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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Esyllt_catarina
Citation:

Lettre de Marque
pour armer en course


Moi, Alizarine d'Everlange, Vice-amiral du septentrion, sous l'autorité de l'Amiral de France,

Autorise le Capitaine Harpège Dame de Broquiès à faire armer et équiper ces navires, en vue de combats avec le nombre d'hommes et de vivres qu'elle jugera nécessaire pour mettre en état de courir et de couler le bateau pirate "Octobre rouge" commandé par la famille du Félon Jeannick.
De prendre et amarrer prisonniers avec leurs navires, armes et autres objets dont ils se seraient saisis; à la charge pour le Capitaine Harpège, Dame de Broquiès, de se conformer aux ordonnances et loys concernant la Marine notamment en signifiant à l'Amirauté de France les noms et la composition de son équipage et en l'informant de ses actions.
Le Capitaine du dit navire et son équipage devra également reverser 10 % de son Butin au Roy de France.

Toutes exactions de la part du dit capitaine et de l'équipage des deux navires sus nommés verra l'annulation de cette Lettre de Marque et des poursuites pour Haute Trahison.

L'Amirauté de France invite tous les Duchés et Comtés,vassaux et alliées du Roy de France à donner au dit Capitaine et à son équipage toute assistance, passage et retraite en leurs ports, avec son dit bâtiment et les prises qu'il aura pu faire.

L'Amirauté de France invite les capitaines de vaisseaux du Royaume, à laisser passer le dit Capitaine Harpège avec ses bâtiments et ceux qu'elle aura pu prendre sur l'ennemi, et lui donner secours et assistance.

Ne pourra la présente servir que 3 mois seulement, à compter de la date de son enregistrement auprès de l'Amirauté.

Donné à Paris le 15 décembre de l'an 1458,

Alizarine d' Everlange
Vice Amiral du Septentrion


_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina

[IG : Elisabeth_stilton ou Stephandra
RP : Forum 2 > Vincennes > Écuries et Haras Royaux > Manège-Lice]

Citation:
Règlement :
Nous jugerons de la qualité de votre travail avec votre cheval lors de deux épreuves de maniabilité.
Il y a deux séries de 6 obstacles à passer.
Nous pourrons être amenés à faire des manches supplémentaire en cas d'égalité.


Citation:
Formulaire à Remplir :
  • Nom :
  • Duché/Comté :
  • Caractéristiques
    • Force :
    • Intelligence :
    • Charisme :

  • Nom du cheval :
  • Nombre de Lys :


Citation:
Explication HRP :

Chaque manche est composée de 18 points à répartir pour les 6 obstacles.
Un tir de dé déterminera la difficulté du dit obstacle.
Un tir de dé déterminera la docilité du cheval durant une manche.
Les caractéristiques cavalier et cheval sont aussi prises en compte pour le calcul du résultat ainsi que la participation au rp.




Citation:

      Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
      A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
      Annonçons ce qui suit:



        Nous acceptons, avec regret, la démission du Vice Grand Archiviste de France Dame Eléïce de Valten, dicte Linoa.
        Les Archives Royales dans leur ensemble souhaitent la remercier pour le travail réalisé lors de sa mandature et lui souhaiter une excellente réussite pour la suite de ses engagements!

        Par décision du Conseil d'Administration, nous destituons :
        * Messire Astier qui était en charge des Archives Politiques pour le Comté d'Armagnac et de Comminges.
        * Messire Philios qui était en charge des Archives Judiciaires pour le Comté du Béarn.
        * Dame Noupi54 qui était en charge des Archives Judiciaires pour le Duché de Gascogne.
        * Messire Heliorphee qui était en charge des Archives Politiques et Judiciaires pour le Comté de Toulouse.

        Au vu de leurs trés longue absence en nos locaux, il se voient destitués de leur fonction d'Archiviste de France.

        Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

        Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

        - Duché d'Alençon : Archiviste Judiciaire
        - Duché d'Orléans : Archiviste Judiciaire

        - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        - Comté de Flandres : Archiviste Judiciaire

        - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

        - Duché d'Anjou : Archiviste Politique et Judiciaire
        - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire

        - Comté d'Armagnac et de Comminges : Archiviste Politique
        - Comté de Béarn : Archiviste Politique et Judiciaire
        - Duché de Gascogne : Archiviste Judiciaire
        - Comté du Languedoc : Archiviste Politique
        - Comté de Toulouse : Archiviste Politique et Judiciaire


        - Grand Duché de Bretagne: Archiviste Judiciaire


        - Duché de Savoie : Archiviste Judiciaire



        Fait aux Archives Royales,
        Le XVIII du Mois de Décembre de l'An de Grâce MCDLVIII
        En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
        Grand Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Commissaire Au Commerce des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
        Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su la chose suivante.

Nous, Naluria d'Amahir, Grand Veneur de France,

Retirons la charge de Louvetier Royal à Messire MacCornell.

Après une mise à l'essai supplémentaire suite à sa rétrogradation, son manque de présence lui vaut le retrait de toute ses charges au sein de l'Office ainsi que le retrait de son accès à celui-ci.


Nous rappelons par la même occasion que les postes de Grand Louvetier et Louvetiers Royaux sont donc vacants.


Fait à Vincennes, le 21 décembre 1458, sous la Régence du Grand Maître de France Marie Alice Alterac.



Naluria d'Amahir, Grand Veneur de France

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:
[center] Les Chasses Royales recrutent

[/center]

Nous, Naluria d'Amahir, Grand Veneur de France,
Ainsi que l'ensemble des Chasses Royales,

Annonçons l'ouverture des recrutements aux postes suivants :

Au sein de l'office de Vénerie :
- Valet de limier
- Piqueur

Au sein de l'office du Vautrait :
- Valet de limiers
- Piqueur

Au sein de l'office de Louveterie :
- Louvetier
- Valet de limier
- Piqueur


Qu'il est demandé aux candidats d'envoyer une missive exposant leur connaissance et leur motivation.

Qu'enfin, afin que chacun sache les tâches qui pourraient leur incomber, incluons à la présente un extrait de la Charte des Chasses Royales.

Citation:

C) OFFICIERS SECONDAIRES



  • Vénerie

    • Page
      Le page aura pour but exclusif de s'occuper des chiens. Il devra les nourrir, soigner leurs blessures, les laver, s'occuper du bon entretien du chenil et tout ce qui touche le bien être des chiens de Sa Majesté et des Chasses Royales.


    • Valet de chiens
      Le Valet de chiens devra s'occuper de l'éducation des chiens, de leur entrainement et leur créancag mais il devra aussi participer aux chasses en choisissant les chiens qui seront apte à la chasse.


    • Piqueux
      Le piqueux doit localiser l'animal avant même le départ de la chasse, c'est le rembucher. Il analyse les environs et inscrit ses observations sur une carte. Le bon départ de la chasse repose sur lui. Son but est d'indiquer où se trouve l'animal selon lui en fonction du terrain. Les informations recoupées avec celle du valet de limier, sont plus précises et permettent au piqueur d'envoyer les chiens dans la bonne direction, et de prendre de l'avance sur l'animal traqué.


    • Valet de limier
      Le valet de limier possède durant la chasse le plus gros chien de la meute que l'on nomme le limier. Au début de la chasse il est devant les chasseurs, tenant en laisse son chien et devant débusquer l'animal. Il analyse le comportement de son chien en fonction de ce que celui-ci à flairé et informe le piqueur de ses observations. Les informations recoupées avec le celle du piqueux sont plus précises et permettent au piqueur d'envoyer les chiens dans la bonne direction, et de prendre de l'avance sur l'animal traqué. En cours de chasse, il peut être appelé pour maintenir la trace d'un animal qui cherche à perdre les chasseurs. Il intervient aussi derrière le piqueur pour lancer son chien dès que la bête est essoufflée. Il achève dès lors l'animal ou le blesse pour que les chasseurs l'achèvent eux même.


    • Piqueur
      Le piqueur est un homme à cheval qui accompagne la chasse. C'est grâce à lui que la meute est présente durant la chasse et c'est lui qui en a l'entière responsabilité au cours de celle-ci. Il suit la bête et règle la course des chiens afin que ceux-ci ne partent pas tous en même temps et de ne pas épuiser toute la meute. Lorsque l'animal est épuisé, c'est lui qui donne le premier coup de lance. Il doit donc connaître la morphologie de l'animal afin de l'abattre le plus rapidement possible en le faisant souffrir le moins possible. Il lui est aussi demandé de savoir dépecer l'animal, le découper, ainsi que connaître les usages de la curée.




  • Vautrait

    • Lieutenant des toiles
      Le lieutenant des toiles s'occupe du montage des tentes lors des Chasses Royales. Il a aussi en charge la confection des diverses haies* et palissades* pour la régulation des nuisibles* ou la capture d'animaux destinés à être relâchés lors de prochaines chasses. Bien que faisant partie de l'office du Capitaine des Toiles et du Vautrait, il est sous le commandement principal du Grand Veneur de France qui lui commande les différentes haies et palissades pour tout l'Office des Chasses Royales.


    • Valet de limiers
      Le valet de limier possède durant la chasse le plus gros chien de la meute que l'on nomme le limier. Au début de la chasse il est devant les chasseurs, tenant en laisse son chien et devant débusquer l'animal. Il analyse le comportement de son chien en fonction de ce que celui-ci à flairé et informe le piqueur de ses observations. Les informations recoupées avec le celle du piqueux sont plus précises et permettent au piqueur d'envoyer les chiens dans la bonne direction, et de prendre de l'avance sur l'animal traqué. En cours de chasse, il peut être appelé pour maintenir la trace d'un animal qui cherche à perdre les chasseurs. Il intervient aussi derrière le piqueur pour lancer son chien dès que la bête est essoufflée. Il achève dès lors l'animal ou le blesse pour que les chasseurs l'achèvent eux même. Il est habituellement sous le commandement du Capitaine des Toiles et du Vautrait, mais en chasse il passe sous le commandement du Grand Veneur si celui-ci est présent.


    • Piqueur
      Le piqueur est un homme à cheval qui accompagne la chasse. C'est grâce à lui que la meute est présente durant la chasse et c'est lui qui en a l'entière responsabilité au cours de celle-ci. Il suit la bête et règle la course des chiens afin que ceux-ci ne partent pas tous en même temps, afin de ne pas épuiser toute la meute. Il est habituellement sous le commandement du Capitaine des Toiles et du Vautrait, mais en chasse il passe sous le commandement du Grand Veneur si celui-ci est présent. Lorsque l'animal est épuisé, c'est lui qui donne le premier coup de lance. Il doit donc connaître la morphologie de l'animal afin de l'abattre le plus rapidement possible en le faisant souffrir le moins possible. Il lui est aussi demandé de savoir dépecer l'animal, le découper, ainsi que connaître les usages de la curée.




  • Louveterie

    • Louvetier
      Il est l'assistant du Grand Louvetier. Il participe lui aussi aux Chasses Royales et a le savoir pour tuer ou castrer les loups. Il sait aussi comment repérer un loup et notamment le dépecer si besoin. De même, il a connaissance de la morphologie des blaireaux et des autres nuisibles afin d'indiquer au plus juste la blessure qui lui sera mortelle avec les moindres souffrances.


    • Valet de limier
      Le valet de limier possède durant la chasse le plus gros chien de la meute que l'on nomme le limier. Au début de la chasse il est devant les chasseurs, tenant en laisse son chien et devant débusquer l'animal. Il analyse le comportement de son chien en fonction de ce que celui-ci à flairé et informe le piqueur de ses observations. Les informations recoupées avec le celle du piqueux sont plus précises et permettent au piqueur d'envoyer les chiens dans la bonne direction, et de prendre de l'avance sur l'animal traqué. En cours de chasse, il peut être appelé pour maintenir la trace d'un animal qui cherche à perdre les chasseurs. Il intervient aussi derrière le piqueur pour lancer son chien dès que la bête est essoufflée. Il achève dès lors l'animal ou le blesse pour que les chasseurs l'achèvent eux même. Il est habituellement sous le commandement du Grand Louvetier, mais en chasse il passe sous le commandement du Grand Veneur si celui-ci est présent.


    • Piqueur
      Le piqueur est un homme à cheval qui accompagne la chasse. C'est grâce à lui que la meute est présente durant la chasse et c'est lui qui en a l'entière responsabilité au cours de celle-ci. Il suit la bête et règle la course des chiens afin que ceux-ci ne partent pas tous en même temps, afin de ne pas épuiser toute la meute. Il est habituellement sous le commandement du Grand Louvetier, mais en chasse il passe sous le commandement du Grand Veneur si celui-ci est présent. Lorsque l'animal est épuisé, c'est lui qui donne le premier coup de lance. Il doit donc connaître la morphologie de l'animal afin de l'abattre le plus rapidement possible en le faisant souffrir le moins possible. Il lui est aussi demandé de savoir dépecer l'animal, le découper, ainsi que connaître les usages de la curée.




  • Fauconnerie

    • Fauconnier
      Il devra s'occuper des rapaces de Sa Majesté que ce soit de sa nourriture, de son éducation, de ses soins, jusqu'à la chasse en elle même en haut ou bas vol.
      Une fois ses preuves faites il se pourra voir confier l'organisation et la mène d'une chasse de bout en bout.


    • Valet de rets
      Le valet de rets aura la charge de mener son chien pour lever le gibier, il ne devra en aucun cas l'attaquer. Le chien pourra être dressé pour ramener les proies une fois abattues, cependant l'oiseau devra y être dresser pour pas qu'il vienne attaquer le chien qui lui ravit sa proie.



Fait le 22 décembre 1458 à Vincennes sous la régence du Grand Maître de France Marie-Alice Alterac.



Naluria d'Amahir.







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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Theudbald
Citation:
Sorane a écrit:
A Phylogène,
et au Héraut de Bourgogne.

Je vous souhaite la bonne journée,

Finalement, je crains que nous ayons moins de temps que prévu, le futur mari ayant finalement pu se libérer, le mariage aura lieu le 11 novembre à Besançon.
De coup, la cérémonie d'octroi suivra le surlendemain, en Bourgogne.

Par conséquent, je vous confirme que moi, Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches, Baronne de Brandon et Dame de Lavau, sous le regard du Très-Haut et de Saint Lazare, je souhaite octroyer le fief de Saint Gervais, fief vassal de Couches, à ma douce et admirable soeur cadette, Yrysbleue de Voiturienvenir.

La cérémonie est prévue pour le 13 novembre, sauf empêchement de votre part. Dans cette éventualité, nous trouverons une autre date.
Elle aura lieu au Château de Couches, dans la salle de réception.*

Avec toute mon amitié et mes remerciements,

Rédigée au Château de Couches, le trentième jour du mois d'octobre de l'an 1458.





    Par la présente lettre, moi, Theudbald de Malhuys, seigneur d'Irancy et Héraut d'Armes de Bourgogne, déclare les suivantes choses.

    Ai été invité et ai assisté à la cérémonie d'hommage qui eut lieu en la châtellenie de Couches lors de laquelle la dame Yrysbleue de Voiturienvenir nouvellement mariée au sieur Willaparis de Virloinval a juré foi et hommage à sa nouvelle suzeraine Sorane de Voiturienvenir, vicomtesse de Couches, baronne de Brandon et dame de Lavau, en retour de quoi ladite suzeraine lui promit protection et justice et subsistance de par l'octroi de la seigneurie de Saint-Gervais-sur-Couches.
    Suite à recherches dûment réalisées dans les armoriaux bourguignons, il a ainsi été blasonné l'armoirie de Saint-Gervais : D'argent à l'église de gueules accompagnée au canton senestre d'un corbeau de sable.



    Escripte au Palais des Ducs de Bourgogne le XXIIIe jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLVIII.

    Bourgogne
















_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Esyllt_catarina
Citation:
Nous, Pairs de France,

En réponse à la saisine déposée par les autorités légitimes de Gascogne,

Nous référant tant à la coutume qu'à l'absence de texte local régissant une révolte, comme celle dont le Vicomte Namaycush a récemment usé pour en prendre le contrôle, approuvons les Feudataires de celle-ci dans le déni de légitimité qu'ils opposent au dit vicomte.

Ne reconnaissons donc point comme légitime cette révolte et prions pour que le gouvernement légitime retrouve sa place légitime pour le bien du peuple de ce Duché.

Fait à Paris, le 26 décembre 1458
Au nom de l'Assemblée des Très Nobles Pairs de France

Marie Alice Alterac
Régente de France


Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine: Armoria de Mortain, Thomas de Clerel, Nebisa de Malemort, Argael Devirieux, Llyr di Maggio, Marie Alice Alterac

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Citation:

      Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
      A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
      Annonçons ce qui suit:



        Nous nommons Dame Adeline de Courcy, dicte Deedee à la charge de Vice Grand Archiviste de France. Elle aura en charge de nous suppléer en cas d'absence, s'occuper du fonctionnement interne et palier aux absences.

        Nous annonçons, par décision du Conseil d'Administration, les destitutions de :

        * l'Archiviste Judiciaire des Flandres Messire Charles Breydel, dict Tokagero
        * l'Archiviste Judiciaire de Bourgogne Dame Aelith.

        Cette décision a été prise à la vue de leurs absences en nos locaux ne leur permettant plus de réaliser le travail qui leur incombait à leur nomination. Ils se voient donc destitués de leurs fonctions d'Archivistes de France.

        Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

        * Messire Eloelo dict Meneer Eloelo van Kempen à la charge de Chef de Région des Archives Nord. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

        * Dame Eléïce de Valten dicte Linoa, à la charge d'Archiviste Politique.Elle aura en charge le Comté d'Armagnac et de Comminges.


        Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

        Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

        - Duché d'Alençon : Archiviste Judiciaire
        - Duché de Champagne : Archiviste Judiciaire
        - Duché d'Orléans : Archiviste Judiciaire

        - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        - Duché de Bourgogne : Archiviste Judicaire
        - Comté de Flandres : Archiviste Judiciaire

        - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

        - Duché d'Anjou : Archiviste Politique et Judiciaire
        - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire

        - Comté de Béarn : Archiviste Politique et Judiciaire
        - Duché de Gascogne : Archiviste Judiciaire
        - Comté du Languedoc : Archiviste Politique
        - Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste Politique
        - Comté de Toulouse : Archiviste Politique et Judiciaire


        - Grand Duché de Bretagne: Archiviste Politique et Judiciaire


        - Duché de Savoie : Archiviste Judiciaire



        Fait aux Archives Royales,
        Le XXVIII du Mois de Décembre de l'An de Grâce MCDLVIII
        En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
        Grand Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Commissaire Au Commerce des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
        Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre






Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :

Les joueurs des magistrats de la Cour rappellent que tout joueur victime d'une entrave flagrante aux règles du jeu ( en particulier en ce qui concerne les peines infligées ou un acharnement systématique ) devra en priorité contacter un admin via la FAQ en vue d'être dédommagé. Celle-ci est accessible à partie de l'interface du jeu (Menu « Forum et Aide » ---> onglet « Aide et FAQ » ---> « FAQ et Administration du jeu » ----> « Contact »). Pour tout autre abus, il déposera un dossier à la Cour d'Appel qui révisera le procès de manière RP.


Introduction :
La présente charte a été élaborée par le collège des magistrats de la Cour d'Appel, dans le but d'évoquer les violations les plus fréquentes des principes de bonne justice. Le respect des points suivants constitue un bon pas dans la bonne direction, mais pas l'assurance de ne pas voir accepté un appel. De même, des exceptions peuvent également exister.

La Cour d'Appel rappelle que tout juge dispose du privilège d'interroger la Cour d'Appel via la Question Préjudicielle, s'il souhaite un avis consultatif sur un point de droit ou un verdict qu'il s'apprête à rendre. La réponse a cette question lui sera fournie confidentiellement, et sans obligation. Pour plus de détails, voir les statuts de la Cour d'Appel.

De la proportionnalité et de l'égalité des peines :
Les peines doivent être proportionnelles aux actes reprochés. Des variations sont inévitables entre provinces, entre juges et même d'une affaire à l'autre. Néanmoins, ces différences doivent rester raisonnables. En particulier, si plusieurs complices participent à un même délit, ils doivent recevoir des peines similaires. Le droit de Grâce n'est pas directement concerné par cet article.

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

De la non-rétroactivité des loys :
Les loys ne peuvent être rétroactives qu'au bénéfice de l'accusé, c'est-à-dire uniquement si elle légalise le délit commis, ou réduisent les peines applicables.

Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B.

Du droit à la défense :
La parole doit être donnée deux fois au moins à l'accusé pour répondre aux faits reprochés. La qualification de ces faits, en revanche, est librement modifiable par le juge. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés dans l'acte d'accusation initial.

Des condamnations par défault :
La non-présentation de l'accusé au tribunal, si celui-ci disposait de la possibilité de s'y rendre, ne peut servir a priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle del'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Des délits commis en audience :
Les délits commis en audience par l'accusé peuvent être utilisés comme circonstances aggravantes au présent verdict. Cependant, ils ne peuvent être seuls à la base d'une condamnation dans le procès où ils ont eu lieu, en vertu du droit à la défense. Si l'accusé est reconnu innocent des charges initiales, un second procès doit impérativement être ouvert pour les délits commis en audience. Cette solution est également applicable si le délit n'a pas été retenu comme circonstance aggravante.

Du caractère unique des procès :
Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
  1. Acte juridique écrit
  2. Aveu
  3. Témoignage direct
  4. Témoignage indirect
  5. Autres documents

De la neutralité du juge :
Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant, accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès.

Du procureur :
Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il lui est donc fortement déconseillé de témoigner au cours d'un procès où il officie.


Paris, le 28 décembre de l'an de grâce 1458.

Adrienne de Hoegaarden,
Président de la Cour d'Appel.


Lu et approuvé.

Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.




Rappel des décisions de la Grande Chancellerie :

Introduction :
En complément de la charte ci-dessus, voici une sélection des décisions majeures prises en place par la Chancellerie du Royaume. Celles-ci sont résumées ici sous forme condensées, pour plus de lisibilité. Les versions étendues et juridiquement valables se trouvent à la Chancellerie.

De l'affichage des lois :
Les loys se doivent d'être publiques. Nul ne saurait être tenu de connaître des textes difficilement accessibles, par exemple dans des lieux fermés, ou perdus dans une multitudes d'annonces ducales. Le plus simple est de les regrouper sur un panneau à part en gargote, ou dans un lieu dédié, dont l'emplacement sera donné en gargote.

De la validation des loys :
Idéalement, une loy se doit d'être validée par le scel de la province. Néanmoins, le feudataire disposant du pouvoir de proclamer une loy, sa parole ou celle de la personne mandatée par lui suffit pour faire entrer une loy en application.

Du bannissement :
La Cour d'Appel rappelle qu'une peine de bannissement est limité à 3 mois.

De l'inéligibilité :
De même, une peine d'inéligibilité ne peut dépasser 3 mois.

Des retraites :
Tout humain se doit d'élever son âme vers la Vertu, ainsi l'a voulu le Très-Haut. Ceux qui se sont égarés en ont particulièrement besoin. C'est pourquoi nul ne peut se voir privé de son droit à la défense en raison d'une retraite spirituelle. Lors d'une telle absence, le juge attendra donc le retour d'un accusé avant de poursuivre l'audience.


Paris, le 28 décembre de l'an de grâce 1458.

Adrienne de Hoegaarden,
Président de la Cour d'Appel.


Lu et approuvé.

Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.

_________________

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Esyllt_catarina
Citation:
        De nous, Monseigneur Esyllt Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort,
        Vicomtesse de Vitry sur Loire & Secrétaire d'État de Bourgogne ;

        A vous, sa Grâce Angelyque de la Mirandole,
        Duchesse de Bourgogne ;

        A tous !


      A Dijon, le mardi quatre janvier mil quatre cent cinquante-neuf soit deux jours précédent la célébration de Sainte Calandra l'Apôtre.



    Je prend la plume ce jour en tant que Secrétaire d'État et donc Porte Parole des Autorités Régentant le Royaume qui ont eu connaissance de l'annonce datée et publiée en place publique bourguignonne, le trente décembre dernier.

    C'est avec émoi qu'il a pu être constaté diverses infractions au Droit Royal alors que dans son propre Corpus Legislatif nommé aussi IUS BURGUNDIAE, il est dit que la loi Royale prévaut sur la loi provinciale édictée par le Duc.
    Il est question des termes d'Écuyer à éviter, aux égards de la coutume, pour tout usage officiel provincial préférant les garder exclusif pour les rites chevaleresques, de l'alleu éventuel de la seigneurie de Saux-le-Duc, il conviendrait de préciser explicitement son devenir.

    Attendons confiants et attentifs, la marque de sagesse du Conseil Ducal de Bourgogne.

      Bien à vous



_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
Un marteau et quelques clous, c'est tout ce dont elle avait besoin. Quelques pas en dehors de son bureau pour fouler le pavé de la place publique et la voilà, prête à taper dessus. Ahh les pauvres petits valets, obligés de placarder les annonces et de subir les coups de la Vicomtesse ..

      Quoi de neuf à Paris :

    - La Reyne convoque Leurs Eminences Clodeweck et Verty pour une enquête diligentée par la Prévôté Royale suite à la prise d'Angers ...
    - Le Maréchal de France Joey21 est révoqué et c'est Miglia qui a été nommé pour le remplacer ..
    - Le Duché de Gascogne ainsi que les Comtés de Périgord et d'Angoumois ont un nouveau Secrétaire d'Etat, je vois des regards envieux ...
    - Le Grand Chambellan de France a nommé un nouveau Premier Maitre d'Hôtel du Roy, enfin, une nouvelle Première Maitresse d'Hôtel de la Reyne ..


Citation:
Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;

La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;

De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;

Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.

Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.

Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.

Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.

Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.



Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Ricco à la charge de Secrétaire d'Etat du Périgord-Angoumois. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Périgord-Angoumois afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les Routes de France, le 8ème jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante-neuf.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat




Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Angel Von Wittelsbach, à la charge de Secrétaire d'Etat de Gascogne. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Gascogne afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les routes, le 8 ème jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante-neuf.


Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat



Citation:
Nous Bess Saincte Merveille, Connestable de Frace,
à tous ceux qui, ce présent écrit, liront ou se feront lire

Salut.

Qu'il soit su et entendu,

Que ce jour, compte tenu de la non réponse du Sieur Joey Vellini Ambroise à sa nomination, nous sommes dans l'obligation de le faire remplacer, ainsi nous nommons Julien de Lancastre dict Miglia, au poste de Maréchal de France pour les Provinces d'Anjou, Berry et Bourgogne.

Celles et ceux qui ont postulés à ce poste, et qui souhaiteraient malgré tout servir en tant que Lieutenant d'Etat Major Royal, sont priés de m'en faire part par missive privée, leur dossier étant toujours entre mes mains, nul dossier ne sera à nous renvoyer.

Enfin, nous clôturons l'ouverture des candidatures pour le poste d'Amiral de France. Nous apporterons la plus grande attention aux dossiers qui nous sont parvenus avant de prendre notre décision.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict en Paris
Le VIIème jour de Janvier de l'an de grâce MCDLIX

Bess Saincte Merveille
Connestable de France


Citation:




    Nous, Nebisa de Malemort, Marquise de Maintenon, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres, Dame de Sigloy, douairière de Lussac les Eglises , en nostre qualité de Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour la suivante nomination au sein de la Maison du Roy.

  • Damoiselle Eilinn Melani Vicomtesse d'Avize se voit confier la charge de Premier Maistre d'Hostel du Roi.

    Le nouveau Premier Maistre d'Hostel est attendue au Palais des Offices de la Couronne de France pour sa prise de poste.

    Nous remercions le Duc Llyr dans son dévouement et son service, aussi long qu'exemplaire à ce poste et assurons que son exemple restera une des références des Officiers Royaux de la Chambre.

    Pour faire ce que doit,

    Faict au Palais Royal du Louvre
    le 08 éme de Janvier 1459




Et de rejoindre son bureau, peut-être quelqu'un l'attendait-il pour une question ou encore pour l'informer de la troisième tentative de la Duchesse ..
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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
"Colchiques dans les prés fleurissent, fleurissent, Colchiques dans les prés : c'est la fin de l'été." La ritournelle entêtante ne la quittait plus, au grand dam de ses valets. L'été était finie depuis longtemps maintenant alors que l'année commençait, et de toute part la mauvaise nouvelle affluait ...

      Quoi de neuf à Paris :

    - Un nouveau Secrétaire d'État en Normandie !
    - L'Hostel Dieu cherche à susciter des vocations de médecins
    - Le même donne des conseils de santé dentaire
    - La Reyne recadre l'un de ses Grands Officiers, également Pair, concernant la Haute Cour de Justice.

    Et bien sur l'intégralité se trouve ci-dessous !

    A ne pas manquer : Sous peu, le Secrétariat d'État vous simplifie la vie !




Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Adeline de Courcy dicte Deedee, à la charge de Secrétaire d'Etat de Normandie. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Normandie afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Tournai, le dixième jour du mois de Janvier mil quatre cent cinquante-neuf.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

















Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,

Salut.

Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :

Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;

Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;

Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;

Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;

Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;

Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;

Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;

Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;

Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.

Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

B.d.C.



Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :

Citation:
Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)

(1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.

(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier


Citation:
Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France


L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
"Les jours se suivaient mais ne se ressemblaient pas. Après avoir devisé de la question diplomatique avec ses collègues, envoyés quelques informations en tant que secrétaire modèle au Chambellan Limousin, songé à la cérémonie de réintégration du Temple, autant de réalisations récentes aux quatre coins du monde connu, la question la plus sérieuse restait en suspend. Se rendrait-elle au sacre ou protesterait-elle contre le sort réservé au Vicomte de Monnestier, elle lui en parlerait pour connaitre son avis, cela était sur.
Toujours est-il que marteau à la main, elle se dirigeait vers la place publique et une fois la petite marche réalisée, se décide et donne le marteau à un valet qui ne tarde pas à placarder l'actualité.


      Quoi de neuf à Paris :

    - Nomination et recrutements à la Prévôté Royale !
    - Poste d'Enlumineur Royal pourvu à la Maison du Roy !

    Et bien sur l'intégralité se trouve ci-dessous !

    A ne pas manquer : Sous peu, le Secrétariat d'État vous simplifie la vie !


Citation:
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu dame Esther Adelie comme membre du Guet de Paris,

Faisons également savoir que le recrutement pour les postes de membres du guet, et geôliers des prisons de notre Reyne est toujours ouvert. Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive à moi-même. Nulle expérience n’est demandée si ce n’est de la motivation.

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet,ainsi qu’un casier judiciaire vierge

Faict à Paris, le 10 eme jour de janvier de l'an MCDLIX

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris





Citation:






    Nous, Nebisa de Malemort, Marquise de Maintenon, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres, Dame de Sigloy, douairière de Lussac les Églises , en nostre qualité de Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour la suivante nomination au sein de la Maison du Roy.

  • Damoiselle Camille d'Anclair se voit confier la charge de Maitre Enlumineur Royal.

    Elle sera rattaché à la Libraire Royal, sous la tutelle du Maitre de la Libraire, la Duchesse et Pair, Melior du Roure et aura en charge d'enluminer les textes précieux de la Librairie ainsi que les communiqués Royaux.

    Nous saluons, d'ors et déjà, son travail magnifique sur les invitations au Sacre Royal.

    Pour faire ce que doit,

    Faict au Palais Royal du Louvre
    le 13 éme de Janvier 1459



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    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Esyllt_catarina
"Chaud muste go one ! ouou Chaud muste go one ! ! ouou, héveribodie .. " Ahh, la rouquine ne réussissait plus à faire sortir de sa tête cet air entendu à paris, jouait par des bardes celtes ayant franchis la Manche. Même si les paroles lui semblaient confuses, le plaisir était là et ses lèvres rouges ne pouvaient s'empêcher de frémir et danser au rythme alors qu'un autre son résonnait. Les coups de marteau enfonçant les clous pour placarder les nouvelles de Paris.

      Quoi de neuf à Paris :

    - Le Grand Ecuyer de France inaugure l'école de Chasse
    - Le Maréchal de France en charge de notre région nomme un Lieutenant Royal Bourguignon et en cherche d'autre.
    - Un nouveau Secrétaire d'État pour les Comtés d'Armagnac et de Comminges
    - La Prévôté Royale révoque et rend hommage

    Et bien sur l'intégralité se trouve ci-dessous !

    A ne pas manquer : Sous peu, le Secrétariat d'État vous simplifie la vie !



Citation:

Citation:
ECOLE ROYALE DE CHASSES & DIPLÔMES AFFÉRENTS

L'Ecole Royale de Chasses (ERC) a pour vocation l'apprentissage de l'Art de la Chasse et l'obtention de diplômes reconnaissant les candidats comme compétents pour la bonne tenue des chenils et fauconnerie du Royaume de France.

Les diplômes sont décernés après études auprès de l'Ecole Royale de Chasses.


I) PRESENTATION

Le cursus des Chasses Royales s'effectue en trois cycles, chacun donnant la possibilité de posséder une fonction spécifique et importante reconnue dans l'ensemble du Royaume.

En effet, chaque diplôme donnera la possibilité aux nobles qui souhaiteraient faire reconnaître leurs animaux, de faire travailler pour leur compte un personnel diplômé et qualifié. Chaque diplôme est donc connu et reconnu pour ses compétences et devient essentiel pour la reconnaissance des meutes nobiliaires dans le Royaume.


II) FORMATIONS

La formation pour la chasse, hors fauconnerie, se compose d'un tronc commun de deux cycles permettant l'accès aux titres de page et de valet à travers la connaissance des chiens de chasse et la gestion d'une meute.

Le troisième cycle de spécialisation a pour thème la vénerie, la louveterie ou le vautrait.


Le tronc commun:

A l'issue du premier cycle, le candidat aura appris à s'occuper des chiens de chasse. Il saura nourrir les chiens en fonction de leur âge, de leur activité, et des saisons. Il saura construire et entretenir un chenil, afin que les chiens ni ne s'échappent, ni ne se blessent, ni ne dépérissent par une mauvaise hygiène. Il saura laver les chiens, et leur administrer les soins courants (administration d'onguents, couture de plaies, traitement des parasites etc).

Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre de Page. Ce diplôme a pour principal objectif la bonne tenue d’un chenil privé.


A l'issue du second cycle, le candidat aura appris à mener la meute. Il connaitra les cornures de chasse couramment utilisées. Il saura entrainer les chiens afin qu'ils restent alertes entre deux chasses. Il saura également reconnaitre les animaux chassés, leurs traces et leurs fumets, saura s'orienter convenablement et décrire les lieux traversés lors d'une battue, c'est le rembucher.

Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre de Valet.


Toisième cycle :

Le troisième cycle est un cycle de spécialisation, tant pour le candidat que pour la meute dont il s’occupe. C’est une formation obligatoire pour participer aux Chasses Royales à cheval. En effet, même roturier, un candidat ayant obtenu le titre de Veneur, de Louvetier ou d’Aide-vautre se voit le privilège de chasser à cheval.

Le candidat choisira l’une des spécialités suivantes : la vénerie, la louveterie ou le vautrait, et fera créancer les chiens qui lui sont confiés par le noble en fonction de l’animal chassé.

Le créancement des chiens est tout autant obligatoire que le partenariat avec le noble pour être admis en troisième cycle. En effet, en sus de la formation de créancement, les candidats apprendrons l'Art de la Chasse et pour cela maître et chiens doivent être en parfait accord.


    Les spécialisations :

  • La vénerie :

    A l'issue de la formation ès vénerie, le candidat aura appris tous les créancements de chiens. Il connaitra les coutumes et les termes usités au sein de la vénerie et saura dépecer et découper le gibier. Il saura également effectuer des toisons en peau de renard.

    Le candidat sera donc apte pour créancer les chiots de la meute dont il a la charge, dispensant ainsi le noble partenaire à faire reconnaître de nouveau les chiots de sa meute auprès des Chasses Royales.

    Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre de Veneur.


  • La louveterie :

    A l'issue de la formation ès louveterie, le candidat aura appris à castrer les loups. Il saura construire des haies et faire des peaux de loups, des toisons.

    Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre de Louvetier.


  • Le vautrait :

    A l'issue de la formation ès vautrait, le candidat connaitra la morphologie et les habitudes du sanglier et de l'ours. Il saura les tuer de façon rapide et précise sans risque de blessure pour sa personne. Il saura également dépecer et découper le sanglier ainsi qu’effectuer des toisons en peau d’ours.

    Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre d’Aide-vautre.



Dès lors, le noble soutenu par son personnel diplômé pourra faire reconnaître les chiens créancés de sa meute comme chiens « Bronzes ».


III) EXCEPTION

La formation pour la fauconnerie se compose trois cycles permettant l'accès aux titres d’aspirant, de page ès fauconnerie et de maître fauconnier à travers la connaissance des rapaces, de leur façon de chasser et des soins à leur apporter.

Le troisième cycle est une spécialisation de chasse avec les chiens de rets. Cette formation n’est pas obligatoire pour participer aux Chasses Royales mais permet d’obtenir le rang « Bronze » aux rapaces du Royaume
.


A l'issue du premier cycle, le candidat aura appris à reconnaître les espèces, à nourrir les rapaces ainsi que les soins à leur apporter.

Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre d’Aspirant fauconnier. Ce diplôme a pour principal objectif la bonne tenue d’une fauconnerie privée.


A l'issue du second cycle, le candidat aura appris aux rapaces la chasse au leurre, la chasse de haut vol ainsi que la chasse de bas vol. Il saura s'orienter convenablement et repérer les lieux précédemment à la chasse à venir et choisir les rapaces en fonction de l’environnement du lieu (relief, proies).

Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre de Page ès fauconnerie après entraînement des rapaces partenaire d’un noble.


Le troisième cycle n’est pas une formation obligatoire. Elle permet au noble partenaire de faire reconnaître ses oiseaux et ses chiens au rang « Bronze ».

A l'issue de cette formation facultative, le candidat aura saura chasser avec les chiens de rets.

Ayant réussi aux épreuves théoriques et pratiques, il se verra attribué le titre de Maitre fauconnier.


III) ADMISSION

Toute personne est admise en premier cycle dès lors qu'il aura rempli ses conditions de majorité (minimum 14 ans).

L'inscription en second cycle nécessite l'obtention du premier diplôme.

L'inscription en troisième cycle nécessite l'obtention du second diplôme et le partenariat avec un noble.

IV) PARTENARIAT

Le partenariat est un engagement entre un noble et une personne diplômée du second cycle des Chasses Royales.

Ce partenariat engage le noble à prendre pour veneur, louvetier, aide vautre ou fauconnier le candidat en formation. Cela oblige le noble à faire travailler sa meute et/ou ses rapaces avec ledit candidat et de la faire créancer avec celui-ci.

Ce partenariat est d'une durée minimale d'une année ou pour le moins jusqu'à la fin de la première Chasse Royale organisée après l'obtention du dernier diplôme obligatoire.


Étudié et validé par nos soins en nos Bureaux des Offices de Paris, ce 14ème jour du mois de Janvier MCDLIX.
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France.












Citation:




A y-ceux et y-celles qui viendront à connaissance du présent écrit,

Salutâs.


Que l'on dise et prenne note que Sa Grandeur Julien de Lancastre dict Miglia Le Sarcastique, Comte de Corfou, Baron de Soave, en sa qualité de Maréchal de France près les Duchés d'Anjou, Berry et Bourgogne et avec l'accord du Connétable de France, ainsi dispose quant aux nominations des Lieutenants d'Etat Major Royal relevants de sa zone :


    A partir de ce jour, Didier de Sars, Senher de Bédehliac, est nommé Lieutenant d'Etat Major Royal du Duché de Bourgogne ;

    Deux Lieutenants d'Etat Major Royal, un d'Anjou et un du Berry, sont recherchés, leur rôle étant de maintenir un lien direct au nom de la Connétablie de France avec le féudataire et le capitaine de leur province d'affectation ;

    En conséquence de quoi, les candidatures à ces postes seront ouvertes jusqu'à ce que deux candidats retenus adéquats pour ces fonctions seront trouvés.


Ainsi soit-il.


Julien de Lancastre a rédigé et ratifié ce communiqué de sa propre main près l'Aile Est du Louvre, en la Glorieuse Capitale de France, le soir du Treizième de Janvier de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit.





Nom IG : Miglia150





Citation:
Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Cléopatre2, à la charge de Secrétaire d'Etat de l'Armagnac et Comminges. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de l'Armagnac et Comminges afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 14 ème jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante-neuf.


Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat







Citation:
Nous, Althiof de Marigny, et Stephandra du Moutier, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Devons avec la plus grande tristesse retirer définitivement Dame Arianrod de Cénorel, Baronne d'Ouillie, des effectifs de la Garde Royale, puisqu'elle a rejoint le Très Haut au terme d'une très longue retraite spirituelle. Nous présentons toutes nos condoléances et nos amitiés sincères à sa famille, nous nous souviendrons toujours de sa présence et de tout ce qu'elle a entrepris pour l'office.

Il en va de même pour Sire Fur de Chéroy des effectifs de la Garde Royale, puisqu'il a rejoint le Très Haut. Nous nous souviendrons toujours de sa présence dans notre office et de ce qu'il a apporté pour la faire évoluer vers ce qu'elle est aujourd'hui.

Déclarons et attestons par ailleur ici que Sires Nicolas de Firenze, dict Nicolas.df, Cengi de Khairi, Keiv974, Damiàn de Castel Vilar et Arthur_Pendragon (Anth0) ne sont plus officiers royaux suite à leurs nombreuses occupations qui leur laissent malheureusement trop peu de temps disponible. Nous les remercions pour leur implication auprès de la Garde Royale durant de nombreux mois et leur souhaitons bonne continuation dans leurs entreprises.


Fait à Paris, le onzième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante neuf.


Stephandra du Moutier
Épouse Dandolo
Capitaine de la Garde Royale



Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France



_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Theudbald
Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Faisons savoir et à toutes et tous,

    qu'après débat & vote du collège héraldique, décidons les nominations suivantes :

    • Dame Linoa est nommée Héraut d'armagnac et Comminges.
    • Messire Fallgor est nommé héraut de l'ordre hospitalier de Saint Jean de Jérusalem.

    Ils prendront leurs fonctions sitôt leur serment fait devant nous, les invitions par conséquent à se rendre en la chapelle héraldique de Saint Antoine le Petit le mercredi 19 janvier 1458.

    Que les autres marches ouvertes resterons vacantes.

    Rappelons enfin qu'il existe des droits et des devoirs pour les hérauts, notamment celui de vivre dans sa marche au jour de sa candidature et que le principe ne saurait souffrir d'aucune exception. Invitons les impétrants pour la charge d'héraut royal à la lecture du codex Levan.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict à Reims, le douzième jour du mois de décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Esyllt_catarina
C'était le grand jour, elle allait livrer le dernier né, leur joujou, à tous afin que son usage soit répandu et facilite le tout. Malheureusement il avait d'abord l'affichage classique, aussi, elle s'exécuta à déléguer le martelage alors que déjà elle trépignait au son des coups ..

      Quoi de neuf à Paris :

    - Modifications de la législation sur la Chevalerie
    - La Maison Ecclésiastique du Roy définie le Rôle de Médecins pour les Hostel Dieu
    - Recrutement d'Huissiers Royaux

    Et bien sur l'intégralité se trouve ci-dessous !






Citation:
Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivants quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.
Ce texte annule et remplace la loi des cumuls datée du 30 novembre 1456.

  • Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit à tout membre du Conseil d'un Ordre Royal d'exercer un poste à responsabilité nécessitant présence In Gratibus au sein d'un Ost local. Ce cumul ne concerne en aucun cas les autres membres des Ordre Royaux.
    Cependant, il est à la charge du membre d'Ordre Royal souhaitant appartenir à un Ost local de signifier clairement à ce dernier que l'Ordre Royal est prioritaire, en cas de mobilisation.

  • Pour éviter les conflits d'intérêts pouvant survenir entre intérêts de la Couronne et intérêts d'une Province, sont désormais interdits les cumuls suivants :
    • tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal ne peut être ou devenir feudataire d'une province du Royaume. (Duc/Comte/Régent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant...)

    • tout Grand Maitre d'un Ordre Royal ne peut être élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, être feudataire d'une province du Royaume.
    Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra être précisée dans leur charte afin d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
    Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.


  • Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit à un Grand Écuyer de France ou un Premier Écuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.
    Il ne peut cependant leur être demandé de quitter leur ordre.


Le conseil des Ordres Royaux a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait en nos bureaux des Grandes Ecuries Royales, le 15ème jour du mois de janvier MCDLIX
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange,
Grand Ecuyer de France,






Citation:






Nous, Monseigneur Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France, sur proposition de sa Grâce Nennya Blackney Desbois, Rectrice de l'Hôtel-Dieu, avons statué sur le cursus médical de l'Hôtel-Dieu.



Le parcours « Médecin » préconisé par l’Hôtel Dieu à ses doyens se compose de neuf cours, alliant théorie et pratique. Le programme suivant a été décidé :


  • Cours I : La théorie des humeurs

  • Cours II : L’apothicairerie

  • Cours III : Les fractures du corps. Les amputations.

  • Cours IV : La peste et autres maladies contagieuses

  • Cours V : La chirurgie de guerre

  • Cours VI : Les infections de la vie quotidienne

  • Cours VII : L’accouchement et les soins aux nourrissons

  • Cours VIII : La saignée et ses pratiques

  • Cours IX : Une dissection

  • Examen final

L’évaluation sera sous forme de questions, dîtes théoriques, et techniques sur la médecine en général : son histoire, sa pratique, l’organisation des soins. L’assiduité aux cours sera évaluée, ainsi que la participation à ceux-ci. Un répertoire des présences sera tenu avec rigueur.

Il sera demandé au futur de doyen une réflexion sur un projet personnel, concernant l’ouverture d’un hospital, ou d’une apothicairerie dans sa région.

L’obtention d’un diplôme signé de la main du Grand Aumônier de France, et de la rectrice de l’Hôtel Dieu, sera remis au diplômé ayant réussit l’examen final. Il se verra ainsi gratifier d’une véritable reconnaissance au niveau médical, et aura le titre de Doyen.


Concernant les personnes souhaitant faire un parcours plus court, nommé le parcours « Aide au médecin », nous avons décidé d’un programme de cinq cours :


  • Cours I : Les plantes : récolter, choisir et utiliser

  • Cours II : Les infections de la vie quotidienne

  • Cours III : Les femmes, l’accouchement

  • Cours IV : De l’humeur

  • Cours V : Les bases de la chirurgie

  • Examen final

Ce parcours permet d’accéder au rang d’infirmier, il sera remis à la fin de l’examen un diplôme signé de la main du Grand Aumônier de France et de la rectrice de l’Hôtel Dieu de Paris.




Faict au Louvre, ce 14 janvier 1459

Monseigneur Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France



Nennya Blackney Desbois, Rectrice de l'Hôtel Dieu








Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, prenons acte de la démission de sa Grandeur Lily Jane de Castelléo Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Lavaur, Dame de Labastide-Saint-Peyre
de
sa charge d'Huissier Royal pour des raisons personnelles et la remercions pour son travail au sein de la Maison du Roy.

Afin de pourvoir à plusieurs remplacements, plusieurs postes d'Huissier Royal sont à pourvoir. Tous les gentilshommes et gentes Dames peuvent y postuler sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’ils attestent d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.

Les candidatures motivées doivent nous être adressées par missive privée (IG : Alexandre*).

Faict au Louvre, le 17ème jour du mois de Janvier 1459.

Alexandre de Demessy
Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille




Et alors elle se lança

Assez de parcourir les routes sans connaitre la législation en vigueur !? Assez de devoir toujours envoyez trente-six courriers pour savoir si les frontières sont ouvertes ?!
Ne cherchez plus !

Le Secrétariat d'État met à votre disposition dès à présent son nouvel outils collaboratif.

Consultez-le ici

En espérant qu'à l'avenir, vos voyages seront plus sereins, la communication plus fluide !

_________________

    - Comtesse de Turennes, Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour - Rejoignez-nous ! -
Theudbald
Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Faisons savoir et à toutes et tous, l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :
  • Artois
  • Berry
  • MNEMOSYNE

Il est a noter que :
  • Ne serons acceptées que les candidatures actées à partir de ce jour.
  • Que les candidatures seront reçues jusqu'au mardi 25 janvier 1458, juste avant la fin de la journée [23 h 59 heure française dernier délai]. Toute candidature postérieure sera rejetée.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict à Reims, le dix-huitième jour du mois de janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
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