Grand_sage
Jai fait un rêve...
Un rêve où les marchés sont exempts de toute taxe, permettant un libre commerce.
Un rêve dans lequel on peut échanger, donner ou transférer sans que le duché vienne indûment nous ponctionner.
Un rêve dans lequel la taxation n'est pas liée la conduite que le pôle économique veut vous contraindre à applique parce qu'il la juge bonne pour vous mais où au contraire l'imposition n'est pas différente selon que l'on est un bon breton représentatif qui paye moins ou un mauvais breton qui ne suit pas les recommandations des économistes et qui paye plus juste pour ça.
Un rêve où léconomie nest pas une prime ou une incitation à lautarcie et à légoïsme
Un rêve dans lequel on simplifie la vie des gens et non celle des élus pour leur seul confort
Un rêve ou les mairies sont libres dexploiter les ressources naturelles de leur cité et gérer librement leur marché.
Un rêve dans lequel chaque breton paye, selon sa condition, une somme unique et identique tous les mois en un seul versement.
Ce rêve est à porté de la main. Ce rêve peut être concrétisé très facilement Cest tout le sens de la candidature de la liste HT : le retour à limpôt et la suppression des taxes sur le marché.
Un rêve où les marchés sont exempts de toute taxe, permettant un libre commerce.
Un rêve dans lequel on peut échanger, donner ou transférer sans que le duché vienne indûment nous ponctionner.
Un rêve dans lequel la taxation n'est pas liée la conduite que le pôle économique veut vous contraindre à applique parce qu'il la juge bonne pour vous mais où au contraire l'imposition n'est pas différente selon que l'on est un bon breton représentatif qui paye moins ou un mauvais breton qui ne suit pas les recommandations des économistes et qui paye plus juste pour ça.
Un rêve où léconomie nest pas une prime ou une incitation à lautarcie et à légoïsme
Un rêve dans lequel on simplifie la vie des gens et non celle des élus pour leur seul confort
Un rêve ou les mairies sont libres dexploiter les ressources naturelles de leur cité et gérer librement leur marché.
Un rêve dans lequel chaque breton paye, selon sa condition, une somme unique et identique tous les mois en un seul versement.
Ce rêve est à porté de la main. Ce rêve peut être concrétisé très facilement Cest tout le sens de la candidature de la liste HT : le retour à limpôt et la suppression des taxes sur le marché.
Citation:
ECONOMIE
- suppression des taxes sur le marché
- retour à limpôt sur les propriétés
- création dune contribution spéciale pour les personnes ne possédant ni champ ni échoppe (hors niveau 0)
- Réflexion autour dune imposition touchant les salaires, en tous les cas liée à la fréquentation des mines et fluctuant avec cette fréquentation (bonne fréquentation : pas dimposition. Mauvaise fréquentation : imposition)
- coopération accrue entre le duché et les mairies pour la mise en place de la procédure dimposition et le suivi de lencaissement des impôts. Idem au niveau du suivi des exonérations accordées (militaires, marchands ambulants etc )
Ca change quoi ?
Aujourdhui :
- Le duché est content il gagne de largent et tourne en positif
- Les maires sont en général mécontents et voient leur rôle et leur marge de manoeuvre réduits au minimum
- Les bretons sont très mécontents : lusage du marché est un casse tête sans nom et ils payent tous les jours en permanence pour tout...
- Les étrangers sen foutent, ici ou ailleurs il y a des taxes
Demain avec le retour à limpôt de HT:
- Le duché sera toujours content il gagnera autant dargent voire plus
- Les maires seront contents puisquils retrouveront des revenus liés à lexploitation de leur ressource naturelle et à la gestion du marché
- Les bretons seront contents : ils ne payeront plus quune fois par mois, un montant connu à lavance et identique pour chacun selon sa situation
- Les étrangers seront contents : enfin un endroit où on peut commercer ou échanger sans avoir à subir ces taxes.
Les autres avantages
Les transactions ne seront plus taxées. On pourra de nouveau transférer, ou échanger sans être taxé indûment sur les transactions qui ne sont pas des ventes (transfert de mandat, échange entre personnes, don etc.)
Plus de différence de traitement. Deux meuniers payeront la même somme quils produisent eux même ou pas le blé nécessaire à leur activité. Idem pour tous les corps de métier. Ca cest véritablement plus juste que ne le seront jamais les taxes.
Limpôt étant prélevé en début de mois et en une fois, les sommes récoltées permettent au duché de voir venir et de pouvoir réagir de manière plus souple en cas dimprévu. Les taxes, ne rentrant que par petites sommes tous les jours, ne permettent pas au duché de pouvoir faire face à un coup dur qui nécessiterait lemploi dune grosse somme.
On connaît davance le montant de limpôt et donc des sommes récoltées pour le mois. Contrairement aux taxes qui sont sujettes à variation puisquelles reposent sur les transactions. Beaucoup de transaction engendre beaucoup de taxes. Peu de transaction ne génère que peu de taxe. Sans aucun moyen de prédire à lavance quelles seront finalement les sommes totales récoltées pendant le mois.
Limpôt ne limite pas les échanges, il ne taxe pas aveuglément et nincite pas au repli sur soi contrairement aux taxes.
Et au final cest bien moins impopulaire. Pourquoi sen priver ?
Comment ?
Le duché établira la liste des propriétés foncières et la liste des bretons ne possédant aucune propriété à date fixe, au moins une semaine avant le début du mois.
Seront comptées dans les calculs, les personnes actives ou en retraite depuis moins de cinq jours au moment du décompte (afin déviter les « retraites » opportunistes dans le seul but déchapper à limpôt), quelles soient en Bretagne ou non.. A cela sajoute une déduction automatique de 15% pour les éventuels mauvais payeurs.
Les mairies auront alors à sacquitter du montant total au cours de la première semaine du mois.
Pour limpôt sur les personnes nayant pas de propriété foncière, le duché se chargera de lenvoi de la feuille dimposition et de lencaissement (via la possibilité de faire un don IG) directement.
Toute somme perçue au-delà du moment dimposition réclamé par le duché restera la propriété des mairies. De sorte quelles puissent, en échange du travail que réclamera la levée dimpôt, bénéficier une fraction, même faible, de cette imposition. En contrepartie, le duché leur apportera son assistance juridique afin de relancer, menacer ou le cas échéant poursuivre et condamner les mauvais payeurs.
Quel taux ?
- 14 écus par champ
- 10 écus par échoppe
- 16 écus pour les personnes nayant ni champ ni échoppe
Des exonérations ?
Oui. Ce que ne permettent pas les taxes. Les soldats et les Marchands ambulants ducaux sont concernés au premier chef. Dautres exonérations pourront être accordées au cas par cas, si cela est justifié.
Pour les soldats, le duché fera le nécessaire pour tenir à jour la liste des exonérés.
Limpôt de ces exonérés sera déduit du montant global dû par la ville. Elles auront pour charge de percevoir limpôt et de le rembourser aussi tôt. Le Duché suivra de près ce dossier et nhésitera pas à intervenir pour que cet aspect soit scrupuleusement suivi par les mairies.
Le résultat ?
Au niveau du « train de vie » du duché : rien du tout. Nous partons sur la base des besoins de financement calculés et expliqués par Ascoli. La réforme fait gagner au minimum 500 écus par jour si lon tient compte de nombreux mauvais payeurs ou de nombreuses exonérations. Si tout le monde joue le jeu, les sommes sont plus importantes encore.
Il sagit dun changement de méthode, et non de résultat.
Cest plus quavant non ?
Oui, mais cest inévitable pour tenir lobjectif des 500 écus par jour et travailler sur le désendettement breton qui perdure depuis de nombreuses années. Indispensable également pour pouvoir reconstituer trésorerie et stocks au cas où le conflit que nous connaissons tous venait à reprendre.
Cela reste pour autant tout à fait raisonnable. Pour prendre le cas extrême dune personne possédant deux champs et une échoppe quil ne fait pas tourner et qui pour seul revenu travaillerait à la mine tous les jours cela représente au maximum 38 écus soit 8,5% dimposition. Même pas trois jours de travail à la mine sur trente jours que compte un mois.
Quant à limposition des personnes ne possédant ni champ ni échoppe, elle est volontairement plus élevée que pour les personnes ne possédant quun champ. Le but est de les pousser à prendre un champ et donc à participer à léconomie de la Bretagne par laugmentation de la production, notamment de blé.
- suppression des taxes sur le marché
- retour à limpôt sur les propriétés
- création dune contribution spéciale pour les personnes ne possédant ni champ ni échoppe (hors niveau 0)
- Réflexion autour dune imposition touchant les salaires, en tous les cas liée à la fréquentation des mines et fluctuant avec cette fréquentation (bonne fréquentation : pas dimposition. Mauvaise fréquentation : imposition)
- coopération accrue entre le duché et les mairies pour la mise en place de la procédure dimposition et le suivi de lencaissement des impôts. Idem au niveau du suivi des exonérations accordées (militaires, marchands ambulants etc )
Ca change quoi ?
Aujourdhui :
- Le duché est content il gagne de largent et tourne en positif
- Les maires sont en général mécontents et voient leur rôle et leur marge de manoeuvre réduits au minimum
- Les bretons sont très mécontents : lusage du marché est un casse tête sans nom et ils payent tous les jours en permanence pour tout...
- Les étrangers sen foutent, ici ou ailleurs il y a des taxes
Demain avec le retour à limpôt de HT:
- Le duché sera toujours content il gagnera autant dargent voire plus
- Les maires seront contents puisquils retrouveront des revenus liés à lexploitation de leur ressource naturelle et à la gestion du marché
- Les bretons seront contents : ils ne payeront plus quune fois par mois, un montant connu à lavance et identique pour chacun selon sa situation
- Les étrangers seront contents : enfin un endroit où on peut commercer ou échanger sans avoir à subir ces taxes.
Les autres avantages
Les transactions ne seront plus taxées. On pourra de nouveau transférer, ou échanger sans être taxé indûment sur les transactions qui ne sont pas des ventes (transfert de mandat, échange entre personnes, don etc.)
Plus de différence de traitement. Deux meuniers payeront la même somme quils produisent eux même ou pas le blé nécessaire à leur activité. Idem pour tous les corps de métier. Ca cest véritablement plus juste que ne le seront jamais les taxes.
Limpôt étant prélevé en début de mois et en une fois, les sommes récoltées permettent au duché de voir venir et de pouvoir réagir de manière plus souple en cas dimprévu. Les taxes, ne rentrant que par petites sommes tous les jours, ne permettent pas au duché de pouvoir faire face à un coup dur qui nécessiterait lemploi dune grosse somme.
On connaît davance le montant de limpôt et donc des sommes récoltées pour le mois. Contrairement aux taxes qui sont sujettes à variation puisquelles reposent sur les transactions. Beaucoup de transaction engendre beaucoup de taxes. Peu de transaction ne génère que peu de taxe. Sans aucun moyen de prédire à lavance quelles seront finalement les sommes totales récoltées pendant le mois.
Limpôt ne limite pas les échanges, il ne taxe pas aveuglément et nincite pas au repli sur soi contrairement aux taxes.
Et au final cest bien moins impopulaire. Pourquoi sen priver ?
Comment ?
Le duché établira la liste des propriétés foncières et la liste des bretons ne possédant aucune propriété à date fixe, au moins une semaine avant le début du mois.
Seront comptées dans les calculs, les personnes actives ou en retraite depuis moins de cinq jours au moment du décompte (afin déviter les « retraites » opportunistes dans le seul but déchapper à limpôt), quelles soient en Bretagne ou non.. A cela sajoute une déduction automatique de 15% pour les éventuels mauvais payeurs.
Les mairies auront alors à sacquitter du montant total au cours de la première semaine du mois.
Pour limpôt sur les personnes nayant pas de propriété foncière, le duché se chargera de lenvoi de la feuille dimposition et de lencaissement (via la possibilité de faire un don IG) directement.
Toute somme perçue au-delà du moment dimposition réclamé par le duché restera la propriété des mairies. De sorte quelles puissent, en échange du travail que réclamera la levée dimpôt, bénéficier une fraction, même faible, de cette imposition. En contrepartie, le duché leur apportera son assistance juridique afin de relancer, menacer ou le cas échéant poursuivre et condamner les mauvais payeurs.
Quel taux ?
- 14 écus par champ
- 10 écus par échoppe
- 16 écus pour les personnes nayant ni champ ni échoppe
Des exonérations ?
Oui. Ce que ne permettent pas les taxes. Les soldats et les Marchands ambulants ducaux sont concernés au premier chef. Dautres exonérations pourront être accordées au cas par cas, si cela est justifié.
Pour les soldats, le duché fera le nécessaire pour tenir à jour la liste des exonérés.
Limpôt de ces exonérés sera déduit du montant global dû par la ville. Elles auront pour charge de percevoir limpôt et de le rembourser aussi tôt. Le Duché suivra de près ce dossier et nhésitera pas à intervenir pour que cet aspect soit scrupuleusement suivi par les mairies.
Le résultat ?
Au niveau du « train de vie » du duché : rien du tout. Nous partons sur la base des besoins de financement calculés et expliqués par Ascoli. La réforme fait gagner au minimum 500 écus par jour si lon tient compte de nombreux mauvais payeurs ou de nombreuses exonérations. Si tout le monde joue le jeu, les sommes sont plus importantes encore.
Il sagit dun changement de méthode, et non de résultat.
Cest plus quavant non ?
Oui, mais cest inévitable pour tenir lobjectif des 500 écus par jour et travailler sur le désendettement breton qui perdure depuis de nombreuses années. Indispensable également pour pouvoir reconstituer trésorerie et stocks au cas où le conflit que nous connaissons tous venait à reprendre.
Cela reste pour autant tout à fait raisonnable. Pour prendre le cas extrême dune personne possédant deux champs et une échoppe quil ne fait pas tourner et qui pour seul revenu travaillerait à la mine tous les jours cela représente au maximum 38 écus soit 8,5% dimposition. Même pas trois jours de travail à la mine sur trente jours que compte un mois.
Quant à limposition des personnes ne possédant ni champ ni échoppe, elle est volontairement plus élevée que pour les personnes ne possédant quun champ. Le but est de les pousser à prendre un champ et donc à participer à léconomie de la Bretagne par laugmentation de la production, notamment de blé.
Mais HT ce nest pas que léconomie. Ce sont dautres projets utiles et nécessaires pour la bretagne. Nous ne multiplierons pas les promesses comme il est dusage avant de ne pas pouvoir les tenir, dautant plus que les concessions, dans une élection à cinq listes, seront sans aucun doute nombreuses.
Nous nous engageons cependant sur dautres points
Citation:
DROIT ET JUSTICE
- réforme constitutionnelle afin de rendre une plus large compétence pour les maires dans le domaine économique (possibilité de prévoir des grilles de prix contraignantes ou dinterdire ou limiter telle ou telle production)
- participation active du procureur dans le suivi des mauvais payeurs pour les impôts
- rattrapage du retard dans le fonctionnement du tribunal
- enquête et éventuellement procès (dans les règles !) des bretons soupçonnés davoir agi contre la Bretagne durant la guerre.
- réforme constitutionnelle afin de rendre une plus large compétence pour les maires dans le domaine économique (possibilité de prévoir des grilles de prix contraignantes ou dinterdire ou limiter telle ou telle production)
- participation active du procureur dans le suivi des mauvais payeurs pour les impôts
- rattrapage du retard dans le fonctionnement du tribunal
- enquête et éventuellement procès (dans les règles !) des bretons soupçonnés davoir agi contre la Bretagne durant la guerre.
Citation:
SECURITE
- Mise en place dune procédure dalerte à destination des voyageurs lorsque des faits de brigandage sont recensés par la prévôté.
- Reprise du système de surveillance des élections par la prévôté afin de prévenir les conséquences de léventuelle élection dun maire inconnu ou connu pour sa dangerosité ou ses antécédents judiciaire
- Mise en place dune procédure dalerte à destination des voyageurs lorsque des faits de brigandage sont recensés par la prévôté.
- Reprise du système de surveillance des élections par la prévôté afin de prévenir les conséquences de léventuelle élection dun maire inconnu ou connu pour sa dangerosité ou ses antécédents judiciaire
Citation:
ARMEE
- déterminer, en lien avec l'amirauté, des règles claires pour la gestion et la coordination portuaire afin de répondre à des impératifs de sécurité et éviter au maximum lengorgement des ports. Certaines règles simples comme lobligation pour un capitaine de rester présent dans la ville où se trouve son bateau sont applicables rapidement et facilement
- création dune armée de réserve
- réflexion autour de la création dun service militaire optionnel dans le cadre de la procédure dobtention de la citoyenneté
- déterminer, en lien avec l'amirauté, des règles claires pour la gestion et la coordination portuaire afin de répondre à des impératifs de sécurité et éviter au maximum lengorgement des ports. Certaines règles simples comme lobligation pour un capitaine de rester présent dans la ville où se trouve son bateau sont applicables rapidement et facilement
- création dune armée de réserve
- réflexion autour de la création dun service militaire optionnel dans le cadre de la procédure dobtention de la citoyenneté
Citation:
COMMUNICATION
- compte rendu sommaire hebdomadaire sur les débats qui ont lieu au conseil et sur lavancée des projets en cours
- informations régulières sur les négociations de paix qui sont en cours
- compte rendu sommaire hebdomadaire sur les débats qui ont lieu au conseil et sur lavancée des projets en cours
- informations régulières sur les négociations de paix qui sont en cours
Citation:
CULTURE ET ANIMATION
- organisation d'une loterie ducale. Plutôt qu'une énième campagne de dons classique pour augmenter les recettes ducales, une véritable loterie avec redistribution d'une partie des mises sous forme de gain, le reste venant alimenter les recettes du duché.
- organisation d'une loterie ducale. Plutôt qu'une énième campagne de dons classique pour augmenter les recettes ducales, une véritable loterie avec redistribution d'une partie des mises sous forme de gain, le reste venant alimenter les recettes du duché.
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