[RP] Procès Public Aldara contre Raider89

Le Jutge quitta la Tour Bertran Nautayre et se rendit dans le pati du Castèl Narbonés. Il s'était retranché quelques heures afin d'établir le verdict dans l'affaire qui opposait l'ancien Atornat, Aldara Hellequin, à l'accusé Raider, quatre-vingt neuvième du nom. Ce dernier accusait l'ancien Atornat de diffamation à son encontre. Il était un fait que l'ancien Atornat, au cours du procès, avait accusé en substance le sieur Raider de projeter de s'emparer des caisses d'Albi par suite des élections, eu égard à son passé de brigand. L'affaire, limpide au premier abord, se révélait en fait être un entrelacs inextricable. Plusieurs notions juridiques s'entrechoquaient.

Le Jutge arriva sur l'estrade et s'assit sur sa chaire. La nuit allait presque tomber. Au beau milieu du mois d'octobre, les derniers jours de chaleur du mois de septembre continuaient à se diffuser lentement tout en déclinant, si bien que n'eût été cette légère brise de début de soirée qui râpait les murs de pierre et s'engouffrait dans les couloirs du château Narbonnais en ululant sur son passage, on n'aurait guère pu se plaindre d'avoir légèrement froid. Il regardait au loin les collines du Lauragués, cette vaste plaine au sud d'Albi qui s'étendait des derniers contreforts de Tolosa jusqu'à Castelnou d'Arri, à la marche orientale du Comtat, non loin de Sant-Pàpol. Devant ses yeux, le spectacle de quelques feuilles jaunies et raides comme la justice qu'il avait la mission de rendre tombant en tournoyant et se posant sur la terre battue du château, tige au vent, comme une catin à genoux relevant son derrière, le faisait sourire. Quand par hasard une semelle de cuir s'abattait sur lesdites feuilles, elle l'aplatissait de tout son long dans un craquement subit. Et ce n'était plus une, mais une myriade de morceaux de feuille qui restaient, et une tige, orpheline, à peine entourée d'un peu de chair végétale comme un vieil os de poulet.

Il dévisagea l'assemblée des badauds et le coin où l'accusé et le plaignant se tenaient, attendant le verdict. Ils semblaient chacun sûr d'être dans leur droit, sûrs d'avoir produit une bonne défense, d'avoir si bien usé des principes de la rhétorique aristotélicienne qu'on ne pourrait conclure qu'à leur bien fondé. Et pourtant, dans toute justice, il n'était pas possible de satisfaire à la fois le plaignant et l'accusé. Il fallait que l'un des deux l'emportât, et que l'autre fût condamné. Même l'Atornat, en prononçant un non-lieu au moment du dépôt de plainte, n'eût pu réussir l'impossible.

Le Jutge redressa un pan de son hermine sur son épaule gauche, s'éclaircit la voix, et prononça :

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

Nous tenons en remarque liminaire à dire que nous avons mis beaucoup de temps à nous déterminer sur l'issue à donner à cette affaire, affaire ô combien épineuse tout autant que sulfureuse. Mais notre placidité était le seul rempart contre l'ire empressée de la foule, qui est si prompte à rendre les coupables innocents au motif qu'ils font partie de son cercle d'amitié. A trop écouter ces pressions populaires, un Jutge perd sa force de discernement, ce qui fait sa grande qualité.

Nous tenons également à remarquer que nous conseillons l'exposé de notre verdict comme une jurisprudence sur la diffamation.



Attendu que le plaignant, ci-dénommé après monsenh RAIDER, accuse dòna ALDARA, ancienne Jutge du Comtat de Tolosa, d'avoir tout à la fois diffamé sa personne en l'accusant de vouloir projeter la prise de la mairie d'Albi, et d'avoir rendu justice honteusement en instruisant un procès dont les faits s'étaient déroulés plusieurs mois avant la date de l'instruction, dans le seul but, prétendument selon le plaignant, d'entraver sa candidature à la mairie d'Albi,

Attendu que ce même plaignant considère que l'Atornat du Comtat de Tolosa est soumis aux mêmes règles de la bienséance que tout sujet lorsqu'il requiert, ci-dénommées après l'astreinte à la non-diffamation et au non-outrage, et qu'il fonde son jugement des faits instruits sur cette obligation faite aux magistrats dans leur ensemble de se soumettre aux dispositions législatives énoncées à l'article 122-12,

Attendu que l'accusé, ci-dénommé après dòna ALDARA, excipe de ce que la candidature du plaignant, monsenh RAIDER, à la mairie d'Albi l'ayant choquée dans son rôle de représentant de la société toulousaine par le fait qu'il projetait de se soumettre aux suffrages des Albigeois lors même qu'il n'avait pas, par faute d'instruction, payé sa dette à la société toulousaine,

Attendu que le même accusé excipe, après interrogatoire supplémentaire réalisé avant ce verdict et versé aux débats, de ce qu'il considère que le terme "s'emparer des caisses de la mairie d'Albi" ne constitue nullement une présomption d'intentions malhonnêtes de la part du plaignant, mais vise à décrire l'état de fait de celui qui devient maire par les urnes,

Attendu que l'Atornat du Comtat de Tolosa, monsenh Aldec, requiert de ne pas poursuivre plus avant les accusations du plaignant contre l'accusé d'avoir méjugé dans le procès opposant monsenh RAIDER à la société toulousaine pour constat d'incompétence, la Cort d'Apèl étant juridiquement plus apte à revenir sur la chose jugée, ses faits, ses motivations et sa licéité,



La Cort, après considération des attendus de la partie plaignante, de l'accusation et de la défense, arrête :



Qu'elle n'est pas compétente pour revenir sur la chose jugée et les éventuelles mauvaises intentions qui auraient animé l'Atornat du Comtat de Tolosa, dòna Aldara, et que seule la révision du procès en appel peut examiner les objections du plaignant sur l'impartialité du jugement et des réquisitoires, ce à quoi nous l'invitons en lui conseillant de pourvoir la décision rendue par le Jutge en appel ;

Qu'elle retient pour examen l'accusation de diffamation portée par le plaignant, monsenh RAIDER, à l'encontre de l'ancien Atornat du Comtat de Tolosa, dòna ALDARA, commise lors du procès ayant opposé RAIDER au Comtat de Tolosa.



Considérant que la diffamation, selon les termes de l'article 122-12 consiste en

l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés

Considérant que le rôle de l'Atornat, soutenu par l'enquête qu'il a diligentée et confiée aux services de la maréchaussée, est d'établir la vérité, à laquelle l'accusé peut opposer des objections de véracité, auxquelles le Jutge devra apporter éclaircissement et jugement dans son verdict, et que la recherche de cette vérité, si elle se trouve être accablée par l'erreur ou la mauvaise foi, est tout à l'avantage de l'accusé,

Considérant, après lecture des minutes dudit procès, que l'instruction liminaire dans le procès ayant opposé monsenh RAIDER au Comtat de Tolosa portait sur une affaire de brigandage, accusation à laquelle l'accusé du procès, monsenh RAIDER, n'a pas répondu, mais orientant sa défense sur les motivations, prétendument, selon lui, malhonnêtes, de la part de l'Atornat au moment des faits, dòna ALDARA, a fait dévier lui-même le procès vers sa candidature à la mairie,



La Còrt, après examen des considérants, et s'appuyant tout à la fois sur le droit en vigueur, et sur son interprétation des faits et du droit, arrête :



Que l'accusation de diffamation, dont l'objet s'étant déroulé au cours d'un procès alors qu'un magistrat exerçait sa charge, n'est pas fondée au regard des intentions qui animaient l'Atornat, non pas d'entacher la réputation de l'accusé, mais de rechercher la vérité ;

Que l'accusation de diffamation procède d'une déviation du procès imputable au plaignant lui-même, monsenh RAIDER, et qu'elle n'eût jamais eu lieu s'il eût répondu des chefs d'accusation portés contre lui ;

Que l'accusation de diffamation procède également de la piètre qualité de l'ancien Atornat, dòna Aldara, à vouloir répondre de tous les propos proférés par la défense, lors même que ceux-ci étaient totalement hors de propos dans le dossier d'instruction et que, ce faisant, l'ancien Atornat s'est de lui-même mis en situation délicate en répondant de manière accusatoire à des propos qui ne concernaient pas directement l'intitulé du procès ;



En conséquence, la Cour arrête le verdict suivant :



Qu'elle reconnaît dòna ALDARA non coupable, avec cependant de sérieuses réserves quant à la nécessité pour un magistrat de ne pas se laisser dévier au cours d'un procès afin de ne pas être contre son gré amener à porter des accusations ne relevant pas directement des faits imputés à l'accusé ;

Qu'elle relaxe ainsi l'accusé ALDARA de la charge qui pèse contre elle, et qu'elle interdit par-là même à toute personne de lui objecter en conscience les faits démentis par la chose jugée ;

Qu'elle reconnaît qu'un magistrat ne saurait être soumis au même régime législatif que tout sujet du Coms de Tolosa en ce qui concerne la diffamation lorsqu'il exerce sa charge, à la condition expresse que l'éventuel objet de diffamation porte sur les faits imputés à l'accusé ;

Qu'elle invite en cela le législateur à prendre toutes les dispositions législatives nécessaires pour étoffer ce point de droit, l'immunité de robe devant être aussi l'un des piliers de la charge magistrale afin que justice soit rendue sans entrave et dans les meilleures conditions ;



La Còrt rappelle à la partie plaignante et à l'accusé qu'ils sont légitimes pour pourvoir la décision en appel si l'exposé des motifs et le dispositif du verdict ne les agréaient pas.



La Còrt a jugé en première instance,
La Còrt a clos le dossier,



La séance est levée !


Et voilà ! Cet épineux dossier avait connu terme. Il avait fallu faire jurisprudence, et intimer au conseil comtal, dont le Jutge faisait partie, et au Coms, qui avait obstinément décidé que rien de ce qu'il n'avait pas arrêté au début de son mandat ne serait examiné au cours de celui-ci, de prendre les dispositions nécessaires pour assurer l'immunité de robe des magistrats, celle-là même qui permettait d'insuffler la crainte aux vils accusés et d'obtenir des aveux confondants. Le procès avait mis du temps, mais le Jutge avait dû compulser ses livres de jurisprudence. Il avait ainsi trouvé qu'en 1414, un rémouleur relevant du bailliage de Mâcon avait porté accusation contre le bailli, Robert de Bonnay, de l'avoir molesté en chambre de plaid, et que ce dernier avait été restauré dans ses droits par un arrêt stipulant que magistrat devait connaître vérité.

Le Jutge se redressa de sa chaire, se rendit vers le greffier Lhessa pour prendre l'assurance que son verdict fleuve avait été retranscrit dans ses moindres soupirs, à la virgule près, et lui glissa à l'oreille qu'il en voudrait copie afin que cela serve à garnir sa bibliothèque et à édifier les futures générations de magistrat. D'autres procès instruits l'attendait à présent, dont un, encore, concernant l'ancien conseiller comtal Crategos. Encore une affaire qui prévoyait de recueillir un verdict pléthorique !