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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Anne_blanche
Citation:
Faict le 22 octobre de l’an de grasce 1460 à Paris.

A tous présents et advenir, salutations.

    Au nom de Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, Roy de France,

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques, de Melun & de Rugles, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt, Chancelier de France,

    Attendu que la prime audience de certaines affaires portées devant la Haute Cour de Justice n’a pas encore été ouverte, les laissant en attente depuis de nombreux mois ;

    Attendu que ces délais sont causes réelles, sérieuses et légitimes de classement ;

    Attendu l’approbation de Sa Majesté quant au classement des affaires concernées ;

    • Concernant la plainte à l’encontre de Leepo d'Urden, Seigneur de Puygaillard, alors Duc de Guyenne ;

      Dont les accusations relèvent de trahison pour avoir maintenu messer Sancte au conseil ducal malgré les recommandations de l’Assemblée des Pairs de France au sujet du Concordat guyennois, ainsi que pour avoir porté atteinte à la sécurité et à l'intégrité du Duché suite à la prise de trois villes par des brigands ;

      Pour laquelle l’Assemblée des Pairs de France a signifié qu’il y avait motif à poursuivre devant la Haute Cour de Justice le 29 janvier 1460.

    • Concernant les plaintes à l’encontre de Thibérian Baccard, Vicomte du Val d'Oze, Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt, alors Duc du Lyonnais-Dauphiné ;

      Dont les primes accusations relèvent d’abus de pouvoir pour avoir levé de son immunité une conseillère, en violation de la procédure prévue, ainsi que pour avoir retiré ses accès au château ducal ;

      Dont les secondes accusations relèvent d’abus de pouvoir pour déclaration abusive quant au statut de persona non grata ;

      Pour lesquelles l’Assemblée des Pairs de France a signifié qu’il y avait motif à poursuivre devant la Haute Cour de Justice le 3 février 1460.


    Actons la fermeture desdits dossiers sans autre forme de procédures judiciaires.


_________________
Anne_blanche
Citation:
    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Poudre et Salut !

Par la présente, annonçons l'État d'Alerte en les eaux du Royaume. Une douzaine de navires de guerre battant pavillon du Kingdom of Waterford et du NNGO cinglent en ce moment vers nos côtes.

La menace d'attaque sur nos ports est avérée, ainsi que le risque d'une éventuelle invasion de nos côtes. Aussi, déclarons Ennemis de la Couronne les navires et Capitaines suivants:
Annihilator - CgG - Omenio
Black Serpent - CgG - Distan
Blackbeard's Burp's Revenge - CgG - Seldomseen
KoW-Lady MacBeth - CgG - Minyahh
KoW - Out Damned Spot - CgG - Ladyjazzy
KoW - Fair is Foul - CgG - Laighin
KoW - Screw your Courage - CgG - Prospero
LN Spyrosm - CgG - Mercer
LN Scarletwitch36 - CgG - Qyrix
Regent Slayer - CgG - Anto_capone
Snozberry - CgG - Roxxane


Par mesure de précaution, nous conseillons à tous les navires hauturiers à se mettre à l'abri en les cales sèches du Royaume. Les navires fluviaux, quant à eux, trouveront refuge en amont des fleuves.

De même, nous invitons chaque Province de la façade Atlantique et de la Manche à surveiller tout particulièrement ses côtes, et d'assurer la protection armée de ses ports en vue de repousser un éventuel débarquement.

Pour la Gloire du Lys et le Goût des Embruns!


Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, ce ce Vingt-Troisième d'Octobre 1460




Citation:
    Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

    De nous, Atalante, connétable de France
    A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,



        Pour le bon fonctionnement de notre office, nous annonçons la révoquation de Blackhorn de Kernow de son poste Lieutenant Royal de Bourgogne.
        Nous le remercions néanmoins pour son travail en la Connétablie de France et son implication pour le royaume de France, nous lui souhaitons une bonne continuation

        Faisons également savoir que les candidatures pour le poste de Lieutenant Royal pour la Bourgogne sont désormais ouvertes,
        Toute candidature est à adressée à la Connétablie de France, *atalante, ou au Maréchal de France, Erasme.

        Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.
        Nous rappelons qu'il s'agit bien d'une charge et non d'un titre honorifique, et que nous attendons régularité et assiduité dans l'office.



      Que cela soit su de tous et toutes,
      vive le roi, vive la France

      Fait le dix-septième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale


    Atalante
    Connetable de France


_________________
Anne_blanche
Citation:
Offices Royaux et Recrutement.

Connétablie de France
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Bourgogne
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Limousin et Marche
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Lieutenant d’Etat Major pour le Périgord Angoumois
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Grande Chambellance
- Enlumineur royal
- Huissiers royaux
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Aide des Cérémonies


Cabinet des Finances
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Hérauderie de France
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Anjou, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Toulouse, Touraine.

Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour l'Artois.
- Secrétaire d'Etat pour le Berry.
- Secrétaire d'Etat pour le Limousin et la Marche.



Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

_________________
Anne_blanche
Citation:









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Dans notre volonté de rendre notre Très noble Assemblée des Pairs de France plus efficace et de clarifier la position du monarque en son sein, il nous a paru opportun et cohérent de demander à ce que les textes épars relatifs à ce qu'elle est et à son fonctionnement soient rassemblés et revus.

    Ainsi donc après débats, par les royales prérogatives qui nous sont échues, nous avons décidé et décidons par la présente ordonnance d'amender le paragraphe premier du chapitre troisième de la Charte du Royaume de France, ledit paragraphe ayant été revu stipulant désormais :


    Citation:
    Charte Royale du Royaume de France
    [...]

    3/ Les Institutions Royales


    Afin d'assister le Monarque dans l'exercice la gouvernance de Son Royaume, la France s'est dotée d'Institutions diverses ayant chacune leur rôle et leur fonctionnement .

    1) La Très Noble Assemblée des Pairs de France

    * Définition et fonctionnement
    La Très Noble Assemblée des Pairs de France est le conseil privé du Monarque.
    Elle tient session permanente, est organe législatif et formule avis et recommandations.

    Son fonctionnement est détaillé dans une annexe à cette charte.


    * Principales compétences

    Les principales compétences remises entre les mains de la Très Noble Institution des Pairs de France, à titre liste non exhaustif, sont :

    • Proposition de lois au Monarque.
    • Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
    • Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
    • Élaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Monarque.
    • Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.
    • Validation des régences.
    • Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
    • Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution.
    • Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
    • Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique.
    • Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Monarque.


    [...]




    Et de promulguer une charte annexe de fonctionnement représentative de notre volonté :
    Citation:

      ANNEXE DE LA CHARTE DU ROYAUME DE FRANCE : DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE


      Le présent texte se fonde sur la coutume royale relative à la Très Noble Assemblée des Pairs de France, l'édit de la Pairie du 28 juin 1457 relatif à l'accession, l'édit de la Pairie du 1er mai 1459 relatif aux saisines, le décret royal du 5 décembre 1459 relatif à la modification des critères d'accession à la Très Noble Assemblée, le décret royal du 10 février 1459 relatif aux Pairs émérites et la Charte Fondamentale du Royaume de France du 12 février 1460 dont il est une annexe.



      A) DES PAIRS DE FRANCE

      1) Des devoirs
      La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que et les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.


      2) Des incompatibilités
      Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de Pair et celle de grand Feudataire du Royaume, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal.
      Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.



      B) DE L'ORGANISATION

      1) Du droit de siège
      Accèdent à la Chambre des pairs le Roi de France, son consort et les Pairs de France.


      2) Du Roi de France
      Les Souverains de France peuvent passer outre la procédure et nommer un Pair de France selon leur bon vouloir.
      Les Souverains de France ont en toute circonstance le dernier mot.

      3) Du Primus Inter Pares
      Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Roi de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.

      La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.


      4) Des saisines
      Les saisines sont à déposer au bureau de la Pairie; un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront être pris en compte.

      Dès la demande reçue, la Très Noble Assemblée des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre Pair en cas d'absence de celui-ci.

      Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, ladite assemblée recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.

      Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.

      La Très Noble Assemblée des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans le bureau de la Pairie.


      5) Des votes
      Les votes durent une semaine au maximum, exception faite des votes relatifs aux dossiers de la Haute Cour de Justice qui s'étaleront sur quatre jours.

      La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé.



      C) DE L'ACCESSION

      1) Des critères à remplir
      Tout postulant à la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir:
      - pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français
      - pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France
      - résider sur le territoire français
      - avoir un casier judiciaire vierge
      - avoir reçu le baptême aristotélicien
      - s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France
      - posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.


      2) Du dossier de parrainage
      Il doit être déposé par un grand Feudataire du Royaume de France au bureau de la Pairie.
      Il doit comporter des renseignements sur le candidat ainsi que le parcours de celui-ci, il peut être complété par le parrainage de tierces personnes.
      Un grand Feudataire ne pourra déposer qu'un seul dossier, la limitation portant sur la période que durera son règne qu'il remplisse un mandat ou plusieurs.


      3) Du rôle du Grand Prévôt de France
      Le Grand Prévôt de France doit mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et la virginité du casier judiciaire.
      Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.


      4) Du rôle du Grand Chambellan de France
      Le Grand Chambellan de France intervient une fois l'enquête du Grand Prévôt achevée et publiée afin de signifier la recevabilité du dossier. En cas d'avis favorable, il fait savoir à la Très Noble Assemblée qu'il peut être procédé au vote.


      5) Du rôle de la Très Noble Assemblée des Pairs de France
      Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Chambellan, les pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
      A l'issue du débat, le Primus Inter Pares lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.


      6) De l'issue du vote
      Le vote est clos par le Primus Inter Pares.

      Le Roi de France ayant en toute circonstance le dernier mot nomme seul un nouveau Pair de France.
      Ainsi, si l'avis rendu est positif, le Primus Inter Pares en fait part au Roi de France qui choisira en dernier ressort de valider l'avis rendu en promulguant un décret de nomination.
      S'il est négatif, le Primus en informe de la même manière le Roi de France qui peut décider d'aller contre l'avis de son assemblée.

      Un candidat peut se présenter au maximum cinq fois et pourra en cas de refus formuler une requête afin d'en connaître les motifs.


      7) Du nombre maximal de Pairs de France
      Ce nombre est fixé à vingt-cinq membres, sans distinction d'origine.



      D) DE LA SORTIE

      1) De l'exclusion
      Tout manquement à l'un ou l'autre des devoirs prévus ou à la présente charte est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Roi de France.


      2) Des Pairs émérites
      Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée peut être décrété émérite par le Roi de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
      Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.



      Donné au Louvre le dix-neuvième jour d'octobre MCDLX.

      La Très Noble Assemblée des Pairs de France a discuté, le Primus Inter Pares a rédigé,




      Le Roi de France à amendé et scellé,





    Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX.




[* aucune copie d'un forum autre que le forum officiel et aucun message privé (mp) dévoilé sans le consentement de son auteur.]














Citation:







    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.




    Sur proposition de la Très Noble Assemblée des Pairs de France nous faisons ce jour Pairs du Royaume,

      Messire Pierre du Val de Loire dict P3r3v3rt. , Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , Seigneur de Sainte Cécile.
      Messire Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy.


    De part nostre volonté et dans l'interêt du Royaume, faisons ce jour Pairs de France,

      Messire Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy et de Lalinde.
      Messire Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge.



    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX






Citation:







    A tous présents et à venir.




    Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.

    En vertu des prérogatives qui sont nostres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Messire Eusaias, Dame Agnes de Saint Just et leurs suivants.
    Fidèle à leur engagement, ils ont su recouvrer nostre confiance en servant loyalement la Couronne.
    Ordonnons de même la levée de félonie de Messire Eusaias et la réstitution de sa terre de Bouillon.

    Que leur honneur soit désormais sans taches et leurs fautes pardonnées



    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le vingt troisième jour du dixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.






Citation:







    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.

    Conformément aux dispositions définies dans le traité du l'Aventin, nommons ce jour :

      Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
      Stephandra du Moutier, Grand Prévôt de France,
      Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France


    Représentants de la Couronne de France au sein de l'instance d'Arbitrage définie par le traité de l'Aventin se tenant en Rome.



    Donné au Louvre le vingt-troisième jour d'octobre MCDLX.




_________________
Anne_blanche
vonafred a écrit:
Citation:









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.

    Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
    Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
    Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.

    Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.


    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





Citation:
De nous, Dotch de Cassel, Régente de France

C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.

Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.

Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.

Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.

Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.

Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.





_________________
Anne_blanche
Citation:



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur Murdock est nommé à la charge d'Archiviste Politique pour le Duché de Bourgogne.



    Fait aux Archives Royales,
    Le XXVIième jour du Mois d'Octobre de l'An de Grâce MCDLX.






_________________
Anne_blanche
Citation:
Nous, Akane Giffard – De Clairval , en qualité de Grand Chambellan de France.

Pour cette période de deuil royal souhaitons rappeler les convenances en matière vestimentaire et les dispositions prises pour les Grand et Petit Deuils, ainsi que les particularités de ceux-ci que le peuple du royaume se doit de respecter.

Durant le Grand deuil, dont la durée est de six jours et porte jusqu’au trente et unième jour d’octobre inclus :
- Leurs Altesses les fils des Souverains royaux porteront du violet.
- Les hommes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc.
- Les femmes porteront des tenues modestes de noir ou de blanc et seront voilées.
- Les épées seront portées avec un ruban de deuil.
- Les blasons nobles seront portés en noir et blanc.
- Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir et/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Les bijoux, parures sont bannies.
Nous rappelons par ailleurs que toutes cérémonies seront suspendues, sauf celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.


Durant le Petit deuil , dont la durée sera de vingt jours après le Grand deuil soit jusqu’au vingt et unième jour de novembre inclus :
- Leurs Altesse les fils des Souverains royaux continueront de porter le violet.
- Les hommes et les femmes porteront des tenues modestes de noir et/ou de blanc.
- Si les blasons retrouvent leurs couleurs, les nobles doivent porter en sus un tissu blanc et/ou noir à la taille*
- Le peuple devra autant que faire se peut, s'habiller de façon claire.
- Les bijoux, parures sont bannies.
A partir de cette période, les allégeances des feudataires reprendront, les cérémonies, de même. Les mariages seront autorisés mais devront être sobres. Les festivités quant à elles, restent suspendues.

Concernant les allées et venues de la cour en le Palais Royal du Louvre** tous devront porter le deuil comme détaillé ci-dessus. Quiconque et sans distinctions y contreviendrait ne sera pas admis au Palais durant les périodes de deuil. Toute autorité est donnée à l’Office des Huissiers Royaux et de l’Office de la Chambre Royale pour le respect de cela.

Pour apporter aide aux personnes dans l’impossibilité matérielle de suivre ses consignes, notre office se tient à votre disposition en les personnes de Aeglos d’Orkney Brecey et Morganenn de Carpandant, respectivement Grand Maistre des Cérémonies et Première Dame de la Chambre qui auront un bureau au sein du palais pour se faire.


Puisse le Très Haut guider Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo-Salar, dans l'au-delà.

Faict au Louvre, le vingt septième jour d’octobre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.






* une bande blanche et noire sur la bannière ou l'oriflamme
** Forum I et Forum II


_________________
Anne_blanche
Citation:
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Maître Aymeri Bisac au poste de Secrétaire d’Etat près le Berry.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant du Berry afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Sémur,

Le vingt-neufviesme d'octobre MCDLX,



_________________
Arutha
Citation:
Citation:


    De nous, Athos de La Bronze, Baron de
    Chatillon en Bazoys, Seigneur de Dennevy
    A vous, Bourgogne, heraut du Duché de
    Bourogogne,

    Salut !

    Par la presente, nous vous informons de notre
    souhait de bailler une Seigneurerie Vassale de
    Chatillons en Bazoys a Messire Comte_Baltazar.

    Ceci devant ce faire a votre convenance mais
    si possible d'ici fin Septembre.

    Faict a Chatillons en Bazoys ce 13 Septembre 1460



    Nous, Arutha de Gisors-Breuil, dit Bourgogne, Héraut de Bourgogne, déclarons que :

    • Le vingt-sixième jour de septembre, messire Comte Baltazar a fait foi, serment et hommage au Baron Athos de la Bronze, baron de Chastillon en Bazoys, pour les terres et appartenances qu'il doit de lui dans la baronnie de Chastillon en Bazoys, mouvant en Bourgogne, promettant de faire tout ce que bon et loyal vassal doit et est tenu de faire à son vrai et naturel suzerain. L'hommage et le serment de loyauté fut accepté et conclu par un chaste baiser.

    • En conséquence de quoi, le sieur se voit octroyer le fief d'Anlezy, fief érigé en seigneurie et devient seigneur d'Anlezy et portera : « D'hermine, à la bordure engrêlée de gueules », soit, après dessin :




    Nous, Arutha de Gisors-Breuil, dit Bourgogne, avons fait et fait mettre en cire d'or notre sceau à ce présent contreseing à Chastillon en Bazoys, ce vingt-sixième jour de septembre de cette année MCDLX.




















_________________
Arutha
Citation:









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Dans notre volonté de rendre notre Très noble Assemblée des Pairs de France plus efficace et de clarifier la position du monarque en son sein, il nous a paru opportun et cohérent de demander à ce que les textes épars relatifs à ce qu'elle est et à son fonctionnement soient rassemblés et revus.

    Ainsi donc après débats, par les royales prérogatives qui nous sont échues, nous avons décidé et décidons par la présente ordonnance d'amender le paragraphe premier du chapitre troisième de la Charte du Royaume de France, ledit paragraphe ayant été revu stipulant désormais :


    Citation:
    Charte Royale du Royaume de France
    [...]

    3/ Les Institutions Royales


    Afin d'assister le Monarque dans l'exercice la gouvernance de Son Royaume, la France s'est dotée d'Institutions diverses ayant chacune leur rôle et leur fonctionnement .

    1) La Très Noble Assemblée des Pairs de France

    * Définition et fonctionnement
    La Très Noble Assemblée des Pairs de France est le conseil privé du Monarque.
    Elle tient session permanente, est organe législatif et formule avis et recommandations.

    Son fonctionnement est détaillé dans une annexe à cette charte.


    * Principales compétences

    Les principales compétences remises entre les mains de la Très Noble Institution des Pairs de France, à titre liste non exhaustif, sont :

    • Proposition de lois au Monarque.
    • Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
    • Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
    • Élaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Monarque.
    • Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.
    • Validation des régences.
    • Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
    • Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution.
    • Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
    • Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique.
    • Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Monarque.


    [...]




    Et de promulguer une charte annexe de fonctionnement représentative de notre volonté :
    Citation:

      ANNEXE DE LA CHARTE DU ROYAUME DE FRANCE : DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE


      Le présent texte se fonde sur la coutume royale relative à la Très Noble Assemblée des Pairs de France, l'édit de la Pairie du 28 juin 1457 relatif à l'accession, l'édit de la Pairie du 1er mai 1459 relatif aux saisines, le décret royal du 5 décembre 1459 relatif à la modification des critères d'accession à la Très Noble Assemblée, le décret royal du 10 février 1459 relatif aux Pairs émérites et la Charte Fondamentale du Royaume de France du 12 février 1460 dont il est une annexe.



      A) DES PAIRS DE FRANCE

      1) Des devoirs
      La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que et les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.


      2) Des incompatibilités
      Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de Pair et celle de grand Feudataire du Royaume, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal.
      Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.



      B) DE L'ORGANISATION

      1) Du droit de siège
      Accèdent à la Chambre des pairs le Roi de France, son consort et les Pairs de France.


      2) Du Roi de France
      Les Souverains de France peuvent passer outre la procédure et nommer un Pair de France selon leur bon vouloir.
      Les Souverains de France ont en toute circonstance le dernier mot.

      3) Du Primus Inter Pares
      Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Roi de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.

      La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.


      4) Des saisines
      Les saisines sont à déposer au bureau de la Pairie; un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront être pris en compte.

      Dès la demande reçue, la Très Noble Assemblée des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre Pair en cas d'absence de celui-ci.

      Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, ladite assemblée recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.

      Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.

      La Très Noble Assemblée des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans le bureau de la Pairie.


      5) Des votes
      Les votes durent une semaine au maximum, exception faite des votes relatifs aux dossiers de la Haute Cour de Justice qui s'étaleront sur quatre jours.

      La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé.



      C) DE L'ACCESSION

      1) Des critères à remplir
      Tout postulant à la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir:
      - pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français
      - pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France
      - résider sur le territoire français
      - avoir un casier judiciaire vierge
      - avoir reçu le baptême aristotélicien
      - s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France
      - posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.


      2) Du dossier de parrainage
      Il doit être déposé par un grand Feudataire du Royaume de France au bureau de la Pairie.
      Il doit comporter des renseignements sur le candidat ainsi que le parcours de celui-ci, il peut être complété par le parrainage de tierces personnes.
      Un grand Feudataire ne pourra déposer qu'un seul dossier, la limitation portant sur la période que durera son règne qu'il remplisse un mandat ou plusieurs.


      3) Du rôle du Grand Prévôt de France
      Le Grand Prévôt de France doit mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et la virginité du casier judiciaire.
      Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.


      4) Du rôle du Grand Chambellan de France
      Le Grand Chambellan de France intervient une fois l'enquête du Grand Prévôt achevée et publiée afin de signifier la recevabilité du dossier. En cas d'avis favorable, il fait savoir à la Très Noble Assemblée qu'il peut être procédé au vote.


      5) Du rôle de la Très Noble Assemblée des Pairs de France
      Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Chambellan, les pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
      A l'issue du débat, le Primus Inter Pares lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.


      6) De l'issue du vote
      Le vote est clos par le Primus Inter Pares.

      Le Roi de France ayant en toute circonstance le dernier mot nomme seul un nouveau Pair de France.
      Ainsi, si l'avis rendu est positif, le Primus Inter Pares en fait part au Roi de France qui choisira en dernier ressort de valider l'avis rendu en promulguant un décret de nomination.
      S'il est négatif, le Primus en informe de la même manière le Roi de France qui peut décider d'aller contre l'avis de son assemblée.

      Un candidat peut se présenter au maximum cinq fois et pourra en cas de refus formuler une requête afin d'en connaître les motifs.


      7) Du nombre maximal de Pairs de France
      Ce nombre est fixé à vingt-cinq membres, sans distinction d'origine.



      D) DE LA SORTIE

      1) De l'exclusion
      Tout manquement à l'un ou l'autre des devoirs prévus ou à la présente charte est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Roi de France.


      2) Des Pairs émérites
      Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée peut être décrété émérite par le Roi de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
      Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.



      Donné au Louvre le dix-neuvième jour d'octobre MCDLX.

      La Très Noble Assemblée des Pairs de France a discuté, le Primus Inter Pares a rédigé,




      Le Roi de France à amendé et scellé,





    Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX.




[* aucune copie d'un forum autre que le forum officiel et aucun message privé (mp) dévoilé sans le consentement de son auteur.]













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Arutha
Citation:







    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.




    Sur proposition de la Très Noble Assemblée des Pairs de France nous faisons ce jour Pairs du Royaume,

      Messire Pierre du Val de Loire dict P3r3v3rt. , Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , Seigneur de Sainte Cécile.
      Messire Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy.


    De part nostre volonté et dans l'interêt du Royaume, faisons ce jour Pairs de France,

      Messire Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy et de Lalinde.
      Messire Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge.



    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX





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Arutha
Citation:







    A tous présents et à venir.




    Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.

    En vertu des prérogatives qui sont nostres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Messire Eusaias, Dame Agnes de Saint Just et leurs suivants.
    Fidèle à leur engagement, ils ont su recouvrer nostre confiance en servant loyalement la Couronne.
    Ordonnons de même la levée de félonie de Messire Eusaias et la réstitution de sa terre de Bouillon.

    Que leur honneur soit désormais sans taches et leurs fautes pardonnées



    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le vingt troisième jour du dixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





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Arutha
Citation:







    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.

    Conformément aux dispositions définies dans le traité du l'Aventin, nommons ce jour :

      Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
      Stephandra du Moutier, Grand Prévôt de France,
      Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France


    Représentants de la Couronne de France au sein de l'instance d'Arbitrage définie par le traité de l'Aventin se tenant en Rome.



    Donné au Louvre le vingt-troisième jour d'octobre MCDLX.




_________________
Arutha
vonafred a écrit:
Citation:









    De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
    Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.




    A tous présents & ad venir, Salut.


    Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.

    Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
    Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
    Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.

    Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.


    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.




_________________
Arutha
Citation:
De nous, Dotch de Cassel, Régente de France

C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.

Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.

Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.

Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.

Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.

Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.





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