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[RP] Bureau du secrétaire d'Etat-Annonces Royales

pnj
Sa Grâce Gaborn de Hennfield assure-t-elle toujours le service de Héraut du Duché de Bourgogne ?
Asdrubaelvect
Non.

Actuellement personne.
pnj
C'est un poste convoité mais sur lequel plane une éternelle malédiction... Quiconque l'occupe ne fait pas long feu...
pnj
Le Roy D'Armes à ouvert la marche il y a quelques jours, les candidatures sont closes, les herauts feront bientôt leur choix.
Arakiriman
Xabi31 a écrit:
C'est un poste convoité mais sur lequel plane une éternelle malédiction... Quiconque l'occupe ne fait pas long feu...


mais non on est trois à postuler pour vous dire comment on aime la Bourgogne...
pnj
Ah bonne nouvelle alors. Merci bien.
pnj
Legueux a écrit:
Citation:
Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,

A toutes & tous que la présente liront & entendront,

Adissiatz !

Faisons savoir :

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur les compétences des candidats aux Marches du Languedoc, du Berry, de l'Anjou, des Flandres & de Bourgogne.

Qu'en conséquence Nous, LeGueux, Roy d'Armes de France, avons décidé :

  • Que messer Cristòl de Siarr, Bar de Sant Feliç de Vinassan est nommé Héraut de la marche de Lengadoc.
    Qu'étant actuellement Coms de Lengadoc, il pretera serment & prendra sa charge héraldique & le nom de Languedoc & les attributs de la charge à l'issue de son mandat électif et après serment en la chapelle Saint Antoine le Petit.

  • Que donà Aurore von Valendras, prendra la charge & le nom de Bourgogne & les attributs de la charge dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.
    Que nous nommons messer Rampa Poursuivant d'Armes de Bourgogne.

  • Que la marche du Berry reste vacante, & que nous invitons le maréchal de tutelle à parfaire la formation du poursuivant d'Armes en poste.

  • Que la marche de Flandres reste vacante, & que nous invitons le maréchal de tutelle à nommer et former un poursuivant d'armes en la province.

  • Que la marche d'Anjou reste vacante, & que nous invitons le maréchal de tutelle à nommer et former un poursuivant d'armes en la province.


Que les marches du Berry, de l'Anjou & des Flandres, restées vacantes, ne sont pas, pour l'instant, réouvertes à candidature.

Que par la même, annonçons que la désignation des charges de la procure héraldique est reportée à l'issue de l'adoption d'une modification des statuts du Tribunal Héraldique.

Que par la même, signalons l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :

  • Mnemosyme (Généalogie)
  • Sigillant

  • Gasconha (Gascogne)
  • Guyena (Guyenne)
  • Peiregòrd-Engolmès (Périgord-Angoumois)
  • Roèrgue (Rouergue)


Que les candidatures seront reçues jusqu'au 22 octobre juste avant la mi nuit.

Que la procédure sera la même que précédemment, à savoir, envoi d'un questionnaire puis avis du collège héraldique sur les compétences, & décisions du Roy d'Armes.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Fach lo dètz-e-seten d'octobre MCDLVI en la geisola Sant Antoni lo Pichot
Fait le dix septième d'octobre MCDLVI en la chapelle de Saint-Antoine-le-Petit.




Donc pour tous ceux qui ont besoin des services de la hérauderie peuvent s'adresser à Bourgogne, Aurore von Valendras.... , ou son poursuivant qui n'est autre que moi.

Nous sommes accessible ici : http://conseil-bourguignon.forumactif.com/bureau-du-heraut-de-bourgogne-f48/ pour tout renseignement.
pnj
pnj
Citation:
Traité du Mont Saint Michel

Préambule

Le royaume de France et le Grand Duché de Bretagne, après s’être vainement et vaillamment combattus pendant des années, s’adressent leurs excuses mutuelles pour leurs fautes, pour le sang versé de part et d’autre et se promettent, par le présent traité, une paix durable pour leur grandeur et le bonheur des peuples.


Article 1
Le Grand Duché de Bretagne reconnaît la France comme un Royaume souverain, indivisible, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.

Article 2
Le royaume de France reconnaît la Bretagne comme un Grand Duché souverain, indivisible, inaliénable et gouverné par son Grand Duc et les élus bretons.

Article 3
La France renonce à toute revendication territoriale sur la Bretagne, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois ainsi que son autorité légitime sur ses terres.

Article 4
La Bretagne renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois ainsi que son autorité légitime sur ses terres.

Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.

Article 6
Le Roi de France et le Grand Duc de Bretagne s’engagent à un hommage mutuel, renouvelable à chaque changement de souverain, en gage de leur amitié et de leur respect mutuel.

Article 7
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération judiciaire totale pour réprimer tous les criminels transfrontaliers. La France et la Bretagne s’engagent en outre à offrir un droit d’appel effectif aux ressortissants de l’autre pays identique à leurs propres ressortissants.

Article 8
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération militaire et policière sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.

Article 9
La France et la Bretagne s’engagent à répondre militairement à l’appel de l’autre dans le cas d’une agression par un Etat tiers. Ce soutien militaire, à vocation défensive, durera tout le temps du conflit ou jusqu’au moment où la partie agressée renoncera à l’aide de sa partenaire.

Article 10
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération économique impliquant la libre circulation des individus et marchandises, sous réserve des mesures de sécurité.

Article 11
La France et la Bretagne s’interdisent tout traitement discriminatoire de leurs ressortissants mutuels et leur reconnaissent le droit à un procès équitable, le droit à la liberté d’opinion, le droit de bénéficier des protections légales prévues dans chaque pays et le droit au respect de leur intégrité physique.

Article 12
La France et la Bretagne s’obligent à maintenir un dialogue diplomatique permanent par la tenue d’une table de concertation pour leurs représentants au Mont Saint Michel.

Article 13
La France et la Bretagne décident d’établir une Cour paritaire de la paix, chargée de régler les litiges d’interprétation et d’application du traité, dont les décisions obligent les deux Etats.

Article 14
En cas de rupture de l’une des clauses du traité par l’un des signataires, le traité conservera ses effets et continuera à lier les parties. Le signataire fautif devra alors se soumettre au jugement de la Cour paritaire et, si sa responsabilité est avérée, devra s'acquitter d'une juste et proportionnée compensation envers la partie lésée.

Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.



Annexe 1 : Définitions

Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.

Ingérence politique : action consistant à influer le fonctionnement politique d’un Etat, d’altérer la prise de décision publique ou l’opinion publique par des pressions, de la désinformation, ou par l’intrusion de ses agents au sein de fonctions publiques.

Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.

Hommage : rite symbolisant la manifestation d’une forme de respect officiel.

Criminel transfrontalier : individu commettant un crime d’un côté de la frontière et se réfugiant de l’autre côté avant d’avoir été convoqué au tribunal.

Droit d’appel effectif : capacité, pour une personne partie à un procès ayant reçu jugement, de faire appel de ce jugement auprès d’une institution professionnelle et impartiale dans un délai raisonnable.

Armée irrégulière : armée n’étant rattachée ni reconnue par aucune institution officielle.

Organisation criminelle : groupuscule d’individus rassemblés pour commettre des crimes collectivement.

Procès équitable : procès où l’accusé n’est pas présumé coupable d’emblée, où l’accusé et la victime disposent d’un droit à s’exprimer librement, à être assistés durant l’audience s’ils le souhaitent et où le juge se doit d’être impartial.

Liberté d’opinion : liberté permettant de ne pas être poursuivi pour ses opinions tant que celles-ci n’ont pas été exprimées en violant le droit en vigueur. Les opinions ne peuvent se présumer.

Intégrité physique : protection contre toutes les atteintes au corps d’une personne en dehors des cas prévus expressément par le droit et justifiés par la nécessité de l’arrestation ou de la sanction.



Annexe 2 : La table de concertation

La table de concertation regroupera en nombre équitable les diplomates, les représentants commerciaux et militaires de France et de Bretagne ainsi que les représentants de l’Eglise bretonne et de l’Eglise française en tant qu’arbitres de la paix.
La table de concertation se tiendra quotidiennement au Mont Saint Michel, haut lieu de la paix où les armes sont prohibées. Les discussions y seront libres sous réserve des règles élémentaires de courtoisie.
La table de concertation aura pour vocation de désamorcer les conflits avant leur éclatement et de résoudre, de manière politique et pacifique, tous les différends pouvant opposer la France à la Bretagne.

La table de concertation aura pour vocation secondaire de faciliter les transactions commerciales entre la France et la Bretagne ainsi que la bonne marche des armées dans le cadre de la coopération militaire prévue.



Annexe 3 : La Cour paritaire de la Paix

La Cour paritaire de la Paix regroupera un représentant de la Cour d’Appel de Paris et un représentant de la Cour de Justice de Nantes, un représentant de la Chancellerie royale française et un représentant de la chancellerie bretonne, un représentant du Roi de France et un représentant du Grand Duc de Bretagne, un représentant des feudataires français et un représentant du gouvernement ducal de Bretagne.
La Cour paritaire de la Paix se tiendra au Mont Saint Michel à chaque fois que la France, l’une de ses provinces ou l’une de ses juridictions, ou que la Bretagne ou l’une de ses juridictions sollicitera une décision de sa part.
La Cour paritaire de la Paix aura pour vocation de résoudre les litiges autour du traité de manière juridique, dans la perspective de l’intérêt mutuel des Etats et du maintien du traité.
La Cour paritaire de la Paix recevra la compétence d’obliger les Etats à se soumettre à ses décisions et à prononcer des sanctions politiques ou financières pour rétablir l’équilibre du traité si celui-ci est rompu par l’une des parties.
La Cour paritaire de la Paix dispose en outre du pouvoir de donner une définition officielle des termes du traité et ses interprétations auront la même force que le traité lui-même.

En cas d’impossibilité pour la Cour de trancher, le recours devra être renvoyé auprès de la table de concertation pour trouver une issue négociée.
En cas de refus d’un Etat d’obéir à une sentence de la Cour, l’autre Etat se verra le droit de se faire justice lui-même, dans les limites que fixera la Cour et sans avoir le droit de rompre le traité.



Annexe 4 : La cérémonie de l’hommage

La cérémonie de l’hommage se tiendra au Mont Saint Michel dans le courant de janvier 1457. Chaque prince pourra y convier sa noblesse, sa famille, les représentants de ses institutions et ses plus hauts serviteurs. Seuls les deux princes auront le droit de porter une arme.
La cérémonie sera présidée conjointement par les primats de Bretagne et de France.

Le Grand Duc de Bretagne fera le premier pas et viendra se positionner debout, épée sur le côté et les paumes en position verticale.
Le Roi de France fera le second pas et viendra se positionner de même manière face au Grand Duc de Bretagne.
Les deux hommes se prendront alors les mains et se les serreront en guise d’amitié.

Le Roi de France prononcera le premier la formule d’hommage pour présenter son respect et son amitié au Grand Duc de Bretagne et au peuple breton.
Le Grand Duc de Bretagne prononcera en second la même formule pour présenter son respect et son amitié à son homologue et au peuple français.
Les deux hommes pourront alors se saluer et repartir chacun de son côté.

Une grande fête sera alors organisée sur le Mont pour sceller la parole des deux princes et célébrer la consécration de la paix tant désirée.



Annexe 5 : La coopération judiciaire

La coopération judiciaire fonctionnera comme telle :
-un criminel transfrontalier trouvera refuge en France ou en Bretagne après avoir commis un fait puni par le droit dans l’autre pays et sans avoir reçu de convocation au tribunal dans celui-ci.
-le procureur du pays où le crime a été commis préviendra le procureur adéquat du pays où le malfaiteur a trouvé refuge et sollicitera au nom du présent traité la coopération des tribunaux.
-Le procureur du pays où le malandrin se croit en sécurité devra ouvrir un procès, y faire figurer les pièces du dossier que son homologue lui aura envoyé et transmettra à ce dernier les plaidoiries de l’accusé.
-Le procès, ses procédures et les droits attachés aux participants dépendront uniquement du tribunal où le procès se déroule.
-Le procureur du pays où le coquin fit ses frasques communiquera ensuite l’intégralité du procès à son juge référent qui prendra contact avec son homologue pour lui faire part du jugement voulu.
-Les deux juges discuteront alors du jugement et, si celui-ci respecte les termes du présent traité ainsi que les règles supérieures inhérentes à chaque Etat, alors le jugement sera rendu conformément au droit du premier pays mais au nom de l’Etat du second pays.
-Si le jugement désiré par le juge du pays d’où provient le mécréant ne respecte pas, aux yeux du juge du pays où le maraud a atterri, les termes du présent traité ou des normes qui lui sont supérieures, alors ce magistrat tatillon pourra saisir la Cour paritaire de la Paix pour qu’elle confirme le jugement ou le rectifie.



Signatures

Pour le Royaume de France et son domaine royal
Armoria de Mortain, Grand Maître de France


Pour le Grand Duché de Bretagne
Amalric de Brocéliande, Grand Duc de Bretagne.


Pour les Eglises de Bretagne et de France
Clodeweck de Monfort-Toxandrie Arch'eskob Roazhon, Primad Breizh.
Cyril Kad d'Azayes, Primat de France.


Pour le Duché de Bourgogne
Enguerrand de Pierre Brulée, Chambellan de Bourgogne, chevalier de l'Ordre Teutonique.


Pour le comté du Poitou,
Faooeit de Surgères, Comte du Poitou


Pour le Bourbonnais Auvergne
Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc du Bourbonnais Auvergne


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Espoire d’Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné


Pour le Duché de Berry
Thomas de Clérel, XI ème Duc de Berry.
Ysandre de Mistra, Duchesse de Chantome.


Pour le Limousin et de la Marche
Ewaële de la Boësnière, comtesse du Limousin et de la Marche


Theognis
Ca valait le coup de faire une guerre aussi longue!

Rêve en lisant le traité de remplacer Bretagne par Bourgogne. Soupir.
_________________
Les Terres d'Arquian
Arakiriman


A tous et à chacun,
Salutations sincères,

Qu'il soit dit et reconnu que, nous, LLyr di Maggio et d'Astralgan, en qualité de Maréchal d'Armes de France, répondant au nom héraldique de Touraine, et sous couvert des Lois héraldiques nommons à la charge de poursuivant d'armes en province héraldique sous tutelle :
- Messire Wuggalix pour la Marche héraldique des Flandres
- Messire Jake de Valombre Pour la Marche héraldique de Gascogne

Et ceci après avoir pu observer la qualité de leurs connaissances en matière héraldique, bonne connaissances et maîtrise des arts héraldiques.

Et afin de leur inculquer matière, enseignements et ouvrages dans le but d'en faire des hérauts en charges à l'avenir.

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux réglements Héraldiques.

Faict le le cinquième jour du mois de Novembre 1456 sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Arakiriman
Citation:
Nous, LeGueux, Roy d'Armes de France,

A tous et toutes que la présente liront ou entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Que nous n'accédons pas aux demandes de destitution de Messer AsdrubaelVect, alors duc de Bourgogne, des nobles Astérius et Charles de Castelmaure, se trouvant tout deux retirés en monastère.

Que nous adressons cependant un avertissement solennel à Messer Charles de Castelmaure, celui ci ayant été présent peu avant la cérémonie, avant de se retirer en prières. L'allégeance a été certes faite, mais hors les délais, alors qu'elle aurait pu être anticipée et faite dans les temps et dans les formes.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo dètz-e-ochen de novembre de l'an MCDLVI en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix-huitième de novembre de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.


Arakiriman
Rappels et précisions sur l'utilisation et la fabrication des scels a écrit:


Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,
Vu les utilisations parfois abusives de l'utilisation des scels qui ont pu être constatés par les hérauts,
Vu les textes & coutumes héraldiques en vigueur,
Le collège héraldique entendu,
Portons à la connaissance de tous les rappels et précisions suivantes :

* Seuls peuvent prétendre à l'obtention d'un scel les membres de la noblesse et les personnes non nobles dont la charge amène à sceller les actes héraldiques.

* Sont donc en droit de posséder et d'user de scel :
- Les Nobles titrés
- Les prêtres ordonnés du clergé
- Les Maires
- Les Grands Officiers de France.
- Les hérauts non nobles

* Hormis pour les Grands Officiers de France, il n'existe pas de scel de fonction.

* Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du grand feudataire ou grand maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un régent ou intendant n'est pas feudataire en titre.

* Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.

* Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.

* L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.

* Seuls sont habilités à la fabrication de scel les hérauts Sigillant et Estampes, ainsi que leurs poursuivants, sauf dérogation ponctuelle dument accordée par le Roy d'Armes, auquel cas les scels devront tout de même être validés par les hérauts Sigillant et Estampes.

* Chaque scel se verra apposé dans un registre tenu par les hérauts Sigillant et Estampes après sa ciselure pour garder un trace de celui-ci à la herauderie.

* Les scels sont composés d'un type (signe) et d'une légende (texte)

* La matrice du scel est fabriqué à partir soit des armes familiales (conseillé), soit des armes du ou des fiefs octroyés au moment de la demande, soit d'un signe de reconnaissance dument validé par les hérauts Estampes ou Sigillant.

* La matrice est de forme ogivale pour les propriétaires féminins ou membres ordonnés du clergé, elle est ronde pour les scels de fonction, municipaux, provinciaux et pour les propriétaire masculin hors clergé ordonné.

* Hormis les scels provinciaux, les scels municipaux et les scels des Grands Officiers et des Grands Maitres des Ordres Royaux reconnus, les scels sont nominatifs. Le nom doit apparaitre dans la légende.

* La légende est en Latin ou en langue maternelle françoise ou locale. Elle peut aussi indiquer le cry ou la devise du propriétaire.

* Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.

* Les couleurs de cire utilisées lors de l'apposition du scel n'ont pas de signification particulière.
Cependant la tradition (non obligatoire) voudrait que la cire verte soit utilisée pour des documents à vocation intemporelle, la cire Or soit utilisée pour les actes à portée administrative, la cire rouge soit utilisée pour la sphère de la correspondance privée.

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le vingt quatrième de novembre MCDLVI par le collège héraldique, apposons notre scel.

Siaga Atal.





Ce texte est applicable dès à présent, qu'on se le dise !
Arakiriman
Citation:
Nous, LeGueux d'Alanha, dit Montjoie, Roy d’Armes de France

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Que conformément aux lois & coutumes héraldiques, nous validons et contresignons la demande de Messer Vaxilart concernant son fief de retraite.

Qu'après recherches héraldiques dument entérinées, le Fief de Saint Fargeau en Bourgogne est bien Fief du Duché de Bourgogne.

Qu'en conséquence, Messer Vaxilart se voie attribuer le fief de Saint Fargeau en Bourgogne.

Que le dit fief est élevé en vicomté.

Qu'après consultation d'armoriaux, l'écu se référant au dit fief est d'Azur à la croix d'argent chargé d'un étai d'or accosté de deux ombres de soleil de sable, soit, après dessin :



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo vint e noven de novembre de l'an MCDLVI en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le vingt neuvième de novembre de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Maathis
Citation:
Nous Enguerrand_de_lazare, Connétable de France, à tous ceux qui, ce présent écrit, verront, salut.
Que sachent, tous présents et à venir,

Que ce jour, Joffrey de Beaufort-Montjoie, Vicomtesse de Beaufort-en-Vallée et baronne de Ségré, est nommée au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal pour les Duchés d'Anjou et du Berry .


Faict en la ville de Saumur, le 29 du moys d'Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.


Enguerrand_de_lazare,
Connétable de France



Citation:
    A qui ceci lira,

    Nous, Nebisa de Malemort- Le Ray, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres, Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour la nomination au poste de Camériste Royale des Damoiselles Damisella et Lunes.

    Les caméristes du Roy seront placées sous l'autorité du Premier Gentilhomme de la Chambre, Sa Grandeur Guillaume de Jeneffe, Comte de Scye.

    Les caméristes du Roy seront chargées de veiller au confort et au bien être de Sa Majesté et ses appartements privés du Louvre et en toutes résidences accueillant Sa Majesté.

    Pour faire ce que doit,

    Faict au Palais Royal du Louvres
    le 02 éme de Novembre 1456





Citation:
Traité du Mont Saint Michel

Préambule

Le royaume de France et le Grand Duché de Bretagne, après s’être vainement et vaillamment combattus pendant des années, s’adressent leurs excuses mutuelles pour leurs fautes, pour le sang versé de part et d’autre et se promettent, par le présent traité, une paix durable pour leur grandeur et le bonheur des peuples.


Article 1
Le Grand Duché de Bretagne reconnaît la France comme un Royaume souverain, indivisible, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.

Article 2
Le royaume de France reconnaît la Bretagne comme un Grand Duché souverain, indivisible, inaliénable et gouverné par son Grand Duc et les élus bretons.

Article 3
La France renonce à toute revendication territoriale sur la Bretagne, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois ainsi que son autorité légitime sur ses terres.

Article 4
La Bretagne renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois ainsi que son autorité légitime sur ses terres.

Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.

Article 6
Le Roi de France et le Grand Duc de Bretagne s’engagent à un hommage mutuel, renouvelable à chaque changement de souverain, en gage de leur amitié et de leur respect mutuel.

Article 7
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération judiciaire totale pour réprimer tous les criminels transfrontaliers. La France et la Bretagne s’engagent en outre à offrir un droit d’appel effectif aux ressortissants de l’autre pays identique à leurs propres ressortissants.

Article 8
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération militaire et policière sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.

Article 9
La France et la Bretagne s’engagent à répondre militairement à l’appel de l’autre dans le cas d’une agression par un Etat tiers. Ce soutien militaire, à vocation défensive, durera tout le temps du conflit ou jusqu’au moment où la partie agressée renoncera à l’aide de sa partenaire.

Article 10
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération économique impliquant la libre circulation des individus et marchandises, sous réserve des mesures de sécurité.

Article 11
La France et la Bretagne s’interdisent tout traitement discriminatoire de leurs ressortissants mutuels et leur reconnaissent le droit à un procès équitable, le droit à la liberté d’opinion, le droit de bénéficier des protections légales prévues dans chaque pays et le droit au respect de leur intégrité physique.

Article 12
La France et la Bretagne s’obligent à maintenir un dialogue diplomatique permanent par la tenue d’une table de concertation pour leurs représentants au Mont Saint Michel.

Article 13
La France et la Bretagne décident d’établir une Cour paritaire de la paix, chargée de régler les litiges d’interprétation et d’application du traité, dont les décisions obligent les deux Etats.

Article 14
En cas de rupture de l’une des clauses du traité par l’un des signataires, le traité conservera ses effets et continuera à lier les parties. Le signataire fautif devra alors se soumettre au jugement de la Cour paritaire et, si sa responsabilité est avérée, devra s'acquitter d'une juste et proportionnée compensation envers la partie lésée.

Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.



Annexe 1 : Définitions

Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.

Ingérence politique : action consistant à influer le fonctionnement politique d’un Etat, d’altérer la prise de décision publique ou l’opinion publique par des pressions, de la désinformation, ou par l’intrusion de ses agents au sein de fonctions publiques.

Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.

Hommage : rite symbolisant la manifestation d’une forme de respect officiel.

Criminel transfrontalier : individu commettant un crime d’un côté de la frontière et se réfugiant de l’autre côté avant d’avoir été convoqué au tribunal.

Droit d’appel effectif : capacité, pour une personne partie à un procès ayant reçu jugement, de faire appel de ce jugement auprès d’une institution professionnelle et impartiale dans un délai raisonnable.

Armée irrégulière : armée n’étant rattachée ni reconnue par aucune institution officielle.

Organisation criminelle : groupuscule d’individus rassemblés pour commettre des crimes collectivement.

Procès équitable : procès où l’accusé n’est pas présumé coupable d’emblée, où l’accusé et la victime disposent d’un droit à s’exprimer librement, à être assistés durant l’audience s’ils le souhaitent et où le juge se doit d’être impartial.

Liberté d’opinion : liberté permettant de ne pas être poursuivi pour ses opinions tant que celles-ci n’ont pas été exprimées en violant le droit en vigueur. Les opinions ne peuvent se présumer.

Intégrité physique : protection contre toutes les atteintes au corps d’une personne en dehors des cas prévus expressément par le droit et justifiés par la nécessité de l’arrestation ou de la sanction.



Annexe 2 : La table de concertation

La table de concertation regroupera en nombre équitable les diplomates, les représentants commerciaux et militaires de France et de Bretagne ainsi que les représentants de l’Eglise bretonne et de l’Eglise française en tant qu’arbitres de la paix.
La table de concertation se tiendra quotidiennement au Mont Saint Michel, haut lieu de la paix où les armes sont prohibées. Les discussions y seront libres sous réserve des règles élémentaires de courtoisie.
La table de concertation aura pour vocation de désamorcer les conflits avant leur éclatement et de résoudre, de manière politique et pacifique, tous les différends pouvant opposer la France à la Bretagne.

La table de concertation aura pour vocation secondaire de faciliter les transactions commerciales entre la France et la Bretagne ainsi que la bonne marche des armées dans le cadre de la coopération militaire prévue.



Annexe 3 : La Cour paritaire de la Paix

La Cour paritaire de la Paix regroupera un représentant de la Cour d’Appel de Paris et un représentant de la Cour de Justice de Nantes, un représentant de la Chancellerie royale française et un représentant de la chancellerie bretonne, un représentant du Roi de France et un représentant du Grand Duc de Bretagne, un représentant des feudataires français et un représentant du gouvernement ducal de Bretagne.
La Cour paritaire de la Paix se tiendra au Mont Saint Michel à chaque fois que la France, l’une de ses provinces ou l’une de ses juridictions, ou que la Bretagne ou l’une de ses juridictions sollicitera une décision de sa part.
La Cour paritaire de la Paix aura pour vocation de résoudre les litiges autour du traité de manière juridique, dans la perspective de l’intérêt mutuel des Etats et du maintien du traité.
La Cour paritaire de la Paix recevra la compétence d’obliger les Etats à se soumettre à ses décisions et à prononcer des sanctions politiques ou financières pour rétablir l’équilibre du traité si celui-ci est rompu par l’une des parties.
La Cour paritaire de la Paix dispose en outre du pouvoir de donner une définition officielle des termes du traité et ses interprétations auront la même force que le traité lui-même.

En cas d’impossibilité pour la Cour de trancher, le recours devra être renvoyé auprès de la table de concertation pour trouver une issue négociée.
En cas de refus d’un Etat d’obéir à une sentence de la Cour, l’autre Etat se verra le droit de se faire justice lui-même, dans les limites que fixera la Cour et sans avoir le droit de rompre le traité.



Annexe 4 : La cérémonie de l’hommage

La cérémonie de l’hommage se tiendra au Mont Saint Michel dans le courant de janvier 1457. Chaque prince pourra y convier sa noblesse, sa famille, les représentants de ses institutions et ses plus hauts serviteurs. Seuls les deux princes auront le droit de porter une arme.
La cérémonie sera présidée conjointement par les primats de Bretagne et de France.

Le Grand Duc de Bretagne fera le premier pas et viendra se positionner debout, épée sur le côté et les paumes en position verticale.
Le Roi de France fera le second pas et viendra se positionner de même manière face au Grand Duc de Bretagne.
Les deux hommes se prendront alors les mains et se les serreront en guise d’amitié.

Le Roi de France prononcera le premier la formule d’hommage pour présenter son respect et son amitié au Grand Duc de Bretagne et au peuple breton.
Le Grand Duc de Bretagne prononcera en second la même formule pour présenter son respect et son amitié à son homologue et au peuple français.
Les deux hommes pourront alors se saluer et repartir chacun de son côté.

Une grande fête sera alors organisée sur le Mont pour sceller la parole des deux princes et célébrer la consécration de la paix tant désirée.



Annexe 5 : La coopération judiciaire

La coopération judiciaire fonctionnera comme telle :
-un criminel transfrontalier trouvera refuge en France ou en Bretagne après avoir commis un fait puni par le droit dans l’autre pays et sans avoir reçu de convocation au tribunal dans celui-ci.
-le procureur du pays où le crime a été commis préviendra le procureur adéquat du pays où le malfaiteur a trouvé refuge et sollicitera au nom du présent traité la coopération des tribunaux.
-Le procureur du pays où le malandrin se croit en sécurité devra ouvrir un procès, y faire figurer les pièces du dossier que son homologue lui aura envoyé et transmettra à ce dernier les plaidoiries de l’accusé.
-Le procès, ses procédures et les droits attachés aux participants dépendront uniquement du tribunal où le procès se déroule.
-Le procureur du pays où le coquin fit ses frasques communiquera ensuite l’intégralité du procès à son juge référent qui prendra contact avec son homologue pour lui faire part du jugement voulu.
-Les deux juges discuteront alors du jugement et, si celui-ci respecte les termes du présent traité ainsi que les règles supérieures inhérentes à chaque Etat, alors le jugement sera rendu conformément au droit du premier pays mais au nom de l’Etat du second pays.
-Si le jugement désiré par le juge du pays d’où provient le mécréant ne respecte pas, aux yeux du juge du pays où le maraud a atterri, les termes du présent traité ou des normes qui lui sont supérieures, alors ce magistrat tatillon pourra saisir la Cour paritaire de la Paix pour qu’elle confirme le jugement ou le rectifie.



Signatures

Pour le Royaume de France et son domaine royal
Armoria de Mortain, Grand Maître de France


Pour le Grand Duché de Bretagne
Amalric de Brocéliande, Grand Duc de Bretagne.


Pour les Eglises de Bretagne et de France
Clodeweck de Monfort-Toxandrie Arch'eskob Roazhon, Primad Breizh.
Cyril Kad d'Azayes, Primat de France.


Pour le Duché de Bourgogne
Enguerrand de Pierre Brulée, Chambellan de Bourgogne, chevalier de l'Ordre Teutonique.


Pour le comté du Poitou,
Faooeit de Surgères, Comte du Poitou


Pour le Bourbonnais Auvergne
Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc du Bourbonnais Auvergne


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Espoire d’Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné


Pour le Duché de Berry
Thomas de Clérel, XI ème Duc de Berry.
Ysandre de Mistra, Duchesse de Chantome.


Pour le Limousin et de la Marche
Ewaële de la Boësnière, comtesse du Limousin et de la Marche


Citation:
Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Que tous sachent de par le Royaume et au-delà que le Comte et Pair Alistiel, est nommé Chancelier de France.


Fait à Clermont, ce 6 de Novembre 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain




Citation:
Or oyez, or oyez !

Que tous ceux qui liront le présent écrit sachent que, ce jour, les Statuts de la Cour d'Appel du Royaume ont été validés par le Chancelier de France, Alistiel de Lanleff, et qu'ils sont ainsi disponibles à la lecture sur le parvis de ladite Cour d'Appel.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous, Benjamin de Crussol, Président de la Cour d'Appel, y apposons le sceau de cette dernière, de cire d'or, en ce septième jour de novembre MCDLVI.



Citation:

Nous Armoria de Mortain, Grand Maître de France,

Au vu de la situation en laquelle se trouve le Duché de Champagne, et soucieuse d'un rapide retour à la normale, décrétons l'état d'urgence en Champagne, et autorisons le Vice-Duc, la dame Darkaprincesse, à prendre toutes mesures nécessaires concernant la défense, à savoir les groupes armés, lances et maréchaux, en coordination avec le Capitaine Royal, messire Bigbosspower.

Nous demandons par ailleurs à la population champenoise, quelle que soit sa légitime colère, de s'unir afin que de faire rendre gorge aux marauds. Une fois le retour à la normale assuré, des comptes seront exigés. Pour l'heure, l'urgence est dans l'action et l'union, pour le bien de la Champagne.

Fait à Thiers en ce jour du 8 de novembre 1456,

Armoria de Mortain




Citation:
Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Monseigneur Hugoruth, Vicomte de La Chapelle-Angillon, Baron d'Ainay-le-Vieil à la charge de Secrétaire d'Etat du duché du Berry. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du duché du Berry afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Saumur, le 10esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat



Nebisa a écrit:
              De la Maison du Roy


    Cet office Royal comprend : la Chambre du Roy, le Cabinet du Roy, les services de la Bouche, les Cérémonies royales et la santé du Roy.

    • De la Chambre du Roy


    La chambre du Roy relève du Grand Chambellan de France.

    Du Premier Gentilshommes de Chambre

    Le Premier gentilhomme de Chambre assure l’organisation et la direction de la Chambre du Roy.

    Il a sous ses ordres les Dames et les Gentilhommes de la Chambre.

    Du Grand Maître de la Garde-robe

    Le Grand Maître de la Garde-robe gère la garde-robe du Roy, passe commande auprès des fournisseurs Royaux, tisserands, fourreurs, couturiers et gère les Dames d'atours ou de parures sous son autorité.

    Du Grand Maréchal des Logis

    Le Grand Maréchal des Logis est en charge de la préparation des logements pour la Cour, lorsque celle-ci se déplace.

    • Du Cabinet du Roy


    Le Cabinet du Roy relève du Grand Chambellan de France

    Du Maître de la Librairie du Roy

    Le Maître de la Librairie du Roy dirige la Bibliothèque royale. Il gère l’acquisition des publications littéraires, et est garant et responsable du savoir que recèlent les rayons de la Bibliothèque.

    Du Recteur de l’Université de Paris

    Le Recteur de l’Université de Paris pourvoit au bon fonctionnement des quatre Facultés de Paris. Il nomme les quatre Directeurs de Faculté, et se porte garant et responsable du savoir qui y est transmis.

    • Du service de Bouche


    Le service de Bouche relève du Grand Chambellan de France

    Du Premier maître d’Hôtel

    Le Premier maître d’Hôtel à charge de veiller au bon fonctionnement du service de la bouche du Roy.

    Du Premier Echanson

    Le Premier Echanson assure l’approvisionnement en vins, liqueurs, et boissons, de la table de Sa Majesté, et le sert.

    Du Premier Panetier

    Le Premier Panetier assure l’approvisionnement en pain de la table du Roy, et le sert à table.

    Du Premier Ecuyer tranchant

    Le Premier Ecuyer tranchant a charge de couper la viande du Roy, et le sert à table.

    Des autres offices
    Le service de la bouche du Roy se compose des autres offices suivants.
    a) L’office de la cuisine-commun
    b) L’office de la fruiterie
    c) L’office de la fourrière
    d) L’office de la cuisine-bouche

    • Des Cérémonies Royales


    L'office des Cérémonies Royales relève du Grand Chambellan de France.

    Du Grand Maître des Cérémonies

    Le Grand Maître des Cérémonies dirige l’office de l’argenterie, menus-plaisirs, et affaires de la chambre du Roy.

    Du Maître des cérémonies

    Le Maître des cérémonies est en charge de l’organisation, conjointement avec le Grand Maître des Cérémonies de l’organisation des réceptions royales et des cérémonies en les domaines patrimoniaux du Roy.


    De l’Intendant des Menus Plaisirs

    L’Intendant des Menus Plaisirs assure l’organisation des divertissements du Roy et l’entretien des lieux ou iceux sont donnés.

    • De la Santé du Roy


    Le service de la santé du Roy relève du Grand Chambellan de France

    Du Premier Médecin du Roy

    Le Médecin du Roy est le seul officier de santé, avec le Premier Chirurgien, et l’Apothicaire du Roy, habilité à toucher le Roy lors ce qu’icelui tombe malade. Il établit les diagnostics et prescrit les soins.

    Du Premier Chirurgien du Roy

    Le Premier Chirurgien du Roy est le seul habilité à pratiquer des interventions sur le corps du Roy.

    De l’Apothicaire du Roy

    L’Apothicaire du Roy est responsable des drogues et médicaments administrés au Roy. Il est le seul habilité à les préparer ou faire préparer, et à les administrer par les voies prescrites par le Premier Médecin du Roy .

    Texte présenté par le Grand Chambella de France, Sa Grandeur Nebisa de Malemort- Le Ray, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres

    Texte validé par les Grands Officiers de la Couronne de France
    le 10 éme jour du mois de Novembre 1456
    sous le glorieux régne de Levan III, par la grasce d'Aristote, Roy de France






Citation:
Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons messire Actarius d'Euphor, Seigneur de Dionisy à la charge de Secrétaire d'Etat du comté de Languedoc. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du comté de Languedoc afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Saumur, le 11esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat



Nebisa a écrit:
    Nous, Nebisa de Malemort - Le Ray, Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabriéres, par la grasce du Roy, Grand Chambellan de France, portons, ce jour, à vostre connaissance, l'ouverture au postulat des suivantes charges royales :

  • Grand Maistre de la Garde Robe Royale :

    Le Grand Maistre de la Garde Robe Royale est chargé de la vesture du Roy et de la famille Royale. Il passe commande aux fournisseurs royaux, s'assure de la bonne conservation des atours et aide au parement .


  • Intendant aux menus Plaisirs

    Les Plaisirs administrent les spectacles, les fêtes de cour, les feux d'artifice, les décors, costumes, tapisseries et ont à leur charge l'entretien des salles de spectacles, des théâtres, de la machinerie. Ils s'occupent également de la rétribution des musiciens et comédiens invités, des machinistes et ouvriers, de l'achat des instruments de musique et des frais de déplacements y afférents.

    Pour faire ce que doit,

    Faict au Palais Royal du Louvres
    le 04 éme de Novembre 1456




Citation:
Qu’il soit su de tous,

Nous, Sebbe de Valrose, Grand Prévost de France, rappelons a tous que Messire Valric Gambiani n’est plus chef du Service de Renseignement royal dépendant de la Grande Prévosté de France.
Cependant, malgré les divers courriers qui lui ont été envoyé afin de lui annoncer de collaborer avec le nouveau responsable Messire Valric continue de recruter en mon nom.
Le 9 Octobre 1456, Messire Valric fu remplace par Messir Mike d'Andeol dit Mikeandeol.

Toute personne se ralliant à ce réseau parallèle et désormais sans aucun rapport avec la sécurité du royaume pourra être poursuivie par nos services.

A ce jour, je demande l’aide de tous afin de récolter les preuves permettant de mettre Messire Valric aux arrêts pour usurpation d’identité entre autres chefs d’accusation.

Fait à Montluçon le 12 Novembre 1456



Sebbe de Valrose, Grand Prévost de France


Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

En ces temps sombres pour la Champagne, qu'il soit su qu'un Conseil de Régence a pris les rênes du Duché. Ses premières missions seront de faire le point de la situation et de pallier à l'urgence ainsi que d'apaiser les tensions. Pour remplir celles-ci, il aura besoin de l'aide de tous et de calme.

Qu'il soit su également que, nous, membres de la Curia, tenons à rappeler que nul acte de pillage ne saurait rester impuni sur les terres de Sa Majesté et qu'une enquête va être diligentée par la Prévosté.

Nous rappellons de même qu'un Conseil de Régence a des pouvoirs limités et doit gérer sa province en bon père de famille, c'est-à-dire:

Un Régent est , jusqu'aux prochaines élections "régent de sa province", et non pas "Duc ou Comte". Il est à noter qu'un régent ne saurait souscrire aux prérogatives ducales .

Ainsi, un Régent et son conseil ne pourraient prétendre à édicter des lois, pas plus qu'à en abroger.

Ainsi, un Régent et son conseil ne peuvent lever, sur le sol de leur province, d'impôts, taxes ou toute autre forme de prélèvement que celles prévues par les lois de la dite province.

Ainsi, un Régent et son conseil ne peuvent ôter à l'intégrité du territoire de la province, signer traités ou nouer alliances.

Ainsi, un Régent et son conseil devront gérer leur province avec bienveillance et humilité afin de le remettre aux mains futures des prochains représentants légitimes du peuple car c'est ainsi que le veut Sa Majesté nostre Roy Levan.

Ainsi, un Régent doit tout de même faire voeu d'allégeance envers Sa Majesté nostre bon Roy Lévan

Qu'Aristote aie en sa Saincte Garde la Champagne et ses habitants.

Pour la Curia Regis,

Le 13 de Novembre 1456,

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France


Marie Alice Alterac
Premier Secrétaire d'Etat


Sebbe de Valrose
Grand Prévost de france


Enguerrand_de_lazare
Connétable de France


Nebisa de Malemort
Grand Chambellan de France


Alistiel de Lanleff,
Chancelier de France


Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France


Kidineige de Chénérailles,
Surintendante des Finances,


LeGueux d'Alanha
Rei d'Armas de França


Citation:
Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

En vertu des statuts de l'Académie Royale de France :

Citation:
Partie 2. Article 1er. Alinéa 2 a écrit:
Le Grand Académicien Royal de France est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Royaux après approbation du Roy ou par défaut du Grand Maître de France


Nous approuvons le choix dudit Collège en la personne de dame Lysesl, à la suite de feu messire Valatar.

Fait à Limoges, ce 15 de Novembre 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain










Citation:
Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Que tous sachent en Champagne les choses suivantes :

Dans l'affaire de la chute de Reims, le Conseil qui avait été légitimement élu n'a point été destitué de façon légitime, mais chassé par une horde de brigands. De ce fait, le Conseil n'a point été déchu, et c'est une mesure d'urgence qui a nécessité la nomination d'un Conseil de Régence.

Par ailleurs, enquête est menée afin que de déterminer les responsabilités dans ces événements ; une erreur étant rarement le fait d'une seule personne, nul ne peut se targuer de savoir ce qu'il en est tant que rapport n'aura point été rendu. De ce fait, nul n'est pour l'heure considéré comme coupable et nul ne doit être traité comme tel.

Par conséquent, demande est faite au conseil élu comme au conseil issu de la révolte légitime d'oeuvrer ensemble, pour le bien de la Champagne.

Demande est faite à la Duchesse ainsi qu'au régent de siéger ensemble au Conseil du Domaine Royal ; à titre exceptionnel, la Champagne aura ainsi trois représentants, mais ne conservera que deux voix, conformément à l'obligation de parité qui régente cette Chambre. Pour toute décision, la Duchesse et le Régent devront se mettre en accord ; si accord est impossible à trouver, lors, la Curia Regis aura rôle d'arbitre entre les deux. Il est évident que dans un but d'efficacité et de gain de temps, la solution de l'arbitrage devra n'être utilisée qu'en dernier recours. Nous faisons confiance aux deux Conseils, celui élu et celui de régence, pour en avoir besoin le moins possible.

Demande est faite de faire taire les dissensions et les rancoeurs, afin que de tous agir dans le même sens, avec la même idée : aider la Champagne.

Par ma voix, les maires de Champagne sont remerciés de leur collaboration avec le Conseil, dans tous les domaines où ils oeuvrent : ils sont présents et actifs depuis le début de la crise, et c'est à saluer.

Reims est déjà tombée, par le passé. Elle s'est relevée sans coup férir. Ils se leurrent, ceux qui la pensent devenue colosse aux pieds d'argile. La première force de la Champagne, ce sont les Champenois, qui savent faire cause commune pour le bien de leur Duché. Et qui vont le montrer une fois de plus au Royaume.

Fait à Limoges, ce 15 de Novembre 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain




Citation:
Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Messire Bigbosspower, seigneur de Bergnicourt, devient Connétable de France, à la suite de messire Enguerrand de Lazare, que nous remercions pour ses bons et loyaux services.

Suite à cette nomination, un nouveau Maréchal de France sera sous peu affecté au Domaine Royal.

Fait en la campagne limousine, le 21 de Novembre 1456,
Armoria de Mortain



Citation:
Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, et Thomas de Clerel, Duc de Berry, par la présente, déclarons conjointement les faits suivants :


Pour la Couronne :

Les Secrétaires d'Etat sont un lien entre Couronne et provinces, et nullement des espions de la Couronne. S'ils ont en effet vocation à transmettre de part et d'autres des informations, ils n'ont nulle vocation, en revanche, à rapporter ce qui se dit en Chambre privée, que ce soit pour avertir la Couronne ou quelque membre d'une province que ce soit. Du reste, ces Chambres privées sont régies par des lois locales, que les Secrétaires d'Etat se doivent de respecter, comme tout un chacun. Il va de soi qu'un Secrétaire d'Etat allant à l'encontre d'une loi ne saurait être soutenu par la Couronne, pas plus qu'aucun membre des institutions royales.


Pour le Berry :

Le Duc de Berry tient à rappeler son attachement à la Couronne de France et à Sa Majesté le Roy de France, qu’il invite son Peuple, et plus particulièrement George le Poilu, Duc d’Aigurande, à faire preuve de retenue et respect envers Sa Majesté et ses représentants, que rien n’interdit de critiquer ou d’exprimer son désaccord avec la politique menée, mais que la tempérance doit être de rigueur.
Enfin, je remercie la Curia Regis pour son écoute pour nos doléances et espère que les actes suivront, comme j'espère que la pairie rendra rapidement son avis sur la violation par le BA du traité de non agression.


Fait le 23 de Novembre 1456,

Pour la Curia Regis,
Armoria de Mortain, Grand Maître de France,



Pour le Berry,
Thomas de Clérel, XI ème Duc de Berry,



Citation:
Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Guillian de Keraec, dict Yuan, Seigneur du Poiré-Sur-Velluire. à la charge de Secrétaire d'Etat du Comté du Poitou. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Comté du Poitou afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Nous tenons à remercier en notre nom propre, dame Zalina pour l'excellence de son travail et son dévouement ainsi que ses avis toujours pertinents.

Faict à Bourganeuf, le 24esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat



Citation:
Bonjour,

Les écuries royales organisent une série de qualification en course équestre pour "la coupe royale". Un document vous est remis avec cette invitation afin d'expliquer en quoi consiste cette coupe.

La première série de qualification se déroulera à Paris en deux temps :
- le 17 janvier 1457 auront lieux trois courses opposant :
1ère course : les comtés et duchés du domaine royal.
2ème course : l’Artois, les Flandres, l’Anjou, la Bourgogne et le Berry
3ème course : les cinq provinces de l’Alliance du Centre
- le 31 janvier 1457 se tiendront deux nouvelles courses opposant :
1ère course : la Guyenne, la Gascogne, le Béarn et l’Armagnac
2ème course : Toulouse, le Languedoc, le Rouerque, le Lyonnais Dauphiné

Il est demandé à chaque région de nommé deux cavaliers afin de représenter leur Comté ou Duché. Les deux premiers de cette course auront l'honneur de participer à la coupe finale avec l'espoir de porter haut les couleurs de leur région.

Les noms de deux cavaliers sont à adresser au Premier Ecuyer de France, Sanktuaire de Crussol, ou au Maistre des écuries Royales, Dame Zalina de Montmorency

Dans l'espoir de rencontrer rapidement vos meilleurs cavaliers,

Sanktuaire de Crussol
Premier Ecuyer de France


Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France



Citation:
LA COUPE ROYALE


1- Présentation

Les écuries royales vous proposent de participer à la coupe royale. Elle consistera en une course équestre opposant les meilleurs montures et cavaliers du Royaume. Celle-ci se déroulera à Paris, les cavaliers s’affronteront pour le titre de meilleur cavalier du royaume de France ainsi que pour l’honneur de leur Duché ou Comté.

2- Qualification

Il sera organisé cinq courses de qualification. Chacune des courses regroupera quatre ou cinq régions qui devront chacune choisir deux cavaliers pour les représenter. Les conditions de désignation de ces deux cavaliers sont laissées à l’appréciation des gouvernements en place.

Les participants pourront être noble ou roturier.


La 1ère course verra s’affronter :

- Les 5 régions du domaine royal.

La 2ème course verra s’affronter :

- L’Artois, les Flandres, L’Anjou, La Bourgogne et le Berry.

La 3ème course verra s’affronter :

- Les 5 régions de l’alliance du centre.

La 4ème course verra s’affronter :

- La Guyenne, le Gascogne, le Béarn et l’Armagnac.

La 5ème course verra s’affronter :

- Toulouse, le Languedoc, Rouergue, Le lyonnais dauphiné.


Les deux premiers de chaque course seront qualifiés pour la coupe royale à Paris.

3- Les montures

Les cavaliers du domaine royal participeront avec les chevaux des écuries royales. Les autres cavaliers sont libres de :

- Utiliser leur propre monture
- Demander une monture aux écuries royales
- Utiliser une monture de leur Comté/Duché

4- Les juges

Les courses se feront sous l'autorité du Grand Ecuyer de France, Sa Grâce Kirah du Breuil.
Les juges seront Monseigneur Sanktuaire de Crussol, Premier Ecuyer de France ainsi que Dame Zalina de Montmorency, Maistre des écuries royales

Sanktuaire de Crussol
Premier Ecuyer de France


Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France



Citation:
Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Eldwin d’Anet à la charge de Secrétaire d'Etat du Duché de Touraine. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Duché de Touraine afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Saintes, le 29esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat



Citation:
Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons le temps du mandat de messire Alcalnn Blackney, Vicomte de Montgommery, au poste de Connétable,messire Caturix, Bacqueville en Caux à la charge de Secrétaire d'Etat du Duché de Normandie.

Faict à La Rochelle, le 1er jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat



Nebisa a écrit:
    Nous, Nebisa de Malemort, Grand Chambellan de France, nommons ce jour Messire Bourguon jardinier en charge des espaces de verdure du Louvre et lui baillons par conséquent toute lattitude pour procéder aux travaux, amménagement, plantation, qu'il lui semblera nécessaire d'entreprendre pour faire des jardins du Louvre un nouvel eden.

    Faict en la ville capitale de Paris
    le 30 Novembre 1456





Citation:
Nous, Naluria Marthun Vaast, Grand Veneur de France,



Déclarons ce jour retirer la charge de fauconnière royale à Dame Ladywake pour manque d'assiduité et motivation dans la fonction qui était sienne.

***

Par ailleurs, après consultation des candiatures, après observations de l'exercice aux chasses du Lavardin, nommons ce jour aux postes de fauconniers royaux les personnes suivantes :

Messire Geronimo2751

&

Messire Feanaro56

Ces deux personnes ne seront pas spécialisées en Haut ou Bas vol, ils devront acquérir et assurer les deux pratiques de chasses.

***

L'ensemble des Chasses Royales et moi-même remercions grandement les postulants à la fauconnerie et les invitons à renouveler leur candidature pour une des autres offices liée aux Chasses Royales.

Les postes vacants sont, pour rappel :

Citation:
Capitaine des toiles et du vautrait : Armanté

    * un commandant des toiles
    * un piqueur
    * un valet de limiers




Grand Louvetier : Charles Martial de Tartasse, dict Carmody

    * deux louvetiers




Grand Veneur : Naluria Marthun Vaast

    * un valet de chiens
    * trois gentilhomme de venerie


***

Pour information, les candidatures pour les offices ci-dessus sont en cours d'étude et nous souhaiterions faire une autre chasse pour les louvetiers et le vautrait.



Fait le 17e jour du mois de Novembre, à Vincennes, sous le règne de Sa Majesté Lévan III de Normandie.


Naluria Marthun Vaast, Grand Veneur de France













Citation:
A toutes les personnes qui liront cette annonce, salutations.

Nous, Val1, Vice Grand Ambassadeur de France, en charge des Ambassades royales, cherchons des ambassadeurs royaux et ambassadeurs royaux adjoints.

Les postes sont principalement pour des pays de langue étrangère. Il est donc demander de connaitres principalement l'anglais, l'allemand ou toute autre langue faisant partie de l'Europe.

Toute personne motivée, ayant une bonne élocution, une bonne orthographe, une expérience, même petite, en diplomatie ducale, comtale ou d'ordres religieux peut envoyer sa candidature.

Le travail est relativement simple. Les ambassades royales ne signent pas de traités commerciaux. Par contre certains autres traités peuvent être signés. Les ambassadeurs sont donc les représentants de la couronne, ils sont la carte de visite à l'étranger du Royaume dans son ensemble, donc le travail s'étend à un ensemble de duchés ou comtés.

Toute personne intéressée peut envoyer sa candidature au sousigné.

Merci pour votre lecture.

Val1
Vice Grand Ambassadeur de France
Ambassadeur royal pour l'Aragon et la Castille et Léon



Citation:
Après avoir été saisie par diverses institutions et instances suite au dernier rappel en date de la Connétablie des Saintes Armées concernant les Clercs ayant fait le choix de rejoindre un Ordre dit "militaire" et attendu que la meme Connétablie classe les Ordres de Chevalerie reconnus par Sa Très Aristotélicienne Majesté Levan le IIIe dans cette catégorie, la Curia Regis après discussions et consultations de sources diverses, note que :

    - La définition offerte par le droit Canon quant à ce qu'est un clerc précise clairement que celui-ci est une personne laïque, non ordonnée, apportant quelques menus services à l'Eglise mais nullement allégeance et que le serment d'obéissance n'est point lié au statut de clerc. Limitant de ce fait toute interdiction qu'elle voudrait imposer à ceux-ci.

    - Un "clerc" ayant charge sacerdotale doit effectivement, pour motifs de conflit d'intérêts et service prioritaire à l'Eglise, se devoir à cette charge avant tout. Néanmoins que tel n'est pas le motif justificatif avancé dans le rappel effectué par la Connétablie des Saintes Armées.

    - Le Droit Canon précisant que l'une des missions de l'Eglise et de ses serviteurs est la diffusion de la Foy et sa pratique, la même Eglise, par la voix de la Connétablie des Saintes Armées fait le choix d'interdire ou restreindre volontairement, et dans un même temps, toute possibilité de diffusion de la Foy dans un Ordre dit "militaire". Ceci alors même que certains prélats décrient le manque de spiritualité au sein des Ordres dits "militaires".

    - Un Ordre de Chevalerie, qui plus est un Ordre ayant reconnaissance royale, par son projet de vie, ses lignes de conduites et ses serments ne peut être restreint à la seule branche militaire de celui-ci. D'autant plus quand les clercs membres des Ordres de Chevalerie visés par le rappel ne portent point les armes et ne peuvent donc être assimilés à cette même branche militaire alors qu'ils se consacrent à la diffusion de la Foy ou aux soins aux malades.

    - L'Eglise semble avoir de nouveaux objectifs dont la diffusion de la foy et la pratique religieuse en tout lieu n'est plus la priorité, qui plus est au sein d'un Ordre de Chevalerie.

    - Les clercs appartenant à un Ost Local ou Royal ne sont point concernés par cette mesure.

    - La Connétablie des Saintes armées n'a nullement pris le temps de faire parler la diplomatie en prenant contact avec les autorités concernées au sein des institutions royales avant de faire son annonce, fermant ainsi la porte à toute discussion constructive sur le sujet


Dès lors, la Curia Regis rappelle :

    - Que les Ordres Royaux de Chevalerie, reconnus comme tels par Sa Très Aristotélicienne Majesté, sont considérés comme composante de l'Ost Royal tout en disposant de droits particuliers.

    - Que nulle part dans le texte du Concordat Royal définissant les relations entre l'Eglise et le Royaume de France, il n'est indiqué de relation entre les Ordres Royaux relevant de Sa Très Aristotélicienne Majesté et l'Eglise, ni même entre les Saintes Armées et les armées de Sa Majesté.

    - Le Droit Canon des Saintes Armées, comme son titre l'indique, ne concerne que les armées de l'Eglise et non point les armées de Sa Majesté Levan III de Normandie. Et que si interdiction est faite dans ce texte concernant des armées autres que celles visées par le titre du document, faute de mention dans le Concordat Royal, ces interdictions sont invalides et caduques, relevant même d'ingérence de la Connétablie de Saintes Armées envers les Institutions royales.


En vertus des éléments sus mentionnés, la Curia Regis en conclut que :

    - Tout Ordre de Chevalerie ayant été reconnu par Sa très Aristotélicienne Majesté est en droit d'accueillir en son sein autant de clercs - selon la définition du Droit Canon - qu'il ne le souhaite. Ceux ci étant laics.

    - Tout Ordre de Chevalerie ayant été reconnu par Sa Majesté peut accueillir en son sein autant d'aumôniers et a fortiori de membres ordonnés de l'Eglise qu'il le souhaiterait.


Cependant, étant relevés les points ci-dessus mentionnés, il n'en demeure pas moins que la Curia Regis, par la personne du Grand Ecuyer de France, reste disponible pour toute discussion constructive permettant l'épanouissement de la Foy au sein d
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