[RP ouvert] Dans les prisons d'Proveeence

Le Procureur donna lecture de l'acte d'accusation :

Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Comparaît aujourd'hui Musartine, habitante de Valence dans le Lyonnais Dauphiné, accusée d'avoir participé à la prise de la mairie d'Arles en date du 15 décembre sous le chef d'inculpation de trahison.

Etant donnée la plainte déposée le lieutenant de police d'Arles Misslafan29 en salle des plaintes du château d'Aix :
http://chateau-aix.forumpro.fr/t22535-top-pillage-de-la-mairie-d-arles#631974

Etant donné le courrier de l'accusée dans lequel celle-ci avoue son méfait,

Etant donné le premier paragraphe de l'article 8 du Codex de Provence :

Article 8 : Du péché d'orgueil

Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers une mairie est un crime de trahison. Les émeutiers seront en ce cas condamnés à un maximum de trois jours de prison, et en cas de pillage, devront dédommager la ville à hauteur du préjudice subi. Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers le comté est un crime de haute-trahison. Les insurgés seront condamnés à un maximum de 6 jours de prison, 100 écus d'amende, et devront dédommager le comté à hauteur du préjudice subi.
.

Nous appelons la prévenue Musartine devant la Cour.
Nous rappelons à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat du Barreau de Provence. La liste des avocats disponibles est affichée en salle des plaintes du château d'Aix.

Fait à Ais, le 24 décembre 1459
Eliox de Montbazon-Navailles.
Procuraire de Prouvenço.

*Muse avait reçut une magnifique invitation pour visiter le tribunal local ... ahhhhhhhh les visites touristiques, c'est sympa, c'est bucolique, et on peut même y faire de nouvelles rencontres !

Donc toute guillerette, elle se rend au monument à visiter, et écoute les explications du guide. Il semblerait que ce fut alors à elle de prendre la parole, et d'expliquer millions de petites choses ...*

Votre Hor... Honneur, le bon jour !

Je suis Musartine d'Hell, dite Muse.

Alors ... nos visites en Provence.

La toute première, elle avait un objet simple : découvrir et comprendre le fonctionnement de la Provence.

Nous avons découvert que la ville de Arles projetait d'agrandir le port, et pour ne rien vous cacher, cela allait à l'encontre des projets du Lyonnais Dauphiné, duché d'où nous sommes originaires. Bon faut dire que le LD aimerait contrôler tout ce qui navigue sur le Rhône, mais a des petites difficultés à se remplir les caisses.

Les têtes dirigeantes du LD (Arwel, thiberian, Samthebeast etc ...) projettèrent alors de tout faire pour empêcher cet agrandissement.

Comment me demanderez vous ? oh mais d'une façon simple : empêcher cet agrandissement. Un seul projet permettait de ralentir cet agrandissement, tout en remplissant les caisses : vider les caisses de la mairie d'Arles.

Certains de vos dirigeants doivent être au courant ... Enfin surement qu'ils feront comme nos propres dirigeants en refusant cet état de fait. Les nôtres ont en effet tenté de garder la face en nous coulant, à la demande d'Hersende d'ailleurs ... Ce qui me fait poser la question ... ne tenterez vous pas de nous infliger une double peine ? Fin bref.

*Muse retourna donc s'assoir à son banc, écoutant la suite des débats, prête à compléter la visite guidée comme il se doit.*Réquisitoire de l'accusation

*Elle se présente à la barre*

bonjour votre honneur, je me présente Espoir, maire d'Arles
Je viens bien témoigner du fait que la mairie a été pillé dans la nuit du 14 au 15 Décembre..
Je n'ai appris la participation de Dame Musemartine très tard dans l'après midi�Je me rappelle avoir couru vers le port, le bateau avait désamarré mais j'ai reconnu Dame Musemartine à la barre�. j'ai même jeté mes rutabagas espérant les faire coulé!! Bon çà Le LD l'a fait à ma place!
*Elle sourit au juge et se rassoit*

*Elle se présente à la barre*

Ghell avait été appelé a témoigner dans le cadre du Procès de sa Chère Epouse Musartine.
Il était arrivé serein dans la Salle du Tribunal� A l�appel de son Nom, il se lève et se dirige a la Barre pour Témoigner�
Il sort sa Bible de sa Besace, et se présente�

Je suis Ghell de Valence� Diacre, et aussi Bannis du Duché Dauphinois�

Il lève sa Main Droite et dit�

Je le jure�
Il prend un air Grave et Salut l�assistance�

Votre Honneur ?
Je vais donc vous donner mon témoignage sur cette lamentable affaire�
Il y a quelques mois, mon epouse et moi-même avions été approchés par quelques membres de notre conseil Ducal, je nommerais Dame Arwel, Messire Thiberian, ainsi que Messire Samthebeast�
Ils nous ont confiés une Mission dirais je secrète�
En effet ils avaient connaissance que Arles serait doté d�un grand port, Ile étaient en contact avec certaines personnes de votre si beau comté�
Ils parlaient d�une certaine Hersande, que je dois dire je ne connaissais pas a l�époque�enfin je ne la connais pas plus aujourd�hui si ce n�est qu�elle avait décidés de nous condamner a Mort�

Donc notre première approche a e été d�étudier les Us et Coutumes de votre Village Arles ainsi que les rouages de votre comté�

Nous avions d�ailleurs fait construire un Foncet chez vous a l�époque, cela pour commencer a nous intégrer�
Apres notre première mission, nous sommes retournés donner des Informations à nos Elus Ducaux�

Quelques temps après, ils nous missionnait pour prendre Arles et mettre a bas leur projet de Port�
Ils avaient convenus en effet avec des membres politiques de la Provence de Geler ce beau projet que moi-même je soutenais�

Mais bon je n�avais pas mon mot a dire�
Une fois en Arles nous avons étudiés les tours de Gardes et aussi nous avons fait connaissance du chef de l�armée qui protégeait Le village�

Il était convenu qu�il fermerait les yeux sur notre prise pour nous donner plus de temps pour déguerpir�
Une fois la Prise faite, nous avons vidés les Caisses communale. Et nous sommes partis nous refugier dans les Eaux Dauphinoise�
Mais la, Nos Ducaux qui nous avait missionné, nous ont attaqués par surprise avec trois de leur Navires. Je pense qu�ils avaient décidés de nous faire taire� Nous avons même été étonné que Dame Hersande prononce notre mise a mort�

Je me rends compte que tout Politiciens qui se respecte est un beau menteur�
Je tiens a votre Disposition tout les Noms des Intervenants masqués de cette Malheureuse aventure�

Ghell se lève�

Ah oui aussi, je tenais a remercier Dame Pasoa, Dame Ladoce, ainsi que Dame Espoir pour leurs aides précieuse, en effet ils nous permettent de nous nourrir a moindre frais le temps de notre convalescence�

Ghell adresse un sourire a l�assistance�

Hersende pénétra dans la salle du tribunal, un peu surprise que la défense l'appelât, alors qu'elle ne connaissait pas l'accusée ni son mari.

Honorables membres de la Cour,
Je dois vous avouer mon étonnement d'être ici citée comme témoin pour une affaire dans laquelle je n'ai connu que la fin, mais je vais tout de même vous en dire ce que je sais.

J'ai été absente de Provence en juillet-août, et à mon retour, je me suis étonnée de voir un bateau immobilisé dans le port d'Arles sans que son capitaine soit présent. On m'a expliqué que celui-ci, Ghell, était retenu au Lyonnais-Dauphiné pour raisons politiques.

Dans les mois qui ont suivi des amis étrangers m'ont demandé de me renseigner sur le dit personnage, parce qu'il cherchait à se procurer un navire de guerre. Forte de la bonne opinion qu'avaient d'eux les Arlésiens, j'ai expliqué ses problèmes et ai rendu un rapport plutôt favorable, renvoyant mes interlocuteurs à la cour d'appel de France où ils ont pu prendre connaissance du procès en cours.

Aussi ai-je été particulièrement surprise d'apprendre que la personne qui avait pris la mairie d'Arles, Penelope35 à cette époque, Peny de nos jours faisait partie de l'entourage de Ghell et de sa femme Musartine. J'avais bien repéré, aimant passer régulièrement au bureau des douanes, que ce groupe de Dauphinois était arrivé, mais le nom de Musartine n'avait pas retenu mon attention.

Dans la journée qui a suivi la prise de mairie, nous avons appris que les pillards avaient fui à bord du bateau l'Estrella piloté par Musartine, suffisamment rapidement pour empêcher le procureur de les mettre en procès. J'ai aussitôt contacté Genève, persuadée qu'en raison des litiges qui opposaient les époux au Lyonnais Dauphiné ils ne tenteraient pas d'accoster là-bas, afin qu'ils soient arraisonnés, avec l'accord du Conseil comtal de Provence. Etrangement, ils ont apparemment voulu forcer l'accostage au Lyonnais-Dauphiné et cela leur a valu d'être coulés avant d'arriver dans les eaux genevoises.

Par la suite, a été affiché en salle de doléances un courrier signé de Musartine dans lequel elle expliquait sa participation au pillage d'Arles et l'implication de Santiagoriccardo qu'il a lui-même confirmée oralement.

Je ne sais rien de plus, Mesdames et Messieurs de la Cour, mais reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Votre honneur,

L'accusée est directement impliqué dans la prise de la mairie d'Arles.

Rappelons l'Article 8 du Codex de Provence : Du péché d'orgueil

Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers une mairie est un crime de trahison. Les émeutiers seront en ce cas condamnés à un maximum de trois jours de prison, et en cas de pillage, devront dédommager la ville à hauteur du préjudice subi. Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers le comté est un crime de haute-trahison. Les insurgés seront condamnés à un maximum de 6 jours de prison, 100 écus d'amende, et devront dédommager le comté à hauteur du préjudice subi.

Nous demandons 6 jours de prison et 100 écus d'amende ainsi que les dédommagements que le juge estimera nécessaire pour ce préjudice.

*Muse retourna à la barre après avoir écouté les différents intervenants.*

Bien, il est des choses interessantes ... soit par leur absences, soit par la forme de ce procès, soit par les témoignages apportés.

Dans un tout premier point, je vous remercie Sire Procureur de nous avoir cité par deux fois la loi, vous semblez ainsi vous targuer de connaître votre coutumier ... nous verrons par la suite qu'il n'en est rien.

Je vais donc commencer ma dernière plaidoierie par répondre au témoignage de la Marquise, et dévoiler les conséquences de ses décisions.

Bien qu'elle dit ne pas nous connaître, elle semble en savoir beaucoup sur nous. Suffisement pour avoir demandé notre arraisonnement, elle le dit elle-même. Ce qu'elle ne dit pas, c'est qu'elle ne pensait pas que nous accosterions en Lyonnais-Dauphiné, pour la simple et bonne raison qu'elle leur a demandé, ainsi qu'au Languedoc, de refuser notre accostage, et attendu qu'elle a l'habitude d'être obéie au doigt et à l'oeil, elle n'avait aucune raison de penser que nous demanderions l'accostage là-bas. Là où elle ment, c'est que nous n'avons pas tenté d'accostage forcé, je suis suffisement bonne navigatrice pour savoir que forcer un accostage avec un foncet est une abherration Sans Nom, comme quoi la Marquise doit encore se renseigner davantage sur nous. Elle-même a suffisement d'intelligence pour avoir surement anticiper ce qu'il se découlerait par la suite, à savoir la bataille navale.

D'ailleurs, demander notre arraisonnement, signifiait la perte des caisses d'Arles, ou du moins dans le meilleur des cas, pour un tiers.

Et là, vont commencer la longue liste des vices de procédures. Est-il de coutume de lancer un procès contre les morts en Provence ? Ignorez-vous donc qu'il s'agit là d'une erreur grave ? Ignorez-vous que si le Très Haut nous laisse revenir sur terre, il en découle que les peines sont abandonnées ? Et je vais même vous dire pour quelle raison : quelle que soit la peine prononcée suite à une mort, il devient impossible pour le survivant d'honorer sa peine : plus aucune ressource pécunière, affaiblissement etc ...

Mais, non-contents de mettre en procès des noyés, vous n'avez eu la décence d'attendre. Non, l'impatience du procureur, si connaisseur de son coutumier, est particulièrement frappante.
Ce procès a été lancé le 24 Décembre 1459, le premier témoin appelé dans le bureau du procureur est arrivé le 24 Décembre, et à ce jour, leur audition n'a toujours pas commencée.

*Muse sort le coutumier du comté de Provence.*

"Titre III : Des procédures

Article 12 : Du dépôt de plainte au tribunal comtal

[...]
Le procureur, ou le substitut en son absence, devra prendre connaissance de l'affaire, écouter les témoignages et récolter les preuves.

[...]
Seul le Procureur - ou, le cas échéant, le maire - est habilité à juger de la recevabilité d'une plainte et à lancer un procès."

Comment ce procès peut-il être lancé alors que l'enquête n'est pas finie ?

D'autres parts, sur les registres de l'enquête, il est écrit que les témoins appelés à comparaître seraient Espoirdumarais, et Herrick. A ce jour, seule Espoirdu marais a été appelé à comparaître, et dans le bureau du procureur, il semblerait que cela soit Jessicalarosa (actuelle prévôt quand même) et Nathy (actuelle illustre) qui semblent convoquée. Serait-ce un moyen de ne pas permettre à la défense d'organiser sa défense ? N'avez-vous pas l'impression que tout est incohérent ?

Mais je me doute que cela ne vous importe guère lorsque je lis l'annonce comtale parut le 29 Décembre 1459, soit avant que le verdict soit rendu, puisque nous sommes le 31 :

"Durant ce mandat, je serai le Juge Comtal.
Mon prédécesseur à ce poste faisait preuve de mansuétude et c'est peu dire.
En ce qui me concerne, j'appliquerai strictement mais avec sévérité la loy provençale.
Celles et ceux qui ont pillé la mairie d'Arles seront les premiers à en faire les frais! "

Vous reconnaîtrez vos propres mots Votre Honneur, autrement dit, il fut fait annonce du jugement AVANT même que le verdict ne soit rendu.

Mais cela et-il étonnant de la part d'un juge, dont je fut surprise de voir le nom, dont je fut surprise qu'il accepta de nous juger, alors que lors de notre dernière rencontre, celui-ci tenu des propos plus que douteux envers notre jeune enfant ? Qu'attendre de la part d'un homme dont la morale et le bon sens font totalement défaut ? Croyez-vous sincèrement que si nous avons su rester silencieux à ce moment là, et ce malgrès l'envie qui me démange d'appeler vengeance à votre comportement, nous resterons passifs face à tant de vices de procédures, face à tant d'acharnements ?

Que les uns et les autres souhaitent réparation, je peux le comprendre, mais une fois cette réparation obtenue, si elle n'était pas au goût de tous, vous devriez commencer par faire le nécessaire : éviter les double peine, et demander des comptes à votre Marquise à ce sujet, et pour la récupération du butin : le demander à ceux qui nous ont arraisonné. La marquise vous a nommé Genève, vu qu'elle l'avait demandé au capitaine de l'Ambuleuse, et je vous parle des foncets du Lyonnais-Dauphiné. Vous avez là de quoi faire ...

*Muse retourna à son banc, écoutant la suite avec attention, prête à prendre des notes afin de faire le nécessaire en cas de jugement tronqué.*

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Marquise,
Monsieur le Procureur,
Dame Musartine,
Messire Ghell,
Dame EspoirduMarais,


C'est la première fois que l'accusée, qui réside en dehors de Provence passe devant le Tribunal Comtal Provençal.

Par ailleurs, l�accusé n'a pas agit seule est lié à une autre affaire concernant la prise de la mairie d'Arles.

En conséquence de quoi, vu la gravité des faits reprochés et conformément à l'article VIII du CODEX, je reconnais Dame Musartine coupable de trahison et la condamne à :
- 6 jours de prison,
- 1 écus d'amende
- et à dédommager la ville d'Arles à hauteur de 300 écus.

Pour procéder au dédommagement, Dame Musartine et le Consol d'Arles ont 5 jours pour s'entendre et transmettre leur accord au Greffier.
En cas de non exécution, un nouveau procès aura lieu.


Fait à Aix en Provence
le 1er janvier de l'an de grâce 1460

Mandra.Gore
Juge Comtal

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 1 écu.

Le 12 Janvier de l'An de Grâce 1460.

Au peuple de Provence,
Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tout ceux qui liront ou se feront lire la présente,

De nous, membres du clan d'Hell.

C'est avec non-surprise que nous avons lu l'annonce de la Duchesse Svetlna du 10 Janvier 1460.
C'est avec surprise cependant que nous voyons que les dirigeants du Lyonnais-Dauphiné tentent une fois de plus de manipuler son peuple.

Aussi par la présente, nous rappellerons quelques faits, facilement vérifiables par tous.

Qu'il soit su qu'avant cette dernière annonce, le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais considéré la Provence comme Terre amie. Il n'existe, à ce jour, toujours aucun traité, pas même le plus basique : celui d'amitié, entre ces deux provinces. Au contraire, est-il nécessaire de rappeler que Le Lyonnais-Dauphiné considérait la Provence comme ennemie de part ses affinités avec l'alliance ponantaise ?

Qu'il soit su que Le Lyonnais-Dauphiné à bel et bien l'intention d'avoir le contrôle exclusif de la navigation fluviale sur le Rhône, allant jusqu'à faire paraître des lois provoquant l'isolement maritime des Terres voisines. Pour preuve objective, voici la loi concernée :



Sachant qu'il est impossible de savoir si un navire est de guerre ou non, cela revient bien à dire qu'aucun navire n'est autorisé à naviguer sur le Rhône sans l'accord du conseil ducal Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su que les bannissements prononcés ne peuvent être considérés comme ayant été prononcés suite à certains faits s'étant déroulés en Décembre 1459, attendu que Sire Ghell d'Hell est banni par annonces successives depuis fin Aout 1459. Que de fait, il est aisé de comprendre que cette dernière annonce n'a eu que pour seul objectif celui de se laver les mains. En profitons d'ailleurs pour rappeler par la présente que le Très Haut lui-même considère qu'un bannissement ne peut être que le fait d'un tribunal, et non d'un duc, et que cette peine ne peut exéder une période de 3 mois*. De fait, la dernière annonce est non seulement illégale, mais caduque.

Ainsi, nous demandons par la présente à la Duchesse de : soit revenir sur les propos tenus dans son annonce, soit annoncer publiquement les intentions du Lyonnais-Dauphiné quant à la navigation sur le Rhône, ainsi que le rapprochement avec l'alliance ponantaise.

Que le Très Haut vous garde !

le clan d'Hell.