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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Theudbald
Citation:
A tous présent et advenir salut.

Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict MontJoy, Roy d'Armes de France, après consultation du collège héraldique via une procédure de justice collégiale, en réponse à la saisine déposée par Theudbald de Malhuys, Seigneur d'Irancy et Héraut d'armes de Bourgogne concernant l'accusation de couardise envers :

  • Guillaume Théodore Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent-du-Buisson et de Saint-Jean-de-Trézy


Celui-ci a été déclaré coupable de couardise par un vote du collège héraldique rassemblant 13 votants, 12 le jugeant coupable et 1 non coupable.
La sanction décidée est le port de son blason enlaidi pour une durée de 3 mois à compter de ce jour.

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques .

Faict le Vingt-Deuxième jour du mois d'Octobre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie


_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Esyllt_catarina
Citation:
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Dame Arhiana de Valombre.

Faisons également savoir que le recrutement pour les postes de membres du guet, et geôliers des prisons de notre Roy est toujours ouvert. Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive à moi-même. Nulle expérience n’est demandée si ce n’est de la motivation.

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet.

Faict à Paris, le 4 eme jourde novembre de l'an MCDLVIII,

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris


_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Citation:
Certificats d'aptitudes équestres - Écuries Royales

1. Principe

Il existe deux certificats distincts.
Chaque certificat correspondra à une session. Les deux certificats ne peuvent être passés dans le même temps.

a. Le Certificat de Cavalier (ou Premier Certificat)
Ce certificat valide les compétences de monte et les connaissances sur les chevaux.
Il est obtenu par le passage d'une épreuve pratique et d'une épreuve théorique.
Ce certificat est un prérequis obligatoire pour passer le certificat d'Écuyer.

b. Le Certificat d'Écuyer (ou Second Certificat)
Ce certificat valide toutes les compétences nécessaires au statut d'Écuyer.
Il est obtenu par le passage d'une épreuve pratique et d'une épreuve théorique.

2. Modalités

a. L'enseignement et l'entraînement.

Chaque candidat reçoit une formation lui permettant l'acquisition des connaissances théoriques nécessaires au passage du certificat.

Chaque candidat participe à un entrainement le préparant aux épreuves pratiques. Cet entrainement est obligatoire afin de pouvoir passer l'épreuve pratique validant le certificat.

Les entrainements se dérouleront en un (ou plusieurs) cours d'une semaine maximum*, dans les locaux suivants** :
  • Connaissance de bases : Salle de Cours
  • Monte, attelage et dressage : Manège - Lice
  • Entretien des voitures et des montures : Sellerie, grange et ateliers
  • Reproduction : Salle de Cours et Haras Royal (en période de reproduction)


b. L'épreuve théorique

Cette épreuve est obligatoire.
Elle est constituée d'un questionnaire de dix questions sur les domaines suivants :

Pour le certificat de cavalier :
  • Le cheval et son anatomie générale
  • Le comportement du cheval
  • Le soin apporté au cheval avant, pendant et après la monte
  • Le matériel de monte

Pour le certificat d'Écuyer :
  • Les soins liés à l'élevage
  • La reproduction des chevaux
  • L'attelage et les voitures
  • Le dressage


c. Les épreuves pratiques

Il y a une épreuve pratique par Certificat. Chaque épreuve se déroulera dans les locaux correspondants, et peut faire immédiatement suite aux cours.
L'épreuve est à la discrétion du professeur responsable mais devra permettre une évaluation rapide des compétences attendues du candidat.

3. Les règles

a. Candidature
Toute personne, qu'elle soit de noble sang ou de la roture, peut se porter candidate à l'obtention de ces certificats.
Les candidatures seront adressées par écrit aux bureaux des Écuries Royales**

b. Évaluation
Tout candidat atteignant la moyenne à ses épreuves obtiendra son certificat.
Ceux qui excelleront se verront décerner une distinction honorifique.
Toute note inférieure à la moyenne vaudra un échec automatique.


Étudié et validé par nos soins en nos Bureaux des Offices de Paris, ce 7ème jour du mois de Novembre 1458, remplaçant le texte en date du 27ème jour de Mars 1458.
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France






Explications HRP a écrit:
* Chaque cours est représenté par un RP au cours duquel professeur et élèves interagissent autour des chevaux. Un minimum de présence et de participation RP est demandé.

** Forum officiel secondaire, Catégorie "Vincennes", sous-catégorie "Écuries et Haras royaux"


Citation:
De nous, membres de la Curia Régis,

Aux habitants du Domaine Royal
Aux instances juridiques et militaires du Domaine Royal
A l'ensemble du Royaume de France,

Conformément à l'édit Royal sur les ennemis d'état, et en considération des faits qui leur sont reprochés, à savoir :

- attaques armées répétées en la Capitale Alençonaise
- attaque d'une armée Alençonaise, en utilisant ses prérogatives de Maire d'Alençon.

Déclarons les personnes suivantes, Ennemis d'Etat, et par conséquent apatrides au Domaine Royal.

Achra
Arielle
Balaam
Clarence
Domy11
Drannoc
Edlweisss
Elvarathiel
Esmica
Fabrizio05
Fleurinne
Folia
Glth
Ice60
Korriggan
Miramaz
Myrandha
Nabel
Novaly
Passionpomi
Pikka
Querracos
Scronch
Staticmajor
Thetys
Thoros
Vassilissa
Zalem

Par ces raisons, les personnes citées sont maintenant interdites de passage en Domaine Royal. Ils ont deux jours pleins pour quitter le territoire via le Mans, seul échappatoire proposé et autorisé.

Toute tentative pour contrevenir à la présente déclaration, pourra donner lieu à des poursuites judiciaires et/ou armées, la peine de mort pouvant également être envisagée, afin de protéger les terres du Roy.

Les Provinces Hors du Domaine Royal sont appelées à la plus grande prudence concernant ces personnes qui pourraient, du fait de leur exil, rejoindre leur contrée pour y établir domicile.

Faict en les bureaux de la Curia Regis le 7ème jour du mois de Novembre 1458.

Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France


Bess Saincte Merveille
Connestable de France


Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange
Grand Écuyer de France



Argael Devirieux


Nebisa de Malemort
Grand Chambellan de France


Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.


_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
De nous, Nennya Blackney Desbois, Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame de la Harangère, Première Dame de la Chambre, annonçons publiquement, les nominations suivantes concernant la chambre du Roi.

Sa Grâce Pandhora de Hennfield, ainsi que Dame Ayena, sont nommées Dame d'apparat de la Chambre. Les autres candidatures ont été étudié attentivement, et nous remercions les personnes ayant postulées, de leur intérêt pour la Chambre.

En outre, rappelons que la charge d'Intendant au menu des plaisirs n'a pas été pourvu, et que sa Grandeur Nebisa de Malemort, Grand Chambellan de France, attend des candidatures.

Rédigée à Alençon, le huitième jour du moy de novembre 1458

Nennya Blackney Desbois



Citation:

De nous, Nennya Blackney Desbois, Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame la Harangère, Rectrice du Collège Saint Louis de France, faisons savoir à tous présent et advenir, que Sa Grandeur Vanyel d'Arezac entre dans nostre Collège en tant que magister en étiquette et règles de vie. De même, Sa Grâce Alcalnn Blackney, champion 1457 en joute, devient nostre magister en joute.

Rédigée à Alençon, le huitième jour du moy de novembre 1458

Nennya Blackney Desbois




Citation:

[Forum 2, Ville de Paris]



Citation:
Citation:
Du prêt et du don de montures de fonction


I.Présentation
Le Roy de France, par le biais des Écuries Royales, de son Grand Écuyer de France et sous conditions, peut prêter ou donner une monture issue des Écuries Royales, pour les déplacements que génèrent certaines fonctions au sein du Royaume.

II. Des Personnes pouvant prétendre au prêt ou au don

a. Des conditions de prêt

Seules peuvent prétendre au prêt, les personnes ayant pour fonction celle de Pair de France, Grand Officier de la Couronne, Officiers Royaux.

Toute personne issue des précédentes fonctions, ne peut recevoir de monture de fonction en prêt si elle a été déclarée félonne à la Couronne. De même, en cas de félonie avérée et postérieure au prêt, la monture octroyée retournera aux Écuries Royales.

Le prêt pour les Pairs de France et les Grands Officiers de la Couronne se fait aux Écuries de Vincennes lors de leurs prises de fonctions. Ils peuvent refuser ce prêt, auquel cas la monture retourne aux Écuries Royales. Au cas où ces derniers changeraient d'avis durant leur mandat pour diverses raisons, une nouvelle monture de fonction de moindre qualité que lors de la première cérémonie leur sera proposée.

Le prêt pour les Officiers Royaux s'effectue aux Écuries de Vincennes, après proposition du candidat à la Curia Régis par le Grand Officier dont il dépend, et acceptation à la majorité simple d'icelui par la Curia Régis. Le prestige de pouvoir monter un équidé royal ne devant être oublié, toute proposition devra résulter d'un mérite avéré ou d'un fait exceptionnel au sein de la charge que l'Officier occupe.

Une seule monture de fonction sera remise par personne, et ce quel que soit le nombre de charges effectuées.


b. Du don de monture

A la suite d’un parcours exceptionnel, le Roy, dans sa grande mansuétude et par l'entremise des Grandes Écuries, peut décider de donner une monture à un Feudataire, si ce dernier a effectué un minimum de trois mandats complets en tant que Comte ou Duc d’une ou plusieurs provinces vassales de la Couronne, s'il n'a jamais été accusé de félonie par le passé ou si aucun procès à son encontre n'est en cours, auquel cas, le don sera réétudié une fois le jugement prononcé.

Le don pour les Grands Officiers de la Couronne ne peut se faire qu'après que ces derniers aient passés plus de 6 mois dans leur fonction.

Le don pour les Pairs de France est automatique. Ces derniers ayant été choisis par le Roy pour le seconder, ils sont donc dépositaires de sa confiance et dignes de se voir accorder une monture royale.

Si lors de la première cérémonie, la monture a été refusée et ramenée aux Écuries de Vincennes, le don de monture ne pourra plus être effectif, et ce quelle que soit la fonction occupée.
Les nobles étant assujetti à un quota d'équidés royaux selon leur rang, si ce quota était atteint préalablement, ils se verraient soustrait au don ou auraient en second choix de dé-certifier une de leurs possessions afin d'acquérir l'équidé donné.

III. De la cérémonie

Les cérémonies effectuées aux Écuries du Louvre et de Vincennes sont menées par le Premier Écuyer de France, ou à défaut, par un membre des Écuries Royales désigné par le Grand Écuyer de France pour cette tâche.

IV. Du traitement de la monture

La monture prêtée ou donnée sera entièrement à la charge du Feudataire, Pair ou Officier qui en a accepté l'usage, tant pour les soins que l'hébergement et la nourriture.

En cas de décès de l'animal prêté sans que la faute puisse être imputée à l'emprunteur, une nouvelle monture sera fournie, si la demande en est faite, après que la dépouille du cheval ait été ramenée aux Écuries de Vincennes.

Dans le cas où la monture prêtée décède suite à une faute de l'emprunteur ou de ses gens, ce dernier se verra inscrit sur la liste noire des Écuries Royales (cf: VI). Il devra de plus verser une somme égale au double de la valeur vénale de l'animal (fixée grâce aux certificats des Écuries) pour rembourser le préjudice subi par les Écuries Royales.

V. De la fin du prêt

Lorsque le mandat d’un Feudataire ou d’un Grand Officier n’ayant pas exercé à ce poste le temps requis pour le don s'achève, le prêt est terminé. La monture retourne alors aux Écuries Royales.

Dans le cas où la monture n'est pas retournée, après le prêt, aux Écuries Royales, l'empruntant doit verser une somme égale à la valeur vénale de l'animal (fixée grâce aux certificats des Écuries). Si à cela également il n'est pas procédé, il se verra inscrit sur la liste noire des Écuries Royales.

Dans le cas où lors d’un mandat, le régnant, le Grand Officier, le Pair de France se voit déclaré félon, la monture retourne immédiatement aux Écuries Royales. Dans le cas où la monture n'est pas rendue, l'empruntant se verra inscrit sur la liste noire des Écuries Royales.

VI. D'une liste noire

Tout emprunteur dont la monture décède suite à une faute de la personne à qui elle avait été confiée, ou n'ayant pas rendu la monture une fois le prêt terminé, se verra automatiquement mis sur la liste noire des Écuries et Vénerie Royales.

Chaque personne appartenant à cette liste noire, ne pourra plus jamais prétendre aux prêts de monture des Écuries, à la participation d'évènement qu'organisent ces deux offices, ni postuler à des fonctions au sein de ces deux offices, quel-qu'en soit le rang.


Étudié et validé par nos soins en nos Bureaux des Offices de Paris, ce 7ème jour du mois de Novembre 1458.
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France.







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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Au Conseil champenois,
Au peuple de Champagne,
A ceux qui liront ou se feront lire, salut,

Après plusieurs mois passés sous la tutelle de la Curia représentée par la Marquise Nebisa de Malemort et la Vicomtesse Oksana, nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, sommes heureuse d'annoncer la levée de cette dernière.

Le travail fut long mais il n'a point été vain. Que chaque personne ayant participé, à tous les niveaux, sache que tous les efforts ont servi et ont permis à la Champagne de redresser la tête.

Nous remercions tout particulièrement les différents Ducs s'étant succédés à la tête de votre duché dans cette période difficile, Darkaprincesse, Ysa, Cerberos et Ghost qui ont su travailler avec leurs conseils respectifs pour parvenir à ce résultat dont ils peuvent être fiers ainsi que les Grands Officiers ayant été présents, la Chambellan Nebisa de Malemort, la Surintendante Oksana,son prédécesseur Cid et le Prévost Althiof.

La Curia dans son ensemble félicite les Champenois, leur souhaite de continuer à œuvrer main dans la main loin des querelles intestines et garde un œil attentif sur le Domaine Royal.

Faict à Alençon le 8ième jour du mois de novembre 1458

Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France



Citation:
Aux Feudataires d'Anjou et de Touraine,
A leurs conseils respectifs,
A tous ceux qui se feront lire ou liront, salut.

Suite à la mise en demeure faite aux Hydres de quitter au plus vite le Domaine Royal par le sud du Maine, les personnes figurant sur l'annonce ci-dessus peuvent se retrouver sur vos terres.

Nous vous conseillons à vous prémunir de toutes actions qu'ils pourraient entreprendre à votre encontre.

Faict à Alençon le 9ième jour du mois de novembre 1458

Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France


Citation:
De Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maistre de France,

Aux Prévots du Domaine Royal
Aux Juges du Domaine Royal
Aux Procureurs du Domaine Royal
Aux Capitaines Royaux

Conformément à l'annonce de la Curia Régis, les personnes ci-dessous citées sont interdites de présence en Domaine Royal.

Achra
Arielle
Balaam
Clarence
Drannoc
Edlweisss
Elvarathiel
Esmica
Fabrizio05
Fleurinne
Folia
Glth
Ice60
Korriggan
Miramaz
Myrandha
Nabel_de_volvent
Novaly
Passionpomi
Pikka
Querracos
Scronch
Selena...
Staticmajor
Thetys
Thoros
Vassilissa
Zalem

Si après sommation, ces personnes n'ont pas quitté le territoire, une mise en procès devra être faite dans la journée, une fois preuve que ces personnes sont toujours en territoire Royal, les condamnations suivantes devront être entreprises :

- 1ère condamnation : 3 jours de prison
- 2ème condamnation : 5 jours de prison
- 3ème condamnation : 10 jours de prison.
- 4ème condamnation : mise à mort

Il est entendu que pour les blessés des derniers combats, ce délai de deux jours pleins ne courra qu'à compter de leur rétablissement.

Faict à Alençon le 7ième jour du mois de novembre 1458

Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France
Citation:


Citation:
Citation:
Charte des Haras Royaux Provinciaux


I - Leur Rôle
    Un Haras Royal Provincial a pour mission d'assurer le renouvellement des équidés du Royaume et le dressage de ces animaux. Il revient au Haras Royal de veiller à la pureté et à la qualité des montures par la certifications des montures, reproducteurs et poulains.

II - Leurs Droits et Devoirs
  • Des obligations
    Un Haras Nobiliaire devient Haras Royal Provincial après acceptation de cette charte et de la tutelle du Haras Royal. Un seul haras par famille est autorisé.
    La validation du statut de Haras Royal Provincial reste à discrétion des Maîtres du Haras et des Écuries, du Grand Écuyer de France et du Premier Écuyer de France.

    Le Haras Royal Provincial étant rattaché aux Écuries Royales, il profite du rayonnement et des aides de celui ci.
    En contre partie une tenue irréprochable sera demandée aux propriétaires, tant envers les animaux qu'envers le personnel des Écuries et Haras Royaux, qu'envers les autres propriétaires de Haras Provinciaux. Devenir Haras Royal Provincial demande respectabilité et donne des responsabilités que l'on se doit d'honorer.

    En cas de non respect de cette charte, le Haras Royal Provincial perd son statut, tous les avantages qui y sont attachés ainsi que la certification de ses chevaux.
    Les chevaux restent cependant la propriété du Haras redevenu Nobiliaire.

  • Des Certificats
    Le certificat au Lys Bleu est le seul reconnu pour les animaux des Haras Royaux Provinciaux.
    La certification et ses registres seront tenus exclusivement par le Haras Royal.
    Seul le Maître du Haras pourra procéder à la certification des poulains du Haras Royal Provincial.

    Document à fournir pour valider la certification :

    • Portait
    • Nom du Cheval
    • Nom du Haras
    • Race
    • Robe
    • Nom du propriétaire du Haras


  • Des Chevaux
    Le Haras Royal Provincial possède ses chevaux en nom propre, en aucun cas ceux ci ne peuvent appartenir au noble qui possède le haras.
    Les reproducteurs, propriétés de nobles, certifiés ou non peuvent faire parti des effectifs, il appartiendra au Maître du Haras Royal de décider de la certification ou non des animaux issus de ces croisements.

  • De l'aide et du personnel
    Le personnel des Écuries Royales est à la disposition des Haras Royaux Provinciaux pour les aider dans leur tâche et selon leur disponibilité.
    Au moins une personne de la mesnie, qui travaille au Haras Royal Provincial, doit avoir obtenu son certificat d'Écuyer délivré par les Écuries Royales.


III - Des Achats et Ventes
    Les Haras Royaux Provinciaux devront transmettre copie de leurs registres de ventes et de dons aux Écuries Royales.

  • Des Acquisitions
    Chaque noble est limité à cinq chevaux par an, et ce concernant l’intégralité des Haras Royaux provinciaux dans la limite maximale suivante (n'est pris en compte que le titre le plus élevé de la personne) :

    • Six pour des Seigneurs ou Chevaliers
    • Douze pour des Baronnies
    • Vingt Cinq pour des Vicomtés
    • Trente Cinq pour les Comtés, Duchés ou Marquisats
    • Cinquante pour des Principautés


  • Des Ventes et des Dons
    Les Haras Royaux Provinciaux sont autorisés à céder les équidés aux nobles, par don ou vente. Cependant, chaque année, ils ont l'autorisation de céder jusqu'à deux poulains ayant moins de trois lys à la roture. Cette particularité ne s'applique pas aux Haras et Écuries Royales.
    De même, un propriétaire qui souhaiterait céder une de ses possessions à un autre particulier a obligation d'en informer le Haras Royal.
    Dans les deux cas, le Maître du Haras procédera au changement de propriétaire sur le certificat de l'animal.


IV - De la Foire Royale
    De façon bi-annuelle, une Foire Royale sera organisée au Haras Royal pour permettre ventes et saillies.
    Elle a pour but de faciliter les rencontres de reproducteurs, la vente des poulains et chevaux, et de permettre de faire connaitre les Haras.

    Elle se tiendra aux Écuries Royales au mois de mars et de septembre de chaque année.
    Tous les Haras Royaux Provinciaux peuvent y participer et tout le monde peut y venir.


V - De la Reconnaissance de Haras Royal Provincial
    Chaque noble ou famille qui souhaite faire reconnaître son haras doit envoyer une demande écrite au Maître du Haras avec les informations suivantes :

    • Nom de la famille
    • Nom du propriétaire du haras
    • Lieu du Haras
    • Nom de la personne diplômée
    • Titres et patentes

    Le Maître du Haras inspectera les locaux afin de s'assurer que les animaux seront élevés dans un cadre qui sied au prestige et à la responsabilité de la fonction.




Étudié et validé par nos soins en nos Bureaux des Offices de Paris, ce 8ème jour du mois de Novembre 1458.
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France.








HRP a écrit:

La reconnaissance de ce statut entraine que le RP des Haras Provinciaux soit lié aux Écuries Royales et que le RP est obligatoire.
Les joueurs propriétaires de ces dit Haras doivent donc suivre le RP du Haras Royal notamment en matière de certification, de durée, d'espace, etc ...

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, révoquons le Vicomte Enguerrand Louis Perceval de la Mirandole et de Dublith de sa charge d'Huissier Royal pour son manque de présence, et de motivation.

Afin de pourvoir à son remplacement, un poste d'Huissier Royal est à pourvoir. Tous les gentilshommes et gentes Dames peuvent y postuler sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’ils attestent d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.

Les candidatures motivées doivent nous être adressées par missive privée (IG : Alexandre*).
Faict au Louvre, le 10ème jour du mois de Novembre 1458

Alexandre de Demessy
Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille


Esyllt_catarina
Citation:




    Nous, Nebisa de Malemort, Marquise de Maintenon, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres, Dame de Sigloy, douairière de Lussac les Eglises , en nostre qualité de Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour la suivante nomination au sein de la Maison du Roy.

  • Sa Grasce Elianor de Vergy, Duchesse de duchesse de Bellesme et de l'Aigle, vicomtesse de Jublains, baronne de Lesparre, Castelnau de Médoc, Mulsanne, Sillé le Guillaume, Carlat et Château Rouge se voit confier la charge d'Intendante aux Menus Plaisirs.

    La nouvelle Intendante aux Menus Plaisirs est attendue au Palais des Offices de la Couronne de France pour sa prise de poste.


    Pour faire ce que doit,

    Faict au Palais Royal du Louvre
    le 11 éme de Novembre 1458



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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Theudbald
Citation:
A tous présent et advenir salut.

Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict Montjoye, Roy d'Armes de France, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Dame Esyllt_Catarina, quant à l'octroi d'un fief de retraite vicomtal pour elle-même comme les lois héraldiques l'y autorisent, sis au fief nommé Vitry-sur-Loire en Bourgogne.

Après recherches héraldiques dument enterinées, le fief de Vitry-sur-Loire est bien fief du Duché de Bourgogne.

Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dit fief est d'or, à deux fasces d'azur, à l’orle de neuf merlettes du même, soit, après dessin

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux reglements Héraldiques .

Faict le Dix-Huitième jour du mois de Novembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie
Esyllt_catarina
Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Ludilau du Ried, Vicomtesse de Châteauneuf-en-Thymerais et Dame de Coulonces, à la charge de Secrétaire d'Etat d'Alençon. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant d'Alençon afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 22ème jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat




Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, avons appris le décès tragique de notre Huissier Messire Timeo Auguste de Vries et voulons assurer sa famille de nos condoléances sincères.

Nous prenons acte de la démission de Messire Sturn de Virloinval.

Nous nommons en ce jour au poste d'Huissier Royal :

- Julien de Lancastre dict "Miglia Le Sarcastique", Comte de Corfou, Baron de Soave

- Henry d'Appérault dict Mrpantin.


Faict au Louvre, le 22 ième jour du mois de Novembre 1458

Alexandre de Demessy
Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille


_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Theudbald
Citation:
A tous présent et advenir salut.

Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict Montjoy, Roy d'Armes de France, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Sa Grâce Angelyque, duchesse régnante de Bourgogne, quant à l'octroi d'une baronnie de mérite se trouvant sur les terres de Bourgogne, sise au fief nommé Montréal, à Messire Snell de Quai-Baudon.

Apres recherches héraldiques dument enterinées, le fief de Montréal est bien baronnie du duché de Bourgogne.

Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant à ladicte baronnie est d'azur à bande ondée d'or, soit, après dessin

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux reglements Héraldiques .

Faict le Vingt-Deuxième jour du mois de Novembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie


Citation:
A tous présent et advenir salut.

Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict Montjoy, Roy d'Armes de France, après consultation du collège héraldique, ne validons ni ne contresignons les procédures d'anoblissements portées à notre connaissance par Sa Grâce Angelyque, duchesse régnante de Bourgogne, concernant les personnes suivantes :

    Erikdejosselinière
    Saxotenor
Le collège héraldique estime que les mérites des impétrants ne sont ni suffisants, ni pleinement explicités pour justifier l’octroi d’une baronnie.

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques .

Faict le Vingt-deuxième jour du mois de Novembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie

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Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Esyllt_catarina
Citation:

      Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
      A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
      Annonçons ce qui suit:



        Nous annonçons, avec tristesse, le décès tragique de Dame Elisha de la Croix de Bramafan, Dame d'Avezac et de Daux, Chef de la Région Sud et Archiviste Judiciaire de l'Armagnac et des Comminges. Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...

        De ce fait nous ouvrons donc a candidature sa fonction désormais vacantes tout en la remerciant pour le travail réalisé lors de sa mandature. Son abnégation a permis à cet office royal de ressurgir!


        Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.


        Fait aux Archives Royales,
        Le XXIII du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLVIII
        En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
        Grand Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Commissaire Au Commerce des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
        Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




        Eléïce de Valten dicte Linoa, Dame de Tyx,
        Vice-grand archiviste de France, chevaucheuse du Bourbonnais-Auvergne et d'Ile de France, rectrice-adjointe de l'université de Belrupt.




Citation:
Nous Oksana de Floret,
Surintendante des finances
à tous ceux qui, ce présent écrit, liront ou se feront lire,

Salutations.

Qu'il soit su et entendu,

Que nous tenions à rappeler la présence du cabinet des finances royales pour apporter aide et conseil au sein de toute province du Royaume de France et ce dans tout domaine lié à l’économie. Que cela concerne les mines, l’équilibre des finances, le prestige ou autres, un intendant des finances sera là pour répondre à vos demandes.

De plus, que tous sachent que ce jour, Nous nommons assistant du Vicomte de Clermont en Trièves, Gerault de Gaudemar dit Geronimo2751, intendant des finances en charge des mines, le sieur Ereon d’Asceline. Nous le savons motivé et consciencieux et sommes certaine qu’il apportera beaucoup par sa volonté au cabinet des finances.
A compter de ce jour, il devient donc sous-intendant aux finances.

Le vingt deuxième jour du mois de novembre de l'an de grasce 1457.

Oksana de Floret
Vicomtesse de Bourmont
Vicomtesse de Romilly
Surintendante des Finances


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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
Faict le 25 novembre de l’an de grâce 1458.

A tous présents et advenir, salut.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Vicomte de Brunelle, Baron d’Aire-sur-la-Lys et d’Arques, Chancelier de France, nommons à la charge de Président de la Cour d’Appel, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute.

    Nous remercions par ailleurs Hugo de Cornedrue-Angillon, Vicomte de la Chapelle d'Angilon, Baron d'Ainay-le-Vieil, pour son investissement au sein de la Cour d’Appel.


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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
De Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France,
A toutes et tous qui la présente liront ou entendront.


Faisons savoir par la présente annonce les nominations de Dame Leana, de Dame Jipdoly et de Messire Sepa Von Strass aux postes d'Écuyers Royaux.

Fait à Vincennes, ce 27ème jour du mois de novembre 1458



Citation:
De Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France,
A toutes et tous qui la présente liront ou entendront.


Faisons savoir par la présente annonce l'acceptation de la démission de Messire Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre de son poste de Premier Écuyer de France.
Item, nous lui souhaitons bonne chance dans la poursuite de ses autres charges.

Faisons savoir de plus que Dame Celisole, Dame Chistina64 et Messire Guilhem de Vergy sont relevés de leurs fonctions d'Écuyers Royaux, faute d'implication en l'Office.

Fait en Vincennes, ce 27ème jour du mois de novembre 1458.


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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Ingeburge
Citation:

Eusaias a écrit:
A Phylogène
Salut.


Nous souhaitons anoblir Jusoor en lui octroyant fief de la Guiche. L'anoblissement se tiendra ce vendredi 29 Octobre sur la grande place de Dijon[*].


Salutations,

Eusaias Blanc Combaz
Baron de Digoine,
Seigneur de Saint Robert.

[scel]


    Le vingt-neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII, en présence de nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut d'Armes Royal, la demoiselle Jusoor de Blanc-Combaz, Sémuroise et conseillère ducale de Bourgogne, se présenta par-devant le noble sieur Eusaias de Blanc-Combaz, baron de Digoine et seigneur de Saint-Robert. Ladite demoiselle, désarmée et tête nue, tenant ses mains jointes entre celles dudit et noble sieur, a fait foi, serment et hommage pour les terres et appartenances qu'elle doit de lui dans la baronnie de Digoine, sis en Bourgogne, promettant de faire tout ce que bonne et loyale vassale doit et est tenue de faire à son vrai et naturel suzerain; lequel hommage et serment de loyauté le baron a reçu de ladite vassale en la baisant de sa bouche.

    En conséquence de quoi, la demoiselle Jusoor de Blanc-Combaz se voit octroyer le fief de la Guiche, fief érigé en seigneurie et devient dame de la Guiche et portera : d'azur au sautoir échiqueté de deux tires, de sable et d'argent, soit, après dessin :




    En témoin desquelles choses, nous, ladite Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut d'Armes Royal, avons fait et fait mettre en cire d'or notre sceau à ce présent contreseing en grande place de Dijon, le vingt-neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.




















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[Foutez-moi la paix.]
Esyllt_catarina
Citation:
De nous Argael Devirieux dict « le Fier » Premier Secrétaire d’Etat

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut.

Que la volonté exprimée par les Archives a trouvé écho favorable de la Curia Régis.

Que ce jour, nul n’ignore l’avenir des Archives de France qui, ce jour, s'intègrent au Secrétariat d'État sous la responsabilité du Premier Secrétaire d’État.

Que nous émettons le souhait que cela puisse faire avancer de manière favorable et constructive cet office.

Qu’à compter d’aujourd’hui, nous souhaitons longue vie aux Archives Royales de France.

Qu’afin que nul n’ignore rien du nouvel office royal, veuillez trouver la charte régissant les Archives Royales de France.

Citation:

      Charte des Archives Royales de France


    Préambule :

      Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les casiers judiciaires ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.

      Les Archives Royales déclarent se donner en vue de son fonctionnement, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.



    I. De l’institution des Archives Royales : statut et organisation.

    • Section 1. Statut.

      Article I.1.1. Du statut des Archives Royales.
      Les Archives Royales sont composées d'Archivistes politiques et judiciaires.

      Les Archivistes politiques sont chargés de recenser les élus municipaux et comtaux ou ducaux dans un registre. Ils doivent en outre répertorier chaque fait précis se passant dans leur province (révolte, ville sans maire, ville passée en ville-franche...).

      Les Archivistes judiciaires sont chargés de fournir la copie de tous les procès ayant été jugés dans leur province. Ils sont en outre chargés de fournir des archives à jour, sans erreur, en stipulant les décès des condamnés dès qu'ils surviennent.

      Article I.1.2. Du siège des Archives Royales.
      Les Archives Royales siègent en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus, dans les locaux de la Tour Rekkared de Síarr.

      Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
      Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, nommé et révoqué par le Premier Secrétaire d'État.
      Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.

      Article I.1.4. Du Vice-Grand Archiviste de France.
      Le Vice-Grand Archiviste de France seconde le Grand Archiviste de France. Il est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
      Il a les mêmes prérogatives et missions que celui-ci en cas d'absence. De plus, il s'occupe du fonctionnement interne et pallie aux absences.



    • Section 2. De l’Organisation interne des Archives Royales.

      Article I.2.1. Du Conseil d'Administration.
      Il est composé du Grand Archiviste de France, du Vice Grand Archiviste de France et des Chefs de Région.

      Le Conseil d'Administration a en charge la bonne tenue de l'organisation interne des Archives Royales. Son travail consiste à évaluer son fonctionnement et proposer à travers des discussions, des axes de travaux, pour apporter des solutions en cas de problème.

      Article I.2.2. - Des Chefs de Région.
      Les Chefs de Régions sont nommés et révoqués par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration. Tout chef de région rejoint le Conseil d'Administration.
      Ils ont en charge la mise à jour des archives vacantes sous leur tutelle et se doivent de répondre aux attentes des archivistes en les aidant ou les conseillant suivant leurs besoins.

      Article I.2.3. - Des Archivistes.
      Dans chacune des provinces du Royaume peuvent être nommés deux Archivistes. Chaque Archiviste dépend des Archives de France, il n'est donc ni révoqué ni nommé par les Grands Feudataires.
      De plus, une telle charge sous-entend des responsabilités dont celle de représenter un Office Royal. A ce titre, nul Archiviste n'est au-dessus des lois de par son statut. Il se doit donc de respecter la Justice et surtout les Institutions en place.


      Alinéa I.2.3.1 : Archiviste Politique.
      Les archivistes politiques sont chargés de tenir à jour les registres des élus municipaux et comtaux/ducaux de leur Province d'affectation en y notifiant l'accession et toute information importante.

      Alinéa I.2.3.2 : Archiviste Judiciaire.
      Les archivistes judiciaires sont chargés de ranger tous les procès ayant eu lieu dans leur Province d'affectation par le nom du coupable afin de permettre un accès rapide pour les travailleurs juridiques des Provinces (Procureur et Juge).

      En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Région ou à défaut par le Vice-Archiviste de France.

      Article I.2.4. – De la nomination des Archivistes.
      L'Archiviste est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.

      Le Grand Archiviste de France, avec le Conseil d'Administration, peut nommer parmi les Archivistes 5 Chefs de Régions, l’un pour le Domaine royal et les quatre autres pour les provinces rattachées à la Couronne de France hors du Domaine royal.

      Article I.2.5. – Des qualités requises.
      Le plus grand devoir de l'archiviste est l'honnêteté et l'impartialité : ne jamais transformer ce savoir, uniquement le restituer dans les meilleures conditions, d'où une grande rigueur.

      Article I.2.6. – De l’obligation de résidence.
      L'Archiviste doit impérativement résider dans la Province dont il a la charge, exceptés les Chefs de Région, le Vice-Archiviste de France et l'Archiviste de France qui peuvent se charger d'un office vacant.



    II – Du rôle d'Archiviste : Devoirs et prérogatives.

      Art. II.1 - Des Devoirs.

      Alinéa II.1.1 : De la Collecte.
      L'Archiviste a pour rôle de collecter les renseignements concernant les résultats des élections et révoltes municipales, ducales ou comtales, ainsi que des dossiers juridiques provinciaux rédigés par les greffiers des palais de justice.

      Alinéa II.1.2 : Du Classement.
      L'Archiviste a pour rôle de classer l'information en sa possession dans les salles des Archives Royales.

      Alinéa II.1.3 : De la Conservation.
      L'Archiviste a pour rôle de conserver ces travaux afin de permettre à tout citoyen du Royaume de France d'avoir accès à l'information.

      Alinéa II.1.4 : De la Communication.
      L'Archiviste a pour rôle la diffusion des actes des Archives Royales. Il doit servir de lien avec les élus Provinciaux afin d'obtenir les informations dont il a besoin, les féliciter, mais également pour signaler les records de mandats municipaux ainsi que l'investissement des Bourgmestres.

      Art. II.2 - Des Prérogatives.

      Alinéa II.2.1 : De l'expression des doléances.
      L'Archiviste a pour rôle d'informer le Conseil d'Administration des doléances des élus du Royaume de France concernant les Archives Royales afin que réponses leurs soient apportées.

      Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
      Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.



Faict le 28 Novembre 1458 à la Curia Régis

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'État











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