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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Maathis
Citation:
Nous Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connétable de France, à tous ceux qui, liront cette annonce, salut.


Que sachent, tous présents et à venir,


Que ce jour, dans un soucis perpétuel de gérer de manière la plus efficace qui soit l'Office de la Connétablie de France,


Nous abrogeons les nombres de Maréchaux de France et de Lieutenants d'État Major Royaux pré-établis dans la Charte de l'Ost Royal, afin que les Provinces soient mieux représentées.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.


Faict en la Connétablie de France, le 12 du moys de Septembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1457.










Citation:
Nous Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France, à tous ceux qui liront cette annonce, salut.


Que sachent, tous présents et à venir,


Que suite a l'annonce quant a la modification interne de gérer l'Office de la Connétablie,


Nous recrutons gens compétents pour les postes de Maréchal de France et de Lieutenant d'Etat Major Royal dans les provinces suivantes :


*Maréchaux de France :

- 1 Maréchal de France pour les Provinces d'Anjou, du Berry et de la Bourgogne

- 1 Maréchal de France pour les Provinces de Béarn, de Toulouse et d'Armagnac et de Comminges

- 1 Maréchal de France pour les Provinces du Languedoc et du Lyonnais-Dauphiné


*Lieutenants d'Etat Major Royaux :

- 1 Lieutenant d'Etat Major Royal pour chaque Province du Royaume de France


Les candidatures sont à nous faire parvenir personnellement par missives privées. Elles devront comporter : Nom, Titres, Lieu de Résidence, Poste brigué, Postes occupés à ce jour et ceux anciennement occupés, Hauts Faits, Disponibilités et Motivations du candidat.

Toute candidature sera prise en compte et celles nous donnant pleinement satisfaction se verront suivies par une nomination de Maréchal de France ou de Lieutenant d'Etat Major Royal.



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.


Faict en la Connétablie de France, le 13 du moys de Septembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1457.











Citation:
-edit- Le recrutement de LEMR a lieu exclusivement Hors Domaine Royal.


Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Louis Napoléon d’Arbalture Von Wittelsbach à la charge de Secrétaire d'Etat de Gascogne. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Gascogne afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Briançon, le 14ème jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante-sept.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat


_________________
Theudbald
Legueux a écrit:
Citation:
Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France, Pair de France, Comte du Gévaudan, Baron d'Alaigne et Seigneur consort de Saint Martin du Lavardin

A toutes & tous que la présente liront & entendront,

Adissiatz !

Faisons savoir :

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur les compétences des candidats aux Marches et Charges Héraldiques suivantes :

  • Anjou
  • Alençon
  • Armanhac Comenge (Armagnac Comminges)
  • Béarn
  • Berry
  • Bourgogne
  • Champagne
  • Vlaenderen (Flandres)
  • Gasconha (Gascogne)
  • Guyena (Guyenne)
  • Lengadòc (Languedoc)
  • Poitou
  • Roèrgue (Rouergue)


Qu'en ce qui concerne la Marche d'Artois, aucun candidat ne s'est déclaré. Elle reste en cela vacante

Qu'en ce qui concerne les Marches de Flandres et Gascogne, les avis ne sont pas encore tranchés et feront l'objet d'un édit à part.

Qu'en conséquence, les arguments développés et choix par les membres du collège entendus, Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France, avons décidé :


  • Qu'en ce qui concerne la marche d'Anjou, elle reste vacante et sera sous peu réouverte à candidature.

  • Qu'en ce qui concerne la marche d'Alençon, messer Barahir de Malemort prendra la charge & le nom d'Alençon & les attributs de la charge dès lors qu'il aura prêté serment en chapelle Saint Antoine, et sous réserve de certains engagements.

  • Qu'en ce qui concerne la marche d'Armanhac e Comenge (Armagnac et Comminges), elle reste vacante et sera sous peu réouverte à candidature. Le collège invite cependant le poursuivant à continuer ainsi, et donc parfaire sa formation.


  • Qu'en ce qui concerne la marche de Béarn, Donà Agnès Adéalaïde de Dénéré de Saint Just dicte Gnia prendra la charge & le nom de Béarn & les attributs de la charge dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.

  • Qu'en ce qui concerne la marche Berry, messer Thomas de Clérel prendra la charge & le nom Berry & les attributs de la charge dès lors qu'il aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.

  • Qu'en ce qui concerne la marche de Bourgogne, Messer Theubald est nommé Poursuivant d'Armes de Bourgogne afin de parfaire sa formation.

  • Qu'en ce qui concerne la marche de Champagne, le remplacement de messer Napo76 n'est pas effectif, et la marche sera sous peu réouverte à candidature.

  • Qu'en ce qui concerne la marche de Guyena Guyenne, Donaseilla [/b]Elianor de Vergy[/b] prendra la charge & le nom de Guyenne & les attributs de la charge à compter du premier d'octobre de l'an courant dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.

  • Qu'en ce qui concerne la marche de Lengadòc (Languedoc), Donà Paula Estèva Sanchez Villa Lobos Ramirez d'Alanha dite Polstephie prendra la charge & le nom de Languedoc & les attributs de la charge dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.

  • Qu'en ce qui concerne la marche de Poitou, messer Eragon de Lisaran dit Eragon_killer prendra la charge & le nom de Poitou & les attributs de la charge dès lors qu'il aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.

  • Qu'en ce qui concerne la marche de Roèrgue (Rouergue), elle reste vacante et sera sous peu réouverte à candidature. Le collège invite cependant le poursuivant à continuer ainsi et donc parfaire sa formation.



Qu'en outre, nous signalons que sera envoyée missive avec questionnaire corrigé et explication des choix aux candidats ayant répondu.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Fach lo setzen de setembre de l’an MCDLVII en la geisola Sant Antoni lo Pichot
Fait le seizième de septembre de l’an MCDLVII en la chapelle de Saint-Antoine-le-Petit.


Maathis
Citation:
Nous, membres du Conseil du Domaine Royal, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Annonçons ce jour, qu’à titre préventif, les frontières du Domaine Royal seront fermées jusqu’à nouvel ordre.

En effet, des troubles secouent actuellement la France, diverses rumeurs circulent qui nous font craindre le pire.

Il est, donc de notre devoir de sécuriser les terres de Sa Majesté le Roy.
Toute personne, non ressortissante du Domaine Royal, ne possédant pas un laissez-passer devra quitter les terres du Roy sous peine de mise en procès.

Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d’aujourd’hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter le Domaine Royal en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. S’il y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées royales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.

Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Saincte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Enfin, nous offrons asile à tout artésien ayant été épargné par la gangrène de la félonie et de l'hérésie, en les autorisant à se rendre sur les terres du Roy, qui doit protection à ses sujets.

Fait en l'enceinte du Conseil du Domaine Royal, le 15 de Septembre 1457


Signent et scellent pour valoir ce que de droit :

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France



Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,



Lexhor d'Amahir,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts,
Gouverneur d'Orléans.



Angelique de Lostebarne, Duchesse de Normandie, Baronne d'Harfleur




Petitsuisse De La Londe En Trun, Duc de l'Alençon



Assirian, Comte du Maine


Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Champagne



Monseigneur Navigius di Carrenza, Grand Aumônier de France



Zalina de Montmorency, Grand Ecuyer de France



LeGueux d'Alanha, dit Montjoie, Roy d'Armes de France,



Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances


Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France




_________________
Gaultier_de_ravart
Bonjour , Messire Héraut.
Je suis à la recherche du blason de Bourgogne. pourriez vous m'indiquer où trouver l'original, s'il vous plait ?

Merci d'avance .
Theudbald
Bonjour,

Vous trouverez le blason de Bourgogne à l'office de la Hérauderie au Palais des Ducs : http://conseil-bourguignon.forumactif.com/.

Autrement, vous trouverez les blasons les plus célèbres dans cet armorial : http://www.heraldique-europeenne.org/Accueil.htm.
_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Gaultier_de_ravart
Merci Messire .
Maathis
Citation:
Nous Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France, à tous ceux qui liront cette annonce, salut.


Que sachent, tous présents et à venir,


Que ce jour, dans un soucis perpétuel que les Provinces du Royaume de France soient mieux représentées,

Nous nommons l'actuelle Lieutenant d'Etat Major Royal Rosa d'Harlegnan, Vicomtesse de Lannoy de la Motte-au-Bois et de Poperinge, au poste de Maréchal de France de l'Artois et des Flandres.

Nous nommons l'actuelle Maréchal de France des Pays d'Oïl Bess Saincte Merveille, Baronne de Saint Angel et Dame du Mazet, au poste de Maréchal de France de l'Alliance du Centre.

Nous nommons messire Flex de la Mirandole et de Dublith, Vicomte du Mussidan, au poste de Maréchal de France de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue.

Leurs prises de fonctions sont immédiates.

Par ailleurs, nous faisons acte de réception des nombreuses candidatures qui nous sont parvenues pour les postes à pourvoir comme Maréchal de France et Lieutenant d'Etat Major Royal et énoncés lors de notre annonce précédente. Les candidatures seront analysées et confrontées à compter de ce jour, sans pour autant fermer la porte aux candidatures à venir. Décisions seront prises et annonces seront faites à partir du 27 septembre 1457.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict en la Connétablie de France, le 17 du moys de Septembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1457.








_________________
Maathis
Citation:
A tous ceux qui la présente liront où se feront lire,

Salut,


Suite à l'avis de recherche diffusé fin aout dans tout le royaume, le principal suspect dans l'agression du Vicomte Redshark, alors Suritendant des Finances de France, a été arrêté dans le Duché d'Orléans. Le dénommé Tarbes a alors été mis en procès par coopération judiciaire avec le duché d'Alençon, lieu où s'était produit l'attaque sanglante qui a conduit au décés du Vicomte.

L'acte d'accusation a été envoyé par Leello, Procureur d'Alençon, le 1er septembre. Suite à quoi Tarbes ne s'est pas présenté à la barre pour expliquer son geste ou donner le nom d'un éventuel commanditaire. Au moment de donner le verdict une grave erreur a été commise. Diane. de Cheroy, Juge du Duché d'Orléans, a mélangé deux dossiers et a lu le mauvais verdict.

Le résultat est qu'aujourd'hui il y a vice de procédure dans cette affaire. Nul élément à notre connaissance ne viendrait étayer la piste d'un autre suspect dans l'agression du Vicomte Redshark mais nous avons besoin d'une condamnation propre afin de classer cette affaire. C'est pourquoi nous demandons expressement à Diane. de Cheroy de déposer une demande auprès de la Cour d'Appel ainsi que le permet la charte ci dessous :

    Section 3 : Fonctionnement & procédure de la Cour d’Appel

    Sous-section 1 : Des interjections en appel

    Art. 222-31-1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel
    Des protagonistes d’un procès tenu en première instance, seuls peuvent faire appel d’un jugement l’accusé, le plaignant, ainsi que le procureur & le juge ayant traité le dossier.
    Dans les cas où l’appel est suspensif d’une décision de justice (confer l’article 222-31-5), le procureur & le juge de la province dans laquelle s’est tenue le procès de prime instance, précédés ou suivis par le procureur & le juge ayant traité le dossier, ont également la possibilité d’ester en appel.

Nous lui demandons de suivre avec attention le déroulement du procès en appel. Sans quoi des sanctions seront demandées à son encontre.


Faict à Paris, le 23ème jour de Septembre MCDLVII,

Althiof de Marigny,
Grand Prévôt de France


Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,


_________________
Theudbald
Legueux a écrit:
Citation:
Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France, Pair de France, Comte du Gévaudan, Baron d'Alaigne et Seigneur consort de Saint Martin du Lavardin

A toutes & tous que la présente liront & entendront,

Adissiatz !

Faisons savoir :

Que Messer Nico de Brassac, dich Nicotortue est nommé Poursuivant d'Armes d'Ile de France.

Qu'en vertu du statut particulier de l'île de France, accès lui est laissé à la salle des caducées.

Que le serment qu'il a prété en tant que Saint Ouen est toujours applicable.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Siaga Atal.

Fach lo vint e seten de setembre de l’an MCDLVII en la geisola Sant Antoni lo Pichot
Fait le vingt septième de septembre de l’an MCDLVII en la chapelle de Saint-Antoine-le-Petit.



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Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Maathis
Citation:
Écoutez ma parole ! Moi, Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances, nomme Dame Oksana de Floret, Vicomtesse de Bourmont, à la charge d'Intendante pour le Domaine Royal. Elle devient Officier Royal à compter de ce jour, le vingt neuvième du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept. J'ai dit !


_________________
Maathis
Citation:
Nous Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France, à tous ceux qui liront cette annonce, salut.


Que sachent, tous présents et à venir,


Que ce jour, dans un soucis perpétuel que les Provinces du Royaume de France soient mieux représentées,

Nous nommons Erel de Dénéré, Vicomte de Bapaume, Baron de Desvres, Seigneur d'Herlies et de Seuiri, au poste de Maréchal de France de l'Armagnac et Comminges, du Béarn et de Toulouse.

Nous nommons Rhuyzar de la Louveterie, Vicomte de Delle, au poste de Maréchal de France du Languedoc et du Lyonnais-Dauphiné.

Nous nommons Roland Wallère dit Wolfar, Baron de Cudot et seigneur de Tillenay, au poste de Maréchal de France de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne.

Nous nommons l'actuel LEMR Geoker de Loxley, Comte de Saint Gilles, au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal de Toulouse.

Nous nommons Zacharia de Noùmerchat, Vicomte de Joyeuse et du Razès, Baron de Peyre et de Ganges, au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal du Languedoc.

Nous nommons Mrskal de Mirolis au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal des Flandres.

Nous nommons Djambelli au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal de Bourgogne.


Leurs prises de fonctions sont immédiates et les personnes sus-cités sont conviées dès à présent à se rendre en la Curia Régis.

Les postes à pourvoir étant en nombres limités, nous n'avons pu satisfaire chacune des candidatures recevables, aussi bonne soit elle. Ne doutant pas de la dévotion de chacun à servir Sa Majesté Lévan III, nous les invitons à se présenter au Grand Prévôt de France en la personne d'Althiof. La Garde Royale recrute et est également consacrée en ce sens.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict en la Connétablie de France, le 1er du moys d'Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1457.









Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Gadzelle à la charge de Secrétaire d'Etat du Périgord-Angoumais. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Gascogne afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Embrun, le 1er jour du mois d' octobre mil quatre cent cinquante-sept.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat


_________________
Maathis
Citation:
Nous Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France, à tous ceux qui liront cette annonce, salut.


Que sachent, tous présents et à venir,

Que ce jour, nous nommons Didiers de Sars au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal du Lyonnais-Dauphiné.

Sa prise de fonctions est immédiate.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict en la Connétablie de France, le 1er du moys d'Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1457.









Citation:
Nous, Pairs de France,

Déclarons condamner le défaussement et la tolérance des autorités artésiennes envers les bourrins, à l'origine d'un sentiment d'injustice effroyable pour le peuple champenois, qui s'est malheureusement traduit par des gestes désespérés et mal appropriés dont nous comprenons le contexte.

Nous assurons le peuple de Champagne de toute notre sollicitude et notre soutien, et invitons la Comtesse légitime d'Artois à en finir une bonne fois avec ce qui gangrène depuis trop longtemps les relations entre son Comté et la Champagne, par la mise au ban des bourrins et la reprise des négociations autour du remboursement des frais de défense de Compiègne.

Faict à Guéret le 6ième jour du mois d'Octobre 1457


Marie Alice Alterac
Primus inter Pares

_________________
Maathis
Citation:
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Ainsi que le permettent les textes royaux concernant les attributions des Grands Officiers, une nouvelle Charte de le grande Prévôté de France a été edifiée et vient annuler et remplacer la précédente.

La précédente charte avait été édifiée par Sebbe de Valrose qui avait entrepris un travail colossal pour fixer les attributions de l'office. Dans un souci d'allègement, notre prédecesseur Pisan d'Harcourt avait émis le souhait de voir cette charte reprise et réaménagée. C'est aujourd'hui chose faite. Cependant même s'il s'agit essentiellement d'une réecriture de la précédent version il convient de noter deux changements :
  • le premier qui consiste en une modification du traitement des dossiers suspectibles d'être instruits en Hautre Cour de Justice avec consultation préalable du Chancelier de France
  • le second, qui voit les status internes de la Garde Royale modifiés pour permettre son expansion et son dynamisme.


Cette charte, disponible ci dessous, prend effet immédiatement.


Faict à Paris, le 7 ème jour d'Octobre de l'an MCDLVII,

Althiof de Marigny
Grand Prévost de France



Citation:
Charte de la Grande Prévôté de France



1. La Grande Prévôté de France

1.1. Son rôle

La Grande Prévôté est responsable conjointement avec la Connétablie de France de la sécurité intérieure du Royaume de France en collaboration avec l’ensemble des provinces du Royaume et en particulier le Domaine Royal. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois. Elle a également à charge la protection rapprochée de la famille royale en toutes circonstances et la gestion des enquêtes sur les Grands Feudataires, Pairs et Grands Officiers de France.

1.2. Ses attributions

Les missions de la Grande Prévôté de France sont nombreuses et ses attributions peuvent varier suivant les provinces du royaume. Ainsi, la Grande Prévôté de France :

  • A pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale en tous lieux et toutes circonstances.
  • Doit veiller aux intérêts de la Couronne de France, ce qui inclut l’identification et la livraison à la justice de mouvements antiroyalistes et de traîtres à la couronne.
  • Est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête dans n’importe quelle province du royaume sur la personne d’un Pair, Grand Officier, Cardinal, Duc ou Comte régnant dans pour des actions menées par ces derniers durant leur règne, ceci dans le but de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
  • Prend la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France. La qualification d’une telle situation est du seul ressort du Roy, de la Reyne de France ou du Grand Maître de France.
  • A tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la Justice Royale, ce qui inclut notamment la traque d’individus suspectés de trahison ou de complot contre la Couronne de France, leur garde et leur livraison en convoi à la Justice Royale.


La Haute Cour de Justice est compétente pour les procès à l’encontre d’un Duc ou Comte régnant, Grand Officier, Pair ou Cardinal. Ainsi en cas d’ouverture d’enquête contre une de ces personnes, suite à décision du Grand Prévôt ou après réception d’une plainte, l’avis du Chancelier est requis quant à l’intérêt et la nécessité de poursuivre l’enquête à la vue des éléments à la disposition de la Grande Prévôté. En cas de réponse négative, l’affaire est classée.

Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévôté peuvent être présentés devant tout tribunal françois. Libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.

1.3. Son organisation interne

Pour assurer sa mission, la Grande Prévôté de France est dotée de cinq offices : la Prévôté de l’Hôtel du Roy, la Prévôté Royale des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris, la Garde Royale, et les Services de Renseignements.


2. Le Grand Prévôt de France

Il dirige la Grande Prévôté de France et est à ce titre responsable de la planification et de l’accomplissement de sa mission.

Le Grand Prévôt de France est habilité à mener enquête en personne sur l’ensemble du territoire françois. Il peut également mandater tout membre de son office afin d’agir en ces lieux et places.
Le Grand Prévôt de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête, sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maître de France.
Tout François est par ailleurs libre de déposer plainte auprès du Grand Prévôt de France.
Le Grand Prévôt de France est aussi en charge, en coordination avec le Connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure.

Le Grand Prévôt de France a également le devoir de pourvoir chacun des postes suivant afin d'assurer le bon fonctionnement de son Office : Prévôt de l'Hôtellerie Royal, Prévôt de Paris, Prévôt Royal des Provinces Vassales, Commandeur des Services Secrets, Chef douanier du Domaine Royal.


3. Les offices de la Grande Prévôté

3.1. La Prévôté de l'Hôtellerie Royale

3.1.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté de l'Hôtellerie Royale font le lien entre la Grande Prévôté et le Domaine Royal afin de mettre en place une politique commune de sécurité, notamment par une meilleure information douanière.

La Prévôté de l'Hôtellerie a le devoir de porter assistance aux prévôtés du Domaine Royal en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission première de la Grande Prévôté mais ne peut jamais outrepasser les limites de compétences de la prévôté requérante.

La Prévôté de l'Hôtellerie a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du Domaine Royal. Ainsi sous réserve de disposer d’une autorisation royale, elle est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévôtés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

3.1.2. Le Prévôt de l’Hôtellerie Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de l’Hôtellerie Royale. Il est le second du Grand Prévôt et de ce fait, en cas d'absence de ce dernier, il le remplacera à la tête de la Grande Prévôté. Sa mission première est d'assurer la sécurité de la population du Domaine Royal et de prévenir toute révolte sur ces terres.

3.1.3. Organisation interne

Pour l'aider dans sa mission, le Prévôt de l’Hôtellerie Royale peut recruter et nommer par ses soins un adjoint, sur avis du Grand Prévôt. Il est également secondé du Prévôt de Paris et du Chef douanier du Domaine Royal.

3.1.4. La Douane Royale

3.1.4.1. Le rôle de la douane

La Douane Royale collecte les données de tous les douaniers du Domaine Royal pour avoir dans les plus brefs délais les différents mouvements de population dans ces provinces. Ceci afin d’alerter les provinces Domaine Royal et prévenir d'éventuelles menaces ou pour repérer et arrêter les brigands sur les terres du Roy.

3.1.4.2. Le Chef douanier du Domaine Royal

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour gérer le service des douanes du Domaine Royal et travaille conjointement avec les Chef douaniers de chaque duché et comté du Domaine Royal. Il assure une liaison permanente avec le Prévôt de l'Hôtellerie Royale donc il est l’un des assistants en lui apportant régulièrement des rapports sur ses activités.

3.1.4.3. Organisation interne

En plus du Chef douanier, le service des douanes royales est constitué de plusieurs fonctionnaires : un pour chacune des cinq provinces du Domaine Royal. Ils sont nommés par leur propre province (en général le prévôt en personne ou la personne responsable des douanes) et servent de relai entre leur service de douane et celui du Domaine Royal en y faisant la synthèse quotidienne des rapports de leurs douaniers.


3.2. La Prévôté de Paris


3.2.1. Son rôle et ses attributions

La Prévôté de Paris a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’ordre, et l’intégrité des intérêts de la Couronne de France de la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle doit assurer l’ordre public et la protection de la famille royale dans la capitale de Sa Majesté le Roy de France, en s’appuyant sur les membres du Guet Royal et une partie de la Garde Royale détachée directement sous les ordres du Prévôt de Paris. Elle doit également superviser les Prisons Royales.

3.2.2. Le Prévôt de Paris

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de Paris. Sa mission première est d’assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du Guet de Paris placé sous ses ordres. En cela il a le statut de Prévôt Royal et voit sa juridiction portée sur l’ensemble de l’Ile de France.

En cas de besoin il organise avec le Grand Prévôt de France et le Capitaine de la Garde Royale, la protection des membres de la famille royale dans la capitale. Il a également à charge la gestion des trois Prisons Royales situées dans la capitale.

3.2.3. Organisation interne

La Prévôté de Paris se divise donc en trois organes.

3.2.3.1. Le Guet Royal

Le Guet Royal, dirigé par le Gardien de la ville, est sous les ordres directs du Prévôt de Paris. Ses membres ainsi que le Gardien de la ville, sont recrutés sur dossier et nommés par les soins du Prévôt de Paris après concertation avec le Grand Prévôt de France.

Le Guet Royal est chargé de protéger la cité parisienne, de constater les infractions à la Loi, d'en rechercher les auteurs et de rassembler les preuves tant qu'aucune information n'est ouverte. Une l’information ouverte, il exécute les délégations des juridictions d'instruction et défère à leurs réquisitions.

Le Gardien de la ville aura pour fonction de veiller au bon déroulement des enquêtes, et, de gérer et coordonner les patrouilles menées dans la juridiction parisienne.

3.2.3.2. La Garde Royale

Les effectifs de la Garde Royale détachés à la Prévôté de Paris doivent assurer la protection de la famille royale durant leurs déplacements dans la capitale. Le Grand Prévôt de France, le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, le Prévôt de Paris et le Capitaine de la Garde Royale se réunissent pour déterminer les gardes qui feront partis de l'escorte et définissent après avoir obtenu l'accord du Roy et du Grand Maître de France le trajet de l'escorte.

3.2.3.3. Les Prisons Royales

Au sein de la ville de Paris, la Prévôté dispose de trois prisons que sont la Conciergerie, le Grand-Châtelet et la Prison Saint-Lazare. Elles sont sous l'autorité directe du Prévôt de Paris, qui doit, pour en assurer la sécurité, se charger d'y trouver des geôliers.


3.3. La Prévôté Royale des Provinces Vassales

3.3.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté Royale des Provinces Vassales font le lien entre la Grande Prévôté et les provinces hors Domaine Royal afin de les aider en matière de sécurité intérieure.

La Prévôté des Provinces Vassales a cependant moins de liberté que dans le Domaine Royal. Ainsi la Grande Prévôté devra obtenir l’autorisation d’une province pour toutes actions ou enquêtes menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des enquêtes concernant le duc ou comte régnant de la province ou relevant de l’intégrité du royaume.

Ainsi, la Prévôté Royale des Provinces Vassales peut :

  • apporter des conseils aux différents prévôts du royaume.
  • sur autorisation du la Curia Regis ou ordre royal, porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévôté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la Prévôté requérante.
  • avec accord du Grand Prévôt et autorisation de la province concernée, lancer une enquête sur n'importe quelle personne, puisque chaque habitant du royaume peut déposer plainte directement auprès de la Grande Prévôté. Cette enquête sera menée avec l'aide des services de sécurité des provinces concernées ou déléguées entièrement à ces provinces si elles sont jugées compétentes pour cela.
  • décharger une province d’enquêtes exceptionnelles (nobles, conseillers ducaux,…), dans l’objectif d’aborder et de traiter les dossiers en toute neutralité. Les Ducs ou Comte régnants doivent pour cela, après consultation de leur conseil respectif, faire officiellement appel à la Grande Prévôté de France au nom leur propre Prévôté.


3.3.2. Le Prévôt Royal des Provinces Vassales

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté Royale des Provinces Vassales. Sa mission première est de veiller au bon fonctionnement de son office et de coordonner les missions de la Grande Prévôté dans les différentes provinces du royaume.

3.3.3. Organisation interne

Pour l’aider dans sa mission, le Prévôt Royal des Provinces Vassales peut recruter et nommer par ses soins au maximum deux adjoints, sur avis du Grand Prévôt. Si deux adjoints sont nommés, une découpe géographique des duchés et comtés hors Domaine Royal est effectuée pour répartir équitablement le travail entre eux.


3.4. La Garde Royale

3.4.1. Son rôle et ses attributions

La Garde Royale est le corps d'élite de Sa Majesté le Roy de France. Commandée par le Capitaine de la Garde, elle est composée d'hommes et de femmes volontaires et souhaitant servir la Couronne et a pour mission première d'assurer la protection de la famille royale en tous temps, tous lieux, et toutes conditions.

Elle se doit d'assurer les intérêts du Royaume de France et sa souveraineté dans toute son étendue et ne se limite donc pas au seul Domaine Royal. Elle se doit d'être le corps d'armes privilégié de la Grande Prévôté pour faire valoir la Justice Royale et a également pour mission d'appliquer les lettres de cachets.

Une part de l’effectif de la Garde Royale est détachée sous les ordres du Prévôt de Paris afin d’assurer la protection des membres de la famille Royale de France ainsi que de la sécurité de la ville. Si le besoin s'en fait ressentir le Prévôt de Paris peut à tout moment réquisitionner des membres supplémentaires.

Pour assurer sa mission dans tout le royaume, la Garde Royale est chargée :

  • d’appliquer les décisions du pouvoir Royal en matière judiciaire ou militaire,
  • d’arrêter les personnes portant atteinte à l’intégrité du Royaume De France,
  • de protéger les biens appartenant au Royaume de France,
  • d’aider à la protection des Duchés et Comtés du royaume,
  • de chasser les brigands sur le territoire de France.

En temps de mobilisation, la Garde Royale peut former une armée dirigée par son Capitaine et placée alors sour les ordres de la Connétablie de France ou former des lances intégrées à d'autres armées de l'Ost Royal.

Pour avoir une efficacité optimale la Garde se doit de compter au maximum deux nobles par province françoise.

3.4.2. Le Capitaine de la Garde Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Garde Royale.

Sa mission première est de protéger la famille royale, ainsi que le Royaume de France dans toute sa superficie. Il établit avec le Grand Prévôt la liste des hommes réquisitionnés pour les différentes missions de la Garde Royale.

3.4.3. Les Lieutenants du Roy

Les Lieutenants de la Garde Royale sont nommés par le Capitaine de la Garde Royale après avis du Grand Prévôt de France. Ils doivent être issus de la noblesse de mérite françoise et à ce titre ont la fonction d’officier. Ils ont pour mission de gérer la commanderie régionale à laquelle ils sont attachés, d'assister le capitaine dans l'organisation et la coordination des missions et de gérer les recrutements régionaux.

3.4.4. Les Gardes du Corps du Roy

Le Gardes du Corps de la Garde Royale sont issus de la noblesse de mérite françoise et à ce titre ont la fonction d’officier. Ils sont rattachés à la commanderie de leur région et peuvent prétendre au grade de Lieutenant. Seuls les officiers sont habilités à en porter les ornements officiels de la Garde Royale.

3.4.5. Les Gardes Royaux

Le poste de Garde Royal est accessible à tous Français manquant la volonté de servir la Garde Royale et la Couronne de France. Ils sont rattachés à la commanderie de leur région.

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Maathis
Citation:
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous sommes heureux d'annoncer le retour de Dame Arianrod de Cénorel dont l'absence n'était heureusement due qu'à quelques légers soucis personnels qui appartiennent désormais au passé. Elle retrouve son poste de Capitaine de la Garde Royale avec effet immédiat.

Nous tenons à remercier Messire Valnor qui a assuré l'intérim au pied levé et le remercions ainsi que tous les Gardes Royaux pour l'excellent et discret travail qu'ils ont effectué à l'occasion du bal royal.

Nous actons par la même la démission de Messire Lekaiser qui a souhaité se consacrer pleinement à son poste de Connétable de France et annonçons avec regret le décès d'Airwolf de Grimbergen et présentons nos sincères condoléances à sa famille et ses proches.

Faict à Paris, le 8 ème jour d'Octobre de l'an MCDLVII,

Althiof de Marigny
Grand Prévost de France


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Ingeburge
Legueux a écrit:
Citation:
Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !


Par la dite présente, faisons savoir :

Que nous accédons à la demande de Normandie de nous remettre sa charge de Maréchal d'Armes de France,

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur le choix du Maréchal d'Armes de France présenté par le Roy d'Armes de France.

Qu'en conséquence, outre Marche et Sylvestre, se voie confier la charge de Maréchal d'Armes de France Orléans en conservant sa marche.

Que pour rappel, la répartition des marches de tutelle s'établit comme suit :

    Marche :

      - Anjou
      - Bearn
      - Bourgogne
      - Comminges
      - Flandres
      - Dauphiné
      - Marche
      - Angoulesmes
      - Estampes
      - Sigillant (incluant Crys et Devises)

    Orléans :
      - Alençon
      - Artois
      - Auvergne
      - Berry
      - Languedoc
      - Normandie
      - Touraine
      - Blanche
      - Licorne
      - Saint Jean

    Sylvestre :
      - Champagne
      - Gascogne
      - Guyenne
      - Maine
      - Orléans
      - Poitou
      - Rouergue
      - Toulouse
      - Mnemosyne
      - Phylogène
      - Sylvestre


Que la nomination entre en vigueur aujourd'hui même.

Que Normandie reste Héraut de sa marche.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente dictée par nos soins, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo dotzen d'octòbre de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le douzième d'octobre de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.


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[Foutez-moi la paix.]
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