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[RP] Sous le Mirabellier, les Doléances

Atchepttas
Les prunelles émeraudes scrutèrent la gestuelle du Duc. Posé, manières contrôlés, Diana voyait bien qu'elle n'avait pas à faire au premier venu. Et puis lui aussi avait un léger accent, infime, mais elle ne réussit pas à le déchiffrer. Cela lui donnait une certaine prestance oui. Mais cela ne valait certainement pas celui des hommes du sud, ceux au sang chaud et au caractère parfois fougueux.
Son discours avait été clair et remplit d'humilité. Elle savait maintenant à quel genre de personne elle avait à faire.
La vicomtesse aimait jouer avec la nature des gens. Elle avait déjà déterré quelques perles et mis en avant des hommes qui avaient fait valoir leurs compétences. Certains évènements avaient eu des conséquences regrettables et Aristote sait qu'elle s'en mordait encore les doigts. Mais Diana savait aussi retomber sur ses pattes en tirant les bonnes cartes.
Inclinant légèrement la tête lorsqu'il se mit à lui murmurer, elle lui décrocha un sourire malicieux.


Et quand chacun a une vision différente du bien ou du mauvais, le paradoxe est d'autant plus flagrant.


Prenant le temps de déguster cette saveur surprenante offerte par le Duc, elle reposa ensuite son verre sur un plateau et déclara solennellement :

Ce sera tout votre Grandeur, merci pour votre patience, ce fut...instructif.


Léger sourire et courbette un peu plus prononcée, Diana se dit qu'il était temps pour elle de disposer. En effet un messager venait d'arriver.
De plus, elle était limite à se damner contre la possibilité de poser son séant sur un fauteuil bien moelleux.
"Le cuir le plus confortable que vous trouverez pour une paire de bottes". *Je t'en ficherai du confort, escroc de première !*
Et la vicomtesse disparut.

_________________
Thomas_sauveur
Citation:


    A Vous Charles de Raveline,

    Nous avons bien reçu votre courrier et vous informant que celui-ci sera lu puis débattu au sein du Conseil Ducal Lorrains. Nous vous demandons donc quelques temps d'attente afin de recevoir réponses.

    Cordialement

    Thomas Sauveur de Talleyrand,
    Duc des Lorrains.


_________________
Ersinn
Une fin de semaine où le vent était de mise, dans les contrées lorraines soufflant froidement sur les habitants. C'est avec un manteau de fourrure par-dessus les épaules que le Vicomte se rendit en salle de doléances. Cette fois-ci, il n’exprimait pas sa doléance au milieu des nobles.

Bonjour,

Je souhaiterai savoir si le Conseil Ducal s'est penché sur la relance du Barreau Lorrain, et si oui, pourriez-vous communiquer l'avancée des discussions ?

_________________
Thomas_sauveur
A l'arrivée de Ersinn, il sourit et approuva vivement.

Et bien figurez-vous les grands esprit se rencontre Ersinn, nous y avons pensé cet après-midi et nous voulions justement nous attaquer à ce projet ! L'avancé est donc très maigre, Calotta avait tenté une discutions avant sa mort sous le Mandat précédent, mais cela n'avait rien donné et nous avez la menace nous étions plutôt penché sur la sécurité et la fusion Ost-Prévôté, aussi nous allons commencer là et souhaitons-le avancer pour le prochain mandat ou même finir cela serait merveilleux.
_________________
Silanie


Citation:
A Sa Grace Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine,
De Silanie, Vicomtesse de Domremy-la-Canne, Dame de Castiglione,

Salutations,

Tel que vous nous l'avez indiqué, nous effectuons auprès de vous, par écrit, notre demande concernant le procès instruit à notre encontre.

Nous souhaiterions recevoir la copie des minutes du procès instruit à l'encontre de Messire Frodon_de_la_cours pour insulte envers feue Sa Majesté l'Empereur Ludwig 1er Von Frayner. Le procès avait été ouvert par l'Ex Procureur Clootaire de Réaumont Kado'ch et son verdict fut rendu coupable. Ainsi que le dépôt de plainte que nous avions établi pour ce faire, enregistré par le même Procureur.

Nous aimerions aussi disposer de la plainte que nous avions déposée à l'encontre du Seigneur Scapin, plainte qui n'a jamais été traduite en justice à notre connaissance.

Nous souhaitons disposé de la copie de ces documents comme la justice nous y autorise, afin d'établir notre défense dans l'intention d'un possible appel du procès nous concernant.

Cordialement,

Le 2 Novembre 1461, entre Epinal et Luxueil,



Silanie,
Vicomtesse de Domremy-la-Canne,
Dame de Castiglione.

_________________
Thomas_sauveur
Citation:


    A vous Monseigneur Silanie Vicomtesse de Domremy-la-Canne, Dame de Castiglione,
    De nous, Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy, Duc de Lorraine.


    Saluations,

    Nous vous donnons comme demandé copie du dossier opposant Le contrevenant Frodon à la Victime vous-même. Cependant les archives étant incomplètes doute sous l'ancien procureur Clootaire ou Carlotta nous ne pouvons avoir le verdict du procès. Nous allons chercher encore afin de voir si les feuilles se seraient pas égaré ailleurs, voici déjà celle en notre possessions immédiate.

    Au Sujet d'un procès entre vous et le Sire Scapin, nous avons également des informations, il s'agirait d'une violation du Serment des Conseillers Ducaux est-ce cela? La encore le procès lancé sous le procureur Clootaire et remis par le procureur Carlotta n'est pas complet. A croire que la justice de Lorraine aime le suspense, mais tout indique qu'il fut bien débuté. Voici donc également copie des documents.

    Nous sommes à votre disposition pour informations complémentaires.

    Cordialement

          Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy
          Duc de Lorraine.






Citation:


Clootaire a écrit:
Citation:
Nom du contrevenant :Frodon

Nom de la victime :
Silanie


Nom du [strike]maréchal[/strike] Procureur en charge de l'affaire :
Clootaire de Reaumont Kado'ch

Date et Lieu de l'infraction:
Taverne Vaudemont le 6 et 8 juillet 1461

Détail de l'infraction :
Trahison

Lien vers le décret/la Loi/l'arrêté violé: Codex Judiciaire Lorrain
Articles précis a écrit:
Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.


Preuve: [Cf courrier]

Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du Procureur, ou du contrevenant:

Citation:
De Silanie de Trévière, Duchesse de Lorraine,
A Clootaire de Réaumont Kado'ch, Procureur de Lorraine,


Salutations,

Nous souhaitons aujourd'hui porter plainte auprès de vous contre Messire Frodon_de_la_cours. En effet, cette personne a porté des propos insultant et outrageant à l'encontre de la famille impériale, à la Vaudemontoise, une taverne de la ville de Vaudemont.

Voici le témoignage du Vicomte Sabifax de Beauregard afférent à la situation.


Citation:
A Silanie de Trévière, duchesse de Lorraine
Au conseil ducal de Lorraine,
Au prévôt et au procureur de Lorraine,

Nous Sabifax de Beauregard, Vicomte d'Arches, Baron de Wiesviller, Seigneur d'Essegney, Commandeur de l'Alérion Lorrain jurons sur notre honneur et notre couronne avoir été témoin de propos injurieux envers l'empereur et sa famille tenus par un dénommé Frodon (IG: Frodon_de_la_cours). Les faits se sont déroulés en taverne, ce 6 juillet 1461. Étaient présent et pourront témoigner Messire Vadorann, CAM de Lorraine et Dame Carlotta isabel, mairesse de Vaudémont et juge de Lorraine.

Je m'excuse par avance de la teneur grossière des mots que vous aller lire et je me désole profondément de savoir qu'un lorrain puisse les avoir proféré. Je laisse donc le conseil et sa duchesse prendre les mesures et les décisions qui s'imposent devant la teneur des propos suivants prononcés par Frodon:

- L'Empereur a été élu par pots de vins !
- On dit la conne impératrice
- Son Altesse ... vous rigolez même ma fesse gauche aurait l'air plus noble et digne de porter une couronne qu'elle !
- Pour moi ce n'est pas une impératrice mais une grosse conne de traître qui pactise avec les brigand qui forment sa garde personnel !

En outre, le sieur Frodon a poursuivi ses insultes en taverne dans la soirée du 8 juillet en soirée, allant même jusqu'à traiter les lorrains de 'cons'. La duchesse étant présente lorsque ces insultes ont été tenues pourra surement confirmer.

Encore une fois, je prie toute personne lisant cette missive et ayant eu les yeux souillés de tels propos de pardonner à celui qui les a retranscrit.

Gloire à la Lorraine,
Vive l'empereur.

Sabifax de Beauregard,
le 9 juillet 1461, à Vaudemont



Nous demandons que justice soit fait pour l'affront qui fut causé.

Le 11 Juillet 1461 à Nancy,


Duchesse de Lorraine
Citation:
























Articles précis a écrit:
Citation:









Citation:






























Citation:























Citation:












Articles précis a écrit:






Citation:









Citation:






























Citation:
























Articles précis a écrit:
Citation:









Citation:






























Citation:

























Clootaire a écrit:
Citation:
Acte d'accusation :

Votre honneur,

Nous portons devant vous une affaire de Trahison, l’accusée dénommé Frodon (IG: Frodon_de_la_cours) dont vous pouvez retrouver ses papier dans le dossier suivant:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Frodon_de_la_cours


*Il prit sa respiration après avoir exposer le dossier auprès du juge.*


Le 6 juillet 1461, l’accusé a tenu des propos grossiers en taverne de Vaudemont envers l’Empereur et sa famille dont je cite :

« - L'Empereur a été élu par pots de vins ! »
« - On dit la conne impératrice »
« - Son Altesse ... vous rigolez même ma fesse gauche aurait l'air plus noble et digne de porter une couronne qu'elle ! »
« - Pour moi ce n'est pas une impératrice mais une grosse conne de traître qui pactise avec les brigand qui forment sa garde personnel ! »

En outre, l’accusé a poursuivi ses insultes le 8 juillet 1461 en ajoutant une nouvelle insulte visant à toucher l’intégrité du peuple lorrain en n’ayant des propos négatif sur son intelligence de ce dernier en employant le mot « con ».


Pour preuve nous vous présenterons le témoignage du Vicomte d’Arches, Baron de Wiesviller, Seigneur d’Essegney, Commandeur de l’Alérion Lorrain, Monseigneur Sabifax, qui était présent en Taverne lors de l’incident.

Nous vous présenterons aussi le témoignage du Commissaire aux Mine, Messire Vadorann, qui était aussi présent en taverne.

Comme le prévoit l’article Article II.V.2 du codex judiciaire de Lorraine et je cite ce dernier :
« Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison. »

Ainsi ce dernier, s’est rendu coupable de Trahison en injuriant et en portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des représentants Impériaux.


Le codex peut être consulté en grande galerie :
http://casteldenancy.forumpro.fr/t14289-codex-judiciaire-de-lorraine-1459


*Se tourne vers l’accusé*

Nous vous informons de vos droits, ainsi, vous avez le droit de consulter les preuves, droit de vous faire défendre par un avocat, droit de quérir la justice du Duc et vous aurez, tout comme nous, le droit de faire appel de la décision une fois qu’elle sera rendue.
Citation:







































Clootaire a écrit:
Citation:
Première plaidoirie de la défense :

*Frodon se présenta devant le juge en souriant de l accusation qui lui était reprocher*

bonjour votre honneur , alors comme vous l aurez compris je me nomme Frodon, alors déjà j aimerais préciser une chose oui c est vrai que j ai tenu ses propos , propos qui m ont été rendu aussi par beaucoup de partisan de l Empereur , sans doute a cause de la réputation de la traite qui lui sers de femme ...

car le problème viens a la base d elle !

*le regarde*

mais ça peut être que vous n étiez point au courant évidement vu qu il est plus facile d accuser un citoyen comme moi qu une bougre qui se cache derrière un titre !
sauf que moi je ne me cache pas , et je ferais face ici comme je l ai toujours fais pour se duché et cette famille qui a la première occasion vous trahis en profitant d un statut mal acquis !

mais a quoi cela servirait il après tout que je perde mon temps ici vu que cette famille personne ne leurs fera jamais rien par le biais de la justice pourriez vous me le dire ?
Citation:















Clootaire a écrit:
Citation:
Réquisitoire de l'accusation :

*Clootaire surprit de la réponse du jeune homme mais amusé par le culots de ce dernier, prit la parole après les témoins*


Votre Honneur,

L’accusé vient d’avouer ses propos à travers son discours et il a même réitérer ces derniers, et je cite afin d’appuyer sur l’importance de ces dires :

* Va voir le greffier afin de reprendre les propos tenus au mot près*

« - bonjour votre honneur , alors comme vous l aurez compris je me nomme Frodon, alors déjà j aimerais préciser une chose oui c est vrai que j ai tenu ses propos […] »

« - […] sans doute a cause de la réputation de la traite qui lui sers de femme ... […]»


Au-delà des propos tenus en taverne auprès de notre Représentante Impériale, ce dernier réitère ses dires et ne présente aucunes excuses ni de regret d’avoir faire ce geste.
C’est pour cela que nous demandons 3 jours de détentions dans nos cachots afin que ce dernier puisse réfléchir correctement à la portée des propos.


* Puis il regagne son siège *
Citation:






















Clootaire a écrit:
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense :

*sourit avant de prendre la parole *


alors nous simple défenseur du Duché nous avons juste le droit de mourir pour lui et de servir de sous-fifre sous prétexte que c est la femme de l Empereur ?
c est bien ce que vous faites passer comme message !

et bien bravo la famille Impérial !!!
et c est envers ca que je devrais avoir du regret ?

* les regardent *

et bien non je n en ai pas !
et juste comme ca pour prévention !
enfermé un innocent abusé des pouvoir Impériaux comme moi ,
il reviendras ensuite !
mais ne reviendra pas seul !!!

car je n ai pas l intention de m écraser devant eux ! ca fait je ne sais combien de temps que moi je réclame un procès qui n as jamais été mener !
par contre dans l autre sens ca va vite !!
es ce cela que vous appelez " Justice " ?

alors il n y a pas de souci enfermé moi !
je ferais ensuite " Justice " moi même a ma façon cette fois !
et je peux déjà vous dire ca parleras moins qu ici car famille Impérial ou pas ils ne sont pas au dessus des lois !

* retourne ensuite a sa place *
Citation:





























Clootaire a écrit:
Citation:
L'accusation a appelé Sabifax à la barre :

Voici son témoignage :
* Lorsqu'il fut appelé à la barre, le vicomte se leva et s'adressa à la juge.*

Votre honneur,

Mon témoignage a déjà été fait par écrit, je tiens tout de même à en déposer une copie ici. Je jure que les faits se sont déroulés tel que je l'ai raconté et retranscrit. D'ailleurs, je viens d'entendre l'accusé les reconnaitre.

* Il tendit alors un parchemin au greffier pour qu'il le confie à la juge.*

______________
A Silanie de Trévière, duchesse de Lorraine
Au conseil ducal de Lorraine,
Au prévôt et au procureur de Lorraine,

Nous Sabifax de Beauregard, Vicomte d'Arches, Baron de Wiesviller, Seigneur d'Essegney, Commandeur de l'Alérion Lorrain jurons sur notre honneur et notre couronne avoir été témoin de propos injurieux envers l'empereur et sa famille tenus par un dénommé Frodon (IG: Frodon_de_la_cours). Les faits se sont déroulés en taverne, ce 6 juillet 1461. Étaient présent et pourront témoigner Messire Vadorann, CAM de Lorraine et Dame Carlotta isabel, mairesse de Vaudémont et juge de Lorraine.

Je m'excuse par avance de la teneur grossière des mots que vous aller lire et je me désole profondément de savoir qu'un lorrain puisse les avoir proféré. Je laisse donc le conseil et sa duchesse prendre les mesures et les décisions qui s'imposent devant la teneur des propos suivants prononcés par Frodon:

- L'Empereur a été élu par pots de vins !
- On dit la conne impératrice
- Son Altesse ... vous rigolez même ma fesse gauche aurait l'air plus noble et digne de porter une couronne qu'elle !
- Pour moi ce n'est pas une impératrice mais une grosse conne de traître qui pactise avec les brigand qui forment sa garde personnel !

En outre, le sieur Frodon a poursuivi ses insultes en taverne dans la soirée du 8 juillet en soirée, allant même jusqu'à traiter les lorrains de 'cons'. La duchesse étant présente lorsque ces insultes ont été tenues pourra surement confirmer.

Encore une fois, je prie toute personne lisant cette missive et ayant eu les yeux souillés de tels propos de pardonner à celui qui les a retranscrit.

Gloire à la Lorraine,
Vive l'empereur.

Sabifax de Beauregard,
le 9 juillet 1461, à Vaudemont
___________________


Si il n'eut s'agit que d'une simple affaire d'insulte et de porter atteinte à la réputation d'un quidam, je n'aurai peut-être pas pris la plume pour demander à la justice d'agir.

Mais là, il s'agit de la réputation et l'image de l'empereur et sa famille, mais aussi d'un homme d'honneur. C'est donc à double titre, que j'ai demandé que la justice Lorraine s'exerce, et j'espère avec la plus grande fermeté. Sa masjesté Ludwig Von Frayner, avant d'être empereur peut se compter comme un des lorrains parmi les plus actifs qui a beaucoup donné pour notre duché. Quand à Liz, ses nombreux mandats à la mairie d'Epinal ou sa disponibilité au service du duché, font d'elle une personne que la Lorraine ne peut pas laisser insulter impunément.
Mais surout dans cette affaire, il s'agit d'un cas bien plus grave que d'une chicane entre personne, car par ses insultes, l'accusé porte atteinte à la réputation de Notre bien-aimé Empereur.

Je n'ai rien d'autres à ajouter, si ce n'est que j'espère une peine exemplaire et aussi douloureuse que la virulence des propos tenus, alors que l'accusé a admis les faits mais ne semble pas exprimer ni le moindre regret, ni vouloir présenter des excuses à la famille impériale.

Voila, votre honneur, j'en ai terminé de mon témoignage. Si vous permettez, je vais regagner ma place et rester dans la salle en attendant votre jugement. Si vous, ou le procureur le souhaitez, je suis à votre disposition.

* Il reprit sa place dans l'assistance. *
Citation:
















































Clootaire a écrit:
Citation:
L'accusation a appelé Vadorann à la barre :

Voici son témoignage :
Bonjours à tous... pour ma part je dirais que je n'ai rien à apporter à ce tribunal. Frodon a déjà avoué ce que je pouvais dire avoir vu ou entendu...

Pour le reste je ne serais pas objectif sur le personnage donc je ne dirai rien de plus...

Adieu tout le monde

Il s'en alla pour ne plus reapparaitre
Citation:








































Les conseillers ayant reçu le baptême conclueront le serment par :



Les conseillers n'ayant pas été baptisés conclueront le serment par :




Article 2. – L’intérêt général de la Lorraine prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 3. – Si un conseiller désire refuser la charge qui lui est proposée par le Duc, il doit motiver son refus. Si le duc se voit dans l’obligation de tout de même lui donner cette charge par manque de compétence spécifique ou de conseillers au sein du conseil, il se devra de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses capacités.

Article 4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au devoir de réserve. Il est formellement interdit de discuter des débats et des votes hors du Conseil Ducal.

Article 5. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le Conseil Ducal. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix.

Article 6. – Tout dénigrement en public d’un conseiller par un autre à propos de sa fonction au Conseil sera passible de sanction.

Article 7. - Les insultes, les critiques gratuites et les polémiques non-constructives adressées contre une personne physique ou contre une institution seront formellement proscrites. Tout manquement à cette règle entrainera une mise en garde par le Duc/chesse garant de celle-ci. Si malgré avertissement le fautif venait à réitérer, des sanctions progressives seraient effectuées selon barème ci-après :

- un avertissement
- un second avertissement
- une exclusion d'une journée
- et si récidive après cela une exclusion de 3 jours votée par le conseil
- et réintégration après excuses.

Article 8. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité dans une pièce du Conseil Ducal affectée à cet effet.

Article 9. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire lorrain sans accord du Duc ou du régent le cas échéant.

Article 10. – De par sa fonction de représentant du duché, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.

Article 11. – Si un conseiller doit s’absenter, il devra prévenir le Duc dès que la situation est connue. Si l'absence affecte sa charge, il devra accepter que le duc le fasse remplacer.

Article 12. - (Rappel) Les conseillers ducaux peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc, et d’obtenir son autorisation par écrit.

Article 13. - (Rappel) Tout manquement aux obligations des conseillers mentionné par la Constitution sera passible des peines qui sont prévues à cet effet.

Amendé par le Conseil Ducal à Nancy, le 26 novembre 1459








Preuve:
[Cf courrier]

Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du Procureur, ou du contrevenant:








_________________
Adalbert

Adalbert passe déposer un mot dans le bureau des doléances.





A l'attention de sa Grasce Thomas-sauver, duc de Lorraine

Bonjour Votre Grasce,

Il n'est pas coutume de déranger les hautes autorités du duché, sinon pour une chose importante. Mais je ne vois pas d'autres moyens pour avoir enfin une réponse à ma demande.

Depuis peu j'ai ouvert un atelier de sculpteur à Toul et j'ai plusieurs commandes d'objets nécessitant de la pierre. J'ai donc écrit au CAC pour qu'elle m'en envoie. N'ayant aucune réponse, j'ai écrit au Bailli qui ne me répond pas plus.

Vous serait-il possible d'intervenir auprès d'elles pour que je puisse enfin réaliser le travail demandé ?

Il me faudrait 20 qx de pierre que je suis prêt à payer 15 écus pièce.

Avec tout le respect du à votre fonction.

Adalbert de la Bise

_________________
Thomas_sauveur

_________________
Sabifax
A travers les royaumes, la Lorraine fait parler d'elle :



Malheureusement, on voit que ce n'est pas pour vanter les mérite de la Lorraine ni la chaleur sucrée de notre mirabelle que l'on parle de la Lorraine, mais pour pointer du doigt les dysfonctionnements de son système judiciaire. R'marque que vu des point soulevés, on ne peut plus vraiment dire qu'il y ait une justice en Lorraine durant ce mandat.
Les anomalies présentés rejoignent celles que la noblesse Lorraine avait présenté au duc dès le début des procès et pourtant on voit que rien n'avait été fait et qu'aucune mesure n'a été prise... Résultat: Belle page de publicité!

Donc, j'ai une petite question: Suite à cette publicité désastreuse pour la Lorraine, quelles mesures le duc et son conseil comptent ils prendre pour redorer l'image de notre duché?

Thomas_sauveur
A Vicomte ! Généralement lorsqu'on ce présente dans une pièce il est courtois de saluer. Mais vous deviez trop vous en faire du sort du Duché.

Il nota qu'il avait prit le temps de mettre en gras les passages.

Vous auriez du souligné le nom de l'auteur également, devons-nous accordez à la parole d'un Lion de Juda, hérétique et criminel en Lorraine de la valeur ?

Vous saviez que les premiers concernés, entendons nous bien les concernés n'étant pas des Brigands reconnus ont tous déclaré : Comprendre et jugé que l'erreur est humaine ?

Ce n'est pas parce que nous n'avons pas hurlé à tout va qu'aucune mesure ne fut prise. Sauf que parfois les hommes peuvent agir sans se mettre en avant, cela ce nomme l'humilité.

_________________
Gaeldenouet
Bonjour tout le monde. Une question me brûle les lèvres, j'aimerais savoir si conseil constitutionnel et le conseil ducal a voté pour la création des Forces Ducales de Lorraine. Merci
Sabifax
Se tourne en premier vers le duc pour lui répondre:

primo, Peu importe que l'homme soit brigand, prêtre ou hérétique. Tout homme a droit à la justice en Lorraine. Qu'il soit condamné est une chose, mais encore faut il que la justice qui l'a déclarée 'coupable' soit rendue selon les règles de l'art. La justice qui est là pour faire appliquer les lois, doit en premier respecter les règles qu'elle s'est fixée.

Deuxio, les points qu'il soulève concernant le rendu de la justice sont ils vrai ou faux ? je ne crois pas qu'il ait été le seul à voir que des actes d'accusation étaient rédigés par le 'procureur du languedoc' ou constater qu'aucune preuve n'était soumise dans les dossiers. Autant d'éléments qui constituent des vices et qui auraient dut soit bénéficier aux accusés soit entrainer l'annulation des procès.

Et tertio, La question à laquelle vous n'avez pas répondue, était : Maintenant que le mal est fait et que la réputation de la Lorraine est écorchée à travers tous le royaume, Que comptez-vous faire pour réparer les dégâts ?


Puis il se tourne vers le nouveau venu qui venait de prendre la parole.

Messire, je peux vous répondre pour le Conseil Constitutionnel: Bien que n'ayant pas pris la parole lors de la consultation en gargote, bonne note a été prise des opinions émises. La discussion s'est poursuivie dans les murs du CC et le vote a été tenu. Les résultats sont encore sous le sceau de la confidentialité mais ils vous seront communiqué dans la journée qui vient.
Ersinn
Retour du Vicomte en salle de doléances. Le Conseil Ducal n'avait pas beaucoup avancé sur un domaine sur lequel on lui pourtant avait certifié qu'ils se pencheraient dessus.

Bonjour, toujours aucune avancée concernant le Barreau Lorrain, doit-on en conclure que ceci dépassait les compétences du Conseil Ducal sortant ? Qu'en sera-t-il avec notre nouveau Conseil Ducal ?

La remise à neuf du barreau est en discussion depuis la proposition de feu Ludwig Von Frayner il y a environ 8 mois... Comme on peut le lire à la KAP, et comme le souligne le Vicomte Sabifax, nous ne pouvons qu'avoir honte de la justice lorraine. Il serait temps d'y remédier un peu.

_________________
Necker
Bonjour votre grâces,

J'ai vu que vous allez revoir la constitution, c'est pour cela que je souhaiterai savoir si vous allez mettre une limite de mandat pour les membres du CC.
Afin d'éviter de laisser concentrer le pouvoir politique d'une personne non élu, trop longtemps dans ses mains.


J'aimerai savoir à propos de cette révision de constitution, nous avons le Conseil Constitutionnel qui protège contre les actions malveillantes du Conseil Ducale.
Mais qu'est-ce que nous avons pour nous protéger du CC, car c'est clairement c'est le poste rêvé.
Le_g.
Louis envoie une missive au Duc.


_________________
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