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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Rouge_et_or
Sans un mot pour le crieur en place, un homme en livrée or & gueules vint placarder de nouvelles annonces.

Citation:



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur Murdock est nommé à la charge d'Archiviste Adjoint.



    Fait aux Archives Royales,
    Le Ier jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.






Ingeburge a écrit:
Citation:

    A Eelke van Kempen et au conseil de régence flamand sortant,
    A Cesear d'Arnèke, comte de Flandre, et à son conseil,
    Et au-delà, au peuple flamand.


    Considérant les éléments mis à sa disposition, considérant les articles quatrième et septième de l'opus septième du livre premier du Corpus législatif de Flandre et considérant le rapport de la maréchaussée flamande daté du vingt-deux septembre de la courante année commandé en complément d'information, la Très Noble Assemblée des Pairs de France considère que Richilde n'a pas rempli les conditions demandées pour se porter tête de liste et est de ce fait inéligible. Conséquemment il est demandé à icelle de démissionner incontinent de ses fonctions de conseillère comtale, conformément à la législation flamande citée et aux autorités comtales de mettre fin aux poursuites quand le retrait demandé sera effectif.

    En outre, la Très Noble Assemblée des Pairs, en réponse au complément d'information demandé, tient à préciser deux points.
    Tout d'abord, en vertu de l'Edit royal d'Azincourt daté du six mai mille quatre cent cinquante-neuf relatif aux conditions d'éligibilité provinciale, dans le cadre d'un scrutin comtal, une déclaration d'inéligibilité ne peut porter sur une liste complète. Ainsi donc, la liste « ACTIF » ne saurait être qualifiée d'illégale du fait du manquement de sa tête et les quatre autres élus de ladite liste ne sauraient être déclarés inéligibles. En outre, il est mis en avant que lesdits élus remplissent tous les critères d'éligibilité prévus par la législation flamande, tel que démontré par la seconde lettre rédigée par messire Eelke van Kempen et le rapport de maréchaussée demandé, il n'y a donc pas lieu de débattre à ce sujet.
    Ensuite, la Très Noble Assemblée des Pairs de France souligne l'incohérence et l'absence de pertinence de l'argument soulevé – le risque de voir des brigands remplir les conditions d'éligibilité – pour justifier la position selon laquelle les quatre autres élus « ACTIFS » devraient être exclus. En effet, toutes les conditions du monde ne pourront écarter un tel risque et prévoir une législation trop stricte peut même provoquer des effets pervers en ce qu'il est plus facile de contourner une réglementation qui se voudrait exhaustive sans pouvoir l'être et qui de ce fait, souffrirait de lacunes. Vigilance, communication, solidarité sont les meilleurs moyens de contrecarrer le plan des brigands et assurer la stabilité et la sécurité d'une province.


    Donné le trentième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Marie Alice de Meyrieux, Argael Devirieux, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Bess de Sainte-Merveille Rouben, Lexhor d'Amahir, Aaron de Nagan, Ztneik du Ried, Actarius d'Eupho, Valnor de la Lande Morte, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg


Eloelo a écrit:
Citation:
Requérant : Eelke van Kempen dict Eloelo, au nom du Conseil de régence flamand.

Saisine concernant le Comté de Flandres.

Pièces du dossier :

Pièce n°1 : La liste illégale "ACTIF", déposée In Gratebus à la Sénéchaussée flamande ///// a écrit:
Actifs Ensemble (ACTIF) (Richilde, Savary, Odelinda, Calyn, Pepinlesage, Lenumismate, Lancelo, Mikalange, Benamour, Katlynn_mc_carty, Gersinde, Luciobello)


Pièce n°2 : Opus 7 du Livre I du Corpus législatif de Flandres ///// a écrit:
Opus 7. Des conditions à l’éligibilité

Article 1
Pour se présenter aux élections municipales, tout candidat doit obligatoirement répondre aux conditions fixées par les Articles 2 et 3 du présent Opus, sous peine d'être poursuivi du chef de Trouble à l'Ordre Public aggravé.

Article 2
Le candidat qui se présente pour être le maire d'une ville flamande doit :
1. être citoyen flamand depuis au-moins 3 mois.
2. et avoir sa propriété dans être citoyen de cette ville depuis au-moins 1 mois.
Cet article ne concerne pas les vassaux directs de sa Majesté et les Nobles détenant un fief dans la province.

Article 3
Le candidat qui se présente pour être le maire d'une ville flamande doit répondre en plus à au-moins l'une des conditions suivantes :
1. avoir siégé au Conseil municipal d’une ville flamande ;
2. avoir siégé au Conseil comtal des Flandres ;
3. avoir siégé au Parlement ;
4. avoir été maire dans une ville flamande ;
5. avoir occupé une fonction officielle en Flandres ;
6. avoir le soutien d'un ancien maire de la ville, la bénédiction du curé de la paroisse et l'aval du commandant de la brigade de maréchaussée de la ville.

Article 4
Pour se présenter aux élections comtales, tout candidat doit obligatoirement répondre aux conditions fixées par les Articles 5, 6 et 7 du présent Opus, sous peine d'être poursuivi du chef de Trouble à l'Ordre Public aggravé.


Article 5
Le candidat qui se présente sur une liste comtale doit être citoyen flamand depuis au-moins 3 mois, sauf s'il est vassal direct de sa Majesté ou détenant un fief dans la province.

Article 6
1. Seul le candidat en tête de liste pourra se présenter à la fonction de Comte des Flandres.

Article 7
Le candidat en tête d'une liste comtale doit en plus répondre à toutes les conditions suivantes :
1. avoir occupé une fonction officielle (autre que conseiller comtal ou parlementaire) au sein du Comté de Flandres.
2. avoir siégé soit au parlement soit au conseil comtal.
3. avoir le soutien d'un noble Flamand, en ce compris lui-même.

Article 7 bis
1. Un Noble flamand ne peut apporter son soutien qu'à un seul candidat.
2. Seul les nobles citoyens Flamands résidant en Flandres [propriété ig] disposent du droit de se porter garant d’un candidat tête de liste aux élections comtales.

Article 8
Tout candidat, comtal ou municipal, qui serait élu malgré le non respect des conditions prévues par le présent Opus devra démissionner sous peine d'être poursuivi pour Haute Trahison, avec le bannissement des Flandres [3 mois] pour sanction obligatoire.


Article 9
1. Tout citoyen flamand peut entreprendre, à titre personnel, de vérifier si les conditions d'éligibilité sont respectées par les candidats. Tout citoyen flamand a le devoir de dénoncer auprès du Parlement toute anomalie qu'il détecterait concernant l'éligibilité d'un candidat.

2. La Maréchaussée est la seule apte à vérifier, d'initiative ou sur dénonciation, si les candidats aux élections respectent les conditions encadrant l'éligibilité. En cas de non respect manifeste des conditions d'éligibilité d'un candidat, la Maréchaussée pourra porter plainte auprès du Procureur à l'encontre du contrevenant.

3. Toutes voies de droit, telles que décrites dans le code judiciaire, sont admises pour démontrer, ou non, le respect des conditions.

4. le Président du Parlement devra être averti en début de procédure et pourra émettre un avis motivé en cas de contestation de la plainte. L'avis parlementaire ne sera point suspensif mais pourra donner lieu à enqueste supplémentaire de la part de la maréchaussée et devra obligatoirement être jointe au dossier
Article 10
Si par le fait du présent Opus, une ville flamande risque de se retrouver sans candidat-bourgmestre valable, le Comte des Flandres peut décréter, pour la stabilité des Flandres, la suspension des conditions à l'éligibilité pour cette élection précise.

Article 11
Si par le fait du présent Opus, le conseil comtal risque de se retrouver sans candidat-conseiller valable, le Parlement peut, pour la stabilité des Flandres, suspendre les conditions à l'éligibilité pour cette élection précise.

NB: les fonctions officielles sont celles dont il est fait mention au moins une fois au sein du CL.


Pièce n°3 : Article 2 de l'Opus 2 ET Article 3 de l'Opus 1 du Livre I du Corpus législatif de Flandres ///// a écrit:
Article 2 : Est considérée comme "citoyen du comté", toute personne disposant du droit de vote municipal dans l'une des villes flamandes citées dans l'article 3 de la Constitution.

Article 3 : Les villes de Dunkerque, Bruges, Tournai, Antwerpen, Gent ainsi que la campagne et les nœuds environnant ces villes forment le comté de Flandres.


Pièce n°4 : Résultats des élections ///// a écrit:
18-09-2012 Elections au conseil du Comté de Flandres : UFL en tête, mais sans majorité


PARIS (AAP) - La liste L'Union FLamande est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté de Flandres, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "L'Union FLamande" (UFL) : 40.7%
2. "Actifs Ensemble" (ACTIF) : 40.7%
3. "Patriotes, Altruistes, Flamands" (PAF) : 18.6%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Ceseargl (UFL)
2 : Galactica21 (UFL)
3 : Toltchoc (UFL)
4 : Eloelo (UFL)
5 : Richilde (ACTIF)
6 : Savary (ACTIF)
7 : Odelinda (ACTIF)
8 : Calyn (ACTIF)

9 : Eldrid (PAF)
10 : Garvan (PAF)
11 : Kylert (UFL)
12 : Pepinlesage (ACTIF)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.


Motif de la saisine : Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.

Arguments liés à la saisine :

Les résultats des élections comtales en Flandres sont tombés en ce 18ème jour de Septembre de l'an de grasce 1460. Trois listes avaient été validées à la Sénéchaussée. Mais l'une d'entre elles, la liste dicte "ACTIF" (cf. la pièce n°1) menée par la demoiselle Richilde n'est pas légale estant donnée qu'icelle ne remplit pas l'ensemble des conditions demandées à toute Tête de liste.

Conformément à l'Opus 7 du Livre I du Corpus législatif de Flandres (cf. la pièce n°2), il est indiqué que toute Tête de liste se doit d'avoir déjà étée Parlementaire ou Conseiller comtal, ainsi qu'avoir le soutien d'un citoyen noble flamand. Ce qui n'est pas le cas de la demoiselle Richilde.

Le Maréchal dunkerquois Kolopi4 a confirmé que la demoiselle Richilde a bel et bien été Tribun de Dunkerque. Ainsi, elle respecte l'Article 7.1 puisque cette fonction est considérée comme "officielle". Cela dit, elle ne respecte nullement l'Article 7.2 puisque la Maréchaussée flamande, après enqueste, n'a trouvé aucune trace de passage de Richilde dans un Conseil comtal flamand ou dans le Parlement.

Ladite Tête de liste a indiqué aux services de la Maréchaussée flamande qu'elle a reçu le soutien de Sa Seigneurie Argaël Devirieux. Icelui est bel et bien noble flamand. Néanmoins, bien qu'il soit "résident" en Flandres grâce aux fiefs de Menen et de Gavre, il n'est pas "citoyen du comté" conformément à l'Article 2 de l'Opus 2 du Livre I du Corpus législatif de Flandres (cf. la pièce n°3).

Les résultats des élections sont tombés (cf. la pièce n°4). Et la liste illégale dicte "ACTIF" a reçu 5 sièges au sein du Conseil. Cela risque donc de fausser la désignation du futur Régnant puisque les gens qui composaient ladite liste se retrouvent au Conseil de façon illégale. D'autant plus que la Tête de liste semble vouloir maintenir sa candidature pour le poste de Comtesse alors même qu'elle ne remplit pas les conditions d'éligibilité.

Le Conseil de régence reste à la disposition de la Très Noble Assemblée des Pairs de France pour toute information complémentaire.
Pièce n°1 : La liste illégale "ACTIF", déposée In Gratebus à la Sénéchaussée flamande ///// a écrit:
Pièce n°2 : Opus 7 du Livre I du Corpus législatif de Flandres ///// a écrit:
























































Pièce n°3 : Article 2 de l'Opus 2 ET Article 3 de l'Opus 1 du Livre I du Corpus législatif de Flandres ///// a écrit:


Pièce n°4 : Résultats des élections ///// a écrit:




















































Pièce n°5 complémenatire : Témoignage du Prevost des Maréchaux du Comté de Flandres ///// a écrit:

    Nous, Galactica21, Prévot des Flandres,
    A la "Noble Assemblée des Pairs de France",

    Par cette lettre, je vous informe que la prévoté et donc moi même avons vérifié conformément au Corpus législatif, si les 36 candidats officiels aux élections comtales, et parmi eux les 3 Têtes de liste (PAF/UFL/ACTIF) remplissent les conditions d'éligibité fixées par l'Opus 7 du Livre I. Cela a été le cas sauf pour une tête de liste, Richilde. (liste ACTIF)
    Il s'avère que les 36 candidats sont bien flamands depuis plus de 3 mois et trois courriers ont été envoyé aux trois tête de listes. Deux courriers ont été reçus dés le lendemain pour les listes PAF et UFL. Les éléments envoyés ont été vérifiés et ont été validés. Seule, la liste ACTIF, dont la tête de liste est Richilde a mis après relance de ma part, trois jours afin de me répondre. Richilde s'est montré arrogante, voir insultante avec la prévoté et la maréchaussée. Celle ci a dit clairement que le Prévot avez uniquement pour mission de s'occuper des frontières et des effectifs de la maréchaussée. Après lui avoir rappelé nos attributions (vérification des listes pour les élections), celle ci m'a déclaré qu'elle perdait du temps à me répondre sans toutefois me donner les éléments attendus. Il est évident que son but a été de cacher la vérité et surtout de perdre du temps afin d'arriver rapidement à la tête du Comté. Depuis, la vérité n'est toujours pas établi et un procès a été lancé à son encontre pour "trouble aggravés à l'ordre public". Il est à noter que celle ci a été menacante envers notre personne en menacant même de nous donner aucune responsabilité si elle était nommé Comtesse... De plus, elle m'a affirmé clairement qu'elle avait autre chose à faire et qu'elle refusait dorénavent de me répondre...
    Les registres du Parlement Flamand ont été vérifiés, le conseil des Flandres a été consulté et la Présidente du conseil a été informé des poursuites à l'encontre de Richilde. Les archives royales de France ont également été vérifiées. Il s'avère qu'il n'existe aucune trace du passage éventuel de Richilde dans un conseil comtal ou au sein du Parlement.
    Le Haut Conseil de la Prévôté a été réuni et le Maréchal dunkerquois Kolopi4, qui est un concitoyen de Richilde, a été consulté pour compléter ladite enquête prévôtale. D'ailleurs il n'a également aucune trace de Richilde dans le parlement ou au conseil. Il a été confirmé aux services de la Prévôté que Richilde avait bel et bien occupé une fonction comtale, notamment celle de Tribun de Dunkerque.
    En conclusion, il apparait que Richilde a bien tenté de dissimuler la vérité sur ces conditions d'éligibilités. Arrogante, celle ci nous a menacé afin de nous dissuader de ne pas porter l'affaire en justice et a également tenté de gagner du temps afin d'arriver à son but final, être élue en tant que Comtesse des Flandres... Dieu merci, le conseil en a décidé différemment.

    A TOURNAI, Le 22/09/60
    Galactica21, Prévot des Flandres


Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Mgr Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Manhay, Vicomte de Leglise, Baron de St Jean de Luz, Seigneur de Savigny, Président de la Cour d'Appel du Royaume de France,


Avec l'aval du Chancelier de France, Sa Grandeur Grégoire de Cassel d'Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d'Aire-sur-la-Lys, d'Arques, de Melun et de Rugles, Seigneur d'Isles-sous-Ramerupt, déclarons nommer au poste de Juge de la Cour d'Appel du Royaume de France :

Sire Gaultier de Ravart, Seigneur de Chambilly (IG : Gaultier_de_ravart)

Celui-ci sera soumis à une période probatoire de trois mois et, passé ce délai, il sera agrégé définitivement si il est jugé apte, ce que nous lui souhaitons.

Puisse St-Arnvald accompagner cette nomination de sa bienveillance.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, y apposons nos scels.

Faict à Paris, ce vingt sixième jour de Septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante





Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Mgr Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Manhay, Vicomte de Leglise, Baron de St Jean de Luz, Seigneur de Savigny, Président de la Cour d'Appel du Royaume de France,


Suite au retour du Juge Général en la personne de Sire Shynai du Ried, Seigneur de Tournay en Trun , celui ci repend ses fonctions. Nous remercions Nicolas da Firenze pour avoir assurer la gestion de l'office en son absence.


Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous y apposons le scel de la Cour d'Appel, de cire d'or.


Faict à Paris, ce troisième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent soixante




Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Les souverains ne sont point exempt de l'art de faire coquilles.
    Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse et non point de Toulouse Touraine comme cela fut rédigé,Sa Grandeur Amellyne d'Angemont et ce jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.

    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le quatrième jour d'octobre MCDLX








Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

    • Savoir faisons à tous présents et à venir que les Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux de France, réunis en collège, ont étudié les questionnaires envoyés suite à l'ouverte à candidatures des marches vacantes de la Hérauderie de France et ont débattu de ceux-ci, les auteurs desdits questionnaires ayant vu leur identité occultée dans le but que l'examen mené soit objectif et complet; que suite à cette étude, vote a été lancé afin que de départager les différents postulants et qu'après discussions et votations collectives, nous avons été amenée à réfléchir et à faire des choix; en voici le résultat.

      Sont nommés Hérauts d'Armes royaux :

      • Messire Stannis pour la marche Poitou [Stannis]
      • Messire Pierre du Val de Loire pour la marche Touraine [P3r3v3rt]

      Est nommée Héraut d'Armes royal sous tutelle stricte du Roi d'Armes de France :

      • Dame Eleïce de Valten di Maggio pour la marche Phylogène [Linoa]
      Cela en précisant que les nommés ne pourront se prémunir des prérogatives liées à leur nouvelle charge qu'après avoir dûment prêté serment devant nous, la cérémonie d'intronisation devant se tenir en l'Hôtel Saint-Paul le samedi six octobre de l'année courante, après l'office de tierce;


    • Savoir faisons que les marches Anjou, Artois, Berry demeureront vacantes, faute de candidats : aux intéressés par l'art héraldique résidant dans les provinces concernées, nous tendons sincèrement la main, en rappelant que la Hérauderie de France, par principes, valeurs et serment ne traite pas de questions politiques;


    • Savoir faisons que les marches Béarn, Gascogne, Languedoc, Maine, Sylvestre demeureront vacantes, faute de candidats;


    • Savoir faisons que les marches Comminges, Dicé, Rouergue et Toulouse demeureront vacantes faute de candidats possédant le niveau de connaissances requis : les postulants sont encouragés à persévérer, c'est pourquoi ils recevront d'ici à une dizaine de jours une lettre détaillée de notre main comportant corrigé détaillé et questions pour évaluer le ressenti et les difficultés rencontrées;


    • Savoir faisons que discussions et réflexion seront menées en vue d'une nouvelle ouverture à candidatures des marches restées vacantes : tous ceux désireux de s'investir dans les marches en questions sont invités à joindre les maréchaux d'armes royaux concernés et que marches vacantes ne signifient pas marches abandonnées en ce que plénipotentiaires et maréchaux sont présents pour assurer aide et assistance auprès des noblesses provinciales;


    • Concluons en rappelant que seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge dont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre.


      Que le Très-Haut garde la féale et loyale noblesse du Royaume de France et qu'Il guide ceux qui en sont les gardiens dévoués.



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le cinquième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLX.





Citation:
De nous Lucie-Anne de Castelviray Shanley, Premier Maître d'Hotel de Sa Majesté et Maître des Enluminures Royales,

Bonjour peuple du Royaume de France,

Nous venons ce jour vous annoncer la nomination de sieur Florentin au poste de Grand Panetier de Sa Majesté. Il officiera désormais dans le domaine de la Bouche, où il devra mettre ses qualités au profit de la couronne.

Que le Très Haut vous garde,



Citation:

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Paix et Salut !

Annonçons par la présente la nomination de Vivilolo de Sélènes, Dame de Bonloc, au poste d’Intendante Navale du Couchant, de même que celle de sa Grâce Petitrusse, Duc de La Mothe-Bromont, au poste d’Intendant Naval pour le Bourbonnais-Auvergne.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!


Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, ce Septième d’Octobre 1460,




Citation:

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Poudre et Salut !

Par la présente, annonçons que le Royaume de France ne craint pas ceux qui prétendent clamer la souveraineté sur les mers !
Ainsi, nous saluons la Course menée avec puissance et vélocité par la Prime-Amirale Corsaire Cimbaeth Crawford of Auchinames, ayant conduit au naufrage du Navire Pirate l’Étoile Céleste, à l’aube du Quatrième jour d’Octobre, en rade de Mimizan.
De même, reconnaissons légitimité de l’attaque conduite quelques jours plus tôt en Manche par le Duc d’Aumale sur le navire volé au Duché d’Artois.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!


Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, ce Septième d’Octobre 1460,




Citation:
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Urbano au poste de Secrétaire d’Etat près la Touraine.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant de Touraine afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Sémur,

Le neufviesme d'octobre MCDLX,




Citation:



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons le changement suivant :



    • Dame Blondine est nommée à la charge d'Archiviste Judiciaire du Comté du Maine.



    Fait aux Archives Royales,
    Le IX jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation:
Faict le 9 octobre de l’an de grasce 1460 à Paris.

A tous présents et advenir, salutations.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques, de Melun & de Rugles, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt, Chancelier de France,

    Statuons sur la poursuite de l’enquête concernant Ulyne de Varneuil, alors Duchesse de Gascogne.

    En vertu de l’article 221-31-4, de l’intérêt de poursuivre l’instruction, des Statuts de la Haute Cour de Justice ;

    Attendu la plainte - déposée le 17 mars de cette année - de certains nobles gascons pour mise en péril du Duché de Gascogne, par son incompétence et son manque d’assiduité ;

    Attendu l’enquête préliminaire effectuée par la Grande Prévôté de France, représentée par Stephandra du Moutier, Baronne d'Ouillie, Dame de Sourdeval, Grand Prévôt de France ;

    Attendu que la plainte fut trop peu fournie par l’absence d’éléments fournis à charge et qu’il y a eu un souhait émis d’abandonner les poursuites, considérant la prime plainte comme infondée et relevant de griefs personnels ;

    Actons ce jour la fermeture du dossier sans autre forme de procédure judiciaire.



Citation:
Art. 221-31-4 : De l’intérêt de poursuivre l’instruction

A tout moment de l’enquête, la Grande Prévôté de France peut renvoyer le dossier d’instruction au Chancelier de France pour savoir s’il y a matière à poursuivre ou non l’enquête, ou s’il y a nécessité à renvoyer le dossier vers une autre juridiction.

Le Chancelier motivera sa décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.
Anne_blanche
Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
    Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
    Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;

    Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
    Aconit de Longueval,
    Aaron de Nagan,
    Llyr di Maggio

    Ad Majorem Francia Gloriam.

    Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX






Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Procédons suite au vote organisé au sein de la Pairie, à la nomination de Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg à la charge de Primus Inter Pares. Nous lui souhaitons de la remplir au mieux.

    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le Huitième jour d'octobre MCDLX






Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire.


    En vertu des prérogatives qui sont nostres;
    Conformément aux engagements qui nous lient au traité de l'Aventin et conformément à nostre ferme volonté de voir dépassés les clivages déstructeurs germes de toutes les guerres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale aux ex béligérants ex nobles de Guyenne :

    Garzimlebo et son épouse Isambre,
    Betoval,
    Sophie Aficus dicte Asophie.


    Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.


    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le neuvième jour d'octobre MCDLX





_________________
Anne_blanche
Citation:
Faict le 10 octobre de l’an de grasce 1460 à Paris.

A tous présents et advenir, salutations.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques, de Melun & de Rugles, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt, Chancelier de France, statuons sur la plainte à l’encontre de Leepo d'Urden, Seigneur de Puygaillard, alors Duc de Guyenne.

    Les accusations relèvent de trahison pour avoir maintenu messer Sancte au conseil ducal malgré les recommandations de l’Assemblée des Pairs de France au sujet du Concordat guyennois, ainsi que pour avoir porté atteinte à la sécurité et à l'intégrité du Duché suite à la prise de trois villes par des brigands.

    En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice ;

    Attendu la décision de la Chambre des Pairs de renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice ;

    Actons la poursuite de la procédure judiciaire en Haute Cour de Justice.

    En vertu de l'article 221-32-1 des Statuts de la Haute Cour de Justice ;

    Demandons à la Grande Prévôté de procéder, dès que possible et par les moyens qu'elle jugera appropriés, à la recherche et à l’arrestation de Leepo d'Urden.



Citation:
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.


Citation:
Art. 221-32-1 : De la recherche du prévenu et de sa traduction devant le Cour

Tout prévenu doit être préalablement arrêté par la Grande Prévôté de France pour être présenté à la Haute Cour de Justice.

L’arrestation consentie n’est pas une circonstance atténuante. A contrario, l’arrestation par la force peut être considérée comme une circonstance aggravante.

Une fois arrêté, le prévenu est assigné devant la Cour.


Citation:

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant la plainte déposée Yvain de Lioure à l'encontre de Leepo d'Urden, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc de Guyenne, aux motifs du maintien du dénommé Sancte au Conseil Ducal et d'agissements portant atteinte à la sécurité et à l'intégrité du Duché,

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.


Faict à Paris le vingt-neuvième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Armoria de Mortain, Lexhor d'Amahir, Julien Giffard, Bess Saincte Merveille-Rouben, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Dotch de Cassel, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Valnor de Landemorte.

_________________
Anne_blanche
Citation:
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente nous annonçons la révocation du sieur Taracl de son poste de Secrétaire d’État près le Limousin et la Marche ;

annonçons l'ouverture des candidatures à la charge de Secrétaire d’État près le Limousin et la Marche ;
précisons qu'elles seront reçues par nous jusqu'au 18 octobre prochain avant matines.

Fait au Louvre
ce treiziesme d'octobre MCDLX




Citation:
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente nous annonçons la démission de Dame Nefer de son poste de Secrétaire d’État près l'Artois ;

item, remercions chaleureusement Dame Nefer pour son implication dans sa charge et l'aide qu'elle nous apporta ;

item, annonçons l'ouverture des candidatures à la charge de Secrétaire d’État près l'Artois ;

item, précisons qu'elles seront reçues par nous jusqu'au 19 octobre prochain avant matines.

Faict au Louvre
ce quatorziesme d'octobre MCDLX




Citation:
    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Poudre et Salut !

Par la présente, pour avoir permis la fuite du sieur G.rom, traitre à la Couronne, déclarons Pirate le navire de classe Foncet La Cardabella et son Capitaine Lepirate123.
Puissent Corsaires, Marins du Roy et autre Capitaines Royaux lui donner la Course et le rendre à Poséidon.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!


Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, ce




Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Faisons savoir :

    Que nous avons reçu Messire Eusaias ainsi que son épouse Agnès de Saint-just en nostre plaid.

    Que Messire Eusaias a exprimé regrets sur ses actes passés et demandé sincère pardon pour nos sujets qu'il a meurtri durant cette sordide rébellion contre la Couronne.

    Que ce jour, accordons trêve et suspendons toute sanction et condamnation à l'encontre d'Eusaias, Agnès de Saint-Just et leurs suivants.

    Que nous chargeons nostre Grand Maître de France, Dotch de Cassel, de veillez à ce qu'ils se mettent au service de la Couronne de France et par leurs actes méritent nostre grâce et leur rédemption.



    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX






Citation:
De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France
Au nom du Roy de France
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente nous annonçons la démission de Sieur Albin Dalembert (IG: Albin.) de sa charge d'enquêteur au sein de la grande prévôté d France.
Nous le remercions pour son travail et son investissement et lui souhaitons succès et réussites dans tout ce qu'il décidera d'entreprendre par la suite.

Nous nommons Sieur Erasme de Cardevac d'Havrincourt (ig Erasme) enquêteur au sein de notre office, savons qu'il saura y trouver sa place et s'y investir.


Faict au Louvre
ce quatorziesme d'octobre MCDLX




Citation:
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Baronne du Chêne-Doré, Dame d’Epieds en Beauce, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de messire Lahire , et de la Vicomtesse de Château-du-Loir, Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte aux postes d’Enlumineurs Royaux

    Nous leur souhaitons bonne chance dans leurs nouvelles fonctions, et nous les invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le quatorzième jour du mois d’octobre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.








Citation:





De nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous les régnants des provinces du Royaume de France,

Salutations et paix

Jusqu'à présent, le Marquisat des Alpes Occidentales disposait de deux ambassades : l'Ambassade du Comté de Provence et celle du Marquisat des Alpes Occidentales.

A l'issue d'un sondage organisé par la Commission Marquisale en gargote provençale dans le courant du mois de juin concernant l'organisation institutionnel du Marquisat des Alpes Occidentales, il a été décidé que tout ce qui relève de la diplomatie (relations avec l'étranger, garantie de l'indépendance et alliances) sera dorénavant du ressort du Marquisat, comme en témoigne le document ci-après :


Citation:
Compte-rendu de la Commission Marquisat du mercredi 13 juin 1460

17 participants ont donné leur vision de la répartition des pouvoirs entre Comté et Marquisat.
Voici le résultat :



Certaines compétences font l'objet d'un plus ou moins large consensus :
- la responsabilité pour le Comté de l'économie, l'université, les relations avec les villes, la justice de 1ère instance, la sécurité, la défense, le commerce de luxe et à un moindre degré, l'animation
- la responsabilité pour le Marquisat des relations avec l'étranger, de la justice d'appel et le droit de grâce


Cette décision entraîne trois conséquences :

    1/ Comme le Royaume de France n'a pas reconnu la légitimité de l'existence du Marquisat des Alpes Occidentales, les relations avec cette entitée sont, de fait, rompues.

    2/ Compte tenu de l'annonce du 25 mai 1459, toujours en vigueur, selon laquelle :

    Citation:
    si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales, une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec la Couronne d'une puissance étrangère.


    les provinces de France ne pourront plus entretenir de relations diplomatiques ou conclure de traité avec la diplomatie de l’entité territoriale se faisant appeler Marquisat des Alpes Occidentales, de telles relations étant considérées par le Marquisat des Alpes Occidentales comme une reconnaissance implicite de son existence et de sa légitimité. De ce fait, toute violation de l'annonce précédemment citée constituera une contravention à la politique diplomatique royale, violation dont ils rendront compte auprès de Sa Majesté le Roi de France.

    3/ Puisque le Comté de Provence disparaît en tant qu'interlocuteur diplomatique, tous les traités conclus entre les provinces de France et le Comté de Provence sont frappés de caducité.


Je vous remercie de relayer cette communication auprès de vos responsables diplomatiques respectifs.

Puisse le Très-Haut vous guider de sa clairvoyance sur le chemin de la sagesse.

Rédigé et scellé à Paris, le sixième jour du dixième mois de l'An de grâce mil quatre cent soixante.









    Citation:

















_________________
Anne_blanche


Citation:

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Paix et Salut !

Annonçons par la présente la nomination de Sarutobisama, au poste d’Intendant Navale du Levant, de même que celle de son Altesse Lilin de Cassel, Prince de Valois, au poste d’Intendant Naval du Septentrion.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!


Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, ce Quinzième d’Octobre 1460,



Citation:

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Poudre et Salut !

Par la présente, clamons que la Couronne de France ne craint pas ceux qui prétendent à la souveraineté sur ses eaux!
Ainsi, nous saluons la Course menée au nom de l'Amirauté par le Capitaine Didiers de Sars, ayant conduit en ce jour au naufrage du navire pirate la Cardabella.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!


Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, ce Quinzième d’Octobre 1460,




Citation:
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit, annonçons la nomination de Erasme de Cardevac d'Havrincourt, Vicomte de Cornelhan, Seigneur d'Aussat au rang de maréchal de France.
Il aura pour charge de seconder le Connétable de France pour les provinces vassales et sera particulièrement en charge du recrutement et de la formation des lieutenants royaux.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi, vive la France

Fait le seizieme jour du mois d'octobre de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connetable de France


Citation:
Faict le 16 octobre de l'an de grâce 1460 à Paris.

A tous présents et advenir. Salutations.

    Nous, Grégoire d'Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d'Aire-sur-la-Lys, d'Arques, de Melun & de Rugles, Seigneur d'Isles-sous-Ramerupt, Chancelier de France,

    Attendu la requête de Melina de Valverde quant à la suspension d'une peine pécuniaire de 600 écus définie dans le verdict de prime instance rendue le 2 octobre par le Duché de Champagne et à verser au dit Duché pour la fin du mois d'octobre;

    Attendu que le pourvoi en appel a été accepté par le Procure de la Cour d'Appel;

    Attendu que la raison de la requête relève de l'insolvabilité de la coupable à faire face à son amende à l'heure actuelle, et que celle-ci a montré sa bonne foi et sa volonté de s'y soumettre;

    Attendu l'approbation de Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, Roy de France, de lui bailler délai supplémentaire;

    Suspendons de manière exceptionnelle ladite peine pécuniaire jusqu'au verdict rendu en seconde instance par la Cour d'Appel.



Citation:
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Marguerite de Silly à la charge de Secrétaire d’Etat ad interim près le Périgord-Angoumois.

Dame Marguerite de Silly remplacera Messire Henry de Silly jusqu'à la fin de son mandat comtal.

Faict à Sémur,

Le dix-septiesme d'octobre MCDLX,




Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que compte-tenu de son absence de réponse aux serments prêtés par les vassaux de la couronne du Limousin et de la Marche constituant ainsi un déni total de protection et de justice comme tout bon suzerain est en devoir d'assurer et donc de la négation de ses devoirs de seigneur dominant; en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, nous refusons l'octroi d'un fief de retraite sur les terres du comté du Limousin et de la Marche à Cerberos d'Armantia, le remplissage d'un mandat plein en tant que feudataire légitime ne sachant et n'ayant jamais su à lui seul justifier un tel octroi, ni même les prétentions à en solliciter un.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le seizième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLX.





Citation:


    Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,
    Par la présente, Nous, Erasme de Cardevac d'Havrincourt, Maréchal de France,
    À tous iceux qui liront ou orront,
    Annonçons ce qui suit,


      Compte tenu des dernières nominations, sont ouvertes les candidatures aux charges suivantes:

      • Lieutenant Royal pour l'Armagnac & Comminges
      • Lieutenant Royal pour l'Anjou
      • Lieutenant Royal pour l'Artois
      • Lieutenant Royal pour la Gascogne
      • Lieutenant Royal pour le Limousin-Marche
      • Lieutenant Royal pour le Lyonnais Dauphiné
      • Lieutenant Royal pour le Périgord Angoumois



      Les candidatures sont ouvertes à dater de ce jour pour une durée de 14 jours.
      Toute candidature est à adressée à la Connétablie de France, *atalante, ou au Maréchal de France, Erasme.

      Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.
      Nous rappelons en outre qu'il s'agit bien d'une charge et non d'un titre honorifique, et que nous attendons régularité et assiduité dans l'office.



    Faict et scellé en la Connétablie de France le seizième jour d'octobre de l'an de grasce MCDLX.




Citation:
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales

De nous, Atalante, dame de Nesploy, connétable de France

Ce jour, nous ordonnons à Lady Eden de constituer armée et lui donnons la reconnaissance royale pour icelle.
Nous demandons aux provinces vassales de la couronne si bien en domaine royal que hors domaine royal de lui facilité passage.

Fait en la connétablie royale le dix-huitième jour du mois d'octobre 1460

Atalante, connétable de France



Citation:



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants :



    • Sieur Ambroise. est destitué de sa charge d'Archiviste Politique de Bourgogne.
    • Dame Nefer est destituée de sa charge d'Archiviste Judiciaire de l'Artois.
    • Sieur Samier est destitué de sa charge de Chef de Région Sud.


    Nous acceptons leurs demandes de démission, ceux ci n'ayant plus le temps de se consacrer pleinement à leurs postes respectifs, nous tenons à les remercier pour leur travail effectué aux Archives de France et leur souhaitons bon courage pour la suite.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XX jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.






Citation:









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Nostre intention a touiours esté, à l'imitation & à l’exemple des defunts Roys nos predecesseurs, d'accorder à chacun les merites qui sont les siens.
    Et combien qu'il soit à chacun assez connu & notoire, que nostre tres chère et tres-amée nièce Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar, dame de Valeuil & de la Feuillade soit yssue, maye, & extraite du Sang illustre de la Maison de Salmo Salar et pour tel reconnue & aduoüée, tenons ainsi tout particulierement à sa santé et sa protection.

    A ces causes, après en auoir eu & pris l'aduis de la dame Kahhlan nostre tres-chere & tres estimée nièce ; auons dit & declaré, disons & declarons par ces Presentes, que nous souhaitons accorder au dénommé Yiralyon qu'il ioüysse des honneurs, auctoritez, preéminences, droits & prerogatiues de la teste de la garde personnelle de nostredite nièce et porte ainsi fièrement cet oriflamme.





    En effet, par ses grands & tres-recommandables seruices, cet homme desert pareil honneur.
    Qu'ainsi son statut ne soit mis en aucune dispute ny altercation; voulans, si aucune interuenoit, qu'elle cesse.

    Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé cesdites Presentes de nostre propre main, lesquelles nous voulons luy seruir par tout où besoin sera:
    Et afin que ce soit chose ferme & stable à tousiours, Nous auons à icelles fait mettre & apposer nostre Scel.



    Donné au Louvre le dix huitième jour d'octobre MCDLX.






Citation:
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour le Vicomte Datan l'Epervier d'Aulnay de Saintonge.

  • Le Vicomte Datan l’Epervier est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le vingt-sixième jour du mois de février 1460, en la Cathédrale de Poitiers par Monseigneur Forth With, Evêque de Poitiers,
  • Son titre de noblesse est bien reconnu par la Hérauderie ainsi que mentionné par le Nobiliaire du Poitou,
  • Il n’a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation en Poitou où il réside.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.


Faict à Paris le vingtième jour du mois d’octobre de l’an Grâce 1460.
Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France



Citation:
Citation:

Titre
Messire Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge





Citation:

Baptême
Baptême célébré le vingt-sixième jour du mois de février 1460, en la Cathédrale de Poitiers par Monseigneur Forth With, Evêque de Poitiers,

Citation:

Casier judiciaire: vierge

Citation:

bonsoir,

si vous le souhaitez je pourrais vous montrer plus en detail ce que j'ai trouvé.

une plainte pour diffamation classé sans suite qui date de 4ans...

un offre d'emploi illegal qui a été retiré avant d'etre prise donc classé sans suite aussi qui date aussi de 4ans

et une affaire classé sans suite qui date du 13-11-59. il faut savoir qu'au poitou il est interdit d'acheter un objet au marché a prix mini, apparament datan aurait acheté un baton a prix mini.


je reste a votre disposition pour tout autres renseignements

respectueusement,

Jmanci, prévôt du poitou
Citation:




















_________________
Arutha

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Arutha
Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
    Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
    Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;

    Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
    Aconit de Longueval,
    Aaron de Nagan,
    Llyr di Maggio

    Ad Majorem Francia Gloriam.

    Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX





_________________
Arutha
Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Procédons suite au vote organisé au sein de la Pairie, à la nomination de Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg à la charge de Primus Inter Pares. Nous lui souhaitons de la remplir au mieux.

    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le Huitième jour d'octobre MCDLX





_________________
Arutha
Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire.


    En vertu des prérogatives qui sont nostres;
    Conformément aux engagements qui nous lient au traité de l'Aventin et conformément à nostre ferme volonté de voir dépassés les clivages déstructeurs germes de toutes les guerres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale aux ex béligérants ex nobles de Guyenne :

    Garzimlebo et son épouse Isambre,
    Betoval,
    Sophie Aficus dicte Asophie.


    Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.


    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le neuvième jour d'octobre MCDLX





_________________
Arutha
Citation:








    De Nous, Louis, roi de France,
    à tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Salut et paix.

    Faisons savoir :

    Que nous avons reçu Messire Eusaias ainsi que son épouse Agnès de Saint-just en nostre plaid.

    Que Messire Eusaias a exprimé regrets sur ses actes passés et demandé sincère pardon pour nos sujets qu'il a meurtri durant cette sordide rébellion contre la Couronne.

    Que ce jour, accordons trêve et suspendons toute sanction et condamnation à l'encontre d'Eusaias, Agnès de Saint-Just et leurs suivants.

    Que nous chargeons nostre Grand Maître de France, Dotch de Cassel, de veillez à ce qu'ils se mettent au service de la Couronne de France et par leurs actes méritent nostre grâce et leur rédemption.



    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX





_________________
Arutha
Citation:









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Nostre intention a touiours esté, à l'imitation & à l’exemple des defunts Roys nos predecesseurs, d'accorder à chacun les merites qui sont les siens.
    Et combien qu'il soit à chacun assez connu & notoire, que nostre tres chère et tres-amée nièce Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar, dame de Valeuil & de la Feuillade soit yssue, maye, & extraite du Sang illustre de la Maison de Salmo Salar et pour tel reconnue & aduoüée, tenons ainsi tout particulierement à sa santé et sa protection.

    A ces causes, après en auoir eu & pris l'aduis de la dame Kahhlan nostre tres-chere & tres estimée nièce ; auons dit & declaré, disons & declarons par ces Presentes, que nous souhaitons accorder au dénommé Yiralyon qu'il ioüysse des honneurs, auctoritez, preéminences, droits & prerogatiues de la teste de la garde personnelle de nostredite nièce et porte ainsi fièrement cet oriflamme.





    En effet, par ses grands & tres-recommandables seruices, cet homme desert pareil honneur.
    Qu'ainsi son statut ne soit mis en aucune dispute ny altercation; voulans, si aucune interuenoit, qu'elle cesse.

    Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé cesdites Presentes de nostre propre main, lesquelles nous voulons luy seruir par tout où besoin sera:
    Et afin que ce soit chose ferme & stable à tousiours, Nous auons à icelles fait mettre & apposer nostre Scel.



    Donné au Louvre le dix huitième jour d'octobre MCDLX.




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Arutha
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

    • Savoir faisons à tous présents et à venir que les Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux de France, réunis en collège, ont étudié les questionnaires envoyés suite à l'ouverte à candidatures des marches vacantes de la Hérauderie de France et ont débattu de ceux-ci, les auteurs desdits questionnaires ayant vu leur identité occultée dans le but que l'examen mené soit objectif et complet; que suite à cette étude, vote a été lancé afin que de départager les différents postulants et qu'après discussions et votations collectives, nous avons été amenée à réfléchir et à faire des choix; en voici le résultat.

      Sont nommés Hérauts d'Armes royaux :

      • Messire Stannis pour la marche Poitou [Stannis]
      • Messire Pierre du Val de Loire pour la marche Touraine [P3r3v3rt]

      Est nommée Héraut d'Armes royal sous tutelle stricte du Roi d'Armes de France :

      • Dame Eleïce de Valten di Maggio pour la marche Phylogène [Linoa]
      Cela en précisant que les nommés ne pourront se prémunir des prérogatives liées à leur nouvelle charge qu'après avoir dûment prêté serment devant nous, la cérémonie d'intronisation devant se tenir en l'Hôtel Saint-Paul le samedi six octobre de l'année courante, après l'office de tierce;


    • Savoir faisons que les marches Anjou, Artois, Berry demeureront vacantes, faute de candidats : aux intéressés par l'art héraldique résidant dans les provinces concernées, nous tendons sincèrement la main, en rappelant que la Hérauderie de France, par principes, valeurs et serment ne traite pas de questions politiques;


    • Savoir faisons que les marches Béarn, Gascogne, Languedoc, Maine, Sylvestre demeureront vacantes, faute de candidats;


    • Savoir faisons que les marches Comminges, Dicé, Rouergue et Toulouse demeureront vacantes faute de candidats possédant le niveau de connaissances requis : les postulants sont encouragés à persévérer, c'est pourquoi ils recevront d'ici à une dizaine de jours une lettre détaillée de notre main comportant corrigé détaillé et questions pour évaluer le ressenti et les difficultés rencontrées;


    • Savoir faisons que discussions et réflexion seront menées en vue d'une nouvelle ouverture à candidatures des marches restées vacantes : tous ceux désireux de s'investir dans les marches en questions sont invités à joindre les maréchaux d'armes royaux concernés et que marches vacantes ne signifient pas marches abandonnées en ce que plénipotentiaires et maréchaux sont présents pour assurer aide et assistance auprès des noblesses provinciales;


    • Concluons en rappelant que seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge dont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre.


      Que le Très-Haut garde la féale et loyale noblesse du Royaume de France et qu'Il guide ceux qui en sont les gardiens dévoués.



      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le cinquième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLX.




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Arutha
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons qu'après requête – bien que trop tardive – formulée par le concerné et consultation du Collège des Maréchaux d'Armes royaux, messire Henry de Silly, dit Angoulême, Héraut d'Armes royal, en vertu des lois héraldiques royales est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera sa mandature de comte du Périgord et de l'Angoumois. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées et lui seront retournées à la fin de ladite mandature, en espérant qu'il nous reviendra mieux coiffé que d'ordinaire.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLX.




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Arutha
Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que compte-tenu de son absence de réponse aux serments prêtés par les vassaux de la couronne du Limousin et de la Marche constituant ainsi un déni total de protection et de justice comme tout bon suzerain est en devoir d'assurer et donc de la négation de ses devoirs de seigneur dominant; en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, nous refusons l'octroi d'un fief de retraite sur les terres du comté du Limousin et de la Marche à Cerberos d'Armantia, le remplissage d'un mandat plein en tant que feudataire légitime ne sachant et n'ayant jamais su à lui seul justifier un tel octroi, ni même les prétentions à en solliciter un.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le seizième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLX.




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Anne_blanche
Citation:
    De nous, Renlie d'Evrecy, Duc de Graçay, Comte de Montignac en Périgord, Baron de Brécy et de Jarnac & Seigneur de La Clavière, Surintendant des Finances Royales, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.


    Après délibérations au sein du Cabinet des Finances, sur proposition de l'Intendant du parc minier du Domaine Royal, annonçons la nomination de Dame Oceane, au poste de Sous-Intendant du parc minier du Domaine Royal.



    Fait et scellé de notre main, au Louvre, le 22 octobre de l'an de grâce 1460



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