[rp] Chez le juge. Bis repetita...

Valeryane

Frottant son front tuméfié par le coup dans la porte, un regard noir sur le tapis, elle fit tout sourire pour caché les apparences, il venait surement récupérer certain dossier lui appartenant, chose normale puisqu'il avait été lui aussi juge, elle le regarda faire et retourna vers son bureau cachant la plume cassé vite fait sous un parchemin, tien elle n'avait jamais fait attention à sa canne, le voyant plus assis au conseil que debout, elle ne l'avait jamais croisé autrement qu'au conseil d'ailleurs.

« Oh, Valeryane, quelle heureuse surprise ! Je passais par ce couloir, et je voulais voir comment vous alliez... Bien, à ce que je vois.»

Tout en répondant elle le regarda fouiller dans l'étagère de la bibliothèque, mais que cherchait-il ? Il pestait un peu après ses recherches.

Oui oui je vais bien, enfin juste une prise de tête avec la porte sinon ça va, et vous même comment allez vous ?

« Tiens, le type qui a remis à jour la bibliothèque était honnête... »

Val le regarda sortir bouteille et verres, elle avait envie de rire, et étouffa son envie, bon boire un verre après tout un peu de repos lui ferait du bien car entre le bureau de juge, son atelier, et gérer certaine crise de famille, elle avait besoin de souffler, elle se pencha sur la bouteille et regarda Kartouche.

Heu! Vous croyez que c'est encore bon ? Il y a de la poussière regardez.

Hop! passage du doigt sur la bouteille en le montrant, elle voudrait pas se retourner l'estomac en buvant un truc qui datait de oufff! heu! très longtemps longtemps.

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Kartouche

Kartouche jette un regard horrifié à la jeune juge. Non pas en raison de la maigre couche de poussière qu'elle a découvert sur la bouteille -faut pas exagérer non plus, au fond de la bibliothèque, c'est assez à l'abri- mais plutôt pour son impertinente question.

« Encore bon ? Mordious, ce nectar venu tout droit d'Armagnac est au moins aussi vieux que vous, et vous suggéreriez que deux mois de plus auraient suffi à le faire tourner ? »

Sourit, amusé. Il verse alors un fond du liquide ambré dans deux verres, avant de tendre l'un d'eux à la jeune femme.

« Ma foi, je pense bien que c'est encore bon... Et nous allons nous en assurer sur le champ. Santé !»

Il boit une gorgée, avant de se diriger vers la cheminée, sur le rebord de laquelle trône, normalement, une petite statuette en or massif, un lion ailé. Fondu jadis avec le trésor de Pau. Si elle est toujours là, il s'en saisit, et l'enfile dans sa besace.

« J'avais oublié quelques affaires ici, je crois. Des livres, notamment, plus ou moins recommandables. Vous n'auriez pas vu une copie de la Conduite d'Averroès ? »

Chez le juge. Bis repetita...

Kartouche

... placent, or not.

Vous ne vous en souvenez pas ? Kartouche juge, c'est une vieille lubie. Et comme on n'apprend pas à un vieux singe à faire la grimace, il s'y recolle, non sans plaisir.

On bouffe, on gribouille, on lève des armées, on brasse des écus, mais on ne bosse pas trop. Il paraît. Aujourd'hui, par contre, ça change ; journée studieuse. Objectif : un dizaine de verdicts. Ça peut paraître indécent, mais vu le genre des affaires en cours, ça risque de se limite à du travail de copiste. En évitant les confusions de genre et de temps.

Après une traversée tempétueuse de quelques couloirs du château -de la salle du conseil à son bureau privé- et une douzaine saluts aux gardes et clercs croisés en chemin, le juge s'enferme dans son bureau, lâchant une pile de dossiers sur sa table recouverte d'une épaisse couche de poussière, nuage qui le fera éternuer pendant cinq minutes. Le temps que les alentours de son bureau s'éclaircissent, le fabuleux Kartouche passe en revue quelques rayons de la bibliothèque où sont rangés six ans de lois, décrets, édits, ordonnances et arrêtés successifs. Le rayon des trucs abrogés, le rayons des trucs caducs, le rayon des coutumiers comparés, le rayons des traités, etc. Le rayon du droit royal aussi ; un truc à faire passer du côté des textes abrogés.

«Loi fondamentale, basta. Béatrice, tu n'auras pas laissé grand ch...»

Éclair de lucidité qui frappe le juge en pleine inspection. Le texte susmentionné finit dans les mains du juge, qui va aussitôt l'étaler sur sa table, dans une nouvelle explosion de poussière. Cinq minutes plus tard, il relève la tête, triomphant.

«Ah, je me disais bien qu'on ne pouvait pas avoir complètement tort. Mais quand même, c'est chaud... Mieux vaut assurer.»

Une plume à la main, le vélin le plus luxueux sur le bureau, et lettres qui s'assemblent rapidement.

Citation:

À Heimdal von Strass, Seigneur d’Augnax, Capitaine royal d’Alençon, Procureur général,
Kartouche, juge de Limousie, etc.,

Salut et paix !

Je vous écris afin de vous faire part d'une question préjudicielle portant sur l'état du droit, ici royal. En vertu de l'article 5 du chapitre 4 de la loi fondamentale de Béatrice, en vigueur entre le 6 juillet et le 17 septembre 1459, on ne saurait rendre responsable devant la justice celui qui a créé une armée illégale ; on peut le poutrer, à la rigueur.

Citation:

Article 5ème : Créer une armée.
Tout un chacun habitant en France est en possibilité de créer une armée In Gratibus. Néanmoins, chaque pouvoir provincial a le droit légitime d'interdire ces pratiques & de mettre en oeuvre cette interdiction en opposant aux armées illégalement montées un corps d’armée régulier ou une armée régulière à ses couleurs, afin de forcer la dissolution de l'indésirable.
Toutefois, aucune loi ne peut entraîner la mise en procès d'une personne créant une armée In Gratibus ; a fortiori, nul ne saurait être condamné tant qu'il se trouve au sein d'une armée, comme précisé par les vénérables & immémoriales lois.

Il m'apparaîtrait légitime d'étendre cette prescription aux éventuels membres d'une telle armée. En effet, si le meneur ne peut être inculpé, de même devrait-il en aller pour les soldats sous sa conduite. Pourriez-vous confirmer ou infirmer cette hypothèse ?

Il y a en jugement devant ma cour trois affaires dans lesquelles les prévenus sont accusés d'avoir été complice de la prise d'une bonne ville au sein d'une armée illégale, et sept affaires où l'accusation porte sur la participation au sein d'une troupe illégale à un combat entre deux armées.

Par ailleurs, une partie de ces accusés font valoir un poutrage à la suite des faits qui leur sont reprochés , ce qui me semblerait être une peine de fait, à défaut de l'être légalement en fonction de l'interprétation à donner à l'article 5 du chapitre 4 de la loi fondamentale, justifiant éventuellement un abandon des poursuites judiciaires.

En remerciant par avance les magistrats de la cour d'appel pour l'éclairage qu'ils pourront apporter sur ces deux points, je vous salue humblement.

De Limoges, le 12 octobre, Kartouche

Plus qu'à faire faire des copies de ces 10 dossiers, et à envoyer le tout à Paris par le convoi du soir.

Kartouche

— Et les Poitevins, alors, vous devez bien avoir entendu parler de ce qu'ils font, non ?
— Les zouaves sans doute, pour changer...
— Avec les soldats royalistes, et toussa.
— Ben non, même si j'vois où vous voulez en v'nir. Il où est le problème ? C'est pas parce que le voisin du-dessus est stupide que je dois l'être aussi. Moi, j'retourne bosser.

Et Kartouche de s'en retourner dans son bureau. Une affaire de spéculation. La dernière pour laquelle il pouvait rendre un verdict, en attendant une hypothétique réponse de Paris. Faut dire que c'était moyennement engageant : quatre jours, et toujours pas d'accusé de réception. Le p'tit Bruno, il avait beau être helvète, il allait s'en prendre plein les dents cette fois-ci.

Kartouche

Les peines alternatives, c'est bon, mangez-en.

Citation:

Monsieur Petitcrack,

Vous êtes en procès devant la cour de justice du Limousin et de la Marche, pour faits de brigandage. En vertu de l'article IV.2.7, «Peines de substitution», du livre des peines et de délits en Limousin et Marche, je vous propose l'accomplissement d'une peine alternative de 5 jours de travaux publics.

La teneur en est la suivante : travailler 5 jours à la mine et reverser 30% du salaire au comté, soit 22,5 écus. Si vous refusez, une peine classique sera prononcée au terme du jugement.

Cordialement,

Kartouche, juge du Limousin et de la marche.

>

Seleina

Une lettre, une.

Citation:

Kartouche,

Le bonjour.

Je tenais à vous signaler que votre vue baisse.

En effet, je viens de lire les minutes du procès opposant le sieur Ductony, aujourd'hui disparu au sieur Julien85 dans une affaire de brigandage, avorté, mais brigandage tout de même et dans laquelle vous dites la chose suivante :

"Rappelons toutefois que l'on ne saurait incriminer un prévenu de faits supplémentaires à ceux reprochés dans l'acte d'accusation, et ce postérieurement à ce dernier."

Or les faits mentionnés étaient antérieurs aux faits reprochés. Revoyez les minutes du procès pour ce faire.

Je vous rappelle par mesure de précaution qu'il est tout à fait possible de traiter plusieurs affaire relevant d'un même motif ce même en ajoutant des pièces à conviction reçues tardivement dans un réquisitoire concernant un prévenu ou en appelant un témoin de dernière minute, victime du prévenu pour des faits similaires et antérieurs.

Relisez la charte de bonne justice.

Bien cordialement,

Seleina.

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Le plus beau des joyaux.

Kartouche

Une réponse, vite.

Citation:

Ma chère Seleina,

Lorsque vous lisez «ce dernier», il faut vous référer à «l'acte d'accusation», et non aux «faits reprochés dans ce dernier». J'aurais écrit «ces derniers» dans ce dernier cas.

Lorsque je lis la charte de bonne justice, je lis effectivement qu'il faut, dans la mesure du possible, regrouper les faits similaires dans un seul procès. Mais je lis surtout, au paragraphe des droits à la défense, qu'un accusé doit pouvoir s'exprimer par deux fois au sujet des faits qui lui sont imputés.

Notez bien : ce petit rappel n'absout pas le vilain de la tentative de brigandage sur Julien ; elle rappelle juste que l'on n'aurait pu condamner le vilain, dans cette audience ouverte pour cette tentative-là, pour le racket de Latonia.

Bien à vous,

Kartouche.
>

P.-S. Je suis d'humeur joyeuse aujourd'hui, cela me rend un peu répétitif sans doute.

Seleina

Citation:

Amusant, la mienne l'est tout autant.

C'est encore une fois une question d'interprétation...

Décidément, nous aurons du mal à nous mettre d'accord...

J'en réfère à cet article dont vous parlez. Allons y pour l'explication de texte, chacun son tour.

Citation:

Du droit à la défense :
La parole doit être donnée deux fois au moins à l'accusé pour répondre aux faits reprochés. La qualification de ces faits, en revanche, est librement modifiable par le juge. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés dans l'acte d'accusation initial.

C'est l'éventuelle requalification des faits par le juge qui doit rester en adéquation avec les faits reprochés dans l'acte d'accusation, rien d'autre.

Moi je lis que la parole doit être donnée au moins deux fois à l'accusé pour répondre des faits qui lui sont reprochés... Mais nulle part je ne vois écrit : " les faits qui lui sont reprochés dans l'acte d'accusation".... Cela veut simplement dire que l'on ne peut baillonner une personne désirant s'exprimer... Mais qu'en est il quand le prévenu n'ouvre pas la bouche... Le juge est en droit de passer la deuxième plaidoierie s'il estime que ce dernier abuse de son silence... Le procès serait-il alors caduque du fait que le prévenu ne se soit pas exprimé par deux fois ? Certes non...

Ma foi votre vision de la chose me sidère...

Rien n'interdit, je le répète, de juger les deux affaires de concert, même si des preuves supplémentaires pour des faits similaires sont apportées au cours de l'affaire, concernant des faits antérieurs.

Belle journée à vous,

Seleina.

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Le plus beau des joyaux.

Kartouche

Citation:

Ma chère Seleina,

Sauf erreur de ma part, nous retombons là dans un argumentaire que vous avez servi il y a quelques semaines en compagnie de quelques éminents magistrats de la cour d'appel.

Vous confondez, je crois, preuves et faits. Réfléchissez un peu là-dessus, je suis sûr que vous trouverez la solution à votre problème.

Quant à l'interrogation qui vous tourmente quant à l'interprétation à donner au paragraphe que je vous ai soumis, je pense qu'elle est apaisée par le paragraphe qui suit directement. «La non-présentation de l'accusé au tribunal, si celui-ci disposait de la possibilité de s'y rendre, ne peut servir a priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense».

Cordialement,

K.
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Une lettre signée Kartouche est librement utilisable dans vos narrations. Même que c'est gratuit !

Seleina

Citation:

Cher Kartouche,

Il me semble que ce jour là vous n'avez pas bien écouté...

L'affaire a été débattue en cours de justice... Tous étaient d'accord pour dire que, je vous livre mes notes de l'époque : " Le deroulement du proces se veut plus comme deux temps de paroles pour l'accusation et la defense, il convient au partie de gerer leur temps de parole au mieux" et pour reconnaître que la procure gére ses preuves comme elle l'entend du moment que les faits reprochés dans un réquisitoire sont antérieurs et en adéquation avec ceux de l'acte d'accusation.

Ces preuves peuvent tout aussi bien porter sur des faits antérieurs.

Vous ergotez, ce qui m'amuse grandement je dois bien l'avouer.

Bien cordialement,

Seleina.

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Le plus beau des joyaux.

Kartouche

Un mot, griffonné à la hâte.

Citation:

Un fait et une preuve sont deux choses différentes, la seconde n'étant qu'un symptôme du premier. Que l'on puisse publier des preuves a posteriori ne signifie pas que l'on puisse ajouter au plateau de l'accusé des faits non signifiés dans l'acte d'accusation.

À votre place, je relirais toutes vos notes, avec une vue un peu plus générale. Je suis sûr que vous y trouveriez quelques réponses éclairantes.

K.

Seleina

Citation:

Si si l'on peut, il suffit pour cela que les faits concernent le même motif d'inculpation et qu'ils soient antérieurs aux faits reprochés dans l'acte d'accusation.

Un témoignage n'est donc point une preuve d'un fait antérieur ?

S.

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Le plus beau des joyaux.

Kartouche

Mine perplexe à la lecture du dernier mot qui lui parvint. Pourquoi pas, se dit-il, avant de hausser les épaules et d'envoyer le papier valser au fond à gauche de sa table de travail, en attendant d'être classé avec la longue correspondance seleinesque.

Qu'on arrête de me déranger avec du courrier cet après-midi, lâche-t-il à son greffier-garde-scribe-homme-à-tout-faire, tout en se replongeant dans l'étude d'un épais volume.

Kartouche

Les affaires qui filent. Kunfry, condamné. Gohamar, en retraite. .Cat., à Limoges et peine alternative.

Citation:

Monsieur .cat.,

Vous êtes en procès devant la cour de justice du Limousin et de la Marche, pour faits de trouble à l'ordre public aggravé. En vertu de l'article IV.2.7, «Peines de substitution», du livre des peines et de délits en Limousin et Marche, je vous propose l'accomplissement d'une peine alternative de 5 jours de travaux publics.

La teneur en est la suivante : travailler 5 jours à la mine et reverser 30% du salaire au comté, soit 22,5 écus. Si vous refusez, une peine classique sera prononcée au terme du jugement.

Cordialement,

Kartouche, juge du Limousin et de la marche.

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Isatan, en retraite. Fleurinne, en retraite. Baste, relaxe. [...]
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Une lettre signée Kartouche est librement utilisable dans vos narrations. Même que c'est gratuit !

Kartouche

Le juge était revenu. Plus juge, mais de nouveau juge, si l'on veut. Et devait récupérer quelque affaires de son ancien bureau, comme on l'avait compris d'une précédente anecdote (ou, mieux, continuer à le squatter). Aussi tambourinait-il délicatement sur la porte, se demandant si l'occupant légitime du bureau dormait, était absent, ou bien si les araignées se la coulaient douce sur la fameuse planche du journaliste, inutilisée depuis deux mois.

« Valeryane, par les moustaches d'Izaac, ouvrez-moi ! C'est Kartouche... »

Abandonnant rapidement sa première stratégie, il fouille dans sa besace, cherchant les clés qui lui ouvriront la porte. Sauf que, retrouver un truc inusité depuis des semaines, dans un sac plein de bazar, c'est pas une sinécure.

Valeryane

Concentration dans la lecture du coutumier, pour chercher à mordre dans ceux qui respectaient pas la loi, mordre ? Oui elle pouvait être mordante et aussi douce qu'un duvet d'oie effleurant la joue, ou comme la douceur du miel qui fond dans votre bouche, voila bien un caractère contradictoire, mais si brûlant qu'on lui avait donné le surnom de volcan, mais là elle apprenait ce métier qu'elle ne connaissait pas de trop, elle devait être minutieuse et pas faire d'erreurs, de par sa morale, en avait elle une ? Faut voir des fois c'est utile de pas en avoir, et donc de par sa morale elle aimait être certain du verdict qu'elle donnerait, prenant souvent conseil vers Kartouche qui connaissait bien ce terrain "La Justice".

Paf! Deuxième plume qui se pète sur un sursaut, un tambourinage sur la porte de son bureau, le grognement de la volcan se fit vite entendre pestant de tout les noms, qu'on ne dira pas par pudeur et par respect de celui qui lui apprenait le métier.

« Valeryane, par les moustaches d'Izaac, ouvrez-moi ! C'est Kartouche... »

Elle se leva donc en grognant pour ouvrir la porte et se prit le pied dans un tapis, mais qu'est ce que pouvait faire un tapis dans un bureau de juge, vous pouvez me le dire ? Pfff! Paf coup de boule dans la porte c'était pas une réponse à Kartouche qui y tapait, mais un fracas d'une andouille qui veut faire vite.

Oui! oui! J'arrive.

La brune volcanique se tenait le front tout en ouvrant la porte devant un Kartouche, qui fouillait dans sa besace.

Mais enfin que vous arrive t-il ? Et elles ont quoi les moustaches d'Izaac ?

D'un signe plus gracieux de l'autre main elle lui fit signe d'entrer, oui l'autre main tenait son front, elle était bonne pour une belle bosse, qu'elle merveille au tribunal voir un juge avec une bosse sur le front.
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Kartouche

Le journaliste, qui n'a pas remis son chapeau depuis son arrêt dans la salle d'audience et tient ce dernier dans la main gauche, sursaut en entendant cogner sur la porte, de l'autre côté. Quelqu'un serait-il enfermé à l'intérieur du bureau ? Cela serait ennuyeux. Il prend donc un peu de recul, se préparant à enfoncer la porte d'un coup d'épaule, lorsqu'elle s'ouvre sur la juge en poste. Reprend une pose plus digne, appuyé sur sa canne.

« Oh, Valeryane, quelle heureuse surprise ! Je passais par ce couloir, et je voulais voir comment vous alliez... Bien, à ce que je vois.»

Et récupérer quelques flacons oubliés et précieux volumes égarés. Entre donc à l'invitation courtoise de la dame, et se dirige immédiatement vers la grands bibliothèque.

« Mordious ! Où est passé le codex champenois dont je gardais là une copie ? »

Habile camouflage de sa réserve d'Armagnac le meilleur, surtout. Le problème, c'est que l'immémorial recueil législatif de Champagne, datant de Caedes au moins, avait été abrogé tout récemment. Ce qui fait qu'on devait trouver un très mince volume ressemblant d'ailleurs comme deux gouttes d'eau au codex judiciaire Limousin (désormais lui aussi caduc). L'ex-juge s'en saisit, enlevant les livres voisins pour accéder plus facilement aux bouteilles rescapées.

« Tiens, le type qui a remis à jour la bibliothèque était honnête... »

Il sort toute la panoplie, trois flacons et deux verres, et pose l'ensemble sur le bureau du juge.[/i]

Valeryane

Kartouche

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[rp] Chez le juge. Bis repetita...