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[RP] Sous le Mirabellier, les Doléances

Silanie


Ils le sauront Messire Régent, soyez en sur. La loi martial elle ne vaut pas pour le tribunal. Cessez donc de vous cachez par vos pseudos connaissances. Voici votre loi martial :

Citation:
Législation

Art. 3-1 : La Loi Martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 3-3 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle après promulgation du décret mettant fin à la loi martiale.


Vous êtes en droit de promouvoir des lois et des décrets durant cette période de loi martial, pas de transformé la justice du tribunal. Le Duc Clootaire n'avait pas promue de loi disant que les procès pouvait être jugé sans dépôt de plainte. Sinon les autres n'en aurait pas eu non plus. Et rien ne peut être rétroactif, même si aujourd'hui vous décidiez de cette loi, elle ne serait pas valable pour ces procés.

Vous ne faites pas ce que vous voulez, vous n’êtes pas tout puissant. A quoi bon se clamer le bon régent si vous vous fichez royalement de mener une justice correct. Ardarin avait été clair là dessus, alors choisissez Loguen, soit vous clamer appliquer sa politique et vous le faites, soit vous clamer faire ce que vous voulez, mais vous cessez de vous cacher derrière le pseudo respect de la politique de FREE car là vous la respectez pas. J'étais le Juge avec qui cette décision avait été prise, croyez moi que ça se saura si vous continuez à vous rire du duché comme vous le faite. J'avais déjà informé à ce moment là les instances concernés, vous en aurez le retour, croyez le bien.

Tout comme votre annonce dernière, ou vous déclarez la prise de Toul comme une HT, au final, avant même de passer au tribunal ils sont jugés, capitaine, régent et maintenant juge? Vous êtes sur de savoir ce que vous faites, car là ça tiens limite de la dictature. Je comprends que votre juge ne vous réponde pas, il doit surement être plus censé que vous.

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Necker


Hum... Et bien nous parlons de moi.

Je n'accorderai aucune importance à l'ancien membre FATUM, euh au Vicomte qui était venu pleurer dans mes braies à propos des doutes sur ce sujet. Oui oui je parle bien de ce militaire qui s'attache a ce qui lui reste car il n'a plus rien et n'est plus rien, enfin, je dis militaire mais bon je ne rappelerai pas qu'il a détruit notre armée par son erreur lorsqu'il a engagé une attaque contre UNE seule personne et qu'il a perdu..

Enfin, je suis plus là pour réagir au propos du Régent, c'est étrange comment vous souhaitez bâcler ce procès qui n'a aucun intérêt pour la Lorraine puisque c'est une relaxe.
Je vous avais fait part que je ne pouvais être juge pour des raisons évidentes car on ne peut être juge et partie mais vous n'avez point réagit, en plus de cela je ne souhaite pas associer mon nom directement ou indirectement dans un méfait car même si mon ancien compère à l'habitude de cacher l'histoire lorsqu'elle ne lui est point bénéfique, moi j'assume totalement ce que j'ai pu faire.
Donc oui je préfère me renseigner sur le dossier, de voir des administrations ayant une bonne connaissance afin de ne pas faire honte une seconde fois à la Lorraine face aux anciens amis du Vicomte.

Ensuite, je souhaite réagir sur le fait de vos diffamations et là Osez dire que je ne participe pas au CD, Osez dire que ce n'est pas moi qui ai demandé à ce que la communication soit rétabli, Osez me dire que ce n'est pas moi qui n'est pas fait vos annonces car il n'y avait personnes au Conseil Ducal pour le faire.
Vous crachez sur l'un des conseillers qui participent le plus à ce conseil mort et qui étrangement ne fais pas réagir les Présidents de Chambre, certainement est-ce de la partisane-rie.


Fait un clin d'oeil au Vicomte.


Si cela vous plait de vous morfondre dans la bêtise, faites comme le Vicomte, il adore ça.
Et je suis disponible à remettre ma démission dans l'heure si vous le souhaitez.
Caoimhim



Passant non loin du mirabellier, entendit sans le vouloir les inepties qui y étaient énoncées. Son sang ne fit qu'un tour et il ne put s'empêcher d'intervenir.

Il est atterrant de voir comment une personne qui prétend aux plus hautes charges dans ce duché méconnait notre législation...

Le dépôt d'un plainte, s'il est une condition suffisante au lancement d'une procédure judiciaire, n'est en aucun cas une condition nécessaire nécessaire. Ainsi dans toutes les affaires ou c'est le Duché qui poursuit, et non un plaignant Lorrain, il n'est pas question de plainte.

Notre Codex reconnait par ailleurs au procureur le droit d'instruire une affaire.

La jurisprudence Lorraine est constante dans ce sens, ainsi que la Doctrine. Un conseil... avant de dire ou de faire des âneries, renseignez-vous et par pitié, apprenez avant avant d'agir.

De plus, le juge actuel n'est absolument pas tenu de suivre les "accords passés", les "décisions prises",... par qui que ce soit, son seul devoir est de se baser sur la législation et la coutume pour rendre son verdict. Le contraire serait une violation flagrante du principe d’indépendance de la Justice.


Et entre ses dents:

Quand je pense que certains font dire au crieur public qu'ils ont voté pour elle parce qu'ils en ont marre des idiots...
Le_g.


Etape 1 : S'installer en Lorraine => Fait !
Etape 2 : Acheter des champs => Fait !
Etape 3 : S'informer sur la vie en Lorraine...

Ce dernier point n'était pas fait, il était en cours, et entre deux déplacements, il se rendait au mirabellier, et écoutait. Souvent, il n'avait rien à dire, ne maîtrisant pas du tout ce genre de chose. Parlez lui voyage, déplacements, brigandage ou pillage, de monter sur des remparts pour défendre aussi bien que pour prendre une mairie, ça, il connaît, et même gérer une mairie sans se barrer avec la caisse.

Mais pour le reste... Il écoutait, s'informait, prenait des notes...


Heu, s'il vous plait ? Un régent, il est pareil qu'un Duc ? Il a les mêmes droits ?

Il lui avait semblé que si Loguen tardait à les recevoir pour leur procès, qu'il soit à huis clos ou pas, c'était justement parce qu'il était pas Duc, mais régent, au moment de leur retour...

Et sinon... hum... pour la décision du Duc Ardarin, j'sais qu'ça date... mais on fait quoi ?

Il écoute Silanie défendre les brigands, alors qu'elle avait démissionné lors du précédent conseil justement parce qu'ils venaient à Epinal, et s'approche d'elle, lui passant une main audacieuse autour de la taille, et se penchant sur elle avec un sourire charmeur.

Hum, je ne vous savais pas si ardente défenderesse de la condition brigande, Donà Silanie. Pour un peu, cela me rendrait presque émotif.

Puis, il écoute l'autre homme qui intervient, et reste aussi surpris qu'interrogatif, mais ne souhaite pas vraiment passer pour un ignorant, même s'il a rarement vu une justice qui soit indépendante vraiment du pouvoir politique. De ses "voyages", il a appris ça : coupable, coupable et coupable. Les motifs ? Sale gueule... l'a brigandé bidule truc en 1450... ou 1451, et on lui ressort des vieilles affaires qui datent de mathusalem... mais non, d'après le messire, la justice fait pas de discrimination... Mouais, à d'autres.

Senher, vous dites si je comprends bien que toute personne est jugée innocente jusqu'à preuve de sa culpabilité ? Et dans la cas où l'accusé reconnait et plaide coupable, il se passe quoi ? Heu, je voudrais aussi savoir s'il y a des avocats pour défendre ? Comment ça se passe les procès ici ?

Nan, il n'est pas naïf, il n'a juste jamais eu de procès en Lorraine pour le moment, et se tient à la disposition de la justice entre deux escortes. Tout en devisant, il effleure le cou de Silanie de ses lèvres : Humm, parfum de lavande, je me trompe ?

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Silanie


De surprise, elle se tendit à l'assaut impromptu de cette main sur sa taille. D'un sourire de façade, pour ne pas montrer son mépris du contact masculin et que l'on ne s'y trompe pas, la demoiselle hait les hommes en général, qu'il soit ex brigand ou le plus beau des roy, elle se dégage doucement de son emprise tout en lui rétorquant avec amusement.

La cause brigande n'est point une affaire pour laquelle j'irais plaider, mais je prône l'intégrité, pour le coup judiciaire, d'une institution envers un individu, peu importe que le métier soit jugé honorable ou méprisable.

Et alors qu'elle se pensait enfin tirer d'affaire, voilà pas qu'il recommence, venant s'immiscer dans son cou, frémissant et grimaçant à ce léger contact de ses lèvres sur sa peau. S'écarter légèrement pour se soustraire de nouveau à cette intrusion, de venir glisser à son oreille réponse à sa question "Eau de thym" et de s'en aller, saluant toute personne présente.

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Le_g.


Ca, c'est fait aussi. Ca, ça s'appelle débuter sa collection de râteau, et vu qu'on est au printemps, il se pourrait que ça soit utile. En attendant, elle libère la place, et lui, il attend toujours la réponse de ceux qui sont là. Un sourire en coin, pas pour dire, mais la poupée qui vient de lui envoyer un ratal semble plutôt intéressée par les femmes. Epinal, ville de luxure ? Même pas, vu qu'elles sont pas des catins, et bon, la Silanie est pas vraiment baisable, mais il vient de perdre son pari, même s'il garde un semblant de sourire, son regard étant assombri depuis quelques jours, il devient plus ténébreux, plus froid.

Cela ne l'empêche pas de reluquer la croupe de Silanie qui s'en va. Humm, c'est que bon, avec un sac de toile de jute sur la tête, le reste est potable.

Pour passer le temps, il lit le codex lorrain... Pas mal de se renseigner des fois... et ce qu'il lit ne lui donne pas vraiment confiance pour la suite des évènements, mais encore faudrait-il que le prévôt se bouge ou le procureur...


Alors ? Je considère nul et non avenu la demande de l'ancien Duc ? C'est quand même un comble que je doive demander... Il sont où le proc' et le juge ?

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Caoimhim


Cao fut étonné par l'intervention de l'escorteur, mais plus encore par le départ de Silanie, qui ne daignait même pas lui répondre... sans doutes l'ancien brigand à la mine patibulaire l'impressionnait-elle, ils auraient sans doutes l'occasion d'en reparler.

Il se tourna donc vers l'homme pour répondre à ses questions.


Ce n'est pas a cela que je faisais allusion, mais en effet, en Lorraine, lors d'un procès, toute personne est considérée comme innocente jusqu'à preuve du contraire. Évidemment l'aveu est une preuve, mais même dans ce cas, les sanctions ne prendront leur effet qu'une fois le verdict du juge prononcé.

En ce qui concerne les avocats, tout accusé a le droit de se faire défendre mais il faut bien avouer que le barreau est un peu "en panne"... allez savoir si c'est par manque de travail que les avocats l'ont déserté ou si c'est par manque d'avocats que les justiciables ont pris l'habitude de se défendre seuls... c'est une grande question.

A ma connaissance je suis le seul avocat encore inscrit, mais l'inscription n'est pas obligatoire, ainsi vous pouvez vous faire représenter par n'importe qui... avocat étranger, juriste reconnu,...

La procédure judiciaire est décrite dans le codex : c'est l'acte d'accusation rédigé par le procureur qui débute le procès, suivi de la première plaidoirie de la défense, de réquisitoire de l'accusation puis de la dernière plaidoirie de la défense. Le tribunal peut aussi entendre des témoins appelés soit par l'accusation soit par la défense... sur base de tout ça le juge rend son verdict. Il y a théoriquement possibilité d'appel devant la cours d'appel Royale.

Avez vous d'autres questions?

--Le.masque.


Il écoute, attentif, pour une fois me direz vous... Mais vous auriez tord, c'est juste que lorsqu'il ne maîtrise pas un sujet, contrairement à d'autres, il s'informe. Jusque là, les lois et tout ça, ça l'intéressait moyen, voire pas beaucoup, peut-être même pas du tout. Un peu quand même, il avait respecté scrupuleusement toutes les lois du Languedoc lorsqu'il avait été élu maire de Mende. Il regarde l'avocat, et réfléchit.

Son avocat habituel est des Lions... Juriste français et sans doute pas le bienvenu, pourtant il aurait toutes ses chances, il a jamais perdu un procès avec cet avocat pour le défendre. Sauf que là, il se trouve que Le Gaucher a pas l'intention de nier certains faits...


Heu oui... Puisque vous êtes le seul avocat inscrit, accepteriez-vous de nous représenter, moi et mon cousin, dans l'affaire que tôt ou tard, le procureur de Lorraine finira bien par traiter, et si oui, quelles sont vos conditions ?

La procédure est similaire à celle de France...

Ah, et quand on considère qu'on a une dette à payer, faut qu'on aille réveiller qui pour le faire ?
Zezinho
Il y avait un espèce de bureau renommé bien qu'au même endroit en gargote, où passait visiblement la duke de Lorraine. Enfin surement.
Comme il n'y avait eu aucun retour/explication/point historique et toussa à propos de la lotha-caca pour le peuple qui soit disant était toujours au centre des attentions du politicard de base (au moment des élections, of course), Mo' vint poser ses petits petons à l'entrée du bureau où les courants d'air empêchaient comême de dire que c'était un vrai bureau où il faut se faire annoncer et tout et tout.



Raaa... attendez que je me gratte l'oreille gauche ça me rappelle de bons souvenirs.

*se gratte joyeusement*

Bon, je me permets de poser une question. Oué qu'une seule pour le moment, c'est déjà pô mal.
La duke elle a dit que la parole du peuple était importante blablabla à propos de la Lotha-truc.
Moi je pense, et en fait je dis haut et fort sans trop de risque de me tromper (sinon j'attends avec impatience qu'on me démontre le contraire) que ce soit la société civile ou la noblesse de Lorraine, tout le monde oscille entre "on s'en fout totalement de ton truc que personne ne sait que ça existe" et "c'est du caca en barre depuis sa création".
Et mis à part les quelques bureaucrates ayant profité de l'aubaine pour s'accorder des titres imaginaires avec des rangs contraires à la signification des titres (le coup du rang de l'altesse pour un duché... c'est une très bonne blague comême), à peu près personne ne donnerait ne serait-ce que ses vieilles chausses pour sauver ce truc.
La situation étant assez identique en Savoie, et certes plus contrastée mais tout de même assez inclinée en ce sens en FC, on peut donc en déduire l'avis de la communauté francophone active à propos de la Lotha-machin.
Et je parle pô, bien sur, du programme pour lequel s'est fait élire l'empereur, à savoir aussi sur la disparition de ce truc et de ce qui en découle.
Dès lors ma question arrive, elle est simple. Sachant que la duke a voulu être reine de lotha-pouèt il y a quelques mois, peut on savoir l'opinion et l'avis que va défendre la duke vis à vis de son suzerain l'empereur à ce sujet ?
Sa propre opinion personnelle ou celle de la communauté de la population censée être représentée par cette charge bi-mensuelle ?



Ah mince, ça fait deux questions. Mais bon la seconde et le prolongement implicite de la première.

_________________
_ Qui êtes-vous ?

_ Qui ? « Qui » n'est autre que la forme qui résulte de la fonction de « Qu'est-ce que », et ce que je suis c'est un homme sous un masque.
Necker


Clootaire arrive en salle de Doléance.


Hum.. Bonsoir Mo_gwai, ravi de vous revoir après votre absence.
Je transmets votre requête à la duchesse.
Zezinho
Se retournant :

Hmmmmmmmmmmmm... Bien bon le jour et merci pour la transmission Cloot' la Terre !
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_ Qui êtes-vous ?

_ Qui ? « Qui » n'est autre que la forme qui résulte de la fonction de « Qu'est-ce que », et ce que je suis c'est un homme sous un masque.
Necker


Bonjour,


J'ai envoyé une demande au CaC il y a plusieurs jours pour l'acquisition d'une bouteille d'huile d'olive mais je n'ai reçu aucune réponse de sa part, mon ami commence à s’inquiéter surtout que j'ai prévenu le CaC il y a une semaine.

Je vous remercie.
Liz_von_frayner
On parlait de la Commissaire au Commerce ? Normal donc que celle-ci, s’approche et vienne prendre connaissance d’une doléance qui, lui avait-on dit, concernait son domaine.

Le bonjour à vous, messire Clootaire. Votre ami a bien de la chance. Qui peut se targuer d’avoir parmi ses connaissances un ex-conseiller, qui était au Conseil Ducal il y a quelques jours encore, et qui prend la peine de se déplacer en personne pour lui ?

Surtout quand on sait que ledit conseiller, c’est vous, et que vous faisiez encore partie du Conseil Ducal lorsque vous m’avez fait parvenir votre missive, et encore très bien placé pour connaître l’inventaire ducal et savoir que les produits de luxe, à quelques bouteilles de vin près, n’en font pas partie. Et que du coup, vous saviez fort bien aussi que je ne prendrais pas sur mon temps pour répondre à une question, dont vous aviez d’avance la réponse. Chose que bien entendu j’aurais faite si votre ami s’était adressé directement à moi.

Ceci étant dit, avez-vous une autre demande à faire?

_________________
Rosealine
Citation:
Castel Verde, 8 août 1461


À Sa Grâce Chlodwig von Frayner, Duc de Lorraine


Salutations,

Par la présente, nous, Son Altesse Jade de Sparte d'Avila, demandons à notre vassale, Dame Rose Abigail Elizabeth Catherine Von Fersen, de remettre cette missive en notre nom et de l'afficher sur la place publique afin que tous Lorrains, et non uniquement les nobles, sachent le fond de ma pensée.

Tout d'abord, nous tenons à exprimer notre étonnement à la seule lecture de la première ligne. Il est d'usage, et je ne croyais pas devoir vous l'enseigner, d'utiliser le prédicat le plus élevé en s'adressant à son correspondant. En choississant de m'interpeller en utilisant le terme "Notre très chère vassale" qui ne correspond qu'uniquement à notre Seigneurie de Baccarat, je le précise, vous dénigrer le titre octroyé par Feue Sa Majesté Adala, que le Très-Haut veille sur Son âme. Vous rabaissez également ce poste que nous avons tenu à 3 reprises avant vous. Ce manque de courtoisie flagrant nous surprend de votre part.

Cette clarification étant dite, permettez que nous en fassions une autre. Nous avons spécifié être en voyage à l'étranger, nous dire que nous retardons en ce sens, tend à démontrer que vous ignorez la distance que le pauvre pigeon doit parcourir... Nous espèrons aussi que votre phrase "Les accidents sont vite arrivé, je peux en témoigner." n'est point une menace déguisée. Ce ne serait guère la première que nous en avons dans notre vie et nous tenons à vous dire que nous trouvons cette manoeuvre plutôt abjecte. Bien sûr, vous soutiendrez que nous avons mal interprétré vos mots, ils auraient pu être mieux choisis, espérons que vous aurez au moins l'honnêteté de le reconnaître bien que nous n'ayons aucun espoir de cela.

Maintenant, le coeur du sujet. Vous nous expliquer les raisons du choix de l'épouse de l'Empereur suite à notre question. Il demeure étonnant que le cumul des postes au sein du conseil ducal et impérial soit toléré. Voyez-vous, sa situation n'est pas la première et il nous a été donné de constater qu'à chaque fois, l'un ou l'autre poste en subissait les conséquences bien que vous soutenez le contraire. De plus, le fait de concentrer le pouvoir économique m'apparait dangereux, propice à des écarts. Vous ne voyez pas la partialité ? Relevant de deux personnes de sa famille dans l'un et l'autre domaine ? Nous regrettons que vous ne le voyiez pas, cela nous cause de sérieuses interrogations sur votre jugement que nous avons crû plus solide et meilleur en la matière. Il fut un temps où vous étiez fidèle à vous-même...

Nous nous contenterons donc de ses explications bien que non satisfaisantes et que par trop biaisées. Nous avions de meilleurs espoirs vous concernant, nous exprimons notre déception. Nous réalisons que plusieurs de vos décisions se font dans une précipitation qui témoigne davantage d'une orientation qui ne nous plait guère. Vous semblez dire que si la population ne grogne point, c'est que vous pouvez aller de l'avant. Il ne faut point gérer d'une tour d'ivoire, le peuple discute plus franchement en toute liberté en taverne derrière une choppe, nous ne vous l'apprendrons pas. Nous ne partageons pas votre opinion mais nous la respectons... car de toute façon, nous ne pourrons faire changer l'un et l'autre celle que nous avons.


Nous souhaitons paix et prospérité au Duché de Lorraine.

Respectueusement



Jade de Sparte d'Avila
Duchesse Impériale de Salzbourg
Duchesse de Pompey
Duchesse Régente de Blâmont et de Vittel
Baronne Royale de Rouvroy
Dame d'Autrey-lès-Gray, de Baccarat et de Châtenois


Faict au Castel Verde, Duché de Milan, le huitième jour d'août de l'an de Grasce MCDLXI.


_________________
Chlodwig_von_frayner
Le jeune (oui bon il est plus tout jeune) duc était assis dans son bureau à glander, comme à son habitude. Lorsqu'on l'avertit qu'une lettre avait été déposée sous le mirabellier. Il se dit en entendant le nom de la personne qui les avait écrite que décidément, c'était la soirée. Il se rendit alors devant l'affiche et la lut avec attention.

Oh ça y est les portoches ! On aura attendu 20 jours mais ça y est ! On a une opposition ! Allons arroser ça !

Mais vous répondez pas ?

Mais non j'ai déjà répondu. Qu'est ce que vous voulez que ça me fasse que les gens lisent ça ? Après tout je leur ai promis la liberté, donc ils ont aussi la liberté de gueuler.
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