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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Ingeburge
TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE



Citation:
Au Grand Duc de Bretagne.
Au Duc de Bretagne.
Aux Grands Officiers de la Couronne de Bretagne.

Nous Pairs de France.

Rappelons que le Duc Nilas a bel et bien menacé d'attaquer un vassal du Roy de France ainsi qu'un Duc de Son Domaine. Vous comprendrez aisément qu'une telle déclaration n'a rien de défensif.

Rappelons également que les terres de l'Anjou sont terres du Royaume de France.

Rappelons ainsi certains termes du traité du Mont suite à vos paroles retranscrites ici :

Citation:
Tenons avant tout à rappeler que Sa Grâce le Duc de Trégor, Nilas d'Artignac, ne peut engager par son sceau que sa propre parole, non celle de la Bretagne et de ses armées et encore moins celle de son Suzerain, Sa Majesté notre Souverain, ou celle de Sa Grâce le Duc de Bretagne.
En conséquence nous prions les Grands Feudataires de France ainsi que les Hauts Dignitaires de la Couronne de France de considérer les missives du Duc de Trégor pour ce qu'elles sont : des paroles n'engageant qu'un homme.


Citation:
Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.


Article 8
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération militaire et policière sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.

Armée irrégulière : armée n’étant rattachée ni reconnue par aucune institution officielle.


Hors cette armée vient de frapper un officier royal et sa fiancée tous les deux guyennois et donc membres du Ponant. Attaquer des voyageurs fait partie de la défense? Attaquer des membres d'une alliance est chose normale? Encore plus quand il s'agit d'officiers de Sa Majesté?

Nous sommes tout à fait prêts à vous rencontrer et le plus rapidement possible au Mont Saint Michel. Mais comprenez que la diplomatie n'a qu'un temps face à certains actes.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le 18 Septembre1458.


Citation:

Citation:























Citation:
Nous, Valnor de Lande Morte, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs.

Signifions par la présente que la Chambre des Pairs de France répond favorablement à votre demande en vous proposant que le Pair de France, Messire Argael Devirieux, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin et Seigneur de Saint Giraud, assiste le conseil du Lyonnais-Dauphiné dans ses travaux

Qu'il en soit su et certifié.

Pairs de France ayant suivis la Saisine.

Valnor de Lande Morte
Nebisa de Malemort
Armoria de Mortain
Argael Devirieux
Dotch de Cassel
Marie-Alice Altérac
Llyr di Maggio
Sebbe de Valrose


Faict à Paris le 24 septembre 1458.





Citation:
Nous, Valnor de Lande Morte, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs.

Rappelons, suite à la saisine de Messire Ghost en date du 15 septembre dernier, que dans le Domaine Royal, la Curia Regis a toute autorité, de par la volonté de Sa Majesté le Roy Levan, nostre souverain.

Par conséquent, la décision prise par la Curia Regis doit être mise en œuvre et ne saurait être suspendue ou annulée par la Très Noble Assemblée des Pairs de France.

La mise sous tutelle étant décision de la Curia Regis, nous déboutons Messire Ghost de sa demande.

Qu'il en soit su et certifié.

Pairs ayant suivis la Saisine :

Valnor de Lande Morte
Nebisa de Malemort
Armoria de Mortain
Dotch de Cassel
Marie-Alice Altérac
Llyr di Maggio
Sebbe de Valrose

Faict à Paris le 24 septembre 1458.





Citation:
Nous, Valnor de Lande Morte, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs.

Nous, Pairs de France, en réponse à la saisine de Krystel_martin, issue du Comté des Flandres, en date du 08 septembre 1458, déclarons que la franchise d'une bonne ville ne suffit pas à priver ses habitants de ses droits et devoirs de Français vivant en leur province habituelle. Par conséquent, la franchisation de Tournai ne saurait avoir pour conséquence un empêchement d'élire ou se faire élire.

Qu'il en soit su et certifié.

Pairs ayant suivis la Saisine :

Valnor de Lande Morte
Nebisa de Malemort
Armoria de Mortain
Argael Devirieux
Dotch de Cassel
Marie-Alice Altérac
Llyr di Maggio
Sebbe de Valrose
Aconit de Longueval
Erik de Josseliniere

Faict à Paris le 24 septembre 1458.






Citation:
A Sa Majesté le Roy de France, Levan III de Normandie,
Nous, Valnor de Lande Morte, au nom de la Chambre des Pairs,

Après consultation de la Chambre des Pairs, rendons notre avis collégial.

Recommandons à Votre Majesté, le Pair de France Dame Marie-Alice Altérac, Vicomtesse d'Arnac Pompadour, Baronne d'Eymoutier et de Saint Julien de Chaptel, Dame d'Igny et de Maugasteau aux charges et fonctions de Grand Maître de France.

De part ses qualités et son grand dévouement à la Couronne de France , notre jugement s'est porté sur sa personne qui saura, sans aucun doute, mettre son expérience et sa fidélité à votre service pour la grandeur du Royaume de France.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le 24 septembre 1458.



_________________
[Foutez-moi la paix.]
Ingeburge
SA MAJESTÉ LE ROI DE FRANCE, LEVAN III DE NORMANDIE


_________________
[Foutez-moi la paix.]
Theudbald
Citation:
Beatritz a écrit:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Duchesse du Nivernais,

À vous, Theudbald Malhuys, Héraut de Bourgogne,

Salut.

Nous vous informons de notre volonté d'octroyer la seigneurie de Decize mouvant du Nivernais, à la Demoiselle Clémence de l'Epine, comme nous le lui avions promis, pour lui tenir lieu de dot certaine & en reconnaissance de notre amitié & de la confiance que nous avons en elle.

Nous espérons que la cérémonie puisse se tenir à Chablis le 18 août.

Que le Très Haut vous garde,

B.d.C.
Le 16 août 1458



    Sachent tous par la présente lettre que moi, Theudbald de Malhuys, Héraut d'Armes de Bourgogne, prends acte de la déclaration de Sa Grâce Beatritz de Castelmaure quant à l'octroi de la seigneurie de Decize, relevant du duché de Nivernais, à Dame Clemence.de.lEpine

    Après recherche dûment effectuée dans les armoriaux bourguignons, l'armoirie de Decize se révèle être celui conféré par Philippe le Hardi et Marguerite de Flandre son épousée en l'an mil trois cent quatre-vingt trois : d'or au lion de sable, armé et lampassé de gueules, à la bordure componée d'argent et de gueules.



    Je confirme avoir été le témoin héraldique des serments vassaliques prêtés par la nouvelle vassale à sa suzeraine et par la suzeraine à son nouvelle vassale, en le castrum de Chablis.

    Escripte et scellee par mes soins en le Palais des Ducs de Bourgogne, hui le huitiesme jour de septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.

















_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Esyllt_catarina
    Cette semaine à Paris :

      Résumé :
    • La saisine formulée par Umondel concernant son invalidation déboutée
    • Un nouveau Secrétaire d'État en Bourgogne [ La guigne ]
    • Le Connétable de France confortée [ Sa nomination avait été faite lors de l'intérim, il fallait donc valider ou invalider icelle avec le nouveau Grand Maitre de France ]
    • Un nouveau Vice-Amiral pour le Septentrion
    • Les pirates qui pullulent
    • Le Grand Prévôt de France qui écrit aux Feudataires du Domaine Royal et des nouvelles de la Prévôté


      Détail :
Citation:
Nous, Valnor de Lande Morte, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs.

Nous, Pairs de France, après étude de la saisine émise par le Sieur Umondel à l'encontre du Duché de Bourgogne, statuons et tranchons :

Déboutons le sieur Umondel de sa demande, estimant au vu des pièces fournies qu'elle n'est pas recevable, et que la décision du Collège de la noblesse bourguignonne était valide. Avertissons qu'au vu des lois et coutumes de Bourgogne, toute nouvelle saisine demandant une annulation d'invalidité sur ce dossier sera considérée comme nul et non avenue.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le 03 octobre 1458.


Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Esyllt Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort à la charge de Secrétaire d'Etat de Bourgogne. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Bourgogne afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Lyon, le 4ème jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat



Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Confirmons ce jour Dame Bess de Saincte Merveille, Baronne de Saint Angel, au poste de Connétable de France.

Nous en profitons pour féliciter son action conjointe avec les Ordres Royaux qui a permis de réduire à néant l'armée du dénommé Thoros qui s'en prenait depuis plusieurs jours à la ville d'Alençon. Félicitons également les habitants de la province pour être montés, jour après jour, pour défendre leur terre.

Faict à Chinon le 6ième jour du mois d'octobre 1458.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France


Citation:
A Son Eminence le Cardinal Camerlingue
A leurs Eminences les Cardinaux de la Curie,

Avons constaté une fois de plus, les manières déplorables d'agir de Monseigneur Odoacre de Corinthe. Nous tenons à attirer votre attention sur ses comportements publics, ses attitudes à la limite de la bienséance, ses prises de paroles fort peu mesurées, qui sont de nature nuire à l'image de l'Eglise dans le Royaume de France. Souhaiterions que la Curie prenne des mesures pour qu'un retour à une attitude plus calme et plus mesurée soit significatif.

Rappelons qu'en vertu du Concordat Royal, aucun prélat ne saurrait se soustraire aux tribunaux du Royaume pour des faits relevant de la justice temporelle. Seuls les cardinaux, Princes de l'Eglise, relevent de la Haute Cour de Justice pour des faits semblables.
Rappelons que, bien que prélats de notre Royaume, les évêques et clercs restent nos sujets, que nous souhaitons fidèles et loyaux.

Rappelons que tout procès inquisitorial sis sur nos terres, doit faire l'objet d'une communication au Grand Prévot, par le biais du Grand Aumonier
Rappelons également que toute action militaire à la demande de l'Eglise, doit faire l'objet d'une concertation avec le Grand Connétable de France
Rappelons que le Grand Aumonier est le lien direct entre la Couronne et l'Eglise.

Rappelons que toute cérémonie se tenant dans les chapelles dites royales, ne peuvent avoir lieu sans son accord, et dans le respect du Dogme Aristotélicien et a fortiori lorsqu'il s'agit de Notre Dame comme il est clairement stipulé dans la charte de la maison écclesiastique.
Rappelons, en outre, que les terres sises autour du Chateau Royal, c'est-à-dire l'Isle de France et Paris, restent propriétés propres de Sa Majesté, et attachées directement au Palais Royal. Qu'en conséquence de quoi, tout édifice religieux sis sur lesdites terres fait parti des propriétés propres de Sa Majesté et par conséquence, sous l'autorité du Grand Aumonier de France, en sa qualité d'évêque du Palais.

Citation:
II.3. Du fonctionnement global

§1. Le Grand Aumônier de France en tant que Grand Officier de la Couronne de France est nommé directement par le Roy ou son représentant légal, le Grand Maître de France.
§2. Les membres du Directoire sont nommés directement par le Grand Aumônier qui en avisera le Chambellan de France. Le Grand Aumônier prendra l’avis des membres du Directoire durant un temps imparti avant toute nomination.
§3. Les membres du Directoire nomment directement leurs collaborateurs après avoir obtenu l’aval du Grand Aumônier.
§4. Lors des réunions mensuelles ou exceptionnelles, les débats seront soumis au vote au sein du Directoire. Les membres des deux religions infidèles n’ont aucun droit de vote, néanmoins ils seront autorisés à exprimer leurs avis. Le Grand Aumônier pourra prendre une décision suite à ces votes en ayant connaissance de l’avis consultatif du Directoire.
§5. Le renvoi de membres se fera après en avoir averti le Directoire. Dans le cas où un membre du Directoire serait mit en cause, les autres membres conseilleront au mieux le Grand Aumônier dans sa décision. Le renvoi d’un membre ne libère pas cette personne de son devoir de réserve ainsi que de son devoir de silence sur certains sujets.
§6. Chaque organe de la Maison Ecclésiastique du Roy se dotera d’une charte de fonctionnement, laquelle devra être validée par le Grand Aumônier.
§7. La cathedrale de Notre Dame de Paris est sous la responsabilité du Grand Aumonier de France. Il y est responsable des ceremonies officiées.

Faict à Chinon le 6ième jour du mois d'octobre 1458


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France







Citation:
Aux Feudataires des Cinq Provinces du Domaine Royal,

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;


Vous n'êtes pas sans ignorer les tensions actuelles au sein du Royaume de France, dont le Domaine Royal est l'un des premiers concerné, relevant à la fois de critiques mais aussi d'attaques bien réelles. Il ne se passe pas un jour sans qu'une guerre imminente ne soit évoquée. Les invasions plus ou moins récentes de bandits angevins par exemple dans le Duché du Maine rappellent à ceux qui penseraient le contraire que le Domaine Royal est bien visé.

Dans ces conditions, il est de notre devoir, vous et nous, de nous tenir prêts à l'éventualité d'un conflit, que personne ne souhaite et que nous tentons d'éviter. Il nous apparaît, avec cette crise délicate impliquant nombre de provinces du Royaume et d'ailleurs, que la présence des représentants de la sécurité de vos provinces - prévôts et chef-douaniers - laisse parfois à désirer. Certains d'entre vous sont venus nous voir pour solliciter l'aide de la Grande Prévôté dans leur souci permanent d'améliorer la sécurité de vos provinces. Nous tenons à rappeler que les informations que nous mettons à votre disposition sont celles qu'individuellement chacune de vos provinces nous fait remonter.

Ainsi, si vous souhaitez recevoir l'aide à laquelle votre province peut légitimement prétendre de la part de la Grande Prévôté, votre assiduité à transmettre les rapports de garde et de douane, les mouvements de bandits, les arrivées d'individus suspects, les alertes sur vos villes et château, et plus généralement tout ce qui touche à la sécurité, est primordiale et plus que vivement souhaitée.

Nous ne sommes pas faiseurs de miracles et si nous avons acquis de part nos années d'expérience bien des connaissances en matière de sécurité des provinces, tant sur la surveillance des grandes organisations que sur les états d'alerte ou encore sur la sécurité armée des villes par la maréchaussée et la milice, vous êtes et resterez toujours les premiers acteurs de votre sécurité. Nous sommes donc d'autant plus agacés de voir que ce laissez-aller dans les relations avec notre office trouvent leur cause dans des querelles d'individus qui ne dépassent pas le bac à sable et donc nous n'avons que faire. Nous, Grand Prévôt, Prévôts et Chef-douanier du Domaine Royal, tenons à vous rappeler que ce qui nous anime est la quiétude sur les terres de Sa Majesté Levan III dont vous, Conseillers élus du Domaine Royal, et nous, Officiers Royaux, sommes les garants.

Par conséquent, nous ne pouvons que vous conseiller, malgré les différends qui peuvent vous opposer et qui sont après tout humains, de remplir vos obligations envers Sa Majesté Levan III, la Curia Régis et la Grande Prévôté. Car une seule chose nous préoccupe : la sécurité et la protection de l'intégrité des provinces de Son Altesse Royale Lévan III de Normandie, dont vous êtes les représentants au sein de Son Domaine Royal. Si nous comprenons que des inimitiés puissent exister, nous ne pouvons tolérer qu'elles empiètent sur la bonne remontée des informations indispensables que sont les douanes et les alertes. Nous n'avons pas de temps à consacrer à ces querelles et croyez bien que si d'aventure elles devaient perdurer jusque dans les salles de la tourelle centrale mise à votre disposition pour aider à votre défense, nous saurions prendre les mesures qui s'imposent et nous passer de ces personnes nuisibles pour consacrer notre temps à celles et ceux qui pensent avant tout à l'intérêt de leur province et non à leurs petites histoires.


Faict à Paris, le 4ème jour d'octobre MCDLVIII,

Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France



Citation:
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Attestons que font toujours partis du Guet de Paris, Dame Cassandre et Messire Lefilsdisabel, ainsi que les geôlier de la Prison du Grand-Châtelet, Messire Thithili, et que viennent les rejoindres en tant que membres du guet, Dame Fildaïs, Dame Alandrisse, Messire Amory et Messire Eusaias.

Annonçons de plus que suite à l'investissement et la motivation donc a fait preuve depuis son arrivée à la Prévôté de Paris, Messire Amory est Gardien de la Ville et nous secondera donc dans notre mission. Nous avons toute confiance en ces capacités pour assumer cette tâche et donner au Chatelet la grandeur qui doit être la sienne au sein de la capitale.

Remercions pour son service au sein du guet, Messire Nicolas_Eymerich, qui a choisi de nous quitter, et renvoyons le geôlier de la Conciergerie, Monseigneur Odoacre, qui n'a guère manifesté d'intérêt, d'implication ou d'initiative pour sa charge.

Faisons également savoir que le recrutement pour les postes de membres du guet, et geôliers des prisons de notre Roy est toujours ouvert. Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive à moi-même. Nulle expérience n’est demandée si ce n’est de la motivation.

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet


Faict à Paris, le 6ème jour d’octobre de l'an MCDLVIII,

Kalimalice d’Austrasie,
Prevôt de Paris



Citation:
A Elfenoire, Capitaine de "l'Elfe des mers",
A Soaz., Capitaine de "La Dame Rouge"
A Alienor, Capitaine du "Galetez Breizh"
Aux Chefs de ports du Royaume de France
Aux Régnants du Royaume de France

Du Vice Amiral de France, Alexandre de Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille

Au nom de l'Amiral de France, suite à l'attaque que vous avez mené contre le navire du Capitaine Elianor de Vergy, Duchesse de Guyenne, le "Cycnos" nous vous déclarons pirates et ennemis du Royaume de France.

Nul port du Royaume ne pourra vous accueillir sans que vous ne soyez traduit devant les tribunaux du Royaume pour Haute Trahison.

Tout ceux qui vous aideront d'une façon ou d'une autre seront traduit en justice pour Haute Trahison.

Lettre de marque sera confié à tout Capitaine en mesure de couler l'Elfe des mers, la Dame Rouge, et le Galetez Breizh et pourra garder 90% du butin.

Faict au Louvre en ce 7ième jour de Octobre 1458

Alexandre de Demessy-Montferrat, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière
Vice Amiral de France


Citation:
Mi Alcalnn Blackney, Duc de Mortain, Vicompte deu Mont Sent Miqueu, Baron de Sent Paer, Amiral deu Francia, Mestre Canceler deu l'Ordo de Sent Miqueu, a totz, salute e pax.

Plaise a bos assauer, que en aquest jorn, jo nompny Alizarine deu Everlange, Donha de Bercy, Vice Amiral deu Septentrion.
Aquera ordonensa est instituida adare

Escript lo cinc deu mench de octobre, MIIIICLVIII, en la bona ciutat de Chinon.

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Faict le 12 octobre de l’an de grasce 1458.

A tous présents et advenir, salut.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Vicomte de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys et d’Arques, Chancelier de France,

    Suite à la demande de modifications des statuts de la Cour d'Appel du Royaume de France par le Président de la Cour d’Appel, validons lesdites modifications.


Citation:
Citation:
Art. 222-11-2 : De la question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge comtal ou ducal, par un procureur ou par un régnant d'une province du Royaume de France pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge et l'état du droit, la peine adéquate à prononcer. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier & les minutes du procès en cours.

Le Procureur Général filtre les demandes à sa discrétion.

Le Juge de première instance n'est pas obligé de suivre l'avis de la Cour dans son verdict ; néanmoins, s'il ne le suit pas, il augmente les risques de révision de son verdict en cas d'appel.


Citation:
Art. 222-21-7 : Des conflits d’intérêt des officiers

Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict a été prononcé, & qui fait l’objet d’une demande de révision, ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.

Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels – quels qu'ils soient – qu’il entretient avec un accusé, un juge ou un procureur d’un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer le dossier ou d'interdire un officier de participer à un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.


Citation:
Art. 222-31-1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel

Des protagonistes d’un procès tenu en première instance, seuls peuvent faire appel d’un jugement l’accusé, le plaignant, le procureur & le juge ayant traité le dossier ainsi que le régnant de la province au moment où le verdict a été rendu. Le plaignant pourra se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.

Dans les cas où l’appel est suspensif d’une décision de justice (confer l’article 222-31-5), le procureur & le juge de la province dans laquelle s’est tenue le procès de prime instance, précédés ou suivis par le procureur & le juge ayant traité le dossier, ont également la possibilité d’ester en appel.

Dans les cas où un procès est rendu illégitimement, l'interjection en appel est considérée comme automatique, id est que la Cour d'Appel peut s'auto-saisir dudit procès, afin de donner une légitimité au verdict.


Citation:
Art. 222-33-6 : Des sanctions à l’encontre des intervenants

Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du Juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invité par ledit Juge, reçoit un avertissement.

Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le Juge référent reçoit un avertissement. Toute personne avertie deux fois par le Juge référent se voit expulsée de la salle où se tient le procès, pour toute la durée de l’audience. Cette expulsion est prononcée par le Juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Toute personne dont le comportement est injurieux se voit expulsée de la salle d’audience, pour toute la durée du procès de seconde instance, par le Juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.

Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’Appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.

Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.


Citation:
Art. 222-34-2 : De la publication du verdict

Un verdict doit recevoir l’aval du Président – ou, s’il est absent ou ne peut s’exprimer dans la délibération qui vient d’avoir lieu, du Vice Président – avant d’être publié. Cet aval s’exprime par l’ajout du sceau de la Cour d’Appel sur le verdict. Aucun Président ou Vice Président ne saurait donner ou refuser de donner son accord pour la publication d’un verdict en allant contre les volontés de la majorité absolue des Juges.

Lorsque le verdict a été publié, le Juge référent transmet icelui à la Chambre des exécutions, via le Grand Audiencier.










Citation:
Chambre des executions

Des compétences

    De l’application des verdicts
    La Chambre des exécutions est compétente pour la mise en application des verdicts rendus par les Cours de la Grande Chancellerie de France. Les officiers royaux de ladite chambre ont légitimité de représenter la Grande Chancellerie de France auprès des provinces du Royaume de France, ainsi que dans la coopération avec d’autres offices royaux pour mener à bien l’application.

    De la surveillance des juridictions inférieures
    La Chambre des exécutions est compétente pour surveiller les juridictions inférieures au travers des révisions arrêtées par la Cour d’Appel, ainsi que par la demande directe d’informations aux juridictions concernées. Ladite chambre peut saisir le Chancelier de France afin de quérir une intervention de la Grande Chancellerie auprès de la juridiction fautive.

De l’organisation et de la composition

    Du Grand Audiencier
    Il est nommé et révoqué par le Roi de France ou son représentant le Chancelier de France.
    Il dirige la Chambre des exécutions en respect avec les compétences de ladite chambre.
    Il met en place des protocoles pour mener à bien les tâches de la chambre, et les applique.

    Des Audienciers
    Ils sont nommés et révoqués par le Grand Audiencier, en accord avec le Roi de France ou son représentant le Chancelier de France.
    Ils se chargent des missions confiés par le Grand Audiencier.

    Des cumuls incompatibles
    Les charges d’officiers royaux au sein de la Chambre des exécutions ne sont pas compatibles avec une charge d’officier royal dans une Cour de la Grande Chancellerie, ainsi qu’avec les charges de Juge et de Procureur en province.

    De la participation
    Un officier de la Chambre des exécutions ne peut intervenir, en sa qualité d’Audiencier, dans une province dont il est résident et/ou vassal, ou dans une affaire où icelui est lié à une des parties.



Faict le 12 octobre de l’an de 1458 à Paris.
Grégoire d’Ailhaud,
Chancelier de France.


Citation:

      Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
      A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
      Annonçons ce qui suit:



        Nous annonçons, avec regret, la démission de l'Archiviste Judiciaire du Comté d'Armagnac et des Comminges Messire Samuel de treviere.
        De ce fait nous ouvrons donc a candidature sa fonction désormais vacantes tout en le remerciant pour le travail réalisé lors de sa mandature et en lui souhaitant une excellente réussite pour la suite de ses engagements!

        De plus, par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

        * Dame Elhana à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Comté du Poitou,
        * Messire Alfred555 à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura donc désormais en charge, en plus du politique, le judiciaire du Duché du Berry.

        Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.


        Fait aux Archives Royales,
        Le X du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLVIII
        En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
        Grand Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Chancelier et Commissaire Au Commerce des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
        Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




Citation:

      Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
      A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
      Annonçons ce qui suit:



        Nous annonçons, par décision du Conseil d'Administration, les destitutions de :

        * l'Archiviste Judiciaire de Guyenne Dame Viviemoi,
        * l'Archiviste Judiciaire du Périgord-Angoumois Messire Samuel,
        * l'Archiviste Judiciaire de Touraine Messire Fradou,
        * l'Archiviste judiciaire pour l'Alençon Messire thdlj.

        Cette décision a été prise à la vue de leurs absences en nos locaux ne leur permettant plus de réaliser le travail qui leur incombait à leur nomination. Ils se voient donc destituer de leurs focntions d'Archivistes de France.

        De ce fait nous ouvrons donc a candidature les fonctions désormais vacantes tout en les remerciants pour le travail réalisé par le passé lorsqu'ils étaient actifs au sein de notre office!


        Fait aux Archives Royales,
        Le XV du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLVIII
        En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
        Grand Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Chancelier et Commissaire Au Commerce des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
        Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




[quote="Zya62"]
Citation:
De Cyrielle de Saint Ange, Grand Écuyer de France
A tous ceux qui la présente liront ou ouïront.


Qu'il soit su que nous nommons au poste de Premier Écuyer de France Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre.

Faict en Vincennes, le 11ème jour du mois d'octobre 1458


Citation:
Charte de coopération entre
les Ordres de Chevalerie Royaux et le Conseil du Domaine Royal



Préambule

Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par le Roy et la Couronne. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la coopération entre les Ordres Royaux et les provinces du Domaine Royal, domaine sous la juridiction première du Roy.


Article 1 : de la reconnaissance de chacun

- Les Ordres Royaux reconnaissent les régnants reconnus par le Roy comme les légitimes représentants de la Couronne sur leurs terres. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre partie.
- Les Ducs et Comtes régnants reconnaissent les Grands Maîtres des Ordres de Chevalerie Royaux comme les dirigeants légitimes de chacun de leurs Ordres. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre partie.


Article 2 : de la libre circulation

- Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Domaine Royal sans restriction, en temps de guerre ou de paix.
- Les Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres des Ordres Royaux et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté.
- Les susnommés membres et accompagnants devront cependant informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales, par politesse et pour la coordination des différentes forces en présence.
Pour ce faire, les Grands Maîtres, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités locales annonçant leur venue contenant leur nom et celui de tous ceux les accompagnants. Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre en question ou auprès du Grand Écuyer de France.


Article 3 : du port des armes

- Les membres des Ordres Royaux et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus des Ordres de Chevalerie Royaux et aux personnes les accompagnants.


Article 4 : de l’échange d’informations

- Les Ordres Royaux s'engagent à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ledit Domaine.
- Les provinces du Domaine Royal s'engagent à transmettre aux Ordres Royaux toutes les informations concernant les missions qu'elles souhaitent leur confier.


Article 5 : de l’engagement des Ordres auprès du Domaine Royal

- Les Ordres Royaux s’engagent à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Domaine Royal.
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Haut Conseil d'un ou plusieurs Ordres Royaux ou du Grand Ecuyer de France.
- Les Grands Maîtres et leurs Hauts Conseils se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.


Article 6 : du ravitaillement

- Les Ordres de Chevalerie Royaux s’engagent à proposer leur aide de façon bénévole.
- En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres des Ordres Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales ou comtales effectuée dans 15 jours après le payement effectif de ladite solde.
- Les membres et accompagnateurs des Ordres Royaux accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Haut Conseil de leur Ordre Royal ou du Grand Ecuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.


Article 7 : de la pérennité de cet accord

- Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.
- En cas de manquement de l'un des Ordres à ses devoirs envers le Domaine Royal, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc ou Comte constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.
- De même, si les intentions des provinces sont contraires aux valeurs que défendent les Ordres de Chevalerie, à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.
- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix dans le Domaine Royal devra respecter la procédure suivante:
a) Une missive validée par l'ensemble des membres du CDR sera adressée au Grand Ecuyer de France qui la transmettra au Conseil des Ordres Royaux. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes du Domaine Royal et les ambassades.
b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans l'une ou l'autre des provinces du Domaine Royal.
- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.

Faict en Paris le 26ème jour du mois d'août, an de grasce 1458.

Le conseil des Ordres Royaux a validé,
Le Conseil du Domaine Royal a validé.
Le Grand Écuyer de France a ratifié.



Cyrielle d'Arduilet
Grand Écuyer de France



Cerberos d'Armantia,
Duc de Champagne.



Ludilau du Ried,
Duchesse de l'Alençon.


Bourguignon de Sorel,
Duc d'Orléans.


Mathilde,
Comtesse du Maine.


Ciciaa,
Duchesse de Normandie

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que sachent, tous présents et à venir,

Que, nous nommons messire Ztneik de Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint Germain-sur-Avre et Secrétaire d’Etat en charge de la province d’Alençon, Chef de cabinet pour les provinces du Domaine Royal, id est,

Alençon, Champagne, Maine, Orléans, et Normandie.

Faict en la ville de Tournai, le 17 du moys d’Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1458.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d’Etat





Citation:
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Sire Celticdom.

Faisons également savoir que le recrutement pour les postes de membres du guet, et geôliers des prisons de notre Roy est toujours ouvert. Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive à moi-même. Nulle expérience n’est demandée si ce n’est de la motivation.

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet.

Faict à Paris, le 17 eme jour d’octobre de l'an MCDLVIII,

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris




Citation:




Maison Ecclésiastique du Roy de France

Avis de Recrutement du Grand Argentier


La Maison Ecclésiastique recrute son Grand Argentier. Laïc ou Clerc, il sera sous la responsabilité du Grand Aumonier de France. Sa mission et son rôle sont définis par la Charte de la Maison Ecclésiastique:

  • §1. La Maison Ecclésiastique est composée d’aristotéliciens, hommes et femmes de foi.
  • §2. Le personnel à devoir de présence lors de la réunion mensuelle et hors réunions afin de remplir ses charges.
    §3. Le personnel se comportera de manière exemplaire, conscient de représenter le pouvoir royal lors de ses interventions. Ni le Roy de France, ni l’Eglise ne devront être entachés par ses interventions.
    §4. Le personnel aura un devoir de réserve dans ses allocutions publiques lors de crises liés au temporel ; le devoir de réserve comprend l’interdiction d’ébruiter hors de la Maison Ecclésiastique du Roy certains sujets de discussions internes sans encourir la Haute Trahison envers le Roy ainsi que des sanctions religieuses pour parjure

  • IV.4. Grand Argentier royal
    • §1. Il est en charge de l’argenterie royale et des dons ou lègs accordés à la Maison Ecclésiastique du Roy, sous quelques formes qu'ils soient, terres, somme d'écus, etc. Seul un fidèle arisotélicien pourra occuper cette charge.
    • §2. Il assure la bonne gestion des biens à disposition de la Maison en relation avec le Grand Aumônier de France et le Directoire. Il proposera les dépenses au Directoire en fonction du budget disponible. Les subventions à des religieux locaux sont de l’ordre des priorités dans la gestion du budget une fois les répartitions faites pour le fonctionnement de la Maison.
    • §3. Les fonds dont disposera le Grand Argentier sont propriété de la Maison Ecclésiastique du Roy.



Pièces justificatives:
  • Lettre de motivation
  • cv
  • certificat de baptême
  • 2 lettres de recommandations, l'une temporelle, l'autre religieuse



Les candidatures sont à adresser à Mgr Aurélien Maledent de Feytiat ( aurelien87 ), Grand Aumonier de France par message privé (furums officiels ou forum de Rome)
Limite de dépot des candidatures: 31 octobre 1458

Fait au Louvre, ce 18 octobre 1458[/b]






Citation:

      Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
      A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
      Annonçons ce qui suit:



        Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

        * Messire Alfred555 à la charge de Chef de Région des Archives Centre. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.
        Il intègre dès lors le Conseil d'Administration des Archives de France.

        * Au vu de son déménagement dans le Duché de Touraine, nous retirons la charge d'Archiviste Politique pour le Comté du Languedoc à Messire Gnaazdemozgoard et le nommons Archiviste Judiciaire du Duché de Touraine. La charge d'Archiviste Politique du Comté du Languedoc est donc vacante.

        * Messire Charles Breydel, dict Tokagero à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Comté des Flandres,
        * Dame Ellisal de Marcossey, dicte Ellisal à la charge d'Archiviste Politique. Elle aura donc désormais en charge la Confédération Helvétique.

        Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.


        Fait aux Archives Royales,
        Le XXI du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLVIII
        En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
        Grand Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Chancelier et Commissaire Au Commerce des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
        Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre



_________________

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Esyllt_catarina
Citation:
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

Le Collège Académique Royal annonce les modifications suivantes du personnel de l'Académie :
  • Dame Eloin Bellecour est nommée Maistre Académique de l'Institut Royal de Lexicographie, dirigé par Dame Sindanarie Carsenac.
  • Messire Jake de Valombre est nommé Copiste de l'Institut Royal des Sciences, dirigé par Messire Eoghan de Dénéré-Malines.
  • Messire Philios est nommé Copiste de l'Institut Royal des Sciences.

  • Nous actons la décision de Dame Erwelyn de démissionner de sa charge de Maistre Académique de l'Institut Royal d'Histoire de France, et la remercions pour son travail et son dévouement au sein de l'institut, notamment lors des périodes d'absence prolongée de l'ancien Académicien en chaire Laurens de Gilraen.

  • Messire Marco Castello, dit Mimmome, est suspendu de sa fonction de Copiste de l'Institut des Belles-Lettres pour cause d'insultes et de comportement déplacé envers la personne de deux Académiciens. Son maintien en tant que membre de l'Académie Royale est en cours de discussion. Ses clefs des locaux de l'Académie lui ont été retirées et le resteront jusqu'à la fin de la discussion.


Fait le vingtième jour d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne Royale de France


Citation:
Appel à candidatures - Académicien en chaire de l'Institut Royal des Sciences

À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

    L'Académicienne royale en chaire de l'Institut Royal des Sciences, Dame Jan de Bohem, a récemment quitté ce monde. Au-delà de la douleur que nous cause cette immense perte, il nous faut, pour que l'oeuvre de l'Institut et de l'Académie continue de se construire, lui désigner un successeur.

    Si vous souhaitez postuler à ce poste, je vous invite donc à envoyer votre candidature, d'ici au dernier jour de ce mois, pour examen par les membres du Collège Académique.

    Toute candidature doit être envoyée à Sindanarie Carsenac* et contenir la vision qu'a l'impétrant de ce poste et de sa fonction au sein de l'Académie Royale, ainsi que les projets qu'il propose pour le développement de l'Institut des Sciences.


Fait le vingtième jour d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne Royale de France


* Sindanarie IG


Citation:
Appel à candidatures - Académicien en chaire de l'Institut Royal de Politique

À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

    Devant son absence prolongée des murs de l'Académie et de son manque d'implication en son sein, le Collège des Académiciens Royaux de France suspend Messire Etienne de Talleyrand-Périgord, dit Yodea, de ses fonctions d'Académicien en chaire de l'Institut Royal de Politique.

    En conséquence, pour donner un souffle nouveau à cet Institut, est lancé un appel à candidature pour le poste occupé jusqu'à présent par Messire Etienne de Talleyrand-Périgord, dit Yodea.

    Toute candidature doit être envoyée à Sindanarie Carsenac* et contenir la vision qu'a l'impétrant de ce poste et de sa fonction au sein de l'Académie Royale, ainsi que les projets qu'il propose pour le développement de l'Institut des Sciences.


Fait le vingtième jour d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne Royale de France


* Sindanarie IG




Ascheriit a écrit:
Bonjour messieurs, dame.

Oui encore moi, je suis désolé mais décidément cela va très mal en Bourgogne et nous ne pouvons rien faire devant la partialité de tout ce beau monde...

Il se trouve qu'alors que je déposais ma plainte au bureau des plainte de Bourgogne, la procureur a tout fait pour ne pas comprendre qu'elle en était ma demande.

Effectivement ma plainte se porte contre la duchesse de Bourgogne et cela irrite surement la jeune femme.

Je viens donc déposez une plainte ici-même contre une procureur refusant d'écouter une plainte ce qui est normalement son travail même si c'était pour la refuser sachant que cela concernait la duchesse.

De là même, je souhaite aussi qu'un procès soit ouvert à l'encontre de la duchesse Angelyque pour injure et diffamation, il me semble que de m'avoir traiter de "sorcier" est assez inacceptable de la part d'une duchesse.

Cette affaire étant forcément intimement lié à l'autre. Ceci étant n'étant pas un sorcier il est de mon devoir de porter plainte contre ce genre de propos que la duchesse utilise comme étant la vérité alors qu'elle ne l'est pas. J'avais d'ailleurs demandé à l'époque où le conseil de noble m'avait accusé de sorcellerie de me mettre en procès, chose non-faite, vous vous doutez pourquoi... Je n'ai rien fait et il leur fallait un déblame donc aujourd'hui pour clore cette histoire de sorcellerie une fois pour toute j'attends l'ouverture d'un procès pour clore les choses et j'attends par là même des excuses et un dédommagement financier pour les sommes que j'ai perdu d'une part dans les listes électorales et d'autre part en ayant été mis en prison par celle qui est actuellement duchesse et qui est protégé par sa procureur Frim2811.

Je vous souhaite une excellente journée.



Citation:
Nous, Thomas de Clérel, au nom de la Chambre des Pairs.

Signifions par la présente que la saisine sera transmise à la Chambre des Pairs de France à compter du 24 Octobre 1458. Jusqu'à cette date, d'autres pièces pourront être versées au dossier

Faict à Paris le 22 Octobre 1458.

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Esyllt_catarina
Citation:




    Nous, Nebisa de Malemort, Marquise de Maintenon, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres, Dame de Lussac les Eglises, douairière de Sigloy, en nostre qualité de Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour les suivantes nominations au sein de la Maison du Roy.

  • Sa Grasce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse d'Auxerre se voit confier la charge de Grand Maistre des Cérémonies de France.

  • Messire Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare se voit confier la charge de Maitre aux cérémonies.

  • Messire Raphael Kamps, dit Raphel83, se voit confier la charge de Grand Maréchal des Logis du Roy.

  • Sa Grandeur Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord se voit confier la charge de Maistre de la Librairie Royale.

    Les nouveaux Officiers Royaux de la Maison du Roy sont attendus au Palais des Offices de la Couronne de France pour leur prise de poste.

    Par ailleurs, nous procédons à l'ouverture des charges suivantes aux candidatures :

    • Intendant aux Menus Plaisirs


    Chaque candidature devra proposer, outre la vision de l'impétrant de la charge à laquelle il postule, une proposition de ce qu'il souhaitera mettre en place s'il était choisit pour le poste.

    Le délais pour présenter candidature est de 15 jours suivant la parution de la présente annonce.

    Pour faire ce que doit,

    Faict au Palais Royal du Louvre
    le 23 éme de Septembre 1458



_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Ingeburge
Citation:

    CERTIFICAT DE DESHERENCE


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut généalogiste royal dit Phylogène :

    • prenons acte du trépas de Sa Grâce Morkail de Hautefond, duc du Brionnais et vicomte de Bonnencontre;

    • en outre, considérant que ladite grâce est décédée sans hoir et considérant les coutumes héraldiques et les lois héraldiques royales du neuf juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-huit en leur chapitre six relatif au lignage noble et à l'hérédité, actons la déshérence des fiefs du Brionnais et de Bonnencontre, mouvant de Bourgogne;

    • entérinons enfin la saisie féodale dudit fief par la province dont il meut afin qu'il puisse à nouveau être octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.
      •


    Rédigé et scellé à Bourg le dix-septième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.





Citation:

    CERTIFICAT DE DESHERENCE


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut généalogiste royal dit Phylogène :

    • prenons acte du trépas de Monseigneur Virgile d'Herbamtour dit « Verbam », vicomte de Chamilly;

    • en outre, considérant que ledit seigneur est décédé sans hoir et considérant les coutumes héraldiques et les lois héraldiques royales du neuf juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-huit en leur chapitre six relatif au lignage noble et à l'hérédité, actons la déshérence du fief de Chamilly, mouvant de Bourgogne;

    • entérinons enfin la saisie féodale dudit fief par la province dont il meut afin qu'il puisse à nouveau être octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.
      •


    Rédigé et scellé à Bourg le dix-septième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.




_________________
[Foutez-moi la paix.]
Ingeburge
Citation:


Citation:
Nous,
Angélyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne par la Grâce de Sa Majesté,

à

Phylogène

Salutations

Faisant suite aux certificats de déshérence publiés et à la requête de la Hérauderie, en notre âme et conscience et conséquemment à notre position sur le trône de Bourgogne et à notre prérogative ducale en icelle matière décidons ce qui suit :

- Que Sieur Olivier1er, seigneur de Dennevy et Dame Emmaline, dame de Saint-Léger-sur-Dheune, en raison des services rendus et à leur fidélité pour la Bourgogne, garderons usage de leurs titres et possession de leurs fiefs.

- Qu'en raison de l'ancienne trahison d'Ombre02, seigneur de Sémur-en-Brionnais, envers notre Duché, et suite au décès de son suzerain, le Duc Morkail, celui-ci ne pourra conserver son rang ni son fief, avec toutes les conséquences héraldiques qui s'imposent dès lors.

- Qu'enfin il soit su que la Comtesse Erwyndyll ne peut se reconnaître de la Seigneurie d'Anzy dont elle portait le nom par seules épousailles mais sans que patente ni douaire ne lui fussent jamais rédigé en bonne et due forme, avec les conséquences héraldiques qui s'imposent idem relativement à son blasonnement.

Pour le Duché de Bourgogne,
Angélyque de (etc)

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-huitième jour d'Otcobre de l'an de grâce MCDLVIII.






    Par le présent contreseing, nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut d'armes royal dit Phylogène prenons acte de la décision de Sa Grâce Angelyque de la Mirandole-Montestier, duchesse de Bourgogne :


    • de prendre pour vassaux messire Athos de la Bronze, dit Olivier1er, et dame Emmaline, suite au décès de leur suzerain Virgile d'Herbamtour, dit Verbam, vicomte de Chamilly, en précisant que ledit messire et ladite dame devront respectivement prêter allégeance pour les fiefs de Dennevy et Saint-Léger-sur-Dheune et en porter le titre et les armes;

    • de refuser de prendre pour vassaux Sa Grandeur Erwyndyll d'Harlegnan et le sieur Ombres02, suite au décès de leur suzerain Morkail de Hautefond, duc du Brionnais et vicomte de Bonnencontre, tous deux se voient donc respectivement destitués de leur titre de dame d'Anzy et de seigneur de Sémur-en-Brionnais, le premier fief retournant dans le giron du Brionnais et le second, non, ayant été octroyé alors que ville bourguignonne.




    Rédigé et scellé à Dijon le dix-huitième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.



















_________________
[Foutez-moi la paix.]
Esyllt_catarina
Citation:
Nous Pairs de France,
À Ascheriit,

Salutations,

Sachez messire que la Pairie n’a pas vocation à s’immiscer dans les affaires provinciales dès lors qu’elles ne contreviennent pas aux Lois Royales et à la volonté de Sa Majesté Levan le troisième.

Dès lors, votre saisine n’est pas de la compétence de la Cour des Pairs.

Fait à Paris, le 26 Octobre 1458,
Pour la Pairie,
Thomas de Clérel.

Pairs de France ayant participé à l'élaboration de cette annonce : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Erik de Josseliniere, Argael Devirieux, Thomas de Clérel.

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
A tous et à toutes,

Suite à la lecture du dernier torchon ponantesque, nous déclarons :

Que l'armée de Namaycush n'était animée d'aucune intention hostile, et a simplement cherché, comme convenu, à quitter le territoire de la guyenne ;

Que la guyenne savait très exactement pour quelle raison cette armée se déplaçait ;

Qu'il serait loisible de faire porter la responsabilité de la destruction d'une armée royale par un vassal du Roy au Duc de guyenne, et donc de l'accuser de félonie, dans ce sens où il a laissé sans réponse les courriers de la Connétable de France ;

Qu'avant que de rédiger ses torchons, la clique ponantesque serait avisée de se renseigner selon plusieurs sources ;

Que la clique ponantesque n'a pas à se mêler des choix en matière d'hommes ;

Que l'erreur commise à la base a été dûment reconnue, et que des propositions ont été faites pour la corriger ;

Que la clique ponantesque serait fort mal avisée de s'en prendre à une armée royale ou vassale du Roy avec l'aide d'un état étranger ;

Que nous espérons, que nul en le Royaume ne saurait prendre en compte la déclaration fumeuse de la clique ponantesque où figurent le scel d'un hérétique usurpateur et celui d'un état étranger

Que de même, nous espérons que les provinces vassales concernées se rendent très exactement compte qu'elles viennent de co-signer un acte menaçant très clairement le Roy et le Royaume d'actes félons à venir ;

Que la bretagne s'occupe des bretons, comme la France s'occupe des Français.

Fait à Paris, le 28 Octobre 1458,
Pour la Pairie,
Thomas de Clérel.

Pairs de France ayant participé à l'élaboration de cette annonce : Armoria de Mortain, Nebisa de Malemort, Marie-Alice Altérac, Dotch de Cassel, Erik de Josseliniere, Argael Devirieux, Llyr di Maggio et d'Astralgan, Thomas de Clérel.

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Fait le 13 Octobre de l'an de grâce 1458, sous le règne de Levan le Troisième

    A tous, Salut.

    Nous, Mc*, grand audiencier de France,

    Suite à la publications des nouveaux statuts de la Chambre des exécutions,
    Suite à la création de la charge d'Audiencier prévue par ces mêmes statuts,

    Ouvrons les candidatures au poste d'audiencier à la chancellerie royale.

    Nous rappelons icelieu que cette charge est incompatible avec une charge d'officier dans une cour de la Grande Chancellerie, ainsi qu'une charge de juge ou procureur en province.

    Les candidatures seront ouvertes pendant les deux premières semaines de Novembre, à savoir jusqu'au 14 Novembre 1458 à minuit, les candidats étant invités à nous contacter.


Mc, Grand audiencier

* : IG/forum : Mclegrand


Citation:



Oyez, Oyez!

Si vous estes en extase devant une tapisserie, ou une soierie, si vous parloy bien, et que vous voulez vous mettre au service du Roy de France, la Chambre du Roy recrute des gentilhommes, comme des gentilfemmes. Vous serez de toutes les cérémonies royales, vous participerez au bon vivre de nostre souverain.

Si vous estes intéressés, écrivez moi!

Rédigé le vingt huit du moy d'octobre 1458

Par Nennya Blackney Desbois, Première Dame de la Chambre, Rectrice du Collège Saint Louis de France et de l'Ostel Dieu de Paris


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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
À tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Le Collège des Académiciens royaux de France se voit confronté à un cas sans précédent. En effet, devant l'arrogance, la discourtoisie et, surtout, face à la destruction d'oeuvres appartenant à l'Académie Royale, décision a été prise et entérinée par un vote à bulletins secrets d'en exclure définitivement Marco Ignazio Castello, dit Mimmome.

Une missive a également été envoyée au Grand Prévôt de France, le Baron Althiof de Marigny, pour lui recommander le bannissement préventif de Marco Ignazio Castello de toutes les institutions royales, afin qu'il ne cause pas à d'autres les torts qu'il a déjà causés à l'Académie Royale.

Fait en Paris ce trentième jour d'octobre de l'An de Grâce mil quatre-cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne royale de France


Citation:
Erratum sur les précédentes annonces de l'Académie Royale

À tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Les précédentes annonces de l'Académie Royale contenaient des erreurs, qu'il convient de rectifiquer comme suit :

  • Tout candidat au poste d'Académicien en chaire de l'Institut des Sciences devra, naturellement, exposer son projet concernant l'Institut des Sciences, et non celui de Politique comme le disait l'annonce d'appel à candidature ;
  • L'Institut des Sciences n'est pas dirigé par l'Académicien Eoghan de Dénéré-Malines, contrairement à ce qui était noté dans une précédente annonce.


Fait en Paris ce trentième jour d'octobre de l'An de Grâce mil quatre-cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne royale de France


Citation:
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

Le Collège Académique Royal annonce les modifications suivantes du personnel de l'Académie :
  • Dame Adeline von Stauffacher est nommée Copiste de l'Institut royal de Lexicographie, dirigé par Sindanarie Carsenac.
  • Messire Kingrade de la Roche Jacquelein est nommé Copiste de l'Institut royal d'Histoire, dirigé par Eoghan de Dénéré-Malines.
  • Dame Cali est nommée Copiste de l'Institut royal des Belles-Lettres, dirigé par Anne de Culan.


Fait le trentième jour d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne Royale de France


Citation:
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

Le Collège Académique Royal tient à remercier Misericus, ancien Doyen de l'Institut d'Etat de l'Université du Lyonnais-Dauphiné et navigateur émérite, pour l'amabilité qu'il a eue de proposer à l'Académie Royale son ouvrage De la navigation fluviale. Une copie de ce prestigieux recueil, qui avait servi de base à l'intervention du Vice-Amiral Alexandre de Demessy-Montferrat lors de la deuxième conférence de l'Académie Royale, entrera sous peu dans les collections de l'Académie et sera conservée au sein de la Bibliothèque Frère Nico, où chacun sera libre de le consulter.

Fait le trentième jour d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.
Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,

Sindanarie Carsenac
Grande Académicienne Royale de France

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