Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, ..., 41, 42, 43, ..., 57, 58, 59   >   >>

[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Aryanha

_________________

Ricordati di osare sempre...
Arambour

_________________
Anne_blanche
Recrutement/Nomination






Citation:
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France :

- Son Excellence Yiana auprès du Royaume d'Angleterre.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Vingt Cinquième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,




Citation:
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France :

- Son Excellence Aurore87, auprès du Royaume d'Angleterre

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Vingt Cinquième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,




Annonce de la Pairie



Citation:

A Paul Ooghe de Faucuwez ,
A Enguerrand de Vaisneau, Baron d'Ittre,

Nous, Melior de Lioure, rappelons par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France est tenue d'étudier chaque saisine qui se présente, et ne saurait se prononcer que lorsqu'elle a compétence à le faire.

En l'occurrence, la Noble Assemblée des Pairs de France estime qu'il n'est pas de son ressort de trancher sur cette affaire. Il revient au Souverain de France de se prononcer sur la révision de la reconnaissance d'Henripont, ainsi que sur le titre de banneret. Afin de L'aider dans Sa tâche, la Noble Assemblée des Pairs de France Lui a remis le dossier dans son entièreté avec les avis qui furent émis.

Faict à Paris le vingt-cinquième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Lexhor d'Amahir, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Llyr di Maggio d'Astralgan, Actarius d'Euphor, Ztneik du Ried, Armoria de Mortain.

_________________
Anne_blanche
Annonce de la Pairie



Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 19 au 25 mars 1460

Annonces
-

Dossiers clos :



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.
  • Saisines déposées par Cyrinea, par Kronembourg de la Duranxie concernant l'inéligibilité de Cyrinea.
  • Saisine déposée par Niall de Rivien, Duc de Bourgogne à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France apportée le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460 à la saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz concernant l'inéligibilité de celle-ci.



Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
  • Candidature à la Pairie de sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche de Pana


Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-septième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.









Nominations/Recrutements

Nomination Connétablie

Citation:
Nous, Julien Giffard, Connétable et Pair de France de par la volonté de Sa Majesté Vonafred de Varenne Salmo Salar,

Nommons la Maréchale Alix du Vivier Aide de Camp du Connétable de France. Sa mission principale sera de veiller au bon fonctionnement et à la bonne organisation de l’office.
Celle-ci ayant toute notre confiance, est habilitée à donner des ordres en notre nom aux officiers royaux de la Connétablie de France.

Faict au Louvres le 24 mars 1460


Nomination Amirauté

Citation:

Nous, Julien Giffard, Connétable et Pair de France de par la volonté de Sa Majesté Vonafred de Varenne Salmo Salar,

Nommons Amirale de France Dame Alieniore Coatmeur de Guérande, Sa Grasce Charles de Talleyrand Vice Amiral pour le Languedoc et Lyonnais Dauphiné, et dame Dagda Contre Amirale de Normandie.
Concernant les charges de Vices Amiraux pour :
- Le Domaine Royal
- Les Provinces du Centre
- Chargé de liaison auprès des Grandes Ambassades
Demandons à ce que les candidats nous fassent part de leur expérience et de leurs motivations. Pour cela, nous prolongeons d’une semaine le dépôt des candidatures.

Faict au Louvres le 24 mars 1460


_________________
Arambour
Avec ce fameux garde qui avait reçu l'ordre de dégommer quiconque toucherait l'annonce, même avec un cheveux.

Citation:













    Au peuple de France,
    A tous présents et ad venir,




    Salutations et Paix.

    Nous, Louis Vonafred Salmo Salar, désormais Roy de France par la grâce du Très-Haut et des hommes, nous adressons aujourd'hui à vous, peuple de France.


    Nos premiers mots iront à ceux qui furent nos adversaires.
    A vous, ennemis d'hier, nous tendons ce jour main fraternelle.
    Oeuvrons ensemble au bien et à la Grandeur de nostre bien aimé Royaume.
    A vous Français par le coeur, quelles que soient vos préventions, venez à nous et dans l'honneur.
    Renouons concorde et même foy en demain, au nom des valeurs qui jadis ont habité ce Royaume que nous cherissons tous.

    Tout comme le Très Haut est Un, le Royaume de France est un tout, unique, indivisible.
    Tout comme la pluie descend du ciel pour abreuver la terre, les provinces de France tirent essence et droits du Souverain qui les leur concède.
    Il n'est de richesse que d'hommes et rien n'est insurmontable aux hommes de bonne volonté.
    Pour obtenir la paix, point de miracles, il faut le vouloir, nous le voulons.
    Il est maintenant nécessaire que ceux qui ont combattu hier la veuillent aussi.

    Les urnes ont tranché, mais nous voulons croire que l'envie d'œuvrer pour le Royaume sera plus forte que l'amertume de la défaite.
    Tous ceux qui veulent donner leur temps et leur énergie à la France recevrons accueil favorable et chaleureux. L'élection est terminée, le temps n'est plus aux luttes d'influence mais à la concorde. Ceux qui ont sincèrement défendu pendant la campagne l'unité du Royaume saurons saisir cette occasion.
    Quant aux autres, que l'arrogance ne les aveugle pas. Qu'ils se retirent dans leurs possessions sans négliger leurs devoirs envers la Couronne, et se gardent bien de tenter de susciter la division dans un pays qui a besoin de paix pour se reconstruire.


    Français de toutes les provinces, nous en appelons à votre bonne volonté. Servir est pour nous un privilège que seules l'implication, la compétence et la loyauté peuvent justifier. Comme la pluie nourricière abreuve la terre parce que c'est dans sa nature, le souverain doit s'offrir à son peuple et à ses vassaux. Notre volonté est de fer, nos convictions inébranlables, notre Foy en vous incommensurable.


    Haut les coeurs, hardis Français, ensemble avec audace et passion.


    Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.


    Rédigé et scellé en Paris, le vingt neuvième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante











_________________
Arambour
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que désireuse de voir la Hérauderie de France être présente et active sur tout le territoire du royaume, nous continuons plus que jamais à promouvoir l'envoi de plénipotentiaires vers les marches dépourvues de héraut, mode de fonctionnement qui, à plus d'un titre et plus que jamais, fait globalement preuve de son efficacité. Ainsi, chaque province n'ayant pas d'officier héraldique attaché se voit toujours dépêcher sur place un héraut plénipotentiaire chargé, en liaison avec le Maréchal d'Armes de tutelle, de s'occuper des affaires courantes et de former toute personne du cru désireuse de prendre la relève. Ces envoyés sont bel et bien des hérauts à part entière, jouissant de tous les droits relatifs à la charge qu'ils se proposent d'occuper.


      Après discussion avec le collège héraldique et réflexion, voici la liste desdits plénipotentiaires :


      • Anjou : Sépulcre, soit Lanfeust de Troy [Lanfeust86]
      • Armagnac et Comminges : Blanche, soit Sakurahime de Valrochelles [Sakurahime]
      • Artois : Champagne, soit Maltea Wagner di Favara [Maltea]
      • Béarn : Sépulcre, soit Lanfeust de Troy [Lanfeust86]
      • Berry : Sigillant, soit Renlie d'Evrecy [Renlie]
      • Gascogne : Astrée, soit Paul Ooghe de Faucuwez [Ooghe]
      • Guyenne : Flandre, soit Ascalon Breydel [Ascalon]
      • Languedoc : Montjoie, soit Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg [Ingeburge]
      • Maine : Orléans, soit Lexhor d'Amahir [Lexhor]
      • Poitou : Mnémosyne, soit Mathilde de Vaucanson Joncheray [.Mathilde.]
      • Rouergue : Auvergne, soit Kantin Aymeric de Mialans [Kami.]
      • Toulouse : Estampe, soit Eugénie de Varenne [Eugénie.]
      • Dicé : Astrée, soit Paul Ooghe de Faucuwez [Ooghe]
      • Licorne : Normandie, soit Perrinne de Gisors-Breuil [Perrinne]
      • Saint-Jean : Alençon, soit Tsampa d'Eusébius [Tsampa]


      Et plus que jamais, il nous apparaît important de rappeler que :

      • d'une part, seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge ont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre;
      • d'autre part, il y a un ordre à respecter quand il s'agit de consulter la Hérauderie de France, cet ordre étant le suivant : héraut ou plénipotentiaire, maréchal de tutelle et enfin nous-même, Roi d'Armes de France, étant entendu que si nous devions être sollicitée en premier ressort et non en dernier, tant la teneur que la diligence de la réponse s'en feront ressentir.



      Que le Très-Haut garde la féale noblesse du Royaume de France.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-neuvième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.




_________________
Arambour
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que l'appel à candidatures en vue d'intégrer la Hérauderie de France est encore ouvert pour vingt-quatre heures et qu'il est donc toujours loisible à toute personne désireuse de rejoindre le collège héraldique du Royaume de France de faire acte de candidature auprès de nous.


      Sont ouvertes à candidature les marches suivantes :


      • Anjou
      • Artois
      • Béarn
      • Berry
      • Comminges
      • Gascogne
      • Guyenne
      • Languedoc
      • Maine
      • Poitou
      • Rouergue
      • Toulouse
      • Dicé
      • Licorne
      • Saint-Jean


      Les candidatures sont :

      • ouvertes à tous les sujets du Royaume de France, tel que prévu par les lois héraldiques royales, complétées, pour les candidats aux marches d'ordres royaux, par les dispositions particulières relatifs à iceux; ;
      • à adresser au Roi d'Armes de France, par missive privée uniquement*;
      • ouvertes jusqu'au vendredi 30 mars 1460, après complies **


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-neuvième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.






[* mp forum I à adresser à Ingeburge
** complies = dernier office liturgique du soir et ici, ce sera jusqu'à 22h59, heure française, soit GMT +2]
_________________
Arambour
Citation:








    A tous présents et à venir, savoir faisons que nous levons par la présente la déclaration de traître à la Couronne de France du quatorze janvier mille quatre cent soixante ayant frappé et frappant Namaycush Salmo Salar, vicomte d'Aubusson, baron du Dorat, seigneur d'Agonac et de Saint-Anne et conséquemment, le libérons de toutes les restrictions et interdictions le contraignant jusque lors.

    Qu'il soit également su que nous tenons ledit Namaycush Salmo Salar pour loyal et animé par la volonté de voir se renforcer et rayonner la Couronne de France que le Très-Haut et les sujets du Royaume de France nous ont fait l'heur et l'honneur de nous confier, et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel.

    Subséquemment, la déclaration comme ennemis de la Couronne de France des membres de la compagnie Memento Mori et de ceux ayant suivi le susnommé Namaycush Salmo Salar lors des événements ayant conduit à la rédaction et à la proclamation de la susdite et désormais nulle et non avenue déclaration, est également levée.


    Car ainsi nous plaît.




    Rédigé et scellé en Paris, le vingt trentième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.






_________________
Anne_blanche
Recrutement

Citation:
De Nous Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à ceux qui se feront lire.

L'Intendant en charge de la Province de Normandie, Leda, Vicomte de Vire, a présenté sa démission au sein du Cabinet des Finances.
Un appel aux candidatures est donc ouverte pour cette Province,
priorité sera donné aux normands désireux de vouloir s'investir.

Tout dépot de candidature devra donc se faire au Surintendant des Finances

Nous remercions le Vicomte Leda pour l'investissement dont il a fait preuve pour la Couronne et la Normandie.

Fait le 30 mars 1460
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances



_________________
Anne_blanche
Recrutement

Citation:
Nous, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France,
À tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutation

Par la présente faisons savoir :

Que Terwagne Méricourt, Chancelier de France, nous a présentée sa démission,

Que toute personne souhaitant postuler à ce Grand Office peut nous faire parvenir candidature par missive, jusqu'au samedi 07 avril 1460,

Que nous remercions, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre, pour le travail effectué au sein de la Curia Regis et de son office. Nous lui souhaitons un prompt rétablissement.

Faict à Honfleur, le premier jour du quatrième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main.




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France

_________________
Anne_blanche
Annonce de la Pairie



Citation:

A Niall de Rivien, Duc de Bourgogne ,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France s'étonne à son tour des deux précédents courriers écrits de sa main.

En effet, comment le Duc de Bourgogne peut-il ignorer la demande qui fut adressée au collège de la Noblesse de Bourgogne par la Noble Assemblée des Pairs de France ?
Ladite demande fut formulée dans un courrier daté du cinquième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460 et adressé au Président du Collège de la Noblesse bourguignonne, sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz.
Ce courrier faisait état de la saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz.
A ce moment, la Noble Assemblée des Pairs de France n'a reçu aucune demande de la part du Collège de la Noblesse bourguignonne au sujet de la saisine, en témoigne la réponse qui fut apportée par ledit Collège, le quinzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.
Le Collège de la Noblesse bourguignonne était donc parfaitement au courant de la saisine concernant l'inéligibilité d'Edwen de Blanc-Combaz.
Le refus de fournir des éléments probants à la Noble Assemblée des Pairs de France, une fois encore, fait que la Noble Assemblée des Pairs de France ne dispose pas de d'éléments qui démontrent qu'il est « avéré » qu'Edwen de Blanc-Combaz mettrait « en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales ».
Le terme « avéré » n'a rien d'anodin.

Concernant la doléance sur le fait que la Noble Assemblée des Pairs de France ne se serait pas fendue « d'un courrier personnel au Bureau de la Pairie à votre égard ». Celle-ci tient à préciser que l'annonce publiée en place publique bourguignonne le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460 ne vous était nullement adressée, puisqu'elle porte la date du dix-huitième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460. Et si vous considérez qu'elle répond aux questions que vous posiez dans votre saisine du vingt-cinquième jour du mois de mars, cela montre bien que la Noble Assemblée des Pairs de France, elle, ne se refuse pas de fournir les éléments qui sont demandés. Toutefois, la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut vous adresser un courrier quand elle ignore que vous allez lui adresser une saisine. Vous en conviendrez.

La décision de la Noble Assemblée des Pairs de France repose sur le non respect de l'édit d'Azincourt.

Contrairement à ce que vous affirmez, soit :

« Au final, Nous, Niall de Rivien, Duc de Bourgogne, considérons donc la saisine et donc ses conclusions nulles et non avenues sur le territoire de Bourgogne du fait de l'illégitimité de celle ci. Confirmons donc également le statut de personne inéligible pour Edwen de Blanc-Combaz du fait que le Collège de la Noblesse a, lui, agis de manière tout à fait légitime en terres Bourguignonnes. »

Vous ne pouvez remettre en cause une décision de la Noble Assemblée des Pairs de France, sans vous mettre en violation des lois royales.
En effet, dans la Charte du Royaume, il est clairement indiqué :

« Le rendu des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France étant un pan de l'Autorité Royale, les décisions édictées ne sauraient être remises en question et devront être exécutées sans mauvaises foi ni délais abusif. »

Faict à Paris le deuxième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Argael Devirieux, Actarius d'Euphor, Bess Saincte Merveille-Rouben, Lexhor d'Amahir, Valnor de Lande Morte, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Marie-Alice Jagellon.

_________________
Anne_blanche
Citation:
A tous qui ces lignes liront ou se feront lire,


Nous, Gaultier de Ravart, Seigneur de Chambilly, Procureur Général Royal, annonçons ceci:

L'appel à candidatures concernant les Procureurs est de nouveau lancé.


Pour rappel : Les candidats sont priés de déposer une candidature correctement présentée, et icelle doit s'apparenter à une lettre de motivation, dans laquelle nous demandons à ce que mention soit faite du parcours judiciaire de l'impétrant jusqu'à ce jour.

Ces candidatures doivent être remises par courrier au Procureur Général, et ce le plus rapidement possible, cet appel pouvant prendre fin à tout moment.

Rappelons que les candidats doivent avoir un casier judiciaire vierge, et ne doivent pas exercer dans l’instant une charge de justice, sauf si celle-ci devait prendre fin dans les jours prochains. (5 jours maximum)


Faict à Paris, ce quatrième jour d'avril de l'an mil quatre cent soixante.

Gaultier de Ravart
Seigneur de Chambilly
Procureur Général Royal



_________________
Anne_blanche
Royaume de France


Recrutement/Nomination
Citation:
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Elisabeth Stilton de Lasteyrie, Premier Ecuyer de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

    Que connue chose soit à vous qu'après concertation avec les officiers des Grandes Ecuries Royales est nommé
    • Détaché des Ecuries auprès de l'Hospital : Optat


    Nous leur souhaitons la bienvenue dans leurs nouvelles fonctions et remercions toutes les autres personnes qui ont candidaté.

    Donné au Mans le sixième jour du mois d'avril del an de grasce MCDLX.







Citation:
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France :

- Son Excellence Doumenc_Blauzac auprès de la Principauté de Catalogne et du Royaume d'Aragon.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Cinquième jour du Quatrième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,


Annonces
Citation:
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances
A ceux qui liront ou se feront lire.

Qu'il soit su,
pour ceux qui propagent fausses rumeurs, ou qui auront des doutes,
qu'aucun écu ne la Couronne de France n'a pris la direction du Périgord Angoumois,
afin de rembourser soit disante malversations notariales aux dernières élections royales.

Les écus d'or de la Couronne sont propres et le resteront.

Fait le 9 avril 1460
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances




Annonces de la Pairie


Citation:

A Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dicte Montjoie, Roi d'Armes de France,
A Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-de-Panat,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa plainte concernant Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-de-Panat.

Concernant les infractions au droit royal, il n'est pas du ressort de cette Assemblée que de statuer directement sur un renvoi en Haute Cour de Justice.

Il appartient à Sa Majesté Louis Vonafred Salmo Salar, Roi de France, de saisir la Haute Cour de Justice si Elle le souhaite, conformément à l'article 221-12-4 des statuts de la Haute Cour de Justice.


Citation:

Art. 221-12-4 : D’une saisine exceptionnelle

Sur demande de Sa Majesté le Roy de France, la Haute Cour de Justice peut se saisir de toute affaire relevant de l’infraction au droit royal au sein du Royaume de France.


Faict à Paris le huitième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.





Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Actarius d'Euphor, Bess Saincte Merveille-Rouben, Lexhor d'Amahir, Marie-Alice Jagellon, Argael Devirieux, Valnor de Lande Morte, Julien Giffard, Dotch de Cassel, Armoria de Mortain, Ztneik du Ried.
Citation:




_________________









Anne_blanche
Nominations/Recrutements


Citation:
De la fonction de Grand Maître des Cérémonies de France

Il est chargé de l’organisation des cérémonies royales, c'est-à-dire des événements de la vie publique du Roi comme présentés:

- les baptêmes, mariages, funérailles du Roi et de la Famille royale
- les sacres et couronnements
- les festins royaux
- les réceptions officielles d'ambassadeurs extraordinaires
- les allégeances des Grands Feudataires et des serments solennels
- les lits de justice et des Etats Généraux
- les processions et cortèges lors des déplacements du Roi et de sa Cour.

Des moyens sont mis à sa disposition pour la menée de ces tâches et il est ainsi responsable de l'argenterie et de tout le matériel nécessaire à la réalisation des projets lui étant confiés ainsi que des ouvriers et artisans dévolus à la concrétisation de ses décisions.

Il a l'obligation de tenir un registre des cérémonies destiné à établir les règles et usages et à constituer ainsi une jurisprudence utile pour l'organisation de cérémonies ultérieures.

Il est appelé à veiller au respect de la préséance et de la bienséance en toute occasion et est amené à conseiller toute personne ou tout office sur les questions cérémoniales et protocolaires.




Citation:
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, nommons par la volonté de Sa Majesté le Roy de France à la charge d'Huissier Royal :

-Messire Hugues de Payns
[Huguesdepayns]

-Messire Jonhatan [Jonhatan]

Nous leur souhaitons la bienvenue et leur demandons de rejoindre leur poste à la Curia Régis dans les 24h00.


Nous recrutons toujours plusieurs Huissiers Royaux afin d'assurer la présence d'Huissiers dans les Cérémonies Royales et dans le Louvre.

Tous les hommes et femmes libres et majeurs peuvent y postuler sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’ils attestent d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.

Les candidatures doivent adressées par missive privée (IG : Alexandre*). La motivation des candidats et leur capacité à exercer cette charge par leur disponibilité seront des éléments essentiels de notre décision.


Faict au Louvre, le 13 ième jour du mois d'Avril 1460

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille





Citation:
Citation:
    A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
    Le bonjour vous va !

    Qu’il soit su que l'on recrute à l'Office de la Bouche Royale !

      Le recrutement aux charges de Cuisine-Bouche et de Gobelet est ouvert !

    Nous invitons les personnes intéressées à nous envoyer une missive présentant leur vision de la charge envisagée ainsi que d’éventuels projets pour le poste espéré.

    Toute demande de renseignements sur ces charges peut être obtenue auprès de Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Duchesse d'Orléans, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay [IG Della], Premier Maître d'Hôtel de la Couronne.

    Les candidatures accompagnées d'un curriculum vitae sont à envoyer à Akane Giffard-De Clairval, Duchesse de Cany , Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France [IG Akane], avant le 20 avril 1460.


    Fait au Palais Royal du Louvres
    Ce 10 avril 1460.


    Premier Maître d'Hôtel de la Couronne.


  • Annexes :

Annexe I a écrit:
La Charte de la Maison Royale a écrit:
Le Service de la Paneterie

Ce service pourvoit à l’approvisionnement de la cuisine royale, assure la réalisation des mets servis à la Table du Roy et à la Cour et en assure le service en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par le Grand Panetier qui répond au Premier Maitre d’hôtel et sera aidé dans ses tâches par le Cuisine-Bouche.



Le Guide de la Bouche a écrit:
  • -- Le Cuisine-Bouche

      Le Cuisine-Bouche est sous les ordres et la responsabilité du Grand Panetier, il le seconde dans sa tâche.
      Il est nommé par le Premier Maître d'Hôtel avec l'accord du Grand Chambellan.


La Charte de la Maison Royale a écrit:





Le Guide de la Bouche a écrit:






Annexe II a écrit:
La Charte de la Maison Royale a écrit:
Le service de l’Echansonnerie

Ce service a pour but de sélectionner les meilleurs vins et boissons qui rempliront la cave royale et seront servit au Monarque et à sa Cour en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par le Grand Echanson qui répond au Premier Maitre d’hôtel et sera aider dans ses tâches par le Gobelet.



Le Guide de la Bouche a écrit:
  • -- Le Gobelet

      Le Gobelet est sous les ordres et la responsabilité du Grand Echanson, il le seconde dans sa tâche.
      Il est nommé par le Premier Maître d'Hôtel avec l'accord du Grand Chambellan.


La Charte de la Maison Royale a écrit:





Le Guide de la Bouche a écrit:















Annonce de la Pairie



Citation:

Au Peuple de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Affirmons que la Très Noble Assemblée des Pairs de France ne reconnaît qu'un Roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar.

Ainsi que l'a voulu Sa Majesté Levan III de Normandie, le Royaume de France est soumis au régime de la Monarchie élective.
Le système mis en place, selon Sa Volonté, offre la possibilité aux plus nantis d'acheter des voix, en sus de celles attribuées par les fonctions et privilèges.
Les élections ne s'achèvent que lorsqu'il n'est plus possible de glisser un bulletin dans l'urne, lorsque celles-ci sont officiellement closes.

Par conséquent, le fait que les voix aient basculé en faveur de l'actuel roi-élu ne sont en rien un empêchement à sa légitimité. En outre, le fait que des crieurs aient annoncé un résultat avant même la clôture des élections ne remet pas en cause le résultat. Nous pouvons par ailleurs conseiller de faire pendre haut et court lesdits crieurs afin que d'inciter leurs successeurs à ne parler qu'à bon escient.


Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le douzième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.








Pairs de France s'étant prononcés sur cette annonce : Lexhor d'Amahir, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Bess Saincte Merveille-Rouben, Marie-Alice Jagellon, Actarius d'Euphor, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Armoria de Mortain, Ztneik du Ried, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Aconit de Longueval, Argael Devirieux.



Citation:
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 2 au 8 avril 1460

Annonces
-

Dossiers clos :



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques


Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
  • Candidature à la Pairie de sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche de Pana



Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.
  • Saisine déposée par des Nobles Gascons à l'encontre d'Ulyne de Varneuil, ancienne Duchesse de Gascogne.
  • Travail sur les statuts de la Haute Cour de Justice.


Saisines héraldiques
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le dixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.








_________________
Anne_blanche
Nomination/Recrutement



_________________
See the RP information <<   <   1, 2, 3, ..., 41, 42, 43, ..., 57, 58, 59   >   >>