Charles_dubois
A la suite du réquisitoire du procureur, qui avait visiblement épuisé toutes ses cartes, l'avocat prit la parole non sans s'être sereinement levé.
Résumons la situation.
Notre client, au service de sa cité depuis un bon moment, oeuvre tantôt bénévolement comme garde, tantôt en étant rémunéré comme marchand ambulant.
Il estime que ce don de lui-même doit être reconnu par la ville et gratifié par l'exemption de l'impôt foncier.
L'accusation prétend que tout Bourguignon se doit de s'acquitter de ses dettes quelque soit sa condition au sein du Duché.
Que si tout le monde ne payait pas ses impôts, cela mettrait à mal l'économie de la Bourgogne.
Ma consoeur, petit sourire et révérence, et moi-même constatons plusieurs éléments que voici.
Petite pose agrémentée d'une gorgée ou deux de vin velouté
Le duché porte plainte contre notre client pour un litige qui devrait concerner uniquement la ville de Nevers. En rien l'impôt foncier impayé ne met à mal le Duché lorsque l'on sait que Nevers a payé ce qu'elle devait à la Bourgogne. Et libre au maire de Nevers d'exempter ou non un de ses citoyens des impôts fonciers. Or la mairie n'a jamais porté plainte contre notre client.
Si le duché estime que tout Bourguignon se doit de s'acquitter de ses dettes au risque de mettre à mal les finances du duché, alors pourquoi messire Nrv est-il le seul en procès sachant qu'en date du 5 octobre une petite dizaine de Nivernais ne sont pas en retraite et sont en retard de payement. Et je ne vous parle que de ceux de Nevers!
Au regard de la Coutume,
- Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Notre bon père de famille se met au service de sa ville, protégeant ainsi sa famille et lui permettant de trouver toutes les denrées nécessaires à sa subsistance sur les marchés.
Mais la mairie s'est-elle conduite en bonne mère de famille?
Une maire [c'est fait exprès tsss] de famille supprimerait les intérêts de retard et aurait proposé un étalement de la dette, voire une suppression totale aux vues des services rendus à la ville.
Comme vous avez pu le constater, Votre Honneur, ce procès est une mascarade, un procès d'intention dirigé contre notre client qui est le seul accusé dans cette situation alors que d'autres, voire, tous les autres sont libres. De plus, ce n'est pas au duché à traiter cette affaire, mais bien à la ville. Car notre client n'a aucune dette impayée au duché.
Et qu'apporte l'accusation? rien. Juste la constatation des impayés donnée par le maire de Nevers. Aucune preuve de préjudice. Aucune preuve de contact. Aucune preuve de tentative d'aide. Aucune lettre de l'accusé indiquant sa rébellion vis-à-vis des impôts. Rien de tout.
Et qu'apporte la défense? des témoignages de l'attitude positive de messire Nrv et des lettres de soutiens à son égard.
Et que dire encore de cette attaque porcine, aide l'avocate à descendre de son piédestal, qui, par le dessein de l'accusation, tente de déstabiliser ma chère consoeur lors de l'exercice de ses fonctions ainsi que l'honorable Cour.
Pour toutes ses raisons, votre Honneur, nous demandons la relaxe de notre client.
Et de se rasseoir.
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Résumons la situation.
Notre client, au service de sa cité depuis un bon moment, oeuvre tantôt bénévolement comme garde, tantôt en étant rémunéré comme marchand ambulant.
Il estime que ce don de lui-même doit être reconnu par la ville et gratifié par l'exemption de l'impôt foncier.
L'accusation prétend que tout Bourguignon se doit de s'acquitter de ses dettes quelque soit sa condition au sein du Duché.
Que si tout le monde ne payait pas ses impôts, cela mettrait à mal l'économie de la Bourgogne.
Ma consoeur, petit sourire et révérence, et moi-même constatons plusieurs éléments que voici.
Petite pose agrémentée d'une gorgée ou deux de vin velouté
Le duché porte plainte contre notre client pour un litige qui devrait concerner uniquement la ville de Nevers. En rien l'impôt foncier impayé ne met à mal le Duché lorsque l'on sait que Nevers a payé ce qu'elle devait à la Bourgogne. Et libre au maire de Nevers d'exempter ou non un de ses citoyens des impôts fonciers. Or la mairie n'a jamais porté plainte contre notre client.
Si le duché estime que tout Bourguignon se doit de s'acquitter de ses dettes au risque de mettre à mal les finances du duché, alors pourquoi messire Nrv est-il le seul en procès sachant qu'en date du 5 octobre une petite dizaine de Nivernais ne sont pas en retraite et sont en retard de payement. Et je ne vous parle que de ceux de Nevers!
Au regard de la Coutume,
- Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Notre bon père de famille se met au service de sa ville, protégeant ainsi sa famille et lui permettant de trouver toutes les denrées nécessaires à sa subsistance sur les marchés.
Mais la mairie s'est-elle conduite en bonne mère de famille?
Une maire [c'est fait exprès tsss] de famille supprimerait les intérêts de retard et aurait proposé un étalement de la dette, voire une suppression totale aux vues des services rendus à la ville.
Comme vous avez pu le constater, Votre Honneur, ce procès est une mascarade, un procès d'intention dirigé contre notre client qui est le seul accusé dans cette situation alors que d'autres, voire, tous les autres sont libres. De plus, ce n'est pas au duché à traiter cette affaire, mais bien à la ville. Car notre client n'a aucune dette impayée au duché.
Et qu'apporte l'accusation? rien. Juste la constatation des impayés donnée par le maire de Nevers. Aucune preuve de préjudice. Aucune preuve de contact. Aucune preuve de tentative d'aide. Aucune lettre de l'accusé indiquant sa rébellion vis-à-vis des impôts. Rien de tout.
Et qu'apporte la défense? des témoignages de l'attitude positive de messire Nrv et des lettres de soutiens à son égard.
Et que dire encore de cette attaque porcine, aide l'avocate à descendre de son piédestal, qui, par le dessein de l'accusation, tente de déstabiliser ma chère consoeur lors de l'exercice de ses fonctions ainsi que l'honorable Cour.
Pour toutes ses raisons, votre Honneur, nous demandons la relaxe de notre client.
Et de se rasseoir.
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