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Consultation juridique : Le_g.

Holden.caulfield
Le jeune avocat compulsait ses codes et grimoires se ressouvenant des termes et manières de rédiger les contrats.

Messire Le_g. vous pouvez entrer ...

_________________
Le_g.
Il s'avance donc, suivant l'avocat du Dragon.

Pas de Messire pour moi, juste Louis, je ne suis qu'un gueux.

Il observe les grimoires, les parchemins, et avise d'une chaise, qui lui semble appropriée, et s'y installe, ou du moins, se met devant, mais sans s'asseoir. Il n'est pas chez lui, et a tout de même un minimum d'éducation.

Voilà, le sujet vous semblera sans doute familier, vos clients ne doivent pas tous être innocents, ça se saurait. Je dirige un petit groupe de personnes, des mercenaires, quand nous ne nous amusons pas sur les routes.

J'ai dernièrement exécuté un contrat en Champagne, seulement le nobliau qui avait embauché ma troupe n'a pas respecté sa part du marché. Il devait gérer pour les Laisser Passer en Artois, en Flandres, et il ne l'a pas fait. Il devait aussi monter une armée, pour nous protéger, et ça non plus, il ne l'a pas fait, et il a aussi oublié de nous payer par la même occasion. En gros, marre des enfoirés.


Il serre les dents.

Cela dit, j'ai tout de même rempli ma part du contrat, à savoir titiller la Champagne, j'ai d'ailleurs récolté un procès pour ça, et trois jours de prison, mais là n'est pas l'affaire qui nous concerne ce jour. Je voudrais un contrat en bonne et due forme, ou du moins un modèle, du genre à pouvoir faire payer mes commanditaires si jamais ça devait se reproduire.

Il regarde l'avocat.

Le métier de Brigand n'est pas des plus honorable, mais celui de Mercenaire l'est. Mon groupe fait un peu des deux, quand il n'y a pas de blessés. Je préfère les contrats de mercenariat. Voilà pour un des sujets.

Il esquisse un sourire, essayant de se détendre.

Et le second est que j'envisage de m'acheter une propriété, des champs et tout ça, une échoppe peut-être aussi, mais en ayant une sorte d'immunité juridique sur le territoire en question.

Pensez-vous que ce serait possible ce genre de partenariat ? Disons que ma troupe ne brigande pas, on ne pille pas sur les terres qui nous accueillent, en contrepartie, on y fait notre recel et on reçoit protection. Vous allez me dire que j'ai qu'à aller en Empire, mais pas envie de piétiner les terres d'autres compagnies franches, qui ne feraient qu'une bouchée d'une petite troupe comme la mienne.


Il regarde de nouveau l'avocat, espérant ne pas l'avoir choqué par sa franchise, mais il a toujours été droit dans ses bottes, et pas l'habitude de mentir, n'ayant aucune honte de son métier, même s'il n'en tire pas plus de fierté que cela pour autant.
Holden.caulfield
Messire, si vous le permettez, Louis, je puis vous appeler ainsi car noble ou gueux, je place mes clients sur un pied d'égalité. D'ailleurs mon expérience m'a appris que ce n'est pas d'être noble plutôt que gueux qui rend les gens plus estimables. D'ailleurs votre première affaire semble prouver cela.

Ma réponse est simple sur le principe mais nous verrons pour ce qui est de son application. Un contrat c'est la manifestation de l'accord de deux volontés, présumées égales, l'une s'obligeant envers l'autre à agir d'une manière convenue. Ainsi si vous avez agi comme vous deviez et que l'autre partie n'a pas exécuté sa part, il peut être sanctionné et vous devoir des dommages et remboursements de vos frais et préjudices. La première difficulté est dans la preuve de votre engagement réciproque. Si vous avez un vélin signé de part et d'autre c'est l'idéal. A défaut, des témoignages, des lettres échangées avec votre commanditaire serviront de preuves pour peu qu'elles soient précises. La seconde est que l'autre pourrait faire valoir l'illégalité du contrat mais vous êtes mercenaire et c'est lui qui vous a sollicité, donc cela me paraît difficile pour lui. Il faut que vous me disiez ce dont vous disposez pour faire état de l'accord le plus précis entre vous-même et votre employeur.

Pour votre seconde question, l'installation sur des terres autres est libre et pour l'immunité, elle dépend de la seule volonté du régnant. Si l'un d'eux accepte, de préférence par écrit de fermer les yeux sur les faits antérieurs à votre installation et dépendant de sa province, un tel engagement est valable. Il n'est pas un contrat au sens juridique car l'amnistie ou l'indulgence sont un acte de pouvoir public mais ce serait un préjudice pour vous si après avoir pris cette décision le Régnant provincial vous mettait en procès.

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Le_g.
Il écoute et hoche la tête.

Non, pas d'écrit, je n'ai pas penser les ranger dans un coffre. (1)Mais là n'est plus la question, celui qui a trahi sa parole, je ne l'oublierai pas. Il s'agit de me prémunir pour les prochains contrats, avoir un quelque chose qui me permette d'exiger un paiement, savoir quelle cour de justice pourrait accepter de juger ce genre de chose. Pas en appel, mais en prime instance... Parce que je ne suis pas certain de mon fait là.

En gros, je ne dispose que de ma parole, et de quelques témoins auxquels je pourrais faire éventuellement appel. Le Vicomte et son vassal n'ont pas assuré. Mais que vaudra la parole d'un repris de justice face à des nobles ? Je ne me fais pas trop d'illusions, vu que je n'ai plus d'écrits.
(2)

Ensuite il s'agirait de savoir ce que doit contenir le contrat... des dates, les noms des signataires je présume, mais quoi d'autre ? En gros, j'ai besoin d'un avocat dans le droit des affaires, donc de vous.

De nouveau, il reste songeur, pensant à sa future installation.

Bon, et si un régnant me donne une amnistie, son successeur peut-il revenir dessus ? Là aussi, je suppose qu'il me faudrait un document écrit pour l'amnistie ? Heu et si je m'installais dans un endroit où je n'ai jamais eu de procès ? Ca pourrait fonctionner comment ? Je pensais à une sorte d'immunité et de recel, en échange de contrats de mercenariat, et on va évidemment nous amuser hors de la terre qui nous recevrait. Vous pensez que quelque chose comme ça peut être mis par écrit et signé par un régnant ?









(1) Les messages ig datent de plus d'un mois, je les ai plus dans "mon courrier".
(2) J'ai l'intervention du commanditaire sur le forum annexe, mais elle ne serait pas admise il me semble.
Holden.caulfield
Messire Louis, pour l'avenir, je vous suggère de passer des contrats, nous pouvons travailler à une trame que vous adapterez au regard des circonstances et de la demande. Nous pourrions d'ailleurs prendre des exemples passés de vos interventions pour confectionner un contrat type. Pour celle qui est en cours, ou vient de s'achever à votre détriment, vous pouvez m'en dire davantage, je suis soumis au secret et ces salons sont plutôt étanches. Vous n'avez pas d'écrit mais pouvez trouver des gens dans la confidence chez votre commanditaires et parmi vos amis qui retraceront les propos et comportements.

Enfin, pour ce qui est de votre installation dans une Province, sachez que la Charte de Bonne Justice prévoit :


Citation:
De la durée d'un procès en prime instance :

La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.


En conséquence, le mandat d'un Régnant de province étant de deux mois, si vous n'avez pas commis d'actes intéressant la Justice; le mois précédent l'élection, dans la province considérée ou une province liée par traité de coopération judiciaire, vous êtes protégé. Là encore, il est préférable que vous m'en disiez davantage pour étudier les lois de la province en question.

_________________
Le_g.
Il hoche la tête.

Le contrat était assez simple... En fait, j'apportais des bras pour son armée, il nous fournissait les LP. Ensuite, on allait s'amuser un peu, lui pour un but politique, nous on y gagnait les prises de mairies. Il devait nous couvrir avec son but politique et donc on devait pas avoir de casier et pas de procès, vu qu'on travaillait pour lui.

Ce qu'on apportait : bras, épées
Ce qu'il apportait : Protection, armée

Ce qu'on obtenait : pillage et recel, immunité sur un territoir
Ce qu'il obtenait : son fameux but politique, m'en suis pas mêlé, on avait tous les deux des intérêts.


Il soupire et fait non de la tête.

Mon bras droit de l'époque a trahi ma confiance. Il ne témoignera pas. Mon actuel second pourrait sans doute, mais il n'aimera pas se montrer à visage découvert. Donc on oublie. Je vais pas le poursuivre juridiquement ce Vicomte de mes deux. Je l'oublie pas pour autant ce couilles-molles.

Désolé du vocabulaire.

Tant que j'y pense, il y a moyen de retirer ça de mon casier vu que c'était pour un contrat de mercenariat ou pas ?


Il grimace, et se reprend.

Pour ce qui est des endroits où j'ai quelques contacts, je n'ai pas de méfaits à mon actif. A part la prise ratée en Champagne pour ce p'tain de contrat, j'ai même pas de casier... Trois jours en geôle pour avoir fait mon contrat... Je m'étais jamais fait arrêté jusque là, 'fin, disons que j'avais réussi à ce que le doute soit suffisant pour obtenir des relaxes tout seul.

En fait, ce que je voudrais c'est comme là par exemple, où je dois rejoindre l'armée de Namay, donc du côté de Vonafred, pour le compte d'un commanditaire. Je vais être dans l'armée royale... Je risque quoi si on prend une mairie ? C'est ça dont je veux couvrir aussi bien moi-même que les membres de ma troupe. Pas envie qu'ils soient en procès pour avoir fait un boulot pour lequel on a un commanditaire.

Qu'on se tape des procès quand on brigande, normal, là, on le fait pour nous, mais si on bosse pour un commanditaire, je veux m'en prémunir pour ma troupe.


Il esquisse un sourire.

Pour l'installation, on verra plus tard, j'ai plusieurs provinces qui m'intéressent, j'attends de voir la suite des évènements sur deux d'entre elles avant de faire mon choix.
Holden.caulfield
Pour votre affaire passé, si vous n'avez pas d'élément de preuve du contrat ou de discussions avec votre commanditaire, vous ne pourrez démontrer qu'il y a un contrat et que vous avez agi en tant que mercenaire. Je crains que votre condamnation demeure inscrite, sauf à porter plainte contre votre commanditaire ... mais nous nous heurterons à ce problème de preuve. Le juge ne nous croira pas.

Pour votre engagement avec Namay, j'ai besoin que vous répondiez à quelque questions pour vous informez sur les risques que vous encourrez ?

Serez vous soldat incorporé dans l'armée ou intervenez vous en compagnie franche ?

Vous parlez d'un commanditaire, est-ce Namaycush lui-même ou bien un nobliau autre ?

A quelle province appartenez vous ? Une province du royaume ou bien une province rebelle, Bourgogne, Champagne, Artois ou autre de ce genre ... ?

_________________
Le_g.
Je travaille pour un autre nobliau, et là, j'ai conservé une petite preuve, c'est sans doute pas grand chose...



Il lui montre alors le document.

Malheureusement, ça passe souvent par MéSaNge les ordres, tout comme la conclusion du contrat, j'ai pas d'autres écrits pour le contrat en cours. Par contre, je ne suis pas le meneur de la lance, on est mercenaires, mais je ne suis pas celui qui dirige la lance. En gros, on est sous les ordres directs du nobliau.

Il soupire et hausse les épaules.

J'ai pas de chez moi, je vis dans une roulotte... Je suis plus du Sud, mais j'ai eu une résidence en Artois, à Peronne, une autre actuellement en Bourgogne, j'ai failli travailler pour Eusaïas, mais la personne qu'ils ont envoyée en taverne pour m'interroger, et limite me donner ses ordres, bah c'est pas passé quoi. Falco est un homme avec qui j'aurais aimé travailler, mais on va se retrouver l'un contre l'autre. Je vous l'ai dit, je suis un débutant comparé à ces grands noms et ces grandes compagnies.
Holden.caulfield
Si vous êtes dans une armée, régulière c'est à dire commandée par un Régnant ou quelqu'un désigné par lui, ou une armée mercenaire appelée par un Régnant, vous êtes un soldat comme un autre : vous obéissez aux ordres de votre chef sans discuter, sauf s'ils sont manifestement illégaux comme vous retourner contre votre commanditaire ou des alliés, et vous êtes soumis au lot commun des soldats.

La seule difficulté, serait dans le fait que vous pouvez être considéré comme Bourguignon suivant l'endroit où votre roulotte est stationnée. En ce cas, Eusaias pourrait vous considérer comme un traitre. Mais cela suppose qu'Eusaias gagne.

C'est la limite générale : l'histoire est écrite par les vainqueurs qui dictent leur loi.

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Le_g.
Hum, et si je suis bourguignon que depuis même pas dix jours ?

Oui parce que ça fait pas longtemps qu'elle y est ma roulotte...
Holden.caulfield
Dans ce cas là, c'est de toute façon le vainqueur qui décide :

- Si Vonafred gagne son conflit avec Eusaias, Eusaias et ses troupes seront traitres à la Couronne de France et peuvent être poursuivis.

- Si Eusaias gagne ou domine assez pour garder la Bourgogne, les Bourguignons ayant servi Vonafred qui, pour Eusaias est un usurpateur, seront des traitres.

En fonction de cela, vous pouvez faire vos choix mais gardez les ordres et les divers papiers.

_________________
Le_g.
Recevant un pigeon, il le montre à son avocat...

Bon, et je fais quoi avec ça ?



Je peux lui répondre que j'ai rien fait et demander le nom de la victime ? Sérieusement, j'ai pas brigandé depuis près de deux mois !


Il répond rapidement à la dame en question...
Citation:

Dame,
Je me suis permis de contacter mon avocat. Cette assignation tombe mal, vu que je dois rejoindre les armées royales pour me battre pour Sa Majesté Vonafred.
Puis-je vous demander quelques détails sur les faits qui me sont reprochés ? Comme les dates, les lieux, les personnes que j'aurais soit-disant spoliées ? Je n'ai pas mis les pieds en Bourbonnais depuis des lustres, alors comprenez mon étonnement.
Louis Track


Je crois que je vais avoir besoin de vos services dans un futur proche en temps qu'avocat si leur plainte de je-ne-sais-quoi est maintenue.
Le_g.
Citation:
procès opposant 2012-05-18, Le_g. au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Le_g. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce dix-huitième jour du mois de Mai de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Le_g devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Sieur Robiin.descharmilles.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Le_g, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur les routes de Notre Duché.

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *

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Swan, Robiin.descharmilles, Lyla_des_charmiles, Amelze et Faith ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 par un groupe composé de deux femmes et d'un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont. Une copie du carnet de voyage de la victime est déposée au dossier. Ils ont déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage. Une copie de la plainte est déposée au dossier.

Le sieur Robiin.descharmilles a déclaré le vol de 12.31 écus, 5 miches de pains, 2 sacs de maïs, 3 bouteilles de lait, 1 morceau de viandes et 4 boules de neige.
Les autres membres du groupe n'ont rien déclaré.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Le_g. grasce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites. Messire Le_g fut assigné à résidence, et le jour même conduit au tribunal sur ordre du procureur. Une copie du courrier d'assignation est ajoutée au dossier.
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Voici les pièces jointes au dossier:
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1 : http://www.imageshotel.org/images/Gelsusdeventadour/racket.jpg
2 : http://img74.xooimage.com/files/8/3/e/robin1-3252677.jpg
3 : http://img75.xooimage.com/files/b/2/d/robin2-32526ac.jpg
4 : http://img75.xooimage.com/files/6/9/3/robin3-32526bb.jpg
5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/le10.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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Robiin.descharmilles, la victime
Missanasthasia, responsable du dossier
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Le_g, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Messire Le_g tient son lieu de résidence principale à Tonnerre en Bourgogne. Son casier judiciaire est vierge.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.


Dites, vous accepteriez de me défendre ? Ils ont produit un faux... ou il y a une erreur dans l'acte d'accusation vu qu'il nous aurait croisé le 3 et qu'on l'aurait brigandé le 5... hum, entre nous, en fait, on l'a fait le 7... mais il doit confondre les dates. J'ai gardé les informations, mais malheureusement pas en croquis mais simples copies... (copier-coller dans les archives sur le fofo annexe, c'est le 7 qu'ils l'ont brigandé)

Maître, c'est impossible dans son premier croquis... Il aurait 599 écus après un brigandage ? Moi je veux bien hein... mais j'ai comme un doute là...
Le_g.
Citation:
Titre : HRP - Bonjour jd Victime


_______________


Depuis plusieurs jours, un redoux s'était fait sentir. Il pleuvait, la neige commençait à fondre par endroit en journée. Mais cette nuit, le gel avait repris. L'eau avait de nouveau gelé, et la boue se transformait en patinoire, il était difficile d'avancer.

Depuis des heures, Le Gaucher ses amies attendaient, guettaient pour voir passer un pèlerin qui leur donnerait leur pain quotidien.
Lorsqu'ils vous entendent arriver, les brigands se séparent. L'un se met devant, avec un couffin, vous apprendrez plus tard qu'il est vide, mais de là où vous êtes, en pleine nuit, c'est impossible de le dire. L'homme et la femme semblent lutter contre le froid, contre la pluie.




Derrière vous l'autre femme se met en place, et dès que vous vous arrêtez, des couteaux se dirigent vers vous, coupent quelques liens, et les trois brigands repartent aussitôt, vous laissant ainsi, sans vous avoir blessé.


Ils semblent plus occupés à se partager leur butin...

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Voilà, nos personnages ne tuent pas. Ils sont voleurs, pas tueurs. Et leurs noms, ils ne les ont pas donnés. Par contre, si vous voulez, on peut faire un rp ?

JD Brigand dont votre personnage ne connait pas le nom.



Heu, ça c'est un vrai, par contre moi aussi, je sais faire des faux comme lui... Dites, vous pensez que ça peut servir ? Je vais rien dire au tribunal tant que je n'ai pas votre avis. J'ai jusqu'à dimanche pour ma première plaidoirie... Au pire, je dirais juste que je vois avec vous pour ma défense, si vous acceptez l'affaire.

Et il lui montre un joli faux plus vrai que vrai qu'il peut faire lui aussi...

Holden.caulfield
Messire, j'accepte bien sûr de vous défendre mais cela suppose que vous soyez en BA car il faut un moyen de parler et de déposer les plaidoiries.

Si tel est le cas, nous allons reprendre les éléments de l'accusation et les détruire. Avez vous des traces de ce que vous avez fait et des endroits où vous étiez du 3 au 5 mai ? Il va falloir que l'on nous explique comment on vous a identifié. En est-il de même pour les deux femmes qu'auraient vu témoins ou gens d'armes ?

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