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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

--Jeunepagedeguyenne
Un jeune page vint faire les deux annonces suivantes :

Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après accord de notre Conseil,
Décidons l'abrogation du décret sur le statut de sujet guyennois, ratifié le vingt-troisème jour du mois d' Aout de l' année 1457, ainsi que celle du décret sur la commission d'enquête électorale, ratifié le vingt-huitième jour du mois d' Aout de l' année 1457.
Prononçons donc la dissolution de la commission d'enquête électorale.
Déclarons libre l'inscription des listes au château, dès le trentième jour avant l'élection ducale pour tout Sujet Guyennois.
Remplaçons le décret sur le statut de sujet Guyennois par celui-ci :

Citation:
Décret sur le statut de Sujet Guyennois :

Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le régnant en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale.


Faict à L'ombrière, le vingt-troisième du mois de décembre de l'an de grâce 1457
Melior
Duchesse de Guyenne.










Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Signifions
Avoir accepté la démission de dame Senorita_fantasia de son poste de bourgmestre, les raisons invoquées par celle-ci étant recevables à nos yeux.
Avoir autorisé la reprise de la mairie de la Teste-de-Busch par le père Deliriuma, accompagné du sieur Gui917, des dames Aureanne2715, Dalya, afin de ne pas laisser la mairie sans direction, en attendant les nouvelles élections.

En conséquence, déclarons qu'aucune charge ne pourra être retenue contre les sus-nommés :
dames Senorita_fantasia, Aureanne2715, Dalya, sieur Gui917, Père Deliriuma pour les événements survenus dans la nuit du vingt-troisième au vingt-quatrième du mois de décembre de l'an de grâce 1457 pour la passation de pouvoir à la mairie de la Teste-de-Busch.

Faict à l'Ombrière, le vingt-quatrième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.

Barryroots


un jeune page qui vient de se rappeler soudainement que le procureur lui a confié une affiche,vient à son tour la déplier :

Citation:
Attendu que par courrier adressé au prévôt de Guyenne daté du 21e jour de décembre 1457, le sieur Messire_ispica a souhaité porté plainte contre le sieur Zabuza4,
Attendu que d'après le plaignant, le mis en cause l'aurait agressé en taverne.
Attendu d'une part qu'il ne résulte pas du courrier du plaignant des élèments probants, et qu'il n'y a pas de témoin direct,
Attendu d'autre part qu'il n'est pas possible de déterminer si le préjudice du plaignant est du aux coups qu'il aurait reçu, ou bien à un excès de boisson,
Attendu que la justice ne doit pas être instrumentalisée pour des querelles personnelles de faible importance,
Nous Barry Roots, procureur de Guyenne de par la volonté de la Duchesse, et du peuple électeur,
Décidons qu'il n'y a pas lieu à statuer en Justice.
Que cela soit su de tous, en ce 22e jour de décembre de l'an de grâce 1457.
--Jeunepagedeguyenne
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Signifions
Donner notre aval, au nom de la Guyenne, pour la création d'une guilde des cavistes et des vignerons, selon les statuts énoncés par le sieur Dnartreb :

Citation:
Statuts de la guilde des cavistes et des vignerons :

Les MA

Le MA doit être de valeur morale et avoir altruisme. Son expérience des voyages doit amener celui-ci à prendre l'initiative et organiser son voyage au mieux. Il devra jurer n'avoir aucune condamnation en une autre contrée, ainsi qu'en Guyenne.

Il doit avoir de bons outils, comme une carte économique et politique, un résumé des marchés, ainsi qu'une liste, mise à jour des personnes qu'il doit contacter en les autres contrées, pour obtenir droit de passage aux frontières.

Le MA doit fournir tous les renseignements à la guilde avant son départ en mission. Le trajet doit être au plus court ou au plus rentable. Une salle de coordinations permettra de donner des solutions en cas de fermeture d'une frontière.

Itinéraire, état des frontières, réponse de LP. seront donc demandés au MA avant son départ afin d'organiser au mieux nos échanges commerciaux et gérer au mieux nos déplacements face aux commandes.

*******************************************************************

Afin d'aider la Guyenne à refaire une trésorerie, il fut décidé qu'une élite de gens simples, puissent donner leur savoir et partie de leur bénéfice en redressement dse caisses de Guyenne. Le duché ne pouvant acheter notre vin ou toutes autres denrées sans échanger, le MA devra avoir un fonds de roulement équivalent au produit racheté à la guilde pour certaines transactions.

*******************************************************************

A la revente, la somme engagée sera rendue avec le bénéfice. En cas d'échange de denrées de luxe, le MA échangera le fruit de la vente et de l'échange au duché. Le MA devra ensuite racheter la denrée de luxe à l'import et la revendre à même prix de remboursement à la guilde. Le duché percevra donc un bénéfice sur le vin et sur l'import.

*******************************************************************

Toute demande doit être motivée et portée à la guilde. Toute infraction à cette règle sera sanctionnée. La vente de tonneaux à 57 écus sera réglementée et la délivrance sera motivée par le temps passé sur les routes. Le MA aura le privilège de vendre son vin à 62 écus tout comme le producteur, ou 66 écus et plus hors Guyenne. Il aura aussi droit de racheter l'import à la guilde.
*******************************************************************

1 Tous les membres de la guilde devront prêter serment, d'engager sa force et sa foi en une Guyenne droite et exemplaire. D'oeuvrer non point pour un duc ou un conseil, mais pour une véritable émancipation des gens et de par cette action, redonner à la Guyenne un nouvel élan économique et social.

2 De ne point faire politique et autres discours qui mettraient en danger le statut même de la guilde.

3 D'aider la guilde en avançant ses propres deniers, tant que le duché n'aura pas de fonds de roulement.

4 De ne point faire entrave au commerce du raisin et du vin en pratiquant des prix non édictés par le duché, ou lettre de privilège.

5 De mentionner vos ventes et rachat à la guilde et de par privilèges.

6 S'engager à revendre les imports cités ci-dessus à la guilde, sous peine de pénalités ou perte de privilège ducal. Sauf si preuve d'un événement inattendu.

7 le droit de revendre toutes les denrées de luxes achetées à la guilde après paiement de la taxe d'import. (fixée pour refaire les caisses du duché mais à débattre suivant le produit d'import)



Accepter un partenariat avec ladite guilde, autorisant que soient mandatés les MA de cette guilde, selon le modèle de contrat suivant :

Citation:
Contrat

Mandat confié à xxxx (nom IG complet) en qualité de MA, pour la vente/l'achat de (nombre, dénomination des denrées, prix de vente/d'achat) au comté/duché ou à la mairie de xxx.
Le départ se fera de la ville de xxx dans le duché de Guyenne.
Xxxx (nom IG du MA) touchera la somme de xxx écus pour cette mission, et disposera de xxxx miches de pain pour la durée du voyage.
Xxxx (nom IG du MA) est autorisé à vendre xxx denrées pour son propre compte.

Ce mandat contient :
- XX écus
- Liste exhaustive des denrées contenues dans le mandat, et si elles font objets d'échanges ou de dons : mettre la valeur
ex : 10 pains à 6.65écus.

Ce mandat devra contenir en retour :
- XX écus
- Liste exhaustive des denrées que le mandat devra contenir, avec la valeur de celles-ci.

Ce mandat devra être de retour le (date de retour prévue).
Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales/municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour Trahison.

Fait à (lieu), le (date de création)
Par (nom du créateur du mandat) en qualité de CAC


Faict à l'Ombrière, le vingt-sixième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.



Citation:
Moi Dnartreb, producteur en vignes et vin de Bordeaux, déclare aider la Guyenne et son dirigeant, tant qu'il respectera, ce, pourquoi a été attabli ce privilège. Tous bénéfices seront reversés au duché, afin que sa trésorerie lui permette de refaire commerce avec dignité.

Fait ce 26 ième jour de décembre 1457. devant tous les membrse ici présents.
Dnartreb



















Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, en vertu de l'article 1, livre II du règlement intérieur de l'université de Guyenne :

Citation:
Livre II : De l'Organisation des Charges de l'Université

Article 1 : Le Recteur est nommé, après appel à candidature et vote des étudiants, par le Régnant en exercice qui lui délègue les pouvoirs de gestion de l'université.


Nommons
Dame Ombres comme recteur de l'université de Guyenne,
Sieur Trunks59 comme vice-recteur de l'université de Guyenne, lui permettant d'assurer ponctuellement un remplacement si le recteur se trouvait empêché,
les étudiants ayant voté en ce sens.


Faict à l'Ombrière, le vingt-huitième du mois de décembre de l'an de grâce 1457.

Melior
Duchesse de Guyenne.

















Citation:
A tous, maires des bonnes villes de Guyenne, citoyens de Guyenne.

Dans le cadre de la bonne gestion des ressources minières du Duché ainsi que de sa trésorerie, le conseil, sous l'égide de Sa Grâce la Duchesse de Guyenne, souhaite intervenir dans les rémunérations quotidiennes actuelles des mineurs.
Afin d'agir avec prudence et de ne pas perturber un équilibre fragile, il a été décidé de se cantonner pour le moment aux mines de Fer et d'Or accessibles depuis les villes de Cahors, Montauban et Agen.
Pour ce faire, le salaire desdites mines sera augmenté pendant une durée d'une semaine, du 02 Janvier au 09 Janvier de l'année à venir, passant de 15 à 15,20 écus par jour. L'impact réel de cette action sera étudié avec soin afin d'élargir ou de modifier cette présente mesure.

Ce 29e jour de Décembre 1457.

Pour le Conseil de Guyenne,
Pour sa Grâce Mélior Duchesse de Guyenne,

Faran d'Harlegnan, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux de Guyenne.
--Jeune_page_du_tribunal


Un jeune page envoyé par le procureur vint afficher un parchemin. Malgré le froid, le petit remplit parfaitement son office.

Citation:
Qu'il soit su de tous :

Attendu le dénommé Arnbjorn était recherché par la justice de Guyenne pour répondre des faits de brigandages.
Attendu qu'il était accusé d'avoir le 20 novembre 1457 tenté de détrousser Monseigneur Bardieu, évêque de Cahors,
Attendu cependant que l'intéressé n'a pas donné signe de vie depuis lors, et qu'il est fort probable qu'il ne soit plus de ce monde,
Nous Barry Roots, procureur de Guyenne de par la volonté de la Duchesse, et du peuple électeur,
Décidons, quoiqu'il nous en coûte qu'il n' est pas possible d'ouvrir un procès contre un fantôme,
et qu'il n'y a plus lieu à statuer en Justice.
Que cela soit su de tous, en ce 9e jour de janvier de l'an de grâce 1458.


La décision affichée, il ne jugea cependant pas nécessaire de rester plus longtemps.


Barryroots


Toujours porte-parole intérimaire, Barry affiche le résultat des élections de la bonne ville d'Agen :
Code:
Drykern a été élu maire de Agen. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Drykern : 87.5%
2. Teofus : 12.5%
Barryroots



Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Signifions, après accord du Conseil, la création de la Guilde Ducale des Marchands Ambulants de Guyenne, dont les statuts sont définis comme suit :


Citation:

Guilde Ducale des Marchands Ambulants de Guyenne

-Préambule :
La présente guilde permet de donner un statut officiel aux marchands ambulants, afin que ceux ci soient reconnus à l'intérieur et à l'extérieur de nos frontières et qu'ils puissent bénéficier de l'aide du Duché en cas de besoin.

-Article 1
La guilde des Marchands Ambulants, ci après nommés MA, a pour mission de permettre les échanges entre notre Duché, et/ou nos mairies, avec l'extérieur.
Elle a pour but de de travailler en collaboration avec les différents organismes de commerce en Guyenne.

-Article 2
La guilde est dirigée par un chef de Guilde qui est nommé par le Régnant lui-même, et jusqu'à sa révocation par celui-ci.
Les membres de la guilde pourront néanmoins demander au Régnant la destitution de leur chef en cas de manquements graves.

-Article 3
La guilde est une institution ducale, les MA de celles ci seront donc considérés comme des fonctionnaires ducaux.
Leur recrutement s'effectue après une candidature adressée au chef de Guilde.


-Article 4
Les différents MA de la guilde prêtent serment de loyauté envers la dite guilde (voir serment en annexe).

-Article 5
Les MA se regroupent dans une salle spécifique dans le palais de l'ombrière où ont accès les membres de la guilde, les maires, les conseillers ducaux et le Régnant.

Un passage tous les 2 jours est suggéré et toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de cette guilde. En cas de manquement à ces deux devoirs, le chef de la guilde peut suspendre un MA, voir l'exclure de la guilde.

-Article 6
Si un MA vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour son profit personnel, ou pour en faire bénéficier un tiers, il pourra être inculpé sous le motif de trahison.

-Article 7
La rétribution se fera sous forme d'un pourcentage de 5 à 10 % sur les bénéfices engendrés par les transactions commerciales, en fonction de la valeur du contrat engagé, et d'une miche de pain par jour, selon le nombre de jours de voyage prévu par le contrat.
Les MA sont autorisés à emmener un surplus de marchandises, et à le vendre à leur propre compte, ainsi que défini par le contrat.

-Article 8
Les marchands ambulants en déplacement plus de dix jours par mois, seront exonérés d'impôts.


Annexes

-Annexe 1: "Serment de la Guilde des Ma de Guyenne"

Citation:
Moi......, résidant à ......, m'engage dans la guilde des MA de Guyenne, je jure de servir fidèlement mon Duché et jure d'emmener les biens et marchandises que celui ci me confie sans pour autant m'en servir à des fins personnelles.

Fait à ... le...
Par...


-Annexe 2 : Contrat

Citation:
Mandat confié à xxxx (nom IG complet) en qualité de MA, pour la vente/l'achat de (nombre, dénomination des denrées, prix de vente/d'achat) au comté/duché ou à la mairie de xxx.
Le départ se fera de la ville de xxx dans le duché de Guyenne.
Xxxx (nom IG du MA) touchera la somme de xxx écus pour cette mission, et disposera de xxxx miches de pain pour la durée du voyage.
Xxxx (nom IG du MA) est autorisé à vendre xxx denrées pour son propre compte.

Ce mandat contient :
- XX écus
- Liste exhaustive des denrées contenues dans le mandat, et si elles font objets d'échanges ou de dons : mettre la valeur
ex : 10 pains à 6.65écus.

Ce mandat devra contenir en retour :
- XX écus
- Liste exhaustive des denrées que le mandat devra contenir, avec la valeur de celles-ci.

Ce mandat devra être de retour le (date de retour prévue).
Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales/municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour Trahison.

Fait à (lieu), le (date de création)
Par (nom du créateur du mandat) en qualité de CAC
Citation:



Citation:





















Faict à l'Ombrière, le quinzième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation:










































Citation:







Citation:



















Citation:



Citation:






























Barryroots


Cette décision de classement sans suite Barry, quoiqu'il lui en coûta, avait tenu à l'afficher lui même. C'est étreint d'une profonde affliction qu'il arriva devant le panneau des annonces officielles.
Citation:

Attendu que Messire Lorca, faisait l'objet d'une plainte déposée par un sergent de Bodeaux pour avoir constituer une lance en novembre 1457.
Attendu que Lorca affirmait avooir lui même autorisé cette lance en sa qualité de conseiller ducal,
Attendu que le prévôt de l'époque ne l'entendait pas de cette oreille,
Attendu cependant que Lorca a été assassiné en place publique alors qu'il inaugurait le port de Bordeaux, dont il avait dirigé l'édification,
Nous Barry Roots, procureur de Guyenne de par la volonté de la Duchesse, et du peuple électeur,
Constatons que cette grave question entre le prévôt qui a déposé la plainte et le Sieur Lorca ne pourra plus être tranchée,
Décrétons qu'il n'est pas possible de juger un défunt et qu'il n'y a plus lieu à statuer en Justice.
Que cela soit su de tous, en ce 16e jour de janvier de l'an de grâce 1458.


Le travail fait, Barry retourna vers son bureau, accompagné -du moins le croyait-il- pas le fantôme de l'Orcanthrope, dans les pas duquel il avait mis les siens au Palais.


Barryroots


Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Après proposition de l'Ost et accord du Conseil, amendons le Codex des Léopards de Guyenne comme suit :

Citation:

Article 2-3 : Si le postulant est accepté chez les Léopards de Guyenne, il doit signé immédiatement le « contrat du Soldat » situé en annexe 1 du présent Codex. Il doit aussi aller prêter serment dans la salle des Serments. Les serments sont en annexe 2 du présent Codex. Il s'engage pour une période minimal d'un mois avec une période de rétractation d'une semaine après la signature de son contrat. Si la période minimal n'est pas respectée, le soldat sera considéré comme déserteur et encourera les conséquences de sa désertion.


Citation:

Annexe 4 :

Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus par jour en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. En cas de mission de longue durée, supérieure à 10 jours, les soldats seront remboursés des impôts sur leur échoppe courus pour la période.
Un supplément de 2 écus est versé en cas de déplacement ou de mobilisation hors du village de résidence du soldat. Dans le cas de la ville de Bordeaux, ce supplément s'élève à 3 écus.
Les Sénéchaux sont remboursés des impôts sur leur échoppe, en raison de leur mobilisation constante.


Faict à l'Ombrière, le seizième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation:

Citation:














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