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[Procès opposant le Duché de Berry à messire Wyllas, le 28 d'octobre 1461 pour Trouble à l'Ordre Public (tentative d'assassinat) , le Duc de Berry Zelgius de la Rose-Noire-Champlecy étant la victime.]
Après tous les évènements l'ayant amené à se voir confier la Procure, voilà que son premier procès à instruire était envers un homme qu'il estimait. Mais peu importait ces sentiments là. Ce qui provoquait ce premier procès était au delà des amitiés ou attachements... Il fit adresse au Juge.
Messire Juge.
Nous voici ce jour devant vous pour juger des actes du sieur Wyllas, berruyer connu de bonne réputation.
En date du trente de septembre mille quatre-cent soixante et un il a voulu attenter à la vie du Nouveau Duc de Berry, Zelgius de la Rose-Noire- Champlecy, Vicomte de Germigny.
Arguant d'une vengeance pour la mort du Duc Nathan. Pour ces motifs, il est accusé de Trouble à l'Ordre public.
Nous prendrons pour base de la mise en accusation la contrevenance aux piliers de notre Coutume:
Le Critère du bon père de famille, je cite:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
La Jurisprudence, je cite:
Sur les agressions et les attaques physiques en tout genre :
« Sieur Boujo, de par votre comportement dans une taverne sancerroise, vous êtes reconnu coupable de trouble à lordre public. Nul nest être autorisé à agresser physiquement une autre personne sous couvert dêtre énervé ou sous le coup dune émotion. » ( Dame_Floryne - 1455 - C - TOP ).
Nous demandons pour ces faits une condamnation exemplaire pour le sieur Wyllas.
Soit, une peine de 50 jours de touisme, suivie du supplice de la roue en place publique.
Que le prévenu soit informé quil a toute latitude pour se faire représenter en sa défense ou de le faire par lui-même.
Ce nouvel exercice n'était pas si aisé que cela au final.
Les textes et leur interprétation. Ne pas se tromper en son libellé... Non la justice n'était pas un domaine aisé. Et rien n'y était anodin non plus...
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