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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Archybald
Citation:
À tous présent et à venir, salut,

Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, nommons aux postes suivants :

    Chancelière : Elianor de Vergy
    Conseiller sans charge fixe : Salveo
    Porte-parole : Archybald

    Bailli : Mircha
    Commissaire au commerce : Frederine
    Commissaire aux mines : Armenos

    Capitaine : Ancelin
    Connétable : Koyote

    Juge : El Barto
    Prévôt des maréchaux : Aradiia
    Procureur : Bardieu
Fait au palais de l'Ombrière le vingt-et-unième de janvier 1460.

Kronembourg
Citation:


BILANS DE FIN DE MANDAT - NOVEMBRE 1459 / JANVIER 1460


BILAN MINIER

Objectifs atteints en fin de mandat :

- Aucune fermeture de mine afin de fournir du travail aux guyennois dans les mines chaque jour.

- Autosuffisance du duché : aucune importation de matériaux pour l’entretien des mines.

- Production d’écus suffisante pour participer au soutien économique des villes grâce au rachat de leurs surplus par le duché.

- Amélioration des mines d’or afin d’accroître leur rentabilité.
Deux améliorations ont été faites :
le 14 décembre 1459 pour la mine d’or entre Agen et Montauban
le 7 janvier 1460 pour la mine d’or entre Bordeaux et La Teste
.
On remarque d’ailleurs dans les graphiques la baisse momentanée de revenus due à ces améliorations.

Fait le 15 janvier 1460 par Mircha, CAM de Guyenne.










Citation:
Fin de mandat du bailli Frédérine..

Le mandat c’est bien passé , il a été bon, juste deux petits moments de baisse pour l’amélioration des mines.

Nous voyons une baisse toutes les fins de semaine , c'est le solde de la paie des mineurs, et l'enveloppe du connétable .

J’ai racheté beaucoup aux villes et les maires ont bien participé pour que nous ne manquions pas de céréales afin de faire naître des animaux.
La vente des animaux a beaucoup augmenté , nous avons pu en avoir tous les jours à fournir.

Pour les embauches des haut fonctionnaires nous en avons bien moins besoin du fait que le prestige est monté à 5 étoiles , les érudits ont toujours fourni ce que nous avions besoin .

Nous avons payé les soldes et la nourriture pour les armées et même rattrapé ce qui était en suspend , nous sommes à jour de ce coté là .

GRAPHIQUES POUR LA GESTION DES ANIMAUX








Citation:
Bilan économique du Commissaire au Commerce Koyote.

Nous nous pouvons sincèrement nous enorgueillir de vivre dans une province prospère !
Alors que les économies de quelques-uns de nos plus proches voisins sont à l'agonie, la Guyenne affiche encore et toujours un solde de trésorerie positif. Si la croissance de ces excédents est aujourd'hui limité, c'est que nous avons eu à cœur de nous donner les moyens d'ambitions encore plus grande. Nous avons ainsi que le CaM le décrit, persévérer dans l'amélioration de nos patrimoine minier. Celui-ci croit donc en rentabilité et donc notre retour sur les investissements consentis commence à se faire voir.



La politique d'achat et de vente pratiquée avec les maires a toujours été la voie privilégiée pour commercer. Les transactions quotidiennes sont donc permanentes et permettent ainsi de voir des marchés dynamiques sur lesquels les denrées affichées à prix raisonnables ne restent pas bien longtemps.
Même si les bénéfices enregistrés par les vendeurs ont été amputés il y a quelques semaines par l'apparition des taxes, il faut savoir que les prix élevés pratiqués permettent de gommer cet effet.
A contrario, l'export des denrées produites localement reste difficile car il est ardu de proposer à nos voisins des tarifs plus intéressants que ceux pratiqués chez eux. C'est donc également la rareté ou la spécificité de nos produits qui permet de nous distinguer.
Dans la mesure où nous disposons de 4 vergers en Guyenne, je continue de dissuader les paysans ou futur paysans de choisir la culture de légumes. A ce jour, les élevages se montrent bien plus intéressants et les carcasses, pelotes de laine et autres peaux n'ont pas le temps de moisir sur les étals tant ces commerces sont florissants, en plus d'être profitables.
La politique d'élevage intensif conduite par notre Bailli a ainsi exercé une influence bénéfique sur notre économie toute entière et permet de retrouver sur les étals des produits qui avaient fini par manquer.

Les relations avec les partenaires commerciaux, sans avoir été délaissés ont cependant été traités avec circonspection. Comme expliqué, le commerce avec les maires a toujours été privilégié aux dépends parfois d'un bénéfice plus important. Mais nous restons persuadés que le Duché tout entier et à commencer par ses habitants, y trouve plus à gagner ainsi.

La taxe sur les salaires a fait et continue de faire l'objet d'une étude avec l'assistance des maires des 8 villages. Même si statistiquement la période d'observation n'est pas encore complètement représentative, une tendance se dégage. Ce prélèvement nous permet ainsi de payer environ la moitié des dépenses militaires engagées. Ce complément ne peut donc pas être abandonné sous peine d'être reporté au titre d'une autre ligne de crédit, c'est-à-dire fort probablement au titre d'un prélèvement direct (taxe sur les ventes) ou indirect (impôts ducaux sur les mairies). Même si la décision n'a rien de définitif, le constat est sans équivoque.

Les taxes sur les produits n'ont elle pas évoluées depuis leurs mise en place. Cela signifie donc qu'elles n'ont pas baissé, au grand dam de certains, mais qu'elles n'ont pas augmenté non plus. Or dans le contexte de guerre dans lequel se trouvaient la plupart des provinces de France, beaucoup ont choisi de taxer fortement pour compenser les pertes liées aux départs et à la chute de production, quand ce n'est pas pour tenter de combler un déficit abyssal.
La politique fiscale du Duché, bien que toujours critiquable - car on n'est jamais ravi de payer des impôts -, permet d'envisager un avenir économique sain et équilibré. La contribution se trouve répartie entre les différentes sources génératrices de revenu permettant ainsi une taxation qui a été considérée comme plus juste par les membres du Conseil Ducal.


Ce jour met donc un point final a une politique économique dynamique, profitable et équitable. Je remercie en cela les maires qui se sont succédés et avec qui, même si les échanges ont parfois été rudes, ont toujours été d'un grand soutien tout comme l'équipe économique a tenté de le faire à leur égard.
La Guyenne est terre prospère, et toute cette richesse est le fruit du travail et de l'engagement de chacun. Que tous ses sujets en soient remerciés et qu'il plaise au Tout Puissant que cela dure des années encore.

Fait à l'Ombrière le 19 de janvier 1460
Koyote, CaC de Guyenne



Citation:
Bilan du Commissaire au Commerce Extérieur Pandacool :
Pas de bilan.


Citation:

Bilan fin de manda de la Conseillère régionale Sashah.

Il est difficile de faire un bilan de fin de mandat. Tout simplement parce que 2 mois n’ont pas suffit à la lourde tâche qu’est celle de réunifier la Guyenne, dans la découverte des autres villes, de ses habitants, de leurs us et coutumes, de leurs centres d’intérêts.

Pour l’instant les villes cohabitent les unes à côté des autres, sans prendre conscience qu’elles font toutes parties d’un même Duché. Le travail à faire sera de longue haleine, afin que les mentalités changent.

J’ai envoyé à tous les maires et à tous les tribuns le même questionnaire, afin de mettre en avant leurs cités. Aucun ne m’a répondu, strictement aucun. Nous sommes parvenus à réaliser deux recueils cependant pour deux villes, en arrachant péniblement les maigres informations que l’ont a consenti à nous fournir. L’une étant Blaye, la ville où j’ai vécu et où Dame Lona mon assistante était résidente et l’autre sur la capitale Bordeaux, où je vivais encore dernièrement.

Il nous a fallu un mois pour obtenir satisfaction, tout simplement parce que promouvoir sa cité, la faire connaitre aux autres ne semble pas être dans les priorités.

Je continuerai à œuvrer en ce sens, non plus au nom du Conseil Régional, puisque je me retire de la politique, pour souffler un peu et ouvrir ma maison d'édition, mais au nom de la citoyenne Guyennoise que je suis.

L’échange entre nos villes me semble important, ensemble la Guyenne peut être un duché agréable où l’on aurait envie de vivre. Laissant de côté les guerres intestines, religieuses ou financières, il m’apparait que l’esprit morose doit disparaitre. Je suis encore un peu médusée de voir que les « chacun chez soi et chacun pour soi » règnent en maitre dans le duché. L’information ne circule pas ou peu. Qui sait que le maire de Marmande à organiser un concours de décoration de tonneaux, qui connait le résultat de l’opération marché de produits de luxe à Bazas en décembre dernier ? Alors que la Guyenne est riche en culture, en hommes et femmes de terrain, en ressources, en patrimoine, tout reste enfoui.

Il est temps que l’on déterre tout ceci et quiconque voudrait m’aider à y parvenir, serait le bienvenu. J’aimerais voir fleurir des sourires sur le visage de chaque Guyennois.

En conclusion, j’espère que ce premier pas vers les autres ne sera pas le dernier.


RR_Diap_Blaye

Ville_de_Bordeaux

Fait au Palais de l'Ombrière le 19 Janvier 1460





Citation:
Bilan de fin de mandat - Prévôté - Eruntalon
Toutes les informations concernent la période du 20 novembre 1459 au 18 janvier 1460 (date de rédaction du bilan).


1) Les effectifs


Au cours de ces deux derniers mois, une dizaine de postes différents ont été pourvus (avec parfois des cumuls) que ce soit parmi les officiers ou les agents. Ces arrivés concernent de nouvelles recrues mais aussi des retours d'anciens. Vous trouverez ci-dessous la liste à jour des effectifs de la prévôté.

Citation:
Tableau des Effectifs de Prévôté de Guyenne
MAJ au 18/01/1460



Vice-prévôt à l'instruction : Ombres
Vice-prévôt à la sécurité : Boucanier
Vice-prévôt aux douanes : Chistophe_de_Lirac


  • Agen
      Lieutenant :
      Sergent :
      Chef Maréchal : Glouglou - Sheina - Flk (en retraite)
      Douanier :Sheina


  • Bazas
      Lieutenant : Ptitoine48
      Sergent :
      Chef Maréchal :Ptitoine48 - Angelique0409
      Douanier : (Alcinoos )


  • Bordeaux
      Lieutenant :
      Sergent :
      Chef Maréchal : Kateyll - Aleida_
      Douanier : Kateyll - Aleida_

  • Blaye
      Lieutenant :
      Sergent : Chistophe_de_Lirac, Alcinoos (stagiaire)
      Chef Maréchal : Calam - Ryms - Alcinoos (stagaire)
      Douanier :


  • Cahors
      Lieutenant : Bichounette
      Sergent :
      Chef Maréchal : Bichounette - Shota
      Douanier : Cissou


  • La Teste de Buch
      Lieutenant :
      Sergent :
      Chef Maréchal : Serginio17 (indisponible) - Arrander (en retraite) - Lilya
      Douanier :


  • Marmande
      Lieutenant : Emi4218
      Sergent :
      Chef Maréchal : Emryn - Jonhatan27 - Bela_Lugosi (stagiaire)
      Douanier :


  • Montauban
      Lieutenant : Salveo
      Sergent :
      Chef Maréchal : Salveo
      Douanier :




En formation :


  • Alcinoos, sergent et CM, Blaye
  • Morgana_, sergent, Bordeaux
  • Francesco.Ferrara, CM, Bordeaux
  • Kaysh, CM, Bordeaux
  • Luthiene, sergent, La Teste
  • Bela_Lugosi, CM, Marmande
  • Tagghor, sergent, Montauban
  • Coq, CM, La Teste


La liste est encore loin d'être complète et j'invite toute personne intéressée par la prévôté à contacter le prévôt (moi ou mon successeur) pour toute candidature ou question.

2) Le travail "ordinaire"

En ce qui concerne le travail quotidien et ordinaire de la prévôté, je parlerais peu, je parlerais chiffres :

Affaires de police :
Au cours de ce mandat ce sont 28 dossiers de plainte qui ont été monté par les agents de prévôté et transmis à la procure. 7 d'entre eux étaient issus d'un dépôt de plainte dans le nouveau bureau en gargotte.

Sécurité

Cette information n'aura échappée à personne mais aucune prise de mairie n'est à déplorer au cours de ce mandat. Deux révoltes autorisée ont eu lieu à La Teste de Buch et Marmande.

Aucune grosse alerte n'a été émise, mais à 6 reprises les défenses ont été renforcées par mesure de précaution dans certains villages.

Enfin, et bien qu'il y ait pour le moment peu de point de comparaison, 90,4% des gardes prévues ont été parfaitement prises (on peut y ajouter 3,1 % de gardes effectuées mais non payées et non réclamées suite à une mauvaise prise de garde par le CM, ce problème a été corrigé et n'est plus intervenu depuis la mi-mandat).

Douane

La fermeture de nos frontières aux ressortissants toulousains a amené un surcroit de travail pour nos douaniers, en effet durant la période concerné ce sont 21 ressortissants toulousains qui ont été repérés et avertis.

3) Le travail "exceptionnel"

Au cours de ce mandat, la bibliothèque de la prévôté a été revue et repensée. Ce sont surtout les documents concernant les sergents qui ont fait l'objet de notre attention. Dorénavant toute les procédures classiques ont été clairement écrites et sont laissées à la vue de tout sergent ou apprenti. Les textes de lois ont également été mis à jour en collaboration avec le pôle justice. L'ensemble du corpus législatif est désormais accessible au palais de justice.

Les dossiers de prévôté ont été harmonisés avec les dossiers de plainte demandés par le tribunal de manière à simplifier les procédures.

Comme prévu, un bureau de dépôt de plainte pour les personnes brigandées a été ouvert en gargotte, sept dossiers de brigandage ont été traité par ce biais. La mise en place d'une fiche type de déposition des victime a permis d'obtenir plus rapidement les informations nécessaires.


4) Les chantiers en cours

Faute de temps, certains projets n'ont pu être menés à terme, il appartiendra au futur prévôt d'y donner suite ou non. Ces projets sont au nombre de deux :

  • Rédaction d'une charte de la prévôté : un premier jet a été présenté au conseil ducal, mais pas encore aux officiers de prévôté. Un tel document aura pour but d'officialiser le rôle de chacun, mais aussi de clarifier le fonctionnement d'une institution souvent complexe.

  • Réorganisation des locaux : un plan a été proposé et discuté avec les officier de prévôté. L'objectif principal étant la mise en place d'un pôle sécurité plus fonctionnel, organiser par ville. Les objectifs secondaires étant de réduire le labyrinthe que forment les baraquements actuels.


5) Le mot de la fin

En dernier lieu je tiens à remercier tous les agents de prévôté qui travaillent, souvent dans l'ombre, et qui veillent quotidiennement à la sécurité et au maintien de l'ordre en Guyenne. Ce fut un honneur et un plaisir pour moi de diriger l'une des plus vieilles institutions de Guyenne au cours de ces dernières semaines.

Bonne continuation à tous les agents de prévôté, et bon courage à mon successeur.

Fait le 18 janvier 1460 au palais de l'Ombrière par Eruntalon

Citation:





































































Citation:
Bilan du Capitaine Dragonet :
Pas de bilan.


Citation:
Bilan Compagnie d'Ordonnance - Connétable Amozart.

Nous avons actuellement 4 armées opérationnelles postées stratégiquement en Guyenne et nous permettant ainsi de parer à toute éventualité belliqueuse.

La Connétablie a eu à cœur d'effacer quelques arriérés de soldes ainsi que de pourvoir les troupes en ravitaillement. Ainsi chaque soldat est dédommagé , qu'il soit homme de rang ou chef d'armée, selon un barème comprenant soit une solde et un pain, soit une solde plus importante.

Il est à noté que la situation instable de notre frontière avec le Poitou nous a conduit à renforcer la garde et donc les rangs des armées stationnant dans ses environs. Nous espérons que le recours à la diplomatie pourra éviter le pire, selon le vieil adage : "si vis pacem, para bellum" (si tu veux la paix, alors prépare la guerre).

Avec les instances économiques du Conseil ainsi que la participation active des maires, nous avons pu constituer un stock de pain que nous considérons comme stratégique et qui permettrait de ravitailler rapidement les éventuelles troupes mobilisables.

Malgré la vile trahison d'une habitante de Guyenne lors des événements de la chute de Montauban aux mains de Toulouse, nous avons également pu reconstituer un stock d'armes et de boucliers.

Les rangs de notre Compagnie d'Ordonnance dont le décret de création est encore relativement récent sont donc désormais constitués et peuvent accueillir les volontaires qui se présenteront à la caserne.
N'hésitez pas à nous visiter dans le corps de garde pour nous rejoindre

Les bases jetées durant ce mandat permettent d'envisager le meilleur et au-delà de la simple gestion de crise ou de conflits armés, nous souhaitons donc lui donner corps et entraîner des troupes pour leurs donner les rudiments militaires.

Fait à l'Ombrière le 19 de janvier 1460
Amozart, connétable de Guyenne
Avec le concours de Koyote, CaC de Guyenne




Citation:
Bilan du procureur Nightmare - du 20 décembre au 19 janvier 1460

Durant ce laps de temps, beaucoup de procès ont été lancés, soit au total 16 contre 8 durant la première partie du mandat. Avec notamment 10 procès pour TOP, 4 pour escroquerie et 2 pour trahison.

Il est à noter que l'ensemble des plaintes reçues par l'intermédiaire de la prévôté, par des procureurs voisins (via les accord judiciaires) ou directement ont été traitées et les procès ouverts. Sauf absence des prévenus en Guyenne.
Certains procès sont toujours en cours dans l'attente de certain témoignage.

Je me tiens à disposition du nouveau procureur pour transmettre certains dossiers.

Fait à l'Ombrière par Nightmare le 19 janvier 1460


Citation:
Bilan du juge Elianor de Vergy, du 22 novembre au 19 janvier:

Lors de ma prise de fonction au poste de juge, dix-neuf affaires étaient pendantes devant le tribunal du Duché. La totalité de ces dix-neuf affaires a été menée à terme et les verdicts ont été dûment rendus.

Pour les affaires ouvertes depuis ma prise de fonction, onze d'entre elles ont été entièrement traitées et jugées. Dix sont en attente de verdict. Parmi ces huit affaires, l'une est en attente du verdict que doit fournir le juge d'Armagnac et Comminge puisque l'affaire a été lancée en coopération judiciaire sur demande de ce Comté. Une autre est pendante, l'accusé étant en retraite spirituelle et donc dans l'impossibilité d'être jugé.

Sont également pendantes six affaires dans lesquelles la parole est à la défense, et cinq dans lesquelles la procure doit prononcer son réquisitoire.

Parallèlement au travail fourni en salle d'audience, le rangement, le classement des archives judiciaires s'est poursuivi.







































































_________________
Kronembourg



Citation:


À tous présent et à venir, salut,

Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, avec l'approbation à la majorité du conseil ducal, promulguons :

  • le code militaire de la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne
  • le code de fonctionnement de la Compagnie d'Ordonnance de Guyenne
  • une amnistie générale de l'ensemble des forces militaires, officiers exclu, ayant participé aux divers événements bélliqueux qui ont frappé la Guyenne durant les derniers mois. Le sort des officiers qui n'étaient pas tenu à l'obéissance de la hiérarchie militaire reste soumis à la considération de la justice de Guyenne

Fait à Bordeaux le vingt-troisième de Janvier 1460.

_________________
Archybald
3 annonces pour le prix d'une, 3 !

Citation:



    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, nommons :

    • la duquessa Elianor de Vergy au poste de chancelière de Guyenne

    Et tenons à remercier dòna Evanescence pour son investissement et son travail de qualité à la tête de nos ambassades, et lui souhaitons une bonne continuation.

    Fait au palais de l'Ombrière le trente et unième de janvier 1460.




Citation:



    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, nommons :

    • le sieur Armenos au poste de commandant de marine de l'amirauté de Guyenne

    Et tenons à remercier le sieur Vald pour son investissement et son travail de qualité à la tête de la sécurité de nos eaux maritimes et fluviales, et lui souhaitons une bonne continuation.

    Fait au palais de l'Ombrière le trente et unième de janvier 1460.




Citation:



    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :

    • avoir confié le commandement de la cogue ducale « Aquitaniae Serena » à dòna Ceronnie

    Fait au palais de l'Ombrière le trente et unième de janvier 1460.


Archybald
Citation:



    Au peuple de Guyenne en général,
    Et aux habitants de Marmande en particulier,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :

    • avoir autorisé la révolte du 3 février en la bonne ville de Marmande, qui a vu le sieur Thanatos de Nyx succéder au sieur Emryn, actuellement incarcéré en garde à vue

    Tout sera entrepris pour que la transition se déroule au mieux, notamment au niveau de la gestion courante et de la protection des avoirs marmandais.

    Fait au palais de l'Ombrière le troisième de février 1460.


Salveo
Citation:


    Au peuple de Guyenne en général,
    Au Royaume de France dans son entièreté,
    Et au peuple flamand en particulier,

    Après la récente déclaration du feudataire flamand, devant l'ignominie de cet acte à prononcer l'indépendance d'une province dont le cœur appartient historiquement à la France depuis que Tristan de Salignac dit Biquette en fut son premier Comte, devant la félonie rampante qui ronge, crescendo, les terres et l'héritage des Gaules ; et enfin, pour ne pas être confondu, de par notre silence, à un complice de cette folie,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :

    • rompre les relations diplomatiques qui lient notre contrée à celles des flandres, tant que la loyauté et la fidélité resteront des chimères corruptibles pour ses dirigeants.


    Fait au palais de l'Ombrière le sixième de février 1460.





Citation:



    Au peuple de Guyenne en général,
    A messire Philipusaficus en particulier,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :
    • qu'en vertu de l'article 3 du décret régissant la profession d'avocat,

      Citation:
      Article 3 : De la destitution d’un avocat.

      Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour révoquer un avocat.
      La destitution d’un avocat apparaît en cas d’absence répétée, d’incompétence notoire et de fautes graves.
      Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quant à la destitution d’un avocat.


      destituons le sieur Philipusaficus de ses privilèges de maitre et de sa charge d'avocat au barreau de Guyenne.
      Nous considérons son absence prolongée du duché durant les mois précédant la nouvelle année comme un manquement à ses devoirs et à notre justice à laquelle il a pourtant juré de se dévouer.


    Fait au palais de l'Ombrière le neuvième jour de février 1460.






_________________
Salveo de Louvelle
Kronembourg
Citation:


    Au peuple de Guyenne en général,
    Aux maires en particulier,
    A ceux qui liront la présente affiche,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons que les cinq seules armées, et uniquement celles-ci, autorisées à fouler le sol guyennois sont :

    • " L'Aguiane " dirigée par Kronembourg
    • " Phalange d'Aquitaine " dirigée par Armenos
    • " La Compagnie du Quercy " dirigée par Koyote
    • " Gloria et Uirtute " dirigée par Nightmare_bbp
    • "L'Equator" dirigée par Archybald


    Les maires sont donc tous appelés à vérifier rapidement les autorisations données au sein de leurs bureaux.

    Fait au palais de l'Ombrière le treizième jour de février 1460.


_________________
Archybald
Citation:



    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre I, Chapitre II, Opus I, article 5 :

      « Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certaines d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissances particulières et reconnues. »

    Formons un conseil élargi en appelant donà Sashah à participer aux discussions du conseil, à nous apporter son aide dans le domaine de la communication et à reprendre en main le conseil régional.

    Fait à l'Ombrière le quatorzième de février 1459.


Kronembourg
Citation:


    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Aradiia de La Duranxie, dame de Cazaugitat, par la grâce de Dieu et la volonté de sa grâce Kronembourg Duc de Guyenne, Prévôt des Maréchaux de Guyenne, déclarons :

    • avec le soutien de la majorité du conseil ducal, nous tenons à remercier dona Ombres, baronne de Castillon du Médoc, pour son engagement vieux de plusieurs mois à la Prévôté, à former les nouvelles recrues.
      Toutefois, il est apparu que la personnalité de la baronessa de Castillon de Médoc est hautement contradictoire avec les nouveaux objectifs de cette institution.
      Nous la libérons donc de ses obligations de Vice-Prévôt à l'instruction et de Lieutenant de Bordeaux.


    Fait à l'Ombrière, le dix-huitième jour du mois de février 1460.









Citation:


    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Aradiia de La Duranxie, dame de Cazaugitat, par la grâce de Dieu et la volonté de sa grâce Kronembourg Duc de Guyenne, Prévôt des Maréchaux de Guyenne, déclarons :

    • avec le soutien du conseil ducal, nous tenons à remercier dona Ombres, baronne de Castillon du Médoc, pour son engagement vieux de plusieurs mois à la Prévôté, à former les nouvelles recrues.
      Toutefois, il est apparu que la personnalité de la baronessa de Castillon de Médoc est hautement contradictoire avec les nouveaux objectifs de cette institution.
      Nous la libérons donc de ses obligations de Vice-Prévôt à l'instruction et de Lieutenant de Bordeaux.


    Fait à l'Ombrière, le dix-huitième jour du mois de février 1460.






_________________
Kronembourg
Citation:



    Au peuple de Guyenne en général,
    Aux habitants de Blaye en particulier,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Kronembourg de la Duranxie, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, annonçons :

    Qu'il soit su qu'à l'aube du 27 Février 1460, la ville de Blaye a vu sa mairie reprise par les Blayais suite à la mise en retraite spirituelle de leur bourgmestre Christophe de Lirac. Que le courageux sieur Exoman s'est assis sur le fauteuil du maire à la suite d'une révolte organisée en coopération avec la Prévôté.

    Nous lui souhaitons grande réussite en cette période difficile et informons les Blayais qu'ils pourront à nouveau voter pour élire leur nouveau bourgmestre d'ici seize jours.

    Fait à l'Ombrière le vingt-septième jour de février 1460.



_________________
Archybald
Citation:



    À tous présent et à venir, salut,

    Nous, Kronembourg de la Duranxie, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, dressons ce jour un bilan de mi-mandat.

    Remaniements du conseil ducal

    • À la suite du décès de la regrettée Frederine, le poste de CaC a été attribué successivement aux messires Koyote, Salveo et Archybald

    Débats clos

    • Consilium des nobles
    • Déménagement des ambassades
    • Sécurisation des routes par les armées
    • Débats divers

    Débats en cours

    • Charte de la Prévôté
    • Succession au trône de France
    • Relance du conseil régional
    • Jumelage culturel entre la Guyenne ses voisins
    • Traité de coopération entre la Guyenne et Toulouse
    • Extension de la flotte maritime de Guyenne
    • ...


    Fait à l'Ombrière le vingt-neuvième jour de février 1460.




Bilan du Juge El Barto a écrit:
Bilan du Juge de Guyenne, pour la période du Dix-Neuvième Jour du Premier Mois de l’An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, à ce jour


Des rendus de la Justice guyennoise :

Vingt-trois (23) verdicts ont été rendus : quinze (15) pour Trouble à l’Ordre Public, sept (7) pour escroquerie, aucun pour Trahison, un (1) pour Haute Trahison.

Sur ces vingt-trois (23) verdicts prononcés, dix-sept (17) ont reconnu coupable les accusés. Au total, vingt (20) jours d’emprisonnement ont été requis, deux cent soixante-dix (270) écus ont été perçus à titre d’amendes et la potence a serré le cou d’un traître.

Un suivi scrupuleux des dossiers et de leur archivage est réalisé, dans l’aile dédiée au Palais de Justice de l’Ombrière.


Des effets de ces verdicts :

Aucune récidive des condamnés de cette période n’a été constatée.

Aucun appel des verdicts rendus n’a été demandé auprès de la Cour d’Appel du Royaume.


De la coopération judiciaire :

Cinq (5) procès ont eu lieu, ou ont actuellement lieu, en vertu de traités de coopération judiciaire avec d’autres provinces du Royaume de France : un (1) pour le duché d’Armagnac et Comminges, quatre (4) pour le Béarn.

Nous soulignerons deux choses : la rapidité de poursuite contre un malfrat, au-delà des frontières du lieu du délit ; mais la lenteur de la réception de nouvelles, dont verdict, de la Justice accusatrice vers nous, Justice rendant verdict en le nom de l’accusatrice.

Une démarche de nouvelle signature d’un traité de coopération judiciaire est actuellement en cours auprès du comté de Toulouse, démarche que nous soutenons. Un nouveau point, visant justement à affranchir d’un délai d’attente trop important pour réception du verdict du Juge la province accusatrice, a été soulevé.


A ce jour :

Huit (8 ) procès sont à ce jour instruits. Aucun n’est en attente de verdict, tous attendent parole de la défense ou de la Procure.

Trois d’entre eux recevront verdict de la part du Juge de Béarn, en vertu de l’accord de coopération judiciaire entre nos deux provinces.


Aux Maires de nos bonnes villes de Guyenne :

Beaucoup des plaintes traitées portent sur des non-respects de lois encadrant les marchés ou les conditions d’embauches dans nos villes. Pour que les délictueux puissent être poursuivis en bonne et due forme, nous ne pouvons que vous inciter à bien afficher les décrets en vigueur dans vos cités et à inviter quiconque, résidents ou gens du voyage, à en prendre connaissance.

Remarque complémentaire :

A notre demande au Conseil Ducal, Philipus Aficus a été radié du barreau des avocats de Guyenne. Son attitude et son absence trop longue des institutions judiciaires de notre duché le rendaient tout à fait indigne de cette charge.


Fait à l’Ombrière, le Quinzième Jour du Second Mois de l’An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

El Barto, Juge de Guyenne
Vicomte de Cessac, seigneur de Veyrines.


Bilan du Procureur Bardieu a écrit:
La procure cistercienne en quelques chiffres...

En ces 30 jours de procure, seulement 9 procès ont été lancés par la procure cistercienne en Guyenne. 4 procès ont été lancés en collaboration à l'extérieur. Ce qui donne quasiment 1 procès tous les deux jours. Les mairies ont lancés 4 procès pendant ce laps de temps.
Actuellement, 24 traitres, brigands et hérétiques sont recherchés par la procure cistercienne, mais, qu'ils ne s'attendent pas à passer entre les mailles du filet.


L'amitié aristotélicienne dans la coopération


Cette première partie de mandat peut être classée d'extraordinaire dans le domaine de la coopération. 4 procès ont été lancées grâce à la coopération avec la Gascogne nous permettant de mettre hors d'état de nuire un groupuscule opérant à la frontière entre la Gascogne et la Guyenne. 4 autres procès ont été lancés par la procure béarnaise.
Les deux tiers des procès ont pu, ainsi, être lancés grâce à la coopération avec les duchés amis.

L'amitié aristotélicienne n'a pas de limite et la punition touche ceux qui osent se croire au dessus de l'ordre établi par Aristote lui même. La geôle est parfois la meilleure des écoles pour les pires brigands.

Vers un espace de non brigandage dans le sud Ouest du royaume

Tout le monde connaît les difficultés de la justice à poursuivre les criminels. Il y a ceux qui se cachent dans les bas fonds des villes (pack furtifs), ceux qui restent sur les routes et ceux qui essaient de s'échapper à l'étranger. Les traités de coopération, comme celui que nous sommes en train de négocier avec Toulouse, est un moyen de lutter.
Il y a également les armées, qui nettoient les routes ou empêchent la circulation des brigands en contrôlant les positions stratégiques.

Une estimation de combien échappent à la justice ?

Ce mois dernier, par délai de prescription, 8 suspects ont définitivement échappées à la justice. Parmi ceux là, 2 ont rejoint le Très Haut et 6 courent toujours, souvent dans des duchés ponantais ou sur les routes.
J'adresse ce message à tous les guyennois, il est possible que des brigands échappent à la justice. C'est ainsi, on fait de notre mieux, mais, parfois, on n'y peux rien.
Mais, en même temps, 12 procès étaient lancés suite à des infractions sur nos terres. Cela signifie, si l'on ose faire une moyenne avec si peu de chiffre, qu'un brigand sur trois échappe à la justice.
Ceci pour envoyer un message aux brigands. Statistiquement, vous avez une chance sur trois d'échapper à de la geôle bien mérité. Est ce que, pour quelques dizaines d'écus, sachant que je poursuis aussi les brigandages non aboutis, cela vaut vraiment le coût de brigander en Guyenne ?
A vous de juger, si vous faites ce choix, je pense que nous nous retrouverons rapidement l'un en face de l'autre...


Bilan du Bailli Mircha, cheftaine du pôle économique ducal a écrit:
BILAN DU PÔLE ÉCONOMIQUE DU DUCHÉ DE GUYENNE

Fait le 23 février 1460 par Micha, bailli de Guyenne

Au niveau économie, la Guyenne se porte plutôt bien.

Les recettes compensent les dépenses, avec un léger surplus, ce qui permet un léger accroissement de la richesse de notre duché.

De manière à ce que tous les guyennois puissent appréhender les besoins et les obligations de leur duché, je mets ici notre bilan mensuel. J’espère qu’il vous paraîtra clair. Dans le doute, je répondrai à toutes questions le concernant (par mp ou en salle des doléances en gargote).

Certaines valeurs sont sujettes à fluctuations d’un mois l’autre, certaines de notre fait, d’autres fixées par l’opération du Saint-Esprit (les voies royales sont parfois impénétrables !). Les valeurs données sont des moyennes sur un mois de fonctionnement.


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DÉPENSES DU DUCHÉ
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Prestige (tous les 10 jours) : 2600 écus pour un prestige à 4,59 (prestige élevé, le maximum étant 5).
Ce niveau de prestige entraîne un bonus de +70% pour les armées du Comté et les dépenses en frais de fonctionnaires (PE) sont réduites également.
Ce montant est susceptible d'être plus élevé, cela fluctue selon les prestiges des autres duchés.

Sur un mois : 7800 écus
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PE : Embauche des érudits. Les Points d’État permettent au duché de fonctionner, ils sont produits par les érudits qui se proposent pour faire un travail de fonctionnaire pendant une journée. Les salaires étant fixés en Guyenne à 40 écus pour 20 PE et 24 écus pour 10 PE.
Sans un nombre suffisant de PE, les bureaux ferment pendant une certaine durée, paralysant ainsi le fonctionnement des institutions).

Sur un mois : 1000 écus
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COG : Le budget de l’armée est fixé par décret comtal à 1000 écus par semaine. Il permet de payer les soldats qui sont en mission dans les armées notamment. Il comprend aussi l’achat des armes et la constitution d’une réserve en cas de coup dur. La paie d’un soldat est de 16 écus par jour de mission. C’est un métier exaltant au service de son duché ... vous devriez essayer !

Sur un mois : 4000 écus
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Prévôté : 1200 écus par semaine environ. La prévôté assure la sécurité des villes et emploie des maréchaux et douaniers qui font régner l’ordre et protègent la population. Le salaire est de 18 écus par jour de garde et le dévouement est récompensé par des primes et médailles. Vous aimez votre ville ? Entrez dans la maréchaussée, c’est passionnant !

Sur un mois : 4800 écus
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Frais de bouche : notre duc a des obligations liées à sa charge. Considérant que le métier de duc est très éprouvant, la dose de nourriture qu’il doit absorber par jour a été fixée à 20 viandes ou poissons soit environ 354 écus par jour.
Notre duc, malgré sa gymnastique matinale, voit sa bedaine s’arrondir de jour en jour. Bon, c’est pour la bonne cause mais quand même il pourrait partager ! Malgré nos suppliques, il ne nous en a jamais proposé une seule miette ! Quel gourmand !
Je précise que le duché fait donc une consommation importante de viandes notamment, et je conseille en deuxième champ de faire du cochon ou des vaches pour permettre une production suffisante. Si vous choisissez en plus de vous faire boucher, les ventes sont quasi-assurées !
(les frais de bouches sont incompressibles et obligatoires).

Sur un mois : 10620 écus
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Corruption et gaspillages divers : 2825 écus environ par semaine
Personne ne sait où partent ces écus et qui fixe leur nombre ... comme son nom l’indique, c’est du gaspillage donc ça disparaît purement et simplement de nos coffres. Pour ce qui est de la corruption, c’est un mensonge éhonté, au conseil nous sommes d’une honnêteté à toute épreuve, croix de bois, croix de fer ! Non mais !
(encore une dépense impossible à modifier et obligatoire)

Sur un mois : 11300 écus

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TOTAL DES DÉPENSES MENSUELLES : 39520 écus
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GAINS DU DUCHÉ
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Mines : Gain valorisé en écus : environ 3000 écus par semaine (avec une amélioration par mois). Lorsque toutes les améliorations seront terminées, les mines rapporteront plus, mais ce n'est pas encore pour demain ...

Sur un mois : 12000 écus
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Animaux : Gain d’environ 1500 écus par semaine. La vente d’animaux est un moyen pour le duché de faire des bénéfices. Le bailli achète des céréales aux maires et fait des bestioles avec ces céréales. Il vend ensuite ces bêtes aux éleveurs avec un bénéfice (le prix de vente est fixé et non modifiable).
Les céréales (blé et maïs) sont donc très recherchées et cette culture est encouragée dans tout le duché.

Sur un mois : 6000 écus
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Impôts : 3600 écus environ par quinzaine. Impôts fonciers sur les champs et les échoppes. On les voit arriver toutes les deux semaines avec un plaisir très mitigé ... mais ils sont malheureusement indispensables ... j’en reparle plus loin.

Sur un mois : 7200 écus
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Taxes (tout compris : taxes sur les marchandises et sur les salaires) : 3600 écus par semaine en moyenne. Elles font râler tout le monde, ça se comprend ... moi aussi, je vous assure ... bon j’en reparle plus loin aussi.

Sur un mois : 14400 écus

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TOTAL DES RECETTES MENSUELLES : 39600 écus
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Comme vous pouvez le constater, nous sommes à l'équilibre. Le duché ne fait pas de bénéfices mirobolants sur le dos de la population comme on pourrait le croire.
Les impôts et taxes sont nécessaires à son bon fonctionnement, et il fonctionne plutôt bien : un prestige très élevé qui nous permet d’avoir une armée forte, pratiquement jamais de pénuries d’animaux, des achats réguliers aux maires qui évitent l’entassement des marchandises sur les marchés, une armée qui se met en place (la COG se crée petit à petit à partir de quasi rien), des mines ouvertes tous les jours, qui paient les mineurs rubis sur l’ongle, avec des améliorations successives qui permettront, à terme, une rentabilité maximale et la possibilité (enfin !) de diminuer les impôts ...

Une modification des taxes est à l’étude au conseil, en partenariat avec les maires.
Cette modification ne devra cependant pas entraîner une baisse de la recette globale du duché sous peine de se retrouver en déficit.
Parmi les choix proposés, les maires penchent plutôt vers une réorganisation des taxes, sans baisse (pour l’instant) des impôts fonciers. Les matières premières verraient leurs taxes baisser (une suppression est également à l’étude), tandis que les taxes sur les produits finis augmenteraient.
Dès que l’accord des différentes parties sera obtenu, je procèderai à cette modification, dans les prochains jours vraisemblablement.

Pour finir, un petit récapitulatif sur les actions du pôle éco depuis le début de ce mandat ducal :

- Après la perte de notre chère Frederine, le poste de CAC fut repris par messire Koyote qui a démissionné suite à des frictions avec les maires. Messire Salveo a repris le poste mais a dû le quitter également pour raison de santé (plus de connexion). Messire Archybald a donc offert ses services et œuvre donc actuellement comme CAC de Guyenne. Je le remercie vivement car faire le travail du CAC en plus de mon travail de bailli est épuisant ...
Les relations entre le conseil et les maires s’étant grandement améliorées, nous travaillons ensemble en bonne entente et de manière constructive.

- Commerce extérieur : échange de fer contre des céréales avec le duché de Gascogne.
Le commerce extérieur reste à développer. Messire Koyote s’y était attelé mais il n’a pas pu concrétiser. Le commerce avec la Gascogne est un début, à nous de poursuivre sur notre lancée.
La création d’une flotte ducale devrait accélérer le processus et permettre le transport de marchandises en plus grandes quantités.

- Les mines : deux améliorations ont été réalisées, le 30 janvier et aujourd’hui même, soit le 23 février. Ces deux améliorations concernent la mine d’or (Agen-Montauban) qui sera enfin d’ici deux jours à son niveau optimal !
Il restera ensuite à améliorer l’autre mine d’or (Bordeaux-La Teste), mais ce sera je pense pour le mandat suivant ...

- Conférence sur les mines : prochaînement, une conférence débutera en gargote sur les mines, leur rôle, leur gestion, etc. Toute personne curieuse de connaître cet outil de notre économie est conviée à y participer. Je vous dis donc à bientôt !
Kronembourg
Citation:



    Au bon peuple de Guyenne en général,
    Aux candidats aux élections ducales en particulier,
    Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Nous, Kronembourg de la Duranxie, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil, tenons à réagir par rapport à la constitution des listes aux élections ducales.

    Car si nous nous apprêtons à céder couronne et titre à celui ou celle que les prochains conseillers reconnaîtront pour nous succéder, nous ne saurions nous soustraire à nos responsabilités jusqu'au dernier moment, adoncques, nous ne saurions ne pas faire respecter le Coutumier de Guyenne, piédestal sur lequel reposent les principes de liberté et de justice qui nous sont chers.

    Pour rappel, le coutumier de Guyenne, qui est à la base de nos lois, stipule que :

      Livre I, Chapitre II, Opus IV, Article 1
      « Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
      Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
      Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale, dès lors qu'ils ne tombent pas sous le coup d'une inéligibilité légale ou pénale. »

    Après avoir consciencieusement procédé aux vérifications d'usage quant au respect du Coutumier, les six candidats suivants de la liste « Banale » sont actuellement en infraction vis à vis du Coutumier de Guyenne :

    • Waking
    • Cyrinea
    • Cyana
    • La_fronde
    • Greg.
    • Emilie

    À ce jour, aucun des membres sus-cités n'a jugé utile de respecter cet article pourtant fondamental du Coutumier de Guyenne. Nous leur laissons jusqu'au dernier jour des votes inclus pour se mettre en conformité vis à vis de celui-ci. Passé ce délai, nous ferons entamer des procédures judiciaires à leur encontre pour non-respect de nos lois relatives à l'éligibilité.

    Par ailleurs, ayant été interpelé sur la notion de démocratie, nous souhaitons apporter une clarification importante quant au régime politique dans lequel nous vivons. Vivre dans un duché où la procédure électorale se déroule de façon démocratique ne signifie aucunement que nous vivons en démocratie.

    La démocratie, vestige de l'époque antique, appartient au passé, et l'histoire nous a démontré qu'une société basée sur la séparation des pouvoirs ne menait qu'au chaos, tout comme elle a conduit les Grecs et les Romains sur les chemins de la ruine et de la désolation. Nous vivons en cette époque dans un système féodal-électif, où les habitants choisissent leurs élus municipaux et provinciaux, où les vassaux s'agenouillent devant les seigneurs, où les ducs et comtes s'agenouillent devant les rois.

    La Guyenne compte parmi les duchés les plus permissifs lorsqu'il s'agit d'accepter des candidatures aux listes électorales. Depuis le retour de la Guyenne dans le giron Français, grâce à Sa Majesté Levan, la Guyenne est également régie par des lois ainsi que par un traité la liant à la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine. Ces lois et ce traité, nul n'est censé les ignorer.

    Aussi, nous ne saurions accepter que d'aucuns bafouent jusqu'au fondement même de notre société féodale-élective et du droit de vote accordé à nos concitoyens au nom de principes d'un autre âge. Prétendre assumer des charges dans une institution ducale implique déjà d'en respecter les lois, garantes de l'intégrité du Duché, avant de les contester au nom d'intérêts avant tout personnels. C'est au Suzerain qu'il appartient de veiller au bon droit dans son duché, dans le respect des lois royales.

    Fait à l'Ombrière le dix-septième jour de mars 1460.



_________________
--Afficheur.ducal
Citation:



À tous présent et à venir, salut,

Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil,avec l'approbation à la majorité du conseil ducal, amendons le grand coutumier ainsi :


Livre I, Opus III, Article 2
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement quatre miliciens et d'en rendre compte au Duché. Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle. »

Est modifié en :

Livre I, Opus III, Article 2
« Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- De garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement un minimum de deux miliciens, et d'en rendre compte au Duché dans la salle prévue à cet effet. Une liste des organisations brigandes connues lui sera fournie, régulièrement mise à jour, afin de l'aider à adapter au mieux le nombre d'embauches quotidiennes de miliciens par rapport aux risques du jour. Il devra consulter quotidiennement les rapports de prévôté. En cas d'alerte de la Prévoté et de la COG, il se devra de suivre les recommandations émises.
Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc, mais doit laisser entrer les armées Ducales, ainsi que les armées alliées sur demande du Duc.

- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle. »

Ont approuvé les modifications ci-devant : Nightmare_bbp, Amozart, Koyote, Frederine, Eruntalon, Evanescence, Mircha, Sashah, Pandacool.

Fait à l'Ombrière le seizième de décembre 1459.





Citation:


À tous présent et à venir, salut,

Nous, Kronembourg, Duc de Guyenne, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple et du conseil,avec l'approbation à la majorité du conseil ducal, amendons le grand coutumier ainsi :



Livre I, Chapitre I, Article 6


" La Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne et romaine. "


Est modifié en :


Livre I, Chapitre I, Article 6

" La Guyenne a pour religion officielle la religion Aristotélicienne et Romaine. "


Ont approuvé les modifications ci-devant : Aradiia, Armenos, Archybald, Bardieu, Elianor de Vergy, Kronembourg, Mircha.

Fait à l'Ombrière le dix-huitième jour de Mars 1460.

--Afficheur.ducal
Citation:



ORDRE DE MISSION DE LA COURONNE DE GUYENNE AU PROTECTEUR DE SA CAPITALE


Nous Kronembourg, Duc de Guyenne par la Grâce d'Aristote et la voix du peuple de Guyenne, annonçons ce jour et par la présente, l'accession de El Barto, Vicomte de Cessac, Seigneur de Veyrines, à la charge de Protecteur de Bordeaux, ce pour une durée indéterminée.

A ce titre, les tâches et fonctions du Protecteur de Bordeaux seront :


* D'ordre militaire :

- Assurer la défense de Bordeaux, par son bras et sa lame, en appui des forces de la COG, en cas de besoin,
- Assurer l'organisation des volontaires civils en cas de mobilisation de forces armées pour la défense de Bordeaux, en partenariat avec le maire en exercice.
- A ces titres, siéger à l'Etat Major de la COG, en qualité de consultant.


* D'ordre politique :

-Siéger au conseil municipal de Bordeaux en qualité de consultant, après consultation et assentiment du maire de Bordeaux alors en exercice.
- Etre prêt à reprendre la Mairie bordelaise, si d'aventure elle tombait entre de mauvaises mains.
- Assurer la régence municipale si nécessaire.
- Etre un interlocuteur privilégié de la capitale de Guyenne, après son maire, ce en tout domaine de discussion, auprès du conseil ducal de Guyenne.


* D'ordre éthique et moral

- Etre noble de Guyenne.
- Etre habitant de Bordeaux ( champ, échoppe ou hôtel ) sauf dérogation spéciale accordée par le duc.
- Occuper ses fonctions sans distinction de parti politique élu au pouvoir.
- Renoncer à ses fonctions si le Duc élu ne pratique pas la religion officielle de Guyenne, c'est-à-dire la religion Aristotélicienne et Romaine.


* Du financement

- Participation du Conseil aux frais armées en cas de levée d'armée par le Protecteur ( les 500 écus initiaux + frais de PEA + 1 solde de 18 écus/ jour ) . A ce titre, il sera demandé au protecteur d'assurer le maintien de son armée pour la durée minimale de un mois.


* De la fin de sa mission

- Possibilité du Protecteur de renoncer un jour à sa charge, un délai de carence de dix jours lui sera demandé.
- Possibilité d'un Régnant futur de le remercier.
- Possibilité de mise à fin unilatéralement, par chacune des parties.


Pour que tous sachent qu'acte a été pris et que les missions incombant à cette haute charge ont été clairement définies, ici le Protecteur de Guyenne et le Régnant de Guyenne apposent leurs signatures.

Faict à l'Ombrière, le 16 Mars de l'année 1460.


--Afficheur.ducal
Citation:
Charte de la Prévôté de Guyenne



Préambule

La présente charte établit les principes régissant le fonctionnement de la Prévôté et de la Maréchaussée Guyennoise ainsi que les droits et devoirs de ses agents. Tous les agents doivent se conformer à cette charte.
Cette Charte ne remplace pas le Serment de la Prévôté que l'ensemble des Agents de la Prévôté et les Chefs-Maréchaux restent tenus de prêter.
Il est cependant demandé à chaque membre de la Prévôté de signer son acceptation pleine et entière dès son arrivée au sein de l'Institution. Cela vaudra également acceptation des responsabilités, sanctions et autres mentionnés dans cette présente Charte.

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre au sein du Duché de Guyenne, en veillant au bon respect des Lois du Grand Coutumier et des arrêtés municipaux locaux.




Article 1 : Hiérarchie et Organisation générale de la Prévôté

Les officiers de prévôté :
  • Le Prévôt des Maréchaux
  • Le Vice-Prévôt Général
  • Les adjoints à la Prévôté
  • Les Lieutenants instructeurs
  • Les Lieutenants

Les Agents de prévôté :
  • Sergents de police
  • Douaniers
  • Chef-Maréchaux
  • Aspirants


Article 2 : De l'autorité
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc de Guyenne, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à insulter ou menacer le Duc lui-même.
En cas d'infraction aux règles et lois en vigueur en Guyenne, les membres de la Prévôté doivent recueillir dépositions, témoignages et preuves nécessaires à la constitution d'un dossier complet à l'encontre de la personne suspectée d'avoir commis ladite infraction.




Article 3 : De la fonction de Prévôt
Article 3.1 : Le Prévôt est nommé par le Duc parmi les conseillers élus. Au sein de Ia Prévôté il est le représentant direct du Duc qui lui délègue tous pouvoirs à l'effet de remplir sa mission.
Article 3.2 : Ses missions:
  • Il organise et commande, sous l'autorité du Duc l'ensemble de la police, de la douane et de la Maréchaussée.
  • Il décide les nominations aux différents postes de la Prévôté ainsi que les révocations pour manquement aux fonctions demandées.
  • Il assure quotidiennement le paiement des salaires des maréchaux à l'aide du budget que le Connétable lui attribue.
  • Il contrôle et analyse les rapports transmis par les douaniers et les chefs-maréchaux.
  • Il s'assure de l'embauche quotidienne de maréchaussée dans les huit villes de Guyenne.
  • Il s'assure du bon fonctionnement de l'école de la prévôté.




Article 4 : De la fonction de Vice Prévôt Général
Article 4.1 : Le vice-prévôt Général en tant que second du Prévôt, peut l'assister dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation continue des membres de la Prévôté, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Article 4.2 : Le vice-prévôt Général peux nommer un adjoint et un lieutenant-instructeur, après accord avec le prévôt des maréchaux.



Article 5 : De la lieutenanterie

  • Les lieutenants sont les représentants du prévôt au sein de chacune des huit villes de Guyenne.
  • Le lieutenant est le supérieur direct de tous les sergents, douaniers et chefs maréchaux d'une ville.
  • Le lieutenant est responsable du recrutement dans sa ville, il peut demander à former ses recrues.
  • Tout candidat au poste de lieutenant devra posséder une expérience au sein de la prévôté de Guyenne et recevra le cas échéant un complément de formation de manière à disposer de compétences dans les trois métiers de la prévôté.
  • L'un des Lieutenants est nommé Officier Instructeur. Il est en charge des formations pour tout nouvel Agent de la Prévôté et de la maréchaussée. Sa charge est reconductible en tout temps sauf avis contraire du Prévôt ou du Vice-Prévôt Général.
  • Missions spécifiques aux Lieutenants : Du contrôle des candidats aux élections municipales :
    Tout lieutenant de Prévôté veille au respect des règles et lois régissant les élections municipales en Guyenne. En cas de candidature irrégulière, il rassemble toutes les preuves nécessaires à l'instruction d'une plainte devant le tribunal du Duché. Si aucun lieutenant n'est présent dans une ville, un sergent sera chargé de remplir cette mission.


Article 5.1 : De la Douane
  • Le douanier recense quotidiennement les allées et venues dans chaque ville de Guyenne.
  • Le douanier rédige un rapport journalier qu'il fait parvenir au Palais de l'Ombrière et signale au vice prévôt général, aux adjoints de la surveillance du territoire ou au Prévôt tout individu ou mouvement suspect.
  • Le douanier est chargé, dans sa ville, de contacter les nouveaux arrivants pour les informer des décrets municipaux.
  • En cas de fermeture des frontières, l’adjoint aux douanes et à la sécurité du territoire vérifie les laissez-passer et signale tout défaut de documents au Prévôt.


Article 5.2 : Des services du guet
  • Les agents des service du Guet assurent le maintien de l'ordre public, vérifient l'application du Grand coutumier de Guyenne, des décrets ducaux et municipaux.
  • ils recueillent les plaintes concernant les atteintes aux personnes et aux biens, assurent les procédures de conciliation et le cas échéant transmettent les affaires au procureur.
  • Les agents des service du Guet sont mandatés par la Mairie de leur ville d'une somme et de biens définis par le Maire, afin d'exercer les contrôles du marché. Ces mandats peuvent être rendus et renouvelés à la demande du Prévôt ou du Maire. Ils sont à rendre en cas de démission, congé pour voyage hors du comté, ou encore renvoi de la Prévôté, sous peine de sanctions.
  • Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché de Guyenne.
  • Les agents des service du Guet doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires, faire preuve d’impartialité, et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois.


Article 5.3 : De la Maréchaussée
  • La maréchaussée assure la sécurité du Duché et des villes. Elle a pour mission de contrôler les personnes et les groupes afin d'éviter les troubles à l'ordre public et de défendre le pouvoir des villes et du Duché en cas de révolte.
    Face à une armée ennemie, elle assure la défense des villes et du Duché.
    Les membres de la Maréchaussée perçoivent un salaire versé quotidiennement par le Duché.
  • Le Chef-Maréchal est nommé par le Prévôt. Il est potentiellement chef d'un groupe de 5 maréchaux adjoints par le Prévôt par recrutement dans la population.
  • Le Chef-Marécha défend le pouvoir lorsqu'il est de garde.
  • En temps de paix, il vérifie et signale les manifestations devant la mairie, les révoltes ainsi que le passage de groupes armées et de lances étrangères.
  • Il transmet ces informations dans un rapport quotidien contenant ses "mémoire et vision" et les "groupes présents". Ce rapport est transmis au Palais de l'Ombrière.
  • Il communique ses disponibilités au prévôt et vérifie le planning de garde.
  • En temps de guerre, le chef-maréchal conduit ses hommes au combat en défendant le pouvoir contre les armées ennemies qui tenteraient d'entrer en ville. Chaque jour il transmet au Prévôt un bilan des combats (maréchaux blessés ou tués, ennemis blessés ou tués)




Article 6 : De la continuité des services
Article 6.1 : Toute absence prévisible doit être signalée au moins 48h à l'avance.
Article 6.2 : Toute absence exceptionnelle doit être justifiée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, le Prévôt peut remplacer l'agent absent sans que celui-ci ne soit assuré de retrouver son poste.
Article 6.3 : En fin de mandat Ducal, les membres de la Prévôté, à l'exception du Prévôt, sont reconduits tacitement dans leurs fonction
Article 6.4 : En fin de mandat Ducal, le Prévôt sortant s'engage à remettre toutes les informations nécessaires à la sécurité de la Guyenne à son successeur. Un refus de sa part constituera un acte de trahison.



Article 7 : De l'école de la Prévôté
But de l'école de la prévôté :
L’école de la Prévôté a pour fonction de former de futurs agents en dispensant des cours théoriques et pratiques. Leur permettant de développer leurs connaissances afin d’assurer les fonctions qu’ils seront amenés à occuper. Par son biais, les nouvelles recrues pourront s’immerger progressivement dans ce corps de défense de la Guyenne. Ils apprendront ainsi à maîtriser les outils qui sont à leur disposition et à les utiliser dans les situations adéquates.


De la formation des Aspirants :
Article 7.1 : Les postulants à la prévôté doivent être sujets de Guyenne, conformément au Grand Coutumier, Livre I, Opus IV, Article 1 :
Citation:
  • Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
  • Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux mêmes droits qu'un Sujet Guyennois...

Article 7.2 : Les candidats doivent posséder un casier judiciaire vierge depuis au moins 3 mois et n'avoir jamais été condamnés pour trahison ou haute trahison en Guyenne.
Article 7.3 : Le prévôt est seul habilité à accepter ou refuser des candidatures et peut prendre conseil auprès du Vice-Prévôt Général, des adjoints et des lieutenants.
Article 7.4 : Une fois sa candidature acceptée, le candidat devient aspirant de la prévôté et reçoit une formation qui s'adapte à son niveau.
Article 7.5 : La formation des aspirants pourra comporter un enseignement et un examen théorique.
]Article 7.6 : La formation de l’aspirant s'achève par un stage pratique sur le terrain durant lequel ses performances sont évalués par ses supérieurs. Dès lors il pourra être en charge des divers dossiers concernant sa ville d'affectation, qu'il surveillera et suivra jusqu'à clôture du dossier.


Article 8 : De la démission
La démission de tout agent de la Prévôté devra être annoncée dix jours avant la date de départ sauf lors de retraites soudaines et imprévisibles.



Article 9 : Des sanctions et Cumuls
Article 9.1 : Le non respect de la Charte de la Prévôté entraîne une révocation immédiate de l'agent concerné.
Article 9.2 Un membre de la Prévôté faisant preuve d'insubordination envers son supérieur ou envers le Prévôt sera destitué de ses fonctions.
Article 9.3 Le Prévôt des Maréchaux peut destituer tout membre de la Police par une décision motivée suite à une plainte des habitants ou du maire, après avoir entendu les justifications dudit membre. Il doit cependant annoncer officiellement les raisons et les justificatifs du renvoi.
Article 9.4 : En cas d'alerte, la non-défense du pouvoir par un chef-maréchal, non justifiée par un cas de force majeure, pourra être considérée comme un acte de trahison entraînant une révocation immédiate et des poursuites judiciaires.
Article 9.5 : En cas d'absences répétées d'un chef-maréchal, d'un sergent ou d'un douanier, le Prévôt appliquera successivement les sanctions suivantes:
  • Avertissement
  • Révocation après 3 avertissements

Article 9.6 Afin d'assurer un fonctionnement permanent de leurs postes, les Lieutenants ne peuvent en aucun cas cumuler leurs charges avec des fonctions militaires, ou ayant rapport avec la justice Ducale, pour raison d'impartialité, d'indépendance et de disponibilité.


Validé par le conseil ducal, signé par le Duc Kronembourg de la Duranxie le 18 Mars 1460.



































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