Arzhel
Citation:
Rennaises, Rennais,
Voyageurs bretons ou étrangers,
Suite aux nombreux pillages ayant eu lieu sur le marché rennais et à la mauvaise volonté de ces pilleurs de coopérer avec les services de police et de remettre en vente leurs achats, la Mairie de Rennes a décidé de mener une politique représsive et intransigeante à leur encontre.
Qu'il soit su de tous, que ceux qui s'amuseraient à ce genre d'activités, se verront trainer devant le Tribunal Ducal et pourront subir un verdict similaire à celui qui suit:
Le pillage ne sera jamais toléré à Rennes, qu'on se le dise !
E Roazhon
D'ar Yaou 8 a viz Ebrel 1458,
Arzhel, Maire de Rennes.
Voyageurs bretons ou étrangers,
Suite aux nombreux pillages ayant eu lieu sur le marché rennais et à la mauvaise volonté de ces pilleurs de coopérer avec les services de police et de remettre en vente leurs achats, la Mairie de Rennes a décidé de mener une politique représsive et intransigeante à leur encontre.
Qu'il soit su de tous, que ceux qui s'amuseraient à ce genre d'activités, se verront trainer devant le Tribunal Ducal et pourront subir un verdict similaire à celui qui suit:
Citation:
*PAM PAM PAM*
Silence accusé! On ne crie pas dans ma salle d'audience! Non mais vous vous croyez où là? A la criée brestoise ou quoi?
[...]
Vu la Constitution bretonne
Vu la Coutume bretonne
Vu la Charte de Rennes en vigueur au moment des faits
Vu les pièces et témoignages présentés à l'audience
Attendu que la charte de Rennes stipule qu'avant d'importer ou d'acheter des produits de manière conséquente (pour plus de 50 écus de produit par jour) toute personne doit faire une déclaration à la mairie et attendre une journée franche avant d'effectuer ses opérations,
Attendu qu'il ressort du témoignage du Lieutenant Beloythes que l'accusé a acheté dans la même journée pour près de 300 écus de pain, qu'avec l'achat du mais rapporté par le maire la somme totale dépasse lesdits 300 écus, qu'ainsi le seuil de 50 écus quotidien est largement dépassé,
Attendu que l'accusé n'a pas, préalablement à ses achats, déposé de déclaration à la mairie comme le prévoit la charte, qu'ainsi il s'est mis de lui même dans l'illégalité,
Attendu par ailleurs que la Coutume bretonne définit la déstabilisation du marché comme une perturbation excessive des cours du marché, causant un trouble dans l'équilibre et la gestion de celui-ci, qu'elle ajoute que quiconque causera ce déséquilibre en répondra devant la justice.
Attendu qu'en achetant massivement 50 miches de pain le même jour, l'accusé a profondément perturbé le marché en créant de facto une pénurie sur cette marchandise de base nécessaire à l'alimentation quotidienne des plus faibles, que cette pénurie a perturbé l'équilibre normal de ce marché et rendu plus difficile la gestion de celui-ci pour pouvoir assurer auxdites personnes faible l'approvisionnement en pain dont elles sont besoin, qu'ainsi l'infraction de destabilisation de marché doit également être retenu à l'encontre de l'accusé,
Attendu enfin que ledit accusé ne conteste pas les faits, qu'en aucun cas ses justifications ne sont de nature à l'exonérer pour sa faute, qu'enfin la réglementation en vigueur est accessible à tous de sorte qu'il ne peut de bonne foi ne pas en avoir eu connaissance,
En conséquence, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons, ainsi qu'il le demande lui même, à trois jours de prison et à une amende de 29 écus.
Rappelons enfin qu'il est bien entendu toujours possible de faire appel de la présente décision devant la Cour de Justice bretonne à Nantes.
*PAAAM*
Justice est rendue. Affaire suivante.
Silence accusé! On ne crie pas dans ma salle d'audience! Non mais vous vous croyez où là? A la criée brestoise ou quoi?
[...]
Vu la Constitution bretonne
Vu la Coutume bretonne
Vu la Charte de Rennes en vigueur au moment des faits
Vu les pièces et témoignages présentés à l'audience
Attendu que la charte de Rennes stipule qu'avant d'importer ou d'acheter des produits de manière conséquente (pour plus de 50 écus de produit par jour) toute personne doit faire une déclaration à la mairie et attendre une journée franche avant d'effectuer ses opérations,
Attendu qu'il ressort du témoignage du Lieutenant Beloythes que l'accusé a acheté dans la même journée pour près de 300 écus de pain, qu'avec l'achat du mais rapporté par le maire la somme totale dépasse lesdits 300 écus, qu'ainsi le seuil de 50 écus quotidien est largement dépassé,
Attendu que l'accusé n'a pas, préalablement à ses achats, déposé de déclaration à la mairie comme le prévoit la charte, qu'ainsi il s'est mis de lui même dans l'illégalité,
Attendu par ailleurs que la Coutume bretonne définit la déstabilisation du marché comme une perturbation excessive des cours du marché, causant un trouble dans l'équilibre et la gestion de celui-ci, qu'elle ajoute que quiconque causera ce déséquilibre en répondra devant la justice.
Attendu qu'en achetant massivement 50 miches de pain le même jour, l'accusé a profondément perturbé le marché en créant de facto une pénurie sur cette marchandise de base nécessaire à l'alimentation quotidienne des plus faibles, que cette pénurie a perturbé l'équilibre normal de ce marché et rendu plus difficile la gestion de celui-ci pour pouvoir assurer auxdites personnes faible l'approvisionnement en pain dont elles sont besoin, qu'ainsi l'infraction de destabilisation de marché doit également être retenu à l'encontre de l'accusé,
Attendu enfin que ledit accusé ne conteste pas les faits, qu'en aucun cas ses justifications ne sont de nature à l'exonérer pour sa faute, qu'enfin la réglementation en vigueur est accessible à tous de sorte qu'il ne peut de bonne foi ne pas en avoir eu connaissance,
En conséquence, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons, ainsi qu'il le demande lui même, à trois jours de prison et à une amende de 29 écus.
Rappelons enfin qu'il est bien entendu toujours possible de faire appel de la présente décision devant la Cour de Justice bretonne à Nantes.
*PAAAM*
Justice est rendue. Affaire suivante.
Le pillage ne sera jamais toléré à Rennes, qu'on se le dise !
E Roazhon
D'ar Yaou 8 a viz Ebrel 1458,
Arzhel, Maire de Rennes.
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Je peux même faire un truc Zap, je m'engage personnellement a racheter du bois et du poisson a n'importe qu'elle Rennais qui arrivent de voyage ! Il faut aussi comprendre que ça nous protègent des marchant ambulant...Je crois que tout le monde aime mieux que se soit la mairie qui se fasse quelques écus sur la vente de poisson ( le bois on fait presque zéro profit...) que quelques profiteurs de passage dans notre ville non ?
Mais bon je suis de retour a 100 % )
