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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Della


    Le Premier Ecuyer vient d'être nommé.
    Il s'agit de la fille de feue notre bien aimée Poupounet.
    Puisse-t-elle avoir une belle carrière...

Citation:
A tous ceux qui ces présentes lettres verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que ce jour a été arrêté le choix du nouveau Premier Ecuyer de France.

Item que ladite charge a été attribuée à Elisabeth Stilton de Lasteyrie, actuelle Maître du Haras royal.

Item que son expérience, ses connaissances et sa motivation seront mises à contribution afin d'assister Ecuries et Haras royaux dans leurs activités et leur croissance.

Donné en Marchiennes le XXIXe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIIII


_________________
Della


    A Paris, on aime les chevaux !
    Si vous aussi...alors, pas une minute d'hésitation, engagez-vous !

    Et on aime aussi les héros...ah non, les Hérauts. C'est pas pareil.
    Parait qu'ils ont blanc-seing, moi, j'aurais dit mauvaise mine. Mais je ne suis pas un héros...(*)


Citation:
A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, salut et connaissance de vérité.

Qe connute chose soit à vous qu'en ce jour sont ouvertes les candidatures pour les postes de Maistre du Haras et d'écuyers et palefreniers royaux.
Item que le Maistre du Haras assure la gestion, l’approvisionnement et l'élevage dans le Haras Royal que ce soit pour des montures de selle ou de trait.
Item que les écuyers et palefreniers prennent soin des équidés, participent à la mise en place des événements organisés par les Ecuries, assistent les Maitres des Ecuries et du Haras.
Item que lesdites charges sont bien entendu ouvertes à d'actuels officiers royaux employés au sein des Ecuries royales.
Item que lesdites candidatures devront parvenir au Grand Escuyer de France pour le douzième jour de mai de la présentre année, afin que les charges soient attribuées dans les meilleurs délais.

Donné ce second jour de mai del an de grasce MCDLVIIII



Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Pair & Roy d’armes de France,

A tous présent et à venir,

Salutations,

Tout bon aristotélicien devant savoir prendre un peu de repos pour méditer et prier le Très Haut dans un monastère, annonçons nous retirer deux à trois semaines loi des affaires de l’Hérauderie et des autres institutions.

En conséquence, et dans un souci de transparence, les maréchaux d’armes ont blanc-seing selon les modalités prévues par le chapitre sept paragraphe 4 du Codex Levan. Ils ne pourront contresigner que les contreseings d’anoblissements et les contreseings de sanctions, conformément aux lois Royales et ce jusqu’à ce que nous en décidions autrement.

Les autres affaires attendront notre retour.

Sa Majesté la Reyne ayant demandé l’avis de l’Hérauderie sur les ornements des Pairs émérites, après 7 jours de débat et 7 jours de vote, le collège héraldique de France livre l’avis suivant :

L'Hérauderie conseil à Sa Majesté de faire porter aux Pairs émérites un bonnet d'azur et un manteau d'azur à la doublure blanche.

Laissons à Sa Majesté le soin de trancher.

Les dossiers, plaintes et demandes en attentes présent et à venir sont à envoyer aux maréchaux de tutelles respectifs des marches concernées.

Les demandes ne concernant que notre personne devront être envoyées à Son Eminence le Cardinal Aaron de Nagan, Vicomte D’ivry, Archevêque de Césarée, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle et héraut du Clergé français, qui a toute notre confiance pour conserver et assurer le suivie de ces demandes.

En outre, les discussions avec l’Hérauderie d’Ecosse demandées par Sa Majesté le Roy Cheatley d'Ecosse attendront notre retour.

Celles demandées par Sa Majesté « BCG » Mac de Monforte, Rei de Portugal, en compagnie de Dom John Martins de Almeida Miranda e Sousa Coutinho, Conde de Lisboa e Linhares, Visconde de Asseca e Barão de Alvito, Dom Araj de Sagres, Duque de Palmela, Conde da Vidigueir é Barão de Belém et Dom Vega de Camões, Marquês de Vila Real et Visconde de Macieira, continueront à notre retour, avec l’accord de Sa Majesté la Reyne de France.

Enfin celles avec le Héraut du Clergé français attendront aussi notre retour.

Fait à Saint Antoine le Petit, le premier mai de l’an de grasce 1459.


(*)Merci Daniel !
_________________
Della


    Au programme aujourd'hui :
    - le rapport de la Pairie
    - l'avis rendu sur la révolte en Touraine

    Bonne lecture !!!




Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 25 avril au 1er mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Camille d’Anclair concernant la révolte ayant eu lieu la nuit du dix-sept au dix-huit avril de l'an de Grâce 1459, la renversant du trône du Duché de Touraine.
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf à l'encontre du Comte du Limousin.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Procédure des dépôts de saisine.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Dagonet de Castelcerf, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le deuxième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.











Citation:

A Camille d’Anclair,
A la Noblesse de Touraine,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France, après étude du dossier portant sur la révolte menée par des Nobles de Touraine contre la Duchesse régnante, Camille d’Anclair, la nuit du dix-sept au dix-huit du mois d'avril de l'an de Grâce 1459, n'a pas validé la Régence qui y a succédé, après intervention de Sa Majesté.
Preuves ont été apportées de la méconnaissance du vivre noblement de Camille d'Anclair.
La Coutume ayant lieu en Touraine visant à renverser du trône un Régnant incompétent pose le problème des compétences de la Duchesse Camille d’Anclair. Etait-elle incompétente au point de devoir être écartée du Pouvoir afin de permettre au Duché de ne point sombrer ?
La Noble Assemblée des Pairs de France n'a pas pu trancher.

Afin quoi soient éclairées les raisons de cette révolte menée par la Noblesse tourangelle, la Noble Assemblée des Pairs de France recommande aux autorités de Touraine de porter l'affaire en Justice, en déposant plainte auprès de la Grande Prévôté. En effet, Camille d'Anclair étant Régnante au moment des faits ne peut être jugée que par la Haute Cour de Justice, conformément à l'article 221-11-2, des Statuts de la Haute Cour de Justice.

Faict à Paris le troisième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Llyr di Maggio d'Astralgan, Thomas de Clérel, Oksana de Floret, Valnor de Landemorte, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried.

_________________
Ingeburge
Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Que le nombre de maréchaux de tutelle est porté à quatre.

Que nous nommons Poitou et Alençon au rang de Maréchal d'Armes de France.

Que leurs marches de tutelles se répartissent comme suit :

Auvergne :

- Angoulesme
- Artois
- Comminges
- Berry
- Bourgogne
- Généalogie

Estampes :

- Béarn
- Gascogne
- Marche
- Orléans
- Toulouse
- Sigillant

Alençon :

- Maine
- Normandie
- Champagne
- Guyenne
- Rouergue
- Dicée
- Astrée

Poitou :

- Anjou
- Touraine
- Dauphiné
- Flandres
- Languedoc
- Ordres de chevaleries (Blanche/Licorne/Saint Jean)
- Minerve

Que suite à leurs démissions, les marches de Touraine et de Béarn sont déclarées vacantes.

Faict le dizième jour du mois d'avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.


Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Faisons savoir et à toutes et tous, l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :
  • Artois
  • Toulouse
  • Sigillant

Il est a noter que :
  • Ne serons acceptées que les candidatures actées à partir de ce jour.
  • Que les candidatures seront reçues jusqu'au premier mai 1459 jusqu'à la fin de la journée. Toute candidature postérieure sera rejetée.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict à Paris, le vint-troisième jour du mois d'avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.


Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Pair & Roy d’armes de France,

A tous présent et à venir,

Salutations,

Tout bon aristotélicien devant savoir prendre un peu de repos pour méditer et prier le Très Haut dans un monastère, annonçons nous retirer deux à trois semaines loi des affaires de l’Hérauderie et des autres institutions.

En conséquence, et dans un souci de transparence, les maréchaux d’armes ont blanc-seing selon les modalités prévues par le chapitre sept paragraphe 4 du Codex Levan. Ils ne pourront contresigner que les contreseings d’anoblissements et les contreseings de sanctions, conformément aux lois Royales et ce jusqu’à ce que nous en décidions autrement.

Les autres affaires attendront notre retour.

Sa Majesté la Reyne ayant demandé l’avis de l’Hérauderie sur les ornements des Pairs émérites, après 7 jours de débat et 7 jours de vote, le collège héraldique de France livre l’avis suivant :

L'Hérauderie conseil à Sa Majesté de faire porter aux Pairs émérites un bonnet d'azur et un manteau d'azur à la doublure blanche.

Laissons à Sa Majesté le soin de trancher.

Les dossiers, plaintes et demandes en attentes présent et à venir sont à envoyer aux maréchaux de tutelles respectifs des marches concernées.

Les demandes ne concernant que notre personne devront être envoyées à Son Eminence le Cardinal Aaron de Nagan, Vicomte D’ivry, Archevêque de Césarée, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle et héraut du Clergé français, qui a toute notre confiance pour conserver et assurer le suivie de ces demandes.

En outre, les discussions avec l’Hérauderie d’Ecosse demandées par Sa Majesté le Roy Cheatley d'Ecosse attendront notre retour.

Celles demandées par Sa Majesté « BCG » Mac de Monforte, Rei de Portugal, en compagnie de Dom John Martins de Almeida Miranda e Sousa Coutinho, Conde de Lisboa e Linhares, Visconde de Asseca e Barão de Alvito, Dom Araj de Sagres, Duque de Palmela, Conde da Vidigueir é Barão de Belém et Dom Vega de Camões, Marquês de Vila Real et Visconde de Macieira, continueront à notre retour, avec l’accord de Sa Majesté la Reyne de France.

Enfin celles avec le Héraut du Clergé français attendront aussi notre retour.

Fait à Saint Antoine le Petit, le premier mai de l’an de grasce 1459.

_________________
[Foutez-moi la paix.]
Ingeburge
Citation:
Informations sur les joutes.

L'officialisation :

Pour qu'une joutes soit officielle, il faut qu'elle soit encadrée et gérée par la Ligue des joutes. Il faut qu'elle comporte au moins 16 inscrits et qu'elle soit ouverte à tous nobles du royaume.


Les inscriptions :

Pour participer à un Tournoi, vous devez être noble, conformément aux articles mentionnés à ce sujet dans le Codex Levan. Les joutes sont exclusivement réservées à la noblesse.

Vous devrez faire passer à la personne chargée des inscriptions vos couleurs (blason) ainsi qu'un certificat de bonne santé (copie des caractéristiques ig).

Pour participer également vous ne pouvez pas être inscrit à plusieurs joutes en même temps. [Comme pour les allégeances, les joutes ont un déroulement de temps rp c'est sur celui-ci que l'on se base.]


Les règles d'un Tournoi :

Une joute se déroule en trois lances. A l'issus de ces trois lances, le vainqueur est celui qui a le plus de bris de lance à son actif ou à défaut, celui qui reste à cheval. Si à l'issus des trois lances on ne peut pas départager les jouteurs on continue le passage de lance jusqu'à ce que l'un des deux ai un bris de lance de plus ou soit désarçonné.

Si les deux jouteurs chutent de leur monture sans que l'on puisse les départager par bris de lance cela donnera lieu à un duel à l'épée. Le dit duel se déroule à pied, le premier qui arrivera à quatre touches sera déclaré vainqueur.


Les points, le classement et l'expérience :

Les points sont acquis par tour de Tournoi passé et proportionnellement au nombre de jouteurs inscrits pour le dit Tournoi. Ainsi un Tournoi ou il y aura 60 inscrits vaudra plus de points qu'un Tournoi à 16 inscrits, et c'est normal il y a plus de monde à vaincre.
Les points, quelques soit le tour où vous vous êtes arrêté, ne seront comptabilisés que si vous participez au Tournoi [Participation RP, campement ou Tournoi]

Le Classement se divise en deux partie :

Le classement annuel qui donne le nom du champion de l'année, celui qui a marqué le plus de points.

Le Classement permanent où chaque années les points sont ajouté et on observe les jouteurs qui ont acquis le plus de points sur les précédentes années.

L'expérience:

Elle s'acquière suite à la participation aux différentes Tournoi, celle-ci vous offre un bonus selon le nombre de participation que vous avez à votre actif.

première participation = aucun bonus
entre 1 et 4 = 1 point
entre 5 et 9 = 2 points
entre 10 et 49 = 3 points
plus de 50 = 4 points



Fait le 26 Avril 1459, par Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, dicte Minerve.




_________________
[Foutez-moi la paix.]
Della


    Archives ? Vous avez dit archives ?


Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Dame Pandorha de Hennfield à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Duché de Berry.
    * Messire Lyderic à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Comté de Toulouse

    Par ailleurs nous acceptons la démissions de messire Silfiac qui était en charge des Archives judiciaire du duché d’Orléans. Nous le remercions pour son travail effectués et luis souhaitons une bonne continuation dans actvité futur.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché d’Orléans: Archiviste Judiciaire
    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    -Duché de Guyenne : Archiviste Politique
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XXI du Mois d’Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Deliriuma à la charge de Chef de Région des Archives de l’Ouest. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.


    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire
    -Duché d’Orléans : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    - Duché de Guyenne : Archiviste Politique
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire


Fait aux Archives Royales,
Le XXV du Mois d’Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation:

Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Un nouveau Conseil Comtal ayant été élu au sein du Comté d'Armagnac et de Comminges ainsi que la reconnaissance par ses pairs de Sa Grandeur Cl0e, nouvelle Comtesse de la Province succédant à ma personne.

    Nous reprenons les plein travail de nos fonctions en remerciant chaleureusement la Vice Grande Archiviste de France, Dame Adeline de Courcy dicte Deedee pour son travail de titan durant notre absence.




Fait aux Archives Royales,
Le II du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX

En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte d'Armagnac et de Comminges, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Nous acceptons, avec regret la démissions de :
    * Dame Glaria. qui était en charge desArchives Judiciaire du Duché de Tourraine
    * Messire Miroilouette qui était en charge des Archives Politique du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché d’Orléans: Archiviste Judiciaire
    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    -Duché de Guyenne : Archiviste Politique
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire
    -Duché de Tourraine : Archiviste judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
    - Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste politique



Fait aux Archives Royales,
Le VI du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX

En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.





Les Archives de France recrutent

Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

    Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les procès ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.

    Les Archives Royales recrutent en permanence et nul besoin d'expérience minimum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. Si donc vous avez, comme de nombreux Archivistes, l’envie et le désire de vous investir pour votre Duché ou Comté, et pour la Reyne, si vous désirez que l’Histoire du Royaume de France reste gravé, n’hésitez pas a venir nous rejoindre : Les Archives de France

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire
        Duché d'Orléans : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Touraine : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
        Duché du Lyonnais-Dauphiné[/b ] : Archiviste Politique


Fait aux Archives Royales,
Le VI du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte d'Armagnac et de Comminges, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




Citation:
[b]Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Actons la démission du Comte Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, de son poste de Chancelier de France. Le remercions pour son service de la Couronne et lui souhaitant bonne continuation.

Faisons savoir que toute personne souhaitant postuler à ce grand office peut le faire par missive à mon endroit.

Faict en Bourgogne, le 6ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France

_________________
Della


Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 2 au 8 mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Procédure des dépôts de saisine.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf, pour destitution


Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Passage d'une armée bretonne en terres françaises.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par les Nobles Tourangeaux concernant la destitution du Baron de Vallères, Seigneur de Saché, Burin_Kazad, pour manquement à allégeance.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le huitième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.








Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France,
nommons en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire
Lorenz.von.frayner d'Hayange [Lorenz.von.frayner d'Hayange].

Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 5 ième jour du mois de Mai 1459

Alexandre de Demessy
Comte du Rouergue, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille





Citation:
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu messire Légolas de Silmärien, comme membre du Guet de Paris, au poste particulier de geôlier en charge de la Prison du Chatelet.

Nous apprenons avec beaucoup de peine le décès de messire Lefilsdisabel pour son service au sein du guet, nous tenons à l'en remercier et à adresser nos condoléances à sa famille et ses proches.

Pour assurer son rôle le prévôt recrute des membres assurant la sécurité intérieure de la ville. Leur devise : « Vigilat ut quiescant » (elle veille pour qu'ils reposent). Les membres du guet ont pour mission la sécurité de la ville de Paris et la sécurité de cérémonies officielles. Les geoliers quand à eux tortureront et surveilleront les prisonniers.

Allons toi paysans de tes campagnes ou nobles en mal d’activité, rejoins la capitale et viens rejoindre cet office royal, tu pourras patrouiller dans Paris dans ton bel uniforme ou bien garder les prisons du Roy.
Si tu te sens une Ame de Royaliste, une envie de protéger ta Reyne envoie moi tes motivations, tes propositions. J’examinerai ta candidature et tu seras convoqué à la prévôté pour un entretien.

Certes quelques connaissances dans le domaine de la prévôté sera un atout mais en aucun cas un pré-requis. Par contre casier judiciaire vierge est exigé

Les postes à pourvoir sont :
• Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris
• des Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale

Faict à Paris, le 5 eme jour de mai de l'an MCDLIX

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris


Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux défenseurs de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine, & à ceux qui les dirigent,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
A Camille d'Anclair, Ambassadrice de la Couronne près l'Helvétie,

Pieuses salutations.

Devant une guerre de la Foi qui s'éternise en Confédération Helvétique & devant les menaces pesant sur Notre Couronne, nous sommes en situation de proclamer :

Que nous prenons le parti plein & sans réserves des croisés de la Très Sainte Église Aristotélicienne, qui nous a sacrée, dans leur lutte contre les réformés de Genève ;

Qu'il ne nous est pas possible de fournir des troupes régulières à la croisade, pour ce que des menaces pèsent sur notre propre Domaine, que nous nous devons de protéger & défendre ;

Que nous invitons tout féal serviteur de la Couronne soucieux de la défense de la Foi à rejoindre les troupes des Saintes Armées, s'il n'est déjà engagé dans la défense de notre Domaine ;

Que nous accédons à la requête de Son Eminence MrGroar von Valendras, Cardinal Connétable, de laisser des forces bretonnes traverser notre Domaine & Royaume, & voulons que la Couronne de Bretagne, avec laquelle il est prévu dans les semaines à venir de procéder à l'hommage réciproque prévu par le traité du Mont Saint Michel, respecte & fasse respecter les articles du Traité que nous rappelons en annexe, ayant valeur par devant le Très Haut ; qu'aussi nous invitons lesdites forces bretonnes à traverser sans s'arrêter le Royaume de France, tant à l'aller qu'au retour, pour rejoindre au plus vite les seules terres où elles peuvent se rendre utiles, & demandons qu'elles évitent autant que faire se peu de se trouver à la fin du jour au sein d'une bonne ville française, & qu'elles ne se trouvent jamais au point du jour au sein d'une capitale d'une province française ; nous serons sous ces conditions heureuse de contribuer & permettre, par notre tolérance, la poursuite de la croisade sus-mentionnée ;

Que nous désapprouvons toutefois d'avoir été informée si tardivement de cette mission ; que nous voulons & demandons, pour accepter d'autres missions militaro-religieuses en nos terres pour l'avenir, d'être prévenue, & que toute province concernée soit prévenue au préalable à tout mouvement militaire ;

Que nous souhaitons, plus que jamais, que le dialogue & l'analyse raisonné des situations guident les protagonistes de cette guerre, pour ce qu'aucun pieux homme ne devrait se réjouir d'ôter la vie d'un autre ou de soumettre une population à la disette & aux tourments de la guerre.

Donné à Paris, le 7 mai de l'an 1459.

B.d.C.




Citation:
Traité du Mont Saint Michel (extraits)

Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimité.

Article 8
Les signataires au présent traité s’engagent à une coopération militaire et policiaire sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.

Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérénnité.

_________________
Della


    A Paris, ces jours-ci !

    - On recrute à la Cour d'Appel.
    - Le Grand Chancelier sera bientôt nommé.
    - La Pairie a statué sur un dossier a envoyé à la Haute Cour de Justice.
    - ATTENTION une armée se réclamant bretonne est déclarée irrégulière, il s'agit de l'armée Yop, dirigée par Albatrus.

    Bonne lecture !!!


Citation:
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Faisons savoir que toute personne souhaitant postuler à la Présidence de la Cour d'Appel peut le faire par missive à mon endroit. Une fois le Chancelier en place, il aura alors toutes les pièces en main pour le nommer.

Faict sur les routes de France, le 12ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France

Citation:
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Faisons savoir que les candidatures au poste de Chancelier de France sont désormais closes et que nomination sera faite sous peu.

Faict en Bourgogne, le 14ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France



Citation:

Aux Nobles Tourangeaux,

Nous, Melior de Lioure signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a validé leur saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 .

La Noble Assemblée des Pairs a estimé que le fait que seul Burin_Kazad soit considéré comme dérogeant, alors qu'une autre personne n'a prêté ni hommage, ni allégeance, que d'autres ont envoyé des vassaux prêter allégeance à leur place constitue un vice de procédure, car il est spécifié dans le Codex Levan, chapitre 5 partie 2 :


Citation:
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.


La Noble Assemblée des Pairs de France transmet donc le dossier à la Haute Cour de Justice, conformément au Codex Levan chapitre 5, partie 3 :

Citation:
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.


Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Argael Devirieux, Llyr di Maggio d'Astralgan, Valnor de Landemorte.
Citation:


Citation:



















_________________
Della


    A Paris, ces jours-ci !

    - On recrute à la Cour d'Appel.
    - Le Grand Chancelier sera bientôt nommé.
    - La Pairie a statué sur un dossier a envoyé à la Haute Cour de Justice.
    - ATTENTION une armée se réclamant bretonne est déclarée irrégulière, il s'agit de l'armée Yop, dirigée par Albatrus.

    Bonne lecture !!!



Citation:
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Faisons savoir que les candidatures au poste de Chancelier de France sont désormais closes et que nomination sera faite sous peu.

Faict en Bourgogne, le 14ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France



Citation:

Aux Nobles Tourangeaux,

Nous, Melior de Lioure signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a validé leur saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 .

La Noble Assemblée des Pairs a estimé que le fait que seul Burin_Kazad soit considéré comme dérogeant, alors qu'une autre personne n'a prêté ni hommage, ni allégeance, que d'autres ont envoyé des vassaux prêter allégeance à leur place constitue un vice de procédure, car il est spécifié dans le Codex Levan, chapitre 5 partie 2 :


Citation:
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.


La Noble Assemblée des Pairs de France transmet donc le dossier à la Haute Cour de Justice, conformément au Codex Levan chapitre 5, partie 3 :

Citation:
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.


Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Argael Devirieux, Llyr di Maggio d'Astralgan, Valnor de Landemorte.
Citation:


Citation:



















_________________
Della


    A Paris, ce dimanche !

    - Notre Conseillère Ducale dame Anne Blanche de Culan est reconduite dans ses fonctions. Félicitations à elle !
    - On recherche un nouveau Grand Maître des Cérémonies.
    - Et une petite dernière des GEF !

    Bonne lecture !!!





De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Sont ouvertes ce jour, et pour une durée de dix jours, les candidatures pour la fonction de Maître des Cérémonies au sein de notre office. Celles-ci devront nous être adressées.

Le Maître des Cérémonies est notamment en charge d'assister le Grand Maître des Cérémonies dans l'organisation de différentes cérémonies royales.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XVe jour de mai de l'an de Grasce MCDLIX.




Citation:
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous qu'en ce XIe jour de may del an de grasce MCDLVIIII dame Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, Baronne de Hautpoul, Maréchal ferrant de France, etc, devient Louvetier royal.

Donné ce XIe jour de may del an de grasce MCDLVIIII


_________________
Keridil
En l'absence de Della, c'est son époux à tout faire, Keri Keri qui afficha les annonces du Secrétariat d'Etat.
En bref : la nomination d'un Médecin Royal & de la Grand Maître de la Garde Robe, ainsi que le démission de la Grand Maître de France.




De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Les nominations de Seigneur Ninjaturtel, Baron de Glénat, à la fonction de Médecin Royal et de Sa Grandeur Icie de Plantagenêt, Comtesse du Coudray-Salbart et Vicomtesse de Bressuire, à la fonction de Grand Maître de la Garde Robe.

Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle fonction et les invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XVe jour de mai de l'an de Grasce MCDLIX.





Citation:
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner,
Aux Grands Officiers,
Au collège de la Pairie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire salut,

Je n'ai eu de cesse de dire que nul n'est irremplaçable, moi pas plus qu'un autre. J'ai revêtu la charge de Grand Maitre de France pendant de longs mois, connu un Roi et une Reine, fait fonction de Régente et je sais combien de tels postes peuvent peut-être, en plus d'une grande marque de confiance, extrêmement enrichissants, ô combien prenants mais aussi usants. Je ne veux pas en arriver à ne plus pouvoir, à frôler l'acédie comme mon illustre prédécesseur qui, dieu merci, a trouvé la force de s'arrêter avant que les sirènes du Sans Nom ne gagnent.

Pour ces raisons, je considère qu'il m'est aujourd'hui temps de remercier toutes les personnes qui m'ont apporté leurs encouragements, soutiens et amitié. Car c'est en ce jour que j'annonce officiellement ma démission de cette même charge de Grand Maitre de France, considérant qu'aujourd'hui d'autres peuvent, autant ou mieux que moi, exercer cette fonction.

Je resterai à mon poste le temps que mon successeur soit nommé si tel est le souhait de Sa Majesté.

Il est temps de laisser la place.

Faict à Calais,  le 16ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France en partance

_________________
Keridil
Archives...

Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire JeremI à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Duché de Touraine.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
        Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le XVIII du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Estampe_Varenne/deedeejaune.png [/img]

_________________
Frim2811
Lit, et se demande ce qu'un orléanais se donne le droit de faire des annonces officielles en Bourgogne.

Vous êtes qui Messire ? Nouvellement Secrétaire d'état de Bourgogne ?
_________________
Ingeburge

_________________
[Foutez-moi la paix.]
Della


      Quoi de neuf à la Capitale ?

    - des nouvelles de la prise d'Angers
    - Bretons à abattre !
    - l'Ordre du Saint Sépulcre est reconnu, Ordre Royal.


Reconnaissance de la révolte contre le château d'Angers, mais non d'un régent

Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,

A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
A Thibauld de Chandos-Penthièvre, Duc légitime d'Anjou,
A Finam de Montmorency, à la tête des révoltés d'Anjou,
A MichelMichel, Comte du Maine,

Salut.

C'est avec circonspection que nous avons considéré la prise du château d'Angers, & sollicitée sur cette question par Sa Grandeur MichelMichel, Comte du Maine, nous concluons & résolvons :

Qu'aucune demande régulière de la part des révoltés ne nous est parvenue ;

Que nous nous saisissons donc personnellement de cette question ; qu'avec l'appui de la Chambre des Pairs, nous confortant dans notre idée, nous considérons donc que la révolte en elle-même, et en vertu des lois angevines, est légale ;

Qu'il n'est pas dans notre intention de recevoir comme Régent d'Anjou un homme qui par le passé, et sans s'en repentir depuis, a porté atteinte à la Couronne de France ;

Que nous appelons donc tout à la fois les révoltés, la population angevine et nos fidèles serviteurs à tout mettre en œuvre pour établir un conseil provisoire légitime, à laquelle siégera une Régente ou un Régent que la Couronne sera en mesure de reconnaître ; tant que cela n'aura pas été fait, Thibauld de Chandos-Penthièvre continuera d’être, pour nous, Duc d'Anjou.

Et pour que cela soit dit & acquis, sans qu'il soit possible de le remettre en cause, nous avons fait apposer le sceau royal à la présente proclamation.

B.d.C.



Armée de Bretons : à abattre

Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
Aux Grands Feudataires de notre Couronne,

Salut.

Des rapports font actuellement état de la présence sur le sol de notre royaume d'une armée composée de ressortissant bretons. Ayant consulté & fait collecter sur cette armée & sur le comportement de nos primes vassaux toutes les informations qu'il était possible de collecter, proclamons & rappelons :

Qu'il appartient à toute province de juger du sort à faire à une armée ne battant aucun pavillon officiel ;

Que lorsque cette armée est composée & dirigée par des individus non sujets du Royaume de France, & ne présente aucun pavillon, elle est considérée comme une menace de premier ordre pour la sécurité du Royaume & de notre Couronne, & il est du devoir de chacun de nos vassaux d'entraver la marche de cette armée ;

Qu'aussi nous encourageons toute expédition visant à démettre l'armée "Yop", dirigée par Sa Grâce Albatrus, Duc en Bretagne, présente irrégulièrement en nos terres ;

Que nous assurons Sa Majesté Elfyn de Montfort de notre pleine confiance quant à son respect des termes du traité du Mont Saint Michel ; qu'ainsi, nous ne considérons pas l'armée susmentionnée comme répondant à ses ordres & représentative de la Bretagne, à laquelle nous ne souhaitons pas porter atteinte ;
Que nous prions Sa Majesté Elfyn de Montfort de considérer la peine dans laquelle nous sommes de commander en nos terres l'abattement de l'un de ses vassaux ; que nous le prions également avec insistance de considérer combien plus grave il serait, pour les relations entre nos deux royaumes, à une poignée de jours de la tenue de l'hommage réciproque entre nos deux pays, de conclure hâtivement que ladite armée répond aux ordres du Grand Duc de Bretagne, en dépit de toutes les clauses du Traité du Mont Saint Michel ;
Qu'enfin nous espérons que Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne saura user de toute son autorité pour obtenir le retour en terre bretonne, en groupements non armés, de son vassal & de ses hommes ;

Et pour que ces volontés aient valeur pérenne, nous avons fait apposer notre sceau au bas de la présente proclamation.

Paris, le 19 mai 1459.

B.d.C.



Citation:
Charte de reconnaissance royale de l'Ordre du Saint Sépulcre

Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre du Saint Sépulcre
Le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre, ainsi que ses successeurs, doivent de celà allégeance prime au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderie situées en le Royaume de France. L'allégeance du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quelque soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.

Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre du Saint Sépulcre que de l'Ordre du Saint Sépulcre à la Couronne de France.

I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre du Saint Sépulcre.



  • Article 1 :
    Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre du Saint Sépulcre. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre pourra adouber chevalier, la présence du Grand Ecuyer de France à la cérémonie étant conseillée. Il ne pourra cependant pas intervenir durant icelle et encore moins opposer son véto sur le choix des impétrants. Sa présence assure que l'adoubement s'est bel et bien déroulé et que le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre du Saint Sépulcre pourront afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.


  • Article 2 :
    Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre du Saint Sépulcre d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre du Saint Sépulcre et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
    Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Ecuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre du Saint Sépulcre.



II. Engagements de l'Ordre du Saint Sépulcre envers la Couronne de France.



  • Article 1 :
    Par cette reconnaissance, l'Ordre du Saint Sépulcre s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.
      a. En temps de guerre, sur demande du Roy de France, de la Curia Regis ou de la Pairie, l'Ordre du Saint Sépulcre pourra être appelé à venir renforcer l'Ost royal, par l'intermédiaire du Grand Ecuyer de France.
      Cette intervention placera le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre sous le commandement du Connétable de France dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre choisirait l'engagement militaire.

      De même, dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp. Enfin, dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahsion envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.

      b. En temps de paix, l'Ordre du Saint Sépulcre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.

  • Article 2 :
    Par cette reconnaissance, l'Ordre du Saint Sépulcre dispose d'un Héraut, choisi au sein de ses membres, qui siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
      a. Le héraut de l'Ordre du Saint Sépulcre portera le nom héraldique de Sépulcre.
      b. Le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre proposera son nom au Grand Ecuyer de France qui le transmettra avec avis sur la candidature au Roy d'Armes; Lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
      c. Une fois sa candidature acceptée, l'impétrant recevra les caducées, symboles de sa charge, lors d'une cérémonie. Après quoi, il bénéfiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut royal.
      d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout.
      e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordres, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Ecuyer de France.
      f. Il aura egalement en charge supplémentaire de communiquer au Grand Ecuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.







III. De la validité de la présente reconnaissance.



  • Article 1 :
    La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Ecuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre par iceux.


  • Article 2 :
    A chaque changement de Grand Ecuyer de France , la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du Grand Ecuyer de France et lue en public par le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre suffira.
    A chaque changement de Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre, la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée et reconduite et l'allegeance au Roy de France renouvelée en la présence du Grand Ecuyer de France, représentant Sa Majesté.


  • Article 3 :
    La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale du Roy de France, de la Curia Regis, de la Pairie ou du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.


  • Article 3bis :
    L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Ecuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.






Fait et signé le XIXe jour du mois d emay del an de grasce MCDLVIIII en la Citadelle du Rey.

Au nom de la Couronne de France,
Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France.


Au nom de l'Ordre du Saint Sépulcre,
David Dandolo de Pola, Grand Maître de l'Ordre.

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