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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Arambour
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du collège héraldique du Royaume de France, eu égard aux absences répétées de Charles de Warenghien, connu sous le nom héraldique de Saint-Jean, et au défaut de justification d'icelles et considérant que ce manque d'assiduité n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ledit Charles de Warenghien, nous révoquons par la présente celui-ci de ses fonctions de héraut d'armes royal de France et décrétons la marche de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de-Jérusalem vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes héraldiques devront être transmises à Alençon, Maréchal d'Armes de tutelle, soit dame Tsampa d'Eusébius.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quatrième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.




_________________
Arambour
Citation:
A ceux et celles qui liront ou se feront lire la présente,

Salut et Paix,


Faisons savoir par la présente que Sigillant et Estampe sont à la recherche de chevaucheurs d'armes aguerris à l’Art Sigillographique et ayant une connaissance certaine des lois héraldiques en vigueur quant à la confection des sceaux à l‘intention de la Noblesse de France.


Chapelle Antoine Le Petit, Paris, le 4 Mars 1460.



Dite Estampe, Maréchal d'Armes Royal.



Dit Sigillant.

_________________
Arambour
Citation:
    A tous ceux qui ce présent écrit liront ou se feront lire,

    Salutations.


    Moi, Arambour Licors Démesquine, dite Bourgogne fait savoir que je :

    • Prends acte de la décision du Sire Gautier de démissionner de sa charge de Chevaucheur d'armes de Bourgogne, bien que celle ci me fut annoncée d'une bien piètre manière par le dit Sire. Puisse-t-il un jour comprendre que l'on ne prend point des postes dans l'unique but de voir son nom apporté à un registre ; l'encre finit toujours pas s'effacer.

    • Démissionne le Sire Ragondindam de Labraude de sa fonction de Chevaucheur d'armes de Bourgogne, ce dernier ne se montrant en rien investi dans la charge qui lui avait été confiée quelques mois plus tôt, puisqu'absent de l'Alcôve Héraldique Bourguignonne ainsi que de la Salle des Poursuivants Jehan de Volpilhat.

    • Nomme Amorri de Cluny Chevaucheur d'armes de Bourgogne. Il aura pour charge d'assister le personnel héraldique bourguignon dans la bonne gestion de sa marche & est invité à se présenter en Salle des Poursuivants Jehan de Volpilhat dès qu'une clé de la dite salle lui aura été baillée par Montjoie.


    Rédigé, signé & scellé à Dijon, le vingt-neuvième jour de février de l'an mille quatre cent cinquante neuf.




_________________
Arambour


A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Nous, Tsampa d'Eusebius, maréchal d'armes royal dicte Alençon et Héraut Plénipotentiaire de la Licorne, annonçons

  • que nous nommons Aldraien Sybell de Malemort-Carsenac, Baronne de Ussac, Dame de Chamaret & Cobrieux au poste de poursuivant d'armes de la marche Licorne
  • qu'elle ne prendra sa charge qu'après avoir reçu de nos mains le tabard d'azur en échange de son serment héraldique


Fait le septime jour du mois de mars de l'an de Grâce MCDLX.





_________________
Arambour
Citation:
    A tous ceux qui ce présent écrit liront ou se feront lire,

    Salutations.


    Moi, Arambour Licors Démesquine, dite Bourgogne fait savoir que je :

    • Nomme Lunkos de Vivans Chevaucheur d'armes de Bourgogne. Il aura pour charge d'assister le personnel héraldique bourguignon dans la bonne gestion de sa marche & est invité à se présenter en Salle des Poursuivants Jehan de Volpilhat dès qu'une clé de la dite salle lui aura été baillée par Montjoie.


    Rédigé, signé & scellé à Dijon, le quatorzième jour de mars de l'an mille quatre cent cinquante neuf.




_________________
Anne_blanche
Annonce de la Pairie


Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 27 février au 4 mars 1460

Annonces
-

Dossiers clos :



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Souriceaux de la Cordocou concernant le Maine.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Llyr di Maggio d'Astralgan, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc du Touraine, au motif de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine.



Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Saisine déposée par Paul Ooghe de Faucuwez concernant le Royaume de France et ses rapports diplomatique d'avec le duché de Brabant.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz concernant la déclaration d'inéligibilité faite à son sujet par le Collège de Noblesse bourguignon.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le cinquième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.










Citation:

A Souriceaux de la Cordocou,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France n'est pas compétente pour statuer à la suite de ses saisines concernant Karyaan de Lómàlas et Erraa de la Huchaudière, comme nous l'avions déjà stipulé dans la réponse à une de vos précédentes saisines, datée du dix-neuvième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.
Ainsi qu'il est précisé sur le parchemin affiché en bureau de Pairie et indiquant les compétences d'icelle, pour tout problème concernant le Domaine Royal, il faut s'adresser à la Curia Regis.

La saisine a été transmise à la Curia Regis par l'intermédiaire du Grand Maître de France.

Faict à Paris le sixième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Bess Saincte Merveille-Rouben, Ztneik du Ried, Marie-Alice Jagellon, Argael Devirieux, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Dotch de Cassel, Actarius d'Euphor.


Annonces


Citation:

A Alexandre De Chéroy,

A Atolchamb de Riveroy, Capitaine royal du duché d’Orléans, seigneur de Moncay,

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Salut ;


A la suite de la demande que vous avez formulée concernant les événements survenus la nuit du cinquième au sixième jour du mois de janvier 1460, aux portes de Montargis, enquête a été menée par la Grande Prévôté de France.

Nous transmettons à présent les conclusions dans cette affaire du sieur Emerick, adjoint au prévôt de l'Hôtellerie royale

La difficulté de cette enquête a reposé sur le fait que l'un des protagonistes a refusé de répondre aux questions posées.
Nous ne disposons d'aucune preuve directe, mais les blessures infligées à lady Zywiec amènent de sérieuses présomptions.

Les services de la Grande Prévôté restent à disposition des différentes parties de cette affaire pour toute information supplémentaire ou pour consultation des pièces du dossier.

Faict à Paris le quatrième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.









Citation:

A Melior de Lioure Grand Prévost de France,

Salut ;

A la suite des demandes faites par le duc d'Orléans et le Capitaine orléanais Atolchamb afin de déterminer les responsabilités concernant l'affrontement entre les armées **Memento Mori** et Ubi maior minor cessat, dans la nuit du cinquième au sixième jour du mois de janvier 1460, à Montargis, nous avons mené une enquête.


Nous rendons à présent les conclusions dans cette affaire.

Les faits sont les suivants :

D'après les témoignages recueillis, l'armée Ubi maior minor cessat est arrivée dans la ville de Montargis dans la nuit du cinquième au sixième jour du mois de janvier 1460, où se tenait déjà l'armée **Memento Mori**, un combat les a opposées causant de grands dégâts dans l'armée fraîchement arrivée à Montargis.

Ce qu'a établi l'enquête :

Lors de cette enquête, nous avons interrogé le capitaine Atolchamb, le prévost Alienor28, les soldats Fred109 et Guendoloena, Dame kahhlan, intendante de l'armée **Memento Mori**, Namaycush qui ne nous a pas répondu, Dame Isabeau, chef de l'armée Ubi maior minor cessat, et le soldat Lysithee., qui n'a pas répondu.

Dame Isabeau a déclaré dans son témoignage à la Grande Prévôté de France qu'elle avait ajoutée l'armée **Memento Mori** comme une armée amie et qu'elle avait seulement mis le sieur Yaniskabyl en ennemi.
Elle a reconnu avoir suivi une demande ducale, s'exprimant ainsi :

Citation:

Mais suite à la demande du prévot Dame alienor, notre voyage de gien à montargis s'est fait avec la dite armée afin de tenter d'attraper un brigand qui sevissait sur les routes orléanaises, le sieur Yaniskabyl.

Avant de quitter Gien, je me suis assurée (comme chaque soir pendant la guerre contre le ponant) que l'armée basée a montargis menée par le sieur namay-cush était bien en "amie" ( elle l'était d'ailleurs depuis la demande de dame Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar le 6 decembre).



Dame Isabeau a indiqué avoir écrit à Namaycush pour connaître les raisons de ce combat, et toujours selon son témoignage, Namaycush l'aurait accusée de ne pas donné les ordres corrects à ses soldats. Concluant :

Citation:
Je confirme et je maintiens que ce jour fatidique

Toutes les armées ennemies, tous les perso ennemis avaient été retirés de mon armée dès la prise de la mine en touraine qu'avait l'anjou. La trève était signée et le Duc Lexhor m'avait demandé de le faire.

En amis; il y avait toutes les armées amies, dame kalimalice les avaient mises à la prevoté plus les demandes du prevot (dont celle de namay)

Je n'avais en ennemi que le sieur Yaniskabyl.
Sachant que je rentrais à montargis j'ai reverifié ma liste d'armées amies, l'armée de namay y était bien.

Donc aucune intention belliqueuse de ma part.


Nous avons donc demandé le témoignage de l'intendante de l'armée **Memento Mori** puisque Namaycush ne nous avait pas répondu, laquelle a affirmé que l'armée Ubi maior minor cessat est venue "engager le combat" contre la leur, ajoutant :

Citation:
Nous n’avons pas essuyé de perte de notre côté et nous avons déploré les pertes de nos alliés l’armée Ubi maior minor cessat, sans comprendre ce qui s’était passé et ce qui leur avait pris.
Nous nous retrouvions dès lors dans une position délicate et fortement peiné, et c’est empreint d’une grande tristesse que nous avons quitté ce village de Montargis où nous avions reçu un accueil des plus chaleureux, le huitième jour de janvier 1460.


Lors de cette enquête, nous avons pris connaissance du fait que lady Zywiec, noble anglaise s'était fait grièvement blesser durant un combat qu'avait engagé l'armée **Memento Mori** contre sa personne en date du vingt-huitième jour du mois de janvier 1460.

Pour conclure,

Le témoignage apporté par Isabeau. de Saint Perran certifie que l'armée **Memento Mori** était bien considérée comme amie, quant aux directives données par Namaycush, nulle indication n'a été donnée à ce sujet. Néanmoins, les blessures subies par lady Zywiec laissent présumer que l'armée **Memento Mori** pouvait frapper sans distinction les gens qui se trouvaient sur sa route, ce que d'aucuns nomment une armée faucheuse.

L'enquête de la Grande Prévôté de France s'arrête ici,
Faict à Paris le troisième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.

Emerick,
Adjoint au Prévost de l'Hôtellerie Royale.























Recrutements
Citation:





Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, nommons à la charge d'Huissier Royal :

-
Samuel Aaron Alexandre de Trévière
[samuel-aaron]

Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.


et recrutons plusieurs Huissiers Royaux afin d'assurer la présence d'Huissiers dans les Cérémonies Royales et dans le Louvre.

Tous les hommes et femmes libres et majeurs peuvent y postuler sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’ils attestent d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.

Les candidatures doivent adressées par missive privée (IG : Alexandre*). La motivation des candidats et leur capacité à exercer cette charge par leur disponibilité seront des éléments essentiels de notre décision.


Faict au Louvre, le 5 ième jour du mois de Mars 1460

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille




Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du collège héraldique du Royaume de France, eu égard aux absences répétées de Charles de Warenghien, connu sous le nom héraldique de Saint-Jean, et au défaut de justification d'icelles et considérant que ce manque d'assiduité n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ledit Charles de Warenghien, nous révoquons par la présente celui-ci de ses fonctions de héraut d'armes royal de France et décrétons la marche de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de-Jérusalem vacante, étant entendu que le temps de la vacance, les demandes héraldiques devront être transmises à Alençon, Maréchal d'Armes de tutelle, soit dame Tsampa d'Eusébius.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le quatrième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.




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Anne_blanche
Annonce de la Régence
Citation:
Nous, Régents du Royaume de France,

Dénonçons la manipulation du régent du Berry, le félon Georges le Poilu voulant faire porter sur les épaules du Limousin et Marche la prise de la bonne ville de Guéret par l'un de ses séides.

Ledit Régnant, se targuant d'être un homme de paix, n'hésite pas à soutenir des Berrichons qui ont commis cette exaction armée sans autre raison que le maintien d'une tension des plus nuisibles à une paix qu'il dit par ailleurs souhaiter.

Nous encourageons donc le comté du Limousin et de la Marche à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer sa défense et souhaitons lui apporter notre aide si les dirigeants du Comté en font la demande.

Par ces actes, doit-on en comprendre que l'alliance du Ponant et son allié du Berry comptent reprendre la guerre? Si tel était le cas, le Royaume de France y répondrait, mais nous ne serons pas ceux qui en seront les responsables.

Nous appelons donc toutes les armées de France à se tenir en alerte au cas où ce dramatique signal se verrait confirmé.

Faict à Paris, le huitième jour du troisième mois de l'an de grasce Mil Quatre Cent Soixante

Signé et scellé de nos mains,

F.A de Chéroy.


Julien Giffard





Dotch de Cassel


Annonce de la Pairie


Citation:

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant la plainte déposée par le sieur Retz à l'encontre de Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc du Touraine, au motif de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Faict à Paris le septième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried, Julien Giffard, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Lexhor d'Amahir, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg.



Nominations/Recrutements/Démissions

Citation:
Nous, Julien Giffard, Connétable et Pair de France,

Annonçons par la présente les démissions de l'Amirale de France, dame Harpege, du Vice Amiral pour le Domaine Royal, le baron Asti, du Vice Amiral des Provinces du Centre, messire JeremI, du Vice amirale pour le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné, dame Saradhinatra et le Contre amiral de Normandie, dame Alkemie. Celles ci seront effectives le 10 mars 1460.

Les candidatures sont à envoyer à la Connétablie de France jusqu'au 17 mars.

Nous tenons à saluer le travail acharné de tous ces hommes et femmes qui ont animé et construit l'amirauté de longs mois durant. Ils et elles ont fait preuve de longs mois durant d'un courage exemplaire dans leur défense de la Couronne sur les mers, sur les fleuves mais également dans les différents conseils et institutions du Royaume.

A titre plus personnel, nous sommes fier et heureux d'avoir oeuvré avec une équipe d'une telle qualité. Merci à vous tous et toutes.

Que les vents et les flots vous soient favorables.

Faict à Alençon, le 8 mars 1460



Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons ce jour :

    Eléïce de Valten, dicte Linoa au poste de Grand Archiviste de France.

Celle-ci est nommée pour quatre mois au sein de cet office. Esperons qu'elle pourra poursuivre le travail de ses prédécesseurs.

Remercions chaleureusement, la Baronne Adeline de Courcy, dicte Deedee pour son mandat de Grand Archiviste de France. Que sa dynamique se poursuive.

Faict à Béziers,

Le 10 Mars mil quatre cent soixante,



Citation:
A tout ceux qui oyeront,

Nous Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, et Gérault de Gaudemar, Grand Veneur de France, faisons savoir que messire Roland d'Aigleton se voit retirer son poste de valet de chien suite à sa trop longue inactivité.
Cette décision prend effect immédiatement.

A Vincennes,
Le Septième jour de l'an MCDLX





Annonces
Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur la plainte à l'encontre de Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan, plainte déposée par le dict Retz.


Attendu que la plainte était aux motifs de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine ;

Attendu que l'Edit royal ne concerne que le régent faisant cession, et non la personne ou la province bénéficiant de cette cession, et qu'en conséquence Llyr di Maggio d'Astralgan n'a donc pas violé l'édit dont question ;

Attendu la décision de la très noble Assemblée des Pairs de France de ne pas renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice ;

En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice ;



Actons la fermeture du dossier sans autre forme de procédure judiciaire.


Faict à Paris, le huitième jour de mars de l'an mil quatre cent soixante.




Citation:

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant la plainte déposée par le sieur Retz à l'encontre de Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc du Touraine, au motif de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Faict à Paris le septième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried, Julien Giffard, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Lexhor d'Amahir, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg.



Citation:
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.





_________________
Anne_blanche
Recrutement

Citation:


    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont à pourvoir :

      Voici, pour rappel, les postes vacants :

        Archives Nord:
          Comté d'Artois : Vacant (Politique)
          Comté des Flandres : Vacant (Judiciaire)

        Archives Domaine Royal:
          Comté du Maine : Vacant (Judiciaire)
          Duché d'Orléans : Vacant (Judiciaire)

        Archives Centre:
          Duché de Berry : Vacant (Politique)
          Comtés du Limousin et de la Marche : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté de Rouergue : Vacant (Judiciaire)

        Archives Ouest:
          Duché d'Anjou : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Duché de Guyenne : Vacant (Politique)
          Comté du Périgord-Angoumois : Vacant (Judiciaire)
          Duché de Touraine : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)

        Archives Sud:
          Comté d'Armagnac et Comminges : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Duché de Gascogne : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté du Languedoc : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)


    Adressez vous au Les Archives de France pour déposer votre candidature.

    Fait aux Archives Royales,
    Le X du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLX.


_________________
Anne_blanche
Annonces de la Pairie



Citation:
Au Peuple de Flandres,
Aux Grands Feudataires de France.

La Chambre des Pairs de France reconnaît la qualité de Régent du Comté de Flandres à Doudou de la Mirandole , Vicomte de Tourcoing, Baron d'Artevelde , Seigneur d'Audernarde à compter du onzième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460 et ce, jusqu'aux nouvelles élections.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le onzième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Actarius d'Euphor, Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Ztneik du Ried, Lexhor d'Amahir, Argael Devirieux, Armoria de Mortain, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Julien Giffard, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg.



Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 4 au 11 mars 1460

Annonces
-

Dossiers clos :



Dossiers transmis par la Grande Prévôté



Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Saisine déposée par Paul Ooghe de Faucuwez concernant le Royaume de France et ses rapports diplomatique d'avec le duché de Brabant.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz concernant la déclaration d'inéligibilité faite à son sujet par le Collège de Noblesse bourguignon.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.









Annonces

Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur la plainte déposée par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune à l'encontre de l'ancien Comte du Limousin et de la Marche Gueldnard de Saint Viance.


Attendu la décision de la très noble Assemblée des Pairs de France de ne pas renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice

En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice :


Actons la fermeture du dossier sans autre forme de procédure judiciaire.



Faict à Paris, le douzième jour de mars de l'an mil quatre cents soixante.





Citation:

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant les plaintes déposées par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune, par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours à l'encontre de Gueldnard de Saint Viance, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Comte du Limousin et de la Marche,

Concernant la plainte déposée par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Concernant la plainte déposée par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours liée à l'attaque dont elle fut victime par l'armée Marguerite dirigée par Gueldnard de Saint Viance, la nuit du huit au neuf septembre de l'an de Grâce 1459,

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.


Faict à Paris le vingt-sixième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Lexhor D'Amahir.



Citation:
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.





Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur la plainte déposée par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours à l'encontre de l'ancien Comte du Limousin et de la Marche Gueldnard de Saint Viance.


En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation:
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.


Attendu la décision de la très noble Assemblée des Pairs de France de renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice ;


Actons la poursuite de la procédure judiciaire en Haute Cour de Justice.


En vertu de l'article 221-20-1 des Statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation:
Art. 221-20-1 : Du corps magistral

Le corps magistral de la Haute Cour de Justice est composé du Chancelier de France, en qualité de Président de séance, du Procureur général, en qualité de représentant de l’accusation, et d’un Pair référent, en qualité de représentant de la Chambre des Pairs.

En cas d’indisponibilité ou conflit d’intérêt du Chancelier de France, icelui peut être remplacé par le Président de la Cour d’Appel. Le remplacement peut être demandé et validé par le Chancelier de France ou le Grand Maistre de France.

En cas d’indisponibilité ou conflit d’intérêt du Procureur Général, icelui peut être remplacé par un procureur de la Cour d’Appel. Le remplacement peut être demandé et validé par le Président de séance.

Le Pair référent est choisi par le Chancelier de France après postulation des Pairs. Si après un délai de trois jours, aucun Pair n’a postulé, le Roy de France désigne le Pair référent.



Annonçons que le Pair référent sera la Baronne de Saint Angel et Dame de Vignols et de Bellechassagne, Bess Saincte Merveille-Rouben.


Demandons à la Grande Prévôté de tenir à notre disposition, dès que possible, par les moyens qu'elle jugera appropriés, Gueldnard de Saint Viance.

Rappelons à ce dernier qu'une non-collaboration à la présente demande pourrait s'avérer préjudiciable pour lui.



Faict à Paris, le douzième jour de mars de l'an mil quatre cents soixante.





Citation:

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant les plaintes déposées par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune, par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours à l'encontre de Gueldnard de Saint Viance, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Comte du Limousin et de la Marche,

Concernant la plainte déposée par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Concernant la plainte déposée par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours liée à l'attaque dont elle fut victime par l'armée Marguerite dirigée par Gueldnard de Saint Viance, la nuit du huit au neuf septembre de l'an de Grâce 1459,

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.


Faict à Paris le vingt-sixième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Lexhor D'Amahir.
































Citation:

A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche de Pana :

  • Sa Grandeur Crysania l'Abramada est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Monseigneur Ijargor le 28 Novembre 1458 dans la Cathédrale de Rodez d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
  • Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires de Rouergue et du Lyonnais-Dauphiné ;
  • Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France, son casier étant vierge en Rouergue où elle réside, en Guyenne où elle a vécu un temps à la connaissance des prévôts concernés, et vierge dans tout le Royaume.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.

Faict à Paris le douzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.






Citation:

Citation:
Titres

Crysania l'Abramada :






Citation:
Baptême

Baptême célébré par Monseigneur Ijargor le 28 Novembre 1458 dans la Cathédrale de Rodez


Citation:
Casier judiciaire : vierge
Citation:
A, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

De, Niceaux , Prévôt du Rouergue,

Je vous confirme que le casier de Sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse du Pont de Camarès, dame d'Armieux et de Villefranche de Panat , dans le Rouergue , est vierge.

C'est une personne de grande qualité qui a su aidé son comté à de nombreuses reprises et fait preuve d'un grand coeur.

J'espere que vous accéderez favorablement à sa demande.

Fait a Rodez le 27 fevrier de l'an de grâce 1460

Niceaux
Prévôt du Rouergue


Citation:
A Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

De nous Aradiia de La Duranxie, Prévôt de Guyenne,



Salutations,

Par la présente, nous vous faisons savoir que Sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse du Pont de Camarès, dame d'Armieux et de Villefranche de Panat, détient un casier judiciaire vierge en Guyenne.

Je vous prie d’agréer, Dame le Grand Prévôt de France, l’expression de ma haute considération.



Faict à Bordeaux le neuvième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Citation:














Citation:


























Citation:

    De nous, Adeline de Courcy, Grande Rectrice de l’Ostel Dieu de Paris,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Nous rappelons qu’une nouvelle session débutera le 1er avril de l’an de grâce 1460 au sein de la Faculté de l’Ostel Dieu de Paris et qu’a cette occasion, toutes personnes désirant suivre le cursus de médecine est invitées à se rendre au secrétariat de la faculté afin d’y retirer et déposer le dossier d’inscription.

    Fait à Paris, le 13ème jour de mars de l’an de grâce MCDLX




http://aumonerieroyale.forumpro.fr/f61-secretariat




Nomination/recrutement/démission





Citation:

    Par la présente, Nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Grand Archiviste de France,

    Annonçons, par décision du Conseil d'Administration, pour la bonne marche des Archives de France


    • Messire Bezuto le Verdier est nommé Vice Grand Archiviste de France, son rôle sera de nous aider dans la gestion des dites Archives et de nous suppléer en cas d'absence.
    • Dame Adeline de Courcy dicte Deedee est nommée Chef de Région temporaire de la Bretagne, elle aura en charge la mise à jour des registres bretons et la bonne gestion de ladite région qui se voit dès lors relancée comme nous ne pouvons décemment pas nous passer d'elle si rapidement après tout ce qu'elle a fait.


    Annonçons de même les nominations suivantes :
    • Dame Lylla cardinal d'Eirbal est nommée à la charge d'Archiviste Judiciaire du Duché de Gascogne.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XIII du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLX.


_________________
Arambour
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la feue Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que la volonté de la Hérauderie de France étant d'être présente et active sur l'ensemble du territoire du Royaume afin de veiller au mieux sur la noblesse de France et de sauvegarder les intérêts d'icelle, il a été décidé, après discussion et concertation avec les Maréchaux d'Armes royaux, de lancer une nouvelle session d'examen à l'entrée du Collège héraldique de France.


      Sont donc ouvertes à candidature les marches suivantes :


      • Anjou
      • Artois
      • Béarn
      • Berry
      • Comminges
      • Gascogne
      • Guyenne
      • Languedoc
      • Maine
      • Poitou
      • Rouergue
      • Toulouse
      • Dicé
      • Licorne
      • Saint-Jean


      Les candidatures sont :

      • ouvertes à tous les sujets du Royaume de France, tel que prévu par les lois héraldiques royales complétées, pour les candidats aux marches d'ordres royaux, par les dispositions particulières relatifs à iceux;
      • à adresser au Roi d'Armes de France, par missive privée uniquement*;
      • ouvertes jusqu'au vendredi 30 mars 1460, après complies. **


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-troisième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.






[* mp forum I à adresser à Ingeburge
** complies = dernier office liturgique du soir et ici, ce sera jusqu'à 22h59, heure française, soit GMT +2]
_________________
Arambour
Heaume et bouclier. Check.

Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, et après consultation du collège héraldique, nous contresignons la demande de Sa Grâce Edwen de Blanc-Combaz, alors duchesse de Bourgogne, quant à la destitution d' :


      • Erik de Josselinière, duc de Corbigny pour défaut d'allégeance;

      Et actons le retour du fief susdit dans le giron de la province dont il meut afin qu'il puisse à nouveau être octroyé.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-quatrième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.




_________________
Arambour
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la feue Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques royales et après consultation et votation du Collège Héraldique de France, ne validons ni ne contresignons la demande de Sa Grâce Angelyque de la Mirandole, duchesse de Bourgogne, quant à l'octroi d'un fief de mérite sur les terres de Bourgogne à :


      • Lunkos de Vivans
      • Erik de Josselinière

      Le collège héraldique ayant estimé que les faits réalisés étaient trop anciens et de nature insuffisante à justifier un octroi et qu'aucun haut fait plus récent ne permettait de justifier l'octroi d'une baronnie de mérite.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-troisième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.




_________________
Anne_blanche
Des Grandes Ambassades Royales :

Citation:
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France :

- Son Excellence Pachillou, auprès du Marquisat des Alpes Occidentales.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Dix Septième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,



Citation:
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France adjoint :

- Son Excellence Aiguemarine, auprès du Marquisat des Alpes Occidentales.

Elle sera ainsi sous tutelle de Son Excellence Pachillou.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Dix Septième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,



Citation:
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France adjoint :

- Son Excellence Aigle_Blanc, auprès du Royaume d'Ecosse.

Il sera ainsi sous tutelle de Son Excellence Ailvin.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Dix Septième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,



Des Grandes Ecuries Royales :



Du Grand Chambellan de France :

Citation:
Nous, Akane Giffard, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour la suivante nomination :


Dame Maud Saint-Anthelme, dame de Beaumont, est nommée Grand Panetier au service de la Bouche Royale.

Elle aura la charge de pourvoir à l’approvisionnement de la cuisine royale, assurer la réalisation des mets servis à la Table du Roy et à la Cour, en assurer le service en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.

Pour faire ce que doit,

Faict au Palais Royal du Louvre
le seizième jour de mars de l’an de grasce de mil quatre cent soixante.




Citation:


Nous, Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente.

Actons ce jour la démission de Semias de Marigny, en sa qualité de Gardien de la Librairie Royale .

Nous lui souhaitons bonne continuation, et le remercions pour le travail accompli.


Pour faire ce que doit,

Faict en le Palais Royal du Louvre,
le vingtième jour de mars de l’an de grasce mil quatre cent soixante







De la Grande Chancellerie de France :

Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, Salut et Paix!

Nous, Shynai du Ried, Président de la Cour d'Appel du Royaume de France,


    A dater de ce jour, déplorons mais actons, la révocation de sa charge de vice-présidente :

    • feue Béatrice Madeleine (IG : Bettym)


    La Cour dans son ensemble déplore le décès du juge dit Bettym qui s'y illustrait avec brio depuis le 28 janvier 1457, soit trois ans de pratique constante & indiscutablement appliquée.
    Vous l'aurez compris, aujourd'hui ce ne sont pas seulement ses proches qui portent le deuil, mais également tous les acteurs de la justice royale. Nous même parmi les premiers.

    Afin de prévoir à la vacance de la charge de vice président, nommons à ce poste le juge:

    • Mgr Gabriel Von Wittelsbach (IG: Godgaby)


    Nous sommes convaincu qu'il saura remplir cette fonction tant judicieusement que rigoureusement.


Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous le scellons de cire d'or.

Fait à Paris, ce 15 mars de l'an 1460.

Shynai du Ried,
Président de la Cour d'Appel







Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, Salut et Paix!

Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,


A dater de ce jour, le coeur rempli de la tristesse que nous ressentons face au choix ou plutôt non-choix fait par lui,

Révoquons de sa charge de Président de la Cour d'Appel du Royaume de France :

Messire Shynai du Ried
(IG : Shynai)


Nous lui souhaitons bonne chance dans ses charges ducales, et le remercions quoi qu'il en soit pour son investissement au sein de la Cour d'Appel du Royaume de France.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous y apposons le scel de la Grande Chancellerie, de cire d'or.

Faict à Paris, ce vingtième jour de mars de l'an mil quatre cent soixante.




De la Très Noble Assemblée des Pairs de France :



Citation:

A Edwen de Blanc-Combaz ,
A Angelyque de la Mirandole, Présidente du Collège de la Noblesse de Bourgogne, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy-le-Chastel & du Fleix, Dame de Soirans


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France considère qu'elle n'a reçu aucun élément étayé d'une preuve quant au fait qu' Edwen de Blanc-Combaz mettrait en péril les institutions bourguignonnes ou qu'elle aurait trahi la Bourgogne.
Malgré la demande d'éclaircissement formulée par la Très Noble Assemblée des Pairs de France, une fois encore, le collège de la Noblesse de Bourgogne par son représentant n'a pas jugé utile d'apporter des éléments probants dans cette affaire.
Si la Noble Assemblée des Pairs de France n'a pas à remettre en question la procédure établie par le collège de la Noblesse de Bourgogne pour établir les inéligibilités, il est en revanche de son ressort de traiter les cas d'inéligibilité pour les provinces Hors Domaine Royal, lorsqu'elle est saisie à ce sujet et de vérifier notamment si les inéligibilités prononcées le sont dans le respect des lois locales et royales en l'occurrence d'Edit d'Azincourt.
La Noble Assemblée des Pairs de France se voit, ici, dans l'obligation de rappeler à la représentante du collège de la Noblesse de Bourgogne que l'édit d'Azincourt précise que les moyens légaux dont disposent les Provinces le sont "dans le but de prémunir [lesdites provinces] contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales".

La Noble Assemblée des Pairs de France ne peut que s'étonner de voir qu'une personne jugée dangereuse ait été maintenue sur le trône de Bourgogne jusqu'à la fin de son mandat, qu'il n'y ait eu aucune plainte à son encontre. Le refus de la représentante du collège de la Noblesse de Bourgogne d'apporter des éléments à la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut conduire qu'à la conclusion que ce nouveau dossier ne repose sur aucun élément solide.
En conséquence, dans le respect de l'édit d'Azincourt et de la Charte Royale, l'Assemblée des Pairs déclare que l'inéligibilité qui frappe Edwen de Blanc-Combaz n'a pas lieu d'être.


Faict à Paris le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Argael Devirieux, Lexhor d'Amahir, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Dotch de Cassel, Julien Giffard, Actarius d'Euphor, Valnor de Lande Morte, Ztneik du Ried.



edwen a écrit:
Citation:
De nous, Edwen de Blanc-Combaz
A vous, Dame Melior de Lioure


Salutations respectueuses.

De part ce courrier, je tenais à vous faire savoir que, comme pour Anne_Blanche de Culan il y a deux mois, ils ont réussi à me rendre inéligible, du moins cinq membres du collège de la noblesse et étrangement, on retrouve les adversaires politique de BOUM à savoir Saxaltesse, Della et Angelyque . Après avoir passé deux mois à me juger, me critiquer, m'insulter, j'ai d'ailleurs déposés des plaintes, les voilà qui m'évincent en me rendant innéligible. Je suis même prête à ouvrir le conseil de bourgogne à un officier royaux pour qu'il puisse voir se qu'il se passe, comme Ereon qui est intendant des finances et pourras vérifier en même temps l'état des finances et le soucis de l'avis de démission soudaine du CaC Angelyque.

Si l'on regarde les motifs de la demande (ci-dessous en pièces jointes):

Citation:
Incapacités à travailler avec ses conseillers, diffamations, fuites d'informations !


Aucune preuve, je n'ai jamais insulté, ni diffamé ni refusé de travailler avec eux la preuve, avec certains ça fonctionne très bien.

Citation:
Voila ce que je reproche à ce simulâcre de Duchesse qui renie un respect dû à son poste pour se faire tutoyer et prénominer.


Rien que me faire appeler "simulâcre de Duchesse" est déjà, selon moi, de la diffamation , de l'irrespect surtout avec l'adjectif péjoratif qu'est "simulâcre". Quant à me faire tutoyer, seuls ceux que j'autorise et qui sont amis de longue date ou de la famille pouvaient me tutoyer...

Citation:
Notifions son annonce prise de son propre chef, sans aucune consultations du Conseil Ducal ! Annonce qui déclare toute personne qui était notée en indésirable sur les listes des armées enlevée mettant ainsi nostre grand Duché en danger à 12 jours des élections ducales et ce dans le dos de ses conseillers !


Depuis la nuit des temps, les listes armées sont faites à la caserne et sans consentement du conseil ducal. Cette discussion a été faite à l'état major de Bourgogne, publiée par mes soins et retirée quelques heures après. D'ailleurs, voilà la charte de la caserne qui confirme que la liste n'est pas faite avec le conseil ducal:

Citation:

    [b]SYNTHESE : DES LISTES EN BOURGOGNE


    1) La liste noire

    - Objet : liste d'ennemis des armées = attaque sans sommation
    - Publicité : totale, affichée au vu et su de tous; la liste est scellée par le duc
    - Contenu : les indésirables et ennemis de la Bourgogne
    - Gestion : duc régnant et capitaine (avis et inscription), prévôt et juge (avis)
    - Remarque : un nom est inscrit pour trois mois maximum, hors reconduction



Citation:
Notons aussi sa capacité à crâcher un venin sur ses conseillers et ce en différents lieux


En aucun lieu il n'a été fait fit de ma part de cela, mis à part répondre sans jamais une insulte aux attaques d'Angelyque et de Maud en lieu commun ou au conseil ducal.

Citation:
la fuite d'information du conseil paraissant sur son dernier programme ducal cela relevant de la Haute-Trahison !


Un programme électoral appartient à une liste et non à une seule personne. De facto, ce n'est pas MON programme électoral mais bien celui de la liste VB, comportant 12 membres plus les anciens. Ce programme a été fait par nous tous, et publié après accord de tous. Aucune information confidentielle n'est ressortie, du fait que tout avait été publié dans les annonces du porte parole ducal Maud


Si l'on regarde les motifs du verdict:

Citation:
la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers


Je n'ai jamais refusé de collaborer, j'ai juste eu le malheur d'enlever provisoirement les clés du Conseil Ducal à Cuche, Vassal d'Angelyque car ce dernier était hors de Bourgogne et rien ne l'obligeait à avoir accès au CD. Il était adjoint au CaC mais faisait tous ses courriers en dehors du conseil ducal.

Citation:
ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil


Ils se réfèrent au programme de VB, programme fait par tous les membres de la liste ducal soit les 12 membres, Chipolata et Caminho pourront confirmer que cela ne vient pas juste de moi et toutes les informations parues avaient été publié par le PP Maud, en guise de résumé hebdomadaire de ce dont avait parlé le conseil ducal, intitulé "de quoi a-t-on parlé au conseil cette semaine".

Citation:
par son intervention


Il est normal qu'une duchesse intervienne là où elle le peut...Ma présence a déplu et cela s'est vu par les multiples attaques que j'ai pu recevoir.

Citation:
ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.


Il n'y a nul mention ni explication desdits mensonges, je suis curieuse de savoir lesquels et pour être restée depuis octobre 1457 douanière, depuis juillet 1458 adjointe au prévôt et depuis septembre 1459 prévôt, si j'étais si dangeureuse, ils auraient dû s'en rendre compte avant et pas, étrangement, au moment des élections ducales.

Je vous joins la demande d'innéligibilité que le duc Eusaias avait reçu du chancelier Alexandre908, étrangement de BOUM lui aussi et le verdict du collège.

En vous remerciant par avance,
Respectueusement

Edwen de Blanc-Combaz,
Duchesse de Bourgogne
A Dijon, le 3.03.1460[/b]




Citation:
A vous, Eusias de Blance Combaz, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine et Président du Collège de la Noblesse.

Moi, Alexandre Olund, Chancelier de Bourgogne, demande au Très Noble Collège de Bourgogne l'invalidation de la dénommé Edwen de Blanc-Combaz, actuelle régnante de Bourgogne, et ce pour les raisons suivantes.

Incapacités à travailler avec ses conseillers, diffamations, fuites d'informations ! Voila ce que je reproche à ce simulâcre de Duchesse qui renie un respect dû à son poste pour se faire tutoyer et prénominer.

Notifions son annonce prise de son propre chef, sans aucune consultations du Conseil Ducal ! Annonce qui déclare toute personne qui était notée en indésirable sur les listes des armées enlevée mettant ainsi nostre grand Duché en danger à 12 jours des élections ducales et ce dans le dos de ses conseillers ! Je considère cela comme un simple affront au travail de ses prédécesseurs qui semblait bien plus concernés par la défense de la Bourgogne.
Aucun étonnement si nous voyons débarquer Thoros la veille des élections !

Notons aussi sa capacité à crâcher un venin sur ses conseillers et ce en différents lieux, acte indigne de la part d'une duchesse et mettant en péril l'intégrité du conseil ainsi que la fuite d'information du conseil paraissant sur son dernier programme ducal cela relevant de la Haute-Trahison !

Respectueusement,
Alexandre Olund,
Chancelier de Bourgogne.


Citation:

    Au nom du Collège de la Noblesse Bourguignonne,

    A tous ceux qui le présent avis entendront ou se feront lire,
    Aux valeureux sujets de l'infinie Bourgogne,
    À sa grâce la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc-Combaz




    Vu la coutume reconnaissant au Collège de la Noblesse de Bourgogne droit d'apprécier les risques potentiels de voir une personne rejoindre le conseil,


    Attendu que le Collège de la Noblesse de Bourgogne a été saisi après que la duchesse Edwen de Blanc Combaz ait manifesté son envie de rejoindre à nouveau le conseil ducal.

    Attendu qu'aux termes des débats, la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil, par son intervention ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.


    Le Collège de la Noblesse de Bourgogne, exprimant collégialement le devoir de conseil dû à sa suzeraine,
    S'est exprimé à 14 voix pour l'inéligibilté de la duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen), 9 voix pour son éligibilité et 4 voix d'abstention.

    La duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen) est rendue inéligible. Si à l'issu des votes elle venait à être portée au conseil, elle devrait se retirer afin de laisser sa place au suivant sur sa liste.



    A Dieu la Gloire, aux hommes le devoir et la droiture.



    À la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings,
    Fait en la ville de Dijon, le 2ème du mois de février de cette année 1460, par nous, Eusaias Blanc-Combaz, président du Collège de la Noblesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, et sous les auspices du Très-Haut.





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Au Président du Collège de la Noblesse bourguignonne, sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

à la suite de la saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz , faisons demande de bien vouloir éclairer la Très Noble Assemblée des Pairs de France quant à la décision du Collège de la Noblesse bourguignonne de déclarer inéligible Edwen de Blanc-Combaz.
Les motifs invoqués, soit :


Citation:
la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil, par son intervention ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.


se doivent d'être étayés d'éléments probants ou d'exemples concrets, pour que la Très Noble Assemblée des Pairs de France confirme cette inéligibilité.

Faict à Paris le cinquième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.





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Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 12 au 18 mars 1460

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Dossiers clos :


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
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Saisines héraldiques
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Candidatures à la Pairie
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Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Paul Ooghe de Faucuwez concernant le Royaume de France et ses rapports diplomatique d'avec le duché de Brabant.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
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Saisines héraldiques
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Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
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Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingtième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.








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Anne_blanche
Recrutement




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