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Information and comments (1)
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[ RP]Kazetenn Ofisiel ( Journal officiel )

Myrlin
D'ar Merc'her 5 a viz Kerzu
-Avis rendu par la Cour de Justice déclarant la destitution en chaîne de tous les vassaux dont le suzerain a soi même renoncé à son titre

D'ar Sul 9 a viz Kerzu 1455
-Décret municipal à Vannes instituant les statuts de la banque vannetaise

-Instauration du conseil municipal de Rieux

-Démission du juge Huidemar de la Cour de Justice

Actes privés

D'al Lun 10 a viz Kerzy
-Annoblissement de Lusiana au titre de vicomtesse de Roscoff par la duchesse Aliéniore du Léon
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Myrlin
D'ar Mec'hrer 12 a viz Kerzu
-Décret municipal à Vannes sur la protection des échanges commerciaux pour les soldes et les aides

D'ar Gwener 14 a viz Kerzu
-Série de décrets municipaux à Kastell Paol sur les salaires et les prix

D'ar Sadorn 15 a viz kerzu
-Promulgation par voie d'ordonnance du nouveau calendrier des fêtes

Actes privés

D'ar Sul 16 a viz Kerzu
-Anoblissement de Lysamaelle au titre de seigneur de Caro par le duc de Brocéliande
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Myrlin
D'ar Meurzh 18 a viz Kerzu 1455
-Promulgation de la loi sur la chevalerie

D'ar Yaou 20 a viz Kerzu 1455
-Signature du traité sur la garde episcopale

-Décret d'ajustement de la grille des prix de Vannes

D'ar Gwener 21 a viz Kerzu 1455
-Promulgation de la loi d'actualisation du livre 3

-Adoption d'un édit du tribunal condamnant "Boukis la petite crotte" par contumace à trois jours de prison et l'interdiction l'entrée sur le sol breton sous peine de maure ( qui est la mort ig ).
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Elfyn
Sur l'édit du tribunal il est bien précisé que ce n'est pas sous peine de mort mais de maure, a savoir qu'il doit ramener un corse si il revient...

Voir de pareilles fautes dans un document juridique...
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"Le parti de la neutralité qu’embrassent le plus souvent les princes irrésolus, qu’effraient les dangers présents, le plus souvent aussi les conduit à leur ruine."
Myrlin
( A la base c'était fait exprès fynou car les gens sont pas censés savoir que la peine de maure c'est la peine de mort ig mais sans rp de mise à mort derrière. J'ai rectifié malgré tout comme ça on fera plus chier. Par contre s'il te plait la prochaine fois tu m'envois un mp ok ? C'est pas un lieu de conversation. Merci )

D'ar Yaou 27 a viz Kerzu
-Acte officiel de grâce grand-ducale concernant Naoned

Acte privé

D'ar Sul 23 a viz Kerzu
-Réanoblissement de Turin au titre de baron de la roche bernard par sa Altesse la Grande Duchesse Evenice de Bretagne
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Myrlin
D'ar Gwener 28 a viz Kerzu 1455
-Avis rendu de la Cour de Justice concernant le lien juridique entre serment de citoyenneté et serment de vassalité

D'ar Sadorn 29 a viz Kerzu 1455
-Ordonnance grand-ducale portant modification de la loi sur les maisons


D'ar Gwener 4 a viz Genver 1456
-Abrogation des décrets municipaux de Saint pol sur les interdictions liées aux bois et au fer



Actes privés

D'al Lun 31 a viz Kerzu 1455
-Destitution d'Aliéniore de son duché de Léon par la Grande Duchesse Evenice

D'ar Merc'her 2 a viz Genver 1456
-Publication du journal de Rohan : e Katezetenn g' Roc'han

D'ar Sul 6 a viz Genver 1456
-Dépôt du testament de Seifirote de Domyos
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Myrlin
D'ar Sul 6 a viz Genver 1456
-Annulation pour cause d'inconstitutionnalité de l'ordonnance grand-ducale momozienne valant loi d'exception sur les rapports de la Bretagne avec la France entraînant nullité relative de tous les procès pris sur le fondement de cette ordonnance

D'ar Meurzh 8 a viz Genver 1456
-Non lieu rendu par la Cour de Justice sur l'affaire de l'anoblissement de Lusiana
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Myrlin
Nouveauté ! Le journal officiel prend de l'ampleur et un petit commentaire explicatif détaillant l'information officielle accompagnera certains des liens, afin de mieux prévenir les bretons du contenu de l'information et pour vous fournir un maximum d'aide à la compréhension des événéments officiels. Au plaisir de vous servir.


D'ar Mec'hrer 9 a viz Genver 1456
-Abrogation du décret municipal de Brest sur la négoce des prix en taverne
Le décret en question mettait en place la possibilité de faire des contrats entre la mairie et les tavernes pour mieux diriger les prix de la picole et des denrées dans les auberges. A noter que rien n'empêchera le maire de Brest de procéder à ce genre de contrat malgré la suppression de ce décret.


Actes privés

D'ar Gwener 11 a viz Genver 1456
-Annoblissement par la Grande Duchesse sérénissime Evenice de Captainpoulet au titre de marquis de Blain
Le marquis Captainpoulet devant se conformer à la législation en vigueur interdisant de posséder plus d'un titre de noblesse, il perd automatiquement son ancien fief et tous ses anciens vassaux devront renouveler leur allégeance en direction du titre de Blain où ils recevront de nouvelles terres, si et seulement si le marquis de Blain le veut.
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Myrlin
D'ar Yaou 19 a viz Genver 1456
-Décret municipal de Saint Brieuc sur la protection du paiement des soldes aux militaires
Viande et pain à prix spéciaux sont réservés à peine de sanction au militaire prévu.

D'ar Sul 20 a viz Genver 1456
-Nomination par le duc de Naoned au poste de recteur de l'université
Le recteur est le responsable de l'organisation des enseignements à l'université et c'est auprès de lui qu'il convient de se renseigner pour rejoindre ou préparer un cours.

D'al Lun 21 a viz Genver 1456
-Mise à jour du registre des indésirables
Les indésirables sont les personnes interdites de séjour en Bretagne par décision de justice ou décision administrative.


Actes privés

D'ar Mec'hrer 16 a viz Genver 1456
-Destitution d'Anguillerusée de sa baronnie de Ploërmel par son suzerain le duc de Brocéliande Amalric36
Une destitution par le suzerain direct devant reposer sur une faute, le motif retenu fut l'atteinte portée par anguillerusée à la noblesse et à la souveraineté de la Bretagne par ses propos et opinions exprimées.
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Mirwen
d'al Lun 28 a viz Genver 1456

- Obtention de la citoyenneté bretonne par le sieur Bahia7


- Obtention de la citoyenneté bretonne par le sieur Gawam


Les deux nouveaux citoyens sont à présent dignes de figurer sur le ruban des citoyens bretons. Ils acquierent par la même occasion les droits et devoirs propres à tous ceux qui ont cette dignité.
Qu'ils soient respectueux de leur serment et que tous les félicitent.
Myrlin
Nouveauté ! Derechef. Comme vous pouvez le constater ci dessus le journal officiel comportera à présent une rubrique citoyenneté, pour offrir toujours une plus grande qualité d'information au peuple breton. Si d'autres services administratifs ( comme la hérauderie, ou la banque, voire l'armée ) souhaitent aussi ouvrir une rubrique, qu'ils me contactent afin que j'estime s'il y a intérêt à publication officielle.

D'ar Gwener 18 a viz Genver 1456
-Arrêt Bouchebée rendu par la Cour de Justice réformant le jugement rendu par le juge Ryan
L'insuffisance de l'instruction alléguée par le requérant fut compensée par l'enquête menée par la Cour de Justice, aboutissant à une révision de la peine au regard du principe de proportionnalité constituée de la suppression du bannissement, de la réduction de l'amende et de l'ajout d'une obligation d'ablutions gargantuesque. La jurisprudence Lamomie est au passage confirmée.


D'ar Gwener 25 a viz Genver 1456
-Remplacement de Lolodou par Balmir à la direction du pôle administratif de la banque bretonne
Le remplacement de lolodou est justifié par son absence tandis que l'entrée en fonction de Balmir ne deviendra effective qu'au jour de la prononciation de son serment.

-Nominations au sein de la Cour de Justice : Amalric 36 devient juge, Juallia également, Chacha devient assesseur, Marquise de même et le juge Jehan est rétrogradé au rang d'assesseur
Ces nominations font suite aux résultats du concours d'entrée réalisée dont les notes attribuées furent : 19/20 pour Amalric et Juallia, 17/20 pour Marquise et 10.5/20 pour Chacha. La rétrogradation de Jehan est quant à elle effectuée sur sa demande en raison de son indisponnibilité.

-Décret municipal à Rennes modifiant la grille des salaires
Cette nouvelle grille fixe les seuils de prix minimaux pour le louage d'ouvrage en fonction des aptitutes requises sollicitées.


D'ar Sadorn 27 a viz Genver 1456
-Décret ducal ordonnant la réouverture des frontières
Cela implique qu'il n'est plus nécessaire d'obtenir une autorisation pour entrer sur le territoire breton.
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
Mirwen
d'ar Mec'hrer 30 a viz Genver 1456


Confirmation de la citoyenneté du sieur Naoned

Bien qu'ayant eu une dérogation par notre Duc afin de remplir ses nouvelles fonctions de recteur de l'Académie, messire Naoned a tenu a poursuivre sa demande de citoyenneté jusqu'au bout.
Mirwen
d'ar Mec'hrer 6 a viz C'hwevrer 1456

Obtention de la citoyenneté par la demoiselle Tifenn

Elle figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Vous pouvez la féliciter comme il se doit.
Myrlin
d'al Lun 4 a viz C'hwevrer 1456
-Décret municipal sur le bois à Saint Pol
Le prix maximal de la stère est fixé à 4écus.

-Nomination par le duc d'Armeria à la fonction de conseiller aux maires
Cette fonction à vocation pédagogique permet d'accéder à la table ronde pour conseiller et guider les maires. Ceux ci sont donc invités en cas de problème à se référer auprès d'Armeria.

D'ar Merc'her 6 a viz C'hwevrer 1456
-Décret municipal à Rennes fixant la nouvelle grille des prix
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''C'est la morale d'un peuple qui fait le crédit public'' (Chateaubriand)
---fromFREmuyl
D'ar Meurzh 12 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Messire Kreikan
Messire Kreikan figure à ce jour sur le ruban des citoyens bretons. Vous pouvez le feliciter.
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