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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Topheez
Alexandre* a écrit:
Au Peuple de Guyenne
Aux Services de la prévôté.

Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne décidons :

De modifier la procédure de dépot des plaintes.Désormais la procédure à suivre est celle ci :

-Les victimes de méfaits, Guyennois ou non, devront déposer plainte auprés des officiers de la Prévoté.

- La Prévoté sera chargée de monter le dossier et rassembler les documents et preuves nécessaires, le plus rapidement possible.

- Les dossiers seront établis selon un dossier type.

- Tout dossier devra être déposé, en signe d'approbation, par le prévôt ou vices prévôt dans le bureau du Procureur ou du Maire pour la basse justice, au plus tard dans les 24h du dépot de plainte par la victime, dans la mesure ou le dossier est complet.

- Le Procureur se réserve le droit de refuser tout dossier n'étant pas établit dans les normes et sera renvoyé a la Prévôté.

- Le Procureur devra ouvrir le Procés au plus tard dans les 24H du dépot du dossier dans son bureau, ou formuler à la victime la raison de la non ouverture du procès.

- Tout dossier déposé sans accord du prévôt ou vice prévôt se verra refusé et renvoyé a la prévôté.

- Tout dossier n'ayant pas transité par la Prévôté sera refusé.

- Aucun commentaire ou intervention sur un dossier en cours de procédure , sauf ceux des Juge, Procureur, Greffier, Prévôt et Vices Prévôt, ne sera toléré.

- Tout autre personne perturbant le cours de l'instruction pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait au Palais de l'Ombrière le onzième jour d' août 1457



Topheez
Alexandre* a écrit:
Aux autorités du Rouergue ,
Aux autorités du Languedoc ,

Nous Alexandre de Demessy-Montferrat Duc de Guyenne déclarons ce qui suit :

Nous dénonçons l'intrusion de l'armée languedocienne en Rouergue alors que le Chambellan du Languedoc et le Chancelier du Rouergue ont été invités en nostre ambassade pour éviter un conflit entre nos deux alliés.

Nous prions le Languedoc d'ordonner à l'armée "Castanha" dirigée par Zacharia , de quitter le territoire rouerguais.

Nous vous demandons de profiter de la tresve dominicale pour déposer les armes et faire place à la diplomatie pour essayer de résoudre ce conflit.

Pour la l'amitié et la paix ,

Fait au Palais de l'Ombrière, le quinzième jour d'Août 1457 ,

Alexandre de Demessy-Montferrat , Duc de Guyenne


Topheez
Alexandre* a écrit:
Blayaises, Blayais,

Suite à la démission de votre Maire Rosy, comme vous l'avez peut-être vu, durant deux journées, la mairie de votre ville n'a pas eu de maire.

Pour éviter d'attiser l'envie de brigands ou de pilleurs, le conseil s'est tû, mais n'en pas resté sans réagir.

Nous avons décidé que dame Natalys sera maire intérimaire jusqu'aux prochaines élections municipales.

Alexandre Demessy-Montferrat
Duc de Guyenne

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingt et unième jour de l' année 1457




Topheez
Alexandre* a écrit:
Aux autorités du Rouergue ,
Aux autorités du Languedoc ,

Nous Alexandre de Demessy-Montferrat Duc de Guyenne déclarons ce qui suit .

Nous nous réjouissons de voir le Rouergue et Languedoc mettre les armes de coté pour prendre leur plume.

Nous félicitons les deux parties d'avoir trouvé le chemin de la paix en concluant un accord.

Nous espérons que les accords passés et paroles prononcées seront respectés.

Pour la l'amitié et la paix ,

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième deuxieme jour d'Août 1457






Topheez
Alexandre* a écrit:

Au Peuple de Guyenne,


Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne

Décidons d'annuler le décret sur la qualité de sujet de Guyenne promulgué le huitième jour de juillet de l'année 1457 et de le remplacer par le décret suivant à compter de ce jour :

Citation:

Décret sur la qualité de sujet de Guyenne
:


Article 1 : De la définition du sujet guyennois :

- Toute personne ayant à minima un champ ou une échoppe sur le sol de Guyenne est sujet Guyennois.
- Pour les nobles ayant prêté allégeance au régnant de Guyenne, et leurs vassaux ayant fief en Guyenne sont sujets Guyennois de fait.
- Toute personne qui n' est pas sujet Guyennois est considérée de fait comme un Etranger à la Guyenne.

Article 2 : De la perte du statut de sujet guyennois :
- Tout sujet faisant l' objet de banissement en Guyenne ne sera plus considéré comme sujet de Guyenne.

Article 3 : De l'éligibilité :
- Pour toute élection Municipale, il faut être sujet Guyennois tel que défini dans les Articles 1 et 2, et résider dans la ville de sa candidature au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.

- Pour toute élection Ducale, il faut être sujet Guyennois tel que défini dans les Articles 1 et 2, et y résider au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.
- Les têtes de listes présentant une liste aux élections Ducales devront d'être baptisées. Chaque liste devra comporter au moins 5 baptisés, tête de liste incluse.

Article 4 : De l' inégibilité :
- Les condamnations pour Haute Trahison, Trahison retirent l'éligibilité pendant 4 mois.
-Les sujets ne payant pas leurs impôts en Guyenne ne sont pas éligibles, sauf à se mettre en conformité fiscale.


lequel remplaçe l'article 1 du chapitre II du livre I du coutumier de guyenne, dit "de l'éligibilité" que voici :

Citation:

De l’éligibilité :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

 
Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième troisième jour de l' année 1457












Topheez
Alexandre* a écrit:
Au Peuple de Guyenne,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne


Compte tenu des problèmes rencontrés lors des deux dernieres élections ducales pour valider les listes qui s' y présentaient faute d' un nombre suffisant de Nobles ayant possibilité de participer à cette commission,

Décidons d'annuler le texte sur la commission d'enquete ratifiée le premier jour de février de l'année 1457 et de le remplacer par le décret suivant :


Citation:
Decret sur la commission d'enquete electorale

Article 1 : De la Commission de validation des listes électorales :
- Avant chaque élection ducale, entre le 30ième et le 21 ième jour de l'élection, le Régnant formera une commission d'enquête, chargée de veiller au bon respect de la Loy par les guyennois voulant inscrire une liste aux élections ducales.

Article 2 : Composition de la Commission :
Cette commission d'enquête sera composée du Régnant de Guyenne et des Nobles Guyennois ayant prêté allégeance au Duché de Guyenne.
 
Les Nobles Guyennois étant les garants de l'intégrité Guyennoise ont le devoir de répondre présent a la demande du Régnant, sauf exception dûment justifiée.
Pour pouvoir faire partie de la commission, il convient que le Noble Guyennois soit résident et présent sur le sol de Guyenne.
 
Tout Noble Guyennois ayant prêté allégeance au duché de Guyenne et ne se trouvant pas dans la capacité physique ou morale d'assurer son rôle au sein de la commission, a le droit de se faire représenter par l'un de ses vassaux ayant fief guyennois, si celui ci est résident et présent sur le sol de Guyenne.

Tout membre de la commission présent sur une liste ducale déposée au devant de la commission, ne pourra porter de validation sur sa propre liste. Il pourra valider les autres listes, à condition que sa validation soit confirmée par un autre Noble, qui lui même ne devra pas être ni sur la liste vérifiée, ni sur la même liste que le premier noble ayant vérifié la liste. Si ces deux nobles ne tombaient pas d' accord, un troisième noble, ne figurant ni sur la liste vérifiée ni sur la liste des deux autres nobles, serait amené à les départager.

Tout noble guyennois exerçant la charge de juge ou de procureur au niveau ducal, sera exclu de la commission tant qu'il remplira complètement la charge de juge ou procureur.


Article 3 : Modalités de validation des listes
- Les listes ne pourront être déposées auprès de la commission qu'à partir du 20 ième jour de l' élection. Les têtes de listes devront indiquer les 12 noms des membres dans l' ordre de la liste, fournir les actes de baptémes et toutes preuves d' éligibilité nécessaire à la commission.
- La commission, par groupe de deux Nobles pour chacune des listes, étudie ensuite au cas par cas que chaque personne est en droit de se présenter à une élection, ou que la liste dans sa globalité respecte les modalités d'inscription.
- En cas de désaccord au sein de la commission sur la validité d' une liste, un vote à la majorité aura lieu parmis les membres. Le Regnant ayant une voix prépondérante en cas d' égalité.
-S'il s'avère que tout est en règle la tête de liste reçoit, dans les cinq jours du dépot, l'accord de la commission pour inscrire sa liste a l'élection. Une annonce est alors faite au peuple de Guyenne. Dans la mesure du possible, la commission validera les listes dans l'ordre d'inscription, afin que les premiers arrivés soient les premiers inscrits.
-S'il s'avère que la liste ne peut être validée, la commission exposera alors clairement ce qui ne va pas et ce qui doit être fait par missive à la tête de liste. La liste devra alors se charger de régler le problème dans les 5 jours suivants et devra se représenter devant la commission une fois les modifications apportées pour vérification.

Article 4 : Des peines :
-Toute personne qui participera à une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public, sera de facto déclarée inéligible et fera l' objet d'un procès devant le Tribunal de Guyenne.



Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième huitième jour du mois d' Aout de l' année 1457



Citation:


































Topheez
Topheez était d'humeur assez guillerette. C'était quand même ballot cette affaire. Une simple coquille dans la date et c'était un décret qui était remis en question. Heureusement que des Guyennois étaient attentif à ses affiches !

Citation:

Décret sur la qualité de sujet de Guyenne :

Article 1 : De la définition du sujet guyennois :

- Toute personne ayant à minima un champ ou une échoppe sur le sol de Guyenne est sujet Guyennois.
- Pour les nobles ayant prêté allégeance au régnant de Guyenne, et leurs vassaux ayant fief en Guyenne sont sujets Guyennois de fait.
- Toute personne qui n' est pas sujet Guyennois est considérée de fait comme un Etranger à la Guyenne.

Article 2 : De la perte du statut de sujet guyennois :
- Tout sujet faisant l' objet de banissement en Guyenne ne sera plus considéré comme sujet de Guyenne.

Article 3 : De l'éligibilité :
- Pour toute élection Municipale, il faut être sujet Guyennois tel que défini dans les Articles 1 et 2, et résider dans la ville de sa candidature au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.

- Pour toute élection Ducale, il faut être sujet Guyennois tel que défini dans les Articles 1 et 2, et y résider au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.
- Les têtes de listes présentant une liste aux élections Ducales devront d'être baptisées. Chaque liste devra comporter au moins 5 baptisés, tête de liste incluse.

Article 4 : De l' inégibilité :
- Les condamnations pour Haute Trahison, Trahison retirent l'éligibilité pendant 4 mois.
-Les sujets ne payant pas leurs impôts en Guyenne ne sont pas éligibles, sauf à se mettre en conformité fiscale.


lequel remplaçe l'article 1 du chapitre II du livre I du coutumier de guyenne, dit "de l'éligibilité" que voici :

Citation:
De l’éligibilité :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième troisième jour d' aout de l' année 1457

Dandolo
Dandolo regardait Topheez placarder l'avis avec application, comme toujours d'ailleurs concernant l'affable porte-parole du Duché de Guyenne.

"Toute personne qui n' est pas sujet Guyennois est considérée de fait comme un Etranger à la Guyenne."

Voila, ils confirmaient son statut d'apatride! Dans un monde où tout le monde est sujet de quelqu'un, où toute terre a lieutenance, Dandolo, ayant appartement en nom propre et n'étant point vagabond, se dit qu'il était donc sujet direct de sa Majesté, à l'égal des grands Feudataires.

Il sourit et se dit qu'heureusement que le ridicule ne tue pas sauf à décimer le Conseil Ducal.
Topheez
Alexandre* a écrit:
A sa Grasce Bbred et son Conseil Comtal du Languedoc,
A Sa Grasce Toni Montana et son Conseil Comtal du Rouergue,

Par la présente, Nous,

Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne et le Conseil Ducal du Bourbonnais Auvergne,

Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne et le Conseil Ducal de Guyenne,

condamnons avec la plus grande fermeté la reprise des combats en sol rouerguat et languedocien.

Il y a deux jours, de nouveaux combats ont eut lieu entre une armée du Rouergue et une armée du Languedoc, laissant des morts de chaque côté. Nous déplorons la perte de soldats et civils de chaque côté qui sont d'origines différentes mais ont tous un seul but défendre leur position.

Nous déplorons également la déclaration de guerre officielle du Languedoc qui ne fera que dégrader les relations entre les deux comtés et nous sommes consternés de voir que les négociations à l'Archevêché de Bordeaux n'ont pu être menées à bien.

Le Bourbonnais Auvergne et la Guyenne souhaitent rappeller qu'ils sont liés par l'amitié avec chaque Comté. Qu'a ce titre ils ne peuvent rester insensibles à cette situation car l'avenir des peuples Languedocien et Rouerguat est menacé à l'heure actuelle.

Le Bourbonnais Auvergne par l'entremise de sa force armée prend aujourd'hui le choix de l'interposition entre les forces languedociennes et rouerguates afin que cessent les combats qui continuent à faire rage entre Millau et Lodève. Nous déclarons aujourd'hui que les noeuds entre Lodève et Millau et entre Espalion et Mende doivent être démilitarisés et nous mettrons les moyens nécessaires pour que cela soit possible.

La Guyenne décide de ne pas intervenir militairement dans ce conflit.

Afin qu'à nouveau la paix règne dans le Sud du Royaume de France, le Bourbonnais Auvergne et la Guyenne appellent à la cessation des combats et à l'ouverture de négociations entre le Rouergue et le Languedoc sous l'égide de nos diplomates respectifs. Car c'est seulement par la diplomatie que ce conflit pourra se résoudre.

Qu'Aristote vous guide vers le choix de la paix.

Faict à Clermont, le neuf septembre de l'an mil quatre cent cinquante sept.

Sa Grâce Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne, Vicomte de Souvigny.



Sa Grâce Alexandre Demessy-Montferrat , Duc de Guyenne.




Alexandre* a écrit:

Au Peuple de Guyenne,

Suite à la démission de Dame Natalys de son poste au conseil de Guyenne, nous avons accueilli pour la remplacer Philippe II d' Appérault , dict Seprian59.

De plus nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne,

décidons de :

-Nommer Philippe II d' Appérault ,dict Seprian59, au poste de Juge de Guyenne en remplacement de Messire Phillau, actuellement indisponible, afin que les procès soient menés sans retard.

-Nommer Messire Macgivré Chancellier de Guyenne à la place de Philippe II d' Appérault, dict Seprian59

Le poste de Chambellan étant laissé vacant.

Nous remercions Dame Natalys pour sa participation au conseil et souhaitons bon courage à Philippe II d' appérault

Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le dixiéme jour de septembre 1457.


Lachainep
Citation:
C'est la rentrée !!!!!!!!!

Le collège de Guyenne offrant à tous les Guyennais des cours gratuit a rouvert ses portes et annonce que les inscriptions sont ouvertes ici : inscription aux cours du collège de Guyenne...

Chaque Guyennais peut aisni passer le BAG de son choix lui approtant de nombreux enseignements dans tous les domaines très utiles dans la gestion muncipale, la gestion ducale, la justice ...mais aussi la vie de tous les jours....

BAG E : économie
BAG J : Juridique
BAG AS : Armée et sécurité
BAG AA : Agriculture et artisanat

Attention : le nombre de places étant limités et le début des cours étant le 21 septembre 1457, ne trainez pas pour votre inscription !

La remise du diplome se fera en halle de Guyenne.

Fait à Bordeaux, le 14 septembre 1457
Par le secrtéiare Général du collège de Guyenne
Lachainep, viconte de Noaillan
[/url]
_________________
5x maire Montauban ancien capitaine des tigres sanguinaires et de l'équipe ducale, Duc de Guyenne, conseiller ducal, etc ...on s'en fout de toute façon...
Topheez
Alexandre* a écrit:
Au Peuple de Guyenne,
Aux membres de la Rose d' Alienor,

Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne,

portons à votre connaissance que l'Ordre du Mérite Guyennois appelé Ordre de la Rose d'Aliénor n'a jamais été validé ni par le Grand Ecuyer de France , ni par l'Herauderie comme cela ce doit.

En conséquence, cet ordre n' est pas reconnu dans le Royaume de France. De même les Guyennois, ou Ex-Guyennois ayant reçu ce mérite à ce jour ne peuvent pas s' en prévaloir.

Que le conseil ducal et nous même travaillons afin de reconnaitre l'Ordre du Mérite Guyennois.

Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le quinzième jour de septembre 1457.

Topheez
Alexandre* a écrit:

Au Peuple de Guyenne,
Aux Erudits,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne


Sur proposition d'un comité universitaire dont Dame Kindjal fut le rapporteur,
Sur avis du Recteur Aqualung, Seigneur des Rosiers,
et consultation de l'ensemble des étudiants,

décidons d'annuler le Réglement Interieur de l' Université mis en application le 8 Septembre 1456 de le remplacer par les Statuts de l'Université suivants, mis en application à compter de ce jour :


Citation:
Statuts de l'Université (mise en application le 17 septembre 1457)


Livre Ier : Des missions de l'Université et de ses relations avec le Conseil Ducal et le Régnant

]L'Université de Guyenne a pour but de former les érudits et de permettre leur bonne progression sur les chemins de la connaissance. Il est également de son devoir de pourvoir au mieux aux besoins du Duché, notamment en terme de Points d'Etat et de Points d'Armée.

L'Université jouit d'une pleine et totale autonomie vis-à-vis du pouvoir politique. Cependant, pour lui permettre d'assurer au mieux ses devoirs envers le Duché, le Conseil Ducal ou le Régnant est invité à émettre un avis sur l'orientation du programme pédagogique.


Livre II : De l'Organisation des Charges de l'Université

Article 1 : Le Recteur est nommé, après appel à candidature et vote des étudiants, par le Régnant en exercice qui lui délègue les pouvoirs de gestion de l'université.
Dans une situation d'urgence, le Régnant pourra nommer un Recteur sans consultation préalable des étudiants, sous réserve d'ouvrir immédiatement le poste à candidature à l'Université.
Le Recteur pourra être déposé par le Régnant si les orientations décidées par le corps rectoral s'avèrent manifestement en contradiction avec l'intérêt de l'Université et/ou du Duché.

Article 2 : Le corps rectoral est composé d'un Recteur et de quatre doyens, représentants les quatre voies de connaissance. Ces derniers sont choisis par le Recteur selon leurs motivations et capacités à assumer cette charge.

Article 3 : Le rôle du Recteur est de coordonner le corps enseignant, réaliser des plannings en collaboration avec les doyens de l'Université, entretenir des relations et des partenariats avec les recteurs des royaumes françois et francophones, entretenir de bonnes relations avec le conseil ducal, assurer la mise à jour globale étudiants/professeurs, prévenir de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaire.

Article 4 : Le rôle des doyens est de mettre en discussion et proposer des plannings en fonction des besoins de leur voie, assurer la mise à jour régulière des pré-requis et des professeurs de leur voie en collaboration avec le Recteur, gérer les accès des étudiants de sa voie, remettre des rapports réguliers sur les avancées réalisées.


Livre III : Du fonctionnement de l'Université

Article 1 : L'Université est un lieu de convivialité où il ne sera pas toléré de débordement (RP et HRP). L'inscription à l'Université au Palais de l'Ombrière est obligatoire pour suivre des cours et enseigner.

Article 2 : Tous les cours en Guyenne sont proposés à 10 écus maximum. Si le cours est proposé à un prix supérieur, le cours sera refusé par le Recteur.

Article 3 : Les heures de validation seront discutées avec le corps rectoral en fonction des besoins des étudiants pour privilégier le plus grand nombre (en fonction prioritairement bien entendu des disponibilités HRP du Recteur). Ces horaires seront affichés pour une bonne visibilité, sauf pour les cours à préinscription préalable de type intensifs.

Article 4 : Les études étant de plus en plus difficiles à l'heure actuelle, les étudiants sont incités à suivre les cours portant sur les connaissances imposées par une voie uniquement. Cela pour dispenser le meilleur enseignement possible aux différentes voies du duché de Guyenne et inculquer un savoir-vivre à nos étudiants.

Article 4.1 : Les dérogations spéciales seront accordées :
- aux voies de l'Armée qui ont besoin d'un pré-requis de voie de l'Etat afin de progresser dans leur voie ;
- aux étudiants qui auront une dérogation écrite de la main du Recteur/Rectrice ;
- aux plus érudits faisant des recherches dans le domaine des pré-requis et qui permettent d'accélérer les recherches dans tous les royaumes ;
- aux étudiants souhaitant débloquer une connaissance et la développer seuls ensuite (donc assister un cours seulement dans ladite connaissance).
- aux étudiants de niveau 4 désirant étendre leurs connaissances dans les domaines de leur choix
Toute demande de dérogation auprès du Recteur/Rectrice devra être motivée : étudiant ayant terminé les cours de sa Prime Voie, nécessité de maitriser des connaissances pour être utile à la communauté.

Article 4.2 : Si un cours n'est pas complet au bout de 2 heures après son horaire de validation prévu, tout étudiant inscrit à l'université peut prétendre accéder à la salle.

Article 5 : Des semaines spéciales seront organisées pour les différentes voies afin d'intensifier l'apprentissage. Ces semaines spéciales seront dispensées de façon intelligente et selon l'organisation de la voie (organisation par cycle d'étude).
Les cours pourront être soumis à préinscription. Auquel cas l'horaire sera tenu secret et connu uniquement des enseignants et étudiants inscrits.
Les étudiants inscrits à ces semaines intensives devront, en contrepartie, tenir le Recteur/Rectrice informé(e) de leurs progrès, soit par message privé, soit en mettant à jour leur fiche de connaissances avant et après l'intensif.

Article 5.1 : L'accès de certains cours de langues pourra être réservé exclusivement aux théologiens (étudiants voie de l'Eglise). La mention devra figurer sur le planning lors de son élaboration.

Article 6 : Le Régnant peut décider pour des raisons de sécurités motivées d'interdire l'accès aux cours militaires aux personnes de son choix.


Livre IV : L'étudiant

Un étudiant en Guyenne a des droits et des devoirs.

Article 1 : Un étudiant doit être un érudit pour prétendre assister aux cours dispensés en Guyenne.

Article 2 : Il a le devoir de s'inscrire au sein de l'Université de Guyenne au Palais de l'Ombrière.

Article 3 : Il a le devoir également de remplir une fiche indiquant tous renseignements indispensables à son suivi par le doyen de sa voie (nom, lieu de résidence, voie d'étude et connaissance), il doit également mettre à jour sa fiche régulièrement, au minimum à la maitrise de chaque nouvelle connaissance ou à défaut au moins une fois par mois.

Article 4 : Pour tout manquement à ces devoirs, l'étudiant se verra averti par courrier du Recteur ou du Doyen de sa voie

Article 5 : L'accès aux élèves étrangers sera soumis également à un contrôle de la part du Recteur/Rectrice. Ces élèves devront se faire connaitre en annonçant leur arrivée au Palais de l'Ombrière ou en place publique pour assister à un cours dans le Duché de Guyenne.


Livre V : Le professeur

Article 1 : Pour prétendre à être professeur en Guyenne, il faut être étudiant, volontaire et participer à la vie universitaire. L'inscription au registre du Palais de l'Ombrière est donc indispensable.

Article 2 : Pour être professeur, il faut maitriser les connaissances lorsque l'on postule à un cours du planning proposé.

Article 3 : Un professeur se doit de consulter le planning et de valider sa présence pour le cours qu'il doit dispenser.

Article 4 : Un professeur ayant été averti de la date et heure de validation de son cours et qui ne pourrait pas assurer ce cours devra prévenir au moins 4h à l'avance s'il le peut ou s'excuser auprès de ses élèves et du Recteur/Rectrice par lettre d'excuse.

Article 5 : Un professeur doit rendre compte de la présence des élèves ayant assistés à son cours et indiquer l'heure à laquelle ces étudiants y ont assisté ; cela pour vérifier l'application du règlement. Les registres devront être remplis par le professeur dès le lendemain du cours.

Article 5.1 : S'il s'avérait qu'un étudiant n'est pas de la voie concernée et qu'il n'ait pas de dérogation préalable, il sera pris des dispositions d'avertissement par le Recteur ou le Doyen de sa voie

Article 5.2 : S'il s'avérait qu'un érudit ne soit pas inscrit à l'Université de Guyenne, il sera considéré comme n'étant pas de la voie concernée, il sera pris des dispositions d'avertissement par le Recteur ou le Doyen de sa voie

Article 6 : Tout étudiant possédant une nouvelle connaissance doit le mentionner au Recteur afin de permettre la mise à jour du tableau.


Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le dix septième jour de septembre 1457.


Topheez
Alexandre* a écrit:
A toutes les Autorités Ducales ou Comtales du Royaume de France,
Aux peuples du Royaume de France,
Aux Guyennois,
Aux étrangers,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne :

Décidons que les passages et séjours sur le territoire du Duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Tous les Groupes armés, Lances et Armées, sans autorisation, sont interdits sur le sol de Guyenne. Les seuls Groupes simples sont autorisés.
Sans autorisation signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du Duc, l'ensemble des membres des groupes armés et lances seront passibles de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Toute personne souhaitant passez sur le sol de Guyenne en Groupe armé ou en lance devra adresser à la Prévôté une demande de laisser-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.

Sans laisser-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du Duc, toute entrée en territoire Guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

4) Tout laisser-passer aura vocation à permettre voyage en Guyenne, et devra être détruit dans le cas d' un séjour. Tout laisser-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laisser-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

5) Les Groupes armés et Lances actuellement constitués sur le sol de Guyenne devront être détruites sous 48 heures. Passé ce délai et sans autorisation, tous les membres de Groupes armés et Lances seront passibles de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le vingt et unième jour du mois de Septembre 1457.


Topheez
Alexandre* a écrit:
Au Peuple de Guyenne,

nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne,

inquiet de voir, dans le conflit opposant le Languedoc et le Rouergue, les forces armées s'accumuler de part et d' autre de leur frontière commune au lieu de se mettre au tour d'une table bien garnie et de festoyer tout en discutant des moyens pour arriver à une paix durable entre leur peuple.

poursuivant notre volonté d'appeler les autorités des deux provinces à négocier une paix durable, plutot que de s' engager dans une guerre stupide, ou personne ne sortira grandi.

appelons le peuple de Guyenne à rejoindre les forces armées d'interposition du Bourbonnais Auvergne présentes sur le sol du Rouergue afin que le territoire des uns et des autres soit respecté.

Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingt deuxième jour de septembre 1457.

Topheez
Elia von Strass a écrit:
Nous, Elia von Strass d'Acoma, baronne de Coussey, en tant que Capitaine de Guyenne,

Vous annonce, à vous Peuple de Montauban,

Qu'il n'y a aucune peur à avoir quand à l'armée stationnant à Montauban.
Que tant que chacun respectera les lois Guyennoise, aucune intervention ne sera faite.
Que la ville de Montauban est un emplacement statégique pour le stationnement d'une armée de par la configuration de notre duché.

Nous espérons que ces informations calmerons ces rumeurs qui n'ont pas lieu d'être.

Fait à Bordeaux,
Le vingt-quatrième jour du mois de septembre de l'an MCDLVII.

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