Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, ..., 21, 22, 23, ..., 46, 47, 48   >   >>

[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Topheez
Alexandre* a écrit:
Au Peuple de Guyenne,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne

Décidons d'annuler le décret sur la qualité de sujet de Guyenne promulgué le vingt troisième jour d' Aout de l'année 1457 et de le remplacer par le décret suivant à compter de ce jour :

Citation:

Décret sur la qualité de sujet de Guyenne
:


Article 1 : De la définition du "Sujet Guyennois" :

- Toute personne ayant à minima un champ ou une échoppe sur le sol de Guyenne est "Sujet Guyennois".
- Pour les nobles ayant prêté allégeance au régnant de Guyenne, et leurs vassaux ayant fief en Guyenne sont "Sujets Guyennois" de fait.
- Toute personne qui n'est pas "Sujet Guyennois", mais réside en Guyenne est considéré comme un "Résident Guyennois".

Article 2 : De la perte du statut de "Sujet Guyennois" :
- Tout sujet faisant l' objet de banissement en Guyenne ne sera plus considéré comme sujet de Guyenne.

Article 3 : De l'éligibilité :
- Pour toute élection Municipale, il faut être "Sujet Guyennois" tel que défini dans les Articles 1 et 2, et résider dans la ville de sa candidature au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.

- Pour toute élection Ducale, il faut être "Sujet Guyennois" tel que défini dans les Articles 1 et 2, et y résider au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.
- Les têtes de listes présentant une liste aux élections Ducales devront d'être baptisées. Chaque liste devra comporter au moins 5 baptisés, tête de liste incluse.

Article 4 : De l' inégibilité :
- Les condamnations pour Haute Trahison, Trahison retirent l'éligibilité pendant 3 mois.
-Les "Sujets Guyennois" ne payant pas leurs impôts en Guyenne ne sont pas éligibles, sauf à se mettre en conformité fiscale.


lequel remplace l'article 1 du chapitre II du livre I du coutumier de guyenne, dit "de l'éligibilité" que voici :

Citation:

De l’éligibilité :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième quatrième jour de Septembre de l' année 1457









Astorius
Devant les carences de Messire Lachainep et selon les souhaits de Sa Grasce Alexandre, Duc de Guyenne,

l'Université de Guyenne recherche un nouveau secrétaire pour cette institution si importante pour la Guyenne qu'est le Collège

Merci d'envoyer vos lettres de candidature à Aqualung

pour rappel, le texte fondateur du Collège de Guyenne où est précisé le rôle de son secrétaire…

Citation:
Collège de Guyenne

Article I :

La BAG (Brevet Aptitude de Guyenne) est un diplôme accordé aux Guyennais ayant suivi un cours dans sa totalité et ayant réussi à l’examen final

Le collège de Guyenne est le lieu ou se déroule les cours ouverts à tous les habitants de Guyenne, elle fait partie de l’université et est rattachée au recteur de Guyenne qui a comme rôle de valider et prononcer les BAG obtenus.

Le secrétaire du collège de Guyenne est nommé par le recteur après validation du duc de guyenne et est chargé de l’organisation des cours du collège. Il communique au recteur les collégiens ayant réussi leur BAG (théorie et pratique) pour promulgation.Il est aussi chargé de tenir à jour la liste des habitants de Guyenne titulaires du BAG.

Le secrétaire du collège de Guyenne est le premier adjoint du recteur et peut être amené sur demande de celui-ci à l'aider dans ses taches quotidiennes.

Article II :

il y a 4 BAG possibles :

BAG Economique (BAG E)
BAG Juridique (BAG J)
BAG Armée et sécurité (BAG AS)
BAG Agriculture et Artisanat BAG (AA)


Article III

Le collège de Guyenne organisera des cours dans les domaines suivants à raison d’un minimum de 1 par matière tous les 15 jours (thèmes non limités):

I- BAG Economique
1 cours théorique :
- Gestion municipale
- Etudiants et haut fonctionnaires
- Elections et fonctionnement d’un duché
- Mines et animaux
- …
1 exercice pratique (mandat,embauche dans une mine,…)

II- BAG Juridique
1 cours théorique :
- Grand coutumier de Guyenne
- Rôle du juge et du procureur
- Fonctionnement d’un procès
-…
1 exercice pratique (Réalisation d’une plaidoierie, un jugement,…)

III- BAG Armée et sécurité
1 cours théorique :
- Police et chef maréchaux (dispensé par l’école de la prevoté)
- Armée et fonctionnement
-…
1 exercice pratique (déplacement en lance, embauche comme chef marechal,…)

IV- BAG Agriculture et Artisanat
- Optimiser les élevages, cultures et ressources locales
- Gestion des ressources locales et de Guyenne
- commerces et Marchand ambulant.
-...
Exercice pratique (étude de rentabilité, MA,…)

Article IV :

A l’issu du cours, le professeur désigné par le secrétaire du collège remet le liste des élèves ayant assisté au cours et rendu leur devoir final au secrétaire du collège.Il est à noter que toutes les réponses aux devoirs écrits devront être rendu dans le délai imparti par le professeur et sous correspondance privée pour être recevable.


_________________
curé de Montpellier… et picétou
Alexandre*
Citation:
Au Peuple de Guyenne,

La situation économique de la Guyenne s'améliore.

Nos mines sont aujourd hui devenu profitables, et sont à leur rendement optimum, sauf une mine d'or qui pourra être relevée sur le long terme. Cela nous permet désormais d' exporter une bonne partie de notre production.

Bien sur cela est dû à une bonne fréquentation de nos mines par l'ensemble des Guyennois, et je les en remercie.

Notre trésorerie est en amélioration constante. Bien sur la route vers le positif sera longue, mais cela est désormais devenu possible. Nous venons de le démontrer, et cela grâce aux efforts et principalement au travail avec les Maires.

Je tiens particulièrement à remercier le travail, la motivation, et le savoir faire de Messire Fradou, et Trunks , respectivement Commissaire Au Commerce et Commissaire Aux Mines.

Sa Grâce Alexandre Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième quatrième jour de Septembre de l' année 1457



_________________
Alexandre*
Citation:
Au Peuple de Guyenne,
Aux valeureux soldats de l'Ost de Guyenne,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne

Décidons d'annuler le précédent Codex militaire, régissant l' Ost de Guyenne et de le remplacer par le Codex suivant à compter de ce jour :


Citation:

Codex des Léopards de Guyenne


Préambule

Article 0-1 : Est militaire des Léopards de Guyenne toute personne s’étant engagée volontairement, ayant été réquisitionnée par annonce du Duc ou ayant été élu aux postes de Capitaine ou de Connétable.

Article 0-2 : Tout militaire doit signer le contrat militaire et prêter serment pour intégrer les Léopards de Guyenne ou pour exercer ses fonctions s’il s’agit d’un conseiller ducal.

Article 0-3 : Le Codex des Léopards de Guyenne s’applique à tous les militaires des Léopards de Guyenne

Article 0-4 : Le Codex des Léopards de Guyenne ne peut être modifié que par la majorité des voix de l'Etat-Major décisionnaire. L'Etat-Major consultatif est appelé à donner son avis en cas de modification.


Partie I : La hiérarchie des Léopards de Guyenne
Section 1 : L’Etat Major décisionnaire

Article 1-1 : L’Etat Major décisionnaire est composé du Régnant – Duc/Duchesse/Régent/Régente –, du Capitaine, du Maître de Camp et du Connétable. Tous les membres de l’Etat-Major décisionnaire sont officiers de fait.

Sous-section 1 : Le Duc

Article 1-2 : Le Duc est le chef suprême de l’Ost. Il décide de la politique militaire du Duché.

Article 1-3 : Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires.

Sous-section 2 : Le Capitaine

Article 1- 4 : Le Capitaine est chargé par le Duc du commandement de l’Ost de Guyenne et des armées de Guyenne. Il lui revient de mettre en application les objectifs militaires de l'Ost décidés par le Duc.

Article 1-5 : Il est, après le Duc, le seul à pouvoir prendre des décisions finales pour les Léopards. Ainsi, il peut nommer et révoquer aux différents postes de l'Ost sur proposition du Maistre de Camp.

Sous-section 3 : Le Maître de Camp

Article 1-6 : Il est nommé par le Capitaine au sein des Lieutenants.

Article 1-7 : Il a pour rôle de gérer et diriger l'Ost de Guyenne dans les tâches quotidiennes. Il a le devoir de proposer les nominations et révocations les militaires aux différents postes disponibles au Capitaine. Il est le membre le plus haut gradé aprés le Duc et le Capitaine. Si le Maistre de Camp estime que les directives du Capitaine peuvent poser problemes, il peut en référer au Duc directement apres en avoir discuter avec le Capitaine.

Sous-section 4 : Le Connétable

Article 1-8 : Le Connétable est chargé de la défense du château de Bordeaux.

Article 1-9 : Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci.

Article 1-10 : Il s’occupe aussi de récolter les soldes à pourvoir par les soldats. Au besoin, il ravitaille les armées du Duché.

Section 2 : L’Etat Major consultatif

Article 1-11 : L’Etat Major consultatif est composé des Lieutenants des Léopards et des Sénéchaux. Tous les membres de l’Etat-Major consultatif sont officiers de fait.

Sous-section 1 : Les Lieutenants

Article 1-12 : Ils commandent une zone militaire regroupant des garnisons en y imposant et en y maintenant la discipline, ainsi que le respect du présent codex. Ils ont par délégation du Capitaine la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats, ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur garnison.

Article 1-13 : Article 1-11 : Ils sont au nombre de trois, un pour chacune des trois zones militaires de la Guyenne :
Zone Ouest : Blaye, Bordeaux et La Teste de Buch ;
Zone Centre : Bazas, Marmande et Agen ;
Zone Est : Montauban et Cahors.

Sous-section 2 : Les Sénéchaux

Article 1-14 : Ils gèrent une armée reconnue par le duché. Ils sont nommés par le Duc et par le Capitaine. Ils sont directement sous les ordres de l’Etat-Major décisionnaire.

Section 3 : Les autres membres de l’ost

Sous-section 1 : Les Sergent-chef

Article 1-15 : Ils sont responsables d’une garnison de soldat. Ils sont nommés par le Lieutenant de la Zone dont dépend la dite-garnison ou par le Capitaine. Ils sont sous-officiers de fait.

Article 1-16 : Ils sont responsables de l’ordre et du respect du codex dans leur garnison.

Sous-section 2 : Les Caporaux

Article 1-17 : Ils peuvent être nommés au besoin par le Sergent-chef de la garnison. Ils transmettent les ordres de leur supérieur aux soldats qu’ils ont sous leurs ordres. Ils sont sous-officiers de fait.

Sous-section 3 : Le Maistre Recruteur

Article 1-18 : Il a pour but d’organiser le recrutement de nouveaux soldats. C’est lui qui s’occupe des postulants pour savoir s’ils peuvent intégrer les rangs des Léopards de Guyenne en tant que Cadet. Il peut nommer des recruteurs au sein des soldats de tout grade pour l’assister dans sa tâche.

Sous-section 4 : Le Maistre Instructeur

Article 1-19 : Il est en charge de la formation des Cadets. C’est lui qui leur apprend les rudiments de l’armée et qui les juge pour leur passage en tant que Soldat des Léopards de Guyenne.

Sous-section 5 : Les autres postes

Article 1-20 : Le Capitaine, les Lieutenants ou toute autre soldat gradé ou non des Léopards peut proposer un poste non décrit dans le codex. Celui-ci, s’il est approuvé par le Capitaine, pourra être pourvu par la personne qui l’a proposé.

Partie II : Le recrutement
Section 1 : Les conditions pour postuler

Article 2-1 : Pour pouvoir postuler aux Léopards de Guyenne, il faut être Sujet Guyennois depuis 30 jours au moins.. Le statut de Sujet Guyennois est défini dans le Coutumier de Guyenne.

Article 2-2 : Le Maistre Recruteur juge l’aptitude du postulant à devenir Soldat des Léopards. Le Maitre Recruteur est donc amené à poser des questions au postulant qui doit y répondre de bonne foi.

Article 2-3 : Si le postulant est accepté chez les Léopards de Guyenne, il doit signé immédiatement le « contrat du Soldat » situé en annexe 1 du présent Codex. Il doit aussi aller prêter serment dans la salle des Serments. Les serments sont en annexe 2 du présent Codex.

Section 2 : La contestation en cas de refus du Maistre Recruteur

Article 2-4 : En cas de refus par le Maistre Recruteur, le postulant peut faire appel auprès du Capitaine. L’avis du Capitaine sera définitif.

Article 2-5 : Le postulant devra faire appel par lettre ouverte à l’entrée du fort des Léopards.

Partie III : Les droits et devoirs du soldat
Section 1 : Les devoirs du soldat

Article 3-1 : Les soldats doivent toujours respecter et obéir à leur hiérarchie.

Article 3-2 : Lors que le Cadet signe le "Contrat du Soldat", il s'engage à une présence deux mois minimum avant de pouvoir déposer sa démisssion.

Article 3-3 : En cas d’ordre contradictoire, les soldats doivent suivre l’ordre du plus haut gradé. Si un ordre est contraire à la loi, ils devront tout de même s'y conformer mais ne seront, dans ce cas, pas tenus responsables devant la loi, au contraire de la personne ayant donné l'ordre.

Article 3-4 : Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son supérieur direct. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il pourra alors contacter un autre supérieur en suivant la chaine de commandement.

Article 3-5 : Un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite du Capitaine ou du Duc. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par le tribunal militaire.

Article 3-6 : En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - se verront poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 3-7 : Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné. Seul les départs d’urgence pour un monastère, dans le but d’y effectuer une retraite, n’entrainera pas de poursuite devant les tribunaux.

Article 3-8 : Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.

Article 3-9 : Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison et jugé par le Tribunal militaire.

Article 3-10 : Tout militaire abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra sanctionné par le Tribunal militaire.

Article 3-11 : S'il dispose de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent codex.

Article 3-12 : En caserne, tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa localisation et ne doit jamais faire apparaître dans sa signature son appartenance à un parti politique sous peine de sanction.

Section 2 : Les droits du soldat

Article 3-13 : Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas affecté à une mission. Il devra alors remettre au Capitaine une lettre explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une semaine pour un soldat
- deux semaines pour un officier
Toute mission non encore payée lui sera due dans ce cas.

Article 3-14 : Un soldat peut demander une permission à son sergent chef durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif. Dans le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de l'inscrire à l'armée de réserve. Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.

Article 3-15 : En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Capitaine.

Article 3-16 : Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.

Article 3-17 : Tout soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. Cette solde fait l’objet d’un décret annexe qui sera ajouté en annexe 4 à ce présent Codex.

Partie IV : Les casernes
Section 1 : La définition

Article 4-1 : La caserne est le lieu de vie des soldats. Elle peut être unique au sein du fort ou bien être divisée par garnison. Ceci est à la discrétion du Capitaine et de son Etat-Major.

Section 2 : Le fonctionnement

Article 4-2 : La caserne est divisée entre le lieu de vie des soldats et les lieux de commandements.

Article 4-3 : Les lieux de commandements sont les bureaux des officiers et des sous-officiers. Ils ne sont accessibles qu’aux personnes dépendant de la Zone ou de la garnison.

Section 3 : La vie à la caserne

Article 4-4 : Les soldats doivent participer à la vie de leur caserne. Toutes les semaines, les lieutenants transmettront les noms des personnes à récompenser. Il y aura un soldat récompensé par garnison et un Sergent-chef au sein des Léopards. Si un lieutenant n’a pas de nom, il devra se justifier. Il devra faire de même s’il a plus d’un nom par garnison. Pour la récompense un Sergent-chef, le Capitaine tranchera. Chaque récompense contiendra 3 morceaux de viande ou un équivalent.

Partie V : L’armée de réserve
Article 5-1 : Pour les sujets Guyennois qui ne désirent pas s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer l'armée de réserve. Ils doivent répondre aux mêmes conditions qu’un postulant à l’armée régulière pour intégrer l’armée de réserve.

Article 5-2 : C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code, hormis lors d'une mission.

Article 5-3 : En cas de besoin, le Duc ou le Commandant pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.

Article 5-4 : Le soldat réserviste doit signer un contrat dit « Contrat du Réserviste ». Ce contrat est présent en annexe 3 du présent Codex.

Partie VI : Le Tribunal Militaire
Section 1 : Définition de la cour martiale de Guyenne

Article 6-1 : La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige ou différent, concernant une affaire militaire. Elle traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.

Section 2 : Composition

Article 6-2 : Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Capitaine.

Article 6-3 : Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif. Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous-officier, et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une obligation et non un choix.

Section 3 : De la tenue de la cour

Article 6-4 : Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste seul juge de la recevabilité de la demande.

Article 6-5 : Le Duc et le Capitaine sont les seuls à pouvoir exiger la tenue d'un procès en CMG.

Section 4 : Les différentes personnes justiciables

Article 6- 6 : Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne. Si le Capitaine , second du duc devez être traduit en Cour martial , il reviendrait pour obligation la présence du duc afin que celui-ci suive les débats et prenne les mesures nécessaires en cas de sanction contre le Capitaine.

Section 5 : Le rôle des différents protagonistes

Article 6-7 : Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.

Article 6-8 : Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.

Article 6-9 : Les assistants du Juge écoutent les débats et peuvent questionner les différentes parties. Ils aident ensuite le Juge militaire à définir la peine la plus juste.

Article 6-10 : Les avocats militaires assistent les accusés afin de leur permettre de se défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.

Article 6-11 : Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.

Article 6-12 : Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de dégrader ou de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire. Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction complémentaire ne pourra être ajoutée.

Section 6 : Du déroulement du procès

Article 6-13 : Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa disposition.
L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.
Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en esquiver aucune.
Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.
Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.
Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.
Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le verdict à la défense et à l'accusation.

Section 7 : Les condamnations possibles

Article 6-14 : Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :
- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.

Article 6-15 : Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.

Article 6-16 : Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la population civile.

Article 6-17 : Le Juge peut décider pour les cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire civil de Guyenne.


Citation:

Annexes du Codex des Léopards de Guyenne

Citation:

Annexe 1 : Le « contrat du Soldat »

Article 1: Statut
[Nom] de [Village] est intégré dans l'armée professionnelle du Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).

Il est par là même placé sous l'autorité du Capitaine puis suivant la hiérarchie militaire logique de notre duché à partir de la date de signature de ce contrat et ce durant une période minimal de deux mois.

Article 2: Rôle, devoirs et sanctions
En signant ce contrat, le soldat [Nom] s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire) qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.

Article 3: Salaire et primes
Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie. Le montant de la solde est défini à l’annexe 4 du Codex des Léopards de Guyenne.
Les primes des soldats est défini dans l'article 4-4 du Codex des Léopards de Guyenne.

Article 4: Révocation et démission
Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une (1) semaine pour un soldat
- deux (2) semaines pour un officier
Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son service.

Article 5 : Modification
Sur décision du Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.

Article 6: Poursuites judiciaires RP/IG
Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils !
Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux autorités diverses de la Guyenne.
Les soldats devront se tenir dans leur rang, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par une cour militaire !
Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.

Article 7 : Politique
L'Ost est une force apolitique au service du duché en conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions, aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.


Le [Jour] jour du mois de [mois] de l’an de grâce [année]
[Signature]



Citation:

Annexe 2 : Les Serments du soldat

Article 1 : Serment de loyauté

Moi, [Nom], je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

Article 2 : Serment du secret

Moi, [Nom], je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.


Citation:

Annexe 3 : Le « Contrat du Réserviste »

Citation:
Moi, [Nom], accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du Duc et porterez les armes pour le défendre.
Citation:
Renseignements:
Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:




Citation:

Annexe 4 : Décret sur les soldes
Citation:
Au Peuple de Guyenne
Aux Soldats de l'Ost de Guyenne

Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne et son Conseil décidons :

-De créer une prime de déplacement au profit des soldats de l'Ost qui se trouve souvent éloignés de leur village pour de longues périodes.

-De modifier ainsi l' Article 5.5 du Codex militaire en vigueur à ce jour:

Article 5.5 Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus par jour en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
Un supplément de 2 écus est versé en cas de déplacement ou de mobilisation hors du village de résidence du soldat. Dans le cas de la ville de Bordeaux, ce supplément s'élève à 3 écus.

Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le sixième jour d'Août 1457.








Que cela soit su de tous,

Fait au Palais de l'Ombrière, le vingtième cinquième jour de Septembre de l' année 1457



Citation:















































Citation:











Citation:











Citation:












































_________________
Topheez


Alexandre*

_________________
Elia_von_strass
La brunette, nouvellement reconnue, n'avait pas arrêté de courrir depuis le matin. Après avoir dit à chacun ce qu'il allait faire et leur avoir donné les clefs, elle était venue en place publique pour faire la déclaration des nominations.

Elle déroula un parchemin et elle se mit à le lire.


Mimi83720
Citation:
Nous, Elia von Strass d'Acoma, duchesse de Guyenne, avons utilisé le terme de chambellan pour la nomination de messire Macgivre. Nous corrigeons notre erreur. Messire Macgivre est nommé au sein du conseil en tant que Chancelier.

Fait à Bordeaux le troisième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII
Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne

Elia_von_strass
Citation:
Cadurciennes, Cardurciens,

Suite au pillage de la mairie par le maire que vous aviez élu, le conseil de Guyenne a organisé une révolte pour ne pas laisser la mairie à l'abandon après le départ de celui-ci. Ainsi donc, le Baron de Chevreuse et Paire de France Koyote a été désigné pour assurer l'intérim en tant que maire jusqu'aux prochaines élections.

Suite à ce pillage, la mairie se retrouve vide alors qu'elle possédait plus de 9000 écus en liquidité et environs 2000 écus en marchandise. Ce sont de lourdes pertes. Le duché accorde un prêt de 2000 écus à la mairie. Cela ne sera qu'un prêt. Il sera donc remboursable et devra être remboursé dans un délai d'au plus 1 mois et demi. De plus, la mairie ne sera pas allégée de ses impôts.

Je sais que ces moments vont être durs à vivre pour vous. Mais j'espère que vous apprendrez de cette histoire et qu'ainsi, à l'avenir, la mairie de Cahors n'aura pas à sa tête un brigand notoire.

Fait à Bordeaux le huitième jours du mois d'octobre de l'an MCDLVII

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne


Citation:
Marmandaises, Marmandais,

Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,

Suite au fait que votre maire nous ait annoncé son incapacité à poursuivre ses fonctions,

Avons autorisé la reprise de la mairie par dame Istar.333 .

Fait à Bordeaux le dixième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne.

Mimi83720
Citation:
Au peuple de Guyenne,

Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,

Après l'accord du Recteur de l'Université de Guyenne,
Après concertation du Conseil Ducal de Guyenne,

Déclarons effective la nomination par le Recteur Aqualung de dame Leanna8, comme Secrétaire du Collège de Guyenne.

Que cela soit su de tous.

Fait à Bordeaux le dixième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne.

Mimi83720
Citation:
Guyennoises, Guyennois,

Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,

Nommons messire Narvath au poste de Conseiller aux Mines.
Laissons la gestion des mines à messire Trunks jusqu'à mercredi.

Dès jeudi, messire Narvath prendra pleinement le poste de Conseiller aux Mines.
Messire Trunks sera présent en cas de besoin ou en cas d'absence de messire Narvath pour la gestion des mines.

En plus de son poste de Conseiller aux Mines, messire Narvath se voit demander un rapport le plus complet possible au sujet de la navigation, des navires et des ports.

Fait à Bordeaux le quinzième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne
Mimi83720
Citation:
A l'intention du peuple de Guyenne.
De Narvath, Commissaire aux mines et aux grand travaux de Guyenne.

Annonce la nomination de trois chefs de port pour les villes de :
Blaye : Kronembourg
Bordeaux : El_Barto
La-Test-de-Buch : Senorita_Fantasia

Qu'ils travaillent tous pour le bien de la Guyenne.

Que cela soit su de tous.
Fait ce Dimanche 25 Octobre de l'an 1457, au Palais de l'Ombrière.
Mimi83720
Elia von Strass a écrit:
Guyennoises, Guyennois,

Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,

Proclamons la ré-ouverture des frontières de notre Duché de Guyenne ce jour.

Les nouvelles conditions de restriction sur les terres de Guyenne sont les suivantes :

A dater de ce jour, sont autorisées les groupes et corps d'arme en Guyenne, à l'exception des lances et des armées. Pour les autres groupes, les autorisations ne seront pas demandées

Les autorités locales se réservent le droit de demander toute dissolution de groupe. Cette injonction devant être effective sous 24h sous peine de mise en accusation pour trouble à l'ordre public.
Une action armée des forces de Guyenne pourrait alors être également lancée.

Fait à Bordeaux le vingtcinquième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne
Mimi83720
Citation:
Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoie, Roy d’Armes de France,
Nous, Zalina de Montmorency, dite Monsieur le Grand, Grand Ecuyer de France,

A tous que la présente liront ou entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Qu'au vu des règles et coutumes héraldiques en vigueur, après consultation du collège héraldique,

Que nous validons la Charte de l'Ordre de La Rose d’Aliénor, Ordre du Mérite de Guyenne, telle que proposée dans le texte ci-joint.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons nos scels,

Siaga Atal.

Fait le trentième d'octobre de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.
Fach lo trenten d'octobre de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt.



Citation:
La Rose d’Aliénor : Ordre du mérite Guyennois

Article Premier : Préambule

Par décision de sa Grâce Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne, est crée l'Ordre du mérite Guyennois dite "Rose d’Aliénor" afin de récompenser les femmes et les hommes ayant servi par leurs dévouements civils, ou militaires le Duché de Guyenne. La Rose d’Aliénor est et sera le seul Ordre du Mérite reconnu en Guyenne.


Article Second : Des organes


Alinéa premier : La Cambra de Companhièr

Elle sera constituée des Guyennois méritant ayant obtenus le collier ou le ruban de l'Ordre de la Rose pour avoir oeuvrés au rayonnement du Duché dans le domaine de la politique, de l'économie, de la justice, de la connaissance ou des arts, ou de toute autre façon appropriée; de même que ceux ayant oeuvrés au maintien et au développement de la sécurité, de la force et de l'influence de la Guyenne, par-delà ses frontières.

Alinéa second : Composition

-Le Grand Maistre (Régnant) :
De plein droit le Régnant en exercice, reconnu par le Roy, est Grand Maistre de la Rose d’Aliénor.
Le Grand Maistre se devra de veiller à la nomination des membres de la Cambra de Sabia auprés des différentes institutions y participant afin que cette chambre soit au complet.

-Le Maistre :
Le Maistre de la Rose d’Aliénor est choisi parmi les membres de la Cambra de Companhièr. Les membres de cette chambre participeront à un vote pendant 5 jours et éliront à la majorité des voix exprimées le Maistre de la Rose pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois. Si le Maistre de la Rose venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau Maistre de la Rose devrait être élu dans les meilleurs délais.
Il lui incombera de tenir à jour les registres de la Rose et de restituer fidèlement les hauts faicts des compagnons de la Rose d'Aliénor. Il aura à cœur d’organiser les cérémonies de distinction et de veiller au digne comportement des compagnons.
Il ne pourra avoir l'une des charges qui ouvre place à la à Cambra de Sabia en dehors de son statut de Maistre de la Rose.


-Les Compagnons :
Assemblée des Guyennois ayant obtenu la reconnaissance de l'ordre par l'attribution du collier ou du ruban de l'ordre.


Alinéa troisième : La Cambra de Sabia

Cet organe aura pour rôle d’étudier et de voter les dossiers de proposition au mérite.
Cette chambre sera composée :

•Du Grand Maistre de la Rose
•Du Maistre de la Rose

•D'un Noble de Guyenne faisant partit de l'Assemblée Nobiliaire. Les nobles de cette assemblée participeront à un vote pendant 5 jours et éliront à la majorité des voix exprimées leur représentant pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois. Si ce représentant des nobles venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau représentant devrait être élu dans les meilleurs délais.


•D'un Maire de Guyenne nommé par le conseil des Maires. Les maires participeront à un vote pendant 3 jours et éliront à la majorité des voix exprimées leur représentant pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois et la durée de son mandat restant ne pourra pas être inférieur à la moitié, soit 15 jours, des prochaines élections. Si celui ci venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau représentant des Maires devrait être élu dans les meilleurs délais.


•D'un étudiant inscrit à l'université de Guyenne. Les étudiants de l'université participeront à un vote pendant 5 jours et éliront à la majorité des voix exprimées leur représentant pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois. Si ce représentant des étudiants venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau représentant devrait être élu dans les meilleurs délais.

•D'un Diplomate de l'Ambassade de Guyenne. Les ambassadeurs participeront à un vote pendant 5 jours et éliront à la majorité des voix exprimées leur représentant pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois. Si ce représentant des diplomates venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau représentant devrait être élu dans les meilleurs délais.

•D'un soldat de l'Ost de Guyenne. Les soldats de l'Ost de Guyenne participeront à un vote pendant 5 jours et éliront à la majorité des voix exprimées leur représentant pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois. Si ce représentant des soldats venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau représentant devrait être élu dans les meilleurs délais.

•D'un membre de la Prévoté de Guyenne. Les membres de la Prévoté participeront à un vote pendant 5 jours et éliront à la majorité des voix exprimées leur représentant pour une durée de deux mois. Celui ci pour etre éligible devra résider sur le sol Guyennois. Si ce représentant de la Prévoté venait à ne plus remplir les conditions nécessaires ou ne plus pouvoir assurer son poste, un nouveau représentant devrait être élu dans les meilleurs délais.

Le Grand Maistre de la Rose est chargé de faire procéder au remplacement rapide des membres de cette chambre, en veillant à l'organisation des élections dans les différentes institutions de Guyenne concernées.


Article Troisième Modus Operandi

La Cambra de Sabia pourra se réunir, discuter des dossiers soumis, voter pour une durée de 5 jours, et octroyer à un sujet Guyennois la Rose d'Aliénor si la majorité des voix exprimés est obtenue, dans la mesure où soixante quinze pour cent (75%) de ses membres sont présents ou nommés, soit 6 membres sur les 8.

Chaque membre de la commission est en droit de demander ouverture d’un dossier d’étude des mérites pour tout sujet Guyennois, selon le terme du Coutumier de Guyenne. Attendu que la demande émane d’un membre de la commission, celui-ci est chargé de motiver la demande introduite et vote lui sera interdit pour tout dossier dont il a charge. De même, il lui sera défendu de présenter plus d’un dossier par mois.

Chaque sujet guyennois, selon le terme du Coutumier de Guyenne, est en droit de demander l’ouverture d’un dossier d’étude des mérites. Cette demande devra contenir la description des hauts faits de mérites et devra être déposé auprès d'un membre de la Cambra de Sabia.

Un sujet Guyennois faisant partie de la Cambra de Sabia ne pourra participer au vote si son dossier était proposé à l'octroy de l'Ordre du mérite Guyennois.

A la fin de son mandat, le Régnant remettra sa charge de Grand maitre de la Rose à son successeur. Un dossier d’étude des mérites sera ouvert d’office pour tout Regnant sortant par son successeur, mais sera soumis aux mêmes conditions de vote que tout autre dossier.

Article Quatrième : Des limites

Alinéa premier:
En cas de pouvoir non reconnu par le Roy, aucune nomination, ni déchéance ne pourra être faite.

Alinéa second:
La Rose d'Alienor n'est pas transmissible à un tiers.

Alinéa troisiéme:
Si un Maistre de la Rose ne pouvait être élu faute de compagnons éligibles, le Grand Maistre pourrait faire procéder à l'étude de dossiers et à l'octroy du collier ou du ruban de l'Ordre, jusqu'à ce qu'un Maistre de la Rose puisse être eligible.

Article Cinquième : De l'exclusion
Si l'un des décorés a un comportement indigne, la Rose d'Alienor pourra lui être retirée par les membres de la Cambra de Companhièr, qui procedera a un vote à la charge du Maistre de la Rose pendant 5 jours et décidera à la majorité des voix exprimées de son exclusion de l'ordre du mérite Guyennois.

Tout membre de la Rose condamné en terre Guyennoise pour Trouble à l'ordre public, Trouble à l'ordre public agravé, Trahison et Haute Trahison sera exclus dès le verdict rendu.

Les membres exclus ne pourront plus porter les colliers ou les rubans de l'ordre.

Article Sixième : Des colliers et des rubans




Le Grand Maistre de La Rose




Le maistre de la Rose



Le Compagnon de la Rose
Mimi83720
Citation:
A l'intention du peuple de Guyenne.
De Narvath, Commissaire aux mines et aux grands travaux de Guyenne.

Annonce :
-Que le port de Bordeaux entamera sa construction ce mardi 3 novembre de l'an 1457.
-Que le salaire des ouvriers est fixé à 18 écus, et que celui des artisans est fixé à 20 écus.
-Que tout Guyennois est convié à cette construction, et également au RP qui aura lieu en halle de Bordeaux.
-Que ceux qui souhaitent participer à cette construction se fassent connaitre, en spécifiant leur métier, auprès de Messire El_barto, chef de port de Bordeaux, ou auprès de Narvath, CaM de Guyenne, pour qu'un planning des offres soit établi.

Espère que de nombreux Guyennois seront présents, et participeront activement et dans la bonne ambiance à la construction de ce port.

Fait au Palais de l'Ombrière, ce 1er Novembre de l'an 1457.
See the RP information <<   <   1, 2, 3, ..., 21, 22, 23, ..., 46, 47, 48   >   >>
Copyright © JDWorks, Corbeaunoir & Elissa Ka | Update notes | Support us | 2008 - 2024
Special thanks to our amazing translators : Dunpeal (EN, PT), Eriti (IT), Azureus (FI)