Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, ..., 35, 36, 37, ..., 57, 58, 59   >   >>

[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Anne_blanche
Citation:
De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Par la présente souhaitons informer les candidats s'étant présentés à l'ouverture de marches d'octobre 1459.

Que, parmi les diverses candidatures recues, diverses ont recu l'approbation du conseil héraldique.
Ainsi, se voient confier les marches suivantes sitot qu'ils auront fait leur serment de héraut auprès du roy d'Armes à compter de ce lundi 7 novembre en l'Hotel Saint Paul :
  • Mathilde de Vaucanson Joncheray (ig:.mathilde.) pour la marche Mnemosyne
  • Ooghe de Faucuwez(ig: Ooghe) pour une marche es Justice, liberté lui étant laissée de choisir entre Astree ou Dice
  • Henry de Silly (ig:Henry_de_Silly ) pour la marche Angoulesme


Les autres marches ouvertes lors de la séance du mois d'octobre demeurent sans héraut titulaire pour le moment.

Cependant nous tenons à signaler que la marche du "Languedoc" a donné lieu à plusieurs discussions et que suite à celles-ci, nous avons laissé le choix à notre successeur de trancher, en ce que nous ne pouvons imposer ou non un candidat à une assemblée dont nous ne serions plus à la tete.

Ce faisant, il est loisible pour les candidats dont le questionnaire n'a pas été retenu, d'obtenir un commentaire quant aux erreurs commises sur les questionnaires par missive m'étant adressée. Que délai de réponse devra néanmoins être pris en considération.

Nous profitons également de cette meme annonce pour confirmer les bruits et rumeurs existant quant à notre démission de la charge de Roy d'Armes par choix personnel. Celle-ci ayant été transmise sous huis clos à la hérauderie et à la Curia il y a quelque temps déjà, les procédures internes donnant lieu au conseil d'un nouveau Roy d'Armes auprès de la Grand Maitre de France et de Sa Majesté ont déjà eu lieu. Le nom de notre successeur sera connu sous peu et nous restons en pleine autorité jusqu'à cette annonce.

Fait ce mercredi 2e de novembre 1459 en la Chapelle Sainct Antoine



Citation:
Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Que nous prenons acte des démissions de leurs Excellence Antoineleroy d'Albature, et Kilian d'Herbauge, respectivement affectés à la Catalogne & Valence, et au Royaume de Hollande.

Puissent-ils être remerciés de leur travail, qui ne fut pas aisé, puisqu'il concernait, malheureusement, des provinces parmi les moins actives diplomatiquement.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et d'Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, le Deuxième Jour du Onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,


_________________
Ingeburge
Citation:
Nous, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut.

Que Perrinne de Gisors-Breuil, Roy d'Armes de France, a présenté sa démission à Sa Majesté,

Que conformément aux lois Héraldiques du Royaume, un vote interne a été organisé,
Que plusieurs noms nous ont été proposés,
Qu'en accord avec Sa Majesté, nommons ce jour, Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg dicte Phylogène au poste de Roy d'Armes de France,

Que nous remercions chaleureusement, Perrinne de Gisors-Breuil pour le travail qu'elle a accompli au sein de son office et les précieux conseils qu'elle a pu nous apporter.

Faict à Le Mans, le troisième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.
Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

_________________
[Foutez-moi la paix.]
Anne_blanche
Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, décidons de nommer en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire Aymeri Bisac [Bisac].



Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 2 ième jour du mois de Novembre 1459

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille





Citation:
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour,
Leda, Vicomte de Vire devient Intendant Royal au sein du Cabinet des Finances
Il prendra en charge les Provinces dictes du Nord.

Nous lui souhaitons un bon mandat au sein de l'Office


Fait le 3 novembre 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances





Zephir a écrit:
Citation:
A Sa Majesté Nebisa de Malemort.


Votre Majesté,

Je me nomme Zephir. Je suis porteur d’espoir et porteur d’un message du Duc du Berry Alleaume de Niraco. En effet, je ne cesse de croire que, demain, la paix reviendra de nouveau sur votre Royaume. J’ai déjà tenté par le passé de prendre contact avec le Bourbonnais Auvergne, la Bourgogne ou encore dernièrement la Touraine afin de trouver un terrain d’entente nous permettant d’arrêter ce mal qui ravage la France.

Bien que les duchés que je viens de citer n’ont pas voulus négocier la paix, je garde en moi cette espoir que votre Majesté, dans son infinie sagesse, cherchera le bien de tout un peuple, de tout son peuple.

Je prierai sa Majesté de bien vouloir lire la missive que je lui joints et de bien vouloir comprendre que notre démarche n’a qu’un seul but, le bien du Royaume de France et d’amener la paix et la stabilité afin que notre Royaume resplendisse a nouveau à la face de tous.

Je finirai cette missive pleine d’espoir en remerciant sa Gracieuse Majesté de m’avoir accordé quelques minutes et en la priant également de bien vouloir pardonner les maladresse que j’aurai pu commettre en lui envoyant ce courrier, mais il est de notre devoir de chercher à sauver ce qui peut l'être encore.

Zephir



-----------------------------------------------------------------


Citation:
A Sa Majesté Nebisa de Malemort,


Salut.

Nous vous écrivons en ce jour, cela après des mois de mutisme entre nous.

Vous ne pouvez pas éviter de regarder le Berry et penser une seule seconde que vous éradiquerez un parti politique dans son entier, vous savez tout comme tout le monde le sait, que cela n'arrivera pas, le peuple est souverain de son choix de votes, et les menaces, l'occupation n'y changeront rien.

La seule chose que la Régence procure c'est une haine de plus en plus grande pour nos voisins, et pour vous même, votre peuple ne pourra jamais vous aimer si vous continuez à gouverner dans le sang comme vous le faites en Berry.

Vous laissez agir un Régent modifié un coutumier de A à Z, alors que les loys Royales stipulent que cela est totalement interdit,
Vous laissez une liste étrangère au Berry se présenter allant à l'encontre des Loys de la coutume Berrichonne,
Vous laissez deux brigands, ayant brigandé en Berry ( preuves vous en sera apporté ) se présenter en votre Nom pour diriger le Berry.

Le peuple Berrichon vous regarde d'en bas, et ce demande pourquoi, pourquoi vous faites cela ?

Ne pensez vous donc pas qu'il est grand temps que chacun mette ses rancœurs de côté ? La Touraine est ébranlé, les OR ont étaient décimés dans leur entièreté, la Touraine risque tôt ou tard de connaître le même sort que le Berry connaît depuis des mois.

Mais quant cela cessera t-il ?

Le Berry n'a jamais voulu, JAMAIS, prendre son indépendance de la Couronne de France, tout ceci est foutaise relayé par quelques politiciens en mal de reconnaissance, voulant planer sur des fantasmes afin de vous faire croire tout et n'importe quoi.
Nous aimons la France, et nous voulons retourner dans son giron lorsque le temps viendra.

Vous avez préféré croire des voleurs qui aujourd'hui ont pillé notre bonne ville de Châteauroux vous faisant croire que nous voulions l'indépendance de notre Duché, plutôt que votre Vassal qui c'est toujours montré honnête avec vous et a TOUJOURS voulu que la guerre cesse, vous ne pouvez point le nier.


Vous êtes la seul en mesure de mettre fin à ce conflit, un seul mot de vous et cette guerre prend fin.

Nous vous demandons donc de rencontrer à nouveau les représentants du Berry dans leur entièreté comme cela vous avez été demandé.

Fait à Châteauroux, le 28 octobre de l'an de Pâques 1459,

Pour le Conseil Ducal élu,
Alleaume de Niraco,
Régnant élu du Berry.



Citation:
Alleaume de Niraco ! En effet, voilà plusieurs semaines que Nous n'avions plus de nouvelles de vous. Certains vous disaient mort, d'autres au couvent ou vous auriez prononcé vos Vœux, d'autres tablaient sur un exil ; plus prosaïquement Nous supputons que vous continuez le combat quelques part.

N'étant pas de nature naïve, Nous ne croyons, en effet, pas à l'éradication de votre Parti ; Nous le savons responsable de la mentalité qui veut, qu'en Berry, on doive décrier la Couronne, cracher sur la Fleur de Lys et rêver à se retrouver, un jour, à la tête du Grand Berry Libre... mais Nous n'avons pas le pouvoir de mettre la lumière là ou l'obscurité règne, Nous avons seulement le désir de mettre la Loyauté là ou la forfaiture prévalait.

Nous avons suffisamment joué, tous les deux, et pouvons Nous dispenser des artifices diplomatiques. La déclaration d'indépendance, les "statuts" et autres hérauderies "libres", tout cela reposait depuis longtemps dans les tiroirs du Duc George, ou sous son oreiller. Il n'y a rien qui ne puisse revenir à nier ces faits. Nous connaissons le Duc George pour l'avoir "pratiqué" lors de ses mandats... un homme brillant, c'est impossible à nier, mais qui se fourvoie en pensant que l'on ne peut à la fois se dévouer à sa province et aimer son Royaume. Nous aurions aimé pouvoir compter sur un homme avec de telles capacités au service de la France, il a choisit de faire que cela ne soit pas, un choix dont il est libre, mais, pour autant, la Couronne ne peut pas laisser d'avantage le Berry dans son cercle vicieux. Cela aussi, vous l'aurez compris, je crois.

Maintenant, sachez une chose : Nous n'accepterons jamais de voir la moindre de Nos provinces se perdre de la sorte. Nous acceptons et souhaitons, voir exister des pensées libres, des esprits et des opinions divergentes, Nous croyons en l'unité du Royaume de France au sein du quel coexistent des peuples aux traditions et cultures différentes. Nous voulons réformer la France pour que ces différences continuent à exister.

Mais, de la Trahison, de la veulerie, Nous ne voulons plus.

Si tel était Notre désir, à ce jour le Berry n'existerait plus . Vos bonnes villes seraient depuis longtemps, toutes, sous tutelles de vos voisins. Mais non, Nous ne voulons pas ça, Nous ne voulons pas anéantir le peuple berrichon. Nous avons affirmé la souveraineté du Berry sur Chateauroux, Nous avons refusé son rattachement officiel au Duché de Touraine, de même que Nous refusons toute autre séparation.

Le conseil de Régence est en place et a reçu Notre acceptation, parce qu'il est impossible, dés lors que le Berry se cantonne à son opposition stérile envers la Couronne, de le confier à des mains qui ne seraient pas de confiance et qui refuseraient de reconnaitre l'Autorité Royale.

Vous êtes jeune, plein de fougue, en manque de pondération peut être mais de vous à Nous, reconnaissez votre part de responsabilité dans tout ce que vous vivez ce jour. Vous n'avez jamais cru ce que nous vous disions. Aujourd'hui, attestez que jamais le moindre mensonge n'est sorti de Notre bouche. Quand vous Nous écriviez pour offrir votre obéissance pour revenir dessus vingt minutes après, sur la base de ragots dont Nous ignorons toujours l'origine, quand vous pensiez que Nous n'étions pas déterminée à aller au bout de ce que vous Nous contraigniez à faire en n'offrant pas le gage de votre loyauté.

Maintenant, à la lumière de vos erreurs de jadis, Nous sommes disposée à vous laisser une chance, une dernière chance, de vous transcender, d'agir en tant que dernier Duc légitime en date du Berry, car vous n'êtes rien d'autre sans Notre reconnaissance... Nous acceptons votre demande, sachez le, pour le Berry, qui est province de Notre Royaume, envers qui Nous n'avons pas besoin de serment pour savoir Notre devoir, pour ce peuple abusé qui appelle à la Paix.

Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry.

Pour discuter de cela, et du reste, vous pouvez envoyer vos représentants et Nous les recevrons.

Fait au Louvre ce jour du 03 Novembre 1459





_________________
Anne_blanche
Citation:
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut.

Faisons savoir

Que nous nommons ce jour Sa Seigneurie, Melior de Lioure, au poste de Grand Prévôt de France. Nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction.

Nous remercions Sa Grandeur, Althiof de Marigny, Comte de Montfort-l'Amaury, pour toutes les années passées au service de la Couronne. Nous ne pouvons que nous incliner devant le dévouement dont il a fait preuve envers celle-ci.

Faict à Le Mans, le quatrième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Citation:
Nous, Grands Officiers du Royaume, appelés pour arbitrage dans une affaire opposant Sa Grandeur la Comtesse du Maine à la Demoiselle Leha Giffard, faisons connaître notre avis, qui suit :

Nous pensons que, conformément aux Statuts de la Haute Cour de Justice, cités ci-dessous, ne pouvons que conseiller à Demoiselle Leha Giffard de déposer plainte auprès de la Grande Prévôté de France pour abus de pouvoir comme ce fût le cas précédemment pour d'autres affaires.

Citation:
Sous-section 1 : Des compétences et fonctions

Art. 221-11-2 : Du Committimus

En matière pénale, certaines qualités accordent le privilège d’être jugé en prime instance exclusivement devant la Haute Cour de Justice.

La Haute Cour de Justice est seule compétente pour juger pénalement les Cardinaux, les Pairs et les Grands Officiers, ainsi que les Régnants de province, à savoir les Comtes, Ducs et Gouverneur en exercice.



De plus nous tenons à rappeler que la Curia Regis ne saurait rendre un jugement concernant un Comte en exercice et que cela relève du jugement de la Pairie selon les modalités prévues.

Enfin tenons à ajouter et à rappeler à chacun que les conseillers comtaux ont dans l'obligation d'oeuvrer pour le bien de la province, et que les différents personnels doivent être laissés de côté pour pouvoir œuvrer de concert et en bonne intelligence pour le peuple qui a placé sa confiance en eux.

Fait à Le Mans, le 03 novembre mil quatre cent cinquante neuf.

Pour la Curia Regis.




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

















_________________
Anne_blanche
Citation:
Nous Julien Giffard, Connétable de France,


Annonçons par la présente la réorganisation de la Connétablie de France selon les zônes suivantes:

- Artois/Flandres: poste vacant
- Domaine Royal: Maréchale Kalimalice
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné: Maréchal Bentich
- Armagnac & Comminges, Rouergue, Toulouse: Maréchale Thibali
- PA, Gascogne, Guyenne, Béarn: Maréchale Alix du Vivier
- Poitou, Limousin, Anjou, Touraine: Maréchal Fingolfin
- Berry, Bourgogne, BA: Maréchal Julien de Lancastre (Miglia150)

Tenons à faire part de la démission de la Maréchale Rosa d'Harlegnan pour l'Artois et les Flandres. Nous ne pouvons que regretter un officier de sa qualité qui a si longtemps oeuvré pour cet office et lui souhaitons une bonne continuation dans sa vie future.

Les candidatures pour son remplacement sont désormais ouvertes et ce, jusqu'au dimanche 20 novembre 1459.


Faict au Mans le 6 novembre 1459


Citation:
Moi Harpège d'Orkney, Baronne de Laguiole, Amirale de France, à tous salut et paix.

Après aval du Connétable de France, Julien Giffard,

Qu'il soit su qu'en ce jour, je nomme messer JeremI Vice Amiral des provinces du Centre. Cette décision est effective dès maintenant.

Son autorité s'étend sur le Poitou, le Périgord Angoumois, le Limousin Marche, la Touraine et l'Anjou.

Qu'on se le dise !
Fa à Honfleur, le 5 novembre 1459.


Citation:
Moi Harpège d'Orkney, Baronne de Laguiole, Amirale de France, à tous salut et paix.


Après aval du Connétable de France, Julien Giffard,

Qu'il soit su qu'en ce jour, je nomme messer Broadside. Vice Amiral en charge du Berry, de la Bourgogne et du Bourbonnais-Auvergne. Cette décision est effective dès maintenant.

Qu'on se le dise !
Fa à Honfleur, le 5 novembre 1459.


Citation:
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ,

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, dame Wendoline et lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle charge.


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes interessé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures.

Faict à Paris, le 30 octobre de l'an MCDLIX,


Prévôt de Paris



_________________
Anne_blanche
Citation:
De nous Kalimalice d’Austrasie baronne de Sully, dame d’Allanche et St Firmin des bois, Marechal de France du domaine royal avec l'accord du Connétable de France Julien Giffard

à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire


Annonçons la destitution du Capitaine Royal d'Alençon, Messire Thegregterror , et ce en raison:
- d'absences injustifiées
- de non présentation de rapports demandés, et ce à plusieurs reprises, par son supérieur hiérarchique malgré le conflit concernant les provinces dont il a la charge.
Nous ne pouvons que regretter le départ dans ces conditions d'un officier

Annonçons son remplacement par Messire Sabaude . Nous souhaitons au nouveau Capitaine Royal de poursuivre avec la même rigueur et le même dévouement, dont il a su faire preuve jusqu'à présent, dans la nouvelle charge qui s'offre à lui.

Que cela soit su de tous et toutes,

Faict sur les remparts de Poitiers, le treizième jour d’octobre de l'an MCDLVIII

Kalimalice d’Austrasie




Citation:
De nous Kalimalice d’Austrasie baronne de Sully, dame d’Allanche et St Firmin des bois, Marechal de France du domaine royal avec l'accord du Connétable de France Julien Giffard

à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire


Annonçons la destitution du Capitaine Royal orleanais , Messire William Wallace Ecos, , et ce en raison:
- d'absences injustifiées
- de non présentation de rapports demandés, et ce à plusieurs reprises, par son supérieur hiérarchique malgré le conflit concernant les provinces dont il a la charge.
Nous ne pouvons que regretter le départ dans ces conditions d'un officier

Annonçons son remplacement par Messire Dessan . Nous souhaitons au nouveau Capitaine Royal de poursuivre avec la même rigueur et le même dévouement, dont il a su faire preuve jusqu'à présent, dans la nouvelle charge qui s'offre à lui.

Que cela soit su de tous et toutes,

Faict en la ville de Chinon , le 22 eme jour d’octobre de l'an MCDLVIII

Kalimalice d’Austrasie



_________________
Anne_blanche
Citation:
A toutes les personnes engagées dans la défense du Royaume de France contre la félonnie, salut et connaissance d'amitié.

Que connute chose soit à vous que, comme vous l'avez certainement appris, les derniers jours furent particulièrement sanglants. Le siège de Poitiers a dû être abandonné afin de ne pas s'exposer, de ne pas vous exposer aux risques d'un combat inutile. Les armées engagées en Poitou ainsi que les blessés qui se sont rétablis s'organisent actuellement afin d'empêcher les troupes félonnes de pénétrer plus avant sur les terres féales à la Couronne. Si Poitiers n'est pas tombée, la guerre continue. Nulle couardise donc à refuser la mort et à poursuivre la lutte.

En Touraine, la ville de Vendôme est tombée, certes, et si les félons se vantent de ne pas l'avoir pillée, c'est que ses richesses ont été mises en sécurité. Auraient-ils vraiment agi ainsi si des écus étaient restés à leur vue? Poser la question c'est y répondre. Mais Tours résiste encore et toujours. Les félons ne peuvent encore la prendre, malgré leurs efforts. Et s'ils affirment voir moins de défenseurs, il semble que ce soit parce qu'eux même ne parviennent pas à s'en approcher assez près pour les distinguer des créneaux.

En Artois, les Artésiens s'échinent à mettre sur pied des armées réduites à quelques hommes d'armes. Elles sont nombreuses, certes, mais ne pourraient composer plus que quelques équipes de soule. Les armées royales sont actuellement devant Bertincourt et provoquent un repli des lances félonnes vers la capitale, Arras. La Champagne est donc délivrée de présence étrangère car la seule armée félonne toujours sur ses terres, devant la ville de Compiègne, semble apprécier le séjour et en aucune manière ne désirer de se risquer à escalader les remparts urbains.

En Berry, Sa Majesté a répondu aux prétendues demandes de paix du félon Alleaume en lui écrivant, je cite, "Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry". Si cet homme s'y refuse, il fera à nouveau montre de sa duplicité et de sa soumission aux menées des félons. S'il est de bonne volonté, il acceptera la proposition qui lui est faite et obtiendra la paix pour le duché de Berry qu'il dit chérir mais qu'il a bien mal défendu, si tant est qu'il l'ait réellement fait un jour.

En Normandie, où les félons ont été écrasés comme vous l'avez déjà appris, la guerre se poursuit sur les flots. L'amirale de France a ainsi immobilisé la cogue de guerre qui faisait le blocus du port d'Honfleur. Pendant ce temps, fidèle à leur tradition de fidélité dans l'adversité, les marins du FlandersII, qui participaient au blocus d'Honfleur, ont choisi la fuite. Peut-être le houblon du Nord était-il venu à leur manquer? On n'oserait en effet les accuser de craindre qui que ce soit, ou pire, de préférer la défense de leur navire à l'aide que l'on doit à un allié... Preuve de leur solidarité, ils ont ce jour été envoyé par le fond par l'amirale de France en personne. Quel plus bel hommage à leur valeur que d'être coulé par un officier royal...

En Guyenne, enfin, le traité du Ponant a été dénoncé par le duc Archybald. Nul doute que ce changement politique de première importance changera et change déjà bien des choses au sud du Poitou.

En somme, la situation est certes moins souriante qu'il y a une semaine, mais la défaite ne s'est pas véritablement approchée pour autant. Car puisque vous ne faiblirez pas, la défaite finale ne sera pas vôtre. Certes vous souffrirez, nous souffrirons, mais les félons ne sont pas en mesure de venir à bout de notre résistance. Les circonstances peuvent évoluer, les succès être parfois remplacés par des défaites, au bout du compte, c'est la défense de notre terre, de notre Royaume face à ceux qui veulent y établir leur pouvoir total. Songez encore à la façon dont ils ont traité la Guyenne, pourtant leur alliée. Quand celle-ci, sans dénoncer aucune alliance, s'est éloigné de leurs volontés guerrières, qu'ont-ils fait? Ils lui ont envoyé bandes de routiers et de brigands. Valeureuse considération témoignée à un allié. C'est aussi, c'est surtout contre cela que vous vous battez. A toutes les personnes engagées dans la défense du Royaume de France contre la félonnie, salut et connaissance d'amitié.




Citation:

A ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Salut,

Nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

Signifions par la présente que certains changements ont lieu au sein de la Grande Prévôté de France,

Messire Carles d'Oktharloc de Carguignan, dict Corbeaunoir, quitte le poste de Prévôt de l'Hôtellerie Royale pour celui de Prévôt Royal des Provinces Vassales.

Dame Stéphandra Dandolo du Moutier est nommée adjointe au Prévôt Royal des Provinces Vassales.

Faict à Paris le huitième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.






Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur nous ayant laissé le soin de trancher une question lui ayant été soumise en temps et en heure, après audition du concerné et consultation du Collège Héraldique de France composé des Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux, Monseigneur Arnaut de Malemort, dit Marche, Héraut d'Armes royal du Limousin et de la Marche, est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera sa mandature de comte du Limousin et de la Marche. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées et lui seront retournées à la fin de ladite mandature.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le septième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.




Citation:


    Annonce relative aux ornements de Grand-Ambassadeur de France



    De nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
    A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

    Suite à la décision de sa Majesté Très Aristotélicienne Nebisa de Malemort d'élever l’institution de Grand-Ambassadeur de France à celui de Grand-Office de la Couronne de France ;

    Suite à la demande de sa Majesté Très Aristotélicienne Nebisa de Malemort de pourvoir ce nouvel office d'ornements héraldiques, comme il est de tradition pour tous les Grands-Offices de la Couronne de France ;

    Suite à la réalisation spécifique et au choix des dits ornements par le Collège des Héraut du Royaume de France ;

    Annonçons, faisons savoir et rendons public en ce jour les nouveaux ornements de Grands-Ambassadeur de France réalisés par la Maison de Nagan et qui se décrivent comme suit : "Deux bâtons d'or fleurdelisés de vermeil, ovoïdes en leur partie inférieure, sommés d'un globe et d'une couronne royale, en sautoir derrière le blason".



    En conséquence, et à partir de ce jour, le Grand Ambassadeur de France est invité à se mettre en règle dans les délais les plus brefs.

    Et pour confirmer cette décision, apposons notre scel.



    Fait en la Chapelle Saint Antoine, ce Ve de Novembre MCDLIX

_________________
Anne_blanche
Citation:

    Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Grand Archiviste de France,
    Et nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons que par décision du Conseil d'Administration,


      Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

      * Sieur Bezuto Le Verdier, actuel Archiviste Politique pour le Maine, à la charge de Chef de Région des Archives du Domaine Royal. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

      De plus, nous annonçons également la nomination de :

      * Messire Jacklepetit à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Duché de Champagne.


    Fait aux Archives Royales,
    Le IX du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLIX



Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 31 octobre au 6 novembre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Travail sur l'élaboration d'une Charte Royale.
  • Guerre contre le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael
  • Des conditions d'admission à la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le septième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.








_________________
Ingeburge
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'après réflexion et discussions tenues suite aux trois candidatures reçues, sont nommés Chevaucheurs d'Armes de Bourgogne Arutha de Gisors-Breuil et Gautier de Vaisneau. Ils auront pour tâche de nous assister, la poursuivante d'armes Arambour Demesquine Licors et nous-même, dans la bonne gestion de la marche bourguignonne et il devront en outre régulièrement se présenter en salle des poursuivants Jehan de Volpilhat.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dixième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.




_________________
[Foutez-moi la paix.]
Ingeburge
Citation:

Angelyque a écrit:



A Bourgogne,

Salutations !

Nous espérons que vous vous portez bien et que les premières chaleurs estivales ne vous affectent pas trop! Pensez à protéger votre peau des premiers rayons du soleil et de vous couvrir la tête.

Si nous venons à vous ce jour, ce n'est pas seulement pour veiller sur votre santé, mais aussi pour vous informer que nous désirons prendre un nouveau vassal, une personne dont les qualités méritent d'être soulignées et dont le comportement est irréprochable.

Il s'agit de Sturn de Virloinval, qui saura sans nul doute, redonner ses lettres de noblesse à un nom de famille difficile à porter.

Donc plus clairement, par la présente, nous vous sollicitons pour un annoblissement dont la cérémonie se déroulerait à Cruzy le Chastel le plus rapidement possible.

Afin que Sturn puisse remplir ses devoirs envers sa suzeraine en s'armant dignement et en vivant noblement, nous lui remettrons en fief "la Seigneurie de Fontenay"

Que le Très Haut vous guide

Faict à Cruzy le Chastel le vingtième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf.

Angelyque de la Mirandole Montestier
Duchesse du Charolais
Baronne de Cruzy le Chastel






    Le quatrième jour de juin de l'an de grâce MCDLIX, en présence de nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dite Phylogène, Héraut d'Armes Royal, Sturn de Virloinval, ancien maire de Dijon et ancien conseiller ducal de Bourgogne, se présenta par-devant la dame Angélyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, baronne de Cruzy-le-Châtel. Ledit Sturn, désarmé et tête nue, tenant ses mains jointes entre celles de ladite dame, a fait foi, serment et hommage pour les terres et appartenances qu'il doit d'elle dans le duché du Charolais, sis en Bourgogne, promettant de faire tout ce que bon et loyal vassal doit et est tenue de faire à sa vraie et naturelle suzeraine; lequel hommage et serment de loyauté la duchesse a reçu de ledit vassal en la baisant de sa bouche.

    En conséquence de quoi, le sieur Sturn de Virloinval se voit octroyer le fief de Fontenay, fief érigé en seigneurie et devient seigneur de Fontenay et portera : « de gueules, aux cinq quartefeuilles d'or, posées en croix », soit, après dessin :




    En bafoué et maltraité témoin desquelles choses, nous, ladite Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dite Phylogène, Héraut d'Armes Royal, avons fait et fait mettre en cire d'or notre sceau à ce présent contreseing en la chapelle Saint-Antoine-le-Petit, le trente-et-unième jour d'août de l'an de grâce MCDLIX.


















_________________
[Foutez-moi la paix.]
Anne_blanche
Citation:
Aux requérants en Cour d'Appel,
Aux Avocats de l'Ordre du Dragon,
Aux différents intervenants des audiences en Cours d'Appel,


Salut et Paix!


Nous ne vous apprendrons sans doute rien en vous disant que, depuis quelques semaines à présent, notre Institution est victime d'une vague de disparitions toutes pour le moins étranges et incompréhensibles. Ainsi, après celles du Juge Grégoire. et du Procureur Adjoint Lotx, devons-nous actuellement faire face à celles de la Juge Bettym et du Juge Godgaby.

Trois Juges et un Procureur Adjoint, soit quatre Officiers, ce qui outre l'angoisse concernant leur disparition, provoque également un manque d'effectifs présents que nous tentons tant bien que mal de combler dans la mesure de nos moyens.

Bien évidemment, les premiers à pâtir de ces absences imprévues c'est vous tous, qui vous retrouvez otages d'audiences trainant en longueur, où les magistrats semblent se livrer à un jeu de chaises musicales, et nous voulions par la présente vous assurer que nous n'avons d'autre choix que ces remplacements si nous voulons mener ces audiences à terme dans les plus brefs délais réalisables.

Nous sommes bien conscients que cette vague de disparitions perturbe le déroulement des audiences, mais croyez bien que nous mettons tout en oeuvre pour que ces perturbations ne soient pas un frein à la poursuite des audiences en cours.

J'en profite d'ailleurs pour remercier grandement l'entièreté des Officiers présents qui acceptent de reprendre sans jamais se plaindre le travail entamé par leurs confrères en plus du leur propre, ce qui n'est jamais simple.

Afin de mettre un terme le plus rapidement possible à cette surcharge de travail pour certains, nous allons lancer sous peu une campagne de recrutement, tout en continuant à espérer le retour des disparus et en priant pour que rien de fâcheux ne leur soit arrivé.

De plus, ces recrutements devraient, nous l'espérons, nous permettre de réduire encore le délai d'attente entre le dépôt des dossiers de demande en appel et l'ouverture des audiences, dont nous sommes heureux de pouvoir vous annoncer qu'il a déjà diminué de moitié en comparaison de ce qu'il était il y a cinq mois et vient tout juste de repasser sous la barre des six mois, mais que nous espérons réduire encore de moitié.

En conclusion, nous vous remercions pour votre patience, vous prions de bien vouloir nous excuser pour les désagréments subis en raison de cette vague de disparitions, et prions le Très Haut de nous rendre au plus vite nos quatre Officiers dont nous sommes sans nouvelles.


Terwagne Méricourt,
Vicomtesse d'Orpierre
& Dame de Taulignan,
Présidente de la Cour d'Appel



Citation:
A tous qui ces lignes liront ou se feront lire,


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Présidente de la Cour d'Appel du Royaume de France, déclarons que :


La Cour d'Appel du Royaume de France recrute :

- De nouveaux Juges.
- De nouveaux Procureurs Adjoints.



Les candidats sont priés de nous faire parvenir une candidature s'apparentant à une lettre de motivations, dans laquelle nous demandons à ce que mention soit faite de leur parcours judiciaire.

Ces candidatures doivent être remises par courrier :

- Pour les charges de Juges : à moi-même, Terwagne Méricourt (MP sur ce forum à Terwagne_mericourt), Présidente de la Cour d'Appel,

- Pour les charges de Procureurs Adjoints : au Procureur Général, le sieur Heimdal (MP sur ce forum à Heimdal),

et ce le plus rapidement possible, cet appel pouvant prendre fin à tout moment.


Rappelons que les candidats ne doivent jamais avoir été condamnés dans le Royaume de France pour les infractions suivantes : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.

Rappelons également qu'ils ne doivent pas exercer dans l’instant une charge de justice, sauf si celle-ci devait prendre fin dans les jours prochains (5 jours maximum).


Rappelons enfin que les rôles propres à chacune des ces fonctions ont été rappelés dans les grandes lignes il y a peu sur le parvis, et qu'il convient que tout candidat en aie bien conscience avant de postuler auprès de nous.


Faict à Paris, ce sixième jour de novembre de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Terwagne Méricourt,
Présidente de la Cour d'Appel

_________________
Anne_blanche


Citation:

A Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry,
A Angelyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel
Au sieur Retz, citoyen de la bonne ville de Sancerre en Berry,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France, au regard des Lois Royales, estime invalide le décret du quatrième jour du mois d'octobre 1459 abrogeant les lois berrichonnes en vigueur, et de fait invalide le Coutumier établi par la Régence.
Selon l'Edit Royal du vingt-septième jour du moi de mai de l'an de Grâce 1457, établi par Sa Majesté Levan III de Normandie :


Citation:
Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence :

Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.


Il apparaît clairement que le Conseil de Régence a outrepassé ses droits.
La Noble Assemblée des Pairs de France considère qu'une administration « en bon père de famille » ne peut conduire, même sur l'unique durée du mandat, à la négation de ce qui fait l'histoire, les fondements mêmes d'une Province.

La Noble Assemblée des Pairs de France ne reconnaît pas les arguments d'Angelyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel, selon lesquels seules les lois contraires aux lois royales ont été supprimées, selon lesquels la coutume du Berry n'a pas été modifiée.

Ainsi sur les neuf livres initiaux ne demeurent que trois livres.

La Noble Assemblée des Pairs de France ne voit pas en quoi des lois comme celle qui suit :


Citation:
Loi électorale - citoyenneté
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Berry que les citoyens de notre duché. Pour obtenir la citoyenneté berrichonne, il faut être au moins propriétaire d'une terre en Berry. Mais également pouvoir revendiquer ou la naissance sur notre terre ou y habiter depuis plus de 3 mois. Ou bénéficier d'une dérogation du Duc de Berry.
(Loi faite sous Juliano Di Juliani le 02 Juin 1454)


Sont contraires aux lois royales.

La Noble Assemblée des Pairs de France appelle le Conseil de Régence berrichon à plus de mesure et de raison. Le peuple berrichon reste peuple français, et dispose de la même protection juridique que tout autre.

Faict à Paris le douzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Actarius d'Euphor, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Aconit de Longueval, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Oksana de Floret.
Citation:







Citation:































Annonce par le régent du Berry de l'abrogation des lois berrichonnes

Citation:
Au Peuple berrichon,
A tous ceux présents en terres du Berry,

Nous, Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort, Reyne de France,

Annonçons l'abrogation des lois berrichonnes présentement en vigueur et les remplaçons par le nouveau Coutumier du Berry.
Ce texte épuré et compréhensible par tout un chacun régulera dorénavant la vie en communauté sur les terres berrichonnes.
Il entrera en vigueur dans un délai de deux jours après sa publication afin que nul ne puisse prétexter l'ignorance de son contenu.


Citation:
Coutumier du Berry

Livre I : Préambules

1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

2) Nul n'est censé ignorer la Loi

3) Le Duché de Berry est régi par le droit coutumier.

Livre II : Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les
situations où elle semble ambiguë.
Il n'est pas nécessaire d'élaborer une loi pour fixer les pouvoirs du duc, des membres du conseil ducal ou pour gérer l'organisation pratique d'une élection par exemple.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume:

-1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre unepersonne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

-2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

- 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Berry et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.

Livre III : De l'allégement des peines

Article III-1 : De la noblesse.

Tout noble, ayant fief en Berry, accusé de Trouble à l'Ordre Public, Trahison ou Haute Trahison contre le Berry en général et la Régence en particulier peut requérir le jugement divin, l'Ordalie.

L'Ordalie se présentera sous forme d'un duel judiciaire, à pied et épée à la main, et soumis aux règles de l'Honneur.
Elle pourra être demandée par l'accusé au Juge lors de la plaidoirie au tribunal, de manière publique ou par missive privée avec autorisation de publication.
Le Tribunal désignera alors un noble de rang et force similaires pour s'opposer au noble incriminé. Le juge, ou, à défaut toute autre personne dont la neutralité sera approuvée par la procure et la défense, arbitrera l'affrontement.
Les modalités précises pourront être demandées préalablement au Juge.

L'issue du duel judiciaire déterminera de manière irrévocable l'innocence ou la culpabilité de l'accusé.
Cette sentence sera notifiée des manières suivantes :
Si défaite du noble accusé, le jugement stipulera que ce dernier est reconnu coupable des faits reprochés. Une peine d'un écu symbolique sera versé en sus du sang du duel.
Si victoire du noble accusé, le jugement stipulera que ce dernier est innocent des faits reprochés. Un écu symbolique sera versé pour l'archivage des minutes du procès et du jugement divin.

Article III-2 : De la roture

Une peine de prison pourra être allégée ou remplacée par une mise au pilori ou autre châtiment en place publique. Cela peut être fait sur demande de l'accusé en plaidoirie ou au juge de façon publique ou privée. (Une autorisation de publication de courrier en gargote se devra d'être faite)
Cette exposition en place publique se fera en lieu et place de l'enfermement, pour toute la durée de celui-ci ou pour une partie uniquement, selon décision du Juge.

Faict à Bourges, le quatrième jour d'octobre de l'an de grasce 1459,

Pierre du Val de Loire, Régent du Berry.






Motif de la saisine : Vérification de la validité d'une décision de régence.

Arguments liés à la saisine :

Moi, Retz, citoyen de la bonne ville de Sancerre en Berry, demande à la noble assemblée des Pairs de bien vouloir statuer sur la légalité d'un décret émis par la régence militaire.
En date du 4 octobre 1459, le régent du Berry a promulgué un décret dans lequel il annonce l'abrogation du coutumier berrichon et son remplacement par un nouveau coutumier "épuré", dépouillé de la plupart de ses articles historiques.
Or, la loi royale sur le statut de régent interdit aux régents de procéder à des modifications dans les orientations de la politique, et dans les institutions, des provinces dont ils ont la charge.
Par conséquent, l'annonce du régent du Berry Pierre du Val de Loire est illégale au regard du droit royal, et donc nulle et non avenue.

La régence prétexte, pour sa défense, que le décret du régent est une décision provisoire, qui entre dans la définition des prérogatives du régent, et que le coutumier berrichon ne peut être considéré comme une institution du Berry.
A cela nous répondons que la loi royale réglant le statut de régent fait clairement la différence entre, d'une part une décision provisoire qui peut-être prise en cas d'urgence et est limitée dans le temps, et d'autre part une modification profonde de la politique de la province, susceptible d'avoir de lourdes conséquences sur celle-ci.
En outre, la loi sur le statut du régent est très claire sur le sujet : Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province et réformer ses institutions.

Enfin, nous rappelons que le coutumier est la source du droit au Berry, l'essence des lois et traditions qui régissent nos terres
Il existe une différence notable entre modifier de façon provisoire des articles de loi, et abroger purement et simplement la source du droit berrichon.
Le nier reviendrait à créer un dangereux précédent dans le droit français, puisque cela signifierait que les régents sont autorisés à supprimer la base fondamentale des lois d'une province, et donc modifier des paramètres essentiels comme les critères d'éligibilité, et les lois fondamentales d'une province qui règlent la vie publique.

En cela, nous pouvons considérer que le coutumier du Berry est bel et bien une institution, qui entre dans la définition des prérogatives du régent.
Définition du mot "institution" : Ensemble des règles qui régissent une collectivité.

En conséquence, je demande à la noble assemblée des Pairs de bien vouloir constater la caducité du décret abrogeant le coutumier berrichon, pour rétablir le texte de loi initial, hérité de nos pères et amendé par les plus grands ducs du Berry.

A l'heure où, dans notre royaume, les uns et les autres prétendent, tour à tour, se battre pour la justice et le droit, nous avons confiance en ce que la noble assemblée des Pairs saura refuser que soient bafouées les lois royales et provinciales.
Alors que beaucoup de Berrichons s'interrogent et se demandent pourquoi, en plus de leur avoir imposé un conseil qu'ils n'ont pas élu, on veut maintenant leur imposer des lois dans la plus totale illégalité, j'ai espoir que la Pairie saura rappeler que la guerre n'exempte pas ceux qui la font de se plier aux lois, qui plus est lorsqu'elle est faite au nom de sa Majesté.

Dans l'attente d'une réponse de ses Seigneuries, je me tiens à leur disposition pour toute information complémentaire.

Fait à Sancerre, le septième de novembre de l'an de Pâques 1459

Retz


Citation:


De Nous, Angelyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel, régente de Bourgogne en attente de reconnaissance royale, Ex Juge & ex Connétable du Berry sous la Régence de Sa Grâce Pierre du Val de Loire

Fait à Dijon, le 10 novembre 1459

A la très Noble Assemblée des Pairs de France

Salutations,

Il est plus que plaisant de voir les plus acharnés indépendentistes du Berry agiter le Droit Royal.
Qu'il soit su que la Régence n'a pas modifié les institutions du Berry mais ont nettoyé l'ancien coutumier de ce qui était auparavant contraire au Droit Royal, n'en gardant que la meilleure partie.

Nous vous donnons pour exemple un article qui a été abrogé, la Noble assemblée pourra ainsi aisémment vérifier par elle-même le genre de choses qui ont été abrogées le temps de la Régence.


Georgepoilu a écrit:
Loi sur la levée de ban

Citation:
Les nobles berrichons, vassaux du duc de Berry, quel que soient leurs autres titres doivent assistance militaire au Berry.

1. Si le Berry est attaqué: lorsque le Duc de Berry lève le ban de la noblesse, tous les nobles vivant au Berry doivent se mettre immédiatement à disposition de la personne désignée par le duc ou le Capitaine et ce aussi longtemps que la guerre est présente sur le sol berrichon. Ceux en voyage rentrent immédiatement se mettre à disposition.

La levée du ban peut être étendues aux nobles berrichons vivant hors de la province lesquels se rendent alors sans délai au Berry pour se mettre à disposition.
Les nobles élus dans un conseil ducal ou une mairie étrangère seront dispensées de répondre à la mobilisation mais devront indemniser le Berry à concurence de 15 écus / jour. Les indemnisations financières peuvent être payées en nature. Cette indemnisation et/ou indisponibilité ne le dispensent pas de mettre ses vassaux à disposition du Berry.

Le noble berrichon aura obligation de mobiliser ses vassaux et les mettre à disposition de la défense du Berry. En cas de non mobilisation, le Noble prend en charge l'équipement et la nourriture d'un soldat pour chaque vassal manquant.

Le refus de servir ou la non-mise à disposition des vassaux sans compensation financière lorsque le Berry est attaqué, sont des actes de dérogeance grave du noble à l'égard de son suzerain le Duc de Berry.


2. En dehors d'une guerre sur notre sol, le noble berrichon devra se rendre disponible pour toute mission militaire ou de police décidées par le duc de Berry. Sa disponibilité dépend des terres qui lui ont été attribuées:

un seigneur: 5 jours / trimestre (20 jours / an)
un baron: 7 jours / trimestre (28 jours / an)
un vicomte, marquis: 10 jours / trimestre (40 jours / an)
un duc: 15 jours / trimestre (60 jours / an)

seul le titre berrichon le plus important est pris en compte pour la détermination du nombre de jour de disponibilité.

Les jours de disponibilité sont déterminés par le Duc et son conseil.

Pour les opérations de police, le noble berrichon peut se faire remplacer par un vassal, ou verser une indemnisation au duché de 10 écus par jour non prestés. Les indemnisations financières peuvent être payées en nature.
Pour les opérations militaires, le Noble se fait accompagné de ses vassaux si le Duc de Berry l’exige.

Le noble assumant une fonction ducale ne peut se voir assigner une mission qu'à l'intérieur du duché !
Le noble ou vassal qui signale sa candidature à une élection ne peut se voir assigner une mission qui ne lui permettrait pas d'être présent dans son village à moins de 7 jours des élections municipales (candidat à la mairie) et dans le duché (candidat liste ducale) à moins de 15 jours des élections ducales. Celui qui s'est déclaré candidat et ne l'est pas, devra verser indemnisation au duché de 15 écus par jour non presté.

Le noble ayant sa résidence principale hors Berry est dispensé de prester les jours de disponibilités (absence de guerre en Berry). Si cependant un de ses vassaux vit au Berry, il remplacera le noble pour les missions de police ou militaire, le nombre de jours de disponibilité étant divisés selon le nombre de vassaux.

3. Dispenses générales et rémunérations.

Les nobles assumant la charge de maire d'un village ne peuvent pas être contraint à une mission autre que la défense de leur village.

Les Nobles exerçant une charge religieuse leur interdisant de porter les armes sont mobilisés uniquement pour des missions humanitaires ou si ce n'est pas contraire à leurs voeux, la défense des villages.

le noble, membre d'un ordre de chevalerie Royal, mobilisé par celui-ci pour la défense de la Couronne ne devra pas répondre à l'appel du duc de Berry s'il est parti servir la Couronne avant la levée de ban ducale.

le héraut de province ne peut se voir assigner que des missions de nature défensive ou de police sur le territoire berrichon

Dans l'hypothèse où un pair de France ou Grand officier royal est retenu hors du Berry par sa charge parisienne, il ne devra pas répondre personnellement aux obligations de la présente charge mais se fera remplacer par les vassaux de son choix. A défaut, il devra indemniser le Berry à concurrence de 20 écus / jour. L'indemnisation financière peut être payée en nature.

En vertu de son obligation d'assistance militaire, les nobles ne demandent pas de paiement à leur suzerain.

En vertu de son obligation de subsistance, le suzerain offre la nourriture pour les jours où son vassal le sert militairement à concurrence d'un pain par jour ou son équivalent mais. il en sera de même pour les vassaux mis à disposition (le duché se substituant au noble pour nourrir les vassaux mis à son service)

La non assistance militaire au Duc de Berry est un acte de dérogeance à son allégeance et est passible de destitution des ses titres et terres.

Citation:















































Nous avons veillé à ne pas modifier la coutume du Berry, afin de ne pas destabiliser une population déjà lourdement éprouvée par la guerre et le chaos dans lesquels ses anciens dirigeants l'ont plongée.

Nul autre que les félons ne se sont d'ailleurs plaints du nouveau coutumier, qui est le même qu'avant mais assaini. Seul le livre IV a été rajouté par nos soins afin de laisser la possibilité à la population d'avoir un verdict allégé en cas de procès.


Que le Très Haut vous guide!















Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 7 au 13 novembre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Travail sur l'élaboration d'une Charte Royale.
  • Guerre contre le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael
  • Des conditions d'admission à la Pairie.
  • Saisine déposée par le sieur Retz concernant l'inéligibilité des membres de la liste NORF pour les élections ducales en Berry.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le quatorzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.








_________________
Anne_blanche

Citation:
Nous,
Mc Legrand,
Chancelier de France,



En vertu des principes du droit de la couronne de France,
Au vu de la procédure ayant mené au procès de dame Maltea Wagner, duchesse de Champagne au moment des faits lui ayant été reprochés,

Au vu du procès en Haute Cour de Justice,

proclamons le verdict de ce procès :

Sur l'ensemble des accusations, et notamment de trahison,

Et avec la validation de la Pairie de ce verdict,

déclarons l'accusée Non coupable de tous les faits lui ayant été reprochés.

En effet, au vu des témoignages apportés, nul ne peut tenir pour seule responsable du pillage la duchesse de l'époque, et nul ne peut reprocher à celle-ci de ne pas avoir fait ce qui était en son pouvoir. Aucun élément factuel ne vient non plus appuyer en faveur d'une condamnation.


Le 18 Novembre,
Mc Legrand,
Chancelier de France


    Aux sujets de la Couronne de France

    Oyez à tous,

    Nous prenons à nouveau la plume ce jour afin d'assurer à Nos sujets de Touraine l'attention et l'estime que la Couronne continue à porter à Sa province victime d'une cruelle invasion et d'une occupation inique. Nous confirmons, ce jour, le Duc Llyr di Maggio et d'Astralgan à la tête du Duché de Touraine et l'affirmons, à nouveau, comme Notre seul, unique et irréfutable Vassal et Feudataire. Nous réaffirmons la pleine et entière légitimité de son conseil comme seule autorité légitime en Touraine et déclarons le conseil d'usurpation dénué de toute bienveillance à l'égard de la Touraine et de son peuple et donc privé de toute considération royale.

    Nous prions les sujets de Touraine de ne pas perdre espoir, de garder courage et de maintenir leur dignité et leur fierté face à l'épreuve que leur inflige les ennemis de l'Honneur, de la Droiture et de la Morale, les ennemis de la France, les chantres de la guerre, de l'ignominie, du mensonge et de la Trahison. Peuple de Touraine, votre grandeur, votre pugnacité, votre force ne sont plus à démontrer, ils sont inscrits dans chaque page de l'Histoire de France, une fois encore, on vient vous frapper, on vous veut à terre, défaits et vaincus. Le moment venu, d'un seul élan, vous vous dresserez pour réclamer, non pas vengeance, mais Justice et vous mettrez à néant ceux qui vous auront offensés.

    Au conseil de Régence du Berry, maintenant, Nous adressons Nos remerciements et considérations de gratitude pour l'ampleur de leur investissement au service du peuple Berrichon, condamné à la misère par ses dirigeants, bafoués par ceux là même qui avaient le devoir de leur assurer Paix et Prospérité. Nous savons qu'il n'est pas chose aisée, dans de telles circonstances, de conduire un Duché divisé entre l'aveugle obéissance à une cause perverse et un désir de calme et de confiance. Nous savons que vous avez eu à cœur d’œuvrer avec Vertu et Humanité, que vos actions ne visaient jamais à autre chose qu'alléger le fardeau d'une population innocente et que les plus humbles, les anonymes, ceux qui ne vont pas rédiger pamphlets anonymes, déclarations sirupeuses, ceux qui se contenteront de remercier le ciel pour un pain acheté à prix raisonnable, pour les portes d'une université qui s'ouvrent à nouveau, pour un emploi retrouvé, ceux là, dont le nombre fait la force à défaut de l'écho de leurs cris, ceux là ont su vous toucher au cœur et incarner le pourquoi de vos sacrifices et de vos peines même peut être.

    Un petit mot, une grande pensée, un embrasement de gratitude pour tous les soldats de la France tombés lors du siège de Poitiers. Ne considérez pas la fin de ce simple chapitre comme la fin de votre combat. Nous louons votre vaillance qui a fait trembler l'ennemi et soulignons que seul un mauvais coup du sort a différé votre victoire sur un ennemi qui continue à refuser la Paix et la raison quand Nous lui assurons tous les gages de Notre mansuétude. Aussi longtemps que la France souffrira, vous serez là pour la défendre et Nous serons là pour vous rendre les légitimes honneurs qui vous sont dus, à vous qui vous dressez pour défendre votre terre, votre honneur et votre avenir.

    Autre point, pas des moindres cependant... Orléans, Notre Duché, a reçu la visite, hier, d'une poignée d'armées ennemis, qui après la Touraine pensait mettre à bas les murailles de la ville capitale en moins de temps qu'il ne faut pour dire "nom d'une pustule ponantiste pestiférée"... Cette nuit, Orléans a, non seulement, résisté avec la vaillance que l'on connait à Nos sujets adorés, mais a repoussé fermement l'armée des volatiles, non, pardon, les Aigles Poitevins en rase campagne. Ceci est dit, Orléans ne se laissera pas outragée. Louée soit la force, l'unité et l'efficacité des Sujets d'Orléans qui font honneur à leur terre à l'image des leurs frères de France.

    Pour continuer sur la lancée de "la France qui agit et le Ponant qui tremble"... depuis le Maine, deux armées royales ont rejoint la bonne ville de La Fléche, charmante bourgade servant de villégiature aux armées du Ponant. Nos armées ont pris pieds sous les murailles angevines ... et étudient à présent le panorama dégagé qui s'offre à elles...

    Et pour conclure, des nouvelles de Champagne. Les armées ennemies qui avaient pris place sous les murs de Compiégne ont rapidement rejoint l'abri de Péronne afin de mettre en sécurité, assurément, la ville capitale d'Arras après que les armées royales se soient avancées jusqu'à Azincourt. La population Artésienne n'a subi aucun outrage, et ce depuis le début du conflit et les troupes royales ont pu faire trembler l'ennemi au point que la Champagne se trouve, à présent, totalement sécurisée. Nous saluons l’opiniâtreté de Nos sujets et vassaux de Champagne, qui malgré leur caractère inflammable Nous ont prouvé savoir se montrer efficaces et déterminés face à la menace, aux insultes et chantages de l'ennemi.

    Ce jour, Nous proclamons Notre fierté et Notre amour pour de tels sujets, pour un Domaine Royal qui Nous honore et Nous donne la force et le courage de ne pas faillir à Nos devoirs, malgré le poids d'une responsabilité qui nous transcende.

    A tous, sujets du Domaine Royal, sujets ou vassaux de la Couronne, Ducs ou Comtes régnants, nobles, chevaliers, femmes, hommes, simples soldats, pigeons royaux, Nous Nous inclinons devant votre loyauté, votre mérite, votre courage, Nous vous saluons comme braves parmi les braves et vous promettons que la Justice du combat que nous menons ensemble triomphera sur l’opprobre que l'ennemi jette sur le Royaume à la fleur de lys, que jamais il ne l'emportera, car vous êtes, toutes et tous, les lys qui fleurissent sur Nos bannières, vous êtes les Lys de France.


    De Notre main qui vivre à vos cotés,
    De Notre coeur qui palpite à chacune de vos victoires
    De Notre sang qui coule quand coule le votre,




_________________
Ingeburge
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur nous ayant laissé le soin de trancher quant aux suites à donner au vote du Collège des Hérauts et Maréchaux d'Armes de France relatif à la marche du Languedoc, avons décidé, ayant à cœur la sauvegarde de ladite marche et les intérêts de la noblesse y étant attachée, de ne pas nommer le candidat qui a recueilli tant de suffrages positifs que de suffrages négatifs. Pour autant, bien consciente que pour l'avenir, il convient de régler les litiges constatés et d'anéantir les querelles du passé, nous avons décidé et décidons de placer la marche du Languedoc sous notre tutelle directe, avons envisagé et envisageons de convoquer l'assemblée nobiliaire languedocienne dans les jours à venir et souhaitons directement nous entretenir avec le candidat susdit.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.




_________________
[Foutez-moi la paix.]
Anne_blanche
Citation:

    Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Grand Archiviste de France,
    Et nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons que par décision du Conseil d'Administration,


      Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

      * Dame Nadège Montgallet , dicte Nadkiroul, actuel Archiviste Politique pour le Comté de Toulouse, à la charge de Chef de Région des Archives Sud. Elle aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

      De plus, nous annonçons également la nomination de :

      * Dame julia.baccard à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Comté d’Artois.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XVI du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLIX


Citation:
De Nous Officiers du Royaume de France,

Avons reçu la parole méprisante du Comte d'Artois qui non seulement de répandre mensonges et visions tronquées, se permet d'insulter la Reyne de France et la Couronne.

Une nouvelle fois, la vérité semble absente des paroles du Ponant, et de ses alliés brigands et autres étrons de bas étages.

Trêve fut proposée et acceptée par la Couronne de France, malgré des effectifs largement supérieurs à ceux de l'Artois.

Que tout le monde sache enfin, que malgré ultimatum, aucune réponse ne fut donnée par le Comte d'Artois, si ce n'est de prolonger ad vitam aeternam la prise de décision, qui aurait pu affranchir le Comté d'Artois des trupitudes de la Guerre, et de le voir revenir dans le giron de la Couronne. Et malgré cela, la Couronne est restée patiente à son égard, et n'a déclenché aucune hostilité.

Devons-nous simplement rappeler que les mouvements étaient interdits pour les renforts Ponantais, et que seuls les mouvements en Artois étaient suspendus?

Devons-nous simplement rappeler la fourberie du Comte d'Artois qui attend que les armés royales ne bougent pas, pendant qu'il ramène des renforts tranquillement?

Force est de constater que le Comte d'Artois n'a aucune parole, et qu'il lui manque le "paquet" qui lui permettrait de prendre la décision courageuse qui s'impose.

Le Comte d'Artois se laisse bercer par les fausses paroles de la clique belliciste de son Comté.
Le Comte d'Artois se présente en homme de paix et de dialogue, condamnant "la scission" du Royaume qu'il a lui-même créer.

Que vaut la parole de félons, qui non content d'entrainer leurs provinces dans la guerre, profitent depuis des années des pillages de brigands et autres herpailles.
Que vaut la parole de l'Artois quand il renie son serment?
Est-ce donc cela l'honneur? Donner parole et la retirer dès que cela ne vous plait pas?

Malgré sa position de force, la Couronne a suspendu les hostilités. Force est de constater que les mensonges répétés du Ponant se perpétuent dans les paroles de la clique dirigeante du Ponant.

Qui a renié son serment? Qui pille depuis des mois la France?
Qui oubliera que les pilleurs du Castel de Normandie se trouvent dans les rangs artésiens?
Qui se souviendra que l'hydre et autres pisses-drus associés sont du côté du Ponant?
Qui se souviendra que la parole et le respect du serment sont des valeurs fondamentales qui fondent le Royaume de France?

Quelle vassalité défend le Comte d'Artois quand il déclare ou proroge l'indépendance de la terre que la Couronne lui confie, et cultive les forces qui affaiblissent et volent son voisin?

Le Ponant, et l'Artois se bornent à signifier que le problème vient de la personne de la Reyne. Qu'elle que soit la personne, la Couronne impose serment et obéissance. Qu'elle que soit la personne, la vassalité impose droits, mais aussi devoirs, ceux-ci semblent l'oublier!

Ils ne peuvent cracher sur le Royaume de France, se plaindre de la personne revêtant la Couronne, brandir la fausse excuse des dettes, et fonder leur action sur une plainte contre l'inaction de la Couronne.

Aujourd'hui la France a une parole et entend la faire respecter. L'on ne peut se plaindre de l'inaction de la Couronne, pour dans la même déclaration se plaindre de l'action d'icelle.

La parole de la Royauté entraine actes. Que cela soit su!
Et que les mensonges des félons les entrainent dans les tréfonds des enfers, car ils sont seuls responsables des maux qui étreignent la France.


Dotch de Cassel,
Grand Maître de France


Julien Giffard,
Connétable de France


Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes


Kalimalice d'Austrasie, maréchale de France pour le Domaine Royal


Pierre de Courtalain dict "Patsy", Vicomte de Conches et de Bec Thomas


Harpège d'Orkney
Amirale de France


Burin Khazad de Fouchault, Baron de Vallères, Seigneur de Saché et Maistre d'Armes de Touraine


Nkhan, Baron de Saint Saën, Seigneur de Mesnil Mauger

Citation:


Ce soir du samedi 19 Novembre 1459, Sa Grandeur le Maréchal Julien de Lancastre envoie ses salutations à iceux et icelles qui le liront, à condition qu'il s'agisse de royalistes bien sûr ;

Et annonce, par le présent communiqué, la nomination de

    Percevall. De Cognin-Franchesse


au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal du Duché du Bourbonnais et de l'Auvergne.

Cette décision intervient après candidature spontanée du susnommé Messire Perceval, dûment agrémentée de plusieurs lettres d'accompagnement provenant de personnalités d'envergure.


Que, en vertu des pouvoirs afférents à Sa charge, ainsi en soit-il,




_________________
See the RP information <<   <   1, 2, 3, ..., 35, 36, 37, ..., 57, 58, 59   >   >>