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[RP] Sous le Mirabellier, les Doléances

Thomas_sauveur
[HRP : Si vous êtes d'accord, je vais considérés pour répondre que tout ce déroule dans la même journée.]

Il était là par une certaine habitude d'y venir et puis soutenir la nouvelle Porte-Parole semblait une évidence pour le début du moins. L'arrivée du Vicomte et de Clootaire lui fit penché la tête, souriant quoi qu'amusé qu'ils arrivent les deux dans cette salle. Il répondit avant tout au premier.

Bonjour Vicomte, comment allez-vous ? Comme le dira sûrement le Porte parole dans son Bilan de fin de Mandat, ce fut parlé au sein du Conseil Ducal, cependant la question est : '' Qui pourrait relancé cette institution'' et nous n'avons pas de réponse, il faut avouer que la Lorraine n'est pas très tournée justice et nous ne voulons pas y placé le premier venu. Le Conseil Ducal venant d'être composés, ils ce penchent déjà sur les problèmes de fond.

Et si vous avez honte du Duché, c'est votre choix. Nous vous avons déjà dit que cette affaire date d'un mois à présent et si elle vit encore cela viens surtout des insatisfaits qui la relance sans cesse.

Nous avions le choix entre défense et justice, nous avons choisi. Nous aurions prit justice vous auriez eu honte de la défense. Il y a parfois dans une régence des choix à faire, nous avons fait les nôtres. Vous avez fait les votre aussi lors de vos mandats Vicomte, ne tombons pas dans les reproches sans cesses, ou si vous y tenez trouvons des nouveautés à ajouté cela sera moins lassant.


Il regarde Clootaire et lui offrir un sourire tout aussi chaleureux qu'as Ersinn.

Bonjour Excellence, comment allez-vous ? Nous sommes en effet en train de trouver le meilleur moins de revoir la Constitution, certains point nous semble désuet, d'autres resterons bien sur.

Le gros problème avec le CC c'est le manque de nobles, pas que la noblesse s'en fichent non bien sur que non. Mais que certain nobles voulant participer à la vie des institutions du Duché sont malheureusement pas domicilié en Lorraine comme le précise la Constitution. Alors nous allons déjà revoir ce point-là en trouvant le meilleur accord... L'idée serait de simplement supprimer cet article, mais nous ne sommes pas le seul à décidé.

Nous n'avons pas spécialement prévu de crée des Mandats, mais comme nous avons prévu de faire participer toute personnes souhaitant aider, nous notons votre idée pour la proposer.

Quant à votre question sur la protection du CC, nous avons... Et bien officiellement rien, mais officieusement nous pensons que si le CC fait vraiment quelque chose de trop osé il y aurait les nobles et le peuple, et le Conseil Ducal. Mais peut-être la question était pour proposée une seconde idée?


Il reçu un courrier et découvrant l'écriture de Louis décida d'attendre de voir si les deux hommes avaient des questions, avant de le lire mais la première phrase déjà le fit pâlir.
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Sabifax
- Si vous permettez * il s'avança d'un pas * Vous ne pouvez pas dire que la justice ne fut pas bonne en Lorraine car vous avez préféré la 'défense'. Les deux sont des piliers du duché. C'est comme si vous disiez qu'une mère qui a deux enfants doit choisir et en sacrifier un de ses fils pour que l'autre puisse exister.

En outre, c'est sous entendre que la justice fut rendue et que les condamnations sont tombés tout en sachant que les actes d'accusation du procureur étaient infondés. En gros, la justice a été bafouée et utilisée comme unique moyen de rétorsion et de vengeance, sans se soucier du respect des droits de chacun.
Vous dites avoir pris des mesures à l'époque, mais vous n'en n'avez pas cité une seule. Pourtant la seule mesure qui peut être prise quand un acte d'accusation est mal rédigé et qu'un dossier est incomplet, c'est la relaxe.... l'accusé fut-il le pire brigand de la terre. Certes il s'agit de notions philosophique, mais la justice ne peut qu'être conforme au droit.



Puis il poursuivit.


Quand à la révision de la constitution, je vous ai déjà fait part que par le passé certains membres des conseils ducaux avaient bloqué toute évolution. Demandez donc à Clootaire puisqu'il est là, ce qu'il a fait quand il était au CD, je peux vous le dire: il n'a point participé aux discussions et s'est contenté de voter contre à la fin. Voila, un exemple de ce qui bloque l'évolution du duché.

Louisnapoleon
Louis entra dans la salle de doléance du duché pour la première fois. Il en avait connu beaucoup d'autres, dans lesquelles il avait répondu en tant que conseiller ducal; et, pensa-t-il, il n'y a pas de raison que le fonctionnement des doléances soit différent ici.

Il fit donc une révérence aux nobles présents. Depuis son arrivée, il avait d'ailleurs été frappé du nombre de nobles en Lorraine, à vrai dire il n'avait pas encore croisé de roturier...

Il remarqua toutefois que plusieurs personnes venaient d'intervenir, et le duc semblait distrait par un long courrier. Il décida donc de se mettre dans un coin de la salle, en attendant que quelqu'un soit disponible pour l'écouter.

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Sabifax
En attendant que vous réfléchissez à votre réponse, j'ai aussi une question sur le bilan de fin de mandat. J'ai remarqué quelques incongruités importantes et je me pose des questions pour savoir ce qui s'est passé.
Mes questions touchant les mines et les stocks de pierre et de fer, est ce que le CAC ou le CAM sont disponibles pour y répondre ?


Le vicomte regarde rapidement ses notes prises sur un parchemin et il poursuit

D'après le CAC, pour le fer durant le mandat nous sommes passés de '9215 écus' à '10431 écus'. ce qui donne en gros +64 kilos de FER.

Pour la pierre, nous sommes passés de '10836 écus' à '9268 écus', ce qui donne - 112 Pierre.

Or le bilan du CAM affiche des gains de: + 351 Fer et + 372 Pierre.

D’où vient la différence ? Je conçois qu'un peu de pierre et fer fer ont put être vendu aux lorrains pour leurs activités, mais surement pas de si grosses quantités. L'écart aurait été minime, je ne dirai rien mais là... il faut admettre qu'il y a une grosse différence et que cette incohérence est de nature à me faire poser des questions. Y-a-t-il eu des contrats d'exportations ? Des améliorations? des réparations d'urgence? ou du détournement de marchandises ?


Necker


Nous avions peut être tous nos raisons Vicomte.
Si vous n'arrivez pas à rassembler depuis plus d'un an, c'est qu'il faut se poser des questions.
D'ailleurs cela fait combien de temps que vous êtes Président du Conseil Constitutionnel ?
Sabifax
Sans doute, vous aviez vos raisons pour ne pas prendre part à un débat réunissant des lorrains au sein d'une commission puis ensuite voter contre. Je sais pas...
J'aimerai savoir comment vous appelez ce genre de comportement ? Comme j'ai dit, c'est selon moi ce genre d'attitude ou les conseillers comme vous, se roulent les pouces puis au final s'objectent de tout changement qui bloque toute évolution en Lorraine. Il me semble que vous avez même été duc, vous aviez donc le pouvoir de faire des propositions, les vôtres, et vous n'avez rien fait.

Et pour répondre à votre dernière question, bien que ne voyant pas de rapport. je suis membre du CC et son représentant depuis presque 2 ans, reconduit la dernière fois il y a moins de 6 mois.
Necker


Je me suis prononcé pour la suppression du Conseil Constitutionnel, cependant pour ma part, je ne souhaitais pas faire ce changement sans avoir trouver un vrai organe de contrôle ouverte à tous et ayant une limite de mandat.
Malheureusement tout le contraire du Conseil Constitutionnel actuel.
Sabifax
C'est ce que je vous reproche. Vous ne discutez pas et vous votez contre. Chacun a sa vision. Le but des rencontres qui se sont tenus était de trouver un compromis. Ce n'est pas en agissant de façon intransigeante et en bloquant tout dès que ce n'est pas entièrement conforme à votre opinion que la Lorraine bougera.

Bref, j'ai fait le tour de la question avec vous. Si vous permettez, je vais attendre qu'un membre du Conseil Ducal réponde à ma question sur les anomalies trouvées dans le bilan.
Necker


Se demande s'il écoute ou s'il ne prend que ce qu'il souhaite.
--Le.masque.
Citation:
Citation:

De Moi, Louis Track de Lioncourt, Capitaine de l'Escorte Impériale,
A Vous, Majesté Impériale Comyr
A Vous, Membres du Conseil Ducal de Lorraine
A Vous, Membres du Conseil Comtal de Franche-Comté
A Vous, Membres du Conseil Ducal de Savoie

Salutations,

Je ne vais pas m'attarder sur mes fonctions, elles sont modestes. Je vous écris pour vous faire part d'une offre de la part du Consistoire.

Dans trois jours, l'Escorte Impériale sera à Genève, pour un échange de prisonniers, conformément aux décisions impériales qui ont été prises fin octobre 1461.

Ce jour, le Consistoire propose un nouvel échange de prisonniers.

Voici les otages du Consistoire qu'ils proposent de libérer.
- Hadrien Marcus 1er de Sparte,
- Hobb,
- Enzo.


En échange, le Consistoire demande un engagement écrit, de la part des trois provinces francophones, d'envoyer une délégation le 22 janvier 1462 à Genève, et la libération des leurs toujours détenus à Augsbourg.
Cette délégation devra être habilitée à ratifier un traité de paix avec la République, et à ratifier la convention de Genève que je joins à cette missive.

Il va de soi que je n'ai pris aucun engagement de la part d'aucune des provinces, ni de l'Empire, je ne suis qu'un humble intermédiaire dans cette affaire.

Toutefois, en tant que Capitaine de l'Escorte Impériale, mon allégeance va à l'Empire, et j'ai regardé cette proposition de près. Cette demande du Consistoire n'est pas une obligation à négocier et ratifier, juste une demande d'envoyer des personnes qui soient habilitées à le faire, et la libération des otages genevois encore détenus en Empire.
En échange, des hauts dignitaires de l'Empire seront libérés, dont l'ancien Roi de Lotharingie. Cela permettrait aux futurs négociateurs de ne pas avoir la pression de ces otages. Ils proposent une date pour une négociation, ce qui permettrait de faire avancer un peu les choses.

Je reste à votre disposition pour transmettre vos réponses.

Humblement,

Fait sur les routes de Franche Comté, le 26 novembre 1461.




Citation:
Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre

Entrée en vigueur : le premier jour de juin 1458
Adoptée par les Conférences Diplomatiques à venir
pour l'élaboration de Conventions internationales
destinées à protéger les victimes de la guerre,
réunie à Genève,

Préambule

Les soussignés, Plénipotentiaires des Gouvernements représentés à la Conférence diplomatique qui s’est réunie à Genève en vue d'établir une Convention relative au traitement des prisonniers de guerre,
sont convenus de ce qui suit:

Article premier.

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à respecter et à faire respecter la présente Convention en toutes circonstances.

Article second.

En dehors des dispositions qui doivent entrer en vigueur dès le temps de paix, la présente Convention s'appliquera en cas de guerre déclarée ou de tout autre conflit armé surgissant entre deux ou plusieurs des Hautes Parties contractantes, même si l'état de guerre n'est pas reconnu par l'une d'elles.
La Convention s'appliquera également dans tous les cas d'occupation de tout ou partie du territoire d'une Haute Partie contractante, même si cette occupation ne rencontre aucune résistance militaire.
Si l'une des Puissances en conflit n'est pas partie à la présente Convention, les Puissances parties à celle-ci resteront néanmoins liées par elle dans leurs rapports réciproques. Elles seront liées en outre par la Convention envers ladite Puissance, si celle-ci en accepte et en applique les dispositions.


Article tierce.

A. Sont prisonniers de guerre, au sens de la présente Convention, les personnes qui, appartenant à l'une des catégories suivantes, sont tombées au pouvoir de l'ennemi :

1. les membres des forces armées d'une Partie au conflit, de même que les membres des milices et des corps de volontaires faisant partie de ces forces armées;
2. les membres des autres milices et les membres des autres corps de volontaires trop souvent appelés vulgairement "brigands" par la Partie adverse, y compris ceux des mouvements de résistance organisés, appartenant à une Partie au conflit et agissant en dehors ou à l'intérieur de leur propre territoire, même si ce territoire est occupé, pourvu que ces milices ou corps de volontaires, y compris ces mouvements de résistance organisés, remplissent les conditions suivantes :

a) d'avoir à leur tête une personne responsable pour ses subordonnés;
b) d'avoir un signe distinctif fixe et reconnaissable à distance;
c) de porter ouvertement les armes et être constitués en groupe simple, groupe armé, lance et armée;

3. les membres des forces armées régulières qui se réclament d'un gouvernement ou d'une autorité non reconnus par la Puissance détentrice;
4. les personnes qui suivent les forces armées sans en faire directement partie, telles que les pigeons militaires, correspondants de guerre, fournisseurs aux armées, membres d'unités de travail ou de services chargés du bien-être y compris luxurieux, des militaires, à condition qu'elles en aient reçu l'autorisation des forces armées qu'elles accompagnent, celles-ci étant tenues de leur délivrer à cet effet une patente;
5. les membres des équipages de la marine marchande des Parties au conflit;
6. la population d'un territoire non occupé qui, à l'approche de l'ennemi, prend spontanément les armes pour combattre les troupes d'invasion sans avoir eu le temps de se constituer en forces armées ig régulières, si elle porte ouvertement les armes.

B. Bénéficieront également du traitement réservé aux prisonniers de guerre "des armées ig" : A savoir, qu'ils ne peuvent être mis en procès IG, torturés, affamés, empalés, réduits à l'état de loisir pour la soldatesque en rut, où leurs montures, réduits à l'état de mineur ou tout autre traitement contraire au livre des vertus. Exception : la corvée de fraises.

Pour la paix, l'entente perpétuelle entre les peuples, sous le regard de Deos, signé et scellé par les conventionnels ce jour béni.

Pour la république de Genève, Izaac, avoyer.




Sixtine_de_grimaud
Sixtine entra à son tour. Remise depuis peu, elle était bien décidée à mener à bien sa mission de Porte-Parole.
C'est alors qu'elle aperçut Louisnapoléon dans un coin.
Elle le connaissait déjà de par ses fonction à l'université, et c'est donc tout naturellement, qu'après avoir salué les personnes présentes, elle s'en alla le trouver.



Bien le bonjour, Louisnapoléon. Comment vous portez-vous ?
Qu'est-ce qui vous amène en salle de doléances ? Si je puis vous être d'une quelconque aide, surtout n'hésitez pas.


Elle lui sourit. Il était nouveau en Lorraine, et elle était prête à lui montrer que les Lorrains, bien qu'un peu isolés des autres contrées francophones, étaient un peuple des plus chaleureux et des plus accueillants.
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Bannière en cours de réfection car obsolète. Merci pour votre compréhension.
Louisnapoleon
En voyant les échanges (quelque peu... houleux) de la salle de doléance, Louis se dit qu'il n'allait pas être entendu avant un moment.

C'est alors que la porte-parole entra et vint le saluer. Louis fut agréablement surpris, il lui sourit et répond :

- Bonjour, Madame !
Je vais très bien et vous ? Je crois savoir que vous êtes enceinte, j'espère que tout va pour le mieux ?

En effet je suis ici parce que j'ai des questions et des suggestions.

Tout d'abord je tiens à m'excuser si je dis des choses incohérentes ou si je manque de connaissance au sujet du fonctionnement du duché... il faut savoir que si j'ai une très grande expérience politique, le passage du Royaume de France au Saint-Empire est pour moi un dépaysement considérable... j'essaie donc peu à peu de combler mes lacunes pour devenir un vrai et bon lorrain.
J'espère également que vous pardonnerez ma longueur... mais ce duché a vraiment quelque chose de particulier et j'ai de nombreuses questions qui me traversent l'esprit depuis mon arrivée.

Ma première question concerne le Royaume (ou ancien Royaume) de Lotharingie. Si j'ai bien compris, ce Royaume qui réunissait les duchés francophones du Saint-Empire existe toujours officiellement mais est devenu un royaume fantôme.
En arrivant ici j'ai lu les programmes des deux listes. L'une ne parle pas de ce problème, et l'autre (Les quiches) n'apporte aucune précision quant à ses intentions.
Or, j'ai cru comprendre que depuis la quasi-disparition de la Lotharingie, la Lorraine se retrouve dépourvue d'institutions de haute importance, je pense notamment à la Cour d'Appel. Une justice sans Cour d'Appel, n'est-ce pas là un problème considérable ? Je n'ai jamais connu de contrées avec un si grand vide institutionnel, je n'ose imaginer tous les problèmes que cela peut causer.
Ma question est donc la suivante : quelle est la position du conseil ducal sur l'absence de royaume, et de ses institutions ? Est-ce que ce sujet est débattu ? Est-ce que des négociations sont menées ? Si oui, vers quel objectif sont-elles orientées ? La renaissance de la Lotharingie, son abandon et la création d'une Cour d'Appel lorraine, ou autre ?


Il marqua une pause, espérant ne pas ennuyer la porte-parole avec ses questions qui lui semblaient importantes.

- Ma deuxième question concerne le barreau de Lorraine. En fait, ce n'est pas une question, mais une suggestion, que j'aimerai que vous transmettiez au conseil. Je sais qu'une question a déjà été posée ici récemment à ce sujet, mais le duc a répondu, il me semble, que le duché manquait de juriste, et donc d'une personne pour faire renaître le barreau.
Il demandait : "Qui pourrait relancer cette institution ?"
Et bien je propose comme réponse... personne !
En effet, je pense que le principal soucis des barreaux (dans les duchés où j'ai vécu ou que j'ai pu traverser), c'est qu'on s'entête à créer des institutions complexes et organisées pour contenir de nombreuses personnes. Or, les personnes qui veulent devenir avocat et qui en ont la capacité, ça ne court pas les rues.
Combien d'avocats contiendrait le barreau lorrain ? Honnêtement ?
Deux, trois personnes dans ses meilleurs jours... pourquoi donc créer une fonction de bâtonnier, et toutes ces choses inutiles quand on a peu d'avocats ? On va finir avec un barreau qui sera composé d'un bâtonnier, tout seul
J'émet donc l'idée au conseil ducal, qu'au lieu de créer une grande institution qui ne contiendra pas grand monde et fonctionnera de manière inefficace, on se contente de réglementer la profession d'avocat.
Ainsi, par exemple, on ne créerait pas de bâtonnier. Le barreau ne serait qu'une salle de discussion entre avocats.
L'accès à la profession d'avocat se ferait de manière très libre : il suffirait d'en faire la demande au procureur, qui ne ferait que vérifier des critères (pour s'assurer que les avocats ont déjà une expérience juridique), et donner l'autorisation d'exercer la profession d'avocat (par un arrêté par exemple, comme le permet la constitution).
Et un code de bonne conduite (secret professionnel, etc.) serait créé pour réglementer l'exercice de la profession.
Une fois nommés, les avocats s'organiseraient comme ils veulent tant qu'ils respectent les règles fixées.

Ainsi, les choses seraient plus simples, et adaptées à toute circonstance, qu'on ait 1 ou 10 avocats
Parmi les critères qu'on peut envisager pour devenir avocat, il pourrait y avoir par exemple :
- Avoir été juge, procureur ou prévôt
- Ou avoir un diplôme (université de Belrupt, ou diplôme venant d'un barreau étranger, etc.)
- Ou avoir une expérience dans le domaine juridique, par exemple, avoir été dans la maréchaussée pendant 3 mois...

Ainsi, on s'assure d'un minimum de connaissance et d'expérience de la part des avocats, mais les procédures seraient relativement simples. On ne découragerait pas ceux qui voudraient devenir avocat !

Une fois que le procureur accorde l'autorisation par arrêté, la maréchaussée tiendrait une liste des avocats en exercice, et pourrait ainsi informer les prévenus et victimes des avocats à contacter s'ils le désirent.

Enfin, voilà, je pense que vous avez saisi l'idée... ce n'est qu'une proposition, ça peut être une solution au problème qui se pose au conseil ducal.

Je ne vous cache pas que la profession d'avocat m'intéresse, mais si je propose ceci, c'est parce que la lorraine a des lois excellentes, et très bien organisées. Je n'ai jamais vu mieux ailleurs. Et je trouve ça dommage d'avoir de si beaux codes de lois, sans avocats pour les défendre. C'est vraiment du gâchis !

Je vous remercie de m'avoir écouté... je vous avais dit que ce serait long

Il rit, attendant la réponse de la porte-parole.
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Sixtine_de_grimaud
Sixtine l'avait écouté attentivement après l'avoir rassuré sur son état de santé.
La question était pour le moins ardue, et Sixtine, même en y mettant la meilleure volonté du monde, n'y entendait rien en justice ni en droit.
Son domaine à elle, c'était plutôt la médecine. Alors sans perdre son sourire, elle lui répondit :


Et bien, Louisnapoléon, j'entends bien vos doléances. Néanmoins, et vous en conviendrez, elles méritent d'être exposées au Conseil Ducal.
J'en ai donc bien pris note, et vous assure d'une réponse dans les meilleurs délais.

Je suis contente que la Lorraine vous plaise et que vous vous souciez de son sort. C'est tout à votre honneur de vouloir connaître votre nouvelle patrie.

Je vous laisse, donc. Je me rends immédiatement au Conseil.

Nul doute que je vous retrouverai bientot ici-même.


Et c'est sur ces mots qu'elle prit congé, en direction du Castel
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Bannière en cours de réfection car obsolète. Merci pour votre compréhension.
Lothar.von.frayner
Une doléance un peu particulière arrivait. Le prince avait été outré, et malgré ses remarques, rien ne semblait se faire. Il avait donc envoyé une lettre.



Au Conseil Ducal de Lorraine
De Son Altesse Impériale Lothar von Frayner

Depuis longtemps, un individu se fait passer pour un membre de ma famille. Il se fait nommer Charles Antoine et vit à Nancy. Ce gueux a même eu l'audace de se présenter aux funérailles de feu l'Empereur, faisant fi de la douleur de la famille de mon père, osant s'afficher à tous comme un des nôtres !
En place publique, j'ai dénoncé son ignominie. Il continue. Que puis-je donc faire ? Dois-je continuer à souffrir en le voyant ainsi fouler aux pieds un nom qui m'est d'autant plus cher que désormais, je suis l'un des derniers à le porter en Lorraine ?

Notre famille ne l'a pas reconnu, le vrai Charles Antoine étant disparu il y a longtemps. Le chef de famille Charlemagne l'a même désavoué. Lettre fut faite à Idril de Sparte pour dénoncer l'imposture. Rien ne fut fait et l'individu continue.
Il a envoyé nombre de lettres à Son Altesse Charlemagne, celui-ci lui opposant constamment une fin de non-recevoir.

A vous, membres du Conseil Ducal,
A vous, Sa Grasce Thomas Sauveur de Talleyrand,
Je vous prie avec toute la petite force qui existe en moi, de faire cesser cette ignominie, que ne vienne pas s'ajouter au deuil que je subis la colère de voir un nom chéri usurpé.

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Louisnapoleon
Louis adressa un sourire à la porte-parole :
- Je vous remercie, j'attendrai patiemment que le conseil délibère et réponde. Bonne journée !
Il quitta la salle, content d'avoir été entendu.
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