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Charte de reconnaissance royale de l'Ordre de l'Hospital
Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre de l'Hospital de Saint-Jean de Jérusalem, couramment dit de l'Hospital.
Le Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital, ainsi que ses successeurs, doivent de cela allégeance au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderie situées en le Royaume de France. L'allégeance du Grand Maître de l'Hospital engage celle des membres de l'Ordre qui résident en le Royaume de France, quel que soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.
Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre de l'Hospital que de l'Ordre de l'Hospital à la Couronne de France.
I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre de l'Hospital.
Article 1 :
Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre de l'Hospital. Ainsi, le Grand Maistre de l'Ordre de l'Hospital pourra adouber chevalier, la présence du Grand Ecuyer de France à la cérémonie étant conseillée. Il ne pourra cependant pas intervenir durant icelle et encore moins opposer son véto sur le choix des impétrants. Sa présence assure seulement que l'adoubement s'est bel et bien déroulé et que le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France.
Article 2 :
Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre de l'Hospital d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Ecuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre de l'Hospital.
II. Engagements de l'Ordre de l'Hospital envers la Couronne de France.
Article 1 :
Par cette reconnaissance, l'Ordre de l'Hospital s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France, incarnée par Sa Majesté Très Aristotélicienne.
Article 1bis : En temps de guerre, sur demande du Roy de France, de la Curia Regis ou de la Pairie, l'Ordre de l'Hospital pourra être appelé à venir renforcer l'Ost royal, par l'intermédiaire du Grand Ecuyer de France. Cette intervention placera le Grand Maitre de l'Ordre de l'Hospital sous le commandement du Connétable de France dans le cas où l'Ordre de l'Hospital choisirait l'engagement militaire. De même, dans le cas où l'Ordre de l'Hospital choisirait une orientation médicale, il lui est
reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp, dans la mesure où ils ne seraient pas déclarés hérétiques par l'Eglise aristotélicienne. Enfin, dans le cas où l'Ordre de l'Hospital se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahison envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.
Article 1ter : En temps de paix, l'Ordre de l'Hospital garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.
Article 2 :
Par cette reconnaissance, l'Ordre de l'Hospital dispose d'un Héraut, choisi au sein de ses membres, qui siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
Article 2bis : Le héraut de l'Ordre de l'Hospital portera le nom héraldique de Saint-Jean.
Le Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital proposera son nom au Grand Ecuyer de France qui le transmettra au Roy d'Armes de France qui, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
Une fois sa candidature acceptée, l'impétrant recevra les caducées, symboles de sa charge, lors d'une cérémonie. Après quoi, il bénéficiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut royal.
Article 2ter : LOrdre de l'Hospital sengage à informer la Hérauderie royale de tout changement dans sa hiérarchie et à fournir la liste de ses membres présents sur le sol français au Grand Ecuyer de France qui la transmettra à qui de droit.
Article 3 :
L'Ordre de l'Hospital, fidèle à sa tradition, s'engage à soutenir les efforts de la Couronne, voire à les suppléer, dans le cadre de ses activités charitables envers les miséreux du Royaume de France. L'Ordre de l'Hospital reçoit ainsi le droit de collaborer pleinement avec les institutions royales dans ce domaine précis.
III. De la validité de la présente reconnaissance.
Article 1 :
La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Ecuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital.
Article 2 : A chaque changement de Grand Ecuyer de France ou de Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital, la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée. Une simple missive scellée du Grand Ecuyer de France et lue en public par le Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital suffira.
Article 3 : La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale du Roy de France, de la Curia Regis, de la Pairie ou du Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.
Article 3bis :
L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la publication officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Ecuyer de France l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume (forum RR).
Signée ce jour dimanche 09 septembre de l'an de Grâce 1455 en nos bureaux des Offices de la Pairie.
Nico de Brassac, Grand Ecuyer de France, Comte de Turenne, Baron de Neuvic, Chevalier de Fontenay.
Ursin de Lasteyrie Grand Maitre de l'ordre Hospitalier de saint Jean de Jérusalem, COmte de Comborn, Baron de Saint léonard de Noblat et d'Aubazines
Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre de l'Hospital de Saint-Jean de Jérusalem, couramment dit de l'Hospital.
Le Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital, ainsi que ses successeurs, doivent de cela allégeance au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderie situées en le Royaume de France. L'allégeance du Grand Maître de l'Hospital engage celle des membres de l'Ordre qui résident en le Royaume de France, quel que soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.
Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre de l'Hospital que de l'Ordre de l'Hospital à la Couronne de France.
I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre de l'Hospital.
Article 1 :
Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre de l'Hospital. Ainsi, le Grand Maistre de l'Ordre de l'Hospital pourra adouber chevalier, la présence du Grand Ecuyer de France à la cérémonie étant conseillée. Il ne pourra cependant pas intervenir durant icelle et encore moins opposer son véto sur le choix des impétrants. Sa présence assure seulement que l'adoubement s'est bel et bien déroulé et que le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France.
Article 2 :
Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre de l'Hospital d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Ecuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre de l'Hospital.
II. Engagements de l'Ordre de l'Hospital envers la Couronne de France.
Article 1 :
Par cette reconnaissance, l'Ordre de l'Hospital s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France, incarnée par Sa Majesté Très Aristotélicienne.
Article 1bis : En temps de guerre, sur demande du Roy de France, de la Curia Regis ou de la Pairie, l'Ordre de l'Hospital pourra être appelé à venir renforcer l'Ost royal, par l'intermédiaire du Grand Ecuyer de France. Cette intervention placera le Grand Maitre de l'Ordre de l'Hospital sous le commandement du Connétable de France dans le cas où l'Ordre de l'Hospital choisirait l'engagement militaire. De même, dans le cas où l'Ordre de l'Hospital choisirait une orientation médicale, il lui est
reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp, dans la mesure où ils ne seraient pas déclarés hérétiques par l'Eglise aristotélicienne. Enfin, dans le cas où l'Ordre de l'Hospital se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahison envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.
Article 1ter : En temps de paix, l'Ordre de l'Hospital garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.
Article 2 :
Par cette reconnaissance, l'Ordre de l'Hospital dispose d'un Héraut, choisi au sein de ses membres, qui siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
Article 2bis : Le héraut de l'Ordre de l'Hospital portera le nom héraldique de Saint-Jean.
Le Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital proposera son nom au Grand Ecuyer de France qui le transmettra au Roy d'Armes de France qui, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
Une fois sa candidature acceptée, l'impétrant recevra les caducées, symboles de sa charge, lors d'une cérémonie. Après quoi, il bénéficiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut royal.
Article 2ter : LOrdre de l'Hospital sengage à informer la Hérauderie royale de tout changement dans sa hiérarchie et à fournir la liste de ses membres présents sur le sol français au Grand Ecuyer de France qui la transmettra à qui de droit.
Article 3 :
L'Ordre de l'Hospital, fidèle à sa tradition, s'engage à soutenir les efforts de la Couronne, voire à les suppléer, dans le cadre de ses activités charitables envers les miséreux du Royaume de France. L'Ordre de l'Hospital reçoit ainsi le droit de collaborer pleinement avec les institutions royales dans ce domaine précis.
III. De la validité de la présente reconnaissance.
Article 1 :
La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Ecuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital.
Article 2 : A chaque changement de Grand Ecuyer de France ou de Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital, la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée. Une simple missive scellée du Grand Ecuyer de France et lue en public par le Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital suffira.
Article 3 : La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale du Roy de France, de la Curia Regis, de la Pairie ou du Grand Maître de l'Ordre de l'Hospital. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.
Article 3bis :
L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la publication officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Ecuyer de France l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume (forum RR).
Signée ce jour dimanche 09 septembre de l'an de Grâce 1455 en nos bureaux des Offices de la Pairie.
Nico de Brassac, Grand Ecuyer de France, Comte de Turenne, Baron de Neuvic, Chevalier de Fontenay.
Ursin de Lasteyrie Grand Maitre de l'ordre Hospitalier de saint Jean de Jérusalem, COmte de Comborn, Baron de Saint léonard de Noblat et d'Aubazines
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