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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Montalban
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Nommons ce jour Sa Grâce Melior de Lioure, Duchesse de Catelmoron d'Albret, Avocate de Guyenne.

Faict à L'Ombrière, le Vingt-et-Unième jour du mois de Juin de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.



_________________
Renaud de Montalban,
Seigneur de Verlinghem,
Auberge du "Dragon Rouge"
ex...trop de choses...
Zorgl
Citation:
Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, avec accord du Conseil Ducal et de son Excellence Zorgl, Chancelière de Guyenne :

Abrogeons l'ancienne Charte de la Chancellerie de Guyenne datée 2 mai de l'an de grâce 1458,
Promulguons ce jour la nouvelle Charte de la Chancellerie de Guyenne :

Citation:
Charte de la Chancellerie de Guyenne

I. Généralités
Article 1
Le Castel de la Chancellerie de Guyenne est le siège diplomatique du Duché de Guyenne. Tous les bureaux des Ambassadeurs Guyennois de toutes les provinces des royaumes y sont installés ainsi que le bureau du Chancelier.
Les pavillons Ambassadoriaux attribués aux diplomates étrangers sont toujours partie intégrante du territoire Guyennois.
Ces locaux bénéficient d’un statut particulier à définir dans un traité entre la province représentée et la Guyenne.

Article 2
Les missions de la Chancellerie de Guyenne sont de :
* Tenir informé le Conseil de son environnement géopolitique.
* Maintenir de bonnes relations entre la Guyenne et les autres Comtés ou Duchés.
* Favoriser le développement de partenariats profitables à la Guyenne en accord avec la politique du Conseil.

Article 3
Sont recrutées à la Chancellerie de Guyenne des personnes n'ayant pas eu de condamnation dans les deux mois précédant leur candidature.

La nomination d’un représentant Guyennois doit être marquée du Sceau de Guyenne, après accord du Duc.
Un régent n’ayant pas l’autorité pour user du sceau de Guyenne, une nomination sera nulle si prononcée durant une régence.

La nomination de personnel administratif n’ayant pas vocation à représenter la Guyenne est du simple ressort de la Chancellerie et ne nécessite pas l’utilisation du Sceau de Guyenne. Le tampon de la Chancellerie pourra être utilisé dans ce cas.

II. Des postes

La Chancellerie de Guyenne, sise au "Pavillon des Sièges" est coeur du corps diplomatique guyennois. Les pavillons Ambassadoriaux l'entourant sont siège du Corps diplomatique Etranger.


Il est défini que :

-Le Chancelier s’occupe des relations entre le Conseil , la Chancellerie et l’Ambassade

-Le Chambellan s’occupe des relations internes à l'Ambassade , il peut également tenir une vice chancellerie.

-Les Vice-Chanceliers s’occupe d’une région diplomatique qui leur sera confiée, en concertation avec le Chancelier.

-Les ambassadeurs s'occupent de leur province , et travaillent de concert avec le vice chancelier en charge de celle ci.

Article 1

Le Chancelier dirige la Chancellerie de Guyenne, il est le représentant officiel de la diplomatie, après le Duc, entre le Duché de Guyenne et les autres Duchés et Comtés.
Il présente les différents traités ou autre documents signataires au Conseil Ducal de Guyenne pour avis et signature.
Il nomme les différents ambassadeurs, après étude de leur candidature.
Il est nommé par le Conseil Ducal.

Article 2

Le Chambellan est nommé par le Chancelier, il est son second à l'Ambassade.
Il est soumis aux même devoirs et obligations que l’Ambassadeur.
La mise a pied du Chambellan en place lors de la nomination d'un nouveau Chancelier ou du Chancelier en place devra être argumentée et accompagné de preuves afin d'assurer la stabilité de l'Ambassade.
Son travail consiste à faire le relai entre les Ambassadeurs étrangers et le Chancelier en plus de la gestion courante de l'ambassade

Article 3

Les Vice-Chanceliers sont nommés par le Chancelier.
Ils sont soumis aux même devoirs et obligations que l'Ambassadeur.
Leur travail consiste à rassembler les renseignements sur une région de France qui leur sera attribuée par le Chancelier et de les relayer au Chancelier

Ils sont donc en constant contact avec les Ambassadeurs des Duchés ou Comtés de leur région d'affiliation.

Article 4
L'Ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier. Il peut avoir à charge une ou deux provinces, selon sa nomination. Son devoir est de réaliser des ententes amicales, judiciaires, commerciales et autres à titre prestataire diplomatique.
L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché ou Comté d'affectation.

Article 5
Les Aspirants sont en apprentissage du métier d'Ambassadeur. Ils secondent les Ambassadeurs dans leur tâche et les remplacent en cas d'absence.
En cas de remplacement d'une durée supérieure à 30 jours, l'Aspirant se verra confier le poste d'Ambassadeur.

Article 6
L’archiviste accomplit des taches administratives pour le compte de la Chancellerie.
Il n’est pas un représentant officiel et n’a pas autorité pour parler au nom de la Guyenne.

III. Des devoirs et sanctions

Article 1
Tout représentant de la Chancellerie de Guyenne est soumis à un devoir de réserve et de confidentialité. Il ne va jamais publiquement à l'encontre des décisions du Conseil Ducal.

Article 2

A sa nomination ou à la reconnaissance d'un nouveau Duc, le Chancelier doit prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :

Citation:
Nous, [nom], Chancelier de Guyenne, en notre nom propre et celui de la chancellerie ,prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne ,son conseil et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.


A leur nomination , Les Ambassadeurs prêtent serment de loyauté sur la charte, envers le Duché de Guyenne et son Conseil , en ces termes :


Citation:
Nous, [nom], Ambassadeur de [province], prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son Conseil . Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.


Ce serment devra être renouvellé à la nomination d'un nouveau chancelier.

Article 3
En cas de démission, tout membre de la Chancellerie de Guyenne doit en informer son Chancelier, par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession

Article 4
Tout manquement d'un membre de la Chancellerie de Guyenne à la présente Charte est passible d'une destitution voire de poursuites judiciaires selon la gravité des faits reprochés.
S'il fait état de juste motif, l'Ambassadeur pourra demander à ce que soit réétudié de son cas en présence du Duc, du Chancelier, d'un Conseiller Ducal et de ses confrères Ambassadeurs Guyennois.
L'Ambassadeur destitué par le Conseil se verra dans l'incapacité d'exercer de nouveau la charge d'Ambassadeur en Guyenne.
Citation:
Citation:



Annexe de la Charte


Citation:
Division des tâches dans l’ambassade

- Tenue de la galerie des traités ratifiés -- Chancelier
- Mise a jour des annonces de l'Ambassade -- Chancelier
- Mise a jour des principales annonces officielles du Duché -- Chancelier
- Accueil des postulant diplomates -- Chancelier
- Accueil des ambassadeurs étrangers --Chambellan
- Tenue de la salle de Réunion -- Chambellan
- Tenue de la salle de formation -- Chambellan et formateurs
- Rédaction ou mise a jour des manuels de formation -- Chancelier / Chambellan / formateurs
- Formations des nouveaux ambassadeurs -- les Vice-Chancelier formant les ambassadeurs des provinces de leur région d'affectation.
- Mise a jour de la fiche d'information -- Chambellan, Vice-chancelier ou un ambassadeur/interne nommé
- Tenue du Billet de l'Ambassade, pour tenir informé nos diplomates en voyage -- Un interne, ambassadeur ou non.
- Publication des annonces de l'Ambassade en Gargotte -- les ambassadeurs s'en chargent en ce qui concernent leur province en charge, dès lors que l'annonce est officiellement scellée , et qu'elle porte la mention.. a tous ceux qui liront et qui feront lire , le chancelier vérifiant que rien d'important n'ai été oublié


Faict à l'Ombrière le Vingt-deuxième jour du moi de Juin de l'An de Grâce Quatorse Cent Cinquante Huit.

Sophie , Duchesse de Guyenne.
Le conseil de Guyenne.



Son excellence Zorgl Adventac, dicte Zorgl, chanceliére de Guyenne..









































_________________

Zorgl Adventac
Montalban

_________________
Renaud de Montalban,
Seigneur de Verlinghem,
Auberge du "Dragon Rouge"
ex...trop de choses...
Montalban

_________________
Renaud de Montalban,
Seigneur de Verlinghem,
Auberge du "Dragon Rouge"
ex...trop de choses...
Montalban
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Prenons acte de la démission de Dame Niwiel du Conseil Ducal pour raisons personnelles sérieuses.
Conformément à la loi, elle a été remplacé par Nightmare_bbp qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Faict à L'Ombrière, le Sixième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.



_________________
Renaud de Montalban,
Seigneur de Verlinghem,
Auberge du "Dragon Rouge"
ex...trop de choses...
Asophie
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Sommons sur le champ Messer Bardieu et Messer Vanwolk de retirer leurs offres de "prime" sur la tête d'un bourgmestre élu de Guyenne sous peine de poursuites judiciaires. Rappelons qu'un commanditaire d'un assassinat est jugé au même titre que celui a tenu l'arme meurtrière et que dans la mesure où cet appel au meurtre est dirigée non pas contre un homme mais contre un bourgmestre, représentant une Institution de Guyenne, il s'agit non d'un Trouble à l'Ordre Public mais d'un cas de Trahison.
Leur rappelons que n'étant pas "Prince de l'Église", ils sont soumis comme tout citoyen de Guyenne aux lois du Tribunal Civil.
Refusons pour l'heure d'admettre qu'ils aient pu agir en qualité d'autorité épiscopale mais qu'ils l'ont fait de leur propre chef. Si ce n'était pas le cas, nous leur rappelons qu'il s'agit DE FACTO d'un acte grave qui remettrait en cause le Concordat qui unit l'Église Aristotélicienne et le Duché de Guyenne.

Faict à L'Ombrière, le Neuvième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.



_________________
Asophie
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Prenons acte de la rétractation de Mgr Vanwolk concernant la surenchère à la prime de meurtre sur la tête de Messer Sancte.
Prenons acte du fait qu’il se permet de juger de notre action quand les autorités de locales de notre Eglise ne savent que condamner à mort et chasser ceux des leurs qui ont le malheur de désobéir, au lieu de s’occuper du rôle qui leur ait échu, accusant les autorités temporelles du Duché de ne pas faire leur propre travail.
Prenons acte de la dernière provocation de Monseigneur Bardieu qui, sous couvert de se conformer à notre sommation se moque de nous, et donc de la Guyenne. .
Prenons acte que sous prétexte de les démentir, Monseigneur Bardieu se sert d’une déclaration officielle signée de sa main d’évêque pour répandre à notre sujet des rumeurs scandaleuses et gravissimes.
Prenons acte que dans cette déclaration, Monseigneur Bardieu persiste et signe à se faire le porte parole d’une autorité ecclésiastique et donc que ses actes, paroles et insinuations sont celle de l’Eglise à l’égard du Duché de Guyenne.
Rappelons qu’un troisième évêque, Monseigneur Odoacre, nous ayant souffleté et provoquée en duel, que l’insulte n’a toujours reçu aucune présentation d’excuses ni de la part de celui-ci, ni de la part des autorités de l’Eglise Aristotélicienne pourtant avertie, considérons ce geste comme une offense non à notre personne mais au Duché de Guyenne dont nous sommes suzeraine de la part d’une autorité ecclésiastique officielle.

C’est pourquoi, en ce jour et en cette heure, Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, autorité temporelle suprême de la Guyenne et représentante de notre Province, ainsi que le stipule le Grand Coutumier de Guyenne,
Constatons que les autorités de l’Eglise aristotéliciennes ont par leurs attaques, provocations et insinuations rendu caduque ipso facto le Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne » scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI.
Usons de notre droit souverain et supérieur sur la Guyenne pour dénoncer à notre tour dans son intégralité, le Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne », scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI, rendant caduque l’ensemble de ses articles.


Citation:

A - TRAITE ENTRE LA SAINTE EGLISE ARISTOTELICIENNE
ET ROMAINE ET LE DUCHE DE GUYENNE


Préambule

[i]L'Eglise et le duché de Guyenne, désirant avancer dans un bonheur commun, ont rédigé ce traité afin de renforcer les liens qui déjà les unissent.


I - Modification ou suppression du traité

Art 1. Ce traité ne pourra être modifié, supprimé ou suspendu qu'avec l'accord des deux parties, à savoir l'Eglise, représentée par l'archevêque de Bordeaux et la Nonciature Romaine et le conseil ducal de Guyenne.

Art 2. Toute modification devra faire l'objet d'un entretien préalable entre le conseil ducal, les prélats concernés par ledit traité, à savoir les évêques de Bordeaux, Agen, Cahors et Bazas ainsi que les représentants locaux de la Nonciature Romaine.


II - Des conseils ducaux

Art 1. Les têtes de listes en course aux élections ducales, ainsi que tout prétendant au poste de duc ou duchesse, devront avoir été baptisés selon les rites Aristotéliciens avant le dépôt de leur liste.


Art 2. Pour qu'une liste soit éligible, il faut qu'elle compte, dès son dépôt, en plus de la tête de liste, au moins quatre candidats baptisés, ou ayant entrepris les démarches pour l'être 29 jours avant l'élection effective du conseil.

Art 3. Les têtes de listes se devront de ne s'associer qu'avec des colistiers au caractère vertueux. Ils devront en outre s'engager, sur l'honneur, à inciter les membres de leur liste à se rapprocher des instances religieuses afin que ceux-ci envisagent le baptême, de manière sincère et fervente.

Art 4. Les évêques et la Nonciature de Guyenne collaboreront avec les autorités judiciaires locales afin de fournir toutes les informations nécessaires pour la vérification des baptêmes, que ce soit des aspirants au poste de duc, des têtes de listes ou des quatre membres, au moins, baptisés, par liste.

Art 5. Si un élu se présentant au poste de duc ou duchesse, ou si une tête de liste n'était pas baptisé, il serait mis en procès pour trouble à l'ordre public sur le champ et devrait donner sa démission du conseil ducal avant l'élection légale du nouveau duc.

Art 6. Si une liste ne comptait pas au moins quatre colistiers baptisés, en plus de la tête de liste, cinq jours avant l'élection, l'ensemble de la liste serait alors déclarée inéligible. Si deux jours avant l'élection, la liste était toujours officiellement candidate, l'ensemble de ses membres serait mis en procès pour trouble à l'ordre public.

Art 7. Toute personne excommuniée ou ayant été condamnée par un tribunal civil pour propos diffamants envers l'Église aristotélicienne se verra interdite de briguer un poste électif. Si elle pose tout de même sa candidature, elle sera poursuivie par le pouvoir temporel pour trouble à l'ordre public.

Art 8. Le Duché de Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne. Les autres cultes sont tolérés à la condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics. Dans ce domaine le pouvoir temporel de Guyenne reconnaît et approuve l’application du concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.


III - Du rôle de l'Eglise Aristotélicienne

Art 1. Les évêques de Guyenne et les représentants qui seront affectés à cela, se devront d'encadrer les baptêmes, de vérifier la sincérité de la demande et de faire procéder à la pastorale.

Art 2. Toute personne demandant le baptême devra se présenter aux autorités religieuses, dont elle dépend, selon son lieu d'habitation.
La préparation au baptême -la pastorale- est obligatoire. Elle s'effectue sur plusieurs journées, selon l'assiduité de l'élève et les obligations de chacun.


Art 3. Tout religieux qui effectuera des baptêmes par complaisance pour des habitants, ou en ne respectant pas les textes religieux, se verra poursuivi par la Très Sainte Inquisition et les baptêmes seront déclarés nuls et non avenus.

Art 4. Afin d'établir au mieux une relation d'échange et d'amitié, un représentant de l'église de Guyenne sera nommé par l'archevêque, et agréé par le Duc, en tant que consultant pour le conseil ducal. Il sera le lien entre les deux instances, veillera au respect de la Foi et se mettra à la disposition du pouvoir temporel pour aider à la mise en place de toute manifestation publique au service de la Foi.

Art 5. Une salle spécifique sera ouverte au palais de l'Ombrière et accessible à tous les conseillers ducaux afin de faciliter les débats et échanges à propos des affaires religieuses en Guyenne. L'Eglise s'engage à nommer à fin de conseil et soutien au conseil ducal un théologue reconnu par Elle.

Art 6. Les évêques de l'Eglise Aristotélicienne en Guyenne sont les garants du respect du dogme Aristotélicien. Ils se doivent, à ce titre, de veiller à ce que toute la population bénéficie de la bienveillante grâce d'Aristote. Ils s'engagent à veiller à ce que les pratiques religieuses soient respectées par la population et à assurer au mieux les présences de curés et la possibilité de sacrements en toutes paroisses.

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B - De l'Officialité Épiscopale

Le Duché de Guyenne reconnait l'officialité épiscopale telle que décrite par ROME et par voix de conséquence le Duché de Guyenne sera, sur son sol, le bras séculier de l'officialité épiscopale et de la Rome Apostolique pour les cas de RELAPS ET OBSTINES.

---------------------------------------------------------------

Citation:
TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE GUYENNE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément aux Concordats de Paris et de Guyenne,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Guyenne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde épiscopale en Guyenne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Guyenne pour les provinces ecclésiastiques d'Auch, Bordeaux et Bourges.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Auch, de Bordeaux et de Bourges.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation a défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
Les vidames d'Auch, de Bordeaux et de Bourges sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.



II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Guyenne
Compte tenu que le Duché de Guyenne est partagé entre trois provinces ecclésiastiques (Auch, Bordeaux et Bourges) et afin de rendre la communication plus fluide et efficace, un interlocuteur unique pourra être nommé par le Préfet des Vidames pour communiquer avec les autorités ducales.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Guyenne donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information à la Prévôté.

II.1.2 Douane
Le duché de Guyenne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Guyenne reconnaît aux vidames d'Auch, Bordeaux et Bourges le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant des Officialités Episcopales de Guyenne.

II.1.4 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.


II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 L'ensemble de la Garde Episcopale de Guyenne reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Guyenne tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Guyenne.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à communiquer au préalable l'itinéraire que ses troupes suivront, cette communication faisant au minimum mention d'un point de départ et d'un point d'arrivée.
Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements à la Prévôté.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Guyenne
II.3.1 L'Ost de Guyenne s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte-Eglise.

II.2.2 La Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Guyenne.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Guyenne.
- à collaborer activement avec l'Ost de Guyenne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames d'Auch, Bordeaux et bourges peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Guyenne et le par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.2.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Guyenne, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.



IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Guyenne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.




Approuvé et scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI;

Pour la Guyenne;
Sa Grâce Hélène de Demessy Montferrat, dite Lilynight,
Duchesse régnante
Et Sa Grâce Jades de Montbazon-Navailles,
Ambassadrice et Porte-Parole de Guyenne.




Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal & Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées



Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames




Pour la Province ecclésiastique d'Auch,
Monseigneur Glacinia, Evêque suffragant de Bazas



Pour la Province ecclésiastique de Bordeaux,
Monseigneur Childebert de Béarn, Archevêque métropolitain



Pour la Province ecclésiastique de Bourges,
Monseigneur MrGroar, Archevêque métropolitain
Monseigneur Grégory de Festigny, dit Griffes, Evêque suffragant de Cahors
Monseigneur Acar de Ventoux, Vidame








Approuvé et scellé à bordeaux le septième jour d'avril de l'an de grâce 1456;

Confirmé le 23 juin 1457
Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal-Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archevêque de Césarée.



Monseigneur Aurélien87, Archevêque de Bordeaux


Sa Grasce Garzimlebo, Duc de Guyenne


Confirmé le 22 janvier 1458

Sa Grâce Melior, Duchesse de Guyenne

Citation:















































































































































Rappelons néanmoins que selon le Coutumier de Guyenne, la Religion Aristotélicienne demeure la religion officielle du Duché.
Précisons que le Duché de Guyenne est prêt à rouvrir de nouvelles négociations avec les autorités de l’Eglise Aristotélicienne et Romaine à conditions que celle-ci fasse preuve de la Sagesse et de l’Humilité qui sont censées être ses seules armes.
Appelons tous les citoyens de Guyenne à faire preuve de Tempérance dans les jours qui vont suivre et de ne pas avoir peur car la peur mène à la colère, la colère mène à la haine, la haine mène à la souffrance.

Faict à L'Ombrière, le Treizième Jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.





































_________________
Asophie

_________________
--Page_de_guyenne
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Prenons acte de la démission de messire Archybald Hatzfeld de son poste de Conseiller Ducal et de Capitaine.
Nommons Messire Nightmare_bbp, Capitaine de l'Ost de Guyenne.
Prenons acte de l'arrivée de Sa Grâce Melior au Conseil Ducal et la nommons Juge.

Faict à L'Ombrière, le Quatorzième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.


--Page_de_guyenne
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Eut égard à son statut de Maréchal de France ayant en charge notre duché, décernons le titre de citoyen d'honneur de Guyenne au Vicomte Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole et de Dublith ci-nommé "Flex".

Faict à L'Ombrière, le Douzième Jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.


Asophie
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Rappelons que la Guyenne est suzeraine, qu'elle n'a pas à souffrir de chantage, de menace, ou de méthodes de coercition indigne de l'Institution de l'Église Aristotélicienne et Romaine,

Annonçons que, les conditions préliminaires à toute négociation en bonne entente avec les autorités désignées comme interlocuteurs privilégiés n'ayant pas été respectées, nous confirmons en ce jour et en cette heure la dénonciation du Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne », scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI, de par notre droit souverain et annulons la précédente suspension de cette dénonciation.


Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Afin de faire un geste de paix envers l’Eglise, de reprendre sereinement les discussions diplomatiques et en réponse au premier geste effectué par Monseigneur Verty et Son Excellence Typhanie de Divonne,
Déclarons temporairement et pour un délai de sept jours, suspendre la dénonciation du Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne », scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI, et ce sous condition que
- aucune excommunication ou mesure d’interdit ne soit lancée contre nous, notre Conseil ou le Duché de Guyenne,
- que les offenses de Messeigneurs Bardieu, Vanwolk et Odoacre contre le Duché de Guyenne soient reconnues par l’Eglise Aristotélicienne et Romaine et réparées.
- Que les négociations soient menées de façon constructives et pacifiques pour établir un nouveau Concordat, sans menace ni contrainte, à l’Archevêché de Bordeaux mais que les minutes de ces discussions soient rendues publiques par des rapports réguliers.
Si l’une de ces conditions n’était pas respectées, le Traité entre la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine et le Duché de Guyenne aussi connu sous le nom de « Concordat de Guyenne », scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI serait ipso facto annulé.

Nos interlocuteurs privilégiés seront Monseigneur Aurélien Maledent de Feytiat, Primat de France et Archevêque de Bordeaux, Monseigneur Tully de Nivellus de Sparte, Archevêque de Reims, Protonotaire Consul Apostolique, Soeur Typhanie de Divonne, Sous secrétaire de Bordeaux et Première archidiacre de Bourges, et le Frère Kronembourg, diacre et curé de Blaye, représentant les curés de Guyenne.

Faict à L'Ombrière, le Treizième Jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit.

Sophie
Duchesse de Guyenne.





Faict à L'Ombrière, le Dix-Huitième Jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit.

Sophie
Duchesse de Guyenne.











_________________
Montalban
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,

Prenons acte de la démission de messire Brixius de son poste de Connétable.
Nommons Messire Orandin à sa place, au poste de Connétable.


Faict à L'Ombrière, le Vingt-deuxième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.



_________________
Renaud de Montalban,
Seigneur de Verlinghem,
Auberge du "Dragon Rouge"
ex...trop de choses...
Montalban
Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
après consultation de l'Etat-Major et après vote du Conseil Ducal

abrogeons le précédent codex militaire dit "Codex des léopards de Guyenne" et tous les décrets et amendements s'y rapportant,


Citation:
Codex des Léopards de Guyenne


Préambule

Article 0-1 : Est militaire des Léopards de Guyenne toute personne s’étant engagée volontairement, ayant été réquisitionnée par annonce du Duc ou ayant été élu aux postes de Capitaine ou de Connétable.

Article 0-2 : Tout militaire doit signer le contrat militaire et prêter serment pour intégrer les Léopards de Guyenne ou pour exercer ses fonctions s’il s’agit d’un conseiller ducal.

Article 0-3 : Le Codex des Léopards de Guyenne s’applique à tous les militaires des Léopards de Guyenne

Article 0-4 : Le Codex des Léopards de Guyenne ne peut être modifié que par la majorité des voix de l'Etat-Major décisionnaire. L'Etat-Major consultatif est appelé à donner son avis en cas de modification.


Partie I : La hiérarchie des Léopards de Guyenne
Section 1 : L’Etat Major décisionnaire

Article 1-1 : L’Etat Major décisionnaire est composé du Régnant – Duc/Duchesse/Régent/Régente –, du Capitaine, du Maître de Camp et du Connétable. Tous les membres de l’Etat-Major décisionnaire sont officiers de fait.

Sous-section 1 : Le Duc

Article 1-2 : Le Duc est le chef suprême de l’Ost. Il décide de la politique militaire du Duché.

Article 1-3 : Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires.

Sous-section 2 : Le Capitaine

Article 1- 4 : Le Capitaine est chargé par le Duc du commandement de l’Ost de Guyenne et des armées de Guyenne. Il lui revient de mettre en application les objectifs militaires de l'Ost décidés par le Duc.

Article 1-5 : Il est, après le Duc, le seul à pouvoir prendre des décisions finales pour les Léopards. Ainsi, il peut nommer et révoquer aux différents postes de l'Ost sur proposition du Maistre de Camp.

Sous-section 3 : Le Maître de Camp

Article 1-6 : Il est nommé par le Capitaine au sein des Lieutenants.

Article 1-7 : Il a pour rôle de gérer et diriger l'Ost de Guyenne dans les tâches quotidiennes. Il a le devoir de proposer les nominations et révocations les militaires aux différents postes disponibles au Capitaine. Il est le membre le plus haut gradé aprés le Duc et le Capitaine. Si le Maistre de Camp estime que les directives du Capitaine peuvent poser problemes, il peut en référer au Duc directement apres en avoir discuter avec le Capitaine.

Sous-section 4 : Le Connétable

Article 1-8 : Le Connétable est chargé de la défense du château de Bordeaux.

Article 1-9 : Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci.

Article 1-10 : Il s’occupe aussi de récolter les soldes à pourvoir par les soldats. Au besoin, il ravitaille les armées du Duché.

Section 2 : L’Etat Major consultatif

Article 1-11 : L’Etat Major consultatif est composé des Lieutenants des Léopards et des Sénéchaux. Tous les membres de l’Etat-Major consultatif sont officiers de fait.

Sous-section 1 : Les Lieutenants

Article 1-12 : Ils commandent une zone militaire regroupant des garnisons en y imposant et en y maintenant la discipline, ainsi que le respect du présent codex. Ils ont par délégation du Capitaine la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats, ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur garnison.

Article 1-13 : Article 1-11 : Ils sont au nombre de trois, un pour chacune des trois zones militaires de la Guyenne :
Zone Ouest : Blaye, Bordeaux et La Teste de Buch ;
Zone Centre : Bazas, Marmande et Agen ;
Zone Est : Montauban et Cahors.

Sous-section 2 : Les Sénéchaux

Article 1-14 : Ils gèrent une armée reconnue par le duché. Ils sont nommés par le Duc et par le Capitaine. Ils sont directement sous les ordres de l’Etat-Major décisionnaire.

Section 3 : Les autres membres de l’ost

Sous-section 1 : Les Sergent-chef

Article 1-15 : Ils sont responsables d’une garnison de soldat. Ils sont nommés par le Lieutenant de la Zone dont dépend la dite-garnison ou par le Capitaine. Ils sont sous-officiers de fait.

Article 1-16 : Ils sont responsables de l’ordre et du respect du codex dans leur garnison.

Sous-section 2 : Les Caporaux

Article 1-17 : Ils peuvent être nommés au besoin par le Sergent-chef de la garnison. Ils transmettent les ordres de leur supérieur aux soldats qu’ils ont sous leurs ordres. Ils sont sous-officiers de fait.

Sous-section 3 : Le Maistre Recruteur

Article 1-18 : Il a pour but d’organiser le recrutement de nouveaux soldats. C’est lui qui s’occupe des postulants pour savoir s’ils peuvent intégrer les rangs des Léopards de Guyenne en tant que Cadet. Il peut nommer des recruteurs au sein des soldats de tout grade pour l’assister dans sa tâche.

Sous-section 4 : Le Maistre Instructeur

Article 1-19 : Il est en charge de la formation des Cadets. C’est lui qui leur apprend les rudiments de l’armée et qui les juge pour leur passage en tant que Soldat des Léopards de Guyenne.

Sous-section 5 : Les autres postes

Article 1-20 : Le Capitaine, les Lieutenants ou toute autre soldat gradé ou non des Léopards peut proposer un poste non décrit dans le codex. Celui-ci, s’il est approuvé par le Capitaine, pourra être pourvu par la personne qui l’a proposé.

Partie II : Le recrutement
Section 1 : Les conditions pour postuler

Article 2-1 : Pour pouvoir postuler aux Léopards de Guyenne, il faut être Sujet Guyennois depuis 30 jours au moins.. Le statut de Sujet Guyennois est défini dans le Coutumier de Guyenne.

Article 2-2 : Le Maistre Recruteur juge l’aptitude du postulant à devenir Soldat des Léopards. Le Maitre Recruteur est donc amené à poser des questions au postulant qui doit y répondre de bonne foi.

Article 2-3 : Si le postulant est accepté chez les Léopards de Guyenne, il doit signé immédiatement le « contrat du Soldat » situé en annexe 1 du présent Codex. Il doit aussi aller prêter serment dans la salle des Serments. Les serments sont en annexe 2 du présent Codex.

Section 2 : La contestation en cas de refus du Maistre Recruteur

Article 2-4 : En cas de refus par le Maistre Recruteur, le postulant peut faire appel auprès du Capitaine. L’avis du Capitaine sera définitif.

Article 2-5 : Le postulant devra faire appel par lettre ouverte à l’entrée du fort des Léopards.

Partie III : Les droits et devoirs du soldat
Section 1 : Les devoirs du soldat

Article 3-1 : Les soldats doivent toujours respecter et obéir à leur hiérarchie.

Article 3-2 : Lors que le Cadet signe le "Contrat du Soldat", il s'engage à une présence deux mois minimum avant de pouvoir déposer sa démisssion.

Article 3-3 : En cas d’ordre contradictoire, les soldats doivent suivre l’ordre du plus haut gradé. Si un ordre est contraire à la loi, ils devront tout de même s'y conformer mais ne seront, dans ce cas, pas tenus responsables devant la loi, au contraire de la personne ayant donné l'ordre.

Article 3-4 : Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son supérieur direct. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il pourra alors contacter un autre supérieur en suivant la chaine de commandement.

Article 3-5 : Un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite du Capitaine ou du Duc. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par le tribunal militaire.

Article 3-6 : En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - se verront poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 3-7 : Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné. Seul les départs d’urgence pour un monastère, dans le but d’y effectuer une retraite, n’entrainera pas de poursuite devant les tribunaux.

Article 3-8 : Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.

Article 3-9 : Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison et jugé par le Tribunal militaire.

Article 3-10 : Tout militaire abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra sanctionné par le Tribunal militaire.

Article 3-11 : S'il dispose de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent codex.

Article 3-12 : En caserne, tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa localisation et ne doit jamais faire apparaître dans sa signature son appartenance à un parti politique sous peine de sanction.

Section 2 : Les droits du soldat

Article 3-13 : Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas affecté à une mission. Il devra alors remettre au Capitaine une lettre explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une semaine pour un soldat
- deux semaines pour un officier
Toute mission non encore payée lui sera due dans ce cas.

Article 3-14 : Un soldat peut demander une permission à son sergent chef durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif. Dans le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de l'inscrire à l'armée de réserve. Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.

Article 3-15 : En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Capitaine.

Article 3-16 : Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.

Article 3-17 : Tout soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. Cette solde fait l’objet d’un décret annexe qui sera ajouté en annexe 4 à ce présent Codex.

Partie IV : Les casernes
Section 1 : La définition

Article 4-1 : La caserne est le lieu de vie des soldats. Elle peut être unique au sein du fort ou bien être divisée par garnison. Ceci est à la discrétion du Capitaine et de son Etat-Major.

Section 2 : Le fonctionnement

Article 4-2 : La caserne est divisée entre le lieu de vie des soldats et les lieux de commandements.

Article 4-3 : Les lieux de commandements sont les bureaux des officiers et des sous-officiers. Ils ne sont accessibles qu’aux personnes dépendant de la Zone ou de la garnison.

Section 3 : La vie à la caserne

Article 4-4 : Les soldats doivent participer à la vie de leur caserne. Toutes les semaines, les lieutenants transmettront les noms des personnes à récompenser. Il y aura un soldat récompensé par garnison et un Sergent-chef au sein des Léopards. Si un lieutenant n’a pas de nom, il devra se justifier. Il devra faire de même s’il a plus d’un nom par garnison. Pour la récompense un Sergent-chef, le Capitaine tranchera. Chaque récompense contiendra 3 morceaux de viande ou un équivalent.

Partie V : L’armée de réserve
Article 5-1 : Pour les sujets Guyennois qui ne désirent pas s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer l'armée de réserve. Ils doivent répondre aux mêmes conditions qu’un postulant à l’armée régulière pour intégrer l’armée de réserve.

Article 5-2 : C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code, hormis lors d'une mission.

Article 5-3 : En cas de besoin, le Duc ou le Commandant pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.

Article 5-4 : Le soldat réserviste doit signer un contrat dit « Contrat du Réserviste ». Ce contrat est présent en annexe 3 du présent Codex.

Partie VI : Le Tribunal Militaire
Section 1 : Définition de la cour martiale de Guyenne

Article 6-1 : La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige ou différent, concernant une affaire militaire. Elle traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.

Section 2 : Composition

Article 6-2 : Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Capitaine.

Article 6-3 : Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif. Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous-officier, et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une obligation et non un choix.

Section 3 : De la tenue de la cour

Article 6-4 : Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste seul juge de la recevabilité de la demande.

Article 6-5 : Le Duc et le Capitaine sont les seuls à pouvoir exiger la tenue d'un procès en CMG.

Section 4 : Les différentes personnes justiciables

Article 6- 6 : Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne. Si le Capitaine , second du duc devez être traduit en Cour martial , il reviendrait pour obligation la présence du duc afin que celui-ci suive les débats et prenne les mesures nécessaires en cas de sanction contre le Capitaine.

Section 5 : Le rôle des différents protagonistes

Article 6-7 : Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.

Article 6-8 : Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.

Article 6-9 : Les assistants du Juge écoutent les débats et peuvent questionner les différentes parties. Ils aident ensuite le Juge militaire à définir la peine la plus juste.

Article 6-10 : Les avocats militaires assistent les accusés afin de leur permettre de se défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.

Article 6-11 : Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.

Article 6-12 : Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de dégrader ou de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire. Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction complémentaire ne pourra être ajoutée.

Section 6 : Du déroulement du procès

Article 6-13 : Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa disposition.
L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.
Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en esquiver aucune.
Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.
Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.
Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.
Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le verdict à la défense et à l'accusation.

Section 7 : Les condamnations possibles

Article 6-14 : Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :
- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.

Article 6-15 : Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.

Article 6-16 : Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la population civile.

Article 6-17 : Le Juge peut décider pour les cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire civil de Guyenne.


Citation:
Annexes du Codex des Léopards de Guyenne

Citation:
Annexe 1 : Le « contrat du Soldat »

Article 1: Statut
[Nom] de [Village] est intégré dans l'armée professionnelle du Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).

Il est par là même placé sous l'autorité du Capitaine puis suivant la hiérarchie militaire logique de notre duché à partir de la date de signature de ce contrat et ce durant une période minimal de deux mois.

Article 2: Rôle, devoirs et sanctions
En signant ce contrat, le soldat [Nom] s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire) qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.

Article 3: Salaire et primes
Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie. Le montant de la solde est défini à l’annexe 4 du Codex des Léopards de Guyenne.
Les primes des soldats est défini dans l'article 4-4 du Codex des Léopards de Guyenne.

Article 4: Révocation et démission
Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une (1) semaine pour un soldat
- deux (2) semaines pour un officier
Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son service.

Article 5 : Modification
Sur décision du Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.

Article 6: Poursuites judiciaires RP/IG
Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils !
Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux autorités diverses de la Guyenne.
Les soldats devront se tenir dans leur rang, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par une cour militaire !
Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.

Article 7 : Politique
L'Ost est une force apolitique au service du duché en conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions, aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.


Le [Jour] jour du mois de [mois] de l’an de grâce [année]
[Signature]


Citation:
Annexe 2 : Les Serments du soldat

Article 1 : Serment de loyauté

Moi, [Nom], je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

Article 2 : Serment du secret

Moi, [Nom], je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.


Citation:
Annexe 3 : Le « Contrat du Réserviste »

Citation:
Moi, [Nom], accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du Duc et porterez les armes pour le défendre.
Citation:
Renseignements:
Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:
Citation:




Citation:

Citation:




Citation:






Citation:
Annexe 4 : Décret sur les soldes
Citation:
[color=#000000]Au Peuple de Guyenne[/color]
[color=#000000]Aux Soldats de l'Ost de Guyenne[/color][color=#000000]

Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne et son Conseil décidons :

-De créer une prime de déplacement au profit des soldats de l'Ost qui se trouve souvent éloignés de leur village pour de longues périodes.

-De modifier ainsi l' Article 5.5 du Codex militaire en vigueur à ce jour:

[/color]
Article 5.5 Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus par jour en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
Un supplément de 2 écus est versé en cas de déplacement ou de mobilisation hors du village de résidence du soldat. Dans le cas de la ville de Bordeaux, ce supplément s'élève à 3 écus.


Que cela soit su de tous.

Fait au Palais de l'Ombrière, le sixième jour d'Août 1457.



Citation:




















Citation:
Annexe 5 : Amendement

Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Après proposition de l'Ost et accord du Conseil, amendons le Codex des Léopards de Guyenne comme suit :

Citation:

Article 2-3 : Si le postulant est accepté chez les Léopards de Guyenne, il doit signé immédiatement le « contrat du Soldat » situé en annexe 1 du présent Codex. Il doit aussi aller prêter serment dans la salle des Serments. Les serments sont en annexe 2 du présent Codex. Il s'engage pour une période minimal d'un mois avec une période de rétractation d'une semaine après la signature de son contrat. Si la période minimal n'est pas respectée, le soldat sera considéré comme déserteur et encourera les conséquences de sa désertion.


Citation:

Annexe 4 :

Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus par jour en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. En cas de mission de longue durée, supérieure à 10 jours, les soldats seront remboursés des impôts sur leur échoppe courus pour la période.
Un supplément de 2 écus est versé en cas de déplacement ou de mobilisation hors du village de résidence du soldat. Dans le cas de la ville de Bordeaux, ce supplément s'élève à 3 écus.
Les Sénéchaux sont remboursés des impôts sur leur échoppe, en raison de leur mobilisation constante.


Faict à l'Ombrière, le seizième du mois de janvier de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne.


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Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après accord de notre Conseil,
Décrétons sur le statut des Consultants militaires :

Citation:
[b]Des Consultants militaires

Article 1
Les Consultants militaires sont des Sujets Guyennois n'appartenant pas à l'Ost, mais qui par leur expérience militaire, sont habilités à travailler avec l'Etat Major.

Article 2
Les Consultants militaires ont pour fonction de donner leur avis sur les différentes considérations stratégiques de l'Ost guyennois auprès de l'Etat Major, dans le but de lui faire bénéficier de leur expérience.
Les Consultants militaires n'ont pas de pouvoir décisionnaire, leur avis est simplement consultatif.
Les Consultants militaires peuvent être mandatés par l'État-Major et/ou le Duc pour effectuer des missions spécifiques ayant trait à la sécurité du duché et à son maintien.

Article 3
Les débats entre les Consultants militaires, l'Etat Major de l'Ost guyennois se déroulent dans des salles spécifiques du Fort Hâ.

Article 4
Les Consultants militaires sont nommés et révoqués discrétionnairement par le Duc en exercice, après consultation de l'Etat Major de l'Ost Guyennois.

Article 5
Les Consultants militaires disposent d'un droit de retrait, après accord préalable du Duc en exercice.

Article 6
Les Consultants militaires sont tenus au devoir de réserve et de confidentialité. Tout manquement entraîne une révocation immédiate et peut être sanctionné par des poursuites judiciaires sous le motif de Haute Trahison.

Article 7
Au moment de sa nomination ou à la reconnaissance d'un nouveau Duc, chaque Consultant militaire, qui n'est pas noble guyennois, doit prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :
Citation:
Moi, [nom], Consultant militaire, prête serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Je jure d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et respecter les devoirs de réserve et de confidentialité qui m'incombent.
Citation:


Faict à L'ombrière, le quatorzième du mois de mai de l'an de grâce 1458
Melior
Duchesse de Guyenne.


Citation:
























Citation:
Citation:


et promulguons ce jour le nouveau Codex Militaire de Guyenne :


Citation:

Codex Militaire de Guyenne

Préambule

Article 1. L’armée régulière du duché de Guyenne, autrement appelée Ost de Guyenne, est l’armée officielle du duché placée sous les ordres du Régnant* de Guyenne en exercice, et a pour vocation la sauvegarde des intérêts du duché, de ses villes et de ses habitants, en ses terres ou en dehors.

Article 2. Est considéré comme soldat de l’armée régulière tout engagé ayant prêté les serments de loyauté et de secret, et toute personne occupant les fonctions de capitaine ou de connétable.

De l'engagement

Article 3. Tout Sujet Guyennois, jouissant de ce statut depuis plus de deux semaines peut prétendre à un engagement au sein de l'armée régulière. Le postulant, après examen et acceptation de sa candidature par un sous-officier ou un officier, doit prononcer les serments de loyauté et de secret avant de recevoir son affectation.

Article 4. Tout soldat souhaitant mettre fin aux serments qui le lient au duché, après accord du capitaine, doit réaliser un préavis qui est fonction de son grade : soit une semaine pour un cadet, un soldat ou un sous-officier, et deux semaines pour un officier.

De la hiérarchie

Des officiers

Article 5. Le Régnant est la plus haute autorité militaire de la province, qui commande à l’armée régulière et détient à ce titre les pleins pouvoirs sur celle-ci.

Article 6. Le capitaine est un conseiller ducal qui commande à l'armée régulière au nom du feudataire, applique ses directives et veille à la gestion courante de l'Ost.

Article 7. Le connétable est un conseiller ducal qui gère la logistique, l’armement, le ravitaillement et le décompte des soldes de l’armée régulière.

Article 8. Le maitre de camp subordonne le capitaine et veille à la gestion courante de l'armée régulière conformément à ses directives, et commande à l'armée régulière en son absence.

Article 9. Le lieutenant commande à une zone et veille au recrutement, au savoir-faire et à l'entrainement des troupes qui lui sont confiées, et à la capacité de déploiement et de manœuvre de celles-ci.

Des sous-officiers

Article 10. Le sergent commande une garnison placée sous sa responsabilité, veille au bon entretien des bâtiments qui lui sont prêtés, à la discipline et au moral de ses troupes.

Article 11. Le caporal subordonne le sergent et veille à la bonne application des ordres que le sergent est amené à donner.

De la troupe

Article 12. Le soldat constitue le socle fondamental de l'armée régulière sur qui repose l'entièreté des efforts attendus, et qui fait preuve de discipline, de rigueur et d'obéissance.

Article 13. Le cadet est le nouvel engagé dans l'armée régulière, affecté à la garnison de sa domiciliation, il suit l'instruction de base pour devenir soldat.

Des chefs d’armée

Article 14. Tout soldat peut être habilité par l'État-Major et le Feudataire pour lever et commander une armée du duché de Guyenne en qualité de chef d'armée et pourra ainsi prétendre au salaire inhérent à cette fonction.

Des consultants militaires

Article 15. Les consultants militaires sont des Sujets Guyennois n'appartenant pas à l'Ost, ou de manière exceptionnelle des soldats de la troupe ou des sous-officiers, mais qui par leur expérience militaire sont habilités à travailler avec l'État-major.

Article 16. Les consultants militaires sont nommés et révoqués à la discrétion du Régnant.

Article 17. Les consultants militaires ont pour rôle de donner un avis sur les différentes considérations tactiques et stratégiques de l'Ost auprès de l'État-major, et peuvent être mandatés par lui et/ou le Régnant pour effectuer des missions spécifiques ayant trait à la sécurité du duché.

Article 18. Les consultants militaires disposent d'un droit de retrait, après accord préalable du Feudataire en exercice.

Article 19. Les consultants militaires sont tenus au devoir de réserve et de confidentialité, et prêtent à ce titre serment pour exercer leurs fonctions s'ils n'ont pas rang de noble en Guyenne. Tout manquement entraîne une révocation immédiate et peut être sanctionné par des poursuites judiciaires sous le motif de haute trahison.

De l’organisation

Article 20. L'armée régulière est divisée en trois zones, et chacune d'elle est divisée en garnisons à raison d'une garnison par ville : la Zone Ouest est composée des garnisons de Blaye, de Bordeaux et de la Teste-de-Buch ; la Zone Centre est composée des garnisons d'Agen, de Bazas et de Marmande ; et la Zone Est est composée des garnisons de Cahors et de Montauban.
Les officiers et sous-officiers sont répartis au nombre d'un lieutenant par zone, un sergent par garnison et un caporal lors que l'effectif de la dite garnison dépasse 6 unités.

Article 21. L’État-major est constitué du Régnant, du capitaine, du connétable, du maitre de camp, des lieutenants et des consultants militaires, et décide du quotidien des troupes en caserne, du déploiement et des manœuvres des troupes, et des conduites tactiques et stratégiques à adopter dans un contexte de guerre.

Article 22. L'armée régulière inclut différents services et différentes fonctions permettant la gestion du recrutement, de l'instruction, de l'intendance, des services de garde, des services hospitaliers et autres. Il est loisible à l'État-major de règlementer ces services et fonctions, d'en supprimer ou d'en instaurer de nouveaux.

Des droits et des devoirs

Article 23. Un soldat doit respect et obéissance à sa hiérarchie.

Article 24. Un soldat ne peut en aucun cas être tenu responsable d'un ordre qu'il a reçu et accompli avec succès.

Article 25. Un soldat peut demander une permission de déplacement à l'intérieur du duché de Guyenne sous réserve d'acceptation de son supérieur hiérarchique, ou une permission de déplacement hors du duché sous réserve d'acceptation du capitaine.

Article 26. Un soldat faisant preuve d'irrespect, d'insubordination, de désobéissance ou tout délit mineur pouvant porter atteinte à l'armée régulière, peut sur décision du capitaine écoper d'un blâme, d'un avertissement ou d'une mise aux arrêts.

Article 27. Un soldat faisant preuve de lâcheté, de désertion, d'incompétence, de trahison ou de forfaiture avec l'ennemi est passible d'une assignation en cour de justice pour le motif de trahison, ou de haute trahison pour un officier.

De la solde

Article 28. Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus par jour de mobilisation. Tout soldat serait remboursé des impôts sur son échoppe s'il devait être mobilisé pour une durée supérieure à dix jours.

Article 29. Tout chef d'armée a droit à une solde réglementaire de 20 écus par jour et au remboursement des impôts sur son échoppe.

De l’armement

Article 30.Tout soldat peut prétendre à être équipé d'un bâton, d'une épée et d'un bouclier à moindre coût s'il totalise un mois de service au minimum.

Citation:

Serment de loyauté

Moi, [Nom], je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

Serment de secret

Moi, [Nom], je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’état-major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.



Citation:
Serment du consultant militaire

Moi, [nom], Consultant militaire, prête serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Je jure d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et respecter les devoirs de réserve et de confidentialité qui m'incombent.


* le terme Régnant est employé dans ce Codex pour désigner un Duc/Duchesse ou un Régent.
Citation:








Citation:





Faict à L'Ombrière, le Vingt-Troisième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.























































Ainsi, les candidatures de messire Kadafael, Margaux66, et Crystal ne sont point valides. Si ces personnes venaient à être élues, elle devraient démissionner dans les 48h sous peine d'être poursuivies pour Trouble à l'Ordre Public.

De la même façon, les candidatures à la mairie de la Teste-de-Buch de messires Sanctus et Higgins sont irrecevables.
De la même façons, si ces personnes venaient à être élues, elle devraient démissionner dans les 48h sous peine d'être poursuivies pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict à L'Ombrière, le Vingt-cinquième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.

_________________
Renaud de Montalban,
Seigneur de Verlinghem,
Auberge du "Dragon Rouge"
ex...trop de choses...
Aysun


Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Trunks le LIXeme du nom, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, vous présentons ce jour la composition du Conseil Ducal :

Porte parole : Dame Aradiia

CAC : Messire Eruntalon
Bailli : Vicomtesse Ombres
CAM : messire Foster

Procureur : Dame Istar.333
Juge : Messire Barryroots
Prévôt : Dame Emi4218
Connétable : Messire Drykern
Capitaine : Dame Mimi83720


Conseillers sans charge:
Messire Brixius, actuellement en retraite spirituelle
Dame Asophie, actuellement convalescente.

Qu'Aristote vous ait en sa Sainte Garde,


Faict à l'Ombrière, le 4 Août 1458

Trunks
Duc de Guyenne.




Aysun


Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Trunks le LIXeme du nom, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, nommons Messire Topheez, Recteur de l'Université de Guyenne et vainqueur des dernières élections de l'Université.

Il prendra ses fonctions dès aujourd'hui en remplacement de la vicomtesse Isambre.

Faict à l'Ombrière, le 7 Août 1458

Trunks
Duc de Guyenne.

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