Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, ..., 5, 6, 7, 8   >   >>

Consultation juridique : Le_g.

Holden.caulfield
Je sais que pour l'avis de recherche ce n'est pas vous. Mais je montre que l'on peut vous confondre avec ce brigand là. Donc que ni cet avis de recherche ni celui qui a été fait sur vous, bien que je pense qu'ils n'ont pas fait d'avis, sinon ils l'auraient exhibé et se sont contentés de scren, voire ont joué diaboliquement avec cet Hacherpé qui vient parfois là où on ne l'attend pas.

Je regarde si je puis exprimer cela un peu mieux.

Pour le reste, je vous remercie de votre appréciation, mais l'affaire est intéressante à défendre pour qui, comme moi, combat l'ordre féodal autrement qu'avec des armes.

_________________
Le_g.
Maître, le procureur m'a de nouveau écrit... Voici sa missive :

Citation:
Expéditeur : Levio d'Aurillac en Bourbonnais Auvergne
Date d'envoi : 31/05/2012 - 19:38:55
Titre : plaidoirie

Bonjour,

Je vois que vous et votre avocat prenez le temps de préparer votre plaidoirie.
Dans le cas où cela prendrai plus de 3 jours supplémentaires, je ne serai moi-même plus en poste. Mais je veillerai à ce que le réquisitoire que je vous ai fait parvenir reste immuable.

Dans l'attente de votre réponse,
je vous laisse le soin d'en avertir votre avocat,

Codialement,
Levio
Procureur en BA


Et voici ma réponse :

Citation:
Pardonnez le temps que cela a pris. Mon avocat est très occupé. Je vous tiens informé dans la soirée si j'ai des nouvelles.
Messire, je vous donne ma parole d'honneur de revenir en BA pour la fin de mon procès. J'ai quitté l'armée ce jour, notre aide n'étant plus nécessaire. Je passe chercher mon fils à Tonnerre, et je reviens en BA pour... le verdict.
Je l'avais confié à des amis le temps de mon contrat avec l'armée pour ne pas qu'il risque un mauvais coup.
Cela me prendra malheureusement plus de trois jours. La préparation de mon avocat devrait être terminée sous peu.
Louis Track.
Le_g.
Citation:
Expéditeur : Levio d'Aurillac en Bourbonnais Auvergne
Date d'envoi : 31/05/2012 - 22:48:54
Titre : Re: Re: plaidoirie

Bonjour,

Si vous êtes certain de pouvoir rentrer en BA pour rejoindre notre tribunal et donner vous même votre plaidoirie, je pourrais aussi publier mon réquisitoire. Je préfère attendre mais si vous me le confirmez, nous pourrons passer à la prochaine étape.

Nous restons en contact,
Levio


Citation:
Messire,
Je vous donne ma parole que je vais venir, mais parfois, les aléas de la route... Je ne sais pas quand j'arriverai.
Normalement, si tout va bien, j'y serai le 6 juin, mais je ne peux pas le garantir.
Ce que je peux vous garantir, c'est ma parole de venir. Je voudrais être là au moins pour le verdict, du moins, si le pôle justice accepte d'attendre mon retour en BA.
Louis Track
Holden.caulfield
Si vous en êtes d'accord, je lui envoie demain.
_________________
Le_g.
Je vous fais confiance Maître. C'est vous l'expert.

Le Gaucher esquisse un sourire et incline la tête.

Merci de votre aide.
Holden.caulfield
Louis, j'ai envoyé au Procureur. Autant qu'il la dépose avec son réquisitoire.

Il est de bonne composition et a fait ce qu'il a pu, avec ce que lui a donné la Prévoté.

_________________
Le_g.
Merce Maître. Je vais sur Tonnerre, puis je retourne en BA pour le verdict, je pense que j'y serai... Disons dans trois jours.

Il calcule : Semur - Tonnerre, Tonnerre - après Cosnes, Noeud - moulins.

Oui, trois jours, j'y serai lundi normalement, si je ne me fais pas poutré sur les routes. Et là, j'espère vraiment ne rien risquer, mon fils sera avec moi demain.

On m'a suggéré aussi d'écrire au prévôt du BA pour signaler mon retour. Pensez-vous que ce soit nécessaire ? Je n'ai pas fui mon procès, mais je m'inquiète sur le fait qu'ils pourraient l'avoir interprété ainsi. Quel est votre avis ?
Le_g.
Citation:
Expéditeur : Levio d'Aurillac en Bourbonnais Auvergne
Date d'envoi : 01/06/2012 - 16:11:19
Titre : Re: plaidoirie

Bonjour,

Je viens de recevoir la plaidoirie de votre avocat.
Pouvez vous me confirmer que aucune autre intervention n'est planifiée de votre part ?

Aussi je pourrai publier tout cela, et je pense qu'il ne devrai pas y avoir de soucis à ce que le juge attende votre retour pour poser le verdict.

Cordialement,
Levio

Citation:
Bonsoir Messire,
Je confirme que la plaidoirie de mon avocat est la dernière intervention. Je serai normalement dans trois jours en bourbonnais. Dois-je informer le prévôt pour éviter un poutrage ? Je n'ai pas fui mon procès, je pense que les multiples missives échangées le prouvent, et je souhaite être présent pour le verdict. Si cela n'était pas possible, que le pôle justice ne souhaite pas attendre mon retour, pouvez-vous me l'indiquer par écrit ?
Humblement,
Louis Track
Le_g.
Citation:
Expéditeur : Levio d'Aurillac en Bourbonnais Auvergne
Date d'envoi : 02/06/2012 - 09:24:35
Titre : Re: Re: Re: plaidoirie
Bonjour,
Vous n'êtes en aucun cas recherché ( liste de poutrage ) donc vous serez le bienvenu En BA.

Pour ce qui concerne le conseil ducal actuel je peux assurer de l'attente de votre retour. Mais je ne peux rien promettre au nom es prochains magistrats qui entreront en fonction dans 2/3 jours, sinon que je leur laisserai une note très explicite.

Bien à vous,
Levio
Holden.caulfield
Si la juge est prête à rendre son jugement avant son départ, ce me semble préférable à un magistrat nouveau découvrant l'affaire. Vous devriez avertir les magistrats du BA, procureur et juge. Ce sera à eux, alors de décider.
_________________
Le_g.
J'ai surtout besoin Maître, de savoir quand ont lieu les élections chez eux...

Je suis à Tonnerre, avec mon fils aujourd'hui. Je compte l'emmener avec moi, et aller en BA.


Il rédige la réponse à Levio.

Citation:
Messire,
Normalement, si tout continue comme jusqu'à présent, je puis être en BA lundi. Si vous ne pouvez pas attendre pour le verdict, il vaudrait mieux le donner avant. Vous connaissez l'affaire, la juge actuelle aussi... Je fais au plus vite, je vous l'assure. Lundi, je ne pourrais pas être avant lundi en BA...
Louis.
Holden.caulfield
Vous avez bien déposé la plaidoirie et êtes retourné en Bourbonnais-Auvergne ?
Je n'ai pour ma part eu aucune nouvelle du Procureur Levio, moins encore de la Juge.


Le jeune avocat regarda son client.


Si vous le permettez, je puis vous parler d'une affaire qui vous concerne, de nature privée ...
_________________
Le_g.
Oui, je suis bien retourné en Bourbonnais, et le Procureur a bien lu votre plaidoirie. Je ne pense pas avoir quoi que ce soit à rajouter.
Citation:

procès opposant 2012-05-18, Le_g. au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Le_g. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation:
Acte d'accusation
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce dix-huitième jour du mois de Mai de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Le_g devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Sieur Robiin.descharmilles.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Le_g, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur les routes de Notre Duché.

Madame le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *

-------------------------------
Swan, Robiin.descharmilles, Lyla_des_charmiles, Amelze et Faith ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 par un groupe composé de deux femmes et d'un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont. Une copie du carnet de voyage de la victime est déposée au dossier. Ils ont déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage. Une copie de la plainte est déposée au dossier.

Le sieur Robiin.descharmilles a déclaré le vol de 12.31 écus, 5 miches de pains, 2 sacs de maïs, 3 bouteilles de lait, 1 morceau de viandes et 4 boules de neige.
Les autres membres du groupe n'ont rien déclaré.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Le_g. grasce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites. Messire Le_g fut assigné à résidence, et le jour même conduit au tribunal sur ordre du procureur. Une copie du courrier d'assignation est ajoutée au dossier.
-------------------------------

Voici les pièces jointes au dossier:
-------------------------------
1 : http://www.imageshotel.org/images/Gelsusdeventadour/racket.jpg
2 : http://img74.xooimage.com/files/8/3/e/robin1-3252677.jpg
3 : http://img75.xooimage.com/files/b/2/d/robin2-32526ac.jpg
4 : http://img75.xooimage.com/files/6/9/3/robin3-32526bb.jpg
5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/le10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Robiin.descharmilles, la victime
Missanasthasia, responsable du dossier
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Le_g, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Messire Le_g tient son lieu de résidence principale à Tonnerre en Bourgogne. Son casier judiciaire est vierge.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.

Citation:

Première plaidoirie de la défense
*Sous bonne escorte, un innocent entre dans la salle d'audience. Il ne comprend pas trop pourquoi il est là, lui qui vient rejoindre l'armée de Sa Majesté Vonafred. Il s'assoit, et écoute l'acte d'accusation. Après un bref échange avec son avocat, Maître Holden.caulfield des Dragons, il se lève lorsque c'est à lui de prendre la parole.*

Dames, Sires, Noble Cour.

Tout d'abord, je souhaite me présenter. Je m'appelle Louis Track et le nom dont vous m'affublez n'est pas le mien. N'étant qu'un gueux, je n'ai pas pour habitude qu'on me donne du Sire, encore moins du Messire. Pourquoi pas m'appeler Son Altesse tant que vous y êtes. Je ne souhaite pas être accusé d'usurpation de titre, donc point de "Sire" pour moi, par la grâce du Très-Haut, je ne suis qu'un humble gueux.

*Il incline la tête, montrant de la déférence pour la Cour.*

Mon avocat est Maître Holden Caulfield, des Dragons.

Je dois rejoindre une armée de Sa Majesté, je suppose que la Cour ne voudrait pas priver Sa Majesté Vonafred de quelques épées dans la lutte qu'Elle engage contre le félon Eusaïas si ?

*Amusé à l'idée que ce puisse être cela la raison, il regarde la personne qui l'a assigné à résidence.*

D'autant que je vous avais prévenu par missive dès mon assignation à résidence et avant d'être interpelé pour venir au Tribunal.

*Le jeune homme, en tenue de bretteur, montre les preuves, après avoir fouillé les documents présentés par l'accusation...*

http://img833.imageshack.us/img833/4742/brigandsc1.jpg
http://img854.imageshack.us/img854/7041/brigandsc2.jpg
http://i47.servimg.com/u/f47/17/17/16/92/swan10.jpg

Comment l'accusation peut-elle me reconnaître ? Je n'ai eu aucun contact avec un quelconque douanier de Bourbon où je me trouve. Je ne connais ni le procureur, ni son adjointe, ni la pseudo victime que je rencontrent pour la première fois, et elles ne me connaissent pas non plus vu qu'elles m'affublent d'un nom qui n'est pas le mien. Ai-je l'air d'un brigand ? Mon casier est vierge, comme l'accusation le reconnait, mais bon, s'ils ont regardé celui de ce le gé, c'est léger... Je suis troubadour et en effet, j'ai laissé ma chariotte à Tonnerre, je n'en suis pas pour autant bourguignon pour autant mais bien licérois, de Saint-Liziers en Armagnac. Je ne puis donc être le bourguignon que vous accusez.

J'ose espérer que ces faux que votre prétendue victime présente et qui se contredisent, l'une disant que le sieur a été brigandé le 5 et l'autre le 7, ne sont pas faites pour tenter d'affaiblir les armées royales, en m'interdisant de pouvoir sortir de Bourgogne pour aider le Roy.

* Louis montre alors les parchemins en question dans l'enquête bâclée et l'acte d'accusation pour le moins léger.*

http://www.imageshotel.org/images/Gelsusdeventadour/racket.jpg
http://imageshack.us/f/141/rakn.jpg/

*Puis il montre un faux et le signale à la Cour.*

Moi aussi, je sais faire de jolis parchemins, qui semblent vrais et pourtant sont de belles imitations, et n'en restent pas moins des faux.
http://i42.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/robiin10.jpg

Il est tout de même surprenant que l'accusation produise un faux, vu que les dates comme vous le constatez, ne correspondent pas, et m'accuse, moi, Louis Track, d'avoir contrevenu sous un nom qui n'est pas le mien, à vos lois ! Qui fait du trouble à l'ordre public ici ? Je dis que c'est la pseudo victime et l'accusation. Je n'ai pas prétendu que mon document sur l'héritage de Grand-Mère était vrai, j'ai même dit que c'était un faux.

A qui nuit l'action ? Je ne pense pas que le fait que cette pseudo victime ait perdu 10 écus nuise à la communauté. Par contre l'action de me mettre en procès, elle, nuit à la communauté, vu que du coup, les armées royales devraient se passer de 4 épées. Alors pardonnez mon outrecuidance, mais mon engagement ne saura souffrir de ces basses manigances.

**********
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
********

* Après un nouveau soupir, il regarde la Cour.*

En plus, le procureur Levio m'accuse d'avoir brigandé Swan, ma propre nièce ! Vraiment n'importe quoi. Les preuves apportées par l'accusation démontent d'elle-même l'accusation, vu qu'elle n'était pas dans le groupe de la pseudo victime.

http://www.imageshack.us/photo/my-images/99/grouk.jpg/

Noble Assemblée de Justice, vous êtes là pour rendre la justice et j'accuse à mon tour cet homme, de Haute Trahison envers le Royaume, l'adjointe du Procureur, ainsi que le Procureur. Par cette assignation, je me vois retardé pour m'enrôler dans l'armée royale. J'ose espérer recevoir les excuses de leur part pour cette fausse accusation, les dates de brigandage, le nom, rien ne correspond.

La victime aurait été brigandée le 7, ou le 5, voire le 3 mars, puisque dans les croquis présentés, c'est l'avant veille qu'il prétend avoir été brigandé par un le-g. Entre nous, pas très malin le brigand qui laisse son nom à la victime. Je ne connais pas cet homme, et comme vous pouvez le constater, n'importe qui peut faire un faux croquis et un faux témoignage.

Seulement voilà, c'est tout de même mieux lorsque les preuves concordent avec l'accusation...

Prétendre que j'aurais sous le nom de Le G, brigandé ma nièce et cet homme, avec des dates qui se contredisent dans les croquis présentés, m'en accuser deux mois plus tard, pour un montant aussi ridicule, ressemble plus à un complot pour m'empêcher avec les membres de mon groupe de rejoindre l'armée royale qu'à de la vraie justice.

La pseudo victime peut-elle assurer que mon nom serait Le Gé, et que je suis bien la personne qui l'a brigandé il y a deux mois ? J'en doute. Déjà, parce que cela date de plus de deux mois, ensuite, parce que je ne suis pas ce le Gé et que si j'étais brigand, je ne donnerai pas mon nom à ma victime. Je me vois mal lui dire, toujours dans l'hypothèse où je serai brigand : "Hey, salut, moi c'est louis track et j'habite ici, pour ton acte d'accusation, ça sera plus facile..." Soyons sérieux un instant voulez-vous ? Sur quoi se base cette mascarade et à qui sert-elle ?

Honorable Cour, je ne suis qu'un gueux, mais je ne suis tout de même pas dénué de bons sens.


Citation:
Réquisitoire de l'accusation
* Levio avait attendu patiemment la fin des témoignages de la défense sans en perdre une miette, puis, sur un signe du Juge, se lève et rejoint la barre *

merci Votre Honneur,

Sieur Le_G, ou disons plutôt Sieur Track,
En premier point rassurez vous, je ne vous donnerai pas de Votre Altesse, cela ne risque pas. En revanche vous n'en êtes pas pour autant une Dame, à moins que nous ne nous soyons trompé sur cela également. Je m'en tiendrai donc à Sieur.

Je tiens également à m'excuser devant votre Honneur pour une erreur commise dans la lecture de l acte d accusation. L accusé ici présent a au moins raison sur ce point, Dame Swan ne faisait pas parti du groupe brigandé tel que je l'ai malencontreusement énoncé. Cette preuve au dossier en fait foi

http://www.imageshack.us/photo/my-images/99/grouk.jpg/

Milles pardon, je demande donc à la Cour de relever cet amendement. Rien n'est changé quand aux charges et preuves de ce procès.

Desormais j'aimerai soulever plusieurs faits à l'attention de la Cour.
Tout d'abord nous remarquerons les tergiversations sur le nom du prévenu. Cela a peu d'importance en regard des faits et de l'accusation puisque ce n'est pas le nom que nous accusons, mais ceci mérite tout de même une remarque. Nous l'avons en effet interpellé sous le nom que le prévenu avait laissé sur le registre de la mairie : "Le_G.". Bien que cela ne l'ait pas empêcher de se sentir concerné par ce procès, il nous dit, je cite:

"affublé d'un nom qui n'est pas le mien"
ainsi que
"un nom qui n'est pas le mien"
et j'en passe.

Or, dans le même témoignage, comment l'avocat Maitre Caufield nomme-t-il son client ?
Je cite à nouveau
"j'assure la défense de Louis Track, dit le gaucher, (le_g.)."
Dans le dernier courrier très récent recu de l'avocat Maitre Caufield
"Vous êtes en charge pour l'accusation du procès de Louis Track, connu sous le sobriquet de Le_g. , dont j'assure la défense devant le tribunal de prime instance du Béarn."
Passons sur l'erreur de Duché.

D'ailleurs de quel nom parlez-vous lorsque vous accusez la victime de connaitre le votre ? A aucun moment il ne l'a prononcé ni couché sur le vélin.

Je pense que cela se passe de commentaire. De toute facon si nous utilisons ce nom étrange de Le_G, c'est pour la simple raison que c'est sous ce nom que l'accusé s'est déclaré aux douanes de Bourbon en arrivant ce 17 mai. Le témoignage de l'aspirant maréchal Yoyos13 en fait foi ainsi que les documents de la maréchaussée que Votre Honneur pourra consulter à loisir.

Voilà donc un mensonge évident qui porte une ombre peu anodine sur la parole de l'accusé.

Un autre fait. L'accusé exerce à plusieurs reprises une pression évidente sur cette Cour de Justice en se justifiant d'un interêt plus haut que ce procès, et réclame une procédure rapide. Votre Honneur ne se laissera à n'en pas douter pas intimidée par ces jeux de pouvoirs grossiers mais je tiens à préciser que l'accusé est libre depuis la première heure de placer ses priorités où il l'entend. Jamais la Cour de Justice n'a empêché l'accusé de rejoindre l'armée qui l'attendait. Je réclame donc non seulement à ne pas prendre en compte ces propos sans lien aucun avec l'affaire qui nous occupe, mais de relever même l'impertinence de telles tirades.

Venons-en aux faits.
L'accusé est fort pour embrouiller les pistes et broder la dentelle sur le pourtour de l'essentiel. Mais avance sommes toutes peu de propos pertinents quand à l'accusation qui motive ce procès.

Dans la nuit du 4 au 5 mars 1460, un brigandage a eu lieu et la victime s'en est plaint, demandant la recherche des malfrats. L'un deux répondait à ce portrait :

http://img833.imageshack.us/img833/4742/brigandsc1.jpg

Je demande là encore à Votre Honneur de ne pas tenir compte des remarques du prévenu concernant la date. À aucun moment l acte d accusation ne mentionne une autre date des faits reprochés. Seul un document douteux inclu dans un courrier issu de la victime au moment de la plainte mentionne effectivement, à cette unique reprise, la date du 7 mars. Il convient de ne pas en tenir compte, ce document n'a de toute évidence pas résisté au temps ou a été constitué par erreur. C'est pour cette raison que l'accusation n'a pas annoncé ce document dans les preuves à charge.

Pour en revenir aux faits,
Comme le veut la logique et la procédure habituelle, un avis de recherche a été distribué au sein des forces de police du Duché concernant le portrait sus-cité. Cet avis de recherche n'a pas fait l'objet d'une publication en gargote, c'est exact.

Nous avons ensuite la déposition de confiance d'un aspirant-maréchal et douanier, sous serment, connu pour ses loyaux services et sa droiture, qui reconnait avoir croisé un homme correspondant au signalement quelques jours plus tard. Il ne pouvait s'agir d'une coincidence. Mais il le dit lui même, je cite
"je n'ai pu les retrouver alentour ni donc les interpeler ce jour-là" et à aucun moment le nom de l'accusé n'est mentionné, puisque de fait, nous ne le connaissions pas.
En revanche, Sire Khoryan reconnait en cet homme l'accusé ici présent.

Dans un second temps, plus récemment, l'aspirant maréchal Yoyos13 reconnait en Sieur Louis Track, l'homme ici présent, les traits de l'homme recherché et décrit par la victime de ce brigandage. Je ne reviens pas sur son témoignage, il apporte des faits clairs empreints de son professionalisme, preuves à l'appui.

Que Sieur Louis Track se fasse nommé Le Gaucher, Le_G ou bien Dame Mortadelle, peu importe, nous avons ici un homme qui correspond au signalement de la plainte et qui a été vu en notre Duché quelques jours après les faits. Apporte-t-il des éléments pour en démontrer le contraire ?

Non.

Sieur Track s'étonne de la rapidité de l'enquête ? Et bien nous avons eu 2 mois pour nous en charger. Ne restait plus qu'à appréhender un homme qui corresponde au portrait et effectuer les vérifications qui s'imposaient. Ce fut rapide en effet. S'en est suivi l'assignation, puis l'interpellation. Mais il semble que le prévenu, pourtant fort pressé, aurait préféré voir l'enquête se prolonger. Ma foi la prochaine fois, selon les désirs de Messieur, nous pourrons attendre encore quelques jours de plus avant de démarrer le procès. Enfin cela n'a aucun rapport avec les faits.

Sieur Track se permet de donner lecon à la Cour quand aux délais d'application des témoignages et du réquisitoire ?
Votre Honneur saura par elle-même noter l'affront qui lui est fait, et je ne vois là que le désir d'étouffer la présentation des faits justifiant l'accusation. Faits qu'il qualifie de "Farce"... c'est sans commentaire. Enfin cela n'a aucun rapport avec les faits.

Sieur Track s'étonne que le maréchal Yoyos13 ne l'ai pas interpeller en taverne. Ma foi oui, pourquoi pas l'avoir invité aux maisons closes pour discuter entre deux coups des détails de l'enquête ! Enfin cela, n'a aucun rapport avec les faits.

Des courriers échangés avec l'accusé, nous retiendrons que depuis le début nous nous tenons à sa disposition pour lui offrir un aménagement du procès qui puisse satisfaire ses obligations. De plus, le prévenu s'entête à pointer le retard du réquisitoire, malgré nos nombreux rappels que le retard lui incombe, etant toujours dans l'attente d'une réponse claire sur l'intervention ou non de son avocat, dont nous n'avons, jusqu'au 26 mai 1460 tard le soir, jamais recu une seule missive de sa main propre. Enfin cela, n'a aucun rapport avec les faits.

Donc Louis Track, licérois d'Armagnac, vous usez devant nos autorités d'informations sur votre identité qui diffèrent de vos dires, vous avez été reconnu comme l'auteur d'un brigandage sur nos terres, vous brassez beaucoup d'air avec énormément de mots, mais je doute que vous n'impressioniez la Cour n'apportant aucun élément probant devant des faits, eux, courts, mais bien plus parlants.

Donc pour reprendre vos premier termes, Sieur Louis Track, Oui, vous avez très précisément l'air d'un brigand. Celui que nous recherchons.

Vous avez ainsi été recherché, reconnu, assigné, interpellé, et chances vous ont été données au cours d'un procès de prouver le contraire. Finissons-en.

Votre Honneur, je réclame pour Louis Track, dict Le_G., la culpabilité dans le brigandage de Sire Robiin.descharmilles et de ce fait, au vu de sa mobilité loin de ses caisses personelles et de son éloignement de notre Duché, je demande une peine de prison ferme de 2 Jours qui sera purgée dans le Comté où il se trouve. Qu'enfin cette histoire soit chose révolue.


* Levio salue la Cour et se retire à sa place *

-------------------------------

* De suite, l'avocat de l'accusé Maître Caulfield se lève à son tour pour donner la plaidoirie de la défense *

Les faits sont simples, Madame le Juge. La prévôté dispose d�un avis de recherche d�un voleur pour un délit commis le 5 mars 1460. La même prévôté reçoit une plainte le 7 mars. Elle rapproche les deux, la plainte et l�avis de recherche. Elle trouve un homme qui ressemble au signalement. Le voilà embarqué, son dossier rapidement écrit et il vous est amené ici-même. Je félicite la Prévôté pour son excellent travail et vous avec, Madame la juge, un coupable, il ne vous reste qu�à le condamner et fixer la peine.

On se demande à peine à quoi sert un avocat, n�est ce pas ?

Et bien, à vous montrer que cette affaire que vous voyez simple est fort embrouillée, que la prévôté et la procure, contentes d�elles et se félicitant, n�ont pas travaillé aussi bien qu�on le dit, à refaire, devant vous et avec vous l�enquête, pour vous montrer qu�aucun élément n�est en droit une preuve, n�apporte de certitude dans la connaissance des faits et ne permet aucunement de voir en Louis Track un coupable.

La clarté apparente dissimule trouble, opacité et erreurs de procédures et d�administration de la preuve.

Que l�on en juge et c�est après tout votre rôle.

1) L�incertitude est sur qui a été brigandé tout comme elle est sur le moment de l�acte incriminé, tout comme elle l�est sur l�identité des brigands :

Ce que dit l�accusation dans l�acte d�accusation : Swan, Robiin.descharmilles, Lyla_des_charmiles, Amelze et Faith ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 par un groupe composé de deux femmes et d'un homme sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont.

Plus tard le procureur nous explique, légèrement penaud qui tout compte fait, c�est lui qui parle :
Citation:
« Je tiens également à m'excuser devant votre Honneur pour une erreur commise dans la lecture de l acte d accusation. L accusé ici présent a au moins raison sur ce point, Dame Swan ne faisait pas parti du groupe brigandé tel que je l'ai malencontreusement énoncé. Cette preuve au dossier en fait foi ».

Nous examinerons plus tard, ce qu�il appelle « preuve » mais voilà bien de la légèreté et de la confusion dans l�enquête. Et ce n�est là que le premier des éléments d�incertitude.

En effet, à lire la lettre de plainte du sieur RobindesCharmilles, écrite le 7 mars 1460, Il ne précise pas la date du brigandage. Toutefois, de ce texte reçu et daté du 7 mars, qui ne dit nullement que le vol remonte à deux jours auparavant, la Prévôté en tire, on ne sait comment ni d�où, la conclusion que son brigandage date de deux jours.

En fait, je puis vous dire comment et pourquoi cette enquête manque de rigueur. Il faut savoir qu�en logique comme en droit, pour être assuré que Louis est la personne recherchée, il faut savoir de date certaine, et de la main ou de la bouche du plaignant, quand il a été volé.

Or la Procure présente une victime de vol, qui s�appelle Gelsus ou GelsusdeVentadour, dans la nuit du 4 au 5 mars 1460. C�est Gelsus qui a aidé à dessiner l�agresseur sur l�avis de recherche. http://www.imageshotel.org/images/Gelsusdeventadour/racket.jpg.

Cet avis de recherche ne nous est pas présenté et la procure n�indique pas son numero d�ordre, notez-le. Il aurait été établi en date du 5 mars 1460 et aurait porté le portrait d�un homme coiffé d�un casque couvrant. C�est sur cette base, un portrait de suspects du vol commis au détriment de Gelsus, que Louis Track, qui a la malchance d�avoir la même corpulence que celle de l�homme dessiné, puisque ce n�est pas à son visage qu�il pourrait être reconnu, et pour cause, a été arrêté et assigné à résidence.

La procure présente également la plainte, qui n�est pas de Gelsus, mais de Robin des Charmille, en date du 7 mars, pour des faits qu�elle fait remonter au 5.

- Alors qui est la victime : Gelsus ou Robin ? Ils ne peuvent pas avoir été brigandés tous les deux le 7 mars pas plus que le 5.

Poursuivons le cours de l�enquête :

La victime indique qu�un homme et deux femmes l�ont agressé, lorsque Louis Track est reconnu, faussement par erreur ou malveillance, il est avec un groupe important qui comporte deux femmes. Croyez vous que la prévôté cherche à en savoir davantage ? Que nenni, elle prend Louis Track. La Dame Swann est elle brigande ou victime ? A lire le dossier et à entendre l�accusation parfois elle est brigande accompagnant Louis, parfois elle est victime, voyageant avec Robin.

2) Pour étayer ses affirmations, que l�on a vues fluctuantes mais très incertaines et entachées d�erreurs, l�accusation n�avance pas une preuve elle en avance trois.

Examinons les successivement pour voir s�il s�agit de preuves :

- Une preuve serait un document sous forme de liste de constitution de groupe : le voici http://www.imageshack.us/photo/my-images/99/grouk.jpg/

Outre que ce document (screen) est non daté et non signé, le Procureur s�il avait lu son codex de lois, étrangement dénommé ici coutumier alors qu�il est écrit, aurait vu « qu�en terme de document (scren) ne pouvaient être présentés à titre de preuve :

Citation:
- les documents établissant une preuve d'achat, de vente, d'embauche, des copies d'inventaire (screens),
c�est l�alinea a de l�article 3 du titre B, « du Procès »,
Citation:


- ainsi que les documents "évènements" (screens) pouvant avoir valeur de preuve sont les seules preuves d'achat ou de vente, et de reconnaissance lors d'une révolte contre une mairie..
c�est l�alinéa b .

En conséquence cet élément n�étant rien de tout ce qui précède, doit être écarté du dossier. Le juge doit en prononcer la nullité et ne doit en tenir aucun compte dans les attendus de son verdict.

Une seconde preuve viendrait des témoignages : deux témoins, assermentés qui plus est, et aspirant sinon à être connu au moins au titre de maréchal, auraient reconnu l�homme casqué donc presque masqué, couvert par ses longs habits noirs. Voyant en pleine nuit les traits de Louis Tack que vous voyez honnête bateleur à sa vêture et allant tête-nue, ils ont deviné le cavalier casqué dessiné à gros traits sous l�avis de recherche. C�est qu�à en croire le Procureur être assermenté doit donner une meilleure vue � à moins que les aspirants en questions ne soient pas du BA, mais gascon, car tout le monde sait que les Gascons sont nyctalopes. Madame le Juge, soyons sérieux quelques instants : savez vous combien d�erreurs ont été commises par des gens qui se trompaient sous serment ?

Prenons tout de même les déclarations en présence ?

Le premier témoin rend compte effectivement de ce qu�il à vu, c�est à dire d�une vague impression visuelle.

Prenons les termes même qu�il utilise :
Citation:

« le 10 et le 11 mars, alors que j'étais de garde pour ma ville de Moulins, j'effectuais une ronde extra-muros et j'ai remarqué un groupe de 5 personnes, dont cet homme. j'ai eu un doute quant a un signalement de brigandage récemment recu quelques heures plus tot au bureau de Moulins dont certains traits correspondaient. »



Vous noterez qu�il ne sait ou ne peut dire lesquels autant dire que de nuit, il n�a rien vu. Et en plus, il n�avait pas présent à l�esprit le signalement, il nous le dit lui même.

Citation:

« Mais je n'avais pas le rapport complet sous les yeux dans cette ronde et ne l'avait pas assez mémorisé en detail pour confronter l'ensemble des éléments et me forger une certitude. J'avais du laisser le communiqué détaillé au bureau a disposition des miliciens surveillant les portes de la ville.

Agacé par ma négligence quant à l'etude incomplete de ce signalement, mais mon ethique m'interdisant aussi d'importuner des voyageurs sur la base de vagues doutes, j'ai préféré tenter de rentrer rapidement au bureau de Moulins pour aller reconsulter le signalement sans les interpeler immediatement ni les soumettre a un assignation de controle, non sans avoir cependant avant de les quitter bien observé l'individu et son visage. J'esperais revenir tres vite vers eux plus fermement si apres relecture du signalement mes doutes s'averaient fondés. Helas, meme si mon doute s'est alors confirmé, le fait que ces voyageurs n'aient visiblement pas voulu entrer à Moulins mais au contraire rapidement passer leur chemin et disparaitre, je n'ai pu les retrouver alentour ni donc les interpeler ce jour-là. »


Moyennant quoi, il a très bien agi car il doute, c�est le terme même qu�il emploie.

Citation:

« Je n'ai donc pas voulu interpeler a tort ou meme montrer ma suspicion outre mesure, faute d'avoir en main le rapport complet pour confirmer mes doutes.
Je me suis contenté du coup de signaler ma rencontre en peaufinant la description d'éléments complementaires lié a cette rencontre afin de donner plus de chance à un autre collegue par la suite d'aboutir à l'interpellation avec moins de confusion que moi. »


Bref, ce témoin est honnête, il dit qu�il n�a rien vu et qu�il n�est sûr de rien.


Mais il y a un autre témoin qui lui, ne doute pas : c�est Yoyos13. Il reconnaît lui aussi Louis Track, comme correspondant à une affiche d�avis de recherche

http://img833.imageshack.us/img833/4742/brigandsc1.jpg

C�est très bien mais vous noterez que le Procureur ne produit pas et ne demande pas au témoin quel est cet avis de recherche.

Or un avis c'est l'avis n°151:

http://i45.servimg.com/u/f45/11/65/75/73/annonc10.png

Il a été choisi car il y a Louis Track déjà � à moins que ce ne soit pas lui � sous le casque, je ne discerne pas, moi qui n�ai pas les yeux d�une aspirant maréchal assermenté. Je suis sûr, Madame la juge que vous ne distinguerez pas plus que moi les traits de la personne, sous ce dessin grossier et noterez � comme une ressemblance générale mais qui ne résiste pas à l'examen de détail pour ce que l'on peut voir. Vous voyez, cette fichu incertitude est toujours là.

Par contre, devant cet avis de recherche, je vois, plusieurs choses que devraient mentionner des aspirants-maréchaux assermentés.

D�abord il y a un n° d�avis, ne n°151. S�ils ont reconnu Louis Track, ils doivent indiquer sur la base de quel avis de recherche. Voyez-vous une référence ? un numero d�ordre, Madame la Juge ? Moi non.

Cet avis est daté : il a été émis le 12 février 1460 pour des faits de brigandage commis le 11 février. Il est valable jusqu�au 4 mars 1460. Sa durée est donc de 21 jours ou 3 semaines. Nous pouvons supposer, sauf à citer l�avis de recherche précis, ce qui n�est pas fait, que les actes de brigandage donnent lieu à des avis de recherche de 21 jours. Passé ce délai, les avis de recherche doivent être archivés, détruits ou en tout cas, ne sont plus utilisables par la maréchaussée et autres forces de police.

Laissons là cet avis n°151, pour revenir à l�affaire qui nous préoccupe. Les faits ont été commis dans la nuit du 6 au 7 mars, au petit matin du 7 vraisemblablement quoi qu�en dise l�accusation. Acceptons qu�il faille un jour de plus, voire deux, pour établir l�avis de recherche et l�adresser partout, le rendant valable pour une durée de 21 jours. C�est donc le 29 ou le 30 mars 1460, que cet avis devient caduc et plus utilisable par la maréchaussée. Le témoin, la Prévôté ou à défaut l�accusation peut elle expliquer que la date de la soi-disant reconnaissance de mon client soit le 17 mai 1460.

J�ai peur Madame le Juge, que notre Procureur ne présente là, une preuve qui n�en est pas, un témoignage qui n�est pas recevable et je me demande comment, au regard des lois e, vigueur en BA, la Procure présente ces témoignages assermentés mais non recevables. Veut-il ridiculiser le BA et sa justice ?

Madame le Juge, je vous fais lecture de la charte de bonne justice de la Cour d�Appel qui fixe le régime de la preuve recevable, les seuls éléments sur lesquels vous puissiez fonder votre verdict :

Citation:

« Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :

1. Acte juridique écrit : il n�y en a pas.
2. Aveu : Louis Track n�avoue rien
3. Témoignage direct : Aucun témoin direct de l�affaire.
4. Témoignage indirect : Le témoignage recevable, celui de Khoryand, ne dit rien. Le témoignage qui accuse Louis Track, n�est pas recevable, s�appuyant sur des documents caducs.
5. Autres documents : les documents produits ne sont pas fiables ou juridiquement recevables »



4) Par contre, là où il n�y a pas d�incertitude, c�est dans la curieuse conduite de ce procès, Madame la Juge. D�abord j�aimerais que vous me précisiez qui conduit ce procès, si c�est bien vous ou s�il s�agit de la Procure.

J�ai en effet reçu une missive du procureur quand je me plaignais du temps mis par lui à requérir et du fait que le délai fixé de deux jours, que vous avez étendu à deux jours ouvrables, était dépassé largement. Il a prétexté ne pas savoir que j�assistais Louis Track, indiquant que j�avais à l�en avertir quand vous, seule apte à conduire les débats et informer les parties avez été avisés par mes soins et par ceux de mon client, que j�assurais sa défense.

Point n�est besoin de détailler, ces entorses à la procédures, puisque les éléments que la défense a apporté sont suffisants à justifier le verdict espéré à juste titre par Louis Track. Si cependant, l�affaire devait aller en appel, je ferai valoir plus avant, les atteintes constatées au principe de neutralité du juge.


En conclusion, si je récapitule, nous ne savons si nous avons un vol ou deux, si nous avons un plaignant ou deux. Nous savons cependant que nous n�avons aucune preuve apportées par l�accusation et nous savons, enfin, que le temps pris par la procure pour rendre son réquisitoire et prétendre diriger le procès en votre lieu et place, Madame la Juge, ferait douter de votre neutralité, puisque vous l�avez laissé prendre toutes ces libertés.

Vous voyez, Madame la Juge, comme ce dossier si simple et évident, ne l'est pas du tout, lorsqu'on le détaille et on le décortique. Il devient compliqué et touffu. Il n�est donc qu�une solution raisonnable, raisonnable comme le doute qui dans la langue des anglois, et dans leurs juridictions, les conduit à relaxer un accusé. Au delà d�un doute raisonnable ( http://www.youtube.com/watch?v=UkJ5NfunG5Y ).

Alors Madame le Juge, vous ferez que la raison et le droit se joignent en rendant justice à Louis Track, en le relaxant de toute peine et en lui accordant la somme de 50 écus, au titre du préjudice subi en raison de son assignation à Résidence injustifiée.

* L'avocat de la défense reprit sa place *


Entrez ici votre plaidoirie

La défense a appelé Mandelin à la barre
Voici son témoignage :
*Mandelin revint à la barre*

Je m'excuse, j'en ai oublié une bonne partie :

*L'homme lit la totalité de la lettre*

Votre Honneur,

Le 18 mai, après l'assignation à résidence que j'ai reçue, j'ai envoyé une missive à l'adjointe du procureur chargé de l'enquête. En voici copie.


---------------------------------------
http://i42.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/assign10.jpg
Dame,
Je me suis permis de contacter mon avocat. Cette assignation tombe mal, vu que je dois rejoindre les armées royales pour me battre pour Sa Majesté Vonafred.
Puis-je vous demander quelques détails sur les faits qui me sont reprochés ? Comme les dates, les lieux, les personnes que j'aurais soit-disant spoliées ? Je n'ai pas mis les pieds en Bourbonnais depuis des lustres, alors comprenez mon étonnement.
Louis Track
---------------------------------------

Quelques heures plus tard, le même jour, l'enquête ayant été rapide, voire très rapide, j'espère que vous en conviendrez, j'étais assigné au tribunal, affublé d'un nom qui n'est pas le mien dans l'acte d'accusation du procureur.
Le 21 mai, je vous écrivais pour vous demander de bien vouloir ne pas faire traîner le procès, voici copie de ma missive :

---------------------------------------
Votre Honneur,
J'ai comme il se doit, déposé ma plaidoirie samedi midi. Je vous demande de bien vouloir considérer que ce midi, l'accusation aura eu ses deux jours pour déposer son réquisitoire et donc de ne pas la prendre en compte si les accusateurs ne répondent pas dans les délais impartis.
De plus, les témoins cités ne se sont pas présentés. J'espère que cette farce prendra fin rapidement.
Louis Track
---------------------------------------

Vous refusez que votre réponse soit citée sur la gargote, pourtant il semblerait que certains écrits soient versés au dossier sans aucun accord (copie de la missive hrp du joueur que je suis au joueur derrière Robiin). Je souhaite donc qu'elle soit versée au dossier, étant donné qu'elle est signée par le juge de Bourbonnais Auvergne et non par une amie. Elle n'est pas correspondance privée, mais bel et bien correspondance d'un juge à un accusé, pour m'éclairer sur la procédure, que je ne maîtrise pas, n'étant qu'un gueux. La voici donc :
http://i42.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/juge_b10.jpg
http://i42.servimg.com/u/f42/17/02/70/81/juge_b11.jpg

---------------------------------------
Expéditeur : Ulyceduel
Date d'envoi : 21/05/2012 - 15:48:24
Titre : Re: Votre Honneur
Bonjour messire Le_g.,
J'ai pris connaissance de votre missive et permettez-moi de vous apporter quelques petites précisions quant au déroulement de votre procès.
Vous pouvez considérez ce que vous voulez mais si vous êtes un peu attentif, vous pourrez remarquer que le procureur a deux jours OUVRABLES après la plaidoirie pour déposer son réquisitoire, ce qui nous mène jusqu'à mercredi (une fois que la MAJ est faite). De plus, il faut qu'il appelle les témoins à venir à la barre.
Aussi, je ne peux que vous conseiller de prendre votre mal en patience et de bien vouloir vous tenir prêt pour votre seconde plaidoirie.
Cordialement
Dame Ulyceduel
Juge du Bourbonnais-Auvergne
---------------------------------------

Le 22 mai, je vous répondais ceci :

---------------------------------------
Votre Honneur,
J'ai comme il se doit, déposé ma plaidoirie samedi midi. Je vous demande de bien vouloir considérer que ce midi, l'accusation aura eu ses deux jours pour déposer son réquisitoire et donc de ne pas la prendre en compte si les accusateurs ne répondent pas dans les délais impartis.
De plus, les témoins cités ne se sont pas présentés. J'espère que cette farce prendra fin rapidement.
Louis Track
---------------------------------------

Et là, surprise, deux témoins, non cités dans l'acte d'accusation, que je n'ai jamais rencontré avant de les voir au Tribunal se présentent le 23 mai, appelés par vos soins.

L'un deux dit m'avoir vu du côté de Moulins vers le 10 mars. Date qui ne correspond en rien aux faits reprochés par l'accusation, disant que j'étais dans un groupe de cinq personnes, mais qu'il m'a reconnu, lorsque la pseudo victime dit que j'étais dans un groupe de trois... Il ne connait pas mon nom, ne m'a jamais vu, mais prétend pouvoir me reconnaître deux mois plus tard ?

L'autre prétend me reconnaître, vu un avis de recherche qui n'est pas publié sur la gargote, j'y suis allé vérifier. Aucun des avis ne me correspond. Entre nous, je l'ai croisé par la suite en taverne, en soirée du 23 mai, et il a confirmé avoir reçu l'avis de recherche en interne, à la maréchaussée, sans me donner de dates. J'ose espérer que ce n'est pas depuis mon arrivée à Bourbon que l'on a publié à la maréchaussée un portrait pour étayer l'accusation, n'est-ce pas ?

Pour cette journée, il y eu beaucoup d'évènements, outre les deux témoins qui interviennent, mon avocat vous a posé une question de procédure par écrit. J'en ai donné lecture publique de cette lettre, et il n'a, à cette heure, obtenu aucune réponse.

Voici donc ladite missive de mon avocat :

---------------------------------------
Madame le Juge,
Je suis Holden Caulfield, avocat inscrit à l'ordre des avocats du Dragon, et j'assure la défense de Louis Track, dit le gaucher, (le_g.).
Mon client m'a fait part d'une correspondance à lui adressée par vous même, Madame le Juge, où vous rappeliez, semble-t-il, les principes du déroulement du procès à savoir qu'il est divisé en séquences. Vous rappeliez surtout qu'un délai maximum de deux jours était aménagé entre chacune des intervention prévues dans les étapes du procès ; jours que vous voyez ouvrés contrairement à la jurisprudence de la Cour d'Appel qui considère que, sauf accord des parties en présence, le délai de deux jours fermes et francs s'impose en toute circonstances.
A ce stade, soit après que deux jours ouvrés soient passés, soit quatre jours francs si je ne m'abuse, nous devons constater le mutisme de la procure dans son acte d'accusation, l'appel tardif à des témoins ne pouvant proroger le délai, largement et évidemment dépassé par l'accusation.
Aussi madame le Juge, j'ai plusieurs questions qui appellent une réponse de votre part, réponse que je souhaite publique et annexée au dossier, pouvant en tout état de cause être produite devant la Cour d'Appel.
Est-il d'abord patent que vous ne vouliez pas que votre réponse à l'interrogation de Messire Track, soit publique et versée au dossier ?
Ensuite, je m'interroge sur le fait de savoir si votre réponse a un caractère officiel, et dans ce courrier. Si ce courrier émane du Juge du tribunal de Bourbonnais-Auvergne, pouvez-vous justifier qu'il soit considéré comme une correspondance privée ? Si au contraire, il s'agit d'une correspondance privée de vous-même, Dame Ulyceduel, n'engageant pas le tribunal ni le BA, comment expliquez-vous que la Juge du BA entretienne des relations épistolaires particulières où sont évoquées des questions procédurales avec l'un des accusés ?
Vous voyez, il y a de quoi nourrir quelques interrogations sur la neutralité du Juge et le maintien d'une position éminente, propre à dissiper les doutes sur l'arbitraire d'un jugement ou d'un procès.
Espérant une claire réponse à mes légitimes questions, et suffisamment prompte pour qu'elle nourrisse ma plaidoirie, à défaut la substance un dossier en Cour d'Appel, je vous prie d'agréer, Madame la Juge, l'assurance de ma haute considération.
Holden Caulfield
Avocat, membre de l'Ordre des Avocats du Dragon.

---------------------------------------

Le 24 mai, mon avocat vous a réécrit, j'ai encore une fois fait lecture publique en gargote de sa missive, à sa demande, je le précise, et je vous ai écrit à mon tour, pour vous rappeler les différents courriers.

Voici copie de ma lettre :

---------------------------------------
Votre Honneur,
Vu le retard pris par l'accusation, mon engagement auprès du roy est compromis. Je vous demande l'autorisation de pouvoir intégrer l'armée, et de suivre le meneur.
Vous trouverez ci-jointes deux lettres de mon avocat. Je souhaiterais avoir réponse pour les différents sujets, et les différentes questions qu'il a soulevées.
************
Madame le Juge,
Je suis Holden Caulfield, avocat inscrit à l'ordre des avocats du Dragon, et j'assure la défense de Louis Track, dit le gaucher, (le_g.).
Mon client m'a fait part d'une correspondance à lui adressée par vous même, Madame le Juge, où vous rappeliez, semble-t-il, les principes du déroulement du procès à savoir qu'il est divisé en séquences. Vous rappeliez surtout qu'un délai maximum de deux jours était aménagé entre chacune des intervention prévues dans les étapes du procès ; jours que vous voyez ouvrés contrairement à la jurisprudence de la Cour d'Appel qui considère que, sauf accord des parties en présence, le délai de deux jours fermes et francs s'impose en toute circonstances.
A ce stade, soit après que deux jours ouvrés soient passés, soit quatre jours francs si je ne m'abuse, nous devons constater le mutisme de la procure dans son acte d'accusation, l'appel tardif à des témoins ne pouvant proroger le délai, largement et évidemment dépassé par l'accusation.
Aussi madame le Juge, j'ai plusieurs questions qui appellent une réponse de votre part, réponse que je souhaite publique et annexée au dossier, pouvant en tout état de cause être produite devant la Cour d'Appel.
Est-il d'abord patent que vous ne vouliez pas que votre réponse à l'interrogation de Messire Track, soit publique et versée au dossier ?
Ensuite, je m'interroge sur le fait de savoir si votre réponse a un caractère officiel, et dans ce courrier. Si ce courrier émane du Juge du tribunal de Bourbonnais-Auvergne, pouvez-vous justifier qu'il soit considéré comme une correspondance privée ? Si au contraire, il s'agit d'une correspondance privée de vous-même, Dame Ulyceduel, n'engageant pas le tribunal ni le BA, comment expliquez-vous que la Juge du BA entretienne des relations épistolaires particulières où sont évoquées des questions procédurales avec l'un des accusés ?
Vous voyez, il y a de quoi nourrir quelques interrogations sur la neutralité du Juge et le maintien d'une position éminente, propre à dissiper les doutes sur l'arbitraire d'un jugement ou d'un procès.
Espérant une claire réponse à mes légitimes questions, et suffisamment prompte pour qu'elle nourrisse ma plaidoirie, à défaut la substance un dossier en Cour d'Appel, je vous prie d'agréer, Madame la Juge, l'assurance de ma haute considération.
Holden Caulfield
Avocat, membre de l'Ordre des Avocats du Dragon.
*******
Madame le Juge,
Je vous transmet par envoi direct cette lettre, que Louis Track a dû vous remettre pour sa défense.
Mon client doit intégrer ce jour une armée et les lenteur de l'accusation, et donc de la justice du Bourbonnais Auvergne dans le procès que vous dirigez, cause un préjudice à mon client et également aux armées de notre souverains qui ont besoin de bras vaillants et de manieurs d'épée.
Il nous faut donc, pour que ce procès aille à son terme, que vous constatiez que l'accusation est défaillante et donniez la parole à la défense.
Je vous suggère de le faire vite, ainsi en place de plaidoirie, Louis Track lira cette lettre et en désignant deux témoins de bonne composition et sachant lire, l'un pourra lire, enfin, le réquisitoire et l'autre ma plaidoirie écrite.
Qu'en pensez vous ? Mon client ne pouvant différer son engagement dans l'armée ne se soustrait à la justice que par ordre du Roy et dans l'intérêt supérieur du Royaume et il répond d'autant plus facilement de ses actes qu'il est innocent et que l'accusation et les témoins n'ont pour l'instant pas apporté, je le démontrerai, le moindre début d'une preuve crédible et juridiquement valide.
Dans l'attente de votre décision, je vous prie d'agréer, Madame la juge, l'assurance de ma respectueuse considération.
Me Holden Caulfield
Avocat du Dragon.
PS : Si vous avez d'autres suggestion, je suis disposé à les examiner espérant que cette affaire là n'ait pas besoin d'aller engorger encore davantage la Cour d'Appel.
*****
Je l'avais déjà indiqué à l'adjointe du procureur, bien avant que je sois emmené pour le procès, que j'avais un engagement. J'ai besoin de savoir et aujourd'hui, pas dans trois ans, si vous m'autorisez à le remplir, et donc à renforcer les armées de Sa Majesté Vonafred, ou si vous préférez voir ces armées affaiblies par les bras qu'il manquerait si mes amis et moi ne les rejoignons pas. Nous ne sommes certes pas nombreux, mais je pense que tous les bras disponibles ne sont pas à négliger.
J&#65533;appellerais, si vous êtes d'accord, un témoin par deux fois. Il pourra lire les courriers de mon avocat en guise de plaidoirie et de réquisitoire. Je ne suis pas très au fait des procédures, mais lui, il l'est.
Je ne vous cache pas l'urgence, parce que lorsque je serai dans l'armée, je ne ferai que suivre les ordres, et ne pourrais disposer de mon temps comme je le souhaiterais.
Votre Honneur, de grâce, permettez-moi de tenir l'engagement que j'ai pris.
Louis Track
---------------------------------------

Les 24 et 25 mai, j'ai eu quelques échanges de missives, dont je vous transmets également les copies.

---------------------------------------
Expéditeur : Levio
Date d'envoi : 24/05/2012 - 22:40:19
Titre : Re: copie de la missive au juge...
Bonjour,
Concernant les questions sur la correspondance avec le juge, outre le fait que je trouve les arguments avancés (juge ou personne d'ulyceduel) déplacés et sans intérêt, je ne peux me prononcer sur le duet.
Concernant votre départ, premier point, personne ne retient vos amis.
Second point, personne ne vous retient non plus si vous désirez quitter votre procès.
Troisième point, si vous devez partir, mais désirez tout de même assurer votre défense, il existe maintes possibilités. Faire appel à un avocat. Faire appel à un tiers pour lire vos correspondances ou celles de votre avocat. Ou me faire parvenir vos courriers ou ceux de votre avocat que j'aurai qui sir à faire lire.
Par contre je ne peux le faire qu'avec mon réquisitoire, une seule et unique fois. Vous disposez par contre de 2 appels à témoins dont vous maîtrisez le placement chronologique, c'est plus avantageux.
Dans tous les cas, il suffit de nous communiquer vos soucis, nous nous adapterons.
Une seule chose ne sera pas faire - aller plus vite que nous ne le pouvons ou voulons. Le but d'un procès n'est pas d'aller vite, mais de donner aux deux parties les chances d'exprimer les faits, et non des broutilles de prénom, pour que le juge, seul maître de la chronologie du procès, puisse se faire une idée complète du litige.
Bonne soirée,
Cordialement,
Levio
---------------------------------------

Ma réponse :

---------------------------------------
Messire, il n'y a pas que des broutilles de prénoms dans l'histoire. L'enquête a été bâclée, et vous le savez aussi bien que moi.
Je ne vais pas faire ma défense par missive. Mon avocat est instruit de l'affaire, à chaque évènement nouveau qui est déclaré. Nous n'attendons plus que le r&eacu
Holden.caulfield




Le_g.






See the RP information <<   <   1, 2, 3, ..., 5, 6, 7, 8   >   >>
Copyright © JDWorks, Corbeaunoir & Elissa Ka | Update notes | Support us | 2008 - 2024
Special thanks to our amazing translators : Dunpeal (EN, PT), Eriti (IT), Azureus (FI)