Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8   >   >>

Consultation juridique : Le_g.

Le_g.
Ils ont rien prouvé...

J'l'ai pas brigandé dans la nuit du 4 au 5...
Holden.caulfield
Vous avez un alibi pour cette date ? Même si, à mon sens, ce n'est pas déterminant pour la plaidoirie, cela sera comme ces cerises que l'on met sur les gateaux de fête.
_________________
Le_g.
Hum oui, j'ai brigandé quelqu'un d'autre... J'doute que j'puisse utiliser ça...

Le Gaucher sourit.

Dans les copies du carnet de bord de la bande que je vous ai fourni... On a délesté quelqu'un de près de 300 écus. Ca aurait été mieux si on avait été à la mine, pour sûr... Mais bon, le 5, on n'a pas touché aux écus du Robiin...
Le_g.
Citation:
05-03-2012 04:04 : Vous avez racketté Jagos qui possédait 378,71 écus et des objets.


Disons que je suis persuadé que les maréchaux ont mélangé les dossiers... J'ai pas de procès pour le brigandage sur l'autre homme (ma marionnette connait pas le nom de Jagos)
Holden.caulfield
Le_g. a écrit:
Citation:
05-03-2012 04:04 : Vous avez racketté Jagos qui possédait 378,71 écus et des objets.


Disons que je suis persuadé que les maréchaux ont mélangé les dossiers... J'ai pas de procès pour le brigandage sur l'autre homme (ma marionnette connait pas le nom de Jagos)




Est ce que vous avez brigandé, le plaigant : Robiin.descharmilles ? Et si oui, quel jour ?

Ce genre d'aveu bien manié, a de l'intérêt d'autant plus que nous ne sommes pas loin de la prescription de 3 mois. Ils n'auront jamais le temps de retrouver le bonhomme et de terminer le procès. Mais on peut éviter ça, et on le garde pour la CA, s'il faut y aller.

Par contre, le premier témoignage, est du pain béni, si j'ose dire : il reconnait les doutes, les approximations, la nuit, etc.

Le second est plus clair mais il n'a rien vu.

L'avis de recherche est périmé.

Le plaignant se trompe sur la date.

Les groupes sont mal définis, on ne sait pas qui est brigand et qui est victime.

Vous avez attaqué en bande et vous êtes seul mis en cause.

Je vous fais grâce des erreurs de procédure mais le juge ne mène pas le procès et le procureur fait ce qu'il veut. Ce manque d'équilibre est contraire aux lois.

Bref, on a largement de quoi. Il y a un risque qu'ils condamnent, puisqu'ils font ce qu'ils veulent mais on se retrouvera en Cour d'Appel.
_________________
Le_g.
Il hoche la tête.

Oui, j'ai brigandé ce Robiin, je ne connaissais pas son nom, mais c'était bien le 7 comme sur la preuve qu'il a donné à l'adjointe du procureur.

J'étais avec Swan et Ryxende.
Le_g.
Citation:
07-03-2012 04:04 : Vous avez racketté un groupe composé de Robiin.descharmilles de Lyla_des_charmilles de Amelze et de Faith. qui possédait 64,17 écus et des objets.
Holden.caulfield
Me voilà au clair sur les dates. Gardons cela pour la CA, cela apprendra à l'accusation à ne pas croire la victime.
_________________
Le_g.
Pour l'avis de recherche, c'est celui qui me correspondait le plus sur la gargotte, sauf que j'ai jamais eu de bottes noires, mais marrons.

L'avis de recherche dont parle le témoin, il n'a jamais été publié, il est resté en interne chez eux. Pour ça que j'ai dit que j'espérais que c'était pas trois jours après mon arrivée à Bourbon que les maréchaux les ont eus...

Aucun avis de recherche sur la gargotte ne me représente, je vous en donne ma parole d'honneur Maître, j'ai aucun intérêt à vous mentir, sinon, j'ai plus qu'à refuser votre aide. J'ai confiance en vous, et j'vous ai tout dit.
Le_g.
Citation:
Expéditeur : Brunissande
Date d'envoi : 27/05/2012 - 23:09:17
Titre : serment sur l'honneur

je me nomme Brunissande, je suis la compagne de Louis Track depuis maintenant ... houlàààà !! euh ... longtemps . je suis celle qui le connait le mieux, sous tout ses aspects même .

je certifie sur mon honneur que j'ai bien épluché tout les portraits de personnes recherchés affichés en gargote Bourbonnaise et que nul par je n'y ai vu le dénommé Louis Track .

Brunissande
Le_g.
C'était quoi l'autre affaire dont vous vouliez me parler ? ah, et on pourra voir aussi pour les contrats ?
Holden.caulfield
Pour l'instant je finis la plaidoirie pour ce soir. J'hésite entre quelque chose de totalement méthodique mais qui sera long et fastidieux ou la démolition en droit de l'accusation. Je vais vous passer cette version, vous me direz si vous pensez intéressant d'insister sur d'autres points et nous en discuterons.
_________________
Le_g.
Pas de souci, maître. Je patiente.
Holden.caulfield
Voici la plaidoirie que je vous propose, Louis.

Donnez-moi votre avis. Il m'a semblé plus important de mettre l'accent sur les incertitudes des faits ramenés par l'accusation, de leur confusion et de leur irrecevabilité juridique.

-----------------

Les faits sont simples, Madame le Juge. La prévôté dispose d’un avis de recherche d’un voleur pour un délit commis le 5 mars 1460. La même prévôté reçoit une plainte le 7 mars. Elle rapproche les deux, la plainte et l’avis de recherche. Elle trouve un homme qui ressemble au signalement. Le voilà embarqué, son dossier rapidement écrit et il vous est amené ici-même. Je félicite la Prévôté pour son excellent travail et vous avec, Madame la juge, un coupable, il ne vous reste qu’à le condamner et fixer la peine.

On se demande à peine à quoi sert un avocat, n’est ce pas ?

Et bien, à vous montrer que cette affaire que vous voyez simple est fort embrouillée, que la prévôté et la procure, contentes d’elles et se félicitant, n’ont pas travaillé aussi bien qu’on le dit, à refaire, devant vous et avec vous l’enquête, pour vous montrer qu’aucun élément n’est en droit une preuve, n’apporte de certitude dans la connaissance des faits et ne permet aucunement de voir en Louis Track un coupable.

La clarté apparente dissimule trouble, opacité et erreurs de procédures et d’administration de la preuve.

Que l’on en juge et c’est après tout votre rôle.

1) L’incertitude est sur qui a été brigandé tout comme elle est sur le moment de l’acte incriminé, tout comme elle l’est sur l’identité des brigands :

Ce que dit l’accusation dans l’acte d’accusation : Swan, Robiin.descharmilles, Lyla_des_charmiles, Amelze et Faith ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 par un groupe composé de deux femmes et d'un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont.

Plus tard le procureur nous explique, légèrement penaud que tout compte fait, c’est lui qui parle :
Citation:
« Je tiens également à m'excuser devant votre Honneur pour une erreur commise dans la lecture de l acte d accusation. L accusé ici présent a au moins raison sur ce point, Dame Swan ne faisait pas parti du groupe brigandé tel que je l'ai malencontreusement énoncé. Cette preuve au dossier en fait foi ».

Nous examinerons plus tard, ce qu’il appelle « preuve » mais voilà bien de la légèreté et de la confusion dans l’enquête. Et ce n’est là que le premier des éléments d’incertitude.

En effet, à lire la lettre de plainte du sieur RobindesCharmilles, écrite le 7 mars 1460, Il ne précise pas la date du brigandage. Toutefois, de ce texte reçu et daté du 7 mars, qui ne dit nullement que le vol remonte à deux jours auparavant, la Prévôté en tire, on ne sait comment ni d’où, la conclusion que son brigandage date de deux jours.

En fait, je puis vous dire comment et pourquoi cette enquête manque de rigueur. Il faut savoir qu’en logique comme en droit, pour être assuré que Louis est la personne recherchée, il faut savoir de date certaine, et de la main ou de la bouche du plaignant, quand il a été volé.

Or la Procure présente une victime de vol, qui s’appelle Gelsus ou GelsusdeVentadour, dans la nuit du 4 au 5 mars 1460. C’est Gelsus qui a aidé à dessiner l’agresseur sur l’avis de recherche. http://www.imageshotel.org/images/Gelsusdeventadour/racket.jpg.

Cet avis de recherche ne nous est pas présenté et la procure n’indique pas son numero d’ordre, notez-le. Il aurait été établi en date du 5 mars 1460 et aurait porté le portrait d’un homme coiffé d’un casque couvrant. C’est sur cette base, un portrait de suspects du vol commis au détriment de Gelsus, que Louis Track, qui a la malchance d’avoir la même corpulence que celle de l’homme dessiné, puisque ce n’est pas à son visage qu’il pourrait être reconnu, et pour cause, a été arrêté et assigné à résidence.

La procure présente également la plainte, qui n’est pas de Gelsus, mais de Robin des Charmille, en date du 7 mars, pour des faits qu’elle fait remonter au 5.

- Alors qui est la victime : Gelsus ou Robin ? Ils ne peuvent pas avoir été brigandés tous les deux le 7 mars pas plus que le 5.

Poursuivons le cours de l’enquête :

La victime indique qu’un homme et deux femmes l’ont agressé, lorsque Louis Track est reconnu, faussement par erreur ou malveillance, il est avec un groupe important qui comporte deux femmes. Croyez vous que la prévôté cherche à en savoir davantage ? Que nenni, elle prend Louis Track. La Dame Swann est elle brigande ou victime ? A lire le dossier et à entendre l’accusation parfois elle est brigande accompagnant Louis, parfois elle est victime, voyageant avec Robin.

2) Pour étayer ses affirmations, que l’on a vues fluctuantes mais très incertaines et entachées d’erreurs, l’accusation n’avance pas une preuve elle en avance trois.

Examinons les successivement pour voir s’il s’agit de preuves :

- Une preuve serait un document document sous forme de liste de constitution de groupe : le voici http://www.imageshack.us/photo/my-images/99/grouk.jpg/

Outre que ce document (screen) est non daté et non signé, le Procureur s’il avait lu son codex de lois, étrangement dénommé ici coutumier alors qu’il est écrit, aurait vu « qu’en terme de document (scren) ne pouvaient être présentés à titre de preuve :

Citation:
- les documents établissant une preuve d'achat, de vente, d'embauche, des copies d'inventaire (screens),
c’est l’alinea a de l’article 3 du titre B, « du Procès »,
Citation:


- ainsi que les documents "évènements" (screens) pouvant avoir valeur de preuve sont les seules preuves d'achat ou de vente, et de reconnaissance lors d'une révolte contre une mairie..
c’est l’alinéa b .

En conséquence cet élément n’étant rien de tout ce qui précède, doit être écarté du dossier. Le juge doit en prononcer la nullité et ne doit en tenir aucun compte dans les attendus de son verdict.

Une seconde preuve viendrait des témoignages : deux témoins, assermentés qui plus est, et aspirant sinon à être connu au moins au titre de maréchal, auraient reconnu l’homme casqué donc presque masqué, couvert par ses longs habits noirs. Voyant en pleine nuit les traits de Louis Tack que vous voyez honnête bateleur à sa vêture et allant tête-nue, ils ont deviné le cavalier casqué dessiné à gros traits sous l’avis de recherche. C’est qu’à en croire le Procureur être assermenté doit donner une meilleure vue … à moins que les aspirants en questions ne soient pas du BA, mais gascon, car tout le monde sait que les Gascons sont nyctalopes. Madame le Juge, soyons sérieux quelques instants : savez vous combien d’erreurs ont été commises par des gens qui se trompaient sous serment ?

Prenons tout de même les déclarations en présence ?

Le premier témoin rend compte effectivement de ce qu’il à vu, c’est à dire d’une vague impression visuelle.

Prenons les termes même qu’il utilise :
Citation:

« le 10 et le 11 mars, alors que j'étais de garde pour ma ville de Moulins, j'effectuais une ronde extra-muros et j'ai remarqué un groupe de 5 personnes, dont cet homme. j'ai eu un doute quant a un signalement de brigandage récemment recu quelques heures plus tot au bureau de Moulins dont certains traits correspondaient. »



Vous noterez qu’il ne sait ou ne peut dire lesquels autant dire que de nuit, il n’a rien vu. Et en plus, il n’avait pas présent à l’esprit le signalement, il nous le dit lui même.

Citation:

« Mais je n'avais pas le rapport complet sous les yeux dans cette ronde et ne l'avait pas assez mémorisé en detail pour confronter l'ensemble des éléments et me forger une certitude. J'avais du laisser le communiqué détaillé au bureau a disposition des miliciens surveillant les portes de la ville.

Agacé par ma négligence quant à l'etude incomplete de ce signalement, mais mon ethique m'interdisant aussi d'importuner des voyageurs sur la base de vagues doutes, j'ai préféré tenter de rentrer rapidement au bureau de Moulins pour aller reconsulter le signalement sans les interpeler immediatement ni les soumettre a un assignation de controle, non sans avoir cependant avant de les quitter bien observé l'individu et son visage. J'esperais revenir tres vite vers eux plus fermement si apres relecture du signalement mes doutes s'averaient fondés. Helas, meme si mon doute s'est alors confirmé, le fait que ces voyageurs n'aient visiblement pas voulu entrer à Moulins mais au contraire rapidement passer leur chemin et disparaitre, je n'ai pu les retrouver alentour ni donc les interpeler ce jour-là. »


Moyennant quoi, il a très bien agi car il doute, c’est le terme même qu’il emploie.

Citation:

« Je n'ai donc pas voulu interpeler a tort ou meme montrer ma suspicion outre mesure, faute d'avoir en main le rapport complet pour confirmer mes doutes.
Je me suis contenté du coup de signaler ma rencontre en peaufinant la description d'éléments complementaires lié a cette rencontre afin de donner plus de chance à un autre collegue par la suite d'aboutir à l'interpellation avec moins de confusion que moi. »


Bref, ce témoin est honnête, il dit qu’il n’a rien vu et qu’il n’est sûr de rien.


Mais il y a un autre témoin qui lui, ne doute pas : c’est Yoyos13. Il reconnaît lui aussi Louis Track, comme correspondant à une affiche d’avis de recherche

http://img833.imageshack.us/img833/4742/brigandsc1.jpg

C’est très bien mais vous noterez que le Procureur ne produit pas et ne demande pas au témoin quel est cet avis de recherche.

Or un avis c’est l’avis n°151 :

Citation:
ANNONCE DU PREVOT DES MARECHAUX DU BOURBONNAIS AUVERGNE :

En date du 12 Février 1460 : valable jusqu'au 4 Mars 1460.

AVIS DE RECHERCHE n° 151 (selon la nouvelle formule)

Citation:
Oyez, Oyez,

Conformément à l'Annexe 1 du Livre III du Code Pénal du Codex du Bourbonnais Auvergne,

La Maréchaussée du Bourbonnais-Auvergne recherche activement cet vil scélérat, à l'accent des provinces au nord du duché, qui a brigandé sur les chemins de notre duché entre entre Thiers et Montpensier dans la nuit du 10 au 11 Février 1460.

Voici la description de ce fugitif :



Cet individu est très dangereux, armé et peut-être idiot, toutes les précautions sont requises si vous le rencontrez !

Si vous avez des renseignements sur ce malfrat, veuillez prendre contact avec les autorités.

Pour l'heure une prime de 100 écus est offerte pour sa capture conformément au décret ci joint.

Merci de m'avoir écouté !

MissAnasthasia de La Touraille
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne


Il a été choisi car il y a Louis Track déjà … à moins que ce ne soit pas lui … sous le casque, je ne discerne pas, moi qui n’ai pas les yeux d’une aspirant maréchal assermenté. Je suis sûr, Madame la juge que vous ne distinguerez pas plus que moi les traits de la personne, sous ce dessin grossier et noterez … comme une ressemblance générale mais qui ne résiste pas à l'examen de détail pour ce que l'on peut voir. Vous voyez, cette fichu incertitude est toujours là.

Par contre, devant cet avis de recherche, je vois, plusieurs choses que devraient mentionner des aspirants-maréchaux assermentés.

D’abord il y a un n° d’avis, ne n°151. S’ils ont reconnu Louis Track, ils doivent indiquer sur la base de quel avis de recherche. Voyez-vous une référence ? un numero d’ordre, Madame la Juge ? Moi non.

Cet avis est daté : il a été émis le 12 février 1460 pour des faits de brigandage commis le 11 février. Il est valable jusqu’au 4 mars 1460. Sa durée est donc de 21 jours ou 3 semaines. Nous pouvons supposer, sauf à citer l’avis de recherche précis, ce qui n’est pas fait, que les actes de brigandage donnent lieu à des avis de recherche de 21 jours. Passé ce délai, les avis de recherche doivent être archivés, détruits ou en tout cas, ne sont plus utilisables par la maréchaussée et autres forces de police.

Laissons là cet avis n°151, pour revenir à l’affaire qui nous préoccupe. Les faits ont été commis dans la nuit du 6 au 7 mars, au petit matin du 7 vraisemblablement quoi qu’en dise l’accusation. Acceptons qu’il faille un jour de plus, voire deux, pour établir l’avis de recherche et l’adresser partout, le rendant valable pour une durée de 21 jours. C’est donc le 29 ou le 30 mars 1460, que cet avis devient caduc et plus utilisable par la maréchaussée. Le témoin, la Prévôté ou à défaut l’accusation peut elle expliquer que la date de la soi-disant reconnaissance de mon client soit le 17 mai 1460.

J’ai peur Madame le Juge, que notre Procureur ne présente là, une preuve qui n’en est pas, un témoignage qui n’est pas recevable et je me demande comment, au regard des lois e, vigueur en BA, la Procure présente ces témoignages assermentés mais non recevables. Veut-il ridiculiser le BA et sa justice ?

Madame le Juge, je vous fais lecture de la charte de bonne justice de la Cour d’Appel qui fixe le régime de la preuve recevable, les seuls éléments sur lesquels vous puissiez fonder votre verdict :

Citation:

« Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit : il n’y en a pas.
2. Aveu : Louis Track n’avoue rien
3. Témoignage direct : Aucun témoin direct de l’affaire.
4. Témoignage indirect : Le témoignage recevable, celui de Khoryand, ne dit rien. Le témoignage qui accuse Louis Track, n’est pas recevable, s’appuyant sur des documents caducs.
5. Autres documents : les documents produits ne sont pas fiables ou juridiquement recevables »



4) Par contre, là où il n’y a pas d’incertitude, c’est dans la curieuse conduite de ce procès, Madame la Juge. D’abord j’aimerais que vous me précisiez qui conduit ce procès, si c’est bien vous ou s’il s’agit de la Procure.

J’ai en effet reçu une missive du procureur quand je me plaignais du temps mis par lui à requérir et du fait que le délai fixé de deux jours, que vous avez étendu à deux jours ouvrables, était dépassé largement. Il a prétexté ne pas savoir que j’assistais Louis Track, indiquant que j’avais à l’en avertir quand vous, seule apte à conduire les débats et informer les parties avez été avisés par mes soins et par ceux de mon client, que j’assurais sa défense.

Point n’est besoin de détailler, ces entorses à la procédures, puisque les éléments que la défense a apporté sont suffisants à justifier le verdict espéré à juste titre par Louis Track. Si cependant, l’affaire devait aller en appel, je ferai valoir plus avant, les atteintes constatées au principe de neutralité du juge.


En conclusion, si je récapitule, nous ne savons si nous avons un vol ou deux, si nous avons un plaignant ou deux. Nous savons cependant que nous n’avons aucune preuve apportées par l’accusation et nous savons, enfin, que le temps pris par la procure pour rendre son réquisitoire et prétendre diriger le procès en votre lieu et place, Madame la Juge, ferait douter de votre neutralité, puisque vous l’avez laissé prendre toutes ces libertés.

Vous voyez, Madame la Juge, comme ce dossier si simple et évident, ne l'est pas du tout, lorsqu'on le détaille et on le décortique. Il devient compliqué et touffu. Il n’est donc qu’une solution raisonnable, raisonnable comme le doute qui dans la langue des anglois, et dans leurs juridictions, les conduit à relaxer un accusé. Au delà d’un doute raisonnable ( http://www.youtube.com/watch?v=UkJ5NfunG5Y ).

Alors Madame le Juge, vous ferez que la raison et le droit se joignent en rendant justice à Louis Track, en le relaxant de toute peine et en lui accordant la somme de 50 écus, au titre du préjudice subi en raison de son assignation à résidence injustifiée.
_________________
Le_g.
Il lit le parchemin et sourit.

J'aime bien. S'ils paient les 25 écus, j'vous en donne 25 ! Sérieux, vous êtes excellent. Pour l'avis de recherche que je vous ai montré et que vous utilisé, c'est pas moi, j'étais pas en BA en février...

J'pense que j'étais en Languedoc. En fait, non, je pense pas, j'en suis sûr... On y est resté pour témoigner pour le procès de ma nièce Dja. J'étais donc tranquillement dans un tribunal, mais comme témoin de la défense.

Citation:
En ce 12ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Djazia pour Trouble à l'ordre public dont je vous cite l'article :

- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Votre honneur,

Je vous énonce ci-après les faits, le mestra Djazia s'est attaquée, dans la nuit du 13 au 14 janvier 1460 , à Mestra Maliciane alors sur la route entre Béziers et Narbonne.

Mestra Djazia a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Béziers et Narbonne pour exercer son oeuvre malfaisante, laissant ensuite Mestra Maliciane, inanimée dans un champ, prenant par la même occasion tout ses avoirs et biens.
Avoirs et biens dont le plaignant nous donne le détail de mémoire, à savoir et je cite "J'avais sur moi 52 écus, plus dans le mandat 22 écus et une charette mais je n'ai que ma parole..."
Mestra Maliciane nous relate les faits par missives adressées à moi-même et je vous en fait lecture votre honneur :

Bien le bonjour dame Marino,

Je viens vers vous car dans la nuit du 13 au 14 de ce mois, j'ai été victime d'un racjet entrre Beziers et Narbonne.

Je n'avais jusqu'alors pas porté plainte pensant que peut être la dame avait agi par besoin de se nourir...bien qu'elle était chichement vétue.
Mais quelle ne fut pas ma surprise de la voir en taverne hier soir...

Je l'ai immédiatement reconnue mème si pas elle sur le coup.
Elle m'a donnée son nom sans le vouloir.

Il s'agit de dame Djazia et je précise qu'elle n'a pas voulu me rendre mes écus...sans parler de la charette qui faisait partie d'un mandat que je detenais de la ville de Sémur...

J'espère que vous donnerez une suite favorable à ma requête et que justice sera faite

sincèrement votre

Maliciane

Et elle nous fait part de ses événements

14-01-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Djazia

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne de Mestra Maliciane, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !

Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Djazia est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestre Maliciane ( Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Djazia, et pour la partie plaignante, Mestra Maliciane afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire

la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense !


Citation:

Bonjour,

Je suis Louis Track. On m'appelle Le Gaucher, du fait que j'utilise ma main gauche plus facilement que ma main droite.
Je témoigne en faveur de Djazia, ma nièce. Je suis un peu comme son père.

*fait un clin d'oeil à Dja*

Ma nièce, Dja, est un peu fragile. Nous voyagions tranquillement, et nous avons été attaqué heu, la nuit avant celle que dit la dame. Nos agresseurs étaient italiens. J'ai des cicatrices qui le prouvent.

*Retire sa chemise pour montrer son biceps gauche où les points récents sont bien visibles pour le moment, puis la remet.*

Nous avons été quelques peu dérangés dans notre voyage, et nous nous sommes un peu éparpillés. Oui, on voyage en groupe, vous comprenez, les routes ne sont pas sûres ! On en a eu la preuve. J'ai pas porté plainte, parce que je vois pas l'intérêt. Ils devaient avoir faim pour être prêts à tuer ces italiens. Je sais qu'ils étaient italiens, parce qu'ils parlaient entre eux dans cette langue.

Donc on s'est éparpillés dans la nuit du 12 au 13 janvier. Certains sont restés à Béziers, d'autres sont arrivés à Narbonne... On a fini par réussir à s'y regrouper à Narbonne. Tout ça pour dire que... bah on avait arrosé la soirée quoi... et puis donc ma nièce s'est perdue. Elle a un peu picolé la nuit suivante encore. On peut pas lui en vouloir hein ! C'est pas interdit de boire, et en tout cas, moi, qui remplace son père, je lui ai pas interdit de boire, quand il fait froid, on se réchauffe comme on peut.

Ou j'en étais ? Ah oui, l'arrivée à Narbonne. Bah Dja avait une journée de retard sur nous, elle était pas très fière quand je l'ai revue, dans la nuit du 13 au 14 janvier. Dans la soirée du 14, nous discutions tranquillement en taverne, je tentais de la rassurer, elle a cru que je l'avais abandonnée... Pauvre Dja...

*sourit à sa nièce, avant de montrer Malicianne*

Et cette femme est venue et l'a accusée, alors qu'elle avait passé la fin de la nuit près de moi, Dja. Bah oui, je suis son oncle hein ! J'abandonne pas ma famille. Elle a prétendu, comme vous le dites, votre honneur, que Dja l'avait agressée ! Mais regardez ma nièce ! Elle est incapable de faire du mal ! Se défendre oui, je lui ai appris, mais elle serait incapable de tuer ou de blesser !

*se calme sentant qu'il s'emballe*

Dja s'est d'ailleurs cachée derrière moi en taverne, pas question de laisser une femme si agressive l'approcher. Elle mentait, et elle le fait sans doute encore aujourd'hui. Elle a peut-être été blessée, mais étrangement, elle était très virulente et ne semblait vraiment pas blessée quand je l'ai vue. Contrairement à moi qui boitait bas, et avait très mal au bras. Mes blessures n'étaient pas feintes. J'ai été soigné par Dame Ariana de... heu.. je sais plus, une noble... Son mari s'appelle Skip... et ce dès notre arrivée à Narbonne.

Je suis bien d'accord pour dire que tuer, ou blesser, c'est mal, ça, pas de problème, sur mon honneur, je sais que c'est pas bien. Mais de là à accuser ma nièce... Je suis le premier à être d'accord pour dire que les blessures, c'est pas bien, hein. Pour avoir été victime de vos routes pas sûres, bah, je peux qu'être d'accord !

*esquisse un sourire*

Maintenant, on entend le témoignage de la pseudo victime de ma nièce, qui va nous faire pleurer qu'elle passe pour une menteuse... mais comment peut-on la croire ? Bon, j'ai un parti pris, vu que ma nièce, je sais qu'elle est incapable de faire du mal à une mouche. Elle nous dit que personne la croit et que d'habitude elle porte pas plainte contre des brigands... Les protège-t-elle ? Sérieusement ! On a l'impression qu'en fait...

Non, c'est pas une impression, je l'ai entendu demander à Dja de lui donner de l'argent et une charrette... En fait, elle demande de l'argent, et pas une petite somme ! Elle demandait 2000 écus... Si on cède pas, elle porte plainte au tribunal ? J'ose espérer que vous n'allez pas la laisser faire, elle pourrait vouloir continuer son chantage sur d'autres frêles voyageurs hein...

Ca fait presque un mois que les faits se sont soit disant passé. A deux journées près, ça faisait un mois, ça ne vous semble pas étrange à vous ? Je sais pas trop comment fonctionne la justice du Languedoc, je suis licérois, simple troubadour qui aime voyager, un gueux quoi. Mais je suis surpris qu'une personne qui aurait été blessée puisse reconnaître en mon innocente nièce, une femme agressive. Dja boit un peu trop, mais si vous connaissiez sa vie, vous pourriez pas lui en vouloir. Et s'il y a quelqu'un qui peut lui reprocher de trop picoler c'est à moi et à personne d'autre de le faire, vu que je remplace son père.

Je suis pas très doué pour parler, alors on a fait appel à un avocat. Le Messire a accepté, merci à lui.

Citation:

La défense a appelé Bbred à la barre
Voici son témoignage :
*Bbred se lève en robe noir ...

"Bonjour, Bbred de Lortz, avocat de l'accusée.

Pouvons nous Reprendre le chef d�inculpation.
Trouble à l�ordre public
Dans l�énoncé de loi que le procureur viens de faire, je ne vois nullement référence à quelconque acte de brigandage et de violence à l�égard d�autrui, hors c�est la dessus que se base le principale réquisitoire qu'il énonce ensuite.

Depuis sa création le Languedoc avait pour coutume d�être régit par droit écrit. Le comte Alandaros en a fait les 1ère annonce officielle. Le brigandage en était en effet rudement condamné. Aujourd�hui, toutes ces lois ont été abrogées en 1459. Il n'y a plus de coutume du tout vu qu'un des précédents comtes a jugé bon de les abrogés. Elle n�existe plus. Il n'y a donc plus de coutume depuis.
L�article actuelle récent qui ne peut être assimilé à une coutume, qui est cité ne qualifie en rien un « trouble » a l�ordre publique, cela n�apporte aucune précision quand à l�acte répréhensible et quand à l�acte toléré.

Un voisin qui fait trop de bruit, nuit à la tranquillité de la maison d�à cotés ? Trouble à l'ordre publique ?

Un marchand qui vend à marge réduite nuit au commerce lucratif de son concurrent. Trouble à l'ordre publique ?

Aujourd�hui, il n�existe aucune loi qui puisse condamner ma cliente pour un acte de trouble à l�ordre publique, vu qu�il n�y a plus de délit légalement qualifié de trouble à l�ordre publique. Plus d'article stipulant que la révolte ou le brigandage est un délie.

A moins que votre honneur, vous soyez tenté de juger selon le droit divin � Celui qui permet à un homme de juger selon sa propre conviction, sans basse juridique, sans preuve � comme l�égal du très haut.

Je ne peux également que rebondir sur l�énoncé du procureur�. L�attaque que le procureur qualifie de « malfaisante », ce mot signifie le « mal », le procureur ne se base sur aucune base juridique pour qualifier ce genre d�attaque, mais bel et bien sur du droit Divin, le mal étant les actes du sans nom � Seul le très haut étant capable de juger le bien du mal �
Le Languedoc ne pouvant que se référer à des lois régissant la justice sur ses terres � Mais � Ou parle �ton d�attaque ? De Brigandage ? Tout a été abrogé ! Il n�y a donc aucune interdiction, on en revient au même point.

Mais le plus grave dans notre affaire étant ce que le procureur admet lui-même �. « Un témoignage de MEMOIRE » !
Sur quelles preuves se base-t-on ?
Sur des souvenirs ?
L�attaque a-t-elle vraiment eut lieu ?
La plaignante avait elle 10 écus sur elle ?
50 écus ?
500 écus ?
A-t-elle tout dépensé en taverne ?
Votre Honneur, vous ne pouvez pas condamner ma cliente sur la base de lois qui n�existe plus, mais encore moins sur la supposée mémoire d�une personne qui dit avoir été retrouvé dans un fossé inanimée !
N�est elle pas ressortie d�une soirée en taverne bien arrosée ?
Nous n�avons eut aucun rapport d�un médecin languedocien pour affirmer que ma cliente si frêle qu�elle est, a frappé la plaignante. Tout cela ressemble à une invention pure et simple. Et dans son témoignage, elle dit avoir été victime d�un « racjet »
Nous demandons à toute l�assemblée que soit expliquer le mot « racjet » �
A moins que ça ne soit les reste d�une chopine trop pleine de la veille �
Tout cela viendrait peut être expliqué comment une personne peut reconnaitre un visage en pleine nuit �
Et comment une soit disant brigand aussi stupide qu�il soit, peut donner son noms. La plaignante avoue plus tard aller en taverne ou elle reconnait ma cliente �
Cela apporte a nouveau des éléments concernant la version de la fameuse chopine en trop.

Pour terminer,
et pour faire suite à ce que le procureur annonce. La justice du Languedoc repose effectivement aujourd�hui sur la coutume. La coutume du Languedoc était régit par un recueil écrit qui a été abrogé. Il reste donc un vide juridique aujourd�hui. Jamais le Languedoc n�a été régit par le droit oral � Sinon comment voulez vous que les lois puissent passer du bouche à oreille sans transformation � ?
Comment chacun pourrait il la connaître à sa juste valeur ?

Le critère du « bon père ne famille » n�est pas un critère juridiquement valable. A travers tout âge, région et époque, chaque civilisation et société a élevé ses enfants de manière différentes selon ses croyances et coutumes �

Le droit social n�étant pas du tout adapté à notre affaire du jour. Le Languedoc n�a certainement pas les mêmes critères de famille que le comté voisin, que la Bourgogne ou la Normandie �
Comment voulez vous régir une province avec ce critère sachant qu�il n�est nullement universel pour les visiteurs du Languedoc. Un père de famille, voyant mourir ses enfants et n'ayant aucun autre moyen que de se servir de lui-même est t'il un bon père de famille parce qu'il vole pour nourrir ses enfants ou parce qu'il va les laisser mourir de faim ?

Très Haut réprouvait de tels actes, c'est sa divine justice qu'il utiliserait pour foudroyer qui agit ainsi.
La charité Aristotélicienne qui dit de partager et la pauvreté est un voeux des plus pieux

De plus, votre honneur � Chose amusante � Comment voulez vous que le procureur Marino puisse avec toute objectivité traiter l�affaire présente avec le critère de « bon père de famille », vu que c�est une femme et qu�elle n�est pas père de famille � Ni même ma cliente, ni la plaignante �. Et ses 3 femmes de par les lois de la nature que le très haut a mit en place ne pourront jamais l�être.

Quand à l�universalité de l�action � Une fois encore, de quelle action parle-t-on ? Comment peut on qualifié tel ou tel action comme étant dangereuse autre que par le droit divin en se prenant pour le très haut afin de dire ce qui est « mal » ? Encore une fois, ces lois existaient il n�y a pas si longtemps mais plus aujourd�hui � Vous ne pouvez pas condamner une personne en lui disant après coup que ce qu�elle a fait est mal, si vous n�avez pas de loi contre ça avant � Les notions de biens et de mal sont différentes chez chacun � Ma cliente soutient qu�elle n�a jamais frappé la plaignante. Il n�y a aucune preuve infirmant cela, ni rapport médicale ni témoin �

Nous soulignons également que le procureur affirme que ma cliente a agressé la plaignante arme à la main � Ce qui est encore une pure invention � Pour preuve, la plaignante ne porte ni trace de coup � et encore moins de blessure grave ou mortelle vu qu�elle vient témoigner ici même.
Ma cliente reconnait avoir même bu cette nuit là � Comment une femme aussi chétive et affaiblie par l�alcool pourrait réussit à mettre à mal une personne adulte ?
La justice du Languedoc ne peut se permettre de juger de ce qui est bien ou mal, mais de ce qui est autorisé ou non sur ses terres. Les lois du Languedoc n�indiquent rien sur le brigandage. Ma cliente affirme n�avoir jamais levé la main sur la plaignante.

Votre honneur, ma cliente doit être acquittée � Nous n�avons ici ni la preuve du délit, ni la loi pour la condamner.

Nous vous remercions


Héhé, on avait même obtenu la relaxe !
Citation:

Réquisitoire de l'accusation
*Marino avait bien écouté tous les témoignages et la jolie plaidoirie de maître Bbred à qui elle s'adressa puisqu'il représentait sa cliente*

Maître, je vous ai bien entendu mais comment dire sans vous froisser? Avez-vous relu notre code languedocien avant d'affirmer que l'acte d'accusation est erroné.
je vous suggère en tant qu'avocat de la défense d'aller en cette salle
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=18
et de relire ce fameux code qui comporte bel et bien les renseignements apportés dans l'acte.
Et si vous n'étiez pas convaincu, vous pourrez trouver ces mêmes textes signés de la main du comte de l'époque qui était Jorocket et qui a déposé de sa main en gargote les lois languedociennes.

Le fait énoncé est bien un trouble à l'ordre public car voyez-vous, détrousser une personne de ses biens et se battre fait bien partie de cette catégorie.
D'ailleurs votre cliente dans son témoignage nous fait parvenir une preuve, qui plaide en sa faveur je le conçois, mais qui atteste qu'il y a bien eu combat.

Alors vous me parlez du terme"malfaisant", là aussi vous auriez intérêt à relire vos manuels. ce terme veut dire littéralement "qui veut faire mal". Ce terme donc est tout à fait adéquat dans cette affaire.
Car cela ne veut pas dire faire LE mal, mais juste faire mal.... car encore une fois, le brigandage est loin de se faire sans douleurs à moins de tout déposer aux pieds de son assaillant et de détaler.

Ensuite, hé oui la plaignante a de "mémoire" raconté sa mésaventure. Vous connaissez beaucoup de voyageurs plume, encrier et parchemins à la main la nuit?

Et puis, je m'étonne aussi de ce ton un rien méprisant envers ma personne ou toute autre femme à la justice ici-présent.
Car voyez-vous, ce texte fait partie des lois languedociennes et ce terme "bon père de famille" fait référence à un individu abstrait considéré comme la norme comportementale. Donc point de sexisme en ce terme.
Si c'était une note d'humour, je la crois malvenue en ces lieux....

Maintenant, pour en revenir à notre affaire, il me semble judicieux de dire que les deux témoins, aussi bien de la défense que de l'accusation ont une version assez différente des faits qui se sont passés cette nuit là.
Au vu de la preuve apportée par l'accusée, j'ai effectué un complément d'enquête auprès de la plaignante.
Mestra Maliciane ne m'a guère répondu, ce qui me laisse penser qu'il y a eu mensonge de part ou d'autre.

Et pour ce motif, et non pour la plaidoirie grandiloquente de Maître Bbred, comme il n'est pas possible de démêler le faux du vrai, je demanderai donc la relaxe pour l'accusée Djazia.

*Après avoir refermé son dossier, Marino retournait s'asseoir*


Pour en revenir à votre plaidoirie, Maître, elle me convient parfaitement, même si heu... bah je suis pas trop sûr pour les 50 écus quoi... Mais bon... Vous connaissez mieux la justice que moi.

Comment on fait ? je serais en BA, j'y retourne sous peu, disons dans une semaine... J'y mettrai la dernière plaidoirie, ou on demande au proc' de la lire ?
See the RP information <<   <   1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8   >   >>
Copyright © JDWorks, Corbeaunoir & Elissa Ka | Update notes | Support us | 2008 - 2024
Special thanks to our amazing translators : Dunpeal (EN, PT), Eriti (IT), Azureus (FI)