RPartage - [RP] Tribunal du Maine

[RP] Tribunal du Maine - Affaire Leha

Lyssea_giboint

Lys arriva tranquilement dans la salle. En voyant la bande de viperes, aussi bien homme que femme, elle eu un sourire narquois.
"Que cela aller être amusant" pensa- t-elle. Elle regarda tom et se dit qu'il avait trop changé et qu'elle ne voulait même pas avoir à le saluer. Fourbe était écris en gros sur son front.
Elle se retourna vers son époux, lui sourit ainsi qu'à la contesse, et alla s'asseoir au fond de la salle en attendant que les choses serieuses commencent. Même si cela n'en valait pas la peine puiisque tout était déja décidé d'avance : Leha serait coupable sur des apprances sans autres formes de procès qu'une réunion de serpents.
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Dimaro

Dimaro arriva à la cour, le regard penaud, le dossier en main, et s'installa aux cotés de l'accusation comme il se doit. Le juge et la greffière prirent place également. L'assemblé justiciable présente, on fit entrer accusée, avocats et témoins. Coup de marteau de la part de Len et le procès débuta.

Il y avait du monde pour ce procès.C'était plaisant d'avoir un public s'intéressant enfin à la justice du comté. Malgré quelques interventions inutile passible de coup de fouet, si ce n'est du marteau, et les bancs se mirent à chuchoter.

Le blond espérait que ce procès ce déroulerait sans encombre, afin que les tenants et aboutissants de cette affaire se rejoignent le plus justement possible. Il avait toujours prôné une équité parfaite au sein des mainois. Et ce jours ne dérogerait pas à la règle des convictions et des valeurs de respects qui sont les siennes.

La greffière pris la parole, rappelant la bienséance de mise en ces lieux. Le Campiglio s'éclaircit la voix et se leva, en remerciant la greffière, pour énoncer l'acte d'accusation.

Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous le dossier Giffard.

Après vote du conseil comtal au trois quarts, damoiselle Leha Giffard est accusée de Trahison pour le non respect de la décision majoritaire, l'obligeant selon la charte du conseil, a démissionner 48 heures au clos de ce vote, ceci a compté du 31 octobre dernier.

Ainsi, vous êtes mit en accusation pour avoir enfreint l'article 5.5 de la Charte du Conseil Manois de septembre 1459, article similaire à la précédente Charte du Conseil de mai 1459 ainsi sachant de cause, applicable depuis votre élection au sein de ce dit conseil.
De surcroit, vous enfreignez l'article 5, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.

Il rappela à la cours les dit textes en libre accès publique, à savoir l'annonce Comtale du 31 octobre 1459 ainsi que l'extrait du codex énoncé.

Citation:

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Respect et amitié,

En vertu de l'article 5.5 de la Charte du Conseil Manois de septembre 1459, article qui se retrouve également dans la Charte du Conseil de mai 1459 que Demoiselle Giffard a signé, ci-joint:

Citation:

Article 5 : Du Devoir de présence et de participation

Article 5.5 : Tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge pourra se voir imposer sa démission à l'issue d'un vote à la majorité des 3/4 (auquel il ne pourra prendre part). Le vote, d'une durée maximale de 4 jours, pourra être initié par le comte ou par un conseiller comtal. Si la majorité ainsi exprimée confirme la volonté de voir le conseiller démissionner, ce dernier devra s'exécuter dans les 48h suivant le résultat du vote, sous peine de poursuites pour trahison devant la cour de justice du Maine.

Nous avons soumis donc au vote du Conseil l'obligation de démission de Mademoiselle Leha Giffard.
En vertu de ce texte, onze conseillers ont pu voter ainsi que Monseigneur Yut en accord avec le Concordat qui lie le Maine à sa fonction d’Évêque du Maine.

Ce vote a duré 4 jours et s'est clos dimanche 30 octobre à minuit.
Les résultats sont les suivants.
Neuf conseillers sont POUR l'obligation de démission.
Deux conseillers sont CONTRE.
Un absent.

Nous nous permettons de mettre ci-joint les commentaires de ceux qui se sont exprimés, avec leurs accords bien entendu.
Sa Seigneurie Dotch de Cassel, Grand Maitre de France, qui a accès au Conseil mainois, pourra en témoigner, ainsi que la Vicomtesse Aubane, Secrétaire d’État assignée au Maine.

Les commentaires des POUR:

Citation:

J'ai envie de travailler dans une bonne ambiance, loin des discordes futiles qui n'apportent que des pertes de temps, temps que nous n'avons pas.
Ce n'est pas la première fois comme plusieurs personnes me l'ont dit que cela se produit, et je veux sincèrement que cela cesse.

Pour.

Citation:

Je suis épuisée là.... Elle nous fait perdre un temps précieux...

Je suis POUR.

Citation:

Je me suis déja exprimé sur le sujet, je suis POUR.

Citation:

je suis d accord avec tous

donc POUR

Citation:

Elle n'a jamais rien apporté de constructif à ce conseil, y compris du temps de la majorité VOX.
Son intention semble bien être de continuer de la sorte.

POUR

Citation:

Pour les raisons qui on été vu dans les différents sujet la concernant et au vu de ses décisions et réponse , je vote ..
POUR

Citation:

Je vote pour, c'est le revers de la médaille

Les commentaires des CONTRE:

Citation:

Contre.

Cela me parait légèrement absurde.
D'un parce qu'elle n'est pas dans la possibilité corporel de répondre à ses responsabilités de conseillère vu son manque de clés. Et de deux car on a d'autre chat a fouetté je pense.

Citation:

Contre.

Personne n'a voulu me donner de faits et d'explications sur ses hypothétiques fautes commises, je ne vois donc aucune raison de révocation.

La majorité ainsi exprimée confirme la volonté du Conseil de voir Leha Giffard démissionner, cette dernière devra s'exécuter dans les 48h, sous peine de poursuites pour trahison devant la cour de justice du Maine.

Dans l'espoir que les mainois et mainoises comprennent que ce n'est en rien une croisade personnelle à l'encontre de cette Demoiselle, et qu'il y a bien un conflit entre elle et la majorité du Conseil.
Dans l'espoir qu'à présent tout cela s'apaise et que nous puissions travailler en paix.

Que le Très Haut protège la France
Vive la Reyne
Vive le Maine
Fierté, Honneur, Justice !

Fait au Palais des Comtes du Maine, le trente et unième jour du mois d'octobre de l’an de grâce quatorze cent cinquante neuf.

Comtesse du Maine.

Citation:

Codex du Maine

Section I - Statuts du Comté

Article 1 : De l'appartenance au Domaine Royal

Le Comté est propriété personnelle de la Couronne.. A ce titre, il reconnaît son autorité souveraine, et celle de la Curia Regis en son nom, ainsi que l'autorité supérieure des institutions royales de façon générale.

Article 2 : Des valeurs

Symbole de son identité propre, affirmée par la nation Mainoise, le Comté du Maine répond de ses valeurs par une devise "Fierté, Justice et Honneur." et par un cry "Mainois un jour, Mainois toujours".
La religion aristotélicienne est la seule religion officiellement reconnue.

Article 3 :Des villes du Maine

Article 3.1 : Les maires sont habilités à promulguer des arrêtés municipaux valables dans la ville qu'ils administrent ; sous réserve cependant de la ratification du texte par le conseil comtal.

Article 3.2 :Les demandes de validation devront être faites au Comte

Article 3.3 :L'absence de réponse à une telle demande dans le délai d'une semaine après la demande vaut accord.

Article 4 : Du Comte

Article 4.1 :Le Comte du Maine est habilité à édicter et abroger tout texte, de quelque nature qu'il soit, à l'exception des édits royaux, sa parole ayant force de loi.

Article 4.2 :Lors d'un vote, lorsque la répartition des suffrages exprimés sera paritaire, le Comte déterminera librement l'issue du scrutin.

Article 5 :De la hiérarchie des normes.

Article 5.1 :Les principes juridiques veulent que tous les textes n'aient pas le même degré de priorité dans leur application.

Article 5.2 :La hiérarchie de ces normes est, en Maine, la suivante, en ordre décroissant:

- Les édits royaux : textes émanant du Roy où des officiers royaux qui lui sont rattachés et qui ont reçu officiellement pouvoir de sa Majesté;
- Le Codex Mainois : ensemble des textes fondamentaux régissant le fonctionnement et l'organisation du Comté Mainois et de ses institutions;
- Les décrets comtaux : textes émanant du Comte visant à compléter les dispositions fondamentales du Codex ou
consistant en des annonces et décisions pouvant ou non produire des effets juridiques;
- Les arrêtés municipaux : décisions administratives d'application locale et validées par le conseil comtal;

Article 4.3 :Si deux textes de même nature, à la condition d'être valables et applicables, sont contradictoires dans leur contenu, le plus récent s'applique.

Article 6 :Du vote, de l'abrogation et de la modification des textes.

Article 6.1 : La promulgation, l'abrogation ou la modification d'un texte sont susceptibles de conduire à la modification significative du droit applicable en terres mainoise. Afin d'assurer le justiciable dans ses
droits et devoirs, toute décision visant à la promulgation, à l'abrogation ou à la modification d'un texte, sera soumise à un vote du Conseil Comtal.
Ce vote durera au minimum quatre jours afin de permettre à tous les conseillers de s'exprimer. Pour un souci de rigueur et de constance du droit, ce vote ne pourra durer plus de sept jours.
Si la majorité des douze conseillers s'est exprimée en deçà de ce délai, le vote, sur décision du Comte, pourra être écourté.
La proposition soumise au vote ne sera valable que si la majorité des suffrages exprimés est atteinte.

Article 6.2 :La promulgation, l'abrogation ou la modification de décrets peut se faire par simple déclaration du Comte.

Article 6.3 :Le Comte dispose du droit de veto sur ces modifications comme sur n'importe quel vote du conseil.

Section II - Du droit pénal

Sous-section A - Principes généraux.

Article 1,1 : Toute personne est autorisée à recourir à la Justice, sous réserve de se trouver présente au Maine, ou d'en être le sujet.

Article 1,2 : Le Procureur décide, au nom du Comte, de l'intérêt du procès dans les cas qui lui seront présentés.

Article 1,3 : Le Juge rend la Justice au nom du Comte en fondant sa décision sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.

Article 1,4 : Chacun a le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat qu'il pourra choisir librement.

Article 1,5 : Les procès pour trahison ou haute trahison doivent recevoir l'accord du Comte avant ouverture.

Sous-section B - Crimes et délits.

Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.

Article 1 : Sorcellerie

Toute personne se livrant à des pratiques mystiques de dédoublement de soi sera considérée comme usant de sorcellerie, acte pour lequel la seule peine applicable est la mort par démembrement, avant que les restes ne soient brûlés en place publique. La Très Sainte Inquisition dispose du droit de passer outre les procédures usuelles dans ce genre de cas.

Article 2 : Esclavagisme

Il pourra être fixé par le comté une rémunération minimale pour tout emploi. Toute embauche d'un ouvrier pour un salaire inférieur à celle-ci sera considéré comme un acte d'esclavagisme.

Article 3 : Escroquerie

Article 3.1 : Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

Article 3.2 : Les ventes et/ou achats jugés abusifs et nuisibles de produits sur un marché du comté seront considérés comme escroquerie.

Article 3.3 : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti.

Article 4.3 : Toute pratique allant à l'encontre de la religion aristotélicienne constitue un trouble à l'ordre public.

Article 4.4 : Le manque flagrant de respect des ordres sociaux pourra être considéré comme trouble à l'ordre public, au même titre que toute usurpation.

Article 5 : Trahison

Tout acte nuisant de façon sérieuse aux intérêts du comté ou susceptible de le faire, commis par quelqu'un lui devant fidélité pourra être qualifié de trahison.

Article 6 : Haute trahison

Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine (qu'elle soit détentrice de la noblesse mainoise, ou une haute fonction comtale) pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché.

Section III - Élections

Article 1 : Critères d'éligibilité pour une élection comtale

L'éligibilité Mainoise lors d'une élection comtale se caractérise par cinq points :

Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 2 mois au jour des résultats.
Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
Ne pas avoir été condamné par un tribunal depuis 3 mois.
Avoir déposé sa liste en gargote au vue et au sus de tout un chacun.
Avoir reçu l'aval du Collège Nobiliaire quand à l'éligibilité de la liste.

Toutes infractions à au moins l'un de ces cinq points, seront considérées comme délits et seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles 4.2 et 5 de la Section II.

Article 2 : Critères d'éligibilité pour une élection municipale

L'éligibilité Mainoise lors d'une élection municipale se caractérise par trois points :

Le fait de posséder sa propriété principale dans le village en question depuis au moins 2 mois au jour des résultats.
Avoir été présent dans la ville durant au minimum 30 jours.
Ne pas avoir été condamné par un tribunal depuis 3 mois.

Toutes infractions à au moins l'un de ces trois points, seront considérées comme délits et seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles 4.2 et 5 de la Section II.

Puis le procureur revint sur ses pas, derrière le bureau qui lui était attribué, avant de reprendre.

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, La comtesse Karyaan Lòmàlas, ainsi que le Grand Maistre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel. Nous n'excluons pas d'autres témoignages si l'un d'eux pouvait apporter nouvelle pierre constituante pour faire évoluer ce procès, avec l'accord des deux parties.

Merci. J'en ai finit votre Honneur.

Le procureur se rassit finalement devant son dossier, laissant place à la greffière de rappeler les droits de l'accusé.
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Bezuto

un procès qui commençait , procès non moins futile d'un refus d'obéissance aux lois ,peut être celle ci n’était pas toujours claire , mais elles n'en restaient pas moins des loi applicable.
Il arriva dans la salle alors que la greffière ouvrait l'affaire , lourde cape , habillé chaudement du fait de la fraîcheur de ces temps si , sa fille dans les bras enrouler dans une petite couverture .
Scrutant la salle prenant compte des personnes présente , il adressa un signe de tête au trois personnes rangés au même endroit
murmurant à sa petite

-regarde mon coeur c'est maman là bas

Mais ce n’étais pas le moment pour s'organiser à des retrouvailles mère fille
il était là pour voir ce que ça donnerais ici , et de son grand avis ça ne serait pas fameux , lutte interminable entraînant une nouvelle perte de temps , il alla non loin de la comtesse , il lui fit un sourire las , car il l’était , la raison de sa venue .. beaucoup trop d'agitation pour pas grand chose , et son devoir de conseiller, cela le concernait il avait voter pour la démission de la jeune rouquine .
Il avait suivit en direct toute l'affaire et étais au fais de bien des choses , ancien du Vox , il a quitter le partit un peu avant les élections , car on voyait la bas beaucoup trop de personne qui ne pensait car leur petite réussite personnelle , beaucoup trop oui ...
Et qu'une politique basé à soixante pour cent sur le fait de faire tout pour descendre une personne...
Très peu pour lui ça ne s’appelle pas essayer d'avancer ou d'améliorer les choses , malgré tout il y avait la bas quand même des personnes méritantes et qui en voulaient ..
Le Bailli , car il a était décision qu'il reste sur la liste Vox malgré qu'il démissionne de celui ci , il en avait discuter avec le président , personne qu'il apprécie pour sa convivialité et son honnêteté ainsi que son esprit ouvert .
Il se rappelle bien de cette brève explication et plus particulièrement d'une phrase :"on ne peux pas ressuscité les morts .."
ou quelque chose dans le genre enfin pour lui cela trouve tout son sens .
Il écoutera, il verra bien la tournure des choses et les grande tirades ponctué de non sens de certain .
La scène politique attirera toujours des aventuriers irresponsables, des ambitieux et des escrocs.
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Cleo

Cléo écouta le procureur énoncer l'acte d'accusation. Par moment elle jetait un œil à la salle qui continuait de se remplir. Quand elle du rappeler ses droits à l'accusé, la jeune greffière retourna au devant et, s'adressant à la principale intéressée annonça d'une voix claire:

Damoiselle Giffard, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représentée ou aidée d'un avocat de votre libre choix.

La parole est donc à la défense.

Elle balaya la salle du regard avant de reprendre sa place.
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Tomnissa666

Arrivé à la porte, Tom fit demi-tour; ancien procureur lui-même, il se dit que finalement le spectacle pourrait le distraire de la tension quotidienne.
Voyant arriver Lyssea, il surprit son regard à son encontre et pensa avec un soupir las que la belle blonde avait la mémoire bien courte. Il passa outre ce sentiment, se rappelant les paroles de son parrain et ancien suzerain:

Mein sohn, n'oublie jamais ces paroles, jamais tu n'auras pouvoir à rendre les gens meilleurs malgré eux.

Il s'approcha d'Enora, qu'il salua d'un sourire, avant de prendre place à l'avant de la salle, non loin des autres membres du Conseil.
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Genibus nitito canis

Karyaan

Sortant de sa réserve, la Comtesse s'approcha donc de la barre, déposa quelques parchemins devant elle et reporta son attention sur le Juge, le Procureur et le Jury.

Messieurs Dames, bonjour,

Ayant déjà fait un témoignage avant que ce procès ne s'ouvre publiquement, et ayant été une nouvelle fois appelé, je me permets donc de venir compléter celui que j'ai déjà fait.
Je viens apporter de nouveaux éléments qui je pense seront des plus intéressant pour la cours.

Je ne m'en tiendrais donc qu'aux faits et uniquement aux faits. En d'autres termes... aux lois.

Pour rappel, je tiens à me référer aux Archives de France que l'on trouve à cette adresse ci.
Dans ces archives, il est stipulé ceci:

Citation:

du 27/06/1459 au 22/08/1459
Comte Michelmichel (35e Comte du Maine)

Hors, le Codex qui a été mis en place par le Comte est daté du vingt septième jour de juin quatorze cent cinquante neuf.
D'aucun dirait que comme Michel de Villefort faisait son second mandat, celui-ci était encore Comte au moment de la dite signature.
Cependant, en vertu de la Charte du Conseil en vigueur au moment des faits et de l'article 6.6 ci-joint.

Citation:

Article 6.6 : Si un vote n'est pas terminé à la clôture des votes pour l'élection d'un nouveau conseil, il est ajourné et reporté après la mise en place du nouveau conseil. Les votes précédemment exprimés sont annulés, un nouveau vote est lancé, conformément à l'article 6.3 ;
Le nouveau Conseil est mis en place dès nomination du comte.

Je me permets de rappeler également l'article 8 du Coutumier Mainois alors en vigueur à ce moment là:

Citation:

Article 8 : De la modification ou de l’abrogation des lois
Pour toute modification ou abrogations des lois présentes, le Comte et son Conseil, légitimement élus, doivent se réunir en congrès et procéder à un vote qui reconnaisse à la majorité la modification ou l'abrogation de la loi considérée.

Le non respect de cet article par une personne ou un groupe de personne peut être poursuivi devant les tribunaux mainois et sera considéré comme haute trahison.

La majorité est définie comme suit :
Un vote positif d’au moins 7 Conseillers Comtaux.
S’il y a égalité passé le délai de 4 jours de vote ou suite au vote de tous les Conseillers Comtaux, le vote du Comte est comptabilisé comme double.

Quatre jours...
Car je rappelle qu'en vertu de l'article 6.3 de la Charte du Conseil, sur le Fonctionnement interne ci-joint

Citation:

Article 6.3 : L’annonce d’un vote ouvre un délai de 4 jours au cours duquel les conseillers comtaux sont appelés à voter. Passé ce délai, si la mesure a recueilli la majorité requise des voix exprimées, elle est adoptée, dans le cas contraire, elle est rejetée.

Il est donc apparent que le Codex Mainois mis en place le 27 juin 1459 n'a pas été fait suivant les procédures légales d'abrogation. Le Codex Mainois du 27 juin ne peut donc être considéré comme étant en vigueur ce jour.
D'aucun dirait, que le Comte a été élu le 21 juin et a été reconnu par la Reyne le 27, le texte serait donc en vigueur car le Comte a été élu depuis le 21 juin.
Il en est rien car le nouveau Conseil est élu le 21 juin, le Régnant alors en place perd son statut de Comte pour devenir Régent le temps de la reconnaissance de son successeur. L’article suivant prouve les dires :

Citation:

De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Apportons informations et communication sur le point suivant :

Il s’avère que la période s'écoulant entre l'élection du conseil et la reconnaissance du nouveau régnant d'une province est sujet à diverses interprétations quant au tenant de la loi et la légitimité dans sa Province.
C'est pourquoi nous tenons à re-préciser les choses à ce sujet.

Après discussion et réflexion, les précisions suivantes sont donc apportées :

[b]Précisions et compléments quant à l'article 3 du Chapitre I du Codex Héraldique et à l'article 2 du Chapitre II relatifs au système vassalique, aux fins de mandature politique et aux fiefs de retraite.

Il est considéré que le mandat politique d'un feudataire se termine lors de l'élection du nouveau conseil de sa province. Dès lors, c'est ce terme qui fait foi vis à vis des textes héraldiques en vigueur quant aux droits au fief de retraite.

Cependant, étant donné qu'il y a lieu qu'une autorité demeure à la tête de la province tant qu'un nouveau régnant n'est point élu par le conseil et confirmé comme vassal de la Couronne, indiquons que le dit feudataire sortant et légitime se voit confié la régence légitime de facto et de là, la gestion en bon père de famille de la dite province tandis que se déroule l'élection du nouveau feudataire, en vertu des textes définissant les régences.

Qu'une mauvaise gestion durant cette régence peut suspendre le droit à un fief de retraite.

De même, le feudataire une fois élu est considéré comme régent temporaire de sa province, et ne recevra les pleins pouvoirs ou la confirmation de sa régence qu'une fois son serment vassalique formulé et confirmé par la Couronne de France.

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La hérauderie a débattu,
La Curia a discuté,
Sa Majesté Nebisa de Malemort a confirmé

Ce 29e d'Aout 1459, en les bureaux de la Curia Regis,

Selon la logique élémentaire, un Régent ne peut diriger un Conseil ordinaire, le Conseil est donc lui aussi de Régence. Le vote ayant eut lieu dans la période de reconnaissance du nouveau Régnant, le vote ne peut avoir de durée que pendant la période de Régence, soit du 21 au 26.

Citation:

Du statut de Régent

Est appelé régent toute personne dirigeant une province françoise sans bénéficier de la légitimité de comte ou duc régulièrement élu par les habitants de ladite province. Par extension est appelé conseil de régence toute équipe administrant une province françoise sans bénéficier de la légitimité accordée par une élection valide par les habitants de la province, ainsi que tout conseil ducal ou comtal dès lors qu’il est dirigé par un régent. La régence nécessite validation par la chambre des pairs de France et dure jusqu’à la tenue de nouvelles élections comtales/ducales.

Article 1 : De l’accession à la régence

Une régence peut-être mise en place notamment dans les cas suivants :

- Suite à vacance du pouvoir (décès, absence, démission du comte/duc légitime)
- Invalidation des résultats de l’élection comtale/ducale par la pairie
- Défaut d’allégeance au Roy de France
- Allégeance refusée par le Roy de France
- Prise de pouvoir par révolte ou par la force armée

Elle est soumise dans tous les cas à l'approbation de l'assemblée des pairs du Royaume de France.

Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence

Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Article 3 : de l'usage des scels provinciaux

Un régent n'étant pas feudataire en titre, et ne pouvant engager sa province sur la durée, il ne peut en aucun cas utiliser les scels officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce soit. Si le régent n'est pas d'extraction noble, une dérogation peut être accordée par édit scellé du Roy d'Armes de France.

Article 4 : de l'allégeance au Roy de France

Pour être habilité à administrer sa province, le régent doit prêter allégeance au Roy de France. Il indique ainsi respecter les lois royales, connaître ses prérogatives et devoirs et s'y plier.

Article 5 : du conseil des Grands Feudataires

Une fois l'allégeance acceptée par le Roy de France ou l'un de ses représentants, le régent est invité à accéder au conseil des Grands Feudataires. Il n'y dispose en revanche pas du vote de sa province, n'étant pas feudataire en titre.

Article 6 : du fief de retraite

L'attribution d'un fief de retraite au régent s'effectue selon les règles héraldiques en vigueur.

Au Louvre, le 27 de Mai 1457,

SMLIII

L’article précise bien que les décisions d’un Conseil de Régence ne peut avoir de durée que pendant sa durée propre. Le 27, en ratifiant le nouveau Codex, le Comte a utilisé un accord donné par un Conseil de Régence, alors que celui-ci aurait dû relancer les votes pour que la décision soit valide.
Cela implique donc que le Codex Mainois du 19 juin 1459 est celui qui est censé être en vigueur à présent.
Cependant, à la lecture de celui-ci, on peut se rendre compte qu'il y a plusieurs soucis de nomenclature.

Citation:

Article 3 :Des villes du Maine

Article 2.1 : Les maires sont habilités à promulguer des arrêtés municipaux valables dans la ville qu'ils administrent ; sous réserve cependant de la ratification du texte par le conseil comtal.

Article 2.2 :Les demandes de validation devront être faites au Comte

Article 2.3 :L'absence de réponse à une telle demande dans le délai d'une semaine après la demande vaut accord.

Nous avons de nouveau l'article 3...

Citation:

Article 3 : Du Comte

Article 3.1 :Le Comte du Maine est habilité à édicter et abroger tout texte, de quelque nature qu'il soit, à l'exception des édits royaux, sa parole ayant force de loi.

Article 3.2 :Lors d'un vote, lorsque la répartition des suffrages exprimés sera paritaire, le Comte déterminera librement l'issue du scrutin.

Et encore une fois...

Citation:

Article 3 : De la hiérarchie des normes.

Article 4.1 :Les principes juridiques veulent que tous les textes n'aient pas le même degré de priorité dans leur application.

Article 4.2 :La hiérarchie de ces normes est, en Maine, la suivante, en ordre décroissant:

- Les édits royaux : textes émanant du Roy où des officiers royaux qui lui sont rattachés et qui ont reçu officiellement pouvoir de sa Majesté;
- Le Codex Mainois : ensemble des textes fondamentaux régissant le fonctionnement et l'organisation du Comté Mainois et de ses institutions;
- Les décrets comtaux : textes émanant du Comte visant à compléter les dispositions fondamentales du Codex ou
consistant en des annonces et décisions pouvant ou non produire des effets juridiques;
- Les arrêtés municipaux : décisions administratives d'application locale et validées par le conseil comtal;

Article 4.3 :Si deux textes de même nature, à la condition d'être valables et applicables, sont contradictoires dans leur contenu, le plus récent s'applique.

N'est-ce pas ce qu'on appelle un vice de forme ?
Ce Codex a une nomenclature tout bonnement aberrante et ne peut être juridiquement reconnu.
Donc le Codex du 27 juin a été abrogé avec vice de procédure.
Le Codex du 19 juin ne peut être valide car il y a vice de forme.
Il semblerait alors que le Coutumier Mainois soit le seul texte des lois qui soit réellement en vigueur ce jour et donc le seul qui peut être pris en compte.

C'est pourquoi nous tenons à rappeler cet article du Coutumier Mainois

Citation:

Article 2 : Droits et devoirs des conseillers

Les conseillers ont obligation, de par leur charge :

Article 2.1 : De reconnaitre et de prêter allégeance au comte élu.
Article 2.2 : De signer la charte du conseil après en avoir pris connaissance et ce, dès leur prise de fonction.

Une dernière chose votre Honneur, qu'il soit su que nous trouvons cependant dommage tout cet imbroglio juridique et législatif. Et qu'il est fort regrettable que celui qui a fait abrogé le Codex dans de telles conditions, soit décédé, car il est clair qu'au vue d'une telle erreur commise par précipitation pour abroger une loi, nous n'aurions pas hésité à le poursuivre en justice pour Haute Trahison en vertu de l'article 8 du Coutumier.
A trop se presser, on commet des erreurs impardonnable. Et d'autant plus dommageable lorsqu'on a la charge Comtale.

Cependant, je me suis laissée dire qu'il ne serait pas mort. Sans doute un fou qui se prend pour lui.
Quoi qu'il en soit, nous n'avons en effet jamais retrouvé son corps, donc pourquoi pas.
S'il s'avère qu'il est en vie, nous entamerons donc la procédure pour Haute Trahison comme les lois mainoises nous y autorisent.

Si vous avez d'autres précisions à me demander, je suis et reste à votre entière disposition. En attendant, permettez que je me retire, j'ai du travail.

Merci de votre attention.

Elle s'inclina légèrement en guise de salut respectueux à toute l'assemblée de juristes.
Aucun regard vers le banc de l'accusée.
Ses yeux se posèrent sur les Conseillers Mainois venus assister au procès et soutenir leur décision de révoquer celle qu'ils ne veulent plus voir dans les murs du Conseil.
Léger sourire à leur encontre puis elle s'approcha du roux et de sa fille. Clin d’œil à celui-ci, elle continua son chemin et sortie du tribunal.
Si on avait quelque chose à lui demander, on l'appellerait. Auquel cas, ce procès ne la regardait plus. C'était entre la justice mainoise et l'autre.
Et s'il y a bien une chose qu'elle ne veut pas, c'est qu'on pense que la justice du Maine soit corrompue et à sa botte.
Elle s'en alla donc et retourna travailler au Palais, calme et sereine.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Arnaud_giboint

Interloqué Arnaud regarda Karyann s'avancer et commencer à causer
était elle donc à ce point inculte des procédures judiciaires ne savait elle pas qu'elle devait attendre qu'on l'appela à la barre?
Ne savait elle pas que c'est à la défense de parler en premier lieu après lecture de l'acte d'accusation ? Cela en etait trop il se leva et s'avança au centre du Pretoire

Sir Procureur ,Sir Juge Votre Honneur ainsi qu'a tous ceux présent en cette Cour Respects et Salutations

Arnaud Giboint avocat du Dragon commis par la défenderesse pour pourvoir conjointement avec elle à sa défense

Votre Honneur je m"élève contre l'intervention innopinée de la Comtesse la parole est en premier lieu à la défense après lecture de l'acte d'accusation. Les temoins qu'ils soient de l'accusation ou de la défense se doivent d'attendre d'être appelé à la barre pour témoigner. En d'autre lieux cela pourrait être considéré comme outrage à la Cour.

Votre Honneur il vous appartient de mener les débats non de les subir je demande à ce qu'il soit fait rappel des procedure de comparution à la Comtesse, sa qualité de régnante ne l'autorise pas à intervenir à son gré

Je prend solennellemet acte du vice de procedure introduit par son action,
Je demande à ce que l'on entende Dame Léha et que la comtesse soit rappeleée à la barre comme cela doit être fait après l'audition de la défense pour deposer son temoignage et la possibilité cequi est notre droit de lui poser question à propos de celui-ci.

Ayant parlé Arnaud resta au centre du Prétoire attendant la Réponse du Juge pour pouvoir regagner sa place, tout en pensant ça commence bien.
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Karyaan

Au moment où elle allait sortir, l'aboyeur s'exprima.
Elle se retourna et haussa un sourcil. Penchant la tête de coté étonnée d'un tel charibari.
Le Procureur n'avait-il pas dit ceci ?

Citation:

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, La comtesse Karyaan Lòmàlas, ainsi que le Grand Maistre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel.

Elle n'a fait que répondre à son appel. Elle est Comtesse, pas juriste, donc elle fait ce qu'on lui demande. On l'a appelé, elle est venue, elle a témoigné.
Le Juge la rappellera au besoin.
Préférant ne faire aucun commentaire, elle se détourna et laissa celui qui devrait être objectif, faire son office.
D'objectivité il n'a pas, tout le monde le sait.
Elle sourit légèrement et fit demi-tour. S'en retournant cette fois-ci sans s'arrêter.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Leha

La jeune fille restait là, droite comme un i. Elle regardait cette femme se ridiculiser à intervenir alors qu'on venait d’appeler la défense, puis ce juge muet qui semblait ne pas arriver à s'imposer face à l'affaire -il fallait le comprendre-, et cette justice mainoise qui appelait témoins de l'accusation et défense en même temps.

Un signe à son avocat pour qu'il se penche vers elle, et elle lui murmura à l'oreille :

Dites, on doit écouter qui dans cette histoire ? Le procureur, la greffière ou le juge ? Si ce procès ne se déroule pas dans les règles, ne peut-on pas demander à le reporter, le temps qu'ils se décident sur qui appelle et quand il doit appeler qui?

Oui, agacée. Très agacée, elle l'est.

Et j'aimerais aussi savoir pourquoi elle fait part d'un témoignage avant le procès. Je n'ai pas eu vent de tout ceci, comment voulez vous que je me défende si je n'ai pas toutes les pièces d'accusation ?
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Arnaud_giboint

Arnaud attendant que le juge se manifeste revint vers Leha et se pencha vers elle pour lui donner les explications qu'elle réclamait en lui murmurant

De toutes évidences la Comtesse ne connait rien aux procédures de comparution devant une cour de justice. Le Procureur n'a pas commis de faute il a bient dit Nous appellerons à témoigner et non j'appelle à témoigner c'est elle qui n'a pas compris la nuance. c'est regrettable, ce procès démarre mal.

Par principe c'est le juge qui mène le débat et c'est à lui non à la greffière de donner la parole d'abord à la défense en réponse à l'accusation puis ensuite à appeler les témoins,mon bon nous n'alllons pas nous formaliser pour se détail.

Quand au fait qu'elle dit avoir témoigner sans doute veut elle dire qu'elle a témoignée devant le procureur pour dresser l'acte d'accusation. nous poserons bien sur la question de savoir ou et quand mais cela n'est qu'un détail nous aurons d'autres arguments bien plus méchant à faire valoir ne vous en faites pas

Explication étant donné il revint au centre du prétoir faisant face au juge et repris

Je demande par ailleurs que soit consigné dans les minutes du Procés le fait que le temoin de l'accusation à déposé d'autorité sans y avoir été invité. Je precise que nous sommes toutefois disposé à passer sur cet incident voulant bien croire que la Comtesse ne soit pas une habituée des procédures en Cour de Justice, si toutefois la suite de ce procès peut se dérouler comme cela doit être et sous votre unique conduite.
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Feuilllle

Dans le public...

Elle était présente depuis le début pour suivre le procès de Dame Leha. Il n'était vraiment pas utile de ressasser les raisons qui l'y avaient mené!

Elle sourit de loin à ses amis, puis joignit le regard de Dame Karryan, pour lui exprimer toute sa confiance et sa sympathie.
De son avis, c'était une des rares Comtesses qui avaient vraiment œuvré pour l'évolution positive du Maine...

*Elle est unique* pensa t-elle en souriant.

... Elle écrivait régulièrement les nouvelles à son époux Oldtimer, elle savait qu'il était en accord avec cette pensée.

Elle s'assit, sereine, écoutant sagement et sans bruit tout ce qui se déroulait lors de ce procès.
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--Les.potineuses.

Pas tous les jours que les villageois pouvaient assister à un procès.
Après avoir assisté au défilé des candidates à l’élection de la Princesse d’ Automne, les deus vieilles s’installèrent sur un banc au fond. De là elles pouvaient voir toute la salle et pérorer à loisir sans être entendues.

Allez v’nez m’ame Clotilde, v’nez donc sur l’banc.

Alors c’est t-y quoi c’procès ?

Ben j’sai point bien. Semble la p’tite demoiselle en robe bleue là-bas qu’es accusée d’trahison l’as dit la greffière. .

Ahhh vouiiii c’est-y pas la fille du grand chef de l’armée ? .

Si fait m’ame Clotilde. C’était la promise du comte aussi. .

Ahh oui voilà j’me l’as rappelle maintenant qu’vous l’dites. N’étiez pas à la cathédrale pour les funérailles du Comte ? .
Si si. Mais Y’avait point eu d’cérémonie d’ailleurs. Sa fille et la d’moiselle elles z'’aviont point voulu. Préféraient l’enterrer en famille à Montmirail. .

Ah ben vouiii.. J’les comprends aussi. Avec tout c’monde ça fait grande peine hein ? les pauvres enfants elles étaient bien mal toutes les deux. .

Ben vous avez du aller à la cérémonie à Montmirail vous alors ? .

Ah ben non.. Y as point eu d’funérailles. .
Comment ça ? Pas d’enterrement ? pas d’funérailles ? Avec tout l’foin qu’elle as fait la d’moiselle ? C’est bizarre non ? z’ont fait quoi ? .

J’chai pas.. L’ont p’têt enterré la nuit dans les fleurs… Pour qu’personne les voit et toucher l’héritage p’tête bien. .

Mouais… j’vois d’ici qui vas nous r’venir encore plus jouvenceau qu’ les deux premières fois. .

Ah vous pensez qu’l’était pas vraiment mort ? Rooooo elles auraient fait semblant… Toute la famille ??? La belle dame en vert elle aurait joué la comédie vous croyez ?
hummm c’est vrai qu’la dernière fois l’était rev’nu tout rajeuni hein ? sans bésicles et sans cannes.. roooo vous imaginez qu’la p’tite demoiselle va devoir épousailler un enfançon encore en lange hihihi !
Ohhh et c’est qui le beau jeune sire là-bas. .

Ben ohhh ben c’est l’ancien chancelier… L’avait disparu….

Rhoooo ben lui aussi ? Les disparus sont de retour ? r’marquez c’est normal hein c’est l’époque des morts qui ressucitent non ? j’aim’rais bien qu’mon époux r’vienne aussi d’outre tombe.
Z’avez-vu l’géant ?

Ouep c’est l’nouveau chancelier qui remplace l’ancien chancelier qu’avais disparu mais qu’es plus disparu vraiment.

Et donc vous l’as connaissez l’accusée vous ?
Ben ouais j’l’avions croisée au Mans quand elle est arrivée d’Normandie. Voulais nous donner des macarons. D’vais s’marier avec un noble normand.

Ahhh le comte était normand ?
Mais non un Normand !! belagre.. melagre… enfin un nom comme ça

Ahhh bon. Ben elle est as des accordailles avec deux hommes. Ca s’fait pas ça.

Les témoignages se succédaient, tel celui de sa grâce la comtesse du Maine, ce qui n’eu pas l’air d’être de l’avis de l’avocat.

Ahh voui d’accord. Et l’sire élégant qu’as grimacé c’est l’avocat. Il cause bien hein ?

Ah bon vous comprenez son baratin vous ? c'est rien qu'pour vous emberlificoter la tête m'ame Clotilde.

Non rien du tout. Mais il parle bien quand même.

Mais alors la p’tite demoiselle, si j’ai bien comprit l’as pas voulu signer la charte du conseil ? et ça fait quoi d’pas la signer ?

J’sais pas M’ame Clotilde elle doit avoir ses raisons. Son papa était pas là pour la conseiller p’têt bien. Elle est si jeunette.

Mais si elle voulais pas signer pourquoi qu’elle s’est présentée aux élections ? J’comprends pas elle l’était déjà là le dernier mandat et y as pas eu d’procès ?

Non y’as pas eu. Ben la dernière fois l’as bien voulu et là elle voulait plus. Qu’est-c’que vous voulez j’vous dise M’ame Clotilde. Font des pieds et des mains pour être au conseil et une fois qu’ils y sont veulent plus y être… faut pas chercher M’ame Clotilde ça va vous turlupiner les neurones.

Chuuutttt parlez donc plus bas y as la Comtesse qui parle… Ohhh ben j’y comprends rien non plus.

Tsss parle des lois.. que l’conseil as voté pour fermer la porte à la p’tite demoiselle qui voulait pas signer.

He ben, y as besoin d’palabrer pendant des heures pour ça ?

Elendillefin

Quelques instants d'inattention et c'était le souk ...
Comme les choses allaient, le marteau du juge n'allait pas chômer pour remettre de l'ordre là dedans.

BAM

Messire Tomnissa, je vous prierai de ne pas communiquer de documents quels qu'ils soient à l'accusée. Ceci est d'ailleurs valable pour tout le monde et pour toutes les parties prenantes du procès.

BAM

Je vous prierai aussi de ne pas entrer et sortir de cette salle d'audience. Ce n'est pas un moulin, que diable! Si quelqu'un veut faire partie du public, soit, mais qu'il reste jusqu'à la fin, diantre! Quant aux parties prenantes, c'est-à-dire l'accusé et son avocat et les témoins, elles n'ont pas le choix, elles restent jusqu'à la fin, qu'on soit comtesse ou le pape en personne!

BAM BAM !

Comtesse, vous êtes intervenue avant votre tour. Comme l'a annoncé la greffière en la personne de Cleo, suivant mes instructions, c'est à la défense à s'exprimer en premier après le procureur.
Comme le souligne messire Giboint, il s'agit en effet d'un vice de forme susceptible de mettre en péril mon verdict.
Nous mettrons cette maladresse sur le compte de votre emploi du temps chargé et votre peu d'habitude des procédures judiciaires et comme messire Giboint semble disposé à passer l'éponge sur cet incident, nous pouvons reprendre le cours normal de ce procès.
Grandeur, je vous prie de bien vouloir vous asseoir sur le banc réservé aux témoins et de rester prête à répondre aux questions, qu'elles émanent de la défense ou de l'accusation.

BAM

Messire Giboint, la greffière a agi selon mes instructions et joue son rôle à merveille. Je ne changerai rien à cette façon de faire car elle m'est d'une aide précieuse.

BAM BAM

Len soupira légèrement, espérant que cette fois les choses étaient claires.

Damoiselle Leha, maître Giboint, nous vous écoutons.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Arnaud_giboint

Arnaud regarda le Juge satisfait de son intervention permettant de remettre les choses à leur juste palce, fallait que les chose soient claires et le juge venait de faire en sorte que cela le soit, la seule chose qui lui importait à lui, Arnaud, en fait était que ce procès se déroula sereinement et dans le respect du droit. Il adressa donc un sourire et un hochement de tête entendu en direction du juge tout en précisant

Votre Honneur que votre greffière se charge d'appeler les parties en présence et les temoins ne nous dérange absolument point dans la mesure à ce que vous puissiez veiller au bon déroulement de ce procés, et pour ce qui est de l'erreur de la Comtesse nous la mettrons sur le compte effectivement de sa méconnaissance des procédures et la trop grande précipitation à vouloir rejoindre ses bureaux, nou n'en tiendrons donc point rigueur.
Avec votre permission je laisse Damoiselle Léha exposer les faits.

Arnaud se tourna vers Léha et l'invita à prendre la parole, en lui glissant quelques mots

A vous damoiselle et n'oubliez pas de conserver la ligne de défense que je vous ai expliqué
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Leha

Conserver la ligne ? Bien sur qu'elle sait le faire, voyez cette taille fine et ces hanches soigneusement mises en valeur par cette robe ... Bref, passons.
La ligne de défense ? Quelle ligne de défense ? Aaaah, ce procès ! On parlait tellement, et son avocat était tellement poussé dans son travail, qu'elle ne suivait plus rien. M'enfin, c'était à son tour de parler, ça elle le savait.

Elle se lève, et marche lentement, la tête haute, vers le-lieu-où-ils-parlent-tous-genre-quand-t'es-dans-le-rond-t'as-la-parole-et-tout-le-monde-écoute.

Éclaircissement de gorge, et c'est bon, on y va !

Votre honneur, il est tout à fait vrai que je n'ai pas démissionné du conseil et ce malgré l'ordre qui m'en a été fait. Mais j'ai des raisons.
L'annonce faite du vote de ma démission est très claire, le motif est un non respect du "Devoir de présence et de participation". Ma démission a donc été votée par le conseil puisque je n'assumais pas selon eux les responsabilités de ma charge. Or, si l'on se penche sur l'article invoqué, il est écrit : "Tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge pourra se voir imposer sa démission etc.". Et non pas "Tout conseiller comtal ne pouvant assumer les responsabilités de sa charge pourra se voir imposer sa démission". Car mes responsabilités de conseillère comtale, je les ai assumées.

Si je ne pouvais accomplir mon devoir de présence au conseil, c'est pour la simple et bonne raison que la comtesse ici présente m'en a retiré les accès. J'ai pour preuve de ce retrait d'accès une annonce publiée en gargote le 26 octobre de cette année, signé et scellé par la comtesse, signifiant ce retrait :

Shaun a écrit:

Citation:

De nous, Karyaan Lómàlas, Comtesse du Maine

À vous, Mainois et Mainoises,
À tous ceux qui de droit liront ou se feront lire,
Salut et connaissance de vérité,

Que cela soit su qu'à compter du 24 octobre 1459, Demoiselle Leha Giffard, n'a plus accès au Conseil.

Refusant de signer la Charte du Conseil Mainois, qu'elle estime mal rédigée, alors qu'elle a participé aux débats lors de sa mise en votation et que l'ensemble de ses collègues l'ont signé, elle se met alors elle-même en retrait et en porte à faux, pouvant alors être libre de faire ce que bon lui semblera sans avoir à être assujetti à des règles qu'elle refuse d'accepter.
Nous ne refusons pas de revoir ensemble cette Charte qui semble lui poser problème, mais nous nous refusons de laisser une personne qui n'est soumise à aucune restriction avoir accès au Conseil. Car en effet, en refusant de signer, elle a alors le droit de faire ce que bon lui semblera sans risquer quoi que se soit. C'est une chose en temps normal qui est inacceptable, en temps de guerre ça en devient beaucoup trop risqué.

Ne pouvant tolérer une telle défection et un tel irrespect envers ses collègues, nous prenons la décision de lui retirer l'accès au Conseil jusqu'à ce qu'elle accepte de signer la Charte et soit soumise à ces devoirs et responsabilités que le peuple lui a confié.

Dans l'espoir qu'elle cesse de chercher la discorde au sein du Conseil qui a besoin d'union et de sérénité.

Fait au Palais des Comtes du Maine, le vingt-quatrième jour du mois d'octobre de l’an de grâce quatorze cent cinquante neuf.

Comtesse du Maine.

Suite à ce retrait, j'ai d'ailleurs saisi la Curia Regis, puisque l'intervention en privé de Sa Seigneurie le Grand Maitre de France -n'oublions pas que le Maine est sous tutelle- a été vaine, la comtesse refusant de me rendre mes accès légitimes. La saisine a reçu réponse, m'orientant vers le Grand Prévôt pour demander une enquête pour abus de pouvoir, d'ailleurs. J'ai prit la peine de demander une médiation de Sa Seigneurie, puis fait saisine. Tout ceci est la preuve que j'ai cherché par tous les moyens à assumer ma charge, chose impossible vous en conviendrez, sans accès au conseil.

Donc, chercher à me condamner pour ne pas avoir démissionné, alors que la démission a été votée sur un motif totalement absurde puisque c'est la comtesse elle même qui m'empêchait de faire mon travail ... c'est tout simplement rocambolesque.

Pis, je connais les lois mainoises, et je sais très bien que l'on est susceptible d'être mis en procès lorsque l'on est forcé de démissionner. Entre un procès ou un autre ... Nous avons choisit d'assumer et d'exposer ces abus devant votre cour, plutôt que de baisser la tête.

Elle est fière, oui. Elle demande justice, oui. Et elle se bat pour son honneur.
C'est pas ça, la devise du Maine ? Fierté, Justice, Honneur ?
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Tribunal du Maine - Affaire Leha

Arnaud_giboint

La s'en était trop Arnaud se Releva regarda la Comtesse, et s'adressa au Juge

Votre Honneur permettez que je répondre à cela car visiblement la Comtesse ne fait pas la difference juridiquement parlant entre mettre en doute la possible équité d'un jugement ce qui est parfaitement notre droit vu les circonstances, et mettre en doute la probité d'une personne en tant que telle.
Supposer que vous puissiez être influencé par une situation dont vous ayez pu être témoin ou une action à laquelle vous ayez pu prendre part ne remet nullement en cause votre honneur, ou votre intégrité, c'est simplement là un fait juridique et une réserve que je peux introduire de plein droit à charge de défense et nous le savons bien l'un comme l'autre.

Puis se tournant sans attendre vers la Comtesse lui rétorqua

Votre Grandeur désolé de vous contredire.

VOUS NE M'AVEZ JAMAIS INVITE A ME RENDRE EN VOTRE CASTEL POUR AIDER VOTRE CONSEIL !

Vous l'avez fait en place publique pour Dame Erra quand cette dernière est intervenu après que je vous ais suggeré l'éventualité de reprendre un projet concernant les MA qu'elle avait autrefois mis au point, mais jamais en ce qui me concerne vous ne m'avez transmis pareil invitation, car croyez bien que je l'aurais honorée.

La seule chose que j'ai pu vous dire et je le redis c'est que n'étant pas élus, il m'apparaissait ne pas avoir le droit d'écrire moi même et que je laissais le soins de faire cela aux élus, raison pour laquelle je vous avais adressé par courrier privé mes remaques sur les textes. Concernant vos conseillers ce que je vous ai dit en privé est que ceux- ci n'avait manifestement pas le sens juridique inné pour ne pas avoir vu que certains articles de la Charte du conseil étaient caduques, et qu'une relecture de leur part aurait sans doute permis d'éviter cet impair. Oui je l'ai dit ou plutôt je vous l'ai écrit mais cela n'était que simple constatation et n'avais rien de condescendant, c'etait plutot un engagement à ne pas faire les choses dans une trop grande précipitation malgré l'urgence, mais certainement pas pour me moquer. Car si cela avait été mon intention ce n'est certe pas dans une missive à votre attention que j'aurais dit cela mais bien en place publique au sus et vues de tous. Et ça je pense que vous le savez.

Peut être ne m'avez vous pas comprise c'est possible, c'est sans doute regrettable mais il en est ainsi.

Quand à votre refus de répondre à ma question concernant qui avait pu voter au conseil Il vous eu suffit de me répondre qu'en tant que conseiller son Honneur le juge se soit abstenu pour que j'en prenne acte tout simplement et ne poursuive pas plus loin, car quel besoin aurais je pu avoir de mettre en doute votre noble parole ? AUCUN !

Sur ce j'en est terminé cette fois pour de bon, vous pouvez poursuivre, dire et imaginez ce que vous voulez à mon propos sachez que je vous respecte et que même si vous ne m'aimez pas cela ne m'interdit pas de prendre en considération votre travail et vos valeurs et de les soutenir chaque foi que j'en ai l'occasion preuve qu'à votre égard je n'ai aucun grief et sachez aussi que je ne respecte pas votre rang mais bien la personne que vous êtes rien de plus.

Mes respects.

En ayant terminé Arnaud s'inclina pour saluer la Comtesse et se retourna pour saluer le juge à son tour

Cette fois votre Honneur j'en ai terminé.

Salut etantdonné rnaud retourna s'assoir auprès de sa cliente, afin d'attendre la suite des débats.
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Karyaan

De nouveau un regard à la cours, et de nouveau le même geste.
Puis elle reporte son attention sur l'avocat.

Eh bien Maitre, calmez vous, vous vous emportez et vous perdez contenance là.
Pourquoi criez vous ?
Il ne faut pas crier hein, c'est mauvais de crier dans un prétoire.

Lui sourit tendrement, lui parlant presque comme à un enfant.

En plus ça vous discrédites, c'est bien dommage.
Voyez ce qui se passe quand on détourne le but de ce procès ?
On en vient à parler de tout autre chose et d'oublier que l'accusée est derrière assise sur le banc et non pas vous, ni moi.
Je crois que vous avez à présent compris... non ?

Gardant son sourire, elle reporte son attention sur le Juge, reprenant une voix normale, posée, ton neutre.

Votre honneur, il en a fini apparemment, dois-je retourner m'assoir ou dois-je attendre d'autres questions ?
Je ne voudrais faire d'autres bévues protocolaires qui pourraient nuire à la bonne marche de ce procès.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Elendillefin

Un échange incroyable avait eu lieu avant que le juge n'ait l'occasion de mettre fin à ce qui ressemblait furieusement à un règlement de compte.

Bien, je crois en effet que cela a assez duré.

Messire Giboint, vous avez prononcé des paroles qui me laissent pantois. Je crois que vous êtes largement sorti du rôle qu'on attend d'un avocat qui défend son client et ce, malgré mon rappel à l'ordre. Cela sera consigné à qui de droit.

Procureur, merci de prononcer votre réquisitoire. Toute autre personne prenant la parole sera immédiatement éjectée du tribunal et mise en accusation d'outrage à la cour.

BLAM
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Rossonero666

Un tribunal, mais que diable était-il venu y faire?
l'Irlandais était entré ici, attiré par la foule, avide de l'inconnu qui s'offrait à lui. Il était là en mission aussi, à la demande d'un ami, d'un frère, qu'il avait juré de seconder tout juste sorti de son grabat de fortune au campement des Dragons Pourpres. Il avait galopé des heures de rang et glissé sa haute silhouette vêtue de cuir sombre dans le prétoire, à peine sorti du Manteau Rouge, où il avait palabré avec d'autres Irlandais, aussi mal en point que lui.
Il était le dernier des Ard rí Érenn, déchu et solitaire, dernier des Danairn, guerrier échoué en terre mainoise après une vie passée à combattre pour des causes sans espoir, ayant rejoint en Maine son ancien compagnon d'armes, dont la bannière frappée du corbeau bicéphale flottait maintenant aux portes de Laval.
Il avait écouté les arguties juridiques, observé d'un œil presque clinique le duel fascinant entre deux esprits, l'un touffu, bouillonnant et cependant froid, celui de l'avocat, l'autre plus paisible, empreint de féminité et pourtant empli d'une passion sous-jacente, qui avait éveillé son intérêt.
Il avait observé les intervenants l'un après l'autre.
L'accusée d'abord, à la jeunesse exubérante, dont les saillies lui avait arraché un sourire trouble, dont les boucles rousses lui évoquaient les beautés de sa lointaine Tara et, plus encore, la tendre compagne de celui qui l'avait mandé en ces lieux.
Le juge ensuite, à la bonhomie sincère, dont le calme visage lui avait inspiré une confiance immédiate, de même que celui de sa jeune greffière.
Le procureur, dont l'élégance canaille et le ton placide dévoilaient l'assurance tranquille de celui qui accomplissait une tâche qui ne lui plaisait guère mais dont il s'acquittait avec méthode.
Ses yeux se posèrent ensuite sur l'avocat et là, l'Irlandais resta perplexe; cet homme semblait dans son élément mais quelque chose dénotait. Son allure n'était pas celle d'un juriste chenu, croulant sous les affres nés de la fréquentation assidue des scribarii. Il lui sembla voir un spadassin caché sous la défroque d'un calot, qui malgré ses verbiages ne parvenait tout à fait à celer ses premières amours, qui aurait dû se trouver les armes à la main sur un champ de bataille et non dans la pénombre de cette salle glaciale.
Enfin, il contempla la Comtesse, mince silhouette enveloppée d'un lourd mantel, dont le regard de brume brûlait d'un feu étrange, à la fois séduisant et dangereux. Il réfléchit aux paroles douces-amères de son ami et comprit l'admiration que cette jeune femme à la voix douce avait suscité chez le colosse à l'armure noire et à la mine farouche, admiration qui sourdait malgré les grognements du Salentin, qui l'avait enjoint de le remplacer au tribunal pour ne pas avoir, avait-il grondé, à la recroiser.
Il murmura quelques mots étouffés avant de l'applaudir discrètement.

Tom, mon frère, tu avais raison, elle ne déparerait pas au sommet du Teamhair na Rí.
Oui... elle a la grâce altière des filles des Ard rí Érenn, cette ville me semble trop terne pour elle.

Un sourire étrange se dessina sur ses lèvres et il repensa à Tara, à ses murailles puissantes jadis, ruines rongées par la mousse désormais.
Cette femme lui semblait droit sortie des landes de Meath et le Dalcassien la regarda une fois encore avant de s'abimer dans une réflexion nostalgique.

Dimaro

Le procureur pensa un instant qu'il devrait obliger le tribunal à servir quelques chopes de noisettes avant de commencer... l'ambiance en serrai que meilleur!

Il avait beau se torturer le neurone, rien n'en sortait des multiples témoignages, objections, diversions, abnégation et plein de truc en ion qui n'aboutirent qu'à une seule conclusion selon lui... Qu'est-ce que c'est barbant un tribunal! Un champ de bataille avec un arbitre, un jury, et une interdiction de se battre nu dans la boue ... Pour sur qu'une taverne ferait un cadre plus adéquate parfois.

Bref, il rebrancha son cerveau de blond sur sérieux et se leva après le coup de marteau du juge l'invitant à prendre la parole. Il se gratta le menton,l'autre main appuyée contre le bureau de l'accusation, réfléchissant intensément, laissant déchaper quelques mots assurés d'un ton serein.

Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la cour...

Que dire... Que dire de toute cette mascarade théâtrale. Un peu de philosophie ne fait jamais de mal même si la morale est insondable.
Y a-t-il un bien et un mal?
Quel est le vice d'une vertu?
La vérité est elle véritable si elle puisse être nuancée?

Tout ceci je ne puis le dire... Et encore moins y répondre en toute impartialité. Mais il y a une justice, des lois et des coutumes issues du bon sens et de la morale. Or, le bon sens ne peut aujourd'hui avoir une moralité pour me dire si les lois contemporaines au procès sont justiciables.. ou pas.

La comtesse et la défense ont émis les failles d'un système législatif non défini avec éxactitude, par jeu d'abrogation, de vice d'écriture et cætera, valant preuve communes et faisant poids sur celles divergentes.

Comme en l'absence de Chope on ne peut juger de la mousse d'une bière, en l'absence de cadre juridique établi le tribunal ne peut officier à sa juste valeur.

Ainsi, par causalité, même si sans mousse la chope peut être remplit, nous Dimaro di Campiglio, procureur du Maine, ne pouvons correctement réclamer à la cours un issu en bonne et due forme. Par moralité comme par justice. Nous demandons donc l'annulation du procès, purement et simplement.

Par ailleurs, les lois ayant été corrigées depuis le 16 novembre 1459, nous inviterons fortement le juge à réclamer la signature de la dite nouvelle charte par damoiselle Leha Giffard dans les plus bref délais, comme celle-ci le souhaitait. Cela afin d'éviter toutes nouvelles procédures similaires, vote et recours judiciaires, en adéquation avec une législation, cette fois-ci, conforme et non réfutable.

Merci de votre écoute. J'en ai finit votre honneur.

Hé bien, tout ceci lui avait donné soif. Il alla se rassoir, glissant sa flasque de noisette à sa bouche ni vu ni connu.
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Arnaud_giboint

A l'ecoute du réquisitoire Arnaud se retint d'afficher un léger sourire, en pensant que les propos du Procureur allait pour le moins à l'encontre des volontés de la Comtesse d'obtenir une condamnation, il se pencha vers sa cliente pour lui murmurer

Et bien voilà qui abonde largement dans notre sens, attendons donc que le juge nous demande de formuler notre défense en réponse au réquisitoire, comme le veut la procédure, afin de conclure définitivement en amenant un dernier argument pour affirmer votre bon droit et demander qu'il soit reconnu
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Karyaan

Assise sur son banc, la Comtesse leva un sourcil à l'écoute de ce qui semblait plus une plaidoirie de défense qu'un réquisitoire de procureur qui est censé appuyer l'accusation.
Quoi dire après une telle aberration ?
Pas grand chose. Laisser faire, et continuer.
Blasée ?
Si peu, mais pas démotivée pour autant, à tout faire pour le Comté.
Étonnée ?
Même pas en fait.
Et s'il y a bien une chose où il avait raison le Procureur là, c'était que ce procès était bien une mascarade théâtrale et il venait d'être l'apothéose clownesque de toute cette fumisterie juridique.

Peu importe. Les choses sont ainsi faites et elle fera avec.
Ça ne l'empêchera pas d'avancer et d'entrainer tout le Comté dans son sillage.
Juste dommage que certains prennent les choses à la légère.
Juste dommage que pour eux se ne soit qu'un jeu.
Par cette légèreté, il foule du pieds tout le travail des autres qui se donnent corps et âmes. Mais comme on dit, il en faut. C'est ainsi.

Elle reporta son attention sur le Juge qui se retrouvait à présent dans une situation des plus délicates. Elle n'aimerait pas être dans ses chausses...
S'il allait contre l'avis du Procureur, l'autre ne manquerait pas de baver qu'il est corrompu. En sommes, il est au pied du mur.
Voilà ce qu'est la justice, un jeu de manipulation crasse.
Quand tout va contre soi, alors on se joue de bassesse.

Alors elle le regarde, léger sourire rassurant, calme et sereine.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Ailvin

Juste à temps !
Oui, il était de retour juste à temps, de retour dans le Maine, après avoir combattu les félons au sud du Maine, et juste à temps pour entendre le verdict du Juge du Maine dans cette affaire qui avait retenti du Maine jusqu'aux provinces méridionales de France, ou plus loin encore, Dieu sait.
Ah ce tribunal, ce tribunal où tintait les voix de la justice Mainoise, ce tribunal qu'il avait côtoyait pendant presque un an, en tant que procureur d'abord, et juge ensuite, il l'aimait ce tribunal et pourtant, n'espérait pas à avoir à y siéger à nouveau.
Du moins pas en l'état, ça ne serait autre chose que pure folie, folie de rendre la justice au nom d'un despote friand de fessiers royaux.
Que dites-vous, mauvaise langue ? non, une formidable comtesse oeuvrant pour son peuple, la gloire de son Comté, mais aussi l'élimination des opposants et la ridiculisation du Maine et de sa noblesse.

Il entra donc dans la Cour alors qu'un silence de plomb pesait, tous les regards étaient tournés vers le blond Procureur, qui vraisemblablement avait fait un réquisitoire des plus sensationnel et c'est avec un :

« Voyons donc, Votre Honneur, ce que vous comptez faire. »

Qu'il prit place, jetant un rapide regard à l'assemblée, La Sorcière était là, son valet démoniaque aussi, ce qui répugna bien assez bite le Wolback...
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Elendillefin

Quelques murmures à peine audibles seuls osaient rompre le silence qui s'était installé dans la salle d'audience.

Len rompit celui-ci de quelques mots.

Le dernier mot est à la défense. Nous vous écoutons maître. J'espère que vous saurez faire preuve de davantage de retenue.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Arnaud_giboint

Arnaud se levan adressa un peit signe de tête et un sourire à Léha puis s'avança au centre du prétoire ça plaidoirie était prête elle résumerait les fait et l'ensemble des arguments qui faisait qu'il allait de plein droit réclamer le non lieu

Votre honneur permettez moi avant tout de saluer respectueusement le bon sens et le discernement du Procureur qui a su prendre en compte le fait que les arguments de la défense n’étaient pas injustifiés et contrebalançaient largement ceux de l’accusation.

Et cela malgré que le témoin de l’accusation n’ait eu de cesse que de vouloir placer le débat sur des éléments n’ayant pas de point commun avec les événements ayant motivé le contenu de l’acte d’accusation.

Il est évident que sa Grandeur la Comtesse du Maine a voulu faire feux de tous bois afin d’obtenir coute que coute une condamnation qui lui semblait largement justifiée, n’hésitant point tout d’abord pour cela à mettre en cause le codex Mainois sur lequel le procureur et vous-même vous vous appuyez depuis maintenant une mandature et demi, ce qui suffit largement à en valider l’utilisation même si d’origine ont eu put mettre en cause sa validité par suite d’un vice de procédure.

Ensuite, comprenant sans doute que cet argument ne pouvait être reconnu Sa Grandeur n a pas hésiter à mener de front plusieurs attaques personnelle dirigées contre nous, argumentant de supposées mauvaises relations communes pouvant influencer notre mode de défense et n’hésitant pas par ailleurs à nous insulter indirectement en donnant à supposer que nous étions je cite

De vulgaire Crapules se servant des lois pour assouvir quelque basse vengeance, pour toutes réponses à nos questions, attaque mettant en cause notre crédit en tant qu’Avocat auxquels nous nous devions de répondre afin de justifier de notre crédibilité dans cette affaire

Certes votre honneur ce prètoire n’est pas le lieu le plus adapter pour procéder à de tels supposés règlements de compte entre personne qui de toutes évidences sont loin de s’apprécier, mais il est toutefois juste de penser qu’e l’on puisse avoir le droit de répondre à des affirmations infondées lorsque celle-ci peuvent faire dévier du sujet qui nous occupe.

Malgré cela dans les rares occasions ou nous avons pu le faire, il nous fut donné de démontrer que l’article 5.5 de la charte du conseil ayant amené se procès ne pouvait d’aucune façon être opposé à la conseillère Léha Giffard.

En effet votre honneur nous sommes ici en présence d’une charte qui se veut droit écrit ne faisant nullement ni d’aucune manière appel à la coutume, et dans la quel l’article 5.5 stipule bien que ne cite

Par suite d’un vote exprimé à la majorité des membres du conseil il pourra être exigé la démission d’un conseiller ne remplissant pas les devoir de sa charge

Hors nous avons noté que la Comtesse a reconnu que la conseillère Léha Giffard n’était détentrice d’aucune charge particulière au sein du conseil. Dans ce cas Comment a-t-on pu vouloir reprocher de ne pas souscrire aux devoirs de sa charge à quelqu’une qui n’en possédait aucune ?

Quand bien même l’on pourrait sous-entendre, ce qui n’est nullement écrit, que l’obligation de présence et de participation aux débats soit de fait charges inhérentes de plein droit dévolue à tous conseillers, là encore l’article 5.5 de la charte ne serait pas opposable à la conseillère au regard du fait qu’il est établis qu’elle a largement satisfait en ce cas à ses devoirs puisque c’est accès au conseil lui ont été arbitrairement retirés pas la Comtesse du Maine aux motifs de ces incessante interventions contestataire interdisant au conseil de travailler sereinement au dires même de la Comtesse du Maine.

Enfin votre Honneur concernant se vote cause de notre inculpation et de notre comparution ici même il est par ailleurs à noter que celui-ci fut ouvert un certain temps après que l’on ait arbitrairement privé de ses accès la Conseillère Léha Giffard dans ces conditions Comment pourrait on justifier que l’on puisse demander de démissionner de ses fonctions à une personne qui se trouve être exclue de faite et qui par conséquence ne peut plus exercer sa charge ?

Il nous serait facile en cela de démontrer que le fait de retirer se accès à un conseiller lui interdisant par la même de sieger vaut exclusion et de fait démission forcée.

Toutces éléments étant preuve qu'est suffisamment apporté par nous que les motifs ayant amené notre inculpation, et de fait notre comparution devant cette cour, sont pour le moins irrecevables et qu’en conséquence l’acte d’accusation ne repose sur aucun éléments probants ne pouvant donner lieu à quelconque poursuites judiciaires.

Ceci étant établis il reste deux faits dont nous tenons à prendre acte pour le cas ou il pourrait y avoir une suite donné à ce procès devant d’autres instances.

En premier nous prendrons acte du fait que l’Accusation à cité à comparaitre sa Seigneurie le Grand Maitre de France Dotch de Cassel. Bien sure cette personne appelé ailleurs du fait des devoirs inhérent à sa charge ne peut être présente ici en ces jours toutefois nous savons qu’elle à préalablement à son départ du Maine tenu à déposer en sa qualité de témoin, et nous somme pour le moins étonné que vous n’ayez point donné ou fait donné lecture de son témoignage par le Procureur ou votre greffière avant que ne soit prononcé le réquisitoire , ceci pourrait donc constituer un vice de forme et de procédure puisque l’on pourrait invoquer la rétention d’information et la dissimulation de preuve, aussi nous permettrez vous d’en donner maintenant lecture

Arnaud pris un instant pour retourner à son pupitre, profitant de l’instant pour boire une gorgée d’eau fraiche il se saisi du parchemin sur lequel figurait copie du témoignage et revint au centre du prétoire

Voici donc témoignage porté par sa Seigneurie Dotch de Cassel

Voici son témoignage :

Citation:

Votre Honneur, Monsieur le Procureur,

Je ne suis pas sûre de bien comprendre pourquoi je suis invitée à témoigner pour l'accusation, mais puisque je suis là, je vais en profiter pour donner mon point de vue sur cette affaire.

Je trouve personnellement - et ça n'engage que moi et pas la couronne ou autre - que ce vote est inique au vue du déroulement des événements.

Un vote pour imposer la démission d'une personne qui n'a pas assumé ses responsabilités, puisque c'est cela dont il est question dans l'article 5.5 du Codex Mainois. Comment peut-on réellement dire que Demoiselle Giffard n'a pas assumé sa charge, alors qu'elle n'avait plus accès au conseil depuis le 23 octobre ?

Comme j'ai pu le dire au conseil, je pense qu'il aurait été pertinent d'écouter pourquoi Demoiselle Leha refusait de signer la charte du conseil et d'avancer. Plutôt que de lui retirer les clés et de comprendre le pourquoi une fois une saisine déposer à l'encontre de la Comtesse.

Je n'ai rien d'autre à ajouter votre Honneur.

Avouez votre Honneur qu’i aurait été dommage de ne pas faire état de ce que peut penser un Grand Officier de la Couronne quand aux motivations ayant pu conduire à ce procès. Pensés et réflexions est il besoin de le souligner en totale oppositions aux paroles ayant pu être prononcées durant l’audience par la Comtesse du Maine et qui nous donne entière raison de dire que les motifs de ce procès sont irrecevable.

Comment ne pourrait-on pas prendre en compte les propos même du Grand Maître de France même si ils ne sont là que le fruit de sa réflexion personnelle n’engageant en rien La Couronne.

Enfin le second fait dont nous prendrons acte et sans doute à propos duquel je suppose nos dires vous auraient laissé pantois est celui qu’il nous à été possible d’invoquer relatif au devoir de neutralité d’un juge.

Le document partiellement anonyme déposé par la Comtesse faisant état du résultat du vote et des réflexions de certains conseillers ne peux du fait du refus de cette dernière de faire savoir lequel des conseillers pouvait être absent, compte tenu des résultats exprimés nous amène naturellement que vous ayez pris part à ce vote en tant que conseiller, ce qui n’est nullement reprochable. Toute fois eu égard à la charte de bonne justice qui établis le principe par lequel on ne peut être juge et parti, sachant que le résultat de ce vote pourrait conduire à une mise en procès que vous auriez alors à juger, en votre qualité de juge vous auriez pu vous abstenir et le résultat du vote ferait état d’une abstention ce qui n’est pas le cas.
Si vous avez estimé que votre devoir de conseiller vous imposait de prendre parti dans ce vote, Peut importe en fait que vous puissiez avoir pris fait et cause pour ou contre la Conseillère car dans un cas comme dans l’autre nous pouvons arguer que cela puisse influencer votre jugement, vous auriez du vous déclarer inapte à juger et demander à ce que soit nommer en vos lieu et place un juge indépendant non membre du conseil.

Sachez bien votre honneur qu’en évoquant ce fait je ne mets nullement en cause vos qualité de probité et d’impartialité, je ne fait en fait que mettre en avant les principes du droit évoqués par la charte de bonne justice établie par la Cour d’Appel du Royaume, rien de plus, ce qui est en cause ici n’est point vous-même mais ce que veut être la procédure de justice, et du fait qu’il est du devoir d’un avocat de pourvoir à la meilleure défense possible de son client y compris en usant des moyens que lui offre la justice en dénonçant les éventuels vices de forme ou de procédure, y compris tous comportements même involontaires pouvant porter atteinte à la charte de bonne justice comme aux principes élémentaires du droit.

En conséquence Votre honneur aux vues des éléments que nous avons apportés en cette affaire au profit de la défense, élément qui ne peuvent à contrario être réfutés du fait qu’ils s’appliquent stricto sensu sur les textes relevant de la Charte du Conseil Mainois, et plus généralement du droit et des procédures judiciaires, attendu que nous pouvons également invoquer divers vices de forme et de procédure en ce présent procès, et faisant suite aux réquisitions du Procureur.

Nous demandons au terme de notre plaidoirie à ce que soit prononcé le Non Lieu afin que dans l’avenir, et pour le cas improbable ou la Damoiselle Giffard aurait de nouveau à comparaître devant quelconque Cour de Justice, il ne puisse être fait état à charge ou a décharge de la présente affaire à son encontre, et que soit restitué immédiatement les accès au conseil de la conseillère Léha Giffard.

A défaut de quoi en présence de tout autre verdict que vous pourriez prononcer nous nous verrions en droit de contester ce dernier, et éventuellement de nous pourvoir en Appel

J’en ai terminé votre Honneur et vous remercie de nous avoir entendus
Je me permets donc de saluer la Cour dans son ensemble , et laisse place à damoiselle Léha Giffard pour le cas ou elle voudrait ajouter quoi que cela soit après nous.

Arnaud après s’être incliné en guise de salut regagna son pupitre. Les dés étaient jetés, il avait accomplis son devoir d’avocat en toute indépendance de la justice et des intervenants de la partie adverse comme le voulait la déontologie de sa corporation. Il n’avait fait, outre les réponses apportées aux accusations de la Comtesse, que s’appuyer sur les textes en vigueur et sur le respect des principes de la justice édictés dans la charte de bonne justice. Il ne restait plus désormais qu’à attendre le verdict.
Il se rassit donc à côté de sa cliente tout en lui adressant un léger sourire confiant.
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Karyaan

Toujours assise sur son banc, n'osant plus en bouger tant que le Juge ne lui en donnait pas l'autorisation, la Comtesse écouta la plaidoirie de l'avocat.
Léger sourire en coin devant la magnifique preuve de manipulation de l'intégrité d'un juge en menaces sous-jacentes et à peine sous entendues.
Voilà une bien laide image d'une justice qui se dit honnête et droite.

Son regard se reporta sur le nouveau entrant et elle fronça les sourcils.
Celui la même qui l'avait menacé plusieurs fois de mort. Ses gardes comtaux ne bougeant pas, mais restant sur le qui vive.

Elle trouvait cependant amusant qu'un ex-Officier Royal, soupçonné de traitrise à la Couronne pour connivence avec la Bretagne, ose se pavaner en prétoire de justice.
Ah mais oui c'est vrai, il venait soutenir son amie. Ne dit-on pas qui se ressemble s'assemble ?
Amusant, oui, très amusant.
Les masques tombent les uns après les autres et elle se fait un plaisir d'être celle qui les fait et fera tomber.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Tomnissa666

Il est des jours où les nerfs commandent à l'âme de s'apaiser. Des jours où l'intérêt supérieur du comté impose de rester calme.
A voir entrer Thorn, le voilà que se lève, le regard parcouru de lueurs meurtrières, avant de se tourner vers sa Comtesse, calme, impassible et impavide.
Un sourire étrange se dessine alors sur son visage, de ces sourires qui laissent à craindre que celui qui les offre agira en contradiction avec ceux-ci, un sourire qui dévoile des promesses funestes.

Le traître est donc de retour, celui que ses origines bretonnes ont rattrapé, celui qui s'est compromis avec une ennemie de la Couronne, celui qui ose revenir dans le Comté qui eût dû le justicier et châtier pour ses mensonges et sa félonie.

Alors le Chien de guerre laisse place au Chancelier, la froide raison gèle la colère vengeresse et un autre sourire se dessine, destiné à celle que tous ont vilipendée tandis qu'elle sauvait ce Comté qui n'est pas leur de la ruine et de la honte. De sa bouche, un murmure seul s'échappe, incongru eu égard à sa silhouette.

A la fin les masques tombent, d'autres que nous prendront le relais mon amie.

Le Salentin se lève désormais, il a assez vu et entendu. Il se dirige vers la sortie avant de saluer son frère d'armes vêtu de noir. Un regard vers lui et les voilà qui sortent tous deux, reprenant leurs armes des mains des gardes qui surveillent la salle. Avant de quitter le tribunal, une dernière phrase, prononcée d'une voix quasi inaudible, glaciale et impérieuse.

Veillez sur Sa Grandeur, que personne n'approche d'elle.
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Genibus nitito canis

Karyaan

Elle resta de marbre quand elle écouta le laïus sans queue ni tête.
Comme une liste de courses en espérant qu'au moins un argument passe. Ça en devenait presque risible si ce n'était pas si pathétique.
Lui qui avait une réputation de bon législateur, elle était des plus étonnée de le voir si mauvais dans sa défense. Elle répondit alors sur un ton toujours aussi neutre.

Les membres du Conseil étaient au courant que tout ce qui serait dit dans le poste concernant le vote de démission serait transmis à la Curia Regis. Sa Seigneurie Dotch de Cassel, Grand Maitre de France peut en témoigner.

Et non, vous ne pouvez pas savoir qui est le conseiller qui a été absent.
Pourquoi les propos sont couverts d'anonymats ?
A quoi cela vous servirait-il d'en connaitre les auteurs ?
Je n'ai accepté de divulguer leurs propos que s'ils restaient anonymes au commun.
Histoire qu'ils ne subissent pas des foudres vengeresses et qu'ils soient libres de parler.
La Curia Regis les connait. Cela suffit.

Je n'ai pas à vous dire si le Juge a signer ou pas. Tout ce qui se dit ou fait au sein du Conseil est soumis au secret et soumis à ma discrétion.
Je suis la seule à pouvoir dire si telle ou telle chose peuvent être sortie du Conseil ou non.

Admettons que le Juge ait signé, il l'aurait fait en tant que conseiller, non en tant que juge.
Car voyez vous Maitre, vous vous trompez quand vous dites qu'un conseiller sans poste n'a pas de charge. Il a la charge de conseil justement. Il a un devoir d'implication, de bienséance. Il a le devoir de faire en sorte que tout se passe au mieux au sein du Conseil et avec respect.
Et pour appuyer cela, quoi de mieux que les propos exactes de la Curia Régis justement ?

Citation:

Enfin tenons à ajouter et à rappeler à chacun que les conseillers comtaux ont dans l'obligation d'oeuvrer pour le bien de la province, et que les différents personnels doivent être laissés de côté pour pouvoir œuvrer de concert et en bonne intelligence pour le peuple qui a placé sa confiance en eux.

L'obligation d’œuvrer pour le bien du Comté. Voilà la charge première d'un Conseiller Comtal Maitre. Ce qui lui fut donc reproché c'est de ne pas avoir faire en sorte de maintenir une ambiance sereine. D'avoir de nouveau créé le trouble au sein du Conseil, comme elle l'avait déjà faire lors de mon premier mandat allant jusqu'à la démission réclamée par la Grand Maitre de France.
Ce qu'il s'est passé durant mon premier mandat a duré bien trop de temps et a fait perdre énormément d'énergie à tout le monde.
Voilà pourquoi cette fois-ci je n'ai pas pris de risque de retomber dans ce genre de crise stérile et inutile.

Pour ce qui est de la pièce anonyme Maitre, elle l'est sans doute pour vous, mais elle ne l'est pas pour ceux qui devaient juger lors de la Saisine. Le Grand Maitre de France connait les noms et est témoin.
Je n'ai rien à cacher à mes pairs.
Pour le reste, vous n'avez aucun droit de regard sur ce qui se passe au Conseil, même en vertu de votre statut d'avocat.

Elle se tut et le regarda toujours de marbre, puis continua

Si vous étiez logique dans le déroulement des faits et de votre défense Maitre, vous éviteriez de balancer à tout va une flopée d'arguments que vous ne défendez même pas quand on les remet en question.
Exemple... l'énoncé absurde de la loi royale.
Et là vous venez avec la validité du Codex du 19 juin.
Ce Codex s'invalide tout seul Maitre Giboint et vous me l'avez dit une paire de fois depuis que je suis Comtesse. Ce Codex est une aberration dans sa numérotation. Par un vice de forme il s'enfreint de lui-même. Et comme vous le savez Maitre, un texte qui n'est pas conforme devient invalide, c'est celui qui l'a précédé qui redevient en vigueur.

Ensuite vous me parlez de condamnez deux fois pour la même faute.
Où n'avez vous pas compris quand j'ai dit que je n'ai pas révoqué Mademoiselle Giffard de son poste de Conseillère ?
Je n'ai fait que lui retirer les clés du Conseil. Elle était toujours toujours Conseillère et j'attendais qu'elle fasse son devoir en signant.
Le Conseil est celui qui l'a révoqué.
Donc dire que lui et moi l'avons condamné pour la même faute c'est vraiment n'avoir rien d'autre à dire Maitre. Je n'ai pas sanctionné Mademoiselle Giffard, je ne l'ai pas révoqué, je n'ai pas exigé sa démission.

Pour ce qui est des insultes Maitre, si vous vous sentiez visé, vous m'en voyez contrite, ce n'était nullement le cas. Mais bon... quand on est atteint par des propos qui n'était pas pour nous, c'est qu'il y a peut-être une raison.

Pour finir Maitre, vous dites vouloir peut-être récuser le Juge. Mais si vous étiez si sur de vous, pourquoi ne le faites vous pas ? Vous n'êtes pas du genre à prendre des pincettes vous. Au contraire, vous êtes du genre à y aller, quitte à ce que ça détruise et sans scrupule.
Alors pourquoi cette menace ?
Manipulation ?
Tenteriez vous donc de faire comprendre au Juge, à l'assemblée et au public que s'il n'émet pas un jugement en votre faveur c'est que forcément il est à ma botte, qu'il est corrompu ?
Qui est en train de tenter de le corrompre là au contraire ?
Qui est en train de le manipuler pour qu'il fasse ce que vous souhaitez ?

J'ai toujours prônez une justice indépendante et impartiale. C'est d'ailleurs pour cela que le Juge et le Procureur sont issus de liste différente. Ça permet d'être sur qu'il y a un équilibre.
Sous entendre que le Juge puisse ne pas être impartiale, vous mettez son intégrité en question et son honnêteté.

Dois-je vous rappeler également Maitre, que vous et moi avons, aux yeux de tous des rapports des plus belliqueux.
Êtes vous si objectif que vous êtes censé l'être ?
Car même si vous êtes avocat de la défense, vous devez malgré tout n'avoir aucun grief contre un témoin et éviter de mettre en avant vos ressentiments à son égard.
Hors on pourrait en douter là. On pourrait mettre en doute également votre impartialité, votre objectivité, votre probité, votre... intégrité.
Voire même... demander votre révocation pour volonté délibéré et sous entendu de nuire à l'un des témoins en l'assénant de questions qui l'accusent.

Comme l'a si justement rappelé Monsieur le Juge, ce n'est pas moi qui suis mise en accusation mais Mademoiselle Giffard.
Il serait bon, Maitre, de ne pas l'oublier et de vous en tenir à des questions sur l'accusation de votre cliente et de ne pas chercher à me fustiger. Ça pourrait être pris comme de l'acharnement personnel de votre part à mon encontre.

Elle n'aimait pas devoir en arriver là, mais il l'obligeait.
Jouer son jeu, tomber aussi bas que lui.
Depuis le début, il ne faisait qu'énumérer des idées de défense. En tout cas s'était l'impression qu'il donnait.
Testant tel argument, se rendant compte que ça ne prenait pas, en prenait un autre, et puis un autre, et puis un autre, sans même approfondir, sans même répondre aux contre argument.
Il semblait totalement paumé, essayant ci, essayant ça. Se contredisant souvent, allant jusqu'à la menace de révocation du Juge, ultime arme d'un avocat qui n'a rien d'autre pour réussir à sortir sa cliente du bourbier dans lequel elle s'était mise.
Elle pensait qu'il était un bon avocat. Elle se rendit vite compte, après en avoir discuté avec un ponte du droit, qui hallucinait sur tout le blabla indigeste et poudre aux yeux, que d'avocat, le Lego, il n'avait que le nom.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Arnaud_giboint

Arnaud regardait la Comtesse lui cracher au visage son mepris et sa haine, argumentant à tord mettant en avant les supposés propos de plus grands qu’elle, ce qui restait invérifiable alors que lui ne faisait que mettre en avant les principes du droit. Elle mélangeait tout, incompétente qu’elle était en matière juridique, énonçant des vérités qui lui étaient propre mais sans aucun fondement, allant jusqu’à faire acte de mauvaises relations entre eux pour tenter de prouver qu'il ne cherchait qu'à assouvir une quelconque vengeance contre elle, elle en était risible. Mais bon il s’avérait que de toutes façons il était inutile de poursuivre plus avant l’affaire se réglerait en Cours d’Appel, il le savait depuis l’ouverture de ce procès tant l’arrogance dont elle faisait preuve ne pouvait avoir d’autre issue.
Il était temps de conclure avant que totu cela ne tourne définitivement à un réglement de compte qu'il ne cherchait nullement.

Votre Grandeur vous qui prétendez que je ne vous écoute pas vous pourriez ne pas faire de même et écouter ce que j’avance.

Ais je dit que je mettais en cause la probité du Juge NON, j’ai dit que nous avions le droit de penser que n’ayant pas souscrit à l’obligation de neutralité faite à un juge dans une affaire civile le verdict pourrait nous apparaître emprunt de partialité ce qui n’est pas la même chose.

Contrairement à vous je sais mettre les formes dans mes déclarations.

Vous prétendez que je vous aurais dit que le codex promulgué par le Comte Michel était invalide C’est Faux !

Il faut que tous ici sachent qu’à la demande d’aide que vous m'avez faite en matière de loi et de correction de texte, j’ai répondu en privé en vous faisant part des corrections à apporter à ce dernier sur un plan juridique afin d’en supprimer certaines erreurs ou pour permettre d’éviter méprise quand au sens de certains mots, ou de certains articles qu'il y avait lieu de rédiger sous une autre forme afin que le doute sur l'interprétation que l'on pouvait en faire soit écarté rien de plus. Peut être aurais je dus le faire de façon publique pour que vous ne puisiez ensuite prétendre que j'ai pu refuser de vous aider.

Quand vous avez de façon précipitée promulgué la Charte du Conseil revue sur certains points, je vous est fait part à nouveau de façon privé que ce texte n’avait fait l’objet d’aucune relecture et que certains articles étaient caduques du fait qu’il faisaient référence à un coutumier Abrogé
Votre réaction fut alors de me répondre que vous n’acceptiez pas mes critiques et que plutôt que de vous faire des remarques selon vous inacceptables je ferais mieux de me coller moi-même à la rédaction des textes en oubliant au passage que vous ne m’ayez jamais inviter à le faire.

Vous avancez des arguments à contre sens du droit.
Vous refusez d’admettre vos erreurs.
Vous prétendez que certaines chose n’on pas à être dévoilées en ce tribunal sans même vous rendre compte qu’en matière de droit vous faites tout simplement ce qu’il est commun d’appeler une obstruction au bon déroulement de la justice.

Que vous affirmiez vos certitudes je veux bien mais reconnaissez au moins que vous êtes loin d’être spécialiste en matière de Droit, et ayez l’obligeance d’écouter quand on vous explique que l’on ne fait que se référer à ce qui est écrit dans un texte que vous-même venez à nouveau de promulgué en y adjoignant quelques subjectivités qui introduisent de nouveaux vides.

Faire ici état d'éventuelles mauvaises relations entre nous ce qui pourraient faire que je trouva là occasion pour me venger de vous et tout bonnement ridicule car, Votre Grandeur, moulte personnes pourrait attester qu’en lieux publics ou privés lors de diverses conversations j’ai toujours soutenu, et je soutiens toujours l’action qui est la votre au sein du Maine et reconnait vos mérites, alors dire que nos relations sont mauvaises et qu’elles peuvent influencer mon jugement est il un argument recevable lorsque l’on connait ma position à votre encontre hors d'ici ?

Si nos relations hors de ce prétoires son mauvaise c’est par ce que vous voulez qu’elles le soient rien de plus, et sachez que nous ne faisons ici ni votre procès ni le mien, ni celui d'un codex de loi, mais que nous cherchons simplement à determiné si les actes qui y ont conduit étaient ou non légitimes rien de plus, et si une quielconque nullité peut frapper ce procès du fait d'un vise de forme.

Maintenant si vous estimez que je puisse en quoi que ce soit faillir au serment des avocats qui veut que ces derniers puissent mettre tout en œuvre pour défendre leur client, en utilisant tous moyens légaux à leur disposition pour le faire ne vous gênez point demandez donc ma radiation du Barreau auprès de notre Bâtonnière Dame Elisabeth Stilton, il me sera facile de démontrer que je n’ai fait ici que m’appuyez sur des textes que vous réfutez, et tenter de faire la lumière sur une affaire dont vous êtes en premier ressort l'instigatrice.

Car contrairement à ce que vous prétendez Votre Grandeur je ne vous accuse de rien vu que vous avez-vous-même reconnu vos tords, je ne fais que démontrer la nullité d’actes perpétrés à l’encontre des articles d’un droit écrit qui ont entrainé une mise en procès qui se veut de toute évidence injustifiée, et à repondre à vos accusations.

Voila ce que je fais et ce que vous me reprochez de faire.

Sachez qu’en droit écrit on ne peut que juger en fonction de ce qui est écrit et non des idées ou interprétations que l’on peut faire des mots ou des phrases. En droit écrit ce qui ne l’est pas n’a pas cours et le bon sens veut que l’on s’en tienne à ce qui est écrit sinon à quoi bon écrire.

Je pense qu’aux vues de vos diverses réponses vous tentez simplement de justifier ce qui ne peut l’être rien de plus et j’en resterais là, car contrairement à ce que vous semblez affirmer je ne mène aucune guerre ou quelconque vengeance contre vous ou votre conseil, et sachez que je le dis haut et fort en ce prétoire, je suis toujours à votre disposition pour éventuellement apportez mon concours à la rédaction de textes juridiques avant qu’il ne soient publiés, et ce afin qu’ils puissent être le moins ambigüe possible, et ce sans avoir prétentions aucunes qu’ils puissent être parfait,et ce pour que des Crapules de mon espèce ne s'en servent point pour faire acquiter des brigands.

Je vous présente mes respects Votre Grandeur et vous remercie d’avoir accepté de me répondre.

Je retiens toutefois que vous m’ayez traité ouvertement en cette cour de "CRAPULE" et ayez affirmé que je me servais de se procès pour assouvir une mesquine et basse vengeance car, contrairement à ce que vous venez de prétendre, je suis bien ici avec ma cliente celui qui s’appuie sur des textes que vous vous acharnez à réfuter et donc vos propos ne pouvaient que s’adresser à nous et à nul autre.

Ce tournant vers le Juge Arnaud repris

Votre Honneur Sa Grandeur la Comtesse du Maine refusant de lever le doute légitime qui peut être le notre quand au fait que dans cette affaire vous puissiez être à la fois juge et parti, et refusant d’admettre qu’il n’y avait pas lieu de demander démission d’une personne qui ne pouvait déjà plus remplir ses fonctions de conseillère du fait d’une exclusion prononcée par elle, nous n’avons plus de question et estimons qu’il n’est nulle besoin de poursuivre plus avant. Nous attendrons désormais notre plaidoirie finale pour nous positionner face aux réquisitions du procureur et à nos doutes légitimes, et ce conformément aux textes en vigueurs et au principe fondamentaux du droit.

Arnaud en avait fini. Ce procès l’aurait au moins conforté dans le fait que malgré toutes les qualités qu’il lui reconnaissait la Comtesse ne savait pas se comporter autrement qu’en despote. En cela elle n’avait rien à envier à son prédécesseur. Elle ne savait pas faire autrement que de mettre en avant la hargne que lui conférait une trop grande fierté.
En fait il aurait pu se reconnaître en elle sauf qu’à contrario lui n’exprimait pas de haine dans ces propos, et n'éprouvais aucun ressentiment à son égard, il s'etait contenté de démontrer en quoi les actions entreprises dans cette affaire étaient irrecevables et n’avaient nul lieu de conduire à ce procès si l’on savait lire les textes et remettre les actions dans l’ordre ou elles avaient été entreprises.
En fait la volonté de la Comtesse à vouloir voire en lui on ne sait quel ennemi faussait totalement son jugement, à n'en pas douter.
Aux yeux d'Arnaud leur rencontre resterait celles des occasions manquées, et il se rendait contre en fait que c'était sans doute tout simplement leur trop grande fierté à l'un comme à l'autre qui leur interdisait de s'entendre. Que d'occasions sans doute gâchées de pouvoir agir conjointement dans un but qui pour l'un comme pour l'autre était le même. Mais bon les regrêts s'ils pouvaient y en avoir ne pourraient rien apporter de plus à ce qui était alors autant continuer son chemin sans se préoccuper de savoir pourquoi elle lui en voulait autant.
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Karyaan

Écoutant la diatribe de l'avocat, la Comtesse se tourna vers la court et tendit la main vers Lego, paume en avant, faisant une moue blasée, du genre...

Voyez, il recommence...

Regardant de nouveau l'avocat, elle lui sourit simplement.

En effet, faire étalage de nos relations belliqueuses est pour le moins ridicules. Tout comme vous avez fait étalage d'une prétendu partialité du Juge. Je n'ai fait que vous prouver à quel point votre argumentation de défense était basée sur des faux semblant et une manipulation à la limite de l'obscène.
Vous jouez un jeu, mais vous n'appréciez pas que je puisse jouer le même que vous.
Vous mettez au pilori un homme intègre, mais vous ne supportez pas qu'on puisse faire de même pour vous.

N'accusez pas sans risque qu'on vous accuse, Maitre.

J'ai en effet reconnu mes torts, Maitre.
Pour le reste, je ne fais que répondre à vos questions.
Je n'ai jamais dit que VOUS étiez une crapule. Cependant, comme vous vous êtes permis de sous entendre que le Juge pouvait être corrompu, je n'ai fait qu'émettre l'hypothèse que vous pourriez l'être tout autant. Je n'ai jamais rien affirmé... tout comme vous.

Sourit, calme, très calme, limite amusée là tout de même.

Sachez que je ne refuse rien, hormis de vous dévoiler qui a signé et qui sont les auteurs de certains propos.
Pour le reste, je ne refuse rien, je ne fais que répondre à vos questions.
Navrée si mes réponses ne vont pas dans votre sens. Mais vous n'avez aucun droit de dire que je refuse de répondre, car réponse vous avez eu. Elles ne vous conviennent pas, voilà tout.

Pour le reste, vous avez en effet proposé d'aider pour les textes législatifs, mais vous avez refusé d'y travailler. Il fallait que je vous le demande. Ce que j'ai fait. Je vous ai même proposé de venir au Conseil pour débattre avec tout le monde. Vous avez de nouveau refusé, vous ne vouliez pas vous mêler à la lie imbécile des ignorants. En sommes, vous n'avez accepté d'y jeter un œil que lorsqu'ils étaient déjà voté. Et ce, uniquement pour les mettre en balance et surtout critiquer sans respect ceux qui avaient travaillé dessus.
Je ne travaille pas avec des gens irrespectueux, imbus d'eux-même et qui pensent que les autres sont mauvais parce que eux, ils ont la science infuse.
J'étais prête à travailler avec vous malgré notre relation des plus tendue. Pour le bien du Maine.
Mais votre condescendance m'a rebuté oui.
Quand on prétend vouloir aider quelqu'un ou un groupe ou un Conseil, on évite de le prendre pour un idiot et lui dire qu'il est un imbécile. Ce que vous avez fait et que je ne pouvais le tolérer.

Ma plus grande erreur et ça depuis le début de mes mandats et qui régit tous mes choix, c'est que je protège ceux qui travaillent corps et âme pour le Maine. Je les protège des gens qui salissent, qui critiquent, qui attaquent, qui détruisent.
Ma plus grande erreur c'est ça. Mais jamais je ne regretterais et si c'était à refaire, je le referais sans hésiter.
Car je préfère que votre fiel coule sur moi, mais qu'aucun d'eux ne soit entaché.
Je préfère vous servir de sac de frappe, mais que eux, ils puissent travailler en toute tranquillité.

Alors allez y, fustigez moi, déversez vous, crachez et plaignez vous.
Emmenez moi en cours d'appel, en Haute Cours de Justice.
Faites donc, n'hésitez pas.
Au moins, mon Conseil est en paix depuis des semaines et peut travailler sereinement.
Au moins, mon Conseil est tranquille et peut tout donner au Maine sans avoir une personne qui fait tout pour les ralentir.
Au moins, ceux qui se donnent ne risquent pas d'être sali.
Et il le sera jusqu'à la fin de mon mandat. C'est l'essentiel à mes yeux et peu importe les conséquences sur moi.

Le Maine est protégé, c'est tout ce qui compte.

Elle avait dit ces derniers mots avec dans le regard une détermination sans borne.
Pire qu'une louve qui protège ses petits. Elle était prête à tous les sacrifices pour que jamais personne ne nuise à ce qui lui est cher.
Quitte à ce qu'elle serve de bouclier, même si ça fait mal, même si ça use, même si au final c'est elle qui devra répondre de tout cela. Au moins le Comté aura pu avancer, au moins le Comté aura pu travailler.
Peu importe le reste... peu importe les conséquences pour elle. Elle ne pliera pas, elle fera face, elle les protégera.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Karyaan

Croisant les bras, haussant un sourcil en écoutant l'avocat et le juge. Joute verbale s'il en est. Se disant qu'il serait plus approprié de faire une demande claire et précise au bâtonnier ou tout autre autorité qui a savoir en la matière.
Car il semblerait qu'ici se joue un conflit d'interprétation d'écrits et que seul un haut dignitaire pourrait trancher.

Et comme de bien entendu, l'esprit corrompu et perfide de celui qui manipule pense automatiquement que comme l'autre n'est pas d'accord, alors forcément il est manipulé aussi. Aucune pression, jamais. Elle la veut libre la justice, la Comtesse.
Mais ça, ça rejoint ce que disait une de ses amies hier...
"Quand on a un défaut on pense que le reste de l'humanité à le même".

Secouant la tête dépitée, la Comtesse se leva lentement et va faire un tour comme l'a proposé le Juge. Accompagnée toujours, par la garde comtale qui ne la quitte jamais, restant non loin, sur le qui vive. Et d'autant plus, depuis que celui qui l'a menacé plusieurs fois, avait remis les pieds dans le Comté.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Bezuto

Le roux se releva à son tour à la suggestion du Juge endoloris par la longueur de se procès qui prenais vraiment des proportions inadapté .
A quoi bon une justice , si la moindre faute peu être épargné .
Cela lui fait penser à un voleur qui volerais sur une étale un morceau de pain , pris en flagrant délit et traîné au tribunal ,
celui ci dira juste que le marchand n’était pas à la place qui lui était attribuer le lundi et le jeudi...
Et hop le voleur ressortirai miche dans le bec ... du grand n'importe quoi , un voleur et un voleur ..
Bien mettre les choses en places , m'enfin bref que voulais vous .
Voyant la comtesse repartir faire un tour accompagné de la garde il part la rejoindre , il n'a pas envie de la laisser seule avec un traître dans le coins et puis il y a des choses qui se raconte qui ne donne pas vraiment
envie de faire confiance à certaine gens ..
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Nel_krabat

Traînant ses guêtres dans le bled, Krabat voyant animation poussa la porte de la salle.. Justice..
Renifle un grand coup en matant le garde qui avait l'air de pioncer plus qu'autre chose, se marre, et levant la tête, bombant le torse, entre dans la salle du tribunal..

B O N D E E

On aurait dit une fête de patelin.. Y avait de tout.. Du noblio.. Du cousu.. De la mouette sauvageonne.. Des pellerions avec un brassard noir..

Purée z'allaient enrouiller les coursives avec leur étendard fleuri de moribonds..

Il se frotta les mains calleuses, (faut dire que pour le moment il avait que sa a foutre de labourer son champ le gueux). Il sortit son tabac à mâchouiller et se fourra dans un coin prêt d'un crachoir.
Histoire de se marrer deux minutes..
Un pied posé sur une colonne, le dos bien positionné tout le long, le corbac sur l'épaule qui gueulait de temps à autre, il admirait l'assemblé de pèlerins aux aboies de pendaisons et d'autres tortures animales qui leur fourrageraient le ciboulot pendant les longues semaines de famines canularesque..
Il aimait ça le Korbac la merdouille, et quand c'était celle des autres..
Ce n'était que du bon..!!! Et en plus .. Il était au chaud..!!!
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Elendillefin

Après une longue période de réflexion solitaire, Len revint au tribunal, le front barré d'un pli soucieux.

Dans un contexte de lois mal rédigées et sujettes à caution, il est difficile de porter un jugement basé uniquement sur ce qui est écrit.

Len soupira après avoir fait ce constat puis il s'éclaircit la voix avant de prendre la parole.

Messire Giboint, je crois que finalement vous n'avez pas raison en ce qui concerne cette prestation de serment.

Voici une missive que quelqu'un que vous êtes supposé bien connaître a eu la grâce de nous faire parvenir.

Citation:

A Sa Grandeur Karyaan Lómàlas, Comtesse du Maine,
A Arnaud Giboint de la Maurinière, Avocat de l'Ordre du Dragon,
A Elendillefin, Juge du Maine,
Aux Mainois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Fait à Paris, le trentième jour du mois de Novembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante neuf.

Le serment demandé par le code du barreau mainois est "d'exercer vos fonctions avec dignité, indépendance, honnêteté dans le respect le plus profond du coutumier et des institutions Mainoises et des lois Royales" et non de vous soumettre à la ligne politique d'un régnant ou du conseil.

Donc, il semble que vous puissiez exercer votre métier dans le Maine, mais sans ce serment, le doute subsiste quant aux intérêts que vous pourriez défendre et chacun appréciera ce fait.

Je reviens maintenant sur votre plaidoirie, messire Giboint.

Il est évident que si sa grandeur Karyaan, comtesse du Maine a demandé à ce que ce procès soit ouvert, c'était dans le but d'obtenir une condamnation. C'est en général le but poursuivi par un plaignant dans un procès. Un certain La Palice pourra nous le dire dans quelques années.

Par contre, là où je ne vous suis pas c'est quand vous dites qu'elle a parlé de vous comme d'une crapule. J'ai beau repasser ses paroles dans ma mémoire, je ne vois pas que c'est vous qu'elle visait par ce substantif. Elle l'a d'ailleurs précisé par après. Mais, messire Giboint, vous aurait elle visé directement pas ces termes, ce tribunal n'était pas le lieu pour entretenir un tel débat. Ce sont les propos que vous avez tenus à ce moment-là, messire Giboint qui m'ont laissé pantois, car vous êtes sorti de votre rôle d'avocat, vous laissant emporter par vos émotions, qui plus est sur la base d'une mauvaise compréhension de votre part des propos tenus par sa grandeur. Vous avez perdu votre dignité, celle-là même dont il est question dans ce fameux serment …

Me suis-je emporté, moi, quand vous avez suggéré que je pourrais ne pas être impartial ? A ce propos, je vais vous citer un autre document, puisque vous aimez vous raccrocher aux documents écrits comme un naufragé à une bouée. Il s'agit de la charte du juge qui dit ceci:

Citation:

Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Il n'y est pas cité le fait qu'être conseiller comtal et de remplir son devoir de vote, en supposant que j'aie voté pour l'exclusion de damoiselle Leha, soit un cas où l'on soit considéré comme juge et partie. Vous pourriez également arguer du fait que je n'aime pas la couleur de sa robe ou le timbre de sa voix et que donc je ne suis pas objectif à son propos.

Je vous trouve d'ailleurs bien hardi de m'accuser de partialité alors même que vous m'avez envoyé de nombreuses missives pendant la durée de ce procès, sous prétexte de m'aider pour son déroulement.

Ensuite, venons-en à cette fameuse charte du conseil, dans laquelle les paragraphes qui nous intéressent passent à la trappe, car ils font référence à un coutumier abrogé et remplacé par le codex. Sa grandeur Karyaan a brillamment démontré que ce codex n'était pas valable à cause du moment où il a été promulgué. Mais personne ne l'avait mis en évidence et il était donc considéré comme valide au moment des faits.
Il y un point sur lequel je vous rejoins, messire Giboint, c'est le fait que si un texte n'a pas été dénoncé comme non valable, il est réputé pouvoir s'appliquer.
Malheureusement, il est vrai que dans ces circonstances, les droits et devoirs des conseillers comtaux restaient indéterminés, car définis dans un document abrogé. Nous sommes donc dans un vide juridique à ce propos.
Je reviens donc à la charte du juge qui nous dit ceci:

Citation:

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique.

Nous voilà rendus à notre bon vieux bon sens …

Len se tourna vers la demoiselle.

Vous avez dit en parlant de la charte du conseil datée du 02 septembre

Citation:

Mais en tant que conseillère comtale, c'était mon devoir de m'offusquer contre un tel texte

Je trouve étrange que vous vous soyez offusquée de ce texte seulement vers le 23 octobre, moment où vous avez refusé de la signer alors même que ce texte avait été promulgué lors du mandat du conseil précédent dont vous faisiez partie.
Votre sens du devoir était-il soudain devenu plus aigu en octobre qu'en septembre?

Se tournant à nouveau vers Lego.

Messire Giboint, que pensez-vous que le bon sens nous dicte lorsque quelqu'un refuse explicitement de s'engager à accomplir le devoir de sa charge? En refusant de signer la charte, damoiselle Leha s'est mise elle-même hors jeu, cherchant la confrontation directe avec la comtesse légitimement élue. Qu'espérait-elle? Qu'on la laisse aller et venir dans le conseil sans s'être engagée à en respecter les règles?

Sa grandeur, la comtesse Karyaan avait-elle d'autre choix pour faire respecter son autorité et comme elle l'a dit, pour permettre à son conseil de travailler dans la sérénité que de mettre sur la touche quelqu'un qui la défiait?
Tous les autres conseillers ont signé cette charte sans sourciller.

Le juge se mit à lire d'un ton ferme le parchemin de nombreuses fois raturé qu'il avait rédigé dans la solitude de sa délibération.

Voici mon verdict:

Vu qu'un vide juridique existait au moment des faits à cause de l'incohérence entre la charte du conseil du 02 septembre et le codex mainois en vigueur à ce moment, en ce qui concerne les droits et devoirs des conseillers comtaux,
Vu que la charte des juges prévoit qu'en cas de vide juridique, le juge se fie à son bon sens juridique,
Vu le fait que la charte du conseil promulguée le 02 septembre 1459 avait été légitimement votée par le conseil en place à ce moment,
Vu que damoiselle Leha Giffard faisait partie de ce précédent conseil et a donc eu l'occasion de s'élever contre ce texte,
Vu que damoiselle Leha Giffard a refusé malgré cela au début du présent mandat de signer la charte du conseil en vigueur alors que tous les autres conseillers avaient signé la charte de bonne foi,
Vu que sa grandeur la comtesse Karyaan n'avait d'autre choix que d'exclure du conseil une personne qui refusait de s'engager à en suivre les règles,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, je déclare que damoiselle Leha en refusant de signer la charte du conseil s'est mise elle-même dans l'incapacité de remplir sa charge de conseiller comtal, ce qui a eu pour effet de déclencher le vote ayant conduit à sa demande de démission.
Il est vrai qu'un autre verdict aurait pu être rendu au vu des éléments en notre possession. Mais en âme et conscience, je ne peux pas relaxer damoiselle Leha.
Le faire serait contraire à mes principes et à mon bon sens.
En conséquence de quoi, je déclare damoiselle Leha coupable de trahison pour ne pas avoir démissionné du conseil après le vote majoritaire exprimé par le conseil, s'étant mise elle-même dans l'incapacité de remplir son devoir de conseiller comtal.

Je la condamne à une peine symbolique d'un écu.

BAM

Fait en le tribunal du Maine le 08 décembre 1459.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

--Les.potineuses.

hé ben h’reusement qu’elle as point tuer quelqu’un la d’moiselle.

Pourquoi qu’vous dites ça ?

Ben avec les palabres d’l’avocat on en avait pour une année au moins.

Ouais d’accord avec vous. J’ose même pas imaginer si des irlandais s’retrouvent en procès.. Pour le coup il leur trouverait bien de quoi leur donner raison c’bougre d’avocat.

Ah voui. M’étonnes pas qu’y as plus d’pilori ou d’carcan au marché. L'bourreau doit ben s'ennuyer sans travail.

Ouep les traditions s’perdent. Avec ces belles paroles m’étonne pas qu’on s’fasse racketter sur les routes. Avec ces histoires de lois on palabre durant des s’maines et on punit plus les brigands.

Ah ben voui. R’marquez avant c’t’ait l’seigneur qui rendait la justice. L’était pas toujours juste aussi.

Ouep mais maint’nant à nous énumarioner toutes ces lois, les brigands sont d’jà partit quand le verdict tombe.

Ben voilà on peux faire les rebelles et mettre la pagaille, on est tranquilles avec un z’avocat, on s’ra pas embêtationner par l’juge hein ?

Pour sûre. J’comprends pas qu’on perde autant t’d’temps à palabrer. L’as pas signé, l’as pas voulu correctionner l’machin. L’es en tord et zou on en parles plus. Z’imaginez qu’la d’moiselle refasse ça à chaque élection ? Ca fait qu’l’as un poste où elle est jamais. Alors qu’le poste pourrait être occupé par quelqu’un d’autre qui bosserait pour l’comté ?

Ah voui vous z’avez ben raison. Pis j’trouve qu’il est pas respecteux hein ? c’est quand même la comtesse. Pis elle doit avoir aut’chose à faire quand même que d’perde son temps ici. Mais j’le trouve bien d’sa personne mouais. Pas vous ?

Mouais. Cause de trop pour moi. Ca m’saoulerait un homme qui cause trop. Moi m’faut d’l’action faut qu’ça bouge ! Tiens d’ailleurs y as un autre proces à coté. Une bretonne. Vous voulez y aller ?

Ah ben c’est aussi long qu’ici…. C’est plutôt ennuyant en fait.

--Les.potineuses.

Hannnnnn l’as pas signé l’velin lui non plus.. hihihihi

Ouep ça m’en as tout l’air. Mais il dit qu’il avais pas besoin, qu’il est intègre. Suffit qu’il prête serment au chef du bâton.

Ahhh bon ? Mais alors un avocat breton pourrait v’nir défendre un accusé ici ?.

Ben ch’ais pas M’ame Clotilde. C’est ben compliqué tout leur truc.

Oh et puis c’est bien long. Si elle avait tué quelqu’un, elle s’rait d’jà morte avant d’être punie la mignonne.

Ouep. Vous vous rendez compte si l’baron anglois là, qui r’vient d’la guerre, l’es v’nue avec ces amis bretons pour sauver la d’moiselle des griffes du juge ? héhéhé.
D’nos jours faut s’attendre à tout pas vrai ?

Roooo ben ça alors. C’est vrai qu’l’as invité la p’tite bretonne. Ca déplace pas toute seule une fille de duchesse hein !

D’ailleurs z ‘avez entendu qu’le souriceau est de retour ? Il l’met l’brin à mayenne maint’nant. C’est étonnant cette coincidence qu’les deux arrivent en même temps, trouvez-pas ?

Arnaud_giboint

Décidément c'etait du grand n'importe quoi, on sentait la pression de la Comtesse derrière le Juge; à n'en pas douter on allait tout droit vers le pourvoi en appel

Votre honneur, il me semble que vous ne comprenez pas éxactement le sens de l'argument de la COur d'Appel que je cite

Citation:

Argumentons que :

l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière ;

ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale ;

il est bien dit en dehors de toute politique local

Je n'ai donc pas à prêter quelconque serment à une autorité Mainoise si vous voulez vous en assurer je vous conseille fortement avant de commettre un nouveau vice de forme de vous le faire confirmer via la question préjudicielle auprès de la Cour d'Appel du Royaume.

De plus votre honneur Il me semble qu'une reconnaissance royale prévaut sur quelconque loi locale qui plus est en Domaine Royale. Ceci dit un avocat n'a pas à prêter serment devant une autorité de justice car ceci l'assujettirais à être subordonné à cette autorité hors un avocat est indépendant afin de garantir l'impartialité de lala justice pour ses clients; Il prête serment devant le Bâtonnier et en l'occurance concernant l'ordre du Dragon les avocats qui ont font parti prête serment devant leur Bâtonnier. Metteriez vous en cause ce qui est accepté par la couronne de France ?
Je pense que là encore les lois du Maine serait bonnes à revoir afin d'en rectifier les incohérences sans doute due à une mauvaise connaissance du droit
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Elendillefin

Len écouta ce que lui dit Lego. Il connaissait ces documents mais n'en avait pas la même interprétation que lui.

Ma foi messire Giboint, je connais ces documents. Cependant, ils ne sont pour moi nullement contradictoires avec ce qui est demandé par le code de déontologie du barreau du Maine.
D'ailleurs, si vous l'avez lu, ce code précise bien que vous êtes automatiquement membre du barreau Mainois si vous êtes membre d'un ordre d'avocat reconnu par le Maine et l'ordre du Dragonn, comme vous le dites, est reconnu par le Maine.

Non, non, messire Giboint, il ne s'agit pas non plus de vous faire passer un examen pour vérifier vos connaissances.

Il s'agit ici de prêter serment, comme le dit le texte du code d'exercer vos fonctions avec dignité, indépendance, honnêteté dans le respect le plus profond du coutumier et des institutions Mainoises et des lois Royales.

Cela fait partie des lois du Maine et ces lois doivent être respectées, en premier lieu par quelqu'un comme vous, messire Giboint.
Quelle crédibilité avez-vous si vous prétendez venir défendre la loi et l'ordre en faveur des accusés mais que vous-même ne la respectez pas scrupuleusement?

Si vous voulez dénoncer cette loi, faites le, messire Giboint, mais comme vous l'avez vous dit vous même, une loi qui n'a pas été dénoncée est réputée valable et je considère donc qu'elle l'est pour la durée de ce procès.

Je vais maintenant me retirer quelques instants pour préparer mon verdict.
Vous pouvez allez prendre l'air pour le moment.

BAM
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

--Les.potineuses.

c’est fini ?

J’sais pas. Mais tout c’temps pour même pas une réprimande… pffff nos us foutent l’camps j’vous l’dit moi.

Pis avec tout ça la pauvrette elle a même pas pu travailler au conseil.

La pauvrette ? vous vous foutez d’ma trogne là ?

Oh ben non alors. Pourquoi qu’vous dites-ça ?

Non mais la pauvrette comme vous dites, si elle avait vraiment voulu œuvrer pour not’bien comme vous l’dites, elle aurait signé leur papier comme ceux qui travaillent vraiment pour l’maine ont fait.
Tiens j’vais faire pareille, j’savais point quoi faire.

Quoi vous allez vous présenter aux élections ?.

Ben pourquoi pas ? J’ai jamais visité l’château. Suffira d’pas signer où d’trouver qu’chose de travers.

Ben et c’est quoi l’intérêt?.

D’faire parler d’moi. Tout l’maine connaitra M’dame Ermengarde. Et pour sûr qu’j’trouvait un galant.

Un galant à votre âge ?.

Soyez pas vexante. Ah ben tiens r’gardez donc qui nous r’vient. L’baron anglois.

Ah ben vouiii. Ben l’as plutot l’air en pleine forme pour quelqu’un qui r’vient d’la guerre ?.

Ben j’comprends pourquoi qu’la bretonne l’es encore en procès à coté. C’doit’être lui qui l’as ramnée une fois d’plus. L’as pas du comprendre la première fois qu’les bretons sont indésirables chez nous !

Arnaud_giboint

A la question du Juge Arnaud ne pu s'empécher de sourire, il se saisit donc d'un velin dans son dossier et s'avança vers le bureau du juge

Votre honneur, il se trouve, voyez vous, que les Avocats du Dragon ont la reconnaissance de la Couronne de France et sont habilités à plaider en toutes Cours de Justice du Royaume, sans qu'il soit necessaire d'être inscrit à quelconque barreau local et donc à prêter serment à qui que ce soit d'autre qu'à leur Ordre.

Le code de déontologie des avocats du Dragon reconnu par la couronne veut qu'ils puissent être independants de toutes autorité afin de servir au mieux les droits de leurs clients et la justice.

j'ai donc bien mieux qu'un serment à vous proposer pour toute réponse à votre questionnement,
Voici la reconnaissance de l'ordre et de son droit émanant de la Grande Chancellerie.

Arnaud déposa le premier document sur le bureau du juge

Citation:

À tous présents et qui liront,

Rappelons ce jour la reconnaissance passée de la Couronne de France envers l'Ordre des avocats du Dragon. Qu'ainsi, la reconnaissance apportée par un de nos prédescesseurs permet aux avocats du Dragon de pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis.

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,

Et si vous pouviez avoir encore un doute voici autre notification faisant suite à une requette mettant justement en cause ce droit et qui fait jurisprudence en Cour d'Appel

Citation:

Faict le 1 mai de l'an de grasce 1458 à Paris.

A tous présents et advenir, salut.

Nous, Grégoire d'Ailhaud, Chancelier de France, Duc Consort d'Alençon, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Baron d'Aire-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys,

Attendu la demande de dame Celestine., Juge du Languedoc, sur la légitimité de plaider d'un avocat du dragon au Languedoc sans passer l'examen du barreau du Languedoc ;

En vertu des lois languedociennes sur le droit des avocats ;

En vertu du décret royal d'un précédent Chancelier de France concernant le droit de plaider à travers le Royaume de France aux avocats du Dragon ;

Confirmons que les avocats du Dragon peuvent pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis, et que nul examen supplémentaire n'est nécessaire en province ;

Argumentons que :

l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière ;

ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale ;

Rappelons néanmoins que les avocats du Dragon ne sont pas une institution royale, encore moins une institution dépendant de la Grande Chancellerie.

Ces documents répondent ils à vos interrogations sur le fait que je ne sois point astreint à préter serment à l'autorité Mainoise pas plus qu'à une autre et que cela vaut d'ailleurs pour n'importe lequel de mes confrères de l'Ordre du Dragon.
Je préciserais en outre que, par courtoisie vis à vis des autorités de ce Comté, je me suis inscrit à son Barreau puisque résidant ici, chose dont je pouvais fort bien me dispenser vous pouvez le constater
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Elendillefin

Len laissa le silence s'installer dans la salle d'audience. Seuls quelques murmures se faisaient entendre dans le public.

Messire Giboint, merci pour votre intervention. A propos, un détail me chiffonne.
Vous avez été nommé avocat, n'est-ce pas? Mais pour exercer en Maine, il semble que le code de déontologie des avocats du Maine vous oblige à prêter serment au comte ou à la comtesse en exercice.

Pouvez-vous me présenter une copie de cette prestation de serment?
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Elendillefin

Len prit la parole au terme de l'échange entre l'avocat et la comtesse.

Maître Giboint, je tiens à vous rappeler l'objet de ce procès.
C'est demoiselle Leha qui est accusée et pas sa grandeur Karyaan. Je vous prie de ne pas l'oublier.
De plus, demoiselle Leha est mise en accusation pour ne pas avoir démissionné du conseil après un vote majoritaire de celui-ci à son encontre.
Tenez-vous en à l'acte d'accusation, messire Lego. Même si ça ne conforte pas la ligne de défense que vous avez prévue.

Vous pouvez poursuivre, maître, à cette condition.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Karyaan

Elle avait écouté l'avocat qui, elle le savait, ne manquerait pas de poser ces questions auxquelles elle avait déjà apporté réponse dans son témoignage. Mais comme d'habitude, il écoutait à moitié.
Elle répondit donc au fur et à mesure.

Tout d'abord Messire l'avocat, vous qui êtes si à cheval sur les mots et les principes, sachez que pour une Comtesse, on dit Grandeur, non Grâce, mais je vous excuse, vous n'êtes pas familier de ce genre de protocole.

Ce que j'ai dit Messire Giboint c'est qu'en effet je ne savais pas, et surtout je n'ai pas écouté assez ceux qui ont tiré la sonnette d'alarme. Ceux qui ont dit à plusieurs reprises que les lois étaient bancales et qu'il fallait les revoir.
Oui je l'avoue, je ne les ai écouté qu'à moitié ces gens là, dont vous faites partie d'ailleurs.
Pourquoi ?
Sans doute parce que le jour de mon premier mandat, la Reyne a déclaré la guerre au Ponant en faisant entrer le Domaine Royal et donc le Maine dans la tourmente.
Sans doute parce que le jour où j'ai pu avoir accès aux bureaux et aux coffres du Comté, j'ai vu l'atrocité de deux mandats successifs de mon prédécesseur.
Alors oui ce jours là Messire Giboint, j'ai fait l'erreur de considérer que les lois bancales de notre Comté n'étaient pas une priorité absolue.
Je l'ai dit, on ne se rend compte de l'importance de certaines choses que lorsqu'on y est confronté.
Et cette affaire démontre à quel point oui, les lois sont importantes car ça évite que des crapules en jouent pour leur vengeance basse et mesquine.

Le regardant en silence, elle reprit toujours sur le même ton calme, impassible.

Vous dites qu'il y a lieu de considérer que les faits qui nous amènent ici doivent être jugés en fonction des textes en vigueur au moment où ils se sont produits, car rappelons le la rétroactivité d'une loi ne peut être invoquée sauf à ce qu'elle puisse profiter à l'accusé. Et je suis entièrement d'accord avec vous.
C'est pour cela que j'ai bien mis en évidence quels étaient les textes de lois réellement en vigueur au moment des faits.
Non pas le Codex de Michel, mais bien le Coutumier. De ça, vous pouviez nier.

Vous dites en prime que j'ai gouverné le Maine depuis une mandature et demi et que la Justice Mainoise est rendu ses verdicts en fonction du Codex que j'incrimine, et que ça suffit à en établir la validité.
Et c'est totalement faux. Si vous m'aviez un tant soit peu écouté, vous auriez entendu que j'ai dit que tous, nous pensions que le Coutumier Mainois était toujours en vigueur et que le Codex de Michel était un complément.
J'ai donc gouverné durant ces deux mois et demi avec ces deux textes. Si je suis donc votre raisonnement, le Coutumier, ayant servit, est donc valide.

Le fixant, visage de marbre, calme, bien trop calme

Je continue...
J'ai admis avoir commis l'erreur d'avoir retiré les accès à Mademoiselle Giffard bien trop tôt.
Mais aucunement avoir pris une décision arbitraire, car je me basais sur le Coutumier qui affirme que les Conseillers se doivent de signer la Charte du Conseil.

Prenant connaissance de l'article de la Curia Regis, elle hausse alors un sourcil, perplexe

Qu'est-ce que vous racontez ?
La Curia Regis peut effectivement nommer ou révoquer des Conseillers dans une Province du Domaine Royal.
Lorsqu'il s'agit d'élection, comme elle l'avait fait pour QMD.
Mais en aucune façon, elle gère les Conseils du DR.
Si c'était le cas, Le Grand Maitre de France, m'aurait imposé de ne pas faire ce vote et de ne pas révoquer Mademoiselle Giffard.
Or, elle m'a laissé le choix. Oseriez vous remettre en question le statut du Grand Maitre de France qui est celle qui représente la Curia Regis au sein du Conseil du Maine et surtout au sein du Royaume de France ?

Vous divaguez Monsieur l'avocat, en mettant en avant des lois qui certes sont au dessus de tout, mais qu'ici n'ont pas vraiment lieu d'être évoquées. Les lois de la Curia Regis sont faites en cas de gros litiges, en cas de Régence, en cas d'extrême nécessité.
Ce n'était absolument pas le cas. Et la Grand Maitre de France, mais laissé le choix et l'autorité d'agir.
Ce n'est pas moi qui ai révoqué Mademoiselle Giffard du Conseil, mais bien l'ensemble des Conseillers.
Je n'ai fais que lui retirer les clés des bureaux où elle créait une ambiance des plus déplorable, à un moment où le Comté avait besoin de calme, de rigueur, de cohésion.

Se faisant servir un autre verre d'eau, elle bu quelques gorgées et repris

Mademoiselle Giffard n'avait pas de charge comtale. Je ne vois pas pourquoi vous voulez extrapoler ce qui n'est pas et n'a jamais été.

Ensuite, vous dites que j'ai reconnu dans mon témoignage que j'ai commis une erreur car j'aurai du initier le vote demandant sa démission à Damoiselle Giffard avant de lui retirer les accès au conseil. Et que cela prouve bien s'il le fallait que je reconnais que le vote initié par moi, n’avez pas lieu d’être et que donc nous n’avons pas à comparaitre en ce tribunal aujourd’hui.

En d'autres termes Monsieur l'avocat, vous jouez sur mes mots et les interprétez à la sauce qui vous convient.
La seul chose que je conviens dans tout ce que vous pouvez dire, c'est que j'aurai du initier ce vote dès les premiers problèmes que Mademoiselle Giffard provoquaient. J'aurai du apprendre d'avantage de ce qu'elle a enclenché durant le premier mandat et ne pas espérer une possible médiation avec une personne qui se pense au dessus de tous et de tout le monde.
J'espérais en effet qu'elle revienne sur sa décision, qu'elle se tempère, et qu'elle signe.
Je me suis fourvoyée à trop de conciliance envers elle... encore...

Toujours sans le quitter des yeux, elle continua et fini

Enfin, vous osez me demander si vous avez raison d'affirmer que je n'avais nul raison d'initier un vote au conseil afin d'obtenir la démission volontaire de Mademoiselle Giffard.

Et bien je réponds que vous avez tort.
Car dans nos lois, seul le Conseil peut, après un vote, exiger la révocation d'un Conseiller.
Personne ne peut le faire, à part lui et la Curia Regis, si brillamment démontré par vous.
Moi, je n'ai fait que lui retirer les clés pour protéger mon conseil des délires de cette personne.
Je m'en suis remis à lui, et il a choisit.
S'il avait voté POUR qu'elle revienne, alors je me serais plié à sa volonté.
Auriez vous alors dit, Monsieur l'avocat, que je n'aurais pas du ?
N'évoquez vous pas cette histoire de devoir, uniquement parce que le vote du Conseil élu par le peuple, qu'il soit Vox ou RITM, va en défaveur de votre cliente ?
Si cela avait été l'inverse... qu'auriez vous dit ?

Il n'y a pas deux poids deux mesures Monsieur l'avocat.
Et ce procès n'est pas sur si j'avais raison ou tort de lui retirer les clés, mais bien sur son refus d'obéir à une injonction du Conseil dans son entier, qui demande après vote à la majorité, que Mademoiselle Giffard démissionne.

Il serait bon que cela soit recadré et si vous voulez faire procès sur mon choix de lui avoir retirer les clés de manière arbitraire, alors faites un autre procès.
Ici, il s'agit du procès pour refus de démission après 48h.
Rien de plus, rien de moins.

Elle se tut alors, sans quitter l'avocat des yeux, buvant son verre toujours aussi calmement.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Arnaud_giboint

Que le juge commence à donner raison à la Comtesse commençait à faire doute Arnaud de l'éventuelle impartialité de son jugement, il fallait recentrer et bien il allait le faire et abattant ses cartes maitresses mais avant cela il allait préciser que ce n'etait point lui qui avait attaqué sur le plan des lois

Votre Honneur, certe le motif de l'accusation est précis encore faut il déterminer s'il est justifié et si les circonstances qui lui ont donné effet le sont également.
Excusez nous de vouloir que soit faite la lumière sur cette affaire et de chercher à déterminer si ce procès se trouve être l'aboutissement de cause justifiée ou non.

Et je me permets de porter à votre attention le fait que ce n'est pas nous qui mettons les lois en cause mais bien la Comtesse qui essaye de faire valoir qu'elle puisse en toute bonne foi faire référence à des texte qui ne peuvent être évoqués du fait qu'ils n'étaient point en vigueur au moment des faits.
Si nous insistons sur l'affaire du retrait des accés fait à la Damoiselle Léha c'est bien parce que cela est le point de départ de cette affaire et parce que malgré le fait que la Comtesse campe sur ses positions et ne veuillent pas admettre ses erreurs il est un fait que rien ne l'autorisait à interdire l'accés du conseil à damoiselle Léha, ce qu'elle avoue elle même,mais que l'ayant fait elle n'avait pas de raison et demander que soit voté la destitution d'un conseiller qui se trouvait de fait déjà exclu du conseil.

Excusez moi de vouloir être logique dans le déroulement des faits conduisant à ce procès, d'autant plus si La comtesse mets en doute la validité d'un Codex sur lequel s'appuie l'acte d'accusation car Sir le Procureurà bien déclaré je cite

Citation:

De surcroit, vous enfreignez l'article 5, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.

Et à bien déposé dans son dossier à l'appuie de cela le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. En conséquence votre Honneur si sa Grandeur persiste à vouloir dire que ce codex ne peut être invoqué le présent procés est de ce fait nul et non avenu.

Donc permettez moi de vouloir démontrer à sa grandeur que ce codex etait bien valide au moment des faits quoi qu'elle en dise sinon pourquoi Le Procureur instruirait il depuis cette date tous ses procès et rendriez vous vous même la justice au nom de la Comtesse du Maine en vertu du corpus juridique de ce Codex

Excusez nous de vouloir faire comprendre à Sa Grandeur que du fait qu'elle avait exclue Damoiselle Léha du Conseil celle-ci ne pouvant plus le perturber aux dires de sa grandeurs nul n'était besoin de demander au conseil de faire voter sa démission, ce qui dans les fait equivalait à une double condamnation administrative. Hors votre honneur que cela soit au plan administratif, civil ou pénal il est dit que l'on ne peut juger deux fois une même faute devant la même instance. La comtesse du Maine reprèsentant le Conseil sa décision étant prise il n'y avait pas à initier un vote du conseil sanctionnant une seconde fois les mêmes motifs.

ceci étant dit je vais donc clôre ce chapitre et poser question sur les pièces adjointes au dossier.

La mise au point étant faite Arnaud se retourna vers la Comtesse pour poursuivre.

Veuillez donc m'excusez de vous avoir gratifiée d'une appellation qui ne sied point à votre rang, il est vrai que je n'attache que peu d'importance aux appellations voulues par l'étiquette, tout comme cela ne me derange point que l'on me nomme messire l'Avocat plutôt que Maître qui est l'appellation voulue de ceux qui font partie de ma corporation.

Ceci dit votre Grandeur comme je viens encore de le démontrer au juge le Codex Michel était parfaitement valide au moment des faits quoique vous puissiez en dire et essayez de prouver, je clôturerais donc ce chapitre en considérant que de fait il n'est nul besoin de vouloir expliquer les choses à qui refuse de les entendres. Je vous laisse donc croire vos certitudes même si elle n'ont rien de commun avec ce qu'est le droit et les procédures juridiques dont vous semblez n'avoir que peu de notion, qui plus est vous avouez vous êtes trompé mais vous refuser de le reconnaître.

Mais de grâce votre Grandeur arrêtez de vouloir, pour affirmer votre réflexion, nous faire passer pour des abrutits qui ne comprenont rien à ce que vous dites ou pire encore de prétendre que nous soyons je vous cite

Citation:

des crapules qui jouent avec les lois pour leur vengeance basse et mesquine.

Ceci dit je ferais abstraction pour ma part de vos insultes à notre encontre bien qu'il y aurait là matière à poursuivre.

Je conclurais donc en vous disant qu'un texte est en vigueur tant qu'il n'a pas été abrogé ou tant qu'il n'a pas été dénoncé pour vice de forme ou de procédure par un decret stipulant sa nullité et la remise en vigueur du texte ayant cours avant la promulgation de celui devenu nul.
Peut importe donc ce que vous pouviez prétendre ou dire, vous n'avez pas pris d'arrêté contre le codex Michel il y a donc lieu de juger en vertu de ce dernier et de la charte du conseil rien de plus

Je préciserez que nous n'exerçons ici aucune vengance comme vous sembleriez vouloir le prétendre et que nous ne cherchons nullement à vouloir déstabiliser le pouvoir mais à faire respecter le droit issu des textes legislatif en vigeur rien de plus, Quand à prendre la guerre comme excuse au fait que vous n'ayez point fait ceci ou cela je considère pour ma part l'argument un peu déplacé, même s'il est oiincontestablement vrai que cela vous apporta surcroît de travail.

petit moment de silence grogée d'eau avalée à la hâte et retour au prétoir

Bien donc vous avez diligenté un vote du conseil pour valider une demande de démission de demoiselle Léha du Conseil, ce qui nous l'avons démontré était nullement nécessaire puisque vous l'aviez arbitrairement éxclue de celui-ci préalablement. Et pour ce faire vous vous êtes appuyez sur l'article 5.5 dela charte du conseil qui dit en substance je cite

Citation:

Vous nous avez bien dit préalablement que damoiselle Léha n'avait pas de charge au conseil n'est ce pas, ?

Hors cet article est précis il stipule bien qu'il s'adresse à tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge, il ne précise d'aucune façon qu'il soit ici question d'assumer son devoir de participation ou de présence au conseil lorsque l'on a pas de charge.

Dans ce cas comment pouvait on reprocher à damoiselle Léha de ne pas assumer sa charge puisqu'elle n'en avait pas, et comment à la date ou ce vote fut initié paurait on pu lui reprocher de ne pas assumer son devoir de présence etde participation puisque je le rappelle

Vous l'aviez exclu du Conseil Comtal et que par conséquence elle ne pouvait plus physiquement être présente et participer.

ceci est donc bien la preuve que vous ne pouviez faire usage de cette article; je suis désolé mais le texte est là et il est précis quand à ses motivations et ses fondements.

Allons plus loin vous porter à l'appui de cela un témoignage fait de reflexions supposées de Conseillers à l'occasion du vote qui sont autant de preuves que Damoiselle Léha à toujours participé au séances du conseil bien qu'apparemment ulcerant quelques peu certains conseillers ci toutefois ces propos sont bien les leurs.

Je dis réflexions supposées car vous nous présentez là un document plus ou moins entaché d'anonyma hors une pièce anonyme est irrecevable à titre de témoignage, d'ailleurs je m'étonne que sir le Procureur ait pu joindre cette pièce au dossier au dossier d'accusation, car cela constitue un vice de procédure. Je Rappelle que totu témoignage porté dans un dossier que ce soit au titre de l'accusation comme de la défense doit être vérifié quant à sa teneur et être autentifiés par ceux qui le porte ou sont cités.

Qui plus est Votre Grandeur vous qui dites que s'applique l'ancien Coutumier ce dernier ne stipule t il pas que le devoir de réserve s'applique à tout conseiller et que les débats internes au conseil ne doivent sous aucun prétexte étre divulgué hors des murs du conseil ?

Pourquoi alors faire état des ses commentaires qui ont pour objet de jeter le discrédit sur l'accusée tout en prouvant qu'elle n'a pas failli à ses devoirs de participation ?

En damettant que les membres du conseil aient été d'accord pour que vous reportiez leur propos pourquoi le faire sous le couvert de l'anonyma ?

Y aurait il quelques chose qu'il soit bon de ne pas divulguer dans ce tribunal ?

Y aurait il un fait qui pourrait être en cela profitable à la défense ?

Pourrions nous savoir qui était le conseiller absent lors du vote ?

Car voyez vous Votre Grandeur tout nous porte à croire que son Honneur le Juge du Maine ait pu prendre part à se vote et exprimer son sentiment.

Si cela est peut importe qu'il ait pu prendre fait et cause pour ou contre Damoiselle Léha, en la matière ce dernier aurait failli au devoir de neutralité qui s'impose à un juge en tout conflit entre personne ou institution.

Et voyez vous Votre Grandeur il est dit que l'on ne peut être juge et parti hors en l'occurence sI son Honneur le Juge a pris part à ce vote il est un fait qu'il devient juge et parti

Et même si connaissant l'homme nous ne mettons en aucune façon en cause sa probité et on intégrité il nous est donné de penser que son verdict pourra être faussé par ses actions préalables.

Ce qui nous aménerait de plein droit à demander qu'il soit récusé et que ce procès soit rénvoyé à une date ultérieure pour que soit nommer un juge indépendant non membre de votre conseil.

Alors Votre Grandeur il est important que vous répondiez à Cette Question

Le Juge du Maine a t il pris Part au vote visant à obtenir la démission de la Conseillère Léha Giffart

Arnaud resta debout devant la Comtesse attendant sa réponse, cela ne lui plaisait nullement de devoir jouer de ce genre d'argument à l'encontre d'un homme qu'il estimait et dont il reconnaissait l'intégrité mais la Comtesse se cantonnant sur ses positions à nepas vouloir admettre qu'elle avait commis des erreurs justifiant la nullité de ce procès,il n'avait pas d'autre solution que d'invoquer la nullité de celui-ci du fait suspicion à l'égard du juge pouvant être juge et parti.
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Karyaan

Toujours assise sur le banc des témoins, elle avait attendu et écouté sans rien dire.
Gardant un visage impassible, parfois ponctué d'un léger sourire quand des sujets revenaient et servaient de défense. Les jours du procès avaient défilé, et ce matin, elle avait passé son temps à tout autre chose qu'à penser à ces âneries qui font perdre vraiment du temps à tout le monde.
Mais elle était revenue, comme tous les jours quand le procès ré-ouvrait et s'était assise de nouveau sur son banc et avait encore écouter l'autre s'échiner à avoir raison. Futile abrutissement extrême d'une personne qui a perdu toute notion de réalité et de priorité.

Aujourd'hui, le Maine était violé par l'arrivée de trois armées.
Et on lui demandait de perdre son temps à témoigner parce qu'une n'a pas encore compris qu'elle était persona non grata ici et qu'elle s'échinait à rester en Maine, au lieu de rentrer voir papa.
Bref... soupirant, blasée, la Comtesse se leva, les bras chargés de parchemins.
S'approchant de la barre des témoins, nul regard sur le banc des accusés. Elle venait exposer des faits, rien que des faits.

Bonjour votre Honneur, Procureur et tous les membres de la cours.
Tout d'abord, je vais me permettre de lire le témoignage que j'ai déjà effectué le 3 novembre In Gratibus avant que la défense ne choisisse d'ouvrir ce procès en gargote.
Puis je compléterais vu qu'on m'en donne la possibilité.
Voici donc...

Prenant un parchemin, elle se mit à lire d'une voix impassible, neutre.

Citation:

Votre Honneur, Monsieur le Procureur, Membres du Jury, mes hommages.

Je viens donc ce jour pour témoigner devant vous.
Concernant Mademoiselle Giffard, lors de mon premier mandat en tant que Comtesse, son attitude avait déjà été des plus désobligeante et insultante envers le Conseil et le Comté.
Après moult tergiversations, il en a résulté une démission qui ne se fit pas sans heurts.
Au début de mon second mandat, j'ai été heureuse du premier message de Mademoiselle Giffard qui s'excusait de son comportement et espérait travailler dans le calme et la paix. Malheureusement, ces bonnes résolution furent de courtes durées.
Ma seule et unique préoccupation en ces temps de guerre est de maintenir une cohésion au sein du Conseil et une ambiance de travail sereine. Cette volonté est partagée par l'ensemble du Conseil, sauf Mademoiselle Giffard qui semble chercher le moindre détail pour créer un trouble. Faisant perdre son temps et beaucoup d'énergie au Conseil et créant une ambiance lourde et pesante.
J'ai donc pris la décision de l'écarter du Conseil.
Un débat s'en est suivit, notamment après le dépôt de la Saisine. Ce débat était surtout une discussion sur son comportement et sur les conséquences.
Au final, j'ai pris la décision de me référer à la Charte et de soumettre au Conseil la décision de l'obligation de démission ou pas.
S'il avait refusé la démission, alors j'aurai rendu les accès à Mademoiselle Giffard.

Après quatre jours de vote, comme stipulé dans le chef d'accusation, le Conseil a statué pour une démission à une très forte majorité.
La Curia en a été averti publiquement. Une annonce a été faite également en gargote et deux courriers ont été envoyé à Mademoiselle Giffard mardi matin pour lui rappeler son devoir de démission sous 48h.
Je n'ai reçu aucune réponse et la démission n'a pas été faite.

Dans l'espoir que mon témoignage éclair d'avantage la situation, je vous remercie de m'avoir écouté.

Repliant le parchemin, elle reporta son attention sur la cours.

Ma plus grande erreur votre Honneur et cela je le reconnais c'est d'avoir retirer les clés du Conseil à Mademoiselle Giffard avant de soumettre au vote le Conseil. Cependant, son attitude belliqueuse à l'égard de tous et en ces temps où les pressions sont telles, je n'ai pris aucun risque et j'ai préféré l'écarter, pensant avant tout à la bonne marche du Comté.
J'espérais également que les choses se calmeraient, s'apaiseraient, qu'elle penserait avant tout au Maine et qu'elle accepterait de signer pour qu'on puisse tous travailler dans les meilleurs conditions.
Bien au contraire, les choses se sont envenimées. J'ai pris la décision de lui retirer les clés. C'est au Conseil qu'était le devoir de prendre la décision de la garder comme Conseillère ou non.
J'ai donc pris la décision d'ouvrir ce vote. Sachant que le Conseil est composé de Six membres de RITM et de Sept Membres de Vox, étant donné que Monseigneur Yut a un droit de vote également.
Demoiselle Giffard a raison quand elle dit que le peuple mainois a voté pour Vox et que donc, elle a le droit de siéger au Conseil. Cependant, elle a tort quand elle dit que c'est pour elle qu'ils ont voté. Ils ont voté pour Vox et les membres de Vox ont décidé de l'exclure du Conseil. La voix du peuple qui a voté pour Vox a donc été entendue.

Je le dis et le redis, ma plus grande et unique erreur est d'avoir retiré ses accès avant de faire le vote. Et de cela je m'en excuse et l'assumerais jusqu'au bout.
Cependant, je m'étais basée sur les lois que je pensais en vigueur. Que nous pensions d'ailleurs tous en vigueur ce jour.
Comme me l'a si bien dit Sa Seigneurie, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France, ce procès a au moins produit quelque chose de bien, c'est d'avoir mis en exergue un énorme problème législatif en Maine.
Beaucoup ont tenté déjà de le dire.
Beaucoup ont essayé de le faire comprendre.
Mais jamais on ne les avait vraiment écouté car on ne se rend compte de la gravité des choses que lorsqu'on y est confronté.

Léger moment de silence, inspirant et soupirant lentement, elle reprit.

Tout le monde à ce moment là, pensait réellement que les lois qui étaient en vigueur étaient celles du Coutumier et que le Codex de Michel était un complément. C'est en basant faussement sur cela, que j'ai exigé sa signature.
Et c'est quand elle a mis les choses à plat par cette saisine qu'on s'est tous rendu compte qu'on était dans l'erreur.
Il est bien dommage qu'elle ne nous l'ait pas dit avant. Durant notre premier mandat par exemple, durant le début du second.
Non, au contraire, elle en a parlé d'abord à la Curia, pour appuyer sa défense.
Alors oui, nous avons eu tort de ne pas s'assurer des choses. C'est pour cela que j'ai mis le nez dans les lois et que je me suis échinée dès lors à finir tout ce qui avait été entreprit fin aout.
Car elle ment votre Honneur quand elle dit que le Codex n'était pas soumis à débat et à révision. Elle a fait elle-même une remarque durant cette révision, concernant la hérauderie. Elle sait donc que le Codex était en travail depuis le 29 aout. Il a été soumis au vote le 27 septembre et nous avons encore débattu. Car nous ne voulions pas nous précipiter comme l'avait fait Michel et pondre un Codex perclus d'incohérences.

Puis, il y a eu le changement du Conseil. Tout a été remis en suspend et nous nous sommes remis au travail. Qui dit nouveau Conseil, dit également nouvelles idées, nouveaux débats. Le Codex a finalement été voté à l'unanimité il y a quelques jours.
Nous trouvons dommage que Mademoiselle Giffard, qui était au fait que les lois étaient bancales, n'ai pas tenté de les changer et qu'au lieu de ça, elle se serve aujourd'hui de ces manques et des erreurs de mon prédécesseur pour appuyer sa défense.

Prenant un verre d'eau non loin, elle bu une gorgée et déplia tout une flopée de parchemins

Comme je l'ai dit, ce procès a au moins une chose de bien, il nous a obligé à mettre vraiment le nez dans nos lois.
Et c'est en y nageant que je me suis rendue compte qu'en fait, le Codex de Michel n'est même pas valide et donc c'est le Coutumier Mainois qui est en vigueur.
Je vous en ai déjà fait la démonstration alors que je ne pouvais pas. Je vais donc, recommencer pour que cette fois-ci, elle puisse être prise en compte par la cours

Léger silence, elle enchaina donc

Je ne m'en tiendrais donc qu'aux faits et uniquement aux faits. En d'autres termes... aux lois.

Pour rappel, je tiens à me référer aux Archives de France que l'on trouve à cette adresse ci.
Dans ces archives, il est stipulé ceci:

Citation:

du 27/06/1459 au 22/08/1459
Comte Michelmichel (35e Comte du Maine)

Hors, le Codex qui a été mis en place par le Comte est daté du vingt septième jour de juin quatorze cent cinquante neuf.
D'aucun dirait que comme Michel de Villefort faisait son second mandat, celui-ci était encore Comte au moment de la dite signature, c'est faux, il était Régent.
Cependant, en vertu de la Charte du Conseil en vigueur au moment des faits et de l'article 6.6 ci-joint.

Citation:

Je me permets de rappeler également l'article 8 du Coutumier Mainois alors en vigueur à ce moment là:

Citation:

Quatre jours...
Car je rappelle qu'en vertu de l'article 6.3 de la Charte du Conseil, sur le Fonctionnement interne ci-joint

Citation:

Nous avons de nouveau l'article 3...

Citation:

Et encore une fois...

Citation:

Autre silence, autre gorgée, elle se massa un bref instant la nuque et continua.

Voici donc où mène la méconnaissance des lois et en cela votre Honneur, nous sommes tous coupables. Ceux qui savaient mais n'ont rien dit, ceux qui ne savaient pas, mais n'ont pas cherché à savoir. Vous, nous, eux, tous.
Voyez, en rangeant les lois, je pensais qu'il y avait eu un oublie concernant l'Amendement Mainois au Concordat de Paris. Je croyais qu'ils avaient oublié de le mettre. Je me suis donc permise de le ré afficher. Or, après recherches, il s'avère que cet Amendement a été abrogé par le Comte Demoniums en juin 1457. Depuis donc des mois, nous nous imposons une loi qui n'a plus court.

Voyez dans quel état sont nos lois votre Honneur. Voyez comment les Conseils font alors des erreurs et comme certains se jouent de ces erreurs, de ces manquements, de ces oublies.
Je suis fautive de ne pas connaitre nos lois sur le bout des doigts.
Je suis fautive de ne pas m'être rendu compte à quel point l'état législatif de notre Comté était pitoyable.
J'aurais du écouter ceux qui tiraient les sonnettes d'alarmes, je ne l'ai pas fait et je m'en excuse auprès d'eux et auprès des mainois et mainoises.
Aujourd'hui, nous sommes ici parce que quelqu'un veut se jouer de ces manquements pour avoir raison et faire plier le Maine à ses volontés.
Se sert de ces failles pour déstabiliser le Conseil et le Pouvoir.

Peu importe si la justice lui donne raison.
Aujourd'hui le Conseil a tout fait pour que les lois soient plus claires, plus visibles.
Que tous, sachent ce qui est en vigueur ou non et que plus personne ne se servent de tout cela.

Jamais une loi sera parfaite.
Il y aura toujours des gens qui chercheront des failles pour taper là où ça peut faire mal et tenter de faire plier leurs ennemis.
Aujourd'hui, nous avons des lois, certes, pas parfaites, mais au moins, elles sont rangées, elles sont visibles. Et jusqu'à la fin de mon mandat votre Honneur, je m'engage à faire en sorte de m'assurer que tout soit en place pour avoir de meilleurs bases pour le futur.

Qu'il soit su que j'assumerais chacun de mes choix, chacune de mes décisions.
Et que même si j'ai fait l'erreur de lui retirer les clés trop tôt, je ne le regrette aucunement, car depuis le Conseil est plus serein, et travail dans des conditions optimales.
Beaucoup nous envie...

Elle se tut enfin et fini son verre, repliant chaque parchemin, rangeant le bordel qu'elle avait mis et attendit. Car d'après ce qu'on lui avait expliquer, alors les questions allaient fuser. Et elle sait que l'avocat de la Défense ne s'en priverait pas.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Dernière édition par Karyaan le 21 Nov 2011 14:23; édité 1 fois

Elendillefin

Len se tourna vers Lego.

Maître, avez-vous des questions à poser à l'accusée?
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Arnaud_giboint

Arnaud se leva de son banc à la Question du Juge

Non votre honneur pas de question vous pouvez poursuivre
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Elendillefin

Bien, nous pouvons donc entendre le premier témoin dans cette affaire, sa grandeur la comtesse Karyaan.

Len se tourna vers la comtesse qui rongeait son frein sur le banc des témoins.

Comtesse, venez donc à la barre exposer votre point de vue. Ensuite, je laisserai maître Giboint et messire Dimaro vous questionner.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

--Les.potineuses.

pffffff c’que c’est long alors. Ca n’allait-il pas plus vite d’not temps m’me Ermengarde ?

Si fait. Ca palabre ça palabre d’nos jours.

Moi j’m’ennuie ici. Font que tourner en rond.

Ouais d’accord avec vous.

Ben si elle avait pas d’poste pourquoi qu’elle as pas modifié sa chose là qu’elle veut pas signer ? d’vait avoir l’temps non ? et pis elle as l’air d’savoir c’qui fallait écritationner sur l’velin.

Quel tintoin pour une signure quand même. D’not’temps on s’embarrassait pas autant. T’as trompé ton épouse, une matinée d’carcan sur l’marché et hop c’était torché. T’as abusé d’un client et zou une journée. Non mais vont pas y passer l’année.

Ah ben voui. L’es bien mignonette la d’moiselle mais moi j’ai mes cochons qui attendent.

Elendillefin

Len prit la parole.

Procureur, Avez-vous eu les réponses à vos questions? Avez-vous d'autres questions à poser à l'accusée?
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Dimaro

Le Procureur avait écouté attentivement l'accusée afin de peser chaque élément dans ce procès. Il leva la tête après que le Juge l'ai interpellé. Réfléchissant quelques secondes, il prit enfin la parole.

J'en ai finit, pour le moment, avec l'accusée votre honneur. Je vous remercie.
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Arnaud_giboint

Arnaud eu un sourire, pas question de permettre au juge de l'entrainer sur un terrain mouvant qui ferait appel à un debats sur le bien pensé des uns et des autres, la seul chose qui' l'interessait n'était ni plus ni moins que le respect du droit et des lois, il repondit donc au juge afin que ce dernier ne se mépenne point sur ses intentions

Votre honneur il est de notre devoir afin d'éclairer au mieux cette affaire d'étudier toutes les pièces versées au dossier afin d'en éprouver au plan purement juridique et en regard de nos lois si elles sont ou non recevables et si elle ont un lien de cause à effet sur le fait que nous comparaissions devant vous aujourd'hui, c'est donc sur un plan purement de droit que nous entendons placer notre défense.

Consernant donc la notification d'exclusion de Damoiselle Léha mon propos est simplement de faire valoir que juridiquement rien ne l'obligeait à signer cette charte. Et que donc la décision prise à son encontre revêt un caractère de nullité.

En suite et bien nous verrons au fil du débat contradictoire de ce procès si cette pièce peut avoir un lien de cause à effet avec les événements qui s'en suivirent rien de plus

Entendons nous bien, il n'est pas de mon propos de m'appuyer sur le fait que Damoiselle Léha estima être obligé de signer ou pas , en fonction des ses propres convictions, avouez que de ma part n'argumenter que dans ce sens serait un peu faible.
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Elendillefin

Maître, je vous suis bien, mais figurez-vous qu'il y a dans cette salle des gens qui n'entendent que peu de choses au droit.

Vous admettrez que la justice a aussi un rôle pédagogique à jouer et ce serait passer à côté si un minimum d'explications n'était pas donné.

La parole est au procureur.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Dimaro

Dimaro avait écouter sagement, silence de bien séance oblige, les divers protagonistes prendre la parole, de gré ou de force il fallait l'avouer. Il sourit en coin en voyant le juge remettre tout le monde à sa place à coup de marteau. La justice se devait d'être exemplaire et impartiale. Il avait toujours défendu et respecté ces valeurs humaines. Et c'est donc quand le juge lui autorisa la prise de parole, qu'il le remercia et se racla la gorge avant de se lever vers la Giffard.

Bonjour damoiselle Leha.

J'ai quelques questions donc à vous poser afin de clarifier, pour la cour comme pour le dossier, certain points d'ombres cascadant jusqu'à ce procès.

Plongeant une dernière fois son regard dans le dossier, il le referma et le posa sur le bureau de l'accusation avant de replonger ses iris vert vers la jeune femme.

Si vous me le permettez, je souhaiterai rappeler aux offices présents votre situation antérieur. Ce n'est pas un secret que d'avouer votre appartenance au conseil comtal précédent et encore celui d'avant, donc au sein de cette institution depuis le 27 juin de cette année. N'est-il pas?

Votre griffe figure sur la charte de ces mandats antérieurs, pourquoi donc refuser de signer celle de celui-ci?

Par ailleurs vous dites avoir fait des démarches pour œuvrer au conseil dans le sens convergeant à la politique actuelle. Quelles fussent-elles?

Si vous vouliez apporter un plus évident à ce conseil, pourquoi subitement faire marche arrière avec ce refus des règles préétablies? N'est-ce pas contre productif selon vous?

Le procureur fixa l'accusée, patient et neutre, espérant avec ces questions pouvoir éclaircir la causalité de ce vote.
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Leha

Et la Giffard de répondre à la première question, qui lui paraissait légèrement tordue.

Surement, vous avez fait des recherches et je vous crois sur cette date. Néanmoins, je ne suis pas de celles qui comptent leurs jours de présence pour pouvoir s'en targuer plus tard et le mettre sur un curriculum vitae. J'étais présente pendant tous mes mandats, excepté une semaine chez les nonnes durant le mois d'août, les minutes des débats archivées le prouverons.

La deuxième question la fit légèrement sourire.

Procureur, vous soulevez un point assez pertinent. Il est tout à fait vrai que j'avais déjà signé cette charte. Or, j'ai refusé de la signer à nouveau, alors que les conditions semblent être les mêmes. Surprenant n'est ce pas ? Illogique, me direz vous.
Je vous répondrai ainsi.

La jeune fille sortit un parchemin.

Voici un extrait de l'annonce comtale qui faisait part de la charte du conseil comtal, modifiée par la comtesse, parue le 2 septembre de cette année.
"Qu'il soit su également que le Conseil travail sur la réécriture du Codex et du Coutumier pour que ceux-ci soient en accord avec les lois et qu'aucune mauvaise interprétation ne soit possible. "

Voici ce qui a fait que oui, je n'ai rien dit. Si le conseil allait revoir le Codex -puisqu'il s'agissait d'un soucis de cohérence entre ces deux textes-, pourquoi aurais-je dit quoi que ce soit ?
On me dit que je m'acharne sur le comtesse, que nenni ! Voyez, je lui ai laissé du temps pour revoir ce texte. Mais imaginez combien je fus surprise de voir, à mon retour au conseil, que aucun débat de révision dudit Codex n'était ne serait-ce qu’entamé.

Fin octobre, nous voici donc avec les mêmes textes de lois, alors que la comtesse, dans son annonce du 2 septembre, annonçait qu'ils allaient être revus. Et rien n'était commencé, ce n'était pas que la révision prenait du temps !

Alors oui, la date peut paraitre surprenante, mais c'est simplement une preuve de ma patience. Je sais que cela peut être long de revoir des textes, et je sais que la charge de régnant occupe largement les journées. Mais en tant que conseillère comtale, c'était mon devoir de m'offusquer contre un tel texte, surtout lorsque l'on veut me forcer à le signer.

A votre seconde question, j'apporterai une nuance. J'ai dit que j'avais travaillé au conseil, je n'ai jamais dit avoir été dans le sens de la politique du parti au pouvoir en permanence. D'ailleurs, c'est de la confrontation que naissent bien souvent des idées surprenantes.
Vous m'excuserez si je n'ai pas retenu, depuis le temps, tous les débats auxquels j'ai prit part lors de ce court retour au conseil. Je vous citerai comme simple exemple le débat sur le prix de la laine du Mans, puisque c'est pendant ce débat que la comtesse est venue m'apostropher pour me forcer à signer cette charte.

Quant à votre dernière question, j'y ai déjà répondu en partie. Si j'ai, de manière qui peut paraitre subite, décidé de ne pas signer cette charte ce n'était pas dans l'idée de simplement m'opposer aux règles. Au contraire, c'était dans le but de mettre en exergue le soucis que représentait ce texte.
Et pour moi, dénoncer un texte qui inclue qu'un conseiller comtal n'a pas de droit, et qui pourrait poser un problème vis à vis des lois mainoises, c'est tout sauf contre productif. Ce qui est contre productif, c'est de se passer de son plein gré d'un conseiller, en temps de guerre, et sous tutelle. C'est pire que contre productif, c'est mettre le Maine en péril !

Et c'est là que le renard se demanda si elle n'aura pas dû emporter quelques noisettes ...
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Elendillefin

Si je peux reformuler votre raisonnement, maître, votre défense consiste donc à dire que damoiselle Leha n'a pas signé la charte du conseil comtal parce qu'elle estimait n'y être pas obligée.
Ceci a entraîné le fait que la comtesse a exclu damoiselle Leha du conseil alors que d'après vous elle n'en avait pas le droit, l'empêchant ainsi d'exercer ses fonctions de conseillère, ce qui a conduit à sa révocation et au présent procès par refus de sa démission.

Ai-je bien compris votre raisonnement, maître?

Si c'est le cas, je cède la parole au procureur, mais j'aurai sans doute encore des questions par la suite.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Elendillefin

RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Arnaud_giboint

Leha

Shaun a écrit:

Citation:

Comtesse du Maine.

Karyaan

La Comtesse était partie, mais on la fit rappeler sur le chemin qui menait au Palais. Haussant un sourcil, elle fit demi-tour.
Étrange, In Gratibus, il n'y avait pas d'ordre réel d'appel. Ici apparemment si.
Soit, elle entra dans la salle au moment où le Juge martelait à tout va.
Pour toute réponse, elle leva les mains au ciel et prit place où elle devait apparemment siéger.
Croisant les bras et les jambes, elle attendit donc que l'autre face sa parade, s'imaginant déjà qu'elle allait distribuer macaron et mépris à tout va. Elle fut surprise de l'entendre si pondérée. Est-ce parce que le Lego a su la calmer ?
Va falloir qu'il donne son secret lui, ça sera utile à pas mal de gens en ce bas monde.

Elle l'écouta donc, en silence mais ne pu s'empêcher de sourire quand elle se mit à jouer sur les mots. Voilà bien une défense bancale s'il en est. Jouer sur les mots quand on a rien d'autre.
En effet, il n'était pas écrit "Tout Conseiller Comtale ne pouvant pas... ".
Mais bien, "Tout Conseiller Comtale n'assumant pas..."
Et assumer sa charge de Conseiller ce n'est pas seulement faire acte de présence ou de débattre.
Mais bien aussi de faire en sorte que le travail se fasse sans l'entraver perpétuellement par des joutes verbales stériles, sans queue ni tête, et qui finissent par faire perdre une énergie folle à tout le monde.

Et les mots de la Curia s'imposèrent à elle...

"Enfin tenons à ajouter et à rappeler à chacun que les conseillers comtaux ont dans l'obligation d’œuvrer pour le bien de la province, et que les différents personnels doivent être laissés de côté pour pouvoir œuvrer de concert et en bonne intelligence pour le peuple qui a placé sa confiance en eux. "

Voilà exactement ce qu'est la responsabilité d'un Conseiller Comtale, son obligation d'oeuvrer pour le bien de la province sans se soucier des différents personnels et surtout oeuvrer de concert en bonne intelligence avec ses collègues.

Voilà en quoi elle n'avait pas assumer sa charge de Conseillère.
Voilà pourquoi la Comtesse avait fini par lui claquer la porte au nez par trop de bassesses au sein d'un Conseil fatigué de devoir supporter ses caprices.

Voilà bien les faits et rien que les faits.
Assumer sa charge Comtale n'est pas uniquement un fait physique mais bien aussi moral et c'est en ça qu'elle a dérogé, en ça qu'elle a fauté et sur ça qu'elle a été jugé par l'ensemble du Conseil qui a voté à la grande majorité pour l'évincer.

Jouer sur les mots... est le propre de ceux qui n'ont rien d'autre à dire.
Léger sourire en coin, toujours silencieuse, elle attend la Comtesse, elle attend son tour.
Sereine et tranquille.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

--Les.potineuses.

Huuuu il tape bien du marteau l’juge hein m’ame Ermengarde ? L’as geste élégant.

Du maillet

De quoi du maillet ?

C’est un maillet m’ame clotilde, pas un marteau. R’gardez bien son engin il y a deux têtes mais une seule est utilisée pour réclamer l'ordre, c'est aussi équilibré qu’ les plateaux de la balance.
Le maillet est au juge ce que la balance est à la justice M’ame clotilde

Ah ben ça alors ! z’êtes instructionnée vous.

Oh z’avez vu m’ame ermengarde y ‘a M’ame Feuille la diaconesse. J’aime bien ces cérémonies.

Un p'tit signe de la main vers l'Archidiaconesse, les deux oreilles en alerte

Ben voilà la p’tiote pouvait pas travailler. Fallait pas lui fermer la porte. C’est pas d’sa faute alors.

Ouais mais l’as pas voulu signer la charte. Pas d’signature pas d’clé M’ame clotilde. L’on dit t’a l’heure. C'est comme si vous signez pas la promesse de vente d'un logis, ben vous rentrez pas dans l'logis. C'est pas plus bête.

Ah ben voui. Ben pourquoi qu’elle as pas signé à c’mandat ci alors ?

Allez donc lui d’mander. Elle as pas l’air d’vouloir en parler là.

Ah ben non alors. Et il est où le grand prévôt ? à Paris ?

Sûrement qu’oui

Il présente bien hein l’avocat ? j’comprends pas tout c’qui cause mais il parle bien.

Elendillefin

Len saisit le parchemin que Leha lui tendait. Il s'agissait d'une annonce officielle du comté dans laquelle la comtesse avait exprimé les raisons du retrait des clés du conseil à l'accusée.

Damoiselle, si je lis bien le document que vous produisez, il semble que vous vous soyez mise vous-même dans l'impossibilité d'exercer vos fonctions au sein du conseil en ne signant pas la charte du conseil. Mais soit, nous en reparlerons sans doute.

Pouvez-vous me dire quelles fonctions vous exerciez au conseil? Enfin, entre le moment où le résultat des élections a été proclamé et celui où vos clés vous ont été retirées?
Je voudrais aussi que vous précisiez à chacun ici présent ce que vous avez fait pour exercer cette fonction.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Leha

Ah les traitres ! Ils avaient pas prévenu qu'il y avait des questions !

Votre honneur, il n'est écrit nul part que j'avais l'obligation de signer cette charte, et même la Curia a été d'accord avec moi : on ne peut pas me retirer mes accès sur ce motif. Peut être que les mots "abus de pouvoir" ne sont pas assez éloquents pour certains, mais il s'agit bien d'une dénonciation des actes, lorsque la réponse à la saisine me conseille de déposer plainte pour ce motif.

Au conseil, je n'avais pas de poste, bien que j'aie au début du conseil fait part de ma disponibilité. Enfin, devrais-je dire "je n'ai", puisque je suis toujours conseillère comtale. Mais cette absence de poste ne m'empêchait nullement de prendre part aux débats, comme les conseillers ont pu le voir. C'était d'ailleurs au cours du débat sur le prix de la laine sur le marché de la capitale que je me suis soigneusement fait "jeter" du conseil.

Pour exercer cette fonction, j'ai été élue, par les mainois. Et c'est parce que j'ai été légitimement élue par le peuple que je ne tolère pas que l'on me retire mes accès comme si j'avais, en un claquement de doigts, décidé de siéger au conseil. J'ai été candidate sur une liste, cette liste a mené une campagne, a recueillit la moitié des voix. J'ai un siège, et donc une partie de la population qui a placé sa confiance en moi.
Que je décide de ne pas signer cette charte est mon droit, travailler au conseil est mon devoir. Et je me bats pour que l'on me laisse mes droits, et que l'on me laisse accomplir mes devoirs.
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Arnaud_giboint

Arnaud entendant la question du juge s'en posa une lui même à savoir quelle orientation le juge essayait de faire prendre à ce procès, peut importait en fait que Léha ait eu une charge comtale particulière ou qu'elle ne fut que simple conseillère sans poste, il ne faudrait pas que lon s'écarte du sujet, et des circonstance réelles ayant amené ce procès.
il allait falloir être vigilant et être prompt à recentrer le débat, sa qualité d'Avocat pouvant lui permettre de soliciter la parole à tous moment pour aider sa cliente il décida d'intervenir afin de faire valoir un premier argument.

Votre honneur, puis je me permettre de faire une remarque à propos de la teneur de la notification présentée par Damoiselle Léha afin de préciser notre position vis à vis de ce document ?
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Elendillefin

Len écouta la réponse de Leha et il n'eut pas le temps d'ouvrir la bouche que Lego se projetait déjà devant elle.

Ahem, maître, j'allais justement vous passer la parole, afin que vous puissiez questionner l'accusée. Je voulais juste éclaircir certains points. Non pas que je ne connaisse pas les réponses, car vous savez que je fais partie du conseil, mais justement dans le but d'éclairer la lanterne de ceux qui n'y sont pas.

Lorsque vous aurez terminé, je passerai la parole au procureur qui représente le comté, c'est-à-dire l'accusation, afin qu'il interroge également la demoiselle.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Arnaud_giboint

Arnaud se leva suite à la demande du Juge, des questions à poser à la Comtesse bien sur qu’il en avait et même des réponses à lui fournir à propos de ses affirmations concernant les lois

Oui votre honneur nous aurons effectivement quelques questions à poser à sa Grâce la Comtesse du Maine.

Mais avant toutes choses j’aimerais préciser à cette Cour que nous ne sommes point ici pour faire le procès des lois du Maine mais pour déterminer si les motifs et actes nous ayant amené à comparaitre en ces jours sont ou non justifiés. Toutefois la comtesse mettant en cause ses dernières je me permettrais de repondre rapidement à ce propos.

Se tournant vers la Comtesse et la regardant avec la plus grande neutralité possible s'adressa à elle.

Votre Grâce vous nous dites que tout cela est la faute de loi mal ficelées, que vous avez fait référence à l’ancien coutumier parce que pour vous le Codex, appelons le Michel, pouvait être selon vous frappé de nullité.
Que voila beau plaidoyer,qui ceci dit n'a rien à voir avec l'affaire qui nous occupe, mais bon, ne savez vous pas que l’on ne peut d’aucune façon faire référence à un texte abrogé, et que seuls sont valables ceux en cours au moment des faits ?

Vous nous dites que vous ne saviez pas, parce que pas au fait des lois et des subtilités juridiques cela est possible et nous vous l'accordons volontier mais.

Oseriez vous prétendre que nul personne ne vous a fait part au premier jour de votre premier mandat qu’il fallait apporter sans délais rectification à certains articles du Codex afin d’en supprimer les erreurs et la subjectivité ?

Oseriez vous prétendre que nul personne ne vous à informé que certains articles de la Charte du conseil étaient caduques du fait qu’ils renvoyaient à un texte abrogé ?

Pourquoi alors que vous étiez informée ne pas avoir immédiatement apporté les corrections nécessaires, ou mieux encore faire comme d’autre avant vous, prononcer l’abrogation de ce codex et rétablir en lieu et place l’ancien Coutumier auquel la charte du conseil faisait référence ?

Ceci dit même si l’on aurait pu invoquer la nullité du Codex Michel, comme vous nous le démontrez, le simple fait, que vous ayez gouverné le Maine depuis une mandature et demi et que la Justice Mainoise est rendu ses verdicts en fonction du Codex que vous incriminez, suffit à en établir la validité. De ce fait il y a lieu de considérer que les faits qui nous amènent ici doivent être jugés en fonction des textes en vigueur au moment ou ils se sont produits, car rappelons le la réatroactivité d'une loi ne peut être invoquée sauf à ce qu'elle puisse profiter à l'accusé.

Ceci dit revenons en à notre affaire

Si j’ai bien saisi votre discours vous admettez avoir fait une erreur en retirant les accès de Damoiselle Leha aux salles de travail du Conseil. Dans ce cas admettez-vous aussi que rien ne vous autorisait à agir de la sorte de votre seule autorité, et que de ce fait vous avez pris une décision purement arbitraire ?

Ne saviez vous pas votre Grace que les lois royales précisent qu’en domaine Royale il est du pouvoir de la Curia Regis de révoquer ou de nommer des conseiller comme le précisent les lois royales dans le livre des Statuts du Royaume de France
Je cite

Citation:

Statuts du Royaume de France.
Section III : Des Institutions Royales et leurs compétences.
Article II. De la Curia Regis.
Article II.3 : Des compétences de la Curia Regis.
I.1 : Droit de nomination et de révocation dans les conseils du Domaine Royal.
(IG : remplacement des conseillers dans les conseils des provinces du Domaine Royal)

N’avez vous pas, en interdisant à Damoiselle Léha l’accès au conseil, outrepassé les droits qui étaient les votres en vous substituant à la Curia Regis, et en vous octroyant des prérogatives qui ne sont reconnues qu’aux seuls Grands Officiers du Royaume. En d’autre terme ne pourrait on pas, à l’extrême, invoquer que vous ayez commis acte de lèse majesté.

Pourquoi si Damoiselle Léha avait fait preuve d’un comportement subversif n’avez vous pas demandé à La Curia de vous autoriser à l’expulser du conseil, comme l’avait fait en son temps Le Comte Michel à l’égard d’éléments subversif s’étant fait élire au Conseil. La jurisprudence en ce domaine existe aussi et vous pouviez vous y référer.

Ceci étant quelles raisons aviez-vous d’initier un vote pour demander la démission d’office de Damoiselle Léha, alors que vous lui aviez interdit les accès, et que donc il devenait évident qu’elle ne pouvait plus assumer son rôle de conseiller élu ?

Vous prétendez l’avoir fait pour que le Conseil puisse travailler sereinement, nous voulons bien vous croire et accepter votre argument, Mais le dit Conseil ne pouvait il toujours pas travailler sereinement une fois damoiselle Léha exclue ?
Bien sur que si puisque vous nous le confirmez vous-même, dans ces conditions vous nous donnez bien la preuve que ce vote était nullement justifié.

Par ailleurs l’article de la charte que vous invoquez pour initier le vote du conseil stipule bien que celui-ci s’exerce à l’encontre de conseillers ne remplissant pas leur charge.

Pouvez-vous nous dire si Damoiselle Léha exerçait une charge comtale avant que vous ne lui retiriez ses accès et si pour le cas ou elle en ait eu une de qu’elle manière elle aurait pu l’exercer alors qu’elle n’avait plus d’accès au conseil ?

Vous avez reconnu Votre Grace dans votre témoignage que vous aviez commis une erreur car vous auriez du initier le vote demandant sa démission à Damoiselle Léha avant de lui retirer les accès au conseil. Cela prouve bien si il le fallait que vous reconnaissez que le vote initié par vous n’avez pas lieu d’être et que donc nous n’avons pas à comparaitre en ce tribunal aujourd’hui.

En votre âme et conscience votre Grace, après avoir reconnu que vous aviez commis des erreurs, ce qui est tout à votre honneur et ne peut faire que vous grandir aux yeux des Mainois, n’ais-je pas raison d’affirmer que vous n’aviez nul raison d’initier un vote du conseil afin d’obtenir la démission volontaire de Damoiselle Léha ?

une pose sur cette dernière remarque interrrogative et se retournant vers le juge

Si vous le permettez votre Honneur je souhaiterais que Sa Grace la Comtesse du Maine puisse maintenant répondre à ses questions avant de poursuivre plus avant car il est d’autres points que nous aimerions soulever avec elle, quand au caractère des preuves adjointes à l’acte d’accusation, et qui nous semble également discutables.
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Arnaud_giboint

Karyaan

Au moment où elle allait sortir, l'aboyeur s'exprima.
Elle se retourna et haussa un sourcil. Penchant la tête de coté étonnée d'un tel charibari.
Le Procureur n'avait-il pas dit ceci ?

Citation:

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, La comtesse Karyaan Lòmàlas, ainsi que le Grand Maistre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel.

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Leha

Arnaud_giboint

Feuilllle

--Les.potineuses.

Elendillefin

Len écouta attentivement la comtesse qui lui exposait ses arguments une nouvelle fois.
Au fur et à mesure que le procès se déroulait, un sentiment s'imposait à lui.
De qui ou de quoi était-ce réellement le procès? Il ne s'agissait pas dans cette affaire de condamner une personne qui avait mal agi et le savait. Ici, chaque protagoniste, qu'il soit de bonne foi ou non, utilisait des arguments juridiques et il était probable que la vérité se trouvait quelque part au milieu. Mais une fois de plus, seul le bon sens permettrait de la découvrir, et non pas des textes de loi qui apparaissaient de plus en plus bancals.
Len soupira silencieusement avant de se tourner vers l'avocat de la défense.

Maître Giboint, avez-vous des questions à poser à sa grandeur?
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Akane

Un jour comme un autre, et une arrivée en Maine.
A peine un pied dans le comté que les rumeurs vont bon train, un procès... Oui enfin, jusque là, rien de plus normal, chaque région ayant sa cour de justice... Sa nièce... Oui, sa nièce résidait en Maine, deuxième chose logique...Mais quand on apprend que la dite nièce se trouve en procès, non là vraisemblablement, rien ne va plus, et la brune de hausser un sourcil.

Elle qui restait en retrait depuis quelques temps, ressentant le besoin d'être seule pour "renaitre " une fois encore après un deuil qui l'avait marqué, se dirigeait maintenant vers le tribunal, ne prenant pas le temps de se renseigner sur les tenants et les aboutissants de l'affaire. Pas le temps du coup d'aller signaler à son frangin qu'elle se trouvait là, cela attendrait.

Elle fonçait alors au galop, se présentait avec calme aux gardes, puis entra avec discrétion, se plaçant non loin de la" petiote" qui n'en était plus une réellement, et visiblement de l'avocat qui la défendrait.

Restait plus qu'à écouter le déroulement du procès : Une charte non signée, un remerciement mal venu... Bref, elle était là, et suivait avec attention, reflexe d'ancien procureur, ce qu'il se disait. Droite, digne, et toujours avec son apparence de froide beauté, ses azurs se portèrent sur chacun des protagonistes du jour.
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Semper Paratus Servio
En deuil de son époux...

Arnaud_giboint

Je vous remercie votre honneur
En fait plus que de poser question, ce que vous venez de faire, je préférerais faire part de la position de la défense par rapport à ce procès.

Comme vous avez pu le constater, votre Honneur, Damoiselle Léha ne nie nullement le bien fondé du présent procès, puisque résultant en fait de la non exécution des clauses de l’article 5.5 de la charte du conseil Mainois, comme l’a justement précisé sir le Procureur dans son acte d’accusation.

En fait ce qui est à prendre en considération ce sont les circonstances causales ayant fait que nous comparaissions aujourd’hui devant cette cour, car si l’une des causes ayant entrainé la mise en procès apparaissaient pouvoir être frappée de nullité alors le présent procès n’aurais plus lieu d’être.

Concernant l’acte que fait valoir Damoiselle Léha relatif à son retrait des accès aux salles du conseil, et qui semble être à la base de la présente affaire, il y a lieu de s’interroger sur la légalité d’une telle action de la part de la Comtesse.

En effet votre Honneur nul article du codex juridique Mainois ou de la Charte du Conseil, validée d'ailleurs par la Comtesse du Maine et son conseil en date du 2 septembre de notre année,que je dèpose ici comme preuve à décharge,

Citation:

A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

Que dans un souci de clarté et de respect des lois applicables, nous, Karyaan Lómàlas, Comtesse du Maine et le Conseil élu, nous abrogeons la Charte du Conseil daté du 12 mai 1459 pour la remplacer par celle-ci.
Qu'il soit su également que le Conseil travail sur la réécriture du Codex et du Coutumier pour que ceux-ci soient en accord avec les lois et qu'aucune mauvaise interprétation ne soit possible.
Citation:
Charte du Conseil Comtal Mainois
Citation:
Article 1 : Du complément du Coutumier mainois

Article 1.1 :
La présente charte complète les dispositions régies par le coutumier
mainois. Elle ne peut s'y substituer, ni le remplacer, dans le cadre des
dispositions prises pour son fonctionnement interne.

Article 1.2 :
Le terme "conseillers comtaux" désigne les conseillers élus par le
peuple, ou ceux en place lors d'une régence. Les autres conseillers sont
désignés sous le terme "conseillers supplémentaires".

Citation:
Article 2 : De la composition

Le conseil comprend douze membres, dont font partie le comte, le
connétable, le commissaire au commerce, le commissaire aux mines, le
bailli, le prévôt, le procureur, le juge et le porte-parole.

Article 2.1 : Du Comte

• 2.1.1 : Le Comte et, ]en cas d'absence de celui-ci, le Vice-Comte sont les
représentants du Maine auprès des instances royales et des provinces et
contrées extérieures.
• 2.1.2 : Le Comte et,] en cas d'absence de celui-ci, le Vice-Comte ont autorité
pour prononcer la fermeture des frontières entre le Maine et une province voisine,
ainsi que l'expulsion des étrangers.
• 2.1.3 : Les droits et devoirs du Comte sont définis conformément à la section III du Chapitre III : Des institutions du Maine.
Article 2.2 : Du Vice-Comte
Le Vice Comte seconde le Comte dans la gestion interne du Comté. Il remplace celui-ci en cas d'absence.

Article 2.3 : Du Connétable
Le Connétable est le responsable du recrutement des troupes du Comté. Il
participe à la logistique des armées et assure le lien entre le Bailli
et le Prévôt.

Article 2.4 : Du Bailli
Le Bailli est habilité à fixer les salaires des ouvriers selon les
nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant, du bon
fonctionnement et de la sécurité des dits sites. Il s'occupe de gérer le
bétail. C'est à lui qu'incombe la gestion des impôts prélevés auprès
des municipalités. Il est responsable de la gestion financière du Comté.

Article 2.5 : Du Commissaire au Commerce (CAC)
Le Commissaire au Commerce est chargé de mettre en place la politique
économique. C'est lui qui calcule et prélève les impôts dus au Comté,
selon la politique établie. Il gère également l’ensemble des
importations et exportations. Il est garant de la bonne exécution des
contrats commerciaux, en accord avec les directives financières du
Bailli avec lequel il collabore.

Article 2.6 : Du Commissaire aux Mines (CAM)
Le Commissaire aux Mines est responsable de la bonne exploitation des ressources minières du Comté.

Article 2.7 : Du Juge

• 2.7.1: Le Juge représente les intérêts du comté. En cela il est amené à
examiner des procès et à émettre des verdicts en respectant la
constitution mainoise et la charte du juge.
• 2.7.2: Le Juge, lors de procès instruits dans le cadre des traités de coopération
judiciaire, est le représentant du juge de la juridiction demanderesse.
• 2.7.3: Le Juge peut déléguer autorité de justice à tous duchés, comtés ou
royaumes extérieurs avec lesquels le Maine a traité de coopération
judiciaire afin que soient jugés les individus ayant commis des forfaits
sur le territoire du Maine, que ceux-ci soient mainois ou non, à la
condition expresse que le contrevenant se trouve sur le territoire de
celui à qui est faite ladite délégation.
Article 2.8 : Du Procureur

• 2.8.1: Le Procureur représente le ministère public : en cela, il poursuit
les contrevenants à la loi comtale afin que justice puisse être faite.
Il travaille en collaboration avec le Prévôt des Maréchaux ;
• 2.8.2 : Le Procureur, lors de procès instruits dans le cadre des traités de
coopération judiciaire, est le représentant du Procureur de la
juridiction demanderesse ;
• 2.8.3 : Le Procureur peut déléguer autorité de justice à un duché, comté
ou royaume extérieur, avec lequel le Maine a traité de coopération judiciaire,
afin que puisse être jugé tout délit commis en territoire mainois, que ceux-ci le soient par des
contrevenants mainois ou non, à la condition expresse que ces derniers
se trouvent sur le territoire de celui à qui est faite ladite
délégation.
Article 2.9 : Du Prévôt des Maréchaux

• 2.9.1: Le Prévôt des Maréchaux dirige les forces de police comtales, assure la
supervision de leur travail, coordonne les enquêtes d’envergure et
nomme ou met fin aux fonctions des officiers et agents de police
municipaux. Il supervise le recrutement et les affectations des gardes
comtaux et municipaux.
• 2.9.2 : Le Prévôt veille au respect de la charte de la maréchaussée.
Article 2.10 : Du Porte Parole
Le Porte Parole a en charge la communication entre le conseil et le peuple mainois.

Article 2.11 : Des Conseillers supplémentaires
Le Comte en sus de ces conseillers peut nommer s'il le désire un capitaine
royal, un recteur, un conseiller aux affaires religieuses, un
chambellan/chancelier ou autres personnes expertes dans un domaine
particulier. L'accès aux salles du conseil peut leur être accordé à la
discrétion du comte en exercice, ils sont nommés conseillers
extraordinaires. Ils participent aux débats et ont les mêmes devoirs que
les conseillers élus mais n'ont pas droit de vote.

• 2.11.1 : Du Capitaine Royal
: Le Capitaine Royal dirige l’armée du Comté : il est responsable de
l’application des politiques militaires comtales, veille à la bonne
organisation, à l’entrainement et au recrutement de ses troupes.
• 2.11.2 : Du Recteur
Le Recteur a en charge le bon fonctionnement de l’université comtale.
Il est responsable de la disponibilité des professeurs en vue d’assurer
les cours aux personnes souhaitant y assister. Il doit concilier tarifs
abordables et cours de qualité et variés.
• 2.11.3 : Du Conseiller aux affaires religieuses
Le Conseiller aux Affaires Religieuses est responsable des relations
entre le Comté et la sainte Église : il est l’ambassadeur du Maine
auprès du Vatican ainsi qu'auprès des différents centres des religions
tolérés en Maine. Il travaille de concours avec l’archevêque et l'évêque
et avec les autres représentants des différents cultes qui pourraient
êtres tolérés en Maine, pour tout ce qui concerne le culte au sein du
Comté. Il a pour rôle de favoriser les relations entre les deux.
Contrairement aux autres Conseillers Supplémentaires, celui-ci possède
un droit de vote, en vertu des Amendements Mainois au Concordat de Paris.
• 2.11.4 : Du Chambellan/chancelier
Le Chambellan/Chancelier représente le Comté auprès des autres
provinces. Il supervise l’ensemble des ambassadeurs pouvant êtres
mandatés par le Comté. Il est responsable des relations diplomatiques du
Maine et de l’organisation de sommets inter provinciaux.
• 2.11.5 : Expert dans son domaine
Toute personne que le Comte en exercice jugera experte dans un
domaine particulier pouvant apporter un plus au fonctionnement du
Conseil Comtal. Que se soit au niveau du pôle économique, judiciaire,
diplomatique, l'animation, la sécurité ou politique interne.

Citation:
Article 3: devoirs du Conseil et des Conseillers

Article 3.1 : Le conseil a les droits et devoirs stipulés aux articles 2 et suivants de la section I du chapitre III du coutumier mainois.

Article 3.2 : Les conseillers ont les droits et devoirs stipulés aux articles 2 et
suivants de la section II chapitre III du coutumier mainois.

Article 3.3 :Il incombe aux conseillers comtaux de témoigner leur respect à l'égard
du peuple lorsqu'ils s'adressent à titre privé ou public en leur qualité de conseiller.

Article 3.4 : En cas de démission, le démissionnaire doit déposer officiellement une demande
motivée, au bureau du comte en exercice. Celle-ci devra être faite
suffisamment en avance pour que le conseil comtal ait le temps de
préparer et de minimiser les effets négatifs d'une telle décision.

Article 3.5 : Les infractions aux articles 3.1 et suivants, précédant le présent article,
pourront entrainer une mise en procès devant le tribunal du comté au
motif du non respect des obligations dues à la charge de conseiller.

Citation:
Article 4 : Du devoir de discrétion et de réserve

Le droit de réserve et de discrétion des conseillers s'exerce conformément
à l'article 2.4 section II du chapitre III du coutumier mainois.

Citation:
Article 5 : Du Devoir de présence et de participation

Article 5.1 : Un conseiller comtal peut refuser une charge à titre discrétionnaire.

Article 5.2 : Chaque conseiller comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et doit se
soumettre à un devoir de participation lors de chacun des débats et des
votes, qu’il exerce ou non des responsabilités.

Les conseillers supplémentaires ne pouvant voter, ils ont la liberté d'intervenir dans
les débats, en particulier sur ceux relevant de leur champ de compétences.

Article 5.3 : Un conseiller comtal ne pourra pas envisager de retraite spirituelle
supérieure à 3 jours, sauf dérogation accordée par le comte, et devra en
informer le conseil au plus tard la veille de son absence, afin que sa charge puisse être redistribuée.

Article 5.4 : Le non-respect des articles 5.2 et 5.3 pourra entrainer une mise en procès au tribunal du Comté.

Article 5.5 : Tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge
pourra se voir imposer sa démission à l'issue d'un vote à la majorité
des 3/4 (auquel il ne pourra prendre part). Le vote, d'une durée
maximale de 4 jours, pourra être initié par le comte ou par un
conseiller comtal. Si la majorité ainsi exprimée confirme la volonté de
voir le conseiller démissionner, ce dernier devra s'exécuter dans les
48h suivant le résultat du vote, sous peine de poursuites pour trahison
devant la cour de justice du Maine.

Article 5.6 : Excepté sur autorisation du comte, ou lors d'une mission donnée confiée par
lui, un conseiller comtal se doit d'être présent dans le Maine pendant
la durée de son mandat. En cas de sortie du territoire, il sera
considéré comme démissionnaire et se verra automatiquement démis de ses
fonctions par le comte. Il aura un délai de 48h suivant sa sortie du
territoire pour démissionner du conseil, sous peine de poursuites pour
trahison devant la cour du lieu où il se trouve.

Citation:
Article 6 : Du Fonctionnement Interne

Article 6.1 : Les conseillers comtaux sont tenus de respecter leur charge et celles de leurs pairs.

Article 6.2 : Les votes du conseil se déroulent à bulletin ouvert au scrutin
majoritaire sauf cas spécifique où une majorité requise peut être différente.

Article 6.3 : L’annonce d’un vote ouvre un délai de 4 jours au cours duquel les conseillers
comtaux sont appelés à voter. Passé ce délai, si la mesure a recueilli la majorité requise des
voix exprimées, elle est adoptée, dans le cas contraire, elle est rejetée.

Article 6.4 : Les votes du conseil comtal sont automatiquement clos au terme d’un vote à la
majorité requise des conseillers comtaux.

Article 6.5 : S’il y a égalité passé le délai de 4 jours de vote ou suite au vote de tous
les conseillers comtaux, le vote du comte est comptabilisé comme double.

Article 6.6 : Si un vote n'est pas terminé à la clôture des votes pour l'élection
d'un nouveau conseil, il est ajourné et reporté après la mise en place
du nouveau conseil. Les votes précédemment exprimés sont annulés, un
nouveau vote est lancé, conformément à l'article 6.3.

Le nouveau Conseil est mis en place dès nomination du comte.

Article 6.7 : Tout décret voté par le conseil ne prendra effet que lors de sa publication
en gargote et son envoi aux maires pour affichage en halle.

Citation:
Article 7 : De la justice et du Conseil

Article 7.1 : La justice est la même pour tout individu. Pour ce qui est des crimes ou
délits de droit commun commis par un membre du conseil, ce dernier sera
jugé comme tout citoyen mainois, sans aucun passe droit, favoritisme ou
indulgence. Seul le comte fait exception à cette règle.

Article 7.2 : Pour le cas où un accusé serait membre de la justice du Maine, le comte nommera un remplaçant pour la durée de la procédure ;

Article 7.3 : Pour le cas où une plainte serait déposée par un membre de la justice pour
des faits le mettant personnellement en cause, le comte nommera un remplaçant pour la
durée de la procédure.

Article 7.4 : Si le contrevenant est le comte, seule la Cour des Pairs est autorisée à le juger tant qu'il est en exercice.

Article 7.5 : Pour des plaintes mettant en cause la justice du Maine en son ensemble,
seule la Cour d’Appel sera compétente. La justice du Maine se déclarera
donc incompétente. Cependant, si la plainte est déclarée abusive par la
Cour d'Appel, le plaignant, en plus des sanctions prévues par la Cour
d'Appel sera jugé par le Maine pour trouble à l’ordre public.

Article 7.6 : Tout Conseiller comtal élu démissionnant par obligation ou par action
personnelle, se verra traduit devant le tribunal du Maine pour y être
accusé de manquement aux engagements pris en regard des règles de la
présente charte, et s'y verra condamné à une peine en rapport avec la
gravité de ses actes, y compris peine d'inéligibilité.

Citation:
Article 8 : De la révision de la Charte du conseil comtal

Article 8.1 : La révision de la présente charte est impossible dans les 10 jours
précédant ou suivant l’élection du conseil comtal. Les débats sur la
révision de la présente charte sont autorisés dès la mise en place du
conseil comtal faisant suite à une élection. Un délai de carence de 10
jours à compter de la date des élections devra être respecté pour la
publication de la charte ainsi révisée.

Article 8.2 : L’approbation des conseillers comtaux à une majorité d'au moins ¾ des votants est
nécessaire à toute révision de la charte du conseil comtal

Que cela soit su
Faict en ce jour du deux septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante neuf au Palais des Comtes du Maine.

Comtesse du Maine

Ne stipule que la dite Charte se doit d’être approuvé par signature de ceux qu’elle concerne.

Par ailleurs il est également à noter que nul article du corpus pénal adjoint au codex juridique, ou de la charte du conseil, ne précise que le Comte en exercice puisse avoir le droit d’interdire l’accès des salles de travail du conseil à un élu du peuple, de part sa seule volonté.

En conséquence et en vertu d’un droit écrit, en l’occurrence le codex Mainois et la charte du conseil, n’établissant point les droits et devoirs des membres du Conseil Comtal ni les prérogatives exclusive du Comte en exercice, il nous est donné de prendre acte du fait que la décision prise par la Comtesse, ne reposant pas sur une obligation formelle de signature de la dite charte, était de fait nulle et non avenue.

Maintenant nous verrons d’après ce que pourra nous en dire La Comtesse s’il y peut y avoir lieu de reconsidérer le bien fondé de son acte aux vues des faits qu’elle voudra bien nous exposer tendant à le justifier.

Je vous remercie votreHonneur d'avoir bin voulu entendre nos remarques concernant la pièce déosée.
_________________

Cleo

Tomnissa666

Genibus nitito canis

Karyaan

Citation:

du 27/06/1459 au 22/08/1459
Comte Michelmichel (35e Comte du Maine)

Citation:

Je me permets de rappeler également l'article 8 du Coutumier Mainois alors en vigueur à ce moment là:

Citation:

Quatre jours...
Car je rappelle qu'en vertu de l'article 6.3 de la Charte du Conseil, sur le Fonctionnement interne ci-joint

Citation:

Nous avons de nouveau l'article 3...

Citation:

Et encore une fois...

Citation:

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Bezuto

Lyssea_giboint

Dimaro

Citation:

Je suis épuisée là.... Elle nous fait perdre un temps précieux...

Je suis POUR.

Citation:

Je me suis déja exprimé sur le sujet, je suis POUR.

Citation:

je suis d accord avec tous

donc POUR

Citation:

Elle n'a jamais rien apporté de constructif à ce conseil, y compris du temps de la majorité VOX.
Son intention semble bien être de continuer de la sorte.

POUR

Citation:

Pour les raisons qui on été vu dans les différents sujet la concernant et au vu de ses décisions et réponse , je vote ..
POUR

Citation:

Je vote pour, c'est le revers de la médaille

Les commentaires des CONTRE:

Citation:

Contre.

Personne n'a voulu me donner de faits et d'explications sur ses hypothétiques fautes commises, je ne vois donc aucune raison de révocation.

Comtesse du Maine.

Citation:

- Les édits royaux : textes émanant du Roy où des officiers royaux qui lui sont rattachés et qui ont reçu officiellement pouvoir de sa Majesté;
- Le Codex Mainois : ensemble des textes fondamentaux régissant le fonctionnement et l'organisation du Comté Mainois et de ses institutions;
- Les décrets comtaux : textes émanant du Comte visant à compléter les dispositions fondamentales du Codex ou
consistant en des annonces et décisions pouvant ou non produire des effets juridiques;
- Les arrêtés municipaux : décisions administratives d'application locale et validées par le conseil comtal;

Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 2 mois au jour des résultats.
Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
Ne pas avoir été condamné par un tribunal depuis 3 mois.
Avoir déposé sa liste en gargote au vue et au sus de tout un chacun.
Avoir reçu l'aval du Collège Nobiliaire quand à l'éligibilité de la liste.

Le fait de posséder sa propriété principale dans le village en question depuis au moins 2 mois au jour des résultats.
Avoir été présent dans la ville durant au minimum 30 jours.
Ne pas avoir été condamné par un tribunal depuis 3 mois.

Karyaan

Des faits, rien que des faits.
Elle était présente que pour donner son témoignage, elle le ferait et partirait pour laisser la justice faire son travail en toute impartialité.
Elle fit cependant signe à l'un de ses gardes d'aller avertir la garde du tribunal que ceux qui n'étaient pas appelés par le Juge ou le Procureur devaient rester dans le public et éviter de se croire dans un salon de thé.
Le garde s'exécuta, puis revint quelques minutes après.

Des faits, rien que des faits.
Voilà la seule chose qui compte dans une accusation.
Et s'il y a bien une chose impossible c'est d'avoir des faits sur la croyance de celle qui porte le titre de Comtesse ce jour. A moins d'user soi-même de sorcellerie, auquel cas, l'accusatrice a intérêt à être sure de son coup, car depuis sa naissance la Comtesse a appris à s'en défendre de sa croyance et à trouver tous les subterfuges pour éviter les crapuleuses dans le genre de la rouquine. Qu'elle se méfie la nobliaute normande, la diffamation lui pend au nez bien plus surement que toute la bave qu'elle peut vomir du haut de ses quatorze ans.

Des faits, rien que des faits.
Elle attend donc la Comtesse, que le procès débute vraiment et que tout cela soit fini.
Elle en a soupé de cette gamine qui n'a de cesse de chercher noise et salir tout ce qu'elle touche.
Plusieurs ont déjà quitter son parti, écœurés par son attitude puérile et vindicative. De plus en plus de personnes ouvrent les yeux et voient la laideur sous le visage enfantin de cette adolescente.
Rien arrive sans raison.
Et les paroles du Chevalier revinrent à sa mémoire:

"Laisse la faire, tu verras, elle chutera toute seule. Elle est son pire ennemi. Laisse la faire."

Alors la Comtesse attend, calme et sereine.
_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Orin

Orin entra dans la salle du tribunal.
Voilà une occasion qui le faisait quitter Mayenne malgré le travail qu'il y avait. Cela faisait du bien parfois de revenir aux fondamentaux, cela permettait de prendre du recul et de voir différemment certaines choses, certaines personnes.
D'accorder de l'importance à l'essentiel, seulement à l'essentiel.

Quelle occasion !

Ce procès promettait d'être empli de venin de tous côtés, malgré les dires de certains et certaines. Ammusant et attristant en même temps.
Oui, ce procès l'amuserait et l'attristerait en même temps. Voir où on en est arrivé...
Pathétique aussi.

Il sourit et salua de la tête les personnes présentes au coeur de l'action : Leha, son avocat et la Comtesse.

Puis, il alla s'asseoir aux côtés de ses amis, Enora et Schtroumpf.

Bonjour vous deux !
Comment allez-vous ?

Schtroumpf

Schtroumpf se tourna vers Orin et lui parla à voix basse.
Bonjour, çà va, et toi, la route a due être longue.
Fais moi penser à t'offrir à boire, peut être qu'aux Thermes, ont-il un bar?

Cleo

La greffière attendit que tout le monde soit installé, et du monde il y en avait. Quelques chuchotis par-ci par- là, une intervention de Tom qui passa comme un éclair... Cléo s'avança et s’éclaircit la voix avant de commencer.

Nous sommes ici réunis pour le procès à l'encontre de Damoiselle Leha Giffard, Mancelle, en date du trois novembre quatorze cent cinquante neuf.

Damoiselle Giffard est accusée de trahison.

Je rappelle que seul le procureur, l'accusé, son avocat et les témoins sont autorisés à intervenir durant ce procès. Et que le juge peut à tout moment faire évacuer la salle s'il y a du chahut dans le public.

Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier.

La séance est ouverte.

Cléo retourna à sa place, laissant la parole au procureur.
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Yvondelaroulette

Enora tenait à être présente au procès de celle qui avait failli devenir sa belle-mère, cette jeune fille pleine de fougue et qui aimait le Comté dans lequel elle s'était investie jusqu'à la moëlle malgré tout ce qu'on pouvait en dire.
En entrant dans la salle du tribunal, elle croisa Tom qui semblait pressé de partir. Elle n'eut même pas le temps de le saluer.

Elle alla s'assoir à côté de Kroumpf, sur un des bancs placés un peu à l'écart pour le public.

- Bonjour Kroumpf.

Puis elle porta son regard vers ceux qui étaient déjà présents. Elle salua d'un signe de tête Leha et Légo et surpris tout un tas de regards.

"Hmm... que s'est-il passé? Pas encore débuté qu'il est évident que des coups ont déjà été portés..." Se dit-elle.
_________________

Schtroumpf

Schtroumpf sourit à Enora et lui chuchota

Bonjour Enora, nous attendons que la greffière présente l'affaire, pour l'instant, il n'y a pas grand public, mais mon petit doigt me démange, çà devrait se remplir.

Leha

La note fut survolée, et le sourire resta sur son visage. Si il avait vraiment été mort, elle l'aurait su par quelqu'un d'autre, pas par une telle chose que l'on nomme couramment chancelier. Et cette personne allait venir au tribunal.

Allons, chancelier. Seriez vous homme à croire les ragots ? A moins que ce soit vous qui ayez porté ces coups, ce qui serait signer la fin de votre carrière en Maine, ne vendez pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué. Je pensais que, depuis que vous me côtoyez, vous auriez comprit que les Giffard sont des gens robustes.
Je prends note néanmoins de la bassesse de votre comportement, merci.

Un regard confiant à son avocat. Ce n'est pas ce genre de choses qui la déstabiliserait. Elle était en position de force à ce procès, car, quoi qu'en dise la comtesse pour se sauver la face, la saisine était en sa faveur. Ce n'était pas la rouquine qui allait se prendre un procès pour abus de pouvoir sur conseil de la Curia. Ses yeux se posèrent une fraction de seconde sur cette femme, qu'elle savait sorcière. Elle avait bien plus d'éléments pour le prouver que de simples commérages. Un haut le coeur lui vint, rapidement réprimé. Sorcière et en plus, qui ne respecte pas le vivre noblement, fricotant avec le traitre en public.

Au moment où elle songeait à cette histoire, Enora entra dans son champ de vision, ce qui ne put que lui soutirer un sourire triste. Cette femme aussi avait subit les actes de cette femme sans vergogne. Sauf que ce n'était pas les mêmes conséquences qui avaient été portées sur les vies des deux femmes. Leha pouvait toujours partir et faire sa vie ailleurs, on n'avait pas pu toucher à sa vie en tant qu'être humain. Et elle gagnait la première bataille juridique avec la saisine. Enora, elle, avait subit ce qu'il ne peut pas être souhaité, même à la personne que l'on hait le plus au monde : la perte.

Se penchant vers son avocat -soutien on ne peut plus utile dans cette affaire- elle lui murmura :

En sortant, nous commençons à monter le dossier pour la Haute Cour de Justice.
_________________

Schtroumpf

Schtroumpf était assis sur un des bancs du public.
Il pensa:
* On rentre dans ce tribunal comme dans un moulin. Personne pour empêcher quelqu'un d'accéder au delà de la barre d'accès au public?*

Karyaan

L'interprétation...
Bassesse des faibles d'esprit qui s'amusent à changer les choses pour qu'elles aillent dans leur sens.
Le Grand Maitre lui avait fait part de la décision de la Curia de ne pas donner suite à cette Saisine qui n'avait pas à lui être soumise, vu que c'était à la Grande Prévôté que cette plainte devait être porté.
La Curia ne donnant raison à aucun des deux partis, rappelant simplement les lois du Royaume, ni plus, ni moins.

Ses yeux de brume se posèrent sur l'avocat. Celui qui disait vouloir aider le Maine mais qui attendait qu'on le lui demande, presqu'on l'implore même pour réclamer de lui qu'il daigne poser ses yeux sur ce pauvre Comté qu'il est bien le seul capable d'aider. Elle lui avait demandé cette aide, et tout méprisant qu'il est, il avait rit des effort de ce Conseil qui travaillait dur. Alors son aide, elle n'en voulait plus. Si c'était pour amuser le bouffon, autant s'en passer.
Il était à présent l'avocat d'un diable qu'il dénigrait encore il y a peu. Comme quoi, la parole et la dignité est bien propre à chacun.
Elle s'est jouée des lois en laissant elle-même passer des textes qu'elle dénigre aujourd'hui pour déstabiliser le Conseil, le Comté, le Pouvoir. Fourbe et crapuleuse, voilà l'image qu'elle a aux yeux du Conseil ce jour. Et voilà pourquoi il a voté pour son exclusion. Travailler avec de telles personnes est inconcevable, car ils sont fauteurs de trouble et n'ont d'autre but que de bloquer toute avancée juste... juste par jeu.

Impassible, visage de cire de cette Comtesse qui n'interviendrait plus pour calmer ses proches face à tout ce qu'ils subissent. L'attitude de Tom était certes scandaleuse, mais elle répondait à toutes les bassesses que la gamine lui avait assénée durant des mois, à lui et à ses proches. Non, la Comtesse ne ferait plus bouclier, ne tempérerait plus la colère. Car à force de ne pas se défendre contre l'immonde, on fini par se laisser écraser par elle.

Les lois sont bancales c'est un fait. Et le Conseil y remédie. Mais les lois ont été fait par qui ?
Ce Codex qui est une aberration et rend toutes les chartes incohérentes. Qui l'a pondu ?
Fixant le Giboint, elle restera silencieuse, ne montrant aucune émotion, calme et sereine. Elle est ici pour être témoin et ferait ce qu'on lui demande.
Des faits, rien que des faits.
_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Arnaud_giboint

Arnaud vit arrivé Tom et entendit ses paroles acerbes ,jeta un rapide regard sur le billet qu'il tendait

Unrictus de degout apparut sur son visage comment pouvait on faire preuve d'une telle bassesse. Comment pouvait on ainsi accabler quand on était le chevalier servant et le bras droit d'une d'une Comtesse qui avait pour leitmotive le mot tolérance.
La démarche consistant à accablée une accusée en portant la nouvelle d'un possible deuil qui pouvait la frapper au seuil du procès qu'on lui intentait relevait plus de mesquine vengeance que de preuve d'intelligence. La façon de faire était écoeurante. Arnaud regarda Tom hochant la tête d droite à gauche avec une mou qui en disait long sur ce qu'il pensait de cette manoeuvre puis se tourna vers Léa et lui murmura

Damoiselle je compatis à votre douleur mais rien ne prouve que votre père puissse être décédé peut être n'est il que blessé gravement sans doute, mais rien ne peut en ce cas présager qu'il ne vive point encore. Attendez des nouvelles plus officielles qu'un simple billet colporté par qui semble t il ne vous veux pas apparement que du bien

Puis il vit arriver Karyann et eut une pensée pour celle qui se battait par conviction pour faire grandir le Maine malgré un entourage qui etait peut être fait de bosseurs mais aussi de nombreux valet de pieds en quête de faveurs et qui sans doute lui tournerait le dos demain si elle devait céder la place. En fait cela l'ennuyait de devoir lui porter des coups à travers ce procès mais sont rôle était de faire valoir le droit à travers la défense de sa cliente et il allait s'y employer, ce qui à n'en pas douter donnerait encore quelques motifs suplémentaires de le haïr à cette Comtesse qui refusait de comprendre ce qu'il était réellement, elle avait rejeté son aide dans le domaine du droit, et de ce fait commetais de nombreuse erreurs, il fallait maintenant qu'elle s'attende à en payer le prix fort car l'affaire ne s'arrêterait sans doute pas à la justice mainoise, d'autant plus que la Curia avait accepté la saisine faite à son encontre et demandait maintenant à ce que le Grand Prévôt de france fut Saisi, l'affaire se retournant contre elle irait en Haute Cour de Justice, et ce sans doute avant que le présent procès ne se termine devant la Cour d'Appel.
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Elendillefin

Ce n'était pas tous les jours qu'une ancienne conseillère comtale et poursuivante d'arme du Maine était citée au tribunal.

Pour l'occasion, celui-ci serait donc ouvert au public.
Des gardes avaient été mandés pour assurer la sérénité des séances, le juge ne voulant pas que les choses dégénèrent.

Une fois tous les protagonistes installés, Len frappa de son marteau sur son bureau pour imposer le silence dans la salle.

Bam Bam Bam Bam

Greffière, veuillez introduire l'affaire, je vous prie ... Ensuite nous écouterons l'acte d'accusation et la parole sera donnée à la défense.

Bam!

[HRP: je suis absent quelques jours, merci de respecter l'ordre des interventions ]
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine

Leha

Oublions le "ancienne" conseillère, puisqu'elle l'était toujours. Et c'était bien ce qui fâchait dans l'affaire. Mais le sourire qui pouvait se lire sur ses lèvres était très grand lorsqu'elle pénétra dans le tribunal. A vrai dire, elle n'avait pas vraiment mit les pieds très souvent dans cette salle, même si elle aurait aimé. Chose voulue, chose faite. Et c'était encore plus marrant que ce soit sur le banc des accusés. De l'accusée plutôt ! Unique et ravissante, dans sa robe bleue qu'elle inaugurait à cette occasion là.

Et quelle occasion ! Le début d'une bataille juridique -ne parlons pas de guerre, elle avait commencé depuis longtemps- longue, difficile, qui la fera douter, mais qui, elle le sait, est dans la logique des choses. Justice doit être faite. Et qu'importe que les soumis ne tolèrent pas son combat, ceux qui ont du cœur le montrent.

Quelques documents sous le bras, notamment copie qui lui a été faite de la réponse de la Curia à la saisine et un codex -le bon, bien évidemment, ils seraient peu méticuleux les conseillers élus qui ne savent pas où trouver les lois mainoises en vigueur.

Le bonjou votre honneur. Leha Giffard, accusée.
Permettez moi de vous informer que je serai défendue par mon avocat, messire Arnaud Giboint.

Et puis, calme et souriante, elle alla s'asseoir, papiers sur les genoux, sur le banc des accusés.
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Arnaud_giboint

Arnaud arriva dossier sous le bras il avait eu peu de temps pour étudier l'affaire , mais il avait néanmoins déjà relever les points perincipaux constituant les failles de l'affaire il ne restait plus qu'à attendre la lecture de l'acte d'accusation
Tranquille ment il avança, adressa un bref signe de tête et un sourire en direction de Len a la fois un amis dans la vie courante et celui qui pouvait être son ennmie dans cette enceinte.
Arrivé au banc des accusé il adressa un sourire à Léha magnique dans sa superbe robe

Après s'être assis derrière le pupitre réservé à l'avocat se pencha à son côté lui murmura à l'oreille

nous alons voir si la justice est indépendant en Maine ou sous la botte de la comtesse, et si on sait reconnaitre ici l'incohérence de certains textes
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Tomnissa666

A l'annonce du procès, le Chancelier se rendit au tribunal,curieux de connaitre la suite de cette histoire pitoyable. L'accusée était là, se pavanant dans sa robe neuve, comme en un salon mondain.
Un sourire moqueur vissé sur son visage barbu, il s'approcha du duo improbable formé de la Normande et de Lego, dont la croisade contre l'action du Conseil ne lui arrachait pas même la plus minime réaction désormais; en temps de crise, certains se battaient pour aider le Comté, d'autres préféraient mettre en avant leur orgueil.
Arrivé devant l'accusée, il lui tendit un billet en murmurant quelques paroles à l'ironie mordante.

Jolie robe, néanmoins déplacée pour un jour de deuil. Lisez donc cette note damoiselle, je vous le remets avec l'expression de mes condoléances.

Sur le billets, quelques mots tracés précipitamment d'une main tremblante, qui scellaient une vie achevée bien tragiquement.

Citation:

04-11-2011 04:04 : Vous avez engagé le combat contre une armée.
04-11-2011 04:04 : Vous avez frappé Jglth. Ce coup l'a probablement tué.

Sans attendre sa réaction, le Salentin salua Lego d'un signe de tête avant de se retirer et de repartir vers la Chancellerie.
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Genibus nitito canis

Karyaan

Dans la salle, parce qu'on l'avait fait appeler comme témoin, elle fut en effet témoin d'une scène pathétiquement burlesque qui se jouait.
Debout, près d'un mur, accompagnée de plusieurs gardes qui ne la quittaient plus depuis un moment, ses yeux couleur d'un nuage chargé de pluie, rivés sur la poupée qui était entrée comme dans un bal mondain.
Manquait plus que les macarons et le tableau serait complet.

Visage de marbre, impassible à tout ce qui pouvait se dire ou se jouer, depuis le début de ses mandats, elle s'était refusée d'intervenir en justice pour éviter qu'on ose prétendre que celle-ci était corrompue. Choisissant un juge et un procureur de chaque parti différent, pour permettre une équité et une justesse dans les jugements.
Mais c'était l'excuse récurrente de ceux qui étaient coupables. Hurler à la corruption plutôt que d'accepter et d'assumer leurs fautes. Tous, ils venaient avec la rage au cœur et la bave aux lèvres en fustigeant cette justice. Tous sans exception clamaient haut et fort que si justice ne leur était pas rendu dans leur sens, alors c'est que forcément, elle ne pouvait être qu'à la solde de celui ou celle qui avait déposé la plainte.
Si facile, si prévisible. La nature humaine est parfois si pitoyable dans son manque d'acceptation de ses propres fautes ou erreurs.

Elle-même en avait commis des fautes.
La première... de trop vouloir bien faire et d'avoir fait confiance.
La seconde... d'avoir abrogé des textes de loi un par un, ce qui, tant que tous ne le sont pas, les rendent bancals et attaquables par le premier rageux qui passe.
La troisième... de protéger un Conseil et un Comté en se mettant elle-même en avant pour que tous le mépris et les bassesses retombent sur elle, et non sur eux. Résultat, on pense qu'elle mène une croisade personnelle alors qu'il en est rien.
La quatrième... d'avoir sous estimé le poids d'un nom et d'une descendance. Être fils ou fille de, ouvre bien plus de portes et offre bien plus de clémence que si on est né le visage dans la boue comme elle.

Alors elle est là, celle à qui ont donne des surnoms poétiques, assumant ses choix et ses actes.
Elle est là, impassible et calme.
Elle est là et assumera le jugement rendu par cette justice qu'elle veut et souhaite indépendante.
Elle est là, et rendra les clés et les accès à la poupée si telle est la volonté du Juge et de son Procureur.
Et elle restera encore là, protégeant le Maine contre la folie d'une ambitieuse et la rage d'un orgueilleux.
Elle prendra et encaissera leur fiel. Parce qu'ils se déverseront sans nul doute.
Oubliant qu'avant d'être Comtesse, elle est humaine. Ça, ça n'a pas d'importance.
Elle est là, et continuera à assumer cette charge. Continuera à travailler pour le Comté en pensant d'abord aux mainois et mainoises. Peu importe ce que certains pensent, peu importe comment ses choix sont interprétés par les fous qu'elle empêche de danser.

Son attention se reporta sur Tom qui entra. Ironie cinglante dont il a le secret.
La Comtesse resta de marbre mais le vide se fit néant.
Elle savait que Julien Giffard, père de l'accusée, n'était pas mort. Juste blessé, mais pas mort.
User de ça, lui donna la nausée. Toute crapuleuse qu'elle était cette gamine, elle n'en était pas moins fille et le coup porté était bas... trop bas.

Mais cette fois-ci, elle n'interviendrait pas la Comtesse. Parce qu'elle s'est trop mise en avant pour éviter tout ça. Pour les protéger de cette haine qui les ronge tous.
La rousse leur a fait tant de mal que ça déborde et qu'ils en deviennent aussi haineux et rageux qu'elle. Sauf qu'elle, elle est mue par l'ambition. Eux, ils sont mues par la défense de ce qui leur est cher.

Restant silencieuse, elle resta donc témoin de ce qui se jouait là, bien avant que le procès ne commence.
Peu importe ce qui se passera par la suite. Elle n'a qu'une seule chose en tête, protéger ce Comté quitte à servir elle-même de boucler contre l'infamie.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Arnaud_giboint

Arnaud entendit le discourt du juge pour le moins chaotique ne réfutant point certains arguments tout en ne les acceptant point, introduisant à plus d'un titre la subjectivité dans ses propos et interprétant certaines choses à son avantage. Il se leva donc pour conclure.

Votre honneur j'entends bien votre discourt et puisque vous me posez question, à propos du bon sens je vous répondrais simplement que le bon sens veut quand les lois sont écrites que l'on s'en tienne aux écrits peut importe que cela introduise ou non des vides juridiques ou des contradictions que peut relever un avocat, et qu'il s'en serve pour obtenir la relaxe de son client, car c'est justement là son devoir. Il appartient ensuite au législateur de corriger les manques ou les erreurs de texte.

Nous prenons donc acte de votre verdict et nous verrons maintenant avec notre cliente si cette dernière veut poursuivre afin de faire lever les closes d'inéligibilités résultantes de ce dernier, cette décision lui appartenant en propre et non à nous même.

Maintenant j'aimerais revenir sur deux points dont vous faites état me concernant

Concernant ma dénégation à prêter serment devant le régnant du Maine notre Bâtonnier précise bien dans sa missive je cite.

Citation:

Les avocats de l'Ordre du Dragon, ont la possibilité de plaider où bon leur semble, sans examen supplémentaire ni contraintes d'aucunes sortes.
Il n'est donc pas nécessaire à mon confrère de faire le serment prévu par les lois mainoises pour plaider. Cependant si celui ci veut porter l'appellation "Avocat Mainois" il se doit de respecter les lois locales et de prêter serment.

Je me permets de vous rappeler que je me suis présenté en cette Cour en ma qualité d'Avocat du Dragon et non d'avocat du barreau Mainois, mais peut être cela vous a t il échappé.

Le fait que je puisse être inscrit au barreau Mainois ne fais pas de moi un avocat local, et de ce fait n'ai point à souscrire aux obligations d'une charte qui ne me concerne pas.

Ceci étant, vu qu'appartenant à l'Ordre du Dragon et n'ayant pas obligation d'être inscrit en cour locale pour plaider, afin qu'il ne puisse être fait confusion dans l'avenir, je viens d'adresser ma demande au Bâtonnier du Maine de bien vouloir me rayer de la liste des avocats locaux.

Maintenant vous dites que vous avez revu les propos de la Comtesse en soutenant qu'elle n'avait tenu aucun propos à notre encontre je me permettrais de vous citer deux de ces affirmations

Citation:

Aujourd'hui, nous sommes ici parce que quelqu'un veut se jouer de ces manquements pour avoir raison et faire plier le Maine à ses volontés.
Se sert de ces failles pour déstabiliser le Conseil et le Pouvoir.

Avouez que l'allusion est nullement dissimulée concernant le quelqu'un en question, car qui d’autre que nous a durant ce procès mise en exergue les failles des lois et charte mainoise ? Et encore autre allusion du même ordre.

Citation:

Et cette affaire démontre à quel point oui, les lois sont importantes car ça évite que des crapules en jouent pour leur vengeance basse et mesquine.

Qui sinon nous s'appuie dans ce procès sur l'incohérence des lois mainoises ?
Ajoutez à cela le petit couplet sur les supposées mauvaises relations qu'il peut y avoir entre la Comtesse Damoiselle Léha et nous même pour que l'allusion fusse pour le moins dirigée. Le fait qu'elle démente par la suite que cela soit dirigé contre nous n'exclue nullement le sous entendu.

quand à venir dire que je me sois laissé emporter par mes émotions alors que je n'ai fait que répondre aux attaques personnelles dirigée à mon encontre, est pour le moins surfait, Quand à avoir perdu ma dignité cela me fait sourire, car si l'on doit perdre sa dignité lorsque l'on se contente de répondre à des attaques personnelles visant à amener le débat hors du sujet d'origine, il y a fort à parier que beaucoup de gens la perde fréquemment, et que je la perdrais encore si l'occasion se représente.

En attendant nous retiendront de ce procès qu'il soit largement nécessaire pour les conseillers mainois de revoir certains points de leurs lois et de la charte des avocats de son barreau, non en adéquation avec le principe d'indépendance comme le spécifie la Bâtonnière de l'Ordre du Dragon je cite.

Citation:

Concernant l'essence même du serment et la validité d'en demander un, nous sommes mitigées sur le fait. Faire du barreau une institution régit par le régnant est dangereux en fonction de la façon dont cela est fait. Il faut que l'avocat reste indépendant du pouvoir en place afin de pouvoir servir au mieux l'intérêt de ses clients. Si le serment implique de rester dans la ligne de conduite du conseil, ce n'est qu'un exemple, l'indépendance n'est plus de mise.

Sur ce acceptez mes respects ainsi que l'ensemble de cette Cour ?
[i]Voilà tout était dit, et la suite éventuelle appartenait désormais à Léha si elle voulait ou non poursuivre devant les Instances Royales. Arnaud lui fit savoir qu’ils se verraient hors
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Karyaan

N'écoutant pas le monologue insipide de celui qu'elle considérait à présent comme un traite à la Couronne, la Comtesse se leva et rejoignit celui qui partageait sa vie à présent.
Sous bonne escorte, elle s'approcha de lui qui était resté au fond de la salle.

Il est usant...
Si déjà il se comportait comme un vrai avocat qui sait que quand un juge donne son verdict et déclare la séance levée, plus aucun commentaire ne doit être fait...
Mais il aime tellement remuer la boue qu'il en rajoute.
Il a déjà bien de la chance de ne pas s'être pris un outrage à magistrat pour non respect envers celui-ci.

Elle lui sourit.

On y va ? On a du travail.
Laissons le parler au mur l'autre Traite, il fait vraiment pitié.

Elle sortie donc. Le prétoire, théâtre d'une scène burlesque, se vidant doucement.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

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[RP] Tribunal du Maine - Affaire Leha