[ RP]Kazetenn Ofisiel ( Journal officiel )

Juin 1459

1 juin 1459

Abrogation de l'édit du 12 mai et nomination d'Anastriana au poste de Rectrice de l'université Bretonne

26 mai 1459

Charte de Kastell Paol

Avis de la chancellerie
-Avis sur l'édit ducal créant l'ordre de la table ronde
-Avis sur la validité juridique de la révolte menée à Tréguier par le sieur Protozoaire
-Avis sur l'utilisation du courrier municipal

16 mai 1459

Le Grand Duc s'impose au collège d'armes

14 mai 1459

Un héraut démis de ses fonctions

Edit municpal de Reoz

Actes nobiliaires

Destitutions suite à la cérémonie d'allégeance au Grand Duc

12 mai 1459

Réforme et remplacement au sein de l'université de Bretagne


Nomination de Gwilherm de Harscouët à la charge de sage à la citoyenneté


Accord entre le duché et la mairie de kastell paol sur le financement de l'armée de défense

Avril 1459

Actes privés

04 avril 1459

Officialisation de la Maison Salaun de kerkreñv

06 avril 1459

Officialisation de la Maison du Cercle de l’iroise



09 avril 1459

Nomination de Prospero le Brave à la charge de Recteur de la Grande Université Bretonne

12 avril 1459

Nomination d’Izea à la charge d’Intendante du Cromlec’h

16 avril 1459

Décès de Madeline Marquise de Blain, nomination d’Alessia à la charge d’Amirale

20 avril 1459

Nomination d’ Aalys de la Belle Ile-Plantanièvre à la charge de Sage de la Citoyenneté

28 avril 1459

Instauration d'une contribution des villes aux finances ducales

29 avril 1459

Incendie dans les archives de la Cour de Justice

Actes nobiliaires

08 avril 1459

Elevation de Monseigneur Arzhel de Montfort-Vendôme au rang de Baron de Longeron

14 avril 1459

Nomination de Lallie à la charge d’Intendante du Duché d’Ouessant

Fevrier 1459

08 février 1459

Nomination d’Edmond Tesquieu à la charge de Chancellier

12 février 1459

La relaxe de dame Lastree des accusations de détournement de fonds publics

annulation du jugement rendu par le Kuzulier de Fougères

20 février 1459

instauration d'une contribution des villes aux finances ducales

24 février 1459

Instauration des punitions ducales

Nomination de Pelotine Baronne de Tregastel et de Messer Heinekenavo à la charge de sage de la citoyenneté

Actes nobiliaires

17 février 1459

Destitution de Pit Duc de Guérande
Blâme à l’encontre de Nilas d’Artignac Duc du Trégor et de Leyah Bleizhmorgan Marquise de Malville

27 février 1459

Intendance du marquisat de Malville confiée à Athris

MISE A JOUR DU JOURNAL OFFICIEL BRETON

Décembre 1458

4 décembre 1458

Nomination de messire Impcaesar au poste d'expert maritime

Nomination du conseil Grand Ducal

10 décembre 1458

Nomination de L'Amiral et du vice Amiral de Bretagne

17 décembre 1458

Fermeture des frontières

20 décembre 1458

Nomination du conseil Grand Ducal "suite"

Actes nobiliaires

Non renouvellement de serment sur le Duché de Cholet

Nomination de pelotine au poste d'intendante du Duché de cholet et destitution de la baronne de St Leger

Destitution de la Marquise Leyah de son titre de Baronne de Montfaucon

Mimilia regarda Amor partir et se dit que c'était bien simple de tourner les talons comme ça. D'un pas alerte elle remonta à sa hauteur, grand sourire.

Taratata! Je n'ai pas dis que je ne le disais pas... mais voyez vous... pour parler à mes amis... je n'ai pas besoin de m'égosiller ... je les trouve de suite et je leur dit en face ce qui ne me plais pas.

Et je vais donc vous dire en face.
Ce communiqué présenté comme il l'était là était trés clair. Et ce serait une bonne idée que vous le continuiez... en plus de tout votre communication déjà en place.
Mais aprés il est vrai qu'il faut encore accepter les critiques ... et vu comme vous avez pas attendu ma réponse... j'ai un doute que vous sachiez le faire.

Et si je vous rends service c'est parfait... pouvez vous continuer à l'ouvrir en place publique? Cela rend service aux bretons. Si si ! entendre votre voix mélodieuse et avisée leur ouvre les yeux sur tout ce qui se passe.

Et de plus? Où avez vous vu que je ne voterais pas pour vous ? Qu'est ce que vous en savez??

Et la Montfort, elle, attend la réponse.
_________________


Uploaded with ImageShack.us

Je suis d'accord
_________________

MISE A JOUR DU JOURNAL OFFICIEL BRETON

[Pour les dates on excusera ma méconnaissance du breton, elles seront en français pour la mise à jour]

NOVEMBRE 1458

08 novembre 1458

Nouvelle composition de la Cour de Justice suite à la démission du juge Samuel13

09 novembre 1458

Résurrection de l'Ordre de l'Hermine à l'initiative du Grand Duc

11 novembre 1458

La Cour de Justice rend son arrêt dans l'affaire Vannes contre Frimae

16 novembre 1458

Edit du tribunal condamnant par contumace Milouse Coatmeur pour la prise et le pillage de la ville de Vannes

26 novembre 1458

Autorisation ducale de libre circulation en terre bretonne accordée à l'armée poitevine du Comte Davor d'Estignac

27 novembre 1458

Edit sur la comptabilité publique signée par Sa Majesté Myrlin de Pontcalec et Sa Grâce Lallie ap Maëlweg

28 novembre 1458

Le Duché déclare illégale d'armée "Laka Evezh" de la Marquise de Malville

29 novembre 1458

Abdication de Sa Majesté Myrlin de Pontcalec
La Cour de Justice confirme l'élection du Duc de Retz, Elfyn de Montfort à la fonction de Grand Duc de Bretagne


Actes nobiliaires

07 novembre 1458

Diverses actes sur le Marquisat de Malville:
- Elévation du fief d'Orvaux détenu par Fulgence Deguerlace-Brocéliande au rang de Comté
- Elévation du fief de Saint Etienne de Montluc, détenues par Meiline Stangfhod au rang de barronie
- Annoblissement d'Aanor Kergoat au rang de Vicomtesse de Besné
- Annoblissement de Gawam de Dénéré-Malines au rang de Baron de Donges

11 novembre 1458

Le Duc d'Ouessant, Grand_sage de Kerdraon, annoblit Margot Wolback au rang de dame de Bourg-blanc
Le Duc d'Ouessant, Grand_sage de Kerdraon, annoblit Nagirrok de Kerouac au rang de Baron de l'ile Molène

24 novembre 1458

Annoblissement de Chimera de Dénéré-Malines au rang de Duchesse de Cholet

27 novembre 1458

Destitution de Gwench'lan Bleizhmorgan de son titre de Marquis de Cesson-Cevigne suite à l'agression volontaire de deux bretons

D'ar Mec'hrer 3 a viz Du 1458

Non lieu rendu par la Cour de Justice dans l'affaire Taizo contre Lordmicky, suite au décès du demandeur.
_________________

D'ar Yaou 2 a viz Gwengolo 1458

Nouvelle composition de la Cour de Justice : le Duc Grand Sage devient Juge, Samuel13 est admis en tant qu'observateur.
_________________

D'al Lun 13 a viz Gwengolo 1458

Annulation du contrat entre la Mairie de Saint-Brieuc et la Compagnie Aurora.

Nouvelle composition de la Cour de Justice.
_________________

D'ar Meurzh 24 a viz Eost 1458

Publication de la Charte des Crieurs Publics Bretons.

Levée des impôts à Brest.

• Potager et élevage bovin: 20 écus par quinzaine
  
• Autre culture/élevage : 7 écus par quinzaine.

_________________

D'ar Mec'hrer 18 a viz Eost 1458

Levée des impôts à Vannes.

• Potager et élevage bovin: 20 écus par quinzaine
  
• Autre culture/élevage : 5 écus par mois.

D'ar Yaou 19 a viz Eost 1458

Décrêt ducal sur la fermeture des frontières de Bretagne.

- Des Laisser-Passer pourront être attribués à titre purement exceptionnel aux voyageurs étrangers désirant traverser les terres bretonnes.
- Les ressortissants des pays de l'alliance du Ponant sont exemptés de cette formalité administrative.

D'ar Meurzh 27 a viz Gouere 1458

Démission de Pit51 de sa charge d'Ancien de Rieux

D'ar Yaou 5 a viz Eost 1458

Nomination de Zigo135 Bleizhmorgan au poste de Directeur Administratif de la Banque Bretonne, suite à la démission de Marick2k de Montfort-Laval.


D'ar Gwener 6 a viz Eost 1458

Rupture de l'accord commercial entre les mairies de Rieux et de Saint-Brieuc.

Accord commercial entre les mairies de Rennes et de Saint-Brieuc.

Accord commercial entre les mairies de Rohan et de Saint-Brieuc.


D'ar Sadorn 7 a viz Eost 1458

Nomination de messire Dewitt au poste de Recteur de l'Université.

D’ar Lun 19 a viz Gouere 1458

Adoption des nouveaux statuts du Parlement Breton.

Le Parlement vote les statuts de la Chancellerie.

Actes privés


D'ar Meurzh 13 a viz Gouere 1458

Anoblissement d’Albatrus au titre de Duc de Saint Malo par le Grand Duc.

Anoblissement dAzilliz au titre de Duchesse de Dol.

D'ar Mec'hrer 14 a viz Gouere 1458

Le Grand-Duc destitue la Duchesse Chacha de son titre.

Bon retour.

D'ar Sul 11 a viz Gouere 1458

Décret à Fougères : vente de pains à 55 et 105 écus pièce pour aider au redressement de la trésorerie locale et rédaction de contrats destinés à sécuriser les avoirs de la mairie.

D'al Sadorn 12 a viz Mezheven 1458

Nagirrok prend officiellement le poste d'Administrateur de la Compagnie ALEAU, en remplacement de Madeline de Blain, démissionnaire.

D'al Lun 14 a viz Mezheven 1458

Le sieur Lemerco rejoint la Cour de Justice en tant qu'observateur.


Actes privés

D'ar Sul 13 a viz Mezheven 1458

Anoblissement de Blanche de Walsh-Serrant au titre de Baronne de Pannecé par la Duchesse d'Ancenis.

D'ar Sadorn 5 a viz Mezheven 1458

Dispositions prises par la Régente suite à la prise de la mairie de Vannes : le Duc Milouse de Cholet, désormais considéré comme ennemi par les forces armées présentes en Bretagne, est exclu du Conseil Ducal et de toutes les institutions auxquelles il avait accès.

D'ar Sul 6 a viz Mezheven 1458

Nouvelle grille des prix à Rennes.


Actes privés

D'ar Lun 7 a viz Mezheven 1458

Le Grand Duc Myrlin destitue le Duc de Cholet pour manquement à ses devoirs.

D'ar Merc'her 19 a viz Mae 1458

Adoption de la nouvelle Constitution de Bretagne.


D'ar Mec'hrer 26 a viz Mae 1458

Parution de la charte de Kastell Paol.

D'ar Yaou 20 a viz Mae 1458

Nomination de trois sages pour le bureau de la citoyennté: Anastriana, Doran et Argantael.

Parution des statuts de l'Arsenal de Bretagne.


Actes privés

Anoblissement de Salomé de Bleizhmorgan au titre de Comtesse de Montdoucet par la Marquise de Blain.

D'al Lun 17 a viz Mae 1458

Le Duc Tatoo délègue l'ensemble de ses pouvoirs ducaux : Leyah Bleizhmorgan de Brocéliande devient Duchesse de Bretagne.

D'ar Gwener 7 a viz Mae 1458

Le Duc Tatoo Salaun de Kerkreñv révoque le sieur Bioul de sa charge de Directeur du bureau de la Communication.

Actes privés

D'ar Sadorn 8 a viz Mae 1458

Le Duc du Trégor anoblit Taizo Wigbold au titre de Baron de Tregastell.

D'ar Mec'hrer 28 a viz Ebrel 1458

Parution de la nouvelle charte de Tréguier.

D'ar Mec'hrer 14 a viz Ebrel 1458

Le Duc Tatoo reconduit le décret daté du 11 Janvier 1458 du Duc Grand Sage.

A compter d'aujourd'hui et jusqu'au 15 Juin 1458, la vente de légumes et de sceaux est donc prohibée sur tout le territoire breton pour les particuliers.
Contrevenir à cette obligation constituera un délit.

D'ar Sul 18 a viz Ebrel 1458

Edit du Duc Tatoo : en raison de la fermeture des frontières, tout voyageur est prié de refaire une nouvelle demande de laissez-passer.

Parution de la nouvelle charte de Saint Brieuc.

D'ar Sadorn 3 a viz Ebrel 1458

Coutume pénale n°14 sur la diffamation.

Actes privés


D'ar Yaou 1 a viz Ebrel 1458

Anoblissement par le Grand Duc d'Aliéniore au titre de Duchesse d'Ancenis.

Anoblissement par le Grand Duc de Grand Sage au titre de Duc d'Ouessant.

Anoblissement par le Grand Duc de Tatoo au titre de Duc de Redon.

Anoblissement par le Grand Duc de Gildwen au titre de Baron de l'île de Batz.

D'ar Meurzh 16 a viz Meurzh 1458

Parution de la Charte de Tréguier.


D'ar Mec'hrer 17 a viz Meurzh 1458

Nomination d'un nouveau sage à la citoyenneté : Erispoe de Montfort.

Contrat de construction et de gestion du port de Brest.

Edit de la Duchesse Azilliz sur le port des armes en Bretagne.

Le Conseil Ducal a décidé l'abrogation de la mesure imposant aux étrangers de se défaire de leurs armes dans les villes bretonnes.
A compter de ce jour, il est donc permis aux voyageurs de passer les remparts en possession de leurs armes.

En dépit du précédent édit Ducal, la mairie de Rieux décide l'interdiction du port des armes dans l'enceinte de la ville.

D'ar Meurzh 2 a viz Meurzh 1458

La Cour de Justice décide la cassation de l'arrêt rendu en première instance dans l'affaire opposant Roy*Yvetot à La Renarde.

Confirmation par la Cour de Justice de l'arrêt rendu en première instance dans l'affaire opposant Doran et Lechtinette.

Coutume pénale n°14 sur les révoltes.

Avis de la Chancellerie sur le décret du maire de Saint Brieuc relatif à l'achat de denrées sur le marché, jugé non conforme au droit.


Actes privés

D'ar Gwener 5 a viz Meurzh 1458

Le Duc de Brocéliande anoblit la demoiselle Maewenn de Brignac au rang de Dame de Ploërmel.

Le Duc de Brocéliande anoblit le sieur Doran au rang de Seigneur de Guignen.

Le Duc de Brocéliande élève les terres de Loyat en Vicomté.

D'ar Sul 21 a viz C'hwevrer 1458

Nomination d’Aliéniore de Guérande à la charge de Chambellan de Bretagne, en remplacement de Riwan Nathan de Brocéliande.

Le Grand Duc reconnaît officiellement le clan Boked Holen.

Nominations au sein de la compagnie maritime ALEAU.

D'ar Lun 22 a viz C'hwevrer 1458

Parution de la charte de Brest.

D'ar Meurzh 23 a viz C'hwevrer 1458

Edit de la Duchesse Azilliz.

Suite aux vives réactions suscité par le décret du 21 Février, prohibant l'utilisation du mot "port" au profit de la sonorité "zouip", la Duchesse de Bretagne décide l'abrogation dudit décret.
Par ailleurs le passage relatif aux personnes ayant passé des Contrats commerciaux préalablement à l'édit du 14 Février, est également abrogé.

D'ar Mec'hrer 10 a viz C'hwevrer 1458

Nouvelle composition de la Cour de Justice.

Création de la Direction du Renseignement Breton.

D'ar Meurzh 9 a viz C'hwevrer 1458

Contrat entre ALEAU et le Duché de Bretagne.


Actes privés


D'ar Sadorn 6 a viz C'hwevrer 1458

Anoblissement par le Duc de Guérande d'Einigriv de Blageans au titre de Dame de Ferel.

Anoblissement par le Duc de Guérande de Frimae d'Olen au titre de Seigneur de La Turballe.

D'al Lun 18 a viz Genver 1458

Le Grand Duc Myrlin de Pontcallec gracie le sieur Rowenda.

D'ar Meurzh 26 a viz Genver 1458

Abrogation de l’édit daté du 18 Décembre 1457 par le Duc Grand Sage

Le Duc de Bretagne retrouve l’ensemble de ses pouvoirs économiques.

D'al Lun 1 a viz C'hwevrer 1458

Frimae d’Olen est nommé Recteur de l’Université de Bretagne suite à la démission d’Evenice

Le sieur Elfyn est nommé Maréchal de Bretagne, en remplacement de Nilas, absent

Le Grand Duc rappelle à la noblesse ses devoirs, suite à l'acte de destitution du Duc de Cholet

d'ar Yaou 24 a viz Kerzu 1457
Nomination du Colonel Leamas Ehrling au poste de conseiller militaire par le Duc Grand Sage.

d'ar Meurzh 29 a viz Kerzu 1457
Contrat entre la Compagnie Navale Trégorroise et le Duché

d'ar Gwener 1 a viz Genver 1458
Messire Albatrus nommé observateur au sein de la Compagnie Navale Trégorroise

d'ar Sadorn 2 a viz Genver 1458
Coutumes nobiliaires n°12 sur le port des titres de noblesse par les conjoints

d'ar Sul 3 a viz Genver 1458
Délégations des charges Grande Ducales

d'ar Meurzh 6 a viz Genver 1458
Nominations de Joeboy, Aanor et Babette Cormec, respectivement aux postes de Bouteiller Grand Ducal, Coutière Grande Ducale et Goûteuse Grande Ducale

d'ar Sul 10 a viz Genver 1458
Promulgation de la nouvelle loi sur la citoyenneté
Loi sur le fonctionnement du Cromlec'h et sur les clans

d'al Lun 11 a viz Genver 1458
La vente de légumes et de sceaux interdites sur l'ensemble du territoire breton, du 15 Janvier au 15 Avril

d'ar Meurzh 12 a viz Genver 1458
Nominations de Sages à la citoyenneté

d'ar Mec'hrer 13 a viz Genver 1458
Contrat pour la construction du port de Kastell Paol
Le Grand Duc reconnaît officiellement le clan noble des Plumieux


Actes privés

D'ar Sul 3 a viz Genver 1458
Annoblissement de Madeline de Valendreuse au titre de Marquise de Blain par le Grand Duc

d'ar Gwener 8 a viz Genver 1458
Le Duc de Cholet annoblit Leyah Bleizhmorgan en Vicomtesse de Montfaucon

Une petite voix s'éleva lors de la lecture du panneau du Journal Officiel :

"Conseil ducal de Réoz ? Ce n'est pas municipal ?"

d'ar Gwener 18 a viz Kerzu 1457

Le duc Grand_Sage délègue ses pouvoirs économiques au Cac Leyah

d'ar Meurzh 15 a viz Kerzu 1457

La Banque Bretonne décidera du sort des écus laissés par dame Valuu

D'ar Mec'hrer 9 a viz Kerzu 1457

Création du conseil Grand Ducal


Actes privés

D'ar Mec'hrer 9 a viz Kerzu 1457

Renouvellements de serment, anoblissements et destitutions

D'ar Yaou 3 a viz Kerzu 1457


Décision de la Cour de Justice dans l'affaire opposant messire Erevan au Grand Duché de Bretagne

d'ar Gwener 27 a viz Du 1457

Prise de la mairie de Rohan

D'ar Yaou 19 a viz Du 1457


Nomination de Pumae au poste de Présidente du Parlement par le Grand Duc Myrlin

D'ar Mec'hrer 25 a viz Du 1457

Droit de passage accordé à l'armée Vae Victis dirigée par le Duc de Montsoreau

d'ar Gwener 6 a viz Du 1457


Décret municipaux de Fougères

d'ar Meurzh 27 a viz Here 1457


Nomination de Sages à la citoyenneté

d'ar Mec'hrer 14 a viz Here 1457

La Cour de Justice rend son jugement dans l'affaire Myrlin contre Tithieu

Lun 19 a viz Here 1457


Création d'une commission maritime par le Duc Riwan

d'al Lun 5 a viz Here 1457

Nouvelle grille de prix à Rieux

D'ar Sadorn 4 a viz Here 1457

Accès permanents donnés au Porte parole par le duc Milouse

La St Jarkov est déplacée du 4 au 14 octobre

La famille Guérande peut disposer de ses avoirs déposés sur le compte du Clan Guérande à la Banque Bretonne

d'ar Mec'hrer 16 a viz Gwengolo 1457


Dame Evenice nommée rectrice de l'Université bretonne


D'ar Meurzh 22 a viz Gwengolo 1457

Révocation de dame Lelyana du conseil des sages remplacée par le sieur Trinir

d'ar Gwener 11 a viz Gwengolo 1457


Abrogation du décret de Tréguier relatif a l'embauche a moins de quinze écus

Lastree nommée au poste de conseillère des tribuns par le duc Milouse

D'ar Sul 23 a viz Eost 1457

[Aricie de Ménéac nommée au Conseil des sages en remplacement de Myrlin]
_________________


Entre le vieillard et l'enfant, il n'y a que la vie. Et la vie est si peu !

d'ar Sul 16 a viz Eost 1457


[Règlementation sur les maisons closes]

[Modification de la règlementation concernant les ordres Nathan, Jarkov, Vampirelo et l'Infâme]

[Bannissements et Interdictions]

[Règlementation sur la liste noire des armées]

[Espace de candidature au poste de GD ouvert pour trois semaines]

hrp/ désolé pour le retard, j'avais pas vu!! /hrp
_________________


Entre le vieillard et l'enfant, il n'y a que la vie. Et la vie est si peu !

d'ar Yaou 30 a viz Gouere 1457


Création des ordres de Nathan, Vampi, Jarkov et de l'infâme

Nommination massive au sein des ordres sus-cités

Sir Gomoz nommé Saint officiel breton





Je ne pourrais pas le faire régulièrement ...
_________________

D'ar 23 a viz Gouere 1457

Interdiction de passage et de résidence prononcée à l’encontre d’Amalric36 et Nilas sur le sol de Rieux


la Cour de Justice casse le jugement rendu par le tribunal à l'encontre de la Renarde

d'ar Sadorn 18 a viz Gouere 1457

Edit du maire de St Brieuc concernant les non résidents bretons

D'ar Yaou 16 a viz Gouere 1457

Le duc Myrlin confie la mission d'inspection à la demoiselle Lallie

d'al Lun 13 a viz Gouere 1457

Nouvelle grille de prix à Rennes

d'ar Yaou 9 a viz Gouere 1457

La Cour de Justice annule le décret municipal de la mairesse de Rennes



Actes privés


d'ar Gwener 10 a viz Gouere 1457

La duchesse Evenice de Guérande destitue son vassal le baron Nilas d’Artignac pour manquement à ses devoirs

D'ar Mec'hrer 1 a viz Gouere 1457

Messire Leamas invité par le duc Myrlin a remplacé la Capitaine Lelyana durant son absence notamment dans le cadre de la traque du sieur Tithieu

Actes privés


d'ar Meurzh 30 a viz Mezheven 1457

Annoblissement de messire Riwan Nathan de Brocéliande au rang de baron de Carentoir par la duchesse Chacha

D'al Lun 29 a viz Mezheven 1457

Les retraits de la Banque Bretonne toujours gelés sauf en paiement d'impôts dûs

d'ar Mec'hrer 24 a viz Mezheven 1457


Nomination du père Arzhel au poste de greffier du juge par ledit juge Kurios.



Actes privés

d'ar Mec'hrer 24 a viz Mezheven 1457

Annoblissement de dame Merlinne au rang de baronne de Questembert par la duchesse Chacha2214

Annoblissement de dame Nadou au rang de Dame de Lantillac par la duchesse Chacha2214

D'ar Yaou 18 a viz Mezheven 1457.

La mairesse de Rennes condamnée à des excuses publiques et à une amende pour courrier litigieux

Annulation de l'article 4 de la loi sur les élections ducales

Annulation de la citoyenneté de Maewenn de Brignac

d'ar Yaou 11 a viz Mezheven 1457.

La Cour de Justice déclare les listes AB et BaB inéligibles

Damoiselle Bugs diplômée Avocate bretonne par la Chancellerie

D'al Lun 1 a viz Mezheven 1457

Modification des conditions de durée de sol pour prétendre à la mairie de Fougères

d'ar Meurzh 12 a viz Mae 1457


Nomination de dame Bugs70 au poste de chargée de la citoyenneté par le duc Mumia

d'ar Gwener 15 a viz Mae 1457


Dérogation accordée à la demoiselle Maewenn de Brignac par le duc Mumia

Malgré son jeune âge, celle ci pourra prétendre à la citoyenneté bretonne si tant est qu'elle remplit les autres conditions nécessaires à son obtention.

d'al Lun 18 a viz Mae 1457

Fin des impôts ducaux



Actes privés


Le Duc de Brocéliande annoblit messire Bahia au rang de baron de Ménéac

Le Duc de Brocéliande annoblit monseigneur Kurios au rang de baron de Loyat

Le Duc de Brocéliande élève les terres de Ploërmel en vicomté

D'ar Sul 10 a viz Mae 1457.

Non lieu dans l'affaire "Naoned contre décret économique de Rennes"


D'ar Merc'her 20 a viz Mae 1457.

Non lieu dans l'affaire "Irrespect de la loi sur les élections ducales"


D'ar Gwener 22 a viz Mae 1457.

La Cour de Justice annule le refus de citoyenneté envers Marcus54

La Cour de Justice confirme le refus de citoyenneté de Gawam pour refus de prêter serment.


Actes privés

d'ar Gwener 22 a viz Mae 1457

Dame Chikaka annoblie au rang de baronne de Maloë par le Duc Elfyn de Montfort

d'ar Yaou 28 a viz Mae 1457


Abrogation du précédent décret de Brest

d'ar Sul 31 a viz Mae 1457

Messire Steon d'Artignac diplômé Avocat breton par la Chancellerie

d'ar Yaou 7 a viz Mae 1457


Retraits à la Banque Bretonne impossibles

d'ar Meurzh 5 a viz Mae 1457.

La Cour de Justice rejette la demande d'annulation de l'acte Grand Dcal concernant le marquisat de Blain

Levée des impôts à Rennes

Officialité


d'ar Sadorn 25 a viz Ebrel 1457

le sieur Naoned frappé d'interdit par l'Officialité

Mise à jour du Journal Officiel


d'ar Mec'hrer 25 a viz Meurzh 1457

Nouvelle grille de prix de Rieux


d'ar Yaou 26 a viz Meurzh 1457

Dame Stellie revendique le marquisat de Blain à l'annonce de la mort de messire Captainpoulet

Démission de messire Myrlin de la présidence de la Cour de Justice

Abrogation de l'édit du Duc Nilas concernant les "crapules" par le Duc Mumia

Nomination de damoiselle Tinkerbelle au poste de responsable de la citoyenneté par le duc Mumia


D'ar Gwener 27 a viz Meurzh 1457

Nouvelle composition de la Cour de Justice

Dérogation de citoyenneté au sieur MonsieurPatate par le duc Mumia

Nomination de messire Lalael au poste de représentant de la Voie Eglise de l'Université bretonne


d'ar Sul 29 a viz Meurzh 1457


Annulation du refus de citoyenneté du sieur Grand Sage par la Cour de Justice


d'al Lun 30 a viz Meurzh 1457


Dérogation de citoyenneté à la dame Zabou par le duc Mumia


D'ar Meurzh 31 a viz Meurzh 1457

Le Marquisat de Blain est rétrocédé au domaine public breton par le Grand Duc Amalric


Association des villes de Vannes et Rieux

Nouvelle grille de prix de Vannes


d'ar Sadorn 4 a viz Ebrel 1457

Parution d'un édit du duc Clodeweck nommant messire Aldrhan premier gouverneur de la compagnie minière bretonne

Dérogation de citoyenneté au sieur Detarnos par le duc Mumia


d'al Lun 6 a viz Ebrel 1457

Ouverture des frontières bretonnes

Parution du Nouveau Code Martial et Règlement de l'Armée


d'ar Mec'hrer 8 a viz Ebrel 1457

Le Duc Mumia décide une levée d'impôts en Bretagne


d'ar Sadorn 11 a viz Ebrel 1457

Irrégularité de la liste EL rejetée par la Cour de Justice


d'al Lun 13 a viz Ebrel 1457

Dérogation de citoyennetés aux citoyens Leyah et Arkazhot par le duc Mumia


Levée des impôts à Rohan


d'ar Yaou 16 a viz Ebrel 1457,

Dérogation de citoyenneté aux citoyens Meriadoc, Lusiana et Yyrkoon par le duc Mumia

Levée des impôts à Fougères

Levée des impôts à Vannes


d'ar Gwener 17 a viz Ebrel 1457

Dérogation de citoyenneté à la dame Mirwen par le duc Mumia


d'al Lun 20 a viz Ebrel 1457

Nomination du sieur Steaon d'Artignac au poste de représentant dans le domaine juridique par le duc Naoned


D'ar Meurzh 21 a viz Ebrel 1457

Déchéance de la citoyenneté de Lusctucrette décidée par la Cour de Justice

Formation de l'Alliance du Grand Ouest

Jugement de la Cour de Justice sur la prise de responsabilités des armées


d'ar Mec'hrer 22 a viz Ebrel 1457

Nomination de dame Mirwen au poste de responsable de la citoyenneté par le duc Naoned

d'ar Yaou 23 a viz Ebrel 1457

Nomination de dame Evenice au poste de représentante de la voie Médecine de l'Université bretonne

d'al Lun 16 a viz Meurzh 1457

Dame Ristori est nommée Conseillière aux Tribuns par le Duc Nilas

Messire Chtibo* est nommé Conseiller aux Maires par le Duc Nilas

Dissolution du Kenel Kastell Brient par le Grand Duc Amalric

d'ar Meurzh 10 a viz Meurzh 1457

le Parlement vote la suppression de la loi sur le calendrier des fêtes officielles

Démission de dame Evenice de son poste au seing de la Cour de Justice

D'ar Sul 8 a viz Meurzh 1457

Le Grand Duc reste bien maire de Kastell Paol

La Table Ronde accueillera le nouveau maire de Rieux quel qu'il soit

D'ar Sadorn 28 a viz C'hwevrer 1457

La Cour de Justice déclare l'impôt rennais nul

La Cour de Justice déclare l'impôt de Rieux nul

d'ar Yaou 26 a viz C'hwevrer 1457

Nomination de messire Marick2k au poste de directeur de la Banque Bretonne par le duc Nilas

d'ar Sadorn 21 a viz C'hwevrer 1457.

Nomination de messire Guillaumetell au poste de Maréchal de Bretagne




Actes privés

D'ar Sul 22 a viz C'hwevrer 1457

Le Grand Duc de Bretagne attribue le duché de Montfort à Son Eminence Clodeweck

d'ar Sadorn 21 a viz C'hwevrer 1457

Nomination de messire Riwan Nathan de Brocéliande au poste de Chambellan de Bretagne

d'ar Meurzh 17 a viz C'hwevrer 1457

Destitutions en masse par le Grand Duc Amalric de Brocéliande

Le décret de la maire Lusiana à Rohan est déclaré inconstitutionnel par la Cour de Justice


Toute sanction pour non-respect de ce décret sera punie de cassation de la décision de première instance en cas d'appel

d'ar Yaou 12 a viz C'hwevrer 1457

Nouvelle composition de la Cour de Justice

d'ar Gwener 6 a viz C'hwevrer 1457

Mise à jour de la liste des personae non gratae sur le sol de Rieux

d'ar Meurzh 3 a viz C'hwevrer 1457

Nouvelle composition de la Cour de Justice

Mise à disposition du bureau de la communication

Invitation de la noblesse bretonne au Mont Saint Michel

D'ar Sadorn 31 a viz Genver 1457.

La Cour de Justice annule la condamnation de dame Mirwen



Actes privés

D'ar Sadorn 31 a viz Genver 1457.

Riwan Nathan de Brocéliande est nommé régent du Marquisat de Blain

D'ar Sul 25 a viz Genver 1457

Don du Grand Duc de 500 pains à la Compagnie Minière de Bretagne

Parution de la liste des Personae Non Gratae sur le sol de Rieux

d'ar Mec'hrer 14 a viz Genver 1457

ommunation possible des peines infligées par le tribunal en travaux forcés dans les mines de Bretagne

D'ar Sul 28 a viz Kerzu 1456.

Nomination de dame Chacha au poste de Chambellan de Bretagne

Actes privés


d'ar Sadorn 20 a viz Kerzu 1456

Annoblissement de d'Anastriana au rang de dame de Coëtlogon par la duc Meriadoc

D'ar Sul 30 a viz Du 1456

Confirmation de la destitution de messire Tatoo pour son suzerain le sieur Amalric36


d'al Lun 8 a viz Kerzu 1456


Le sieur Korel a bien été reconnu coupable de spéculation sur la commune de Saint Pol de Léon

Amoindrissement de la peine infligée au sieur Tantar par la Cour Martiale



d'ar Mec'hrer 10 a viz Kerzu 1456

Parution de la charte de Rieux


Nouvelle composition de la Cour de Justice

d'ar Gwener 21 a viz Du 1456

Nouvelle loi sur la citoyenneté

D'ar Sul 9 a viz Du 1456

Le grand Duc Amalric le 36e casse la décision de la Cour de Justice sur le recours Elvis contre le Grand Duché

Il manque l'annoblissement de Debad.

d'ar Meurzh 28 a viz Here 1456

Nomination de dame Merlinne au poste de Conseiller aux Maires de Bretagne.



Actes privés

D'ar Gwener 24 a viz Here 1456

Annoblissement du sieur Debad au rang de Marquis de Cesson-Sévigné par le Grand Duc Amalric36

D'ar Sadorn 25 a viz Here 1456

Autodestitution de dame Marquise de son rang de dame de Lohéac


D'al Lun 27 a viz Here 1456.

Annoblissement de dame Mirwen au rang de baronne de Ploërmel par le Duc de Brocéliande Amalric36

d'ar Meurzh 14 a viz Here 1456

Nouvelle composition de la Cour de Justice


Actes privés

d'ar Gwener 17 a viz Here 1456

Destitution du baron Thierry de Welsh par son suzerain, le duc Meriadoc

Si je comprend bien, je dois aller preter serment là-bas ? Ceci étant pour tous gueux et autres gens ? C'est ça? Juste m'assurer de ne pas faire une anerie et qui me ridiculiserais. Merci.

d'ar Sul 12 a viz Here 1456


La constitution dite Evenice n'existant plus, les citoyens bretons n'ayant pas prêté serment au Grand Duc Amalric sont priés de venir le faire dans la salle prévue à cet effet au sein des locaux de la citoyenneté, ceci dans les plus vifs délais.

d'ar Yaou 11 a viz Gwengolo 1456

Nouveaux statuts de la Banque Bretonne


d'ar Sadorn 4 a viz Here 1456

Démission de la Maréchale Giwdull




Actes privés


D'ar Sul 5 a viz Here 1456

Destitution de la Duchesse Juallia de son rang de Duchesse de Menez

La duchesse de Menez a été destituée de son rang par son suzerain, le Grand Duc Amalric dit "le merveilleux" pour son absence à la tête du conseil ducal de Bretagne.

d'ar Yaou 25 a viz Gwengolo 1456

Abrogation du décret municipal de Brest sur les restrictions concernant la filière peaux/laines/vêtements




Actes privés

d'ar Mec'hrer 24 a viz Gwengolo 1456

Annoblissement de dame Elibas au rang de dame de Conquereuil par le Duc Tatoo

d'al Lun 25 a viz Eost 1456


Nouvelle composition de la Cour de Justice


Actes privés


d'ar Sadorn 28 a viz Mezheven 1456

Annoblissement de demoiselle Klezenv au rang de baronne de Trémorel par la duchesse Juallia


Nomination de sieur Gipsy au titre de régent des terres de Trémorel du fait de l'âge de la baronne sus citée.


d'ar Mec'hrer 20 a viz Eost 1456

(re)Annoblissement de dame Niss au rang de baronne de Malnoë par le Duc Elfyn

d'ar Yaou 4 a viz Gwengolo 1456

Les citoyens bretons retirés du ruban pour non renouvèlement sont à nouveau sur celui ci


Cependant, retrait du ruban des personnes suivantes pour cause de départ de Bretagne sans dérogation:

- Alieniore
- Anakin41
- Angeluse
- Anguillerusee
- Argonas
- Armand_de_Sombrelame
- Bounia
- Calicia
- Egor
- Herdan
- Ketje
- Labienus
- *Lysamaelle*
- McKagan
- Melirine
- Navita
- RoseAline
- Ryan-atwood-the-oc
- Saroumane


Retrait du ruban des personnes suivantes pour cause de décès:

- Batavius13
- Cheeraz
- _Chinaya_
- Clemen73
- Cyndoriae
- Emuyl
- Isaïyl
- Jmdoudou
- Tifenn
- Toyane


En cas de contestation, merci de me contacter.

d'al Lun 11 a viz Eost 1456

Décret municipal de Rohan sur la limitation des ventes de certaines marchandises

Abrogation des décrets municipaux dits de guerre de Rohan

Nouvelle grille de prix de Rohan

d'ar Sul 27 a viz Gouere 1456

Confirmation de la destitution de Dame Mirwen de son rang de baronne par le Duc Meriadoc pour faute partagée.



d'ar Sul 3 a viz Eost 1456

Non lieu pour la demande d'annulation de l'accord de trêve avec la France.

Décret municipal de Fougères instaurant une nouvelle grille de prix et de salaires.

Il suffisait de demander gentillement mon bon corbeau... A noter que je t'en avais parlé avant de commencer. Je change donc la forme pour passer à une forme mensuelle. De même pour la diplomatie.

Concernant la première question, si personne ne se propose, je veux bien m'en occuper car j'estime que c'est important.

Bon ça commence à bien faire mais il faudrait vraiment quelqu'un pour reprendre le journal. Je ne remercie pas Lelyana au fait d'avoir laissé tombé le journal sans prévenir et sans avoir cherché un remplaçant.

Parce que le journal officiel n'a pas été créé pour servir de journal de la citoyenneté. Il devait servir à informer les bretons de toutes les lois et tous les actes pris par les pouvoirs. Le but étant d'être en mesure de connaitre l'actualité politique et juridique en Bretagne.

Car si l'octroi de la citoyenneté est une chose utile, tout le monde s'en fout totalement et cela ne suffit pas à constituer un journal officiel. D'autant que faire un message par personne cela nuit grandement à la lisibilité. Il suffit de voir le nombre de lecteurs. Lorsque j'ai arrêté de m'occuper de ce journal il y avait environ 3000 lus. Plusieurs mois après seulement 1500 lectures de plus, c'est peu.

Alors je demande encore une fois :
-Est ce qu'il y a quelqu'un pour reprendre ce journal et donner un état des lieux complet des lois et décrets pris, des anoblissements et décisions de justices effectués ?
-Est ce que le bureau de la citoyenneté pourrait centraliser son actualité dans un post par mois si possible, édité régulièrement s'il le faut, pour permettre un peu plus de lisibilité ?

Si la réponse est non à l'une ou l'autre de ces questions, alors je demanderai aux censeurs de fermer ce sujet et de le supprimer des annonces pour finir sa vie dans le délestage mensuel.

Ce journal est utile et pratique pour tous ceux qui souhaitent suivre l'actualité du duché.
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

Le sieur * Gregorry1 a été rajouté au ruban des citoyens bretons.

Vous pouvez lui adresser vos félicitations.

La demoiselle * Gwanelle a été rajoutée au ruban des citoyens bretons.

Nous lui adressons toutes nos félicitations.

d'al Lun 30 a viz Mezheven 1456

Fingal, Edwenn et Aurelienx

Ont été rajoutés au ruban des citoyens bretons.

d'al Lun 23 a viz Mezheven 1456

Antonia, Aeternitae, Telemaz, Valencay, Trilo, Emisca, Fëanoro et E.thomas

Ont été rajoutés au ruban des citoyens bretons.

d'ar Mec'hrer 18 a viz Mezheven 1456

Rododindrine, Loargann, Lobela et Deliocicca

Ont été rajoutés au ruban des citoyens bretons.

d'ar Meurzh 17 a viz Mezheven 1456

Panphil, Stabillo, Castelnaud, Zedude et Aigloun

Ont été rajoutés au ruban des citoyens bretons.

d'ar Yaou 12 a viz Mezheven 1456

Jonell, Syndel, Malgash, Fukokon et Siny

Ont été rajoutés au ruban des citoyens bretons.

d'al Lun 16 a viz Mezheven 1456

Viking54800, Leamas, Kroizquin, Lilith30 et Pibrac

Ont été rajoutés au ruban des citoyens bretons.[/url]

d'ar Sadorn 7 a viz Mezheven 1456

Eirak_Emilie, Ice60, Mann3, Xoff , Orage82 et Sophie-Alix


Ont été ajoutés sur le ruban des citoyens bretons.

D'ar Yaou 5 a viz Mezheven 1456.

- Nomination de Mirwen de Brignac à la charge de Responable du bureau de la citoyenneté.

Petite mise à jour du journal officiel.

D'ar Mec'hrer 9 a viz Ebrel 1456.
- Acceptation de la démission du Dagsit de la charge de prêteur par la Grande Duchesse Evenice.

D'ar Yaou 17 a viz Ebrel 1456.
- Déclaration de fermeture des frontières bretonnes par le duc Elfyn_ap_gwirino.

D'ar Sul 20 a viz Ebrel 1456.
- Autorisation de la vente de peaux à Saint Brieuc.

D'al Lun 21 a viz Ebrel 1456.
- Dérogation accordée à Huidemar Adgan pour la citoyenneté par le Duc de Bretagne Elfyn_ap_gwirino.

D'ar Sadorn 26 a viz Ebrel 1456.
- Démission d'Evenice de Guérande de sa charge de Grande Duchesse.

D'al Lun 28 a viz Ebrel 1456.
- Plan d'Aide de Developpement de Vannes.

- Nouvelle grille des prix à Vannes.

D'ar Yaou 1 a viz Mae 1456.
- Ordonnance définissant le statut du territoire de laval.

- Nomination de Pit de Guérande à la charge de Gouverneur de Laval.

D'ar Gwener 2 a viz Mae 1456.
- La charte des subventions dites "de mérite".

D'ar Yaou 29 a viz Mae 1456.
- En conséquence du départ du président de la Cour de Justice, Amalric de Brocéliande, nouvelle composition de la Cours de Justice.

- Validation de l'élection du Grand Duc, Amalric le trente-sixième, par la Cours de Justice.

D'al Lun 2 a viz Mezheven 1456.
- Déclaration du refus de citoyenneté de messir Tompi comme légitime et bien fondé par la Sublissime Cours de Justice.

- Déclaration du refus de citoyenneté de messir Xon comme légitime et bien fondé par la Grande Cours de Justice.

Etre an 19vet a viz Ebrel hag ar 31añ a viz Mae.
- Annonces du Conseil ducal, principalement relatives à l'état de guerre de la Bretagne.

Dibenn miz Mae, penn miz Mezheven.
- 3 annonces du Grand Duc, Amalric36, depuis sa nomination.

D'ar Sul 20 a viz Ebrel 1456
- Obtention de la citoyenneté par Tugdual29BZH
Messire Tugdual est maintenant citoyen breton. Félicitations.

-Obtention de la citoyenneté par Allinéa
A ce jour Dame Allinéa figure sur le ruban des citoyens bretons. Félicitations.

-Obtention de la citoyenneté par Riwal
Messire Riwal figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Félicitations.

-Obtention de la citoyenneté par Melchett
Messire Melchett figure à ce jour sur le ruban des citoyens bretons. Félicitations.

- Obtention de la citoyenneté par Kadioup
Messire Kadioup est maintenant citoyen breton. Félicitation.
_________________

D'ar Yaou 17 a viz Ebrel 1456
- Obtention de la citoyenneté par Argonas
A ce jour Messire Argonas figurera sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
_________________

D'ar Meurzh 15 a viz Ebrel 1456
- Obtention de la citoyenneté par Chikaka10
Dame Chikaka figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Félicitation.
- Obtention de la citoyenneté par Deedje
A ce jour Messire Deedje figure sur le ruban des citoyens bretons. Félicitation.
- Obtention de la citoyenneté par Bounia
A compter de ce jour Dame Bounia figurera sur le ruban des citoyens bretons. Félicitation.
_________________

D'al Lun 14 a viz Ebrel 1456
- Obtention de la citoyenneté par Missade33
A compter de ce jour Dame Missade fait partie des citoyens bretons présents sur le ruban. Félicitation.

-Obtention de la citoyenneté par Calicia
Dame Calicia figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Félicitation.

-Obtention de la citoyenneté par Auphélie
A ce jour Dame Auphélie fait partie des citoyens bretons. Félicitations.
_________________

D'ar Gwener 11 a viz Ebrel 1456
- Obtention de la citoyenneté par Lepetitcoraya
A ce jour Dame Coraya figure sur le ruban des citoyens bretons. Félicitations.
_________________

D'ar Sul 30 a viz Meurzh 1456
-Obtention de la citoyenneté par Ifrit
A compter de ce jour, Messire Ifrit De Domyos figurera sur le ruban des citoyens bretons. Felicitations.
_________________

D'ar Yaou 27 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Chimera
A ce jour, Dame Chimera Dénéré De Dongenan figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitations.
_________________

D'ar Meurzh 18 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Mumia
A compter de ce jour, Messire Mumia figurera sur le ruban des citoyens bretons. Nous pouvons le féliciter.
_________________

D'ar Meurzh 18 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Gegelafouine
A ce jour, Dame Géraldine la fouine figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitations.
_________________

D'ar Meurzh 11 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par ZinoLePouilleux
A ce jour, Messire Zinolepouilleux figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
_________________

D'ar Sul 9 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Armand_de_sombrelame
Depuis ce jour Messire Armand figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

- Obtention de la citoyenneté par Akhesa06
Dame Akhesa figure à ce jour sur le ruban des cioyens bretons. Felicitations.

- Obtention de la citoyenneté par Trinir
Messire Trinir est à ce jour citoyen breton. Felicitation.
_________________

D'ar Sadorn 8 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Depayns
Depuis ce jour, Messire Depayns De Guérande figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
_________________

D'ar Sardorn 16 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Girondins
Messire Girondins figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

- Obtention de la citoyenneté par Latib24
Messire Latib figure à ce jour sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

D'ar Sul 17 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Abalinou
A compter de ce jour Messire Abalinou figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

- Obtention de la citoyenneté par Zahkard.
Messire Zahkard figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Feliciation.
_________________

D'ar Meurzh 19 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Zaptoune99
A compter de ce jour, Messire Zaptoune figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
_________________

D'ar Meurzh 26 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par lilix33
A compter de ce jour, Dame Lilix33 figure sur le ruban des citoyens bretons.
_________________

D'ar Yaou 6 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Damne
A compter de ce jour, Messire Damne figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
_________________

D’ar Sadorn 26 a viz Genver 1456
- Traité d’amitié entre l’Anjou et la Bretagne
Pour confirmer et maintenir l’alliance entre les duchés de Bretagne et d’Anjou, il a été choisi d’établir un nouveau traité pour réaffirmer les modalités de cette alliance.

D'ar Sardorn 9 a viz C'hwevrer 1456
- Edit de la grande duchesse Evenice sur l'ouverture du Cromlec'h
3 maisons ont fait leur proclamation. Leurs représentants pourront désormais siéger au Cromlec’h, qui remplace l’ancienne chambre des Hermines.

D’ar Tri a viz C’hwevrer 1456
- Démission de Roxadana de Chateaubriand de la fonction de Juge de la Cours de Justice de Bretagne
Roxadana achève ici une très longue carrière de plus d'un an à la tête de la Cour de Justice.

D’ar Sul 10 a viz C’hwevrer 1456
- Nouvelle composition de la Cours de Justice de Bretagne
Suite a la démission de dame Roxadana, un nouveau président a du être choisi parmi les juges. Il s’agit du duc Amalric de Brocéliande.

- Modifications des statuts de la Cours de Justice dans le livre I du Grand coutumier
Cette loi modificatrice vient prendre en compte la création des maisons, la pratique du concours d'entrée, vient tenter de réduire les délais des recours, crée une section de contentieux institutionnel, permet la responsabilité du juge et crée l'obligation de réserves pour les magistrats de la Cour.

D’al Lun 12 a viz C’hwevrer 1456
- Nomination de Giwdull à la charge de Maréchale de l’Armée Bretonne
Cette nomination fait suite au départ de l'ancien maréchal Albatrus de ses fonctions.

D’al Mec’hrer 13 a viz C’hwevrer 1456
- Nomination de dame Roxadana, baronne de Chateaubriand, à la charge de jurisconsulte de Bretagne
Elle devient ainsi la deuxième jurisconsulte de Bretagne. Le label de jurisconsulte est un gage officiel de la maîtrise du droit breton.

Lelyana, remplaçante de messire le Dagsit pour la tenue du journal officiel

d'ar Mec'hrer 6 a viz C'hwevrer 1456

Obtention de la citoyenneté par la demoiselle Tifenn

Elle figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Vous pouvez la féliciter comme il se doit.

Nouveauté ! Derechef. Comme vous pouvez le constater ci dessus le journal officiel comportera à présent une rubrique citoyenneté, pour offrir toujours une plus grande qualité d'information au peuple breton. Si d'autres services administratifs ( comme la hérauderie, ou la banque, voire l'armée ) souhaitent aussi ouvrir une rubrique, qu'ils me contactent afin que j'estime s'il y a intérêt à publication officielle.

D'ar Gwener 18 a viz Genver 1456
-Arrêt Bouchebée rendu par la Cour de Justice réformant le jugement rendu par le juge Ryan
L'insuffisance de l'instruction alléguée par le requérant fut compensée par l'enquête menée par la Cour de Justice, aboutissant à une révision de la peine au regard du principe de proportionnalité constituée de la suppression du bannissement, de la réduction de l'amende et de l'ajout d'une obligation d'ablutions gargantuesque. La jurisprudence Lamomie est au passage confirmée.


D'ar Gwener 25 a viz Genver 1456
-Remplacement de Lolodou par Balmir à la direction du pôle administratif de la banque bretonne
Le remplacement de lolodou est justifié par son absence tandis que l'entrée en fonction de Balmir ne deviendra effective qu'au jour de la prononciation de son serment.

-Nominations au sein de la Cour de Justice : Amalric 36 devient juge, Juallia également, Chacha devient assesseur, Marquise de même et le juge Jehan est rétrogradé au rang d'assesseur
Ces nominations font suite aux résultats du concours d'entrée réalisée dont les notes attribuées furent : 19/20 pour Amalric et Juallia, 17/20 pour Marquise et 10.5/20 pour Chacha. La rétrogradation de Jehan est quant à elle effectuée sur sa demande en raison de son indisponnibilité.

-Décret municipal à Rennes modifiant la grille des salaires
Cette nouvelle grille fixe les seuils de prix minimaux pour le louage d'ouvrage en fonction des aptitutes requises sollicitées.


D'ar Sadorn 27 a viz Genver 1456
-Décret ducal ordonnant la réouverture des frontières
Cela implique qu'il n'est plus nécessaire d'obtenir une autorisation pour entrer sur le territoire breton.
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Yaou 19 a viz Genver 1456
-Décret municipal de Saint Brieuc sur la protection du paiement des soldes aux militaires
Viande et pain à prix spéciaux sont réservés à peine de sanction au militaire prévu.

D'ar Sul 20 a viz Genver 1456
-Nomination par le duc de Naoned au poste de recteur de l'université
Le recteur est le responsable de l'organisation des enseignements à l'université et c'est auprès de lui qu'il convient de se renseigner pour rejoindre ou préparer un cours.

D'al Lun 21 a viz Genver 1456
-Mise à jour du registre des indésirables
Les indésirables sont les personnes interdites de séjour en Bretagne par décision de justice ou décision administrative.


Actes privés

D'ar Mec'hrer 16 a viz Genver 1456
-Destitution d'Anguillerusée de sa baronnie de Ploërmel par son suzerain le duc de Brocéliande Amalric36
Une destitution par le suzerain direct devant reposer sur une faute, le motif retenu fut l'atteinte portée par anguillerusée à la noblesse et à la souveraineté de la Bretagne par ses propos et opinions exprimées.
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

Nouveauté ! Le journal officiel prend de l'ampleur et un petit commentaire explicatif détaillant l'information officielle accompagnera certains des liens, afin de mieux prévenir les bretons du contenu de l'information et pour vous fournir un maximum d'aide à la compréhension des événéments officiels. Au plaisir de vous servir.


D'ar Mec'hrer 9 a viz Genver 1456
-Abrogation du décret municipal de Brest sur la négoce des prix en taverne
Le décret en question mettait en place la possibilité de faire des contrats entre la mairie et les tavernes pour mieux diriger les prix de la picole et des denrées dans les auberges. A noter que rien n'empêchera le maire de Brest de procéder à ce genre de contrat malgré la suppression de ce décret.


Actes privés

D'ar Gwener 11 a viz Genver 1456
-Annoblissement par la Grande Duchesse sérénissime Evenice de Captainpoulet au titre de marquis de Blain
Le marquis Captainpoulet devant se conformer à la législation en vigueur interdisant de posséder plus d'un titre de noblesse, il perd automatiquement son ancien fief et tous ses anciens vassaux devront renouveler leur allégeance en direction du titre de Blain où ils recevront de nouvelles terres, si et seulement si le marquis de Blain le veut.
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Meurzh 18 a viz Kerzu 1455
-Promulgation de la loi sur la chevalerie

D'ar Yaou 20 a viz Kerzu 1455
-Signature du traité sur la garde episcopale

-Décret d'ajustement de la grille des prix de Vannes

D'ar Gwener 21 a viz Kerzu 1455
-Promulgation de la loi d'actualisation du livre 3

-Adoption d'un édit du tribunal condamnant "Boukis la petite crotte" par contumace à trois jours de prison et l'interdiction l'entrée sur le sol breton sous peine de maure ( qui est la mort ig ).
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

( A la base c'était fait exprès fynou car les gens sont pas censés savoir que la peine de maure c'est la peine de mort ig mais sans rp de mise à mort derrière. J'ai rectifié malgré tout comme ça on fera plus chier. Par contre s'il te plait la prochaine fois tu m'envois un mp ok ? C'est pas un lieu de conversation. Merci )

D'ar Yaou 27 a viz Kerzu
-Acte officiel de grâce grand-ducale concernant Naoned

Acte privé

D'ar Sul 23 a viz Kerzu
-Réanoblissement de Turin au titre de baron de la roche bernard par sa Altesse la Grande Duchesse Evenice de Bretagne
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Mec'hrer 12 a viz Kerzu
-Décret municipal à Vannes sur la protection des échanges commerciaux pour les soldes et les aides

D'ar Gwener 14 a viz Kerzu
-Série de décrets municipaux à Kastell Paol sur les salaires et les prix

D'ar Sadorn 15 a viz kerzu
-Promulgation par voie d'ordonnance du nouveau calendrier des fêtes

Actes privés

D'ar Sul 16 a viz Kerzu
-Anoblissement de Lysamaelle au titre de seigneur de Caro par le duc de Brocéliande
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Sul 25 a viz Du 1455
-Promulgation de la loi sur les Armées Franches
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Yaou 29 a viz Du 1455
-Révocation du Chambellan

D'al Lun 3 a viz Kerzu 1455
-Nomination du nouveau Chambellan : Archimbaud

D'al Lun 19 a viz Du 1455
-Composition du conseil municipal de Vannes

Nevezenti ! ( nouveauté en espérant ne pas me gourer )

Du fait de la grande bonté des services grand-ducaux et de l'importance des actes sous seing privés ( par le opposabilité au tiers, par leur portée et pour satisfaire la curiosité des badauds ) je vous annonce que ces derniers seront également annoncés ici. Et si.

D'al Lun 19 a viz Du 1455
-Destitution par lui même de Toyane de Dénéré-Puiset

-Désignation de Monseigneur Clodeweck en guise de tuteur pour la jeune Niss

-Destitution par lui même de Grosgroin de Guérande

-Destitutions par eux même de Tatoo et de Gerran

-Destitution par elle même de sa grâcieuse Majesté Evenice de son marquisat de Rhuys, suivie de la destitution par elle même de sa vassale Clelia de Welsh
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Mec'hrer 21 a viz Du 1455
-Promulgation de la nouvelle charte de la hérauderie
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

d'ar Yaou 15 a viz Du 1455
-Décret pour une nouvelle grille des salaires à Vannes


D'ar Gwener 16 a viz DU 1455
-Avis rendu par la Cour de Justice sur la constitutionnalité des articles 199-8, 501-5, 503-5, 604-2 et 604-3 du Grand Coutumier.
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'ar Yao 8 a viz Du 1455
-Composition du conseil municipal de Saint Brieuc



D'ar Gwener 9 a viz Du 1455
-Décrets municipaux du maire de Saint Pol sur la filière du blé.
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

D'al Lun 29 a viz Here 1455
-Nomination d'Albatrus à la fonction de maréchal

-Décision de rejet de la Cour de Justice de la demande d'appel de la dame Niss concernant l'appel du procès Myrtilla


D'ar Gwener 02 a viz Du 1455
-Décision de rejet de la Cour de Justice du recours de Turin contre l'interdiction de séjour dîte "ordonnance Montfort"

-Avis rendu de la Cour de Justice concernant la validité de la loi sur la chevalerie et la loi sur les gardiens de l'hermine
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)

d'ar Mec'hrer 24 a viz Here 1455
-Règlement du juge sur l'inclinaison des genoux des procureurs

-Confirmation du jugement de la Cour martiale par la Cour de de Justice dans l'affaire Bioul contre Duché
_________________
''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)