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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Della


      Si Paris était petit...

    - des archives
    - travaux de la Pairie
    - à propos de Natale.


Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous annonçons, avec tristesse, le décès tragique de Senhèr Gwendal.flavius, Archiviste Politique du Maine. Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Politique
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Comté de Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
        Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le XXIV du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.






Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 16 au 22 mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Natale, alors Comte de Toulouse, pour son implication dans la prise de Rodez.

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Passage d'une armée bretonne en terres françaises.
  • Saisine déposée par Vroqu, Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil contre George dict le Poilu, Régent du Berry.
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf quant à l'irrégularité et l'invalidité d'une décision de la Pairie.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Ginger de Lubersac, Vicomte de Gimel les cascades, Baron de Saint Martial du Mont, Seigneur de Lubersac, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-troisième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.











Citation:

A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
Au futur Grand Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier par vous présenté, concernant la chute de Rodez le le vingt-troisième octobre de l'an de Grâce 1458 et à sa mise à sac par des Italiens, et la possible implication de Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, alors Comte de Toulouse,

Signifions que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin n'a violé aucune loi royale, ni aucune loi toulousaine, que les preuves concernant une possible Trahison vis à vis du Comté de Rouergue sont insuffisantes, ne constituant que des présomptions,

Estimons qu'il n'y a pas là motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Faict à Paris le vingt-quatrième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Valnor de Landemorte, Oksana de Floret, Ztneik du Ried.

_________________
Della


      Quoi de neuf à la Capitale ?

    - petit mot des Ambassades Royales
    - nomination du Chancelier de France


Citation:
Des Ambassades Royales de France


Avis aux Grands Feudataires de France.
Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.

Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.
Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec la Couronne d'une puissance étrangère.

Le cas des pays composés d'une seule province est particulier, aussi les Ambassades provinciales de France ont droit de traiter avec en tant que Pays/Province, comme la Bretagne ou encore Venise.

Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).

Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.

Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.

Nous annonçons également qu'un attaché diplomatique des Ambassades Royales sera affecté aux provinces de France, et pourra se déplacer à la demande des provinces, dans leurs Chancelleries/Ambassades.

Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.

Aussi, qu'il soit su que toute province portant préjudice à une province étrangère, sera redevable d'une indemnité à l'égard d'icelle, si la Diplomatie Royale juge le préjudice nuisible aux bonnes relations de la Couronne.

Le présent écrit ne saurait être rétroactif, aussi tout traité précédemment signé entre une province et un état n'est pas rendu caduque, tout traité tel à l'avenir le serait, en revanche, d'office.


Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Cinquième Jour du Cinquième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par

Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France


Sa Grandeur Melissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat





Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Nommons ce jour Mc Legrand, Vicomte de Montgommery, au poste de Chancelier de France.

Remercions tous les candidats qui se sont présentés.

Faict à Vendôme, le 25ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France

_________________
Theudbald
Citation:
Nous, Martymcfly de Montfort-Balmyr, dit Auvergne; Maréchal d'Armes Royal, ayant blancseing du Roy d'Armes,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Messire Eusaias de Blanc-Combaz, quant à l'élévation de son fief de retraite en Vicomté pour lui-mesme comme les lois Héraldiques l'y autorisent Sis au fief nommé Digoine en Bourgogne.



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le 22ième jour du mois de Mai de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.


_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Theudbald
Citation:

    CERTIFICAT DE SUCCESSION


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut généalogiste royal dit Phylogène :

    • prenons acte du trépas de Sa Grâce Juliette d'Harles Morkar, duchesse d'Evreux, baronne de Mervans, dame d'Etroyes, de Marray et douairière de Meyssac;

    • conséquemment, considérant l'union aristotélicienne de ladite Juliette d'Harles Morkar avec Sa Seigneurie Etienne Morkar, considérant le testament de la même Juliette d'Harles Morkar dûment enregistré auprès de la Hérauderie de France le vingt-troisième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-neuf et ouvert par icelle le vingt-deuxième jour de mai de la même année et considérant enfin les coutumes héraldiques et les lois héraldiques royales du neuf juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-huit en leur chapitre six relatif au lignage noble et à l'hérédité, décrétons que le ci-avant nommé Etienne Morkar jouit désormais de plein droit du fief de Mervans mouvant du duché de Bourgogne, et de tous les droits, prérogatives, honneurs, préséances, privilèges, franchises, fruits et profits y étant attachés;

    • enjoignons le nouveau baron à porter titre et à arborer armes de son fief en vertu des coutumes et décret susdits.


    Rédigé et scellé à Dijon le vingt-deuxième jour de mai de l'an de grâce MCDLVIX.




_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Eusaias
Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous annonçons, avec tristesse, le décès tragique de Senhèr Lideryc, Archiviste Politique de Toulouse. Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...

    Et par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Samthebeast à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Politique
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XXVII du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




Citation:
De nous, Agnès de Carpadant, Dame de Causses et Première Dame de la Chambre, annonçons publiquement, les nominations suivantes concernant la Chambre Royale.

Sa Grâce Cécilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, ainsi que le damoiseau François Von Wittelsbach, sont nommés respectivement Dame et GentilHomme de la Chambre Royale.

En outre, rappelons que les charges de Maitre de Cérémonie et de Marechal des Logis-Maitre Cartographe n'ont pas été pourvu, et que sa Seigneurie Actarius d’Euphor, Grand Chambellan de France, attend des candidatures.

Rédigée dans les bureaux de la Maison Royale, le vingt-sixième jour du moy de mai 1459

Agnès de Carpadant

Avec l'assentiment d'Actarius d'Euphor
Pair et Grand Chambellan de France



_________________
Theudbald
Citation:

    CERTIFICAT DE DESHERENCE


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Héraut généalogiste royal dit Phylogène :

    • prenons acte du trépas de Sa Grâce Juliette d'Harles Morkar, dame d'Etroyes;

    • en outre, considérant les coutumes héraldiques et les lois héraldiques royales du neuf juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-huit en leur chapitre six relatif au lignage noble et à l'hérédité, actons la déshérence du fief d'Etroyes, mouvant du vicomté de Mellecey en Bourgogne;

    • entérinons enfin la saisie féodale dudit fief par le duché dont il meut afin qu'il puisse à nouveau être octroyé à l'envi de Monseigneur Athanase Serwane Damase Basile Maathis, seigneur dudit vicomté.


    Rédigé et scellé à Dijon le vingt-neuvième jour de mai de l'an de grâce MCDLIX.




_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Ingeburge


http://terresdizard.forumactif.net/
_________________
[Foutez-moi la paix.]
Della
Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, suite à un manque flagrant de motivation, malgré une large chance de nous prouver le contraire. Nous révoquons Messire Eoghan au poste de Secrétaire d’Etat pour la Guyenne. Nous espérons que le futur lui sera bénéfique et lui permettra surtout de réfléchir sur l'investissement qui doit se faire lorsque l'on postule à un office.

De ce fait, sa charge est ouverte pour le recrutement. Que ceux souhaitant postuler adresse une missive motivée à notre attention.

Faict à Montpellier,
Le 30 mai de l’an mil quatre cent cinquante neuf,






Citation:

A Vroqu, Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil,


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa saisine accusant George, duc d’Aigurande, dict Georgepoilu d'usurpation de titre.
Il n'est pas du ressort de cette Assemblée que de porter plainte auprès de la Grande Prévôté de France contre un Régnant, la plainte doit être adressée directement par le plaignant au Grand Prévôt, Althiof de Marigny.
La Noble Assemblée des Pairs de France étudiera le rapport de la Grande Prévôté lorsque celui-ci lui sera transmis et déterminera s'il y a motif ou non pour un procès en Haute Cour de Justice.

Faict à Paris le vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Llyr di Maggio d'Astralgan, Koyote de Cieux, Armoria de Mortain, Oksana de Floret, Ztneik du Ried, Dotch de Cassel.


Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons:

-Eloelo van Kempen au poste de Secrétaire d'Etat auprès des Flandres.
-Virgile Rollon au poste de Secrétaire d'Etat auprès du Rouergue.
-Arnault d'Azayes au poste de Secrétaire d'Etat auprès de l'Anjou.

Ils sont attenduw au sein de l'office afin de prêter serment. Nous leur souhaitons une grande reussite au sein du Secrétariat d'Etat.

De plus, nous annonçons que les provinces suivantes sont vacantes.
*Artois
*Armagnac et Comminges
*Gascogne
*Guyenne
*Orléans


Pour ceux souhaitant entrer au service d'une institution royale, veuillez adresser une missive à nostre attention.

Faict à Lodève,
Le 31 mai de l’an mil quatre cent cinquante neuf,




Citation:
A tous, présent et advenir, Salut.

    Nous, Mc Legrand, Vicomte de Mongommery & seigneur de Gaudigny, Chancelier de France

    Nommons à la charge de Présidente de la Cour d'Appel
    Dame Terwagne Mericourt, Vicomtesse d'Orpierre

    Et lui souhaitons bonne chance dans sa charge.

    Fait le 25 Mai de l'an 1459, sous le règne de Sa Majesté Béatrice.



Citation:
Nous,

Mc Legrand,
Vicomte de Mongommery,
Seigneur de Gaudigny,
Chancelier de France,


Déclarons ouvertes les candidatures, au sein de la chancellerie, aux postes de

Grand Audiencier de France
Secrétaires à la chancellerie


Le 29 mai de l'an de grace 1459




Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 23 au 29 mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Ginger de Lubersac, Vicomte de Gimel les cascades, Baron de Saint Martial du Mont, Seigneur de Lubersac, pour destitution.
  • Saisine déposée par Leanice du Buis, Dame de Saint Amand le Petit, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le trentième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.








_________________
Della


      On ne s'ennuie pas à Paris !

      -Le Roy d'Armes renvoyé !
      - Une nouvelle estampille pour les Fournisseurs Royaux.
      - Une Charte pour l'Amirauté Royale.



Citation:
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Par la présente, faisons savoir ce qui suit :

- Le Duc Thomas de Clérel est renvoyé de son poste de Roy d’Armes pour les nombreux manquements à sa charge, qu’ils soient le fait d’une action ou d’un défaut de réaction. Les pièces amenant à cette décision ont été mises à sa disposition dans notre bureau depuis fin avril sans qu’aucune fois il ne daigne y répondre.

- Lui donnons 10 jours pour mettre en place sa succession, c’est-à-dire lancer la procédure amenant la Hérauderie à suggérer à la Curia un nom même si à son départ il n’est pas encore en place, et rendre les dossiers en cours.

- Rappelons qu’il est crucial pour le Roy d’Armes qui est un Grand Officier comme les autres qu’il fasse preuve de présence non seulement au sein de son Office, dont il doit coordonner les travaux, mais également au sein de la Curia dont il est partie prenante et que son impartialité ne doit pouvoir être mise en défaut.

- Rappelons que concernant ses bras droits, id est les Maréchaux d’Armes, qui sont amenés parfois à le représenter, il est tout autant question de compétence que de disponibilité.

- Espérons que ces rappels seront présents à l’esprit des Hérauts lorsqu’ils voteront pour le nouveau Roy d’Armes.

Pour finir, la Hérauderie est un Grand Office dont nous sommes consciente qu’il a un pouvoir important et de ce fait des responsabilités accrues sur la vie de la noblesse, ce qui implique un travail conséquent, mais tout comme les autres Grands Offices. Ceci n’est nullement une remise en cause des travaux de cette dernière mais bien un rappel que nous voulons salutaire.

Faict sur les routes du Royaume de France le 3ième jour du mois de juin 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France en partance




De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Un amendement concernant l'estampille a été apporté à la Charte des Fournisseurs Royaux, dont nous livrons ce jour la nouvelle forme après discussion au sein de notre office.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce IIIe jour de juin de l'an de Grasce MCDLIX.





Citation:
De la reconnaissance de « Fournisseur Royal »


Sa Majesté le Roy de France, Sa Majesté la Reyne de France, Son Altesse la Dauphine, dans leurs grandes sagesses, désirent honorer les Maîtres Artisans qui fournissent des biens et services à l’Office de la Maison Royale.


De la prétention :

Est « Fournisseur Royal » qui veut l'être et sait le faire pourvu qu'il œuvre aux us et coutumes de son métier.
Peuvent prétendre à ce titre, les Maîtres Artisans acceptés par un officier de la Maison Royale sous réserve de validation par le Grand Chambellan.


Des métiers concernés :

Office de la Bouche

- Viticulteur
- Fournisseurs de Spécialités Culinaires

Office de la Chambre Royale

- Brodeurs
- Couturiers
- Joailliers
- Tapissiers
- Orfèvres

Office des Cérémonies

- Peintre

Cabinet du Roy

- Enlumineurs


De la sélection :

Les Maîtres Artisans dont les prétentions correspondent au titre de « Fournisseur Royal », déposeront dossiers ou demandes d’entretiens auprès des Offices du Roy concernés. Après études, l’insigne honneur d’être reconnus « Fournisseur Royal » pourrait leur être accorder.


Des devoirs :

Consécration suprême de leur art, ce statut confère droits et devoirs.

Les Fournisseurs Royaux s’engagent à:
- garantir l’exclusivité des œuvres commandées par les offices royaux.
- respecter les délais convenus réciproquement.
- authentifier leurs œuvres par cachet ou estampille lié à leur statut.

Les copies exposées dans leurs ateliers ne pourront être vendues et seront signalées par une estampille. En contre partie, les bénéficiaires pourront témoigner de ce statut dans leur échoppe, en en-tête de leurs parchemins ou dans leur présentation.

Les Offices de la Maison Royale leur assurent commandes régulières et de priorité.


Estampille des Fournisseurs Royaux :



Toutes les commandes royales et leurs copies exposées dans leurs ateliers ne pourront être vendues, sauf accord avec la Maison Royale et seront signalées par l’estampille des Fournisseurs Royaux avec ajout ou non du cachet personnel du fournisseur. En contre partie, les bénéficiaires pourront témoignés de ce statut dans leur échoppe, en en-tête de leurs parchemins ou dans leur présentation.


Des sanctions :

Ce statut pourra être retiré en cas de manquement aux règles de bienséance, de non-respect accumulé des commandes ou des critères de qualité.


De l'Amirauté

Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de l'Amirauté de France & de ses prérogatives, Bess Sainte Merveille, Connétable de France, après consultation des Grands Feudataires de la Couronne, a porté à notre connaissance les dispositions réglementant l'Amirauté de France ; il nous a plu de les agréer.

En conséquence, nous augmentons les statuts de la Connétablie de France de la charte de l'Amirauté, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à son organisation & au suivi de ses actions au service de la Couronne.

Faict à Paris,
Le 3 juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,

B.d.C.



Citation:
CHAPITRE VII : DE L'AMIRAUTE DE FRANCE

Par Amirauté de France est désigné l'ensemble des forces maritimes et fluviales sous commandement de Sa Majesté,


VII.1 : DE LA COMPOSITION DE L’AMIRAUTE DE FRANCE

Hors levée de Ban Royal, l'Amirauté de France comprend l’ensemble des forces maritimes et fluviales non commerciales du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.

Sous levée de Ban Royal, l’Amirauté de France comprend l’ensemble des forces sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces maritimes et fluviales des autres provinces du Royaume de France, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.

L’Amirauté de France est placé sous Commandement du Connestable de France.



VII.2 : DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE

VII.2.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :

VII.2.1.1 : Des Membres :

Sa Majesté,
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
L'Amiral de France
Le Vice Amiral du Domaine Royal
Le Vice Amiral des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Vice Amiral de l'Artois et des Flandres
Le Vice Amiral de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Vice Amiral de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Vice Amiral de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue


VII.2.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :

Sous l’égide du Connétable de France, l'Amirauté de France a pour mission de discuter et décider les actions maritimes et fluviales stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace maritime ou fluviale armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.


VII.2.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL:

VII.2.2.1 : Composition :
Vice Amiral du Domaine Royal.
Les Cinq Contre Amiraux du Domaine Royal.

VII.2.2.2 : Missions et fonctionnement :
Commandement des forces maritimes et fluviales non commerciales des provinces du Domaine Royal.


VII.2.3 : DES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES :

Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse

VII.2.3.1 : Composition :
Chaque Vice Amirauté, se compose :
- du Vice Amiral qui y est rattaché
- Les Officiers Maritimes de chaque province concernée.

VII.2.3.2 : Missions et fonctionnement :
Coordination et Communication avec les forces maritimes et/ou fluviales non commerciales des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.


VII.3 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :

VII.3.1 : DE L'ETAT MAJOR DE L'AMIRAUTE.

L'Amiral de France. Représentant de la Connestablie pour les affaires maritimes et fluviales non commerciales.

Les Vices Amiraux. Représentants de l'Amirauté au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par l'Amiral de France après aval du Connestable de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Amirauté de France.
Relations maritimes et fluviales non commerciales avec les feudataires et responsables maritimes et fluviaux de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Amirauté.
Nomination des Hauts Officiers de l’Amirautél après aval du Connétable de France.


VII.3.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL

Les Contre Amiraux.Officiers Royaux, chefs des affaires maritimes et fluviales non commerciales de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Contre Amiral doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec l'Amiral de France et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs du Vice Amiral du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement de l'Amiral de France ou du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les forces Maritimes ou Fluviales du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Vice Amiral du Domaine Royal, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des bâtiments, informations préoccupantes,...



VII.3.3 : LES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES

Les Officiers Maritimes.
Liens directs entre l'Amirauté de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants des affaires maritimes et fluviales non commerciales de celles-ci.

Ils sont nommés par le Vice Amiral de tutelle, après aval de l'Amiral de France et du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Vice Amiral de tutelle, l'Amiral de France ou le Connétable de France.


VII.4 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :

De par leur fonctions, les Officiers de l'Amirauté sont membre de l'Ost Royal, et par conséquent soumis aux même règles stipulées dans le chapitre IV, ainsi qu'aux mêmes sanctions et peine stipulées au Chapitre V de la présente Charte de l'Ost Royal.


VII.5 : DE LA COURSE A LA PIRATERIE :

Tout navire s'attaquant aux biens de sa Majesté :
  • navire Royal,
  • navire du Domaine Royal,
  • navire affrété dans le cadre d'un échange commercial entre une ville ou une province du Domaine Royal et une autre,
  • navire affrété par un Grand Officier Royal dans le cadre de son Grand Office,
  • ou navire aidant à des mouvements de troupes destinés à attaquer Sa Majesté ou ses biens

sera considéré comme Pirate et Ennemi de la Couronne, et poursuivi comme tel.

En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.

Dans le cadre d'une course à la piraterie, l'Amiral de France pourra donner lettre de Marque à tout Capitaine de bonne réputation ou Corsaire. Le Capitaine de navire en question se conformera aux termes de sa lettre de marque et reversera 10% du butin récupéré, à Sa Majesté.

Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire marchand ou effectuant un voyage dans un but commercial, pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.

Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme "biens de Sa Majesté" et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.

Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien, pourra se voir refusée pour diverses raisons, notamment en raison d'engagements déjà pris, ou d'acte de piraterie déjà commis par le Capitaine du Navire à escorter et/ou soutenir.



_________________
Theudbald
Citation:
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Par la présente, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Sa Grâce Eusaias, Duc régnant de Bourgogne, quant à l'octroi d'une baronnie se trouvant sur les terres de Bourgogne, sise au fief nommé Seignelay, à Dame Della.

Après recherches héraldiques dument entérinées, le fief de Seignelay est bien baronnie (de mérite) du duché de Bourgogne.

Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant à la dicte baronnie est parti, au premier d'or à la couleuvre ondoyante de sinople, au second d'azur à la tour d'argent maçonnée de sable, soit, après dessin :



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le deuxième jour du mois de juin de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

_________________

Deutscher Ordens-Herold & Erster Botschafter
Héraut de l'Ordre & Premier Ambassadeur Teutonique
Della
Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous annonçons la destitution de Messire Elrind qui était en charge des Archives Judiciaires pour le Duché de Bourgogne.
    Au vu de sa longue absence en nos locaux, il se voit ainsi destitué de sa fonction d'Archiviste de France.

    De plus nous acceptons, avec regret, la démission de l'Archiviste Politique du Duché de Normandie Messire Jer45560.
    Les Archives Royales le remercient pour son excellent travail réalisé lors de sa mandature et lui souhaitent une excellente réussite pour la suite de ses engagements!

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Politique
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Duché de Bourgogne : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le II du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.





Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous acceptons, avec grand regret, les démissions du Chef de Région des Archives Centre Messire Alfred555, de l'Archiviste Judiciaire du Maine Senhèr Ailvin Wolback, dict Thorn et de l'Archiviste Politique de la Gascogne Messire Bzeuh.
    Les Archives Royales les remercient pour leur excellent travail réalisé lors de leurs mandatures et leurs souhaitent une excellente réussite pour la suite de leurs engagements!

    Et par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Bezuto à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Duché du Maine.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Judiciaire
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Duché de Bourgogne : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Duché de Gascogne : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le V du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




Citation:
De nous, Camille d'Anclair Mariemont, Dame de Villiers et Maître Enlumineur Royal, annonçons publiquement, la nomination suivante concernant le Cabinet Royal.

Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte,Demoiselle de Dampierre et de Nommay est nommée fournisseur royal de parchemins du Cabinet Royal.

Rédigée dans les bureaux de la Maison Royale, le cinquième jour du mois de juin 1459

Camille d'Anclair Mariemont

Avec l'assentiment d'Actarius d'Euphor
Pair et Grand Chambellan de France






Citation:

A Dame Leanice, Dame de Saint Amand le Petit ,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a débouté sa saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution du fief du Buis concernant sa personne datée du vingtième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1459.
Cette destitution est conforme aux lois héraldiques.
En effet, elle concerne une seigneurie de mérite, et en ce cas le Régnant peut faire une demande selon son bon vouloir, sans qu'il y ait procès ou dérogeance avérée.

Qu'il soit su et certifié.

Faict à Paris le cinquième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459.








_________________
Della


Dotch de Cassel devient Grand Maitre de France

Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A MarieAlice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, Vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry, Pair de France,

Salut.

Nous prenons par la présence acte de la démission de MarieAlice Jagellon Alterac de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Vicomtesse d'Arnac-Pompadour de ses bons & féaux services, tant sous notre prédécesseur, que pendant la régence qu'elle a assurée, puis sous notre règne, ayant prouvé ses capacités à prendre & assumer ses décisions, & mener dans différents contextes de gouvernement les administrations royales ; aux fins de récompenser son dévouement, nous élevons notre d'ores & déjà vassale au rang de Comtesse d'Igny ;

Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France comme il est de coutume, Sa Seigneurie Dotch de Cassel ; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.

Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre d'élévation à titre & charge, notre grand sceau en cire verte.

Daté à Paris, le VIIème jour de juin de l'an d'Horace 1459.

B.d.C.



Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Dame Aryanha à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Duché de Bourgogne.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Judiciaire
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Duché de Gascogne : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le VII du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.






Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 30 mai au 5 juin 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques


Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Saisine de Cyphus Garion, Comte de Châtellerault concernant la condamnation de Sophie, pour des faits s'étant déroulés pendant son règne de Comtesse du Poitou.
  • Saisine d'Ephyael sur la justice en Limousin.
  • Rôle de la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le sixième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459.









Citation:
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Suite à la nomination de Mc Legrand, Vicomte de Mongommery et Seigneur de Gaudigny, au poste de Chancelier de France,
et donc à sa démission en tant qu'Intendant du Domaine Royal au sein du Cabinet des Finances,
s'ouvre ce jour, un appel aux candidatures pour le poste mentionné.

Que ceux qui veulent rejoindre le Cabinet adresse dès à présent leur candidature.

Fait à Bayeux le 31 mai 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances



_________________






Citation:
























































Della


Citation:

A Ephyael ,


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa saisine demandant de rappeler à la Comtesse du Limousin et de la Marche que toute justice se doit de respecter son propre code de procédure mise en place. Ceci est du ressort du Grand Chancelier de France, ainsi que stipulé dans les statuts de la Grande Chancellerie de France :


Citation:
Préambule - Du Chancelier de France

Il est à la tête de l’administration judiciaire du Royaume. Il est gardien du Sceau Royal qui scelle les actes Royaux. Son rôle est de veiller à la Justice dans le Royaume, de veiller à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires, à observer les méthodes des juges, à contrôler que la Loi Royale soit appliquée. Il sert de lien permanent entre les autorités judiciaires locales et le Droit Royal. Il détient ainsi le pouvoir judiciaire, le pouvoir législatif étant du ressort de la Pairie de France.


Faict à Paris le neuvième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459.





Citation:






Citation:

Nous, Melior de Lioure,

Signifions par la présente que nous avons formellement remis notre démission de notre poste de Primus Inter Pares, à Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

Qu'il soit su et certifié,

Faict à Paris le neuvième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1459.






_________________








Della




_________________
Della, incarné par Keridil
Citation:
De nous, Agnès de Carpadant, Dame de Causses et Première Dame de la Chambre, annonçons publiquement, la nomination suivante concernant la Chambre Royale.

Le sieur Watelse est nommé en ce jour Gentilhomme de la Chambre Royale. C’est avec grande joie que nous l’invitons à se présenter aux bureaux de la Maison Royale pour prendre sa charge.

En outre, annonçons que les nobles offices composant la Maison Royale recherchent actuellement des Fournisseurs Royaux. Tous, des maitres artisans aux nobles maisons peuvent se présenter et ainsi participer activement à la grandeur et à la renommée de la Cour de France.

Rédigée dans les bureaux de la Maison Royale, le dixième jour du moy de juin 1459

Agnès de Carpadant
Dame de Causses


Avec l'assentiment d'Actarius d'Euphor
Pair et Grand Chambellan de France




Citation:


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Dame Pandorha de Hennfield de Noldor, actuelle Archiviste Judiciaire pour le Berry, à la charge de Chef de Région des Archives du Centre. Elle aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

    De plus, nous annonçons également les nomination de :

    * Messire Fanfanlarose à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Duché du Berry.
    * Dame Caerellyn à la charge d'Archiviste Politique. Elle aura en charge le Comté d'Armagnac et de Comminges.
    * Dame Bique à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Comté d'Artois.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Judiciaire
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Duché de Gascogne : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le XII du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.






Citation:
Au Peuple d'Anjou,
Aux Grands Feudataires de France.

La Chambre des Pairs de France au Nom de Sa Majesté Beatritz, Reyne du Royaume de France,

En raison de la légalité avérée de la prise de pouvoir par Sa Grasce Kilia de Mauléon Penthièvre, duchesse de Chasteau-En-Anjou, Baronne de Montreuil-Bellay, Comtesse de Pons , Baronne de Mauléon, de la volonté d'apaisement et de conciliation qui a amené à cette prise de pouvoir,

Reconnaît la qualité de régente du Duché d'Anjou à Sa Grasce Kilia de Mauléon Penthièvre, à compter du neuvième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459 et ce, jusqu'aux nouvelles élections.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le onzième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Valnor de Landemorte, Argael Devirieux, Melior de Lioure, Dotch de Cassel.


Citation:
De nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut.

Par le présent courrier faisons savoir :

Que tous textes scellés et signés de la main de l'ancien Roy d'Armes, le Duc Thomas de Clérel, n'ont aucune valeur à compter du quatorzième jour du sixième mois de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante neuf.

Que nous tenons à rappeler à sa Grâce, que contrairement à ce qu'il a pu laisser entendre, le Roy d'Armes comme les autres Grands officiers rendent des comptes au Grand Maître de France, conformément à l'annonce faite par Sa Majesté Lévan III de Normandie du 25 août 1456, concernant la Distinction entre la Curia et la Pairie.

Que le Grand Maître de France est en charge de superviser la Curia Régis, de gérer les dossiers, de régler les crises.

Que l'ancien Grand Maître de France, la Comtesse d'Igny, a considéré que le Duc Thomas de Clérel avait manqué à sa charge de Roy d'Armes,

Qu'en accord avec la Reyne, Sa Majesté Beatriz de Castelmaure-Frayner, décision a été faite de lui retirer sa charge de Grand Officier.

Qu'en conséquences de quoi, dix jours lui étaient octroyés pour qu'il prépare sa succession.

Qu'à ce jour, nous n'avons toujours pas reçu proposition d'un ou plusieurs noms pour succéder à la charge de Roy d'Armes.

Que nous demandons aux Officiers Royaux conformément au statut de la Hérauderie de lancer immédiatement un vote au sein du Collège Héraldique et de nous transmettre dans une semaine, un ou plusieurs noms de successeurs au Grand Office de Roy d'Armes.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le seizième jour du sixième mois de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante neuf.




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Régence provisoire du Royaume

Citation:
De Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par la grace du Très Haut et le vœu de nos bien-aimés sujets,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salutations.

Il nous est douloureux tant de corps que d'esprit de prendre pour dispositions, pour la sauvegarde de notre santé & la bonne marche des affaires du Royaume :

Que le Dauphin de France, Son Altesse royale Chlodwig von Frayner, Duc de Bellesme & de l'Aigle, endosse dès ce jour le titre & la charge de Régent de France ; il aura à charge la bonne exécution des ordres & mesures propres à la sauvegarde du Royaume, à sa prospérité, à son ordre intérieur & à la bonne marche de ses institutions ;

Que nous conservons le sceau de la Couronne & les pouvoirs régaliens, notamment ceux d'ordres féodal et judiciaire, & ne lui donnons pas autorité à promulguer lois ou ordonnances royales en notre absence ;

Qu'en toute autre matière, durant sa régence, Il devient le seul & unique interlocuteur pour les affaires requérant notre position, & jouira des pouvoirs lui permettant d'agir concrètement pour le bien du Royaume ;

Que le Grand Maitre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel, demeure, dans toutes les affaires regardant les offices de la Couronne & la gestion du Domaine Royal, l'interlocuteur & décideur le plus indiqué ;

Que nous nous retirons en une propriété tenue au secret, aux fins de recouvrer la santé sans laquelle nous ne saurions paraître en public ; nous n'y recevrons pas de courriers touchant à la gestion du Royaume, hormis ceux du Dauphin de France ; s'il advenait que nous nous trouvions assez de forces pour nous intéresser néanmoins aux affaires de l'Etat dans les domaines dans lesquels nous n'avons pas donné délégation à notre Régent, cela serait su & transmis à Paris ;

Que nous supplions nos bons sujets de prier pour notre rétablissement prompt & efficace, grâce aux bons soins de notre Médecin, le Baron de Glénat ; bien que cette passagère faiblesse nous rappelle combien éphémère peut être la vie & impromptue la mort, nous avons l'espoir de retourner au Louvre avant un mois, dans la meilleure santé.

Dicté au Louvre, le 16ème jour de juin de l'an d'Horace MCDLIX

Que Saint Louis veille sur la Couronne de France,

B.d.C.



Citation:
Au Conseil du Périgord Angoumois,
Au peuple du Périgord Angoumois,
A tous ceux qui liront et se feront lire salut.

Nous, Pairs de France, confirmons que le conseil est place est légitime en tant que conseil transitoire le temps de l'enquête de la Prévosté de France.

Pour rappel, il se compose comme suit:

Brygh_ailean ,Kildara, Pattricia, Schumif1, Cubi, Angelynna, Tetedefer, Princekris, Vanupied, Doreine, Astorius, Alceste avec le concours de notre Com-Pair Valnor.

Ces personnes ont toutes latitudes pour exercer leurs fonctions au sein de celui-ci.

De plus, et pour répondre à une énième saisine sur ce sujet, il est rare qu'un conseil de reprise soit à l'image exacte du conseil élu et nous doutons que prendre et reprendre un château, sans garantie d'avoir exactement les personnes voulues, soit une chose saine lorsqu'une province doit déjà faire face à un pillage.

Faict à Paris, le 16ième jour du mois de juin 1459.

Marie Alice Alterac
Pour la Pairie


Pairs ayant participé à cette décision: Valnor de Lande Morte, Melior de Lioure, Argael Devirieux, Dotch de Cassel, Oksana de Floret, Actarius d'Euphor, Llyr di Maggio d'Astralgan, Marie Alice Alterac


Citation:

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

[center]LES ARCHIVES ROYALES RECRUTENT ![/center]

    Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les procès ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.

    Les Archives Royales recrutent en permanence et nul besoin d'expérience minimum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. Si donc vous avez, comme de nombreux Archivistes, l’envie et le désire de vous investir pour votre Duché ou Comté, et pour la Reyne, si vous désirez que l’Histoire du Royaume de France reste gravé, n’hésitez pas a venir nous rejoindre : Les Archives de France

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Judiciaire
        Duché de Normandie : Politique & Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté de Flandres : Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Judiciaire
        Comté de Rouergue : Politique & Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Judiciaire
        Duché de Guyenne : Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Politique & Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté de Gascogne: Politique
        Comté du Languedoc Judiciaire
        Comté de Toulouse : Politique



Fait aux Archives Royales,
Le XVI du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX

En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



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