Della
- Si Paris était petit...
- des archives
- travaux de la Pairie
- à propos de Natale.
Citation:
Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:
Fait aux Archives Royales,
Le XXIV du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé dapposer notre sceau à la présente lettre
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.
Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:
- Nous annonçons, avec tristesse, le décès tragique de Senhèr Gwendal.flavius, Archiviste Politique du Maine. Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...
Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.
Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :
-
Archives Domaine Royal:
-
Duché du Maine : Archiviste Politique
Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire
Archives Nord:
-
Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
Comté de Flandres : Archiviste Judiciaire
Archives Centre:
-
Duché de Berry : Archiviste Politique
Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
Archives Ouest:
-
Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
Duché de Guyenne : Archiviste Politique
Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire
Archives Sud:
-
Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste Politique
Fait aux Archives Royales,
Le XXIV du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé dapposer notre sceau à la présente lettre
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.
Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 16 au 22 mai 1459
Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-
Saisines héraldiques
-
Candidatures à la Pairie
-
Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-
Dossiers transmis par la Grande Prévôté
Saisines héraldiques
-
Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
Saisines héraldiques
Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-
Candidatures à la Pairie
-
Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-troisième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.
Semaine du 16 au 22 mai 1459
Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
- Saisine déposée par Pierre Louis de Villefort, Duc de Touraine, quant à l'octroi ou non du fief de retraite à Camille d'Anclair :La Noble Assemblée des Pairs a apporté réponse, le vingtième jour du mois de mai 1459
- Saisine déposée par Vald de Flaynac quant aux élections ducales en Guyenne : La Noble Assemblée des Pairs a estimé le Concordat de Guyenne toujours valide, le vingt-deuxième jour du mois de mai 1459.
- La Noble Assemblée des Pairs a validé la Régence d'Archybald Hatzfeld, pour le Duché de Guyenne, le vingt-deuxième jour du mois de mai 1459
Dossiers transmis par la Grande Prévôté
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Saisines héraldiques
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Candidatures à la Pairie
-
Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
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Dossiers transmis par la Grande Prévôté
- Dossier plainte à l'encontre de Natale, alors Comte de Toulouse, pour son implication dans la prise de Rodez.
Saisines héraldiques
-
Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
- Refonte du droit royal.
- Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
- Répartition des Pairs selon les Provinces.
- Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
- Passage d'une armée bretonne en terres françaises.
- Saisine déposée par Vroqu, Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil contre George dict le Poilu, Régent du Berry.
- Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf quant à l'irrégularité et l'invalidité d'une décision de la Pairie.
Saisines héraldiques
- Saisine déposée par Ginger de Lubersac, Vicomte de Gimel les cascades, Baron de Saint Martial du Mont, Seigneur de Lubersac, pour destitution.
Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-
Candidatures à la Pairie
-
Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-troisième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.
Citation:
A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
Au futur Grand Chancelier de France,
Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,
Après étude du dossier par vous présenté, concernant la chute de Rodez le le vingt-troisième octobre de l'an de Grâce 1458 et à sa mise à sac par des Italiens, et la possible implication de Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, alors Comte de Toulouse,
Signifions que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin n'a violé aucune loi royale, ni aucune loi toulousaine, que les preuves concernant une possible Trahison vis à vis du Comté de Rouergue sont insuffisantes, ne constituant que des présomptions,
Estimons qu'il n'y a pas là motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.
Faict à Paris le vingt-quatrième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.
Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Valnor de Landemorte, Oksana de Floret, Ztneik du Ried.
A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
Au futur Grand Chancelier de France,
Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,
Après étude du dossier par vous présenté, concernant la chute de Rodez le le vingt-troisième octobre de l'an de Grâce 1458 et à sa mise à sac par des Italiens, et la possible implication de Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, alors Comte de Toulouse,
Signifions que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin n'a violé aucune loi royale, ni aucune loi toulousaine, que les preuves concernant une possible Trahison vis à vis du Comté de Rouergue sont insuffisantes, ne constituant que des présomptions,
Estimons qu'il n'y a pas là motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.
Faict à Paris le vingt-quatrième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.
Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Valnor de Landemorte, Oksana de Floret, Ztneik du Ried.
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