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[RP] Anciennes annonces officielles du duché de Guyenne

Jades
C'est bien soucieuse pour le sieur d'Aragon que le Porte parole se presenta sur le parvit de l'Ombrière pour porter la nouvelle au guyennois.

Oyez, Oyez!

Peuple de Guyenne,

En raison de problème de santé notre cher Commissaire au Commerce, Messire Florentio d'Aragon a donné sa démission à nostre bien aimée Duchesse. Ainsi le conseil a accueilli en son sein Dame Herra d'Estradie, qui reprend la charge de Commissaire au Commerce.

Ainsi dont voici la nouvelle composition de nostre conseil:

Citation:
Duchesse : Hélène de Demessy-Montferrat, dicte Lilynight

Vice-Duchesse, Connétable et Porte-Parole : Jades de Montbazon-Navailles, Vicomtesse de Lomagne
Bailli : Ursin de Lasteyrie, Comte de Comborn
CaC : Herra d'Estradie, Baronne de Caylus
CaM : Valdy de Visconti, Comte de Besalù
Prévôt : Arnaut de Chesnais
Capitaine : Airwolf165 de Grimbergen
Procureur : Alleaume
Juge : Doudou5151
Conseiller à la Justice: Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick
Chambellan : Phenix50 d'Aragon, Comte de Cognac
Conseillère aide à la diplomatie: Rosetendre de Haroué de Liercourt, Vicomtesse de Nérac

Qu'il en soit dict ainsi!

Faict à Bordeaux, le 26 du moy de Mars de l'an de grâce 1456,
Jades de Montbzason-Navailles
Porte Parole de Guyenne.

Jades
En cette belle matiné du moy de mars, la porte parole muni du bilan du Conseil sortit de l'Ombrière pour faire annonce.

Oyez oyez,

Peuple de Guyenne,

Voici venu l'heure d'un nouveau bilan de nostre conseil:

Citation:
Pour notre Procureur :

-Reprise de la fonction de Procureur après Messire Phénix.

-Application de la Loy Martial avec le Prévôt des Maréchaux.

-Ouverture des procès + réquisitoire.

-Une coopération avec le Périgord et trois avec le Duché du Poitou.


Phenix50 a écrit:
Voici le bilan diplomatique de Guyenne, je tiens à remercier notre Vice-Chambellan Sindbad, nottament en terme de recrutement et pour les informations qu'il me transmet chaque jour.

Bilan de l’activité diplomatique guyennoise

Fermeture des frontières

Son Excellence Buchettes, ambassadeur du Périgord-Angoumois, informe le Conseil de Guyenne que l’ordre est revenu en Périgord-Angoumois. Il sollicite à ce titre du Conseil et de Sa Grâce Lilynight, Duchesse de Guyenne, la réouverture des frontières aux ressortissants de son Comté.

Confrérie des pèlerins de la Paix

L’ambassadeur de cette Confrérie, Messire Jaylejuste, attend de la Duchesse et du Chambellan de Guyenne leur accord pour l’ouverture de bureaux sur le territoire guyennois.

Liste des ambassadeurs en poste

Domaines royaux :

Duché d’Alençon : Messire Laonlesot
Ambassadeur : Messire Mylador de Verneuil

Duché de Champagne : Dame Siva de Champmarin
Ambassadeur : Messire Hook d'Aberdeen

Duché Orléanais: Dame Spix
Ambassadeur : Dame Jades

Domaine de France :

Duché d’Anjou : Dame Antinaelle
Ambassadeur : Messire Martin_Hurlevent

Duché du Berry : Messire Drizz
Ambassadeur : Messire Enguerran

Duché du Bourbonnais-Auvergne : Messire Modsognir
Ambassadeur : Dame Aiguemarine

Grand duché de Bretagne : Messire Waldi41
Ambassadeur : Dame Mythe11

Comté du Languedoc : Messire Geoker
Ambassadeur : Dame Jades

Comté du Lyonnais Dauphiné : Dame Espoire
Ambassadeur : Messire Jaylejuste

Comté du Périgord et de l’Angoumois : Messire Buchettes
Ambassadeur : Messire de Saint Priest

Comté du Poitou : Messire Cristof
Ambassadeur : Dame Jades/Messire Ethan


Domaine du Saint empire romain germanique

La confédération Helvétique : Dame Katou de Bellcastell
Ambassadeur : Messire Mischmetal2

Comté de Lorraine : Messire Alasdair
Ambassadeur :

Royaume de Hollande :
Ambassadeur : Messire Auguste Breydel

Royaume Anglois :

County of Cornwall : Messire Heripy
Ambassadeur: Messire Sindbad

County of Chester : Dame Xochitl
Ambassadeur : Messire Sindbad

County of Cumberland : Messire Aristide
Ambassadeur : Messire Sindbad

Sainte Eglise et Ordres Royaux :

Sainte Eglise : Monseigneur Childebert/Monseigneur Griffes/Monseigneur Glacinia
Ambassadeur : pas de nomination à ce jour.

Ordre de Santiago : Dame Katou de Bellcastell
Ambassadeur : pas de nomination à ce jour.

Ordre des Chevaliers Teutoniques : Messire Izidore
Ambassadeur : pas de nomination à ce jour.

Actualités diplomatiques


Domaines royaux

Champagne
Pas de mouvement diplomatique en raison du changement de locaux de l’ambassade de Champagne. Celle-ci a ouvert ses portes le 12 mars.

Suite au conflit militaire avec l’Artois ayant pour objet la revendication de la ville de Compiègne, les frontières champenoises sont fermées.

Orléanais
Le Duché est engagé aux côtés de la Champagne contre l’Artois.

la Duchesse Lancelote de Nagan Duchesse d'Orléans, baronne de Castelnau de Bonnefonds et de Chatillon-sur-loing, Chevalier de Jouy-en-Josas et de l'ordre du Saint esprit, Héraut de l'ordre de Saint Ouen et de l'Etoile.épouse Messire Maathis. Dans la joute organisée en leur honneur qui s’en est suivi étaient présents plusieurs guyennois : Ursin de Lasteyrie, Romuald de Vaisneau, Jades de Montbazon-Navailles, pour des fortunes diverses.

Le gouverneur Leda a mis fin à ses jours.

Alençon
L’ambassade de Guyenne déplore l’absence de Mylador de Verneuil. Néanmoins Chlodwig_von_Frayner d’Azayes, fils d’Enorig, va être annobli.

Domaine de France

Anjou
Conflit Anjou /Poitou
Trêve A la suite d’âpres négociations, les autorités belligérantes angevines et poitevines semblent être parvenues à une trêve temporaire dans le conflit qui oppose les deux provinces. Selon le Porte Parole angevin, cette trêve n’implique pourtant pas l’abandon des revendications du Duché d’Anjou sur le nœud Montreuil-Bellay. Le temps de la dicte trêve, les armées des deux duchés se sont retirées de ce-dernier.

Demande d’éclaircissements du cardinal camerlingue, Guillaume de Lorgol sur le soutien donné à l’Anjou par un groupe sectaire dict « Les lucioles » à la guerre contre le Poitou. Le Duc Thithieu a démenti toute implication des lucioles dans le conflit mais s’est dit choqué qu’une telle demande ait lieu en place publique. Ces discussions entre l’Eglise aristotélicienne et le duché d’Anjou interviennent en pleines négociations d’un futur concordat entre les deux parties.

Pourtant la présence d’un campement de cavaliers lucioliques dans la ville de Saumur semblerait infirmer les propos du Duc d’Anjou. Pour rappel, le groupe des lucioles est une compagnie issue des rangs de l’ost tourangelle. Il semblerait néanmoins que la dite compagnie n’ait reçue aucun ordre de mission de la part du Duché de Touraine, à la fois allié à l’Anjou et au Poitou.

Création d’une liste des nuisibles

Afin de palier à l'insécurité au sein du territoire et à la criminalité croissante en temps de guerre, le Duché d'Anjou, après concertation du Conseil, a décidé de mettre en oeuvre la "Liste des nuisibles".
Cette liste a pour vocation de prévenir l'arrivée de criminels et autres délinquants sur le territoire angevin. Pour se faire, elle utilisera les armées (ig) afin de neutraliser et si besoin d'éliminer les individus jugés "dangereux" par le conseil ducal angevin.

Audition publique de Urbs, Marquis de Dreux et Chambellan du duché d’Anjou, à la Pairie

A l'issue de cette audition, l'assemblée des Pairs prendra décision de réintégrer le Chambellan d’Anjou au sein de son assemblée ou au contraire demander sa destitution auprès de Sa Majesté après un vote interne.

Les principales questions abordées ont eu trait au rôle du Marquis de Dreux durant la guerre de Bretagne et à sa proximité avec des hauts dirigeants bretons durant le conflit.


Berry

Création de l'Académie Berrichonne
Validée par le Conseil ducal et mise sous tutelle du Duc, cette académie créée le 24 février a pour but de faire rayonner le Berry, son identité et sa culture. Elle a aussi la charge de décerner l'Ordre du mérite du Berry.

Réactions au traité de paix
Un certain nombre de Berrichons ont mal accueilli le traité de paix signé entre le Berry et la Touraine. Parmi les sceptiques, certains pensent que le traité leur a été défavorable, et les autres, la majorité, n'arrivent pas à accepter l'idée d'une paix, à cause des combats sanglants qui ont eu lieu et dont ils tiennent la Touraine pour responsable.

Néanmoins la plupart de ces gens sont des villageois ordinaires ou de simples militaires, les élites du Berry ont dans l'ensemble bien accueilli le traité.

Nouveau Conseil
C'est la liste FIER (Force Idéal Ensemble Respect) qui a recueilli la majorité des suffrages, le 6 mars. L'accueil de cette nouvelle par les berrichons a pour l'instant été mitigé, étant donné notamment que la tête de liste de Fier n'est autre que Georges le Poilu, considéré comme belliqueux.

Il avait d'ailleurs considéré que le traité de paix avec la Touraine leur avait été défavorable, humiliant.

Si l'on en croit le Duc sortant Valatar, le Berry possède désormais une forte stabilité avec ses voisins (ce qui est tout de même exagéré, je parlerais plutôt de retour au calme).

Cependant, l'avenir du Berry semble incertain si Georges le Poilu est élu Duc. Lorsqu'il avait déjà été Duc du Berry, son mandat avait été mouvementé. Celui ci a réussi à rallier le membre de la liste BERRY, et aurait donc du être élu par 7 voix contre 5 ( 6 membres FIER plus le membre BERRY contre les 5 membres PLB). Mais il s'est passé quelque chose d'inattendu, du moins pour Georges le Poilu : son lieutenant, Hugoruth, a voté pour lui-même et la liste PLB a aussi voté pour lui. Ainsi, il y a donc égalité entre George le Poilu et Hugoruth, avec 6 voix partout. C'est Hugoruth qui a finalement été élu Duc du Berry. Le membre Gil-Galad de la liste FIER se serait abstenu de voter, permettant ainsi une victoire d'Hugoruth par 6 voix contre 5. Le dict Gil-Galad a nié toute abstention, déclarant qu'il avait bien voté pour Georges le Poilu, et qu'il s'agissait donc d'une "sorcellerie".

Quoi qu'il en soit, les résultats sont là et Hugoruth sera intronisé Duc.

La nouvelle a été accueillie de façon très équilibrée par les berrichons, avec d'un côté ceux qui crient à la traîtrise et au scandale, et de l'autre ceux qui voient en Hugoruth un homme plus sage et meilleur pour le duché.

Bourbonnais-Auvergne

Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc du Bourbonnais-Auvergne, affirme son soutien à la Couronne et décide d’envoyer à Compiègne une armée composée de soldats de la Compagnie d’Ordonnance soutenir la Champagne contre les félons Artésiens.

Limousin

Création de Limoges depuis fin février 1456. La capitale est désormais habitable.

Des élections comtales sont actuellement en cours. Dame_Ned, baronne de Saint Martial et chef de file du parti PRUNE s’oppose au PLUS (Pour un Limousin Uni et Solidaire) de Breccan et Ewaele.

Domaine du Saint empire romain germanique

Confédération helvétique
Un match de soule est en préparation entre une équipe ducale de Guyenne et une équipe de Genève. Messire Kazert de Demessy-Montferrat recherche toujours des joueurs prêts à défendre les couleurs guyennoises.

Par ailleurs, des élections confédérales ont accordé la majorité absolue à la liste Alternative. La composition du Conseil est la suivante :

1 : Sandie (altntv)
2 : Shahini (altntv)
3 : Grao (altntv)
4 : Nainainus (altntv)
5 : Äoodeän (altntv)
6 : Blanche_andelot (altntv)
7 : Zebra2 (altntv)
8 : Inem (UD/ID)
9 : Zeraw (UD/ID)
10 : Mariamagdalena (UD/ID)
11 : Kurian (UD/ID)
12 : Blacklady (UD/ID)


Marquisat de Provence

Selon l’ambassadeur de Provence en Guyenne, de nombreux rapports d'informateurs avertirait de l’imminence d'une attaque ciblée contre la Provence et le Marquisat, attaque coordonnée par :

- L'armée impériale menée par l'Ordre des Lames
- Un regroupement de brigands qui s'est infiltré en Provence depuis deux mois.

Sa Majesté Marquisale a aussitôt réagi en mobilisant les forces armées, qui ont répondu massivement. L'absence du Com sera palliée par la reconnaissance d'un nouveau conseil. Les forces armées sont coordonnées par le vicomte Snake84 (probable futur Com), grand militaire provençal.

Le Royaume d’Angleterre

Comté de Cornouaille

Un nouveau conseil a été élu, qui se compose comme suit :

Comte de Cornouaille
Chris Braveheart

A la défense
Messire Arkrantos au poste de Capitaine
Messire CandieVarr au poste de Connétable
Messire Rugbyplayar au poste de Prévôt des maréchaux

A l’économie
Dame Lynet au poste de Commissaire au commerce
Messire Seawarrior au poste de Commissaire aux Mines
Dame Kylonaa au poste de Bailli

A la justice
Messire Adec au poste de Juge
Dame Eraine au poste de Procureur

A la communication intérieure
Messire Charliedog au poste de Porte-parole

A la Diplomatie
Le nom du Chambellan n’a pas été annoncé. Selon Arielle_de_Siorac, Grande ambassadrice royale de France, la Cornouaille jouit d’une réputation d’isolationisme diplomatique, même auprès des autres Comtés anglais.

Gageons que le dynamisme de Lullaby de Grimwald, vice-Chambellan du Bourbonnais-Auvergne et nouvelle ambassadrice royale de France en Angleterre, fera bouger certains immobilismes. J’ai néanmoins rappelé au nouveau Comte de Cornouaille notre traité de coopération judiciaire en attente.

Comté de Chester

La Comtesse CecilyWolfe a annoncé que Jenibelle O'Brian, Lady d'Audley, Baronne de Runcorn, élue maire de Chester, avait donné sa démission. Jenibelle avait également signé la pétition réclamant au roi Long John Silver une carrière de pierre. Un marché est peut-être à prendre de ce côté pour la Guyenne, d’autant plus que Xochitl, l’ambassadrice anglaise, est très abordable. En outre, il est possible, sous certaines conditions, d’entretenir des relations commerciales avec l’Angleterre en dépit de l’absence de codification des traversées maritimes.

Cette impossibilité est une mesure essentiellement destinée à protéger les jeunes comtés anglais inaptes à supporter la concurrence du continent. Nul doute que lorsque leur économie le leur permettra, la codification des voyages maritimes sera engagée. Or, rappelons que Bordeaux est non seulement un port mais quasiment notre seule porte de sortie tant vers les royaumes du sud (Portugal…) que ceux du nord (Angleterre, Ecosse…). La diplomatie vers l’Angleterre est donc une opportunité à moyen et long terme, mais qui se prépare à court terme, notamment par la signature des traités proposés.

Toujours est-il qu’Inanna Moonfaerie (moon-faerie@hotmail.co.uk) a présenté sa candidature. Cette candidate originaire de Dartmouth (Cornouaille) est connue pour être le chef des Loups de Sherwood, une organisation qui prétend "voler aux riches, donner aux nécessiteux et garder une part pour eux mêmes" (http://sherwood-wolves.forumactif.com/index.htm) et ne cache pas son appartenance à ce groupe, qui compte, parmi ses faits d'armes, outre une attaque de la ville d'Oxford, le blocus de la ville de Chester. Ce groupe a été amnistié de ces faits en acceptant de défendre Chester contre un groupe écossais, le NNGO, aujourd’hui en Castille. Mais c’est Trixie_Belle qui a remporté cette élection avec 58% des voix.

Comté de Cumberland

Un traité de coopération judiciaire est pendant. Un rappel a été envoyé à Aristide, un artésien émigré dans le Cumberland.


Florencio a écrit:


=> Prise de contacts avec les maires et les CACs des autres duchés.
=> Bilan des contrats en cours et qui étaient à venir.
=> Mise en place de différents panneaux au conseil des maires :
=> Panneaux des besoins du duchés.
=> Panneaux des besoins des villes
=> Début de différents contrats avec des villes extérieures et des duchés.


Jades et Airwolf a écrit:
Bilan de l'ost:

En ce mi-mandat, plusieurs point aborder lors du precedant bilan ont été mis en application. Comme le contrat des soldat qui permet maintenant une remuneration des patrouille et misison de notre hommes soit sous forme d'Espèce soit en Nature. Avec ce nouveaux système nous esperons aider nos braves soldat à augmenter lors force et ainsi mieux vous défendre.

L'un des points négatif de notre armée fut très longtemps la reglements des soldes qui ne cessaient de s'accumuler. En collaboration étroite avec Messire Erich, Grand Intendant de l'ost, nous sommes parvenu à mettre en place une nouveau système de compatablité plus simple d'utilisation et nous l'espèrons qui aidera à reduire les delai t'attendre pour le reglement des soldes. A l'heure d'aujourd'hui celui-ci semble faire ses preuvres.

Au point de vu interne de nostre armée, le codex, après moult débats animés, va enfin se clore et être mis en application au sein de l'Ost. Plusieurs postes vont ainsi voir le jour.

Nous vous informons également qu'un nouveau Lieutenant vient d'estre nommé pour la village de Montauban. Nous esperons qu'il saura motiver ses trouipe et profitions de ce bilan pour rappeler et encourager les Guyennois que l'Armée ouvre ses portes à chacun d'entre vous, pour servir et défendre la Guyenne.


.Arnaut a écrit:

Alors donc dans un premier temps nous avons :
- Finaliser la mise en place de l'école de la maréchaussée qui sera pleinement active très bientôt. C'est tout de même une page importante qui se tourne et une nouvelle institution qui voit le jour, puisque très bientôt, toutes personnes prétendantes à des postes attenants à la prévôté devront passer par cette école qui fera j'en suis sur de notre Guyenne une terre encore plus en sécurité.
Nous avons presque fini de prendre les instructeurs et nous suivons la tracée d'un enseignement pour les élèves. Cela met du temps mais qui dit grande institution dit besoin d'affiné et d'être sur que tout est bien en place.

- mise en place des obligations que tous les douaniers, officier de police, chefs maréchaux et maréchaux devront suivre sous peine de sanctions.
De même pour les conseillers, bien que la sanction relève de la seule Duchesse.

Obligations du Prévôt des Maréchaux :
Considérer son rôle clé pour la sécurité du duché avec le plus grand sérieux.
Planifier l'activité de protection des biens de Guyenne avec précision et respectabilité comme le prévoit la loi.
Tenir informé si les circonstances l'obligent les personnes concernées en cas d'empêchements ou d'erreurs.
Rendre des comptes directement à la Duchesse en cas de problèmes graves.

Obligations des Bailleurs de Fonds de la Prévôté :
Considérer avec sérieux leur rôle clé de soutien financier pour le Duché
Planifier avec soin, et ceux comme le déclame la Duchesse la gestion des fonds qui lui sont confiés et qui sont nécessaires pour la Prévôté.
Rendre des comptes si les circonstances l'obligent à tous les échelons internes, en particuliers en cas d'erreur ou d'empêchement.

Obligation des officiers de police :
Faire preuve de présence et de calme en n'importes quelles circonstances.
Respecter et tenir compte des ordres donnés par la prévôté.
Présenter un rapport au prévost des maréchaux régulièrement et lorsque les circonstances l'obligent.
Représenter la loi et se comporter de manière irréprochable.

Obligations des Chefs Maréchaux :
Considérer leurs gardes avec le plus grand sérieux
Planifier leurs autres activités avec suffisamment d'avance pour faciliter l'adaptation de la Prévôté
Rendre des comptes à la Police et la Prévôté
Accueillir les arrivants, rappeler à l'ordre préventivement ceux qui sont connus.

Obligation des douaniers
Travailler en gardant dans l'esprit l'idée de sérieux et d'exactitudes (important pour les douaniers)
Tenir compte à ses supérieurs des différents problèmes liés à la sécurité dans les villes.
Surveiller avec assiduité la présence ou non d'individus dangereux pour la Guyenne.
[/b]

- Restructuration de la prévôté afin de pouvoir prétendre à une plus grande communication entre les différents services.
En effet, avant, les douanes étaient placées dans les bureaux de police, mais uniquement le douanier en présence dans la ville avait la possibilité de voir ce qu'il en était. Nous aurions également pu ouvrir les accès à tous, mais cela aurait fait état d'un bordel monstre, c'est pourquoi nous préférons cette solution bien plus efficace. En clair, les bureaux sont toujours là, ils ont juste été déplacés et ce afin de pouvoir donner aux douaniers la possibilité de voir l'état de tous ville en ce qui concerne la douane.

- Regroupement des archives en un seul et unique lieu.
Il s'agit donc comme pour les douanes de faciliter l'accès et de permettre à tous les membres de la justice et de la prévôté de consulter comme ils le souhaitent les archives.

- Politique de sécurité élevée... certains verront là ce qu'on appelle les méthodes d'un procédurier, mais dans certaines villes le comportement de certaines personnes est plus que insultant, ainsi ordre est donné à certains lieutenants d’agir sans aucune tentative de médiation et de faire état d’une plainte voir de trahison en cas de récidive à l’ombrière.
IL s’agit également d’agir avec prévention !

- Recrutements massif ou du moins tentative de recrutements pour les chefs maréchaux afin de spolier en manque d’effective qui touchent de plus en plus les villes. Du fait, de la mort, de la retraite spirituel ou de la démission de certains de nos CM.


ursin a écrit:
Premièrement:
bilan des bêtes:


Deuxièment:
Mise en place d'un nouveau système de rachat aux maires pendant cette quinzaine.
Il a été décidé afin que toutes les villes soient sur le même pied d'égalité et dans un souci de clarté que le bailli procédait à l'achat de blé, maïs viande fruit et poisson de façon uniforme pour toutes les villes du Duché.
ainsi par ville il a été de fournir pour environ 3000 écus de marchandise par ville à destination du Duché. Le gros de ces marchandise se composant de blé et de Maïs à destination du baillage. Le Duché a commande pour l'ensemble des cités 980 sacs de blé et 1470 sacs de Maïs

Toutefois j'attire l'attention du peuple de Guyenne sur le fort déséquilibre actuel des productions.
En effet nous manquons de champs de blé pour nourrir nos bêtes.
Si nous ne sommes pas dans une situation de pénurie sur le court terme il est à craindre que celle ci survienne rapidement sans réorientation des cultures. Nous demandons donc aux personnes s'apprêtant à mettre en culture un second champs de bien vouloir s'orienter vers les cultures de blé ou de Maïs.


Troisièment: Point sur la réforme
La réforme de notre ROy est maintenant pleinement rentrée en action.
elle se traduit par:

2450 écus dépensés par le Duché dans ce que le Roy appel corruption par semaine;(rassurez vous personne ne tape dans les caisses)


20 repas dépensés par jour en pur perte c'est à dire si nous prenons de la viande 2490 écus environ de gaspillé par semaine

Ainsi les dépenses du Duché depuis la mise en place de la réforme peuvent s'évaluer sur quatre semaine de fonctionnement à prêt de 20000 écus.
Toutefois la situation du Duché est pour l'heure saine grâce aux efforts de nos maires et de notre Cac pour trouver d'une part des terrains d'exports favorables et d'autre part en ce qui concerne les maires, fournir des matières au Duché à des prix raisonnables. Je tiens ici à les en remercier.

Quatrièmement
La reforme des points d'état après quelques jours de dysfonctionnement est maintenant opérationnelle.
A ce jour notre Duché ne s'est jamais retrouvé en dessous du seuil d'alerte fixé par le Roy.

J'informe les potentiels fonctionnaires,qui désireraient offrir leur service au Duché, qu'il leur appartient de fournir par Mp au bailli l'état de leur connaissance avant 12 heure chaque jour.
Je m'engage moi même à leur répondre autant que faire se pourra.
Je rappel que les besoins fixes dont de:
24 points d'institution par jour, et 10 points d'Etat tous les deux jours.
Toutefois par sécurité et afin d'éviter de mettre le Duché en Etat de peinurie, je procède autant qu'il se peut à des embauches pour 30 points d'institution par jour. Je demande donc aux personnes qui ont 20 points dans ce domaine de bien vouloir se signaler à mon attention.
Jades
Une fois l'annonce du bilan faite et affiché, elle pris un nouveau velin.

Guyennoise, Guyennois,

Au vu des nouvelle loi royale relative au armée et pour aider notre bon senechal Jeroen et ceux avenir à avoir un revenu convenable. Notre conseil à deliberé et valider un nouveau texte.


Citation:
Des Sénéchaux de Guyenne:

Art1 Le Sénéchal de Guyenne, nommé par le Duc de Guyenne est le commandant d'une armée de Guyenne. Ainsi il y aura autant de Sénéchaux que d'armée ig à la solde de l'Ost de Guyenne.

Art2 le Sénéchal de Guyenne est intégré au corps des haut Fonctionnaires de Guyenne.

Art 3 Le Sénéchal de Guyenne est payé à hauteur de 30 écus par jours en monnaies sonnantes et trébuchantes ou en équivalent matière en temps de guerre ou de paix.

Art 4 La solde du Sénéchal de Guyenne est payée une fois par semaine.


Qu'il en soit dict ainsi.
Jades
Après une visite bien arrosée en taverne, la porte parole reprit le chemin de l'Ombrière et fut informé des nouveaux textes adopté par le conseil. saisissant les velin elle se rendit sur la place bordelaise pour faire annonce.

Oyez, oyez,

Peuple de guyenne!

Comme nous le savons tous chaques jours des hommes et des femmes oeuvre pour veiller à nostre securité et au respect des lois en vigueur dans nos village. Ainsi et pour les honnorer notre Prévot avec l'accord unanime du conseil va mettre en place des recompense à titre honnorifique pour nos brave Lieutenant et Sergent de la maréchaussé.

Voici presenter comme suit les futurs Medailles en l'honneur du travail méritant de nos agent.


la jeune femme afficha sur une panneau prevu à cet effet la gravure des futurs recompenses.

Jades
le conseil promulgue a se joir et à titre provisoire le decret suivant:


Citation:
Article 1
Il est attribué par le Duché de Guyenne une subvention de 100 écus pour toute personne changeant son élevage de Vache ou son potager en culture de blé.

article 2
Il est attribué par le Duché de Guyenne une subvention de 75 écus pour toute personne changeant sn élevage de vache ou son potager en élevage de mouton.

Article 3 les maires des villages ou les intendants de Guyenne seront dépositaires de cette somme.


Article 4 il sera demandé preuve du changement

Article 5 le présent décret prend effet pour à compté de sa promulgation pour un délais de 15 jours


Qu'il en soit dict ainsi.
Jades
Nouvelle soirée bien chargé et nouvelle annonce à faire. La Porte parole sorti de son bureau la mine defaite à la persective de devoir lire la codex militaire. Le fallait il? C'ets avez ces interrogation de la plus haute importance qu'elle arriva en place de Bordeaux avec ses trois parchemins.

Oyez, oyez,

Peuple de Guyenne.

J'ai malheureusement gravment mal à la gorge. Ainsi et je m'en excuse je vais porter à votre connassance le nouveau codex de notre ost par affiche.


Toussautement rauque pour donner le change.

Citation:
Codex Militaire de l'Armée Guyennoise

I Généralité

- Préambule
- Le statut du soldat
- Le recrutement
- Autre


II Hiérarchie

L'Etat major décisionnaire :
- Le Duc
- Le Capitaine
- Le Connétable
- Le Maistre de camps


L'Etat major :-
- Le Grand intendant et l'intendant
- Les conseillers militaire
- Les Sénéchaux et le Médecin chef
- Les Lieutenants



III Les casernes

IV Les devoirs du soldat


V Les droits du soldat

VI Le Tribunal Militaire



- VII L'Armée de Réserve



Annexes

- Le contrat



I Généralité



Article 1.1 Le codex militaire Guyennois s'applique à tous les militaires de l'Ost Guyennaise sans exception.

Article 1.2 Est défini comme militaire toute personne étant membre d'une caserne de Guyenne ou de l'état major de Guyenne et les conseillers liés à l’ost, et qui aura dûment rempli le contrat militaire.

Article 1.3 Seuls les sujets Guyennais peuvent prétendre à un engagement dans l'Ost de Guyenne. Le statut de sujet est défini dans le grand coutumier de Guyenne comme suit : Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennais.

Les candidats devront être libres de toute condamnation, être reconnus aptes par l'officier responsable de la caserne concernée. A cette fin, le candidat devra se plier aux questions qui lui seront posées et y répondre en toute bonne foi.

Article 1.4 Un candidat débouté pourra faire appel auprès du Capitaine. L'avis sera alors définitif.

Article 1.5 La première obligation d'une nouvelle recrue devra être de prêter serment et de remplir son contrat (cf. annexe II). Un refus ou un retard non justifié est motif d'exclusion.

Article 1.6En cas d'opération militaire particulière, le Duc peux ordonner la suspension de la loi courante pour les militaires dans le cadre précis de la dite opération. En cas de guerre, le Duc peut décréter la conscription, c'est à dire l'enrôlement obligatoire (mais temporaire) des Guyennais dans l'Ost. Ceux ci sont alors soumis à la Loi militaire.

Article 1.7 L'Ost Guyennaise est la seule force légale du duché à pouvoir se constituer et opérer dans le Duché, toute autre formation paramilitaire devra obtenir l'accord du duché comme le précise le grand coutumier de Guyenne.

Article 1.8 La réforme ou la modification de ce texte ne peut s'effectuer qu'avec l'aval du Duc de Guyenne et confiée au Conseil ducal de Guyenne ou à l'Etat Major de l'Ost, au bon vouloir du Duc.


II Hiérarchie


Article 2.1 Le Duc est le chef suprême de l'Ost.

Article 2.2 Le Capitaine est chargé par le Duc de l'organisation et du commandement de l'ost. Il a à sa disposition pour cela un Etat Major , il sera apres le Duc, le seul a prendre les decisions final pour L'Ost.

Article 2.3 La hiérarchie de l'Etat major est la suivante:

Les membres décisionnaires de L’Etat Major (ou conseil militaire) sont, par ordre hiérarchique :

- Le Capitaine
- Le Connétable
- Le Maistre de camps


Les Membres de L’Etat Major :

- Le grand intendant
- L'intendant
- Les Sénéchaux
- Le Médecin chef
- Les Lieutenants de casernes
- les conseillers militaire


Tout autre membre du conseil Ducal n'a aucune autorité sur les militaires.

Les membres de l'Etat major sont choisis, dans la mesure du possible, parmi les officiers de l'Ost de Guyenne.


Article 2.4 description des postes :

- Le Duc : Il est le chef suprême de l'Ost et décide de la politique militaire du Duché. Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires. Ce pouvoir est par lui délégué au Capitaine. En cas d'absence du Duc, le Capitaine se substitue à lui comme chef de l'armée.

- Le Capitaine: Il a en charge l'Ost de Guyenne qu'il gère et dirige quotidiennement. Il est le membre le plus haut gradé de cette armée après le Duc et a le pouvoir de nommer et de révoquer les militaires aux différents postes accessibles.

- Le Maistre de camps : Il assiste le Capitaine dans la gestion de l'armée et prend part aux décisions du conseil militaire. En cas d'absence du Capitaine il est chargé d'assurer son remplacement. Il est nommé à vie sauf en cas de démission, de décès ou de renvoi.

- Le Connétable : Il a en charge la défense du château de Bordeaux. Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci. Au besoin, il ravitaille les armées du Duché.

- Le grand Intendant ou L'Intendant : Il seconde le Connétable dans la gestion des stocks et dans la gestion des soldes.

- Les Sénéchaux : Ils ont en charge une partie du territoire ou un poste particulier que le Capitaine leur délègue, comme la gestion de l'armée de réserve ou la gestion d'une armée Guyennaise.

- Le Médecin chef : Il a en charge les volontaires infirmiers et les soins aux soldats. Il est considéré comme un sénéchal affecté mais ne peut donner des ordres que par sa fonction de Médecin ainsi que sur son personnel médical. Personne ne peut aller à l'encontre d'une décision médicale hormis le Duc ou le Capitaine.

- Les Lieutenants de caserne : Ils commandent une garnison en y imposant et en y maintenant la discipline ainsi que le respect du présent codex. Ils ont par délégation du Capitaine la fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats, ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur garnison.

- Les Sergents de caserne : Ils secondent les lieutenants dans leur garnison en les aidant à y maintenir la discipline et le respect du présent codex.

Les lieutenants peuvent nommer au grade de sergent, un soldat par groupe de 5 hommes au delà des 5 premiers. S'ils sont amenés à côtoyer des soldats d'autres casernes, leur autorité est pleine et entière. Ils commandent la garnison en cas d'absence du Lieutenant.

- Les Soldats : Soldat est le grade de base dans l'armée de Guyenne. Est également appelé recrue ou Cadet lors de la formation préliminaire ou de base.



-Les conseillers Militaire : Ceci seront au nombre de trois Maximum au sein de L’Ost, ils auront droit de circuler en EM et droit de participer à des débats à titre de conseil, ils n’auront en aucun cas autorité ni commandement, leur rôle premier étant d’apporter conseil et expérience.

Article 2.5 Lors du changement de conseil ducal, restent en fonction tous les officiers dont le grade n'est pas assimilé à un poste du conseil ducal, c'est à dire le Maistre de camps, les sénéchaux, les lieutenants et grades assimilés. Ceux-ci sont nommés à vie sauf démission, dégradation, décès ou renvoi.

Article 2.6: Si parmi l'État Major se forme une majorité (les 3/4) qui juge que le Capitaine, ou le Connétable est inapte à occuper son poste et les responsabilités qui en découlent, elle en informera le Duc par le biais d'une missive où figureront les griefs et explications qui amènent l'État Major à effectuer une telle démarche. Le Duc reste néanmoins seul juge sur la décision à prendre concernant la révocation ou non de ce conseiller.

Article 2.7 Tout membre de l'État Major peut exprimer au Capitaine ses doutes sur l'aptitude d'un autre officier au commandement. Si la demande est jugée recevable, une enquête sera menée et, le cas échéant, des mesures adéquates seront prises par le Capitaine.


III Les Casernes


Article 3.1Les casernes de Guyenne sont divisées en casernes régulières et casernes particulières.

Article 3.2 Une caserne régulière est implantée dans chaque ville de Guyenne. Il s'agit de leur base d'opération habituelle pour toutes les missions militaires qui pourrait leurs êtres confiés.

Article 3.3 Les casernes particulières peuvent être créées ou détruites suivant l'évolution et les besoins de l'Ost.


IV Les devoirs du soldat



Article 4.1 Un soldat doit toujours respecter et obéir à sa hiérarchie.

Article 4.2 En cas d'ordres contradictoires, il devra suivre celui venant du plus haut gradé. Si un ordre est contraire à la loi, il devra tout de même s'y conformer mais ne sera dans ce cas pas tenu responsable devant la loi, au contraire de la personne ayant donné l'ordre.

Article 4.3 Pour toutes questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son lieutenant. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il pourra alors contacter un officier plus gradé ou son sergent si celui-ci remplace son lieutenant.

Article 4.4 Un soldat ne peut se retirer d'une mission en cours sans l'autorisation écrite du Capitaine ou du Duc. Dans le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel par le tribunal militaire.

Article 4.5 En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - se verront poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 4.6 Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible. Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné.

Article 4.7 Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre sous peine de sanction.

Article 4.8 Toute information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte. Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison et jugé par le Tribunal militaire.

Article 4.9 Tout militaire abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra sanctionné par le Tribunal militaire.

Article 4.10 S'il dispose de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour tout manquement à ce présent codex.

Article 4.11 En caserne, tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa localisation et ne dois jamais faire apparaître dans sa signature son appartenance à un parti politique sous peine de sanction.



V Les droits du soldat



Article 5.1 Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas affecté à une mission. Il devra alors remettre au Capitaine une lettre explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :

- une semaine pour un soldat ou un sergent
- deux semaines pour un officier
- trois semaines pour le Maistre de camps

En cas de démission, le militaire recevra tout de même ses dédommagements pour les missions accomplies durant son service.

En cas de déménagement ou d'absence prolongée du militaire, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de désertion. Le déserteur verra son contrat résilié, et il n'aura droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, et sera radié à vie de l'armée de Guyenne. En outre, il pourrait se voir poursuivre par le Tribunal militaire.

Article 5.2 Un soldat peut demander une permission à son lieutenant durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif (elle ne pourra être refusée pour raison irl.). Dans le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de l'inscrire à l'arrière ban (l'armée de réserve). Une simple missive du soldat à son retour suffira à sa réintégration.

Article 5.3 En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Capitaine ou du Maistre de camps.

Article 5.4 Un soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.

Article 5.6 Tout soldat a droit à une solde règlementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
(Voir articles adéquats sur l'intendance)




VI Le Tribunal Militaire



La loi martialeCour Martiale de Guyenne Article 6.1: Définition de la cour martial.La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente dans tout litige ou différent concernant une affaire militaire. Elle traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.

Article 6.2 :Composition.

Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Capitaine.


Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif.
Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous officier, et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une obligation et non un choix.

Article 6.3e la tenue de la cour.

Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste seul juge de la recevabilité de la demande.


Exception faite pour le Duc et le Capitaine qui peuvent exiger la tenue d'un procès en CMG.

Article 6.4 : Les différentes personnes justiciables.Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne, le Capitaine et le Connétable qui doivent être jugés par un autre tribunal compétent.

Article 6.5 : Le rôle des différents protagonistesLe rôle des différents protagonistes.

- Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.

- Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.

- Les assistans du Juge écoutent les débats et peuvent questionner les differentes parties. Ils aident ensuite le Juge militaire à définir la peine la plus juste.

- Les avocats militaires
assistent les accusés afin de leur permettre de se défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.

- Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.

- Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de dégrader ou de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire. Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction complémentaire ne pourra être ajoutée.

Article 6.6u déroulement du procès. Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa disposition.

L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.


Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en esquiver aucune.

Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.

Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.

Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.

Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le verdict à la défense et à l'accusation.

Article 6.7 : Les condamnations possibles. Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :

- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.


Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.
Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la population civile.

Le Juge peut décider pour les cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire civil de Guyenne.



(HRP/ Pour les peines dont l'application dépend du codage IG (amende, emprisonnement et peine capitale), les procès seront ouverts IG par le procureur ducal. Le déroulement du procès RP n'y sera pas retransmis hormis le verdict. Le Juge ducal sera chargé de faire correspondre la peine RP à l'IG mais ne sera pas tenu responsable d'un manquement à la charte du Juge, contrairement au juge militaire)




VII L'armée de réserve



Article 9 : Pour les sujets Guyennais qui ne désirent pas s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer l'armée de réserve

C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code, hormis lors d'une mission.

En cas de besoin, le Duc ou le Capitaine pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.






Citation:
Moi____ accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du Duc et porterez les armes pour le défendre.

Renseignements:

Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:





Clauses particulières :

- être sujet Guyennais
- casier judiciaire vierge
- ne pas participer à une quelconque réunion, manifestation, organisation qui peut ou pourrait mettre en danger le Duché ou allant à l'encontre des lois Guyennaises.

La liste des volontaires restera dans les mains de l'état major et il est laissé la possibilité de se retirer par simple missive


Annexes

Le contrat
Citation:


*Art.1: Statut

XXXXX de Agen est intégré dans l'armée professionnelle du Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).
Il est par là même placé sous l'autorité du Capitaine puis suivant la Hiérarchie militaire Logique de notre duché à partir de la date de signature de ce contrat.


*Art.2: Rôle, devoirs et sanctions

En signant ce contrat, le soldat XXXXX s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.

En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire) qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.


*Art.3: Salaire et primes

Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie.
Ce salaire lui sera versé sous la forme suivante : - dix huit (18 écus par jour.

Les formules de paiement seront les suivantes

soit de la viande (cela peut être demandé par tout le monde)
soit du poisson, légumes et/ou pain réservés à partir de plus de 202 PF (5FC)
soit pour ceux qui le souhaite vraiment 18 écus de salaire en des écus.


Suivant son engagement, sa participation, (RP, présence, volontaire) sa hiérarchie pourra demander pour le soldat le versement d'une prime.
Cette prime lui sera versée sous la forme suivante : Morceaux de viandes, fruits ou légumes, permettant d'obtenir six (6) points de nourritures maxi pour les soldats les plus actifs. Cette prime est distribuée tous les deux semaines mais en aucun cas obligatoire.

Les paiements s'effectueront après les missions dans un délai de deux (2) semaines, après que son supérieur ait transmises les informations au grand Intendant.

Si la personne possède déjà une fonction au sein de l’armée en tant qu’officier, barbier, infirmière ou autres corps elle ne pourra prétendre qu’à un seul salaire.

*Art.4: Révocation et démission

Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :

- une semaine pour un soldat ou un sergent
- deux semaines pour un officier
- trois semaines pour le Maistre de camps

Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son service.
En cas de déménagement ou d'absence prolongée du militaire, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de désertion. Le déserteur verra son contrat résilié, et il n'aura droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, et sera radié à vie de l'armée de Guyenne. En outre, il pourrait se voir poursuivre en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.

En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - pourraient se voir poursuivi en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.
Pour ces cas, le présent contrat pourra se voir être résilié immédiatement.


*Art.5 : Modification

Sur décision du Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.


*Art.6: Poursuites judiciaires RP/IG

Justice civile IG

Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils !
Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux autorités diverses de la Guyenne.

Justice militaire RP/IG

Les soldats devront se tenir dans leur rangs, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par une cour militaire !
Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.

Art. 7 : la politique

L'Ost est une force apolitique au service du duché en conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions, aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.

Le XXXXe jour du mois de XXXX de l’an de grâce 1455
signer XXXX


II / Les serments

Serment du devoir

SERMENT DE LOYAUTE

Moi, XXXXX, je jure solennellement de toujours servir la Guyenne et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

SERMENT DU SECRET

Moi, XXXXX, je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.

















Jades
Une fois l'affiche en place et apres une bonne heure de lecture de la part de guyennois, la porte parole un verre à la main, euh non c'est impolie, elle reprit les deux autre parchemin, s'eclaicit la gorde qui miraculeusement allait mieux et pris la parole.


Notre conseil s'est doté de la reforme suivante:

Citation:
De la Réforme sur les brigands :

Lorsque les autorités sont informées d'un brigandage, elles contactent le brigand pour lui demander s'il accepte de jouer selon les règles énoncées ci-dessous. S'il refuse, le duché lui intente un procès (comme c'est la cas actuellement).

S'il accepte, il n'aura pas de procès tant qu'on ne l'aura pas arrêté.

On lui demande d'écrire un petit descriptif physique de sa personne dans sa fiche personnelle (2-3 lignes dans un paragraphe séparé du reste de sa description).

Les autorités Guyennoises placarderont un avis de recherche à la gargote et dans les halles des environs du larcin et donneront le signalement du brigand aux représentants de l'ordre (policiers et douaniers). Dans l'avis de recherche, il y aura la description du brigand (correspondant à ce qu'il aura écrit sur sa fiche), ainsi que les crimes qui lui sont reprochés. Son nom ne sera pas divulgué, ainsi il sera reconnu que par des gens qui font vraiment l'effort de le rechercher (et c'est plus plausible d'un point de vue RP d'avoir la description du méchant que son nom).

Pour qu'un brigand soit arrêté, il devra soit être repéré dans un village (dénoncé par un villageois, la police vient l'arrêter), soit arrêté par les douaniers sur la route (si un douanier croise notre brigand, il a une chance sur deux de l'arrêter -explication RP: le douanier n'a peut-être pas croisé le brigand, mais juste entendu les gens parler de sa présence, ou alors il ne l'a pas reconnu et donc pas arrêté-)

Un brigand pour ne pas être arrêté, devra éviter les villages (difficulté pour se nourrir et écouler sa marchandise) et avoir de la chance sur les chemins, ce qui est plutôt conforme à la réalité.

Seul les Citoyens qui ont des terres dans le duché de Guyenne (chasseur de prime Guyennois) ont le droit de chasser les brigands sur les terres Guyennoises. Les chasseurs de prime non-guyennois peuvent demander une autorisation auprés du Duc/Duchesse ou au Prévôt des maréchaux.
Il pourra aussi être arrêté s'il est repéré dans des duchés/comtés voisins. Ayant un traité avec la Guyenne), mais pas trop loin de notre frontière (s'il réussit à aller jusqu'en bretagne par la route, il ne sera pas arrêté en bretagne...).

Bien entendu, s'il déménage dans un village en peuplement, ou s'il ne met pas sa description sur sa fiche (ou l'enlève trop tôt), on lui fait un procès.

Si au bout de 30 jours, le brigand n'a pas été arrêté, l'affaire sera classée et il ne risquera plus rien pour son brigandage (sauf s'il a commis un autre crime pendant cette période, là on cumule les crimes et le délai pour classer l'affaire est de 30 jours après le dernier crime)

La victime ne sera remboursée que s'il y a un procès. Par contre un dédomagement de 3 pains lui sera versé immédiatement après son attaque par le duché pour l'aider à se nourrir et rentrer chez elle. Cet argent proviendra d'un fond de soutien aux victimes, alimentés par nos généreux brigands. Lorsque le tribunal condamnera un brigand, en plus de l'amende, le tribunal demandera au brigand de verser un petit quelque chose au fond de soutien aux vicitmes (10% de son amende, mais 50 écus au minimum)

La victime pourra offrir une prime pour la capture du brigand (genre la moitié de ce qu'elle récupère si le procès a lieu, ou même moins selon son envie) et ainsi on verra apparaître des chasseurs de prime, qui devront s'annoncer comme tels (s'ils croisent le brigand sur les routes, il peuvent l'arrêter, avec une plus grande chance de réussite que les douaniers, puisqu'ils sont à la poursuite du brigand, 3 chance sur 4) ... un chasseur de prime pourra même suivre un brigand jusqu'en bretagne s'il le désire.

Si un douanier (ou un chasseur de prime qui donne l'info) croise le brigand sans l'arrêter ou si un villageois (non douanier et non chasseur de prime) croise le brigand et le reconnaît, on divulgue sur la gargote où et quand le brigand a été aperçu (pour aider les chasseurs de prime à sa poursuite).

Autre cas de figure: le brigand échoue dans sa tentative de brigandage:
-si le brigand meurt, on le laisse en paix (il est déjà bien puni)
-s'il ne meurt pas, la victime décide de porter plainte ou non (en RP: la victime choisit de livrer le malfrat à la police ou non)
Mais dans ces cas-là, le brigand n'a pas son mot à dire.
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Apres la courte lecture, Jades pris le dernier velin qui aurait grand succes aupres des angevins et de leur ô combien grand duc bisarement etranger aux agisements perfides de son Sénéchal.

Citation:
Oyez ! Oyez !

Il y a quelques temps après la réouverture de nos frontières, nous Hélène de Demessy Montferrat, duquessa de Guyenna avons prit connaissances que certaines personnes recrutaient à notre insu pour le compte du chef des Armée d'Anjou. Nous avions demandés au Duc d'Anjou de réagir en conséquence. Le duc d'Anjou, nous affirma qu'il n'était point au courant de cela et qu'il demanderait à son commandant de cesser tout recrutement en Guyenne !
Le duc d'Anjou à promit de nous fournir les preuves quand à leur innoncence et à ce jour il n'en est rien !
!
Serait-il en train de duper la duchesse et son peuple en osant prétendre ne point savoir sur les actions de ses armées ?
L'armée Angevine fait-elle comme bon lui semble ?
Point de déclarations, point de preuves ? Osant même insulter la duchesse et de par ce fait la Guyenne !

A compter de ce jour, par son manque d'honnêteté à notre égard,

Nous Hélène de Demessy Montferrat, Dicte Lilynight, IIIème Duquessa de Guyenna fermons les frontières aux angevins.

Tout angevin se trouvant en Guyenne auront 48 heures pour partir, sous peine d'être traduit en justice pour trahison.


Que cela soit su par toutes et tous!

Hélène de Demessy Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duquessa de Guyenna.




Qu'il en soit dict ainsi!
Jades
Jades sortit du Palais et se dirigea en place de Bordeaux pour faire annonce.

Oyez, oyez,
Peuple de guyenne.

Nostre duchesse à officiellement nommé nostre nouveau recteur en la personne de Monseigneur Griffes. Il a prit ses fonctions dés ce matin et nous lui souhaitons reussite pour la charge qui l'attend.

Qu'il en soit dict ainsi!
Jades
Foulant les dalles de l'ombrière pour certainement la dernière fois avec quelques temps, Jades ouvrit les porte du Palais et se rendit en la place de Bordeaux pour y tenir annonce.

Arriva sur la palce elle déroula un première velin.


Peuple de Guyenne,
Oyez, Oyez.

En fidèle aristotelicienne et en vu de certains proces sur ses terres, la Guyenne par notre duchesse, se dote en ce jour du texte suivant.


Citation:
De l'Officialité Épiscopale,

Le Duché de Guyenne reconnait l'officialité épiscopale telle que décrite par ROME et par voix de conséquence le Duché de Guyenne sera, sur son sol, le bras séculier de l'officialité épiscopale et de la Rome Apostolique pour les cas de RELAPS ET OBSTINES.

Fait le 08 avril 1456,
au Palais de l'Ombrières, Bordeaux,

Hélène de Demessy-Montferrat,
Dicte Lilynight,
Duquessa de Guyenna,



( à ajouté au coutumier chichi s'il te plait)

Le conseil vous informe également par ma voix qu'il à revu le traité relatif à la Garde Épiscopale de Bordeaux.

Citation:
TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE GUYENNE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Concordat de Guyenne,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Guyenne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde épiscopale en Guyenne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Guyenne pour les provinces ecclésiastiques d'Auch, Bordeaux et Bourges.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Auch, de Bordeaux et de Bourges.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation a défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
Les vidames d'Auch, de Bordeaux et de Bourges sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.



II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Guyenne
Compte tenu que le Duché de Guyenne est partagé entre trois provinces ecclésiastiques (Auch, Bordeaux et Bourges) et afin de rendre la communication plus fluide et efficace, un interlocuteur unique pourra être nommé par le Préfet des Vidames pour communiquer avec les autorités ducales.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Guyenne donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information à la Prévôté.

II.1.2 Douane
Le duché de Guyenne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Guyenne reconnaît aux vidames d'Auch, Bordeaux et Bourges le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant des Officialités Episcopales de Guyenne.

II.1.4 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.


II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 L'ensemble de la Garde Episcopale de Guyenne reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Guyenne tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Guyenne.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à communiquer au préalable l'itinéraire que ses troupes suivront, cette communication faisant au minimum mention d'un point de départ et d'un point d'arrivée.
Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements à la Prévôté.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Guyenne
II.3.1 L'Ost de Guyenne s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte-Eglise.

II.2.2 La Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Guyenne.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Guyenne.
- à collaborer activement avec l'Ost de Guyenne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames d'Auch, Bordeaux et bourges peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Guyenne et le par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.2.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Guyenne, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.


IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Guyenne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.


Approuvé et scellé à bordeaux le septième jour d'avril de l'an de grâce 1456;

Pour la Guyenne;
Sa Grâce Hélène de Demessy Montferrat, dite Lilynight,
Duchesse régnante.
Et sa grâce Jades de Montbazon-Navailles,
Ambassadrice et Porte-Parole de Guyenne .




Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal-Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées



Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames



Pour la Province ecclésiastique d'Auch,
Monseigneur Glacinia, Evêque suffragant de Bazas



Pour la Province ecclésiastique de Bordeaux,
Monseigneur Childebert de Béarn, Archevêque métropolitain



Pour la Province ecclésiastique de Bourges,
Monseigneur MrGroar, Archevêque métropolitain
Monseigneur Grégory de Festigny, dit Griffes, Evêque suffragant de Cahors
Monseigneur Acar de Ventoux, Vidame



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EDIT pour ajout de sceaux. merci au joueur de griffe de me les avoir retransmit.
Jades
Bilan final du conseil:


valdy a écrit:
Bilan du Commissaire aux Mines

Toutes les mines sont au meilleur rendement
Aucunes ne s'est effondrer pendant notre Mandat
Chaques jours, les mines rapportent au Duché en moyenne entre 800 et 1000 écus (Gain de pierre/fer inclus, ce n'est pas que des écus)
Les mines ont donné 16800 offres d'emploi en deux mois. (Soit 252000 écus redistribué à nos Mineurs sur 2 mois)
les mines seront rendus au prochain CAM dans un bon etat et avec le meilleur rendement.


.Arnaut a écrit:
Bilan du Prévot :

- Le vice prévost a été nommé par mes soins, il s’agit de Aruna, ses fonctions ont été définies.
Elle s’occupera de la liaison entre les lieutenants de police et le prévost, elle aidera donc à mettre en forme les rapports en me transmettant des informations concernant les différents services. Je ne peux pas tout voir, voilà pourquoi elle pourra m’être d’une grande aide.

- Du rapport, donc, comme je disais, des endroits spécifiques ont été créés à l’ombrière pour que les lieutenants de police puissent y déposer les rapports. Ils pourront le faire au moment qu’ils le voudront, je ne veux pas imposer de dates précises car elles sont jamais respectées. Donc, bien qu’ils doivent être réguliers, je n’impose pas.


- Mise en place de l’école de la maréchaussé ce qui est vraiment loin d’être simple.
Dans la mesure ou ce projet étant essentiellement rp, il faut que les gens soient motivés, ce qui est loin d’être le cas de tous, certaines personnes n’ont même pas encore posté au palais pour aider à avancer les choses.
S’il suffisait de nommer les instructeurs se seraient plus simple.
Donc, pour enseigner nous même, il faut savoir ce que nous allons enseigner et donc avoir les connaissances pour. C’est pourquoi, chaque personne doit définir, elle même les méthodes qu’elle utilise pour faire son travail et donner les attentes raisonnables de chacun…..


- Communication importante, et travail plus soudé entre les différents officiers de police.
Comme je le dis souvent, un bon travail passe par une bonne communication.

- Les affaires interne dans les villes, la nomination d'un nouveau lieutenant de police à Cahors et à Bazas, ainsi que la destitution du lieutenant de Blaye.


Bilan 2 :

- Finaliser la mise en place de l'école de la maréchaussée qui sera pleinement active très bientôt. C'est tout de même une page importante qui se tourne et une nouvelle institution qui voit le jour, puisque très bientôt, toutes personnes prétendantes à des postes attenants à la prévôté devront passer par cette école qui fera j'en suis sur de notre Guyenne une terre encore plus en sécurité.
Nous avons presque fini de prendre les instructeurs et nous suivons la tracée d'un enseignement pour les élèves. Cela met du temps mais qui dit grande institution dit besoin d'affiné et d'être sur que tout est bien en place.

- mise en place des obligations que tous les douaniers, officier de police, chefs maréchaux et maréchaux devront suivre sous peine de sanctions.
De même pour les conseillers, bien que la sanction relève de la seule Duchesse.

Obligations du Prévôt des Maréchaux :
Considérer son rôle clé pour la sécurité du duché avec le plus grand sérieux.
Planifier l'activité de protection des biens de Guyenne avec précision et respectabilité comme le prévoit la loi.
Tenir informé si les circonstances l'obligent les personnes concernées en cas d'empêchements ou d'erreurs.
Rendre des comptes directement à la Duchesse en cas de problèmes graves.

Obligations des Bailleurs de Fonds de la Prévôté :
Considérer avec sérieux leur rôle clé de soutien financier pour le Duché
Planifier avec soin, et ceux comme le déclame la Duchesse la gestion des fonds qui lui sont confiés et qui sont nécessaires pour la Prévôté.
Rendre des comptes si les circonstances l'obligent à tous les échelons internes, en particuliers en cas d'erreur ou d'empêchement.

Obligation des officiers de police
Faire preuve de présence et de calme en n'importes quelles circonstances.
Respecter et tenir compte des ordres donnés par la prévôté.
Présenter un rapport au prévost des maréchaux régulièrement et lorsque les circonstances l'obligent.
Représenter la loi et se comporter de manière irréprochable.

Obligations des Chefs Maréchaux :
Considérer leurs gardes avec le plus grand sérieux
Planifier leurs autres activités avec suffisamment d'avance pour faciliter l'adaptation de la Prévôté
Rendre des comptes à la Police et la Prévôté
Accueillir les arrivants, rappeler à l'ordre préventivement ceux qui sont connus.

Obligation des douaniers
Travailler en gardant dans l'esprit l'idée de sérieux et d'exactitudes (important pour les douaniers)
Tenir compte à ses supérieurs des différents problèmes liés à la sécurité dans les villes.
Surveiller avec assiduité la présence ou non d'individus dangereux pour la Guyenne.


- Restructuration de la prévôté afin de pouvoir prétendre à une plus grande communication entre les différents services.
En effet, avant, les douanes étaient placées dans les bureaux de police, mais uniquement le douanier en présence dans la ville avait la possibilité de voir ce qu'il en était. Nous aurions également pu ouvrir les accès à tous, mais cela aurait fait état d'un bordel monstre, c'est pourquoi nous préférons cette solution bien plus efficace. En clair, les bureaux sont toujours là, ils ont juste été déplacés et ce afin de pouvoir donner aux douaniers la possibilité de voir l'état de tous ville en ce qui concerne la douane.

- Regroupement des archives en un seul et unique lieu.
Il s'agit donc comme pour les douanes de faciliter l'accès et de permettre à tous les membres de la justice et de la prévôté de consulter comme ils le souhaitent les archives.

- Politique de sécurité élevée... certains verront là ce qu'on appelle les méthodes d'un procédurier, mais dans certaines villes le comportement de certaines personnes est plus que insultant, ainsi ordre est donné à certains lieutenants d’agir sans aucune tentative de médiation et de faire état d’une plainte voir de trahison en cas de récidive à l’ombrière.
IL s’agit également d’agir avec prévention !

- Recrutements massif ou du moins tentative de recrutements pour les chefs maréchaux afin de spolier en manque d’effective qui touchent de plus en plus les villes. Du fait, de la mort, de la retraite spirituel ou de la démission de certains de nos CM.

bilan 3 :

- Mise en place des médailles de l’honneur, nous avons procédé à la remise des médailles en place publique afin de féliciter les lieutenants les plus méritants.

- Point important qu’on n’expose pas souvent.
Toutefois, il ne faut pas oublier le travail effectué derrière les innovations que l’on peut apporter durant le mandat. C'est-à-dire :

- La vérification des effectifs policiers
- Le tracé des affaires et des enquêtes
- Les témoignages en justice
- Les ordres attribués aux officiers
- Les recrutements

- Inauguration prochaine de l’école de la prévôté.

- Politique de prévention
[/b]

Comme le mandat touche à sa fin, voila un résumer de tout.


Le Capitaine Airwolf et le Connetable Jades a écrit:
Armée :
Lors de ses deux mois intenses pour notre ost nous avons mis en place le nouveau Codex Militaire qui répond aux attentes de tous les officiers guyennois. Il fut également redigé le texte relatif à la Cour Martial de Guyenne et présentement la Charte des Avocats Militaire, avec la participation du Baron de Fumel. Ce texte a donné naissance à la nouvelle charge d’Avocat Militaire afin de garantir à tout nos soldat la possibilité de se défendre de leur acte si cela s’avère necessaire. Et ce poste en entrainant un autre, la Charge de Juge et Procureur Militaire qui oeuvrerons en étroite collaboration avec les Juge et Procureur de guyenne, est à pourvoir.
L’un des points les plus importants lors de ces deux mois fut de nommer des personnes responsables et competentes pour les grades de Lieutenants de Montaban, de Blaye et de La Teste. Ainsi le sergent Hermitpanet s’est vu confier la garnison de Blaye, le sergent Shimano celle de Montauban et le sergent Kassandre celle de La Teste. Ces trois Lieutenant qui nous félicitons grandement œuvre chaque jour, ainsi que les autres, pour recruter de braves soldats et ainsi défendre et proteger notre duché.
Les payes de nos brave soldats, qui pendant de long mois avait tardé arrivant jusqu'à avoir un mois de retour pour certaine, sont toutes à jour en raison d’une intendance des plus performance. Neanmoins nous rappelons que le conseil recherche des personne pour l’intendance militaire et civil. Ces postes sont d’une utilité des plus importante afin de deminu les oubli de mandat ce qui améliorera nettement la régularisation des soldes.

Et pour conclure sur une note plaisante, nous tenons à remercier Dame Kassandre, Lieutenant de La Teste pour les nouveaux uniformes de nos soldat qu’elle a brillamment réalisé.


Tu peux m'aider pour ces point airwolf?

Exercice général de L’Ost sur tout les neouds de Guyenne
Reprise de la Mairie de Bazas
Protection de L’ensemble des mairies de Guyenne


Economie pas de bilan sauf CAM
Justice pas de bilan
Diplomatie pas de bilan

Pourquoi? Bonne question
Jades
Point satisfaite de devoir faire des heures supplementaire, la Porte parole se rendit à nouveau en place public pour faire annonce.

Peuple de Guyenne,

Oyez, oyez,

Voici pour améliorer votre droit à la defense, un remaniement des Statut du Barreau de Guyenne validé par notre duchesse.



Citation:
« Statut du Barreau de Guyenne».

Article 1 : Mission du Barreau
Le Barreau est le garant du droit de tout guyennois à une assistance juridique. Pour cela, il organise une profession d’avocats compétents mis à la disposition du public. Le Barreau veille donc au respect du droit en Guyenne et apporte assistance aux personnes confrontées à la Justice.

Article 2 : Composition du Barreau
Le Barreau est présidé par un Bâtonnier et se compose également d'avocats et d'avocats stagiaires.

Article 3 : Fonction des avocats
Les avocats du Barreau de Guyenne ont pour fonction la défense des personnes lors de procès les opposant à la justice en leur proposant leur qualité oratoire et leurs connaissances du droit.
Ils interviennent principalement en première instance de la juridiction guyennoise ainsi qu’auprès de la Cour d’Appel s’il y a lieu. Ils peuvent éventuellement intervenir dans d’autres juridictions si celles-ci l’autorise.
Les avocats du Barreau de Guyenne peuvent aussi bien representer la défense que l'accusation.

Article 4 : Désignation du Bâtonnier
Le Bâtonnier est élu parmi les avocats du Barreau.

Il est élu au plus grand nombre de voix recceuillis par les avocats eux-mêmes. Les Avocats-stagiaires sont conviés au vote pour l'élection du Bâtonnier de Guyenne.

Le mandat du Bâtonnier a une durée de 3 mois.

Le début des votes s'effectuera une semaine avant la date de nomination d'un nouveau Bâtonnier élu. .


Sous-article 4-A : Cas particulier de l’absence d’un avocat

En cas d’absence d’un avocat pendant les délibérations, il peut passer son pouvoir de vote auprès d'un confrère.

Si les avocats présent n’arrivent pas à désigner un Bâtonnier. On procedera à un vote incluant uniquement les avocats. Si les avocats present ne sont toujours pas d'accord le bâtonnier sortant sera reconduit dans sa fonction ou s'il ne souhaite par reprendre cette charge il aura pour rôle de désigner lui même son successeur.

Article 5 : Fonction du Bâtonnier
Le Bâtonnier préside le Barreau de Guyenne. Il a donc un rôle d’administrateur de cette institution. Il veille à son bon fonctionnement, au respect de ses règles.

Le Bâtonnier a également un rôle de surveillance du travail des avocats. Il doit s’assurer que ceux-ci respectent bien les règles du Barreau et mènent correctement leurs procès.

Le Bâtonnier à en charge le recrutement, la formation et la nomination des avocats.

Article 6 : Nomination des avocats
Les avocats du Barreau sont nommés par le bâtonnier qui est responsable de l'éthique et du bon fonctionnement du Barreau.

Les personnes souhaitant intégrer le barreau devront au préalable subir une periode de formation supervisée par le bâtonnier qui aura pour but d'instruire le futur avocat et surtout de vérifier sa compétence à exercer le métier.
Néanmoins, une personne peut être nommer avocat sans période de formation à partir du moment où elle apportera au bâtonnier des preuves convaincante de son éxperience dans le domaine de la Justice.

Article 7 : Avocat stagiaire
Le Barreau peut compter des avocats stagiaires. Le bâtonnier est responsable de leur formation, qu'il peut déléguer à un avocat du barreau, et de leur nomination au poste d'avocat. Le bâtonnier peut également renvoyer l'avocat stagiaire quand bon lui semble sans consulter quiconque, pour son comportement, son incompétence au métier d'avocat ou une incompatibilité morale au métier d'avocat.

L’avocat stagiaire est astreint à toutes les règles, devoirs et obligations applicables aux avocats.
L’avocat stagiaire ne peut pas plaider ni être commis d’office.

Article 8 : Devoirs et déontologie de la profession
Les avocats du Barreau sont soumis à certains devoirs et doivent respecter la déontologie de la profession.

Sous-article 8-A : Responsabilité de l’avocat

Les avocats n’ont en aucun cas obligation de résultat ; le fait de perdre un procès n’engage pas leur responsabilité.
On observe cependant une exception à cette règle : la faute grave (cf. sous-article 5-H « Fautes et transgression »).

Sous-article 8-B : Devoir de présence

L’avocat en exercice a une obligation de présence dans le Duché dans lequel se déroule le procès du client qu’il défend. S’il n’a pas de dossier, l’obligation de présence ne s’applique plus.
Si l’avocat désire voyager, il doit attendre que ses affaires aient été jugées. Il peut cependant, avec l’accord de ses clients transmettre ses dossiers à un ou plusieurs de ses confrères du Barreau (cette transmission peut être définitive ou temporaire) et ainsi être délivré de son obligation de présence liée à ces dossiers.

Sous-article 8-C : Respect de la volonté du client

L’avocat se doit de respecter la volonté du client.
Le problème se pose essentiellement pour définir le sens de la plaidoirie : coupable ou non coupable. Si le client ne spécifie rien à l’avocat, celui-ci plaidera dans le sens qu’il juge le plus opportun.
On pourra également noter le cas de la transmission de dossier. Un avocat peut à tout moment transmettre de manière définitive ou temporaire, et avec l’accord de son client, le dossier qu’il traite à l'un des ses confrères du Barreau.
Mais le principe de respect de la volonté du client est de force générale : il ne s’applique pas uniquement aux cas exposés ci-dessus.

Sous-article 8-D : Devoir de réserve

L’avocat est soumis à un devoir de réserve vis-à-vis de l’extérieur.
Tout procès revêtant caractère public à sa base (étant donné que les audiences sont publiques, en premières instance comme en appel, et que tout sujet peut y assister), l’avocat pourra donc parler de son affaire librement, dans la limite des aspects confidentiels de celle-ci (c’est-à-dire tout ce qui n’apparaît pas de manière publique pendant l’audience), sans être en transgression avec le devoir de réserve.
Toute révélation de faits ou données à caractère confidentiel est soumise à autorisation expresse du client.
De plus, on notera que les révélations effectuées dans le but délibéré de nuire au client constitue une faute grave.

Sous-article 8-E : Principe d’assistance et commission d’office

Par principe, l’avocat a une mission d’assistance auprès des accusés ou des victimes. Il est déontologiquement tenu d’accompagner sur le plan juridique tout accusé ou victime demandant son assistance. Seule le cas de l’objection peut être invoqué pour refuser l’assistance demandée (cf. sous-article 5-F).

De ce principe découle la possibilité d’être commis d’office. Le juge et le procureur ont la possibilité, s’ils le jugent nécessaire, de saisir le Barreau afin que le bâtonnier désigne un avocat appelé à défendre l’accusé concerné. Le juge ou le procureur peut pratiquer cette intervention dans deux cas :
-non présentation de l’accusée à l’audience : le juge ou le procureur, s’il estime que l’affaire est grave, peut exiger la commission d’office d’un avocat.
-état nécessitant une assistance à la défense : le juge ou le procureur peut imposer à un accusé un avocat commis d’office en invoquant l’état de nécessité. Le juge ou le procureur pourra par exemple estimer qu’un accusé ne se rend pas bien compte des graves conséquences que peut avoir sa mauvaise défense et lui adjoindre alors un avocat commis d’office. On notera également le cas des accusés s’exprimant de manière grossière. Le juge ou le procureur pourra alors commettre d’office un avocat chargé de s’exprimer de manière plus raisonnable et respectueuse à la place de l’accusé.

En cas de difficultés à désigner un avocat, le juge procédera alors aux aménagements nécessaires de l’audience afin de faciliter la désignation. On pourra par exemple procéder à une suspension de séance le temps d’avoir un avocat disponible.

Sous-article 8-F : Objection

Face à une demande d’assistance, un avocat peut opposer une objection et ainsi échapper au principe d’assistance.
Deux types d’objections :
-Objection pour empêchement : c’est la plus évidente des objections. Il s’agit de l’impossibilité matérielle pour l’avocat d’exercer la charge demandée. On retrouvera notamment le cas de l’absence, de l’éloignement géographique, de l’incompétence juridictionnelle (cf. sous-article 5-G)…
-Objection de conscience : c’est l’objection la plus difficile à évaluer. Il s’agit d’un élément moral, parfois même subjectif, empêchant l’avocat d’intervenir. On distinguera notamment : les affaires non compatibles (implication personnel de l’avocat dans l’affaire), volonté divergente du client (ex : le client veut plaider dans un sens et l’avocat pense que c’est du suicide), volonté de nuisance du client (cf. art ; X protection de l’avocat).

NOTA : Lors du refus, l’avocat doit préciser son objection à son client.

Sous-article 8-G : Fautes et transgression

Il s’agit ici, non pas des transgressions de droit commun (qui sont du ressort du juge), mais des fautes et transgressions liées à la profession d’avocat.
Il y a transgression lorsque l’avocat n’a pas respecté les règles du Barreau (règles de fonctionnement, nomination, etc…).
Il y a faute lorsque l’avocat n’a pas respecté la déontologie du métier. La faute est plus délicate à apprécier que la transgression dans la mesure où elle relève plus de l’élément moral que de la simple contravention aux règles du Barreau.

Cas particulier de la faute grave : On constatera une faute grave lorsque l’avocat, par un comportement délibérément malveillant a gravement compromis la cause de son client.

Cas particulier de l’abus de pouvoirs : Le Bâtonnier doit veiller à user des pouvoirs qui lui sont conférés avec sagesse. L’abus de pouvoir peut être considéré comme une faute. La notion d'abus de pouvoir pourra être invoqué si la majoritée des avocats souhaite son jugement. L’abus de pouvoir peut également être constaté au niveau d’un avocat.

Article 9 : La Commission Disciplinaire
Le bâtonnier peut décider l'ouverture d'une commission disciplinaire qui aura pour but de statuer sur la décision à prendre contre un avocat qui aurait enfreint la déontologie du barreau, qui aurait manqué à l'un de ses devoir ou qui nuirait à l'image du Barreau.
Lors de l'ouverture d'une commission disciplinaire, l'avocat mis en cause ne peut plus plaider au tribunel (ses dossiers en cours lui seront retirés et redistribués) et ne pourra pas non plus démissionner.
Le bâtonnier préside la commission disciplinaire, qui se compose de l'ensemble des avocats du Barreau, hormis celui ou ceux mis en cause. Il aura pour but d'évaluer la gravité de la faute commise et de choisir la sanction à appliquer après avoir entendu les avis de ses confrères, sans être tenu de suivre l'avis majoritaire.

Article 10 : Suspension
La suspension est l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat.
Lorsqu’un avocat est déclaré suspendu, il lui est interdit d’exercer sa charge ; l’exercice de la charge d’avocat pendant une période de suspension constitue une transgression et peut entrainer la mise en procès dudit avocat.
La suspension revêt un caractère temporaire, elle doit donc être suivie, dans un délai raisonnable d’une mesure définitive : reprise de l’exercice ou radiation.

Article 11 : Radiation
La radiation du Barreau ne peut être décidée que par la Commission Disciplinaire.
La radiation est un acte particulièrement lourd de conséquences, on en usera donc avec discernement.
Un avocat radié du Barreau ne pourra plus postuler pour le métier d'avocat en Guyenne.
Exception : Le bâtonnier peut décider seul de la radiation d'un membre du Barreau lorsque ce dernier ne fait plus acte de présence durant une période de deux semaines minimum sans en avoir averti le bâtonnier.


Article 12 : Révocation
Le Bâtonnier est en principe irrévocable. Seul le Duc de Guyenne peut prendre cette décision, de son propre chef ou sur demande d'un ou plusieurs avocats du Barreau. Dans ce cas, le Duc devra lui même nommer un nouveau bâtonnier temporairement qui aura à charge d'organiser de nouvelles éléctions.

Article 13 : Protection de l’avocat
L’avocat ne peut en principe pas être mis en cause pour les propos qu’il tient lors de sa plaidoirie. Si un tiers souhaite mettre en cause un avocat pour les propos qu’il aurait tenu pendant l’audience, il devra s'adresser au bâtonnier qui jugera de la gravité des propos incriminés et décidera des dispositions qui conviennent.
Si la Commission Disciplinaire juge ces propos particulièrement graves, elle devra prononcer un sentence incluant l’envoi de l’avocat devant la juridiction civile. En aucun cas la juridiction civile ne peut être saisie avant la décision de la Commission Disciplinaire.
De plus, l’avocat ne doit pas subir de pressions ou harcèlement en provenance de l’accusation ou de la défense, du juge, des services policiers, douaniers, fiscaux, des institutions militaires ou paramilitaires, des institutions religieuses ou toute autre autorité.
Toutes pressions, insultes, ou agression envers un avocat, entrainera immédiatement une plainte du Barreau à l'encontre de la personne fautive.

Article 14 : Statut protégé
Le terme « avocat au Barreau de Guyenne » est strictement réservé aux avocats du Barreau de Guyenne. Son utilisation frauduleuse est sanctionnée par la juridiction civile de Guyenne pour Trouble à l'Ordre Public. L'accusation sera représenté par le Bâtonnier. De manière plus générale, l’usurpation d’une fonction officielle est sanctionnée par la juridiction civile de Guyenne.

Article 15 : Rémunération
L’avocat ne peut réclamer ou suggerer à son client une quelconque rémunération. Cependant, il n’est pas interdit à celui-ci de reverser à son défenseur un gratification, cela est laissé à la libre appréciation de chacun.
Cymaquedec
A peine la composition du Conseil connu et les postes attribués je vins l'annoncer à tous.


Peuple de Guyenne,

Oyez, Oyez !

voici la nouvelle composition du Conseil Ducal Guyennais après démission de MonSeigneur Gregory de Festigny dict Griffes remplacé par Messire Airwolf165.

Que se soit su et connu de tous !




Citation:
Ichimaru (Duc)

Izidore (Porte-parole)
Jeroen (Capitaine)
Alleaume (Procureur)
Adela (Prévôt des maréchaux)
Lilynight (Prévôt Militaire)
Claudicus (Connétable)
Airwolf165
Ursin (Commissaire au commerce)
Koyote (Juge)
Sindbad (Chambellan)
Chemaster (Bailli)


Fait le 13 Avril 1456 au Palais de l'Ombrière.
Cymaquedec
Le Conseil prit certaines décisions déjà importantes pour le Duché. je vins faire ma seconde annonce en tant que Porte-Parole.


Peuple de Guyenne,

Oyez, Oyez !




Citation:
Le Duc de Guyenne a décidé de répondre à l'appel de notre Roy. Nos troupes partirons donc apporter leur soutiens dans cette guerre contre les Bretons dès qu'elles seront prêtent.

La mobilisation générale est décrétée ainsi que l'état de siège et la mise en place immédiate de la loi martiale.

Il est interdit dès ce jour, à tout ressortissant Breton et Angevin de se trouver sur les terres Guyennaises.
Les étrangers des autres Duchés et Comtés ont 48h pour quitter nos terres ou obtenir droit de séjour auprès des autoritées compétentes.

Tout corps d'arme non autorisé doit être dissous immédiatement, sous peine de voir ses membres poursuivis.



Que se soit su et connu de tous.



Fait le 13 avril 1456, Palais de l'Ombrière.

Cymaquedec
Le nouveau Duc venait de me faire part d'un projet qu'il avait qui pouvait être très interessant pour tous. Je me dépécha de me rendre en place publique pour l'annoncer à tous.



Peuple de Guyenne,

Oyez, oyez !

Voici une annonce du Duc !




Citation:
Notre Duc, Sa Grâce Ichimaru fait savoir à tous qu'il entamera un grand tour de Guyenne afin de vous rencontrer, de rencontrer les autorités locales, répondre aux questions de tous et entendre vos doléances.

Notre Duc restera à chaque étape deux jours en ville afin de satisfaire le plus de monde possible.



Le programme à l'heure actuelle est le suivant :

16 avril => Blaye
19 avril => Cahors
22 avril => Bazas
24 avril => Marmande
26 avril => Agen
28 avril => Montauban
30 avril => Cahors



Que se soit su et entendu de tous.

Fait le XIV avril 1456, Palais de l'Ombrière.

-fromFRichimaru
Correction de la precedente annonce :

A faire dix choses a la fois il fallait bien que ça arrive ! J'ai dit n'importe quoi a mon Porte Parole, qui du coup a naturellement rapproté n'importe quoi, mea culpa.

Voici le vrai planning de mon tour de Guyenne, car étant aujourd'hui a Marmande je ne saurais etre demain a Blaye, et je ne pourrais encore moins visiter deux fois Cahors en oubliant la Teste.

17 avril => Blaye
20 avril => Teste de Buch
23 avril => Bazas
25 avril => Marmande
27 avril => Agen
29 avril => Montauban
01 mai => Cahors

Voilà ! Preparez vos questions et remarques.
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