Codex Militaire de l'Armée GuyennoiseI Généralité- Préambule
- Le statut du soldat
- Le recrutement
- AutreII HiérarchieL'Etat major décisionnaire :- Le Duc
- Le Capitaine
- Le Connétable
- Le Maistre de campsL'Etat major :-
- Le Grand intendant et l'intendant
- Les conseillers militaire
- Les Sénéchaux et le Médecin chef
- Les LieutenantsIII Les casernes
IV Les devoirs du soldatV Les droits du soldat
VI Le Tribunal Militaire- VII L'Armée de RéserveAnnexes - Le contratI GénéralitéArticle 1.1 Le codex militaire Guyennois s'applique à tous les militaires de l'Ost Guyennaise sans exception.
Article 1.2 Est défini comme militaire toute personne étant membre d'une caserne de Guyenne ou de l'état major de Guyenne et les conseillers liés à l’ost, et qui aura dûment rempli le contrat militaire.
Article 1.3 Seuls les sujets Guyennais peuvent prétendre à un engagement dans l'Ost de Guyenne. Le statut de sujet est défini dans le grand coutumier de Guyenne comme suit : Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennais.
Les candidats devront être libres de toute condamnation, être reconnus aptes par l'officier responsable de la caserne concernée. A cette fin, le candidat devra se plier aux questions qui lui seront posées et y répondre en toute bonne foi.
Article 1.4 Un candidat débouté pourra faire appel auprès du Capitaine. L'avis sera alors définitif.
Article 1.5 La première obligation d'une nouvelle recrue devra être de prêter serment et de remplir son contrat (cf. annexe II). Un refus ou un retard non justifié est motif d'exclusion.
Article 1.6En cas d'opération militaire particulière, le Duc peux ordonner la suspension de la loi courante pour les militaires dans le cadre précis de la dite opération. En cas de guerre, le Duc peut décréter la conscription, c'est à dire l'enrôlement obligatoire (mais temporaire) des Guyennais dans l'Ost. Ceux ci sont alors soumis à la Loi militaire.
Article 1.7 L'Ost Guyennaise est la seule force légale du duché à pouvoir se constituer et opérer dans le Duché, toute autre formation paramilitaire devra obtenir l'accord du duché comme le précise le grand coutumier de Guyenne.
Article 1.8 La réforme ou la modification de ce texte ne peut s'effectuer qu'avec l'aval du Duc de Guyenne et confiée au Conseil ducal de Guyenne ou à l'Etat Major de l'Ost, au bon vouloir du Duc.
II HiérarchieArticle 2.1 Le Duc est le chef suprême de l'Ost.
Article 2.2 Le Capitaine est chargé par le Duc de l'organisation et du commandement de l'ost. Il a à sa disposition pour cela un Etat Major , il sera apres le Duc, le seul a prendre les decisions final pour L'Ost.
Article 2.3 La hiérarchie de l'Etat major est la suivante:
Les membres décisionnaires de L’Etat Major (ou conseil militaire) sont, par ordre hiérarchique : -
Le Capitaine
- Le Connétable
- Le Maistre de campsLes Membres de L’Etat Major :- Le grand intendant
- L'intendant
- Les Sénéchaux
- Le Médecin chef
- Les Lieutenants de casernes
- les conseillers militaireTout autre membre du conseil Ducal n'a aucune autorité sur les militaires.
Les membres de l'Etat major sont choisis, dans la mesure du possible, parmi les officiers de l'Ost de Guyenne.
Article 2.4 description des postes :
- Le Duc : Il est le chef suprême de l'Ost et décide de la politique militaire du Duché. Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires. Ce pouvoir est par lui délégué au Capitaine. En cas d'absence du Duc, le Capitaine se substitue à lui comme chef de l'armée.
- Le Capitaine: Il a en charge l'Ost de Guyenne qu'il gère et dirige quotidiennement. Il est le membre le plus haut gradé de cette armée après le Duc et a le pouvoir de nommer et de révoquer les militaires aux différents postes accessibles.
- Le Maistre de camps : Il assiste le Capitaine dans la gestion de l'armée et prend part aux décisions du conseil militaire. En cas d'absence du Capitaine il est chargé d'assurer son remplacement. Il est nommé à vie sauf en cas de démission, de décès ou de renvoi.
- Le Connétable : Il a en charge la défense du château de Bordeaux. Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci. Au besoin, il ravitaille les armées du Duché.
- Le grand Intendant ou L'Intendant : Il seconde le Connétable dans la gestion des stocks et dans la gestion des soldes.
- Les Sénéchaux : Ils ont en charge une partie du territoire ou un poste particulier que le Capitaine leur délègue, comme la gestion de l'armée de réserve ou la gestion d'une armée Guyennaise.
- Le Médecin chef : Il a en charge les volontaires infirmiers et les soins aux soldats. Il est considéré comme un sénéchal affecté mais ne peut donner des ordres que par sa fonction de Médecin ainsi que sur son personnel médical. Personne ne peut aller à l'encontre d'une décision médicale hormis le Duc ou le Capitaine.
- Les Lieutenants de caserne : Ils commandent une garnison en y imposant et en y maintenant la discipline ainsi que le respect du présent codex. Ils ont par délégation du Capitaine la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats, ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur garnison.
- Les Sergents de caserne : Ils secondent les lieutenants dans leur garnison en les aidant à y maintenir la discipline et le respect du présent codex.
Les lieutenants peuvent nommer au grade de sergent, un soldat par groupe de 5 hommes au delà des 5 premiers. S'ils sont amenés à côtoyer des soldats d'autres casernes, leur autorité est pleine et entière. Ils commandent la garnison en cas d'absence du Lieutenant.
- Les Soldats : Soldat est le grade de base dans l'armée de Guyenne. Est également appelé recrue ou Cadet lors de la formation préliminaire ou de base.
-Les conseillers Militaire : Ceci seront au nombre de trois Maximum au sein de L’Ost, ils auront droit de circuler en EM et droit de participer à des débats à titre de conseil, ils n’auront en aucun cas autorité ni commandement, leur rôle premier étant d’apporter conseil et expérience.
Article 2.5 Lors du changement de conseil ducal, restent en fonction tous les officiers dont le grade n'est pas assimilé à un poste du conseil ducal, c'est à dire le Maistre de camps, les sénéchaux, les lieutenants et grades assimilés. Ceux-ci sont nommés à vie sauf démission, dégradation, décès ou renvoi.
Article 2.6: Si parmi l'État Major se forme une majorité (les 3/4) qui juge que le Capitaine, ou le Connétable est inapte à occuper son poste et les responsabilités qui en découlent, elle en informera le Duc par le biais d'une missive où figureront les griefs et explications qui amènent l'État Major à effectuer une telle démarche. Le Duc reste néanmoins seul juge sur la décision à prendre concernant la révocation ou non de ce conseiller.
Article 2.7 Tout membre de l'État Major peut exprimer au Capitaine ses doutes sur l'aptitude d'un autre officier au commandement. Si la demande est jugée recevable, une enquête sera menée et, le cas échéant, des mesures adéquates seront prises par le Capitaine.
III Les CasernesArticle 3.1Les casernes de Guyenne sont divisées en casernes régulières et casernes particulières.
Article 3.2 Une caserne régulière est implantée dans chaque ville de Guyenne. Il s'agit de leur base d'opération habituelle pour toutes les missions militaires qui pourrait leurs êtres confiés.
Article 3.3 Les casernes particulières peuvent être créées ou détruites suivant l'évolution et les besoins de l'Ost.
IV Les devoirs du soldatArticle 4.1 Un soldat doit toujours respecter et obéir à sa hiérarchie.
Article 4.2 En cas d'ordres contradictoires, il devra suivre celui venant du plus haut gradé. Si un ordre est contraire à la loi, il devra tout de même s'y conformer mais ne sera dans ce cas pas tenu responsable devant la loi, au contraire de la personne ayant donné l'ordre.
Article 4.3 Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son lieutenant. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il pourra alors contacter un officier plus gradé ou son sergent si celui-ci remplace son lieutenant.
Article 4.4 Un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite du Capitaine ou du Duc. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par le tribunal militaire.
Article 4.5 En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - se verront poursuivre par le Tribunal militaire.
Article 4.6 Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné.
Article 4.7 Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.
Article 4.8 Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison et jugé par le Tribunal militaire.
Article 4.9 Tout militaire abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra sanctionné par le Tribunal militaire.
Article 4.10 S'il dispose de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent codex.
Article 4.11 En caserne, tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa localisation et ne dois jamais faire apparaître dans sa signature son appartenance à un parti politique sous peine de sanction.
V Les droits du soldat Article 5.1 Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas affecté à une mission. Il devra alors remettre au Capitaine une lettre explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une semaine pour un soldat ou un sergent
- deux semaines pour un officier
- trois semaines pour le Maistre de camps
En cas de démission, le militaire recevra tout de même ses dédommagements pour les missions accomplies durant son service.
En cas de déménagement ou d'absence prolongée du militaire, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de désertion. Le déserteur verra son contrat résilié, et il n'aura droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, et sera radié à vie de l'armée de Guyenne. En outre, il pourrait se voir poursuivre par le Tribunal militaire.
Article 5.2 Un soldat peut demander une permission à son lieutenant durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif (elle ne pourra être refusée pour raison irl.). Dans le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de l'inscrire à l'arrière ban (l'armée de réserve). Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.
Article 5.3 En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Capitaine ou du Maistre de camps.
Article 5.4 Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.
Article 5.6 Tout soldat a droit à une solde règlementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
(Voir articles adéquats sur l'intendance)
VI Le Tribunal MilitaireLa loi martialeCour Martiale de Guyenne Article 6.1: Définition de la cour martial.La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige ou différent concernant une affaire militaire. Elle traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.
Article 6.2 :Composition.
Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Capitaine.
Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif.
Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous officier, et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une obligation et non un choix.
Article 6.3
e la tenue de la cour.
Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste seul juge de la recevabilité de la demande.
Exception faite pour le Duc et le Capitaine qui peuvent exiger la tenue d'un procès en CMG.
Article 6.4 : Les différentes personnes justiciables.Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne, le Capitaine et le Connétable qui doivent être jugés par un autre tribunal compétent.
Article 6.5 : Le rôle des différents protagonistesLe rôle des différents protagonistes.
-
Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.
- Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.
- Les assistans du Juge écoutent les débats et peuvent questionner les differentes parties. Ils aident ensuite le Juge militaire à définir la peine la plus juste.
- Les avocats militaires assistent les accusés afin de leur permettre de se défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.
- Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.
- Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de dégrader ou de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire. Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction complémentaire ne pourra être ajoutée.
Article 6.6u déroulement du procès. Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa disposition.
L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.
Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en esquiver aucune.
Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.
Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.
Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.
Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le verdict à la défense et à l'accusation.
Article 6.7 : Les condamnations possibles. Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :
- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.
Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.
Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la population civile.
Le Juge peut décider pour les cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire civil de Guyenne.
(HRP/ Pour les peines dont l'application dépend du codage IG (amende, emprisonnement et peine capitale), les procès seront ouverts IG par le procureur ducal. Le déroulement du procès RP n'y sera pas retransmis hormis le verdict. Le Juge ducal sera chargé de faire correspondre la peine RP à l'IG mais ne sera pas tenu responsable d'un manquement à la charte du Juge, contrairement au juge militaire)
VII L'armée de réserveArticle 9 : Pour les sujets Guyennais qui ne désirent pas s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer l'armée de réserve
C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code, hormis lors d'une mission.
En cas de besoin, le Duc ou le Capitaine pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.
Citation:Moi____ accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du Duc et porterez les armes pour le défendre.
Renseignements:
Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:
Clauses particulières :
- être sujet Guyennais
- casier judiciaire vierge
- ne pas participer à une quelconque réunion, manifestation, organisation qui peut ou pourrait mettre en danger le Duché ou allant à l'encontre des lois Guyennaises.
La liste des volontaires restera dans les mains de l'état major et il est laissé la possibilité de se retirer par simple missive
Annexes
Le contrat
Citation:
*Art.1: Statut
XXXXX de Agen est intégré dans l'armée professionnelle du Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).
Il est par là même placé sous l'autorité du Capitaine puis suivant la Hiérarchie militaire Logique de notre duché à partir de la date de signature de ce contrat.
*Art.2: Rôle, devoirs et sanctions
En signant ce contrat, le soldat XXXXX s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire) qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.
*Art.3: Salaire et primes
Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie.
Ce salaire lui sera versé sous la forme suivante : - dix huit (18 écus par jour.
Les formules de paiement seront les suivantes
soit de la viande (cela peut être demandé par tout le monde)
soit du poisson, légumes et/ou pain réservés à partir de plus de 202 PF (5FC)
soit pour ceux qui le souhaite vraiment 18 écus de salaire en des écus.
Suivant son engagement, sa participation, (RP, présence, volontaire) sa hiérarchie pourra demander pour le soldat le versement d'une prime.
Cette prime lui sera versée sous la forme suivante : Morceaux de viandes, fruits ou légumes, permettant d'obtenir six (6) points de nourritures maxi pour les soldats les plus actifs. Cette prime est distribuée tous les deux semaines mais en aucun cas obligatoire.
Les paiements s'effectueront après les missions dans un délai de deux (2) semaines, après que son supérieur ait transmises les informations au grand Intendant.
Si la personne possède déjà une fonction au sein de l’armée en tant qu’officier, barbier, infirmière ou autres corps elle ne pourra prétendre qu’à un seul salaire.
*Art.4: Révocation et démission
Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une semaine pour un soldat ou un sergent
- deux semaines pour un officier
- trois semaines pour le Maistre de camps
Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son service.
En cas de déménagement ou d'absence prolongée du militaire, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de désertion. Le déserteur verra son contrat résilié, et il n'aura droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, et sera radié à vie de l'armée de Guyenne. En outre, il pourrait se voir poursuivre en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.
En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - pourraient se voir poursuivi en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.
Pour ces cas, le présent contrat pourra se voir être résilié immédiatement.
*Art.5 : Modification
Sur décision du Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.
*Art.6: Poursuites judiciaires RP/IG
Justice civile IG
Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils !
Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux autorités diverses de la Guyenne.
Justice militaire RP/IG
Les soldats devront se tenir dans leur rangs, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par une cour militaire !
Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.
Art. 7 : la politique
L'Ost est une force apolitique au service du duché en conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions, aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.
Le XXXXe jour du mois de XXXX de l’an de grâce 1455
signer XXXX
II / Les serments
Serment du devoir
SERMENT DE LOYAUTE
Moi, XXXXX, je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
SERMENT DU SECRET
Moi, XXXXX, je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.
Conservons Menefer et Glawach au conseil. 
)
les Citoyens qui ont des terres dans le duché de Guyenne (chasseur de prime Guyennois) ont le droit de chasser les brigands sur les terres Guyennoises. Les chasseurs de prime non-guyennois peuvent demander une autorisation auprés du Duc/Duchesse ou au Prévôt des maréchaux.
