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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

pnj
antoine vint faire deux nouvelles annonces.

Le Conseil, à l hunanimité, a décidé de ne pas intervenir dans la crise qui opposait actuellement le Berry et la Tourraine. Nous n'avons aucune raison d'intervenir dans ce conflit à ce jour. Prions pour que cette guerre n'emporte trop de vies.

La Bretagne étant déclarée félonne par le pouvoir royal, la Guyenne ne portera point de jugement sur les éventuels mouvements de troupes royalistes à ces frontières.
pnj
Suite aux diverses interrogations et rumeurs concernant le smines, il avait été décidé de faire une annonce publique.


Oyez Oyez, habitants e Guyenne

En ce qui concerne la production des mines , elles sont tous au niveau optimun (10 pour le fer et l'or et 11 pour la pierre).

Les mines ont un très bon taux de remplissage, à l'exception de la mine d'or de La Teste de Buch. Notre CAM a donc demandé à son maire de promouvoir ouvertement cette mine afin que les places disponibles soient comblées.

Un entretien quotidien des mines est effectué et aucun soucis particulier n'a été relevé.
pnj
antoine vint annoncer une nouvelle loi et communiquer une information. Il commença par la loi qu'il afficha.

Citation:
De la confidentialité

Toute personne révélant des informations confidentielle ou relevant de la sécurité du duché sera poursuivie pour trahison.

Par extrapolation, toute personne affichant ouvertement être en possesion d'information confidentielle sera poursuivie pour trahison en qualité de complice.


Oyez Oyez, habitants de Guyenne

Que nul ne dise ignorer cette loi.


Puis il donna ses informations concernant la mairie d'AGEN

Vous n'êtes pas s'en savoir que la mairie d'AGEN a été prise la nuit dernière.
Cela s'est fait avec l'accord du Conseil Ducal. Cette révolte est donc légitime et due à l'inactivité totale du maire de la commune.


Puis il termina par

Que Dieu veille sur notre duchesse.
pnj
antoine vint faire une annonce suite à la prise de la mairie de La teste.

Oyez, Oyez, Guyennois

La Guyenne reste fébrile et la proie de nombreux brigands et escrocs. Le Conseil est par conséquent amené à prendre certaines mesures conservatoires afin de faire en sorte que les pillages et autres malversations cessent.
Le Conseil n'est pas infaillible, les Maires non plus. Néanmoins nous prenons les mesures que nous jugeons nécessaires afin de protéger les intérêts guyennais.

La révolte de la Teste avait l'aval du Conseil Ducal.
pnj
Oyez Oyez,

Suite à la prise de la mairie de La Teste, son ancien maire a été mis en procès.
Laissons à présent la justice faire son travail. Le pouvoir temporel va trancher et donner sa conclusion. Donc laissons le faire.

Concernant les personnes qui tentent des prises de mairies sans l'accord du Duché. Toutes celles formellement reconnues seront mises en procès. C'est le cas pour certaines personnes qui ont tenté de prendre la mairie de La Teste la nuit dernière.

N'oubliez pas, même si on échappe à la justice temporelle, on n'échappe pas à la justice du Très Haut.
Mais parfois la justice des hommes peut être terrible.
pnj
antoine vint afficher le bilan d'activité du Conseil pour la semaine écoulée.
Ce dernier avait été inscrit sur plusieurs parchemins.
Il commença par l'économie.


Koyote, Bailli de Guyenne a écrit:
Cette semaine aura marqué une grande avancée pour la bailliage. En effet, le Duché est maintenant en mesure de répondre aux besoins des éleveurs pour renouveler leur bétail.
Cela a été rendu possible grâce à une importation de blé en début de semaine, suivi par une participation active des mairies guyennoises pour fournir les céréales nécessaires sur la foire du Duché. Les villages fournissant désormais régulièrement et en quantité suffisante les matières premières, il ne sera plus fait appel à des marchands étrangers ou à de quelconques achats du Duché directement sur les marchés locaux.

Voici donc le bilan de la semaine :

Le bailliage reste bien évidemment légèrement bénéficiaire.
Le système étant bien rodé et efficace, aucune évolution n'est à prévoir pour l'instant.


Cancri a écrit:
Malgré l'entretien quotidien des mines guyennoises, cette semaine nos deux mines d'or ont perdu chacun un niveau. L'entretien et amélioration a été faite le lendemain pour remettre ses mines au niveau optimun mais ça nous a couté 400 pierres et 306 minerais.

Le taux de remplissage est plutot bon, il varie de 94 à 100/100.


Citation:
Le travail du conseil économique de Guyenne porte ses fruits . Un stock de céréales , afin de permettre à nos éleveurs de travailler , a été commencé et est réguliérement renouvelé . D'autres achats que les céréales sont en cours d'étude .

Des négociations sont en cours avec divers Duchés et Comtés voisins en vu d'éventuels échanges

LE DUCHE RECHERCHE TOUJOURS DES MARCHANDS AMBULANTS POUR SES ECHANGES
les critères de selections sont
force et charisme importants recommandés
casier judiciaire vierge exigé .

La solde des soldats de l'ost de Guyenne a pu être payée , dans sa quasi totalité

l'aide aux mairies continue dans la mesure du possible le Duché privilégie l'approvisionement interne .


antoine afficha ensuite le bilan de la chancellerie.

Citation:
Une nouvelle semaine, ô combien mouvementée, vient de s'écouler. Comme beaucoup le savent maintenant la guerre fait rage entre la Touraine et le Berry. La Guyenne de par sa jeunesse et le fragile équilibre qui se met en place à immédiatement affiché sa neutralité fasse à ce conflit.
Nous avons donc refusé l'Alliance Militaire proposé par le Berry et un traité judiciaire a été repoussé quelques temps, avec ce même Duché, en raison de la politique diplomatique que je vous ai présentée la semaine dernière. Mais nous ne sommes en rien hostiles envers le Berry. Un traité relatif au statut des ambassades a d'ailleurs été accepté, présente et retourné au Berry.

Pour poursuivre dans les traités, le Conseil vient d'accepter un traité relatif aux statuts des Ambassadeurs avec l'Anjou qui sera retourné au Duché dès demain pour sceller par nos sceaux respectif cette entente.

Concernant nos voisins les plus proches, un traités judiciaire avec le Poitou est actuellement au débat au sein conseil, de même qu'un traité judiciaire avec le Périgord-Angoumois.

Bien d'autres traités vont se faire, notamment avec le Languedoc pour ne citer que ce comté. Nos ambassadeurs œuvrent déjà à leur réalisation.

Pour en venir à nos ambassadeurs justement. Je vais commencer par les récentes nominations.

Messire @ttil@, ancien Chambellan d'Alençon, a accepté de nous représenter auprès du Duché du Maine. Le contact a déjà été pris et j'espère qu'un bon climat s'installera entre nos deux duchés grâce à notre ambassadeur.

Messire Hermitpanet, jeune ambassadeur, a également accepté de nous représenter en Duché de Savoie. J'apporterai mon aide personnelle à notre ambassadeur pour l'aider à se familiariser avec la tâche d'Ambassadeur.

Je souhaite donc une bonne chance à nos deux nouvelles recrues.

Pour en venir maintenant aux remerciements des Sieurs Menefer et PaulusIer.

Messire Menefer, a manqué à son rôle de diplomate en ne respectant pas le minimum de réserve et la loyauté que doit avoir tout Ambassadeur envers le Duché pour lequel il doit œuvrer.

Messire PaulusIer quant à lui a fait fort je dois vous l'avouer. Communiquer un message - et quel message ! - aux autorités voisines sans l'accord du Chambellan et le faire au nom du Duché est inacceptable. Son renvoi à donc été immédiat et sans possibilité d'appel.

Maintenant, la question se pose. Pourquoi avoir permis à ces deux individus de représenter notre Duché?

Jeune Duché signifie souvent nouveau départ pour certains. J'ai donc choisi de laisser une chance à chacun. Messire PaulusIer a eu cette chance, la dernière je l'espère en ce duché. Messire Menefer n'avait aucun passé alarmant en diplomatie, donc aucune raison de lui refuser un poste. Il nous a montré à bien des reprises en cette semaine ne pas être digne d'être Ambassadeur Guyennais et de nous représenter de part ses opinions trop affirmées qui auraient poussé notre jeune Duché tout droit dans un mur.


antoine afficha ensuite un autre parchemin, celui-ci comportait les parties sécurité et justice.

Citation:
Bilan de la prévoté au 10 septembre 1455.

Veuillez trouvez ci-joint un bilan de la semaine écoulée.

D’une manière générale et bien que certains jours des révoltes subsistent, les chefs des maréchaux sont maintenant 3 à 4 par cité. Ils s’aguerrissent de jour en jour et deviennent très performants.

Nous n’avons pas eu à subir de révolte non voulue cette semaine.

Deux faits marquants cette semaine

1. Agen : Reprise de la mairie fantôme d'Agen, Dame Claudicus est de nouveau maire, le maire titulaire étant décédé. Il est demandée à Dame Claudicus de rester en fonction jusqu'aux prochaines élections.

2. La Teste : Sur appel du conseil municipal de La Teste, nous avons organisé une prise de contrôle de cette mairie afin d’en vérifier les comptes. Le but fut de s’assurer qu’aucune malversation n’était en cours. Si nous ne l’avions pas fait alors ceci nous aurait été reproché. Le prévôt en particulier n’a pas peur de prendre ses responsabilités. Assumer une aussi lourde tâche pour 7 cités dans un duché en développement implique l’abandon de soit et surtout d’avoir à affronter l’opinion publique.


Mon objectif est de :

- Faire respecter les lois ducales, l’ordre et la présence ducale en chaque cité.
- Transmettre à mon successeur une machine en parfait état de marche.

Il n'est pas d’être populaire et de brosser les gens dans le sens du poil ou de faire des ronds de jambe ou autres forfanteries.


Pour rappel, les affectations sont les suivantes :

Lieutenant de Police

La Teste du Buch : Lieutenant MELRIC
Blaye : Lieutenant TOTORT
Bazas : Lieutenant CUBITUS_DU_BODIL
Agen : Lieutenant KESKIABIS
Marmande : Lieutenant OMBRES
Montauban : Lieutenant ENNORA
Cahors : Lieutenant URSIN


Chef des Maréchaux

La Teste du Buch : CM Neferoure, Trolline, Nodar et elendil17
Blaye : CM Ayat, Colomban, Perrama et Minotaure*
Bazas : CM Yann_de_kermeur, Cubitus_du_bodil et Totoriflette_le_vrai
Agen : CM Sirecambronne, Mercutio81 et Lisbeth
Marmande : CM Ombres, Kaamelott et Golois1er
Montauban : CM Ennora, Xanax et Shimano
Cahors : CM Aruna, Marie*antoinette et Ursin

Je vous remercie de votre attention.


Citation:
Bilan de la Justice au 10 Septembre 1455.

La justice de Guyenne a encore été mise à contribution cette semaine et nous ne sommes point mécontents, le juge Ichimaru et moi-mesme du travail effectué.
La justice en Guyenne a donc été plus sévère cette semaine comme beaucoup d'habitants de notre province l'avaient demandé.

Voici les nouveaux chiffres du Conseil de régence :

1 condamnation pour Haute Trahison,
10 condamnations pour Trahison,
6 condamnations pour Brigandage,
1 condamnation pour Esclavagisme,

Nous voudrions rajouter qu'à l'heure actuelle où nous écrivons ces lignes, que 18 affaires sont en cours actuellement.
Le barreau des avocats de Guyenne est en train de se former grasce à notre Bâtonnier et des nominations d'avocats devraient bientôt être faites afin de défendre au mieux les habitant(e)s de Guyenne contre d'éventuelles accusations qui n'auraient point lieu d'estre.

Dans ce rapport, nous souhaiterions dire à la population que les messires Paulusier et GRMY ont fuit la Guyenne et que nous allons faire tout ce qui est en notre pouvoir pour que ces vil personnages soient condamnés dans une autre province du Royaume de France


Citation:
L'armée se développe, cette semaine passée est marquée par la formation de 2 armées Guyennoise sous les commandemants du capitaine Denys et du sénéchal Toucoul.
Les léopards d'or connaissent leurs premièrs engagements.
Quelques missions effectuées: le control de l'état de la mairie de Teste de Buch suite aux évènements décrits par ailleurs et l'escorte de l'archevêque Elmoron d'Agen à Blaye.


Puis une fois les parchemins acccrochés il annonça.

Le Conseil Ducal continue a travailler dans le but d'instaurer des bases saines à la Guyenne.
Des textes de lois sont à l étude.
pnj
Le débat faisait rage en place publique.
antoine vint donc afficher la présente déclaration concernant le conflit au Berry.


Citation:
Le Conseil réaffirme sa neutralité à l'égard du conflit opposant la Touraine et le Berry. Il regrette par ailleurs que l'entrée en guerre du Bourbonnais-Auvergne contre le Berry déclenche un second conflit à l'heure où les bonnes volontés devraient se consacrer entièrement à la résolution du premier.

Enfin, il rappelle la déclaration conjointe faite avec le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné:

Les provinces de Guyenne, du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc ont décidé
de proposer, du fait de leur neutralité, leur aide dans les
négociations visant à apaiser le conflit entre le Berry et la Touraine.

Les dirigeants de ces provinces dénoncent, du fait des valeurs
qu’elles défendent, le procédé visant à user de compagnies franches
pour tout pillage ou exaction. Elles demandent solennellement aux
provinces utilisant ces moyens de les dissoudre sans délai, y compris
celles qui ont officiellement annoncé qu'elles ne participaient pas au
conflit.

Elles ne peuvent considérer que l'emploi de tels moyens
corresponde à l'esprit avec lequel chaque dirigeant doit mener sa
province et son peuple.

Elles invitent les deux représentants des autorités légales de ces
duchés à répondre favorablement aux propositions de négociation émises
et relayées par le comte des Flandres et le Primat de France.

Il va de soi que les provinces apporteraient également une aide
médicale et une aide à la reconstruction une fois la paix revenue,
toutefois sans prendre parti pour l’un des protagoniste.

Fait à Bordeaux le 10 Septembre 1455


Au Nom de la Guyenne


Izarra, Régente de Guyenne,

Koyote, Vice Régent de Guyenne


Fait à Lyon le 10 septembre 1455


Au nom du Lyonnais –Dauphiné


Pathan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Fa en Montpelhier lo 10 Setembre de l'An de Pascas 1455


Au nom du Languedoc


LeGueux, Coms de Lengadòc



pnj
antoine arriva. Il tenait un parchemin roulé sur lequel était écrit un texte des plus importants.
Il déroula ce dernier et le cloua au panneau d'affichage afin que tout sujet de Guyenne puisse ne prendre connaissance.


Du peuple de Guyenne. a écrit:


Toutes personnes possédant une bicoque sur les terres de Guyenne sera considérée comme un ressoritssant de ces terres.
Le droit de porter le titre de sujet du Duc de Guyenne s’acquiert en consentant à de multiples devoirs et délivre des droits.
Le titre s’ouvre à tous ressortissant baptisé dans le culte d’Aristote qui reconnaîtra l’autorité suprême du Duc et du Roy , l'assujettisation ne s’arrête point au sexe de l’individu tant que celui-ci travaille pour le bien du duché et de son peuple.
Seuls les sujets peuvent se présenter à des élections, tant municipale que ducale. Eux seuls peuvent postuler à des postes dans l'admnistration ducale, la justice ou l'armée.

Nota Bene : Seul les postes d'officier sont réservés aux sujets.


Des bourgmestres locaux a écrit:
Le Duc dans sa sagesse comprends bien que le conseil et ses plus hauts représentant ne seront jamais autant à même de diriger la communauté d’un village qu’un sujet de ce même village.
En conséquence, tous les mois, les sujets possédant une échoppe ou des lopins de terre en ville se réuniront et éliront parmi eux le bourgmestre pour le mois suivant, tous candidat déclaré doit payer un droit de cinquante écus.

Le bourgmestre ainsi élu obtient, après son allégeance au Duc, le droit de basse-justice sur son village, ainsi que les clés de l’hôtel de ville. Il devra gérer la communauté, sa foire municipale, sa taverne, et, de concert avec le Prévost, s’assurer de la sécurité de la bourgade.
Il pourra, si besoin est, et dans la limite du convenable, lever un impôt pour le solde du trésor municipal.


De l'élection du conseil a écrit:
Afin d’assurer une gestion saine du duché, un conseil sera élu tous les deux mois pour épauler le Duc dans sa tache.
L’ensemble des ressortissants du duché votent pour une liste qui en fonction du résultat pourra permettre à ses premiers membres d’accéder au conseil.
Le conseil ayant la lourde tâche d’aider le Duc et d’effectuer pour lui les tâches les plus importantes du duché, présenter une liste est soumis à condition.
L’ouverture d’une liste coûte deux cents écus et la liste doit amasser auprès de ses membres, de ses sympathisants ou du simple ressortissant une somme de mille écus nécessaire à l’organisation de ces élections. Afin d’affirmer sa représentation, elle devra aussi fournir un document signé de la main des douze colistiers et de vingt autres sujets.


Du conseil Ducal a écrit:
Le conseil ducal doit élire parmi ses membres, au début de chaque mandat, le Duc à un suffrage nominatif.
Les conseillers ducaux ont pour devoir d’effectuer les tâches que le Duc jugera bon de leur confié.
Le Bailli détermine les taux d'imposition, prélève l’impôt sur les mairies, gère le bétail du duché.
Le Commissaire au Mine gère les mines du Duché.
Le Commissaire au Commerce s'occupe des affaires commerciales du duché. En particulier, il contrôle la foire et les productions des domaines du duché.
Le Connétable est le gérant du budget de l’armée. Le connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées. Il gère l’achat, l’entretien ou la vente d’armes via la foire du duché.
Le Prévôt des Maréchaux contrôle les forces de police dans le duché. Il a droit de restriction de la liberté et de contrainte, et le devoir de protection des personnes et des institutions, d'information et de représentation du Duc.
Le Capitaine dirige l'armée du Duc en opération.
Le Procureur est habilité au nom du Duc à intenter et mener les procès, il acquiert du Duc le droit de basse, moyenne et haute justice.
Le Juge rend la justice en conformité avec les us et les coutumes du duché.
Le Porte-parole communique les décisions du Duc et du Conseil au peuple et aux bourgmestres.
Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des ambassadeurs et est responsable des relations diplomatiques de Guyenne.

Afin de rester apte à la gestion des plus hautes fonctions du duché, il sera interdit à un membre du conseil de se présenter à une autre charge.
Tout membre du conseil peut être renvoyé par le Duc en cas de faute grave, s’il est condamné pour des crimes de moyenne ou haute justice ou s’il vient à s’absenter sur de longue durée.

Nota Bene pour le juge :
Le juge a le devoir de juger lorsqu’une affaire où un tiers ou le duché a subi un dommage et que la loi est obscure ou lacunaire. Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Sa décision de justice fera alors jurisprudence. Ce qui signifie, que dans un cas similaire, sa décision sera considérée comme un us et coutume de ce duché.


Du Duc a écrit:
Le Duc est élu parmi les membres du conseil comtal.
Il conserve entre ses mains tous les pouvoirs sur le peuple de Guyenne, les ayant reçus du Roy de France après son hommage.

Le Duc peut, s’il le souhaite déléguer son autorité à ses conseillers. Le conseiller recevant cette délégation entreprendra des actions au nom du Duc.
De ce pouvoir, il découle que le Duc peut gracier tout homme condamné par la justice du duché ou bien choisir lui-même la peine s’il l’estime trop clémente en première instance.

Le Duc a seul la prérogative diplomatique et il peut signer des accords et des traités, ou déclarer la guerre à un autre état, dans le respect de son allégeance au Roy.

Après un vote majoritaire du conseil, le Duc peut déclarer la loi martiale, celle-ci étant automatiquement déclarée en cas de guerre. La loi martiale permet au duc de bannir, d’emprisonner ou d’interdire d’accès toutes personnes qu’il estimera dangereuse pour le duché.


De la Justice a écrit:
Tout crime et délit commis dans le duché de Guyenne par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne.
Les crimes et délits reconnus en Guyenne sont subdivisés en différentes catégories par proportionnalité de violence.
La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie, toute action qui se répercutera au détriment des autres ressortissants.
La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique, toute action qui aura des effets néfastes sur la vie du village, par leur gravité, les crimes de sang rentre dans cette catégorie.
La haute Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison, toute action qui aura des effets néfastes sur le duché.

NB : La Basse-justice est du rôle des maires.


Puis il pris la parole.

Oyez, oyez,

Qu'il soit dit à présent que personne ne puisse ignorer ce texte.

Dieu bénisse notre Duchesse et ses sujets.
pnj
antoine vint afficher un traité de coopération judiciaire.

Citation:
Nous, le Juge Mortesot du tribunal d’Alençon et le Juge Ichimaru du tribunal de Guyenne déclarons au nom de nos Duchés respectifs une coopération mutuelle en matière de justice en ce qui concerne la mise en accusation, la réquisition et le jugement de personnes ayant commit un délit dans l’un des Duchés et se trouvant sur le territoire de l’autre Duché.
Il est ainsi convenu que les Duché respectifs mettront leur appareil judiciaire à la disposition du Duché requérant le procès.
Des lors, le Procureur du Duché requérant le procès transmettra son
accusation et son réquisitoire au nom de son Duché, le Procureur du
Duché requis pour l’accusation mènera le procès au nom du Duché
requérant.
Le Juge du Duché requérant transmettra alors son jugement au Juge du Duché requis qui veillera à ce que ce jugement soit appliqué.
A noter, que le Juge du Duché requis pourra refuser un jugement dans le cas ou celui-ci serait contraire à un principal fondamental de son propre Duché.
Cet accord simplifié entre en vigueur le jour de sa signature dans le but d’accélérer et favoriser la justice et fait foi dans l’attente d’un accord de
coopération judiciaire plus complet entre les deux duchés.
Fait à Alençon le 8 septembre de l'an de grâce 1455

Juge d'Alençon Mortesot
Duchesse d'Alençon Letilaca

Juge de Guyenne Ichimaru
Duc de Guyenne Izarra
pnj
antoine s'avança pour faire part du bilan des conseillers pour la semiane écoulée


Koyote, Bailli de Guyenne a écrit:
Comme chaque semaine voici en toute transparence les résultats du Bailliage en ce qui concerne la production d'animaux :



Cette activité reste toujours bénéficiaire et je suis heureux et fier de vous annoncer que nos éleveurs d'animaux n'ont pas eu de souci à se faire cette semaine pour pouvoir approvisionner leurs élevages en jeunes bêtes, cela grâce à une politique dynamique conjointe entre les maires et les représentants économique du Conseil.

L'élevage permet notamment de continuer à soutenir les activités agricoles, notamment céréalières. Il reste à la base d'une filière de transformation active qui est loin d'avoir encore trouvé sa pleine expression. Les marchés restent ainsi sous-alimentés en laine et carcasses afin de fournir la matière première aux bouchers et tisserands, tout du moins, dans des tarifs abordables pour certains.


LaDameDeCaro a écrit:
Rapport simple

le duché se porte bien et continue son travail auprés des mairies . un nouveau système d'achat va être mis en discussion avec les maires enfin de mieux répartir les rachats et eviter les rachats à l'aveuglette . le duché continue de privilégier les achats internes plutot qu'externes .


Cancri a écrit:
Rapport sur les mines

Nos mines sont quasi plein tous les jours de la semaine sauf pour la mine d'or de Teste de Buch et la carrière de pierre de Blaye où il restait quelques places en début de semaine.

Aucune perte de niveau cette semaine.


Ichimaru a écrit:

Citation:

Les chiffres de la Justice :
- 2 condamnations pour TOP
- 8 condamnations pour Brigandage
- 4 condamnations pour Révolte
- 8 condamnations pour Tentative de révolte
- 4 condamnations pour Esclavagisme
- 1 condamnations pour Non respect d'une décision de Justice
- 3 relaxes
- 7 bannissements prononcés et encore d'autres à venir
- 2247 écus d'amende prélevés
- 73 journées de prison prononcées
- 8 journées de travail forcé prononcées
Le tribunal de Guyenne ne désemplit pas et les affaires s'enchaînent rapidement afin d'endiguer au plus vite la vague d'insécurité qui à secoué le Duché a ses débuts avec les nombreuses révoltes.
Comme le montre les chiffres, la Guyenne n'est pas encore totalement sécurisée, les tentatives de révoltes et les brigandages ont encore lieu. Le point positif est que ces révoltes n'aboutissent plus grâce au bon travail de la maréchaussée.
Le barreau de Guyenne à ouvert et les premières nominations d'avocats devraient arriver d'ici peu. Les accusés et les victimes pourront ainsi faire appel à un avocat afin de s'assurer une meilleure défense.
La greffe et le casier judiciaire sont tenus à jour quotidiennement, les greffiers y travaillant assidûment.


Citation:
Bilan de la prévôté au 16 septembre 1455.


Les actions entreprises durant cette semaine furent de stabiliser et consolider la sécurité des villes.

Nous avons encore des tentatives de révoltes quotidiennes, les maréchaux en place les déjouant toutes. Je tiens à remercier mes collègues de la justice pour la promptitude des jugements. Je tiens encore à dire que la prévôté demandera toujours le maximum prévu par la Charte du Juge.

Nous avons organisé avec succès le remplacement de Dame Pom à la mairie de La Teste, remplacement forçant de nouvelles élections. Grands remerciements à Dame Pom qui a assuré dignement la tâche que nous lui avions confiée pendant une semaine.

Nous avions organisé le remplacement du maire de Blaye mais sans succès. Les miliciens de la ville étant restés en faction. De nouvelles élections sont en cours actuellement.

La police de Blaye au complet a démissionné, pour remplacer le Lieutenant Totort, le Lieutenant Melric de La Teste a été muté dans cette cité. Du sang neuf, étranger à toutes les disputes sera le bienvenu j'en suis certain. Il a en charge le redressement de l'ordre ducale en cette cité. Pour le remplacer à La Teste, Dame Neferoure actuellement Chef des Maréchaux a été nommée. Nous leur souhaitons à eux deux grands succès dans leurs nouvelles tâches.

Pour la semaine prochaine, nous ne baisserons pas la garde mais nous allons développer le système des douaniers.

Merci de votre attention

Niguilouti
Prévost des Maréchaux


Concernant le Sieur Phillau, il s'est plus particulièrement attaché à plancher sur des textes de loi
pnj
antoine s'avança pour faire une annonce des plus importantes. Surtout vu ce qu'il se disait depuis quelques jours et le malin plaisir que prenaient certains à conspuer tout le Conseil.
Il se devait de rétablir un point de splus important.
Il prie donc la parole.


Bien, vous avez tous pu lire mon annonce sur le coutumier et plus précisément la partie concernant les sujets. Ils s'agit de lois qui ont été votées au sein du Conseil et qu'il m'a fallu retranscrire. Et malheureusement j ai fait une erreur lors de cette retranscription. Là où vous avez lu:
[quote]
Citation:
Des bourgmestres locaux a écrit:
Le Duc dans sa sagesse comprends bien que le conseil et ses plus hauts représentant ne seront jamais autant à même de diriger la communauté d’un village qu’un sujet de ce même village.
En conséquence, tous les mois, les sujets possédant une échoppe ou des lopins de terre en ville se réuniront et éliront parmi eux le bourgmestre pour le mois suivant, tous candidat déclaré doit payer un droit de cinquante écus
.

J'ai fait une erreur il s'agissait en fait de ressortissant et non de "sujet"

Je présente donc mes excuses pour tous les désagréments que cette faute a pu entrainer et occasionner. J'avoue avoir fait une errreur qui aurait pu être lourdre de conséquences. Pardon. Je suis coupable.
pnj
antoien afficha une nouvelle annonce


De la mise en place du service des douanes

Citation:
Du Service des Douanes en Guyenne

Opus 1 : De l'organisation des douanes

Art 1 : Le service de douanes est sous la reponsabilité du Prévost des Maréchaux. Il se compose d'un chef-douanier et d'un douanier par ville.

Art 2 : Le chef-douanier est nommé par Prévost des Maréchaux. Il est son adjoint dans cette tâche, il lui reporte.

Art 3 : Les douaniers seront nommés à raison d'un par ville par le Prévost des Maréchaux sur recommandation du chef-douanier. Le chef-douanier pouvant être l'un d'eux.


Opus 2 : Du rôle des douanes

Art 1 : Les douaniers et le chef-douanier sont chargés de contrôler les flux migratoires à l'intérieur du duché de Guyenne. Ils feront apparaitre un rapport quotidien des entrées/sorties/naissance/décès pour chaque cité dans la salle prévue à cet effet au Château.

Art 2 : Les douaniers ont également la charge d'accueillir les voyageurs par un courrier de bienvenue, faisant de la Guyenne une terre hospitalière.

Art 3 : Le chef-douanier a la charge de contrôler chaque rapport quotidien des douaniers et d'avertir le prévôt des maréchaux si un individu suspect ou non-grata dans le duché s'y présente. Il est chargé de veiller à la sécurité des frontières du territoire de Guyenne.

Art 4 : Le service de douane travaille de concert avec les chefs des maréchaux et l'OST de Guyenne afin d'assurer la sécurité du duché, informant celle-ci des déplacements des éventuels brigands sévissant sur les routes.

Art 5 : De part la nature de leur tâches, les chefs des maréchaux ont aussi une vision des entrées/sorties. Le service des douanes et le service de la maréchaussée devront travailler de concert. Le poste de douanier pouvant être tenu par un chef des maréchaux dans la ville concernée.


Opus 3 : Des droits de chacun

Art 1 : Le prévôt des Maréchaux, peut, s'il considère qu'un agent du service de douane ne remplit pas son office, mettre un blâme à celui-ci ou le révoquer.

Art 2 : Le chef-douanier est habilité à donner un blâme à un agent des douanes, et a le devoir d'en avertir le prévôt des Maréchaux qui à son tour pourra le révoquer.

Art 3 : Chaque agent peut donner sa démission par courrier au Prévôt des Maréchaux, qui sera effective sous 3 jours, si celui-ci n'a pas manifesté son refus, qui devra être motivé.
pnj
le porte parole s'avança devant la place publique. il tenanit un parchemin qu'il déroula. Pour ensuite le clouer au panneau d'affichage. IL s'agissait du bialn des conseillers pour la semaine écoulée.
Avant de le clouer il y jeta un dernier coup d'oeil rapide, non pas pour en vérifier le contenu, mais instinctivement. tout en se disant à lui même, voilà donc qui va encore faire jaser. Mais bon comme ses parents l'avaient appris à antoine, on ne critique que ceux que l'on envie. Ceux que l'on souhaite aider, on ne les conspue pas.
Il prie un marteau et un clou et cloua le parchemin, puis s'adressa à la foule présente.


Oyez, oyez, habitants de Guyenne
Voici le bilan d'activité de la semaine écoulée pour le Conseil Ducal.

Que le Très haut guide notre duchesse.


Koyote, Bailli de Guyenne a écrit:




Comme vous pouvez le constater d'après ce tableau, nos élevages se portent plutôt bien avec une moyenne de quasiment 80 bêtes livrées par jour. Cela atteste d'une activité soutenue, dans la lignée des semaines précédentes.

L'activité bléicole reste la principale source d'approvisionnement et cette filière très active dans notre région parvient largement à subvenir aux besoins céréalier de nos animaux ainsi que de nos meuniers.

La qualité ainsi que l'abondance des récoltes permettent de fournir des bêtes à profusion et en excellente santé. Un grand bravo donc à nos éleveurs.


Cancri a écrit:
Rapport hebdomadaire sur les mines guyennoises (semaine du 16 au 22 septembre)

Taux de remplissage des mines (en %)



L'entretien quotidien montre qu'aucune mine n'a perdu de niveau de rendement et les mines sont très rempli comme vous le voyez.


Citation:
Concernant le CAC, travail assidue auprès des maires de notre duché, et des contacts établies avec l'extérieur


Citation:
Bilan de la prévôté au 23 septembre 1455.

Les actions entreprises durant cette semaine furent de :
1. Consolider la sécurité des villes
2. Lancer le projet des douaniers.

Nous avons encore des tentatives de révoltes quotidiennes. En nombre beaucoup moins important mais nous ne relâchons pas notre vigilence.

Sa Grandeur Ursin ayant été appelé à de hautes reponsabilités en tant que Procureur de la Cour d'Appel. Il se voit remplacé dans sa fonction de Lieutenant de Police de Cahors par Dame Aruna.

L'insigne des Chefs des Maréchaux a été créé, la cérémonie de remise faite en chaque cité. Sachez que si chaque matin vous vous réveillez sans révolte réussite, c'est grâce aux forces ducales qui effectuent une garde efficace pour un salaire dérisoire eût égard aux salaires affichés dans leurs cités respectives.

Développement du système des douaniers : le décrêt d'application est sorti, les nominations vont avoir lieu dans les heures qui viennent. Afin de ne pas perturber les cités, je nommerai le douanier en place dans chaque cité.

Merci de votre attention

Niguilouti
Prévost des Maréchaux


Citation:


Quelques chiffres pour la Justice :



- 3 condamnations pour TOP divers

- 12 condamnations pour Tentative de révolte

- 7 condamnations pour Esclavagisme

- 2 condamnations pour Révolte

- 9 condamnations pour Brigandage

- 1 condamnation pour Trahison

- 2 condamnations pour Non respect d’une décision de Justice





Les salles du tribunal ne désemplissent pas avec le temps, toujours autant de procès à mener.

Le suivi des peines est bien appliquées et ceux qui ne respectent pas les décisions de Justice sont à nouveau traduit devant les tribunaux et condamnés.



Le barreau des avocats commencent son travail et à déjà quelques affaires a gérer.Mise en place de la douane qui permettra à la Justice d’être plus efficace.


Citation:
Semaine encore bien active. La guerre se poursuit et la BA y est entré il y a peu.

Au niveau externe. Nous avons passé un traité judiciare avec le Poitou et venons d'accepter un traité judicaire à nouveau avec le Comté du Périgord et de l'Angoumois.
Toujours au niveau des traités nous venons d'accepter un traité d'Ambassadeur et un traité judiciaire avec le Comte du Languedoc. Comté à qui je viens de proposer un Traité d'Amitié.
Et ce n'est pas tout bien d'autres traités déja proposés par nos voisins vont suivrent.

Au niveau interne. Suite à la Charte des Ambassadeurs qui est entrée en vigueur depuis peu la plupart de nos diplomates ont pu prester serment sur ladicte charte.

De plus un Guide des Ambassadeurs devrait voir le jour prochainement pour guider au mieux nos jeunes diplomates.

Avant de vous informer des recentes nominations, je vais profiter de ce bilan pour faire annonce. Comme vous le savez beaucoup de voisins hors de notre royaume sont en essort. Je vais donc très prochainement lancer une campagne de recrutement d'ambassadeurs bilingues voire plus. Biensur les guyennais desireux de s'investir pour nostre duché et ne parlant que notre langue trouverons une place.

Voici donc maintenant la derniere nomination de notre ambassade.

Messire Mishmétal2, jeune bazadais, s'est proposé pour nous représenter auprès du Comté de Galloway en royaume Écossais. Contact a été pris et invitation lancé à son homologue pour visiter la Guyenne s'il le désire et entamer de saines relations entre nos deux peuple.

Je vous informe également que plusieurs nominations de vice chambellan vont se faire dans les deux semaines à venir.

_____________________________________________

Je vais maintenant vous exposer quelques points de l'actualité des Royaume dont un en particulier.

La Bourbonais-Auvergne est donc entré en guerre. Suite à cela un communiqué du Duc Willen à été fait, nous apprenant la fermeture des frontières du Duché. Dans le communiqué l'on peut lire un passage peu diplomatique envers notre Duché. Je tiens à rassurer tout les Guyennais, cela à été raporté au Chambellan Auvergnat et un communiqué plus adapté à été fait par le Duc.

Des rumeur de tensions courent que le BA et le Limousin nous suivont cette affaire de très près. En dernier point bon je tien à préciser que malgres les evenements qui s'acumulent face à ce conflit, la Guyenne tient toujours sa position de neutralité.


Citation:
Pour l armee , la nomination au poste d'Intendant de l'Ost de Efhvg,
Erich Frei Herr von Gerstenfeld, Baron de Megève . Le reste on continue .

Des manouevres seront en cours la semaine prochaine


antoine, une fois le parchemin affiché se tourna vers la palce pour voir s'il y avait du monde présent. Il ne doutait pas que rapidement les Guyennois allaient venir s'enquerrir de ces informations.
Il s'en retourna dans le chateau afin de poursuivre son travail auprès des autres conseillers.
pnj
antoine s'avança. Il avait de nouvelles lois à annoncer.

Oyez oyez, habitants de Guyenne,

par la présente veillez prendre connaissance des lois suivnates voulues et votées par le conseilo ducal de Guyenne, par le grace de notre duchesse.


Décret sur l’Esclavagisme. a écrit:
Tout faquin qui osera employer serf sur ses terres en ne le rémunérant pas décemment sera considéré comme esclavagiste et conduit au tribunal.

Nota Bene : Le salaire minimum reconnu en terre guyennaise est de quinze écus.
Les salaires municipaux minimaux supérieurs au salaire ducal seront pris comme minimum dans la municipalité concernée, seule les offres d’emploi ducales resteront soumises au salaire ducal minimal.


Décret sur l’Escroquerie. a écrit:
Tout faquin qui usera de ses dons de commerçant, de sa filouterie ou de faux pour berner un honnête habitant sera considéré comme Escroc et conduit au tribunal.


Décret sur le Trouble à l’Ordre Publique. a écrit:


Tout faquin qui troublera la quiétude de son village par ses agissements ou ses dires sera considéré comme un fauteur de troubles et conduit au tribunal



Décrêt sur les casiers judiciaires et la récidive a écrit:


Toute personne inscrite au casier judiciaire perd les droits inhérents au statut de sujet pour une durée à determiner suivant la faute commise , et dans le cas où le criminel n'était pas sujet, il perd la possibilité de le devenir durant une période à determiner suivant la faute commise, période qu'il devra mettre à profit pour montrer qu'il est digne de devenir sujet de Guyenne.
Le retrait du statut de sujet, ou l'interdiction de le devenir, peut, dans les cas les plus graves, être définitif.
Tout comportement illégal ou exemplaire pourra entrainer la révision de cette période.

Une personne inscrite au casier et recondamnée pour un crime similaire verra sa peine automatiquement majorée.


Que le Très Haut garde notre duchesse
pnj
antoine arriva pour faire une annonce à l'attention des différents maires de Guyenne.
Il déroula un parchemin


oyez, oyez habitants de Guyenne

je m'adresse plus particulièrement aux maires et futurs maires de Guyenne. je vous rappelle que connformément aux Lois de guyenne, les maires doivent préter allégeance après leur élection.
je vais donc vous citer le texte


Citation:
Le bourgmestre ainsi élu obtient, après son allégeance au Duc, le droit
de basse-justice sur son village, ainsi que les clés de l’hôtel de
ville.


Vous devrez donc vous présenter au palais de l Ombrière, en salle d'audience

Dieu garde notre Duchesse.
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