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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

Arutha
Citation:

-----------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir,
      Qui liront ou se feront lire,
      Salut.



    Nous ne serons pas un Roy qui pèchera par orgueil en prétendant pouvoir régner seul.

    Aussi, déclarons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint Just se voit à dater de ce jour confier l'auguste charge et la lourde responsabilité de nous seconder dans tous les domaines.
    De même, il nous apparait nécessaire de lui déléguer tous pouvoirs pour prendre décisions lors de nos éventuelles absences et indisponibilités.
    Pouvoirs dont elle aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait devant son Roy, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester l'autorité que céans il nous plaît de lui concéder.

    Car la confiance, est comme les chefs-d’œuvre.
    Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.





[scel]

_________________
Arutha
Citation:

    Suite à la volonté exprimée par Sa Majesté le roi de France Eusaias de Blanc-Combaz de relancer la mobilisation du ban du Domaine Royal, nous, Grands Officiers de la Couronne pour la Hérauderie, les Ecuries Royales, la Connétablie et la Surintendance des Finances, apportons des précisions quant aux modalités de participation des nobles dudit ban :


    • Du ban du Domaine Royal

      Il est constitué des bans :
      - d'Alençon
      - d'Ile-de-France
      - de Champagne
      - de l'Orléanais
      - de Normandie
      - et du Maine.

      ainsi que des chevaliers de France et des Ordres Royaux.


    • Des obligations vassaliques

      La relance de la mobilisation dans le cadre de la levée du ban royal implique pour tout noble du Domaine Royal de se manifester activement suite à l'appel ainsi lancé.
      Tout noble est tenu de répondre à la sollicitation de son suzerain, en vertu de la promesse d'auxilium prêtée sous peine de destitution.

      Le noble ainsi appelé :
      - peut lui-même rejoindre les forces armées sous bannière royale
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément d'envoyer un membre de son propre ban pour que celui-ci rejoigne lui-même lesdites forces armées
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément de verser une compensation en nature ou en espèces.


    • Du signalement de sa participation

      Tout noble concerné par la présente annonce devra obligatoirement répondre par missive à l'officier héraldique en charge afin de faire connaître précisément ses intentions :
      - la noblesse francilienne sera prise en charge par Montjoie
      - la noblesse alençonnaise par Alençon
      - la noblesse champenoise par Champagne
      - les noblesses mainoise et orléanaise par Orléans
      - la noblesse normande par Normandie
      - la chevalerie des Ordres Royaux des Dames Blanches à l'Ecu Vert et du Saint-Sépulcre par Blanche
      - les chevaleries des Ordres Royaux de la Licorne et de l'Hôpital de Saint-Jean-de-Jerusalem par Saint-Jean

      Cette demande vaut également pour les nobles déjà mobilisés.

      Il est capital de répondre pour la bonne tenue des registres et la comptabilisation du service.


    • Du ralliement, date et lieux

      Les nobles déjà mobilisés continuent à suivre les directives transmises.

      Les nobles résidant en Domaine Royal et non encore affectés à une tâche doivent rejoindre la capitale de leur province, exception faite d'Alençon.
      Les nobles non résidents du Domaine Royal ou ne s'y trouvant pas doivent rejoindre la capitale provinciale dudit Domaine la plus proche, exception faite d'Alençon.
      Le ralliement est prévu pour le vendredi 30 novembre 1460.


    • De la transmission des ordres

      S'ils comptent rallier ou faire allier les forces armées, les nobles convoqués et non encore affectés à une tâche doivent prendre langue avec les officiers royaux de la Connétablie suivants :
      - le maréchal royal Kalimalice d'Austrasie pour l'Ile-de-France et le Maine
      - le capitaine royal Nakoor pour l'Alençon
      - le capitaine royal Hersent d'ar Sparfel pour la Champagne
      - le capitaine royal Pierre de Bec Thomas, dit Patsy, pour la Normandie
      - le capitaine royal Joshin de Riveroy pour l'Orléanais

      S'ils comptent payer, les nobles convoqués doivent prendre langue avec les officiers royaux de la Surintendance des Finances suivants :
      - le chef de cabinet royal Ztneik du Ried pour l'Ile-de-France et l'Alençon
      - l'intendante royale Abeline Cardofer, dite Yunab, pour la Champagne
      - l'intendante royale Erraa de la Huchaudière le Maine
      - l'intendant royal Fred de Castelviray pour la Normandie
      - l'intendant royal Alonso pour l'Orléanais

      Cette prise de contact ne dispensant pas de la missive à faire parvenir aux hérauts référents.


    • De la compensation pécuniaire

      Pour les nobles choisissant de payer pour contribuer à la mobilisation, la compensation est la suivante :
      - 14 miches pains et 7 sacs de maïs par semaine de levée à laquelle ils ne participent pas
      - ou l'équivalent en numéraire, soit 107 écus par semaine
      la préférence allant aux vivres.



    Que le Très-Haut veille toujours sur la Couronne de France.


    Donnée le vingt-huitième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.


    *atalante, dame de Nesploy
    Connétable de France


    Guillaume de Jeneffe,
    Grand Escuyer de France


    Renlie d'Evrecy,
    Surintendant des Finances


    Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg
    Roi d'Armes de France



_________________
Arutha

_________________
Arutha
Citation:
                                          Quartier Général de la Connétablie.
                                          27e de Novembre an 1460




    « Tant que le Domaine Royal ne sera pas lavé de la racaille Angevine ; à l'oreille de tout français, funeste résonnera le nom de la France. »


      PROCLAMATION DE LA VICTOIRE D’ORLÉANS



    En cette nuit du 26e de Novembre 1460, les troupes royalistes françaises remportent la victoire terrestre d'Orléans sur les troupes de brigands débarquées ces derniers jours depuis les terres d'Anjou. Cette victoire efface les douloureux souvenirs des défaites passées qui ont conduit, ces dernières années, à l'affaiblissement de l'autorité de la Couronne en son Royaume. Il serait cependant trop optimiste de croire que cette seule victoire conduira à la paix avec la canaille Angevine. Peuple de France, mobilise-toi pour ton Roy !


    La terre sacrée du Domaine Royal souillée, et c'est la France qui devient funeste à tout Français. La nuit du 26e de Novembre l'a rendue glorieuse. La victoire que l'armée Orléanaise vient de remporter accélère le processus de retour du Domaine Royal au premier plan du Royaume.

    Nous avons repoussé une partie des chenapans Angevins et leurs mercenaires venus attaquer notre belle cité d'Orléans jusqu'aux limites de la Touraine. Nous venons d'acter cette nuit le premier pas vers la reconquête de nos territoires en Orléanais que nous délivrerons coûte que coûte de la menace des coquins d'Anjou, ainsi que nous délivrerons le Maine et l'Alençon de leur crasse hostilité. Par une seule opération, nous avons réuni dans les mains de l'État le pouvoir d'obliger et de contraindre les fauteurs de trouble et les représentants du crime, malgré ses triomphes passés, à une paix glorieuse pour la France.

    Nous avons beaucoup souffert et nous souffrirons encore, nous avons eu à combattre des ennemis de toute espèce, nous en aurons encore à vaincre, mais enfin, par la bravoure de nos coeurs liés où palpite l'âme de notre patrie, le résultat sera digne de nous et nous méritera la reconnaissance éternelle de nos descendants. Gare à ceux qui oublient que le Roy de France se battra jusqu'à la mort pour défendre son Domaine, car pour ne pas avoir choisi l'obéissance qui sauve au profit de la sédition qui tue, au bout du chemin, seules la disgrâce et la potence les attendent.


    Gens de Guerre, Miliciens Bourgeois, Hardis Sujets de France, levez-vous et defendez vos foyers !
    Pour la France... Ainsi je Frappe !








_________________
Matheline
Citation:


De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit, annonçons la nomination de Speculos au poste de Capitaine Royal pour le Maine.


Que cela soit su de tous et toutes,

vive la France

Fait le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l'an 1460 en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France


Citation:

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 19 au 25 novembre 1460.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Les revendications angevines

      • Suites du Traité de l'Aventin

      • Conséquences de la reconnaissance de Falco du Cartel en tant que duc de Touraine

      • Les élections royales

      • Départ de la Bretagne de l'Alliance du Ponant


      Discussions closes :


      • Réponse de la Pairie à la saisine déposée le 14 novembre 1460 par Yiralyon quant à l'inéligibilité de Garvan tête de la liste des Patriotes Altruistes Flamands dite PAF – comté de Flandre



      Le saviez-vous?

      La Très Noble Assemblée des Pairs de France, comme le prévoit la Charte Fondamentale du Royaume de France est chargée de la « vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal. » Cette prérogative concerne donc uniquement les provinces vassales du Royaume de France, celles du Domaine Royal étant du ressort exclusif de la Curia Regis.

      Cette vérification est bornée par deux cadres dont les Pairs ne peuvent sortir : le droit royal d'une part et la législation provinciale concernée d'autre part. En effet, la seule tâche de la Pairie est de vérifier que les élections sur lesquelles elle est invitée à se pencher sont conformes aux lois en vigueur, elle n'est pas là pour départager des querelles partisanes ou de personnes, elle raisonne en droit et uniquement en droit. Elle joue donc le rôle d'un véritable arbitre, se plaçant au-dessus des passions et des luttes d'intérêts et agissant dans un cadre objectif.
      Deux niveaux législatifs donc. Le premier, le royal, est consacré par l'édit royal d'Azincourt daté du six mai mille quatre cent cinquante-neuf relatif aux conditions d'éligibilité provinciale; cet édit pose un certain nombre de critères auxquelles les législations provinciales ne peuvent déroger comme la durée d'une peine d'inéligibilité ou la durée maximale d'installation sur un territoire pour pouvoir prétendre y entrer en politique, il précise aussi qu'une déclaration d'inéligibilité ne saurait frapper l'entièreté d'une liste.
      Le second, le provincial. Ainsi donc, lors qu'elle est saisie, la Pairie vérifie que le droit provincial et les annonces et décisions en découlant n'entrent pas en conflit avec le droit royal; puis, une fois cette étude menée, elle regarde si les élections incriminées se sont déroulées dans le respect de la législation provinciale. Pour ce faire, elle peut être amenée à demander des précisions tant au demandeur qu'aux personnes visées, elle peut également s'appuyer sur les Secrétaires d'Etat qui sont en province le relais de l'administration royale et donc à même de faire remonter les informations utiles.

      La Très Noble Assemblée se prononce sur une élection provinciale si et seulement si elle est saisie, elle ne peut en effet de son propre chef s'emparer d'un contentieux. Les saisines doivent remplir des critères de forme et de fond détaillés dans le formulaire de saisine mis à disposition des sujets français; elles sont à déposer au bureau public de la Pairie où ils sont pris en charge par le Primus Inter Pares.

      Enfin, dans l'intérêt de la province où des soupçons de violation du droit électoral royal et provincial existent et dans celui de ses habitants, il est recommandé de saisir la Très Noble Assemblée des Pairs de France au plus tôt afin que les vérifications puissent se tenir dans un climat serein, que toutes les parties puissent s'exprimer dans le calme et que la décision puisse être rendue avant la proclamation des résultats des élections concernées et donc avant l'ouverture du premier tour de vote de reconnaissance du nouveau régnant.



      Le portrait de la semaine

      Bess Saincte Merveille Roubens, duchesse de Corbeil, Pair de France depuis le 21 août 1459; par Marie Alice de Meyrieux, princesse d'Igny

      * Notre première rencontre a dû se faire sans doute dans les couloirs du château de Limoges, alors que j'étais prévôt et elle-même citoyen gardien de Ventadour, cherchant l'alors procureur Hasdrupal Saincte Merveille qui s'était égaré pendant plusieurs jours et que nous avions pensé un temps enfermé dans les latrines.
      Depuis nos routes ne sont guère séparées, entre service du Limousin même après que je l'ai quitté et celui de la Couronne qu'elle n'a eu de cesse de défendre. Comme directrice de l'hospice de Ventadour, comme soldat tout d'abord pour finir capitaine au sein de la COLM qu'elle défendit jusqu'en Bretagne, comme régente lorsque son comté en eut besoin, comme Connétable dont les compétences en l'art militaire ne sont plus à démontrer et enfin comme Pair de France. La 'tresse' comme elle pourrait être surnommée et qui pourrait être son cry de ralliement alors que certains demandent à ce que ce soit à leur panache blanc qu'on se rallie, est une femme droite, têtue, généreuse, solide et fidèle en amitié comme en devoir. Jamais elle ne lâche, sans doute un trait venant de sa chère 'Limousie' et fera toujours passer ce qu'elle croit être juste avant toute autre chose.

      * Domaines de compétences : militaire, économique, maréchaussée, gestion d'une province.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, la duchesse de Corbeil a dit : « C'est œuvrer pour la couronne, parfois au détriment de quelque chose, de quelqu'un, ou de soit même ! Et enfin ... d'accepter cela. »

      * Sa phrase fétiche : « épicétou! »




    Donné le vingt-sixième jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.

    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.





Citation:
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Gérault de Gaudemar, Grand Veneur de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que le sieur Gabriel d'Amilly est aujourd'hui nommé Louvetier de France.

Donné à Vincennes, le XXVIIIe jour de 9bre de l'an MCDLX





Citation:
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir qu'en date du 25 novembre 1460, avons reçu la démission du Chancelier, Grégoire d'Ailhaud, Duc de Brunelles, que celle-ci a été acceptée en ce jour.

Que nous le remercions pour le travail effectué.

Que nous ouvrons dès ce jour les candidatures pour le poste de Chancelier de France. Que toutes personnes étant intéressées peuvent nous envoyer dès à présent et ce jusqu'au premier décembre mil quatre cent soixante, leur motivation ainsi que leur parcours par missive privée.

Que chaque candidature sera étudiée avec attention et que nous nommerons dès la semaine suivante un nouveau Chancelier de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le vingt-sixième jour du onzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.




Citation:
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente avons regret d'annoncer la démission de Dame Ysa de Lucas d'Airain de son poste de Secrétaire d'Etat près la Champagne ;
adressons à Dame Ysa nos plus vifs remerciements pour son investissement sans faille dans sa charge ;
précisons que Dame Ysa demeure notre Chef de Cabinet pour le Domaine Royal ;
annonçons que sont ouvertes, dès à présent et jusqu'au 4 décembre avant matines, les candidatures* à la charge de Secrétaire d'Etat près la Champagne.

Fait sur les murailles du Mans
ce vingt-neufviesme de novembre MCDLX




*[HRP : candidatures à adresser à Anne_blanche, courrier IG ou MP forum 1]
_________________
Matheline
Citation:

    Suite à la volonté exprimée par Sa Majesté le roi de France Eusaias de Blanc-Combaz de relancer la mobilisation du ban du Domaine Royal, nous, Grands Officiers de la Couronne pour la Hérauderie, les Ecuries Royales, la Connétablie et la Surintendance des Finances, apportons des précisions quant aux modalités de participation des nobles dudit ban :


    • Du ban du Domaine Royal

      Il est constitué des bans :
      - d'Alençon
      - d'Ile-de-France
      - de Champagne
      - de l'Orléanais
      - de Normandie
      - et du Maine.

      ainsi que des chevaliers de France et des Ordres Royaux.


    • Des obligations vassaliques

      La relance de la mobilisation dans le cadre de la levée du ban royal implique pour tout noble du Domaine Royal de se manifester activement suite à l'appel ainsi lancé.
      Tout noble est tenu de répondre à la sollicitation de son suzerain, en vertu de la promesse d'auxilium prêtée sous peine de destitution.

      Le noble ainsi appelé :
      - peut lui-même rejoindre les forces armées sous bannière royale
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément d'envoyer un membre de son propre ban pour que celui-ci rejoigne lui-même lesdites forces armées
      - ou, s'il ne le peut, proposer spontanément de verser une compensation en nature ou en espèces.


    • Du signalement de sa participation

      Tout noble concerné par la présente annonce devra obligatoirement répondre par missive à l'officier héraldique en charge afin de faire connaître précisément ses intentions :
      - la noblesse francilienne sera prise en charge par Montjoie
      - la noblesse alençonnaise par Alençon
      - la noblesse champenoise par Champagne
      - les noblesses mainoise et orléanaise par Orléans
      - la noblesse normande par Normandie
      - la chevalerie des Ordres Royaux des Dames Blanches à l'Ecu Vert et du Saint-Sépulcre par Blanche
      - les chevaleries des Ordres Royaux de la Licorne et de l'Hôpital de Saint-Jean-de-Jerusalem par Saint-Jean

      Cette demande vaut également pour les nobles déjà mobilisés.

      Il est capital de répondre pour la bonne tenue des registres et la comptabilisation du service.


    • Du ralliement, date et lieux

      Les nobles déjà mobilisés continuent à suivre les directives transmises.

      Les nobles résidant en Domaine Royal et non encore affectés à une tâche doivent rejoindre la capitale de leur province, exception faite d'Alençon.
      Les nobles non résidents du Domaine Royal ou ne s'y trouvant pas doivent rejoindre la capitale provinciale dudit Domaine la plus proche, exception faite d'Alençon.
      Le ralliement est prévu pour le vendredi 30 novembre 1460.


    • De la transmission des ordres

      S'ils comptent rallier ou faire allier les forces armées, les nobles convoqués et non encore affectés à une tâche doivent prendre langue avec les officiers royaux de la Connétablie suivants :
      - le maréchal royal Kalimalice d'Austrasie pour l'Ile-de-France et le Maine
      - le capitaine royal Nakoor pour l'Alençon
      - le capitaine royal Hersent d'ar Sparfel pour la Champagne
      - le capitaine royal Pierre de Bec Thomas, dit Patsy, pour la Normandie
      - le capitaine royal Joshin de Riveroy pour l'Orléanais

      S'ils comptent payer, les nobles convoqués doivent prendre langue avec les officiers royaux de la Surintendance des Finances suivants :
      - le chef de cabinet royal Ztneik du Ried pour l'Ile-de-France et l'Alençon
      - l'intendante royale Abeline Cardofer, dite Yunab, pour la Champagne
      - l'intendante royale Erraa de la Huchaudière le Maine
      - l'intendant royal Fred de Castelviray pour la Normandie
      - l'intendant royal Alonso pour l'Orléanais

      Cette prise de contact ne dispensant pas de la missive à faire parvenir aux hérauts référents.


    • De la compensation pécuniaire

      Pour les nobles choisissant de payer pour contribuer à la mobilisation, la compensation est la suivante :
      - 14 miches pains et 7 sacs de maïs par semaine de levée à laquelle ils ne participent pas
      - ou l'équivalent en numéraire, soit 107 écus par semaine
      la préférence allant aux vivres.



    Que le Très-Haut veille toujours sur la Couronne de France.


    Donnée le vingt-huitième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.


    *atalante, dame de Nesploy
    Connétable de France


    Guillaume de Jeneffe,
    Grand Escuyer de France


    Renlie d'Evrecy,
    Surintendant des Finances


    Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg
    Roi d'Armes de France




_________________
Matheline
Citation:



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Dame Juliane est nommée à la charge d'Archiviste Politique pour les Comtés du Limousin et de la Marche.
    • Dame Leandana est nommée à la charge de Chef de Région Domaine Royal
    • Dame Sophia_amelia est destituée de sa charge d'Archiviste Judiciaire du Duché de Gascogne, nous acceptons sa demande de démission celle ci n'ayant plus le temps de se consacrer pleinement à son poste, nous tenons à la remercier de son travail effectué et lui souhaitons bon courage pour la suite


    Fait aux Archives Royales,
    Le IIIième jour du Mois de Décembre de l'An de Grâce MCDLX.







Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux dirigeants de l'Anjou, de la Bretagne, de l'Artois, de Berry et du Poitou,
      À leurs peuples,
      À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


    Prenons acte par la présente annonce de la perfidie de l'Anjou qui met un terme au traité de paix de l'Aventin en voulant semer chaos, troubles, et destructions par voie armée au sein de notre domaine.
    Puisque de paix il n'est plus, le dit traité est frappé de caducité de fait.
    Si nous n'avons que trop longuement déploré l'inconséquence d'un tel comportement, que tous sachent désormais que ce dernier sera châtié comme il se doit : ceux qui se sont rendus coupables de ce crime irréparable n'auront de cesse d'être traqués par tous les moyens que compte l'étendue de notre État jusqu'à ce qu'en Place de Grève ils aient épousé la veuve.

    Nous profitons également de cette annonce pour saluer l'initiative du Poitou consistant à prendre définitivement ses distances avec une alliance prise en otage par le vice inhérent à certains de ses membres et pour rendre grâce aux déclarations raisonnées et raisonnables des provinces d'Artois et de Berry.
    Il ne sera pas dit que sous notre règne la faute d'un enfant turbulent doive avoir conséquence sur toute une fratrie.
    Aussi, dans Notre bienveillance, déclarons-nous continuer à œuvrer en bonne intelligence avec les sus-dites provinces, afin qu'elles ne soient pas injustement lésées par les frasques dérisoires de l'Anjou qui n'a de cesse de se couvrir de honte, au même titre que ceux qui les suivent consciemment dans leur folie manifeste.

    Accueillons enfin comme une bénédiction la civilité émanant de la déclaration du Grand Duc de Bretagne, Riwan Nathan de Brocéliande, et lui proposons rencontre afin d'acter la pacification pérenne des relations entre France et Bretagne et de sceller à nouveau le traité du Mont Saint-Michel pour asseoir la concorde entre nos deux peuples et la pleine reconnaissance de l'indépendance du Grand Duché de Bretagne.


    Pour que la folie des uns ne reste que folie isolée, et que Notre courroux ne frappe que ceux qui osent porter atteinte à Notre intégrité,
    Faict au Louvre le 30e de novembre 1460,








Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir.
      Qui liront ou se feront lire.
      Salut.


    Des généraux de cagibi, avides de décorations et d'argent, inexpérimentés et prétentieux ; des ministres inexpérimentés, envieux, ou mal intentionnés ; des sous-fifres prodigues d'incompétence en les hautes chambres et du sang d'autrui en les champs de bataille, prompts à ramper à la cour devant les distributeurs de grâces ; telle est la panoplie des instruments employés par un État décadent et malade.
    De ce risque trop courant et trop insidieux nous préviendrons la France et à ce mal nous remédierons constamment, tout le long de notre règne, en nous portant sans discontinuer au chevet du Royaume, attentif à chacun et exigeant envers tous dans le cadre des droits et des devoirs qui leur sont échus.

    Annonçons nommer ce jour Sancte Iohannes von Frayner, Chevalier de France, Seigneur d'Eyrignac et de Domvallier, à la charge de Dauphin de France.

    Pèse sur lui dès à présent la lourde responsabilité de jouer son rôle de premier conseiller auprès du couple royal, de Nous assister, de Nous représenter, de mener à bien et à terme, sans discussion, les missions que Nous jugerons bon de lui confier en Notre nom, et de travailler en bonne intelligence avec le Grand Maître de France, Nos Grands Officiers, Nos Pairs, Nos vassaux et Nos Officiers Royaux.
    Notre foi en sa loyauté en totale. Puisse Dieu lui pourvoyer les ressources de force d'âme et de générosité qu'exigeront sa charge.

    Nous remercions enfin le Grand Maître de France Dotch de Cassel pour son investissement en tant que Dauphin et Régente et lui exprimons l'immensité de notre gratitude pour son dévouement continu au service de Notre Royaume.


    Pour la plus grande gloire du Royaume de France.
    Rédigé et scellé le 30e jour de novembre 1460.






Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons qu'en regard de sa postulation à l'une des marches vacantes de la Hérauderie de France et en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, dame Tsampa d'Eusébius, dite Alençon, Maréchal d'Armes royal, est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera la session d'examen en cours, soit jusqu'à la proclamation des résultats finaux. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées et lui seront retournées au terme de ladite session. Les affaires des marches concernées seront supervisées par le Collège des Maréchaux.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.





Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que l'appel à candidatures en vue d'intégrer la Hérauderie de France est désormais clos et que suite à cette fermeture des inscriptions, le questionnaire de la session de décembre 1460 a été envoyé à tous les candidats. A ceux-là, nous souhaitons bon courage et réponses inspirées; nous leur précisons aussi que le questionnaire compte bien cinq parties et non six.

      Nous tenions en cette occasion à remercier le Collège des Maréchaux et les hérauts qui nous assisté et inspiré dans l'élaboration de ce questionnaire.

      Enfin, nous souhaitons rappeler que malgré la fin de cet appel, la Hérauderie de France recrute, encore et toujours, et ce, pour bon nombre de marches, qu'elles soient provinciales ou de spécialité. Toutes les personnes intéressées par une charge de poursuivant ou de chevaucheur sont donc invitées à se faire connaître auprès des Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux qui sauront les renseigner et les orienter.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le derrain jour de novembre de l'an de grâce MCDLX.




_________________
Matheline
Citation:
Offices Royaux et Recrutement.

Connétablie de France
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Bourgogne
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Limousin et Marche
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Lieutenant d’Etat Major pour le Périgord Angoumois
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Grande Chambellance
- Enlumineur royal
- Huissiers royaux
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Aide des Cérémonies


Cabinet des Finances
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Hérauderie de France
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Mnemosyne, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Anjou, Alençon, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Perigord Angoumois, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Sylvestres, Toulouse, Touraine.

Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour l'Artois.
- Secrétaire d'Etat pour la Champagne.



Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

_________________
Matheline
Citation:
De Nous, Grands Officiers de la Couronne de France,
Aux Alençonnaises et aux Alençonnais,

Salutations,

Par la présente annonce, suite à la démission de Martin Tamarre de Nivellus, validons la régence menée en la personne de Drahomir Sergueï Vadikra et le reconnaissons à la dignité de Régent d'Alençon en date du troisième jour du mois de décembre de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Faict au Louvre, le troisième jour du douzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Dotch de Cassel,
Grand Maître de France,



Anne de Culan
Premier Secrétaire d'Etat,



Guillaume de Jeneffe,
Grand Escuyer de France


Renlie d'Evrecy,
Surintendant des Finances


Stéphandra Dandolo du Moutier
Grand Prévôt de France


Sindbad
Grand Ambassadeur Royal de France



Aurélien Maledent de Feytiat,
Grand Aumonier de France


Akane Giffard - De Clairval,
Grand Chambellan de France




Citation:



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia Du Bivoac&Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Sieur Petitsuisse est destitué de sa charge d'Archiviste Politique pour le Duché d'Alençon pour manque de travail et absence prolongée.
    • Sieur Altaranz est destitué de sa charge d'Archiviste Judiciaire pour le Comté du Languedoc pour manque de travail et absence prolongée.
    • Sieur Kronembourg est destitué de sa charge d'Archiviste Judiciaire pour le Duché de Guyenne pour manque de travail et absence prolongée.


    Fait aux Archives Royales,
    Le Vième jour du Mois de Décembre de l'An de Grâce MCDLX.







Citation:

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 26 novembre 1460 au 2 décembre 1460.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Rencontre avec le nouveau roi de France et son épouse

      • Menées angevines en Domaine Royal : situation et conséquences sur le processus de paix avec les membres et les anciens de l'Alliance du Ponant

      • Projet de traité avec le Royaume des Deux-Siciles : rencontre avec le Grand Ambassadeur

      • Haute Cour de Justice : remplacement du Chancelier de France et situation

      • Clarification sur la situation en Europe du Nord (Angleterre, Irlande, questions maritimes impliquant notamment une vassale francilienne)




      Discussions closes :


        /



      Le saviez-vous?

      La Charte Fondamentale du Royaume de France prévoit que la Très Noble Assemblée des Pairs de France se charge de la « validation des régences ». Cette prérogative particulière ne s'exerce que pour les provinces vassales, le cas des provinces du Domaine Royal relevant seul de la Curia Regis.

      La Charte Fondamentale reprend en fait des dispositions déjà abordées par l'édit royal du vingt-sept mai mille quatre cent cinquante-sept relatif au statut de régent qui précise aussi dans quel cas la mise en place d'une régence s'impose. Les cas les plus courants sont la démission du feudataire ou son renversement mais il y en a d'autres, comme le refus par le roi de recevoir le serment du régnant reconnu par le nouveau conseil provincial, la déclaration de félonie prise à l'encontre d'un feudataire ou l'invalidation des élections par la Chambre des Pairs. Cet édit pose aussi une définition de la régence et les limites de celle-ci. Ainsi, quand pour une raison ou une autre, un siège de feudataire en province vassale se retrouve vacant, la personne reprenant le pouvoir et souhaitant se voir légitimée se tourne vers la Très Noble Assemblée des Pairs de France.

      Une demande de validation de régence se dépose au bureau public de la Pairie où elle est prise en charge par le Primus Inter Pares. Il est loisible à tout un chacun, que ce soit en vue de soutenir ou de protester, d'apporter son témoignage. A partir des pièces reçues mais aussi des renseignements complémentaires qu'elle pourrait réclamer, la Très Noble Assemblée juge de la viabilité de la demande, examine les circonstances de la perte et de la reprise du pouvoir, s'attache à la personne ayant effectuée ladite reprise et mesure quel est l'intérêt de la province concernée avant de finalement publier une décision qui a force exécutoire. Si la Très Noble Assemblée doit selon la Charte Fondamentale « statuer et rendre sa décision, en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine », le cas particulier de la vacance du pouvoir exige une grande réactivité afin que la province et les habitants ne pâtissent pas de l'absence d'un régnant. C'est pourquoi il est attendu de la personne ayant repris le pouvoir et de toutes celles concernées de se presser de déposer les documents nécessaires.
      La régence validée, le demandeur est convoqué en Salle du Trône afin d'être reçu par le roi et de faire connaître son allégeance à la Couronne de France. Ceci est prévu par la Charte Fondamentale qui reprend des dispositions plus anciennes comme celles de l'édit royal pris en date du dix-sept septembre mille quatre cent cinquante-neuf révoquant l'Edit de Gien et précisant la nature de l'autorité royale, ou encore les coutumes et législations héraldiques royales rassemblées en lois royales révisées le neuf juillet mille quatre cent cinquante-neuf. Une fois investi, le régent disposera de pouvoirs propres et siègera parmi les Grands Feudataire du Royaume de France. A noter que c'est à la date de la décision de la Pairie que le décompte du nouveau règne commence, cela est notamment utile pour déterminer si le régent peut prétendre à un fief de retraite.
      La régence rejetée, il sera exigé de la personne ayant repris le pouvoir de le quitter afin qu'un autre, légitime, puisse prétendre à être reconnu régent.



      Le portrait de la semaine

      Marie Alice de Meyrieux, princesse d'Igny, Pair de France depuis le 10 juin 1457; par Actarius d'Euphor, comte du Tournel

      * Elle est une des premières personnalités non-languedociennes du Royaume de France que j'ai eu la chance de rencontrer. J'ai souvenir d'une première entrevue lorsque je postulais pour un poste d'officier au Secrétariat d'Etat, dont elle était le Grand Officier. Calme, douce, juste, elle m'est de suite apparu comme une grande dame en tous points respectable. C'était il y a des années et je crois qu'elle n'a beaucoup varié, si ce n'est qu'elle est désormais une figure indissociable du Royaume de France, un nom connu et respecté de beaucoup.

      Je ne me risquerai pas à évoquer toutes les charges qu'elle a pu occupées et de retracer le chemin qu'elle a arpenté dans les détails, la liste des fonctions est trop longue et les lieues avalées trop nombreuses. Elle a commencé à s'investir à la maréchaussée en Limousin, qu'elle s'est investie remarquablement dans cette tâche avant de rejoindre pour plusieurs mandats le conseil comtal du Limousin. Parallèlement à son investissement local, elle a rejoint l'Ordre Royal des Dames Blanches, dont elle est devenue un chevalier, puis une pièce maîtresse. Elle a participé à nombre de batailles, assuré la Régence, puis le comtat, toujours en Limousin, dont elle a été une actrice majeure de la défense. Un parcours impressionnant auquel il faut ajouter les responsabilités assumées au sein du Secrétariat d'Etat, de l'Ordre Royal de la Licorne, de la Pairie, un parcours qui l'a amenée à devenir Grand Maître de France et à assumer la Régence du Royaume avec sagesse et perspicacité.

      Assurément, la princesse d'Igny compte parmi les grands de ce Royaume et demeure la plus grande des amoureuses de la violette, dont elle est le fournisseur officiel de la Pairie. C'est un privilège de siéger à ses côtés et une chance d'avoir l'occasion de confronter mes avis à sa grande et longue expérience, mes valeurs aux siennes, dignes de la chevalerie dont elle a porté haut l'étendard par ses actes et son dévouement au Royaume.

      * Domaines de compétences : militaire, maréchaussée, justice, gestion d'une province et du Royaume

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, la princesse d'Igny dit : « certains trouvent le manteau beau, il faut savoir qu'il est lourd et qu'à chaque action c'est la couronne au travers de la Pairie qui est jugée. le tout est de l'assumer. »

      * Sa phrase fétiche : « Vous voulez un coup de chausse? »




    Donné le quatrième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.

    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




_________________
Matheline
De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent écrit, annonçons la nomination de Flavien de Talleyrand, dit Flavien au poste de Lieutenant Royal pour la Bourgogne.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive la France

Fait le cinquième jour du mois de décembre de l'an 1460 en la connétablie royale sous le règne du roi Eusaias

Atalante
Connétable de France


Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      Aux sujets de France,
      A tous présents et à venir.
      Qui liront ou se feront lire.
      Salut.


    Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.

    Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel. Car nous autres Français pourrions être écrasés sur terre, anéantis sur mer, sans meuble, sans vaisselle, et sans espérance, qu'il nous restera toujours la grâce de Dieu, les chefs-d’œuvre de l'art, et l'opiniâtreté de la Charolaise.

    Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’elle siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.


    Rédigé et scellé le 30e jour de Novembre 1460.





Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      À nos officiers et feudataires,
      À nos sujets & à son peuple,
      À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
      Salut.




    Votre Roy a été gravement navré. Au sein des vastes plaines de Langres, un combat d'une extrême férocité fut mené au courant de la nuit contre l'armée du malveillant Thoros, placée sous étendard Angevin. Au terme d'un chaos de flammes et de métal où l'armée ennemie fut défaite et forcée de battre en retraite, le Souverain Monarque, défendant avec les siens le domaine de Champagne, y trouva dangereux navrement en son flanc gauche, une épée lui passant sous l'écu -sans jeu de mot facétieux.

    Du côté Ouest de notre domaine, les drapeaux ennemis se sont carapatés hors du sol Alençonnais, battant eux aussi en retraite à Mayenne face à la détermination de la résistance qui leur fut opposée.

    Aussi, par la présente, tenons à saluer de tout cœur la vaillance de nos sujets Alençonnais et des forces royales Champenoises.
    Et nous honorons enfin ceux qui en défendant notre domaine, sont morts avec honneur. Leur nom ira rejoindre ceux des braves qui ornent les marbres de la salle du trône.

    Pour la France ... Ainsi je frappe !








Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir qu'il est du devoir de la Hérauderie de France et des officiers y siégeant de se montrer présente et active sur l'ensemble du territoire du Royaume de France, nous avons arrêté un certain nombre de changements dans le but d'assurer lesdits devoir et ce, en concertation avec les Maréchaux et Hérauts d'Armes Royaux.

      Ainsi, pour prendre en compte le renouvellement au sein du Collège des Maréchaux, a été décidée la nouvelle répartition des tutelles suivante :


      • Montjoie :
        • Ile-de-France
        • Languedoc
        • Mnémosyne
        • Phylogène
        • Sylvestre

      • Alençon :
        • Alençon
        • Guyenne
        • Poitou
        • Blanche
        • Licorne
        • Saint-Jean
        • Sépulcre
        • Estampe
        • Sigillant

      • Champagne :
        • Artois
        • Auvergne
        • Champagne
        • Comminges
        • Dauphiné
        • Flandre
        • Marche
        • Touraine

      • Minerve :
        • Anjou
        • Rouergue
        • Astrée
        • Dicé
        • Toulouse
        • Minerve

      • Orléans :
        • Angoulême
        • Béarn
        • Berry
        • Bourgogne
        • Gascogne
        • Maine
        • Normandie
        • Orléans

      Dans le même temps, pour prendre en compte les départs subis par le Collège Héraldique de France, a été décidé un ajustement de l'envoi de plénipotentiaires. Sont ainsi dépêchés auprès des marches vacantes :

      • Armagnac et Comminges : Blanche, soit Sakurahime de Valrochelles-Bergendael [Sakurahime]
      • Berry : Sigillant, soit Renlie d'Evrecy [Renlie]
      • Gascogne : Blanche, soit Sakurahime de Valrochelles-Bergendael [Sakurahime] (Orléans en soutien)
      • Guyenne : Flandre, soit Ascalon Breydel [Ascalon]
      • Languedoc : Angoulême, soit Henry de Silly [Henry_de_Silly] (et Montjoie en soutien pour les recherches et le dessin)
      • Licorne : Saint-Jean, soit Perrinne de Gisors-Breuil [Perrinne]
      Les marches vacantes non inventoriées demeurant à la charge directe des maréchaux de tutelle.


      Enfin, il nous apparaît important de rappeler que :


      • d'une part, seules les personnes notées aux registres de la Hérauderie de France sont officiers héraldiques royaux reconnus et légitimes et que toutes les autres se réclamant d'une charge ont ils ne sont pas les titulaires sont des usurpateurs : à cette fin, lesdits registres sont régulièrement mis à jour et consultables par tous en chapelle Saint-Antoine-le-Petit et en antichambre du Louvre;
      • en cas de requête à formuler à la Hérauderie de France, l'usage veut que l'on se tourne en premier lieu vers le héraut attaché à la marche concernée ou le plénipotentiaire y ayant été mandé; en deuxième lieu, vers le Maréchal d'Armes de tutelle; la sollicitation du Roi d'Armes de France devant intervenir en dernier recours.



      Que le Très-Haut garde la féale noblesse du Royaume de France.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le sixième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.





Citation:
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Sa Majesté Eusaias,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Dame Eloise_de_lucas au poste de Secrétaire d’Etat près la Champagne.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant de Champagne afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict sur les routes du Maine,

Le neufviesme de décembre MCDLX,



_________________
Matheline
Citation:
Offices Royaux et Recrutement.

Connétablie de France
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Limousin et Marche
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Lieutenant d’Etat Major pour le Périgord Angoumois
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Grande Chambellance
- Enlumineur royal
- Huissiers royaux
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Aide des Cérémonies


Cabinet des Finances
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Hérauderie de France
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Mnemosyne, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Anjou, Alençon, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Perigord Angoumois, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Sylvestres, Toulouse, Touraine.

Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour l'Artois.




Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

_________________
Matheline
Citation:
    De Nous, Cleopatre dePayns, Dame de Villeneuve la Crémade et de Sadournin,

    A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire
    ,


    Salutation et paix

    Par la présente nous revoquons Lazlo de son poste de Secretaire d'Etat pour l'Armagnac et Comminges, suite à sa trop longue absence non justifiée, et à la non réponse à nos différents courriers. Outre, nous le remercions pour le travail fourni .

    C'est pourquoi, en notre qualité de Chef du cabinet pour les Provinces du Sud savoir faisons ce jour que nous décidons, d'ouvrir candidatures pour le poste de Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et Comminges.

    Qu'il soit su que de par sa nature, le Secrétaire d'Etat est une personne qui est l'intermédiaire entre le Conseil et certaines Autorités Royales ; qu'il faut que le Régnant puisse lui faire confiance ; que tout citoyen résidant en la Province d'Armagnac et de Comminges peut faire acte de candidature.


Les candidatures sont à envoyer à Anne de Culan*

Fait à Montpellier
Le 9e jour de décembre 1460


[IG]*[IG : anne_blanche]

Citation:

    Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,

    De nous, Gorborenne Salmo Salar du Bois Cendré, Prince de Montreuil,
    En tant qu’Amiral de France,


À tous qui liront ou se feront lire,

Paix et Salut !

Par la présente, en vue de combler les vacances de poste, annonçons les nominations suivantes :

Au poste de Vice-Amiral de France: Cimbaeth Crawford of Auchinames, charge qu'elle assumera conjointement avec celle de Prime Amiral des Corsaires du Roy.
Au poste d'Amiral du Levant, Tazspike Gardenia, Seigneur de Bourgoin et Pierrelatte.


Pour la Gloire du Lys et le goût des Embruns!

Ainsi dictée et scellée en l’Amirauté de France, au Dixième de Décembre 1460,




Citation:
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Gérault de Gaudemar, Grand Veneur de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que le damoiselle Hélène Blackney est aujourd'hui nommé page de la Vènerie royale.

Donné à Vincennes, le Xe jour de 10bre de l'an MCDLX





Citation:
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir par la présente annonce que nous nommons ce jour, Gabriel Von Wittelsbach au poste de Chancelier de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de fonction.

Que nous remercions l'ensemble des personnes nous ayant fait parvenir leur candidature.

Que d'après les candidatures nombre d'entre vous souhaitait s'investir au sein de l'office. Nous vous enjoignons à contacter dès à présent le nouveau Chancelier de France pour mettre cette volonté d'investissement au service de l'Office et de la Couronne de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le dizième jour du douzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Citation:
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir en ce jour que nous avons reçu la démission du Connétable de France, Atalante, que celle-ci en accord avec Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz a été acceptée ce jour.

Que nous la remercions chaleureusement pour le travail qu'elle a effectué au sein de la Connétablie.

Que nous ouvrons dès ce jour les candidatures pour le poste de Connétable de France. Que toutes personnes étant intéressées peuvent nous envoyer dès à présent et ce jusqu'au quinze décembre mil quatre cent soixante, leur motivation ainsi que leur parcours par missive privée.

Que suite à l'étude des candidatures reçues nous procéderons à la nommination d'un nouveau Connétable de France.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le dizième jour du douzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Citation:

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 3 au 9 décembre 1460.



      Travaux

      Discussions en cours :


      • Saisine déposée le 6 décembre 1460 par Rotule Baccard alors duc du Lyonnais-Dauphiné quant à des poursuites à lancer contre le pair de France Argael Devirieux – duché du Lyonnais-Dauphiné

      • Inventaire des lois royales : charte fondamentale, législations des Grands Offices, édits et décrets.

      • Menées angevines en Domaine Royal : suivi des combats, point sur la situation et réflexions sur la conduite à tenir.

      • Haute Cour de Justice : discussion sur le futur nouveau Chancelier

      • Eclaircissements autour de la grâce royale




      Discussions closes :


      • Réactions à la nomination du dernier pair de France en date



      Le saviez-vous?

      Selon la Charte Fondamentale du Royaume de France, la Très Noble Assemblée des Pairs de France dispose de la prérogative de « représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution ». Cela signifie que la Très Noble Assemblée envoie un de ses membres pour siéger en tant que juge au sein de l'institution.

      Cette représentation n'est pas nouvelle, le rôle de juge des Pairs a été ainsi introduit par la Charte du Royaume de France prise le dix août mille quatre cent cinquante-trois dans laquelle était prévue que seuls lesdits pairs pouvaient juger un feudataire en exercice. Un peu plus d'une année plus tard, les statuts du Royaume de France datés du vingt-deux octobre mille quatre cent cinquante-quatre allèrent plus loin, rajoutant un rôle aux pairs et en précisant le cadre d'exercice de leurs fonctions en stipulant que les pairs de France faisaient « office de Juges et Procureurs à la Haute Cour de Justice ». Un tournant a été pris avec l'édiction de statuts particuliers pour la Haute Cour de Justice : ceux du dix-neuf septembre d'une année inconnue mais vraisemblablement de mille quatre cent cinquante-cinq et ceux du douze mars mille quatre cent cinquante neuf, toujours en vigueur. Un édit de la Chancellerie de France pris entre les deux – le premier mai mille quatre cent cinquante-sept – laisse supposer qu'un amendement avait été porté à la composition du collège magistral. L'on constate ainsi une évolution notable de la représentation : d'un corps magistral composé de cinq pairs juges, d'un pair procureur et du Chancelier de France, nous sommes passés à deux pairs juges et à un procureur en dehors de la Pairie, toujours en présence du Chancelier, puis à un trio magistral composé du Chancelier de France, du Procureur général royal près la Cour d'Appel et d'un seul pair dit pair-référent.

      Selon les statuts en vigueur, le pair-référent est choisi par le Chancelier de France après ouverture des candidatures. Si nul ne postule sous trois jours, le roi de France procède lui-même à la nomination. En pratique, le pair-référent est dépêché par la Pairie pour un mandat sans limite de temps et pour toutes les affaires nécessitant sa présence, ainsi, la Pairie est représentée en continu et n'interfère pas par un renouvellement régulier de sa représentation avec la bonne marche de la Haute Cour de Justice. De même, la Pairie veille à ce que nul conflit d'intérêt ne puisse être suscité en écartant les pairs pouvant être partie à l'affaire et en dépêchant un remplaçant qui respectera les conditions nécessaires d'impartialité et de neutralité.

      Le rôle du pair-référent est double.
      Ainsi, pour commencer, il siège en tant que juge au sein de la Haute Cour. Il assiste ainsi aux audiences, peut être amené à interroger l'accusé et les témoins convoqués, participe aux délibérations.
      Ensuite, les discussions closes, il transmet à la Très Noble Assemblée des Pairs de France les conclusions formulées suite à la réflexion menée, invite ses compagnons à en discuter et à valider ou non l'ébauche de verdict par un vote. En cas d'accord, le pair-référent rédige l'avis de la Chambre des Pairs et en fait ensuite publicité, avis tenant lieu de verdict. En cas de désaccord, il y a renvoi vers le Chancelier avec positions motivées des pairs pour reformulation de la proposition de verdict.



      Le portrait de la semaine

      Argaël Dévirieux le Marquis de Senlis, Pair de France depuis le 18 mars 1458; par Ztneik du Ried, Duc de Trun.

      * Préambule : Né à Briançon, village montagnard traditionnel du Lyonnais-Dauphiné, bâti sur le flanc d'une colline surplombant plaine et vallée, Argaël Dévirieux s'est investi de manière précoce dans la politique locale et provinciale. Il intègre rapidement l'Ost où son implication et sa motivation l'amènent progressivement à prendre du galon. La déclinaison des fonctions qu’il put occuper est l’illustration évidente de l’assurance de ses talents, lesquels le conduisirent à se faire élire à la tête du Lyonnais Dauphiné qu'il dirigea en tant que Gouverneur. Mandat au terme duquel la population lui fit hériter du surnom d'Argael « le Fier », qualificatif qui démontre son tempérament opiniâtre et sa volonté inébranlable en ce qu'il croit juste et pertinent. A l’issu de ces nombreux engagements au sein du Duché du Lyonnais-Dauphiné, et désireux de servir son Roy, l'alors Vicomte Argael intègre le Secrétariat d’Etat, avant d’être promu Chef de Cabinet et finalement Premier Secrétaire d'Etat, rejoignant ainsi la Curia Regis où il siégea vingt mois avec sagesse, rigueur et pertinence, respectés par ses Officiers. Ces qualités lui valurent également d'être Dauphin de France.

      Les circonstances de notre prime rencontre avec l'alors Vicomte de Monestier furent dans le cadre d'un entretien pour une intégration au Secrétariat d'Etat. Un visage noir m'avait alors cueilli à froid, blessé dans sa fierté d'avoir à renouveler un bon Officier Royal malgré son engagement. Avant tout ami de sa future et actuelle épouse, des affinités basées sur le respect et l'admiration réciproques dans le travail à accomplir laissèrent leurs places à une amitié sincère. J'apprécie l'homme, Argaël Dévirieux, une personnalité ayant toujours pour objectif la droiture, le respect et la justice en faveur de la Couronne et pour le Royaume de France. C'est également un homme humble et respecté connaissant le nom de chacun de ses subordonnés, du noble au plus simple roturier.

      C'est un parfait honneur de pouvoir siéger aux côtés d'une personnalité comme celle du Marquis de Senlis, dont l'expérience et la stature forcent le respect. Les valeurs que ce dernier véhicule sont un atout considérable pour la Couronne et le Royaume de France.

      * Domaines de compétences : politique, économique, gestion et direction d'une province ou d'une institution.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, le Marquis dit : « Être l'un des ministres du Roy, à ce titre, je conseille avec franchise, n'en déplaise. »

      * Sa phrase fétiche : En conclusion de chaque entretien ou éventuel débat, un seul et même refrain « Génépi ou génépi ? »




    Donné le dixième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.

    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




_________________
Matheline
Citation:
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour Sa Grandeur Aldin de Thau, Comte de Balma dict . aldindethau.
  • Sa Grandeur Aldin de Thau est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le dix-huitième jour du mois de décembre 1456, en l’église Saint Volusien de Foix par Monseigneur Lemoine de Bourbon, archevêque métropolitain de la province épiscopale de Narbonne.
  • Son titre de noblesse est bien reconnu par la Hérauderie ainsi que mentionné par le Nobiliaire de Toulouse,
  • Il n’a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation en Toulouse où il réside.



En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.


Faict à Paris le douzième jour du mois de décembre de l’an Grâce 1460.
Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France



Citation:
Citation:

Titre
Messire Aldin de Thau, Comte de Balma

  • Comté de Balma (fief de retraite, de Toulouse)




Citation:

Baptême
Baptême célébré le dix-huitième jour du mois de décembre 1456, en l’église
Saint Volusien par Monseigneur Lemoine de Bourbon, archevêque métropolitain de la province épiscopale de Narbonne.


Citation:

Casier judiciaire: vierge

Citation:
De Nous, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Prévôt du Comté de Toulouse
A Vous, Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France


En tant que Prévot du Comté de Toulouse et suite à la missive que vous avez adressée à notre prédécesseur, nous certifions par la présente que le casier judiciaire du Comte de Balma, sa Grandeur Aldin de Thau, est vierge de toutes condamnations.
Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement complémentaire.

Respectueusement.

Fait à Toulouse, le 12 décembre 1460
Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach,
Seigneur de Doazit,
Ecuyer de la croix de Gascogne,
Prévôt des maréchaux du Comté de Toulouse,
Douanier, chef de port, lieutenant et conseiller municipal de la Ville de Toulouse.
Citation:
























Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Mgr Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Manhay, Vicomte de Leglise, Baron de St Jean de Luz, Seigneur de Savigny, Chancelier de France,


Ouvrons ce jour les candidatures au sein de la Grande Chancellerie pour la charge de : Grand Audiencier ;

Toute candidature doit nous être envoyée avant le 19 décembre.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, y apposons nos scels.


Faict à Paris, ce douzième jour de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante




Citation:
De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France
Au nom du Roy de France
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Salutations,


Par la présente,nous nommons Dame Adriah de la Croix de Bramafan (ig Adriah) enquêtrice au sein de notre office, espérons qu'elle saura y trouver sa place et s'y investir.


Faict au Louvre
ce douzième jour de décembre MCDLX


Citation:
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Mgr Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Manhay, Vicomte de Leglise, Baron de St Jean de Luz, Seigneur de Savigny, Chancelier de France,

Nommons au poste de Président de la Cour d'Appel du Royaume de France :
Monseigneur Shynai du Ried, Vicomte de Longny au Perche et Seigneur de Tournay en Trun (IG : Shynai)

Nous lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle charge, et prions St-Arnvald d'accompagner cette nomination de sa bienveillance.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, y apposons nos scels.

Faict à Paris, ce onzième jour de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante




Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France


      À nos officiers et feudataires,
      À nos sujets & à son peuple,
      À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
      Salut.






    L'après Rome.

    C'est sans l'once d'une surprise que Nous avons pris connaissance de la dernière annonce de la Curie concernant Notre excommunication. Cette dernière ne doit surprendre personne, car les tricheurs sont à la merci des gens de la galerie qui connaissent leurs tours. Fort de notre autorité de Roy, nous déclarons sans la moindre équivoque possible que la Couronne est insensible au chantage. Nous ne laisserons pas la Curie Romaine régner à Notre place pas plus que nous lui permettrons de déchirer ou de menacer impunément nos sujets et vassaux après l'avoir vue se menacer et se déchirer elle-même.

    Nous l'invitons à relire le concordat de Paris dont elle se réclame et par la même occasion à se rappeler que conformément à notre charte fondamentale, le règne du Monarque débute dès le jour des résultats d'où il tire sa pleine légitimité.

    Parce que nul ne verra en Nous un fol irresponsable dénué de patience et de magnanimité, laissons à la Curie Romaine deux jours pleins pour se rétracter du dangereux chemin dans lequel elle entend mener la France, faute de quoi, que chacun soit assuré que Nous prendrons TOUTES les dispositions nécessaires pour protéger les Sujets de France des trop nombreuses ingérences et trafics d'influence de quelques prélats vaniteux plus versés dans les affaires temporelles qu'ambitieux dans leurs attributions spirituelles. Ces dérives sont les causes directes du détournement des fidèles de son influence. La responsabilité de ces maux qui lui incombe et qu'elle entend malhonnêtement Nous faire endosser, lui reviendra quoi qu'il advienne.

    Nous attendons promptement sa réponse.
    Pour la France, ainsi Je parle !



    Rédigée au Louvre le 12 décembre 1460.





_________________
Rouge_et_or
Pas encore remise, la maîtresse m'avait demandé d'afficher les annonces. Bien entendu, ma mission suivante serait d'aller remercier la servante du Premier Secrétaire d’État de ses bons offices durant la maladie de la comtesse et secrétaire d'état de Bourgogne.

Citation:
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu'il soit su que Dame Eléice de Valten, dicte Linoa, est relevée de sa charge de chef de cabinet pour la durée de son mandat ducal ;
que Messire Urbano, Secrétaire d'Etat près la Touraine, assurera l'intérim, avec tous les droits et devoirs afférant à la charge.

Fait sur les murailles de Laval
ce seiziesme de décembre MCDLX




Citation:
    OFFICE DES HUISSIERS DE FRANCE, PARIS :


    A tous ceux qui la présente liront,
    De nous, Lanfeust de Troy, Second Huissier de France.
    Au nom de Ztneik du Ried, Premier Huissier de France.
    Salutations et providence,



    Par la présente, portons à la connaissance de tous la nomination de messire Davy de la Roche Tourbière , Baron d'Esneval , Seigneur de Guémicourt et de Saint Arnoult au poste d'Huissier Royal. Puisse la réussite l'épauler dans la tâche qui l'incombe désormais.


    Que le Très-haut vous garde !
    Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre sceau.
    Rédigée au Louvre le XV de décembre de l'an de Grâce MCDLX.







Citation:

    A Rotule Baccard, duc sortant du Lyonnais-Dauphiné, seigneur de Clansayes,


    La Très Noble Assemblée des Pairs de France n'est en mesure de donner suite à la saisine datée du six décembre dernier en ce qu'une plainte contre un pair de France relève de la Grande Prévôté de France. En effet, au terme des Statuts de la Haute Cour de Justice promulgués le douze mars mille quatre cent cinquante-neuf, seule ladite grande prévôté est compétente pour ouvrir une instruction relative à des infractions qui auraient été perpétrées par une personne sous committimus – ce qui est le cas d'un pair de France –, ouverture se faisant par renvoi de la juridiction locale se déclarant incompétente ou par dépôt de plainte auprès de la même grande prévôté.

    Ainsi donc, il est recommandé de s'adresser au Grand Prévôt de France au Bureau de la Curia Regis, sis au Louvre, afin d'enclencher la procédure ad hoc.


    Donné le quinzième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.




    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Actarius d'Euphor, Marie Alice de Meyrieux, Datan l'Epervier, Dotch d'Appérault de Cassel, Bess de Sainte Merveille Rouben, Pierre du Val de Loire, Bourguignon de Sorel, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg




Rotule a écrit:

A Vous Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France
A Vous la très noble Assemblée des Pairs de France,
De Nous, Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné, seigneur de Clansayes

Requérant : Rotule Baccard Duc du Lyonnais Dauphiné, Seigneur de Clansayes

Saisine concernant: Sa Seigneurie Argael Devirieux,Pair de France, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute

Citation:

Motif d’accusation : Trouble à l'ordre public
Citation:
Le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné écrit :

Livre III : Droit politique
III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.c Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Duc pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Livre III : Droit politique
III.4 : Trahison
III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.
trahison aussi

Livre IV : Droit commun
IV.1 : Trahison
IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.


Résumé :

Lors du mandat du XXXXIV ème Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, élu le 10 octobre 1460, Argael Devirieux, tête de liste de son parti politique, à dès le départ tout fait pour faire payer à la Duchesse Arwel Chanvigny, elle aussi tête de liste de son parti politique, son dépôt de plainte envers sa Seigneurie Argael Dévirieux, auprès du Conseil Delphinal de Notre Duché. La plainte datait de bien avant la constitution de ce Conseil Ducal, et Sa Seigneurie Argael Dévirieux a voulu se venger d’elle, tout comme il a tout fait pour me discréditer auprès des autres Conseillers Ducaux, arguant ma jeunesse.

De ses propos et ses actions, par plusieurs reprises, j’ai du, moi, son Duc, demander à celui-ci de modérer ses propos tant envers le Bailli Arwel Chanvigny qu'envers ma propre personne, puisse que celui cita que jamais il ne travaillerait avec une personne tel que la Duchesse Arwel Chanvigny, tout comme il eut aussi dit devoir prier pour ne pas venir l'empoigner.

Moment de sagesse ou de lucidité de sa part je ne saurais dire, mais le Marquis Argael Devirieux s’est à lors montré plus respectueux.

A cela j’ai décidé, moi, son Duc de le nommer Premier Conseiller, espérant que de son expérience et de son savoir, celui-ci participe à l’essor du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

De cela Argael Devirieux proposa l’idée de taxer les professeurs de notre Duché, ouvrant même une salle de travail pour, mais l’idée proposé par celui-ci n’a pas eu la faveur d’une majorité des Conseiller Ducaux.

Ainsi, Argael Devirieux, à lors Premier Conseiller, à de nouveau fait montre d’un comportement indigne à sa fonction cherchant à semer distensions et pertes de temps au sein du Conseil Ducal…

De là j’ai du à nouveau m’exprimer à son encontre pour que celui-ci cesse son dessein, et puis d’un seul coup le calme est revenu, et me suis alors rendu compte que celui-ci était parti faire une pause chez les moines sans que nous en fumes prévenus.

Que le Tout Puissant m’en soit témoin, de son absence pour raisons spirituelles, nul ne lui en a tenu rigueur.

Ayant alors attendu d’avoir de ses nouvelles et cela environ 5 jours durant, j’ai alors pris la décision de le révoquer de son poste de Premier Conseiller afin de nommer à sa place le Bailli, Arwel Chanvigny, forte de nombreux mandats de Régnante et travaillant d’arrache-pied au sein même de ce Conseil Ducal.

Dès que le Pair de France Argael Devirieux fut de retour, sans même venir s’excuser de son absence, celui-ci à de nouveau montré un comportement indigne, allant jusqu'à agacer l’ensemble des Conseillers Ducaux, ainsi que des membres du Conseil de sécurité de notre Duché.

Non satisfait de cela, le Conseiller Sans portefeuille Argael Devirieux demanda à ce que notre Porte-Parole inscrive que celui-ci était contre les mesures que nous prenions, et que si le cas échéant celle-ci ne le réalisait pas qu’il irait alors lui-même afficher son désaccord.

De ce fait, je n’ai eu d'autre choix que de lui demander de revenir à la raison et de ne point le faire, mais la détermination d’Argael Devirieux à fait que celui-ci continua de faire pression sur ma personne, en me tenant des propos non respectueux comme le fait qu'il ne se taisait pas devant le Roy alors encore moins devant un Duc qui lui sortait encore du lait quand il se mouchait.

Pour cela je lui ai alors dit que je lui donnais un avertissement et qu’en aucun cas il n’avait à sortir des informations du Conseil Ducal sans mon accord.

Celui-ci en a eu cure, et s’est empressé de défier mon autorité en allant alors de lui-même déposer à plusieurs reprises des affiches sans aucune autorisation et cela au lieu dédié aux annonces ducales, à la vue de tous et de toutes, en violant ainsi la loi Ducale en vigueur et ce, à plusieurs reprises !

Citation:




















Voici la liste des 11 conseillers Ducaux en fonction pour la fin du mandat :

Citation:
-Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly
- Sa Seigneurie Argael Devirieux,Pair de France, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute
- Messire Ericx
- Dame Bounette de Marcieu
- La Princesse Maryane de Brocéliande
- Messire Jackouille
- Le Prince Amalric Chilperic de Brocéliande, Baron d'Orvault
- Messire Elkian
- Dame Damwer
- Damoiselle Eleanna
- Monseigneur Samuel Rossal, Vicomte de Sassenage et Seigneur de Poligny-sur-Drac


Voici la liste des membres de l’office de sécurité pour la fin du mandat :

Citation:
[center]Composition du Conseil des compagnies d'ordonnance[/center]
[center]Mis à jour le 28 novembre 1460[/center]

Duc : Rotule Baccard

Officiers Généraux

Capitaine : Jackouille
Prévôt : Bounette
Connétable : Samuel de Rosevald

Officiers Supérieurs

Major : Arwel Chanvigny
Second du Major : Isabeau de Hauterives
Grand Maistre des Lances :
Seigneur de la Garde Ducale : Thiberian Baccard
Grand officier de la Prévôté : Marsaly
Sénéchal : Zol, Enghrerran
Maître douanier : Gaelle
Conseillers militaires : Walan de Meyrieu, DeDelagratte, Spacewolf,


Voici la preuve des annonces faites par Argael en Gargote Dauphinoise :

Affichée le: 04 Nov 1460


Citation:
Adoncques qu’au regard de l’annonce dernière de notre Porte parole.

Qu’il soit sut que Sa Magnificence Argael Devirieux, conseiller sans portefeuille s’est trouvé opposé à la mise en place d’impôt dénonçant l’absence complète de mesures visant à les réduire. Trouvant toujours facile d’imposer des impôts sans qu’en contre partie aucune décision ne soit prise pour les limiter.

Que son souhait de faire figurer sur cette annonce dernière le résultat du vote en interne fut refusé sans raison apparente par notre Duc, Sa Magnificence fait porter à votre connaissance son vote personnel, afin de ne pas trahir le vote de ses Lyonnais Dauphinois ayant voté pour lui.





Affichée le : 11 Novembre 1460

Citation:
Au peuple Lyonnais Dauphinois,

Salut et paix!!

Adoncques qu’au regard de l’annonce dernière de notre Porte parole portant sur le renvoi du Conseiller militaire Gerault de Gaudemard

Qu’il soit sut que Sa Magnificence Argael Devirieux, conseiller sans portefeuille s’est trouvé opposé à telle décision basé sur l'arbitraire d'un sentiment mauvais à son encontre.

Que proposition fut faites et bien évidement non retenue de ma part de voir le conseiller militaire répondre comme tous militaires d'accusation, en cour martiale, de manière à être jugé par ses pairs. L'Ost cette grande muette se doit de laver son linge supposé sale en famille.

Que nous déplorons enfin la situation inextricable et catastrophique de l'Ost accusant les responsables hiérarchiques de manquement à leur devoir, à savoir faire vivre l'ost et le faire rayonner. Au lieu de cela les démissions en signe de désapprobation se multiplient, sans que nos "élites" Ostienne n'acceptent de remises en question.

Enfin de manière publique, profitant de cette missive, je tenais à faire part de mon regret de voir Miséricus de Jons démissionner et quitter le duché.

Faict à Lyon ce 11eme jour du moy de Novembre 1460




Affichée le : 17 Novembre 1460

Citation:
Au peuple Lyonnais Dauphinois,

Salut et paix!!

Adoncques qu’au regard de l’annonce dernière de notre Porte parole portant sur le nom d'une ville concerné par l'agrandissement d'un port.

Qu’il soit sut que Sa Magnificence Argael Devirieux, conseiller sans portefeuille s’est trouvé opposé à telle décision estimant qu'il était des choses bien plus importante à traiter que ce faux sujet, comme la remise à niveau d'une mine qui n'est pas au rendement maximum par exemple ou le remboursement des soldes de nos militaires.

Il apparait cependant que Notre Grasce soit désireuse de faire multitude d'annonce au contenu sans importance plutôt que de mettre en application le programme pour lequel il a été élu.

Il apparait également que sa jeunesse l'empêche de prendre la pleine mesure des réformes à prendre, je le regrette.

Enfin de manière publique, profitant de cette missive, je tenais à faire part de mon regret de voir la vague de démission Ducale se manifester.

Faict à Lyon ce 17eme jour du moy de Novembre 1460





Que de cela j’ai suivant la loi Lyonnaise Dauphinoise demandé à lever son immunité Ducale par vote des conseiller Ducaux, dont voici l’annonce faite.

Citation:



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou qui ouïront,

    Salutations!



    Qu'il soit su qu'à la demande de Sa Grâce Rotule Baccard, un vote sur la levée de l'immunité du Conseiller sans Portefeuille Argael vient d'avoir lieu.

    Les Conseillers Ducaux ont donc fait entendre leur voix à 9 votes « Pour » et deux votes « Contre ». Le vote en faveur de cette mesure répondant à la majorité des 2/3 des Conseillers, le Conseiller Argael Devirieux se voit donc dès à présent levé l'immunité liée à sa charge.

    De ce fait, il est maintenant possible à tout noble, ou par le concours d'un noble, de le faire comparaître devant la justice comme tout citoyen.

    Et alors même que je demande la levé d’immunité et que les votes son lancé, j’apprends alors que le Conseiller Ducal Argael Devirieux fait à nouveau parler de lui en frappant la Chancelière du Limousin alors en visite en Lyonnais Dauphiné.

    Le fait que le Conseiller Ducal Argael Devirieux, de par ses titres, soit Pair de France, rend le Tribunal du Lyonnais Dauphiné incompétent. Ainsi, toute affaire qui lui sera reprochée devra être portée devant la Haute Cour de Justice.


    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.





De plus, je rajoute le courrier qui m'a été adressé par le Comte du Limousin de et la Marche, bien que cette affaire ne doit pas être prise en compte dans ma demande, mais ces lignes démontrent comment ce Pair de France se permet d'agir, alors qu'il est Conseiller Ducal.

Citation:


A sa Grace Rotule baccard, Duc du Lyonnais-Dauphiné élu par les urnes
De Nous Wolf Loner de Gaillimh, Comte du Limousin et de la Marche, Seigneur de Reterre

Salutations,

Votre Grace, nous fûmes réélut pour la deuxième fois par notre peuple du Limousin et de la Marche. Ceux-ci on sut mettre toute confiance en nous-mêmes afin de préserver leur intérêt en notre province comme hors de celle-ci. Nous espérant que c’est en juste homme que vous serez prendre décision sur des faits qui nous furent rapporter et venant de votre provinces, qui est depuis longtemps allié à la notre puisque traité d’entente cordiale fut signé.

C’est avec Grande surprise qu’en ce Dimanche, 18ème jour de November 1460, nous reçûmes lettre émanant de notre chancelière, laquelle, sous notre demande, s’est rendu en votre province du Lyonnais-Dauphiné, afin d’accompagner sa soeur Elisa d’oulemne-Malemort et d’en profiter pour rapprocher nos deux province encore plus.
Avec un grand désarroi, nous fumes averti que sa Magnificence Argael Devirieux, pair de France, membre de la Haute noblesse de votre duché, s’était attaqué verbalement mais aussi physiquement à notre Chancelière, la menaçant de mort. Est-ce ainsi que vous réceptionnez nos diplomates dans votre province ?

Nous serions deux biens mauvais régnants si nous laissons chose impunie !

De part ce faite nous exigeons que sa Magnificence Argael Devirieux fasse excuse publique auprès de notre chancelière Aldraien Malemort-Carsenac, puisque l’offense le fut aussi ! Qu’il soit rappelé à l’ordre car coutumier du faite.
Nous ne saurions en rester quitte si celui-ci ne se plie pas à nos exigence qui sont légitimes.

C’est dans l’attente d’une décision rapide de votre part, autrement nous demanderons, sans hésitations, l’ouverture d’une requête auprès du Collège héraldique ou du Roy de France concernant cette affaire. Que nous vous saluons.

Faict à Reterre le 20ème jour de l'an de Grace MCDLX

Le Comte du Limousin et de la Marche




Pour que le comportement de Sa Seigneurie Argael Devirieux, Pair de France, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute, ne reste pas sans réaction de notre part, je me vois, moi, Sa Grâce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné, dans l'obligation de monter ce dossier d'accusation et de déposer plainte contre sa personne.

Citation:
De nous, Maryane et Amalric Chilperic de Brocéliande,
Respectivement Juge et Procureur du Lyonnais et du Dauphiné.
A qui de droit.

Déclarons le tribunal du Lyonnais et du Dauphiné incompétent à juger sa seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier-de-Briançon, Baron de la Tour-du-Pin, Seigneur de Saint-Giraud, de Grave et de Vinderhoute, eu égard à sa qualité de pair du Royaume.

Fait à Lyon, le vingt huitième jour du mois de Novembre quatorze cent soixante.

Maryane de Brocéliande, baronne d'Orvault


Amalric Chilperic de Brocéliande, baron d'Orvault



Du fait que le Tribunal Lyonnais Dauphinois soit rendu incompétent, je demande alors à la Haute Cour de Justice de statuer sur ma présente demande de plainte.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VI ème jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLX.






















































































Citation:

Le Collège Académique Royal annonce :

Dame Anne-Blanche Cornedrue de Culan, Duchesse de Courtenay, Baronne de Culan, Dame de La Mure, est reconduite par ses pairs à la charge de Grand Académicien Royal ce 16 de décembre MCDLX.

Donné à Paris le 16 décembre MCDLIX

Pour le Collège Académique,

Anne de Culan
Grand Académicien Royal de France


Akane Giffard - De Clairval
Grand Chambellan de France







Citation:
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La démission de Adeline de Courcy,du poste de Médecin Royal.

    Nous acceptons donc cette démission et nous remercions ce dernier pour le travail réalisé, par ailleurs nous lui souhaitons bonne continuation dans ses projets à venir.


    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le seizième jour du mois de décembre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.






Rouge_et_or
Pffff mais qu'est-ce qu'il y a comme annonces à rattraper ! Tssssss

Citation:
De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom de Sa Majesté Eusaias,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons :

    Dame Hélène Blackney au poste de Secrétaire d’Etat près l'Armagnac et les Comminges.

Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication sont mis au service de tout habitant d'Armagnac et des Comminges afin de répondre au mieux aux interrogations.

Faict à Laval,

Le dix-neufviesme de décembre MCDLX,




Citation:

    Aux Limousines et Limousins,
    A Antonia de Rocheclaire-Tartasse,
    Aux Grands Feudataires de France,


    Par le présent édit, qu'il soit su et entendu que la Très Noble Assemblée des Pairs de France, conformément à ses prérogatives prévues par les coutumes et lois royales et confirmées par la Charte Fondamentale du Royaume de France datée du douze février mille quatre-cent soixante, valide la demande de dame Antonia de Rocheclaire-Tartasse et reconnaît à icelle, à compter du dix-huit décembre mille quatre cent soixante, la dignité de régente des comtés du Limousin et de la Marche et ce, jusqu'à l'élection du prochain régnant.

    La Très Noble Assemblée des Pairs de France espère vivement que le conseil de régence pourra gouverner dans la paix et la sérénité durant les quelques jours de mandat restant à remplir.


    Donné le dix-huitième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.






    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Marie Alice de Meyrieux, Pierre du Val de Loire, Bourguignon de Sorel, Angelyque de la Mirandole, Datan l'Epervier, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Lexhor d'Amahir, Dotch d'Appérault de Cassel, Bess de Sainte-Merveille Rouben, Anthémios de Déliancourt, Koyote, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg




Antonia a écrit:
Citation:
Requérant : Antonia de Rocheclaire-Tartasse

Saisine concernant le Comté du Limousin et la Marche

Pièces du dossier :

Citation:
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 13/12/1460 - 21:42:25
Titre : Démission de Wolfloner
Wolfloner vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comt�u Limousin et de La Marche

Conformément à la loi, il a été remplacé par Robin_Longshanks qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Vous êtes appelés à reconnaître le nouveau Duc/Comte d'ici à deux jours.


Citation:
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 17/12/1460 - 04:02:05
Titre : Reconnaissance du Duc
Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Antonia comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Robin_Longshanks : Antonia
Antonia : Antonia
Lemardine : Antonia
Balzac : Robin_Longshanks
Zeinar : Antonia
Erabal_de_Kerry : Antonia
Louis.arthur : Abstention
Arnaut_de_malemort : Abstention
Gabin : Gabin
Anantee : Antonia
Andrea. : Arnaut_de_malemort
Sirbalian : Antonia

Félicitations au nouveau Duc, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !


Motif de la saisine : Validation de régence

Arguments liés à la saisine : Le Comte Wolf Loner de Gailimh a démissionné de sa charge 10 jours avant les élections à la surprise générale. En effet, suite à une dispute avec quelques conseillers, il a mis sa démission au vote des conseillers. Et avant même qu’iceux n’aient le temps de s’exprimer, il a démissionné.
Il a fallu, d’ailleurs, quelques jours pour les choses reprennent leur place, la démission ait eu lieu un soir, tous les conseillers n’eurent pas le temps de s’exprimer au premier tour. Aujourd’hui, 6 jours avant les élections, les conseillers viennent de me reconnaître régente. C’est pourquoi je prends la plume immédiatement afin de demander la validation de cette régence.
Citation:







Citation:


































Citation:
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir par la présente annonce que nous nommons ce jour au nom de Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, Fred de Castelviray au poste de Connétable de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de fonction.

Que nous remercions l'ensemble des personnes nous ayant fait parvenir leur candidature.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Paris, le dix-neuvième jour du douzième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Citation:

    Au nom de Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, roi de France,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que Sa Majesté le roi de France, guidée par le grand souci qui est le sien à l'égard de son peuple, de ses vassaux et de ses officiers et animée par la volonté de préserver iceux des affres où les décisions dernières ont pu les jeter, est disposée à rencontrer une délégation de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, réitérant ainsi l'attitude qui a toujours été la sienne, comme a pu en témoigner par le passé sa réponse à la convocation du Sacré Collège des Cardinaux.

      La rencontre se tiendra à Paris, au palais du Louvre, à une date qui siéra à tous et ce à la condition expresse que le jugement rendu par le tribunal exceptionnel s'étant réuni en l'oratoire Saint-Michel-Archange soit préalablement cassé et que les excommunications précédemment annulées soient à nouveau levées.


      Que le Très-Haut garde la Couronne et le Royaume de France.


      Donné le dix-neuvième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.





Citation:

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que tant qu'en vertu de la déclaration royale de Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz prise le quinze décembre de la courante année et que d'un comportement condamnable en salle des caducées – défaut d'assiduité, actes et discours non compatibles avec la tenue d'un office héraldique – nous révoquons Aaron de Nagan des fonctions qu'il pouvait exercer auprès de la Hérauderie de France, et conséquemment, nous lui retirons incontinent les clés lui permettant d'évoluer dans les salles privées la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris. Nous espérons cependant qu'il sera possible de coopérer toujours avec les instances héraldiques romaines.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le dix-septième jour de décembre de l'an de grâce MCDLX.



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