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[RP] Sous le Mirabellier, les Doléances

Louisnapoleon
Louis entra dans la salle de doléance, appelée "Salle du mirabellier". Il allait certainement passer pas mal de temps dans cette salle, il prit donc quelques gardes avec lui pour rafraîchir et préparer la salle pour ce nouveau mandat.

Un bureau et des tables avaient été installées, ainsi que des chaises, permettant à chacun de patienter, écrire des lettres ou encore apporter des documents.

Louis fit venir quelques boissons pour les personnes qui viendraient, ou bien pour désaltérer les messagers qui amèneraient d'éventuels courriers.

En attendant les premiers lorrains, Louis observait les abords du château par la fenêtre. En face se trouvaient quelques mirabelliers qui commençaient à avoir une certaine taille; c'était, lui avait-on dit, des mirabelliers qui avaient été plantés sous le règne d'Ardarin Von Habsbourg pour perpétuer la culture lorraine.

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Alta
Le maire d'épinal se présenta icelieu ayant une demande particulière a faire

Bonjour peut me connaisse alors je vais me présenter, je suis Alta et maire de la ville d'épinal, voici ma demande, lorsque le CaC es absent pour "x" raison qui nous regarde pas, cela pose un problème pour récupérer les demandes de mandats fait par les maires concrètement que peut faire le CD pour y remédier.

Ne pouvez mettre un remplaçant? ou demander au bailli de faire l'attribution au moins pour les mandats financiers qui permettent au maires de fonctionner du mieux qu'ils peuvent tout en sachant que les mandats pour les marchandises comme le fer ont un degrés de moindre importance et que le bailli ne peut les attribuer!

Je vous remercie de m'avoir écouter, et vous souhaite bonne continuation.


M'étant exprimer je me mis dans un coin attend une réponse du Conseil Ducal.
Charles_de_raveline
Concrètement ce que vous pouvez faire c'est ne pas oublier que le jeu des royaumes renaissants ce joue sur les Royaumes Renaissants et pas ailleurs.

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Alta
Le château de Nancy fait bien partie du Royaume Renaissant non? sinon il n'aurais aucune utilité!
Charles_de_raveline
Non, les Royaumes Renaissant, c'est Celcius Online. C'est tous les forums où tu peux te connecter de l'interface du jeu. Le reste, et bien c'est rien, c'est pas les Royaumes Renaissants.
Le Castel de Nancy, c'est forumactif, pas les Royaumes Renaissants.

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Scapin
[HRP : Votre sujet est HRP déplacez le si non z'allez voir les verts vous secouer et vous flooddez le RP]
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Alta
Voyant scapin passé par la je l'interceptais me tournant vers lui et demanda :

Bonsoir messire Scapin, vous en penser quoi de votre point de vue?


En attendant ça réponse je lui tendis un verre de mirabelle et trinqu'a avec lui en souriant.
Louisnapoleon
Louis cessa de regarder par la fenêtre et se retourna lorsqu'il entendit quelqu'un entrer dans la salle. Il salua le maire d'Epinal qui venait d'arriver pour une question au sujet du CAC.
- Bonjour, Monsieur le Maire !

Je vais m'entretenir avec le commissaire au commerce pour lui demander ce qui lui convient le mieux pour communiquer avec lui.
Je sais qu'il est en ce moment très malade et qu'il doit se reposer en sa seigneurie, ce qui doit expliquer ces complications de début de mandat.

Toutefois, sachez que je suis toujours disponible pour faciliter les communications avec les conseillers ou le conseil dans son ensemble. Ainsi, n'hésitez pas à m'envoyer toute demande, je transmettrai directement aux conseillers concernés (CAC, Bailli) dans leur bureau ou par lettre, c'est à dire par les moyens les plus rapides et appropriés.
C'est ainsi que procède le maire de Vaudémont, Sire Scapin, depuis le début du mandat. Il m'envoie ses demandes par courrier et je me charge de transmettre. Je ne vais certainement pas pouvoir faire cela à long terme, mais en attendant que la situation se rétablisse, je suis à votre disposition.

Ai-je répondu à votre besoin ?

Il lui adressa un sourire en attendant sa réponse.
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Scapin
Avec un large sourire accueillant le Porte Parole du Duché, l'écoutant attentivement.
Regarda Alta.


Et bien vous voilà rassuré Sire le maire Alta, voyez qu'il y a toujours possibilités.
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Alta
Me tournant vers le porte parole en la personne de messire louisnapoléons je lui sourit puis l'écoutant avec attention je lui répondit :

Certe Messire Louis vous avez répondu a mon besoin, mais cependant vous ne pouvez nous servir d'intermédiaire sur le long terme effectivement, cependant cela ne résout pas le problème, imaginer que cela vienne a ce reproduire qu'elle serais les actions que mettrais en place le CD pour remédier a cet état de faite, mettra t'il tout de suite un remplaçant ou laissera t'il un délai? ce qui fait que nous nous retrouverions dans la même situation!

Me tournant ensuite vers le Maire de Vaudemont je lui répondit en souriant

Rassuré peut être, effectivement on peut toujours trouvé des possibilités, mais reconnaissez que cela n'ai point le rôle du Porte Parole du Duché que de faire le lien! son rôle étant de nous informé des décision du CD.

Je me tu attendant une réponse
Louisnapoleon
- Eh bien, Monsieur le Maire, j'imagine que cela dépendra de la durée de l'absence et du degré d'indisponibilité du conseiller.

Ici le CAC est toujours là, mais juste de manière plus limitée. Et ce n'est qu'une question de quelques jours. Donc on peut le maintenir à son poste, tout en l'aidant à être au courant des messages et demandes.

Mais évidemment, si à l'avenir un conseiller est totalement indisponible, ou pour une longue durée, alors il me semble évident qu'il sera procédé à son remplacement dans les plus brefs délais. Combien de temps ? Je ne sais pas, tout dépend des circonstances, nous verrons quand le cas se présentera, s'il se présente.

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Vince5421
Vince arriva sous le mirabellier et déposa une missive concernant la justice et plus particulièrement les avocats

Citation:
bonjour, je me permet de vous déposer cette missive pour savoir où en est la question du statuts des avocats dans notre belle contrée.

actuellement le texte qui fait référence aux avocats semble en plus de la constitution et du codex etre celui ci charte des avocats de Lorraine

donc mes questions:

1) quand est il du barreau de Lorraine?
2) quels sont les modalités pour être considéré comme avocats?
3) est ce normal que certains textes soit anti constitutionnel?

dans l'attente de votre reponse
votre dévoué Vince
Louisnapoleon
On apporta à Louis un courrier de Lorrain qui souhaitait des renseignements au sujet du barreau.
Louis s'installa au bureau et prit sa plume pour apporter une réponse.

Citation:

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A Messire Vince; salut.


J'ai bien reçu votre question, que j'afficherai en salle de doléance pour que tout le monde puisse profiter de cette information.

Il y a de cela bientôt 2 mois, j'avais également fait une doléance au Conseil Ducal au sujet du Barreau. En effet, celui-ci est une institution que je qualifie de "morte", comme tant d'autres institutions en Lorraine.
Pourtant la présence d'avocats est importante pour la défense des Lorrains et la garantie du respect des droits en Lorraine.

La charte du barreau que vous citez est toujours en vigueur et c'est donc lui qui officiellement régit le barreau.
Toutefois, comme je l'ai dit, il n'est dans les faits plus appliqué. Il n'y a pas de bâtonnier, plus d'avocats, etc.

Une réforme est donc nécessaire. Le Conseil Ducal précédent avait entamé un débat à ce sujet, débat qui avait bien avancé. Le nouveau Conseil a relancé le débat, qui globalement fait consensus.
Les priorités de la réforme sont une simplification drastique à la fois du fonctionnement du barreau, et des conditions pour devenir avocat. Le but étant de ne pas être trop rigide, au risque de refaire la même erreur et de se retrouver encore une fois avec un barreau "mort", faute d'un nombre d'avocats suffisant.

Une ébauche de décret avait été rédigée, toutefois, celle-ci doit être mise à jour (pour prendre en compte les remarques des nouveaux conseillers) avant d'être voté.

Je prends l'engagement de me charger personnellement de la rédaction du décret mis à jour, pour qu'il soit voté au plus vite. Normalement, les discussions sont finies, nous pourrons donc passer au vote.

J'ai ainsi bon espoir de voir le nouveau décret du barreau voté d'ici la fin de cette semaine. Vous y verrez alors toutes les nouvelles conditions pour devenir avocat.

Je vous souhaite une bonne journée, et n'hésitez pas si vous avez encore besoin d’éclaircissement.

Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.




Parlant au nom du conseil, Louis apposa le scel ducal et afficha les deux lettres pour qu'elle soit mise à la connaissance de tous.
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Vince5421
vince eut une réponse rapidement ce qui le surpris un peu, n'étant pas habitué...

il donna donc une seconde lettre qu'il vient d'écrire à la hâte.

Citation:

Louis Napoléon,
Merci d'avoir répondu à une partie de mes questions quant à l'état actuel du barreau, et au projet de loi que vous, ainsi que le conseil ducal, lui portez.

Si je comprends bien, actuellement il n'y a aucun avocat en Lorraine officiellement, que ce soit pour défendre les Lorrains, ou pour la Lorraine en général ? Or je suis sûr qu'il y a plein de bonnes volontés dans notre duché pour défendre nos droits, mais les textes actuellement nous interdisent de pouvoir faire notre office...

Il n'y a qu'à voir le serment que vous demandez aux avocats, "Je jure fidélité au Duché de Lorraine, obéissance à la Constitution et aux lois du Peuple lorrain, de ne point m'écarter du respect dû aux tribunaux et aux autorités ducales, de ne conseiller ou défendre aucune cause que je ne croirai pas juste en mon âme et conscience". Qui peut prêter un tel serment qui implique que si l'avocat perd son affaire, c'est qu'il a défendu une cause qui n'était pas juste aux yeux de la loi et donc qu'il a renié son serment...

Par contre vous semble t'il possible de consulter les ébauches de ce nouveau projet par les principaux intéressés, enfin je veux dire par des avocats.

Officiant moi même en tant qu'avocat du dragon depuis de nombreuses années, je serai intéressé de pouvoir plaider en Lorraine, si les conditions deviennent acceptables et que je remplisse les conditions, et désire m'investir pour faire vivre nos lois.

Votre dévoué
Vince
Louisnapoleon
Louis reçu la réponse de Vince, mais ayant quelques annonces ducales à préparer, il la mit de côté quelques heures.
Une fois le travail prioritaire exécuté, il prit sa plume pour répondre.

Citation:

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A vous, Maître Vince; salut.


Avant toute chose, permettez moi de m'excuser pour la réponse tardive, mais j'ai eu une journée chargée en annonce ducales à préparer.

Le serment que vous citez prête effectivement à confusion. Si vous voulez mon avis personnel, quand le serment parle de cause qui ne seraient pas justes, il faut l'entendre au sens moral, et non au sens légal. Or, je ne pense pas vous apprendre que droit et moral sont parfois deux choses bien différentes. Ainsi, même si un homme est réellement coupable d'avoir violer la loi, il peut être juste de défendre son affaire pour veiller à ce que ses droits soient respectés. Donc il n'y a pas forcément de contradiction dans le serment à mon sens.

Mais il est vrai que le serment peut aussi être compris dans le sens où vous l'entendez, ce qui semble contredire ce noble métier d'avocat, et le principe selon lequel "l'avocat défend l'accusé, et non le crime".

Je ne peux vous donner le projet tel quel sans l'accord du conseil ou du duc, d'autant plus que l'on est pas à l'abris d'un changement du projet avant vote.
Néanmoins, pour vous donner les grandes lignes et les priorités sur lesquelles semble s'orienter le nouveau barreau :
- La suppression du serment, donc ce problème n'existera de toute façon plus. Dans tous les cas on ne poursuivra pas la confusion que vous avez soulevé.
- La garantie de l'indépendance des avocats vis-à-vis du Conseil dans leur fonctionnement et leur nomination. Donc le Conseil n'aurait pas de contrôle pour empêcher la nomination d'avocats qui par leurs qualités forcerait le juge à respecter le Droit et les droits de l'accusé.
Ainsi l'inscription au barreau serait une simple formalité à partir du moment où on respecte les conditions fixées par la loi; le Conseil n'aurait pas son mot à dire à ce sujet.
- La plus grande souplesse de l'accès au barreau sans dégrader la qualité des avocats. Ainsi, outre les diplômes de l'Université de Belrupt ou de l'Ordre des avocats du Dragon, une expérience suffisamment longue dans le domaine juridique (juge, procureur, maréchaussée, etc.) pourraient donner droit à devenir avocat. Ce serait, au fond, la reconnaissance des capacités venues de l'expérience, et non plus seulement des études.

Encore une fois, ceci vous donne les orientations et les points sur lesquels le Conseil est attentif. Cela ne préjuge en rien du décret final. Les Conseillers ducaux restent évidemment libres de changer d'avis, d'exiger une modification, de s'opposer à un point ou encore de faire de nouvelles propositions.

Si vous voyez d'autres points importants n'hésitez pas à m'en faire part pour que je puisse l'apporter au débat pendant qu'il en est encore temps.

En vous remerciant de votre attention, je reste à votre disposition pour toute demande ou interrogation.
Donné à Nancy la nuit du 22 au 23, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.



Il afficha de nouveau une copie des courriers en salle de doléance.
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