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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Theudbald
Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Sa Grâce Angélyque, quant à l'octroi d'un fief de retraite de qualité ducale pour elle-mesme comme les lois Héraldiques l'y autorisent sis au fief nommé Charolais en Bourgogne.

Après recherches héraldiques dument enterinées, le fief de Charolais est bien fief du Duché de Bourgogne.

Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dicte fief est de gueules, au lion à la tête contournée d'or, armé et lampassé d'azur, soit, après dessin :



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le vingtième jour du mois de mars de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Theudbald
Theudbald a écrit:
Esyllt Catarina a écrit:
        De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort,
        Vicomtesse de Vitry-sur-Loire & Dame de Moncontour ;

        A vous, Theudbald de Malhuys ,
        Seigneur d'Irancy & Héraut de Bourgogne ;

      Datée et scellée à Limoges, le jour de la célébration de Saint Lazare d'Autun.


    Il est du devoir de chaque propriétaire terrien d'administrer ses terres avec le plus de zèle possible afin de faire fructifier son octroi , d'ainsi créer un climat de prospérité et de joie pour ses serfs et vilains, d'être capable de lever une armée et de recouvrir les murs de ses Castels des plus précieuses tentures.

    Tel est mon souhait et car tel est mon bon plaisir, vous informe de la volonté qui est mienne d'ériger le bourg de Fraize et ses alentours en l'une de nos plus belles et prospères seigneuries.


    Il m'a été donné de rencontrer une personne fière et droite, humble et fiable à qui je souhaite faire don de tout cela. Lui permettre d'accéder au rang de noblesse signifie pour moi le remercier de ses précieux conseils, de son indéfectible amitié et de lui permettre diverses perspectives.

    Tel est mon souhait et car tel est mon bon plaisir, vous informe de la volonté qui est mienne de confier terres et castel à Antonio Licors. Les terres sont à peine labourées, il devra les faire semer s'il escompte sur sa première récolte pour se doter d'un premier trésor. Des bois alentours il lui sera loisible de couper, semer, élaguer, ce qui lui plaira. De la justice il me confiera la veille autre que les vétilles qui seront sa responsabilité. Des péages et autres moulins, il s'assurera du respect des procédures vicomtales et n'en créera d'autres sans mon autorisation. Orpheline, il participera à ma dote à hauteur de dix pour cent, tout comme je m'assurerais de celle de sa première fille pour moitié. Son premier garçon me sera envoyé comme page dès sept ans et pourra être confié à un tiers pour son apprentissage au grade d'écuyer.

    Autres dispositions et arrangements seront scellés par la suite en présence d'un officier royal assermenté.

    La cérémonie se tiendra en nos terres en date du neuf mars, la veille de Saint Nicolaïde, soit sept jours après les noces de celui qu'il nous fera plaisir d'anoblir, lui laissant le temps de songer à honorer son mariage.


    Par la présente lettre, moi, Theudbald de Malhuys, seigneur d'Irancy et Héraut d'armes de Bourgogne, déclare les suivantes choses.

    Fus convié au domaine de Vitry sis près la Loire et ai assisté au suivant échange : la châtelaine, vicomtesse de Vitry, Esyllt_Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort, a mandé à Antonio Licors pour être tout à fait son homme. Ledit Antonio lui jura alors auxilium et obsequium et consilium, en retour de quoi ladite châtelaine lui promit protection et justice et subsistance de par l'octroi du fief seigneurial de Fraize, dont l'armoirie se blasonne d'or, aux deux fasces ondées d'azur, à la tour d'argent brochante.



    Escripte au Palais des Ducs de Bourgogne le XXIXe jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLIX.

    Bourgogne














_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Della
Il s'était écoulé bien des jours depuis que la Blonde avait envoyé sa candidature au Premier Secrétaire d'Etat.
D'ailleurs, le PSE actuel n'était plus le même que celui qui avait reçu la lettre de Railly.
C'est vous dire si le temps avait passé.

Puis, un jour, un courrier lui annonça qu'elle avait rendez-vous à Paris pour un entretien.
Celui-ci se déroula dans de très bonnes conditions et bien que les interlocuteurs restent de marbre, Della avait bon espoir.
Une ultime question avait été posée parce que trois candidats étaient retenus et que le choix était difficile.
Della y avait répondu, avec sincérité et bonne foi. A quoi bon tenter de passer de la pommade ?

Et au bout de quelques jours encore, un trousseau de clés lui avait été remis avec le vélin de sa nomination.

On pouvait dire qu'elle était fière, la Della !
Comme tout qui réussit des épreuves, n'est-ce pas ?

La première annonce qu'elle eut à publier était, bien entendu, sa propre nomination.

Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons Della de Volvent et d'Amahir-Euphor au poste de Secrétaire d'Etat auprès de la Bourgogne. Elle est attendue au sein de l'office afin de prêter serment. Nous lui souhaitons une grande reussite au sein du Secrétariat d'Etat.

Faict à Montpellier,
Le 30 mars de l’an mil quatre cent cinquante neuf,



_________________
Della
Citation:
Nous, Jason de Prie-Montpoupon, Baron de Sainte Maure, Procureur Général du Royaume,

Après consultation auprès des Procureurs Adjoints et du Président de la Cour d'Appel du Royaume, nommons Procureur Adjoint :

    Messire Bazin dict bazin


Que celui-ci entrera en fonction a dater du 27 mars 1459.

Enfin informons que le nommé de ce jour, dispose d'une période probatoire de trois mois en l'office de procureur et que passé ce délai il sera agrégé définitivement, si il est jugé apte à la Charge de la Procure.
De plus l'informons, que les Charges de Procureurs ou de juges sont incompatibles avec les charges des justices locales.

Fait de 26eme jour de Mars 1459, sous le Règne de son Altesse Royale Béatritz

      Jason de Prie-Montpoupon,
      Procureur Général du Royaume




Citation:
A tous, présents et advenirs, qui ces lignes liront, salut!

Nous, Lafred Van Artevelde, Vicomtesse de Tourcoing, Baronne d'Artevelde et Dame d'Audenarde, Présidente près la Cour d'Appel du Royaume de France,

Déclarons la nomination au poste de juge de Xollir Enparlëor , en lieu et place de son poste de procureur de la cour d'appel et dans le cadre du remplacement de Cristof d'Aulnay de Saintonge qui a rejoint le Très Haut.

Puisse St-Arnvald accompagner sa nomination de sa bienveillance.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous y apposons le scel de la Cour d'Appel, de cire d'or.

Faict à Paris, en la Cour d'Appel, ce 28ème jour de mars mil sept cent cinquante neuf, sous le Règne de Son Altesse Royale Beatritz.




Citation:


De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.

En notre qualité de Grand Chambellan de France et au nom des membres de notre office, nous tenons ce jour à présenter nos plus sincères condoléances à la famille Blackney à la suite des tragiques événements qui ont coûté la vie à Sa Grasce Nennya Blackney.

Sa Grasce a oeuvré bien des mois au sein de l'office du Grand Chambellan. Son investissement demeure un exemple pour tous les membres de l'office de la Maison du Roy. Elle sut brillamment s'acquitter de ses charges, en devenant notamment rectrice du Collège Saint-Louis de France, rectrice de l'hôtel Dieu de Paris, et enfin Première Dame de la Chambre.

De même, nous respecterons ses dernières volontés concernant le Collège Saint-Louis de France où Sa Grasce a tant œuvré.

Que le Très-Haut veille sur l'âme de Sa Grasce, sur sa famille et ses plus proches amis.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XXVIIe jour de mars de l'an de Grasce MCDLIX.










Citation:
Maréchaussée de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue


A ceux et celles qui viendront à prendre connaissance du présent écrit,

Salutâs.



Que l'on dise et prenne note que moi, Tiffany de Belle-Rivière, dicte Thibali la Mandra, Dame de Beauregard, en ma qualité de Maréchal de France de La Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue , ainsi dispose quant aux nominations des Lieutenants d'Etat Major Royal relevants de sa zone :


A partir de ce jour, Kassandra du Champs Frise Von Wittelsbach dicte Kassie, est nommé Lieutenant d'Etat Major Royal du Duché de Gascogne;

et de Brise Dellarosa di Campiglio est nommé Lieutenant d'Etat Major Royal du Comté de Rouergue.

Leur rôle étant de maintenir un lien direct au nom de la Connétablie de France avec le feudataire et le capitaine de leur province d'affectation ;

En conséquence de quoi,

Etant tous les postes y afférents remplis, la Maréchaussée Royale de Gascogne, Guyenne et Rouergue est ainsi composée :


Maréchal de France de La Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue Tiffany de Belle-Rivière, dicte Thibali la Mandra, Dame de Beauregard

Lieutenant d'Etat Major Royal du Duché de Gascogne Kassandra du Champs Frise Von Wittelsbach dicte Kassie

Lieutenant d'Etat Major Royal du Duché de Guyenne Boucanier

Lieutenant d'Etat Major Royal du Comté de Rouergue Brise Dellarosa di Campiglio




Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre signature.






_________________
Della
Les annonces pleuvaient actuellement !
Aujourd'hui, l'on faisait les listes des Archives.


Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire deliriuma à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Duché de Guyenne.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Politique et Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XXX du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Estampe_Varenne/deedeejaune.png [/img]



Pour l'Armagnac et Comminges


Citation:


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieur public, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,

    Par la présente nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Vice-grand Archiviste de France,

      Nous faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que:

      Dame Morgana13, habitante de Saint Liziers dans le Comté d'Armagnac et Comminges, est le Maire qui cumule le plus de mandats municipaux consécutifs dans une seule et même ville de votre Province avec un total de 17 mandats dont un en cours.

      Ci-joint, l'historique de ses mandats recensés dans nos archives :

        Saint Liziers

          > du 25/12/1457 à ce jour :
          Morgana13 (élu au 1er tour avec 67,60%) - 1er mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 67,60%) - 2ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100,00%) - 3ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 84,00%) - 4ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100,00%) - 5ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100,00%) - 6ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100,00%) - 7ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 78,90%) - 8ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 86,40%) - 9ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 91.3%) - 10ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 85.2%) - 11ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100%) - 12ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 90.5%) - 13ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100%) - 14ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100%) - 15ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100%) - 16ème mandat
          Morgana13 (élue au 1er tour avec 100%) - 17ème mandat


      Que cela soit su et dit!


    Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
    Respectueusement,

    Fait aux Archives Royales,
    Le XXX du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLIX
    En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




    Eléïce de Valten dicte Linoa, Dame de Tyx, Archiviste Politique d'Armagnac et Comminges, Chef de la Région Sud des Archives de France





Citation:


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieur public, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,

    Par la présente nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Vice-grand Archiviste de France,

      Nous faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que:

      Sieur Saintjust, habitant d'Auch dans le Comté d'Armagnac et Comminges, est le Maire qui cumule le plus de mandats municipaux non-consécutifs dans une seule et même ville de votre Province avec un total de 3 mandats dont un en cours.

      Ci-joint, l'historique de ses mandats recensés dans nos archives :

        Auch

          > du 24/11/1458 au 21/02/1459 :
          Saintjust (élu au 1er tour avec 100%) - 1er mandat
          Saintjust (élu au 1er tour avec 58.8%) - 2ème mandat
          Saintjust (élu au 1er tour avec 100%) - 3ème mandat


      Que cela soit su et dit!


    Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
    Respectueusement,


    Fait aux Archives Royales,
    Le XXX du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLIX
    En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




    Eléïce de Valten dicte Linoa, Dame de Tyx, Archiviste Politique d'Armagnac et Comminges, Chef de la Région Sud des Archives de France





Citation:


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieur public, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,

    Par la présente nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Vice-grand Archiviste de France,

      Nous faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que:

      Les Sieurs Philivert, Charles de La Croix de Bramafan dict Strakastre et Yopyop, habitants d'Eauze dans le Comté d'Armagnac et Comminges, sont les Maires qui cumulent le plus de mandats municipaux non-consécutifs dans une seule et même ville de votre Province avec un total de 5 mandats pour chacun.

      Ci-joint, l'historique de ses mandats recensés dans nos archives :

        Eauze

          Philivert :

          > du 27/12/1457 au 25/04/1458 :
          Philivert (élu au 2nd tour avec 52,40 %) (Premier tour à 47,20%) - 1er mandat
          Philivert (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 2ème mandat
          Philivert (élu au 1er tour avec 73,10 %) - 3ème mandat
          Philivert (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 4ème mandat

          > du 21/01/1459 au 19/02/1459 :
          Philivert (élu au 1er tour avec 60.9%) - 5ème mandat


          Charles de La Croix de Bramafan dict Strakastre :

          > du 26/06/1456 au 16/09/1456 :
          Strakastre (élu au 1er tour, à 65,40%) - 1er mandat
          Strakastre (élu au 1er tour, à 100,00%) - 2ème mandat
          Strakastre (élu au 1er tour, à 67,80%) - 3ème mandat

          > du 23/09/1458 au 09/11/1458 :
          Strakastre (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 4ème mandat
          Strakastre (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 5ème mandat


          Yopyop :

          > du 26/04/1458 au 22/09/1458 :
          Yopyop (élu au 1er tour avec 82,10 %) - 1er mandat
          Yopyop (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 2ème mandat
          Yopyop (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 3ème mandat
          Yopyop (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 4ème mandat
          Yopyop (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 5ème mandat


      Que cela soit su et dit!


    Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
    Respectueusement,


    Fait aux Archives Royales,
    Le XXX du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLIX
    En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




    Eléïce de Valten dicte Linoa, Dame de Tyx, Archiviste Politique d'Armagnac et Comminges, Chef de la Région Sud des Archives de France




Citation:


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieur public, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,

    Par la présente nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Vice-grand Archiviste de France,

      Nous faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que:

      Sieur Juliendetolosa, habitant de Muret dans le Comté d'Armagnac et Comminges, est le Maire qui cumule le plus de mandats municipaux non-consécutifs dans une seule et même ville de votre Province avec un total de 11 mandats dont un en cours.

      Ci-joint, l'historique de ses mandats recensés dans nos archives :

        Muret

          > du 29/10/1456 au 28/01/1457 :
          Juliendetolosa (élu au 1er tour à 75,00%) - 1er mandat
          Juliendetolosa (élu au 1er tour à 75,00%) - 2ème mandat
          Juliendetolosa (élu au 2nd tour à 58,80 %) (Premier tour à 49,10 %) - 3ème mandat

          > du 28/02/1457 au 29/03/1457:
          Juliendetolosa (élu au 1er tour à 54,50%) - 4ème mandat

          > du 25/04/1458 au 25/04/1458:
          Juliendetolosa (élu au 1er tour avec 100,00 %) - 5ème mandat

          > du 04/05/1458 au 02/06/1458:
          Juliendetolosa (élu au 1er tour avec 100,00%) - 6ème mandat

          > du 01/10/1458 au 29/12/1458
          Juliendetolosa (élu avec 82.2%) - 7ème mandat
          Juliendetolosa (élu avec 100%) - 8ème mandat
          Juliendetolosa (élu avec 100%) - 9ème mandat

          > du 29/01/1459 à ce jour :
          Juliendetolosa (élu avec 91.7%) - 10ème mandat
          Juliendetolosa (élu avec 100%) - 11ème mandat


      Que cela soit su et dit!


    Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
    Respectueusement,


    Fait aux Archives Royales,
    Le XXX du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLIX
    En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




    Eléïce de Valten dicte Linoa, Dame de Tyx, Archiviste Politique d'Armagnac et Comminges, Chef de la Région Sud des Archives de France




Citation:


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieur public, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,

    Par la présente nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Vice-grand Archiviste de France,

      Nous faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que:

      Sieur Lucasdeminestrol, habitant de Saint Bertrand de Comminges dans le Comté d'Armagnac et Comminges, est le Maire qui cumule le plus de mandats municipaux non-consécutifs dans une seule et même ville de votre Province avec un total de 4 mandats.

      Ci-joint, l'historique de ses mandats recensés dans nos archives :

        Muret

          > du 29/09/1456 au 19/12/1456 :
          Lucasdeminestrol (élu au 2nd tour, à 50,00%) - 1er mandat
          Lucasdeminestrol (élu au 1er tour, à 59,00%) - 2ème mandat
          Lucasdeminestrol (élu au 2nd tour, à 54,50%) (Premier tour à 44,30%) - 3ème mandat

          > du 11/04/1457 au 15/05/1457:
          Lucasdeminestrol (élu au 1er tour, à 78,50%) - 4ème mandat


      Que cela soit su et dit!


    Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
    Respectueusement,


    Fait aux Archives Royales,
    Le XXX du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLIX
    En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




    Eléïce de Valten dicte Linoa, Dame de Tyx, Archiviste Politique d'Armagnac et Comminges, Chef de la Région Sud des Archives de France



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Della
Le lendemain du jour du poisson, alors que tout le monde se demandait encore quelles affirmations de la vieille il fallait croire ou pas, Della reçut deux documents à afficher en son bureau.

Après les avoir lus, elle rédigea une petite note explicative afin que tout soit clair.




        Quelques brèves de Paris.

    - La Pairie conseille la Reyne sur l'affaire George_le_poilu récemment élu Duc en Berry alors que l'individu est sous le coup d'une accusation de félonie. La Pairie conseille à la Reyne de ne pas accepter l'allégeance du dit.

    - La Pairie rappelle les saisines qu'elle peut recevoir ainsi que les modalités à tenir.




Citation:

A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France conseille humblement à Sa Majesté de ne point accepter l'hommage de George dict le Poilu.
La Noble Assemblée des Pairs de France craint pour la stabilité du Royaume, si les pouvoirs d'un Duc lui étaient remis, et estime de son devoir de conseil que de Lui faire part de ses craintes.

Faict à Paris le trente-et-unième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1459.










Citation:

Au Peuple de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Par la présente, faisons paraître une liste non exhaustive des différentes compétences de la Pairie afin de permettre une meilleure compréhension quant au traitement des saisines déposées dans le bureau de Pairie :


Citation:

Quelles sont les principales compétences de la Pairie ?

Voici la liste de ses principales compétences, liste non exhaustive :

  • Proposition de lois au Souverain de France.
  • Conseil au Souverain en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
  • Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
  • Elaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Souverain.
  • Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.
  • Validation des régences.
  • Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
  • Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution.
  • Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
  • Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique.
  • Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Souverain.


Pour tout problème concernant le Domaine Royal, il faut s'adresser à la Curia Regis.


Ci joint un modèle de formulaire à complèter en cas de saisine :

Citation:
Modèle de formulaire à remplir :

Citation:
Requérant : xxxx

Saisine concernant le xxxx (nom de la Province)

Pièces du dossier :xxxx

Motif de la saisine : xxxx(choix à faire parmi la liste proposée en première partie).

Arguments liés à la saisine :xxxx


Les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront pas acceptés (aucune copie d'un forum autre que le forum officiel).
Citation:










Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le premier jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.






Citation:


















Citation:


Citation:











Citation:









_________________

















Theudbald

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Theudbald

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Della
Il y en avait trop ! Trop d'annonces pour qu'elle les porte toute seule !

Aussi, venait-elle de se procurer un secrétaire particulier.
Il serait chargé de porter les annonces, de les placer sur les panneaux et de prendre note de tout ce qu'elle lui dirait.
Nestor serait absolument parfait dans ce rôle de secrétaire de la Secrétaire d'Etat.


Bien Nestor, maintenant, il faut tout afficher...tout, vous entendez ?

C'est qu'il y en a beaucoup, Officier.

Je sais, je sais...Allez et ne traînez pas, je vous prie.
D'autres arrivent, je le sens.








Citation:

A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
A Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Vicomte de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys et d’Arques, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier par vous présenté, concernant la plainte à l'encontre de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Cardinal Camerlingue, Primat de Bretagne, Cardinal chancelier de la congrégation de la Saincte Inquisition, pour la prise d'Angers, le troisième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1459.

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.

Faict à Paris le troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.











Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 28 mars au 3 avril 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
  • Candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole : votes clos, transmission de l'avis de la Noble Chambre des Pairs à Sa Majesté.
  • Candidature d'Oksana de floret, Vicomtesse de Bourmont et de Romilly sur Seine : votes clos, transmission de l'avis de la Noble Chambre des Pairs à Sa Majesté.


Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par le Sieur Nicolas de Firenze quant à la répartition des compétences entre Pairie et Curia : transmission à la Curia pour la partie Curia.
  • Texte sur le peines, lois d'inéligibilité et critères d'éligibilité.
  • Saisine déposée par Domenc de Blauzac, dict Debba_1er au sujet de l'inéligibilité des membres de la liste Renaissance au Languedoc.
  • Saisine déposée par Jeroen, Isabelle.sorel , Yousseph , conseillers de Gascogne, sur un risque de révolte menée par la Régente en Gascogne.



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Kilia Chandos de Penthièvre, alors Pair de France, pour prise du château de Dole en Franche Comté.
  • Dossier plainte à l'encontre de Bbred de Lortz, alors Comte du Languedoc, pour nomination illégale au poste de Porte Parole d'une personne n'ayant pas été élue par les urnes.


Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Attaques subies par le Comté du Périgord Angoumois.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Nomination du sieur Bazin de la Clapiotte à la Cour d'Appel, comme procureur adjoint.


Saisines héraldiques

  • Réponse à une saisine héraldique déposée par messsire Jake de Valombre, pour destitution : attente d'une décision de sa Majesté.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Natale,alors Comte de Toulouse, pour son implication dans la prise de Rodez.


Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.












Citation:
CHARTE DE L’OST ROYAL



PREAMBULE:

Par Ost Royal est désigné l’ensemble des forces armées sous commandement du Roy de France et de ses représentants militaires.



CHAPITRE I: DE LA COMPOSITION DE L’OST ROYAL

Hors levée de Ban Royal, l’Ost Royal comprend l’ensemble des forces armées du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.

Sous levée de Ban Royal, l’Ost Royal comprend l’ensemble des forces armées sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces armées de autres provinces du Royaume de France ainsi que les membres des Ordres Royaux, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.

L’Ost Royal est placé sous Commandement de l’Etat Major de l’Ost Royal.



CHAPITRE II: DE L’ETAT MAJOR DE L’OST ROYAL

II.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’OST ROYAL :

II.1.1 : DU HAUT COMMANDEMENT DE L’OST ROYAL

II.1.1.1 : Des Membres :

Sa Majesté, Souverain de France.
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
Le Grand Ecuyer de France
Le Maréchal de France du Domaine Royal
Le Maréchal de France des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Maréchal de France de l'Artois et des Flandres
Le Maréchal de France de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Maréchal de France de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Maréchal de France du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Maréchal de France de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue
L'Amiral de France



II.1.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :

Sous l’égide du Connétable de France, le Haut Commandement de l’Ost Royal a pour mission de discuter et décider les actions militaires stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.


II.1.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL:

II.1.2.1 : Composition :
Maréchal de France du Domaine Royal.
Les Cinq Capitaines Royaux du Domaine Royal.
Les Cinq Feudataires du Domaine Royal.

II.1.2.2 : Missions et fonctionnement :
Commandement des forces militaires des provinces du Domaine Royal.


II.1.3 : DES HAUTS CONSEILS MILITAIRES DES PROVINCES VASSALES :

Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse

II.1.3.1 : Composition :
Chaque Haut Conseil Militaire, se compose :
- du Maréchal de France qui y est rattaché
- Les Lieutenants d’Etat Major Royaux de chaque province.

II.1.3.2 : Missions et fonctionnement :
Coordination et Communication avec les forces militaires des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.


II.2 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’OST ROYAL :

II.2.1 : DU HAUT COMMANDEMENT.

Sa Majesté, Souverain de France.

Le Grand Maitre de France. Représentant du Roy.
Décisions politiques et avis concernant les choix stratégiques de la Connétablie de France.
Donne son aval dans la nomination des Maréchaux de France.
Donne son aval dans la nomination du Surintendant de l’Ost Royal.
Donne son aval dans la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François.
Donne son aval pour toute signature d'Alliance Militaire liant une ou plusieurs Provinces du Domaine Royal avec les provinces Vassales.

Le Connétable de France. Chef de l’Ost Royal. Nommé par le Grand Maitre de France. Décisions stratégiques concernant l’Ost Royal.
Communication des ordres et consignes aux maréchaux de France.
Nomination des Maréchaux de France après aval du Grand Maitre de France.
Nomination du Surintendant de l’Ost Royal après aval du Grand Maitre de France.
Nomination du du Commandeur des Services Secret du Royaume François après aval du Grand Maitre de France.
Donne son aval pour toute signature d'Alliance Militaire liant une ou plusieurs provinces du Domanie Royal avec les provinces Vassales.

Le Grand Ecuyer de France. Représentant des Ordres Royaux.
Avis dans les choix stratégiques de l’Ost Royal.
Coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec l’Ost Royal.

Les Maréchaux de France. Représentants de la Connétablie au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par le Connétable de France après aval du Grand Maître de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Ost Royal.
Relations militaires avec les feudataires et responsables militaires de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Ost Royal.
Nomination des Hauts Officiers de l’Ost Royal après aval du Connétable de France.


II.2.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL

Les Capitaines Royaux.Officiers Royaux, chefs militaires de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Capitaine Royal doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec le Maréchal de France pour le Domaine Royal et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs des Maréchaux de France, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les Osts du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Maréchal de France, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des armées, politique de défense du territoire (défense des villes, de la capitale, lois et décrets,...), informations préoccupantes,...
Peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal.Celui ci est libre de les révoquer à tout moment.

Les aides de camp. Devoir d’assistance de leur Capitaine Royal.
Un aide de camp par province du Domaine Royal, nommé par le Capitaine Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal. Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France du Domaine Royal ou le Capitaine Royal dont ils dépendent.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major de l’Ost Royal, mais sont de faits membres de l'Ost Royal.


II.2.3 : LES HAUTS CONSEILS MILITAIRES DES PROVINCES VASSALES

Les Lieutenants d’Etat Major Royal.
Liens directs entre la Connétablie de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants militaires de celles-ci.

Ils sont nommés par le Maréchal de tutelle, après aval du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Maréchal de tutelle ou le Connétable de France.
Peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France.


II.3 : DES ORDRES ROYAUX :

Les Ordres Royaux sont placés sous la tutelle du Grand Ecuyer de France, qui coordonne leurs actions en coopération avec l’Etat Major de l’Ost Royal.
Les Grands Maitres des Ordres Royaux ont accès au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’aux Hauts Conseils des Pays d’Oc et des Pays d’Oïl à titre de conseillers.


II.4: DES ACCES SPECIFIQUES:

Le Grand Prévôt de France a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’aux Hauts Conseils des Pays d’Oc et des Pays d’Oïl à titre de conseiller.

Le Premier Secrétaire d'Etat a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’aux Hauts Conseils des provinces vassales à titre de conseiller.

Le Connétable de France a possibilité de donner accès, de façon provisoire, à toute personne pouvant avoir rôle de conseiller militaire, au Haut Commandement du Domaine Royal, ainsi qu'aux divers Hauts Conseils des Provinces Vassales.


II.5: DU COLLEGE DU ROYAUME DE FRANCE:

Est instauré au sein de l'Etat Major de l'Ost Royal le Collège du Royaume de France, rassemblant l'ensemble des feudataires du Royaume et de leurs Capitaines.
Accès sont donnés à tous les feudataires du Royaume de France et à leurs Capitaines sur demande écrite auprès du Connétable de France.

Ce Collège a pour mission conseils communication et coopération avec l'Etat Major de l'Ost Royal.

II.6: DE LA MAISON D'ARMES DU DOMAINE ROYAL:
La Maison d'Armes du Domaine Royal a pour but premier de conférer une formation solide d'apprentissage au commandement pour les officiers des différentes armées du Domaine Royal, dont les Capitaines Royaux.
En outre, harmoniser les pratiques, et proposer une formation commune aux officiers permet de développer et renforcer la cohésion et le travail en commun des armées du Domaine Royal.
Les Capitaines Royaux ne seront confirmés dans leur office qu'une fois la formation achevée et reconnue comme telle par le Maréchal de France pour le Domaine Royal et le Connétable de France.
Maison d'armes du DR

II.7: DE L'OFFICE DES CAMPAGNES MILITAIRES:

II.7.1: De ses missions et objectifs:

L'office des Campagnes militaires a pour mission de réunir en un même lieu l'ensemble des intervenants dans un conflit mettant en jeu l'Ost Royal.


II.7.2: Des intervenants:

    Haut Commandement de l'Ost Royal
    Hauts Conseils Militaires du Domaine Royal, des Pays d'Oc et des Pays d'Oïl
    Chefs d'armées engagés au sein de l'Ost Royal.
    Un représentant de chaque Province Hors Domaine Royal engageant des forces armées au sein de l'Ost Royal, à la condition qu'aucun de ces représentant n'ait déjà accès en tant que chef d'armée.



CHAPITRE III: DES MISSIONS DE L’OST ROYAL :

L’Ost Royal, en tant que bras armé de la Couronne se doit d’intervenir en tout lieu et place que Celle-ci estimera nécessaire.


III.1 : DES MISSIONS INTERIEURES AU ROYAUME DE FRANCE :

L’Ost Royal est le garant de l’intégrité territoriale du Royaume de France.

Il a par conséquent pour mission d’intervenir au sein des Frontières du Royaume de France dès lors que celui-ci est menacé par des puissances étrangères ou des groupes armés rebelles à la Couronne de France.

Il peut être mis à contribution afin d’intervenir dans toute Province du Royaume de France en proie à troubles internes, menaces extérieures, ou toute action visant à s’attaquer aux intérêts du Royaume de France.


III.2 : DES MISSIONS EXTERIEURES AU ROYAUME DE FRANCE:

Sur décision de Sa Majesté, l’Ost Royal peut intervenir hors des frontières du Royaume de France, ceci afin de détruire toute menace pouvant nuire à l’intégrité du Royaume de France ou dans un but d’expansion territoriale.


CHAPITRE IV: DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’OST ROYAL:


Alinéa 1 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir d’obéissance envers la Couronne de France et aucune de leur action ne pourra être faite à l’encontre des intérêts de celle-ci.
Alinéa 2 : Les membres de l’Ost Royal se doivent de respecter les Ordres et Consignes de leurs supérieurs hiérarchiques.
Alinéa 3 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir de secret. Tous les débats et discussions au sein de l’Ost Royal sont soumis au secret absolu.
Alinéa 4 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir de réserve.
Ils ne doivent en aucun cas, sous couvert de leurs fonctions au sein de l’Ost Royal et en public exprimer quelque désaccord envers la Couronne Royale ou sa Politique.
Ils ne doivent en aucun cas, sous couvert de leurs fonctions au sein de l’Ost Royal et en public exprimer quelque désaccord envers l’Etat Major de l’Ost Royal.
Alinéa 5 : Les Membres de l’Ost Royal sont en toute occasion les représentants de celui-ci et de l’ensemble de l’Ost Royal. Aucunes de leurs actions ou de leurs paroles ne doivent donc porter ombrage et préjudice à l’Ost Royal.

Tout manquement à l’un de ces alinéas pourra voir l’exposé passible du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.



CHAPITRE V: DU TRIBUNAL MILITAIRE DE L’OST ROYAL:

V.1 : De sa mission:

Le Tribunal Militaire de l’Ost Royal a pour tâche de juger tout membre de l’Ost Royal ayant dérogé aux devoirs et engagements auxquels il est assujetti, et définis dans les chapitre II.4 et IV.


V.2: De sa composition:

V.2.1 : De ses membres:

Le Connétable de France, en qualité de Président du Tribunal Militaire de l’Ost Royal
Le Grand Maitre de France
Les Septs Maréchaux de France
Un représentant de la Province d’Origine de l’inculpé, désigné par le régnant de ladite Province. Ce représentant peut être soit le régnant en question, soit le Capitaine de la Province, soit le Juge d’icelle.
Le Grand Ecuyer de France si l’accusé fait partie de l’un des Ordres Royaux, ainsi que le Grand Maitre de l'Ordre Royal auquel appartient l'accusé.


V. 2.2: De la présence des membres:

Tout membre du Tribunal Militaire de l’Ost Royal est tenu de siéger à celui-ci durant toute la durée du procès en cours.
Toutefois, possibilité est donnée à l’un ou l’autre de ses membres de ne pas participer au procès. Les raisons de l’absence dudit membre doivent être dûment justifiées par missive privée auprès du Président du Tribunal, et acceptées par celui-ci.
Dans l’éventualité ou l’un des membres du Tribunal Militaire de l’Ost Royal serait accusé par celui-ci, il est logiquement exclu de celui-ci pour toute la durée de l’instruction et ne peut donc pas participer aux délibérations et décisions concernant le verdict.
Aucun membre du Tribunal Militaire ne peut se faire remplacer, et ce pour quelque raison que ce soit.


V.3 : De sa localisation :

Le Tribunal Militaire de l’Ost Royal est situé au sein des locaux de la Connétablie, dans une aile lui étant spécifiquement dédiée.
Il est composé d’une salle d’audience exclusivement à huis clos et d’une salle de délibération réservée exclusivement aux membres du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.


V.4 : De son fonctionnement :


V.4.1 : De la mise en accusation :

Le Connétable de France, en sa qualité de Président du Tribunal rédige l’acte d’accusation.
Il convoque le Tribunal Militaire de l’Ost Royal.


V.4.1.1 : De l’accusé membre d’une organisation militaire d’une province du Royaume de France :

Le Connétable de France prend contact avec le feudataire de la Province dans l’éventualité ou d’où provient le soldat mis en accusation afin que celui-ci nomme un représentant de sa Province au sein du Tribunal Militaire, comme précisé dans l’article V.2.1.

Décision est prise par le Connétable de France et le représentant de ladite province nommé au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal de reporter l’instruction et le jugement de l’accusé au sein du Tribunal Militaire de sa Province, ou de poursuivre ceux-ci au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.


V.4.1.2 : De l’accusé membre d’un Ordre Royal :

Le connétable de France convoque le Grand Ecuyer de France ainsi que le Grand Maitre de l'Ordre Royal dont l'accusé fait partie afin que ceux-ci siègent au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.

Le procès se déroule obligatoirement en ce cas au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.


V.4.1.3 : De l'accusé membre d’un Ordre Royal et d’une organisation militaire :

Dans cette éventualité, primauté sera donnée à l’allégeance au Roy de l’accusé en sa qualité de Membre d’un Ordre Royal.


V.4.2: De la convocation de l’accusé et des témoins :

Le Connétable de France, en sa qualité de Président du Tribunal Militaire de l’Ost Royal adresse pli privé à l’accusé afin de le convoquer en la salle d’audience de celui-ci.

L’accusé bénéficie de cinq jours pleins pour se présenter au Tribunal Militaire de l’Ost Royal.

Aucun retard ni délai ne sera accordé, sauf en cas de retraite spirituelle de l’accusé, auquel cas le délai de présentation recommence à courir dès la sortie de retraite dudit accusé.

En cas d’absence non justifiée de l’accusé passé ce délai de cinq jours, le Président du Tribunal décide alors le début du jugement sans présence de la défense.

Les témoins sont également convoqués sur le même modus operandi.


V.4.3: Du déroulement du procès :

Une fois le procès débuté, l’accusé est informé par le Connétable de France du ou des actes d’accusation qui lui sont reprochés.
Il peut exposer sa défense et, s’il le souhaite, convoquer des témoins supplémentaires, après accord du Président du Tribunal, ou apporter des éléments de preuve, dans la limite de recevabilité de celles-ci, validées par le Président du Tribunal.
Les membres du Tribunal Militaire de l’Ost Royal peuvent écouter les présentations et plaidoiries de l’accusé aussi longtemps qu’ils le souhaiteront.
Le Président du Tribunal, après accord auprès des autres membres du Tribunal décide de la fin de l’instruction et annonce le retrait desdits membres en la salle de délibération.


V.4.4: De la délibération :

Les membres du Tribunal Militaire de l’Ost Royal se réunissent en la salle de délibération afin de statuer sur les actes d’accusation et les éléments apportés au cours du procès.
La durée de la délibération est illimitée.
En cas de désaccord majeur ou de doute persistant, il peut être demandé par l’un ou l’autre des membres du Tribunal Militaire un complément d’enquête ou un nouvel interrogatoire de l’accusé ou de l’un ou l’autre des témoins. Cette demande est ou non acceptée par le Président du Tribunal.
Le vote se fait à main levée à la majorité absolue des membres votants.


V.4.5: Du verdict :

Après délibération, les Membres du Tribunal Militaire de l’Ost Royal regagnent la salle de jugement.
Le Président du Tribunal énonce alors le verdict du Tribunal Militaire de l’Ost Royal qui prend effet immédiatement.

Si l'accusé membre d'un Ordre Royal est reconnu coupable, la sanction est laissée à l'appréciation de l'Ordre Royal dont fait partie celui-ci.
Si l'accusé est Grand Maitre de son Ordre Royal, et est reconnu coupable, la sanction appliquée à son encontre est alors décidée conjointement par le Connétable de France et le Grand Ecuyer de France.

Tout condamné par le Tribunal Militaire de l'Ost Royal a possibilité de faire appel du jugement auprès de la Haute Cour de Justice, en vertu de l'article 221-21-2 des statuts régissant la Haute Cour de Justice.


V.4.6 : Des peines et sanctions :

Relaxe
Blâme privé ou public (affichage en la gargotte d’origine du condamné).
Peine d’intérêt général
Prison
Dégradation
Interdiction de toute participation à actions militaires dans le cadre de l'Ost Royal.
Révocation de l'Ost Royal.



CHAPITRE VI: DE L’INTENDANCE DE L’OST ROYAL:

VI.1 : DE SES MEMBRES :

Le Surintendant de l'Ost Royal :
Supervise et aide à la gestion de l'intendance des armées engagées au sein des Ost Royaux. Veillant à ce que les logisticiens des différentes armées gèrent leur équipement militaire, ainsi que leur approvisionnement en denrées, écus et matériels divers.
Denrées, matériels et écus provenant des duchés/comtés dont dépendent les armées ou du duché/comté qui compte le plus d'hommes dans l'armée en cas d'armée mixte.
Vérifie les comptes des frais engagés durant les campagnes militaires avec le concours du surintendant aux finances.

Si il y a lieu d'un remboursement (suite à une déclaration officielle) :
Responsable du calcul des frais engagés auprès des Provinces du Royaume de France selon les modalités de remboursement énoncées dans la déclaration officielle.
Si les modalités ne sont pas exposées, il sera de son rôle de les établir le plus rapidement possible, en accord avec le Surintendant aux Finances et le Connétable de France.

Il est nommé par le Connétable de France après aval du Grand Maitre et du Surintendant aux Finances et peut être révoqué à tout moment par l'une de ces trois personnes.

Les intendants éventuel :
Par besoin d'organisation, plusieurs Intendants de l'Ost pourront être nommés.
Ils sont placés sous les ordres du Surintendant de l’Ost Royal.
Ils sont nommés par le Surintendant de l’Ost Royal, après accord auprès du Connétable de France.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Surintendant de l’Ost Royal ou le Connétable de France.
Ils auront pour mission de se charger plus spécifiquement du ravitaillement des armées de l’Ost Royal lors d'une levée de ban Royale ou d'une action du Domaine Royal lancée par Sa Majesté.
Ils doivent, en collaboration avec les Connétables, Commissaires au Commerce et Feudataires des Provinces du Domaine Royal, fournir au mieux les approvisionnements nécessaires aux troupes mobilisées.

VI.2 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DE SES MEMBRES :

Faisant partie intégrante de l’Ost Royal, l’intendance de l’Ost Royal est soumise aux mêmes devoirs et engagement que le reste dudit Ost, comme stipulé au chapitre IV.

Elle est par ce fait exposée aux mêmes sanctions que le reste de l’Ost Royal.



Charte validée le Vème jour de Mars de l'an de Grasce MCDLIX
Faict en Paris
Bess Saincte Merveille
Connestable de France



Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons Morphée La Barreau poste de Secrétaire d'Etat auprès du Languedoc. Elle est attendue au sein de l'office afin de prêter serment. Nous lui souhaitons une grande reussite au sein du Secrétariat d'Etat.

Faict à Uzès,
Le 06 avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,



_________________
Della
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,

Admettons ce jour Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy, Baron de Calvinet & de Villemontée, Seigneur de Terves & de Gondole, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.

Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.

Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

B.d.C.


Silec a écrit:
Citation:


De nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne,

A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,

Salut et paix.

En ce jour septième de Mars 1459, nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,de par l'élévation au rang de Pairs émérites de Leurs Grâces Alivianne et Thierry, le plus grand duché de France a besoin d'avoir un Pair en plus de Sa Seigneurie Tixlu. C'est pourquoi, j'ai l'honneur de soumettre la candidature de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
je vous transmets les pièces constituant le dossier de la candidature.

Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne.

Fait ce jour septième de Mars 1459 en le castel du Bourbonnais Auvergne.




Curriculum Vitae a écrit:
Martymcfly est né à Moulins, en Bourbonnais-Auvergne, en juin 1433 et c’est en janvier 1455 qu’il décide de quitter la grange dans laquelle il vit seul au bord de l’Allier pour rejoindre le village. Il fait la rencontre des piliers de Moulins qui vont l’initier à la vie sociale et politique de son village, puis de son duché.

Dès le mois d’avril, Martymcfly s’investit pour le Bourbonnais-Auvergne qui célèbre alors le 2eme anniversaire de son rattachement à la Couronne de France. Martymcfly est choisi pour être le capitaine de l’équipe de Moulins pour les festivités qui allient activités sportives et connaissances. C’est dans le milieu associatif, à commencer par la culture, qu’il fait ses ainsi premières armes en devenant Membre du Comité des Fêtes du village et participant ainsi à l’organisation de nombreux événements culturels, bals, jeux d’adresses et d’énigmes. Soucieux d'aider son prochain, il adhère à l’association caritative de Moulins, qui a pour but d’aider les nouveaux arrivants en leur prodiguant les conseils nécessaires pour bien s’implanter. Il devient également Président de l’association du Livre de Moulins, association chargée de collecter les témoignages des anciens pour écrire l’histoire du village.

En mai 1455, Martymcfly devient aspirant maréchal et douanier de Moulins. Une promotion qui lui fait découvrir le château de Clermont, le plongeant dans l’univers des relations inter-villages. Il apprend le métier de la Prévôté avec rigueur et patience, assurant les tours de gardes, dressant les listes de douanes, travaillant sur les dossiers à remettre à la Procure.

En septembre 1455, la guerre éclate contre le Berry et Moulins est mobilisé, tout comme Martymcfly qui se retrouve un des seuls agents de la maréchaussée présent dans le village. Ainsi, il assure quotidiennement, pendant plusieurs semaines, les gardes sur les remparts, et rédige consciencieusement ses rapports douaniers. Il accueille également les soldats de la Compagnie d’Ordonnance venus en soutien. C’est ainsi qu’il accède au grade de maréchal et continue de s’investir pour la sécurité des villageois.

Parallèlement, il devient bourgmestre de Moulins, d’abord en août 1455, où il put mettre en pratique ses connaissances culturelles pour maintenir le village actif malgré la période estivale. De nombreux liens économiques sont également noués avec des villages jusque là jamais contactés, notamment en Poitou, en Périgord-Angoumois et en Bourgogne. Martymcfly laisse la mairie un mois pour se concentrer sur son poste de maréchal, mais y revient le mois suivant, en octobre 1455, en constatant la mauvaise gestion de son successeur. Un mois, et grâce à ses connaissances nouées déjà au-delà des frontières du Bourbonnais-Auvergne, il réussit à faire redonner de l’impulsion économique, et à faire prospérer les stocks, le marché local se porta beaucoup mieux. C’est aussi durant ses mandats municipaux que les partenariats culturels et économiques entre Moulins et Thiers en Bourbonnais-Auvergne, villes jumelées, se renforcent.

A côté des affaires économiques et culturelles du village, la diplomatie et les dossiers d’ordre provincial l’intéressent. Il se lance dans la rédaction de chroniques locales sur la guerre opposant le Bourbonnais-Auvergne au Berry, pour tenter de comprendre les divisions entre les deux duchés. C’est aussi cela qui le pousse à entrer à la Chancellerie et à intégrer le corps diplomatique. Le Chambellan Tangarius le nomme attaché diplomatique pour la Savoie en novembre 1455.

Il n’en oublie pas pour autant ses racines Moulinoises et poursuit ses activités à la Prévôté, ses dossiers culturels à la mairie, et devient même au début de l’année 1456 le capitaine de l’équipe de soule du village.

Martymcfly commence cette année 1456 par une entrée au conseil ducal. Logiquement, il obtient la tête de la Maréchaussée et occupe la fonction de Prévôt en janvier-février. Il du prendre rapidement certaines affaires en main en nommant par exemple des adjoints, après les démissions des deux adjoints fraichement élus au conseil ducal (non cumul des charges). Durant son mandat, un célèbre brigand dénommé Bap fit circuler un appel à l’insurrection dans le duché. Rapidement, le Prévôt prend l’initiative de faire circuler un "contre appel", rappelant que les personnes qui se révoltaient étaient susceptibles de poursuites pour Trahison. Un bilan total d’une quinzaine de révoltes dans les villages du Bourbonnais-Auvergne, dont les auteurs furent rapidement jugés, dont Bap.

Aux élections ducales suivantes, Martymcfly devient duc du Bourbonnais-Auvergne en mars-avril 1456. Lors de son règne, l'Artois agressa la Champagne via Compiègne. Il fut un des rares feudataires à suivre l'appel du Roy à aider la Champagne et envoya des troupes nombreuses et aguerries, l’armée BA-Raka menée par Wonderanny, permettant la résistance de la Champagne avec force grâce à la puissance de la COBA mise au service de son suzerain. A la même époque, le Duc Martymcfly du affronter le pillage des caisses du duché par le bailli Angel et deux complices, organisant l'assistance des provinces voisines, ainsi que la traque des pillards. Malgré ces événements financièrement difficiles, Martymcfly poursuivit son engagement en maintenant son armée en Champagne, et plus encore lève le ban pour rallier noblesse et soldats supplémentaires pour fournir une armée digne de ce nom au Roy lors du conflit breton. Les armées de l'Alliance du Centre au sein desquelles évoluait notamment la COBA, remportèrent des victoires décisives.

Au mandat suivant, mai-juin 1456, il reste au conseil ducal en obtenant le poste de Porte Parole avant de redevenir duc régnant aux élections suivantes. Considérant que l’été est une période difficile, il choisit en effet de mener une liste d’union composée de personnes, disponibles pour l’été, issues de différents bords politiques, tout comme des personnes étrangères à la politique. Finalement deux listes sont en concurrence. Il se retrouve donc à devoir maintenir la cohésion d'un duché empêtré dans l'absentéisme des conseillers (par jeu de démissions il a dû nommer connétable un conseiller hors liste suite à l'épuisement des 12 conseillers de la liste adverse). S'ajoutent à cela les difficultés considérables qu'occasionnent les baisses de fréquentation minières estivales lorsque le duché vit essentiellement des bénéfices de ses onze mines, des stocks bas qui handicapent la gestion au long cours surtout dans un contexte de valse des conseillers. En outre, la plupart des forces vives du duché est au front Breton. C'est donc un mandat très difficile que Martymcfly permet au duché de surmonter, sous une pression sans pareil, une période très défavorable.

A la fin de son second règne, il décide de prendre un peu de recul et démissionne de toutes ses fonctions (maréchal, douanier et attaché diplomatique).

Une retraite de courte durée puisque Martymcfly devient Poursuivant d'armes de la Marche Héraldique d'Auvergne en septembre 1456. Le mois suivant (octobre 1456), il tente de remettre un peu d’ordre dans les lois locales en assumant le poste d'Assesseur à la Chambre Législative et participe à la constitution et à la vérification des lois. En novembre, il est nommé Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre, et reprend la place de Maire de Moulins en décembre 1456.

Il est à nouveau nommé Prévôt suite à la mort d’Apolonie en avril 1457. Il se retrouve confronté à une tentative d'invasion des Libertads avec révoltes à Montbrisson. Il permit d'assurer la défense du village, gérant l'alerte avec pragmatisme et permettant la reconnaissance et la sanction de plusieurs conjurés. Il ne se laissa pas distraire et permis l'échec des révoltes suivantes, à Polignac et Montluçon, permettant au duché de recouvrer sa tranquillité sans dommages. Il est ensuite à nouveau nommé Porte Parole du BA en mai-juin 1457 avant de quitter la politique pour se concentrer davantage sur la charge royale de héraut, Martymcfly devient héraut du Bourbonnais-Auvergne en juillet 1457, avant d’accéder sept mois plus tard au poste de Maréchal d’Armes de France, en février 1458.


Résumé des charges effectuées a écrit:
Charges municipales

- Membre du Comité des Fêtes et diverses associations de Moulins (avril 1455-septembre 1456)
- Capitaine de l'équipe de soule de Moulins (janvier 1456-été 1456)
- Aspirant maréchal (mai 1455-septembre 1455) puis Maréchal de Moulins (septembre 1455-septembre 1456) et Douanier de Moulins (mai 1455-septembre 1456)
- Maire de Moulins (3 mandats : aout 1455, octobre 1455, décembre 1456)

Charles ducales

- Attaché Diplomatique du Bourbonnais-Auvergne pour la Savoie (novembre 1455-septembre 1456)
- Assesseur à la Chambre Législative du BA (octobre 1456 - février 1457)
- Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre (novembre 1456 - février 1457)

Charles ducales électives

- Prévôt du Bourbonnais-Auvergne (1 mandat et demi : janvier-février 1456 et avril 1457)
- Duc du Bourbonnais-Auvergne (2 mandats : mars-avril 1456 et juillet-août 1456)
- Porte-Parole du BA (2 mandats : mai-juin 1456 et mai-juin 1457)

Charges royales

- Poursuivant d'armes du BA (septembre 1456-juillet 1457)
- Héraut du Bourbonnais-Auvergne (juillet 1457 à aujourd’hui)
- Maréchal d’Armes de France (février 1458 à aujourd’hui)

Titres de noblesse
- Duc de Billy, fief de retraite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 26/08/1456
- Baron de Villemontée, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 07/09/1457
- Seigneur de Terves, fief vassal de la Vicomté de Bressuire, au Poitou, octroyé le 08/07/1456
- Baron consort de Calvinet, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 08/10/1458
- Seigneur consort de Gondole, fief vassal de la Baronnie de Cournon d’Auvergne en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 03/08/1456

Décorations
- Officier du Mérite Civil du Bourbonnais-Auvergne
- Ecuyer de l’Ordre du Mérite du Périgord-Angoumois
- Chanoine de l'Ordre du Saint Chrême


Certificat de baptête a écrit:


Missives de soutien a écrit:
Penelope. a écrit:
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure-Frayner
A l’attention de la noble Assemblée des Pairs de France


Salut et respect

Nous, Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, apportons notre entier soutien à la candidature à la Pairie de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d’Armes Royal de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole.

Fait à Lyon le sixième jour de mars de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf



Tsampa a écrit:
De nous, Tsampa d'Eusebius, duchesse d'Alençon,

A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,



Salut et paix.

Par la présente, apportons notre soutien à sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne ,Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.

Le temps passé à ses cotés dans le très noble collège héraldique nous a montré un homme de rigueur, juste et droit, dévoué à sa tâche, diplomate, valeurs qui font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la cour des Pairs de France.

Rédigé et scellé à Alençon
le 27 février 1459







Cerise de Bonnemaison a écrit:

De Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, Comtesse du Périgord-Angoumois, Vicomtesse de Lanquais,
A la Reyne de France, Béatrice de Castelmaure-Frayner.
Aux Pairs de France.



Mes Respects,

Par la présente, nous avons appris la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole, pour la noble Assemblée des Pairs de France, pour le Bourbonnais-Auvergne.

Sachez que vous n'aurez pu rêver meilleur postulant qu'en sa personne.

Nous savons que cette fonction lui conviendrait parfaitement.

Tant par sa gentillesse, sa patience, son écoute, son grand savoir, ses bons conseils qu'il a pu m'apporter tout au long de mon premier mandat de Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.

Que cela eut rapport, soit avec l'Hérauderie, soit avec mon Règne, soit sur la Noblesse, il a toujours répondu présent, et il l'est encore, à ce jour, pour chacune de mes interrogations.

C'est pour cela, que nous apportons tout nostre soutien dans sa candidature.



Qu'Aristote guide vostre choix en ce grand Homme, Auvergne.



Fait à Périgueux,
Le septième jour du moy de Mars mil quatre cent cinquante neuf.


Sa Grandeur,

Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
Vicomtesse de Lanquais.





Antoineleroy a écrit:


    A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, Duchesse du Nivernais et de Bolchen, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux et de Baudricourt, Baronne de Chablis et de Laignes,
    A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France,



      Votre Majesté, Vos Seigneuries,

      Je prends la plume ce jour afin de soutenir la candidature de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France pour représenter les fiers habitants du Bourbonnais-Auvergne mais également l'ensemble des sujets de Votre Majesté...

      Voila plusieurs années que cet homme au grand cœur s'est mit au service de ses concitoyens à travers une implication de tous les jours et sans bornes. Juste en bon, il a offert de son temps et de ses compétences à l'Hérauderie Royale et son implication reconnue par ses pairs l'a mené à prendre en charge de nombreuses Provinces dont les Chambres de Noblesse louent l'excellent travail. Je puis d'ailleurs en attester!

      C'est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation ne sont jamais prises en défaut. Homme volontaire souhaitant servir la Couronne ainsi qu'assurer la souveraineté et les intérêts du Royaume de France, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent.
      Son sens du devoir, ses qualités et ses valeurs font que nous n'avons nul doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la très noble assemblée des Pairs.

      Je gage qu'il saurait apporter beaucoup à la Couronne et au Royaume de France de par ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de l'assemblée.

      En vous remerciant grandement d'avoir prêté attention à cette présente lettre et accordé de votre temps précieux sur cette candidature.



    Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
    Respectueusement,


    Rédigé au Domaine de la Famille d'Arbalture,
    Le XXIII du Mois de Février de l'An de Grâce MCDLIX

    En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
    Grand Archiviste de France, Chancelier d'Armagnac et de Comminges
    Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre





Lexhor a écrit:
De nous, Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé,
A la noble assemblée des pairs du Royaume de France,

Salut en notre seigneur.

Nous soutenons, par la présente, la candidature à la pairie de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr à la Pairie.
Oeuvrant depuis bien longtemps en Bourbonnais-Auvergne dont il fut plusieurs fois Duc et dont il est, actuellement, Héraut d'Armes, il est également très impliqué dans les institutions du Royaume en tant que Maréchal d'Armes de France.
Aussi, sa connaissances des institutions locales et provinciales n'est plus à démontrer, tout comme son sens aigu du devoir et sa nature calme et réfléchie.

Il ne fait aucun doute que cet homme possède toutes les qualités nécessaires pour conseiller le souverain du Royaume de France et participer activement à la gestion dudit Royaume de France.
C'est pourquoi, nous ne pouvons que conseiller, humblement, à vos seigneuries d'admettre, pour le bien de la France et de son peuple, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy , Baron de Calvinet et de Villemontée , Seigneur de Terves et de Gondole, Maréchal d'Armes de France, en votre sein.

Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ce fut faict et scellé en double queue sur cirre jaune, à Patay, le vingt-cinquième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Lexhor d'Amahir,
Duc d'Alluyes,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Pléaux,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé.



Siva a écrit:
A la respectueuse et tres noble assemblée des Pairs de France,
salut,

Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Chiny,Vicomtesse de Provins,Baronne de Villemaur,Montmirail et Nogent sur Seine,Ecuyer de l'Ordre de l'Hospital de Saint Jehan de Jerusalem,Dame de l'Ordre de Mathusalem et Chanoine de l'Ordre du Saint Chreme avons ete informée du desir du Duc de Billy de pretendre a la charge de Pairs de France.En cela,nous ne pouvons que l'encourager et le soutenir.
Cet homme,qui a nostre plus grand respect,a toujours su rester fidele a ses valeurs,empreinte de loyauté envers la Couronne de France.
A maintes reprises,il travailla pour la paix,et l'amitié entre les terres du Bourbonnais Auvergne,et ses alliés et voisins.
Nous eusmes bien du plaisir a partager divers projets diplomatiques,travaillant conjointement a l'approfondissement d'une amitié solide et durable entre nos Duchés respectifs.

Il est a mon sens peu d'hommes de principes et d'honneteté tel que le Messire de Montfort-Balmyr,en qui nous confierions nostre vie,si un jour,cela s'averait necessaire.
La noble assemblée des Pairs de France,serait enrichi de l'experience,et du devouement de ce Messire.Aussi prierons nous en ce sens.

Puisse le Tres Haut avoir la Couronne de France en sa saincte garde.

Faict en terres alençonnaises,le vingt cinquiesme jour du mois de Fevrier de l'An de grasce 1459





Charles.marie a écrit:



    A Sa Majesté Béatrice Ière, Reine de France
    A vous Assemblée des Pairs de France
    A vous Martymcfly de Montfort-Balmyr


    Salut, Respect et Paix,

    Par la présente lettre signée et scellée de notre main, nous souhaitons apporter notre franc soutien à la candidature de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d'Armes de France, Héraut Plénipotentiaire d'Artois, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la Haute Dignité de Pair de France.

    Nous avons eu la chance de côtoyer le duc Martymcfly à la Hérauderie d'Artois, nous aidant à entrer en possession de notre héritage artésien, toujours disponible et courtois, le duc Martymcfly nous a guidé sur le chemin prestigieux de la Noblesse. Il s'est également rendu disponible et patient quand à nos attentes et demandes pour le recensement de nos terres comtales.

    En espérant que mon humble témoignage puisse être le reflet d'une partie des Hauts Faits du duc Martymcfly, qui nous le savons sont nombreux.

    Rédigée de notre main au Château de Thérouanne,
    En ce 22ème jour du mois de février de l'an de grasce 1459,

    Signé et scellé par :
    S.G. Charles.Marie de Talleyrand
    Comte de Thérouanne, Vicomte de Gex & de Carignan








Deubs0 a écrit:
A l'Assemblée des Pairs de France,

Nous, Louis Philippe Von Wittelsbach, Vicomte de Came et Frejus, soutenons la candidature, de Martymcfly, Duc de Billy, Maréchal d'armes de France, à la dignité de Pair.

Fait à Came, le vingtsixieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce quatorze cent cinquante-neuf.




_geoffroy_ a écrit:
Au Maréchal d'armes de France, Sire Martymcfly.

Qu'il soit su que nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, et Lieutenant de l'Etat Major royal en Lyonnais Dauphiné, soutenons sa candidature à la Pairie.

Faict à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février 1459.
Geoffroy de la Chambre.


Erwyndyll a écrit:


A la Reyne de France ainsi qu'à la noble Cour des Pairs du Royaume de France,
Salut,

Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes,
Soutenons sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.

Notre soutien est motivé par la connaissance des nombreuses compétences de sa grâce de Montfort-Balmyr ainsi que de son sérieux dans l'exécution des divers taches qui lui sont attribuées.



Fait à Arras,
Le 3 mars 1458,

Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes



Aaron a écrit:



    Messeigneurs, mes dames,



    Ayant apprit la candidature de Sa Grâce le duc de Billy, nous avons jugé utile d’apporter notre soutient
    à cet ancien duc du Bourbonnais Auvergne dont la vertu et la foi discrètes mais exceptionnelles ont
    été trop longtemps tues par l’agitation de gens sans envergure qui trop souvent occultent les hommes
    de mérite et de vertus sincères.

    Les multiples charges que Sa Grâce occupa en son duché natal sont autant de garanties de sagesse et
    de savoir-faire. Porté jusqu’à la charge suprême, le peuple par son choix, applaudit son aisance et son
    expérience dans la conduite de l’administration étatique. D’avantage préoccupé par le bien-être des
    populations et de la province auvergnate, il rangea par devers lui les obstacles qui eussent pu
    l’opposer à ses rivaux politiques pour s’allier avec eu dans le seul but de préserver le Bourbonnais
    d’une ruine administrative. Dans cette action réside toute la sagesse de l’homme de conscience et de
    responsabilités dont le Royaume a tant besoin. C’est là les qualités de l’homme noble…

    Enfin, au-delà des vertus de l’homme d’État que nous discernons chez le duc de Billy, c’est les vertus
    cardinales de la foi aristotélicienne qui transparaissent dans les actions multiples et diverse de Sa
    Grâce sur lesquelles nous voulons mettre le doigt. Car sans foi, sans vertu, l’homme ne saurait mener
    l’État dans le respect des préceptes divins. Or, comme le démontre le baron de Villemontée, ces vertus
    s’incarnent en lui et le porte à accomplir sa tâche, ses tâches, avec panache, savoir et sérieux. Si bien
    que, voyant un tel homme faire grandir la France dans le respect de la foi, nous avons jugé opportun
    de le faire chanoine de l’ordre du Saint-Chrême…

    De ce fait, je ne saurais trop que soutenir cette candidature, car si nous avons estimé que le recevoir à
    la collégiale Saint-Remi était un devoir, c’est une obligation que d’apporter aujourd’hui mon soutient
    afin de le voir siéger parmi vous, au sommet des collèges de France, dans la conduite de l’État et du
    Royaume, comme il a su si bien le faire dans sa vie et dans son duché du Bourbonnais-Auvergne…


    Puisse Dieu vous inspirer sagesse et raison.


    Bénédiction apostolique.



    Vicomte Aaron de Nagan,
    Cardinal et Doyen du Sacré Collège,
    Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle.



    Fait à Reims, le VI du mois de mars de l'an MCDLIX.




Cyril Kad d'Azayes a écrit:
De nous, Cyril Kad d'Azayes, cardinal de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, évêque in Partibus de Tibériade, Chevalier d'Isenduil, Préfet des Vidames, Grand Maître de l'Ordre de Sainte Kyrène, Grand Officier de l'Ordre de l'étoile d'Aristote, Comte du Forez et Vicomte de Brantôme,

A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A la très noble assemblée des Pairs,


Salut et bénédiction.

Ayant eu l'honneur de connaitre et côtoyer Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr d'une part en tant que Duc régnant du Bourbonnais-Auvergne, d'autre part en tant que poursuivant d'armes, Héraut d'Armes puis Maréchal d'Armes de France ayant longuement assuré de surcroit la tutelle de la marche de Périgord-Angoumois, d'où nous tirons également notre noblesse, nous ne pouvons que témoigner de la grande disponibilité et du sérieux dont Sa Grâce fait preuve dans l'exercice de ses fonctions.

C'est conscient du profond attachement que Sa Grâce manifeste à l'égard de notre Sainte Mère l'Église & de ses moult compétences que nous nous permettons d'appuyer sa candidature à la pairie auprès de Sa Glorieuse Majesté - Que ses pieds sentent à jamais la lavande - et de Leurs Seigneuries Pairs de France - Puissent-ils faire de vieux os à l'image de SS Eugène le Vème.

Sa Grâce Martymcfly à œuvré intelligemment dans l'intérêt de ses concitoyens par la passé. Avec un tel nom, tinté d'outre manche, nous ne doutons que le futur sera à l'image d'un passé respectable que le présent n'a de cesse confirmé.

Le 6 mars 1459, en croisade à Genève,

Cyril Kad cardinal d'Azayes



Gypsie a écrit:
Moi, Gypsie Duchesne, Vicomtesse de Ravel, Baronne douairière de Domérat, Dame de Viverols, apporte mon soutien à Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.

Son travail acharné depuis nombres d'années, pour son duché, pour l'hérauderie, pour la noblesse bourbonnaise auvergnate, n'est plus à prouver.

Fait à Clermont en Ba,
ce 1er jour du mois de mars 1459

Gypsie Duchesne de Marigny Viverols.





Wonderanny a écrit:
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salutation et paix ;

Par la présente, nous Wonderanny d’Azayes, Baronne de Veauce, Dame de Mauzun et de Loubeyrat., Grande Amazone de l’Ordre Royal de la Dame Blanche à l’Ecu Vert , tenons à vous recommander vivement la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne.

Nous souhaitons aujourd'hui prendre notre plume pour vous recommander notre suzerain et ami, que nous tenons en haute estime. Marty est très certainement l'une des personnalités les plus respectées de notre duché de par son travail mais aussi de par sa très grande modestie. Il a laissé et continue de laisser une forte empreinte au sein de la hérauderie du Bourbonnais Auvergne où il y a apporté toute son énergie, son sérieux et son sens du devoir que l'on retrouve chez très peu de gens.

J’ai aujourd’hui une confiance aveugle et absolue en cette personne. Ceux qui me connaissent mesureront la portée de mes propos. Je le côtoie depuis de très nombreuses années et j'ai toujours pu apprécier son caractère gai mais aussi posé, son intégrité et son dévouement envers son Duché. Son sens de la diplomatie, son entrain, sa motivation, son caractère équilibré, sa bonne humeur et sa bravoure face à l'adversité lui ont également permis d’accéder aux plus importantes responsabilités au sein de notre Duché.

Sa foi en de nobles valeurs, au service du Roy et en la foy Aristotélicienne, ne sont également pas à remettre en cause et sont le point d'orgue de sa personnalité.

Je ne doute aucunement des motivations de mon ami pour apporter à la Pairie sa grande expérience, son savoir et ses compétences. Il se montrera digne de son engagement, apprendra de vous avec le sérieux et l’application qui sont siens, sera un remarquable collaborateur plein de vie et de bonne humeur. Il saura vous faire profiter du meilleur de ses aptitudes et de l’expérience qu’il a acquis jusqu’à ce jour.

C’est à cette capacité à aider les autres qu’on reconnait les personnes de qualité, et cette valeur que vous prônez aussi, il en a revendre. C’est un honneur immense que de l’accompagner dans son nouveau projet et j’espère qu’une fois encore je pourrai lui être utile.

Puisse cette missive mettre en exergue ses qualités et dans l’espoir de voir sa candidature répondre à vos attentes


Vous remerciant de m'avoir lu, qu'Aristote vous accorde sa bienveillante protection.


Fait au Mans, le 28ème jour du mois de Février MCDLIVIX.

Penelope. a écrit:









Tsampa a écrit:




















Cerise de Bonnemaison a écrit:





































Antoineleroy a écrit:
































Lexhor a écrit:





















Siva a écrit:

















Charles.marie a écrit:

























Deubs0 a écrit:





_geoffroy_ a écrit:





Erwyndyll a écrit:


















Aaron a écrit:


















































Cyril Kad d'Azayes a écrit:

















Gypsie a écrit:









Wonderanny a écrit:






























































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Della
Sur les troubles causés en Périgord par d'aucuns ressortissants de provinces du Ponant & par une armée ayant battu pavillon artésien, réponse à la déclaration du Ponant



Annexe : lettre initiale


_________________
Della




(affiche cliquable)
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Della

En:

Faict à Montélimar,
Le 07 avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,







_________________
Della


Citation:

A Domenc de Blauzac, dict Debba_1er,

A Bazin de la Clapiotte,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France

Recommande à l'actuel Conseil du Comté du Languedoc de ne point invalider la liste Renaissance (AIR) dans sa globalité. Les personnes suivantes : Mathulus, Aeris, ChanteClairVoyant, Kataban, Dfco, Funky Father et Harrycallaghan ne semblant pas représenter de danger pour le Comté. La Noble Assemblée des Pairs rappelle les problèmes que pourraient poser 5 sièges vacants au Conseil Comtal quant au bon fonctionnement dudit Conseil.

Prend note de la déclaration quant à la démission du sieur Mazarin, et attend qu'elle soit effective.

Estime que le Comte du Languedoc est en droit de demander une procédure de destitution à l'encontre du sieur Axel44, si celui-ci devait parvenir au Conseil, en vertu des articles 2.1.2.9 et 2.1.2.10. , chapitre II, Titre I, Livre II du Coutumier Languedocien :


Citation:
Article 2.1.2.9. – De par sa fonction de représentant du comté, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
Article 2.1.2.10. – Toute entorse au présent chapitre peut entraîner une procédure de destitution statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un conseiller reconnu coupable de crime.


L'article cité est également valable pour les autres personnes sus mentionnées : Bazin, Kalicoba et Stase.

Le Comte est libre de lancer ou non telle procédure, sachant que la Noble Assemblée des Pairs a pu constater que le sieur Kalicoba occupait le poste de Procureur, le cinquième jour du mois d'avril, et qu'il a été nommé depuis commissaire aux mines.

Question demeure sur la possession d'une propriété du sieur Bazin, selon le Livre I du Coutumier Languedocien :


Citation:
Titre IV – De la citoyenneté languedocienne

Article 1.4.1. – Toute personne propriétaire en Languedoc et ne possédant pas le statut de vagabond est déclarée citoyenne du comté du Languedoc.
Article 1.4.2. – La citoyenneté languedocienne implique le devoir de s’exprimer aux élections et le droit de se présenter aux élections. Les cas de privation de ce devoir & de ce droit civiques sont déterminés par la loi.


S'il n'est pas citoyen du Languedoc, il peut être considéré de facto comme non éligible.

A demandé au Grand Prévôt de France de bien vouloir rendre publiques les conclusions des enquêtes menées à la suite de la déclaration sur la Félonie de feu Ryllas, et de la demande de Sa Majesté Levan, lesquelles figurent en annexe.


Faict à Paris le sixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Valnor de la Lande Morte, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Erik de la Josseliniére .
Citation:


Citation:




































Citation:
Parjure, mensonge et félonie sont crimes réputés pouvant conduire à la peine de mort et/ou à l’excommunication. Item pourront être punis de la même façon crime de Haute Trahison ou tout acte visant à renverser ce comté ou ses institutions, même sans usage de violence.


Voici le témoignage de l'ambassadeur du Languedoc auprès des provinces ibériques.
Citation:
J’atteste par la présente avoir été témoin de flagrant mensonge de la part de Ryllas au sujet des voyageurs castillans impliqués à tort dans l’affaire de Narbonne.
Ryllas arguait que les castillans étaient des mercenaires à la solde du maire narbonnais Klanacier, or, ces castillans n’étaient autres que des étudiants et des ecclésiastes. J’ai, bien entendu, apporté la preuve de son erreur à Ryllas dans son propre bureau le 5 janvier 1458 à 2h37 du matin. En tant que Chambellan de la péninsule ibérique, j’ai été en contact avec le chambellan et Primat de l’église hispanique. Ce dernier, m’a prié d’apporté une missive au comte, afin que celui relaxe immédiatement les castillans traduits en justice.
D’une part le Félon mentait et persistait à dire que les Castillans étaient des mercenaires, et d’autres part en mettant des ecclésiastes en procès, il rompait le concordat. Malgré la missive de Monseigneur Eduardo_Laguna, le comte félon Ryllas continuait à proférer ses mensonges
Je joins à mon témoignage une copie de la misse de Monseigneur Eduardo_Laguna.

Eduardo_de_laguna a écrit:
Primado de la Iglesia Hispánica
y Canciller del Reino de Valencia




Su Excelencia Reverendísima
Monseñor Eduardo de Laguna



A Su Excelencia el Conde de Languedoc,

Le presento mis respetos y le deseo lo mejor para este año que comienza.
Es más que conocida la buena relación, ya histórica, entre Languedoc y el Reino de Valencia, siendo aliados naturales desde hace mucho tiempo.
Hemos colaborado juntos en busca del beneficio mutuo, luchando para combatir las injusticias que han asolado a nuestros territorios.
Hace unos meses, el Ejército Valenciano protegió con esmero las fronteras de su Condado, como símbolo claro de nuestra alianza.
Hoy llegan a mí noticias desoladoras. Un grupo de estudiantes valencianos, entre los que se encuentran miembros de la Santa Madre Iglesia, ha sido detenido por las autoridades francesas.
Sin duda se debe a un error producido por el desconocimiento de varios factores, como el idioma.
Intercedo por ellos, en nombre de la Iglesia y del Rey de Valencia en mi doble condición de Primado y de Canciller Real.
Confiando en que ha sido un mal entendido, y en que la histórica amistad entre ambas tierras sea más que suficiente para avalar estas letras, espero que los valencianos sean liberados de todos sus cargos y puedan volver pronto a sus hogares.

Sin más, me despido.


Hecho el cuarto día, del primer mes del Año de Gracia de Nuestro Señor de MCDLVIII



Eduardo de Laguna

Primado de la Iglesia Hispánica
Canciller del Reino de Valencia
Arzobispo de Valencia



Voici une copie d’un courrier envoyé personnellement par Ryllas

Citation:
Expéditeur : Ryllas de la Poulardière
Date d'envoi : 2010-01-07 12:42:41

Salut Dameraphaelle

J'ai besoin de toi !

Je ne sais pas si tu es au courant mais le Maire de Narbonne est devenu fou. Avec l'aide d'espagnols, il a créé une armée et s'est retranchée dans sa ville en la déclarant indépendante du Languedoc.

Je veux récupérer Narbonne!
Pourrais-tu me dire si tu serais d'accord pour participer à la reprise de Narbonne soit en intégrant une armée, il te faudrait alors avoir beaucoup de force et être équipé avec une épée et un bouclier, soit en te rendant à Narbonne pour participer à la future révolte contre le renégat, cas où seul le nombre de personnes compte, sans prendre en compte l'armement ou l'équipement?
J'attends vite de tes nouvelles car chaque jour qui passe, il renforce son armée.

Amicalement,


Boniface Ryllas, Comte du Languedoc


J’attire votre attention sur les dates de ces deux documents. Et sur le fait que d’autres personnes ont reçu le même courrier émanant de Ryllas.

Le second acte de traitrise est le fait d'avoir volontairement privé le Languedoc d'armées pour protéger sa population, prétextant une sécession de l'Ost à son égard, alors qu'il est de Coutume en Languedoc que les clés du ministère de la défense ne sont remis au régnant qu'une fois celui-ci reconnu par le Roy. Je fut moi même par deux fois logé à même enseigne.
Je joins ici le témoignage du seigneur d'Anduze, chef de l'armée Castigament affamée sciemment par Ryllas.


Vanyë a écrit:


Moi, vanyë, baron d’Anduze, sénéchal de l’ost languedocien, atteste sur l’honneur par la présente que Messire Ryllas, coms du Languedoc, a refusé de fournir la subsistance nécessaire à ma survie alors que j’étais engagé au service du comté dans le cadre d’opérations militaires.

En effet, étant sénéchal de l’ost, j’assumais le commandement de l’armée Castigament depuis le conflit qui a opposé le Languedoc et le Rouergue. Cette armée avait été créée sous l’égide de la hiérarchie de l’ost, en accord avec le conseil militaire de régence qui a précédé l’élection de messire Ryllas. Etant arrivé au bout des stocks de vivres et de la trésorerie qui avait été mise à ma disposition par le bailli précédent, j’ai pris contact dès le début décembre avec Messire Stase, bailli nouvellement élu, afin de solliciter un nouveau mandat permettant à mes hommes (au nombre de deux, les effectifs ayant été réduits au minimum) et moi d’assurer notre subsistance. Ledit bailli m’a opposé un refus de principe, prétextant qu’il n’avait pas l’accord du coms pour débloquer les fonds. J’ai contacté le bailli à maintes reprises, celui-ci me faisant toujours la même réponse. J’ai alerté à plusieurs reprises ma hiérarchie et j’ai été informée qu’une autre armée de l’ost était dans la même situation.

Le bailli a fini par me transmettre une demande de la part du coms en exercice. Il désirait savoir le nombre et le nom des membres de mon armée. Pour des raisons de sécurité, je ne pouvais raisonnablement dévoiler ces informations de vive voix. J’ai donc répondu à messire Stase que les effectifs complets de mon armée étaient disponibles et à jour depuis la constitution de l’armée dans une salle réservée à cet effet dans les locaux de l’état major de l’ost, locaux auxquels le coms avait librement accès. J’ai eu l’occasion à plusieurs reprises de donner de vive voix au coms le chemin de cette salle et les informations qu’il pourrait y trouver. Celui-ci n’a pas jugé bon de s’y rendre, prétextant qu’il m’avait fait cette demande par courrier et que je n’y avais pas répondu. Je ne pouvais transmettre un tel courrier car le messager aurait pu être intercepté par quelque malandrin sur les routes, et les conséquences auraient pu en être désastreuses. Raison pour laquelle j’ai indiqué le chemin de la salle des effectifs, sécurisée elle, à messire Ryllas.

Même après avoir eu les informations, le coms a refusé obstinément d’autoriser la délivrance d’un mandat à l’armée Castigament, qui se mourrait littéralement de faim depuis début décembre, sans vivres ni soldes. J’ai dû laisser à l’abandon mon domaine et mes terres, étant loin de chez moi et ne pouvant surveiller mes gens, lesquels se sont sentis moins motivés par mon absence. Ma fortune a décru largement et j’ai même dû investir des sommes personnelles afin de fournir quelques vivres à l’armée.

Par la suite, en raison de la présence de deux armées étrangères, aux destinées et provenances incertaines, l’armée Castigament a été renforcée grâce aux dons de certains membres de l’ost. Ces sommes ont tout de suite été investies pour permettre le recrutement de plusieurs sections militaires afin de faire face à toute menace. Les effectifs de l’armée Castigament ont été augmentés considérablement, mais les caisses et les magasins étaient toujours désespérément vides. J’ai à nouveau sollicité un mandat du coms, lequel m’a opposé un nouveau refus et ordonné, en toute violation du code militaire, de bouger mon armée en pleine campagne afin de surveiller un noeud routier. Cet ordre n’était motivé par aucun but stratégique et non validé par l’état major. Par ailleurs, il consistait à envoyer à une mort certaine par famine de nombreux soldats servant le comté, dans la mesure où la plupart de mes hommes n’avaient plus de quoi se nourrir eux-mêmes. Je n’ai donc pu exécuter cet ordre illégal et mortel par manque de moyens matériels et financiers nécessaires au fonctionnement normal de toute armée.
Le coms m’a par ailleurs menacé personnellement par écrit de refuser mon allégeance et de me déclarer félon si je n’exécutais pas ses ordres illégaux.


Devant le manque insupportable de moyens, j’ai dû me résoudre à laisser l’armée Castigament se disloquer avant de tomber d’inanition. En tant que noble et officier investi d’une mission, je ne pouvais m’y résoudre de gaîté de coeur et ne me suis plié à cette décision qu’en dernière extrémité, après moult appels au secours au coms. Je suis reparti sur mes terres avec 1 écu pour toute fortune et quatre pains pour assurer mon voyage, économisé à force d’efforts et de privations. Je me suis affaibli et ma fortune s’est réduite à néant.

Messire Ryllas, coms du Languedoc officiellement investi, a sciemment affamé un de ses vassaux, dans la mesure où il savait pertinemment que je ne pouvais compter que sur lui pour assurer ma subsistance et celle des soldats que je commandais. Nous assurions la sécurité du Languedoc et il a refusé de nous accorder la moindre pitance. Il savait pertinemment que je ne pouvais, de même que les soldats composant l’armée, exercer toute autre activité. Mon domaine s’est appauvri car je n’étais pas sur mes terres pour en assurer la pérennité. Je n’avais plus aucune fortune personnelle suite à ces événements.

J’ai pleine conscience que cette attestation pourra être produite en justice ou servir à étayer un dossier juridique à l’encontre de messire Ryllas.

Fait à Nîmes, An 1458, le 20 janvier

Vanyë, baron d'Anduze



hrp : j'autorise la publication de cette attestation dans le cadre d'une action judiciaire éventuelle


Le troisième acte de traitrise que j'aimerais mettre en avant est la destitution illégale de Tachin2, conseiller de l'opposition afin de le remplacer par une de ses fidèles, également son épouse.

Pour la destitution d'un Conseiller, le Coutumier Languedocien prévoit


Citation:
Chapitre II – Des droits & devoirs des conseillers

Article 2.1.2.1. – Les conseillers doivent jurer devant le Comte de servir les intérêts généraux du Languedoc durant leur mandat.
Article 2.1.2.2. – L’intérêt général du Languedoc prime sur l’intérêt personnel des conseillers.
Article 2.1.2.3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.
Article 2.1.2.4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au secret.
Article 2.1.2.5. – Seuls le Comte et le Porte-parole sont habilités à communiquer publiquement des comptes-rendus de l’activité du Conseil, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Comte.
Article 2.1.2.6. – Tout conseiller rendant public une communication sans être habilité à le faire sur une dérogation du Comte, outrepasse ainsi ses droits, et peut être démis de ses fonctions pour abus de pouvoir.
Article 2.1.2.7. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix.
Article 2.1.2.8. – Tout conseiller en activité critiquant publiquement le conseil pourra être démis de ses fonctions par le Comte pour non respect du devoir de réserve.
Article 2.1.2.9. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu bimensuel de son activité au Porte-parole dans un lieu du château de Montpellier affecté à cet effet.
Article 2.1.2.10. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire languedocien sans accord du Comte ou du régent le cas échéant.
Article 2.1.2.11. – De par sa fonction de représentant du comté, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
Article 2.1.2.12. – Toute entorse au présent chapitre peut entraîner une procédure de destitution statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un conseiller reconnu coupable de crime.

Aucun vote n'a été tenu pour la destitution et pour cause, aucun des articles du chapitre II n'avait été enfreint par Tachin

Bien sur une destitution de cet ordre pourrait être secondaire. Mais elle a clairement été faite afin d'évincer un élu du peuple languedocien alors que celui ci n'avait pas commis de fautes et ce pour placer au poste de Procureur une conseillère issue du la liste de Ryllas et par ailleurs son épouse, Mestra Andreia. Laquelle eut pour première action ma mise en accusation pour Haute Trahison, moi conseillère comtale pour ma dénonciation de Ryllas pour les faits qui le menèrent à être déclaré félon par le Roy.

Je me tiens à l'entière disposition de la Justice pour de plus amples informations

_________________
Della


Citation:

A Anne-Solenn de Morason-Wolback, dict Madcat, régente de Gascogne,

Aux Conseillers de Gascogne, Jeroen, Isabelle.sorel, Yousseph,

Aux Conseillers Ducaux, Maires et Feudataires Gascons,


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France

Estime qu'il n'est pas du pouvoir de la Régente de changer les orientations politiques du Duché de Gascogne, par un renversement du Pouvoir en place afin d'en subsituer un autre, conforfément à l'Edit Royal du vingt-septième jour du mois de Mai de l'an de Grâce 1457 portant sur le Statut du Régent et aux lois gasconnes, plus précisément, à l'article 6, opus III du Livre II.


Citation:
Art 6. Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.


Signifie que pour pallier l'absence de Conseillers, les lois gasconnes offrent cette possibilité :

Citation:
LIVRE III – Le Conseil Ducal.

Op 1. Le Conseil de Gascogne.

[...]

Art 2. Un conseiller ducal peut être démis du conseil ducal pour absence ou s'il est reconnu comme étant une menace pour la Gascogne. Il faut un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil Ducal pour démettre un conseiller ducal en fonction ou lui retirer les accès au Conseil.


Rappelle que priorité doit être accordée aux personnes élues par le Peuple.

Laisse aux soins de la Justice locale de rendre un verdict quant aux actes du Conseiller Jeroen.

Faict à Paris le sixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Erik de la Josseliniére, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Argael Devirieux, Dotch de Cassel.
Citation:
Citation:










Citation:

A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
A Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Vicomte de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys et d’Arques, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier par vous présenté, concernant la plainte à l’encontre de Kilia Chandos de Penthièvre, alors Pair de France, pour avoir pris le château de Dole en Franche Comté le vingtième jour du mois de février 1458, avoir fait une annonce se déclarant "Comtesse Franc Comtoise", avoir rattaché la Franche Comté au Royaume de France, prétendant agir "pour le bien de tous, et la grandeur du Roy Levan III", avoir annoncé que l'autorité héraldique franc comtoise passait sous le royaume de France et qu'elle déclarait la guerre à la Provence,

Estimons qu'avoir perdu la dignité de Pair de France équivaut à une condamnation.

Estimons qu'un procès en Haute Cour de Justice amènerait à une double condamnation sur la base d'une seule accusation, ce qui est contraire aux principes de droit régissant ce Royaume.

En conséquence, signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.


Faict à Paris le sixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Valnor de la Lande Morte, Nebisa de Malemort, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Dotch de Cassel, Thomas de Clérel, Llyr di Maggio d'Astralgan, Ztneik du Ried, Aconit de Longueval.

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