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[ RP]Kazetenn Ofisiel ( Journal officiel )

Lelyana
D’ar Sadorn 26 a viz Genver 1456
- Traité d’amitié entre l’Anjou et la Bretagne
Pour confirmer et maintenir l’alliance entre les duchés de Bretagne et d’Anjou, il a été choisi d’établir un nouveau traité pour réaffirmer les modalités de cette alliance.

D'ar Sardorn 9 a viz C'hwevrer 1456
- Edit de la grande duchesse Evenice sur l'ouverture du Cromlec'h
3 maisons ont fait leur proclamation. Leurs représentants pourront désormais siéger au Cromlec’h, qui remplace l’ancienne chambre des Hermines.

D’ar Tri a viz C’hwevrer 1456
- Démission de Roxadana de Chateaubriand de la fonction de Juge de la Cours de Justice de Bretagne
Roxadana achève ici une très longue carrière de plus d'un an à la tête de la Cour de Justice.

D’ar Sul 10 a viz C’hwevrer 1456
- Nouvelle composition de la Cours de Justice de Bretagne
Suite a la démission de dame Roxadana, un nouveau président a du être choisi parmi les juges. Il s’agit du duc Amalric de Brocéliande.

- Modifications des statuts de la Cours de Justice dans le livre I du Grand coutumier
Cette loi modificatrice vient prendre en compte la création des maisons, la pratique du concours d'entrée, vient tenter de réduire les délais des recours, crée une section de contentieux institutionnel, permet la responsabilité du juge et crée l'obligation de réserves pour les magistrats de la Cour.

D’al Lun 12 a viz C’hwevrer 1456
- Nomination de Giwdull à la charge de Maréchale de l’Armée Bretonne
Cette nomination fait suite au départ de l'ancien maréchal Albatrus de ses fonctions.

D’al Mec’hrer 13 a viz C’hwevrer 1456
- Nomination de dame Roxadana, baronne de Chateaubriand, à la charge de jurisconsulte de Bretagne
Elle devient ainsi la deuxième jurisconsulte de Bretagne. Le label de jurisconsulte est un gage officiel de la maîtrise du droit breton.

Lelyana, remplaçante de messire le Dagsit pour la tenue du journal officiel
---fromFREmuyl
D'ar Sardorn 16 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Girondins
Messire Girondins figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

- Obtention de la citoyenneté par Latib24
Messire Latib figure à ce jour sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

D'ar Sul 17 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Abalinou
A compter de ce jour Messire Abalinou figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

- Obtention de la citoyenneté par Zahkard.
Messire Zahkard figure à présent sur le ruban des citoyens bretons. Feliciation.
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---fromFREmuyl
D'al Lun 18 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Phoenellion
Aotrou Phoenellion figure à ce jour sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation à lui.
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D'ar Meurzh 19 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par Zaptoune99
A compter de ce jour, Messire Zaptoune figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
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Lelyana
D'ar Gwener 22 a viz C'hwevrer 1456
- Modification de l'Article 5-6.
Un soldat ayant démissionné de l’armée de son propre chef pourra demander à la réintégrer une seule et unique fois. Auparavant, la demande de réintégration aurait été impossible.


Actes privés.

D'ar meurzh 12 a viz C'hwevrer 1456
- Reconnaissance par *Lysamaelle* d’'Adryanne comme étant sa sœur.
Cette déclaration étant d'ordre strictement privé elle ne pourra porter d'effet qu'entre les personnes consentantes et mentionnées.


D'ar Gwener 22 a viz C'hwevrer 1456
- Adoption de démon des ombres par Myrtillia Dénéré de Chandos Penthievre et Tithieu Chandos de Penthièvre.
A défaut d'approbation par l'officialité comme l'exige la loi cette adoption est nulle et sans effet.
---fromFREmuyl
D'ar Meurzh 26 a viz C'hwevrer 1456
- Obtention de la citoyenneté par lilix33
A compter de ce jour, Dame Lilix33 figure sur le ruban des citoyens bretons.
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D'al Lun 3 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Tosc
Dorénavant, Dame Tosc fera partie de la liste des citoyens bretons inscrits sur le ruban. Felicitations.
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D'ar Yaou 6 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Damne
A compter de ce jour, Messire Damne figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
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D'ar Gwener 7 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Marvailh
A ce jour, Dame Marvailh figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

-Obtention de la citoyenneté par Lordpoulet83
Messire Lordpoulet fait parti des citoyens inscrits sur le ruban. Felicitation.
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D'ar Sadorn 8 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Depayns
Depuis ce jour, Messire Depayns De Guérande figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
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Lelyana
D'al Lun 11 a viz c'hwevrer 1456
- Démission de Turin de Nizon, baron de la Roche-Bernard, de ses fonctions à la Cour de Justice de Bretagne.
  Cette démission découle du fait de l'incompatibilité d'assurer à la fois la représentation d'une maison au Cromlec'h et le fait de siéger à la Cour de Justice.
 
D'al Lun 25 a viz C'hwevrer 1456.
- Saisie du commissaire rapporteur.
  La Cour rend ici un avis sur la question de la compétence du tribunal à juger de l'éducation des enfants.
 
D'ar Mec'hrer 27 a viz C'hwevrer 1456.
- Nouvelle composition de la Cour de Justice.
  Suite à la démission de Turin de Nizon de sa fonction de premier juge, Juallia de Dénéré, Duchesse de Mené devient premier juge et messire Jehan Cotard quitte sa fonction d’assesseur pour devenir Juge.
 
D'ar Sul 2 a viz Meurzh 1456.
- Dérogation accordée à dame TOSC par le duc Elfyn de Montfort.
  Cette dérogation est accordée par le duc pour dispenser dame Tosc de la formation pour les postulants à la citoyenneté.
 
D’ar Sul 2 a viz Meurzh 1456.
- Liste des bannis de Bretagne depuis plus de 3 mois qui obtiennent la clémence du juge Naoned.
  Par ses édits, le juge peut prolonger ou mettre un terme à une interdiction de séjour.
 
D'ar Meurzh 4 a viz Meurzh 1456.
- Appel dans l'affaire du duc Amalric contre le duché.
  Le Duc de Brocéliande, Amalric le trente sixième, est reconnu innocent du délit qui lui était reproché.

D'ar Gwener 7 a viz Meurzh 1456.
- Grille des prix pour les nouveaux vêtements, pour la ville de Rohan.
Suite à l'apparition de nouveaux vêtements, la grille des prix a due être remodelée.

- Edit municipal à Rohan sur la vente de poisson sur le marché.
La vente de poisson est, par cet édit, réservée à la mairie.

D'ar Sadorn 8 a viz Meurzh 1456.
- Arrêté municipal de la ville de Fougères.
Cet arrêté stipule que les étrangers ont interdiction d'acheter plus de 3 articles d'un même produitsur le marché de la ville.

- Nouvelle grille des prix pour la ville de Brest.
L'apparition de nouveaux vêtements force les maires a refaire une nouvelle grille de prix maximum a appliqués.


Actes privés.

D'ar Mec'hrer 5 a viz Meurzh 1456.
- Testament de Valuu de Brocéliande.
  Testament rédigé et validé par Juallia de Dénéré, Duchesse de Mené, Jurisconsulte de Bretagne.
 
---fromFREmuyl
D'ar Sul 9 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Armand_de_sombrelame
Depuis ce jour Messire Armand figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.

- Obtention de la citoyenneté par Akhesa06
Dame Akhesa figure à ce jour sur le ruban des cioyens bretons. Felicitations.

- Obtention de la citoyenneté par Trinir
Messire Trinir est à ce jour citoyen breton. Felicitation.
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D'ar Meurzh 11 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par ZinoLePouilleux
A ce jour, Messire Zinolepouilleux figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitation.
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D'ar Mec'hrer 12 a viz Meurzh 1456
-Obtention de la citoyenneté par Balaga
A ce jour, Dame Balaga figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitations.
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D'ar Meurzh 18 a viz Meurzh 1456
- Obtention de la citoyenneté par Gegelafouine
A ce jour, Dame Géraldine la fouine figure sur le ruban des citoyens bretons. Felicitations.
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