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[RP] Sous le Mirabellier, les Doléances

Forcejaune
FJ arriva a la salle de doléance. Il s’était perdu dans les couloirs avant d'arriver devant la bonne porte. Était ce parce qu’il n’était plus habitué aux labyrinthes du château...? Était ce du a sa mémoire qui lui jouait des tours a cause de son grand age...? Les deux...?
Il poussa difficilement le battant et s'avança dans la pièce, puis il commença à parler :


Bonjour, voila, je voulais savoir si le gouvernement lorrain, que vous représenté, pourrait m'aider dans mon projet d'un point de vu financier. Mon projet aurait été d'ouvrir une maison de retraite pour tous les vieux (et vieilles) de Lorraine, et plus particulièrement ceux de Nancy.
Non seulement cela créeraient des emplois, car il faut bien s'occuper de nos vieux, mais en plus, cela fera de la place au jeunes sur la place politique...
Pilliwyggin
Pilli sourit en voyant arrivé Forcejaune. Cela faisait si longtemps qu'elle ne l'avait pas vu. Elle allait demandé de ses nouvelles mais s'en abstint préférant répondre à sa question après l'avoir attentivement écouté. Elle était là comme Porte parole et se devait de répondre à toute demande.

Bien le bonjour

Comme vous le dites vous-même, je représente le gouvernement lorrain donc en tant que telle je vais transmettre votre requête au conseil et donc à notre duchesse, Jade de Sparte.

Je comprends votre souci de veiller sur les plus âgés d’entre les Lorrains. Pourriez-vous me dire pourquoi plus particulièrement ceux de Nancy ? N’y voyez pas là sujet à polémique mais une simple curiosité et sans doute une question qui pourrait advenir parmi les membres du conseil.

J’espère ne pas vous faire attendre longtemps et vous faire connaitre la décision qui aura été prise au plus tôt.
Forcejaune
FJ, pendant que la personne representant le gouvernement de Lorraine lui repondait, failli s'endormir. Sans doute a cause de la paumade que cette charmante personne s'efforçait de... hum... pardon... donc fj faillit s'endormir avant d'avoir un sursaut d'eveil qui lui permit d'ecouter la fin du discours, la partie la plus importante.

Il resta quelques instants muet, uis il fit cette reponse :


Je veux qu'on prenne soins des vieux de lorraine parceque c'est notre patrimoine clturel, sans quoi la Lorraine ne serait pas grand chose. Je veux qu'on prennne soin des vieux de nancy car ce sont nos legendes vivantes, qui se sont battu pour maintenir en vie notre belle capitale, mais aussi qui se sont battu pour notre belle lorraine. Un certain nombre ne sont pas sorti vivants de se combat, d'autres ont abandonnés. Les derniers des mohicans lorrains non pas eue la recompense qu'il smeritaient pour le travail de leur vie. Je pense surtout a moi meme.
Se ce fait si nous pouvions avoir une mort lente et sans douleur dans un hospice qui nous est dedié, j'en, enfin, nous en serions reconnaissant. Infiniment.
Pilliwyggin
[Désolée mais j'ai du m'absenté hrp et donc désolée pour le retard]

Oui je comprends ce que vous désirez faire et c'est une bonne chose que vous entreprennez pour eux.

J'ai transmit votre demande au conseil. Serait-il possible que vous expliquiez ce que vous attendez au juste du conseil en terme de démarche ou d'aide. Car il serait bon d'avoir de plus amples données sur votre demande afin de pouvoir décider de ce qui sera fait par le conseil.

Merci
Salspareille
Un prince envoie un courrier au duché. Les salades auront leur due!

Citation:


Au bon conseil du duché de Lorraine,

Je vous écris pour vous faire part d'une doléance. Pourriez-vous enlever les taxes sur la consommation s'il vous plait? Notez que je demande gentiment. Ou au moins y réfléchir solidement.

Cette taxe vous rapporte si je ne me trompe pas entre 45 et 60 écus par jour, soit environ 11 et 15 écus par village par jour, soit 0.12 et 0.22 par personne par jour . Ça m’embête car en spéculant un tantinet à Epinal, je gagnais 3 écus sur cette marge. Désormais, c'est impossible, puisque en augmentant 2% du prix initial, il faudrait que j'effectue une augmentation de 8% du prix initial pour gagner mes écus auquel je dois soustraire les 2% d'imposition, sachant donc que 4% vont partir au duché : les miens et ceux du second acheteur.
Un marché fort devient inintéressant pour un investisseur et délicieux pour le duché.

Différencions bien les deux taxes. Une impose le revenu, une impose la consommation.
Même si la taxe sur la consommation va peut être faire diminuer l’impôt sur le revenu, ça ne change rien pour celui qui n'a pas de revenu de champs et d'échoppe. Plein de questions me viennent sur ce projet qui m’intéresse mais m'intrigue et me déconcerte.

A quoi sert ce test? A déterminer un revenu concret? Les stock des paysans sont-il pris en compte? Je n'aurais pas de réduction moi! je ne paie pas d’impôt sur le revenu. Cela a-t-il était pris en compte pour la "phase test?" Sur quel critère se base ce test? Quel but? Y a-t-il une politique ou un projet économique en Lorraine d'ailleurs? (J'aime bien le fonctionnement économique apparent)
A deux échelles différentes, l’impôt rapporte au duché 0.5 écus par jour par champ par personne et 0,8 par échoppe par jour par personne. La taxe de 2% va vous apporter entre 0.2 et 0.3 écus par jour. C'est à dire pas grand chose. A votre place, je doublerais les impôts sur les champs et j’enlèverais la taxe sur la consommation si vous désirez gagner plus de sous. Cette nouvelle taxe possible, c'est une arme à disposition depuis des lustres que Elle va vous rapporter entre 0.10 Et 0.2 écus par jour par personne.

Après, je ne connais pas la politique économique du duché, je connais en gros vos dépenses et vos recettes, c’est toujours à peu près les mêmes, mais surtout je ne connais pas vos objectifs sur le long terme. Éclairez ma lanterne je vous prie seigneurs de Lorraine!

Pour plus de pognon au peuple! Vive l'argent!
Salspareille Piccolini.
Lavania
Lavania reçu une lettre adressé au Conseil Ducal de Lorraine, en tant que porte parole, celle-ci avait une petite idée de la réponse à donner à cet homme, mais devait consulter le Conseil ducal d'abord!

Ainsi, elle pris la lettre, la mis dans son sac et écrivit une réponse courte afin de lui signifier qu'elle avait bien lu sa lettre.

Citation:


    À Messire Salspareille Piccolini,

    De la Part de Lavania,
    Porte Parole de Lorraine, entre autres.


    Bonjour à vous,

    J'ai bien lu votre lettre, je la transmets au conseil ducal où nous rédigerons une réponse complète que je vous ferai parvenir.

    Merci à vous,
    Lavania

Lavania
Quelques jours plus tard, après consultation avec le Conseil Ducal, une lettre fut envoyé à Messire Salspareille.


Citation:
Pour Messire Salspareille Piccolini.

De la part du Conseil Ducal de Lorraine,


Suite à la réception de votre lettre voici la réponse que nous donnons à vos nombreuses questions, en espérant que nous répondrons à toutes vos interrogations.

Tout d'abord, le fait de taxer les denrées est justement avantageux pour le Duché puisqu'un résident ne peut se soustraire à cette imposition, car en ne payant pas ses impôts, par exemple, certain villageois ont accumulé une grosse dette envers le Duché que celui-ci a bien du mal à aller récupérer malgré ses efforts. Toute fois, si un producteur consomme sa production, celui-ci peut se soustraire à la taxe sur les denrées.

Dans votre lettre, vous nous proposez de doubler les impôts sur les champs et les échoppes et j'ai bien peur que cela entraine le départ de nombreuses personnes du Duché, ce qui entrainerait une diminution des matières essentielles à la consommation sur nos marchés. De plus, avez-vous pensé que si un artisan ou un cultivateur paie moins d'impôts sur son champ ou son échoppe, il sera peut-être plus enclin à offrir des réductions sur le prix de ses produits?

Savez-vous également que dans certain Duché, les autorités en place ont instauré des impôts allant jusqu'à 9,9%. Ne trouvez-vous donc pas dans en sachant cela que le Duché de Lorrain est bon envers ses citoyens? Surtout qu'il effectue une période de test justement pour que l'imposition de ces nouvelles taxes soit profitable pour le Duché ET pour ses citoyens.

Ensuite, le Duché a pour projet en ce moment d'imposer une taxe sur les produits destinés à la consommation soit le pain, la viande, le lait etc, et dans un deuxième temps sur les denrées nécessaire au travail des artisans, soit le blé, le fer, la farine etc. Peut-être pourrez-vous à ce moment changer de branche de spéculation en spéculant sur des denrées non-taxable.

Pour terminer, peut-être, grâce à votre amour des écus parvenez vous à comprendre que le Duché cherche à établir une fiscalité équilibrée plutôt qu'une fiscalité sauvage en imposant le maximum de taxes à la consommation.

Quant à la politique économique du Duché, cela suit ce qui est énoncé dans les bilans de mi et fin mandat. C'est-à-dire que la Lorraine doit équilibrer ses résultats financiers, cherchant à augmenter ses revenus et à diminuer ses dépenses sans toucher à l'apport fiscal des Lorrains. C'est un défi excessivement difficile compte tenu de la faible population puisque nos coûts sont majoritairement fixes, la charge actuelle de ceux-ci étant très élevés par habitant. C'est pour cette raison que le duché favorise une communications importante hors Duché afin d'encourager l'immigration.

Et voilà, j'espère avoir répondu à toutes vos questions. S'il y a quoi que ce soit d'autres, n'hésitez pas à nous réécrire, il nous fera plaisir de vous répondre.

Cordialement,
Lavania, pour le Conseil Ducal de Lorraine
Salspareille
Salspareille, à la réception du message, ne savait pas s'il devait danser la carmagnole ou s'attristait pour ses compatriotes. Il répondit un peu plus tard, après avoir compté à moult reprises ses écus.

Citation:


Au conseil ducal de Lorraine,

J'ai bien reçues vos réponses. La politique économique appliquée est le résultat d'idées fausses qui pénalisent notre gain quotidien et pour vous, pour moi. Et chaque conseil se transmet ses idées fausses afin de pénaliser les conseils suivants. Le conseil ducal de Lorraine m'expose dans sa réponse plusieurs idées préconçues.

Voici la bible des croyances à détruire:

Si le duché augmente les impôts, les gens s'en iront.
Si les gens s'en vont, les produits diminuent.
Réduire les prix des denrées, c'est bien.
Le(s) duché(s) (de Lorraine) propose une fiscalité équilibrée.
Le faible nombre d'habitants joue sur l'équilibre fiscal

Je me dois de dénoncer ces idées affreuses, dangereuses pour l'économie internationale. Je précise, je ne souhaite en aucun cas dénigrer la qualité du travail effectué. J'ai choisi ce duché pour certains avantages économiques et autres. J'ai la volonté de vous sortir comme j'ai fait auparavant des idées préconçues que l'on apprend bêtement en devenant conseiller et que l'on poursuit sans savoir pourquoi.

I- Si le duché augmente les impôts, les gens s'en iront.

Il existe de nombreuses raisons qui font partir les gens. Les fantômes du passé, les guerres politiques, le manque de piliers de bars et le fait de ne jamais gagner de sous. Si quelqu'un part parce que les impôts sont cher, c’est tout simplement que cette personne n’est pas assez intelligente pour comprendre que l’impôt peut augmenter son salaire quotidien. D'ailleurs, vous connaissez une suite de disparitions et de départs et mon petit doigt me dit que ce n'est pas à cause de l’impôt.
La raison réelle est que celui qui augmentera l’impôt perdra ses chances d’élections, à coup sûr. C'est toujours comme ça. Augmentation des taxes, perte d’éléction.

II-Si les gens s'en vont, les produits diminuent.

Le monde n'est pas divisé entre machines à produire et va nu pied. La production est un art qui se réfléchit. Si des gens s'en vont, le marché s'équilibrera tous seul. Les artisans ne travaillent pas chaque jour, des départs causeront une plus forte production des gens intelligents. Si les producteurs ne font pas leur boulot, le duché pourra se réjouir. Le conseil ducal et les maires pourraient importer ce qu'il manque en faisant jouer la concurrence et se faire une marge pour ne pas casser les prix lorrain.
En résumé, les départs jouent en faveur d'un marché et non l'inverse.

III- Réduire les prix des denrées, c'est bien.

Celui qui souhaite vendre moins cher pour faire plaisir est la personne que je déteste le plus au monde! Si on veut aider, on donne. Prenons n'importe quel producteur, donc pas moi (snif). Dans la vie, un producteur vend plus que ce qu'il consomme. Calculez avec vos bouliers. Moins on vend cher, moins on gagne d'argent. Les différences entre village sont énormes. Un champ de blé va rapporter à Debilleville 145 écus par mois et à Serieuxville 180 écus. Pour peu qu'un villageois ait deux champs et une échoppe, les différences de salaires varient généralement de 3 à 500 écus pour moi d'un village à l'autre mais peuvent même aller jusqu'à 1200 écus par mois.
Admettons que le pain varie entre 6 et 7 écus, un villageois paiera au maximum 30 écus de plus par mois tandis qu'il en gagnera entre 40 et 500 de plus.
Plus les prix augmentent, plus les villageois gagnent leur vie.

IV-Le(s) duché(s) (de Lorraine) propose une fiscalité équilibrée.

J'ai bien lu le bilan de mi mandat, j'ai trouvé des rapports minutieusement travaillée, très précis, de quoi rendre jaloux de nombreux envieux. vous avez réussi à collecter l'essentiel des données économiques pour tenir un duché convenablement. Alors oui, c’est génial d'avoir pareil travailleur minutieux. Toutefois que faites-vous de ces rapports? Rien n’indique qu'ils sont exploités. La première chose qui saute aux yeux, c'est que la fixation de l’impôt est le fruit du néant. Quand on tient un commerce, on doit le faire marché pour qu'il rapporte un du qui permettra d'investir, on équilibre dépenses et recettes. Là, ce n'est pas le cas. Le duché propose une fiscalité déséquilibrée. Je vous donne un conseil afin de créer votre équation. Avec ces rapports, vous créez une inégalité où vous cherchez disons P, le prix de l’impôt. d'un côté, vous ajoutez les recettes qui seront supérieurs aux dépenses. Vous faites basculer P pour l'isoler pour obtenir:
Citation:
P (prix de l'impot) > dépenses - recette sans impôt

Là, vous avez la somme mais il faut la répartir entre village. C'est difficile de trouver le chiffre par champs. Il vous faudra les rapports d’impôts de ces deniers mois pour se donner une idée. Ainsi, vous obtiendrez un peu plus de recettes que de dépenses. Ce qui est intéressant, c'est de savoir combien le duché a besoin et pourquoi.

V-Le faible nombre d'habitants joue sur l'équilibre fiscal

Citation:
la Lorraine doit équilibrer ses résultats financiers, cherchant à augmenter ses revenus et à diminuer ses dépenses sans toucher à l'apport fiscal des Lorrains


Si quelqu'un avait réussi sans toucher aux taxes, il s'en vanterait tant que les royaumes entiers seraient au courant. On peut fermer les mines un jour sur deux mais c'est passible du châtiment divin (éradication du conseil entier[déjà été fait]). C'est aussi du temps perdu. Le nombre d'habitants ne joue qu'un rôle mineur sur l'économie générale, il est directement proportionnel aux recettes et dépenses. Les coûts sont moins importants s'il y a moins de monde. Après, les duchés s'imposent parfois des contraintes folles comme ouvrir trop de mines alors que les voisins seraient ravis d'exporter leurs pierres et minerais et inversement. C’est une contrainte certes, c'est chouette quand tout le monde va à la mine. Toutefois il faut bien faire avec ce que l'on a.

Conclusion:

Je vous ai transmis ce que je voulais que vous lisiez et j'en suis bien content. Quand vous utiliserez cette méthode et que le duché sera prestigieux, riche ainsi que ces habitants, pensez à donner mon nom s'il vous plait. Genre, en 1460 après le projet Salspareille, la Lorraine a connu un essor économique sans précédent...
C'est mathématique.
Mieux encore, passez moins de temps à réfléchir pour pas grand chose. Souvenez-vous le temps où vous riez en taverne en ignorant les tracas économiques, où vous viviez pleinement en profitant du duché, où vous étiez tous copains, où vous vous révoltiez quand un maire semblait inintéressant sans remplir six formulaires, et quand un souci approchait, tous unis pour combattre sans faux semblants, gargote et halles animées, c’était bien. Pour moi rien n'a changé, je m'éclate toujours autant.

Salspareille Piccolini

















On le remarque assez vite, Salspareille, prince des salades, aiment beaucoup l'argent.
Lavania
Citation:


    À Messire Salspareille Piccolini,

    De la Part de Lavania,
    Porte Parole de Lorraine, entre autres.


    Bonjour à vous,

    Je viens de lire et de transmettre votre réponse au Conseil Ducal, une réponse sera rédigée le plus rapidement possible.

    Merci à vous,
    Lavania


Lavania
Après quelques jours, Lavania fit parvenir la réponse à Messire Salspareille.

Citation:


À Messire Salspareille Piccolini,

De la Part de Jade de Sparte von Frayner,
Duchesse de Lorraine,


Bonjour,

Tout d'abord, nous réfutons ce que vous considérez une "bible des croyances". Certains faits sont certes empiriques et non purement théoriques. Reprenons donc chacun de vos éléments


I- Augmentation des impôts

Les arguments de départ ne sont jamais uniquement liés aux impôts, ceux-ci représentent toutefois un facteur accroissant les chances. Il ne s'agit pas uniquement de départs mais également de gens qui mettent carrément leur champ en jachère ou en vente. Nous n'exagérons pas ce fait, il provient de la bouche même de citoyens. Il ne s'agit pas uniquement d'une volonté politique mais d'abord et avant tout d'une considération sociale.

Le Duché de Lorraine se fie à l'opinion de ses citoyens. Or, lors du sondage du 9 novembre, seulement 16% de la population était en désaccord avec la question "La politique économique et fiscale menée par votre Comté/Duché est bonne." Nous en concluons donc que la situation actuelle convient à la population.


II-Production des denrées

Contrairement à ce que vous pensez, la production est affectée par la chute démographique. Nous l'avons vu clairement depuis mars dernier où les cataclysmes ont frappé de plein fouet nos villes et notre population. La Lorraine est passé d'un mode de surproduction à un équilibre et avoisinent désormais certaines sous-productions.

Vous dites que "Si les producteurs ne font pas leur boulot, le duché pourra se réjouir." Pourtant non, car les quotas de céréales et de frais de bouche ne sont pas rencontrés. Vous suggérez l'importation. Toutefois, pour être en échange avec plusieurs duchés, leurs prix sont de loin supérieurs à nos coûts actuels. Il n'y aurait donc aucune marge et plutôt une augmentation des coûts du duché. Les départs ne favorisent ou ne défavorisent pas nécessairement le marché, rien n'a été prétendu que tel. Infirmer une cause à effet immédiate est plutôt erronée.


III- Réduction du prix des denrées

En aucun temps, le Duché n'a mis en place une politique de réduction de prix. En déduire cette conclusion par notre réponse serait simpliste. Toutefois l'argument que vous invoquez est une vieille théorie qui je crois date de 1454 ou 1455 et qui se nomme le marché fort. Cette théorie fonctionne sur une base pyramidal strict ; il y a beaucoup de vagabonds et va nu-pieds, plusieurs paysans, quelques artisans et peu d'érudits. Donc une pyramide qui permettait de faire des modèles mathématiques du nombre d'échoppes souhaitées et même quel type, et ce, basés sur le nombre de population de chaque niveau social. Or, nous avons maintenant une courbe plutôt sinueuse au lieu d'une pyramide ! C'est à dire que la base est faible et que la plupart de la population est artisan ou érudit. Quel impact me direz-vous ? Celui du marché ! Cela impacte la production et la vente. Ainsi donc, le modèle préconisé était parfaitement juste à une certaine époque mais ne peut être appliqué intégralement. Il doit comporter certains changements.


IV-Fiscalité équilibrée

Nous sommes étonnés ici de vos conclusions sur l'utilisation de nos rapports. Vous émettez une hypothèse très vague quant à la non-utilisation et la non-analyse. Tout d'abord, apprenez en fiscalité qu'il existe plusieurs modèles ; soient ceux du revenu fixe au Duché, du revenu variable au Duché, du levier fiscal auprès des mairies, etc. La Lorraine a le modèle de revenu variable entièrement prélevé par les mairies et versées au duché. Ainsi, la Lorraine supporte donc le flux de variation des revenus mais également le fardeau du non-paiement.

Votre équation est que par trop simpliste. Elle ne prend guère en considération les autres revenus du duché. De plus, la fiscalité foncière fait supporter le coût seulement aux propriétaires de champs, d'élevages et d'échoppes alors que toute la population bénéficie des services. Certains, comme vous peut être, pouvez trouver avantageux de ne point posséder de champ et donc d'éluder l'impôt. Toutefois vous avez les mêmes services qu'un paysant. Votre sécurité est assurée de même manière. Vous vous frottez sûrement les mains d'une telle situation, le Duché non. Il a donc été décidé que le coût social était un facteur, que la Lorraine n'accroitrait pas les taxes foncières et supporterait pendant une période son déficit mensuel afin de rééquilibrer la fiscalité.

Contrairement à ce que vous pensez, un calcul a été fait. Le mode que vous proposez est différent. Il s'agit du revenu fixe réparti au prorata du nombre de champs et échoppes entre chaque ville. La méthode est familière mais nullement la seule qui existe. Le choix est différent, c'est tout.


V-La démographie

Encore là, vous apportez un argument déformé et faussé. La majeure partie des coûts d'un duché sont fixes, le reste est variable. Ainsi donc, la portion fixe sera plus important par tête en cas de chute démographique. Les revenus étant entièrement variables, nous avons donc une équation où les revenus chutent et une partie des dépenses demeurent constantes. Les frais de bouche, la corruption, l'embauche de fonctionnaires ne varieront pas si la Lorraine compte le tiers moins de sa population toutefois les revenus subiront une chute drastique dû à une baisse de vente de son cheptel, de mineurs ou des impôts. Les importations et exportations de minérais étant gérées puisque le coût d'extraction est calculé mensuellement, nous savons à quel prix il nous faut vendre ou acheter. Nos mines ne sont jamais entièrement ouvertes en même temps et ce que vous apportez comme point démontre que les bilans n'ont sûrement pas été lues correctement.

Jade de Sparte von Frayner

Salspareille
Il fallut bien une semaine au prince pour se décider à répondre. Cela prenait du temps de réfléchir et faire réfléchir. Malheureusement ce temps-là, il ne l'avait pas.



A Jade de Sparte von Frayner, Duchesse de Lorraine
De la part du prince des Salades,

Je préfère ne pas tenter l'esquisse d'une réponse argumentée. Si nous en sommes en désaccord sur des bases et des évidences, nous n'irons pas bien loin dans le développement de nos théories et donc, du débat des taxes. Autant en rester là, plutôt que las.

Une bonne journée, je ne vous dérangerais pas plus.
Salspareille
Kyroper
Kyroper avait été surpris lors de la délibération du juge; au procès l'opposant lui en temps que victime à Ancien.

Il alla donc dans la salle de doléances dans le but d'avoir des réponses à ses questions.


Bonjour... Je voudrais avoir des renseignements de la part de la juge; Eliette, si je ne m'abuse.

Tout d'abord, voila ce qui a été dit dans la délibération:


Citation:
- L'accusation n'a pas réussi à apporter des preuves irréfutables pour corroborer ses accusations contre Messire Ancien.


Bien... Moi je vous ai amené, et montré le courrier du sieur Ancien. Je ne vois pas ce que je peux faire de plus. Expliquez moi, s'il vous plait, madame la juge, comment je pourrais prouver les échanges que j'ai eu avec Ancien, si quand je vous amène une copie de ce que j'ai envoyé; car l'originale est chez lui, ca ne vous suffit pas. Expliquez le moi, dans un langage que je pourrais comprendre, s'il vous plait, car je ne vois guere comment faire plus.

Continuons un peu... vous avez dit:

Citation:
Nous tenons à rappeler que nul ne peut être témoin et partie dans un procès. Le témoignage de messire Kyroper est donc déclaré irrecevable, attendu sa position de plaignant.


Là, je dois reconnaitre que j'ai été surpris. Si vous êtes victime d'un brigandage, vous ne pouvez pas venir témoigner dans un tribunal? Vous êtes sérieuse madame la juge? Car la victime du brigandage serait témoin de ce qui lui est arrivée, et partie, vu qu'elle serait la victime!
Vous vous rendez compte de ce que vous dites? C'est quoi votre but, faire de la Lorraine l'Eldorado des brigands? sans mauvais jeux de mots..

Partons du principe que vous vous êtes très mal exprimée, ou que j'ai très mal compris cette phrase.
J'ai essayé de la penser différemment, et j'en viens à cette conclusion: avez vous voulu dire que je ne pouvais pas être plaignant tout en étant prévôt? Cela serait une blague pas drôle.. Pour information, la personne qui instruit un proces est le Procureur, et non le prévot. Toute procédure peut passer chez le procureur, sans venir à la prévoté. C'est ce qu'il s'est passé. Je vous cite un article de la constitution:


Citation:
Article 1.4.4 : Tout individu, quel qu’il soit, peut faire la demande au Procureur ou à un Bourgmestre de porter une affaire en Justice, cependant seul le Procureur ou le Bourgmestre peut juger si les éléments sont suffisants pour entamer une procédure.


Et je peux aussi vous citer le codex:

Citation:
Les témoignages et les preuves seront recueillis par les agents assermentés suivants : Le Procureur, les Membres de la Prévôté et les Maires.
Si le procureur juge les éléments insuffisants pour intenter un procès, il peut refuser d’instruire une affaire.
Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur.
Le procureur a la possibilité de nommer deux témoins.


C'est ce qu'il s'est passé. Je suis le "tout individu quel qu'il soit", j'ai fait "ma demande au Procureur", et le procureur a jugé les éléments suffisants pour entamer la Procédure. Mon témoignage et les preuves que j'ai apporté ont été acceptés par le procureur, qui a donc authentifié ces preuves étant donné qu'il est un agent assermenté, comme le défini le codex lorrain. Le Procureur m'a alors convoqué en témoin.
Lorsque vous dites que les preuves ne peuvent pas être authentifiées, remettez vous ouvertement en cause le travail du Procureur Niconoss?

Je vous remercie pour les réponses que vous m'apporterez.

Ah, et temps que je suis là, je voudrais faire part à sa grasce Marjolaine de ma déception quant à son choix de placer un membre de son parti à la fonction de juge. Je déplore fortement que les efforts qu'avaient fait sa grasce Floche et Jade; qui étaient respectivement membre des partis SEL et ALM soient aujourd'hui revenu à l'état 0 avec le parti RL, et sa duchesse Marjolaine, qui apparemment se foutent de séparer les pouvoirs exécutifs et judiciaires, en nommant une personne de son parti au poste de juge, chose qui avait été sciemment évité par nos deux duchesses précédentes.

_________________
Eliette
Bonjour Messire Kyroper.

Effectivement, après vous avoir entendu, je me rend compte que je me suis peut être mal exprimée.

Je ne voulais pas dire que votre témoignage était considéré comme caduque, seulement qu'attendu votre position de plaignant, ce témoignage n'était pas considéré comme irréfutable, au sens où l'entendent les lois de Lorraine.

Citation:
I.II.15.1.1 les preuves irréfutables

I.II.15.1.1.1 Constat du délit (screen)
I.II.15.1.1.2 Aveu écrit du prévenu
I.II.15.1.1.3 Témoignage des agents assermentés, et détails de leur enquête.
I.II.15.1.1.4 Écrits authentiques.


Si je ne m'abuse, le Procureur Niconoss vous a fait témoigner en tant qu'agent assermenté. Or vous ne pouviez à la fois être plaignant, c'est à dire partial, et agent assermenté, c'est à dire impartial, durant la même procès. C'est pour ça que j'ai considéré votre témoignage, dans un abus de langage, comme irrecevable. Il était en réalité recevable, mais pas irréfutable.
Je me suis d'ailleurs entretenu avec le procureur à ce sujet, il a reconnu avoir commis une erreur en vous appelant à la barre, et qu'il aurait été préférable d'entendre un autre agent de la maréchaussée.

Concernant la lettre que vous avez fait parvenir, voilà sur quoi je me base pour la considérer comme irrecevable.

Citation:
I.II.15.1.2 Les preuves réfutables

I.II.15.1.2.1 Toute parole provenant d'écrits privés issus de pigeons ou mésanges n'est pas exploitable, à moins d'un accord entre les deux parties. Si ces conversations venaient à être dévoilées, une mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas pourrait être envisageable. Toute conversation dans des lieux privés ou publics n'est exploitable qu'en présence d'un témoin pour confirmer ces dires.
I.II.15.1.2.2 Présomptions légales
I.II.15.1.2.3 Indices


Je reste à votre disposition si vous avez d'autres questions à ce sujet.
Kyroper
Je vous remercie de vos explications; mais je voudrais revenir dessus si vous le voulez bien.

Ce que j'ai apporté au Procureur, c'était une copie d'un écrit authentique. Comment aurais-je pu avoir l'écrit authentique de ma lettre sachant qu'elle était chez Ancien? Le jour où une personne pourra vous montrer l'écrit authentique qu'il a envoyé... c'est qu'il ne l'a pas envoyé. Ou alors, que la personne le lui ait redonné, ce qui est rare étant donné que la plupart des personnes sont de mauvaises fois.

Et l'article que vous mentionnez sur les preuves irréfutables ne rentre pas dans le cadre. Il fait mention de TOUTE PAROLE provenant d'écrit. Moi j'avais un écrit. Je n'ai pas dit: j'ai fais une lettre qui a dit que patatipatata. Car Imaginons que nous n'ayons pas le droit de communiquer les écrits... ca voudrait dire que les preuves irréfutables que sont les écrits authentiques seraient réfutables car l'accusé n'aurait pas donné son accord pour la publication?

_________________
Eliette
Effectivement, tout ce que vous dîtes est exact. Nous sommes là devant une subtilité de la loi de Lorraine, et voici l'interprétation que j'en fait.

A mon sens, les correspondance privées n'entrent pas dans le cadre des écrits authentiques cités dans l'article I.II.15.1.1.4. J'y vois plutôt une allusion faîte aux annonces publiques, messages défilants, ou bien courriers officiels.

En effet, comment pouvez vous être en mesure de certifier de manière irréfutable que la copie que vous avez transmise au Procureur est tout à fait identique à l'originale, si tant est qu'il y ait eu un original? C'est impossible, à moins que le destinataire le confirme, ce qu'il ne risque pas de faire dans la cadre d'un procès.

Voilà mon avis, et je comprendrais tout à fait que vous ne le partagiez pas.
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