CHARTE DE RENNES
I/La Sécurité
Défense des remparts :
*Le duché assure pleinement la défense de Rennes via la maréchaussée et la présence de larmée. Il tient informé la cité, sur demande, des périls la concernant et du niveau de défense, sans avoir à donner leffectif précis des troupes en présence.
*Rennes sengage à engager, sur demande du duc, du prévôt ou du capitaine, des miliciens pour renforcer la défense de la ville. Les frais de milice seront indemnisés pour moitié par le duché.
Le guet :
*Le duc ou le prévôt nomment, sur proposition du bourgmestre, le lieutenant général du guet ducal. Ce dernier a pleine autorité de police dans la capitale pour traquer les comportements délictueux et les criminels recherchés. Il est aussi garant de lordre public et de la paix publique.
*Le lieutenant général du guet ducal nomme les sergents du guet. Il doit avertir préalablement le prévôt et ce dernier peut faire obstacle à ces nominations.
*Les sergents du guet ducal disposent des mêmes prérogatives que le lieutenant général et des mêmes missions, mais ils sont en tout point soumis à ses ordres.
*Les lieutenant général et les sergents du guet ducal peuvent nommer des bidasses du guet, qui ne disposeront daucune prérogative mais qui pourront assister leurs supérieurs dans leurs tâches et apprendre le métier auprès deux.
La justice de Rennes :
* Le bourgmestre pourra user de son droit dester en justice pour toutes les infractions sur le marché, dans les rues ou en taverne.
*Le procureur conserve un pouvoir daction et dinstruction sans limite et doit pouvoir compter sur laide du bourgmestre dans la phase dinstruction.
II/Du Bourgmestre et de ses échevins
Le Bourgmestre:
*Pour devenir bourgmestre dans la capitale de Rennes, il faut être résident de Rennes depuis au moins trois mois et ne jamais avoir été mis en cause pour des actes ou propos allant à lencontre de la souveraineté bretonne.
Le Conseil des échevins:
*Le conseil des échevins est ouvert à tous les rennais propriétaires [niveau 1] et sachant se comporter avec un minimum de savoir-vivre.
*Le bourgmestre préside le conseil des échevins, dirige les débats, fixe les ordres du jour et décide librement des décisions à mettre au vote.
*Les échevins doivent siéger régulièrement au conseil pour pouvoir suivre les débats et permettre au bourgmestre de prendre assez rapidement les décisions.
*Le bourgmestre ne peut déléguer ses pouvoirs quà des échevins
*Les adjoints du bourgmestre et le lieutenant du guet ont une place permanente au conseil.
*Le bourgmestre demeure lunique détenteur du pouvoir décisionnaire dans sa municipalité et dispose seul du pouvoir de chasser une personne du conseil des échevins.
Son rôle :
*Représenter le peuple de Rennes et servir son administration.
*Le Bourgmestre pourra déléguer une partie de ses missions à des membres du conseil.
*Emettre des avis et discuter librement de toute affaire concernant la cité.
*Le conseil des échevins pourra, pour impliquer le peuple, ouvrir des débats sur la halle afin que les Rennais puissent donner leurs avis sur les mesures que souhaite mettre en place le Bourgmestre.
III/Régulation économique
* Avant d'importer ou d'acheter des produits de manière conséquente (pour plus de 50 écus de produit par jour) toute personne doit faire une déclaration à la mairie et attendre une journée franche avant d'effectuer ses opérations.
* Le Bourgmestre étant garant de la sûreté économique de Rennes, il est en droit de refuser un marchand ambulant dont la démarche commerciale porterait préjudice à l'économie de marché.
* Par rapport au contexte économique spécifique de la ville de Rennes, la grille des prix présentée ci-après doit être respectée par chacun afin que tout sy retrouve. Toute transgression appellera une sanction.
*****Denrées alimentaires*****
Description.............prix maximum
Miche de pain........... 5,80
Fruit............................9,5
Sac de maïs................3,50
Lait............................. INTERDIT
Poisson.....................19,00
Morceau de viande...18,00
Légume....................... INTERDIT
*****Matières premières*****
Sac de blé...................11,00
Quintal vache............. INTERDIT
1/2 quintal cochon......15,60
Pelote de laine............12,00
Peaux..........................15,50
Stère de bois.................4,00
Minerai de fer.............21,00
*****Matières intermédiaires*****
Sac de farine...............13,40
Coque.........................32,00
Manche........................9,35
Seau non cerclé..........28,00
Kilo de fer brut.......... 49,00
Lame non forgée........77,00
Lame de hache.........105,00
Hache non aiguisée..138,35
*****Produits finis*****
Petite échelle..............28,00
Grande échelle...........80,00
Rame..........................24,00
Barque......................100,00
Hache aiguisée.........162,35
Seau cerclé.................44,30
Couteau......................16,30
*****Vêtements*****
Chapeau.....................55,00
Chemise...................120,00
Ceinture.....................39,50
Braies........................ 72,00
Bas (H&F).................48,00
Chausses....................27,50
Houppelande (F)......255,50
Mantel (M)...............266,00
Bottes (H&F)............ 86,00
Gilet (H)...................132,50
Capes (H&F)............180,50
Col (H&F).................72,00
Jupe.........................134,00
Robe........................245,50
Tablier (H)...............117,00
Corde.........................39,50
Foulard (H)................48,00
Toques (H)................55,00
Coiffe........................79,00
Poulaines (H&F)......70, 50
Bustier.....................132,50
Casque (H)..............153,00
Bouclier....................70,50
Epée........................210
IV/Coopération avec le duché
Information :
*Le Bourgmestre de Rennes, fort de son expérience et de l'aide précieuse apportée par le Conseil des Echevins, serait fier de montrer la gérance de ses comptes au Duc (ou à la Duchesse) si celui-ci en faisait la demande.
*Le Bourgmestre s'engage à recruter un communiquant actif et compétent pour relayer rapidement les informations entre la ville et le duché.
Commerce et emploi :
*Le Bourgmestre de Rennes s'engage à promouvoir l'emploi dans la mine par le biais de courriers fréquents et messages à destination de la population.
*Le Bourgmestre de Rennes sengage à importer en priorité des produits bretons.
*Le Bourgmestre de Rennes s'engage à revendre ponctuellement ses surplus, au Commissaire au Commerce en priorité, dans la mesure où les deux parties trouveront à faire un bénéfice.
*Le duché sengage à approvisionner Rennes en poisson et en lait si la ville ne parvient pas à le faire par elle-même.
Impôts :
*Avant de lever un impôt, le bourgmestre de Rennes devra obtenir un avis positif du conseil des échevins et prévenir au minimum une semaine à lavance le commissaire au commerce.
V/Engagements culturels et sociaux
Gestion de luniversité :
* Rennes devra accueillir chaleureusement les étudiants se rendant à luniversité et les aider dans leurs démarches
*Le bourgmestre de Rennes aura une place dhonneur au sein de luniversité.
*Le bourgmestre aura son mot à dire pour la nomination du recteur et des professeurs, même si la décision finale revient au duc et au recteur.
*Le conseil des échevins aura la charge de la gestion courante de luniversité, que ce soit pour lentretien des bâtiments ou du parc, ou encore du logement des étudiants et des professeurs.
*Les étudiants résidant sur Rennes ont priorité sur les autres.
*Rennes devra entretenir et remplir avec les universitaires une bibliothèque ouverte à toute personne présente dans la ville.
*Rennes et le duché sengagent à faire rayonner luniversité bretonne pour en faire un temple du savoir attractif pour tous les curieux de lesprit.
Le souvenir de Gomoz :
*Le bourgmestre sengage à participer à toutes les Sainte Nathan organisées par le duché.
*Rennes sengage à célébrer, au moins une fois tous les trois mois, le souvenir de Gomoz.
*Rennes donnera le nom de Gomoz à sa rue où vivent les filles de petite vertu.
*Rennes dressera une statue à la gloire de Gomoz, mettant en valeur ses attributs de façon symbolique.
*A chaque Saint Gomoz, le 1er avril, la ville de Rennes organisera des festivités nationales en lhonneur de lancien Grand Duc de Bretagne. Le duché sengage à soutenir pleinement la ville de Rennes dans cette démarche.
Le culte dAristote :
*Le bourgmestre devra assister, par ses moyens, lEglise dans toutes ses démarches visant à propager la parole dAristote.
*Le conseil des échevins sengage à entretenir la cathédrale Saint Pierre et à assister fréquemment aux messes.
*Le lieutenant général du guet aura pour mission de traquer les infidèles et de les trainer de force devant un curé pour recevoir la parole dAristote.
*La place devant la cathédrale devra prendre le nom dAristote.
*Le bourgmestre devra rappeler aux curés officiant dans sa ville dinstruire la population de Rennes à la vie de Sainte Nathan et de Saint Jarkov.
Littérature bretonne :
*Le bourgmestre devra organiser, au moins une fois tous les mois, un concours de littérature, afin de solliciter les talents des plumes de sa ville.
*Les meilleures uvres devront être entreposées à la bibliothèque de luniversité.
*Une fois sur trois, le concours de littérature devra être organisé au niveau de tout le pays. Le duché aidera alors pleinement le bourgmestre à mettre en place lévènement.
Le vingt deux juillet quatorze cent cinquante sept
Pour la mairie de Rennes,
Sirena44 Maire de la ville de Rennes
Pour le duché,
Myrlin, Dug breizh