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[RP] Tribunal. Nrv contre le Duché de Bourgogne

Charles_dubois
A la suite du réquisitoire du procureur, qui avait visiblement épuisé toutes ses cartes, l'avocat prit la parole non sans s'être sereinement levé.

Résumons la situation.

Notre client, au service de sa cité depuis un bon moment, oeuvre tantôt bénévolement comme garde, tantôt en étant rémunéré comme marchand ambulant.
Il estime que ce don de lui-même doit être reconnu par la ville et gratifié par l'exemption de l'impôt foncier.

L'accusation prétend que tout Bourguignon se doit de s'acquitter de ses dettes quelque soit sa condition au sein du Duché.
Que si tout le monde ne payait pas ses impôts, cela mettrait à mal l'économie de la Bourgogne.

Ma consoeur
, petit sourire et révérence, et moi-même constatons plusieurs éléments que voici.

Petite pose agrémentée d'une gorgée ou deux de vin velouté

Le duché porte plainte contre notre client pour un litige qui devrait concerner uniquement la ville de Nevers. En rien l'impôt foncier impayé ne met à mal le Duché lorsque l'on sait que Nevers a payé ce qu'elle devait à la Bourgogne. Et libre au maire de Nevers d'exempter ou non un de ses citoyens des impôts fonciers. Or la mairie n'a jamais porté plainte contre notre client.
Si le duché estime que tout Bourguignon se doit de s'acquitter de ses dettes au risque de mettre à mal les finances du duché, alors pourquoi messire Nrv est-il le seul en procès sachant qu'en date du 5 octobre une petite dizaine de Nivernais ne sont pas en retraite et sont en retard de payement. Et je ne vous parle que de ceux de Nevers!
Au regard de la Coutume,
- Un bon père de famille s'abstiendrait-il d'une telle conduite ?
Notre bon père de famille se met au service de sa ville, protégeant ainsi sa famille et lui permettant de trouver toutes les denrées nécessaires à sa subsistance sur les marchés.
Mais la mairie s'est-elle conduite en bonne mère de famille?
Une maire [c'est fait exprès tsss] de famille supprimerait les intérêts de retard et aurait proposé un étalement de la dette, voire une suppression totale aux vues des services rendus à la ville.

Comme vous avez pu le constater, Votre Honneur, ce procès est une mascarade, un procès d'intention dirigé contre notre client qui est le seul accusé dans cette situation alors que d'autres, voire, tous les autres sont libres. De plus, ce n'est pas au duché à traiter cette affaire, mais bien à la ville. Car notre client n'a aucune dette impayée au duché.
Et qu'apporte l'accusation? rien. Juste la constatation des impayés donnée par le maire de Nevers. Aucune preuve de préjudice. Aucune preuve de contact. Aucune preuve de tentative d'aide. Aucune lettre de l'accusé indiquant sa rébellion vis-à-vis des impôts. Rien de tout.
Et qu'apporte la défense? des témoignages de l'attitude positive de messire Nrv et des lettres de soutiens à son égard.

Et que dire encore de cette attaque porcine
, aide l'avocate à descendre de son piédestal, qui, par le dessein de l'accusation, tente de déstabiliser ma chère consoeur lors de l'exercice de ses fonctions ainsi que l'honorable Cour.

Pour toutes ses raisons, votre Honneur, nous demandons la relaxe de notre client.


Et de se rasseoir.
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Angelyque
Une duchesse en total accord avec les propos de son confrère, qu'est ce qu'elle dit quand elle descend de son perchoir pour atterrir dans les bras de Charles?

Amen!

Le spectacle était fini, il était temps de baisser le rideau. Y aurait-il un second acte? réponse après le verdict du Juge.
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Kalina21
La lieutenant avait quitter le siège des témoins, et avait écouté la défense.
Elle soupira longuement. Et voilà ce qu'avait donné les fameuses lettres de soutien, pour un citoyen fraudeur. C'était du joli se dit-elle.

Pourvu que le juge soit ... juste!

Elle attendit donc patiemment le verdict, faisant un petit sourire au passage à Effi qui la regardait.

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Nrv
Les épaules qui bougent,
et les mains toutes rouges,
j'ai les pieds qui dansent
et je deviens tout rouge

Et je danse le ouch ouch ouch


Bon voilà; il n'y a plus qu'à attendre, le juge était rentré dans sa bulle; il devait gîter, cogiter .................

On me parlait d'amende, moi qui n'est pas un écu d'avance, sans compter les honoraires de mes avocats; une robe de vison, colle en loup pour Maître Angélyque, une robe pfffff alors qu'une femme est si belle sans rien sur elle, haaa le veinard celui qui lui enlèvera, et pour Maître Charles, lui ne m'a encore rien demandé, mais je doute qu'un avocat de sa trempe ne travaille pour rien........

Bon y a plus ka ......................
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Charlemagne_vf
Il n'y avait plus qu'à, en effet : mais c'était encore là le plus difficile. Ecouter, même dans un brouhaha ambiant et avec un bourdonnement incessant en fond, est une chose somme toute aisée. Lors, le Juge devait désormais prendre la parole à son tour. Mais si tout juge doit s'exprimer avec soin, un Juge qui se pique d'être Prince doit peser en sus chacun de ses mots afin de faire honneur à son rang et à sa grandeur. Du reste, Charlemagne de Castelmaure estimait qu'il fallait dans tout verdict une forme de sublime, pour peu que les accusés s'y soient déplacés : c'était, en l'occurrence, le cas.
L'Infant plongea dans un mutisme qui pouvait sembler inquiétant à l'auditoire. Ses yeux, eux, étaient occupés à refaire le procès, lisant les notes griffonnées de l'Altesse, les découpant, les recollant. L'esprit vif quoi qu'étriqué de l'Aiglon mettait en lien les prises de parole, les analysait, et surtout, essayait de résulter sur une équité et une justice idéale et sans contestation.

Le cas n'était pas sans difficultés. Certes, ce n'était qu'une audience pour défaut de paiement de l'impôt : quoi de plus banal ? quoi de plus bas ?
Aucun crime de sang, aucune violence faite à personne. Toutefois, l'apparat du procès avait été à la démesure de l'action. Bien du monde et bien du bruit pour si peu. D'aucuns s'y seraient fait prendre, mais l'impassible Castelmaure, de marbre, n'entendait pas donner à cette affaire plus qu'elle ne méritait.
Son jugement n'aurait rien de sanglant, ni de spectaculaire. Il ne s'agirait que d'une pondération.
Il se fit servir un hanap de Chablis dans lequel il ne fit que tremper ses lèvres avant de les pincer. Enfin, il fixa le bon bougre qu'était Nrv.


Accusé, levez-vous.

Ce procès est tristement entaché de quelques abus de procédure, tant de la part de l'accusation, dont je blâme le manque de rigueur, que de la part de la défense, qui eut le tort de parler alors qu'elle n'avait pas à le faire.

Toutefois, il fut une Reine de France qui rappela en son temps que le vice de forme ne fait pas d'un coupable un innocent. L'on juge des actes, et non un procès et son déroulement.

Je vous ai entendu, tous.
Il ne saurait être dit qu'un homme qui ne s'acquitte pas de ses impôts soit encouragé dans cette voie. L'investissement d'un être pour les terres qui l'accueillent ne compensent rien : il est certes admirable, mais pas s'il est fait en vue de se dispenser du devoir le plus basique qui soit.
Que l'accusé soit le seul mis en cause pour ces faits, s'il n'en est pas le seul coupable, est une faiblesse de la Procure, faiblesse que je peine à tolérer, et j'attends donc une sévérité exemplaire dans l'instruction de procès à l'encontre des mauvais payeurs qui, tous, hors retraités, doivent donner à leur ville ou à leur duché ce qui est du.

Alors, après ces menues précisions, moi, Charlemagne de Castelmaure, Prince de France, Duc du Nivernais & de Bolchen, Vicomte de Chastellux & de Baudricourt, Baron de Chablis, de Laignes & de Thuillière, en ma qualité de Juge de Bourgogne, je déclare le présent NRV coupable, car l'innocenter, c'est innocenter chacun de ceux qui, à l'avenir, refuserons de payer l'impôt.
Ainsi je le condamne à une amende symbolique d'un écu. Je souhaite en outre qu'il s'acquitte du paiement de ses impôts si ce n'est déjà fait, et incite les instances municipales et ducales à oeuvrer pour faciliter le remboursement, et l'annulation des pénalités de retard.

Ainsi j'ai dit.


Alors, le martelet de l'Altesse s'écroula sur le pupitre. Les gardes n'avaient nul besoin d'agir. Le bourreau, au chômage technique.
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Nrv
Le jugement était tombé, il l'acceptait, il paierait les 1 écu, aussi il se levait saluait et remerciait ses avocats, se dirigeait vers le juge, déposait sur son pupitre une piécette et s'en allait de se tribunal.

Pose sa tête entre ses mains.

Qu'on ne compte plus sur moi pour aider; ni à la garde, ni ailleurs, je vais vendre mes champs, détruire mon échoppe, comme ça plus de 38 écus d'impôts mensuel à donner
Et qu'on ne vienne pas me dire que je spécule, j'achêterai moins cher pour revendre plus cher................
Et puis même si il est plus risqué, le métier de brigands, même si il est interdit, même si il arrive en liste rouge, jaune, verte ou noire..... Au moins sa vie sera plus intéressante que celle de paysans.......


Se retourne une dernière fois, pose une question à l'assemblée occupée de commenter ce jugement

Et si mes champs sont en jachère? dois je payer quand même les impôts dessus?
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Grosjmc
Jean marc tenant tendrement la main de sa belle, piétinante pour partir, suivait pourtant chaque parole prononcée...

Quand vint le tour de Kalina, elle se trouvait seule face a tous...

Il lui sembla que malgré sa franchise, elle regrettait presque d'avoir lancé ce procès...on la sentait mal a l'aise, pas embrouillée ou confuse, mais presque compatissante, comme si elle ressentait une gêne quelconque a faire son office...le mordant n'y était pas...la solitude de l'accusation devait peser.

Le grand ne la connaissait pas mais il avait eu, a son époque, bien des décisions de cet acabit a prendre ...la situation n'est pas toujours facile lorsque l'on doit représenter la loi...subir le regard des autres est parfois difficile, mais la satisfaction d'avoir été au bout de ses idées, pérennise l'esprit du devoir accompli.

Le but de la police est de faire respecter la loi, par tous les moyens, même si certains de ces moyens ne sont pas valorisants, souvent pour celui qui l'utilise, mais ils existent et beaucoup ont tendance a l'oublier un peu facilement...la loi reste la loi.

Après tout, même si ce procès n'aboutissait pas a une sanction exemplaire il aurait au moins eu pour effet de rappeler que nul n'est au dessus de ces lois...pas même un Nrv bien défendu, qui avait un peu trop tendance au laxisme et a la légèreté.

Le juge notait...la défense exposait une dernière fois ses atouts qui ne manquaient pas de sens...la cas Nrv devait pour le coup être suivis par d'autre, surtout si la Lieutenant ne voulait pas sembler injuste ou focalisée...elle avait donc trouvé une faille et il fallait l'exploiter... le juge allait surement l'y encourager. Oserait -elle poursuivre d'autres mécréants a l'avenir ?

Elle semblait avoir pris bien des coups a cette audience.

le juge resta un instant silencieux puis...

La sentence tomba et pour une fois la salle aussi était silencieuse..le sérieux était revenu, les paroles étaient censées, rien ne manquait, cet homme de loi semblait avoir fait la part des choses, de manière juste sans tolérance extrême, mais avec un discernement mesuré .

Il étaya son jugement de façon a ce que tous le monde se sente concerné pour terminer par un :

Citation:
....../...moi, Charlemagne de Castelmaure, .../....déclare le présent NRV coupable, car l'innocenter, c'est innocenter chacun de ceux qui, à l'avenir, refuserons de payer l'impôt.
.../... je le condamne à une amende symbolique d'un écu. .../...qu'il s'acquitte du paiement de ses impôts .../... et incite les instances municipales et ducales à oeuvrer pour faciliter le remboursement, et l'annulation des pénalités de retard.

Ainsi j'ai dit.


Donc Nrv était reconnu coupable, condamné a payer sous peine de sanctions plus lourdes, mais pas vraiment puni...La lieutenant pouvait être fière, elle venait de faire un grand pas en avant dans l'application des lois de sa ville.

Sans un mot, mais dans un brouhaha de paroles, le grand lâchant la main de sa douce estima que ce jugement bien que peu sévère était juste et adapté.

Il applaudit simplement la décision du juge puis souffla discrètement a sa belle:

Oui ma chérie maintenant on peut y aller... j’espère que ça va lui servir de leçon a l'avenir a ce charlot coureur de jupons .

Il ajouta en se frayant un passage vers la porte.

Ce juge prétentieux me semblait nul, mais il est pas si mauvais en fin de compte...finesse de la justice juste c'est tout un métier...

Un regard vers Nrv qui approchait de la barre...il allait probablement payer son écus...

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Effelissianor
Enfin tout était fini! Nrv semblait agacé, mécontent même....il s'en tire bien pourtant se dit Effi.
Ce juge a vraiment l'air de prendre à coeur son travail. Le verdict était plutôt juste car jamais Nrv n'aurait pu payer...
.

Effi regarda un peu mieux le juge, il est bel homme en tout cas pensa t-elle.

Elle attendait que Kalina passe près d'elle pour aller l'embrasser, peut-être que Nevers reprendrait sa vie comme avant et que tout ceci ne serait qu'un triste souvenir....
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Charles_dubois
Charles, comme l'assemblée, s'était levé et se tut pour entendre le verdict du juge.

Il le trouva sage, malgré son rôle de tout faire pour acquitter son client, mais une chose le turlupinait quand même.

Après avoir discuté avec Nrv et la duchesse, il avait été entendu que le Nivernais s'acquitterait de sa dette. Cependant, ça démangeait l'avocat de prendre une dernière fois la parole.

Malgré le tumulte créé par l'assemblée qui commençait à quitter la Cour, malgré le fait que la défense, ni l'accusation d'ailleurs, n'avait son mot à dire une fois le verdict tombé, le rouquin poussa d'une voix forte pour qu'elle soit audible un:

Votre Honneur!
Nous acceptons votre juste verdict. Mais je pense, et je parle en mon nom, que pour qu'il soit vraiment juste, il faut poursuivre tous les contrevenants. Tous.


Et il commença à rassembler ses affaires sans attendre de réponse ou de réaction.
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Lenada
Elle avait écouté la sentence... pour une fois ou la Bourgogne avait un juge digne de ce nom ! mais il en avait fallu du temps.

Verdict juste ! comment aurait il pu faire autrement ... à moins d'innocenter tous les mauvais payeurs au détriment des mairies.

Mais ce jugement ne changeait rien puisqu'au départ l'accusé n'avait pas de quoi payer ses impots, comment pourrait il les payer maintenant,vaste question surement sans réponse.

A moins qu'il paie en nature connaissant la réputation de l'accusé et sachant que la Bourgmestre lui ouvrait son lit

La Vicomtesse se leva puis quitta la salle sans omettre de saluer les personnes présentes qu'elle connaissait .

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Angelyque
L'avocate se leva au moment du verdict et écouta chaque mot que prononçait le juge de Bourgogne. D'un petit signe de tête, elle signifia à son client que le verdict était juste et acceptable. Elle s'adressa d'abord à son client après avoir échangé un regard entendu à son confrère.

L'écu demandé ne couvre même pas les frais de dossiers. Si il n'y avait eu que la forme, vous auriez été acquitté. Mais Feue sa Majesté Beatritz laissait aussi une place pour le fond, un écu est somme dérisoire.

Elle inclina sa tête en direction du juge et se tourna vers la lieutenante et la procureur en souriant. toutes deux avaient fait ce qu'elles estimaient être leur travail, L'avocate l'avait aussi compris. À présent, il était temps d'emmener son client faire du shopping. Il n'avait pas l'air d'avoir bien compris que la robe devait être de velours rouge, avec un col bordé d'hermine blanche. Elle essaierait d'avoir en plus un chapeau...c'est que l'attaque du cochon n'avait pas été prévue....

À présent, direction...les meilleurs ateliers de couture de Dijon! je vous aiderai aussi à choisir une babiole pour la bourgmestre. Les femmes adorent les bijoux vous savez?
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Nrv
ET voilà c'est finit......
On s'est battu, pour en arriver là!
On va pas se dire au revoir,


Les nobles, s'en allaient, cacquettant comme des pies, du pourquoi du comment de la chose,
Petit sourire à la vi contesse, Lenada, femme charmante, haaa si j'avais appris à la connaître un peu plus elle, peu être viendra t'elle à Nevers, histoire de refaire le monde..... je suis sur qu'avec Lou et ma soeur Tam elles s'entendront bien

Bon petit regard ou se trouvait la troupe de saltimbanques Néveriens quand son avocate lui attrapait le bras pour lui parler de shopping. Et c'est à ce moment là que je rendais compte de la profondeur de ses yeux, d'un bleu plus bleu que le bleu des océans, d'une peau plus blanche que le blanc des draps de soie. et un décolleté à faire pâlir un noir, à réveiller des morts
Arffff !!!!!!!!

Oui maître je vous suis, laissez moi le temps de passer par chez moi, vendre quelques carcasses, au moins 30, vous ne m'avez pas l'air être une femme à vous contenter de simili.

petit sourire et grand soupire....

Et évitez de parler bijoux à la mairesse de Nevers, déjà qu'elle veut me faire passer la bague au doigt!!!!
Rendez vous compte!!!! je dois faire ma pastorale!!!!!!


L'homme vit pour les femmes, mais il ne se rend pas compte qu'il mourra par elles aussi

Se dirige vers maître Charles,

Maître merci pour cette plaidoirie, j'aurai surement besoin de vous dans le futur
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Kalina21
Voilà, c'était fini...pour le moment.

Un autre procès allait suivre, mais la lieutenant espéra que les choses se passeraient mieux cette fois.

Elle sortit du tribunal en passant par Effi, qui semblait l'attendre. Elle lui fit une bise et la serra dans ses bras, en lui chuchotant:

Merci pour ton soutien Effi.

Un sourire pour la remercier, et la blonde fila se réfugier dans son bureau.

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