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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Jades
La duchesse sortit du parlait et confia sept missives à sept cavaliers. Ils partirent à destination des village Guyennois et Jades déroula enfin le huitième velin pour faire annonce à la Guyenne.

Citation:
Oyez, oyez,
Peuple de guyenne,

Afin d'améliorer la communication entre les villages guyennois et le conseil ducale, nous vous informons qu'a compter de ce jour sept villageois sont recherchés pour se voir confier la charge de Voix de Guyenne:

La Voix d'Agen
La voix de Bazas
La voix de Blaye
La voix de Cahors
La voix de Marmande
La voix de Montauban
La voix de Teste-de-Buch

Ces sept villageois auront pour rôle d'annoncer à leur village respectif les nouvelles relatives au Duché et au Conseil. Il devront également informer le conseil, par le biais du Porte parole, des évenements qui touchent leur village.

Cette charge implique bien evidemment une neutralité vis à vis du conseil et de leur village.

Vos candidatures son a envoyer par pigeons (mp) à votre Duchesse en raison de l'absence du porte parole.
Phillau
Phillau, procureur, fit envoyer une lettre aux maires de Guyenne, il vint en faire lecture en place publique



Peuple de Guyenne, Maire de Guyenne


Hier, samedi, XXVI jours de Janvier del'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ai nommé messire Alleaume comme vice-procureur.

Il aura la charge d'aide aux maires dans leurs démarches juridiques.

Dorénavant, aucune instruction relevant de l'esclavagisme ou du non-respect d'un décrêt municipal ne sera du ressort de la procure de Guyenne.
Ces instructions incombant aux maires et à leurs services.

Merci de votre attention
Jades
La duchesse apres avoir eu plusieurs rapport des Marechaux se presenta au peuple de guyenne pour annoncer la decision du conseil afin de garantir la sécurité de tous.

Oyez, Oyez,

Citation:
Peuple de Guyenne.

Depuis plusieurs jours des brigands attaque les voyageurs circulant sur la route Blayes-Saintes. Nous ne pouvons laissez plus longtemps c'est renegat voler et bastonner les honnetes gens qui enprumte ce chemin.

En cela, à compter de ce jours et pour une durée d'une semaine (jusqu'au dimanche 3 fevrier) la dite route est interdite de circulation en raison du passage de notre armée pour nettoyer la vermine qui y à élu refuge et pour garantir votre sécurité.

Si des Guyennois envisageais de voyage par ce chemin indiquer le au plus vite au Capitaine jeroen présent à Blaye et nous vous demandons de retarder votre voyage.

Faict à Bordeaux le vingt huit du moi de janvier de l'an de grace 1456.
-fromFRichimaru
Après les propositions qui ont été faites auprès de la commission d'enquête, voici le nouveau texte :

Citation:
De la Commission d'Enquête

Avant chaque élection ducale, le Duc de Guyenne devra composer une commission
d'enquête, chargée de veiller au bon respect de la Loi par les
guyennois voulant inscrire une liste aux élections ducales.


Article 1 : De la composition

Cette commission d'enquête sera composée du Duc de Guyenne et des nobles guyennois ayant prêté allégeance au Duché de Guyenne et y résidant.

Lesdits nobles guyennois, étant les garants de l'intégrité guyennoise, ont le devoir de répondre présents à la demande du Duc, sauf exception dûment justifiée.

Par ailleurs, tout noble figurant sur une liste ducale aura interdiction de siéger à la commission.

Siège également à la commission un membre du clergé désigné par les représentants de l'Eglise de Guyenne en accord avec les autres membres de la commission.

Article 2 : Du fonctionnement

La commission d'enquête est donc chargée de veiller à ce que les Lois en vigueur en Guyenne soient respectées par l'ensemble des personnes voulant participer aux élections ducales.

Pour cela, chaque tête de liste ou tout autre représentant d'une future liste ducale devra présenter à cette commission les noms des 12 participants à l'élection ducale, et ce avant d'inscrire sa liste.
Le dépôt se fera par affichage dans les locaux de la commission au palais de l'Ombrière, locaux dont l'accès est ouvert à tous les Guyennois.

La commission étudie ensuite au cas par cas que chaque personne est en droit de se présenter à une élection, ou que la liste dans sa globalité respecte les modalités d'inscription.

S'il s'avère que tout est en règle, la liste reçoit l'accord de la commission pour inscrire sa liste à l'élection. Dans la mesure du possible, la commission aura à coeur de valider les listes dans l'ordre d'inscription, afin que les premiers arrivés soient les premiers inscrits.

S'il s'avère que la liste ne peut être validée, la commission exposera alors clairement ce qui ne va pas et ce qui doit être fait par missive à la tête de liste et par annonce au peuple de Guyenne. La liste devra alors se charger de régler le problème et devra se représenter devant la commission une fois à jour pour vérification.

La commission s'oblige à statuer sur le cas de chaque liste présentée dans un délai d'une semaine à compter du dépôt du dossier complet de ladite liste dans les locaux de la commission.

Tout changement dans la composition de la liste devra être au préalable soumis à l'approbation de la commission afin que celle-ci vérifie que ledit changement ne remet pas en cause la validité de la liste.

Article 3 : Des peines

Toute personne qui participera à une élection sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public, sera de facto déclarée inéligible et sera condamnée aux peines suivantes :

La tête de liste qui inscrira une liste illégale se verra condamner à payer une amende équivalente à la somme que doit rassembler une liste ducale pour se valider, à savoir 1000 écus.

Toute personne prenant part volontairement à la constitution d'une liste ducale illégale se verra condamner à payer une
amende équivalente à la somme versée pour frais de dossier, à savoir 200 écus.

_________________
Jeroen
Citation:
En ce jour du 5 fevrier 1456, moi, Jeroen, Capitaine des forces de Guyenne, nomme officiellement le Banneret kazert, comme nouveau Mestre de camps de l'Ost de Guyenne. Il prend ses fonctions a l'instant même.

Fait a Bordeaux, le 5 fevrier 1456

_________________
Jades
Malgrès le froit prenant, jades enfila une cape et sorti sur le péron du palais pour annoncer les differante nomination.


Oyez, oyez,

En ce jour et après moult délibérations au conseil de Guyenne voici les noms des Voix de Guyenne. Ces hommes et ces femme seront les voix par lesquelles, vous, peuple de Guyenne pourrez vous adressez directement à vostre conseil et être informer de tout ce qui touche et anime notre belle Terre.

Ainsi par cet acte, nous Jades de Montbazon-Navailles, duchesse de Guyenne, déclarons et nommons les guyennois suivant aux postes de voix de Guyenne.

Dame Rochelle en tant que Voix d’Agen
Dame Fernande Castagnier en tant que Voix de Bazas
Messire Bombadil en tant que Voix de Marmande
Messire Spieljäger en tant que Voix de la Teste de Buch
Messire Xyphos en tant que Voix de Blaye

Nous tenons à rappeler qu’aucune candidature n’a été déposée pour les villages de Cahors et de Montauban. Ainsi les deux postes sont toujours à pourvoir.

Qu’il en soit dit ainsi.

Maintenant il fallait qu'elle retrouve la trace d'Alatariel pour la comande qu'elle de vait lui faire. Le vin s'était bon restait à trouver assez de tissu pour la Reyne d'Hiver de Guyenne.

Bureau des Voix
-fromFRlilynight
Un page arrive sur la place de Bordeaux afin d'afficher la composition du nouveau Conseil.

Citation:
OYEZ OYEZ PEUPLE DE GUYENNE,

Qu'il soit proclamé que le conseil vient d'élire en ce jour la nouvelle dirigeante de Guyenne en la personne d'Hélène de Demessy-Montferrat dicte Lilynight.

Voici la composition du conseil
:

Duchesse : Lilynight
Connétable : Phenix50
Chambellan : Rosetendre
Bailli : Ursin de Lasteyrie
Commissaire au commerce : Alleaume
Porte-parole : Jades de Montbazon Navailles
Prévôt des maréchaux : Arnaut_de_chesnais
Commissaire aux mines et vice-duc : Valdy
Juge : Doudou5151
Procureur : Phillau
Capitaine : Airwolf165
Conseiller : Tholuni

Qu'on se le dise !

_________________
-fromFRlilynight
Un page arrivant en cette nuit étoilée mais très froide affiche la nouvelle suivante.

Citation:
OYEZ, OYEZ,

Suite à la démission de Dame Tholuni la veille, c'est messire Florencio qui entre au conseil.
Le nouveau conseiller Florencio prend dés ce jour la charge de Porte Parole.

Que cela soit su,

Faict à Bordeaux, le 14 février 1456.

Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duchesse de Guyenne.


_________________
pnj
Un page arriva et afficha cette annonce partout dans la ville.

Citation:
De l'armée de Guyenne.

OYEZ, OYEZ,

Nous portons à la connaissance du peuple Guyennois que sire Jeroen, a créé l'armée " les Griffes de Guyenne" sous l'autorisation de la duchesse et de son conseil avec la collaboration de notre Connétable et de notre Capitaine.

Que les forces de police en tiennent compte dans leurs observations.

Qu'il en soit ainsi !

Au nom du conseil,
Florencio D'Aragon,
Porte-Parole de Guyenne.

Faict à Bordeaux, le 16 février 1456.

Zlatan
Citation:
De l'éligibilité des candidats aux Mairies de Guyenne.

Oyez Oyez, peuple de Guyenne !

Le conseil en a décidé ainsi et il le sera : chaque candidat à la mairie, de chaque ville de Guyenne soit
Bazas, Montauban, Agen, Marmande, Blaye, Cahors et La Teste de Buch, devra dans les plus brefs délais, prouver son éligibilité.
Ceci n'est point une manoeuvre quelconque, mais plutôt un moyen de montrer les compétences de vos futurs maires. Les-dites preuves devront être envoyées à Sa Grâce Dame Hélène de Demessy-Montferrat, Dicte Lilynight, votre dévouée Duchesse de Guyenne, ou encore à moi-même, et je le répète, le plus vite possible.

Rappel issu du Grand Coutumier:


Citation:
LIVRE III : Des institutions politiques Guyennoises

Chapitre 1 : De l’éligibilité

Article I : Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois.

Article II : Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.

Article III : Tous sujet Guyennois ayant un casier judiciaire de multirécidiviste, de trahison ou de haute trahison sera rendu inéligible en Guyenne.


Qu'il en soit ainsi,

Au nom du conseil,
Comte Valdy Visconti de Besalù,
CAM et Vice Duc de Guyenne.

Faict à Bordeaux, le 17 février 1456.









_________________

Seigneur de Rognac
pnj
Citation:
Du vice-prévost.

Oyez ! Oyez !

Le conseil en a décidé et il en sera ainsi : Nous, conseillers Guyennois, nommons Dame Aruna, actuelle lieutenant de police de Cahors, au poste de Vice prévost de Guyenne. Celle-ci prend ses fonctions immédiatement. Nous rappelons que le vice prévost est l’assistant du prévost des maréchaux, son rôle est d’apporter son aide et sa contribution dans le travail quotidien du prévost. En effet, il se fera porteur de la parole de celui-ci auprès des policiers de Guyenne, il se réserve le droit d’apporter conseils au prévost et de faire valoir son avis sur la politique en matière de sécurité. Néanmoins, toutes décisions importantes sur la révocation ou non d’un officier de police relève uniquement du prévost de Guyenne. D’autre part, ce poste à pour but de décharger le prévost des maréchaux du surplus de travail et de participer à l’avancée des affaires journalières se produisant dans les villes. Le prévost est en droit de révoquer la personne de son poste en cas de bavures ou de problémes portant directement atteintes aux intêrets de la Guyenne. Nous restons à disposition pour toutes éventuelles questions, veuillez nous les faire parvenir par le biais du Porte-Parole.

Pour le Conseil,
Florencio D'Aragon,
Porte-Parole de Guyenne

-fromFRlilynight
Citation:
OYEZ ! OYEZ !

En l'absence, pour raisons de santé, de Messire Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, sa grandeur Phenix50 d'Aragon, Comte de Cognac, prendra la Procure pour quelques temps, jusqu'au retour de son titulaire. Nous informons aussi que, Dame Jades de Montbazon-Navailles prend le poste de connétable en remplacement de sa grandeur Phenix50 d'Aragon, comte de cognac.

Fait à Bordeaux, le 17 février 1456

Hélène de Demessy-Montferrat,
Duchesse de Guyenne.


_________________
pnj
Un page arriva dans la nuit, et afficha le parchemin dans toutes la Guyenne.

Citation:
De la comission de surveillance des maires

Oyez, Oyez !

Le conseil en a décidé et il en sera ainsi : Nous, conseillers Guyennois, déclarons l'ouverture de la "Commission de surveillance des Maires". Ce décret nous a été proposé par un membre du conseil, et a accepté à la majorité absolu. Il figurera dans le coutumier, dans l'Annexe 4. Voici le texte :


Citation:
De la commission de surveillance des Maires :

Le Prévôt, le Bailli, le Juge et le Commissaire au Commerce, auront la charge de récupérer les screens de la Mairie, ainsi que les inventaires personnels des Maires comme le prévoit le Grand Coutumier.


Article 1 : Rappel de la Loy du Grand Coutumier de Guyenne :

Article XIII : Du devoir de maire
Le maire, représentant élu du peuple, se devra de respecter les lois royales et le Grand Coutumier de Guyenne. Il se doit également d'assurer la sécurité de sa ville en employant quotidiennement 4 miliciens.
Si une demande émane du conseil ducal, pour des raisons de sécurité, il devra présenter les évènements et comptes de sa mairie ainsi que ses évènements et comptes personnels.

Article 2 : Du début et de la fin du mandat :

Lors de son investiture, le Maire devra fournir les screens de ses inventaires privés et de la propriété. Ainsi que des inventaires/mandats et tableau de bord de la Mairie. Il en sera de même a la fin du mandat du Maire.

Article 3 : Composition de la commission :

La commission sera composée du Prévôt, représentant des forces de l’ordre du Duché, le Juge, représentant la Justice Guyennoise, ainsi que du Bailli et du Commissaire au Commerce, les représentants économiques de nos institutions.

Article 4 : Fonctionnement de cette commission :

Après accord des trois membres, le Prévôt à n’importe quel moment du mandat d’un Maire envois une missive au Maire de la ville ordonnant l’envoie sous deux jours des screens d’inventaires personnels, évènements et ceux de la Mairie.

La commission évaluera ensuite les preuves et donnera sa décision dans un délai d’une semaine à partir de la date de réception des informations en le communiquant dans le bureau du maire concerné.

Personne ne peut se soustraire à la demande émanant de la Prévôté, une non réponse, sera considéré comme un refus de la part du Bourgmestre de coopérer avec les autorités Ducal.


Article 5 : Des peines encourues :

Le Maire qui serait reconnu coupable ou complice de détournement de fonds de la mairie qui lui a été confiée sera immédiatement traduit en justice au motif de trahison.

Si à l'issue des débats de Justice, il est reconnu coupable, il sera condamné à une peine d'amende en proportion des sommes détournées. En sus il pourra être condamné à une forte peine de prison, conformément à la charte Royale du juge, ainsi qu'a une peine d'inéligibilité pour un maximum de 6 mois assortie éventuellement d'un bannissement des terres de Guyenne pour un maximum de 6 mois également.

Article 6 : De la destitution :

Dans le cas où le Maire serait déclaré inéligible par la commission, les soldats de l'Ost après ordre du Capitaine prendront d'assaut la Mairie pour y mettre en place un Maire temporaire.


Le porte-parle est a votre disposition pour les éventuelles questions.

Qu'advienne que pourra, La Guyenne brillera !

Pour l'ensemble du conseil,
Florencio d'Aragon,
Porte-Parole.










pnj
Pour une fois, Florenco vint lui même afficher son annoncedans les rues de Bordeaux.

Citation:

Des embauches de hauts fonctionnaires

Oyez Oyez,

A la suite de la réforme du fonctionnement des administrations de notre Duché portant sur l'embauche de haut fonctionnaires pour le bonne marche de celles ci, il a été procédé en la bonne ville de Cahors à deux tests de recrutement concernant des fonctionnaires oeuvrant au domaine de la justice et au domaine du commerce de notre Duché. Notre Bailli étant lui même de la bonne ville de Cahors, il a pris la décision de procéder à ces recrutements tests dans cette cité afin d'en mesurer les différents impacts.
Il a pu être constaté que le système fonctionnait parfaitement. Tant en terme d'annonce de l'emploi qu'en terme d'augmentation de notre potentiel institutionnel.
Par ailleurs nous réflechissons actuellement à une grille des salaires pour l'embauche des hauts fonctionnaires qui soit à la fois une juste rémunération du travail fournit, et qui ne mette pas à la peine les finances de notre Duché.
Nous réalisons en ce moment, une étude prospective du cout total mensuel pour la Guyenne de cette réforme institutionnelle, et remercions Messire Antoine de la part qu'il a commencé à prendre dans celle ci. Celle ci sera alors publiée au su et au vu de tous.
Enfin nous procéderons dans les jours à venir au recensement de l'Etat des compétences de notre duché dans ce domaines et communique

Advienne que pourra, la Guyenne brillera !

Au nom du conseil,
Au nom de notre Duchesse,
Florencio D'Aragon,
Porte-Parole de Guyenne
.
pnj
Citation:
De la cour martiale.

Oyez ! Oyez !

Le conseil en a décidé et il en sera ainsi : La Cour Martiale Guyennoise voit le jour, après avoir obtenu la majorité absolu lors de sont vote. En voici les articles :


Citation:
Cour Martiale de Guyenne

Article I: Définition de la court martial.

La Court Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige, différent, sanction concernant un engagement ou ayant un rapport direct avec une affaire militaire.

Article II: De la tenu de la court.

Tout membre de l’EM, peut demander la tenu d’un procès devant la cours Martial, à condition qu’elle soit d’un grade supérieur ou au moins équivalent à la personne incriminé.

Article III: Les différentes personnes justiciables.

Tout soldat de l’armé de Guyenne peut être amené à être jugé par la CMG. Son exclus le Duc ou Duchesse, ayant tout pouvoir sur les forces militaires. Un procès en Court Martial contre le Capitaine et Connétable, lors de leurs fonctions, ne pourra être attenté que par le Duc ou Duchesse en fonction.

Article IV: Les acteurs de la CMG.

La CMG sera constitué :

Suivant le grade de la personne a juger voici la composition du conseil :

a)Soldat ==> Capitaine , Connétable , Lieutenant
b)Sous officier ==> Capitaine, Connétable , Lieutenant
c)Lieutenant, Mestre de Camps ==> Capitaine, Connétable, Lieutenant
d)Capitaine, Connétable ==> Duc ou Duchesse, Mestre de Camps Lieutenant

Pour désigner un Lieutenant , c'est le Mestre de camps qui le fera par un tirage au sort dans un sac en jute ( dé)


Article VI : Le rôle des différents protagonistes.

- C'est la hiérarchie directe qui sera le procureur et c'est elle qui aura la responsabilité de constituer le dossier a charge
- C'est le plus haut gradé présent et membre de la cour qui présidera la dite assemblé, et aura la charge d’orienter le débat.
-Les membres désignées par Article IV, devront prendre en considération les différents éléments présentés, a charge et décharge, et devront se prononcer sur une éventuelle sentence. Ils seront nommés juge militaire, et chacun d’eux bénéficiera d’une voix.
-L’accusé pour être assisté d’une personne de son choix, afin de pourvoir au mieux à sa défense, et à l’assister du mieux possible. Cette personne doit être un membre de l’Ost, ou un avocat du barreau de Guyenne.

Article VII : Du vote des juges militaire.

-Chaque juge militaire pour s’exprimer et commenter les fait ensemble dans une salle a part, une fois le réquisitoire prononcer par le procureur.
-Ils pourront se prononcer Pour, ou Contre, concernant la demande du procureur, voir proposer une sentence différente.

Article VIII : Du déroulement du procès.

- La cour exposera les fait, et présentera un à un les preuves, concernant l’acte d’accusation. le procureur devra présenter l’accusé, et par la même dressé si possible un petit historique militaire de l’accusé.
-L’accusé proposera sa défense personnelle, ainsi que tout commentaires successible de faire avancer le débat.
-L’avocat, ou témoin de l’accusé interviendra ensuite. A lui de démontrer la bonne foie de l’accusé, et ou de répondre a l’acte d’accusation.
-La cour aura la possibilité de questionner l’accusé. L’accusé aura la possibilité de répondre s’il le souhaite.
-L’accusé ou son témoin, ou son avocat, auront ensuite une dernière possibilité de se défendre. Une seule personne pourra intervenir.
-Le procureur militaire expose son réquisitoire, et préconise une sanction, qui sera suivit ou non par la CMG.
-La cour , se réuni ensuite dans une salle a part, pour débattre, et se mettre d’accord sur une décision et/ou sanction. Deux (2) jours leurs sera donné pour statuer sur le cas de l’accusé.
-Le président de la cour , rapportera ensuite la décision prise par la CMG.
- Le déroulement du procès ne devra pas excéder cinq (5) jours

Article IX : Les condamnations possible.

- La relax jusqu'à l'emprisonnement (Rp, Rp/Ig, Ig) (a) , voir une peine de mort ( si accord avec le joueur), suivant le code militaire.
- Les condamnations (Rp, Rp/Ig)seront prononcés suivant le code militaire.
- Les condamnations (Ig)seront prononcés suivant les code militaire et civil pa r le juge
- Les peines énoncé dans le code militaire sont a titre de support pour la cour martiale. C'est a la seule cour martiale de les appliquer ou pas . Mais en aucun cas la sentence ne peut excéder celle énoncé dans le code militaire

(a) Les peines Ig sont pronnocé par le Jude De Guyenne.
Peines Rp/Ig , explication : Le condamné purge sa sentence en rp à la geôle du fort. Avec obligation de prendre un travail au RMI (ig) et de réaliser un Rp. (5 lignes et un poste pour deux jours d'emprisonnement)


Qu'advienne que pourr, La Guyenne brillera !

Au nom du conseil,
Au nom de notre Duchesse,
Florencio D'Aragon,
Porte-Parole de Guyenne.









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