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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Evanescence
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, Chapitre II, Opus I, article 5 et avec l'approbation à la majorité du conseil ducal,

    « Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certaines d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissances particulières et reconnues. »

Formons un conseil élargi en appelant Sa Grâce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord, à participer aux discussions du conseil et à nous apporter son aide dans le domaine juridique.

Notre volonté étant de retravailler nos textes de lois, la Duchesse, ayant mené la rédaction du Grand Coutumier de Guyenne, étant donné son appartenance aux avocats du Dragon et son passé comme membre de la Cour d'Appel Royale, nous paraît indiquée pour mener à bien ce projet.

Fait à l'Ombrière le seizième d'octobre 1459.

Evanescence
Citation:

    De la guerre que Toulouse a déclarée à la Guyenne.


    Aux peuples de Guyenne et de Toulouse en particulier,
    Et à ceux d'Occitanie et du Royaume de France en général,

    Salut et Paix.

    Il y a maintenant trois semaines, le Comté de Toulouse a profité de l'action armée menée par des rebelles Guyennois contre Bordeaux pour envahir la Guyenne, et annexer la bonne ville de Montauban et la mine de fer sise en Quercy, sur la route de Cahors. Cette perfidie, digne des plus navrants évènements qui ont autrefois menacé de faire disparaître la Guyenne de la carte, fut un coup bas porté contre le peuple Guyennois et contre l'intégrité de notre duché, et a bafoué toutes les règles d'honneur et de dignité qui prévalent en le Royaume. À l'heure où la guerre fait rage au nord, où les vassaux de la Couronne guerroient contre les troupes ponantaises, Toulouse a ouvert un front au Sud et met à mal l'union de la France en cette sombre époque.

    Le Régent de Toulouse et son conseil, qui ont invoqué les prétextes d'aide et de protection envers une cité qui ne saurait rester dans la "souffrance et la stigmatisation", ont à notre plus grand désarroi fait l'impasse sur nos suppliques réclamant à messer Sebastien des explications que nous estimions légitimes et nécessaires quant aux raisons qui l'ont poussé à s'emparer d'une ville à la seule demande de quatre de ses habitants, quant à celles qui l'ont poussé à mettre sous protectorat notre mine de fer, quant à celles qui ont vu Toulouse profiter du chaos régnant à l'ouest pour mettre bas à ses rêves de conquête et d'expansion.

    Montauban est terre de Guyenne tout comme Albi, Castelnaudary, Castres, Foix et Toulouse sont terres Toulousaines. Bastion du mouvement de rébellion issu de la non-reconnaissance de Sancte Iohannes à l'issue des élections ducales Guyennoises de juillet dernier, nous réitérons solennellement notre voeu de n'avoir jamais voulu voir la Cité des Saules être écartée du duché de Guyenne.

    Conscient au moment de notre investiture des mauvaises relations qu'entretenaient l'administration ducale et la bonne ville de Montauban depuis la régence du Baron Koyote, nous avions fourni trois garanties à sa bourgmestre, et réclamions trois contreparties : que Montauban paye ses impôts pour que reprennent les échanges réguliers avec le duché et les villes Guyennoises, que Montauban ferme ses portes aux armées menées par Sancte et Anne Love pour qu'y soient à nouveau déployés des maréchaux en vue de garantir sa sécurité, que la bourgmestre de Montauban prête serment de loyauté envers la Guyenne ainsi stipulé par le Coutumier pour que lui soit offert le pardon et l'immunité judiciaire.

    Car la Guyenne se souvient des blessures qui lui ont été infligées trois ans auparavant, tandis que l'Armagnac lui avait déclaré la guerre, son voisin le Comte Perturabo du Périgord, accueilli en allié, s'est emparé de la bonne ville de Cahors sans effusion de sang avec l'aide de la bourgmestre d'alors, invoquant à son tour le prétexte de "souffrance et la stigmatisation" du peuple cadurcien, avant de rendre la ville un mois plus tard à son légitime possesseur.

    Le 10 octobre dernier, la guerre que Toulouse a déclarée à la Guyenne en annexant ses terres a pris une tournure considérable en voyant Toulouse verser les premiers sangs. L'armée Coeur de Guyenne, alors en construction sous l'égide du Vicomte Lachainep, a été détruite par une attaque punitive menée par Amael, chef d'armée de l'Arranca Cor et responsable de l'annexion de Montauban au profit de Toulouse, et a vu notre vassal défendre courageusement sa vie lors d'un combat héroïque l'opposant à une vingtaine de Toulousains en armes. Une nouvelle fois, nous lui souhaitons un prompt rétablissement.

    Aujourd'hui, nous réitérons les demandes qui ont été faites au Régent de Toulouse au Conseil des Grands Feudataires :

    • que Toulouse sonne le départ des troupes Toulousaines campant à Montauban, ainsi promis par le Régent à Sa Majesté la Reine dans une lettre datée du 2 octobre dernier, considérant par troupes Toulousaines toute armée menée par un Toulousain n'étant point résident de Montauban et tout Toulousain en armes n'étant point résident de Montauban ;

    • que Toulouse aide la Guyenne à recouvrer la bonne ville de Montauban sans effusion de sang, c'est à dire en lui faisant ouvrir les portes de ladite ville et en s'assurant qu'aucune action armée ne sera menée contre les troupes Guyennoises, pour que flottent à nouveau les drapeaux écarlates sur les remparts de Montauban ;

    La Guyenne ne souhaite que la paix, et dans le souci de la voir regagner le sud, au même titre que la prospérité et l'entente cordiale qui régnaient jusqu'alors, elle est prête à pardonner les dommages humains et économiques ainsi occasionnés, mais tout comme l'Armagnac, le Béarn et la Gascogne ne cautionnent pas cette guerre menée par Toulouse, la Guyenne ne saurait laisser de tels crimes impunis si nos deux conditions précitées essuyaient un refus ou pire, un silence.

    "Advienne que pourra, la Guyenne brillera !"

    Fait en notre État-Major le dix-septième d'octobre 1459.

Evanescence
Citation:
Aux Bourgmestres d'Agen, de Cahors et de Toulouse,
Aux peuples de Guyenne et de Toulouse,

Les 3 routes qui mènent à Montauban sont dorénavant fermées. Tout voyageur ne tenant pas compte de cet interdit ou qui s'aventurera en direction de Montauban sans notre autorisation s'expose à une mort certaine. Toute tentative de renforcement ou de ravitaillement des rebelles montalbanais est vouée à l'échec.

Archybald de Louvelle,
Duc de Guyenne

Evanescence
Citation:
Aux marmandais,
aux Guyennoises et Guyennois,

Suite à une révolte perpétrée par 197856, la mairie de Marmande avait été reprise par Sa Seigneurie Koyote, Prévôt des Maréchaux, avec l'accord du Conseil Ducal et de Sa Grâce le Duc Archybald.
Pendant ces nombreux jours, Marmande a encore subi de nombreuses révoltes qui n'ont pas abouties grâce à la défense opiniâtre des Maréchaux et d'un relai quotidien de miliciens volontaires.

Nous en profitons au passage pour souligner le dévouement et pour remercier tous les miliciens volontaires de Guyenne qui participent à la protection de leurs villes.

Cette nuit, toujours avec l'accord du Conseil Ducal, la mairie a été reprise par révolte par Dame Ellya.

Nous remercions Sa Seigneurie Koyote de l'aide apportée à Marmande pendant ces nombreux jours et souhaitons à la nouvelle mairesse en place une bonne réussite à la tête de la mairie de Marmande, qu'elle tiendra jusqu'aux prochaines élections.

pour le conseil ducal et Sa Grâce Archybald
Eva, porte parole

faict au Palais de l'Ombrière, le vingt et unième d'octobre 1459
Evanescence
Citation:
Aux Bordelais,
aux guyennois, à ceux qui liront et voudront lire,

Le Conseil Ducal a eu vent de dires erronés et autres rumeurs circulant en place de Bordeaux.
Ceux-ci concernent en premier lieu l'utilisation du dépôt de la mairie de Bordeaux par le Conseil Ducal.

Nous apprenons au détour d'un affichage que le maire actuel Ancelin a fait une annonce mettant à disposition du Bailli la caisse bordelaise. Le conseil n'en a jamais eu connaissance et ne l'aurait de toute façon pas accepté.
Nous découvrons que l'ancien maire Pandacool répand que 2500 écus des caisses bordelaises aurait été mis à disposition pour qu'ils servent à tous.
Enfin nous découvrons qu'il est dit que cet argent bordelais aurait été perdu en se rendant à Montauban

A tout cela le Conseil Ducal répond que tout n'est que purs mensonges et calomnies et tient à rétablir la vérité afin que tels bruits cessent.

Que Bordeaux soit le théâtre de joutes électorales ou pré électorales, que les opposants échangent leurs points de vue est de bonne guerre.
Mais faire circuler des rumeurs mensongères et calomnieuses sur les agissement du Conseil Ducal est tout simplement inadmissible.

Le Conseil ne prélève pas dans les dépôts des villes, ni celui de Bordeaux ni aucun autre.
Le dépôt bordelais est à ce jour dans l'état laissé par l'ancien maire Pandacool à une hauteur de 5000 écus.

Nous devons aussi rétablir que le souci d'approvisionnement des marchés est présent dans toutes les villes de Guyenne et n'est pas une spécificité bordelaise. Chaque ville avec ses particularités rencontre des problèmes.
Les mobilisations générales qui ont lieu depuis le début de ce mandat ducal ont un impact fort sur les productions.
Concernant le bois qui fait tant parler, nous rappelons que Montauban avait quitté le giron guyennois, et que Bazas s'est retrouvé sans gestion suite à la démission de son maire.
Nous œuvrons tous, maires et Conseil Ducal, afin que tout cela rentre dans l'ordre au plus vite.
C'est d'ailleurs fait aujourd'hui à ce niveau et le réapprovisionnement des mairies est en cours.

Nous espérons que le rétablissement de la vérité fera réfléchir sur les rumeurs infondées qui peuvent circuler

pour le Conseil Ducal
Eva, Porte Parole

Faict à Bordeaux le 23 octobre 1459
Archybald
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, annonçons, avec l'approbation à la majorité du conseil ducal, le départ de la Guyenne de l'alliance du Ponant.

Lors de l'entrée de la Guyenne dans cette alliance en janvier 1458, la Duchesse en exercice, Melior de Lioure, avait clairement exprimé auprès du Ponant et avec l'approbation des dignitaires d'alors, sa volonté de voir la Guyenne privilégier ses liens vassaliques à la Couronne de France en cas de conflit.

L'alliance, présentée comme essentiellement diplomatique, judiciaire et commerciale, devait être un mur de protection face à l'Atlantique. Il s'est malheureusement avéré que les débats portaient sur des considérations moins enclines à la prospérité et au développement des provinces membres et qu'une véritable visée belliciste animait un groupe restreint de ses décideurs. La démission de la Duchesse Melior de Lioure au poste d'intendante du Ponant en septembre 1458 est explicite à ce sujet (1) :

    « Voyant en cette Alliance les possibilités qu'elle offrait en diplomatie, en développement maritime, j'avais désiré y contribuer. Force est de constater que, seule, la voix des armes est privilégiée.
    N'adhérant pas à telle vision, et n'apportant rien au Ponant, je me retire donc. »

La composition obscure du conseil des feudataires du Ponant, avec des gens siégeant sans aucun poste officiel, tels que Smurf, ou George le Poilu à l'époque où le Berry n'était point membre du Ponant de l'alliance, renvoie plus l'image d'un groupuscule criminel que celle d'une véritable alliance cadrée par des textes et des règles.

Lorsque l'armée des nains, dirigée par Smurf, attaqua le Périgord-Angoumois, les réponses des feudataires du Ponant étaient que ledit Smurf n'agissait pas pour le compte de l'Alliance. Or il siège au Ponant, et un an auparavant il exposait ce projet. La guerre se déclare, on ne se retranche pas derrière des mercenaires pour éviter d'assumer les conséquences de ses actes.

L'alliance du Ponant a fait ingérence dans les affaires Guyennoises. Une annonce de Datan l'Epervier, chancelier du Ponant, affichée le vingt-quatrième jour du mois d'août en place publique guyennoise appelait le peuple de Guyenne à la révolte (2) :

    « Peuple de Guyenne, lève-toi et prends en main ta destinée, ta province est à toi et à nul autre et tes alliés ne sont pas loin, le Ponant ne pouvant laisser la Guyenne alliée aux mains de ses voisins profitant honteusement de la situation ! Ce qu'on te vole, reprend-le ! »

Les arguments évoqués concernant le Régent Koyote étaient qu'il n'avait point été élu par le peuple, alors que nous avons nous-même siégé parmi les dignitaires de l'alliance en mai dernier en qualité de Régent de Guyenne après avoir repris par la force le trône au Duc Drykern.

Lorsque nous, Archybald de Louvelle, élu par la voix des urnes puis reconnu par les conseillers de Guyenne et par la Reine de France comme Régnant légitime, nous présentâmes aux portes de l'alliance, nous nous sommes vu refuser les accès au Conseil du Ponant sous prétexte que nous souhaitions renouveler la vassalité de la Guyenne envers la France.

Force est de constater que le Ponant n'agit pas selon une ligne de conduite déterminée légalement, mais selon les intérêts d'un groupuscule.

Pis encore, l'ingérence Ponantaise dans les affaires politiques de Guyenne a pris une tout autre tournure le mois dernier, voyant le Ponant soutenir les rebelles Guyennois dans leurs desseins de faire la guerre au conseil légitimement élu, ainsi dénoncée dans notre annonce du 27 septembre (3) :

    « Le 26 septembre 1459, l'armée agrémentée bretonne "Pennmarc'hed" a été débarquée à La Teste-de-Buch par une cogue marchande de Breizh, sans l'approbation du conseil ducal de Guyenne et sans l'approbation des feudataires du Ponant, le 27 septembre, l'armée agrémentée poitevine "Veneratio Vel Nex" dirigée par un angevin a forcé la frontière, détruit l'armée Guyennoise "Libertad" et blessé à mort messer Fradou, Seigneur de Sabadel-Lauzès et vassal du Duché de Guyenne. »

Cette intrusion illégale a vu les deux armées incriminées répandre le sang de leurs frères par deux assauts infructueux contre l'armée ducale stationnée aux portes de la capitale, occasionnant morts et blessures parmi nos concitoyens, assauts qui se sont soldés par la destruction de l'armée bretonne et le repli de Veneratio Vel Nex et des rebelles sur le front poitevin où ils se battent, à ce jour, aux côtés de leurs soutiens Ponantais.

Malgré notre volonté de voir la Guyenne reprendre le dialogue avec une alliance qui réprouvait la destitution d'un conseil ducal majoritairement excommunié par les ambitions d'un seul homme, malgré la main tendue au Ponant en vue de préserver la Paix, celui-ci a fait s'introduire une armée bretonne sur notre sol sans notre aval, celui-ci a laissé l'agrément poitevin à une armée rebelle, celui-ci, lâche et hypocrite, s'est défaussé de toutes ses responsabilités. (4)

Dès lors il n'a plus été question seulement d'ingérence du Ponant à l'égard de la Guyenne, mais de trahison et de crime de sang.

Le Ponant, soutenant le traître Garzimlebo, a contribué à la fragilisation de la Guyenne, permettant ainsi au Comté de Toulouse de s'emparer de la bonne ville de Montauban et de notre mine de fer tandis que nous essuyons des pertes aux portes de Bordeaux.

Les torts de l'alliance du Ponant à l'égard de la Guyenne sont grands :

  • Refus de respecter la parole donnée à la Guyenne lors de son entrée dans le Ponant
  • Ingérence
  • Trahison
  • Crime de sang

Les discours Ponantais visant à défendre l'idée d'une liberté ne sont que ceux de gens s'assimilant à des brigands, justifiant par là leur refus de se plier aux lois, aux fondements d'une société de droit. La Guyenne ne saurait s'associer aux mensonges répétés du Ponant, à leur manque de parole, à leurs infâmes magouilles, qui ne servent ni le Peuple de France, ni le Royaume.

Le texte de l'Alliance du Ponant dit :

    La vocation de l’Alliance

    Article 1
    L’Alliance du Ponant se donne pour but d’assurer la paix, l’ordre et la prospérité au sein de son périmètre, pour assurer la stabilité et le développement du grand ouest.

    Article 2
    L’Alliance du Ponant s’inscrit dans la lignée de la paix du Mont Saint Michel. A savoir en renforçant les liens d’amitiés et la coopération existant et en prônant la paix ainsi que le respect des peuples et de leur droit. Tout cela dans l’esprit d’enrichissement mutuel et de concorde entre les provinces françaises et la Bretagne.


Le traité de paix du Mont Saint Michel a été foulé aux pieds par le Grand Duc Elfyn.
Le Ponant ne respecte même pas son propre traité fondateur.

Qu'il soit su dans tout le Royaume de France,
Que la Guyenne quitte le Ponant.

Fait à Montauban le vingt-cinquième d'octobre 1459.



Pièces jointes :

(1)
Citation:
Aux Membres de l'Alliance du Ponant,

Salutations,

Par la présente, je, Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord, remets ma démission pour ma fonction d'intendante du Ponant.
Voyant en cette Alliance les possibilités qu'elle offrait en diplomatie, en développement maritime, j'avais désiré y contribuer. Force est de constater que, seule, la voix des armes est privilégiée.
N'adhérant pas à telle vision, et n'apportant rien au Ponant, je me retire donc.

Qu'Aristote vous ait en sa Sainte Garde,

Faict à Toulouse, le deuxième du mois de septembre de l'an de grâce 1458,

Melior de Lioure


(2)
Citation:
De nous, membres alliés et unis du Ponant,
Au peuple libre de Guyenne, maitre de son avenir,

Ne pouvons que déplorer le fait que le peuple de Guyenne n'ait pas eu le loisir de se choisir un régent - enfin - conforme aux attentes tant de l'église que de la Couronne de France et que ce Duché souverain se soit ainsi vu imposer un homme issu des salons parisiens, non élu, illégitime et infligé au peuple par tyrannie et menaces.

Nous exhortons la Reyne de France à écouter le peuple de Guyenne qui refuse de se voir imposer un régent, fusse-t-il issu de son peuple et de ne point laisser certains voisins de la Guyenne en profiter pour assouvir leur soif de s'en prendre à elle.

Nous déplorons de voir arriver un régent illégitime à la tête d'une armée d'une province extérieure, montrant bien par là ce que l'on impose par la force au peuple de Guyenne. De plus, nous constatons avec effarement que parmi le conseil imposé par le pouvoir Royal, un félon à la couronne ait été nommé, prouvant une fois de plus que la félonie n'est qu'une décision arbitraire maniée avec bien trop de légèreté !

Quant à l'église Aristotélicienne, nous ne pouvons que déplorer son empressement à juger sans laisser la possibilité aux conseillers élus de se défendre. Empressement qui malheureusement n'est pas le même à répondre aux demandes d'indulgence.
Nous en profitons pour rappeler que rien dans les lois de Guyenne n'empêchent un excommunié de se présenter à une élection, le Concordat de Guyenne ayant été définitivement invalidé par le rappel du Grand Chancelier de France.

Nous dénonçons une fois de plus une manœuvre consistant à isoler la Guyenne et affaiblir le Ponant au moment où la Reyne lève le ban contre notre Alliance, croyant diviser pour mieux régner sur un royaume qu'elle devrait unir et ne fait que briser en bafouant le droit des Provinces Vassales et non provinces serviles.

Nous espérons enfin que le sang ne coule pas une nouvelle fois inutilement, en cette période où trop sont déjà tombés.

Peuple de Guyenne, lève-toi et prends en main ta destinée, ta province est à toi et à nul autre et tes alliés ne sont pas loin, le Ponant ne pouvant laisser la Guyenne alliée aux mains de ses voisins profitant honteusement de la situation ! Ce qu'on te vole, reprend-le !

Puisse le Très-haut intervenir pour la paix Aristotélicienne.

Pour le Ponant,
Datan l'Epervier
Chancelier du Ponant


(3)
Citation:
Communiqué sur les troubles en Guyenne.

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, dénonçons les actions ignominieuses de ces derniers jours.

Le 21 septembre, les Guyennois ont choisi de faire confiance à des hommes et des femmes qu'ils ont jugé digne de siéger au conseil, en votant majoritairement pour le parti politique GPS. Et avec plus de 50% face à 3 listes concurrentes, le peuple s'est exprimé clairement.

Le 23 septembre, les conseillers nous ont reconnu Duc à la majorité absolue des voix exprimées et, malgré les différents politiques qui opposaient les différents élus, tous, en excluant les deux inéligibles de la liste RSP, se sont vus octroyer le droit et l'opportunité de servir la Guyenne.

Forte de sa légitimité acquise par la voix des urnes, la Guyenne en tant que membre de l'alliance du Ponant et malgré le conflit qui agite le Royaume de France, a fait valoir ses prétentions à siéger au conseil des feudataires, comme stipulé dans la charte d'alliance. Ses éminents membres, soucieux de leur puissante alliée du Sud, ont entamé une discussion visant à connaître les desseins des élus de Guyenne à l'égard du Ponant.

Le 26 septembre, l'armée agrémentée bretonne "Pennmarc'hed" a été débarquée à La Teste-de-Buch par une cogue marchande de Breizh, sans l'approbation du conseil ducal de Guyenne et sans l'approbation des feudataires du Ponant. Cette armée stationne à ce jour à l'extérieur des murs de La Teste-de-Buch et rallie différents éléments séditieux déçus par le résultat des urnes.

Le 27 septembre, aujourd'hui, les armées agrémentées poitevines "Veneratio Vel Nex" dirigée par un angevin et "Nil volentibus Pictavensis arduum" dirigée par un poitevin, ont forcé la frontière poitevine, détruit l'armée Guyennoise "Libertad" et blessé à mort messer Fradou, Seigneur de Sabadel-Lauzès et vassal du Duché de Guyenne. Nous souhaitons à ce seigneur Guyennois un prompt rétablissement et nous le remercions de sa loyauté et de son sacrifice vis à vis de la Guyenne, telle est la véritable noblesse.

Il serait facile d'accuser le Ponant, mais ni ses feudataires berrichons ni ses feudataires artésiens ne cautionnent cette attaque pas plus que cette ingérence Poitevino-Bretonne dans les affaires de la Guyenne. Nous savons en revanche une chose, c'est que tout cela a été orchestré par une unique personne, le Grand Duc de Bretagne Elfyn, et ce dans le dos de ses alliés. Pourquoi ? Parce que comme certains ont pu l'entendre ces derniers jours, la vicomtesse Asophie le manipule, ayant jeté tout son fiel sur la Guyenne pour provoquer un conflit dans l'espoir de récupérer le pouvoir et de sauvegarder ses intérêts, pas ceux de la Guyenne dont elle se moque visiblement.

Aujourd'hui encore, la connétable Xanthipremier, conseillère élue par les urnes, a trahi la confiance portée par ses électeurs en dérobant la quasi-totalité de l'arsenal ducal, totalisant environ 9000 écus en avoirs correspondant à pas moins de 9 lances, 36 épées et 38 boucliers ; et ceux qui trahissent la Guyenne demandent à quitter son giron pour rejoindre le Comté de Toulouse.

À Garzimlebo, Duc de Blanquefort, nous vous faisons savoir que vous et votre épouse, après avoir molesté et blessé deux nobles de Guyenne, n'êtes pas en droit d'exiger quoique ce soit du conseil ducal et de son régnant. Vos prétentions sont infondées, et nous y répondons point par point :

  • Jamais le conseil ducal n'a souhaité des rebelles autre chose que le retour au calme. Nous réitérons le souhait du conseil ducal de les voir revenir à de meilleurs sentiments envers la Guyenne, et leur assurons qu'aucun d'entre eux ne sera mis en procès pour un motif ou un autre sous réserve qu'ils témoignent de leur fidélité envers le duché et ploient le genou devant le trône de Guyenne ; à l'exception de Balthier Calendal, Isambre de Blanquefort et Matalena Ladivèze qui comparaitront devant la justice ducale pour avoir trahi la Guyenne.

  • Jamais le conseil ducal n'a déclaré "personna non grata" les gens qui ont combattu sur le front ponantais. Sa seule réclamation fut la dissolution de l'armée "Veneratio Vel Nex" avant son entrée en Guyenne, et que si ses membres rejoignaient leurs demeures respectives sans être membre de ladite armée, alors ils étaient en droit de le faire, ainsi que l'a fait dòna Kateyll.

  • Jamais le conseil ducal ne tolérera la moindre menace ou le moindre couteau sous la gorge de la part de gens qui hier se prétendaient Guyennois, qui hier prétendaient se battre pour le respect des urnes, et qui aujourd'hui crachent une nouvelle fois sur leurs serments. La Guyenne prône la neutralité dans la guerre qui oppose le Ponant à la Couronne.

En outre, vous n'avez aucune légitimité à parler au nom de l'alliance du Ponant, et nous vous faisons savoir qu'un tel appel à la révolte a pour nom : trahison. Si la sauvegarde de la Guyenne vous importe un tant soit peu, revenez à de meilleurs considérations envers l'administration ducale. Car la Guyenne que vous souhaitez unie et soudée, vous en provoquerez la ruine.

Que les Guyennois qui eux, s'intéressent à la Guyenne et ne veulent pas d'un gouvernement imposé par le Grand Duc Breton, prennent les armes et se dirigent massivement vers Bordeaux.

Fait à l'Ombrière le vingt-septième de septembre 1459.


(4)
Citation:
Au bon peuple de Guyenne,

De nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Cette nuit, deux armées d'insurgés et de rebelles ont lancé l'assaut vague après vague contre l'armée ducale qui protège notre belle capitale de Bordeaux.

Grâce au courage et à la bravoure de nos sœurs et frères de Guyenne et malgré notre flagrante infériorité numérique, ils ont été repoussés, dont les messires Betoval et Kal, pris d'une grande panique, jusqu'à Saintes. Voici la fierté de la Guyenne !

Tout cela est d'autant plus regrettable que des offres de trêve furent formulées ces derniers jours de la part du conseil légitime de Guyenne. Nous avons nous-même appelé les membres du Ponant à nous aider à faire recouvrer la raison à ces gens. Une amnistie quasi-générale et des garanties leurs étaient offertes.

Mais las, ces gens-là qui ne pensent qu'à titre, couronne et blason et qui n'ont que faire de notre Guyenne tant aimée, ont refusé notre main tendue. Qu'ils sachent désormais que nous ne négocierions pas avec des ordures de leur espèce.

Le Poitou qui a fait rebrousser chemin à l'armée du Coms Baillant, laisse aujourd'hui ces barbares combattre en son nom et avec ses étendards, malgré nos multiples demandes de faire retirer l'agrément poitevin à l'armée Veneratio Vel Nex ; tandis que la Bretagne d'Elfyn maintient sur nos terres une armée dirigée par Bioul, breton de son état et en aucun cas Guyennois.

Le Ponant, par sa caution infâme de crime de sang contre l'un de ses alliés, est par conséquent une parenthèse dans la vie de la Guyenne que nous vous annonçons bientôt refermée.

Ceux qui sont tombés au champ d'honneur, nous prions pour eux aujourd'hui, et nous les vengerons demain.
GUIENNA, ABAN !

Fait à l'Ombrière le vingt-neuvième de septembre 1459.
Archybald
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,
  • nommons Kronembourg au poste de Juge
  • déchargeons Evanescence de son poste de Porte-parole
Conscient du retard judiciaire accumulé depuis plusieurs mandats, au vu du nombre insuffisant de conseillers pour pourvoir tous les postes, et afin de respecter le coutumier de Guyenne, plus précisément l'article 3, opus IV, chapitre II, Livre I, nous accordons une dispense à messer Kronembourg l'autorisant à cumuler les postes de Capitaine et de Juge.

Fait à l'Ombrière le vingt-cinquième d'octobre 1459.

Archybald
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Précisons que malgré la nomination de messer Kronembourg au poste de juge, les procès intentés contre Guiryan, Fabrizio05, Kyrianah, Maylis, Trent~édison et Yanou_do_urden. seront bel et bien jugés par le Comte Koyote.

Fait à l'Ombrière le vingt-neuvième d'octobre 1459.



Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, annonçons le retour sous tutelle ducale des terres qui nous ont été volées par Toulouse.

Le mois dernier à la fin septembre, le Comté de Toulouse profitait du siège que menaient 50 rebelles ponantais aux portes de Bordeaux pour annexer la bonne ville de Montauban, la route qui va de Toulouse à Montauban, et la route qui va de Montauban à Cahors ainsi que la mine de fer qui la jouxte.

Grâce aux efforts et aux sacrifices consentis par les armées de Guyenne et leurs alliés du Sud, nous avons, toute la semaine durant, reconquis les terres que Toulouse nous avait dérobée.

Montauban restera sous tutelle ducale jusqu'à la fin de notre règne et la gestion de ses affaires courantes sera de notre ressort en qualité de gouverneur militaire de la ville et celui du conseil municipal que nous formerons dans les jours à venir en vue de voir le calme et la paix revenir en Montauban.

Des négociations de paix entre Guyenne et Toulouse ont été proposées à messer Aldin de Thau, représentant de la liste AVENIR élue hier à la majorité en Comté de Toulouse, négociations acceptées et qui se dérouleront en les ambassades de Guyenne, aux côtés du Périgord et sous le regard de dignitaires de la Couronne de France.

Fait à l'Ombrière le vingt-neuvième d'octobre 1459.



Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Remercions chaque volontaire, chaque villageois, chaque milicien et chaque banneret qui a répondu à notre appel aux armes du vingt-sept septembre dernier et qui s'est battu pour la sauvegarde de la Guyenne.

En l'honneur de nos hommes et nos femmes qui ont versé leur sang, hommes et femmes au courage exemplaire, dont certains ont enduré jusqu'au sacrifice suprême, nous annonçons la création exceptionnelle de décorations récompensant nos volontaires. Ils seront décorés le samedi 5 novembre 1459 au cours d'une cérémonie solennelle en gargote bordelaise.

Nous citons, pour la défense de Bordeaux :
    Acapi68
    Acquinas
    Amael59
    Amozart
    Albunea
    Allalona
    Aradiia
    Archille
    Argonnet
    Armance
    Armenos
    Arnaudix
    Benlord
    Beulbeul
    Brixius
    Brubrulegueux
    Caius
    Ceronnie
    Charlyfelger
    Chilperic
    Christophelecolomb
    Cirdec
    Cybella
    Cyriac
    Deuxgri
    Dragonet
    Dreamy
    Edenrand
    Eudes_peyrac
    Elfalzafa
    Elween
    Faran
    Godefroy.3
    Gwenhadu
    Hathor0305
    Iroise
    Kateyll
    Kevinol01
    Kikinet
    Kiwi09
    Kronembourg
    Lana..
    Lasayette
    Leandredecastelcerf
    Lou....
    Martyrisky
    Melior
    Mircha
    Neo66
    Otto_kar
    Oz66
    Paysans
    Pigasse
    Princerobin
    Salveo
    Sashah
    Santo
    Siriyuss
    Vald
    Vanhelsim
    Varym
    Viclenantais
    Zoukk

Nous citons, pour la reprise de Montauban :
    Amael59
    Amozart
    Anthony38
    Aradiia
    Arnaudix
    Ben42
    Bilbao1
    Buccaneers
    Caius
    Ceronnie
    Charlyfelger
    Chilperic
    Cyriac
    Dhukhon
    Diable.vauvert
    Dragonet
    Drakius
    Dreamy
    Elena.lezoux
    Elvirabella
    Elween
    Eruntalon
    Estalabou
    Fantik37
    Faran
    Flex
    Goldo
    Gregor
    Gwenhadu
    Harima
    Hathor0305
    Jonhatan27
    K85
    Kateyll
    Kronembourg
    Leprincedelabocca
    Limace
    Manu_rcs
    Mircha
    Nevinoe
    Nightmare_bbp
    Otto_kar
    Pilla
    Salveo
    Santo
    Slamdar
    Sofia_amelia
    Sophie3838
    Sylviane
    Titiza
    Toutenstein
    Uranie
    Vald
    Valerianne
    Watelse
    ... ainsi que tous les soldats de l'armée du capitaine Tadek

Fait à l'Ombrière le vingt-neuvième d'octobre 1459.

melior


Citation:
Dans le souci d'une justice équitable, afin de permettre aux personnes convoquées au Tribunal de bénéficier d'une assistance juridique, l'actuel Conseil de Guyenne lance une campagne de recrutement d'avocats pour le Duché.

Le Droit vous intéresse, vous souhaitez participer à la Justice en Guyenne ? Une conférence sera ouverte le trentième jour de mois d'octobre en place publique guyennoise, à la suite de laquelle, il vous sera possible de déposer vos candidatures auprès du Conseil par missive.

Faict à l'Ombrière, le vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1459

Pour le Conseil ducal,






Conseillère extraordinaire pour le domaine de la Justice,

Avocate du Dragon.


_________________
Archybald
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Considérant le retour au calme en Guyenne et la tenue de négociations de paix avec le Comté de Toulouse, mettons fin au ban levé le mois dernier.
La fermeture de la route vers Montauban est, quant à elle, toujours d'actualité.

Fait à l'Ombrière le premier de novembre 1459.

Archybald
Kronembourg le 30.10.1459 a écrit:
BILAN DE MI-MANDAT - COG ET JUSTICE

Guyennoises, Guyennois,

Présenter un bilan lorsque l'on porte une double casquette n'est jamais tâche aisée. En l'occurence, si la fonction de Capitaine m'a semblé couler de source dès le début du mandat, celle de juge, beaucoup moins. Voici néanmoins un résumé des travaux mis en oeuvre depuis mes prises de fonction.

En tant que Capitaine :

Administratif

L'Ost n'existant plus en Guyenne, il a fallu repenser tout notre système de fonctionnement afin que soient créés la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne ainsi que la Garde Ducale.
Un nouveau code militaire est à l'étude en ce moment même au sein du conseil ducal. Nous échangeons nos points de vue selon nos propres expériences, je ne doute pas que pour la fin du mandat, ce code militaire sera voté et approuvé par la majorité des conseillers.

Parallèlement à cela, de nouveaux locaux ont ouvert leurs portes au palais de l'ombrière. Afin que notre structure soit opérationnelle, nous avons dû, en collaboration avec les gardes du palais, repenser entièrement les salles et les terrains d'entraînements, ceci afin que la COG puisse accueillir ses nouvelles recrues au plus vite, ainsi que les former les plus efficacement possible.
Aujourd'hui, ces locaux sont mis en place de façon pratique et optimisée.


Sécurité Territoriale

La défense de Bordeaux et la reprise de Montauban ont énormément occupés le capitaine que je suis. Je ne compte plus les centaines de courriers que j'ai envoyé à tous nos braves volontaires ces dernières semaines, volontaires sans qui aucune opération n'aurait été possible.
J'ai pu noter au passage que la plus grande force de la Guyenne tient à la solidarité de son peuple. Des représentants de chaque ville se sont déplacés pour défendre Bordeaux, et des représentants de chaque ville se sont également déplacés pour reprendre Montauban.

- L'opération Montauban aura causé la mort de quatre miliciens, puisque messer Sancte qui tenait la ville sous tutelle armée, a dissout son armée illégale peu avant l'aube de la reprise de la cité des Saules, les laissant ainsi sans défense.

- L'opération Saucisses n'a causé aucun dégât, et a favorisé l'accélération de nouvelles négociations entre la Guyenne et Toulouse.

- Aucune négociation douteuse n'a été mise en place par le duc ou moi-même pour que Guyennais ou Toulousains obtiennent des laisser-passer pour voyager de Montauban à Toulouse ou de Toulouse à Montauban à travers nos armées, comme j'ai pu l'entendre. C'était plutôt habilement pensé de la part de ceux qui ont affirmés le contraire, mais c'est complètement faux.


Vie au Fort :

Après une absence forcée de ma part, notre beau Fort du Hâ a reprit vie et tout est à faire ! Les nouvelles recrues sont actuellement accueillies et orientées pour que chacun puisse trouver sa place au sein de la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne. Visites médicales, formations théoriques et sur le terrain, tout se met doucement en place.
J'en profite pour rappeler à chaque citoyen de Guyenne que la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne recrute ; Elle accueille actuellement sa première promotion, et j'espère que beaucoup d'autres suivront.


En tant que Juge :


Notre Duc Archybald m'a confié la mission de désengorger nos tribunaux, sachant que certains procès étaient en attente depuis le mois de Juillet de cette année ( mandat Leepo ).
Il m'a donc fallu me pencher longuement sur nos textes de lois afin de pouvoir prononcer douze verdicts ces derniers jours.
Je remercie grandement sa grâce Mélior qui a répondu présente pour m'aider chaque fois que j'ai eu besoin d'elle.
D'autres procès vont être étudiés cette semaine afin que le Comte Koyote qui est également fort occupé dans ses différentes tâches, puisse juger les actes d'accusation les plus récents.



Le mot de la fin.


Même si le bilan me semble positif, je reste sur une sensation d'insatisfaction toute personnelle. Vingt-quatre heures par jour ne suffiraient pas à mettre en place tous les projets que j'avais en tout début de mandat concernant la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne. Et même si je fais de mon mieux pour être présent sur tous les fronts, il me faut parfois faire des choix parmi les priorités qui se présentent, surtout en situation de crise comme ce fut le cas ce dernier mois.
Je m'axerai donc durant toute la dernière partie de ce mandat, à redoubler d'efforts pour que les objectifs que je me suis fixés concernant la COG, soient atteints.



Frère Kronembourg, Capitaine et Juge de Guyenne.

Eruntalon le 30.10.1459 a écrit:
BILAN DE MI-MANDAT - PROCURE

Guyennoises, Guyennois,

Nommé au poste de procureur ducal dés le début du mandat en cours par sa Grâce Archybald, j'ai eu pour mission de mener au mieux la politique judiciaire de la Guyenne ce qui pour un juriste novice a été et continue à être un véritable défi. Je vais tenter de résumer au mieux mes actions au poste de procureur depuis maintenant plus d'un mois.

Du traitement des plaintes :

Actuellement le système judiciaire de Guyenne est régit par une procédure impliquant les agents de prévôté qui mènent les enquêtes et la procure qui porte les affaires au tribunal. Le lien entre ces deux institutions se fait en la salle de dépôt des plaintes au palais de l'Ombrière. Au moment de ma prise de fonction il m'a fallu procéder à un grand tri de cette salle où des dossiers à différents stades s'accumulaient depuis des mois. C'est donc une soixantaine de dossiers qui a du être examinée, triée et classée.

De plus, de manière à rendre cette salle plus fonctionnelle, j'ai tenté de mettre au clair les différents documents, guides et textes de lois qui y étaient affichés. Cette partie de mon travail, très administrative, m'a semblé indispensable pour assurer l'efficacité de notre système judiciaire à long terme.

Des mises en procès :

Parmi les dossiers datant d'avant le début des mandats, deux ont pu aboutir à une demande de coopération judiciaire avec le tribunal de Gascogne, l'un des deux suspects a néanmoins réussit à échapper aux autorités de nos voisins de sud, pour le second le procès devrait trouver une issue d'ici quelques jours. Les autres dossiers ont du être abandonnés pour prescription, manque de preuves ou disparition des suspects.

Depuis le début du mandat, une dizaine de dossiers de plaintes ont été émis par la prévôté, malheureusement seuls trois suspects ont pour le moment pu être appréhendés et traduit en Justice. Trois demande de mises en procès ont été faites par des maires de Guyenne, deux seulement ont pu être réalisés le dernier suspect ayant pu fuir. De plus, six procédure sont été ouvertes contre des insurgés ayant participé au siège de Bordeaux.

Cela nous amène à onze procès lancés en Guyenne et un en Gascogne, quatre dossiers sont actuellement à l'étude et devraient amener à des mises en procès rapides, enfin une dizaine de suspects sont recherchés.

Conclusion :

La prise en main de ce poste ne fut pas facile, et je tiens à remercier sa Grâce Melior pour ses précieux conseils, j'espère gradement que mon inexpérience n'aura pas nuit à la réputation de la Justice Guyennoise.
Le fait que certains suspects aient pu échapper au bras de la Justice apporte nécessairement un sentiment d'insatisfaction, il va donc désormais falloir concentrer les effort pour accélérer le traitement des plaintes pour pouvoir appréhender les suspects plus rapidement.

Rédigé à l'Ombrière le 30 octobre de l'an de grâce 1459 par Eruntalon.

Armenos le 01.11.1459 a écrit:
Bilan de mi-mandat, Pôle Économique, point de vue du CAC

Chères Concitoyennes, chers Concitoyens,

Voici à quoi vos écus servent, au moins en partie, pour le niveau économique.

Contexte :

Vous n'êtes pas sans savoir que tant au niveau du Duché que du Royaumes, de graves troubles nous traversent et nous secouent. Ceux-ci ont d'importantes répercussions sur "nos vies économiques". Car de nombreuses personnes, quelques soient leur camp, se mobilise pour défendre leur principes. Cela fait autant de forces vives et de productions, qui se retrouvent entre parenthèses.

Cela explique une partie des difficultés économiques ambiantes et récurrentes du Duché, en ce moment. Elles ne sauraient perdurer et tout est mis en œuvre pour les réduire et les faire disparaître.

Axes principaux travaillés :

=> les animaux : afin que nos éleveurs puissent travailler correctement, il faut un cheptel approvisionné. En ce moment, celui-ci est en dent de scie, pour la simple et bonne raison que les céréales nécessaires sont très difficiles à trouver. Du fait de la conjoncture actuelle, exposée au dessus.
Tout est fait pour avoir un approvisionnement constant le plus rapidement possible : à savoir un travail et des achats en collaboration avec les villages de Guyenne, ainsi que de l'importation.

=> les mines : en vue de la récupération de la mine de fer spoliée par Toulouse, d'offrir un travail de mineur pour chaque village et d'organiser une répartition correcte du travail dans les mines, un travail sur le parc minier du Duché est en cours.
En premier, les stocks et mines ont été préparés (notamment via importation) pour rouvrir toutes les mines et accueillir le retour de la mine de fer.
Ensuite, une politique salariale est établie afin d'aiguiller les mineurs pour répondre aux besoins du Duché, tout en améliorant les salaires des travailleurs.

=> les stocks Ducaux : pour aider les mairies, réguler les marchés et pouvoir approvisionner et faire face aux demandes, les stocks Ducaux sont en train d'être reconstitués. Mais cela va être un travail sur le long terme, car représente une dépense importante, appel à un besoin de stabilité et nécessite une démobilisation partielle des hommes et femmes de Guyenne. Pour que leurs productions puissent bénéficier à nouveau au bien commun.

=> le prestige : vous avez remarquez, que la Guyenne est devenue l'un des Duché les plus prestigieux du Royaume. Ces dépenses représentent un budget important et une consommation de produits "made in Guyenne". C'est en poste important qui soumis à surveillance et à étude constante.

Axe en cours, à mettre en place et/ou à améliorer, suite de la politique économique actuelle :

=> fournir un cheptel constant et sans rupture
=> reconstituer les stocks Ducaux
=> études des nouvelles normes économiques dans le Royaume de France (nouvelles fonctionnalités IG)
=> approvisionner tous les marchés de Guyenne
=> exporter de la pierre

Travaux à l'étude :

=> finir les travaux du port de Blaye
=> amélioration des mines d'or

Conclusion :

Le Duché est conscient des problèmes et désagrément de mise ces derniers temps. Ceux-ci sont facilement identifiables et avec des raisons simples. Pourtant, ce n'est pas pour cela que le Duché va attendre qu'ils se résorbent seuls. Aussi, tout sera fait au plus vite, pour répondre au besoin des Guyennoises et Guyennois. Comme cela est le cas en ce moment même.
Archybald
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Corrigeons notre annonce du 29 octobre dernier, et citons également les personnes suivantes, auxquelles nous présentons nos excuses pour cet oubli, pour la défense de Bordeaux :
    Gregor
    Pilla
    Slamdar

Fait à l'Ombrière le cinquième de novembre 1459.



Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, remanions le conseil ducal ainsi :
    Porte-Parole : Evanescence
    Bailli : Leandredecastelcerf
    Commissaire au commerce : Koyote
    Commissaire aux mines : Armenos
    Prévôt des maréchaux : Eruntalon
    Procureur : Dragonet
    Capitaine & Juge : Kronembourg
Considérant que le conseil entame la dernière quinzaine d'un mandat difficile, la permutation des postes de la moitié de nos conseillers s'inscrit dans le cadre d'une politique vigoureuse et dynamique. Le poste de connétable n'est alloué à personne en particulier, et ce remaniement ne touche pas les postes diplomatiques de leurs excellences Evanescence et Dragonet.

Fait à l'Ombrière le huitième de novembre 1459.




Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, avec l'approbation à la majorité du conseil ducal,

Déclarons que la charte de la Rose d'Aliénor du 31 octobre 1457 est amendée comme suit :

Citation:
La Rose d’Aliénor : Ordre du mérite Guyennois

Préambule

Créé sous le mandat de sa Grâce Alexandre* Demessy-Montferrat, l'Ordre du mérite Guyennois dict "Rose d’Aliénor" permet de récompenser les femmes et les hommes ayant contribué au développement du Duché de Guyenne, par toute action particulièrement méritante, qu'elle soit au niveau militaire ou civil, en les faisant accéder au statut de compagnon de la Rose.

Article 1 : Des Compagnons de la Rose

Alinéa 1
Chaque Sujet Guyennois est en mesure de déposer, pour lui-même ou pour un autre Sujet Guyennois, une candidature à la Rose d'Aliénor auprès de la Cambra de Companhier, organe réunissant l'ensemble des personnes titulaires de la Rose d'Alienor et le héraut d'armes de Guyenne.
A la réception d'une candidature, la Cambra, par le truchement du Grand Maistre de la Rose, transmet au Conseil Ducal un dossier résumant les faits méritants accomplis par le candidat.

Alinéa 2
La Rose d'Aliénor est décernée par le Duc en exercice après examen des candidatures et acceptation à la majorité simple des votes exprimés par le Conseil Ducal.

Alinéa 3
Il incombera au héraut de tenir à jour les registres de la Rose d'Aliénor.

Alinéa 4
La Rose d'Alienor n'est pas transmissible à un tiers.

Alinéa 5
Si le récipendiaire a un comportement indigne, il pourra faire l'objet d'une requête de destitution de la part du Duc ou d'un membre de la Cambra de Companhier, requête qui devra être validée par le Conseil Ducal par un vote à la majorité simple des votes exprimées.

Article 2 : Du Grand Maistre de la Rose

De plein droit le Duc en exercice, reconnu légitime par le Roi de France, est Grand Maistre de la Rose d’Aliénor.
Le Grand Maistre siège à la Cambra de Companhier, transmet les dossiers des candidatures ainsi que les requêtes de destitution au Conseil Ducal et dispose d'un vote comptant double.
Il est celui qui remet la Rose d'Alienor aux nouveaux récipendiaires, lors d'une cérémonie officielle.

Article 3 : Des colliers et rubans

Les colliers se présentent de la sorte :


Le Grand Maistre de la Rose


Le Compagnon de la Rose


Fait à l'Ombrière le cinquième de novembre 1459 avec l'approbation à la majorité du conseil ducal,
Par Archybald de Louvelle, Duc de Guyenne,



Guillaume de Jeneffe,
Grand Escuyer de France



Roi d'Armes de France



Fait à l'Ombrière le huitième de novembre 1459.





Evanescence
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Annonçons l'envoi par le fond du navire « L'Alhambra », propriété ducale dérobée et barrée par la traîtresse Xanthipremier, responsable du détournement de l'arsenal ducal, et remercions le commandant de la cogue ducale « Aquitaniae Serena », Vald de Flaynac, pour l'efficacité dont il a fait preuve dans la mission qui lui était confiée.

Fait à l'Ombrière le seizième de novembre 1459.



Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne,

Conséquemment aux recettes sur les salaires et les ventes engrangées par nos percepteurs, annonçons la réduction de moitié de l'impôt ducal pour la quinzaine du 16 au 30 novembre, celui-ci s'élèvera donc à 5 écus par échoppe et 3 écus par parcelle de terrain.

Nous tenons à rappeler que cet impôt est versé par les municipalités au duché toutes les quinzaines, que les maires sont libres d'ajuster le montant des impôts fonciers de leurs contribuables, et que cette réduction ne concerne que la quinzaine sus-citée.

Fait à l'Ombrière le seizième de novembre 1459.

Evanescence
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Archybald de Louvelle, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, Duc de Guyenne, avec l'approbation à la majorité du conseil ducal, amendons le grand coutumier ainsi :

    « Livre I, Chapitre I, Article 6
    La Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France. »

Est modifié en :

    « Livre I, Chapitre I, Article 6
    La Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne et romaine. »


    « Livre I, Chapitre II, Opus I, Article 5
    Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certaines d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissances particulières et reconnues. »

Est modifié en :

    « Livre I, Chapitre II, Opus I, Article 5
    Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certaines d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissances particulières et reconnues, et qui sera soumise aux mêmes devoirs que les Conseillers Ducaux. »


    « Livre I, Chapitre II, Opus II, Article 3
    Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
    - de prêter un serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
    - d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
    - de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
    - de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
    - de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil. »

Est modifié en :

    « Livre I, Chapitre II, Opus II, Article 3
    Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
    - de prêter un serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
    - d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
    - de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
    - de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
    - de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.
    - de faire preuve de réserve.
    - d'oeuvrer dans les intérêts de la Guyenne, sous l'autorité de son représentant, le Duc ou le Régent de Guyenne légitime. »


    « Livre I, Chapitre II, Opus IV, Article 1
    Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
    Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
    Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale.
    Seul un verdict rendu par la Justice de Guyenne stipulant une inéligibilité peut retirer ce droit au Sujet Guyennois. »

Est modifié en :

    « Livre I, Chapitre II, Opus IV, Article 1
    Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
    Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
    Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale, dès lors qu'ils ne tombent pas sous le coup d'une inéligibilité légale ou pénale. »


    « Livre II, Chapitre I, Article 4
    Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de trois mois. Passé ce délai, aucun procès ne pourra plus être lancé concernant le fait reproché dans le dépôt de plainte. »

Est modifié en :

    « Livre II, Chapitre I, Article 4
    Le délai de prescription entre une infraction et l'ouverture du procès est de trois mois, dès lors que la personne faisant l'objet de la plainte ne se soustrait pas aux autorités Guyennoises. Passé ce délai, aucun procès ne pourra plus être lancé concernant cette infraction. »


    « Livre II, Chapitre IV, Article 3
    Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .

    [...]

    - Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. »

Est modifié en :

    « Livre II, Chapitre IV, Article 3
    Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .

    [...]

    - Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. »


    « Livre II, Chapitre IV, Article 5
    La Haute Trahison, de manière non exhaustive, comprend :

    - Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
    - Toute levée d'armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc. »

Est modifié en :

    « Livre II, Chapitre IV, Article 5
    La Haute Trahison, de manière générale, correspond à tout acte de Trahison commis par un notable guyennois, tels les Conseillers Ducaux ou les nobles Guyennois.
    En outre, de manière non exhaustive, cela comprend :

    - Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
    - Toute levée ou utilisation d'une armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc. »


Promulguons également, avec l'approbation à la majorité du conseil ducal :

    « Livre I, Chapitre II, Opus I, Article 8
    Le Duc, tout comme le Régent, a pour devoir de gérer le Duché de Guyenne en bon père de famille.
    Pour cela, il a le devoir de présence, toute absence de plus de quatre jours étant considérée comme préjudiciable au bon fonctionnement du Duché.
    Il a le devoir de veiller à l'intégrité du territoire Guyennois.
    Il a le devoir d'agir dans le respect des lois Guyennoises et royales. »


Promulguons également, avec l'approbation à la majorité du conseil ducal :

    « Livre I, Chapitre II, Opus IV, Article 2
    Dans le but de prémunir la Guyenne contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales, le Conseil Ducal peut légalement déclarer une inéligibilité.
    Le Conseil Ducal soumettra à la noble assemblée des Pairs de France un dossier établissant ce risque concernant le sujet Guyennois incriminé. Après aval de la noble assemblée des Pairs de France, publication sera faite en place publique de cette inéligibilité légale.
    La levée d'inégibilité pourra être demandée, par la suite, auprès du Conseil ducal qui reste décisionnaire. »

Ont approuvé les amendements et promulgations ci-devant : Armenos, Dragonet, Eruntalon - à l'exception de l'article relatif à la suppression de la prescription pour les individus se soustrayant aux autorités Guyennoises -, Evanescence, Koyote, Kronembourg, Leandredecastelcerf.

Fait à l'Ombrière le dix-neuvième de novembre 1459.

Evanescence
Affiches retrouvées mais jamais affichées aux annonces officielles du duché : mises ici pour archivage

Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après accord de notre Conseil,
Abrogeons le Grand Coutumier actuellement en vigueur.
Abrogeons le décret sur le statut de Sujet Guyennois du 23 décembre de l'an de Grâce 1547, sur la procédure judiciaire du 22 avril de l'an de Grâce 1458, lesquels sont inclus dans le nouveau texte.
Promulgons le Grand Coutumier suivant, fruit du travail de plusieurs Conseils Ducaux :

Citation:
_______________Grand Coutumier de Guyenne ______________


LIVRE I - DE LA GUYENNE

Chapitre I - Généralités

Article 1
La Guyenne est une province vassale de la Couronne de France ayant rang de Duché.

Article 2
Les armes de Guyenne sont de gueule au léopard d'or armé et lampassé d'azur. Le scel de Guyenne est celui confectionné par la chambre de sigillographie de l'Hérauderie Royale. Seul ledit scel peut valablement authentifier les actes et écrits du Duc.

Article 3
La devise de la Guyenne est "Advienne que pourra , la Guyenne brillera".

Article 4
Le Duché reconnaît que seule la Loi Royale est supérieure au Grand Coutumier Guyennois. Le Duché reconnaît aussi les Institutions Royales du Royaume de France.

Article 5
Le territoire de Guyenne tel que défini par Sa Majesté Levan III, Roy de France, après la reconquête de 1455, est indivisible et inaliénable. Il se compose de huit bailliages chacun regroupés autour d'une des villes du Duché, à savoir : Agen, Bazas, Blaye, Bordeaux, Cahors, La Teste de Buch, Marmande et Montauban. La ville de Bordeaux est la capitale du Duché et le siège de ses institutions.

Article 6
La Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne.

Chapitre II - Des institutions de Guyenne

Opus I - Du Duc

Article 1
Le Duc, une fois reconnu par les douze membres du Conseil, prête allégeance à la Couronne de France dans les formes et termes définis par l'Hérauderie Royale. Une fois l'allégeance acceptée par la Couronne, il devient le Suzerain de la Guyenne et, par ce fait, l'autorité temporelle suprême de la Guyenne, ainsi que le représentant de sa province.

Article 2
Le Duc étant source de la justice en Guyenne, il ne peut être poursuivi devant les autorités judiciaires de la province et ne répond des actes, faits et paroles accomplis durant son mandat que devant la Haute Cour de Justice du Royaume, dans les conditions prévues par les textes régissant cette Institution Royale.

Article 3
Le Duc et le Conseil Ducal disposent du pouvoir législatif, ils peuvent donc promulguer, abroger, amender les lois du Duché.
Toute modification, abrogation partielle ou totale, ou ajout du Grand Coutumier Guyennois, d'un décret doit passer par un vote. Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des votes exprimés, en cas d'égalité la voix du Duc comptant double.

Article 4
Le Duc dispose du droit de veto sur toute décision du Conseil, ainsi que sur toute décision d'un Conseiller prise dans l'exercice de ses fonctions.

Article 5
Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certaines d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissances particulières et reconnues.

Article 6
Le Duc peut à tout moment lever le ban de la noblesse du Duché.

Article 7
Le Duc peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.
La loi martiale est décrétée lorsque le Duché se trouve gravement menacé.
Durant toute la durée d'application de la loi martiale, toute personne non Guyennoise se trouvant sur le sol guyennois a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine d'être traduite en Justice pour Trouble à l'Ordre Public, encourant le bannissement.

Opus II - Du Conseil

Article 1
Le Conseil Ducal se compose de onze Conseillers et du Duc, douze personnes élues par le peuple de Guyenne suivant les modalités coutumières en usage dans tout le Royaume*, ainsi que du Chancelier.

Article 2
Au sein du Conseil Ducal se trouvent des postes fixes** :
Les attributions coutumières de chaque poste sont les suivantes.
- Porte parole, lequel a pour charge principale la communication entre le Conseil et la population.
- Bailli, lequel fixe les salaires des ouvriers selon les nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant du bon fonctionnement et de la sécurité. Il s'occupe également de gérer le bétail.
- Commissaire au commerce, lequel met en place la politique économique, gère le commerce ducal.
- Commissaire aux mines, lequel gère les mines et supervise les ports du Duché.
- Prévôt des maréchaux, lequel dirige et met en place les forces de police ducales ainsi que la maréchaussée.
- Procureur, lequel poursuit les contrevenants à la loi guyennoise. Il a pleine autorité pour ordonner aux forces de police de mener enquête.
- Juge, lequel rend les verdicts en vertu des lois en vigueur et de son bon sens.
- Capitaine, lequel dirige l'Ost et veille à l'entraînement et au recrutement des soldats.
- Connétable, lequel gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement.

Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter devant le Duc un serment de fidélité au Duché de Guyenne, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.

Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict.

Opus III - Des Maires

Article 1
Les Maires des huit villes de Guyenne sont élus par le peuple suivant les modalités coutumières en usage dans tout le Royaume.*

Article 2
Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement quatre miliciens et d'en rendre compte au Duché. Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle.

Article 3
Le non-respect de ses devoirs par un Maire pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre.

Opus IV - Dispositions communes à l'ensemble des institutions de Guyenne

Article 1
Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale.

Article 2
Chacune des institutions officielles de Guyenne, autres que celles sus-mentionnées précédemment, voit son organisation et son fonctionnement régis par un édit ou une ordonnance externe au présent Grand Coutumier Guyennois.

Article 3
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :
- Cumul de la charge de Duc ou Régent avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne.
- Cumul de la charge de Maire et de Conseiller Ducal avec une charge fixe*.
- Cumul de la charge de Recteur et Conseiller Ducal avec une charge fixe*.
- Cumul de la charge de Chancelier et de Conseiller Ducal avec une charge fixe*.
- Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost.
Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Duc peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.

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* Mode de scrutin IG
** Fonctions spécifiques IG
*** Personnage détenant une fonction codée IG

LIVRE II - DE LA JUSTICE

Chapitre I - Généralités

Article 1
Tout crime et délit commis contre le Duché de Guyenne, au sens large, par un habitant ou un transitant, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne.
Rem : L'expression Duché au sens large comprend le Duché, ses représentants (Duc, Conseillers, Maires...), ses habitants, ses biens publics, ainsi que ses institutions et valeurs symboliques.

Article 2
La présomption d'innocence prévaut en Guyenne.

Article 3
Toute victime est en droit de déposer plainte auprès des membres de la Prévôté. Les membres de la Prévôté sont chargés, dans ce cas, de monter le dossier de plainte, rassemblant les preuves nécessaires.

Article 4
Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de trois mois. Passé ce délai, aucun procès ne pourra plus être lancé concernant le fait reproché dans le dépôt de plainte.

Chapitre II - De la conciliation et du plaider coupable

Article 1
Une conciliation est possible avant la mise en procès. Dès lors qu'un arrangement est trouvé, le procès n'a plus lieu d'être.

Article 2
En l'absence de conciliation ou en cas d'échec, le Procureur ou le Maire lance le procès.

Article 3
Le Procureur ou le Maire peut, dans son acte d'accusation, faire une proposition si l'accusé plaide coupable. En cas d'acceptation de la proposition par l'accusé, celui-ci le signifie dans sa plaidoirie de défense. Le Procureur ou le maire expose alors les modalités de rachat de l'accusé aux yeux de la Justice dans son réquisitoire, et demande une peine en cas d'échec. Le Juge rend son verdict en fonction de la réussite ou de l'échec du rachat de l'accusé.

Article 4
La non-application des engagements pris par un accusé plaidant coupable est une circonstance aggravante, étant considérée comme un outrage à la Cour.

Chapitre III - Des peines encourues

Les peines pouvant être prononcées, à titre non exhaustif, sont :
- Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,…).
- Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,…).
- Sanctions de travaux d’utilité publique.
- Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
- Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
- Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
- Inéligibilité.
- Bannissement.
- Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du Juge.)

Chapitre IV - Des chefs d'inculpation

Article 1
L'Esclavagisme correspond à toute embauche d'un pauvre innocent à un salaire obscène (soit inférieur aux salaires établis en ce duché) par un faquin.

Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Article 5
La Haute Trahison, de manière non exhaustive, comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée d'armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc.



Ledit Grand Coutumier entrera en vigueur un jour franc après sa promulgation.

Faict à L'ombrière, le quinzième du mois de mai de l'an de grâce 1458
Melior
Duchesse de Guyenne.











Citation:
Statuts de la noblesse de Guienna

A titre liminaire, il est ici rappelé que la noblesse dans notre Duché comprend:
  • Les nobles de Guyenne, dont les fiefs relèvent directement du Duché et qui prêtent allégeance directement à la Guyenne. Il s'agit des nobles de mérite et des nobles vénaux.
  • Les nobles en Guyenne, dont les fiefs sont situés dans le Duché mais relèvent d'un fief de rang supérieur et qui prêtent allégeance au titulaire de ce fief. il s'agit des nobles issus de mérite.


Des devoirs de noblesse

Les devoirs généraux de la noblesse

Tout noble se doit de respecter les conditions du "vivre noblement" tel qu'édicté par l'Hérauderie de France, et l'ensemble des règles héraldiques royales et guyennoises.

Tous les deux mois à l’occasion de l’accession au trône d’un nouveau régnant ou de la reconduction d’un régnant sortant, chaque noble de Guyenne se doit de renouveler son allégeance au Duché au travers de son hommage au Duc.

Pour cela, il jure au régnant aide et conseil (consilium), aide armée (auxilium) et fidélité (obsequium).

L’Amassada Baroniliari:

De la constitution de l’Amassada Baroniliari de Guienna

Sont membres de plein droit de l’Amassada Baroniliari les nobles possédant fief dépendant directement de la Guyenne, en ce compris les seigneurs et dames de mérite, et les seigneurs et dames vénaux.

Le héraut d'arme du Duché est admis au sein de l’Amassada mais son rôle n’est que consultatif.

Sont exclus de l’Amassada les conjoints de nobles, les seigneurs et dames issus de mérite.

Toutefois, en cas d'absence d'un membre effectif de l'Amassada Baroniliari, celui-ci pourra désigner son conjoint ou un vassal ayant fief en Guyenne afin de le représenter. Ce caractère exceptionnel de représentation se devra d'être annoncé à l'ensemble de l'Amassada. Il est par ailleurs entendu qu'un noble et son représentant ne pourront s'exprimer chacun sur un même sujet: le principe est d'une voix par fief et non par personne.

Des attributions de l’Amassada Baroniliari:

L’Amassada Baroniliari est le moyen privilégié par lesquels les nobles du Duché s’acquittent de leur devoir de conseil. Ils peuvent notamment y présenter des propositions de lois, y débattre et rendre leur avis sur des sujets proposés par le Duc ou soulevés de leur propre initiative.

Pour faciliter l'exercice du devoir de conseil, les membres de l'Amassada peuvent choisir l'un des leurs en qualité "d'interlocuteur privilégié". Celui-ci sera alors chargé de faire le lien entre l'amassada et le régnant, notamment en informant celui-ci des discussions en cours à l'amassada, et en transmettant à ses commensaux les sujets sur lesquels le régnant souhaite leur avis.

Par ailleurs, les membres de l’Amassada doivent être consultés par le Duc préalablement à tout dépôt de patente d’anoblissement auprès de l’Hérauderie royale, ou préalablement à tout octroi de seigneurie de mérite ou vénale. Ils ont également la possibilité de proposer au Duc une ou plusieurs personnes à anoblir.

Les membres de l’Amassada auront une semaine pour débattre et voter les patentes d’anoblissement et/ou les propositions d’octroi de seigneurie.

L’Amassada n’a qu’un avis consultatif sur les anoblissements proposés par le Duc à l'Hérauderie royale et reconnaît la compétence exclusive de cette dernière quant à l’octroi final d’un titre de noblesse d'un rang égal ou supérieur à baronnie, l'octroi d'un fief de rang inférieur étant laissé à la discrétion du suzerain sous réserve du non-exercice par le Roy d'Armes de son droit de veto.

Des lettres de soutien émanant des membres de l’Amassada pourront s’adjoindre aux patentes (dans la réserve de 2 à 3 lettres).

Si la majorité absolue des avis exprimés à l’Amassada est opposée à un octroi de seigneurie de mérite ou vénale, le Duc ne peut procéder à cet octroi.

A l’issue du mandat du Duc en exercice, l’Amassada pourra présenter une demande d’élévation du fief de retraite en Duché devant l’assemblée des Grands Feudataires, conformément à l’édit de l'Hérauderie Royale de France.

De la participation à l’Amassada :

La non-participation d'un noble aux votes ou aux débats relatifs aux sujets sur lesquels le régnant demande l'avis de sa noblesse de façon explicite pourra être considérée comme une dérogeance par le Régnant, sauf cas d'absence justifiée (retraite IG ) ou dûment annoncée à l'avance à l'amassada.

De la levée du ban

Le régnant peut lever le ban de la noblesse de Guyenne pour une durée maximale de trente jours.

Les nobles en levée de ban ne seront pas payés mais recevront de quoi se nourrir pour chaque jour de la levée.

En cas d'incapacité d'un noble à répondre en personne à une levée de ban,ce dernier pourra s'acquitter de son devoir d'aide armée:
- soit en se faisant remplacer par une personne de son choix, équipée d'une épée et d'un bouclier
- soit en versant une compensation pécuniaire d'un montant de dix écus par jour de levée de ban

Les membres d'Ordres Royaux déjà sous les armes sur décision de leur Ordre seront dispensés sans compensation en cas de levée de ban concomittante en Guyenne.

Des droits de noblesse

Du droit d’armée:

Chaque noble de Guyenne a le droit de créer un groupe armé, une lance ou même une armée privée, dans la limite d’une entité par fief.

L’existence de tout groupe armé ainsi créé devra être portée à la connaissance des autorités du Duché. Pour ce faire, il sera consigné en un registre ouvert à cet effet auprès des services de la Prévôté (et dont un double sera conservé à l’Amassada Baroniliari) : le nom du noble responsable du groupe et la composition dudit groupe (nombre et noms des membres).

En cas de convocation du ban, les groupes armés existants devront être mis sous les ordres de l'Etat-Major de l’armée ducale. Le noble responsable se verra alors donner accès à l’Etat-Major.

Si le groupe était mené par une personne autre que le noble lui-même, il est entendu que seul ce dernier sera responsable des agissements du groupe, réputé agir en toute circonstance sur ses ordres. Seul le noble responsable pourra avoir à en répondre devant la justice ducale.

Le Duc se réserve le droit de demander la dissolution de chaque groupe armé, lance ou armée privée.

Du droit d'érudition :

Toute personne possédant fief nobiliaire en Guyenne et dont la noblesse est reconnue par l'hérauderie du Royaume de France, pourra obtenir à sa demande une dérogation pour suivre les cours de la voie de l'armée ou de la voie de l'état. Cette dérogation lui permettra d'accomplir son devoir d'aide à la Guyenne grâce à ses connaissances (fourniture de points d'état).
Cette demande est à faire auprès du recteur pour validation.


Faict à l'Ombrière, le huitième du mois d'avril de l'an de grâce 1458

Melior
Duchesse de Guyenne


Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, avec l'accord du Conseil Ducal et en collaboration avec Dame Clytie,
Promulguons ce jour la Charte de la Guilde Ducale des Marchands Ambulants de Guyenne :

Citation:
Guilde Ducale des Marchands Ambulants de Guyenne


Préambule :

La présente guilde permet de donner un statut officiel aux marchands ambulants ducaux de Guyenne, afin qu’ils soient reconnus en tant que tels, dans et hors de nos frontières. En rejoignant la guilde, les Marchands Ambulants, pourront bénéficier, en cas de besoin, de l’aide du Duché. Ils s’engagent, en contre partie à respecter, scrupuleusement, la dicte charte.

-Article 1

La guilde des Marchands Ambulants, ci après nommés MA, a pour mission de permettre les échanges entre le Duché, et/ou les mairies, avec l'extérieur.
Elle a pour but de travailler en collaboration avec les différents organismes de commerce de Guyenne.

-Article 2

La guilde est dirigée par un chef de guilde, nommé par le Feudataire lui-même, et jusqu'à sa révocation par celui-ci.
Les membres de la guilde pourront néanmoins demander au Feudataire la destitution de leur chef en cas de manquements graves.

-Article 3

La guilde est une institution ducale, les MA de celles ci seront donc considérés comme des fonctionnaires ducaux.
Leur recrutement s'effectue après une candidature adressée au chef de guilde, avalisée par le Conseil.

-Article 4

Les différents MA de la guilde prêtent serment de loyauté envers la dite guilde et le Duché (voir serment en annexe). Il leur sera alors remis une accréditation officielle attestant de leur statut de MA ducal

-Article 5

Les MA ont accès au "Bureau de la guilde", sis au Palais de l'Ombrière, ainsi que le Feudataire, les maires et les conseillers ducaux.

Les MA devront se présenter à ce bureau tous les 2 ou 3 jours. Toute absence doit être signalée au responsable de la guilde afin d’assurer un bon fonctionnement du dispositif. En cas de manquement à ces deux devoirs, le chef de la guilde peut suspendre un MA, voire l'exclure de la guilde.

Article 6

Le MA ducal, en Guyenne, comme à l'extérieur, se devra de respecter les lois et décrets en vigueur du Duché/Comté/Ville où il se trouve.
Il doit se faire connaitre des autorités compétentes avant toute transaction en présentant son accréditation en bonne et due forme et demander les autorisations nécessaires pour commercer.

En cas de manquement à ces obligations, le MA pourra être radié de la Guilde, La seule responsabilité du MA sera engagée, le Duché de Guyenne ne pouvant être tenu pour responsable des manquements dus au non respect des lois par le MA..

-Article 7

Si un MA vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour son profit personnel, ou pour en faire bénéficier un tiers, il pourra être inculpé sous le motif de trahison.

-Article 8

Dans le cadre d'un contrat commercial, la rétribution se fera sous la forme d'un pain et de 10 écus par jour de route, plus une prime fixe de 5% de la valeur du contrat.

Dans le cadre d'un contrat de vente à la criée, la rémunération sera sous la forme d'un pain par jour de route, plus une prime variable de 10 à 20 % de la valeur des bénéfices.

En cas de chevauchement d'un contrat commercial et d'un contrat de vente à la criée, le MA ne recevra qu'un pain maximum par jour. La rémunération sera calculée sur le contrat le plus rentable pour le MA. Dans le cas où le contrat de vente à la criée s'avérait le plus intéressant, il sera déduit du montant de sa rémunération les 10 écus par jour du contrat commercial.

Les rétributions liées aux jours de route seront incluses dans le mandat attribué au MA, les primes seront versées dès la fin de la mission.

Les MA sont autorisés à emmener un surplus de marchandises acheté sur leurs propres deniers, et à le vendre à leur propre compte, ainsi que défini par le contrat prévu à cet effet (voir mandat : Annexe 2).

-Article 9

Les MA ayant effectué plus de dix jours sur les routes, dans un même mois, pour servir la Guyenne se verront rembourser leurs impôts du dit mois comme prime d'impôts. Cette prime sera reversée, également dès la fin de la mission, sur présentation d'un justificatif de paiement, demandé au maire de la commune de résidence.

-Article 10

Aucun conseiller ducal ou bourgmestre ne pourra adhérer à la guilde durant toute la durée de son mandat, ceci serait alors considéré comme cumul de mandats.





Annexes
Citation:

-Annexe 1: "Serment de la Guilde des Marchands Ambulants de Guyenne"


Moi…… résidant à …… m’engage dans la Guilde des Marchands Ambulants de Guyenne. Je jure de servir fidèlement mon Duché et de ne jamais détourner, de quelque manière que ce soit, les biens et marchandises qui me seront confiées par celui-ci.

Fait à ...... le......





Citation:
-Annexe 2 : Contrat

Mandat confié à xxxx (nom IG complet) en qualité de MA, pour la vente/l'achat de (nombre, dénomination des denrées, prix de vente/d'achat) au comté/duché ou à la mairie de xxx.
Le départ se fera de la ville de xxx dans le duché de Guyenne.
Xxxx (nom IG du MA) touchera la somme de xxx écus pour cette mission, et disposera de xxxx miches de pain pour la durée du voyage.
Xxxx (nom IG du MA) est autorisé à vendre xxx denrées pour son propre compte.

Ce mandat contient :
- XX écus
- Liste exhaustive des denrées contenues dans le mandat, et si elles font objets d'échanges ou de dons : mettre la valeur
ex : 10 pains à 6.65écus.

Ce mandat devra contenir en retour :
- XX écus
- Liste exhaustive des denrées que le mandat devra contenir, avec la valeur de celles-ci.

Ce mandat devra être de retour le (date de retour prévue).
Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales/municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour Trahison.

Fait à (lieu), le (date de création)
Par (nom du créateur du mandat) en qualité de CAC


Faict à L'Ombrière, le Vingt-Troisième Jour du mois de Juin de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.

















Citation:
A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, abrogeons le Code Maritime et Portuaire du Duché de Guyenne ratifié le Dix-Neuvième Jour du mois de Juin 1458 et promulguons ce jour, le Code Maritime et Portuaire du Duché de Guyenne :

Citation:
CODE MARITIME ET PORTUAIRE DU DUCHÉ DE GUYENNE

Préambule
Le présent Code a pour but d'organiser la navigation des navires sur les eaux de Guyenne et la gestion des ports.
Le Duché de Guyenne reconnaît les bras de fleuves et canaux fluviaux passant sur son territoire comme eaux fluviales ducales pareillement pour les eaux bordant son territoire face à l’océan.

Chapitre 1 : des postes
Article 1
Des responsables sont désignés pour veiller à son application.
-Le Duc
-Le Commissaire aux Mines (responsable civil)
-Le Commandant de Marine (responsable militaire)

Article 2
Le Duc avalise les décisions du Commissaire aux Mines et du Commandant de Marine.
Ces décisions ou réglementations peuvent passer au vote devant le Conseil Ducal si le Duc le juge nécessaire.

Article 3
Le CAM nomme et révoque les Chefs de ports .
Il travaille en lien direct avec le Commandant de Marine et le Commissaire au Commerce afin de gérer le flux de marchandises dans le Duché.
En cas de crise grave le Duc, et après avis du Commandant de Marine, peut demander au Commissaire aux Mines la fermeture générale ou partielle des ports de Guyenne

Article 4
Le Commandant de Marine est nommé ou révoqué par le Duc.
Le Commandant de Marine veille à la sécurité sur les voies maritimes et fluviales du Duché.
Il peut demander l'appui des navires marchands à capitaux privés pour mettre fin à une campagne de pirates ou à un conflit.
Le Commandant de Marine par l'intermédiaire du Capitaine peut demander une surveillance des routes de Guyenne afin de sécuriser les points stratégiques du territoire.
Le Commandant de Marine et le Capitaine feront en sorte de travailler de concert afin de coordonner leurs actions.

Article 5
Les Chefs de ports ont pour but d'optimiser le fonctionnement et l'accessibilité des ports et de veiller aux arrivées de bâtiments..
Ils doivent tenir un registre de bord où figureront toutes les informations utiles des navires désirant transiter par les ports concernés.
Le registre de bord sera affiché dans la capitainerie et pourra être consulté par le Commandant et le Commissaire aux Mines.
Une capitainerie sera crée pour regrouper les horaires de présence des Chefs de port, les registres de bord et tout autre information primordiale.
Les Chefs de port ont obligation de signaler au Commandant de Marine tout navire suspect en utilisant leur vigie.

Chapitre 2 : du commerce maritime
Article 1
Le commerce par les eaux de Guyenne est libre et aucune taxe d'aucune nature ne peut être prélevée.

Article 2
Les navires étrangers et autochtones se doivent de respecter les décisions du Duc, du Commissaire aux Mines du Commandant de Marine et par délégation des Chefs de ports.

Article 3
Un capitaine de navire ne respectant pas ces décisions peut faire l'objet de poursuites pénales. (Trouble à l’Ordre Public)

Article 4
Le Commissaire au Commerce par l'intermédiaire du Commissaire aux Mines peut mandater un navire pour effectuer une mission marchande.

Chapitre 3 : de l'achat et de la vente de navire.
Article 1
L'armateur souhaitant construire un navire doit faire une demande écrite motivée en expliquant clairement son projet au Chef de port de la ville choisie.
Après avoir exprimé son avis, le Chef de port transmettra au Commissaire aux Mines, le présent dossier qui sera discuté au Conseil Ducal. Lequel aura un délai de quarante-huit heures pour valider ou non la demande. Tout refus devra être motivé par écrit à l'armateur.
Un registre dans la Capitainerie sera ouvert afin de répertorier les différentes transactions.

Article 2
Un armateur de Guyenne ou même étranger souhaitant vendre son navire en Guyenne doit en faire la demande au Commissaire aux Mines par l'intermédiaire du Chef de port local.
Le vendeur ne peut monopoliser un emplacement du port définitivement sous peine de poursuites pénales.(Troubles à l’Ordre Public)


Faict à L'Ombrière, le Vingt-deuxième Jour du mois de Juin de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.






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