Ascoli
Ascoli avait déjà investi la gargote bretonne depuis quelques jours. Il y intervenait désormais souvent pour discuter des taxes et autres possibilités fiscales qui venaient d'apparaître. Il avait déjà mentionné que le Conseil Economique avait fait une proposition de réforme qui avait déjà suscité de nombreuses questions.
Il était désormais temps de livrer en intégralité le contenu de celle-ci.
Ascoli savait qu'il n'allait pas plaire en la dévoilant. Il était conscient des changements qu'elle impliquait et savait que ce n'était pas aujourd'hui qu'il gagnerait en popularité ou en estime. Mais il ne baisserait pas les bras, pas avant d'avoir eu l'occasion de justifier son travail. D'un ton calme, il s'adressa à la foule.
Bonjour.
Avant tout, comme certains d'entre vous ne me connaissent probablement pas, je me présente : Ascoli, Commissaire au Commerce de Bretagne.
C'est notamment moi qui ai mis en place l'impôt en Bretagne et qui suis en première ligne aujourd'hui pour le supprimer et pour le remplacer par un système à mon sens plus juste.
Vous avez sans doute entendu de la possibilité nouvelle pour les duchés de désormais taxer les ventes de denrées.
Vous avez peut être aussi eu vent que le duché préparait une réforme liée à cette nouvelle possibilité basée sur l'idée de remplacer l'impôt d'une part et d'augmenter un peu les recettes ducales.
Je pense qu'il est temps d'informer chacun de la teneur du projet, qui déchaîne déjà les passions en Table Ronde.
Voici donc l'intégralité du texte discuté (et donc susceptible d'évoluer).
Ceux qui me connaissent savent que la communication, ce n'est pas trop mon truc. Je m'engage cependant à répondre à l'ensemble des questions et remarques formulées.
Cette réforme vous choquera sans doute ce que je peux comprendre et il y aura sûrement des réactions vives, comme c'est toujours le cas en Bretagne.
Mais si nous pouvons rester malgré tout courtois, je crois que nous y gagnerons tous.
Il était désormais temps de livrer en intégralité le contenu de celle-ci.
Ascoli savait qu'il n'allait pas plaire en la dévoilant. Il était conscient des changements qu'elle impliquait et savait que ce n'était pas aujourd'hui qu'il gagnerait en popularité ou en estime. Mais il ne baisserait pas les bras, pas avant d'avoir eu l'occasion de justifier son travail. D'un ton calme, il s'adressa à la foule.
Bonjour.
Avant tout, comme certains d'entre vous ne me connaissent probablement pas, je me présente : Ascoli, Commissaire au Commerce de Bretagne.
C'est notamment moi qui ai mis en place l'impôt en Bretagne et qui suis en première ligne aujourd'hui pour le supprimer et pour le remplacer par un système à mon sens plus juste.
Vous avez sans doute entendu de la possibilité nouvelle pour les duchés de désormais taxer les ventes de denrées.
Vous avez peut être aussi eu vent que le duché préparait une réforme liée à cette nouvelle possibilité basée sur l'idée de remplacer l'impôt d'une part et d'augmenter un peu les recettes ducales.
Je pense qu'il est temps d'informer chacun de la teneur du projet, qui déchaîne déjà les passions en Table Ronde.
Voici donc l'intégralité du texte discuté (et donc susceptible d'évoluer).
Ceux qui me connaissent savent que la communication, ce n'est pas trop mon truc. Je m'engage cependant à répondre à l'ensemble des questions et remarques formulées.
Cette réforme vous choquera sans doute ce que je peux comprendre et il y aura sûrement des réactions vives, comme c'est toujours le cas en Bretagne.
Mais si nous pouvons rester malgré tout courtois, je crois que nous y gagnerons tous.
Citation:
Proposition de réforme fiscale en Bretagne
Le présent document propose une réforme en profondeur du système fiscal breton. Ce texte se veut une base à la discussion et n'est absolument pas figé. Des modifications pourront être apportées en fonction des commentaires de chacun.
La structure est la suivante :
La section I détaille la situation économique actuelle de la Bretagne, les changements prochains dans le système financier et leurs implications. Nous souhaitons profiter de ceux-ci pour simplifier les prélèvements ducaux. Dans ce cadre, nous proposons l'abolition de l'impôt, qui redeviendra un outil purement municipal, et son remplacement par des taxes sur les producteurs. Afin d'augmenter les recettes, d'autres taxes seront également appliquées sur les consommateurs. Dans l'état actuel, nous n'envisageons pas de taxations sur les offres d'emplois
Les valeurs chiffrées des taxes sur les producteurs (resp. sur les consommateurs) sont données dans la section II (resp. section III). Une suggestion de grille de prix de vente, pour les particuliers est donnée section IV.
Ces changements auront des répercussions faibles mais non nulles sur les mairies (en particulier la spéculation sur les marchés sera rendue impossible à l'exception des produits revendus au duché). La section V donne les ajustements de la grille de prix ducale pour tenir compte des taxes sur les consommateurs et des pertes liées à la fin de la spéculation pour les mairies.
La section VI résume les principales implications du nouveau système et ses avantages comparé au système actuel.
Enfin, la section VII propose quelques exemples illustrant l'impact de la réforme pour chacun.
Section I : Contexte économique et politique
Les nouvelles possibilités économiques offertes aux Baillis et Commissaires au Commerce depuis quelques jours vont très certainement avoir un impact majeur sur l'économie des comtés et duchés d'Europe et ceux d'entre eux qui sauront au mieux en tirer profit auront un avantage certain sur ceux qui, par paresse, négligeront ces changements. Il s'avèrerait donc dangereux de pratiquer le statu quo. Les candidats aux élections ducales l'avaient d'ailleurs promis : la Bretagne s'adaptera aussi rapidement que possible à cette nouvelle donne et tentera d'en tirer tous les avantages possibles.
Aujourd'hui, la situation de la Bretagne est la suivante :
La situation de la Bretagne (trésorerie faible, endettement) est, heureusement en un sens, partagée par la majorité des duchés français. Néanmoins, il y a fort à parier qu'ils utiliseront cette réforme pour remonter leurs finances, nous devons donc en faire autant.
Pour rappel, la principale nouveauté concerne la possible mise en place d'une taxe sur les transactions, sur les salaires. Les personnes mettront leur marchandise en vente sur le marché à un certain prix et le prix payé par l'acheteur sera majoré de la taxe.
C'est dans cet environnement que le Conseil Économique propose aujourd'hui sa réforme. Nous avons souhaité proposer une réforme rapide sans toutefois agir dans la précipitation (contrairement à la majorité des duchés qui ont appliqué ces taxes sans la moindre réflexion). Nous souhaitons également qu'elle soit concertée et discutée avec les mairies. Vous trouverez cette réforme sans doute compliquée. Elle l'est, mais c'est le prix à payer pour mener une réforme équitable qui fait contribuer chacun, en fonction de ses richesses et de son salaire.
Section II : Taxes sur les producteurs (remplacement de l'impôt ducal et taxation ressources naturelles)
Si les revenus qu'il génère sont vitaux pour le duché, l'impôt mène à certaines injustices :
Il engendre aussi d'importantes difficultés techniques :
Remplacer l'impôt par une taxe sur les prix de vente permettra de résoudre tous ces problèmes. Comme il s'agit d'une taxe remplaçant l'impôt, il n'y a pas de raison que les prix taxe comprise montent. Ces taxes sont en effet des taxes sur producteurs. Ce qui signifie que le duché n'augmentera pas son prix de rachat de ces denrées aux mairies. Ce sera donc aux producteurs de vendre moins cher (*).
Nous avons calculé les pourcentages à appliquer pour remplacer l'impôt actuel (environ 10%) des revenus du champ et des échoppes. Il faut bien comprendre que ce pourcentage est déterminé de sorte à ce que le revenu de chaque champ soit taxé de 10%. Les pourcentages dépendent donc des denrées. Cela peut sembler étonnant mais c'est logique : c'est la valeur ajoutée qui est taxée, pas la valeur brute des produits.
Afin de faire contribuer les personnes allant aux ressources naturelles, nous proposons également une taxe de 10% sur les revenus de la cueillette, de la pêche, du bûcheronnage.
Voici la grille des denrées principales :
Les calculs sont en cours pour d'autres denrées : produits des forgerons, des charpentiers, des tisserands, des distillateurs de cidre.
(*) Il existe deux exceptions : les denrées vendues au prix plancher : carcasses et peaux. Dans le premier cas, aucune taxe ne sera perçue : les éleveurs paieront une taxe de consommation sur le maïs (voir plus bas). Dans le second cas, la taxe sera également nulle mais sera compensée par une taxe plus importante sur la laine (cf. grille III.1).
Section III : Taxes sur le consommateur
Ces taxes ont pour but d'augmenter un peu les recettes ducales en taxant les consommateurs. Contrairement à la précédente, cette taxe devrait introduire une hausse des prix. Hausse qui sera répercutée dans la grille de prix ducale (cf. Section IV). Cette hausse des prix sera néanmoins modérée.
Elle présente plusieurs avantages :
Voici les montants proposés :
Section IV : Grille de prix de vente pour les particuliers et mise en place
La grille de vente des particuliers est donc affectée par les taxes reprises dans la section II (mais pas celle de la section III).
Voici les prix de vente que les producteurs et artisans devraient appliquer (Nous invitons les mairies à publier cette grille dès la réforme lancée) :
Évidemment, il faut se poser la question de la faisabilité de la mise en place de cette nouvelle grille. Elle sera en fait fortement facilitée par un point : les particuliers ne pourront plus spéculer. Si la mairie met suffisamment de denrées sur le marché, elle obligera les personnes à vendre en dessous. Et personne ne pourra tout racheter pour revendre plus cher à cause de la taxe. Ce ne sera donc pas impossible et ce, sans nécessiter une grille municipale contraignante (qui est interdite, mais qui pourrait être ré-autorisée si nécessaire). Je rappelle cependant que les grilles indicatives sont par contre totalement autorisées.
Le conseil économique ducal s'impliquera évidemment dans ce changement afin de ne pas laisser les mairies seules face à une possible grogne.
Section V : Nouvelle grille de prix ducale
Les taxes sur les consommateurs entraîneront une hausse des prix qui doit être répercutée dans les prix de rachat et vente ducaux.
Il est évidemment entendu par ailleurs que les ventes au duché ne seront pas soumises à la taxe.
Afin de compenser les pertes de recettes des mairies liées à l'impossibilité de spéculer(*), la grille de prix ducale a également été revue afin de permettre d'augmenter les marges municipales. La marge que les mairies se feront sur le pain, la viande et le blé (principales denrées vendues au duché) sera donc augmentée.
(*) A noter que la spéculation sur les ressources provenant des autres villes sera toujours possible puisque le duché nremboursera la taxe sur ces échanges.
Section VI : Résumé
La réforme proposée a plusieurs objectifs :
Elle présente plusieurs avantages supplémentaires :
Enfin, nous nous sommes également attachés à proposer des compensations aux maires pour la perte qu'engendrera la fin de la spéculation.
Section VII : Exemples
Exemple 1 : La réforme pour le paysan
Jean-Claude habite Saint-Brieuc. Il y possède deux champs de blé. Jean-Claude aime son duché. Il considère normal de contribuer financièrement à sa prospérité. Mais Jean-Claude n'aime pas les impôts : lorsqu'il est revenu d'un séjour chez les moines, il s'est retrouvé à devoir payer des taxes majorées sur des champs qui ne lui ont rien rapporté. Désormais, Jean-Claude n'aura plus ce problème. Il paiera sa contribution en mettant son blé moins cher sur le marché : à 10.35 écus de sorte que le prix pour l'acheteur soit de 11 écus une fois la taxe prise en compte. Si Jean-Claude délaisse son champ pour partir en voyage, à la guerre ou en retraite, il ne paiera plus aucune taxe.
Exemple 2 : La réforme pour l'artisan
Jean-Claude possède aussi une très belle forge, à laquelle il ne travaille pas souvent car Jean-Claude essaie modestement d'aider le duché en travaillant souvent à la mine. Ici encore, l'impôt le rend mécontent : lui qui fait un effort doit payer autant que son voisin Georges qui produit de la farine tous les jours. Désormais, Jean-Claude n'aura plus à payer pour une échoppe qu'il n'utilise pas. En revanche, Georges sera mis à contribution : chaque fois qu'il travaillera à son échoppe, il reversera une petite partie de son salaire au duché. Il vendra sa farine un peu moins cher qu'auparavant (12.8 écus), de sorte que le prix pour l'acheteur reste inchangé (13 écus).
Jean-Claude et Georges sont d'accord : le nouveau système est plus juste.
Exemple 3 : La réforme pour le bûcheron, le pêcheur, le cueilleur
Il y a encore une chose que Jean-Claude n'aime pas beaucoup : lui qui travaille tous les jours à la mine doit payer des impôts sur une échoppe qu'il n'utilise pas alors que Gontrand, qui n'a pas d'échoppe, ne paie pas d'impôt et se fait un excellent salaire en pêchant tous les jours.
Désormais, Gontrand devra participer à l'effort collectif : il devra vendre ses poissons à 15.85 de sorte à apparaître à 9.3 écus sur le marché.
Exemple 4 : La réforme pour le maire
Nous vous l'avions caché mais Jean-Claude vient d'être élu maire de sa belle ville de Saint-Brieuc. Et depuis, il a de nouvelles raisons de râler sur l'impôt : il faut s'occuper des impayés, il y a le problème des soldats, des gens sortant de retraite mécontents d'avoir des arriérés d'impôt à payer. Avec la nouvelle réforme, plus rien de tout cela.
Il se demande en revanche comment procéder pour les échanges avec le duché. Jean-Claude aimerait vendre 20 poissons, 100 blés et acheter 100 bois mais il ne veut pas avoir à payer la taxe lors de cet échange.
C'est subtil : pour ses ventes au duché, il doit être remboursé de la taxe une fois puisqu'il va devoir faire une transaction sur le marché. Pour ses achats, il doit les toucher deux fois puisqu'il y aura deux transactions sur le marché : l'achat par la mairie d'abord, la revente de celle-ci sur le marché ensuite.
Le CaC et le bailli lui font donc les mandats suivants :
La chose est un peu technique mais Jean-Claude relativise : les avantages de la taxe par rapport à l'impôt sont importants : les injustices liées à l'impôt sont terminées et la spéculation et les délestages de marchands ambulants définitivement finis.
Rédigé par Ascoli, pour le Conseil Economique.
Le présent document propose une réforme en profondeur du système fiscal breton. Ce texte se veut une base à la discussion et n'est absolument pas figé. Des modifications pourront être apportées en fonction des commentaires de chacun.
La structure est la suivante :
La section I détaille la situation économique actuelle de la Bretagne, les changements prochains dans le système financier et leurs implications. Nous souhaitons profiter de ceux-ci pour simplifier les prélèvements ducaux. Dans ce cadre, nous proposons l'abolition de l'impôt, qui redeviendra un outil purement municipal, et son remplacement par des taxes sur les producteurs. Afin d'augmenter les recettes, d'autres taxes seront également appliquées sur les consommateurs. Dans l'état actuel, nous n'envisageons pas de taxations sur les offres d'emplois
Les valeurs chiffrées des taxes sur les producteurs (resp. sur les consommateurs) sont données dans la section II (resp. section III). Une suggestion de grille de prix de vente, pour les particuliers est donnée section IV.
Ces changements auront des répercussions faibles mais non nulles sur les mairies (en particulier la spéculation sur les marchés sera rendue impossible à l'exception des produits revendus au duché). La section V donne les ajustements de la grille de prix ducale pour tenir compte des taxes sur les consommateurs et des pertes liées à la fin de la spéculation pour les mairies.
La section VI résume les principales implications du nouveau système et ses avantages comparé au système actuel.
Enfin, la section VII propose quelques exemples illustrant l'impact de la réforme pour chacun.
Section I : Contexte économique et politique
Les nouvelles possibilités économiques offertes aux Baillis et Commissaires au Commerce depuis quelques jours vont très certainement avoir un impact majeur sur l'économie des comtés et duchés d'Europe et ceux d'entre eux qui sauront au mieux en tirer profit auront un avantage certain sur ceux qui, par paresse, négligeront ces changements. Il s'avèrerait donc dangereux de pratiquer le statu quo. Les candidats aux élections ducales l'avaient d'ailleurs promis : la Bretagne s'adaptera aussi rapidement que possible à cette nouvelle donne et tentera d'en tirer tous les avantages possibles.
Aujourd'hui, la situation de la Bretagne est la suivante :
- L'impôt ducal, décrié par certains, a permis à la Bretagne de ne pas couler au cours des derniers mois. Sans celui-ci, le duché serait depuis longtemps en faillite. La rentrée d'argent qu'il représente (plus de 10 000 écus par mois) est vitale.
- Les finances ducales actuelles sont au plus bas suite à la guerre. Si nous pouvons être fiers d'avoir accompli notre devoir en ravitaillant nos troupes (plus de 40 000 écus), nous ne devons pas perdre de vue que nous devons désormais redresser nos comptes.
- Les dettes ducales (300 000 écus) sont depuis longtemps très élevées. L'heure est désormais venue de les rembourser.
La situation de la Bretagne (trésorerie faible, endettement) est, heureusement en un sens, partagée par la majorité des duchés français. Néanmoins, il y a fort à parier qu'ils utiliseront cette réforme pour remonter leurs finances, nous devons donc en faire autant.
Pour rappel, la principale nouveauté concerne la possible mise en place d'une taxe sur les transactions, sur les salaires. Les personnes mettront leur marchandise en vente sur le marché à un certain prix et le prix payé par l'acheteur sera majoré de la taxe.
C'est dans cet environnement que le Conseil Économique propose aujourd'hui sa réforme. Nous avons souhaité proposer une réforme rapide sans toutefois agir dans la précipitation (contrairement à la majorité des duchés qui ont appliqué ces taxes sans la moindre réflexion). Nous souhaitons également qu'elle soit concertée et discutée avec les mairies. Vous trouverez cette réforme sans doute compliquée. Elle l'est, mais c'est le prix à payer pour mener une réforme équitable qui fait contribuer chacun, en fonction de ses richesses et de son salaire.
Section II : Taxes sur les producteurs (remplacement de l'impôt ducal et taxation ressources naturelles)
Si les revenus qu'il génère sont vitaux pour le duché, l'impôt mène à certaines injustices :
- Les personnes en retraite sont soumises à l'impôt.
- L'impôt frappe de la même façon un artisan qui travaillait tous les jours à la mine pour le duché qu'un autre se contentant de travailler à son échoppe. De même : les personnes laissant leur champ en jachère sont autant taxées que celle les cultivant.
- Les personnes travaillant aux ressources naturelles (bois, poissons, fruits) évitent l'impôt.
- Les second champs, moins rentables sont pourtant autant taxés.
Il engendre aussi d'importantes difficultés techniques :
- Les remboursements d'impôt pour les soldats sont un casse tête.
- Le recouvrement des impayés est compliqué sinon impossible.
Remplacer l'impôt par une taxe sur les prix de vente permettra de résoudre tous ces problèmes. Comme il s'agit d'une taxe remplaçant l'impôt, il n'y a pas de raison que les prix taxe comprise montent. Ces taxes sont en effet des taxes sur producteurs. Ce qui signifie que le duché n'augmentera pas son prix de rachat de ces denrées aux mairies. Ce sera donc aux producteurs de vendre moins cher (*).
Nous avons calculé les pourcentages à appliquer pour remplacer l'impôt actuel (environ 10%) des revenus du champ et des échoppes. Il faut bien comprendre que ce pourcentage est déterminé de sorte à ce que le revenu de chaque champ soit taxé de 10%. Les pourcentages dépendent donc des denrées. Cela peut sembler étonnant mais c'est logique : c'est la valeur ajoutée qui est taxée, pas la valeur brute des produits.
Afin de faire contribuer les personnes allant aux ressources naturelles, nous proposons également une taxe de 10% sur les revenus de la cueillette, de la pêche, du bûcheronnage.
Voici la grille des denrées principales :
Citation:
Grille II.1 : Taxe sur les producteurs
Blé : 6%
Légumes : 6%
Maïs : 6%
Carcasses de cochons : 0%
Laine : 4%
Peau : 0%
Lait : 3% (à confirmer)
Carcasses de vache : 2% (à confirmer)
Farine : 1.5%
Pain : 1 %
Viande : 1%
bois : 9%
fruits : 9%
poisson : 9%
Blé : 6%
Légumes : 6%
Maïs : 6%
Carcasses de cochons : 0%
Laine : 4%
Peau : 0%
Lait : 3% (à confirmer)
Carcasses de vache : 2% (à confirmer)
Farine : 1.5%
Pain : 1 %
Viande : 1%
bois : 9%
fruits : 9%
poisson : 9%
Les calculs sont en cours pour d'autres denrées : produits des forgerons, des charpentiers, des tisserands, des distillateurs de cidre.
(*) Il existe deux exceptions : les denrées vendues au prix plancher : carcasses et peaux. Dans le premier cas, aucune taxe ne sera perçue : les éleveurs paieront une taxe de consommation sur le maïs (voir plus bas). Dans le second cas, la taxe sera également nulle mais sera compensée par une taxe plus importante sur la laine (cf. grille III.1).
Section III : Taxes sur le consommateur
Ces taxes ont pour but d'augmenter un peu les recettes ducales en taxant les consommateurs. Contrairement à la précédente, cette taxe devrait introduire une hausse des prix. Hausse qui sera répercutée dans la grille de prix ducale (cf. Section IV). Cette hausse des prix sera néanmoins modérée.
Elle présente plusieurs avantages :
- On taxe tout le monde, y compris ceux qui ne possèdent ni champs ni échoppes.
- On taxe les étrangers au duché.
- On met un terme définitif à la spéculation (également vrai pour la taxe sur les producteurs). Il ne sera en effet plus intéressant pour un particulier de racheter une denrée sur le marché et de la revendre un peu plus cher : il devra en effet s'acquitter de la taxe lors de la revente ce qui empêchera tout bénéfice. C'est cependant une source de revenus des mairies qui s'en va. Elle sera compensée, voir plus bas.
Voici les montants proposés :
Citation:
Grille III.1 : Taxe sur les consommateurs
Maïs : 4% => ceci a pour but de faire payer les éleveurs de cochons et pour rendre le maïs moins compétitif avec le pain qui est meilleur pour tout le monde.
Pain : 3% => ceci est une taxe supplémentaire sur tous les consommateurs.
Viande : 2% =>idem que pour le pain.
Maïs : 4% => ceci a pour but de faire payer les éleveurs de cochons et pour rendre le maïs moins compétitif avec le pain qui est meilleur pour tout le monde.
Pain : 3% => ceci est une taxe supplémentaire sur tous les consommateurs.
Viande : 2% =>idem que pour le pain.
Section IV : Grille de prix de vente pour les particuliers et mise en place
La grille de vente des particuliers est donc affectée par les taxes reprises dans la section II (mais pas celle de la section III).
Voici les prix de vente que les producteurs et artisans devraient appliquer (Nous invitons les mairies à publier cette grille dès la réforme lancée) :
Citation:
Grille IV.1 : Suggestion de prix à la vente pour les particuliers
Blé : 10.35
Légumes : 8.75
Maïs : 2.8
Carc. Coch. : 15
Laine : 11.5
Peau : 15
Lait : 9.2
Carc. Vache : 29.4
Farine : 12.8
Pain : 5.6
Viande : 16.8
bois : 3.75
fruits : 8.5
poisson : 15.85
Blé : 10.35
Légumes : 8.75
Maïs : 2.8
Carc. Coch. : 15
Laine : 11.5
Peau : 15
Lait : 9.2
Carc. Vache : 29.4
Farine : 12.8
Pain : 5.6
Viande : 16.8
bois : 3.75
fruits : 8.5
poisson : 15.85
Évidemment, il faut se poser la question de la faisabilité de la mise en place de cette nouvelle grille. Elle sera en fait fortement facilitée par un point : les particuliers ne pourront plus spéculer. Si la mairie met suffisamment de denrées sur le marché, elle obligera les personnes à vendre en dessous. Et personne ne pourra tout racheter pour revendre plus cher à cause de la taxe. Ce ne sera donc pas impossible et ce, sans nécessiter une grille municipale contraignante (qui est interdite, mais qui pourrait être ré-autorisée si nécessaire). Je rappelle cependant que les grilles indicatives sont par contre totalement autorisées.
Le conseil économique ducal s'impliquera évidemment dans ce changement afin de ne pas laisser les mairies seules face à une possible grogne.
Section V : Nouvelle grille de prix ducale
Les taxes sur les consommateurs entraîneront une hausse des prix qui doit être répercutée dans les prix de rachat et vente ducaux.
Il est évidemment entendu par ailleurs que les ventes au duché ne seront pas soumises à la taxe.
Afin de compenser les pertes de recettes des mairies liées à l'impossibilité de spéculer(*), la grille de prix ducale a également été revue afin de permettre d'augmenter les marges municipales. La marge que les mairies se feront sur le pain, la viande et le blé (principales denrées vendues au duché) sera donc augmentée.
Citation:
Grille V.1 : Proposition de nouvelle grille de prix ducale
Blé : 11.2
Maïs : 3.15
Pain : 6.1
Viande : 17.5
Blé : 11.2
Maïs : 3.15
Pain : 6.1
Viande : 17.5
(*) A noter que la spéculation sur les ressources provenant des autres villes sera toujours possible puisque le duché nremboursera la taxe sur ces échanges.
Section VI : Résumé
La réforme proposée a plusieurs objectifs :
- Remplacer l'impôt par un système plus juste et plus aisé à appliquer. (taxes sur les producteurs)
- Faire contribuer l'ensemble des Bretons, pas uniquement les personnes possédant champs et échoppes. (taxes sur les consommateurs)
- Permettre enfin un redressement des finances ducales.
- Limiter autant que possible l'impact sur les Bretons. Le pain ne devrait augmenter que 10/15 deniers, tout comme le maïs. La viande, elle, augmentera de 30-35 deniers environ. Les autres denrées ne seront pas affectées.
Elle présente plusieurs avantages supplémentaires :
- Les étrangers aussi sont mis à contribution, lorsqu'ils achètent de la nourriture.
- La spéculation sera définitivement éradiquée.
- Les marchés bretons seront à l'abri des ventes sauvages de marchands ambulants.
Enfin, nous nous sommes également attachés à proposer des compensations aux maires pour la perte qu'engendrera la fin de la spéculation.
Section VII : Exemples
Exemple 1 : La réforme pour le paysan
Jean-Claude habite Saint-Brieuc. Il y possède deux champs de blé. Jean-Claude aime son duché. Il considère normal de contribuer financièrement à sa prospérité. Mais Jean-Claude n'aime pas les impôts : lorsqu'il est revenu d'un séjour chez les moines, il s'est retrouvé à devoir payer des taxes majorées sur des champs qui ne lui ont rien rapporté. Désormais, Jean-Claude n'aura plus ce problème. Il paiera sa contribution en mettant son blé moins cher sur le marché : à 10.35 écus de sorte que le prix pour l'acheteur soit de 11 écus une fois la taxe prise en compte. Si Jean-Claude délaisse son champ pour partir en voyage, à la guerre ou en retraite, il ne paiera plus aucune taxe.
Exemple 2 : La réforme pour l'artisan
Jean-Claude possède aussi une très belle forge, à laquelle il ne travaille pas souvent car Jean-Claude essaie modestement d'aider le duché en travaillant souvent à la mine. Ici encore, l'impôt le rend mécontent : lui qui fait un effort doit payer autant que son voisin Georges qui produit de la farine tous les jours. Désormais, Jean-Claude n'aura plus à payer pour une échoppe qu'il n'utilise pas. En revanche, Georges sera mis à contribution : chaque fois qu'il travaillera à son échoppe, il reversera une petite partie de son salaire au duché. Il vendra sa farine un peu moins cher qu'auparavant (12.8 écus), de sorte que le prix pour l'acheteur reste inchangé (13 écus).
Jean-Claude et Georges sont d'accord : le nouveau système est plus juste.
Exemple 3 : La réforme pour le bûcheron, le pêcheur, le cueilleur
Il y a encore une chose que Jean-Claude n'aime pas beaucoup : lui qui travaille tous les jours à la mine doit payer des impôts sur une échoppe qu'il n'utilise pas alors que Gontrand, qui n'a pas d'échoppe, ne paie pas d'impôt et se fait un excellent salaire en pêchant tous les jours.
Désormais, Gontrand devra participer à l'effort collectif : il devra vendre ses poissons à 15.85 de sorte à apparaître à 9.3 écus sur le marché.
Exemple 4 : La réforme pour le maire
Nous vous l'avions caché mais Jean-Claude vient d'être élu maire de sa belle ville de Saint-Brieuc. Et depuis, il a de nouvelles raisons de râler sur l'impôt : il faut s'occuper des impayés, il y a le problème des soldats, des gens sortant de retraite mécontents d'avoir des arriérés d'impôt à payer. Avec la nouvelle réforme, plus rien de tout cela.
Il se demande en revanche comment procéder pour les échanges avec le duché. Jean-Claude aimerait vendre 20 poissons, 100 blés et acheter 100 bois mais il ne veut pas avoir à payer la taxe lors de cet échange.
C'est subtil : pour ses ventes au duché, il doit être remboursé de la taxe une fois puisqu'il va devoir faire une transaction sur le marché. Pour ses achats, il doit les toucher deux fois puisqu'il y aura deux transactions sur le marché : l'achat par la mairie d'abord, la revente de celle-ci sur le marché ensuite.
Le CaC et le bailli lui font donc les mandats suivants :
Citation:
Vente ducale de 100 bois :
Le bois doit être vendu à 3.45 (hors taxe) de sorte à rembourser 2 taxes
Emis avec : 100 bois.
A rendre : 376 écus.
Le bois doit être vendu à 3.45 (hors taxe) de sorte à rembourser 2 taxes
Emis avec : 100 bois.
A rendre : 376 écus.
Citation:
Achat ducal de 20 poissons (17.3) et de 100 blés (11.2)
Avec la taxe, l'argent mis dans le mandat correspond à 18,9 par poisson et 11,9 par blé.
Emis avec : 1568 écus.
A rendre : 20 poissons, 100 blés.
Avec la taxe, l'argent mis dans le mandat correspond à 18,9 par poisson et 11,9 par blé.
Emis avec : 1568 écus.
A rendre : 20 poissons, 100 blés.
La chose est un peu technique mais Jean-Claude relativise : les avantages de la taxe par rapport à l'impôt sont importants : les injustices liées à l'impôt sont terminées et la spéculation et les délestages de marchands ambulants définitivement finis.
Rédigé par Ascoli, pour le Conseil Economique.