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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

--Zephyrin
--Zephyrin
[quote]
Gnia

_________________
Agnès de Saint Just ~ Ne pouvant se corriger de sa Folie elle lui donnait l'apparence de la raison.
Gnia

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Agnès de Saint Just ~ Ne pouvant se corriger de sa Folie elle lui donnait l'apparence de la raison.
Gnia

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Agnès de Saint Just ~ Ne pouvant se corriger de sa Folie elle lui donnait l'apparence de la raison.
Gnia

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Agnès de Saint Just ~ Ne pouvant se corriger de sa Folie elle lui donnait l'apparence de la raison.
Gnia



De même, à l'article 1 de l'opus IV, chapitre II, Livre I, du grand coutumier, au contenu défini comme suit :

"Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale."


Ajoutons:

Seul un verdict rendu par la Justice de Guyenne stipulant une inéligibilité peut retirer ce droit au Sujet Guyennois.

Le contenu de l'article 1 de l'IV, chapitre II, Livre I du Grand Coutumier devient donc défini comme stipulé ci-dessous :




Faict au Palais de L'Ombrière sis à Bordeaux, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf.

Sur proposition du Conseil de Guyenne,
Rédigé par Agnès de Saint Just, Porte Parole,

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne







Afin de ne pas révoquer le Traité dit "Concordat de Guyenne", en dépit de l'orientation donnée par ses conseillers. Ce dernier traité se trouvant désormais en contradiction avec le Coutumier de Guyenne, et attendu que seule la loi royale étant supérieure au-dit Coutumier, les clauses relatives à l'inéligibilité stipulées dans le traité dit "Concordat de Guyenne" sont désormais caduques. Dès lors, la dénonciation d'un tel traité sur la base de sa trop grande ingérence dans la sphère temporelle, est désormais jugée comme non avenue.

Faict au Palais de L'Ombrière sis à Bordeaux, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf.

Sur proposition du Conseil de Guyenne,
Rédigé par Agnès de Saint Just, Porte Parole,

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne



Citation:
Informations sur les votes ayant mené aux modifications du Coutumier :

1) Chapitre I - Généralités, Article 6.

POUR : Sancte, Annelove, Hull19, Maylis, Asophie, Gnia, Smer., Chlodwig_von_frayner
CONTRE : Armenos, Kam., Vald

2) Opus IV - Dispositions communes à l'ensemble des institutions de Guyenne, Article 1
.

POUR : Sancte, Annelove, Hull19, Maylis, Asophie, Gnia, Smer., Chlodwig_von_frayner
CONTRE : Armenos, Kam., Vald


Informations sur les votes portant sur la révocation du concordat :

POUR : Sancte, Annelove, Maylis, Asophie, Gnia, Smer., Chlodwig_von_frayner
CONTRE : Hull19, Armenos, Kam., Vald
Le Duc fait jouer son droit de véto.

_________________
Agnès de Saint Just ~ Ne pouvant se corriger de sa Folie elle lui donnait l'apparence de la raison.
--Zephyrin
Citation:
Au peuple de Guyenne,
Aux habitants d'Agen et Marmande,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous que nous avons décidé d'aider les villes qui ont subi le pillage .

Qu'il soit porté à la connaissance de tous que les villes d' Agen et de Marmande ne se verront prélever qu'un demi impôts ducal par levée et ce sur une période de deux levées .

Nous espérons que cela aidera au mieux ces deux villes de Guyenne .
Ces mesures seront mises en place par le Commissaire au Commerce dans les plus brefs délais .

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne


--Zephyrin
Citation:
Au peuple de Guyenne,
Aux habitants d'Agen et Marmande,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous que nous avons décidé d'aider les villes qui ont subi le pillage .

Qu'il soit porté à la connaissance de tous que les villes d' Agen et de Marmande ne se verront prélever qu'un demi impôts ducal par levée et ce sur une période de deux levées .

Nous espérons que cela aidera au mieux ces deux villes de Guyenne .
Ces mesures seront mises en place par le Commissaire au Commerce dans les plus brefs délais .

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne


--Zephyrin
Citation:
Au peuple de Guyenne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

En vue de leur taches et responsabilités, et de leur manque de temps à accomplir leur taches de conseiller, sire Chlodwig_von_frayner et sire Smer respectivement Connétable et Procureur .

Se verront remplacer par dame asophie et sire sancte au poste de Connétable et Procureur a partir du 25 juin 1459 ..

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne

--Zephyrin
Citation:
Au peuple de Guyenne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Moi, Leepo, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, nomme Dame Auxanne, Rectrice de l'Université de Guyenne suite aux votes des étudiants lors des dernières élections de l'Université.

celle ci prendra ces fonctions ce lundi 27 juin 1459, en lieu et place de Messire Koyote.

Fait à l'Ombrière, le 26 Juin 1459

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne.
--Zephyrin
Citation:
Au peuple de Guyenne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

En vue de la démission du messire Hull19 du poste de Juge et du conseil ducal .

Accueillons le nouveau conseiller Messire robin 25 et le nommons au poste de Juge .

Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne

--Zephyrin
Citation:
De la situation en notre bonne ville de bazas.


Au peuple de Guyenne,
Aux habitants de bazas,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Qu'il soit su qu'à l'aube du 28 juin 1459, la bonne ville de bazas a vu sa mairie reprise par les soldats de L'ost . Que le soldat Benlord c'est assit sur le fauteuil du maire.

    Qu'il soit également porté à la connaissance de tous qu' afin de libérer le soldat Benlord pour qu'il puisse rejoindre l'Ost , il sera remplacer au plus vite dans cette fonction .




Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne


--Zephyrin
Citation:
De la situation en notre bonne ville de Bazas.


Au peuple de Guyenne,
Aux habitants de Bazas,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Qu'il soit su qu'à compter de ce jour du 30 Juin 1459, la bonne ville de Bazas a vu sa mairie reprise par Dame Maylis, Prévôt des Maréchaux. Que celle-ci est autorisée à assumer le poste de maire et de Prévôt.

    Que celle-ci restera en place jusqu’à l’élection d'un nouveau maire.




Accepté, signé et scellé par Sa Grasce Leepo do Urden,
Duc De Guyenne


--Zephyrin
Citation:
Au peuple de Guyenne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Nous , Leepo , Duc de Guyenne ,décrétons la fin de la loi martiale pour les villes de Guyenne à l'exception notable de sa capitale Bordeaux.


Nous espérons que tout rentre dans l'ordre rapidement et prions pour que notre Duché retrouve la sérénité .

Scellé a Bordeaux le troisième jour de Juillet de l'an de grâce 1459.

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