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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Della


Citation:

A Messire Jake de Valombre,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a débouté sa saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant sa personne datée du vingt-quatrième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1459.
Aussi injuste que puisse paraître cette destitution, en dépit de ses mérites, celle-ci est conforme aux lois héraldiques.
La Noble Assemblée des Pairs de France déplore que de telles pratiques aient lieu et rappelle que le codex Levan préconise la création d’assemblée nobiliaire provinciale ayant pouvoir de votation pour l’octroi et la destitution des fiefs de mérite afin d’éviter qu’un régnant puisse user de décision, fût-elle légale, au détriment de la majorité pensante de la noblesse provinciale et des règles d’équité.

Qu'il soit su et certifié.

Faict à Paris le septième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.








Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Llyr di Maggio d'Astralgan, Thomas de Clérel, Valnor de Landemorte, Nebisa de Malemort, Dotch de Cassel.



_________________
Della


Quelques brèves de Paris.

- Le Poitou a un nouveau Secrétaire d'Etat.



_________________
Della


    Une annonce TRES intéressante pour tous !

    Je vous engage à lire l'annonce qui suit, elle concerne les mines et nous savons tous combien les mines posent un problème récurrent dans TOUT le Royaume.

    Bonne lecture !



Citation:
De nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nos Salutations,

Il nous est devenu clair qu’un Royaume se doit d’être uni face aux problèmes qu’il peut rencontrer. C’est dans cette optique que le Secrétariat d’Etat et la Surintendance des Finances ont décidé de récolter des informations concernant les mines. Le remplissage de celles-ci n’est il pas un problème récurrent dans diverses provinces ? Afin de vous aider, voici des méthodes essayées qui espérons le vous apporteront une aide.

  • Le plus courant :

    ***L’usage des pigeons : Plus on communique sur la nécessité d’investir les mines plus celles-ci se remplissent.

    ***Le jeu de la mine : L’éternel chasse au trésor, un jour de mine équivaut à une case. Sauf le Samedi et le Dimanche où les jours comptent double. Qui trouvera la chopine de la Sainte Boulasse ? Ou bien cela donne des points, X points donnent droit à un objet ou un aliment.

    ***La grille des salaires : On la revoit pour favoriser les mines.

    ***La Justice : Au lieu de mettre des amendes et des jours en prison, direction la mine.

    ***Expliquer à quoi servent les mines, il faut y aller mais pourquoi ?

    ***Election du meilleur mineur de la ville, avec en remerciement une soirée avec euh…


  • Le plus original :

    ***Une journée de la mine obligatoire, pas d’université, pas d’embauches. Les tavernes sont ouvertes cependant.

    ***Et si on se faisait un Réel Plaisir d’aller à la mine. On recherche une personne qui se planque au fin fond du trou.

    ***Des contrats miniers : Et si des gens se spécialisaient dans les mines ?

    ***Les concours inter mines : La ville qui remplit le plus de mines gagne…à voir avec votre province bien entendu.

    ***Armée : Quand nos soldats sont en alerte jusqu’à une certaine heure. Que le vil client ne pointe pas son nez, tous à la mine.

    ***Vous allez souvent à la mine ? Pourquoi pas une petite réduction sur les impôts.

    ***Un jour uniquement pour où ceux qui n’ont pas de caractéristiques vont directement sous terre.

    ***Pour les maires : Si vous arrivez à maintenir votre mine à un bon niveau, un calcul rapide pour vous donner des écus.

Faict à Paris,
Le 12 Avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,


Keur de Thorigni, Surintendant des Finances



Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,



_________________
Della


    Quelques brèves de Paris où le soleil luit !

    - Quelques nouvelles de l'Assemblée des Pairs dont le récapitulatif des travaux de la semaine.
    - Le Collège saint Louis a désormais un nouveau Recteur en la personne de Monseigneur Gérault de Gaudemar, Vicomte de Clermont-en-Trièves, Baron du Glaizil, Seigneur de Mornant. Souhaitons-lui beaucoup de réussite dans cette nouvelle charge.
    - Rappel venant de la Hérauderie, concernant les répartitions des Marches.

    Bonne lecture !

    A bientôt.

    Della en mode Secrétaire d'Etat.






Citation:

A Ephyael,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France

Signifie qu'elle n'a pas le pouvoir de suspendre une procédure judiciaire dans les cours de Justice locales. Telle ingérence ne lui est pas permise. En cas de procès inique, le recours est le dépôt du dossier auprès de la Cour d'Appel, une fois le jugement prononcé.

Répond que concernant la saisine datée du quatorzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1459, celle-ci a été librement consultable par Arnaut de Malemort, actuel Comte du Limousin, droit de réponse est toujours offert pendant deux journées, avec consultation des saisines. Ainsi a-t-il été permis au sieur Bazin d'apporter réponse à la saisine de Domenc de Blauzac, dict Debba_1er, ou aux feudataires gascons d'argumenter sur la saisine du sieur Jeroen.

Faict à Paris le dixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Koyote de Cieux, Actarius d'Euphor, Llyr di Maggio d'Astralgan.




Citation:

A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
A Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Vicomte de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys et d’Arques, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier par vous présenté, concernant la plainte déposée par sieur Philipusaficus, contre Bbred de Lortz, alors Comte du Languedoc, pour la nomination illégale au poste de Porte Parole d'une personne n'ayant pas été élue par les urnes, en la personne du sieur Lakhdar_Shaggash,

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.

Faict à Paris le dixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Thomas de Clérel, Actarius d'Euphor, Dotch de Cassel, Nebisa de Malemort.



Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 4 au 10 avril 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques


Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par le Sieur Nicolas de Firenze quant à la répartition des compétences entre Pairie et Curia : transmission à la Curia pour la partie Curia.



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Débat avec les Régnants du Royaume de France au sujet de la proposition de loi royale concernant les inéligibilités.
  • Saisine déposée par Bazin concernant une décision de Domenc de Blauzac, dict Debba_1er, alors Comte du Languedoc.
  • Saisine déposée par Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville portant sur la décision de la Pairie, du vingt-septième jour du mois de mars, de poursuivre la procédure en Haute Cour de Justice à la suite de la plainte déposée contre Maltea Wagner, alors Duchesse de Champagne.
  • Saisine déposée par Othilie, au sujet des lois d'inéligibilité en Touraine.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Natale,alors Comte de Toulouse, pour son implication dans la prise de Rodez.


Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le dixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.










De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

La nomination de Monseigneur Gérault de Gaudemar, Vicomte de Clermont-en-Trièves, Baron du Glaizil, Seigneur de Mornant, à la fonction de Recteur du Collège Saint Louis de France.

Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonction.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XIe jour d'avril de l'an de Grasce MCDLIX.





Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Que le nombre de maréchaux de tutelle est porté à quatre.

Que nous nommons Poitou et Alençon au rang de Maréchal d'Armes de France.

Que leurs marches de tutelles se répartissent comme suit :

Auvergne :

- Angoulesme
- Artois
- Comminges
- Berry
- Bourgogne
- Généalogie

Estampes :

- Béarn
- Gascogne
- Marche
- Orléans
- Toulouse
- Sigillant

Alençon :

- Maine
- Normandie
- Champagne
- Guyenne
- Rouergue
- Dicée
- Astrée

Poitou :

- Anjou
- Touraine
- Dauphiné
- Flandres
- Languedoc
- Ordres de chevaleries (Blanche/Licorne/Saint Jean)
- Minerve

Que suite à leurs démissions, les marches de Touraine et de Béarn sont déclarées vacantes.

Faict le dizième jour du mois d'avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

_________________
Della


Citation:

A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
A Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Vicomte de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys et d’Arques, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier par vous présenté, concernant la chute de Rodez le le vingt-troisième octobre de l'an de Grâce 1458 et à sa mise à sac par des Italiens, et la possible implication de Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, alors Comte de Toulouse,

Signifions que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin n'a violé aucune loi royale, ni aucune loi toulousaine.
Seul motif pour un procès en Haute Cour de Justice serait la Trahison vis à vis du Comté de Rouergue, si Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin avait engagé sa parole envers ce Comté,

Ainsi demandons nous une poursuite de l'enquête permettant d'établir si Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin a engagé sa parole ou non envers le Comté de Rouergue.

Faict à Paris le treizième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Thomas de Clérel, Valnor de Landemorte, Aconit de Longueval, Llyr di Maggio d'Astralgan.





Citation:

A Bazin de la Clapiotte,
A Domenc de Blauzac, dict Debba_1er,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France

Signifie que la félonie ne peut s'appliquer au sieur Bazin, car il n'y a pas de rupture du lien de vassalité, le sieur Bazin n'étant pas vassal du Languedoc, contrairement à Ryllas, qui lui, était vassal de Sa Majesté Levan.
Estime qu'un procès pour Trahison serait mieux indiqué.
S'étonne que le sieur Mazarin figure encore au jour du 12 avril de l'an de Grâce 1459 parmi les Conseillers, car avait été annoncé par le sieur Bazin de la Clapiotte dans une missive reçue en bureau de Pairie, le trente-et-unième du mois de mars de l'an de Grâce 1459 :


Citation:
D’autre part, j’ai convaincu l'irascible Mazarin qu’il présentera sa démission du Conseil Comtal en temps et en heure. Alors qu’il considère son inéligibilité comme le fruit d’une injustice, il a su sacrifié ses rêves sur l’autel du bien public.


Considère que les paroles creuses, puisqu'il est difficile de savoir à quoi correspond finalement "en temps et en heure", remettent en cause le crédit que l'on puit accorder aux paroles de celui qui les prononce.

Faict à Paris le treizième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Valnor de la Lande Morte, Actarius d'Euphor, Dotch de Cassel, Argael Devirieux, Ztneik du Ried.
Citation:



















De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Des modifications et amendements ont été apportés à la Charte des Fournisseurs Royaux, dont nous livrons ce jour la nouvelle forme après discussion au sein de notre office.

Nous ajoutons également à cette charte la liste actuelle des Fournisseurs Royaux.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XIIIe jour d'avril de l'an de Grasce MCDLIX.





Citation:
De la reconnaissance de « Fournisseur Royal »


Sa Majesté le Roy de France, Sa Majesté la Reyne de France, Son Altesse la Dauphine, dans leurs grandes sagesses, désirent honorer les Maîtres Artisans qui fournissent des biens et services à l’Office de la Maison Royale.


De la prétention :

Est « Fournisseur Royal » qui veut l'être et sait le faire pourvu qu'il œuvre aux us et coutumes de son métier.
Peuvent prétendre à ce titre, les Maîtres Artisans acceptés par un officier de la Maison Royale sous réserve de validation par le Grand Chambellan.


Des métiers concernés :

Office de la Bouche

- Viticulteur
- Fournisseurs de Spécialités Culinaires

Office de la Chambre Royale

- Brodeurs
- Couturiers
- Joailliers
- Tapissiers
- Orfèvres

Office des Cérémonies

- Peintre

Cabinet du Roy

- Enlumineurs


De la sélection :

Les Maîtres Artisans dont les prétentions correspondent au titre de « Fournisseur Royal », déposeront dossiers ou demandes d’entretiens auprès des Offices du Roy concernés. Après études, l’insigne honneur d’être reconnus « Fournisseur Royal » pourrait leur être accorder.


Des devoirs :

Consécration suprême de leur art, ce statut confère droits et devoirs.

Les Fournisseurs Royaux s’engagent à:
- garantir l’exclusivité des œuvres commandées par les offices royaux.
- respecter les délais convenus réciproquement.
- authentifier leurs œuvres par cachet ou estampille lié à leur statut.

Les copies exposées dans leurs ateliers ne pourront être vendues et seront signalées par une estampille. En contre partie, les bénéficiaires pourront témoigner de ce statut dans leur échoppe, en en-tête de leurs parchemins ou dans leur présentation.

Les Offices de la Maison Royale leur assurent commandes régulières et de priorité.


Des sanctions :

Ce statut pourra être retiré en cas de manquement aux règles de bienséance, de non-respect accumulé des commandes ou des critères de qualité.



Citation:
Annexe à la Charte - Charges et Responsabilités


Office de la Bouche

  • Premier Maistre d’hôtel : Damoiselle Eilinn Melani, vicomtesse d'Avize

  • Grand Echanson : Dame Della de Volvent et d'Amahir-Euphor, Dame de Railly et de Bréméan

    • Viticulteurs :

    • Fournisseurs de Spécialités Culinaires :



Office de la Chambre

  • Grand-Maître de la Garde-Robe: Dame Alatariel du Bois doré-Penthièvre

    • Couturiers :
      • Attia di Juli pour l'Atelier des Doigts d'Or
      • Kalopsite de Rhodes pour le Manoir des Artistes
      • Alatariel du Bois doré-Penthièvre pour le Département des Enluminures, Confections et Oriflammes


    • Brodeurs :

    • Joailllier :
      • SE Aaron de Nagan



  • Premier Dame de la Chambre : Damoiselle Agnès de Carpadant

    • Tapissiers :

    • Orfèvres :



Office des Cérémonies

  • Intendant aux Menus Plaisirs : Son Altesse Royale Elianor de Vergy, dauphine de France, duchesse de l'Aigle & de Bellesme, vicomtesse de Jublains, baronne de Castelnau-de-Médoc, Carlat, Château-Rouge, Lesparre, Mulsanne & Sillé-le-Guillaume

    • Peintre (portrait) :



Cabinet Royal

  • Grand Maistre de la Librairie : Sa Seigneurie Melior du Lioure, pairesse de France, duchesse de Castelmoron d'Albret, vicomtesse de Beaumont-en-Périgord

    • Enlumineurs :
      • Damoiselle Camille d’Anclair, Duchesse de Touraine


    • Copiste :


Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume de France,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, recrutons
plusieurs Huissiers Royaux afin d'assurer la présence d'Huissiers lors des Cérémonies Royales.

Tous les gentilshommes et gentes Dames peuvent y postuler sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’ils attestent d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.

Les candidatures doivent adressées par missive privée (IG : Alexandre*). La motivation des candidats et leur capacité à exercer cette charge par leur disponibilité seront des éléments essentiels de notre décision.

Faict au Louvre, le 12 ième jour du mois d' Avril 1459.

Alexandre de Demessy
Comte du Rouergue, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille



_________________
Theudbald
Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Faisons savoir et à toutes et tous, l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :
  • Maine
  • Rouergue
  • Touraine
  • Béarn

Il est a noter que :
  • Ne serons acceptées que les candidatures actées à partir de ce jour.
  • Que les candidatures seront reçues jusqu'au 22 avril 1459 jusqu'à la fin de la journée. Toute candidature postérieure sera rejetée.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict à Paris, le quinzième jour du mois d'avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Della


Citation:

A Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville,

Nous, Melior de Lioure, répondons, par la présente, que la Noble Assemblée des Pairs de France

Signifie que la poursuite de la procédure concernant Maltea Wagner a été décidée lorsque la Noble Assemblée des Pairs de France a reçu le dossier. Qu'il y ait eu une année pour la transmission dudit dossier, la Noble Assemblée des Pairs de France le regrette, mais la faute ne peut lui en être imputée.
La Noble Assemblée des Pairs a pour rôle de valider ou non la poursuite d'une procédure en Haute Cour de Justice. Les conclusions de l'enquête établissant qu'il y avait eu manquement aux devoirs de Régnante de Maltea Wagner alors qu'elle était Duchesse de Champagne, la Noble Assemblée des Pairs de France a donc validé cette poursuite de la procédure. La mise aux arrêts est la suite logique, et si désagréable qu'elle soit, la procédure est la même pour tous.
Quant aux circonstances atténuantes, elles sont à déterminer lors du procès. La Noble Assemblée des Pairs de France n'a pas jugé cette affaire, elle a demandé à ce qu'il y ait procès et non forcément une condamnation.
En ce qui concerne l'usage du scel, débat a été mené à ce sujet à propos d'une saisine héraldique. Il n'y a rien qui interdise dans le Codex Levan l'utilisation du scel de fonction dans la plainte, et quant au poids que cela aurait donné, il n'en est rien. En outre l'enquête n'a pas été lancée sur cette seule plainte, mais a fait suite à la chute de Reims, le douzième jour du mois de décembre de l'an de Grâce 1457, ainsi qu'il est stipulé dans le rapport de Manoncoeur, alors Adjointe du Prévost de l’Hostellerie Royale.
Pour ce qui est du délai, pour toute réponse, il y a débat auparavant. Rédiger une réponse dès le premier jour, car il faut ensuite que les membres de la Noble Assemblée des Pairs de France valident cette réponse, équivaudrait à ne point se laisser le temps de réflexion nécessaire.
Oui, le texte sur le fonctionnement de la Pairie et non de la Curia, daté du premier septembre de l'an de Grâce 1457 fait état de deux jours, et le délai ne peut être tenu, malgré la volonté qu'il peut y avoir d'écourter l'attente. Amendement va donc être soumis à Sa Majesté afin qu'il n'y ait point de litige à ce sujet.


Faict à Paris le quatorzième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Ztneik du Ried, Valnor de Landemorte, Oksana de Floret, Argael Devirieux, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Actarius d'Euphor.





Citation:

A Anne-Solenn de Morason-Wolback, dict Madcat
Aux Grands Feudataires de France,
A Isabelle.sorel, Yousseph, Eamon, Gil de Trevière, Jereon,
Au Peuple de Gascogne,


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France,
Ne peut se prononcer sur la validation de la Régence d'Anne-Solenn de Morason-Wolback, dict Madcat, à la suite de la révolte ayant eu lieu le septième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.
La Noble Assemblée des Pairs de France attend l'avis de Sa Majesté avant de pouvoir statuer.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.










Citation:

Au sieur Nicolas de Firenze,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France apporte réponse à sa saisine portant sur la clarification de la répartition des compétences entre la Pairie et la Curia Regis.

Dans l'édit royal du vingt-cinquième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1456, il est en effet spécifié : "La Curia Regis a tout pouvoir en le Domaine Royal".
En l'état actuel des choses, tout ce qui relève de la gestion du Domaine Royal, même en matière d'élections, est de la compétence de la Curia. La Pairie traitant, cependant, les appels en matière héraldique, et la poursuite des procédures en Haute Cour de Justice.

Quelles sont donc les compétences de la Pairie, si l'on se réfère à la situation présente ?

Voici la liste de ses principales compétences, liste non exhaustive :

  • Proposition de lois au Souverain de France.
  • Conseil au Souverain en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
  • Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
  • Elaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Souverain.
  • Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal, au regard de l'édit royal du vingt-cinquième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1456, postérieur à la Charte du Royaume de France.
  • Validation des régences.
  • Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
  • Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution. Si la Charte du Royaume de France indique "Seule la cour des Pairs est autorisée à juger un Duc ou Comte en exercice. ", si les Statuts du Royaume de France font état, eux, de la compétence suivante, dans l'article III.2 concernant les compétences de la Pairie "Font office de Juges et Procureurs à la Haute Cour de Justice.", il apparaît que selon les nouveaux statuts de la Haute Cour de Justice, cela est devenu obsolète.
  • Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
  • Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique, ainsi que le spécifie le Codex Levan dans le chapitre 5.
  • Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Souverain.


Les compétences de la Pairie sont à redéfinir clairement afin d'être mises à jour dans les lois royales.
Elles sont essentiellement liées au pouvoir que lui accorde le Souverain de France.
Elles sont surtout d'ordre consultatif et point exécutif, en l'état actuel. Même en matière législative, la Pairie ne peut que soumettre des lois et non les promulguer.

En ce qui concerne les compétences de la Curia, la réponse transmise par icelle est :

Citation:
A Nicolas de Firenze,
A ceux qui liront ou se feront lire, salut.

La Pairie nous a transmis votre saisine à laquelle elle a donné réponse que nous allons compléter pour ce qui affère à ce que sont les prérogatives de la Curia.

Citation:
Article II. De la Curia Regis.

Article II.1 : Des membres de la Curia Regis.

_ Le Roy de France.
_ La Reyne de France.
_ Les Grands Officiers de la Couronne :
Le Grand Maître de France.
(Chargé de superviser la Curia Regis, de gérer les dossiers, de régler les crises, etc.)
Le Grand Chambellan de France.
(Chargé des admissions à la pairie et de la Cour Royale.)
Le Grand Aumônier de France.
(Charge du ministère du Culte et des affaires religieuses dans le royaume de France.)
Le Grand Ecuyer de France.
(Chargé des Ordres de Chevalerie Royaux.)
Le Grand Prévôt de France.
(Chargé de la sécurité du Domaine Royale et du Royaume.)
Le Roy d’Arme de France.
(Chargé de la Hérauderie Royale.)
Le Chancelier de France.
(Chargé de la HCJ et de la justice.)
Le Connétable de France.
(Chargé de l’Ost Royale. Et donc de l’Armée Royale IG.)
Le Surintendant aux Finances de France.
(Chargé des finances du Domaine Royal et du cabinet des finances.)
Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)

Article II.2 : Du fonctionnement de la Curia Regis.

Les postes de Grands Officiers sont octroyés pour un mandat de deux mois renouvelables indéfiniment.

Les postes de Grands Officiers sont proposés dans un premier temps aux pairs de France. Dans le cas où aucun pair ne se proposerait ou si le Roy (ou le Grand Maître en son absence) a un meilleur choix, le poste pourra être octroyé à un non pair de France.

Article II.3 : Des compétences de la Curia Regis.

I: Gestion des affaires courantes dans le Domaine Royale.
Cf. le conseil du Domaine Royal.

I.1 : Droit de nomination et de révocation dans les conseils du Domaine Royal.
(IG : remplacement des conseillers dans les conseils des provinces du Domaine Royal)


I.2 : Droit de regard dans la gestion économique des provinces du Domaine Royal.
(IG : Surintendant aux finances et son équipe du cabinet des finances qui auront accès aux comptes et interfaces)

I.3 : Monopole des forces armées dans le Domaine Royal.
(IG : Le Roy nomme les Capitaines Royaux.)

I.4 : Légifère dans le Domaine Royal.
(IG : Décrets Royaux.)

II : Gestions des relations avec les provinces du Royaume de France.
Cf. le Conseil des Grands Feudataires.

III : Gestion des affaires étrangères.
Cf. le Conseil des Grands Feudataires.

III.1 : Rédige les traités internationaux, et après soumission au conseil des Grands Feudataires, les ratifie.

III.2 : Gestion des guerres entre la Couronne et les Etats étrangers.

IV : Des compétences de la Curia Regis en dehors du Domaine Royal.

_ Ne peut agir dans les provinces de la couronne, sans l'accord des autorités locales ou de l'assemblée des Etats Généraux. (Excepté dans le cadre de leur office)
_ Ne peut agir en terres étrangères, uniquement en cas de guerre.
_ Pour régler les relations entre les provinces et le Domaine Royal
_ A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la couronne et des Etats Etrangers.


La partie du texte qui est souligné indique clairement que celle-ci peut remplacer tout membre d'un conseil dans le Domaine Royal.
Citation:






































































Faict à Paris le quinzième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Nebisa de Malemort, Valnor de Landemorte, Argael Devirieux, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried, Koyote de Cieux, Dotch de Cassel, Llyr di Maggio d'Astralgan, Actarius d'Euphor.
Citation:





Citation:




































































Citation:






































































Citation:

A u Peuple de Toulouse,
A Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, membre et porte parole des conseillers toulousains,

Nous, Melior de Lioure, répondons par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France,

Prend acte des troubles causés par le Comte de Toulouse Amael Sanche, conduisant à l'instabilité au sein du Comté, dérogeant ainsi à ses devoirs de Régnant, et ne saurait approuver pareilles actions.
Il apparaît notamment que le Comte de Toulouse Amael Sanche, a violé les lois toulousaines et plus précisément la Charte du Conseil Comtal, en destituant de manière arbitraire des membres du Conseil.

Enjoint les Conseillers de Toulouse à faire en sorte que soient rétablis l'ordre et la stabilité au sein du Comté.

Faict à Paris le 16ième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.


























_________________
Gaultier_de_ravart

Oyez, oyez , braves gens,
Le Duc Eusaias, dans son immense bonté, vous fait connaitre la chose suivante:



Della


    Quelques brèves de Paris-la-Belle !

    - Nominations de deux nouveaux Secrétaire d'Etat.

    Della en mode Secrétaire d'Etat.






Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Mes Salutations,

Qu'il soit su que nous nommons Azilize d'Herbauge au poste de Secrétaire d'État pour le Béarn. Espérons que sa motivation aperçue durant l'entretien se poursuive au sein de notre office. Elle est attendue au Secrétariat d'État pour prêter serment.

Faict à Uzes,
Le 18 Avril mil quatre cent cinquante neuf,


_________________
Della
Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

    Nous acceptons, avec regret, la démission du Chef de Région des Archives Nord Messire Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek.
    Les Archives Royales le remercient pour son excellent travail réalisé lors de sa mandature et lui souhaitent une excellente réussite pour la suite de ses engagements!


    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Judiciaire
    -Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Politique et Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XIX du Mois d'Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Estampe_Varenne/deedeejaune.png [/img]


Citation:

    Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
    Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
    A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
    Annonçons ce qui suit:


    Rappelant que les Archives Royales relève du Secrétariat d’Etat, que de ce fait les archivistes les composant sont considérés comme des officiers et comme tout officiers ils doivent le respect envers leur supérieurs et doivent accomplir leur charges et le travail qui leur ait demandé.

    Au vu de ses refus successif quand au travail demandé, de son comportement envers ses supérieurs bafouant ainsi leur autorité, et compte tenu de la Charte régissant les Archives Royales de France :

    Citation:
    Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
    Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.


    De ce fait, par décision du Conseil d'Administration, nous révoquons :

    * Messire Archybald de sa charge d'Archiviste politique pour le Duché de Guyenne.

    Et que cet état de fait puisse porter conseil auprès de nos officiers concernant la tenue que se doit d'avoir un Archiviste de France.



Fait aux Archives Royales,
Le XIX du Mois d’Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Estampe_Varenne/deedeejaune.png [/img]








Citation:
A tous ceux qui ces présentes lettres verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que ce jour est déclaré ouvert à candidature le poste de Premier Ecuyer de France.

Item qu'il est laissé une semaine aux impétrants pour me faire parvenir leur courrier, lequel peut contenir, outre une brève présentation personnelle, l'évocation de projets qui seront conduits au titre de Premier Ecuyer de France.

Item que mon choix sera arrêté et proclamé, quoi qu'il arrive, une semaine au plus tard après la réception des dites candidatures.

Donné le XIXe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIIII



Citation:
A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Nith de Cassan dict le Perplexe, Grand Maistre de l'Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, etc, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le XVe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIII, un nouveau Grand Écuyer de France a été nommé en la personne de Guillaume de Jeneffe, à la suite du retrait de Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Écuyer Royal, audience a eu lieu entre le Grand Maitre de l’Ordre des Chevaliers de la Licorne et le nouveau Grand Écuyer Royal.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduites par nos prédécesseurs le 19ème jour de février 1456.

Pour attester de cette décision, nous, Guillaume de Jeneffe et Nith de Cassan dict le Perplexe, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce 19e jour d'avril de l'an de grasce MCLDVIIII.

Citation:
A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Nith de Cassan dict le Perplexe, Grand Maistre de l'Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, etc, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le XVe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIII, un nouveau Grand Écuyer de France a été nommé en la personne de Guillaume de Jeneffe, à la suite du retrait de Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Écuyer Royal, audience a eu lieu entre le Grand Maitre de l’Ordre des Chevaliers de la Licorne et le nouveau Grand Écuyer Royal.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduites par nos prédécesseurs le 19ème jour de février 1456.

Pour attester de cette décision, nous, Guillaume de Jeneffe et Nith de Cassan dict le Perplexe, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce 19e jour d'avril de l'an de grasce MCLDVIIII.





De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Les démissions de Sa Grâce Pandorha de Hennfield, duchesse de Louhans, baronne de Château-Chinon et de Ciel, dame de La Fortillesse de sa fonction de Dame de la Chambre et de Dame Alatariel du Bois Doré de Penthièvre, baronne de Chemillé, dame du Luché-Pringé de sa fonction de Grand Maître de la Garde Robe.

Nous les remercions infiniment pour le travail qu'elles ont consenti, pour leur investissement et leur rigueur. Nous avons eu grand plaisir à les côtoyer et nous leur souhaitons une excellente continuation.

Nous rappelons que les candidatures au poste de Dame ou Gentilhomme de la Chambre sont toujours ouvertes et sont à adresser à la Première Dame de la Chambre Royale Damoiselle Agnès de Carpadant [agnes.carpadant]. Et nous ouvrons ce jour aux candidatures, et ce pour une durée de dix jours, la charge de Grand Maître de la Garde Robe.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XIXe jour d'avril de l'an de Grasce MCDLIX.







Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 11 au 17 avril 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Débat avec les Régnants du Royaume de France au sujet de la proposition de loi royale concernant les inéligibilités.
  • Saisine déposée par Bbred de Lortz Comte du Languedoc concernant les troubles causés par Bazin.
  • Saisine déposée par Servan de la Cordocou concernant le Maine.
  • Saisine déposée par Grâce Kilia de Mauléon-Penthièvre concernant sa réintégration au sein de la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le dix-neuvième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.








_________________
Della


      On recrute à Paris !

    - pour des Marches
    - des Ambassadeurs


Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Faisons savoir et à toutes et tous, l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :
  • Artois
  • Toulouse
  • Sigillant

Il est a noter que :
  • Ne serons acceptées que les candidatures actées à partir de ce jour.
  • Que les candidatures seront reçues jusqu'au premier mai 1459 jusqu'à la fin de la journée. Toute candidature postérieure sera rejetée.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict à Paris, le vint-troisième jour du mois d'avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.


Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

Qu'il soit su que l'élection du poste de Grand Ambassadeur du Royaume de France est actuellement en cours. Celui-ci sera élu dans les plus brefs délais pour éviter de pénaliser cet office et donc la diplomatie du Royaume de France.

Nous rappelons par la même, que l'Ambassade Royale recrute. Si vous souhaitez faire rayonner la France auprès des Royaumes Etrangers, nous vous conseillons vivement de vous rendre à la Grande Ambassade Royale.

Que le Très Haut protège notre Royaume,
Faict à Uzès,
Le 24 Avril mil quatre cent cinquante neuf,



_________________
Della


      Brèves de Paris.

    - Les Ambassades Royales ont maintenant un nouveau Grand Ambassadeur.
    - La Pairie a rendu son avis sur la saisine du Comte Bbred de Languedoc.


Nomination du Grand Ambassadeur Royal

Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Aux fins d'assurer la bonne gestion de Notre diplomatie & ayant reçu & accepté la démission de Val1, Seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de la Couronne, la nécessité de le remplacer est apparue ;

En respect des Statuts des Ambassades Royales de France, Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat, a reçu les candidatures des personnes désireuses d'investir leurs compétences à cette charge, & ayant soumis leurs noms à la bienveillante attention des membres de la Curia Regis, Nous a, comme sa fonction l'exige, proposé la nomination de Kéridil d'Amahir-Euphor, Seigneur de Bréméan & de Railly, comme Grand Ambassadeur Royal ;

Aussi, & parce que nous l'agréons, Kéridil d'Amahir-Euphor se voit attribuer la charge de Grand Ambassadeur Royal & ce faisant, la bonne gestion de la diplomatie de la Couronne.

Pour que cela soit chose ferme, nous l'avons contresigné & scellé du grand sceau de la Couronne.

Faict à Paris,
Le 24 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,

B.d.C.





Citation:

A Bbred de Lortz, Comte du Languedoc,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France

Estime qu'il est légalement du droit du Comte de destituer des conseillers, conformément au Coutumier languedocien, Livre II, titre 1, Chapitre II, article 2.1.2.10 :


Citation:
Chapitre II – Des droits & devoirs des conseillers

Article 2.1.2.1. – Les conseillers doivent jurer devant le Comte de servir les intérêts généraux du Languedoc durant leur mandat.
Article 2.1.2.2. – L’intérêt général du Languedoc prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 2.1.2.3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.
Article 2.1.2.4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au secret.
Article 2.1.2.5. – Tout conseiller rendant public une communication sans être habilité à le faire sur une dérogation du Comte, outrepasse ainsi ses droits, et peut être démis de ses fonctions pour abus de pouvoir.
Article 2.1.2.6. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le conseil pourra être démis de ses fonctions par le Comte pour non respect du devoir de réserve.
Article 2.1.2.7. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité au Porte-parole dans un lieu du château de Montpellier affecté à cet effet.
Article 2.1.2.8. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire languedocien sans accord du Comte ou du régent le cas échéant.
Article 2.1.2.9. – De par sa fonction de représentant du comté, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
Article 2.1.2.10. – Toute entorse au présent chapitre peut entraîner une procédure de destitution statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un conseiller reconnu coupable de crime.


Si la majorité des voix exprimées, élément non précisé dans la saisine, a été obtenue lors de la procédure de destitution, l'annonce comtale est légitime. L'article 2.1.2.2. n'a pas été respecté au regard des difficultés posées par les personnes mentionnées par la saisine. L'article 2.1.2.6. a également été violé par le sieur Bazin.

La Noble Assemblée des Pairs de France ajoute que l'impasse dans laquelle conduit le comportement de conseillers aussi peu soucieux du bon fonctionnement du Conseil comtal, et des intérêts du Languedoc, ne peut qu'engendrer une solution radicale, avec expulsion militaire des fauteurs de troubles.

Faict à Paris le vingt-quatrième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.






Citation:













_________________












Della


      Grand TOURNOI des FOURNISSEURS ROYAUX !

      Qu'on se le dise !


_________________
Della


    Les nouvelles ! Demandez les nouvelles fraîches de Paris !


Du Grand Chambellan de France:

Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France,
nommons en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire Aymeric de Mistra [Aymeric].


-Messire Marco Cavaluzzi [Marc.defrancois].

Nous leur souhaitons la bienvenue et leur demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 27 ième jour du mois d' Avril 1459

Alexandre de Demessy
Comte du Rouergue, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille






Du Grand Connétable de France:

Citation:
De Nous, Bess Saincte Merveille, Connestable de France et Julien Giffard (ig jglth), Maréchal de France pour le Domaine Royal,

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut !

Qu'il soit su que c'est avec regret que nous apprenons la démission du Capitaine Royal Arfast de Rivesroy pour des raisons médicales. Depuis de longs mois, celui-ci a su diriger, sans faillir, l'armée orléanaise. C'est un officier précieux que la Connétablie de France perd en ce jour et nous tenons à le remercier pour tout ce qu'il a effectué.
Nous lui souhaitons un prompt rétablissement et espérons pouvoir poursuivre notre collaboration avec lui dans les années futures.

La procédure quant au recrutement de son successeur est en cours et devrait sous peu faire l'objet d'une annonce de notre office.

Faict en la Curia
le XXVIème jour d'Avril de l'an 1459




Citation:
De Nous, Bess Saincte Merveille, Connestable de France et Julien Giffard (ig jglth), Maréchal de France pour le Domaine Royal,

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut !

Qu'il soit su que le Capitaine Royal Kelkun nous a informé ces derniers jours de son souhait de mettre fin à sa carrière militaire au sein de notre office. Kelkun a su notamment apporter une stabilité à la tête de l'armée alençonnaise, stabilité qui faisait cruellement défaut. De par son investissement et sa bonne volonté, il nous a été d'une aide précieuse lors de l'attaque menée par les Lunes Pourpres. Nous lui souhaitons une vie des plus agréables et espérons pouvoir collaborer avec lui de nouveau dans le futur.

Conformément aux modalité de recrutement et de nomination de l'Alençon et de la Connestablie de France, Heimdal Von Strass est nommé au poste de Capitaine Royal, nous lui souhaitons une longue carrière à ce poste.

Faict en la Curia
le XXVIème jour d'Avril de l'an 1459





Citation:
De Nous, Bess Saincte Merveille, Connestable de France et Julien Giffard (ig jglth), Maréchal de France pour le Domaine Royal,

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut !

Qu'il soit su que le Sieur Squalow est nommé Capitaine Royal du Maine. De longues discussions nous ont prouvé que le Sieur faisait réellement amende honorable pour les propos injurieux tenus à l'encontre d'un Noble de France, qui plus est Officier Royal.

Nous ne doutons pas de l'intérêt que prendra dorénavant le Capitaine Royal, pour respecter la Charte de la Connestablie, et de son implication militaire. Nous espérons que cette nouvelle confiance ne sera pas mise à mal à l'avenir.

Tenons également à souligner, que l'Audit fait par le Maréchal Julien Giffard, à fait apparaître une volonté manifeste de l'administration Mainoise de ne pas favoriser la défense militaire. Nous espérons que cette analyse permettra au Capitaine Royal de réorienté la politique militaire du Comté, et ainsi redorer le blason des hommes et femmes qui ont choisi une carrière difficile, au service du Comté, risquant leur vie pour préserver celle des autres.

Enfin nous remercions le Maréchal pour l'intérim qu'il a effectué en Maine, avec tout ce que cela comporte de tension et d'implication, en sus d'une charge déjà bien grande. Il nous a une nouvelle fois prouvé ses compétences et son implication, si besoin était.

Faict en la Curia
le XXVIème jour d'Avril de l'an 1459




Citation:
    Au royaume de France,
    Le 25 avril 1459,
    Fait à la Casa Aussona,

    nobles gens, roturiers et vilains, salutations.

    Moy, Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole-Rochefoucauld et de Dublith, ci-nommé Flex, grand maréchal de France,

    je nomme messire Kantin Aymeric de Mialans lieutenant d'état-major royal du Bourbonnais Auvergnat. Son sens de l'analyse et sa capacité manuscrite ô combien charmante, feront de lui un ennemi redoutable et un ami redouté.

    Recevez nos salutations distinguées.




    Qu' Aristote veille sur vous.




De la Nobles assemblée des Pairs de France:


Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 18 au 24 avril 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Débat avec les Régnants du Royaume de France au sujet de la proposition de loi royale concernant les inéligibilités.
  • Saisine déposée par Grâce Kilia de Mauléon-Penthièvre concernant sa réintégration au sein de la Pairie.
  • Saisine déposée par Camille d’Anclair concernant la révolte ayant eu lieu la nuit du dix-sept au dix-huit avril de l'an de Grâce 1459, la renversant du trône du Duché de Touraine.
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf à l'encontre du Comte du Limousin.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Dagonet de Castelcerf, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-sixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.









De Sa Majesté la Reine de France:

De la Cour d'Appel

Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne du Royaume de France,

Aux officiers de la Cour d'Appel,
A tous présents et advenir,

Salut.

Faisons suite par la présente à la missive de l'alors présidente de la Cour d'Appel Lafred, cosignée, et à sa depuis démission que nous acceptons.

Nous tenons à corriger les errements dans lesquels la Cour d'Appel, mal aiguillée par une Présidente qui s'est égarée, s'appuyant sur des principes erronés.
Ainsi, rappelons que Nous sommes source non seulement de droit, mais du droit en ce royaume. La justice se rend en Notre nom, le système de droit s'organise à partir du cadre donnée par Nous et appelé droit royal. En ce sens tout édit signé de Notre main vaut droit et fait loi.

En outre, la Cour d'Appel n'a d'existence que par Nous et rend la justice en Notre nom. Elle n'est donc pas indépendante et n'a pas vocation à l'être. Si nous lui laissons une large autonomie dans le rendu de la justice, il faut y voir un signe de confiance dont l'institution se doit d'être digne.

Rendant la justice pour Nous, la Cour d'Appel Nous représente. Le président de la Cour d'Appel doit donc veiller avec rigueur sur la moralité de l'équipe qu'il participe à composer, et dont il est responsable devant Nous. Le choix d'un individu comme Bazin, agitateur au sein d'une grande partie des provinces du royaume, accusé du pillage de Dijon, quelle que soit son habileté à utiliser les failles de la justice locale, ne saurait Nous représenter, et sa nomination est vécue par Nous comme une insulte. Nous avons requis son congé ainsi que celui de qui l'a nommé à ce poste. Nous ne tolérons pas qu'il soit dérogé à notre volonté.

De plus, Nous profitons de ce courrier pour Nous faire le relai des doléances de nombreux feudataires du Royaume. La Cour d'Appel semble depuis quelques mois juger d'avantage sur la forme que sur le fond.

Rappelons donc à cette occasion qu'elle a vocation à juger en seconde instance des prévenus, doit donc le faire au regard des preuves pour déterminer si l'individu est ou non coupable. Elle n'a pas vocation à juger la procédure de première instance en cassation, même si elle en corrige le verdict. Son rôle premier est la préservation de la société, donc de châtier les coupables et relaxer les innocents. Certainement pas l'inverse.

Ne doutant pas que Notre volonté sera cette fois entendue et que la Cour d'Appel se soumettra cette fois à sa hiérarchie, attendons du Grand Chancelier de France qu'il nomme à la présidence de cette institution quelqu'un conscient des objectifs que Nous lui fixons et à même de restaurer un fonctionnement efficace de cette institution à laquelle Nous sommes très attachée.

Signé de Notre scel au Louvre en ce 26 avril 1459,

B.d.C.


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Della


    Le Grand Ambassadeur Royal, un homme sympathique et très sérieux, recherche des Ambassadeurs.
    Si vous savez vous exprimer clairement donc que vous ne bégayez pas, si vous avez une allure présentable, que vous êtes propre sur vous et que vous aimez les négociations et les beaux salons, alors, cette charge est faite pour vous !


Citation:
Les Ambassades Royales Recrutent

A toutes les personnes qui liront ou se feront lire la présente annonce, salutations.

Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, faisons appel aux candidatures pour des postes d'Ambassadeurs Royaux.

Qu'il soit su que les affectations à pourvoir sont les suivantes :

- Ambassade Royale d'Angleterre
- Ambassade Royale d'Ecosse
- Ambassade Royale d'Irlande
- Ambassade Royale du Saint Empire Romain Germanique Francophone
- Ambassade Royale de Castille & Leon
- Ambassade Royale de Hollande

Toute personne motivée, ayant une bonne élocution, une bonne orthographe, et le sens de la Diplomatie, sera la bienvenue au sein de notre institution.

Les Ambassades Royales ont compétence dans la gestion de conflits entre la Couronne de France & ses voisins, dans la signature de Traités engageant le Royaume de France à ses homologues voisins.
En sus, un rapport d'information sur la situation de la province d'affectation sera régulièrement demandé.
L'Ambassadeur Royal est le Représentant de Sa Majesté la Reine hors de ses frontières, aussi, tenue et manières seront de rigueur.

De postes d'ambassadeurs adjoints peuvent aussi être envisagés, donc n'hésitez pas à postuler même si votre expérience est faible.

Toute personne intéressée peut se présenter aux Ambassades Royales de France..

Le Très Haut protège la Reine.

Keridil d'Amahir-Euphor
Grand Ambassadeur Royal de France

_________________
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