Acte d'accusation
Citation:Acte d'accusation
Date de mise en accusation : le 20 juin 1459
Accusé : Hugues-de-blandin
Chef d inculpation : Escroquerie
Délit : Non respect des conditions de commerce du bois.
Plaignant: Mairie de Sarlat
Procureur:L'Echevin de Sarlat, Renlie
Juge : Cubi
Renlie se présenta devant la cour de justice dossier en main .
Monsieur le Juge, je me présente devant vous en ce jour pour une affaire d'escroquerie de la part d'un récidiviste notoire.
En effet sieur Hugues_de_blandin s'est mis en infraction, selon le décret municipal de Sarlat suivant:
Art 1.2. - Du bois
"La mairie se réserve le droit exclusif de la vente du bois sur le marché Sarladais. L'achat de bois est réservé aux seuls Sarladais dans les limites journalières suivantes :"
- 6 stères de bois par boulanger.
- 2 stères de bois par forgeron.
- 6 stères de bois par charpentier.
Le prix du bois est fixé à 4.29 écus
Vous trouverez ci-après, Monsieur le Juge, les preuves concernant la vente de stères de bois par l'inculpé.
1459-06-16 07:50:07 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,25 écus à Hugues_de_blandin.
1459-06-18 11:30:09 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,25 écus à Hugues_de_blandin.
A plusieurs reprises par le passé, sieur Hugues_de_blandin s'est livré à de tels actes, et a fait la sourde oreille aux courriers visant à mener une conciliation. Aujourd'hui encore, ce sarladais défie l'autorité municipale, ainsi que l'Echevin, en ne donnant suite à aucun courrier.
Pour ces faits, la mairie de Sarlat ouvre a l'encontre de sieur Hugues_de_blandin un procès pour escroquerie, qui plus est en récidive.
Je vous rappelle que vous êtes libre, sieur Hugues_de_blandin pendant toute la durée de votre procès et que vous avez le droit de faire appel à un avocat. Voici par ailleurs une copie du Corpus Juris Civilis (http://chateauperigueux.actifforum.com/table-des-lois-f50).
Monsieur le juge, les témoins dans cette affaire seront sieur Jolius maire de Sarlat et Dame Prunelle1 de Sarlat
Première plaidoirie de la défense
Citation:Une fois de plus Hugues avait reçu une convocation devant le tribunal. C'est sereinement qu'il s'y rendi.
A son tour, il se présenta à la barre.
Votre honneur,
oui je vends du bois et alors ! Est-ce un crime ?
Depuis quand une mairie peut'elle s'octroyer un privilège. C'est une honte de profiter de la faiblesse de certains en leur vendant du bois à un prix trop élevé.
Oui je veux aider les sarladais en leur fournissant du bois moins cher et je le revendique et je ontinuerais.
Voilà votre honneur, j'en ai finis de ma déposition.
L'accusation a appelé Jolius à la barre
Citation:Jolius arriva au tribunal, cela faisait un petit moment qu'il n'y était pas venu, il prit place sur le banc des témoins attendant patiemment son tour, lorsque qu'il fut convié à venir a la barre
Il salua le juge, Messire Hugues_de_blandin, et sa Grâce Renlie, ainsi que le témoins Prunelle1
Monsieur le juge, messire Hugues_de_blandin est encore devant nous aujourd'hui, pour non respect du décret de Sarlat, une fois de plus, le scribe du marché, m'a rapporté les informations suivantes quand j'ai voulu savoir qui bravait l'interdiction de vendre du bois, selon le décret de Sarlat :
1459-06-16 07:50:07 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,25 écus à Hugues_de_blandin.
1459-06-18 11:30:09 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,25 écus à Hugues_de_blandin.
Monsieur le juge, Messire Blandin est un habitué de ce genre de méfaits, il perturbe le bon fonctionnement de la ville et des villageois, c'est homme ne pense qu'à braver les lois et décrets et qui ne répond à aucun courrier de conciliation
Monsieur le juge, je n'ai plus rien à ajouter, je demande une sanction en rapport avec la gêne causée à la mairie et aux villageois
Jolis retourna s'asseoir et attendit la suite du procès
L'accusation a appelé Prunelle1 à la barre
Citation:Après avoir reçu une convocation, Prunelle1 se rendit au tribunal. Elle entra dans la salle
et tout en saluant d'un signe de tête l' assemblée présente elle s'avança à la barre et salua la Cour.
Votre Honneur, la Cour
Je suis Prunelle1, boulangère à Sarlat.
Le 16 juin 1459 alors que je faisais mon marché j'ai été surprise d'y voir du bois à 4.25 écus
et j'en ai commandés 3 stères.
Après la livraison des 3 stères commandés voilà ce que j'ai pû constater :
*16-06-2011 11:20 : Vous avez acheté à Hugues_de_blandin 3 stères de bois pour 4,25 écus.*
Prunelle1 se tournant vers le sire présent
Votre Honneur, je reconnais bien le Messire Hugues_de_ Blandin ici présent qui m'a
vendu ce bois, il avait même osé passer me voir en taverne pour me remercier, tout
fier de son exploit.
Après s'être lègèrement inclinée devant la Cour Prunelle repartit à ses occupations
Réquisitoire de l'accusation
Citation:Votre Honneur,
une fois de plus, nous ne pouvons que constater les délits commis par messire Blandin.
Une fois de plus, nous ne pouvons que constater son arrogance, et sa volonté profonde de défier l'autorité, par tous les moyens dont il dispose.
Une fois de plus, messire Blandin oblige nos institutions à consacrer du temps et de l'énergie avec ce genre d'affaire, sachant très bien qu'il recommencera demain, puisqu'il est déjà multirécidiviste.
Messire Blandin reconnaissant être coupable des faits, je ne peux qu'humblement vous inviter, votre Honneur, à une extrême sévérité envers sa personne, assortissant l'amende à la hauteur de ce que mérite un multirécidiviste dans la pleine force de son art, d'une peine de prison maximale. Je ne puis que recommander à la Cour d'envisager le bannissement d'un tel individu, qui galvaude la citoyenneté périgourdine et angoumoise par ses actes de sabotage répétés de nos institutions.
Sur ces mots, Renlie se retira, attendant le verdict du Juge.Dernière plaidoirie de la défense
Dernière plaidoirie de la défense :
Citation:Au vu des derniers évènements, Hugues ne savait plus à qui s'adresser et qui était lgitime en ce Comté.
Votre Honneur,
toutes mes félicitations pour votre récente nommination. Je pense que vous serez bien mieux dans votre bureau qu'au fond de la mine où vous avez prouvez toute votre .......... Enfin bref, peu importe.
Dans cette affaire par qoi voulez-vous que je commence ?
La vérité , la vraie ? Et bien oui je vends du bois moins cher que la mairie. Et pourquoi ? Pour le bien des Sarladais. Maintenant si vous voulez me rendre coupable de bienfaits, allez'y.
Revenons maintenant aux différents vice de procédure. Jusqu'à votre nomination, ni le juge, ni le procureur n'étaient légitimes, En effet, ils n'étaient qu'aux ordres d'une traitresse, en la personne de Brygh la malfaisante.
Ensuite, ce proès est entaché d'un vice de procédure flagrant par l'ajout d'une pièce issue de sorcellerie. Comment une personne peut'ekke kire dans l'avenir et venir témoigner ici mêm que je lui acheterais du bois dan splusieurs siècles.
Je ne comprends d'ailleurs pas qu'une telle sorcière puisse encore etre en liberté.
En fonction de tout ceci, vous ne pouvez que prononcez ma relaxe. Dans le cas contraire, vous savez d'ores et déjà que toutes condamnation sera soumise à notre Cour d'Appel comme l'ensemble des condamnations prononcées par ce tribunal.
Messire le juge, tous mes respects.
Enoncé du verdict :
Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Tête de fer entra dans le tribunal, marteau à la main, et contempla l�accusé.*
Messire Hugues de Blandin. Tiens donc... Après étude du dossier, des preuves, des témoignages, et tout le toutim, voilà notre verdict. Je vais vous l�expliquer lentement, vous comprendrez peut-être... enfin...
Taisez-vous, ouvrez bien grand les oreilles, et écoutez... làààà, voilà....non, non ! chhhhut ! voilààà, comme ça... Alors :
Au sujet de la validité des extraits des livres de compte produits : le tribunal rappelle à l�accusé que la technique de relevé des comptes indivuels à travers le royaume est bien telle que l�on peut parfois mentionner l�année courante (par exemple 1459), et parfois mentionner l�année de compte (celle-ci étant fixée à l�année courante et 552 années de plus, par exemple 2011 pour l�année courante 1459), l�équivalence entre ces deux écritures étant admise de fait. La cour suggère à l�accusé de vérifier ses propres livres de comptes pour s�en persuader.
La cour rappelle à l�accusé qu�il n�est pas de son droit de s�opposer au droit par des actes, en y contrevenant. Elle lui suggère de récolter les suffrages de ses concitoyens et de devenir bourgmestre afin de changer, dans la légalité, le décret de monopole qui lui pèse tant. Ou bien de se faire élire dans un conseil comtal et de tenter de faire amender la loi.
La cour rappelle à l�accusé qu�il n�est pas de ses prérogatives à elle de juger de la validité économique de l�établissement d�un monopole pour la protection des habitants d�une ville, tant que celui-ci ne va pas à l�encontre de la loi.
Attendu que l�accusé reconnait son acte.
Attendu que l�acte effectué contrevient au décret municipal de Sarlat du 14.12.1458
Attendu que le décret municipal de Sarlat est en accord avec la loi comtale tel qu�on le voit dans le décret comtal sur les produits spécifiques du 05.08.1458
Le tribunal reconnaît coupable l�accusé.
Par ailleurs, l�accusé étant en récidive, la cour y voit une première circonstance aggravante.
De plus, l�accusé montrant clairement son absence de remords, et annonçant son intention de récidiver de nouveau, la cour y voit une deuxième circonstance aggravante.
Il s�agit dans cette affaire de 5 stères de bois, vendues à 4.25 écus le stère. La cour condamne donc Hugues de Blandin à restituer à la communauté par une amende, la somme correspondante, soit 21.25 écus, triplée pour les deux circonstances aggravantes.
Ce qui nous fait une amende de 63.75 écus, somme arrondie à 64 écus pour les frais de greffe.
Messire Hugues de Blandin, vous déposerez votre amende à la sortie du tribunal, sans protester... non non ! chhhhuuut... et que ceci vous fasse réfléchir pour une fois.
* Tête de fer abattit joyeusement son petit marteau sur le billot �TOC !- *
La justice a tranché.
Le prévenu a été condamné à une amende de 64 écus.
