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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Mimi83720
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Elia_von_strass
Betoval
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, condamnons fermement la prise du château du Béarn et de la ville de Pau par les hérétiques Lions de Judas.
Nous ne saurons tolérer qu'un Duché se trouve pillé, la population affamée et l'église aristotélicienne bafouée.
Nous assurons le Duché du Bearn du soutien de la Guyenne.
Nous chargeons nostre Chancelier, Son Excellence Mac Givré de déterminer les modalités de cet appui auprès de son homologue bearnaise.

Faict à l'Ombrière, le cinquième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.


_________________
Betoval
Citation:
Appel à la population :

Vous trouvez votre vie terne ? Vous rêvez d'agir pour le Duché, en pourchassant les contrevenants aux lois, en aidant les victimes, en veillant à la sécurité de tous.
La prévôté vous attend !
Des postes de chefs maréchaux sont à pourvoir pour les villes d'Agen et de Bordeaux.
Sergents, douaniers sont également recherchés pour ces mêmes villes.
Le Duché a besoin d'hommes et de femmes valeureux pour que sa population puisse vivre sans crainte !
Les candidatures sont à adresser à: Messire Zamday, prévôt des maréchaux.

_________________
Betoval
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, sur proposition du sieur Lorca, bâtonnier des avocats en Guyenne, qui a validé la formation de juriste du sieur Hugo.mercier, et en vertu du Coutumier guyennois, article 2, chapitre 5, livre II, nommons, ce jour, ledit sieur Hugo.mercier, avocat au barreau de Guyenne.


Faict à l'Ombrière, le septième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.


_________________
Betoval
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, dressons ce jour un prime bilan.
Quelques remaniements ont eu lieu dans le conseil.
Désormais dame Maylis officie à la prévôté et Messire Zamday passe connétable. Nous estimons ainsi que leurs compétences respectives seront utilisées à meilleur escient. Les ajustements de début de mandat devraient trouver ici un terme, et tout devrait rentrer dans l'ordre.

Deux débats sont soumis aux votes :
Les Seigneuries Vénales
L'embauche des Hauts Fonctionnaires

D'autres sont en cours :
La réforme du coutumier
Les mines
La guilde des marchands
Le concordat
La perception des amendes par le duché
Figurent également ceux liés à la diplomatie, nous laissons le soin à Son Excellence d'en faire part lui-même.

En cours de semaine, seront abordés deux nouveaux points :
La relance du collège de Guyenne
La remise de la rose d'Alienor

Etant donné que les finances du duché ne permettent pas un train de vie dispendieux, nous avons estimé que les conseillers devaient eux aussi fournir quelques efforts pour restreindre les dépenses du duché. En conséquence, nous avons ordonné aux cuisiniers du château de ne plus leur servir de repas, ce qui fait l'économie des frais de bouche.


Qu'Aristote vous ait en sa Sainte Garde,


Faict à l'Ombrière, le treizième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.

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Betoval
Citation:
Nous, Barry Roots, agissant sur ordre de Mélior, Duchesse de Guyenne,

Attendu que le calme et la sérénité de la Guyenne, de sa prévôté et de ses villes de Bordeaux et Marmande ont été troublés ces derniers temps de manière qui ne paraît pas légitime,

Attendu que Dame Ombres, alors prèvôt de Guyenne a été mise en cause par Dames Louise Joualvert et Istar.333 dicte Mirage,

Attendu que la duchesse Elia von Strass d'Acoma, alors gouvernant la Guyenne, a après avoir demandé au procureur d'enquêter, décidé de ne pas poursuivre Dame Ombres, et décidé de poursuivre les dames Louise Joualvert et Istar.333 pour Haute Trahison.
Attendu que cependant nous n'avons trouvé nulle trace d'une enquête véritable de l'ancien procureur, Messire Zorro18
Attendu même qu'il a déclaré :
Citation:
je pourrais amener plusieurs témoin le problème reste c'est quel côté auras plus de témoin les amis a Istar.333 et louise ou les amis de Ombres donc je les considère pas comme témoin moi
, ce qui jette un doute légitime sur l'équité de cette enquète,
Attendu que le dit procureur n'a pas mis en procès Dame Istar.333 et Dame Louise, comme il avait été demandé par la Duchesse.

Attendu que la Cour d'Appel du Royaume saisie par Dame Zorgl, Juge de Guyenne, a répondu en la personne de Jason de Prie Montpouon Procureur général du royaume de France:
Citation:
Une enquete ne saurait etre assimilé à un procès, donc vous avez toute latitude pour l'effectuer, celle ci étant différente de la 1ere par les personnes la demandant.

Attendu par ailleurs que la Cour d'Appel a précisé que le lien de vassalité invoqué par la Duchesse pour mettre en procès les requérantes contre Dame Ombres,
Citation:
ne pourrait être retenu
et que
Citation:
on ne peut confondre affaires publiques et affaires privées, c'est un cas typique d'utilisation de sa position comme abus de pouvoir


Au vu de ces graves évènements,
ouvrons ce 13e jour de décembre de l'an de grâce 1457,
une enquête judiciaire en vue de faire toute la lumière sur les troubles relatés ci-avant qui ont agités notre Duché.
Faisons savoir à tous, que toute pièce que nous trouverons sera jointe au dossier de l'enquête,
de même que tout témoignage spontané ou demandé que nous entendrons.
Demandons au Porte Parole de bien vouloir faire connaître cela au Peuple de Guyenne.












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Betoval
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, en vertu de l'article 1, du livre II du règlement de l'Université.

Citation:
Livre II : De l'Organisation des Charges de l'Université

Article 1 : Le Recteur est nommé, après appel à candidature et vote des étudiants, par le Régnant en exercice qui lui délègue les pouvoirs de gestion de l'université.
Dans une situation d'urgence, le Régnant pourra nommer un Recteur sans consultation préalable des étudiants, sous réserve d'ouvrir immédiatement le poste à candidature à l'Université.
Le Recteur pourra être déposé par le Régnant si les orientations décidées par le corps rectoral s'avèrent manifestement en contradiction avec l'intérêt de l'Université et/ou du Duché.


Avons nommé le douzième du mois de décembre de l'an de grâce 1457 dame Ombres en remplacement du Père Aqualung, afin de pallier une situation d'urgence.
L'état de santé du Père Aqualung ne lui permettant pas de reprendre ses fonctions, lançons un appel à candidatures auprès des érudits de Guyenne pour le poste de Recteur.

Les candidatures sont à déposer icelieu.

Faict à l'Ombrière, le quatorzième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.














_________________
Betoval
Citation:
Attendu que le sieur Aldébarand a, en sa qualité de sergent de police de la ville de Bordeaux porté plainte contre le sieur Axe37 pour trouble à l'ordre public,
Attendu que le sieur Aldébarand, prétend que le sieur Axe37 l'a insulté,
Attendu qu'il apparaît bien en effet qu'une altercation verbale a opposé les deux hommes le 20 novembre 1457 à Bordeaux.
Attendu cependant, qu'une enquête a été menée en interrogeant par échange de pigeons le mis en cause, ainsi qu'un des témoins.
Attendu qu'il ressort de cette enquête que ces échanges verbaux ne sont qu'un avatar d'une affaire déjà en cours d'instruction, et que le ton des échanges était vif de part et d'autres.
Attendu que la justice ne doit pas être instrumentalisée pour des querelles personnelles de faible importance,
Nous Barry Roots, procureur de Guyenne de par la volonté de la Duchesse, et du peuple électeur,
Décidons qu'il n'y a pas lieu à statuer en Justice.
Que cela soit su de tous, en ce 13e jour de décembre de l'an de grâce 1457.

_________________
Betoval
Citation:
Attendu que Dame Titca de Divonne, diaconesse de Cahors a porté plainte contre le sieur Imbatul suite à des insultes que ce dernier aurait proférées en taverne au préjudice de la plaignante, le 16 de novembre 1457,

Attendu que la plaignante fait état de deux témoins, Dame Takoda, et Mgr Bardieu,

Attendu cependant qu'il résulte de l'enquête que le témoignage de Mgr Bardieu n'est pas probant, puisqu'il n'était pas présent sur les lieux au moment des faits,

Attendu que le mis en cause absent de Guyenne, n'a pu être saisi par la Justice du duché,

Attendu par ailleurs que les tavernes sont lieux où la bière coule à flots et où les esprits s'échauffent plus aisément qu'en d'autres lieux, et que n' a pu être entièrement reconstitué le contexte de cette agression verbale, un extrait de conversation ne permettant pas d'établir une relation précise des faits,

Attendu d'autre part que des mots d'ivrogne bien que tout à fait malséants et réprouvés par les bonnes manières, ne sauraient entacher la réputation de gens d'Eglise, notamment quand cette insulte n'a pas eu un de retentissement en dehors d'une taverne fréquentée seulement lors de l'incident, par le mis en cause, la Dame insultée et sa soeur,

Attendu qu'il en résulte que cette insulte ne saurait porter aucun préjudice, si ce n'est à la moralité de l'ivrogne,

Nous Barry Roots, procureur de Guyenne de par la volonté de la Duchesse, et du peuple électeur,
Décidons qu'il n'y a pas lieu à statuer en Justice.
Que cela soit su de tous, en ce 20e jour de décembre de l'an de grâce 1457.

_________________
Betoval
Citation:
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, faisons appel aux candidatures pour le poste de Greffier.
Les candidatures, figurant dans une lettre de motivation, sont à adresser par missive à notre personne.

Faict à l'Ombrière, le seizième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.


_________________
Betoval
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, sur proposition du sieur Vitus, et après accord du Conseil, annonçons la mesure suivante :

Tout Haut Fonctionnaire désireux de parvenir plus rapidement à un statut social supérieur pour vivre dans le luxe (niv. 4) et de servir en même temps la Guyenne pourra augmenter son nombre d'embauches en contrepartie d'un paiement de trente écus pour les besoins en communication, finances, commerce et justice.
Une offre de 20 écus pour 20 PE alors sera déposée le matin, le Haut Fonctionnaire devra la rembourser par mandat, et verser les trente écus, selon les modalités établies par le CAC, le soir-même au plus tard.

Cette mesure ne touche pas les embauches concernant les institutions, afin préserver la source de revenu principal des Hauts Fonctionnaires.

Cette mesure n'est destinée qu'aux volontaires.
Les offres en communication, finances, commerce et justice continueront à être proposées à l'ensemble des Hauts Fonctionnaires, mais un érudit souhaitant débourser la somme requise sera prioritaire sur l'embauche.


Faict à l'Ombrière, le seizième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.


_________________
Betoval
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, en collaboration avec le Héraut de Guyenne, sa grâce Elianor_de_Vergy, celui du Conseil, après avis de l'Assemblée des Nobles Guyennois, décrètons la mesure touchant à la Noblesse Vénale :

Citation:
De la Noblesse Compensatoire de Guyenne dicte Noblesse Vénale"

Article I - Du but de la création de la Noblesse Vénale
Récompenser les dons faits aux finances du Duché par l'octroi d'une terre seigneuriale à titre de "Récompense pour avoir œuvré pour la Guyenne". Ladite terre dépend de la Guyenne et ouvre à son titulaire droits et devoirs à l'égard du Duché de Guyenne.

Article 2 - De la Position de la Noblesse Vénale
Le rang de la noblesse vénale est inférieur à celui de la noblesse dicte de mérite et n'est composé que de Seigneurs et Dames.

Article 3 - De la prétention à la Noblesse Vénale
Pour prétendre à la noblesse vénale, il est nécessaire d'avoir un casier judiciaire vierge et de disposer du statut de Sujet Guyennois.

Article 4 - De la demande
La demande pour l'octroi d'une Seigneurie Vénale se fait auprès du régnant en exercice.

Article 5 - De l'octroi
L'octroi de la seigneurie ne pourra avoir lieu qu'après versement d'une somme de 2500 écus. Ledit versement aura lieu suivant les modalités définies par le Commissaire au Commerce.

Article 6 - Des Droits et Devoirs de la Seigneurie Vénale

Tout noble vénal sera noble et à ce titre soumis aux droits et devoirs afférents à la noblesse du royaume de France. Il sera tenu de respecter les édits héraldiques ainsi que les textes particuliers à la Guyenne régissant la noblesse.

Tout noble vénal devra porter blason dûment validé et enregistré par le héraut de Guyenne. Ce blason sera timbré de la couronne de seigneur/dame vénal(e), et sera agrémenté d'un besant d'Or sur fond de Sinople en franc-canton afin de symboliser le caractère compensatoire du fief.

Article 7 - De la destitution
La noblesse vénale est soumise aux mêmes règles que les seigneuries de mérite en matière de destitution. Le régnant en exercice informe le Héraut de Guyenne de sa volonté de destituer un noble vénal et de ses motifs, permettant à ce dernier d'acter la destitution et de mettre à jour le nobiliaire de Guyenne.

Article 8 - De la non hérédité des fiefs
La noblesse vénale est non héréditaire. Les titres et fiefs ne sont donc pas transmissibles et reviennent de droit à la Guyenne à la mort du noble vénal.



Faict à l'Ombrière, le dix-neuvième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.



Elianor de Vergy
Héraut d'armes de Guyenne















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